Janvier 2011. Fusion des sicav. BNP Paribas L1 et Parvest



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Janvier 2011 Fusion des sicav BNP Paribas L1 et Parvest

Fusion des sicav - BNP Paribas L1 et Parvest I Janvier 2011 I 2 À l issue de la fusion avec Fortis Investments, l offre commerciale de BNP Paribas Investment Partners consiste essentiellement en BNP Paribas L1 et Parvest, deux grandes sicav à compartiments de droit luxembourgeois conformes à la directive OPCVM III. Ces sicav permettent à nos clients d investir dans quelque 250 compartiments, dont l encours en gestion s établissait en septembre 2010 à environ 50 milliards d euros. Afin de proposer la gamme de fonds la plus étendue, mais également lisible, nous avons décidé d entreprendre une rationalisation de ces deux sicav en fusionnant les compartiments qui se superposent, c est-à-dire dont l univers et la stratégie d investissement sont identiques. Dans un premier temps, nous fusionnerons un nombre limité de compartiments de BNP Paribas L1 avec des compartiments de Parvest, selon les modalités décrites dans la nouvelle version du prospectus de BNP Paribas L1 qui sera publiée en avril 2011. Ce document a pour but de décrire les fusions concernées et d en expliquer les raisons. D ici à la fin de l année, certains compartiments de Parvest seront également absorbés par des compartiments de BNP Paribas L1. Nous vous fournirons plus d informations à ce sujet le moment venu. Absorption de certains compartiments de BNP Paribas L1 par des compartiments de Parvest ou d autres compartiments de BNP Paribas L1 En mars 2011, 18 compartiments de BNP Paribas L1 seront absorbés par des compartiments de Parvest. Trois compartiments de BNP Paribas L1 seront absorbés par d autres compartiments de BNP Paribas L1. Compartiments de BNP Paribas L1 absorbés BNP Paribas L1 Bond Euro BNP Paribas L1 Bond Euro Corporate BNP Paribas L1 Bond Euro Government BNP Paribas L1 Bond Euro Inflation-Linked BNP Paribas L1 Bond Euro Medium Term BNP Paribas L1 Bond Europe Opportunities BNP Paribas L1 Bond USD High Yield BNP Paribas L1 Equity Best Selection Japan BNP Paribas L1 Equity Brazil BNP Paribas L1 Equity Europe Small Cap BNP Paribas L1 Equity High Dividend Europe BNP Paribas L1 Equity Japan BNP Paribas L1 Equity Latin America BNP Paribas L1 Sustainable Equity Europe BNP Paribas L1 Short Term Euro BNP Paribas L1 Short Term USD BNP Paribas L1 V150 BNP Paribas L1 World Currency BNP Paribas L1 Equity Asia ex Japan BNP Paribas L1 Opportunities Europe BNP Paribas L1 Global Asset Opportunities Compartiments de Parvest ou BNP Paribas L1 absorbants Parvest Bond Euro Parvest Bond Euro Corporate Parvest Bond Euro Government Parvest Bond Euro Inflation-Linked Parvest Bond Euro Short Term Parvest Bond Europe Parvest Bond USA High Yield Parvest Equity Japan Parvest Equity Brazil Parvest Equity Europe Small Cap Parvest Equity High Dividend Europe Parvest Equity Japan Parvest Equity Latin America Parvest Sustainable Equity Europe Parvest Short Term Euro Parvest Short Term USD Parvest Enhanced Cash 6 Months Parvest Absolute Return World Currency 10 BNP Paribas L1 Equity Best Selection Asia ex-japan BNP Paribas L1 Equity Best Selection Europe BNP Paribas L1 Dynamic World

Fusion des sicav - BNP Paribas L1 et Parvest I Janvier 2011 I 3 Calendrier Seuls les compartiments qui se superposent seront concernés par ces fusions. Le but est de continuer à proposer à nos clients l une des gammes de solutions d investissement les plus étendues du marché. Lorsque deux compartiments semblaient se superposer, nous avons effectué une analyse détaillée de leurs stratégies d investissement, positions et performances respectives afin d identifier le compartiment absorbé et le compartiment absorbant. Nous avons tenu compte de l historique de performance des compartiments, de leur classement dans les différentes bases de données (Lipper, Morningstar, etc.), de leur encours en gestion ainsi que d autres aspects tels que leur fiscalité. Le but est de conserver les compartiments les plus performants. La stratégie d investissement des compartiments changera-t-elle? Au troisième trimestre 2010, nous avions annoncé que nous modifierions et harmoniserions le libellé des politiques d investissement de BNP Paribas L1 et de Parvest afin qu ils soient en ligne avec ceux de la version de septembre 2010 de leur prospectus respectif. Du coup, l univers d investissement de la quasi-totalité des compartiments concernés restera donc identique. Dans la mesure où la gestion a été modifiée très progressivement, l absorption de ces compartiments n aura qu une incidence mineure pour les clients. Le compartiment BNP Paribas L1 Equity High Dividend Europe fera toutefois exception à la règle. Une fois absorbé par Parvest Equity High Dividend Europe, il suivra une stratégie d investissement différente car, contrairement à BNP Paribas L1 Equity High Dividend Europe, Parvest Equity High Dividend Europe ne met en place aucune stratégie de couverture. Plusieurs études sur des portefeuilles d actions européennes libellés en euros ont montré qu à long terme, l écart de performance entre un portefeuille couvert et un portefeuille non couvert n était pas significatif. De nombreux clients préférant investir dans des fonds en euros non couverts, il a été décidé de conserver l approche suivie par Parvest Equity High Dividend Europe. Les commissions changeront-elles? La structure et le niveau des commissions des différents compartiments de BNP Paribas L1 et de Parvest ont fait l objet d une harmonisation en septembre 2010, au moment de la mise à jour de leur prospectus respectif. Dans la plupart des cas où un compartiment de BNP Paribas L1 sera absorbé par un compartiment de Parvest présentant des caractéristiques similaires, les commissions resteront les mêmes. Cela étant, trois compartiments dérogeront à cette règle : BNPP L1 Global Asset Opportunities facturera des commissions moins élevées, à savoir les mêmes commissions que le fonds absorbant (1,40 %) et aucune commission de performance. Les commissions globales des parts BNPP L1 V150 «Classic» et «UKH» seront également moins élevées car les commissions globales des parts «Classic» du compartiment absorbant ne sont que de 0,65 % actuellement. Les commissions des parts «I» seront également moins élevées, car les commissions globales des compartiments absorbants sont de 0,31 % seulement. Les commissions globales maximum du compartiment BNPP L1 world Currency «Classic» resteront fixée à 1,70 % et incluront une commission de performance. Pour de plus amples informations nous vous invitons à consulter l avis destiné aux actionnaires ou le prospectus.

Fusion des sicav - BNP Paribas L1 et Parvest I Janvier 2011 I 4 Impact des fusions sur les catégories de parts couvertes Les compartiments BNPP L1 World Currency et BNPP L1 V150 proposent actuellement des catégories de parts couvertes. Ces catégories de parts seront fusionnées aux catégories de part standard de Parvest et ne seront donc plus couvertes car aucun compartiment de Parvest ne propose de catégorie de part couverte. Compartiment absorbé Catégorie de parts Code ISIN Compartiment absorbant Catégorie d action Code ISIN BNPP L1 World Currency Classic H USD Cap LU0377060602 Parvest Absolute Return World Currency 10 Classic Cap LU0347698002 BNPP L1 World Currency IH GBP Cap LU0396582164 Parvest Absolute Return World Currency 10 I Cap LU0347698341 BNPP L1 World Currency IH USD Cap LU0377060941 Parvest Absolute Return World Currency 10 I Cap LU0347698341 BNPP L1 V150 IH USD Cap LU0377061915 Parvest Enhanced Cash 6 Months I Cap LU0325598752 BNPP L1 V150 UKH Dis LU0396582677 Parvest Enhanced Cash 6 Months Classic Dis LU0325598323 Impact des fusions sur la méthodologie de calcul de la VL des compartiments La valeur liquidative (VL) des compartiments de Parvest et de BNP Paribas L1 qui investissent en Asie n étant pas calculée de la même manière, celle de trois compartiments de BNP Paribas L1 investissant en Asie et devant être absorbés par des compartiments de Parvest sera calculée différemment après leur absorption. Les compartiments concernés sont les suivants : BNP Paribas L1 Equity Japan BNP Paribas L1 Equity Best Selection Japan BNP Paribas L1 World Currency La valeur liquidative des compartiments de BNP Paribas L1 absorbés par des compartiments de Parvest sera calculée selon les modalités de Parvest (y compris une heure limite de 3 heures au lieu de 4 heures pour BNPP L1). S agissant de l absorption de BNP Paribas L1 Global Asset Opportunities par BNP Paribas L1 Dynamic World, la valeur liquidative sera calculée selon une méthodologie bien précise, BNP Paribas L1 Dynamic World étant un fonds de fonds. La date de règlement des compartiments de Parvest est à J+4 alors que celle des compartiments de BNP Paribas L1 est à J+3. Par conséquent, la date de règlement des compartiments de BNP Paribas L1 absorbés par Parvest sera aussi à J+4. Méthodologie de calcul de la VL : J J+1 Tous les compartiments sauf ceux investissant en Asie et les fonds de fonds Heure limite pour Parvest et BNPP L1 Calcul de la VL J-1 J J+1 Compartiments investissant en Asie et fonds de fonds Heure limite pour Parvest Heure limite pour BNPP L1 Calcul de la VL

Fusion des sicav - BNP Paribas L1 et Parvest I Janvier 2011 I 5 Calendrier Les fusions se dérouleront en deux tranches, le 14 mars et le 21 mars. Le détail de ces opérations figure ci-dessous. Première tranche : Absorption de compartiments de BNPP L1 par Parvest Compartiment absorbé Compartiment absorbant 1 ère tranche : le 14 mars BNP PARIBAS L1 V150 BNP PARIBAS L1 BOND EURO CORPORATE BNP PARIBAS L1 BOND EURO BNP PARIBAS L1 BOND EURO GOVERNMENT BNP PARIBAS L1 BOND EURO INFLATION-LINKED BNP PARIBAS L1 BOND EURO MEDIUM TERM BNP PARIBAS L1 BOND EUROPE OPPORTUNITIES BNP PARIBAS L1 SUSTAINABLE EQUITY EUROPE BNP PARIBAS L1 EQUITY EUROPE SMALL CAP BNP PARIBAS L1 EQUITY HIGH DIVIDEND EUROPE PARVEST ENHANCED CASH 6 MONTHS PARVEST BOND EURO CORPORATE PARVEST BOND EURO PARVEST BOND EURO GOVERNMENT PARVEST BOND EURO INFLATION-LINKED PARVEST BOND EURO SHORT TERM PARVEST BOND EUROPE PARVEST SUSTAINABLE EQUITY EUROPE PARVEST EQUITY EUROPE SMALL CAP PARVEST EQUITY HIGH DIVIDEND EUROPE Calendrier détaillé des fusions effectuées dans le cadre de la 1 ère tranche : 1 ère tranche Compartiments de BNPP L1 absorbés Compartiments Parvest/ BNPP L1 absorbants Lundi 24 janvier 2011 Publication de l avis concernant les compartiments enregistrés en Asie Vendredi 4 février 2011 Publication de l avis concernant les compartiments enregistrés ailleurs qu en Asie Mardi 8 mars 2011 Dernière date de réception des ordres concernant les compartiments absorbés - Mercredi 9 mars 2011 - Dernière date de réception des ordres concernant les compartiments absorbants de la 1ère tranche Mercredi 9 mars 2011 Dernier calcul de la VL des compartiments absorbés (ce calcul sera effectué le 9 mars pour une date de VL le 8 mars) - Jeudi 10 mars 2011 - Jeudi 10 mars 2011 - Vendredi 11 mars 2011 - Vendredi 11 mars 2011 - Dernier calcul de la VL des compartiments absorbants (ce calcul sera effectué le 10 mars pour une date de VL le 9 mars) Suspension des ordres concernant les fonds absorbants. Des ordres pourront être passés ce jour-là, mais ils ne seront pris en compte que le vendredi 11 mars (l heure limite du fonds absorbant s appliquera) La VL des fonds absorbants ne sera pas calculée ce jour-là. Date à laquelle les ordres concernant les fonds absorbants recommenceront à être recueillis. Lundi 14 mars 2011 - Date officielle des fusions Vendredi 18 mars 2011 - Publication des parités d échange

Fusion des sicav - BNP Paribas L1 et Parvest I Janvier 2011 I 6 Seconde tranche Absorption de compartiments de BNPP L1 par Parvest Compartiment absorbé Compartiment absorbant BNP PARIBAS L1 SHORT TERM EURO BNP PARIBAS L1 SHORT TERM USD PARVEST SHORT TERM EURO PARVEST SHORT TERM USD BNP PARIBAS L1 WORLD CURRENCY PARVEST ABSOLUTE RETURN WORLD CURRENCY 10 2 e tranche : le 21 mars BNP PARIBAS L1 BOND USD HIGH YIELD BNP PARIBAS L1 EQUITY BEST SELECTION JAPAN BNP PARIBAS L1 EQUITY BRAZIL BNP PARIBAS L1 EQUITY JAPAN BNP PARIBAS L1 EQUITY LATIN AMERICA PARVEST BOND USA HIGH YIELD PARVEST EQUITY JAPAN PARVEST EQUITY BRAZIL PARVEST EQUITY JAPAN PARVEST EQUITY LATIN AMERICA Fusion entre compartiments de BNPP L1 BNP PARIBAS L1 EQUITY ASIA EX-JAPAN BNP PARIBAS L1 OPPORTUNITIES EUROPE BNP PARIBAS L1 GLOBAL ASSET OPPORTUNITIES BNP PARIBAS L1 EQUITY BEST SELECTION ASIA EX-JAPAN BNP PARIBAS L1 EQUITY BEST SELECTION EUROPE BNP PARIBAS L1 DYNAMIC WORLD Calendrier détaillé des fusions effectuées dans le cadre de la 2 e tranche : 2 e tranche Compartiments de BNPP L1 absorbés Compartiments Parvest/ BNPP L1 absorbants Lundi 31 janvier 2011 Publication de l avis concernant les compartiments enregistrés en Asie Vendredi 4 février 2011 Publication de l avis concernant les compartiments enregistrés ailleurs qu en Asie Mardi 15 mars 2011 Dernière date de réception des ordres concernant les compartiments absorbés Dernière date de réception des ordres concernant Parvest Absolute Return World Currency 10, Parvest Equity Japan et BNP Paribas L1 Dynamic World* Mercredi 16 mars 2011 - Dernière date de réception des ordres concernant les autres compartiments absorbants de la 2 e tranche Mercredi 16 mars 2011 Dernier calcul de la VL des compartiments absorbés (ce calcul sera effectué le 16 mars pour une date de VL le 15 mars) Suspension des ordres concernant les fonds absorbants Parvest Absolute Return World Currency 10, Parvest Equity Japan et BNP Paribas L1 Dynamic World Jeudi 17 mars 2011 - Jeudi 17 mars 2011 - Vendredi 18 mars 2011 - Vendredi 18 mars 2011 - Dernier calcul de la VL des compartiments absorbants (ce calcul sera effectué le 17 mars pour une date de VL le 16 mars) Suspension des ordres concernant les fonds absorbants (sauf Parvest Absolute Return World Currency 10, Parvest Equity Japan et BNP Paribas L1 Dynamic World). Des ordres pourront être passés ce jour-là, mais ils ne seront pris en compte que le vendredi 18 mars (l heure limite du fonds absorbant s appliquera) La VL des fonds absorbants ne sera pas calculée ce jour-là. Date à laquelle les ordres concernant les fonds absorbants recommenceront à être recueillis. Lundi 21 mars 2011 - Date officielle des fusions Vendredi 25 mars 2011 - Publication des parités d échange * Les opérations auront lieu à des heures différentes pour respecter les heures limite de règlement étant aussi différentes (J-1).

Fusion des sicav - BNP Paribas L1 et Parvest I Janvier 2011 I 7 Paiement des dividendes : Les dividendes de BNPP L1 seront payés en janvier 2011. Les dividendes de Parvest sont normalement payés en mai 2011. Pour éviter toute dilution de la VL des compartiments de Parvest absorbant des compartiments de BNP Paribas L1, il a été décidé que les dividendes des compartiments de Parvest concernés pour l exercice 2010 seront payés en janvier 2011.

Le présent document a été rédigé et est publié par BNP Paribas Asset Management S.A.S. (BNPP AM)*, un membre de BNP Paribas Investment Partners (BNPP IP)**. Ce contenu vous est communiqué à titre purement informatif et ne constitue: 1. ni une offre de vente, ni une sollicitation d achat, et ne doit en aucun cas servir de base ou être pris en compte pour quelque contrat ou engagement que ce soit ; 2. ni un conseil d investissement. Le présent document réfère à un ou plusieurs instruments financiers (dénommés ci-après les «Instruments financiers») agréés et réglementés dans leur juridiction de constitution. Aucune action n a été entreprise qui permettrait l offre publique de souscription des Instruments financiers dans toute autre juridiction, excepté suivant les indications de la version la plus récente du prospectus, du document d offre ou de tout autre document, le cas échéant, des Instruments financiers, où une telle action serait requise, en particulier, aux États-Unis, pour les ressortissants américains (ce terme est défini par le règlement S du United States Securities Act de 1933). Avant de souscrire dans un pays dans lequel les Instrument financiers sont enregistrés, les investisseurs devraient vérifier les contraintes ou restrictions légales potentielles relatives à la souscription, l achat, la possession ou la vente des Instruments financiers en question. Il est conseillé aux investisseurs qui envisagent de souscrire des Instruments financiers de lire attentivement la version la plus récente du prospectus, du document d offre ou de tout autre document et de consulter les rapports financiers les plus récents des Instruments financiers en question. Le prospectus, le document d offre ou tout autre document en rapport avec les Instruments financiers sont disponibles auprès de votre correspondant BNPP IP local ou, le cas échéant, des entités de marketing des Instruments financiers. Les opinions exprimées dans le présent document constituent le jugement de BNPP AM au moment indiqué et sont susceptibles d être modifiées sans préavis. BNPP AM n est nullement obligé de les tenir à jour ou de les modifier. Il est recommandé aux investisseurs de consulter leurs propres conseillers juridiques et fiscaux en fonction des considérations légales, fiscales, domiciliaires et comptables qui leur sont applicables avant d investir dans les Instruments financiers afin de déterminer euxmêmes l adéquation et les conséquences de leur investissement, pour autant que ceux-ci soient autorisés. À noter que différents types d investissements, mentionnés le cas échéant dans le présent document, impliquent des degrés de risque variables et qu aucune garantie ne peut être donnée quant à l adéquation, la pertinence ou la rentabilité d un investissement spécifique pour le portefeuille d un client ou futur client. Compte tenu des risques économiques et de marché, aucune garantie ne peut être donnée quant à la réalisation par les Instruments financiers de leurs objectifs d investissement. Les performances peuvent varier notamment en fonction des objectifs ou des stratégies d investissement des Instruments financiers et des conditions économiques et de marché importantes, notamment les taux d intérêt. Les différentes stratégies appliquées aux Instruments financiers peuvent avoir un impact significatif sur les résultats présentés dans ce document. Les performances passées ne préjugent pas des performances à venir et la valeur des investissements dans les Instruments financiers est susceptible par nature de varier à la hausse comme à la baisse. Il se peut que les investisseurs ne récupèrent pas leur investissement initial. Les données de performance, éventuellement présentées dans ce document, ne prennent en compte ni les commissions et frais contractés à l émission ou au rachat de parts ni les taxes. * BNPP AM est une société de gestion de portefeuille agréée par l Autorité des Marchés Financiers en France (numéro d enregistrement 96-02), constituée sous forme de société par actions/parts simplifiées, au capital de 64.931.168 euros, ayant son siège social au 1, boulevard Haussmann 75009 Paris, France, RCS Paris 319 378 832. www.bnpparibas-am.com. ** «BNP Paribas Investment Partners» est la marque globale des services de gestion d actifs du groupe BNP Paribas. Les entités de gestion d actifs faisant partie de BNP Paribas Investment Partners et éventuellement citées dans le présent document le sont uniquement à titre d information et n exercent pas nécessairement d activités dans votre pays. Pour tout complément d information, veuillez contacter votre Partenaire local agréé. Design BNPP IP Studio - P1101095-01/2011