Anthropie Expert CHSCT Exper&se CHSCT
Notre expertise au service du CHSCT! Anthropie, cabinet de conseil en ergonomie, est agréé par le Ministère du Travail en tant qu expert CHSCT. Notre expertise nous permet d intervenir sur les problématiques d organisation du travail, de santé-sécurité et sur les projets modifiant les conditions de travail des salariés.! Nos expériences nous ont conduites auprès des entreprises du secteur privé et public, présentes dans l industrie, la distribution, les services, le médico-social, les transports ou encore la logistique.! Nous assistons les CHSCT de manière objective dans la réalisation de leur mission de contribution à la préservation de la santé des salariés et d amélioration des conditions du travail.! Notre équipe de consultants est pluridisciplinaire et s adapte à toutes les problématiques de l entreprise.
Notre expertise au service du CHSCT Selon l article L4614-12, le CHSCT peut avoir recours à un expert agréé dans les cas suivants :! Lorsqu'un risque grave, révélé ou non par un accident du travail, une maladie professionnelle ou à caractère professionnel est constaté dans l'établissement.! En cas de projet important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail, prévu à l'article L. 4612-8
Risques graves Le CHSCT peut avoir recours à l expertise en cas d exposition des travailleurs à un danger grave révélé ou non par un accident du travail, une maladie professionnelle ou à caractère professionnel est constaté dans l'établissement. Les dangers peuvent être d ordre physique ou psychique, pouvant se manifester par un accident, par des maladies professionnelles mais également par des incidents laissant présager du danger. Le rôle de l expert est d évaluer les conditions d apparition des risques afin de proposer des recommandations adéquates.
Projets modifiant les conditions de travail L expertise permet au CHSCT de comprendre l ensemble des impacts des projets sur les conditions de travail avant de formuler son avis. Les impacts du projet et de sa mise en œuvre, peuvent être d ordre physique ou psychosocial, liés aux évolutions de l organisation et des conditions du travail. L expertise s attache également à analyser le processus de conduite du changement (communication, analyse des besoins, méthode participative, accompagnement des salariés) et ses impacts sur les conditions de travail.
Notre expertise Le CHSCT peut s appuyer sur un expert pour prendre du recul et comprendre les situations, pour lui permettre de renforcer ses compétences et ses connaissances, et de développer un regard structuré sur les conditions de travail. Nous considérons que l expertise est l occasion de recentrer le dialogue social autour des situations de travail tangibles et de l expérience vécue par les salariés. L expertise doit être objective, transparente et participative afin de permettre aux membres du CHSCT de développer leurs compétences en matière de prévention de risques professionnels. Les cadres méthodologiques et déontologiques sont essentiels à la mise en œuvre de cette dynamique.
Cadre méthodologique Une expertise doit répondre à une diversité de contextes, de demandes et d attentes. C est pourquoi, nos interventions s articulent systématiquement autour de deux points essentiels :! comprendre et analyser la demande dans son contexte! proposer une méthodologie en cohérence avec la demande et notre pratique (pluridisciplinaire et centrée sur l analyse du travail) Notre méthodologie d intervention se base sur l analyse de l activité des salariés et s attache à illustrer les risques et leurs origines.
Cadre méthodologique Cette approche par l activité de travail permet de fournir aux représentants des CHSCT les clefs et repères pour une action efficace dans le cadre de ses missions définies par le Code du travail :! contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des travailleurs de l'établissement et de ceux mis à sa disposition par une entreprise extérieure ;! contribuer à l'amélioration des conditions de travail ( ). Article L. 4612-1
Cadre méthodologique L expertise doit apporter un point de vue objectif sur les problématiques instruites par le CHSCT. Son objectif est d identifier les écarts entre les moyens alloués aux salariés pour l exercice de leur fonction (temps, organisation du travail, équipements, outils, formation, effectifs, informations, etc.) et les objectifs qui leurs sont demandés. Cette méthodologie permet :! de déterminer les impacts directs et indirects sur la santé physique et psychique des salariés (risques psychosociaux, troubles musculosquelettiques, maladies professionnelles, accidents du travail) ;! de déterminer les impacts directs et indirects sur le travail (qualité, productivité) ;! de mettre en perspective les choix stratégiques de l entreprise.
Notre méthodologie Il s agit également de montrer les modes opératoires, qu ils soient individuels ou collectifs, mis en œuvre pour répondre aux exigences du travail tel qu il est prescrit. Nous révélons ce qui, dans le travail, fait force et levier pour les opérateurs, mais aussi ce qui fait contrainte. Cette analyse permet de déterminer les éléments facilitateurs du travail, mais également les éléments générateurs de dégradation des conditions d exécution favorisant l émergence de stress, de souffrance et d accidents.
Cadre méthodologique Nos diagnostics se construisent autour de 3 outils d analyse :! L analyse documentaire offre une première approche du cadre du travail, du fonctionnement de l entreprise, de son historique et des projets en cours. On s intéresse à l ensemble des données relatives au fonctionnement de l entreprise et à la santé des salariés.! Les entretiens collectifs et individuels ont pour objectif d appréhender ce qui n est pas observable : le ressenti, les objectifs, les régulations collectives.! Les observations des situations de travail permettent d identifier les moyens matériels ou immatériels à disposition et leurs conséquences sur les modes de travail.
Déontologie de l expertise Dans le cadre de l expertise, le cadre déontologique est fondamental. Il s agit en effet de conduire une analyse objective dans une situation qui peut être tendue ou complexe. La déontologie de l intervenant s articule autour des points suivants :! Les objectifs, méthodes, outils, modalités de diffusion des résultats de l expertise sont exposés en CHSCT de présentation de la proposition.! Les positions de chacun des acteurs constitués de l entreprise sont instruites en rapport avec la problématique définie selon un principe d équivalence et sans jugement de valeur.! Les observations et entretiens sont réalisés avec des personnes informées et volontaires. Les analyses préservent la confidentialité et l anonymat sur les informations de nature personnelle.! Les intervenants sont tenus à l'obligation de discrétion et de confidentialité sur les informations dont ils auront connaissance à l'occasion des travaux effectués dans l entreprise.
Pédagogie de l action Le rapport d expertise doit apporter une lisibilité au CHSCT sur les déterminants du risque ou du projet. Il doit leur apporter des éléments clairs et nourrir leur réflexion pour construire un avis. Dans cette même logique, les recommandations que nous formulons intègrent cette volonté de favoriser la prise en main par le CHSCT. Il s agit de clarifier un problème et d introduire des clés de lecture des situations de travail en leur permettant de se les approprier, de rendre un avis ou/et d instruire des actions de remédiation.
Contacts www.anthropie.net contact@anthropie.net 19 Rue Lantiez 75017 Paris +33(0)9 54 65 52 11 Directeur : Benoît Zittel b.zittel@anthropie.net