Diagnostic entreprise
|
|
- Vivien Guérin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PREDURA PREvention DURAble des Troubles Musculo-Squelettiques Programme de suivi des entreprises exposées au risque de TMS Diagnostic entreprise Modalités à lire avant de remplir ce questionnaire : Ce questionnaire s adresse en priorité aux 1000 établissements des régions Nord Picardie qui, comme vous, ont le nombre de TMS le plus élevé sur les 4 dernières années 1. Ce questionnaire vise à recenser et évaluer les mesures de prévention mises en œuvre dans votre établissement pour maîtriser le risque avéré de TMS. Il y a 15 questions, pour lesquelles nous vous demandons de répondre par ou par. Si le choix est, nous vous demandons de compléter l in. Merci de répondre strictement aux questions posées. A la fin du questionnaire, il est prévu une zone de texte libre afin que vous puissiez apporter toutes les ins qualitatives que vous jugez utiles pour évaluer les mesures de prévention que vous avez prises. Dans 3 cas, nous vous demandons de nous communiquer des documents (une étude de poste avec des réalisations, le plan d actions de prévention des TMS de l établissement, l étude ou les recommandations de l intervenant extérieur). Le questionnaire complété ainsi que les autres documents demandés doivent impérativement être renvoyés par mail à : preduratms@carsat-nordpicardie.fr Si votre mail dépasse 5 Mo, merci de le fractionner, et de ne pas le ZIPPER. Pour nous permettre l exploitation de vos réponses, il est IMPERATIF de nous renvoyer le questionnaire en format WORD. Merci. Toutes les ins transmises par l entreprise sont traitées de manière confidentielle conformément à notre code de déontologie et ne seront en aucun cas diffusées, sauf sur demande de notre part et accord express de l entreprise. En aucun cas, ne transmettre de documents papier. Ils ne pourront être exploités. Nous nous réservons la possibilité de venir dans l établissement pour nous assurer de la véracité des ins transmises. Contact : preduratms@carsat-nordpicardie.fr 1 Maladies professionnelles de type TMS (maladies reconnues dans les tableaux de sécurité sociale 57, 69, 79, 97, 98) sur une période de 4 ans Page 1 sur 5
2 L ENTREPRISE numéro réservé au traitement Raison sociale Adresse Complément d adresse Code postal et Ville Nbre salariés CDI 2010 SIRET Personne qui remplit le questionnaire Tél. Mail Date de remplissage du questionnaire RECUEIL D INFORMATIONS L ordre des questions reprend la démarche de prévention des TMS 1 Un engagement formalisé et affiché de lutter pour la prévention des accidents du travail et des Maladies Professionnelles a été réalisé par le chef d entreprise à destination des salariés. Si : Chef Ets Ancienneté dans cette fonction an(s) (si inf. à 1 an taper 0) Date de prise d engagement 2 Une personne ressource TMS formée et compétente sur le sujet est PRESENTE actuellement sur le site? S il en existe plusieurs, merci d en indiquer une seule. Si : Formation TMS Date TMS Organisme 3 Un chef de projet TMS est actuellement désigné par la Direction. Il pilote, coordonne et rend compte de l état d avancement à la Direction. (la personne ressource et le chef de projet peuvent être une seule et même personne). Si : Tél. Ancienneté dans cette fonction Mail an(s) (si inf. à 1 an taper 0) Page 2 sur 5
3 4 Un comité de pilotage TMS est constitué actuellement (un comité de pilotage peut avoir été mis en place en plus d un groupe de travail). préciser sa composition Composition Date création Date de la dernière réunion Fréquence moyenne des réunions Prévoir de mettre à disposition lors de la visite de l agent de prévention les derniers compte-rendus 5 Un groupe de travail TMS est constitué actuellement (le comité de pilotage et le groupe de travail peuvent être une même entité en fonction des effectifs de l Entreprise). Composition préciser sa composition Date de création Date de la dernière réunion Fréquence moyenne des réunions Prévoir de mettre à disposition lors de la visite de l agent de prévention les derniers compte-rendus 6 Une in, sensibilisation des salariés a été réalisée sur les TMS. Pour les opérateurs Pour l encadrement 7 Un tableau de bord (date, nom, pathologie, poste de travail, étude réalisée ) de suivi des Maladies Professionnelles de type TMS est construit. Page 3 sur 5
4 8 Tous les membres du CHSCT élus ont bénéficié d une à la compréhension et à la prévention des TMS. Pas de CHSCT dans l établissement Si oui, qui a pris en charge la? Si interne - prénom dans l entreprise Si externe - prénom Etablissement 9 Les TMS sont abordés à l ordre du jour de chaque CHSCT. Points abordés : 1) avancement projet prévention des TMS 2) point sur la sinistralité maladie professionnelle et nouvelle demande de reconnaissance Prévoir de mettre à disposition lors de la visite de l agent de prévention les derniers compte-rendus 10 L évaluation du risque TMS est présente dans le document unique des risques professionnels Prévoir de mettre à disposition de l agent de prévention le document unique des risques et le plan d actions 11 Les postes de travail pour lesquels sont reconnues les Maladies Professionnelles sont systématiquement analysés occasionnellement Si ou occasionnellement nous communiquer par mail une copie d une étude de poste de travail avec les réalisations engagées 12 L Etablissement fait appel à des ressources extérieures pour l aider sur la prévention des TMS? Avec qui? Si : Qualité Etablissement Année intervention Nous communiquer une copie par mail de l étude ou des recommandations Page 4 sur 5
5 13 Un plan d actions prévention des TMS est en cours actuellement (quoi, comment, qui, délais, réalisation) Si : Nous communiquer par mail ce plan d actions 14 Si une ou plusieurs études de postes de travail ont conduit à des améliorations significatives, dont la satisfaction a été validée par le CHSCT, la CARSAT peut vous aider à valoriser et à communiquer à l extérieur sur votre travail. Etes-vous favorable à une valorisation de vos études et réalisations par le biais de la CARSAT? 15 L établissement subit ACTUELLEMENT une forte restructuration économique, mise en redressement judiciaire, rachat, plan de licenciement massif cet environnement économique empêche TOTALEMENT l établissement de travailler sur les TMS Si : Indiquer dans la partie 16 les raisons majeures auxquelles l établissement est confronté 16 Zone d expression libre sur votre projet TMS Vos réalisations concrètes, vos projets, vos difficultés, vos progrès Page 5 sur 5
PREDURA TMS PREvention DURAble des TMS Programme de suivi des entreprises exposées au risque de TMS. Journées Marcel Marchand 23 novembre 2013
PREDURA TMS PREvention DURAble des TMS Programme de suivi des entreprises exposées au risque de TMS Journées Marcel Marchand 23 novembre 2013 Constat Les TMS continuent d augmenter. Nos actions touchent
Plus en détailCLUB PREVENTEURS. NOVOTEL 125, avenue de Palavas 34000 MONTPELLIER 15 MAI 2014
CLUB PREVENTEURS NOVOTEL 125, avenue de Palavas 34000 MONTPELLIER 15 MAI 2014 1 > FOCUS SUR UNE ACTION TMS Eric NIBOUREL et Pascal THIAUDIERE, Contrôleurs de sécurité 2 TMS Pros Présentation 3 Une action
Plus en détailDécret n 2013-756 du 19 août 2013
DOSSIER DE CANDIDATURE ET DE VALIDATION DES ACQUIS PROFESSIONNELS AU MASTER 2 DE DROIT IMMOBILIER PARCOURS DROIT ET MANAGEMENT DU LOGEMENT ET DE L HABITAT SOCIAL - FORMATION CONTINUE Décret n 2013-756
Plus en détailCLUB TMS 23 OCTOBRE 2012
CLUB TMS 23 OCTOBRE 2012 Actualité du Service Prévention Mr Bernard BOUDON, Ingénieur Conseil Régional Carsat LR 9 H 00/9 H 30 - Actualité du service Prévention Mr Bernard BOUDON, Ingénieur Conseil Régional
Plus en détailTROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES (TMS)
Repères Les troubles musculo-squelettiques (TMS) rassemblent un ensemble large de pathologies qui affectent les muscles, les tendons et les nerfs des membres supérieurs et inférieurs au niveau du poignet,
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Centres d affaires de quartiers (CAQ) DOSSIER DE CANDIDATURE
Appel à projets Soutien à la dynamique des Centres d affaires de quartiers (CAQ) DOSSIER DE CANDIDATURE A transmettre par mail à : Date-limite de réception impérative des candidatures : 12 juin 2014 Nom
Plus en détail> innovation. Action «Normalisation» descriptif
Action «Normalisation» descriptif > Pour répondre aux questionnements des entreprises, la CCI Paris Ile-de-France et AFNOR Normalisation proposent aux entreprises de réaliser un pré-diagnostic normalisation
Plus en détailAGEFOS PME Nord Picardie Appel à propositions MutEco Numérique Picardie 2015 1
APPEL A PROPOSITIONS MUTECO NUMERIQUE 2015 PICARDIE Le présent cahier des charges s adresse aux organismes de formation souhaitant se positionner sur le projet mutations économiques porté par AGEFOS PME
Plus en détailL évaluation des risques au travail
L évaluation des risques au travail Un outil au service de vos politiques de prévention pour la santé et les RPS Connection creates value Le contexte Au cours des dernières années, la prise en compte des
Plus en détailElaborer des Tableaux de Bord Ressources Humaines
Elaborer des Tableaux de Bord Ressources Humaines Pré-requis à la mise en place d un tableau de bord des ressources humaines Le recueil de données a été le point de départ du diagnostic quantitatif des
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : METTRE EN PLACE UNE GPEC
METTRE EN PLACE UNE GPEC Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Cette fiche technique aborde la mise en place d une démarche GPEC sous l angle de la description d un processus. Elle présente
Plus en détailTMS : quelles compétences pour quelle démarche de prévention?
TMS : quelles compétences pour quelle démarche de prévention? Intervenants : Santé sécurité au travail Fabrice BESNOUX, adjoint au directeur industriel Laurent HARDOUIN, membre du CHSCT PRIMEL Gastronomie
Plus en détailUne version Word, modifiable, de ce document peut vous être envoyée sur simple demande par mail à l adresse : observatoire-metallurgie@uimm.
Une version Word, modifiable, de ce document peut vous être envoyée sur simple demande par mail à l adresse : observatoire-metallurgie@uimm.com Accord national du 13 novembre 2014 relatif à la formation
Plus en détailPrévenir et gérer l absentéisme
Prévenir et gérer l absentéisme Maroussia Krawec ARACT Ile de France UNION EUROPEENNE Fonds social Le réseau ANACT ARACT(s) ANACT + 26 ARACT L ARACT Île-de-France est une association paritaire avec : Une
Plus en détailLE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE
LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion
Plus en détailMODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement)
DÉCLARATION de sinistre des licenciés de la FSASPTT Responsabilité Civile N S019128.021C MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement) Lors d un sinistre, 2 cas peuvent se présenter : 1 Cas 1 : Vous avez deux
Plus en détailLa fonction d audit interne garantit la correcte application des procédures en vigueur et la fiabilité des informations remontées par les filiales.
Chapitre 11 LA FONCTION CONTRÔLE DE GESTION REPORTING AUDIT INTERNE Un système de reporting homogène dans toutes les filiales permet un contrôle de gestion efficace et la production d un tableau de bord
Plus en détailGT ITIL et processus de Production
GT ITIL et processus de Production Eric BOUVET Responsable Operations & Service Management Lionel ROLLAND Responsable Incident & Change Management DS Infrastructures / Operations France CRiP Thématique
Plus en détailPrévention des TMS-MS dans les entreprises de moins de 50 salariés. Dr Olivier PALMIERI
Prévention des TMS-MS dans les entreprises de moins de 50 salariés Dr Olivier PALMIERI Introduction La prévention des troubles musculo-squelettiques des membres supérieurs est l un des deux axes retenus
Plus en détailUE 4 Comptabilité et audit 2 Identification du candidat (prénom, nom) : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion DSCG D é c r e t N 2 0 0 6-1 7 0 6 d u 2 2 d é c e m b r e 2 0 0 6 - A r r ê t é d u 8 m a r s 2 0 1 0 Validation des Acquis de l Expérience VAE R é f é
Plus en détailKiné Ouest Prévention. Prévention des TMS dans les collectivités, exemple du programme PAMAL à Quimper.
des TMS dans les collectivités, exemple du programme PAMAL à Quimper. 1 Présentation du réseau Fédération de 30 associations départementales ou régionales regroupant 500 kinésipréventeurs. Un commission
Plus en détailPROGRAMME DE FORMATION
Innovation - Prévention conseil - accompagnement - formation Innovation-Prévention 19 rue Paul Séramy 77300 Fontainebleau N SIRET : 48155965600030 Tel : 09.88.99.99.59 www.innoprev.com Contact Direct avec
Plus en détailblgpec : Où en est mon établissement? Sommaire :
2 Sommaire : INTRODUCTION / PRESENTATION La GPEC, pourquoi?... 3 La GPEC, c est quoi?... 4 La GPEC, comment?... 5 Les objectifs du guide... 6 Comment utiliser ce guide?... 7 LE GUIDE D AUTODIAGNOSTIC Projet
Plus en détailConsultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord
1 Centre Communal d Action Sociale Consultation pour une mutuelle santé pour les habitants de Lagord DOCUMENT UNIQUE VALANT : ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION Date
Plus en détailATTENTION : Dès que vos paies de décembre sont établies n oubliez pas de nous envoyer votre sauvegarde et les documents demandés ci-après.
Beauvais, le 25 novembre 2013 Madame, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur le Président, Merci de nous avoir accordé votre confiance pour la réalisation de votre N4DS. Afin de réaliser au mieux le traitement
Plus en détailCatégorie Sécurité Routière en Entreprise
Dossier de candidature au Trophée du Gestionnaire de Parc Citoyen 2015 : Critères d éligibilité pour la Sécurité Routière en Entreprise : Est éligible tout gestionnaire de parc qui aura initié et mis en
Plus en détailBordereau de transmission accident du travail
Bordereau de transmission accident du travail A adresser au service des pensions et accidents du travail du CNRS Accompagné des pièces requises Nom. Prénom Matricule Composition du dossier Observations
Plus en détailCadre réservé à SFS. Origine de la demande. Gestionnaire
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale des architectes, maîtres d œuvre, BET et ingénieurs conseils de Polynésie française Origine de la demande Cadre réservé à SFS
Plus en détailEVALUATION 360 MODE D EMPLOI
EVALUATION 60 MODE D EMPLOI NARRATIF EVALUATION 60 Définition L entretien annuel d appréciation est la méthode la plus répandue actuellement. Or, une autre pratique se développe, il s agit de l évaluation
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : SANTE ET SECURTE AU TRAVAIL
SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Mesurer et prévenir les risques professionnels Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d une altération de
Plus en détailÉVALUATION INTERNE Synthèse des résultats
Saint-Brieuc le 30 janvier 2012 ÉVALUATION INTERNE Synthèse des résultats Madame, Monsieur, L Association de Protection des Majeurs Côtes d Armor, son groupe de pilotage évaluation interne et moi-même
Plus en détailAcheter des actions de formation
L achat, quel enjeu? Acheter une action, c est acheter une prestation de services intellectuels qui nécessite un certain formalisme pour optimiser l achat au regard des enjeux. C est pourquoi, en complément
Plus en détailLes modalités d application des garanties et le détail des services d assistance sont décrits dans la Notice d information.
INFORMATIONS PRÉALABLES RELATIVES A L ENTREPRISE Raison Sociale de l entreprise Adresse Code postal Ville VOUS (L ADHÉRENT) M. Mme Nom d usage Prénom Nom de naissance Date de naissance Adresse Code postal
Plus en détailErgonomie et Prévention des risques professionnels
Ergonomie et Prévention des risques professionnels Catalogue des formations AVISErgonomique Laurent AVISSE Laurent AVISSE Ergonome Consultant 29, Rue de Montbazon 37 300 JOUE-LES-TOURS Tél : 06 09 44 30
Plus en détailEtude relative aux rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l exercice 2011
Etude relative aux rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l exercice 2011 SOMMAIRE Synthèse et Conclusion... 1 Introduction... 4 1. La description
Plus en détailMerci d'avance de prendre le temps d'y répondre, et de nous le retourner avant le 20 octobre 2003 à l'adresse suivante :
Paris, le 24 septembre 2003 Madame, Mademoiselle, Monsieur, En 2001, vous avez bénéficié d'une offre de promotion qui vous a permis d'obtenir gratuitement, grâce à la Fondation CNP, le film réalisé par
Plus en détailFORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE RESPONSABILITE CIVILE SSII
FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE RESPONSABILITE CIVILE SSII COURTIER Nom du Cabinet : Nom et prénom du représentant : E-mail : Téléphone : Adresse : N : Type de voie : Nom de la voie : Code postal :
Plus en détailCHARTE ETHIQUE ACHATS
Page : 1/5 CHARTE ETHIQUE ACHATS LES ENJEUX Les conflits d intérêts sont aujourd hui un thème essentiel du débat de société. Il convient de garantir l intégrité des achats et la saine concurrence entre
Plus en détailfaits marquants et chiffres clés >> 2010
faits marquants et chiffres clés >> 2010 >> 1 Les comptes de l Assurance Maladie - Risques Professionnels Les recettes et les dépenses en 2010 L évolution des comptes Les cotisations des entreprises La
Plus en détailPROTOCOLE D ETUDE ENQUETE TMS, APPROVISIONNEMENTS ET EVACUATION DES DECHETS DE CHANTIER DANS LE BATIMENT PROTOCOLE D ETUDE CONGRES BTP LIMOGES 2015 1
ENQUETE TMS, APPROVISIONNEMENTS ET EVACUATION DES DECHETS DE CHANTIER DANS LE BATIMENT PROTOCOLE D ETUDE 1 Décembre 2014 www.limogesbtp2015.fr 1 Limoges, le 3 Juin 2014 Madame, Monsieur, Chère consœur,
Plus en détailQUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS.
Cadre réservé à SFS Origine de la demande :.... Gestionnaire :... Coordonnées du courtier Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
Plus en détailMIEUX CONNAÎTRE L ÉVOLUTION DE LA QUALITÉ DE LA CONSTRUCTION GRĀCE AU TABLEAU DE BORD SYCODÉS CRÉÉ PAR L AQC
Dossier de presse Janvier 2007 Service de presse MIEUX CONNAÎTRE L ÉVOLUTION DE LA QUALITÉ DE LA CONSTRUCTION GRĀCE AU TABLEAU DE BORD SYCODÉS CRÉÉ PAR L AQC L Observatoire de la Qualité de la Construction
Plus en détailResponsabilité civile et décennale Construction maison individuelle
Responsabilité civile et décennale Construction maison individuelle Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Raison sociale Sigle Adresse Code postal Ville Téléphone Fax Mobile
Plus en détailQuestionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier)
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Promoteurs (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS Prétentions Coordonnées du courtier Ville Cadre réservé à SFS Origine de la
Plus en détailTPE/PME: salarié compétent en prévention des risques professionnels : Transformer une obligation réglementaire en opportunité
TPE/PME: salarié compétent en prévention des risques professionnels : Transformer une obligation réglementaire en opportunité Objectif de la réunion Connaître et comprendre la nouvelle réglementation Intérêt
Plus en détailCertification OHSAS 18001 Santé et sécurité au travail : exemple d'application dans une AASQA (AIRFOBEP)
Certification OHSAS 18001 Santé et sécurité au travail : exemple d'application dans une AASQA (AIRFOBEP) BouAlem MESBAH - AIRFOBEP? 3 Questions avant de commencer Du document unique au SMS Du SMS à l OHSAS
Plus en détailFormation de dirigeant de PME
Formation Dirigeant de PME Public : Cette formation est centrée sur le chef d entreprise ou futur chef d entreprise qui a besoin de s approprier ou de perfectionner les outils du management global d entreprise
Plus en détailLe plan national d actions coordonnées
Le plan national d actions coordonnées 2009 2012 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles Trouble musculo-squelettiques (TMS) 1ère cause de maladies professionnelles indemnisées
Plus en détailResponsabilité civile entreprise et décennale architectes et maîtres d œuvre BET et ingénieurs conseils. Renseignements généraux
Responsabilité civile entreprise et décennale architectes et maîtres d œuvre BET et ingénieurs conseils Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Date d effet souhaitée Raison
Plus en détailGuide technique EDI TDFC : Les Etats Comptables et Fiscaux et Sage DirectDéclaration
Guide technique EDI TDFC : Les Etats Comptables et Fiscaux et Sage DirectDéclaration Ce guide a pour vocation de vous aider dans la génération et l envoi de votre déclaration fiscale au format EDI-TDFC
Plus en détailFonctionnalités HSE PILOT. Groupe QFI www.hse-pilot.com
Fonctionnalités HSE PILOT Groupe QFI www.hse-pilot.com Module produit chimique RECENSEMENT DES PRODUITS Les produits chimiques sont omniprésents dans les entreprises. La gestion qui leur est associée peut
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES
Plus en détailSiège national. L'UNSA et internet. Les délégués du personnel. UNSA 21, rue Jules Ferry 93177 Bagnolet Cedex Tél : 01 48 18 88 00 Fax : 01 48 18 88 99
Siège national UNSA 21, rue Jules Ferry 93177 Bagnolet Cedex Tél : 01 48 18 88 00 Fax : 01 48 18 88 99 L'UNSA et internet Le site web www.unsa.org Le courriel unsa@unsa.org page 2 les délégués du personnel
Plus en détailAdresse : Code postal : Ville : Tél :... Web : www... E-mail :.@... Pays Préfixe Numéro tel direct : +... Adresse :... 3 année
CONTRAT DE STAGE Entre les soussignés: L ENTREPRISE :. Secteur : Agence de voyage Hôtellerie Société d événement Agence MICE Animation Office de tourisme autres :.... Représentée par Mr/Mrs.qui dispose
Plus en détailCollectif Fédéral Formation Syndicale
Fédération Nationale des Industries Chimiques CGT 12, rue Fernand Léger 91190 Gif-sur-Yvette Tél : 01 69 86 40 00 Accueil détente Salle de sport Collectif Fédéral Formation Syndicale QUESTIONNAIRE SUR
Plus en détailS informer sur. Le médiateur de l AMF
S informer sur Le médiateur de l AMF 04 Autorité des marchés financiers Le médiateur de l AMF Sommaire Quelle est la mission du médiateur de l AMF? 03 Quelles situations peuvent donner lieu à médiation?
Plus en détailENQUÊTE «T.I.C. ET BÂTIMENT» RÉALISÉ EN SEINE-ET-MARNE
LE BATIMENT ET LES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ENQUÊTE «T.I.C. ET BÂTIMENT» RÉALISÉ EN SEINE-ET-MARNE 2 Tout droit de reproduction réservé Copyright IT-FFB Photos Artville e-bat
Plus en détailLIGNE MÉTIER RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET BIOTECHNOLOGIE DES SERVICES POUR RÉPONDRE À VOS ENJEUX MÉTIER
LIGNE MÉTIER RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET BIOTECHNOLOGIE DES SERVICES POUR RÉPONDRE À VOS ENJEUX MÉTIER Le secteur de la Recherche scientifique et de la biotechnologie connaît un fort dynamisme, attesté par
Plus en détailESPACE RECHERCHE ACTION
Espace Recherche Action Une action mise en place par l URLIP, avec le soutien financier de la DRTEFP Picardie et le FSE Synthèse des travaux Juin 2008 ESPACE RECHERCHE ACTION PRESENTATION DE L ACTION Objectif
Plus en détailWellness Management 66 Avenue des Champs-Elysées 75008 - PARIS www.wellness-management.com contact@wellness-management.com. Feel Well Work Well
Wellness Management 66 Avenue des Champs-Elysées 75008 - PARIS www.wellness-management.com contact@wellness-management.com Feel Well Work Well POUR MIEUX TRAVAILLER ensemble LE CAPITAL HUMAIN RESTE LA
Plus en détailDirection de l Entreprise - OUTILS DE PILOTAGE DE L ENTREPRISE (OPE) «Gestion de la P.M.E, gérer un Centre de Profit»
Direction de l Entreprise - OUTILS DE PILOTAGE DE L ENTREPRISE (OPE) «Gestion de la P.M.E, gérer un Centre de Profit» Public visé : - Prendre du recul sur l action quotidienne, d élargir sa Dirigeants,
Plus en détailVotre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à :
Votre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à : Fondation-Contact@eads.net La proposition devra respecter le format du formulaire.
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015
CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015 Professionnels de l alimentation 06.47.75.88.57 HQSA Consulting contact@hqsafrance.fr Numéro de déclaration de prestataire de formation : SIRET SIRET : 804 : 284 284 420
Plus en détailperformance commerciale
Logiciel GRC : Un outil au service de la performance commerciale Les Morning du WEB Juin 2014 Intervenant : Eric BLACHE Cabinet COFIJA CADRE EXPERT Eric BLACHE Cabinet COFIJA 35 ans d expérience dans les
Plus en détailcafé, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise
DOSSIER DE CANDIDATURE franchise 1. DEMANDEUR PHOTO ÉTAT CIVIL Nom Prénom Date de naissance Lieu de naissance / / Adresse Code postal Téléphone fixe Fax Ville tél portable: E-mail Situation familiale :
Plus en détailLIVRET DE SUIVI EN ENTREPRISE
LIVRET DE SUIVI EN ENTREPRISE Nom du tuteur Nom du stagiaire Formation préparée POUR LES EMPLOYEURS, À PARTAGER AVEC LEURS COLLABORATEURS! Le rôle du tuteur dans l entreprise est primordial Le tuteur est
Plus en détailMaîtriser le risque routier dans votre entreprise
Maîtriser le risque routier dans votre entreprise De nombreux salariés utilisent un véhicule dans le cadre des missions que leur confie l employeur (le cadre, le commercial ou l agent technique qui rejoignent
Plus en détailQUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS.
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS. 1 INFORMATIONS GENERALES Nombre d ouvriers en CDI : (Gérant compris)
Plus en détailLa Préparation Opérationnelle à l Emploi Collective
Un appui au recrutement de vos futurs salariés intérimaires La Préparation L essentiel de la POEC A la différence de la POE Individuelle, la POE n est pas conditionnée au dépôt préalable d une offre d
Plus en détailDémarche de prévention des TMS et outils pour l action
Démarche de prévention des TMS et outils pour l action Ce document a pour objet de présenter de manière synthétique la démarche de prévention des TMS du membre supérieur avec des outils opérationnels permettant
Plus en détailDemande création école boomerang.doc Page 1 sur 6
Page 1 sur 6 DOSSIER DE DEMANDE DE CRÉATION D ÉCOLE DE BOOMERANG 1 Renseignements administratifs Nom :... Prénom :... Adresse... Code postal... Commune... Téléphone fixe :... Téléphone mobile :... Mail
Plus en détailAction économique : Dossier de demande de subvention
Action économique : Dossier de demande de subvention Communauté de Communes du Mené La Croix Jeanne Even 22 330 Collinée Tél : 02 96 31 47 17 Messagerie : accueil@mene.fr 1 I PRESENTATION DE L'ENTREPRISE
Plus en détailCompte rendu du séminaire sur les RPS qui a eu lieu mardi 4 février à la MMSH
Compte rendu du séminaire sur les RPS qui a eu lieu mardi 4 février à la MMSH En introduction : référence au site rps.hypotheses.org Un questionnaire anonyme sera mis en ligne d ici peu. Un petit film
Plus en détailDiplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences
Annexe II Diplôme d Etat d infirmier Référentiel de compétences Les référentiels d activités et de compétences du métier d infirmier diplômé d Etat ne se substituent pas au cadre réglementaire. En effet,
Plus en détailAUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE
AUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE EN45b/a39 Version 0 le 03/09/12 Date de l audit : / / Nom : N adhérent : Adresse : ENTREPRISE AUDITEE : Nature de l activité : Nombre
Plus en détailDécret du 27 décembre 2013 : précisions sur les délais de consultation du CE et la base de données économiques et sociales
Décret du 27 décembre 2013 : précisions sur les délais de consultation du CE et la base de données économiques et sociales La Loi «relative à la sécurisation de l emploi» du 14 juin 2013 a introduit plusieurs
Plus en détail1. Créer un compte sur mon.service-public.fr/ Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX
Ministère de l Agriculture, l Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l Aménagement du Territoire Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX Notice
Plus en détailOffre nationale de formation de l Assurance Maladie Risques Professionnels et de l INRS
Offre nationale de formation de l Assurance Maladie Risques Professionnels et de l INRS Année 2015 Sommaire Organisation et management de la prévention Assurer sa mission de personne désignée compétente
Plus en détailJournées d études IARD
Journées d études IARD Gestion des risques liés à la refonte tarifaire d un portefeuille automobile Niort, le 20 mars 2014 Marie Foucher mfoucher@galea-associes.eu Pierre Thérond ptherond@galea-associes.eu
Plus en détailComment établir un Plan de Prévention du Risque Routier?
Comment établir un Plan de Prévention du Risque Routier? RADARR (Recueil d informations Appliqué aux Données Afférentes au Risque Routier) Préambule Prévenir le risque routier est un véritable enjeu économique
Plus en détailPROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT
PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT ACTIVITE D E M A N D E D A S S U R A N C E Si vous avez déjà souscrit un contrat de la gamme Protection Professionnelle des Artisans du Bâtiment, indiquez-nous
Plus en détailParcours métiers certifiants
CYCLE CNEH Réf. : 1159 CNEH PRAXIS Parcours métiers certifiants Contrôleur de gestion ressources humaines en établissement de santé CYCLE CNEH Certifiant Le CNEH est habilité par l ISQ-OPQF à délivrer
Plus en détailSchéma directeur du système d information. Réunion de lancement : 18 octobre 2013
Schéma directeur du système d information Réunion de lancement : 18 octobre 2013 Un schéma directeur du SI : pourquoi? Le système d information doit donner à la gouvernance de l Observatoire les informations
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro
Plus en détailLe risque TMS chez les intervenants à domicile
Le risque TMS chez les intervenants à domicile Quelques chiffres accident est dû aux manutentions manuelles Quelques chiffres + de 85% des maladies professionnelles sont des T.M.S. 5 tableaux de maladies
Plus en détailPACTE : Programme d Amélioration Continue du Travail en Equipe Phase d expérimentation
PACTE : Programme d Amélioration Continue du Travail en Equipe Phase d expérimentation Centre Hospitalier d Argenteuil (95) F. Lémann, PH-coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins Co-facilitateur
Plus en détailFORMULAIRE D INSCRIPTION. l Institut des juristes d entreprise
FORMULAIRE D INSCRIPTION à renvoyer à l IJE, rue des Sols 8, 1000 Bruxelles Par la présente, je souhaite poser ma candidature comme membre de l Institut des juristes d entreprise MERCI D ECRIRE EN LETTRES
Plus en détailDOSSIER D'INSCRIPTION
Ce dossier vaut pour inscription définitive DOSSIER D'INSCRIPTION CE DOCUMENT RECTO EST A REMPLIR PAR LA TUTELLE et à nous envoyer directement LES PAGES SUIVANTES sont à remplir par l'établissement ou
Plus en détailACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de la TOURAINE et du POITOU ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Entre les Soussignés : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE
Plus en détailCARREFOUR HYPERMARCHES SAS ZAE Saint Guénault 1, rue Jean Mermoz B.P. 75 91002 EVRY CEDEX
CARREFOUR HYPERMARCHES SAS ZAE Saint Guénault 1, rue Jean Mermoz B.P. 75 91002 EVRY CEDEX NOM / PRENOM du salarié(e) :. MAGASIN :... *** DOSSIER A RETOURNER A L ADRESSE SUIVANTE : CARREFOUR HYPERMARCHES
Plus en détailDemande de devis RC PRO FINANCE ET PATRIMOINE
Demande de devis RC PRO FINANCE ET PATRIMOINE Responsabilité Civile Professionnelle des Conseillers en Gestion de Patrimoine (CGP), Conseil en Investissement Financier (CIF), Démarcheurs Bancaires et Financiers
Plus en détailACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL 1 PREAMBULE 3 CHAPITRE I 4 CHAMPS D APPLICATION 4 ARTICLE 1 DEFINITION DU TELETRAVAIL A DOMICILE 4 ARTICLE 2 BENEFICIAIRES 4 CHAPITRE II 5 PRINCIPES GENERAUX D ORGANISATION 5
Plus en détail7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles
CHAPITRE 7 Les accidents et les maladies professionnelles 7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles 7.2.1 Méthodologie Définitions L accident
Plus en détailQuestionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr. 1- Informations sur le Proposant
Questionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr 1- Informations sur le Proposant Nom : Prénom : Raison sociale : Sigle ou nom commercial : Adresse : Code postal : Commune : Téléphone : Email :
Plus en détailLE PLAN D ACTIONS RÉGIONAL POUR LE SECTEUR DE L AGROALIMENTAIRE :
La prévention des risques professionnels et l amélioration des conditions de travail LE PLAN D S RÉGIONAL POUR LE SECTEUR DE L AGROALIMENTAIRE : Un outil au service des entreprises et des salariés Dans
Plus en détailCARSAT Club RPS. Mardi 18 octobre 2011. Risques psycho-sociaux : prise en compte dans les documents uniques des entreprises du Languedoc-Roussillon
CARSAT Club RPS Risques psycho-sociaux : prise en compte dans les documents uniques des entreprises du Languedoc-Roussillon Mardi 18 Nombre de contrôles et d'interventions en entreprise sur l'évaluation
Plus en détailLe recensement militaire en ligne. La demande en ligne
Le recensement militaire en ligne La demande en ligne Sommaire généralités 1 comment créer son compte? 2 comment effectuer son inscription? 3 comment est traitée votre demande d inscription? 4 quelques
Plus en détailGuide pratique frais de santé
www.mutuelle-saint-martin.fr Guide pratique frais de santé Bien vous accompagner dans le quotidien de votre complémentaire santé Mutuelle Saint-Martin Bien vous accompagner dans le quotidien de votre complémentaire
Plus en détailLa démarche ergonomique
La démarche ergonomique Réunion Club Environnement Sécurité Mardi 26 juin 2007 CCI du Mans et de la Sarthe Ce qui est dit «L ergonomie, ça sert à rien» «L ergonomie, ça coute cher» «L ergonomie, c est
Plus en détailDEMANDE DE PRÊT. 969 Avenue de la République 59700 MARCQ EN BAROEUL
969 Avenue de la République 59700 MARCQ EN BAROEUL DEMANDE DE PRÊT N de dossier : Nom du client : Montant du prêt envisagé : Durée souhaitée (en mois) : Date de dernière modification : 1 Paraphes : Votre
Plus en détail