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41 ième rencontre 29 septembre 2014 L évolution des normes ISO9001 et ISO14001 La forme Le fond AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 1

Vers une structure commune : High Level Structure «HLS» 4 : contexte de l organisme 10 : amélioration 6 : planification 5 : leadership 7 : supports 9 : évaluation des performances 8 : réalisation opérationnelles AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 2

Sur le fond : les principales évolutions ISO14001 1) Une vision plus large de l environnement : protection de l environnement et non pas uniquement prévention de la pollution 2) Perspective du cycle de vie du produit (AES + maîtrise opérationnelle) 3) Politique et objectifs E. compatibles avec l orientation stratégique et le contexte de l organisme 4) Renforcement de la notion de performance environnementale au travers de «résultats mesurables» AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 3

Sur le fond : les principales évolutions ISO9001 1) Identifier les parties intéressées et contexte de l organisme (veille) 2) Prendre en compte les orientations stratégiques dans la détermination des politiques, objectifs et revues de direction 3) Analyser les risques et opportunités 4) Gérer les connaissances 5) Quelques changements de vocabulaire : - «informations documentées» (idem ISO14001) - maîtrise des produits et services fournis par des prestataires externes (ex chapitre achats) - Maîtrise d éléments de sortie de processus, produits, services NC AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 4

4 : contexte de l organisme 4.1 Compréhension de son contexte : déterminer les enjeux externes et internes au regard de sa finalité 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées pertinentes 4.3 Périmètre (ou domaine d application) du Système de management : à mettre à disposition et tenir à jour sous la forme d une information documentée A noter : «exclusion d exigences» remplacé par «applicabilité du SMQ» - notion explicitée dans Annexe 5 4.4 Système de management : ISO14001 : généralités ISO9001 : approche processus (idem V2008) + déterminer risques et opportunités. AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 5

5 : Responsabilités de la Direction Responsabilités et Engagement Politique Rôles, responsabilités et autorités AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 6

6 : Planification du système de management 6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités ISO9001 : intégrer ces actions au sein des processus et évaluer l efficacité des ces actions ISO14001 : déterminer les A.E.S., les obligations de conformité, les risques liés aux menaces et opportunités 6.2 Objectifs (qualité, environnementaux ) et planification pour les atteindre : déterminer ce qui sera fait, avec quelles ressources, avec quel responsable, à quelle échéance et de quelle manière les résultats seront évalués!... Ajout ISO9001 : 6.3 - planification des modifications AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 7

7 : Support 7.1 Ressources ISO14001: généralités ISO9001 : ressources humaines, environnement pour la mise en œuvre des processus, pour la surveillance et la mesure, gestion de la connaissance 7.2 Compétences 7.3 Sensibilisation 7.4 Communication 7.5 Informations documentées : création, revue, maîtrise, conservation AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 8

8 : Réalisation des activités opérationnelles ISO14001 : Planification et maîtrise opérationnelle (en cohérence avec la perspective du cycle de vie ) Préparation et réponse aux situations d urgence ISO9001 : Planification et maîtrise opérationnelle Détermination des exigences relatives aux produits et services Conception et développement Maîtrise des produits et services fournis par des prestataires externes (Achats) Production et prestations de services Libération des produits et services Maîtrise des éléments de sortie de processus, produits et services N.C. AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 9

9 : Evaluation des performances 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation ISO14001: généralités et évaluation de conformité ISO9001 : généralités, satisfaction client, analyse et évaluation 9.2 Audit interne 9.3 Revue de direction AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 10

10 : Amélioration 10.1 Non-conformité et actions correctives 10.2 Amélioration continue A noter : plus d exigence spécifique «Actions préventives», mais notion intégrée dans l approche basée sur le risque AllQuality Sept 2014 : évolution ISO9001 et ISO14001 - philippe.barbaza@qualivie.fr - 11