Archives déposées de la commune de Saint-Lanne

Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Saint-Lanne 387 E dépôt 1-28 par Francis ARCHAMBAUD sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2009

Archives déposées de la commune de Saint- Lanne Cotes extrêmes 387 E DEPOT 1-28 1643-1924 33 Nombre d'unités de niveau bas Modalités d'entrée Dépôt du 12 février 1998. Descripteur géographique Saint-Lanne (Hautes-Pyrénées, France)

Archives antérieures à 1790 Finances et impôts Cadastre Livre terrier 1643-1664 Description physique : Registre 26 x 22 cm, couverture peau très abîmée notamment la tranche, folioté par nos soins 1-467 ; feuilles détachées : fol. 1-11, 20-21, 32-34, 41-43, 45, 59-60, 75-76, 85-86, 109-110, 119-120, 131, 133-136, 142, 146, 148-149, 156-158, 171-173, 177, 185, 199, 210-216, 229-230, 250-253, 256-257, 264-265, 276-278, 285-286, 291, 306-309, 313, 327-328, 335, 348-349, 362, 381-382, 384, 391-392, 404-408, 426, 429-430, 435-436, 445-446, 458, 460, 467 ; feuilles complémentaires collées entre les fol. 69-70, 208-209, 341-342, 405-406 ; feuilles détachées : fol. 374, 376 ; en très mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : CC 1 387 E DEPOT 1 "Cadastre de la communauté de Saint-Lanne, refait en l'année 1772 sur celuy qui avoit été fait en l'année 1758, reqette par la Cour des Aydes de Montauban en 1764", par Jean Delos, arpenteur de Laguian 1772 Description physique : Registre 40 x 26 cm, couverture peau abîmée sur le haut de la tranche, paginé de 1 à 204, puis paginé par nos soins de 205 à 213 ; feuilles détachées : pages 204 à 206 ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : CC 2 387 E DEPOT 2 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures (lacunes 1671, 1725) 1669-1792 Description physique :. Cote arch. comm. : GG 1 387 E DEPOT 3

Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal Registre des délibérations du Conseil municipal 1836-1840 Description physique : Cahier 32 x 22 cm, folioté par nos soins 1-15 ; feuilles détachées : fol. 8-9 ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 1 387 E DEPOT 4 Registre des délibérations du Conseil municipal 1840-1852 Description physique : Registre 36,5 x 24 cm, couverture abîmée, folioté 1-47, puis folioté par nos soins 48-58 ; 2 feuilles complémentaires collées entre la couverture et le fol. 1 ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 2 387 E DEPOT 5 Registre des délibérations du Conseil municipal 1852-1874 Description physique : Registre 37 x 24,5 cm, couverture abîmée, comprenant 3 feuilles de titre puis paginé 1-92 et paginé ensuite par nos soins 93-148 ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 3 387 E DEPOT 6 Registre des délibérations du Conseil municipal (tête-bêche : adjudication de l'ancienne maison d'école, 1887) 1880-1899 Description physique : Registre 29 x 21 cm, couverture abîmée, folioté par nos soins 1-185 (dont verso des fol. 179, 185 et fol. 180-182, 184 vierges) ; feuille complémentaire collée entre les fol. 166-167 ; feuille abîmée sur les cotés : fol. 17 ; en assez bon état de conservation Cote arch. comm. : 1 D 4 387 E DEPOT 7 Contentieux et assurances Contentieux : procès contre le sieur Jean Ducasse au sujet de l'appartenance d'un lopin de terre (délibération) 1839 Cote arch. comm. : 4 D 1 387 E DEPOT 8 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès (manquent les mariages, an IV, an VII-VIII) An II-1807 Cote arch. comm. : 1 E 1 387 E DEPOT 9 Registre des naissances, mariages et décès 1808-1822 Cote arch. comm. : 1 E 2 387 E DEPOT 10 Registre des naissances, mariages et décès 1823-1832 Cote arch. comm. : 1 E 3 387 E DEPOT 11 Registre des naissances, mariages et décès 1833-1842 Cote arch. comm. : 1 E 4 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 4

387 E DEPOT 12 Pièces annexes de l'état civil Autres pièces d'état civil : naissances (an VII-1900) ; mariages (1827-1900) ; décès (1882-1900) ; certificats de notoriété, succession (1806, 1812, 1827-1857) An VII-1900 Cote arch. comm. : 2 E 1 387 E DEPOT 13 Population, économie sociale, statistique Population : dénombrements, 1856, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896 (6 p.) ; feuilles de ménage, 1886 (100 p.), 1891 (112 p.) ; carnets de prévision et bulletins individuels, 1891 (11 p.) ; bordereaux de la maison et feuilles de ménage, 1896 (104 p.) ; mouvements, 1885-1899 (13 p.) 1856-1899 Cote arch. comm. : 1 F 1 387 E DEPOT 14 Contributions, administrations financières Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres 1850-1916 Cote arch. comm. : 1 G 1 387 E DEPOT 15 Prestations en nature (résumés des options, 1837-1838, 2 p.) ; contributions directes (matrice générale, rôles, 1839-1875, 6 p.) ; trente plus forts contribuables (liste, 1866, 1 p.) ; retranchements de la liste des plus forts imposés (liste, 1871, 1 p.) ; dégrèvements, 1898, 1 p.). Taxes municipales sur les chiens (registres, rôles, 1861-1899, 8 p.) ; taxex de prestations des chemins vicinaux (rôles, 1889-1899, 11 p.) 1837-1899 Cote arch. comm. : 1 G 2 387 E DEPOT 16 Impositions extraordinaires : courriers, ordonnance 1819-1826 Cote arch. comm. : 2 G 1 387 E DEPOT 17 Affaires militaires Administration militaire Recensements (tableaux, courriers, 1816-1900, 91 p. dont 2 s. d.) ; classes (listes générales d'émargement, 1816-1871, 30 p.) ; contingent cantonnal (bulletins, 1819-1832, 10 p.) ; ouverture des opérations du Conseil de révision (ordonnance royale, 1822, 1p.) ; immatriculation des jeunes gens (extraits du registre matricule départemental, 1824-1825, 2 p.) ; relevés des jeunes gens, 1849-1900, 23 p.) ; logement et cantonnement des troupes (courriers, extraits de tableaux, 1875-1884, 3 p.) ; chevaux, juments, mulets et mules (registres, listes, tableaux, 1874-1909, 68 p.) ; voitures attelées (registres, classements, tableaux, 1878-1905, 13 p.). Armée territoriale : recensement (tableau, 1874, 1 p.) 1816-1909 Cote arch. comm. : 2 H 1 387 E DEPOT 18 Garde nationale Bulletins individuels des citoyens inscrirs au registre-matricule (relevés nominatifs, 1842, 6 p.) ; élections des officiers et sous-officiers (p. v., 1843, 3 p.) ; recensemenrs (listes, 1848, 5 p.) 1842-1848 Cote arch. comm. : 3 H 1 387 E DEPOT 18 Police, hygiène publique, justice Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 5

Police locale Police : généralités (produits des amendes, découverte d'un noyé, inhumation, 1820-1891, 3 p.) ; passeports pour l'intérieur (p. v., 1832-1863, 61 p. dont 1 s. d.) 1820-1891 Cote arch. comm. : 1 I 1 387 E DEPOT 19 Elections et personnel Elections Electeurs, listes électorales : électeurs consulaires, 1884-1903, 15 p. ; nomination d'un député, 1876, 1 p. ; renouvellement des membres du Conseil général, 30 p. s. d. ; électeurs communaux, 1848-1900, 46 p. dont 1 s. d. ; révisions des listes électorales, adjonctions et radiations (listes, tableaux, extrait du registre des délibérations, 1870-1900, 9 p.) 1848-1903 Cote arch. comm. : 1 K 1 387 E DEPOT 20 Résultats des élections : législatives, 1898, 2 p. ; Conseils généraux (p. v., 1895, 2 p. dont 1 s.d.) ; Conseils d'arrondissements (p.v., 1864-1898, 3 p.) ; Conseils municipaux, élections du maire et des adjoints (p.v., 1848-1896, 7 p.) 1848-1898 Cote arch. comm. : 1 K 2 387 E DEPOT 21 Finances de la commune Comptabilité Budgets et chapitres additionnels, an XII-1911, 98 p. ; comptes administratifs, 1837-1911, 28 p. ; comptes et états de situation présentés par le receveur municipal, comptes de gestion, 1808-1898, 34 p. ; clôtures des comptes (courriers, extraits des registres des arrêtés et décisions de la préfecture, 1820-1924, 25 p.) ; état des restes à payer, 1836, 1 p An XII-1924 Cote arch. comm. : 1 L 1 387 E DEPOT 22 Recettes Charges : frais de timbres, s. d., 1 p. Sans date Cote arch. comm. : 2 L 1 387 E DEPOT 23 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Maison commune : réparations, travaux (lettre, p.v., devis descriptif, délégation, 1844, 6 p. dont 2 s.d.) 1844 Cote arch. comm. : 1 M 1 387 E DEPOT 24 Edifices du culte et cimetières Eglise : restauration, projet de travaux, acquisition d'objets (courrier, bordereau..., 1821-1874, 4 p.). Presbytère : projet de construction (devis estimatif, plan par l'architecte Jean Laburthe, 1828, 2 p.). Cimetière : travaux (liste d'ouvriers, 1818, 1 p.) 1821-1874 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 6

Cote arch. comm. : 2 M 1 387 E DEPOT 24 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Ecole : projet de construction par l'architecte P. Prosper (courriers, mode d'exécution des travaux, cahier des charges, bordereaux des prix, avant-métré et devis descriptif, exposé et description du projet..., 1830-1885, 35 p. dont 3 plans et 1 p. s. d.) 1830-1885 Cote arch. comm. : 4 M 1 387 E DEPOT 24 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Terres : biens communaux usurpés (lettre, 1824, 2 p.) 1824 Cote arch. comm. : 1 N 1 387 E DEPOT 25 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins : réparations, travaux, prestations, ressources vicinales, alignements, classements, changements de tracés (courriers, listes, rôles, état, an XII-1895, 92 p. dont 1 croquis et 2 s. d.) An XII-1895 Cote arch. comm. : 1 O 1 387 E DEPOT 26 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Chemins de fer : ligne de tramways de Pau à Lembeye (extrait du registre des délibérations, 1894, 1 p.) 1894 Cote arch. comm. : 2 O 1 387 E DEPOT 26 Navigation et régime des eaux Travaux publics : projets de réalisation de ponts et d'aqueducs (lettre, devis et détail estimatif, arrêtés préfectoraux, 1847-1884, 4 p.). Eaux : difficultés d'écoulement (arrêté préfectoral, 1884, 1 p.) 1847-1884 Cote arch. comm. : 3 O 1 387 E DEPOT 26 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Assistance : extinction de la mendicité, protection des enfants du premier âge, élections pour la commission administrative du bureau d'assistance, assistance médicale gratuite (tableaux, livre à souche, registres p.v., listes, extrait du registre des délibérations, 1864-1902, 10 p.) 1864-1902 Cote arch. comm. : 1 Q 1 387 E DEPOT 27 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 7

Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Appels journaliers, compositions, notes (registres, 1857-1895, 24 p.) ; enfants reçus à l'école (listes, 1871-1889, 19 p.) ; enfants admis gratuitement à l'école (listes, 1871-1881, 13 p.) ; enfants de 6 à 13 ans devant fréquenter l'école (listes, 1883-1885, 4 p.) 1857-1895 Cote arch. comm. : 1 R 1 387 E DEPOT 28 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 8

Table des matières Archives déposées de la commune de Saint-Lanne... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Modalités d'entrée... 2 Descripteur géographique... 2 Archives antérieures à 1790... 3 Finances et impôts... 3 Cadastre... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Archives postérieures à 1790... 4 Administration générale de la commune... 4 Conseil municipal... 4 Contentieux et assurances... 4 Etat civil... 4 Registres d'état civil... 4 Pièces annexes de l'état civil... 5 Population, économie sociale, statistique... 5 Contributions, administrations financières... 5 Affaires militaires... 5 Administration militaire... 5 Garde nationale... 5 Police, hygiène publique, justice... 5 Police locale... 6 Elections et personnel... 6 Elections... 6 Finances de la commune... 6 Comptabilité... 6 Recettes... 6 Edifices communaux, monuments et établissements publics... 6 Edifices publics... 6 Edifices du culte et cimetières... 6 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art... 7 Biens communaux, terres, bois, eaux... 7 Gestion des biens communaux... 7 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux... 7 Travaux publics et voirie... 7 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières... 7 Navigation et régime des eaux... 7 Assistance et prévoyance... 7 Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence... 7 Instruction publique, sciences, lettres et arts... 8 Instruction publique... 8 Table des matières... 9