PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 16 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Lac- Saint-Jean tenue le 19 août 2008 à 19 h 30, au 350 boul. Champlain Sud à Alma, à la salle 215, à laquelle il y avait quorum. Sont présents les commissaires suivants : Madame Josée Bouchard Madame Sylvie Charest Madame Dany Duchesne Monsieur Alain Gauthier Madame Marjolaine Girard Madame Audrey Jean, Madame Annie Larouche Madame Danielle Munger Monsieur Serge Renaud Madame Nathalie Savard Madame Roxanne Thibeault Madame Marie-Claude Tremblay Madame Edith Vaillancourt Madame André Verreault Monsieur Jean-Marie Villeneuve Madame Nancy Verreault, commissaire-parent Monsieur Sylvain Beaulieu, commissaire-parent Absences : Madame Nathalie Blais, madame Nathalie Côté, monsieur Éric Renaud et madame Manon Tremblay, commissaires Sont également présents : Monsieur Eric Blackburn, directeur général, monsieur Jean-Claude Bouchard, directeur général adjoint, madame Christine Flaherty, directrice du Secrétariat général et des communications, monsieur Eric Bergeron, directeur du Service des ressources humaines, madame Louise Paradis, directrice des Services éducatifs (jeunes) et madame Ginette Martel, secrétaire de gestion au Service du secrétariat général et des communications. 1. PRÉLIMINAIRES 1.1 Ordre du jour : Acceptation CC080819-01 Sur proposition de monsieur Sylvain Beaulieu, il est résolu à l unanimité d adopter l ordre du jour de la séance avec les ajouts suivants : 6.6 Programme Planche à neige à l école Curé-Hébert 6.7 Lettre de madame Audrey Jean, commissaire De plus, le point 6.4 «Prix de la meilleure campagne de sécurité régionale (ATEQ)» sera traité en début de séance au point 2.2.
1.2 Procès-verbal: dispense de lecture et acceptation CC080819-02 Sur proposition de madame Nathalie Savard, il est résolu à l unanimité de dispenser la secrétaire générale de lire le procès-verbal de la séance 17 juin 2008 (14 e réunion) puisque chaque commissaire en a reçu une copie au moins 6 heures avant le début de la séance; et d accepter ce procès-verbal. 1.3 Procès-verbal/dépôt Le projet du procès-verbal de la réunion du comité exécutif du 17 juin 2008 (13 e réunion) est déposé. 2. DÉPÔT DE DOCUMENTS/PRÉSENTATIONS 2.1 Cahier budgétaire 2008-2009 Les commissaires reçoivent copie du cahier des prévisions budgétaires 2008-2009 comportant les prévisions budgétaires adoptées par le conseil des commissaires le 17 juin 2008 (CC080617-07). 2.2 Prix de la meilleure campagne de sécurité régionale (ATEQ) Le conseil des commissaires accueille les représentants des transporteurs scolaires oeuvrant pour la commission scolaire, soit messieurs Serge Lefebvre, Stéphane Lefebvre, Mona Lavoie, Gaétan Pelletier, Patrice Fillion et Martin Duchesne. Ceux-ci informent le conseil des commissaires que le comité local de sécurité en transport de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean s est mérité le 1 er prix provincial pour la meilleure campagne de sécurité régionale développée au cours de l année scolaire 2007-2008. Ce prix a été décerné dans le cadre du 45 e congrès annuel de l Association du transport écolier du Québec. Ils rappellent la philosophie et les objectifs de la campagne annuelle de sécurité en précisant que cette campagne se déroule tout au long de l année scolaire et n est pas limitée à la semaine officielle de la sécurité dans le transport scolaire décrétée par l association. Monsieur Serge Lefebvre remercie la commission scolaire de sa collaboration constante pour l atteinte des objectifs fixés en matière de sécurité du transport scolaire. Enfin, madame Josée Bouchard, présidente, félicite les transporteurs et le comité local de sécurité en transport de la commission scolaire pour cette reconnaissance provinciale. 2
3. OBJETS DE DÉCISIONS 3.1 Plan d effectif en adaptation scolaire : adoption Considérant l analyse des besoins dans le secteur de l adaptation scolaire faite par le Service des ressources humaines avec l ensemble des directions d établissements; Considérant que le plan d effectif du personnel de soutien travaillant dans le secteur de l adaptation scolaire soumis pour adoption a été élaboré en fonction des paramètres de l organisation scolaire 2008-2009; Considérant la consultation faite auprès du Syndicat de soutien technique; CC080819-03 En conséquence, sur proposition de monsieur Jean-Marie Villeneuve, il est résolu à l unanimité d adopter le plan d effectif du personnel de soutien travaillant dans le secteur de l adaptation scolaire pour l année 2008-2009, tel que déposé. 3.2 Plan d effectif du personnel des services de garde : adoption Considérant l analyse des besoins au niveau du personnel des services de garde faite par la responsable du dossier des services de garde en collaboration avec le Service des ressources humaines; Considérant les besoins exprimés par les directions des établissements concernés; CC080819-04 En conséquence, sur proposition de madame Roxanne Thibeault, il est résolu à l unanimité d adopter le plan d effectif du personnel de soutien travaillant dans le secteur des services de garde pour l année 2008-2009, tel que déposé. 3.3 Coordination des ressources informatiques : nomination Considérant l ouverture de poste de coordonnateur au Service des ressources informatiques à la suite de la réorganisation administrative; Considérant les travaux du comité de sélection; CC080819-05 En conséquence, sur proposition de madame Marie-Claude Tremblay, il est résolu à l unanimité de nommer monsieur Louis Cyr à titre de coordonnateur au Service des ressources informatiques. 3.4 Contremaître spécialisé d entretien : nomination Considérant que le poste de contremaître spécialisé d entretien au Service des ressources matérielles est à combler; 3
Considérant que monsieur Daniel Morin, technicien en bâtiment au Service des ressources matérielles, correspond au profil recherché et possède les compétences et les qualifications requises pour exercer ce type d emploi; CC080819-06 En conséquence, sur proposition de madame Edith Vaillancourt, il est résolu à l unanimité de nommer monsieur Daniel Morin à titre de contremaître spécialisé d entretien au Service des ressources matérielles. 4. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune 5. CORRRESPONDANCE 5.1 Lettre du MELS : embellissement des cours d école Lettre du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport confirmant une allocation de 56 363 $ pour la réalisation des projets d embellissement des cours des écoles Notre-Dame-de-Lorette, Saint-Joseph (Alma) et Pavillon Wilbrod- Dufour. Cet investissement s ajoute à celui déjà annoncé en mars 2008. Reçue le 30 juin 2008. 5.2 Lettre de la Municipalité de St-Bruno 6. INFORMATION Lettre du maire de la Municipalité de Saint-Bruno en réponse à la lettre de la présidente de la commission scolaire de juin dernier concernant l intégration des enfants à l école primaire Saint-Bruno. Reçue le 19 août 2008. 6.1 Dons et contributions 2007-2008 Dépôt de la liste des dons, contributions et adhésions effectués à différents organismes au cours de l année scolaire 2007-2008. 6.2 Bâtiment Ste-Thérèse Ce sujet a été traité en suivi au procès-verbal de la séance du conseil des commissaires du 17 juin 2008. 6.3 Calendrier administratif 2008-2009 Monsieur Eric Blackburn, directeur général, présente le calendrier administratif 2008-2009 du conseil des commissaires dont copie est remise à chacun des membres. 4
6.4 Prix de la meilleure campagne de sécurité régionale (ATEQ) Ce sujet a été traité en début de séance, au point 2.2. 6.5 Location de véhicules de courte durée Monsieur Jean-Claude Bouchard, directeur général adjoint, résume le contenu de la communication officielle # 34 concernant la location de véhicules de courte durée, dont une copie est remise à chacun des membres. 6.6 Programme Planche à neige à l école Curé-Hébert Madame Josée Bouchard, présidente, fait le point concernant le programme Planche à neige à l école secondaire Curé-Hébert à la suite des commentaires de deux parents qui ont été publiés dans les journaux. Dans le cadre de l application du processus d affectation des enseignants pour l année scolaire 2008-2009, l enseignant en éducation physique qui assumait la coordination du programme a dû choisir un poste dans un autre établissement de la commission scolaire puisque son poste à l école Curé-Hébert a été choisi par un autre enseignant. Madame Josée Bouchard, présidente et monsieur Eric Blackburn, directeur général, expliquent que l existence de ce programme ne dépend aucunement de l identité de l enseignant qui en assume la coordination. En 2008-2009, la coordination sera assurée avec autant de compétence et de dynamisme que dans le passé, de façon à offrir aux élèves impliqués tous les services nécessaires à leur réussite et à leur épanouissement. D ailleurs, la direction du Mont Lac-Vert a réitéré à la commission scolaire son intention de demeurer un partenaire de premier plan et d offrir aux élèves tous les services et ressources professionnelles (moniteurs) nécessaires à l atteinte des objectifs du programme. 6.7 Lettre de madame Audrey Jean, commissaire Madame Audrey Jean, commissaire, fait la lecture de sa lettre adressée au conseil des commissaires dans laquelle elle mentionne qu elle est en désaccord avec le fait que le début de la nouvelle année scolaire soit souligné par un verre de l amitié offert aux membres du conseil des commissaires après la présente séance. Madame Jean estime que ce genre de dépense devrait être faite par le biais d un club social auquel adhérerait l ensemble des membres du conseil des commissaires. Madame Jean ne sera donc pas présente lors de cette occasion. 5
7. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE CC080819-07 La séance est levée à 21 h 15 h sur une proposition de madame Andrée Verreault, laquelle est adoptée à l unanimité. Josée Bouchard Présidente Christine Flaherty, directrice Secrétariat général et communications 6