Forulaire de saisie MLS Proriété coerciale ou industrielle ou vente d entrerise Inforation réliinaire Courtier(s) inscriteur(s) No du courtier Avis de divulgation Intérêt : Direct Intérêt : Intérêt : Intérêt : Direct Direct Direct Nuéro MLS Contrat de courtage Vente Location Genre de roriété e le Entrerise (fonds de coerce) Style Bâtisse Local Tye de cororiété Divise Indivise Utilisation de la roriété e seuleent x seuleent e et résidentielle le et bureaux le seuleent e et bureaux e et industrielle Tye de bâtient Isolé Juelé En rangée En rangée sur coin Prix de vente deandé Unité de esure ied carré ètre carré +TPS/TVQ Possibilité d échange Rerise Prix de location deandé Unité de esure ied carré ètre carré ois année +TPS/TVQ Durée du bail seaine(s) ois année(s) Date de signature du contrat Date d exiration Date de roesse d achat et/ou de location conditionnelle Clause de reier refus (72 heures) Rétribution au courtier collaborateur % ou Rétribution our la location % ou ou Nbre ois Déclaration du courtier Publication sur Internet (icx.ca) Inscrition Adresse Rétribution suléentaire our la location (renouvelleent) % ou ou Nbre ois Descrition légale Région Municialité/Arrondisseent Quartier Début Fin Intersection Nuéro Rue Rue rivée Code ostal Aarteent Cadastre (lot, subdivision, no du cadastre) Date ou délai de la rise de ossession Québec réforé Certificat de localisation ou jours arès l accetation PA/PL ou selon les baux Date ou délai de la signature de l acte de vente ou jours arès l accetation PA/PL Rendez-vous Courtier inscriteur Clé au bureau Proriétaire No de la ersonne à contacter Téléhone rendez-vous Avis de 24 heures iniu Boîte à clé Systèe d alare 1/6 Juin 2011
La résente ne constitue as une offre ou une roesse de vente ouvant lier le vendeur à l acheteur, ais une invitation à souettre des roesses d achat. Proriétaire 1 M. Me Langue de corresondance No Préno No de la coagnie Rerésentant Case autorisé ostale Nuéro Rue Aarteent Municialité Code ostal Téléhone 1 Téléhone 2 Courriel Proriétaire 2 Langue de corresondance M. Me No Préno No de la coagnie Rerésentant autorisé Nuéro Rue Aarteent Municialité Code ostal Case ostale Téléhone 1 Téléhone 2 Courriel Prêt hyothécaire 1 Hyothèque Frais our rebourseent anticié (voir CI) Dû MM Possibilité de financeent ar le(s) vendeur(s) Assuation avec qualification Solde de rix de vente Créancier Solde En date du Paieent Bâtient/Terrain Année de construction ou Diensions du terrain No du arc industriel x x hebdoadaire 2 seaines biensuel ensuel annuel Caital et intérêts Intérêts Inconnue Irr. ieds ètres Particularité de la construction À construire Centenaire Historique En construction Diensions totales du bâtient/cororiété Irr. ieds En conversion ètres Neuve Suerficie du terrain Zonage Résidentiel Agricole Villégiature Vente sans garantie légale de qualité, aux risques et érils de l acheteur Taux % Tere Aortisseent Échéance ois année(s) MM Suerficie au sol Caital, intérêts et taxes Date de livraison révue ieds carrés d étages ètres carrés ieds carrés ètres carrés arents acres hectares Déclaration du vendeur Avis de non-conforité -résident canadien Protection du territoire agricole Confore à la rotection de l environneent Facteurs se raortant à l ieuble Certificat de conforité d incendie (180 caractères) Nuéro du forulaire de la déclaration du vendeur DV- Avis de résidence failiale Enseble iobilier Bien culturel, historique ou naturel Le vendeur a en sa ossession des actes deuis déclaration du vendeur (180 caractères) Descrition coerciale Genre d exloitation Détail Entreosage Grossiste Manufacture Services Genre de coerce (seul le cha nuéro 1 sera transféré à icx.ca si l otion a été sélectionnée) Genre de coerce Genre de coerce 1-4- 2-5- 3-2/6 Juin 2011
Descrition coerciale Utilisation de l esace - Unité 1 Tye Nuéro de l unité Raison sociale Suerficie Date de bail (début-fin) ou code d échéance c Entreôt Pro. occuant Sans bail Vacant Loyer effectif ensuel En date du Bail Loyer otentiel ensuel Otion de renouvelleent du bail Vente d entrerise Net Nbre d années Brut En exloitation deuis Franchise Échéance Otion de renouvelleent de la franchise Nbre d années Inclus selon bail Chauffage Électricité Eau chaude Taxe d eau Pelouse Déneigeent Taxes Nbre stationneents intérieurs Nbre stationneents extérieurs Détail de l unité Tye Entreôt Suerficie c Hauteur libre, Utilisation de l esace - Unité 2 Tye Nuéro de l unité Raison sociale Suerficie Date de bail (début-fin) ou code d échéance c Entreôt Pro. occuant Sans bail Vacant Loyer effectif ensuel En date du Bail Loyer otentiel ensuel Otion de renouvelleent du bail Vente d entrerise Net Nbre d années Brut En exloitation deuis Franchise Échéance Otion de renouvelleent de la franchise Nbre d années Inclus selon bail Chauffage Électricité Eau chaude Taxe d eau Pelouse Déneigeent Taxes Nbre stationneents intérieurs Nbre stationneents extérieurs Détail de l unité Tye Entreôt Suerficie c Hauteur libre, Logeents résidentiels Revenus 1 Nuéro du logeent de ièces Loyer effectif ensuel de chabres En date du de salles de bains de salles d eau Loyer otentiel ensuel Installation laveusesécheuse Particularités Chabre Loft/Studio Inclus selon bail Chauffage Électricité Eau chaude Date de fin de bail Taxe d eau Code d échéance Pro. occuant Sans bail Vacant Pelouse Déneigeent Meublé Sei-eublé Nbre stationneents intérieurs Nbre stationneents extérieurs 3/6 Juin 2011
Ventilation des revenus Tye de revenus Revenus effectifs annuels Tye de revenus Revenus effectifs annuels Chiffre d affaires annuel Selon les états financiers our l année d exercice se terinant le Déenses d exloitation effectives annuelles (entrerise) Assurances Équieent (location) Publicité Charges sociales Gestion/ Frais bancaires Adinistration Loyer Ordures Pelouse Redevance de franchise Salaires Contenant sanitaire Sécurité Déneigeent Téléhone Enseigne Entretien -MM Peris et licences s Total des déenses avant le service de la dette Liste de l équieent disonible Bilan disonible Évaluation uniciale Année Terrain Bâtient Total Nuéro de atricule éise Municialité Division Section Elaceent Cororiété Bâtient Local Taxes et Déenses Taxes (annuelles) Municiales Année Coût éise Échéance Scolaire Secteur Affaires Eau taxe Total des taxes Déenses annuelles Équieent Assurances Contenant sanitaire Déneigeent Entretien (location) Frais couns Frais de cororiété Gestion/ Adinistration Ordures Pelouse Sécurité Énergie (annuelle) Électricité Mazout Gaz Total des déenses Total des taxes et déenses annuelles 4/6 Juin 2011
Caractéristiques Systèe d égouts Biofiltre Fenestration Aluiniu Chargeent Portes/Sol Cha d éuration Fosse setique Fosse setique scellée Inconnu Municialité Privé Puits sec (uisard) Arovisionneent en eau Aqueduc rivé PVC Énergie our le chauffage Biénergie Électricité Énergie solaire Gaz naturel Mazout Proane Hauteur Portes/Sol hauteur Quai ajustable Quai fixe Aareils en location (ensuel) Avec coteur d eau Citerne Cooérative Eau du lac Inconnu Municialité Puits artésien Puits de surface Fondation Béton coulé Blocs de béton Dalle de béton au sol Pierre Pilotis Mode de chauffage Air soufflé (ulsé) Eau chaude Plinthes à convection Plinthes électriques Radiant Sous-sol 6 ieds et lus Bas (oins de 6 ieds) Entrée extérieure aénagé Partielleent aénagé Totaleent aénagé Vide sanitaire Équieent/Services Adoucisseur d eau Aareil de chauffage Chauffe-eau Réservoir au roane Systèe d alare Stationneent Allée Vignette Revêteent de la toiture Bardeaux d ashalte Bardeaux de cèdre Bitue et gravier Mebrane élastoère Tôle Adaté our ersonne à obilité réduite Adoucisseur d eau Ascenseur(s) Cliatiseur central Cliatiseur ural Détecteur d incendie relié non relié Allée Ashalte Avec rise extérieure avée Terrain Revêteent Acier Agrégat Aluiniu Aiante Bardeaux d ashalte Bardeaux de cèdre Béton Brique Clin de cèdre Échangeur d air Enseignes erises aères Entrée électrique Entrée électrique Escalier écanique Génératrice Installation asirateur central Interhone volts Phase é Clôturé Loué Particularités du site Coin de rue Cul-de-sac (ensuel) Fibre ressée Paier brique Pierre Pierre de béton Siilibrique Siiliierre Stucco Vinyle Monte-charge Pont roulant Portes Portes hauteur Rangeent extérieur Systèe d alare Systèe de gicleurs Hauteur relié non relié Proxiité Autoroute Métro Train de banlieue Transort en coun Étude environneentale Plancher séarateur Béton Therooe centrale Therooe urale Phase 1 Phase 2 Année Année 5/6 Juin 2011
Inforation coléentaire Inclusions () (300 caractères) Exclusions () (300 caractères) Info courtier collaborateur (300 caractères) Rearques MLS (350 caractères) Rearques Internet (350 caractères) Genre Date Heure du début Heure de la fin Coentaires (français) Coentaires (anglais) Caravae Signature du roriétaire : Date : 6/6 Juin 2011