Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, tenue les 5 et 6 février 2002, à 10 h 30, au 2001, boulevard Rome, Longueuil, sous la présidence de M. le maire Jacques Olivier. Sont présents : Est absent : Sont également présents : M. le maire Jacques Olivier, président M. Claude Gladu, vice-président Mme Francine Gadbois M. Marc Duclos M. Pierre Fortier M. Michel Latendresse M. Jean Gérin M. Guy Boissy M. Claude Léger, directeur général M. Daniel Carrier, greffier M. Guy Benedetti, directeur des Services de proximité et directeur général adjoint M. Pierre Pouliot, directeur des Affaires corporatives et directeur général adjoint Mme Renée Clermont, directrice du cabinet du maire M. André Lachapelle, directeur des Services de protection et d urgence pour les points 3.1 et 3.2 M. Réjean Fortin, directeur du Service de police pour les points 3.1 et 3.2 M. Gilles La Madeleine, directeur du Service de sécurité incendie pour les points 3.1 et 3.2 Considérant la présence de MM. André Lachapelle, directeur des Services de protection et d urgence, Réjean Fortin, directeur du Service de police et Gilles La Madeleine, directeur du Service de sécurité incendie, les points 3.1 et 3.2 de l ordre du jour sont traités en premier lieu. CE-020205-1 APPROBATION DE L ORGANIGRAMME DU SERVICE DE POLICE ET NOMINATION DE PERSONNES À DIVERS POSTES DE CE SERVICE 1 o d approuver l organigramme du Service de police, tel que soumis; 2 o de nommer M. Jean-Pierre Larose au poste d Assistant-directeur à la surveillance du territoire; 3 o de nommer M. Pierre Rathier au poste d Assistant-directeur des enquêtes et du soutien; 27
4 o de nommer M. Sylvain Noiseux au poste de Commandant à la surveillance du territoire du district est (arrondissements de Boucherville, Saint-Bruno-de-Montarville et Saint-Hubert); 5 o de nommer M. Pierre Rocheleau au poste de Commandant à la surveillance du territoire du district centre (arrondissement du Vieux- Longueuil); 6 o de nommer M. Gilles Philippe au poste de Commandant à la surveillance du territoire du district ouest (arrondissements de Brossard, Greenfield Park et Saint-Lambert/Le Moyne); 7 o de nommer M. Pierre Despatie au poste de Commandant à la division du soutien; 8 o de nommer M. Marc Rodier au poste de Commandant à la division des enquêtes; 9 o de nommer M. André Delorme au poste de responsable des enquêtes pour l arrondissement de Saint-Lambert/Le Moyne; 10 o de nommer Mme Mireille Rajotte au poste de responsable des enquêtes pour l arrondissement du Vieux-Longueuil; 11 o de nommer M. Jean Beaudry au poste de responsable de la section communautaire de la direction de la surveillance du territoire; 12 o de nommer M. Serge Lefebvre au poste de responsable de la surveillance du territoire de l arrondissement de Brossard; 13 o de nommer M. Jean Allaire au poste de responsable de la surveillance du territoire de l arrondissement de Saint-Lambert/Le Moyne; 14 o de nommer M. Denis Crevier au poste de responsable de la surveillance du territoire de l arrondissement de Greenfield Park; 15 o de nommer M. Jean Guay au poste de responsable de la surveillance du territoire de l arrondissement de Boucherville; 16 o de nommer M. Daniel Gérard au poste de responsable de la surveillance du territoire de l arrondissement de Saint-Bruno-de- Montarville; 17 o de nommer M. Michel Sauriol au poste de responsable de la surveillance du territoire de l arrondissement du Vieux-Longueuil; 18 o de nommer M. Stéphane Fleury au poste de responsable de la surveillance du territoire de l arrondissement du Vieux-Longueuil; 19 o de nommer M. Daniel Genest aux affaires internes; 20 o de nommer M. Louis Alléva aux affaires internes; 21 o de nommer M. Roch Morin au poste de responsable des enquêtes de l arrondissement de Boucherville. 28
CE-020205-2 APPROBATION DE L ORGANIGRAMME DU SERVICE DES INCENDIES ET NOMINATION DE PERSONNES À DIVERS POSTES DE CE SERVICE 1 o d approuver l organigramme du Service d incendies, tel que soumis; 2 o de nommer M. Jean-Pierre Lacombe au poste d Assistant-directeur planification des secours; 3 o de nommer M. Sylvain Sawyer au poste d Assistant-directeur support et préparation aux opérations; 4 o de nommer M. Jean Arsenault au poste de Chef de la division stratégie et tactique; 5 o de nommer M. Michel Huguerot au poste de Chef de la division prévention secteur est (arrondissements de Boucherville, Saint-Brunode-Montarville et Vieux-Longueuil); 6 o de nommer M. Gérard Chouinard au poste de Chef de la division prévention secteur ouest (arrondissements de Brossard, Greenfield Park, Saint-Hubert et Saint-Lambert/Le Moyne); 7 o de nommer M. Noël Vaillancourt au poste de Chef de la division schéma et analyse de risques; 8 o de nommer M. Ronald Blain au poste de Chef de la division des opérations des arrondissements de Greenfield Park et Saint-Hubert; 9 o de nommer M. Daniel Dubois au poste de Chef de la division des opérations des arrondissements de Brossard et Saint-Lambert/Le Moyne; 10 o de nommer M. Pascal Petit à un des postes de Chef des opérations; 11 o de nommer M. Sylvain Deschamps au poste de Chef d équipe; 12 o de nommer M. Michel Piquette au poste de Chef d équipe; 13 o de nommer M. Lactance Lepage au poste de Chef d équipe. CE-020205-3 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé d adopter l ordre du jour avec les ajouts suivants : 1 o Placement publicitaire dans le cahier spécial de La Presse relatif au Salon national de l habitation; 2 o Demande de soumissions publiques pour la fourniture, la livraison et l installation de mobilier. 29
CE-020205-4 RAPPORT DU MAIRE Aucun rapport n est fait. Les points 5.4 et 6.1 de l ordre du jour sont ensuite traités CE-020205-5 RECOMMANDATION AU CONSEIL DE NOMMER UN DIRECTEUR DU SERVICE DES COMMUNICATIONS Il est proposé de recommander au conseil : 1 de nommer M. François Laramée au poste de directeur des communications, pour une période de 3 ans, à compter du 25 février 2002, selon les conditions prévues au contrat de travail soumis; 2 d autoriser le maire, ou en son absence le maire suppléant, et le greffier, ou en son absence l assistante-greffière, à signer pour et au nom de la ville, le contrat à intervenir entre les parties et donnant effet à la présente résolution. CE-020205-6 OCTROI D UN CONTRAT POUR LA FOURNITURE D UNE CAMIONNETTE FORD EXPÉDITION, MODÈLE EDDIE BAUER, 2001 Considérant le rapport de soumission SI-02-01, Achat d un utilitaire, neuf ou démonstrateur 2001 (moins de 15 000 km) de marque Ford Expédition, modèle Eddie Bauer, préparé par Monsieur Alain Cousson, directeur des Services de l approvisionnement, bâtiments et équipements, le 30 janvier 2002; Il est proposé d octroyer le contrat pour la fourniture d une camionnette Ford Expédition, modèle Eddie Bauer, 2001 au plus bas soumissionnaire conforme soit, P.E. BOISVERT AUTO LTÉE pour un montant de 55 310,92 $, incluant les taxes applicables et selon les termes et conditions du devis et de la soumission. CE-020205-7 POLITIQUE POUR LA PUBLICATION DES AVIS PUBLICS Le Comité demande qu un nouveau sommaire exécutif soit produit avec de plus amples informations. 30
CE-020205-8 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU COMITÉ TENUE LE 29 JANVIER 2002 À 10 H 30 Il est proposé d approuver le procès-verbal de la séance du conseil tenue le 29 janvier 2002, avec les modifications suivantes : 1 o CE-020129-2 remplacer par : «Il est proposé d approuver le procès-verbal de la séance du comité tenu le 23 janvier 2002 à 10-h-30, avec la modification suivante : 1 o CE-020123-7, par. 6 o : remplacer le chiffre " 45 000 " par le chiffre " 50 000 "»; 2 o CE-020129-5 ajouter : «et référer le projet de règlement à la Commission de l aménagement du territoire, des infrastructures et du développement durable pour étude.»; 3 o CE-020129-7 ajouter : «avec le projet de règlement tel que modifié et soumis au conseil.». CE-020205-9 RECOMMANDATION AU CONSEIL DE NOMMER UN COORDONNATEUR ADJOINT DES MESURES D URGENCE Il est proposé de recommander au Conseil de nommer M. Gilles Frigon au poste de coordonnateur adjoint des mesures d'urgence. CE-020205-10 PROLONGATION DU PRÊT DE SERVICE DE M. JEAN-PIERRE POUPART AU MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE 1 o de prolonger le prêt de service de M. Jean-Pierre Poupart, conseiller aux projets spéciaux du Service de police, au ministère de la Sécurité publique, direction du Service général d'inspection, pour une période additionnelle se terminant le 31 mars 2002 et selon les autres conditions prévues au protocole d'entente soumis; 2 o d autoriser le maire, ou en son absence le maire suppléant, et le greffier, ou en son absence l assistante-greffière, à signer pour et au nom de la ville, le contrat à intervenir entre les parties et donnant effet à la présente résolution. 31
CE-020205-11 PRÊT DE SERVICE DE M. JEAN-FRANÇOIS VANDRY À LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 1 o de prêter les services de M. Jean-François Vandry, policier, au Groupe d'intervention de la Sûreté du Québec, division Montréal, pour une période de 3 mois débutant à compter des présentes et selon les autres conditions prévues au protocole d'entente soumis; 2 o d autoriser le maire, ou en son absence le maire suppléant, et le greffier, ou en son absence l assistante-greffière, à signer pour et au nom de la ville, le contrat à intervenir entre les parties et donnant effet à la présente résolution. CE-020205-12 RECOMMANDATION AU CONSEIL D ADOPTER UN RÈGLEMENT D EMPRUNT POUR FINANCER LE PROGRAMME DE DÉPART VOLONTAIRE AUTORISATION DU DÉPART VOLONTAIRE DE M. JEAN-MARC DESSUREAULT 1 o de recommander au conseil d adopter un règlement d emprunt pour financer le programme de départ volontaire; 2 o d autoriser la demande de départ volontaire de M. Jean-Marc Dessureault de l arrondissement de Saint-Lambert. CE-020205-13 RECOMMANDATION AU CONSEIL D'ADOPTER UN RÈGLEMENT D'EMPRUNT POUR PAYER DES ÉTUDES CONCERNANT L'ÉTAT DES INFRASTRUCTURES MUNICIPALES Il est proposé de recommander au conseil d adopter un règlement d emprunt pour payer des études concernant l état des infrastructures municipales. CE-020205-14 AUTORISATION D ÉMISSIONS DE CHÈQUES Il est proposé d'autoriser l'émission des chèques concernant des dépenses dans les arrondissements pour l'année 2001, selon les listes ci-jointes. 32
CE-020205-15 PLACEMENT PUBLICITAIRE DANS LE CAHIER SPÉCIAL DE LA PRESSE RELATIF AU SALON NATIONAL DE L HABITATION Il est proposé de placer une annonce publicitaire dans le cahier spécial de La Presse relatif au Salon national de l habitation, tel que soumis. CE-020205-16 DEMANDE DE SOUMISSIONS PUBLIQUES POUR LA FOURNITURE, LA LIVRAISON ET L INSTALLATION DE MOBILIER Il est proposé de demander des soumissions publiques pour la fourniture, la livraison et l installation de mobilier Imagine, de marque Artopex pour les Services de l évaluation et des finances selon les documents de soumission soumis. CE-020205-17 AJOURNEMENT DE LA SÉANCE À 16h50, il est proposé d ajourner la séance au mercredi 6 février 2002 à 10 h 30. CE-020205-18 LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé de lever la séance le 6 février 2002 à 12 h. LE PRÉSIDENT LE GREFFIER Jacques Olivier Daniel Carrier 33