Commune de CASTELLARD-MELAN. LETTRE SEMESTRIELLE N 7 : Août 2011. Edito. Session budgétaire 2011



Documents pareils
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Individualisation de votre contrat de fourniture d eau

FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2011

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

MAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES

UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»

Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H

Requête en réclamation d aliments (articles 205 et suivants du Code Civil)

où sur la 2035? principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la

ANNEXE N 7 : Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable.

Administration générale

Archives départementales de l Isère

Plan comptable des associations et fondations

Papiers et factures Combien de temps faut-il les conserver?

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Exercice J ai mon voyage inc. Problèmes et solutions

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2012

VILLE DE VEZELAY COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2015

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE Association. Section.

Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014

Quelle est la structure d un compte de résultat?

Comptabilité & Fiscalité Pour Travailleur Autonome

Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011

1 La régularisation des comptes

-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900

1. COMPTES ADMINISTRATIFS 2006 (budget général, budget eau et assainissement, budget bureaux):

La construction du budget communal. 25 avril 2015

C V 1 Extrait du Plan Comptable Général

Certificat d urbanisme

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE *************

DISTRIBUTION D EAU POTABLE

MAIRIE DE CASTELLANE Alpes de Haute Provence

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE

R A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique

TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

VENTE PAR SOUMISSION CACHETEE D UN IMMEUBLE COMMUNAL SITUE DANS LE VILLAGE D UCEL LA VILLA SOLEIL CAHIER DES CHARGES

Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance

(articles L et L du code général des collectivités territoriales) VU le code général des collectivités territoriales ;

Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.

Modèle pour aider les entreprises. Demande de résiliation d un contrat de couverture santé d entreprise

Mesdames VASSEL, LE MOULT, BERGERON, RISCH. Messieurs DEJOURS, DUPIN, BASSET, MARGIRIER, GUERIN LADREYT, HURLIN

La comptabilité des copropriétés Formation du 16 octobre 2010

Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.

Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

Compte administratif 2014 et budget 2015

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER

Fonds ADMINISTRATION GL Budget courant

LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (E.P.L.) SITUES HORS DU CHAMP DE L INTERCOMMUNALITE

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015

Durée de conservation. Durée du contrat + 2 ans. Durée du contrat + 10 ans. Durée de conservation

Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels?

CONVENTION DE PORTAGE FONCIER AGENCE FONCIÈRE DE LOIRE-ATLANTIQUE COMMUNE / EPCI DE.

prêt copropriétés creditfoncier.fr FONCIER Copro 100 Le financement de travaux sur les parties communes de votre copropriété

Au niveau des recettes :

Ville de Vailly-sur-Aisne

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX MUNICIPAUX.

MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2011

CONSERVATION DES DOCUMENTS :

Le compte rendu de la réunion du 11 septembre 2006 est signé par tous les membres présents ou représentés.

LEVET COMMUNE DE LEVET

ASSOCIATION F.N.A.S.S.

Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG

ACTM Journal du 21/11/2013 au 17/11/2014. Journal Général

DELIBERATION N DU 25 MARS 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU

Modèle de budget Détails complémentaires

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

DEMANDE D'INTERVENTION SOCIALE

Intermédiaires de commerce non spécialisé. Echantillon : 1263 Données : 2014

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015

GARANTIE DES LOYERS IMPAYES DETERIORATIONS IMMOBILIERES ET PROTECTION JURIDIQUE QUESTIONNAIRE D ADHESION - BAILLEUR INDIVIDUEL -

RAPPORT DE MARCHE FANAF EXERCICE (ANNEE) : 2009

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.

BUREAU SYNDICAL SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS

Mercredi 10 juin h30-22h30

AIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée

ENV AUTRES BIENS MOBILIERS R

Commune de SENAN Séance du 8 septembre Séance du lundi 8 septembre A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX FRANCE

SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE Documents à fournir quelle que soit votre situation :

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013

PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR

DOSSIER DE LOCATION. Nom(s) + Prénom(s): Pour le logement situé au :. ... Loyer + Charges : Dépôt de garantie :.. Honoraires :

COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE *******

CARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION

Transcription:

Commune de CASTELLARD-MELAN LETTRE SEMESTRIELLE N 7 : Août 2011 Edito Ce bulletin intervenant à la fin de la période estivale, nous gardons à l esprit le renouveau de la fête du Castellard-Mélan. Les articles correspondants parus dans le journal La Provence sont disponibles dans la suite de ce bulletin. La prestation et l affluence ont été à la hauteur du travail et de la qualité de l organisation d un dynamique comité des fêtes «La Grelotine». De l avis général, ont été appréciés la programmation éclectique de cette journée du 23 juillet 2011 et l esprit créatif d élaboration de l affiche. Je remercie vivement tous les bénévoles qui avec Coralie ont réussi la relance de la fête du Castellard- Mélan. Votre Maire Jacques JULIEN Session budgétaire 2011 Pour information, vous trouverez ci-après, un document assez détaillé des dépenses de la commune réalisées par les municipalités de 2007 à 2011. Comme les années précédentes, les taux communaux d imposition des taxes communales d habitation, foncier bâti et non bâti, n ont pas fait l objet de revalorisation en conseil municipal. Le prix du m3 d eau est de 1,20, comme en 2010. Intervention du Conseil Général sur les voies départementales sur la commune Le Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC) Désormais tout permis de construire doit être accompagné d un dossier d assainissement. Le secrétariat à la mairie du Castellard-Mélan est à même de vous fournir les indications nécessaires. Pour les 43 installations existantes, il y a obligation, d ici fin 2012, que celles-ci fassent l objet d un diagnostic de bon fonctionnement vis-à-vis de l environnement. Le secrétariat à la mairie du Castellard-Mélan est à votre disposition. Ces prestations seront gratuites pendant cinq ans maximum. Un exemplaire du règlement du service vous sera alors remis. - En vue de la création d un espace croisement au niveau de La Rochette, grâce à la bienveillance de monsieur et madame Sanchez qui cèdent la parcelle de terrain nécessaire, - En vue du rechargement d une partie du chemin départemental CD 17 entre Mélan et le col de Mounis. Réalisation à partir de 2012. Permis accordé Pour la réhabilitation de la maison forestière de Fontbelle. ADRESSE COURRIER ELECTRONIQUE : SITE INTERNET DE LA COMMUNE : mairie.castellard-melan@orange.fr www.castellard-melan.fr Téléphone/FAX mairie : 04.92.34.77.62 ve 9h-13h et Sa 10h-12h Août 2011

PRESENTATION DES DEPENSES ANNUELLES DE LA COMMUNE LE CASTELLARD-MELAN 1/3 2007 2008 2009 2010 2011 (Prévision) Budget 2011 Payé au 12 août BUDGET COMMUNAL (hors régie communale de l'eau) 6061 Electricité 1197,47 1680,15 333,17 358,14 600,00 170,42 60621 Gaz Butane 57,80 86,70 6063 Fournitures (papeterie, rangement), 1 armoire sécurité en 2011 514,71 309,22 2973,00 0,00 6064 Fournitures administratives 928,27 1277,49 103,30 29,83 150,00 54,90 6068 Drapeaux + colis de noël + lampes Mélan et Castellard 464,62 1164,68 1079,29 423,02 522,00 295,71 613 Location matériel entretien des extérieurs, consommables 1147,00 700,00 800,00 0,00 61522 Entretien des bâtiments 459,3 1449,57 956,80 462,61 1000,00 0,00 61523 Entretien voies et réseaux 770,35 134,55 6156 Maintenance logiciel administratif et matériel informatique 495,85 176,72 250,85 300,00 446,62 616 Prime d'assurances 4115,66 129,17 883,63 898,74 1089,00 1121,00 Rémunération interm., honoraires trésorier, géomètre, 622 enquête publique 974,44 848,5 264,63 149,43 2853,00 1043,11 625 Galette des Vœux, frais 2007 204,03 125,00 150,00 102,90 626 Frais postaux, abonnement téléphonique et internet 1146,35 1085,14 635,75 686,30 700,00 460,36 6181/6281 Abonnement ASFODEL 04 (formation), Gîtes 207,58 137,53 123,84 10,00 100,00 140,41 635 Taxes foncières 365 372 383,00 388,00 400,00 0,00 PERSONNEL Sous totaux 11073,28 8914,58 6144,93 5012,39 11637,00 3835,43 633 Cotisation centre de gestion 93,6 148,75 134,89 113,42 150,00 69,03 621 Pers. Extérieur au service 2707,17 6411 Personnel titulaire 5671,78 5145,87 3685,48 4028,52 4300,00 2622,05 6413 Personnel non titulaire 35,49 2155,84 1215,92 1780,10 2000,00 996,90 6450 Charges sociales et prévoyance 2171,07 2382,51 1848,50 1952,77 2400,00 1353,13 6470 Examens médicaux, caisse retraite 315,72 293,95 116,00 485,96 600,00 0,00 Autres CHARGES Sous totaux 8287,66 12834,09 7000,79 8360,77 9450,00 5041,11 6531 Indemnités élus 6961,64 1585,46 2607,80 1539,84 1650,00 771,84

PRESENTATION DES DEPENSES ANNUELLES DE LA COMMUNE LE CASTELLARD-MELAN 2/3 6533 Caisse de retraite élus et Urssaf 2007 601,41 53,59 88,13 52,05 70,00 26,32 6553 Service incendie (SDIS et Centre de Secours de Thoard) 1996,31 2288,88 2580,52 2713,55 2800,00 3066,43 6554 Syndicat Electrification, gîtes de France 409,76 594,76 416,00 440,00 440,00 440,00 6558 Fonds de solidarité 31,72 31,72 35,99 Subv. Comité des Fêtes (1580 ), ADMR, Pays, Foire Thoard, 6574 Réserve géologique 96 50 1750,00 1858,00 Participation Ecole de Thoard 3708,52 3361,6 4559,34 2814,16 7000,00 0,00 Mission ATESAT (Voierie communale) 21,50 658 Indemnité pour servitude 50,00 30,00 66111 Intérêts Prêt Relais 2009-2011 Crédit Agricole 150,50 301,00 150,50 150,50 6262 Factures Janv-mars France Télécom et Orange 108,56 INVESTISSEMENT (hors régie communale de l'eau) Sous totaux 13805,36 7966,01 10452,29 8056,65 13860,50 6313,09 1641 Remboursement Prêt relais 2009-2011 10000,00 10000,00 2183 Matériel et logiciels informatique 3353,58 2188 Cages Hand-Foot de Ste Madeleine 733,73 2312 Garde corps virage de Mélan 15470,00 Piste forêt communale 1855,00 0,00 Travaux sur chemins 11652,03 20674,40 20669,27 Restauration église du Castellard, dont mobilier 19197,46 31889,35 Toiture et façade Ste Madeleine 16174,70 0,00 Menuiseries extérieures mairie 19041,81 0,00 Radier du ravin des Graves 27615,40 2313 Toiture de l'église de Mélan 23251,43 BUDGET REGIE COMMUNALE de l'eau Sous totaux 19197,46 43541,38 27615,40 42808,74 67745,91 30669,27 2011 2011 2007 2008 2009 2010 (Prévu) Budget Payé au 12 août 6061 Electricité 232,42 336,77 326,73 260,41 300,00 124,63 6068 Entretien assainissement Bât Mélan 89,70 150,00 0,00

PRESENTATION DES DEPENSES ANNUELLES DE LA COMMUNE LE CASTELLARD-MELAN 3/3 Lampes UV 709,23 Entretien réparation 2679,04 1935,66 0,00 615 Réparations et Séparation réseaux d'eau à la Mairie 2194,66 982,00 628 Analyses d'eau et redevance pollution 961,18 772,11 1648,30 1086,42 950,00 1220,43 622 Commissaire enquêteur 622,78 66111 Interêts des prêts adduction d'eau 1997 689,31 565,71 411,08 452,35 222,81 171,52 66112 Régularisation ICNE 120,44 61,33 4,34 100,00 0,00 668 Frais chèque émis à l'étranger en règlement prestation de branchement 1,00 INVESTISSEMENT RESEAU EAU Sous totaux 4198,01 4353,63 3779,45 2876,22 3658,47 1516,58 1641 Annuités en capital des emprunts adduction 1997 2067,17 2190,77 2321,76 2460,45 1951,65 1284,98 Remboursement Prêt relais 2009-2011 5000,00 5000,00 1681 Annuités en capital des emprunts département adduction 1997 609,8 609,8 609,80 609,80 609,80 0,00 Annuités en capital des emprunts département extension réseau 2009 666,67 666,87 666,87 2312 Pose regard et compteurs Haut Mélan 3509,06 Adduction eau Faïsse 20023,43 Regard et sectionnement des Collons 3109,6 Modification et pose compteurs bassins de Mélan et du Castellard 7463,04 mise en place borne neuve du Marchonnet, renforcement borne n 1 de la Font du ROY, remplacement dispositif réserve incendie du bassin du Castellard 6219,20 0,00 Provision grosse réparation 1583,80 0,00 Pose regard et sectionnement de Fontbarlière 3498,30 Remplacement 400 ml canalisation 110 mm et création regard de sectionnement, réducteur de pression de Pécoulet, renouvellemnt de 2 branchements 29623,72 Sous totaux 2676,97 5910,17 22954,99 47831,04 16031,32 6951,85 Total des dépenses de l'année 50 951 70 686 70 947 106 585 112 933 49 286 2007 2008 2009 2010 2011 (Prévision) Budget 2011 Payé au 12 août

&ĞƐƟǀ ŝƚġɛ ϮϬϭϭ Fête du Castellard-Mélan, le 23 juillet 2011

&ĞƐƟǀ ŝƚġɛ ϮϬϭϭ La fête des Monges a lieu chaque année, le dernier samedi de juillet 30 juillet 2011

&ĞƐƟǀ ŝƚġɛ ϮϬϭϭ Le double anniversaire se prépare au Centre des Feux Nouveaux du Castellard-Mélan

Journal La Provence du 2 août2011