DOFIN_7124.xls 1.1_Id Date de la saisie : 24 octobre 1.1 IDENTITE DE L'ORGANISME GESTIONNAIRE Dénomination : Adresse du siège social : tel : télécopie : email : Nom du directeur (ou de la personne habilitée à représenter l'organisme) : N SIREN : Champ géographique : Statut juridique : Nom de la personne responsable du dossier de financement : tel : email : CCNT ou statut régissant les augmentations de salaire : L'organisme atil conclu un contrat pluriannuel? Si oui, date de début du contrat : Date de fin du contrat : (jj/mm/aa)
DOFIN_7124.xls 1.2_Ets page 2/26 1.2 LISTE ET ACTIVITÉ DES ETABLISSEMENTS (OU SERVICES) Date : 24 octobre Nom de l'établissement (ou service) Adresse, tel, et nom du responsable N SIRET Activité Enveloppe financière de rattachement
DOFIN_7124.xls 2.1_Activité_Pop page 3/26 Activité : Date : 24 octobre 2.1 CAPACITÉ, ACTIVITÉ ET PERSONNES ACCUEILLIES A Capacité autorisée et activité réalisée (Toutes activités) LISTE DES ETABLISSEMENTS CAPACITE AUTORISÉE NOMBRE DE JOURS D'OUVERTURE PENDANT L'ANNÉE NOMBRE DE JOURNÉES RÉALISÉES (ou d'heures pour l'aide à domicile) TAUX D'OCCUPATION Nombre de places journées, Nombre de places journées, Nombre de places journées, Nombre de places semiinternat séances semi séances semi séances semi internat externat ou forfaits internat internat externat ou forfaits internat internat externat ou forfaits internat internat externat journées, séances ou forfaits Exécution année année de mai année de septembre pour 28 Exécution année année de mai année de septembre pour 28 Exécution année année de mai année de septembre pour 28 Exécution année année de mai année de septembre pour 28 Total de tous les établissements Exécution année année de mai année de septembre pour 28
DOFIN_7124.xls 2.1_Activité_Pop page 4/26 B Population accueillie au 31/12/ (Toutes Activités) POPULATION ACCUEILLIE REPARTITION EN % TRANCHES D'AGE par sexe par sexe total hommes femmes hommes femmes total à 12 mois 13 à 24 mois 3 à 4 ans 5 à 6 ans 7 à 1 ans 11 à 15 ans 16 à 17 ans 18 à 19 ans 2 à 24 ans 25 à 29 ans 3 à 34 ans 35 à 39 ans 4 à 44 ans 45 à 54 ans 55 à 59 ans 6 à 75 ans > 75 ans total C2 Durée cumulée (en jours) de prise en charge (depuis leur arrivée dans l'établissement) des usagers "sortis" pendant l'année C1 Nombre de sorties pendant l'année Durée moyenne de prise en charge (en jours) (C2 / C1) C Durée moyenne de prise en charge (année ) (EEAP, ESAT, ITEP, IEM, MAS, SESSAD, SSIAD, CMPP, CHRS, CHRSU, CPH, CADA, CAMSP) D Répartition des populations accueillies par situation familiale au 31/12/ (CHRS, CHRSU, CPH, CADA) Situation familiale Nombre de ménages pourcentage adulte seul,% adulte seul avec enfants couple avec enfants couple sans enfants Total,%,%,% E Indicateur de proximité (année ) (CMPP) E1 nombre d'actes réalisés E2 nombre de sites ratio (E1 / E2) F Type d'intervention (année ) (CMPP, CAMSP) Type d'intervention Dépistage Bilan initial Prise en charge thérapeutique Contact ponctuel Total Nombre de personnes % du nombre des personnes accueillies
DOFIN_7124.xls 2.1_Activité_Pop page 5/26 G Indicateur de déficience principale (année ) (EEDI, IEM, EEAP, SESSAD, MAS, FHAH, FFAFV, ESAT) Déficiences intellectuelles 11 retard mental profond et sévère 12 retard mental moyen 13 retard mental léger 19 autres déficiences de l'intelligence Déficiences du psychisme 21 déficiences intermittentes, "critiques", de la conscience (y compris épilepsie) 23 troubles de la conduite et du comportement 24 déficiences du psychisme en rapport avec des troubles psychiatriques graves 25 autres déficiences du psychisme Déficiences du langage et de la parole 3 déficience du langage (oral et écrit) de la parole (hors 44) Déficiences auditives 41 déficience totale ou profonde du développement de l'ouïe et perte auditive bilatérale profonde 42 déficience auditive bilatérale sévère 43 autre déficience de l'acuité auditive moyenne ou légère 44 surdimutité 45 surdicécité 46 déficience de la fonction vestibulaire et de l'équilibration Déficiences visuelles 51 déficience visuelle bilatérale totale ou profonde des deux yeux 59 autres déficiences de la fonction et de l'appareil visuel Déficiences motrices 61 déficiences motrices par absence complète ou incomplète d'une partie ou de la totalité d'un ou de plusieurs 62 absence ou déficit de la mobilité volontaire des quatre membres 63 absence ou déficit important de la mobilité des deux membres inférieurs 64 déficit de la mobilité des membres supérieur et inférieur homolatéraux 65 déficit de la motricité des membres supérieurs 66 déficiences motrices de la tête et du tronc 67 autres déficiences complexes de la motricité Plurihandicap 7 plurihandicap Déficiences viscérales 8 déficiences viscérales, métaboliques, nutritionnelles, respiratoires non prises en compte dans les autres rubrique Polyhandicap 9 polyhandicap (déficience mentale + motrice importante) Autres déficiences 99 déficiences non désignées par ailleurs Nombre de personnes % du nombre des personnes accueillies TOTAL,%
DOFIN_7124.xls 2.1_Activité_Pop page 6/26 H Répartition de la population accueillie dans les ITEP et les SESSAD au 31/12/ (ITEP, SESSAD) Volet A Troubles en variation de la normale Autisme et toubles psychotiques Troubles névrotiques Pathologies limites, troubles de la personnalité Troubles réactionnels Déficiences mentales Troubles spécifiques du développement et des fonctions instrumentales Troubles des conduites et des comportements Troubles à expression somatique Volet B Facteurs associés antérieurs ou actuels organiques Facteurs associés antérieurs ou actuels environnementaux Nombre de personnes % du nombre des personnes accueillies TOTAL,% I Répartition en GIR et PATHOS dans les Ehpad au 31/12/ (EHPAD) <6 ans GIR 1 GIR 2 GIR 3 GIR 4 GIR 5 GIR 6 GMP PMP GMPS Nombre de personnes J Répartition des populations accueillies par condition de cohabitation au 31/12/ (SSIAD et SAD) Nombre de personnes vivant seules Nombre de personnes vivant avec des personnes de la génération suivante Nombre de personnes vivant avec des personnes de la génération précédente Nombre de personnes vivant en couple ou vivant avec des personnes de même génération Nombre de personnes vivant en EHPAD de moins de 25 places dont le GMP est supérieur à 3 Nombre de personnes vivant en établissement dont le GMP est inférieur à 3 (foyer logement) TOTAL
DOFIN_7124.xls 2.2_Activité_Pers page 7/26 Activité : Date : 24 octobre 2.2 DONNÉES RELATIVES AU PERSONNEL A Indicateur de niveau de formation (situation au 31/12/) concernant l'activité aaaaa personnes rémunérées sur : niveau VI niveau V effectif niveau IV niveau III niveau II niveau I et V bis total comptes 641 et 642 % compte 643 (ESAT) % B Indicateur de temps de formation en concernant l'activité aaaaa personnel salarié personnel MAD total salariés et MAD nombre d'heures de formation C Temps actif mobilisable en concernant l'activité aaaaa D31 D311 D21 D41 D51 D11 Postes sociomédicoéducatifs ETP durée conventionnelle ou contractuelle de travail durée conventionnelle ou contractuelle de travail ETP temps d'absence (en heures) heures supplémentaires Totaux, TAM par rapport à la durée conventionnelle ou contractuelle de travail
DOFIN_7124.xls 2.2_Activité_Pers page 8/26 D Emplois et qualifications concernant l'activité aaaaa exécuté mai septemb. proposé 28 ) 1 hors CCNT,,,, apprentissage, alternance emplois aidés enseignants et autres bénévoles rémunérés autres 2 sous CCNT,,,, CCNTXX,,,, ETP tous les coûts sont exprimés en euros sans décimales Masse Salariale (DADS TOTAL ETP REMUNERES,,,, exécuté mai septemb. proposé 28 3 ESAT travailleurs handicapés nombre de personnes dont travaillant à temps partiel % nombre d'etp exécuté Nombre de personnes mai septemb. proposé 28 4 emplois non rémunérés enseignants non rémunérés et autres MAD bénévoles autres Total emplois non rémunérés
DOFIN_7124.xls 2.2_Activité_Pers page 9/26 CCNT51 E Détail des emplois pour la convention CCNTXX et l'activité aaaaa exécuté mai tous les coûts sont exprimés en euros sans décimales Masse Salariale (DADS septemb. proposé 28 ) Total pour la CCNT, 1 Filière soignante, agents des services de soins auxiliaires de soins secrétaires médicales assistants médicotechniques A assistants médicotechniques B infirmiers rééducateurs Cadres : cadre de santé 2 Filière éducative et sociale, auxiliaires éducatifs auxiliaires médicopsychologiques assistants socioéducatifs moniteurs et éducateurs techniques techniciens petite enfance techniciens socioéducatifs enseignants spécialisés Cadres : cadre sociaux et éducatifs 3 Filière administrative, employés administratifs techniciens administratifs assistants administratifs Cadres : cadres administratif et de gestion chefs de service administratif et de gestion 4 Filière logistique, agents des services logistiques niveau 1 agents des services logistiques niveau 2 ouvriers des services logistiques niveau 1 ouvriers des services logistiques niveau 2 techniciens des services logistiques Cadres : cadres logistiques 5 Filière médicale Cadres : cadres médicaux 6 Emplois de direction 7 Emplois ne figurant pas dans la convention, ETP F Distribution par âge de l'effectif pour la convention CCNTXX et l'activité aaaaa Age au 31/12/ Effectif au 31/12/ < 26 ans 26 35 36 45 46 55 56 65 > 65 ans Hommes Femmes Total
DOFIN_7124.xls 2.3.A_Activité_Financ page 1/26 Activité : 2.3.A DONNEES FINANCIERES exécuté Date : mai 24 octobre tous les coûts sont exprimés en euros sans décimales septemb. proposition 28 CHARGES GROUPE 1 Achats 61 Achats stockés de matières premières et fournitures 62 Achats stockés ; autres approvisionnements 63 Variation des stocks 631 Variation des stocks de matières premières et fournitures 632 Variation des stocks des autres approvisionnement 637 Variation des stocks de marchandises 66 Achats non stockés de matières et fournitures 67 Achats de marchandises 79 Rabais, remises, ristournes obtenus par l'établissement 713 Variation des stocks, encours de production, produits Services extérieurs 6111 Soustraitance à caractère médical 6112 Soustraitance à caractère médicosocial 6118 Soustraitance : autres Autres services extérieurs 6241 Transport de biens 6242 Transport d usagers 6247 Transports collectifs du personnel 6248 Transports divers 625 Déplacements, missions, réceptions 626 Frais postaux et télécom 6281 Prestations de blanchissage à l extérieur 6282 Prestations d alimentation à l extérieur 6283 Prestations de nettoyage à l extérieur 6284 Prestations d informatique à l extérieur 6287 Remboursement de frais 6288 Autres prestations TOTAL GROUPE 1 GROUPE 2 621 Personnel extérieur à l établissement 622 Rémunérations d intermédiaires et honoraires 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 64 CHARGES DE PERSONNEL TOTAL 641 + 642 Personnel hors CCNT Rémunérations de l'ensemble du personnel sous CCNTXX
DOFIN_7124.xls 2.3.A_Activité_Financ page 11/26 2.3.A DONNEES FINANCIERES exécuté mai septemb. proposition 28 641 Rémunérations du personnel non médical 6411 Salaires, appointements Personnel hors CCNT Personnel sous CCNTXX 6412 Congés payés 642 Rémunérations du personnel médical 6421 Salaires, appointements Personnel hors CCNT Personnel sous CCNTXX 6422 Congés payés 643 ESAT 6431 Part du salaire provenant du budget commercial 6432 GRTH 645 Charges de SS et de prévoyance URSSAF Mutuelles Caisses de retraite ASSEDIC Autres 646 Personnes handicapées 647 Autres charges sociales 648 Autres charges de personnel TOTAL GROUPE 2 GROUPE 3 612 Redevances de créditbail 6132 Locations immobilières 6135 Locations mobilières 614 Charges locatives et de copropriété 615 Entretien et réparations 6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers 6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers 6156 Maintenance 616 Primes d assurance 617 Etudes et recherches 618 Divers 623 Information, publications, relations publiques 627 Services bancaires et assimilés 635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) 637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
DOFIN_7124.xls 2.3.A_Activité_Financ page 12/26 2.3.A DONNEES FINANCIERES exécuté mai septemb. proposition 28 Autres charges de gestion courante 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 654 Pertes sur créances irrécouvrables 655 Quotepart de résultats sur opérations faites en commun 657 Subventions 658 Charges diverses de gestion courante 66 Charges financières 661 Charges d'intérêts 665 Escomptes accordés 666 Pertes de change 667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 668 Autres charges financières Charges exceptionnelles 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 672 Charges sur exercices antérieurs 673 Titres annulés 675 Eléments d actif cédés 678 Autres charges exceptionnelles Dotations aux amortissements et aux provisions 6811 dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 6812 dotations aux amortissements des charges d exploitation à répartir 6815 dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation 6816 dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations 6817 dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants 686 dotations aux amortissements et provisions : charges financières 687 dotations aux amortissements et provisions : charges exceptionnelles 6871 dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 6872 dotations aux provisions réglementées (immobilisations) 68741 dotations aux provisions réglementées : réserve de trésorerie 68746 dotations aux provisions réglementées : réserve des plusvalues nettes d'actif 68748 dotations aux provisions réglementées : autres 6876 dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles 689 Engagements réalisés sur ressources affectées TOTAL GROUPE 3 695 Impôt sur les sociétés TOTAL GENERAL DES CHARGES Déficit de la section d exploitation reporté TOTAL DEPENSES D EXPLOITATION
DOFIN_7124.xls 2.3.A_Activité_Financ page 13/26 2.3.A DONNEES FINANCIERES exécuté mai septemb. proposition 28 PRODUITS GROUPE 1 731 Produits des tarifications de l'art. L3121 du CASF 732 Forfait journalier hospitalier 734 Tarif dépendance 736 Tarif soins (EHPAD) 737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers soins TOTAL GROUPE 1 GROUPE 2 7 Produits 71 Vente de produits finis 72 Vente de produits intermédiaires 73 Ventes de produits résiduels 76 Prestations de services 77 Ventes de marchandises 78 Produits des activités annexes 713 Variation des stocks, encours de production, produits 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations CRAM CAF Autres 75 Autres produits de gestion courante 781 Reprises sur amortissements et provisions (produits d'exploitation) 63 Variation des stocks (en recettes) 631 Variation des stocks de matières premières et fournitures 632 Variation des stocks des autres approvisionnement 637 Variation des stocks de marchandises 69 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 691 Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures 692 Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés 696 Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures 697 Rabais, remises, risournes obtenus sur achats de marchandises 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 6459 Remboursements sur charges SS et de prévoyance 6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité TOTAL GROUPE 2
DOFIN_7124.xls 2.3.A_Activité_Financ page 14/26 2.3.A DONNEES FINANCIERES exécuté mai septemb. proposition 28 GROUPE 3 Produits financiers 761 Produits de participations 762 Produits des autres participations financières 764 Revenus des valeurs mobilières de placement 765 Escomptes obtenus 766 Gains de change 767 Produits nets su cessions de valeurs mobilières de placement 768 Autres produits financiers 786 Reprises sur provisions (produits financiers) Produits exceptionnels 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 772 Produits sur exercices antérieurs 773 Mandats annulés ou atteints par la déchéance quadriennale 775 Produits de cessions d'éléments d actif 777 Quotepart des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 778 Autres produits exceptionnels Autres produits 7872 Reprises sur provisions réglementées (immobilisations) 78741 Reprises sur provisions réglementées : réserve de trésorerie 78746 Reprises sur provisions réglementées : réserves des plusvalues nettes d'actif 78748 Reprises sur provisions réglementées : autres 7876 Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles 789 Reprise des ressources non utilisées des exercices antérieurs 791 Transfert de charges d'exploitation 796 Transfert de charges financières 797 Transfert de charges exceptionnelles TOTAL GROUPE 3 TOTAL GENERAL DES PRODUITS Excédent de la section exploitation reporté TOTAL RECETTES D EXPLOITATION
DOFIN_7124.xls 2.3.A_bis_Activité_BA page 15/26 Activité : 2.3.A bis BUDGET ANNEXE DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALISATION CHARGES exécuté Date : mai septemb. proposition 28 Totaux du chapitre 6 61 Achats stockés de matières premières et fournitures 62 Achats stockés ; autres approvisionnements 63 Variation des stocks 66 Achats non stockés de matières et fournitures 67 Achats de marchandises 69 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achat Totaux du chapitre 61 611 Prestations de services avec des entreprises 612 Redevances de créditbail 613 Locations 614 Charges locatives et de copropriété 615 Entretien et réparation 616 Primes d'assurance 617 Etudes et recherches 618 Divers 619 Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs Totaux du chapitre 62 621 Personnel extérieur à l'établissement 622 Rémunérations d'intermrédiaires et honoraires 623 Publicité, publications, relations publiques 624 Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel 625 Déplacements, missions et réceptions 626 Frais postaux et frais de télécommunications 627 Services bancaires et assimilés 628 Divers 629 Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieur Totaux du chapitre 63 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) 24 octobre tous les coûts sont exprimés en euros sans décimales 637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Totaux du chapitre 64 641 Rémunérations du personnel non médical 6411 Salaires, appointements 6412 Congés payés 642 Rémunérations du personnel médical 6421 Salaires, appointements 6422 Congés payés 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 646 Personnes handicapées 647 Autres charges sociales 648 Autres charges de personnel
DOFIN_7124.xls 2.3.A_bis_Activité_BA page 16/26 2.3.A bis BUDGET ANNEXE DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALISATION exécuté mai septemb. proposition 28 Totaux du chapitre 65 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés et valeurs similaires 654 Pertes sur créances irrécouvrables 655 Quotesparts de résultat sur opérations faites en commun 657 Subventions 658 Charges diverses de gestion courante Totaux du chapitre 66 661 Charges d'intérêts 665 Escomptes accordés 666 Pertes de change 667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 668 Autres charges financières Totaux du chapitre 67 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 672 Charges sur exercices antérieurs 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 678 Autres charges exceptionnelles Totaux du chapitre 68 681 Dotations aux amortissements et aux provisions : charges d'exploitation 686 dotations aux amortissements et provisions : charges financières 687 dotations aux amortissements et provisions : charges exceptionnelles 689 Engagements réalisés sur ressources affectées 695 Impôt sur les sociétés Totaux du chapitre 69 TOTAL DES CHARGES PRODUITS Totaux du chapitre 7 71 Vente de produits finis 72 Vente de produits intermédiaires 73 Ventes de produits résiduels 76 Prestations de services 77 Ventes de marchandises 78 Produits des activités annexes 79 Rabais, remises ristournes accordés par l'établissement Totaux du chapitre 71 713 Variation des stocks, encours de production, produits Totaux du chapitre 72 721 Immobilisations incorporelles 722 Immobilisations incorporelles Totaux du chapitre 73 731 Produits des tarifications relevant du I de l'article L.3121 du CASF 732 Forfait journalier (loi du 19 janvier 1983) Totaux du chapitre 74 747 Subventions et participations 748 Autres subentions et participations
DOFIN_7124.xls 2.3.A_bis_Activité_BA page 17/26 2.3.A bis BUDGET ANNEXE DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALISATION exécuté mai septemb. proposition 28 Totaux du chapitre 75 751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 754 Remboursements de frais 755 Quotesparts de résultat sur opérations faites en commun 758 Produits divers de gestion courante Totaux du chapitre 76 761 Produits de participations 762 produits des autres immobilisations financières 764 Revenus des valeurs mobilières de placement 765 Escomptes obtenus 766 Gains de change 767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 768 Autres produits financiers Totaux du chapitre 77 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 772 Produits sur exercices antérieurs 775 Produits de cessions d'éléments d actif 777 Quotepart des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 778 Autres produits exceptionnels Totaux du chapitre 78 781 Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) 786 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers) 787 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Totaux du chapitre 79 791 Transfert de charges d'exploitation 796 Transfert de charges financières 797 Transfert de charges exceptionnelles TOTAL DES PRODUITS
DOFIN_7124.xls 2.3.B_Activité_Synth Activité : Date : 24 octobre 2.3 B SYNTHESE DE L'ACTIVITÉ tous les coûts sont exprimés en euros sans décimales Equilibre charges produits exécuté Prévision proposition mai septembre 28 Charges Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Impôts sur les sociétés TOTAL DES CHARGES Produits Groupe 1 731 Produits des tarifications de l'art. L3121 du CASF 732 Forfait journalier hospitalier 734 Tarif dépendance 736 Tarif soins (EHPAD) 737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers soins Groupe 2 CRAM CAF Autres Groupe 3 TOTAL DES PRODUITS Solde
DOFIN_7124.xls 2.4_Activité_IndFin page 19/26 Activité : Date : 24 octobre 2.4 Indicateurs financiers A Coûts de structure (année ) (Toutes activités) Coût chargé du personnel d'encadrement Coût chargé du personnel logistique Total des charges du Groupe 3 Total des charges du Groupe 3 Nombre de places autorisées ratio B Indicateur relatif à la fonction d'encadrement (année ) (Toutes activités) Coût du personnel d'encadrement Nombre de places autorisées ratio C Indicateur relatif à l'immobilier (année ) (IME, IEM, ITEP,CAT,MAS) Dépenses liées aux infrastructures Nombre de places autorisées ratio D Indicateur relatif au transport du personnel (année ) (SESSAD) Coût du transport du personnel Nombre de places autorisées ratio E Coût de prise en charge sociomédicoéducative () (Toutes activités) Coût des interventions auprès des usagers Temps actif mobilisable ratio
DOFIN_7124.xls 3.1_Masse_Sal page 2/26 Organisme : Date : 24 octobre 3.1 MASSE SALARIALE GLOBALE A MASSE SALARIALE BRUTE COMPTABLE Exécution Prévision (mai) Prévision (sept) Proposition 28 Personnel non médical et médical (compte 641 et 642) Hors accord collectif Sous accord collectif dont CCNTXX ESAT (compte 643) Part du salaire provenant du budget commercial GRTH TOTAL B EFFECTIFS Exécution Prévision (mai) Prévision (sept) Proposition 28 Effectif ETP rémunéré,,,, Hors accord collectif,,,, Sous accord collectif,,,, dont CCNTXX,,,, dont ESAT (travailleurs handicapés),,,,
DOFIN_7124.xls 3.1_Masse_Sal page 21/26 C CCNTXX : AUGMENTATIONS DE SALAIRES ET GLISSEMENTS DIVERS Exécution Prévision mai coût en coût pour année pleine l'année coût pour l'année coût en année pleine Prévision septembre coût pour coût en l'année année pleine Proposition 28 coût pour l'année tous les coûts sont exprimés en euros sans décimales Augmentations de salaires (à effectif constant) report des augmentations de salaires mesures générales mesures catégorielles mesures individuelles automatiques non automatiques Glissements divers report de l'effet de noria et de l'esve effet de noria (à effectif constant) effet de structure de la variation d'effectif (ESVE) horaires de travail indemnités de départ organisation du travail primes liées à la performance écarts comptables avantages sociaux à caractère salarial retenues sur salaire en raison d'absence contentieux salarial non provisionné coût en année pleine D CCNTXX : Evolution de la masse salariale en % Masse salariale Variation d'effectif Augmentations de salaire report des augmentations de salaire mesures générales mesures catégorielles mesures individuelles automatiques mesures individuelles non automatiques Glissements divers report noria + ESVE noria et ESVE autres Erreurs et omissions Exécution Prévision mai Prévision septembre Proposition 28 / sept. (non calculé pour la première année d'utilisation),%,%,% " " " " " ",%,%,% " " " "
DOFIN_7124.xls 3.1_Masse_Sal page 22/26 E AUTRES HYPOTHESES BUDGETAIRES en pourcentage Exécution Prévision (mai) Prévision (sept) Proposition 28 Taux de charges charges sociales impôts et taxes Ratio de soustraitance Nota : le taux de charges est calculé soit après déduction des allègements de charges, soit sans déduction des allègements de charges F TAUX GLOBAL D'ABSTENTEISME EN (pour l'ensemble des activités tarifées) Nombre total théorique de journées de travail * maladie maternité Nombre total de journées d'absence ** formation heures de délégation congés payés total Taux global d'absentéïsme Pour l'ensemble des activités tarifées,,,,,, ActivitéXXX * nombre d'etp x nombre de journées de travail dans l'année ** pour quelque cause que ce soit G COUT DU PERSONNEL DE REMPLACEMENT (facultatif) exécution mai sept. proposé 28 Nombre d'etp recrutés comme personnel de remplacement Masse salariale brute totale du personnel de remplacement Masse salariale chargée du personnel de remplacement
DOFIN_7124.xls 3.2.A_Bilan page 23/26 24 octobre tous les coûts sont exprimés en euros, sans décimales 3.2 A BILAN CERTIFIE au 31/12/ au 31/12 25 Brut Amort. et prov. Net Net ACTIF Actif immobilisé Immobilisations incorporelles Frais d établissement Autres Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisationscorporelles en cours Immobilisations incorporelles en cours Immobilisations financières Participations et créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL DE L'ACTIF IMMOBILISE Actif circulant Stocks et en cours Matières premières et fournitures Autres approvisionnements En cours de production Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances redevables et comptes rattachés Autres créances Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d avance TOTAL DE L'ACTIF CIRCULANT CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES PRIMES DE REMBOURSEMENT DES OBLIGATIONS Ecart de conversion (actif) TOTAL GENERAL DE L'ACTIF PASSIF Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise Fonds associatifs avec droit de reprise Dons et legs Subventions d investissement Réserves Excédents affectés à l investissement Réserve de compensation Réserve de trésorerie Autres réserves Report à nouveau Gestion contrôlée Gestion non contrôlée Résultat de l exercice (excédent ou déficit)
DOFIN_7124.xls 3.2.A_Bilan page 24/26 3.2 A BILAN CERTIFIE au 31/12/ au 31/12 25 Subventions d investissement (renouvelables) Brut Amort. et prov. Net Net Provisions réglementées Provision pour réserve de trésorerie Réserve des plusvalues nettes d actif TOTAL FONDS PROPRES Provisions pour risques et charges TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Dettes Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes financières diverses Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Redevables créditeurs Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes sociales et fiscales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d avance TOTAL DES DETTES Ecart de conversion (passif) TOTAL GENERAL DU PASSIF Actifs hors bilan
DOFIN_7124.xls 3.2.B_Résultats page 25/26 Date : 24 octobre 3.2 B COMPTE DE RESULTAT CERTIFIE CHARGES Comptes Certifiés Total des activités Total des activités Comptes Certifiés Tarifées Non tarifées PRODUITS Tarifées Non tarifées Charges d exploitation Produits d exploitation Achats de marchandises Ventes de marchandises variation de stock Production vendue Achats de matières premières et fournitures Prestations de service variation de stock Divers Achats d'autres approvisionnements Production stockée (ou déstockage de production) variation de stock Production immobilisée Achats non stockés de matières et fournitures Dotations et produits de tarification Services extérieurs et autres Subventions d exploitation et participations Impôts, taxes et versements assimilés Reprises sur amortissements et provisions sur rémunérations Transferts de charges autres Autres produits Charges de personnel TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements et provisions tous les coûts sont exprimés en euros, sans décimales Dotations aux amortissements des immobilisations des charges d exploitation à répartir Dotations aux provisions sur actif circulant pour risques et charges d exploitation Produits financiers Autres charges Des participations et des immobilisations financières Revenus des valeurs mobilières de TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION placement, escomptes obtenus et autres produits financiers Reprises sur provisions
DOFIN_7124.xls 3.2.B_Résultats page 26/26 CHARGES Comptes Certifiés Total des activités Total des activités Comptes Certifiés Tarifées Non tarifées PRODUITS Tarifées Non tarifées Charges financières Transferts de charges Dotations aux amortissements et aux Différences positives de change provisions Intérêts et charges assimilées Produits nets sur cessions de valeurs mobilières Différences négatives de change TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL DES CHARGES FINANCIERES Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Charges exceptionnelles exercice courant Sur opérations de gestion exercices antérieurs exercice courant Sur opérations en capital exercices antérieurs Reprises sur provisions Sur opérations en capital reprises sur provisions réglementées (réserve de trésorerie) Dotations aux amortissements et aux reprises sur provisions réglementées provisions (réserve des plusvalues nettes d'actifs) dotations aux provisions règlementées (réserve de trésorerie) reprises sur autres provisions dotations aux provisions règlementées (réserves des plusvalues nettes d actif) Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Engagements à réaliser sur ressources Transferts de charges affectées OTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS Impôt sur les sociétés TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS Résultat créditeur (excédent) Résultat débiteur (déficit) TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL