COMPTE RENDU DE LA REUNION D INFORMATION ACMO DE L UPMC

COMPTE RENDU DE LA REUNION D INFORMATION ACMO DE L UPMC Réunion présentée le 08 Juin 2010 par : - Soraya NEBBACHE (Ingénieur de recherche) - Sylvie ETHEVE-ISIDORE (Ingénieur d études) - Clémence MAZ (Assistante Ingénieur) Présence de 91 ACMO et de Mme Frédérique MAZE-CORADIN (Ingénieur hygiène et sécurité du CNRS) ORDRE DU JOUR : EVRP Bilan et point sur les échéances 2010 Le document d aide à la rédaction du document unique Rappel sur la fiche individuelle d exposition aux CMR Projet de diffusion d information aux ACMO par thématique Projet d affichage des locaux à risques (Bât ABC et F) Projet d une fiche de signalement des incidents (ou anomalies) Projet d élaboration d une fiche de demande d autorisation pour travailler en situation d isolement Classeur «ACMO» Point sur l intranet du SHS Point sur le recensement des SST Questionnaire de vérification administrative concernant l utilisation d OGM, d agents pathogènes, d éléments du corps humain, de rayonnements ionisants ou liée à l expérimentation animale Questions diverses 1

1. EVRP : Bilan et point sur les échéances 2010 La démarche de l EVRP a démarré à l UPMC en 2007 mais il est à noter que certaines unités l ont commencé en 2005. Le bilan 2008/2009 laisse apparaître que 67,87% des unités de travail ont réalisé leur document unique (DU), ce qui représente 131 unités sur 193 recensés. D autre part, 77 % des laboratoires de recherches ont réalisé leur DU. Depuis 2005, le nombre de DU recensés au SHS est en constante augmentation passant de 4 en 2005, 39 en 2007 et 74 en 2009. Depuis le début de l année 2010, 22 DU ont été réceptionnés au SHS. A partir des documents uniques reçus au SHS en 2008 et 2009, un bilan ainsi qu un programme annuel de prévention de l université ont été mis en place. Ces documents ont été présentés au CHS de l Université en mars et mai 2010. Par la suite, des courriers signés du président ont été envoyés : - Aux unités n ayant pas réalisé de DU pour les relancer sur la démarche, - Aux unités l ayant réalisé pour leur indiquer les services chargés de la réalisation des actions et leur demander la réactualisation 2010, - Aux UFR pour leur indiquer les unités ayant réalisés les DU ou non ainsi que les actions envisagées par ceux l ayant réalisé, - Aux services chargés de la réalisation des actions proposées afin de vérifier la pertinence des actions et ainsi établir un échéancier. La Date limite de retour des DU pour 2010 est fixé au 30 juin 2010. 2. EVRP : Le document d aide à la rédaction du document unique C est un document qui a été crée cette année par le SHS pour aider les unités à remplir le DU. Il permet de : - Répondre aux questions les plus fréquentes - Harmoniser les réponses notamment en ce qui concerne la partie administrative - Donner des exemples pour «l inventaire des risques» et «le plan d actions» Il est téléchargeable sur le site intranet du SHS : 2

http://www.upmc.fr/fr/intranet/e_administration/hygiene_et_securite/evaluation_ des_risques_professionnels.html Il est rappelé aux ACMO que dans le plan d actions, seuls figurent les risques «à redéfinir» et «à améliorer». 3. EVRP : Rappel sur la fiche individuelle d exposition aux CMR C est le seul document commun à l UPMC, l INSERM, le CNRS et l ENS depuis cette année. Il est obligatoire pour toute personne exposée aux préparation et produits dangereux. Il doit être transmis au médecin de prévention et à conserver dans l unité par l agent et/ou par le secrétariat. La fiche est téléchargeable sur intranet dans la rubrique «document obligatoire» : http://www.upmc.fr/fr/intranet/e_administration/hygiene_et_securite/documents _obligatoires.html 4. Projet de diffusion d information aux ACMO par thématique Toutes les unités n étant pas exposées aux mêmes risques, certains ACMO reçoivent des mails et des courriers qui ne les concernent pas. C est pourquoi, un projet de création de listes de diffusion est mis en place. Le but de ces listes est la diffusion d informations aux ACMO par thématique, par site et par bâtiment. Elle permettra également, par la suite, de faire parvenir aux unités concernées des retours d expérience d accident. Le SHS distribue une fiche de recensement intitulé «diffusion d information par thématique» (voir annexe I). Il est demandé aux ACMO présents de la remplir et de la transmettre à la fin de la réunion. 5. Projet affichage des locaux à risques (Bâtiment ABC et F) C est un projet qui a été réalisé par le SHS et validé par le CHS suite à une demande faite lors d un passage de la commission de sécurité incendie sur le bâtiment ABC. Le modèle de panneau a été présenté lors de la réunion (voir annexe II). L objectif est de réunir sur un seul panneau les risques, les interdictions, les obligations et les numéros utiles. Pour l instant le projet concerne l affichage des locaux à risques des bâtiments ABC et F et pourra s étendre à l ensemble du Campus Jussieu. Les autres sites peuvent s inspirer de la maquette pour réaliser l affichage de leurs locaux. 3

6. Projet fiche de signalement des incidents (ou anomalies) La règlementation impose de mettre en place le registre hygiène et sécurité à la disposition du personnel et des étudiants. A l UPMC, ces registres sont mis en place mais peu utilisés et les informations sur les accidents ou incidents parviennent peu ou pas vers le SHS ou les ACMO de site. De ce fait, un groupe de travail émanant du CHS a été mis en place et une fiche de signalement est en cours de création à partir du modèle existant à l UFR de médecine. Ces fiches seront consultables par les membres du groupe de travail et bientôt téléchargeable sur le site intranet du SHS. 7. Projet fiche de demande d autorisation pour travailler en situation d isolement Compte tenu du fait qu il n existe pas de procédure formalisée concernant la problématique du travail en situation d isolement, un groupe de travail a été mis en place et une procédure commune UPMC/CNRS va être créée. Le groupe de travail s est déjà réuni une fois. Cette fiche sera utilisée pour le personnel travaillant en horaire décalée, jours fériés ou dans des locaux isolés de l unité. 8. Classeur «ACMO» C est un support qui a été crée pour des raisons suivantes : - Les documents hygiène et sécurité ne sont pas systématiquement conservés au sein des unités : manque de traçabilité - Quels documents doit-on conserver? - Les documents sont souvent présents mais à différents endroits du laboratoire, avec différentes personnes. Le classeur ACMO (nom d usage des correspondants hygiène et sécurité à l UPMC) a pour but de donner un outil aux ACMO afin de faciliter la gestion et la traçabilité au sein de l unité et de faciliter la consultation des documents lors des visites de prévention ou des inspections. Il contient une fiche d identification, un sommaire et des intercalaires (voir annexe III). A la fin de la réunion, un classeur a été remis aux ACMO présents. NB : Le sommaire peut être adapté en fonction des besoins de chaque unité. 4

9. Point sur l intranet du SHS Ce point n a pas pu être abordé suite à un problème de connexion au réseau WIFI. Les ACMO sont invités à consulter le site intranet du SHS sur lequel ils trouveront un certain nombre d informations. 9 notes d informations sont actuellement téléchargeables dans la rubrique «fiche pratique» : http://www.upmc.fr/fr/intranet/e_administration/hygiene_et_securite/fiches_prati ques.html 10. Point sur le recensement des SST Au sein de l UPMC, 213 SST ont été recensés avec noms et coordonnées. La liste des SST par composante sera bientôt sur le site Intranet et des mails seront envoyés aux unités n ayant pas de SST pour les inciter à se rapprocher du Bureau de la Formation Permanente. 11. Questionnaire de vérification administrative concernant l utilisation d OGM, d agents pathogènes, d éléments du corps humain, de rayonnements ionisants ou liée à l expérimentation animale Il concerne les documents administratifs obligatoires nécessaires pour l utilisation d OGM, d agents pathogènes, d éléments du corps humain, de rayonnements ionisants ou liée à l expérimentation animale. Il permet de mettre à jour la base de données et faire un bilan des différentes utilisations. Un questionnaire sur le risque biologique et radioactivité sera envoyé prochainement aux différentes unités concernées. 5

QUESTIONS DIVERSES Comment faire pour ceux/celles qui viennent de recevoir le courrier concernant l établissement du DU, compte tenu du fait que le délai de remise est fixé pour le 30 juin? Après la date de délai prévue, les DU devront toujours être envoyés au SHS mais les actions risquent de ne pas être intégré dans le bilan et le programme annuel de prévention de l Université. Il est rappelé que le DU doit être mis à jour régulièrement dès qu une action a été réalisée. La date limite du 30 juin est nécessaire pour l analyse des données et la présentation du bilan et du programme annuel en CHS en fin d année. Pour les unités qui ont des difficultés, ils peuvent envoyer un mail à Mlle Clémence MAZ. Que faire lorsque l action a été réalisée et que la machine tombe en panne quelques mois après? Il faut relancer le service qui a effectué les travaux. Faut-il refaire exactement le DU sur le même modèle que celui du document d aide? Le document d aide n est pas une nouvelle version du DU mais un document qui donne des indications sur la façon de le remplir sur la même trame que les années précédentes. Dans le DU, que signifie «présence d un médecin dans le service»? Il s agit du médecin de l unité et non celui de l UPMC La fiche d exposition individuelle aux agents CMR, est-elle à réactualisée une fois remplie? Oui. Elle est à réactualiser tous les ans, même s il n y a pas eu de changement d utilisation de produits dangereux. Il faut l envoyer à la médecine de prévention et en conserver un exemplaire. 6

CMR? Chacun peut-il garder sa fiche d exposition individuelle aux agents Chacun doit garder sa fiche et envoyer une copie à la médecine de prévention. Les CDD et les stagiaires doivent-ils aussi avoir des fiches d exposition individuelle (FIE) aux agents CMR? Les contractuels et les stagiaires doivent avoir des FEI s ils sont exposés aux agents CMR. La fiche sera ensuite transmise au service de médecine de prévention concerné (dépend du type de contrat). Les listes de diffusion seront-elle évolutives? Oui. Tout changement d ACMO ou la présence de nouveaux risques devra être signalé au SHS. Est-ce qu un forum des ACMO va être mis en place? La création d un espace numérique de travail pour les ACMO a déjà été transmise aux services informatiques. Le SHS est en attente d une réponse. Avez-vous pensé au recyclage de la formation ACMO? Oui. Cette année, il sera mis en place à partir du 2 ème semestre sous forme de journée à thème. Ne serait-ce pas intéressant de faire l affichage des locaux à risques dans le secteur ouest? L affichage concernera ce secteur. Les ACMO devront en faire la demande au SHS. Existe-il des logos danger «Machines outils»? Non, mais on peut prendre le logo «danger général» et indiquer en-dessous le nom du danger à mentionner en l occurrence «danger machines outils», risque d écrasement, de chute. 7

Est-ce que ces panneaux peuvent être utilisés sur d autres sites? Oui. Il faudra juste faire attention à bien renseigner la partie numéros utiles qui correspondent au site de Jussieu sur le modèle proposé. Des formations sont-elles organisées pour les services (ménage, entreprises extérieures..) qui vont travailler dans les locaux à risques? C est un projet qui est en train de se mettre en place pour les personnels de la Direction du campus. Pour les entreprises extérieures, il faut le mentionner dans le plan de prévention. Un système d affichage sous forme de feux tricolore a été mis en place sur le site de Jussieu depuis quelques années. En complément des panneaux de danger, et dans le cadre du plan de prévention avec l entreprise de nettoyage intervenant sur Jussieu, l accès ou l interdiction d accès à certains locaux sont signalés par un feu tricolore. Interdiction de pénétrer dans les locaux (Exemple : Pièce dédié à la manipulation de la radioactivité, locaux de stockage de produits chimiques ) Accès possible mais sous conditions ou précautions particulières à prendre (à définir avec le laboratoire) Quel est le but de la fiche de travail en situation d isolement? Le but de cette fiche est de faire prendre conscience aux directeurs d unités des risques liés au travail isolé et d assurer une traçabilité des moyens organisationnels ou techniques mis en place. Au sein de l UPMC, personne n est autorisé à travailler en situation d isolement. Puisque les pictogrammes risques chimiques vont bientôt changer, faudra t-il aussi les remplacer sur les panneaux des locaux à risques? Les pictogrammes qui sont représentés sur les panneaux d affichage de porte sont des pictogrammes de danger et non un étiquetage des produits chimiques, donc ils ne changeront pas. 8

Est-ce obligatoire d avoir des SST au sein d une unité? Il est fortement recommandé d en avoir pour assurer les premiers secours en cas d accident. Comment peut-on savoir si un chercheur vient travailler en situation d isolement? C est à lui de le justifier et de le signaler auprès de son responsable. Concrètement, d ici la mise en place de la fiche d isolement, que doit faire un personnel qui travaille en situation d isolement? Il doit signaler sa situation au chef de service qui devra prendre ses responsabilités. Actuellement, où se trouve le service de médecine de prévention? La maison de la santé se trouve à l ancien amphithéâtre de la tour 55. Elle est en cours d aménagement. La fiche N 6 du classeur ACMO n apparaît-elle pas dans le registre hygiène et sécurité? Dans cette partie, il est question de remplir les fiches de signalement des incidents ou anomalies qui viennent en complément ou à la place du RHS. SUGGESTION DANS LE CLASSEUR ACMO Dans la partie administrative, on peut ajouter le classement du bâtiment. Par exemple s il s agit d un Immeuble de Grande Hauteur (IGH) ou un Etablissement Recevant du Public (ERP). SUGGESTIONS DE THEMES POUR LA PROCHAINE REUNION - Les accidents de trajet, de mission - L alcool au travail 9