DESCRIPTIF SUCCINCT FOURNITURE ET POSE DE FIBRES OPTIQUES

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON SERVICE INFORMATIQUE 2 Place St Jacques 25030 - Besançon Cedex DESCRIPTIF SUCCINCT FOURNITURE ET POSE DE FIBRES OPTIQUES MARCHE A BONS DE COMMANDE PASSE EN APPLICATION DES ARTICLES 28-77-I et 72 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Service acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANCON (ci-après désigné par «CHUB») 2 place Saint Jacques - 25030 BESANCON CEDEX Date et heure limites de réception des offres : Mercredi 12 mars 2008 à 16 h Page 1/ 1

ARTICLE 1 OBJET ET CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DE LA CONSULTATION La présente consultation porte sur la fourniture et la pose de fibre optique afin de sécuriser le réseau informatique du CHU de Besançon sur le site Jean-Minjoz situé 11 Boulevard Flemming à Besançon. ARTICLE 2 - MONTANT DU MARCHE Le présent marché est passé avec un montant minimum sur la durée du marché, de 10 000 euros ht et maximum de 90 000 euros ht. ARTICLE 3 - DUREE DU MARCHE Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. ARTICLE 4 NOMBRE, NATURE ET MODALITE D ATTRIBUTION DES LOTS La présente consultation est un marché unique ARTICLE 5 DOCUMENTS CONTRACTUELS Le marché est constitué des documents contractuels suivants : - L acte d engagement (DC8) - Déclaration du candidat (DC5) dont la page 4 doit être impérativement signée - Le présent descriptif ARTICLE 6 CONTENU DES SOUMISSIONS 6.1 Modalités d établissement de l offre Chaque candidat doit présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation de base. Le candidat indiquera les prix HT et TTC Les prix indiqués s entendent franco de port, d emballage et de manutention En cas de discordance entre, d une part le produit du prix unitaire par la quantité, et d autre part, le montant total TTC, c est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence. Les prix seront établis conformément à la réglementation sur les prix en vigueur à la date limite du dépôt de l offre et conformément aux dispositions de l article 7 du C.C.A.G. applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS). 6.2 Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Les candidats devront apporter à l appui de leur candidature tous les éléments nécessaires permettant d apprécier leurs capacités techniques, économiques et Page 2/ 2

financières, leurs références dans des opérations similaires, ainsi que les renseignements administratifs prévus aux articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics. Ils renseigneront le formulaire de Déclaration du candidat (DC 5), lequel devra être dûment complété et signé. A noter que : En matière d obligations fiscales et sociales, outre la déclaration sur l honneur déjà comprise dans la Déclaration du candidat, le candidat retenu devra obligatoirement fournir les certificats délivrés par les administrations compétentes avant la signature définitive du marché. Conformément à l article 46 II du Code des marchés publics, le candidat établi dans un autre Etat que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d origine. Lorsqu un tel certificat n est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n existe pas, par une déclaration solennelle faite par l intéressé devant l autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. ARTICLE 7 DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite de réception des offres. ARTICLE 8 MODALITES DE PRESENTATION ET DE TRANSMISSION DES OFFRES 8. 1. La personne responsable du marché ou son représentant est tenu de mettre à la disposition de tous les candidats : 1 Le règlement de la consultation (RC), 2 - Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) dont l'exemplaire original, conservé dans les archives de l'établissement, fait seul foi, 3 - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) dont l'exemplaire original, conservé dans les archives de l'établissement, fait seul foi, 4 - Les imprimés type : Déclarations du Candidat (DC5), 8.2 Les réponses des fournisseurs devront parvenir avant le mercredi 12 mars 2008 à 16 heures et seront envoyées : - soit par courrier portant la mention, dans le coin supérieur gauche, «Procédure Adaptée Travaux avec fourniture et pose de fibres optiques- NE PAS OUVRIR» à : Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Direction des Services Hôteliers Cellule des marchés 2 Place Saint-Jacques 25030 - BESANÇON Cedex Page 3/ 3

- soit déposés, contre récépissé, à la Direction des Services Hôteliers-Cellule des marchés, les jours ouvrés : du lundi au vendredi entre 9 heures et 12 heures et 13 heures 30 et 16 heures. Chaque candidat doit produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes obligatoires : Bordereau de prix L acte d engagement Le présent descriptif. accepté Les documents visés à l article 5 du présent document, Les dossiers qui parviendraient après ces délais ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée et / ou ne portant pas la mention : "Procédure adaptée «Procédure Adaptée Travaux avec fourniture et pose de fibres optiques- NE PAS OUVRIR» à : ne seront pas examinés et seront renvoyés à leur expéditeur. ARTICLE 9 JUGEMENT DES OFFRES L examen des offres sera effectué dans les conditions fixées à l article 53 du Code des Marchés Publics. Le marché sera attribué au candidat qui présentera l offre économiquement la plus avantageuse. ARTICLE 10 ADAPTATION DE LA PROCEDURE S agissant d une procédure conforme à l article 28 du Code des marchés publics, la personne responsable du marché animera les différentes étapes suivantes de déroulement de la procédure : - Ouverture des plis le lendemain de la date limite de remise des offres. - évaluation de synthèse sur la base des principaux critères. - négociations proprement dites permettant de préciser, de compléter ou de modifier l offre. - mise au point des pièces du marché avec possibilité de compléter la candidature. Page 4/ 4

ARTICLE 9 NOTIFICATION DES RESULTATS Les candidats retenus ou non seront avisés des résultats de la procédure adaptée dans la limite du délai de validité des offres fixé à l article 7 ci-dessus. ARTICLE 10 CONDITIONS GENERALES 10.1 Bons de commande Les fournitures seront livrées en vertu de bons de commande émis par la Direction du Système d Information du CHUB. Chaque bon de commande précisera : le type de fournitures, son montant, les quantités à livrer, la date et les délais de livraison, le lieu de livraison. Les bons de commandes seront transmis au titulaire par télécopie ou par courrier à la demande du fournisseur. Les bons de commande pourront être émis jusqu au dernier jour de validité du marché. 10.2 Délais de livraison et pénalités de retard L exécution de la prestation sera effectuée dans un délai de deux mois au maximum à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. En cas de retard dans les livraisons ou de non remplacement dans les délais impartis d une marchandise faisant l objet d un rejet, le CHUB applique des pénalités de retard selon la formule suivante : P= V x R 200 P = le montant de la pénalité, V = la valeur de la prestation sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur s applique au montant des prestations exécutées tardivement, R = le nombre de jours de retard. Le montant de ces pénalités sera notifié au titulaire du marché par lettre recommandée avec avis de réception, et retenu sur les sommes dues au titre des factures présentées. En cas de retards répétés dans les livraisons portant préjudice au bon fonctionnement de l Etablissement, de même qu en cas de livraisons répétées non conformes à la qualité exigée, il pourra être fait application de l article 28 du CCAG qui prévoit la résiliation du marché aux torts du titulaire et de l article 32 relatif à l exécution aux frais et risques du titulaire. 10.3 Conditions de livraison et opérations de vérification La livraison des différentes fournitures sera effectuée à l adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON 11 Boulevard Flemming 25030 Besançon cedex ou au service désigné sur le bon de commande Les livraisons pourront avoir lieu les jours ouvrés du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13h30 à 16 h. Page 5/ 5

Le titulaire est tenu de faire réceptionner la livraison des fournitures au vu de bons de livraison en deux exemplaires. Lors de la livraison, le service habilité à réceptionner les fournitures sur chaque site procédera aux opérations quantitatives et qualitatives simples ayant pour but de constater la conformité des fournitures livrées avec les spécifications du bon de commande. Cette mention sera portée sur les bons de livraison dont un exemplaire sera restitué immédiatement au livreur. En cas de refus de tout ou partie des fournitures, le titulaire est tenu de son remplacement dans les délais fixés par les nécessités du service. Le titulaire se charge, à ses frais, du retrait des fournitures refusées. 10.4 Dommages causés par les livraisons Le fournisseur restera responsable de toute dégradation de quelque nature qu elle puisse être occasionnée tant aux bâtiments, terrains, plantations et toutes installations du CHUB, qu aux personnes, par la faute des transporteurs ou de leurs employés. Le CHUB se réserve le droit d exécuter lui-même ou de faire exécuter, au compte du fournisseur, la réparation des dommages causés. ARTICLE V11 PROCEDURE D ADMISSION L admission sera prononcée par un agent habilité de la Direction du Système d Information, dans les conditions prévues à l article 21 du CCAG/FCS. Elle est matérialisée par le bulletin de livraison et son duplicata qui, visé par signature du représentant de la personne responsable du marché, vaut procès verbal d admission sous réserve des vices cachés. La signature du bon de livraison est impérative, à défaut, la marchandise sera considérée comme non réceptionnée. ARTICLE-12 GARANTIE TECHNIQUE Le titulaire répond de la qualité de fourniture livrée, sauf négligence ou faute prouvée de l établissement. Toute fourniture présentant un vice caché, découvert au cours de son utilisation, sera immédiatement signalée au titulaire du marché qui sera tenu de la remplacer. ARTICLE 13 DETERMINATION DES PRIX 13.1 Contenu Les prix sont réputés comprendre toutes charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement les matériels ou les prestations, ainsi que tous les frais afférents au déplacement du personnel, au conditionnement, à l emballage, à la manutention, à l assurance, au stockage, au transport jusqu au lieu de livraison. Des propositions de prix dégressifs en fonction des quantités effectivement commandées par le CHU seraient les bienvenues. Les prix seront majorés du montant de la TVA en vigueur au moment du fait générateur. Page 6/ 6

13.2 Unité monétaire Le marché sera libellé en euros. I3.3 Régime des droits et taxes Si des créations, majorations, diminutions, suspensions, suppressions des droits et taxes intervenaient postérieurement à la date limite fixée pour le dépôt de l offre, le prix serait modifié en conséquence pour les livraisons auxquelles ces variations de droits et taxes auraient été effectivement appliquées. ARTICLE 14 MODALITES DE PAIEMENT ET CESSION OU NANTISSEMENT DE CREANCE 14.1 Modalités de paiement Les paiements seront effectués selon les règles de la comptabilité publique sur présentation de factures en un original et deux (2) duplicata portant les indications suivantes : les noms, n Siret et adresse du créancier, le numéro de marché et de chaque avenant (le cas échéant), le numéro du bon de commande, la date de livraison, la désignation et la quantité de la fourniture livrée, la remise éventuelle, le prix de la fourniture faisant ressortir : - le prix H.T. - la TVA - le prix T.T.C. Le délai global de paiement, sous réserve de la production de factures conformes est par dérogation à l article 8-4 du CCAG/FCS de 50 jours à compter de la réception de la facture par le CHUB. En cas de retard de paiement au-delà du délai mentionné ci-dessus des intérêts moratoires seront versés. Le taux des intérêts moratoires applicable est le taux de l intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points. Les factures portant les mentions légales obligatoires seront adressées au : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON Service informatique 2 place Saint Jacques 25030 Besançon cedex 14.2 Cession ou nantissement de créance Le titulaire souhaitant céder ou nantir la créance résultant de l exécution du présent marché doit demander au Directeur des Services Logistiques une copie, certifiée conforme, revêtue de la mention d exemplaire unique. Page 7/ 7

La notification d une cession ou d un nantissement de créance et l exemplaire unique du marché doivent être formulés, par l établissement de crédit cessionnaire, à Madame la Trésorière Principale du CHU 2 place Saint Jacques 25030 Besançon cedex. Cette notification est faite par lettre recommandée avec avis de réception postal. Il est de plus recommandé au cessionnaire de joindre à la notification de la cession ou du nantissement de créance l exemplaire unique du marché, que le cédant lui aura remis. L exemplaire unique devra en tout état de cause être remis au comptable assignataire en tant que pièce justificative pour le paiement. ARTICLE 15 DISPOSITIONS APPLICABLES EN CAS DE TITULAIRE ETRANGER En cas de litige, la loi française est seule applicable. Les tribunaux administratifs français sont seuls compétents. Tous les documents, factures, modes d emplois, documentation, correspondances doivent être rédigés en langue française. Si le titulaire est établi dans un autre pays de l Union Européenne, sans avoir d établissement en France, il facturera ses prestations hors TVA, conformément à la réglementation en vigueur concernant la TVA intracommunautaire. ARTICLE 15.1 NORMES APPLICABLES ET DOCUMENTATION TECHNIQUE Le titulaire garantit que les matériels faisant l objet du présent marché sont conformes aux normes françaises homologuées. Conformément à l article 37 du CCAG/FCS, le titulaire fournira avec chaque matériel, sans supplément de prix, une notice en langue française donnant la composition et les caractéristiques du matériel et des progiciels ainsi que leurs procédures courantes d utilisation. Confidentialité Le Titulaire comme la Personne Publique s'engagent à ne pas divulguer à des tiers les documents, les informations et les renseignements communiqués par l'autre partie à l'occasion du présent marché sauf : en cas d'accord écrit donné par la Personne Publique ou le Titulaire, lorsque les informations sont tombées officiellement dans le domaine public, lorsque les informations sont indiquées ou réputées non confidentielles, lorsque les informations sont diffusées au public préalablement à la notification du marché Le Titulaire s'engage aux obligations de confidentialité pour tout ce dont il aurait connaissance, à l'occasion de sa visite dans les locaux de la Personne Publique (code accès, données imprimées ou transportées, système de sécurité...) Page 8/ 8

ARTICLE 16 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats pourront s adresser à : * pour les renseignements concernant les aspects techniques de la consultation : Monsieur Bernard JACQUOT Service Informatique Centre Hospitalier Universitaire 2, place Saint Jacques 25030 - Besançon Cedex Téléphone : 03 81 21 80 48 Télécopie : 03 81 21 86 55 Messagerie électronique : bjacquot@chu-besancon.fr Ou Monsieur Gérard JUIF Service Informatique Centre Hospitalier Universitaire 2, place Saint Jacques 25030 - Besançon Cedex Téléphone : 03 81 21 80 48 ou 03 81 21 86 63 Télécopie : 03 81 21 86 55 Messagerie électronique : gjuif@chu-besancon.fr ARTICLE 16 DEROGATIONS Il est dérogé aux dispositions des articles : 16.1 relatif aux pénalités de retard, la pénalité étant celle fixée à l article 10.2 ci-dessus. Les autres dispositions de l article 11 du CCAG/FCS demeurent applicables ; Le titulaire Date : Signature : Page 9/ 9

ANNEXE TECHNIQUE FOURNITURE DE CABLAGE DE FIBRES OPTIQUES Les travaux devront être réalisés dans un délai de deux mois suivant la réception du bon de commande. La prestation comprend : la fourniture, pose, et connexion des brins de fibres optiques sur des connecteurs ST ou LC dans des tiroirs optiques à fournir et installer dans les baies, y compris les cheminements nécessaires dans le cas ou ceux-ci seraient inexistants. Les cheminements pourront être de type chemin de câble ou sous tube. Les baies seront en place dans les locaux et ne sont pas à fournir dans cette consultation. le repérage et l étiquetage des fibres dans les armoires, les fibres devront être étiquetées «informatique» tous les 20m environ. la recette et l établissement d un document de recette du câblage optique, la fourniture d un document visualisant le chemin de passage de la fibre. Le candidat viendra lors de la visite avec une clé usb sur laquelle on lui remettra les plans du chu au format autocad 2008 (1 fichier dwg par niveau). Le candidat retenu rendra au CHU les calques «fibres optiques» qu il aura créé. Les câbles de fibres optiques doivent être conformes aux normes en vigueur. Les câbles de fibres optiques seront de type «intérieur», et pourront être de structure différente selon que les câbles seront en majorité posés verticalement ou horizontalement. Il doit y avoir un lovage de la fibre dans l armoire. Les tiroirs optiques devront être des tiroirs de 24 brins sur 1U, rackables en baie 19 pouces. Les tiroirs seront étiquetés avec la destination des fibres. 1.A Fibre monomode Pose d une fibre optique monomode de 12 brins (9/125) entre le point «M9» (situé au 9 ème étage de Jean-minjoz) et le point MBA (situé à Jean Minjoz étage 2). Pour information la distance entre «MBA» et «M9» est d environ 250 métres. Connecteurs ST. 1.B Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 48 brins (62.5/125) entre le point «M1» (situé à l étage 1 de Jean-minjoz) et le point «MBA» (situé à l étage -2»). Pour information la longueur à prévoir entre M1» et «MBA» est d environ 170 à 200 mètres. Connecteurs ST. Page 10/ 10

1.C Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 48 brins (62.5/125) entre le point «M1» (situé à l étage +1 de Jean-Minjoz) et le point «M9» (situé à l étage +9). Pour information la longueur à prévoir entre «M1» et «M9» est d environ 80 m. Connecteurs ST. 1.D Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 12 brins (50/125) entre le point «M9» (situé à l étage +9 de Jean-Minjoz) et le point «MBA» (situé à l étage -2). Pour information la longueur à prévoir entre «M9» et «MBA» est d environ 250 mètres. Connecteurs LC. 1.E Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 72 brins (62.5/125) entre le point «M9» (situé à l étage +9 de Jean-Minjoz) et le point «MBC» (situé à l étage -2). Pour information la longueur à prévoir entre «M9» et «MBC» est d environ 170 mètres. Connecteurs ST. 1.F Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 72 brins (62.5/125) entre le point «MBA» (situé à l étage -2 de Jean-Minjoz) et le point «MBC» (situé à l étage -2). Pour information la longueur à prévoir entre «MBC» et «MBA» est d environ 100 m. Connecteurs ST. 1.G Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 12 brins (62.5/125) entre le point «M1» (situé à l étage +1 de Jean-Minjoz) et le point «ZOE» (situé à l étage 0 du pôle cœur poumon). Pour information la longueur à prévoir entre «M1» et «ZOE» est d environ 200 m. Connecteurs ST. 1.H Fibre multimode Pose d une fibre optique multimode de 12 brins (50/125) entre le point «M9» (situé à l étage +9 de Jean-Minjoz) et le point «ZOE» (situé à l étage 0 du pôle cœur poumon). Le chemin ne devra pas monter par le noyau central. La longueur sera à déterminer lors de la visite. Connecteurs LC. Page 11/ 11

Toutes les longueurs sont données à titre indicatif. Elles devront être estimées par les candidats. Le service d hygiène hospitalière imposera les recommandations nécessaires pour lutter contre les risques aspergillaires. Le candidat devra s y conformer. Des travaux de nuits pourraient être imposés. Une visite unique et obligatoire est prévue mardi 26 février à 9h30, rendez vous dans le hall d accueil de l hôpital Jean-Minjoz. Les candidats désirant effectuer la visite devront s inscrire par mail et fournir leur coordonnées à l adresse suivante : gjuif@chu-besancon.fr pour le 22 février 2008. Page 12/ 12