Ville de Montréal Assemblée du conseil d'arrondissement Le Sud-Ouest Assemblée régulière du mardi 5 juillet 2005 à 19 h Maison de la culture Marie-Uguay 6052, boul. Monk, 2e étage ORDRE DU JOUR PRÉLIMINAIRE 10 - Sujets d'ouverture 10.001 Adoption de l'ordre du jour (dossier1051334033) 10.002 Ratification du procès-verbal de la séance régulière du 7 juin 2005 (dossier 1051334035) 10.003 Période de commentaires des élus 10.004 Présentations Remises de chèque - Contrat de ville Remise de chèque - Pôle des rapides 11 - Période de questions et commentaires du public 11.001 Période de questions du public 11.002 Dépôt du rapport de suivi des requêtes des citoyens 11.003 Commentaires du public concernant les dérogations mineures 12- Orientations 13- Proclamation 14 - Résolutions
15- Dossiers de l'arrondissement déposés au conseil municipal du mois de juin 2005 Voir le document déposé à l'accueil 16- Appels d'offres Location d'espaces de bureaux pour le futur bureau d'arrondissement permanent du Sud- Ouest 20 - Affaires contractuelles 20.001 Autorisation d'une dépense de 5 000 $ pour la location d'une roulotte mobile pour le projet d'animation estivale au parc Ignace-Bourget (dossier 1052996003) 20.002 Augmentation du contrat initial de services professionnels pour l'éclairage de l'oeuvre d'art au parc Marguerite-Bourgeoys de 6 000 $ pour le porter à 18 600 $ (dossier 1052996002) 20.003 Octroi de contributions financières aux organismes Prévention Sud-Ouest et YMCA Pointe St-Charles pour la consolidation du Programme montréalais de soutien à l'action citoyenne en sécurité urbaine aux montants respectifs de 1 180,40 $ et 1 253,60 $, en ajout aux contributions financières de base aux organismes par l'arrondissement (dossier 1050732011) 20.004 Octroi à la demande du conseiller d'émard, d'une contribution financière non récurrente de 450$ au Café Paradoxe (dossier 1050322023) 20.005 Octroi d'une contribution financière non récurrente de 8 000 $ à la Fédération des organismes de Trinidad et Tobago (dosssier 1050322024) 20.006 Octroi à la demande de la conseillère du district Louis-Cyr, d'une contribution financière non récurrente au montant total de 1 100 $ pour divers organismes (dossier 1050322025) 20.007 Octroi à la demande du conseiller du district Émard, d'une contribution financière non récurrente au montant total de 250 $ aux habitations Angrignon (dossier 1050322026) 20.008 Approbation de l'offre de service de la Commission sportive Montréal-Concordia Inc. (C.S.M.C.) selon les conditions et modalités décrites dans la convention pour le compte des neufs arrondissements de l'ex-montréal et approbation d'une dépense de 4 000 $ pour une période de trois ans, se terminant le 31 décembre 2007, et ce, tel qu'approuvé par le conseil municipal à sa séance régulière du 30 mai 2005 (résolution CM05 0312) (dossier 1050732010) 20.009 Approbation de la convention intervenue entre la Ville de Montréal et l'organisme Loisirs Saint-Henri, d'une durée de trois ans, finissant le 31 décembre 2007 et octroi d'une contribution financière annuelle de 14 000 $ pour le volet club de vacances (dossier 1051259003) 20.010 Octroi d'une contribution financière non récurrente de 15 000$ aux Amis de la Maison de la culture Marie-Uguay (dossier 1050322022)
20.011 Octroi d'un contrat à la compagnie Corporate Express pour l'achat de mobilier pour la bibliothèque St-Charles pour un montant total de 3 026,82 $ taxes incluses (dossier 1050322027) 20.012 Entente relative au stationnement sur les rues Carrie-Derick et Marc-Cantin jusqu'au 15 août 2005 - Société Voltige Inc./Cavalia (1053991009) 20.013 Octroi d'une contribution financière de 15 000,00 $ à l'association régionale de l'île de Montréal (ALTERGO), à titre de mandataire au nom de la Ville de Montréal, pour la gestion du projet municipal "Accompagnement en loisir des enfants handicapés" dans les clubs de vacances 2005 (dossier 1051045006) 30 - Administration et finances 30.001 Désignation de l'endroit de la prochaine séance régulière du conseil d'arrondissement fixée au 2 août 2005 (dossier 1051334034) 30.002 Autoriser une dépense de 4 400 $ pour la construction d'un débarcadaire pour personnes âgées handicapées devant la résidence Holy Cross située au 1940, rue Jolicoeur (dossier 1053866003) 30.003 Rapport du directeur de l'arrondissement faisant état des décisions prises dans l'exercice des pouvoirs délégués par le conseil d'arrondissement pour la période du 1er au 30 avril 2005(dossier 1051334025) 30.004 Affectation du versement de la première tranche de l'entente sur les dossiers résiduels 2002-2003 pour une somme de 79 770 $ et du surplus de gestion du 31 décembre 2004 au montant de 1 540 700 $ - Arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1053372003) 30.005 Autorisation d'une dépense maximale de 15 000 $ pour l'acquisition de mobiliers requis pour compléter l'aménagement d'espaces additionnels au sous-sol de l'édifice 6225 Monk à la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises. (dossier 1052837004) 30.006 Autorisation de l'attribution d'un montant de 653 400 $ à même le solde disponible au 30 juin 2005 des prêts volontaires pour répondre à des besoins non récurrents de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1053372002) 30.007 Autoriser une dépense maximale de 8 500 $ pour l'ouverture supplémentaire de l'écocentre le dimanche dans le cadre du blitz du déménagement pour trois dimanches consécutifs soit les 19 juin, 26 juin et 3 juillet (dossier 1053866001) 30.008 Autoriser un appel d'offres public pour la location d'espaces à bureaux pour le futur bureau d'arrondissement permanent du Sud-Ouest regroupant l'ensemble des directions, les élus ainsi que la salle de conseil. Mandater le Service des immeubles de la Direction des services administratifs afin de lancer l'appel d'offre, dans un périmètre déterminé au nord par la rue Saint-Antoine, à l'est par la rue Georges-Vanier, au sud par le canal de Lachine et à l'ouest par la rue Saint-Rémi. (dossier 1051029003)
40 - Règlementation 40.001 Implantation d' un débarcadère pour personnes handicapées face au 1858, rue d'arcy- McGee (dossier 1053991001) 40.002 Transfert d'un espace de stationnement réservé aux personnes handicapées de la rue du Square-Sir-George-Étienne-Cartier à la rue Léa-Roback en face du 4465 (dossier 1053991002) 40.003 Implantation d'un débarcadère pour personne handicapée en face du 2387, rue de Coleraine (dossier 1053991003) 40.004 Implantation d'un espace de stationnement réservé pour personnes handicapées en face du 2661, rue Springland (1053991004) 40.005 Implantation d'un débarcadère pour personnes handicapées face au 2390, rue Saint- Antoine Ouest (dossier 1053991005) 40.006 Implantation d'un espace de stationnement réservé pour personnes handicapées en face du 6841, rue Jogues (dossier 1053991006) 40.007 Implantation d'un débarcadère pour personnes handicapées en face du 2015, rue Holy Cross (1053991007) 40.008 Approbation de plans - Révision architecturale en vertu du titre VIII du Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Sud-Ouest - Installation de nouvelles fenêtres - 1401, rue Saint-Patrick - Secteur significatif Canal de Lachine - Bâtiment Industriel (ancien Agmont) (dossier 1050960008) 40.009 Approbation de plans - Révision architecturale en vertu du titre VIII du règlement d'urbanisme du Sud-Ouest - Bâtiment industriel - 3800, Saint-Patrick (dossier 1050960013) 40.010 Ordonnances relatives à divers événements publics (dossier 1053178009) 40.011 Ratification de la tenue des événements " Défilé de la fête du Canada" qui s'est tenu le 1er juillet 2005 et du "Pacte au parc" qui se tiendra du 20 juin au 2 septembre 2005 (dossier 1053178010) 40.012 Ratification de la tenue des événements " Journée des musées" et " Annual Memorial March to the Stone" qui ont eu lieu le 29 mai 2005 (dossier 1053178008) 40.013 Règlement, dans le cadre du programme triennal d immobilisation, autorisant le financement des dépenses de 139 000$ pour la réalisation des programmes de protection de bâtiments culturels et de protection de bâtiments sportifs (dossier 1052835007) ; 1- Adoption du règlement 40.014 Règlement amendant le règlement RCA05 22006 intitulé: "Règlement autorisant un emprunt de 2 000 000$ pour la réalisation du programme de réfection routière" afin de modifier l'annexe A - avis de motion et dispense de lecture (dossier 1052835008) 40.015 Dossier retiré
40.016 Ordonnance en vertu du Règlement sur les exemptions en matière de stationnement, exemptant le propriétaire du bâtiment portant le numéro 365, rue Sainte-Marguerite, de l'obligation de fournir trois places de stationnement - Fonds de compensation au montant de 10 500 $ (dossier 1050960012) 40.017 Demande de dérogation à l'interdiction de convertir en copropriété 5682-5684, rue Beaulieu (dossier 1053823002) 40.018 Règlement modifiant le Plan d'urbanisme en vue d'y intégrer le Chapitre de l'arrondissement Sud-Ouest (dossier 1050960005) 50 - Ressources humaines 60 - Information 60.001 Période de questions et d'information réservée aux conseillers