GROUPE-CIBLE INTRODUCTION ASSOCIATION BELGE DES INSTITUTIONS DE PENSION BELGIAN PENSION ACADEMY MODULES I, II ET III PROGRAMME 2013-2014 L'ABIP présente un ensemble de formations multidisciplinaires réunies sous la dénomination "Belgian Pension Academy" (en abrégé BPA). Ces formations visent une information axée sur la pratique et sur un partage d expériences. Les matières parcourues sont abordées par des formateurs disposant tous d une solide expérience dans la matière enseignée. Pour l'année académique 2013-2014, l'ensemble des cours a été renouvelé et entièrement adapté aux derniers développements législatifs en la matière. Le cadre législatif avec ses arrêtés royaux d exécution et interprétations, et les circulaires FSMA, les comptes annuels, le régime fiscal, les dernières tendances en asset et liability management, etc. seront exposés et analysés en détail. Le 9 ème cycle des formations BPA a commencé en octobre 2013. Une accréditation a été demandée à l IA BE, aux Barreaux et à l IPCF. Les formations BPA s'adressent à chaque personne active dans le domaine des pensions complémentaires, que ce soit en tant qu administrateur d une IRP, en tant que membre d un organe opérationnel d une IRP, comme représentant des travailleurs ou de l employeur, comme organisateur sectoriel, comme travailleur d une entreprise d affiliation avec des responsabilités en matière de règlements de pension complémentaires, come affilié ou encore comme consultant, juriste, avocat ou fiscaliste actif dans le secteur en tant que fournisseur de services aux IRP, ainsi qu aux personnes avec des responsabilités en matière de pension dans le pouvoir législatif tout autant que le pouvoir exécutif. 1
PROGRAMME ASSOCIATION BELGE DES INSTITUTIONS DE PENSION Le programme BPA 2013-2014 comporte trois modules: Module I : introduction au cadre prudentiel: Une série de leçons sur tous les aspects techniques, mathématiques et actuariels que vous devez connaître pour une bonne compréhension du nouveau cadre prudentiel des IRP. Module II : une série de leçons sur tous les aspects juridiques, fiscaux et comptables, avec une attention particulière pour les obligations de reporting interne et externe des IRP. Module III : une série de leçons sur les aspects financiers et la gestion des actifs des IRP. Une attention particulière est vouée aux investissements, l établissement d une stratégie d investissement, les instruments d investissement et le fonctionnement des marchés financiers. Les modules I et II se déroulent d octobre 2013 à mars 2014 tandis que le module III aura lieu au printemps de l année 2014. Les moduels I et II sont composés de 9 leçons, module III est composé de 8 leçons (doubles). Chaque leçon dure 3h. Vous trouverez les dates proposées de la série de leçons des modules I, II et III dans le tableau ci-dessous. On peut s inscrire pour chacun des modules séparément ou opter pour suivre 2 ou 3 modules. Vous pouvez également vous inscrire pour une ou plusieurs leçons. La première leçon du module I est également ouverte aux participants du module II. Chaque module est organisé aussi bien en néerlandais qu en français. Le contenu des leçons en néerlandais et en français est similaire. Si vous vous êtes inscrit pour la série de leçons en français et ne pouvez assister à une leçon pour une raison quelconque, nous vous invitons à prendre contact avec l ABIP afin de vérifier si vous pouvez éventuellement suivre cette leçon en néerlandais. La documentation vous sera de toute façon fournie dans la langue de la série de leçons pour laquelle vous vous êtes inscrit. Un examen est organisé à la fin de la série de leçons. La participation à l examen est facultative. L ABIP fournira une attestation de présence à la suite d une participation active à la formation BPA. Si vous réussissez l examen avec succès, vous recevrez une attestation qui confirmera non seulement votre présence et votre participation à la formation mais qui attestera également que vous avez réussi l examen. 2
LES THEMES ABORDES du module I ASSOCIATION BELGE DES INSTITUTIONS DE PENSION Module I : Introduction au cadre prudentiel : analyse des concepts de base actuariel et mathématique Les enseignants et organisations ci-dessous ont déjà confirmé leur collaboration: Frédéric Chandelle Actuaire Intégrale / ULB, Ann Verlinden Senior Advisor ABIP, Jan Geerardyn Actuaire & Associé Conac, Thomas Rothschild & Patrick Mackowiak - Serfinac, Pascal Boelen Intégrale, Kim Everaert Managing Director Energy & Professeur VUB, Cécile Van Huffel & Mard Dohet Mercer, Paul De Smet & Ina Decoster Associés EBCS, Jan Ruttens & Franky Stevens Aon Hewitt, Pol Bughin EMFEA, Chris De Smet - Towers Watson,, Mercer,, Kurt Cappoen - Director PwC, Geert De Ridder Director Deloitte, Isabelle Rasmont PwC, Francesco Briganti Directeur AEIP, Ann De Vos Coordinateur & Johanna Secq Conseiller au service Contrôle des IRP et des pensions FSMA, PensionsEurope En début de ce module, un bref résumé (10 ) sera fait du déroulement du programme, l information pratique sera communiquée et l examen sera commenté. En ayant suivi les 9 leçons, nous souhaitons obtenir que le participant : 1. se soit familiarisé avec le jargon (actuariel) du deuxième pilier de pension 2. ait progressivement compris les techniques actuarielles 3. ait compris les différentes obligations de pension 4. ait compris les méthodes de financement des régimes de pension 5. soit en mesure de lire le bilan d un fonds de pension et de l entreprise d affiliation 6. ait compris les (exigences de) contrôle du contrôleur (FSMA) 7. ait compris les principes, avantages et points d attention des études ALM et du test de continuité 8. ait compris les interactions entre les directives européennes et la législation nationale 9. ait pris connaissance des discussions actuelles. Pour le surplus, en tant qu association d intérêts, nous attirons également l attention sur la dimension politique des discussions fondamentales concernant les garanties de rendement, les obligations minimales, etc. 3
LES THEMES ABORDES du module II ASSOCIATION BELGE DES INSTITUTIONS DE PENSION Module II : Aspects juridiques, sociaux, fiscaux et discussions actuelles concernant les pensions complémentaires et les IRP Les enseignants et organisations ci-dessous ont déjà confirmé leur collaboration : Jan Van Gysegem, Président BePla, Lut Sommerijns - Of-Counsel Loyens & Loeff, Elke Duden - Councel Linklaters, Caroline Vandevelde Coordinateur au service Contrôle des IRP et des pensions complémentaires, Saskia Bollu FSMA, Koen Van Duyse - Tiberghien, Patrick Foret Pension Fund Benefits Administrator OFP Shell Belgium Pension Fund, Edwin Meysmans Administrateur fonds de pension KBC, Steven Janssens Directeur Sigedis, Frédéric Feys -Compliance officer & Michel Taffe auditeur interne Pensio-B, Arielle Deltombe Legal director Pensioenfonds Tractebel & Contassur, Corinne Merla advocat-associé Younity, Véronique Pertry advocat-associé Eubelius & professeur Université d Anvers, Barbara Deroose Directeur Pensio B OFP, Serge Tubeeckx Responsable Gestion Technique OFP Pensiobel Administrateur ABIP,, An Van Damme avocate-associée Claeys&Engels, Isabelle De Somviele avocate Senior Associate Claeys&Engels, Caroline De Ridder avocate Counsel Claeys&Engels, Camille Reyntens Avocate Claeys&Engels En début de ce module, un bref résumé (10 ) sera fait du déroulement du programme, l information pratique sera communiquée et l examen sera commenté. En ayant suivi les 9 leçons, nous souhaitons obtenir que le participant : 1. ait compris les exigences en matière de gestion d un fonds de pension ; 2. ait compris les aspects de droit social des pensions complémentaires ; 3. ait compris le régime fiscal des pensions complémentaires et des fonds de pension ; 4. connaisse le rôle et la fonction de l auditeur interne et du compliance officer, ainsi que leur méthode de travail au sein d un fonds de pension ; 5. ait compris ce qui doit faire l objet de rapports et à qui il faut les adresser; 6. ait un aperçu des partenariats existants et de leurs avantages ; 7. ait compris comment les membres d un conseil d administration ou d un comité de surveillance peuvent contrôler l'exécution de la promesse de pension ; 8. ait compris les dernières évolutions concernant la base de données de pension centrales Sigedis et puisse estimer son impact 9. ait pris connaissance des discussions actuelles. 4
LES THEMES ABORDES du module III ASSOCIATION BELGE DES INSTITUTIONS DE PENSION Module III : Asset Management & Gestion de portefeuille Les enseignants et organisations ci-dessous ont déjà confirmé leur collaboration : Jeroen De Soete, Mark Scholiers Precisis, Tomás Murillo directeur Petercam, Paul Van Eynde CFO ING Investment Management Belgium, Cédric Hayen Senior Relationship Manager Institutional Clients Belgium ING Investment Management Belgium, Jan Longeval - gedelegeerd bestuurder Bank Degroof, Catherine Champagne relatiebeheerder Bank Degroof, Patrick Mariën actuaris Aon Hewitt, Mercer, Bart De Coster Pensioenfonds Antwerpse Waterwerken, Olivier Poswick Membre du comité de direction Contassur Fonds de Pension Tractebel, Kristof Woutters - Head of Financial Engineering Dexia AM, PMV, Rockspring, Quares,, Patrick Grauwels en Guy Lintermans KBC, DWS, GIMV, Olivier Marquet - Directeur & Martine Gregoire Institutional Relationship Manager Triodos Bank, Tom Mergaerts CEO Amonis, Alexandre Deveen Acteia, HSBC, Van Lanschot, Société Générale, Finvex, Bernard Caroyez Investment Manager & Lionel Derome Investment & Treasury Analyst Pensio-B OFP, Jan De Smet Administrateur Fonds de Pension Agfa Gevaert, Baudouin Van Male de Ghorain - Hydralis OFP Module 3 a été diviser en deux parties: Parti 1: notions de bases (leçons 1-4) Parti 2: approfondissement (leçons 5-8) En début de ce module, un bref résumé (10 ) sera fait du déroulement du programme, l information pratique sera communiquée et l examen sera commenté. En ayant suivi les 9 leçons, nous souhaitons obtenir que le participant : Parti 1 : notions de bases : 1. connaisse le cadre juridique et réglementaire dans lequel se déroule le processus d investissement; 2. se soit familiarisé avec le jargon financier et les concepts financiers, afin de comprendre les rapports des gestionnaires sur la politique de gestion; 3. ait compris les différentes techniques pour mésurer la performance d un portefeuille d investissement 4. ait compris comment constituer l'actif du bilan pour garantir le passif (obligations de pension) du fonds de pension ; Parti 2 : approfondissement 1. ait compris les possibilités d investissement des fonds de pension ; 2. ait compris le structure de la chaine d investissement et ces points d attention 3. ait compris comment constituer un portefeuille pour couvrir les obligations de pension ; 4. ait compris les avantages et les inconvénients de délégation de la politique d investissement; 5. Comprendre ait compris comment mettre en pratique la politique d investissement d un fonds de pension. 5
BELGISCHE VERENIGING VAN PENSIOENINSTELLINGEN Cours francophones Datum/Date 17/10/2013 24/10/2013 07/11/2013 Taal/ Langue Les/Leçon Docent/Conférencier Onderwerp/Sujet Salle/Zaal FR MOD-II 1 FR MOD-I 1 ABIP Bepla Lut Sommerijns Frédéric Chandelle Accueil Les aspects juridiques des pensions complémentaires belges La législation sociale (LPC & LPCI) Le contexte actuariel des pensions complémentaires en Belgique : la future Introduction générale & jargon actuariel FR MOD-I 2 Thomas Rotschild Mathématiques financières 14/11/2013 FR MOD-II 2 Saskia Bollu La législation prudentielle (LIRP) 19/11/2013 FR MOD-II 3 Thierry Denayer Xavier Gillot Aspects fiscaux 26/11/2013 FR MOD-I 3 Philippe Delfosse Aspects actuariels 03/12/2013 FR MOD-I 4 Cécile Van Huffel Marc Dohet Le financement des régimes de pension et calcul des provisions / prévisions techniques Plans Defined Contribution (DC) & Cash Balance (CB) 10/12/2013 FR MOD-II 4 Patrick Foret Communication interne et externe 17/12/2013 FR MOD-I 5 Caroline Dupont Hicham Krimech Le financement des régimes de pension et calcul des provisions / prévisions techniques Plans Defined Benefit (DB) 16/01/2014 23/01/2014 04/02/2014 FR MOD-II 7 FR MOD-II 6 FR MOD-II 5 Corinne Merla Arielle Deltombe Frédéric Feys Michel Taffe Steven Janssens Thierry.Desterbecq Pim Petereyns Comment gérer ensemble l engagement de pension de différents organisateurs (employeurs, secteurs)? L Audit interne et le compliance officer Sigedis et la Base de donnée Pensions Complémentaires (DB2P) Galilei 11/02/2014 FR MOD-I 7 Isabelle Rasmont Fréderic Chandelle Aspects comptables Comptes annuels d une IRP Aspects comptables IFRS/IAS 6
BELGISCHE VERENIGING VAN PENSIOENINSTELLINGEN 18/02/2014 FR MOD-I 8 Ann De Vos Comment fonctionne le contrôle prudentiel par la FSMA? 25/02/2014 - Avant-midi (9h45-13h15) - Après-midi (14h-17h30) FR MOD-II 8 Serge Tubeeckx Arielle Deltombe FR MOD-I 6 Chris De Smet Fonds de pension ou assurance-groupe? Points requérant une attention particulière pour l organisateur et les membres du conseil d administration ou du comité de surveillance ALM, test de continuité, volatilité, matrix de variances et de covariances, quo vadis? Comment y réagir comme fonds de pension? 13/03/2014 20/03/2014 25/03/2014 01/04/2014 (journée entière) Mardi/ dinsdag 22/04/2014 08/05/2014 FR MOD-I 9 Francesco Briganti FR MOD-II 9 FR MOD-III 1 Caroline De Ridder Camille Reyntens ABIP Cedric Hayen Paul van Eynde Un aperçu au-delà de nos frontières et les débats actuels en Europe à propos du futur contrôle des IRP Discussions actuelles Accueil Les évolutions fondamentales dans l Asset Management et la gestion de portefeuille Introduction et cadre juridique FR MOD-III 2 Catherine Champagne Introduction aux marchés et produits financiers NL & FR MOD-I & MOD-II FR MOD-III 4 Examen module I et Module (participation volontaire) Xavier Timmermans Principes et pratiques de gestion de portefeuille théorie mardi/dinsdag 27/05/2014 (journée entière) 05/06/2014 04/09/2014 FR mardi/dinsdag 09/09/2014 FR 18/09/2014 MOD-III 6 FR MOD-III 8 Baudouin Van Male de Ghorain Tendances actuelles en matière de gestion de portefeuille Introduction - SGIB en Finvex Tendances actuelles en matière de gestion de portefeuille Quelques tendances actuelles Baudouin Van Male de Ghorain Bernard Caroyez Lionel Derome Tendances actuelles en matière de gestion de portefeuille Discutant / Conclusion Délégation de la politique d investissement à des gestionnaires de portefeuille & Case study 7 FR MOD-III 3 Mesures de performances MOD-III 7 Dimitri de Marneffe Dimitri de Marneffe Tendances actuelles en matière de Asset Management Introduction Tendances actuelles en matière de Asset Management Quelques tendances actuelles Tendances actuelles en matière de Asset Management Discutant / Conclusion FR MOD-III 4 Hervé Valkeners Principes et pratiques de gestion de portefeuille Case study Edison
BELGISCHE VERENIGING VAN PENSIOENINSTELLINGEN Trading, clearing, settlement et custody / organisation administratif du processus FR MOD-III 5 Bénédicte Passagez 25/09/2014 d investissement et l impact des nouvelles réglementations NL & MOD-III Examen module III (participation volontaire) 09/10/2014 FR Les dates en italique sont à confirmer Last updated 13/06/2014 8
BELGISCHE VERENIGING VAN PENSIOENINSTELLINGEN Cours néerlandophones Datum/Date 15/10/2013 22/10/2013 5/11/2013 12/11/2013 21/11/2013 Taal/ Langue Les/Leçon Docent/Conférencier Onderwerp/Sujet Zaal/Salle NL MOD-I 1 NL MOD-II 1 BVPI IA BE Ann Verlinden Bepla Elke Duden Welkom De actuariële context van de aanvullende pensioenen in België Algemene inleiding & actuarieel jargon De jurische aspecten van de Belgische aanvullende pensioenen: -Een blik op de toekomst Juridische aspecten deel 1 : WAP en WAP-Z NL MOD-II 2 Caroline Vandevelde Juridische Aspecten deel 2: WIBP NL MOD-I 2 Jan Geerardyn Financiële wiskunde NL MOD-II 3 Koen Van Duyse Fiscale aspecten 28/11/2013 NL MOD-I 3 Kim Everaerts Sara Hofman Actuariële aspecten 5/12/2013 NL MOD-I 4 Paul De Smet Ina De Coster De financiering van de pensioenregelingen en de berekening van de technische voorzieningen Defined Contribution (DC) & Cash Balance (CB) Marconi 12/12/2013 NL MOD-II 4 Edwin Meysmans Interne en externe communicatie 19/12/2013 NL MOD-I 5 Jan Ruttens Franky Stevens De financiering van de pensioenregelingen en de berekening van de technische voorzieningen Defined Benefit (DB) 28/01/2014 06/02/2014 - Voormiddag NL MOD-II 8 (9u45-13u) - Namiddag (14u-17u30) NL MOD-II 5 NL MOD-II 6 Jo Deroey De interne audit en de compliance officer Serge Tubeeckx Arielle Deltombe Steven Janssens Peter Maes Pim Petereyns Pensioenfonds of groepsverzekering? Aandachtspunten voor de inrichter en de leden van RvB of toezichtscomité Sigedis en de Databank Aanvullende Pensioenen 9 Galilei
BELGISCHE VERENIGING VAN PENSIOENINSTELLINGEN 13/02/2014 NL MOD-II 7 Veronique Pertry Barbara Deroose Hoe de pensioentoezegging van verschillende inrichters (werkgevers/sectoren) samen beheren? 20/02/2014 27/02/2014 NL MOD-I 6 Chris De Smet - Voormiddag (9u45-13u) - Namiddag (14u-17u30) NL MOD-I 7 ALM, Continuiteitstoets, volatiliteit, matrix van varianties en covarianties, quo vadis? Hoe ga je er als pensioenfonds mee om? NL MOD-I 8 Johanna Secq Hoe werkt de prudentiële controle door de FSMA? Kurt Cappoen Geert De Ridder Boekhoudkundige Aspecten IBP Boekhoudkundige Aspecten IAS 11/03/2014 27/03/2014 - Voormiddag (9u45-13u) NL MOD-II 9 NL MOD-III 1 An Van Damme Isabelle De Someviele BVPI Tomás Murillo - Namiddag (14u-17u30) ENG MOD-I 9 Matti Leppälä 03/04/2014 (hele dag) 22/04/2014 29/04/2014 06/05/2014 22/05/2014 10/06/2014 Actuele discussies Welkom De fundamentele evoluties in het Asset en portefeuille Management Inleiding en Juridisch kader Een blik over de grenzen en de actuele discussies in Europa over het toekomstig toezicht op de IBP s en aanvullende pensioenen NL MOD-III 2 Jan Longeval Inleiding tot financiële markten en producten NL & FR MOD-I & MOD-II NL MOD-III 3 NL MOD-III 4 NL MOD-III 7 Examen module I en Module (deelname op vrijwillige basis) Mark Scholliers Jeroen De Soete Patrick Mariën Xavier Timmermans Tom Mergaerts Richard Ryan Simon Lansdorp Tom Mergaerts Performantiemeting Portefeuille management principes en praktijken DEEL I: theorie Actuele trends in portefeuille management inleiding Actuele trends in portefeuille management voorbeelden Actuele trends in portefeuille management conclusie NL MOD-III 8 Jan De Smet Delegatie van het beleggingsbeleid aan vermogensbeheerders case study 10
BELGISCHE VERENIGING VAN PENSIOENINSTELLINGEN 02/09/2014 11/09/2014 26/09/2014 09/10/2014 NL MOD-III 4 Bart De Coster Portefeuille management principes en praktijken DEEL 2: praktijkvoorbeeld NL MOD-III 6 Kristof Woutters Kristof Woutters NL MOD-III 5 Benedicte Passagez NL & FR Actuele trends in asset management inleiding Actuele trends in asset management voorbeelden Actuele trends in asset management conclusie Trading, clearing, settlement en custody / administratieve organisatie van het investeringsproces en impact van nieuwe en aankomende regelgeving MOD-III Examen module III (deelname op vrijwillige basis) Cursief gedrukte data zijn onder voorbehoud Last updated 22/05/2014 11
informations ASPECTS PRATIQUES INSCRIPTI- ONS ASSOCIATION BELGE DES INSTITUTIONS DE PENSION Les inscriptions se font en complétant le bulletin ci-joint et en le renvoyant par e-mail, fax ou courrier au plus tard avant le 10er octobre 2013. La confirmation de l'inscription suivra le plus rapidement possible. L inscription ne sera définitive qu après avoir reçu notre confirmation. Le droit d'inscription s'élève à : Membres Non Membres Cours complet 2.500 5.000 Par module 1.000 2.000 Par cours 150 300 + TVA si d application En cas d inscriptions multiples pour différentes personnes d une même IRP ou organisation, une ristourne de 10% sera appliquée pour la seconde inscription et de 15% pour chaque inscription complémentaire consécutive. Les leçons se tiendront au siège de l'abip dans l'immeuble Diamant, boulevard A. Reyers 80 à 1030 Bruxelles (Métro Diamant) près de l'immeuble de la RTBF. Un parking (facultatif) payant est à la disposition des visiteurs au niveaux -2 & -3 de l'immeuble Diamant (entrée à gauche de l'immeuble). Les frais de parking ne sont pas inclus dans le droit d'inscription. Nous ne pouvons toutefois pas garantir la disponibilité de places de parking. Les dates et heures des leçons sont détaillées dans le tableau ci-dessous. L ABIP se réserve le droit de changer certaines dates en fonction des agendas des orateurs ou en raison d autres événements imprévus. Les leçons débuteront le matin à 09h45 et se termineront à 13h15 avec deux pauses de 15 minutes. Avant chaque leçon, ainsi que durant les pauses, des boissons (café, thé, eau, jus de fruits) seront gratuitement à disposition des participants. Après chaque leçon un déjeuner léger est prévue dans le restaurant selfservice. Pour toute information complémentaire, veuillez vous adresser à: ABIP Boulevard A. Reyers 80 1050 Bruxelles tél. : 02 706 85 45 fax : 02 706 85 44 e-mail : info@pensionfunds.be Vous trouverez une description détaillée par leçon dans le curriculum. 12
BULLETIN D'INSCRIPTION BELGIAN PENSION ACADEMY Programme 2013/14 - Français Prénom + Nom :... Fonction :... Société ou IRP :... Tél. :... Fax :... E-mail :... Adresse de facturation :......... N TVA / N d Entreprise... Si la facturation se fait à une NON-OFP : La personne, devant recevoir la facture, est-elle assujettie à la TVA? Assujetti à la TVA Non-assujetti à la TVA S'inscrit pour : Module I en français Module II en français Module III en français pour Leçon du Module I pour Leçon. du Module II pour Leçon. du Module III L inscription ne sera définitive qu après avoir reçu la confirmation d inscription. Date :... Signature : Cette formation se rapporte à la gestion et à l administration d une OFP. A renvoyer avant le 10 er octobre 2013 :par fax : 02/ 706.85.44 par e-mail : info@pensionfunds.be par courrier : ABIP Bld. A. Reyers 80 1030 Bruxelles 13