ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2013 ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Secrétariat général et DE Affaires juridiques Adopter l ordre du jour de la présente assemblée du conseil d administration en retirant l article 14.1 ARTICLE 2 Secrétariat général et DE Affaires juridiques Approuver le procès-verbal de l assemblée du conseil d administration de la Société tenue le 20 novembre 2013 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS 3.1 DE Ressources humaines et services partagés Adjuger un contrat à OLIVER RUBBER CANADA LIMITED pour la fourniture de semelles de rechapage pour pneus d autobus (STM-4534-05-13-54) Coût total : 1 278 248,59 $, toutes taxes actuelles incluses 3.2 DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option d acquérir des boîtes à perception pour autobus (BPA) supplémentaires auprès de GARIVAL pour la Société de transport de Laval (STM-4144-11-11-39) 3.3 DE Ressources humaines et services partagés Adjuger un contrat à INNU-SCIENCE CANADA INC. pour la fourniture de solutions écologiques de nettoyage industriel et de conciergerie (STM-4367-10-12-16) Coût total : 8 090 612,89 $, toutes taxes actuelles incluses Page 1 sur 7
3.4 DE Ressources humaines et services partagés Adjuger des contrats à PRÉVOST, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC., A. GIRARDIN INC. et BAKER TRANSIT PARTS. pour la fourniture de pièces de rechange pour des rampes de marque Ricon (STM-4480-03-13-47) Coût total : 367 227,47 $, toutes taxes actuelles incluses 3.5 DE Bus Adjuger un contrat à ALBI FORD LINCOLN JOLIETTE INC. pour l acquisition de châssis pour carrosserie utilitaire (STM-4557-06-13-02) Coût total : 347 186,56 $, toutes taxes actuelles incluses 3.6 DE Bus Adjuger des contrats à PIE IX DODGE CHRYSLER 2000 INC., MERCEDES-BENZ RIVE- SUD, ALBI FORD LINCOLN JOLIETTE INC. et JACQUES OLIVIER FORD INC. pour l acquisition de divers véhicules routiers, véhicules d urgence, bennes ouvertes, fourgonnettes, fourgonnettes légères, fourgonnettes nacelle et fourgonnettes toit surélevé (STM-4558-06-13-02) Coût total : 1 956 236,83 $, toutes taxes actuelles incluses 3.7 DE Bus Adjuger des contrats à 9081-0060 QC INC. FOURGONS ÉLITE, BOÎTES DE CAMIONS DYNAMIC, PRÉCISIONS PROVENÇAL INC. et MAXI MÉTAL INC. pour l acquisition de carrosseries et remorque utilitaires fabriquées selon les exigences de la STM (STM- 4559-06-13-02) Coût total : 751 620,32 $, toutes taxes actuelles incluses 3.8 DE Ressources humaines et services partagés Modifier le contrat à CONTACT RUBBER INC. pour la fourniture de ressorts Éligo et supports élastiques pour voitures de métro (STM-3859-07-10-10) 3.9 DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option de renouvellement du contrat à CONTACT RUBBER INC. pour la fourniture de ressorts Éligo et supports élastiques pour voiture de métro (STM-3859-07-10-10) Coût total : 187 071,35 $, toutes taxes actuelles incluses Page 2 sur 7
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX 4.1 DE Ressources humaines et services partagés Adjuger un contrat à SSQ GROUPE FINANCIER pour les régimes collectifs d assurance salaire et soins dentaires pour les employés membres de la Fraternité des constables et agents de la paix de la STM CSN (STM-4574-07-13-25) Coût total : 1 305 347,00 $, toutes taxes actuelles incluses 4.2 DE Planification, marketing et communications Adjuger un contrat à NÉOLECT INC. pour la mise en place de mesures préférentielles pour bus sur l axe Viau (STM-4502-04-13-10) Coût total : 409 728,36 $, toutes taxes actuelles incluses 4.3 DE Bus Adjuger des contrats de services de transport par taxi régulier pour les personnes handicapées à TAXI ANGRIGNON, ATLAS TAXI INC., FINANCEMENT DE COUPON BO- RO-TA, L ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND DE MONTRÉAL LTÉE, CHAMPLAIN TAXI DE MONTRÉAL LTÉE, COOPÉRATIVE DE TAXI DE L EST DE MONTRÉAL, COOP DES PROPRIÉTAIRES DE TAXI DE L OUEST MÉTROPOLITAIN, COOPÉRATIVE DE TAXIS DE MONTRÉAL, TAXIS HOCHELAGA/BEAUBIEN INC., L ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND DE MONTRÉAL LTÉE FAISANT AFFAIRES SOUS LE NOM DE TAXI DIAMOND DE L OUEST, PONTIAC TAXI, 9220-6986 QUÉBEC INC., TAXI EXPERT et TAXI TRANSMED INC. (STM- 4499-04-13-23) Coût total : 98 394 792,73 $, toutes taxes actuelles incluses 4.4 DE Bus Adjuger des contrats de service de transport par taxi accessible pour les personnes handicapées à L ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND DE MONTRÉAL LTÉE, 9220-6986 QUÉBEC INC., TAXI PARA-ADAPTÉ, ROSEMONT VAN ADAPTÉ et TAXI HOCHELAGA- BEAUBIEN (STM-4500-04-13-23) Coût total : 54 075 328,72 $, toutes taxes actuelles incluses 4.5 DE Services techniques Résilier le contrat à PROCONSTRUCTION PARFAIT ÉLECTRIQUE INC. pour l entrée électrique pour midibus au centre de transport Frontenac (IFR-01375) Page 3 sur 7
4.6 DE Services techniques Adjuger un contrat à LE GROUPE ST-LAMBERT pour la rénovation du bâtiment de prévention des incendies au Complexe St-Denis (IFR-01418) Coût total : 1 038 149,52 $, toutes taxes actuelles incluses 4.7 DE Services techniques Adjuger des contrats de services à BFI CANADA INC., SERVICES MATREC INC. et KELLY SANI-VAC INC. pour l élimination de matières non valorisables, de mise en valeur de matières résiduelles mises en conteneurs et de pompage, d élimination de résidus de trappes à graisse (STM-4543-05-13-60) Coût total : 480 917,44 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS 5.1 DE Ressources humaines et services partagés Octroyer un contrat à LES CONSULTANTS ÉRIC HIGGINS INC. pour les services professionnels d un médecin consultant au Bureau de santé (STM-4606-09-13-68) Coût total : 290 316,51 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES 8.1 DE Gestion des projets majeurs Adjuger un contrat à M.F. WIRTH RAIL CORP. pour la fourniture de barres de guidage et de courant (STM-9 290 360-A03) Coût total : 360 000,52 $, toutes taxes actuelles incluses Page 4 sur 7
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO 9.1 DE Gestion des projets majeurs Adjuger un contrat à GENIVAR INC. pour les services professionnels en caractérisation des matériaux, devis et surveillance des travaux (STM-4581-08-13-21) Coût total : 164 506,23 $, toutes taxes actuelles incluses 9.2 DE Gestion des projets majeurs Adjuger un contrat à BRUNEAU ÉLECTRIQUE INC. pour la réfection du système d éclairage dans diverses stations (Place-St-Henri, Lionel-Groulx et Radisson) (STM- 4561-06-13-21) Coût total : 2 096 465,65 $, toutes taxes actuelles incluses 9.3 DE Gestion des projets majeurs Adjuger un contrat à CONSTRUCTION INTERLAG INC. pour la réfection de la voûte de la ligne 4 (STM-4511-04-13-52) Coût total : 4 854 449,59 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS 12.1 DE Ressources humaines et services partagés Approuver la convention cadre ATUQ 2014 pour divers achats regroupés Page 5 sur 7
12.2 DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option de renouvellement du bail avec HYDRO-QUÉBEC pour un terrain situé à l angle des rues du Trianon et Sherbrooke (futur terminus) Coût total : 145 272,35 $, toutes taxes actuelles incluses 12.3 DE Gestion des projets majeurs Approuver l entente pour les services professionnels à fournir à l AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT (AMT) dans le cadre du projet de mise en place d un système léger sur rail 12.4 DE Gestion des projets majeurs Approuver l entente de partenariat avec HYDRO-QUÉBEC pour devenir membre du Circuit électrique 12.5 DE Services techniques Conclure l entente avec la VILLE DE MONTRÉAL Arrondissement du Sud-Ouest pour l entretien du terminus Lionel-Groulx Coût total : 498 669,58 $, toutes taxes actuelles incluses 12.6 DE Services techniques Autoriser le dépôt des demandes de subvention et la signature des conventions d aide financière avec le Ministère de la Culture et des Communications du Québec (MCCQ) pour la restauration d œuvres d art ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION 13.1 DE Planification, marketing et communications Adopter le système de pondération et d évaluation des offres pour les services professionnels pour la réalisation de plans et devis pour la programmation et la surveillance des feux prioritaires pour autobus (STM-4657-10-13-10) 13.2 DE Ressources humaines et services partagés Adopter le système de pondération et d évaluation des offres pour la revue d architecture et sécurité VRAD et EXTRA (STM-4667-11-13-40) Page 6 sur 7
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS 14.1 Secrétariat général et DE Affaires juridiques Adopter le calendrier des assemblées publiques du conseil d administration de la Société de transport de Montréal (STM) pour l année 2014 14.2 DE Planification, marketing et communications Reconduire le programme Sorties en Famille pour le congé des fêtes 2013 Page 7 sur 7