DOMAINE D APPLICATION DU MANUEL QUALITE Le présent manuel qualité sécurité environnement (QSE) s applique à l activité de réparation des ensembles de mesurage montés sur avitailleurs, oléoserveurs et groupe d avitaillement réalisée dans l atelier de Bassens ou sur sites clients. Les modalités de gestion du manuel QSE sont décrites dans la procédure PRO-MDO 001 de maîtrise des documents. Exclusion : Schengler Industrie ne réalisant aucune prestation de conception dans le cadre de la réparation des ensembles de mesurage montés sur avitailleurs et oléoserveurs, le paragraphe 7.3 de la norme ISO 9001 version 2008 est donc exclu du champ d application du système de management de la qualité établi. SCHENGLER INDUSTRIE 26 Rue Franklin 33530 BASSENS Tél. 05 56 38 07 71 Fax. 05 56 30 12 96 www.schenglerindustrie.com Siret : 513 589 960 00014 Code APE : 2920Z Objet de la dernière modification : Création du manuel QSE réparation des ensembles de mesurage montés sur avitailleurs et oléoserveurs ; annule et remplace le manuel qualité MAN QSE 079 indice 01.01 Page 1/5
Qui sommes-nous? PRESENTATION GENERALE DE L ENTREPRISE La société SCHENGLER Industrie est une S.A.S. au capital de 41000 créée à Bassens (33) le 1 er juillet 2009. L effectif global de SCHENGLER Industrie est d environ 8 personnes, dont 5 concernées par la réparation des ensembles de mesurage montés sur avitailleurs et oléoserveurs. Que faisons-nous? Nos activités hors métrologie légale Fabrication, rénovation et maintenance de tous véhicules avitailleurs et oléoserveurs Nos engagements en matière de sécurité et environnement SCHENGLER Industrie est engagée dans une démarche sécurité selon le référentiel MASE. Les dispositions générales sont décrites dans la livret d accueil DOC 008. Nos activités en métrologie légale Vérification périodique des ensembles de mesurage montés sur avitailleurs, oléoserveurs et groupes d avitaillement Réparation des ensembles de mesurage montés sur avitailleurs, oléoserveurs et groupes d avitaillement Nos engagements en matière de réparation des ensembles de mesurage montés sur avitailleurs et oléoserveurs? Notre politique QSE NER-POL 014 communiquée à l ensemble du personnel concerné fait état de nos engagements à réparer en conformité avec la réglementation et avec le type de l EMLAE installé, ainsi que de nos objectifs en matière d amélioration continue de notre système de management de la qualité. Ces objectifs sont revus annuellement en revue de direction. Page 2/5
CARTOGRAPHIE DES Chacun des processus ci-dessous sont décrits dans des cartes d identité de processus faisant apparaître clairement les interactions. Pas de processus externalisé. Exigences Clients* Réglementations Normes Techniques Direction Management de la qualité Mesure, analyse, amélioration Commercial Réalisation des prestations Réparation des avitailleurs, oléoserveurs et groupes d avitaillement Comptabilité facturation SUPPORTS Achats Ressources Satisfaction Clients Réglementations Normes Page 3/5
(*) : le terme «clients» désigne à la fois les clients payeurs et les autorités administratives en charge de la métrologie légale DIRECCTE et l organisme désigné, à savoir le LNE ARCHITECTURE DOCUMENTAIRE NIVEAU I Manuel QSE Répond à la question : Quoi? Processus NIVEAU II Répond aux questions : Comment? Qui? Quand? Où? Procédures NIVEAU III Permet la traçabilité Documents Et Enregistre- -ments Tous les documents internes et externes du système de management de la qualité sont gérés conformément à la procédure PRO MDO 001 de maîtrise des documents. Page 4/5
DOCUMENTATION DU SMQ Le système de management de la qualité (SMQ) répond aux exigences de la norme internationale NF EN ISO 9001 version 2008 ainsi qu aux prérogatives de la métrologie légale découlant de l application des dispositions prévues par le décret 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure. 1. La liste des documents qualité en vigueur DOC 013 est mise à jour autant que de besoin et est tenue à jour par le responsable qualité. Elle fait référence à l ensemble des documents constituant le SMQ de SCHENGLER Industrie Les principales procédures de management sont : PRO MDO 001 Maîtrise des documents PRO GEN 002 Gestion des enregistrements PRO MPN 060 Maîtrise du produit non-conforme PRO AUD 006 Audit interne PRO TMA 038 Traitement des améliorations : Actions correctives PRO TMA 038 Traitement des améliorations : Actions préventives Les principales procédures relatives à l activité de réparation des ensembles de mesurage avitailleurs, oléoserveurs et groupe d avitaillement sont : PRO VPA 059 Vprim après réparation des ensembles de mesurage avitailleurs, oléoserveurs et groupe d avitaillement PRS GMA 02 Processus ressources : Gestion des marques 2. La description des processus prend en compte : La finalité Les clients (internes et/ou externes) Les fournisseurs (internes et/ou externes) Les éléments d entrée Les éléments de sortie Les ressources Les objectifs Les indicateurs de performance Et définit les interactions entre processus. ORGANISATION DE L ACTIVITE REPARATION EMLAE AVITAILLEURS, OLEOSERVEURS, GROUPES D AVITAILLEMENT L identification du service réparation des ensembles de mesurage avitailleurs, oléoserveurs et groupe d avitaillement au sein de l organisation mère SCHENGLER Industrie est décrite sur l organigramme général de l entreprise DOC 017, mis à jour autant que de besoin. Page 5/5