COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC

69 COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Samares tenue le 11 mai 2009, à 19 h 30, au 4671 rue Principale, à Saint-Félix-de-Valois, à laquelle séance sont présentes et présents et forment quorum : Le président : Le vice-président : Les commissaires : M. François Charbonneau M. Michel Forget Mme Diane Bernard-Riberdy M. Réal Bernier Mme Claudette Boisjoly-Pelletier Mme Lisette Chagnon M. Jean-Guy Chartier M. Alain Chayer Mme Colette Delisle Mme Diane Dubeau-Bélanger M. François Dupuis M. René Giroux M. Jean Jetté Mme Nicole Labelle Mme Céline Lachapelle M. Roch Lasalle Mme Isabelle Perreault M. Robert Proulx M. Jacques Roy Mme France T.-Lanoue M. Maurice Valiquette Mme Lorraine Wolfe La commissaire-représentante du Comité de parents Secteur primaire : Le commissaire-représentant du Comité de parents Secteur secondaire : Était absente : Mme Isabelle Venne M. Roch Lavallée Mme Caroline Auger PARTICIPAIENT AUSSI À L ASSEMBLÉE Le directeur général : M. Richard Fiset La directrice générale adjointe : Mme Sylvie Anctil Le directeur général adjoint : Le secrétaire général : M. François Rochon Claude Coderre

70 MOMENT DE RÉFLEXION Le président, M. François Charbonneau, souhaite la bienvenue aux gens présents et les invite à un moment de réflexion personnelle. 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 MAI 2009 C.C.-125-090511 IL EST PROPOSÉ par M. Alain Chayer et résolu unanimement d adopter l ordre du jour, tel que déposé. 2. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 27 AVRIL 2009 C.C.-126-090511 IL EST PROPOSÉ par M. Michel Forget et résolu unanimement d adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 27 avril 2009. MENTIONS DU CONSEIL Le conseil des commissaires est heureux de souligner l excellence de la troupe de danse Exentrik de l école secondaire de la Rive de Lavaltrie pour le premier prix dans la catégorie danse et expression corporelle pour le numéro «Contravention fatale». La troupe est composée des élèves suivants : Jessica Rioux Turcotte, Alex Béliveau, Audrey Houde, Annabel Baron, Roxanne Michel et Ariane Nadeau. Félicitations aux membres de la troupe ainsi qu aux personnels concernés. Le conseil des commissaires est heureux de souligner l excellence de l école secondaire de l Érablière pour sa performance lors de la finale régionale de «Secondaire en spectacle». Les élèves suivants se sont démarqués dans divers domaines : Doriane Grégoire-Poirier, arts visuels, Rachel Morse et Frédérique Grenier, animation et Jérémy Aubin, interprétation. Un remerciement particulier à Yves Perron qui est l enseignant responsable de ce beau projet. Félicitations à tous les participants et merci de faire rayonner votre milieu scolaire. QUESTIONS ORALES DU PUBLIC Aucune question. 3. PLAN D EFFECTIFS 2009-2010 DU PERSONNEL DE SOUTIEN MANUEL (ANNEXE 3) CONSIDÉRANT les indicateurs déterminés par la commission scolaire dans le cadre de l application de l article 275 de la Loi sur l instruction publique; CONSIDÉRANT les consultations en comité de relations de travail (CRT) faites les 15 et 28 avril 2009 ainsi que le 7 mai 2009 avec le Syndicat des employé-e-s d entretien de la Commission scolaire des Samares (CSN); CONSIDÉRANT que ces consultations se sont effectuées conformément à l article 7-3.07 de la convention collective S6 2005-2010; C.C.-127-090511 IL EST PROPOSÉ par Mme France Trudel-Lanoue et résolu unanimement; D ADOPTER le Plan d effectifs 2009-2010 du personnel de soutien manuel, tel que déposé.

71 4. PLAN D EFFECTIFS 2009-2010 DU PERSONNEL DE SOUTIEN ADMINISTRATIF, TECHNIQUE ET PARATECHNIQUE (ANNEXE 4) CONSIDÉRANT les indicateurs déterminés par la commission scolaire dans le cadre de l application de l article 275 de la Loi sur l instruction publique; CONSIDÉRANT les consultations en comité de relations de travail (CRT) faites les 15 et 23 avril 2009 ainsi que le 6 mai 2009 avec le Syndicat du personnel de soutien scolaire de Lanaudière (CSN); CONSIDÉRANT que ces consultations se sont effectuées conformément à l article 7-3.07 de la convention collective S6 2005-2010; C.C.-128-090511 IL EST PROPOSÉ par Mme Lorraine Wolfe et résolu unanimement; D ADOPTER le Plan d effectifs 2009-2010 du personnel de soutien administratif, technique et paratechnique, tel que déposé. 5. DEMANDE D AUTORISATION D ADOPTER UN BUDGET QUI PRÉVOIT DES DÉPENSES SUPÉRIEURES AUX REVENUS BUDGET DÉFICITAIRE GÉNÉRÉ PAR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES IMPOSÉES PAR LE GOUVERNEMENT ATTENDU QUE la ministre de l Éducation, du Loisir et du Sport peut, aux conditions et selon les modalités qu elle détermine, autoriser la Commission scolaire des Samares à adopter un budget qui prévoit des dépenses supérieures aux revenus; ATTENDU QUE les normes de la comptabilité scolaire ont été modifiées afin de respecter les principes comptables généralement reconnus rendant ainsi les états financiers à vocation générale; ATTENDU QUE ces nouvelles normes ont pour effet qu au 30 juin 2009, la commission scolaire prévoit avoir un déficit accumulé; ATTENDU QU en vertu de l article 280 de la Loi sur l instruction publique, la commission scolaire doit intégrer à son budget, comme dépense, le déficit anticipé de l exercice courant et de l exercice de l année précédente non intégré à son budget; ATTENDU QUE la commission scolaire veut s approprier la somme maximale permise par le ministère de l Éducation, des Loisirs et du Sport de dix pour cent (10 %) de son surplus accumulé au 30 juin 2008; ATTENDU QUE la Commission scolaire des Samares prévoit adopter un budget 2009-2010 dont les dépenses excèdent les revenus d environ trentequatre millions cinquante-trois mille cent soixante-dix dollars (34 053 170 $); C.C.-129-090511 IL EST PROPOSÉ par M. Maurice Valiquette et résolu unanimement; QU une demande soit faite, à la ministre de l Éducation, du Loisir et du Sport, d autoriser la Commission scolaire des Samares à adopter un budget qui prévoit des dépenses supérieures aux revenus, autorisation sujette aux conditions et modalités qui y seront indiquées et que cette demande soit accompagnée d un document décrivant sommairement les causes du déficit anticipé; QUE le conseil des commissaires adopte le document «Demande d autorisation d adopter un budget qui prévoit des dépenses supérieures aux revenus (budget déficitaire)», tel que déposé.

72 6. CHOIX DU FOURNISSEUR POUR LES SERVICES INTERURBAINS, LOCATION DE LIGNES TÉLÉPHONIQUES LOCALES ET LOCATION DE LIENS PRI (ANNEXE 6) CONSIDÉRANT qu un appel d offres public a été lancé par la commission scolaire le 16 mars 2009 pour un tarif pour les services interurbains, la location de lignes téléphoniques locales et la location de liens PRI (Primary Rate Interface); CONSIDÉRANT qu un seul fournisseur a déposé une soumission et qu elle fut jugée conforme par le comité d évaluation; CONSIDÉRANT la recommandation des membres de la commission politique faite lors de la rencontre du 4 mai 2009; CONSIDÉRANT que les tarifs proposés sont un coût maximal mais qu ils seront révisés à la baisse advenant une diminution des coûts ou une dérèglementation du CRTC (Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes); C.C.-130-090511 IL EST PROPOSÉ par Mme Diane Dubeau-Bélanger et résolu unanimement; DE RETENIR la soumission de la firme BELL Canada pour les services interurbains, les lignes téléphoniques locales et les liens PRI selon les tarifs ainsi que les termes et conditions décrits dans l annexe ci-joint et ce, pour une période de cinq (5) ans; D AUTORISER la directrice du Service des ressources matérielles à signer tous les documents pertinents. 7. PROTOCOLE D ENTENTE POUR LE PROJET BIOMASSE SAINT- ROCH-DE-L ACHIGAN CONSIDÉRANT l approche de la municipalité de Saint-Roch-de-l Achigan pour une collaboration au projet de «Saule : biofiltration et producteur d énergie»; CONSIDÉRANT les objectifs de la Commission scolaire des Samares pour les partenariats avec les communautés; CONSIDÉRANT les objectifs de la Commission scolaire des Samares en terme d efficacité énergétique, d énergie renouvelable et de développement durable; CONSIDÉRANT que la conversion du chauffage à la biomasse à l école Notre-Dame de Saint-Roch-de-l Achigan fait partie intégrante de la Phase III du projet éconergétique de la commission scolaire; CONSIDÉRANT la subvention de trente-huit mille huit cents dollars (38 800 $) de la municipalité de Saint-Roch-de-l Achigan dans le cadre du projet de laboratoire rural avec le ministère des Affaires municipales et des Régions et de l Occupation du territoire (MAMROT); CONSIDÉRANT la recommandation favorable de la Commission politique des ressources matérielles du 4 mai 2009; C.C.-131-090511 IL EST PROPOSÉ par M. René Giroux et résolu unanimement;

73 D AUTORISER le président et le directeur général à signer le protocole d entente avec la municipalité de Saint-Roch-de-l Achigan; D AUTORISER la direction du Service des ressources matérielles à signer tout autre document relatif à ce projet. 8. ACHAT REGROUPÉ POUR LE LAIT-ÉCOLE CONSIDÉRANT les explications formulées concernant le renouvellement de ce programme; C.C.-132-090511 IL EST PROPOSÉ par M. Robert Proulx et résolu unanimement; QUE la Commission scolaire des Samares mandate la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) pour qu elle procède, en son nom, à l appel d offres regroupé provincial concernant l achat de lait-école et ce, pour l année scolaire 2009-2010; QU elle s engage également à respecter le contrat-cadre liant la FCSQ et le fournisseur retenu. En conséquence, elle ne peut décider d opter pour un autre fournisseur ou de négocier des prix séparés pour elle-même; QU elle accepte que le coût relié à la gestion de l appel d offres et du contratcadre assumé par la FCSQ au montant de 0,001 $ le contenant soit déjà inclus dans le prix d achat du produit. 9. ORGANISATION DES COMITÉS PRÉVUS PAR LA LOI 88 CONSIDÉRANT que la Commission scolaire des Samares, de façon proactive, avait déjà un comité de vérification depuis 2007, a déjà connu l expérience d un comité d éthique et de déontologie et a, depuis de nombreuses années, une commission politique du secrétariat et des communications, de même qu une autre pour les ressources humaines; CONSIDÉRANT que la Commission scolaire des Samares a déjà l infrastructure nécessaire à l accueil et à la mise en place des trois comités prévus par la nouvelle loi 88 et devant être créés au 1 er juillet 2009; CONSIDÉRANT que cette structure sera réévaluée en novembre 2009; C.C.-133-090511 IL EST PROPOSÉ par M. Roch Lasalle et résolu unanimement; QUE le comité de vérification demeure le comité exécutif, avec le personnel administratif rattaché au précédent comité de vérification; QUE les actuelles commissions politiques des ressources humaines, de même que celles du secrétariat général et des communications, accueillent dans leur structure respective, les nouveaux comités des ressources humaines et celui de gouvernance et d éthique, toujours avec les personnels administratifs qui y sont déjà rattachés. 10. NOMINATIONS AU COMITÉ DE GOUVERNANCE ET D ÉTHIQUE CONSIDÉRANT que la loi 88 prévoit la création d un comité de gouvernance et d éthique au 1 er juillet 2009;

74 CONSIDÉRANT que la Commission scolaire des Samares a déjà une commission politique du secrétariat général et des communications pouvant tout naturellement l accueillir dans sa structure; C.C.-134-090511 IL EST PROPOSÉ par Mme Isabelle Perreault et résolu unanimement; QUE le comité de gouvernance et d éthique soit composé : des commissaires suivants : Mme Céline Lachapelle M. Roch Lasalle Mme Lorraine Wolfe et des administrateurs suivants : M. François Rochon M. Claude Coderre 11. NOMINATIONS AU COMITÉ DE VÉRIFICATION CONSIDÉRANT que la loi 88 prévoit la création d un comité de vérification au 1 er juillet 2009; CONSIDÉRANT que la Commission scolaire des Samares a déjà un comité de vérification; C.C.-135-090511 IL EST PROPOSÉ par M. Jean Jetté et résolu unanimement; QUE le comité de vérification soit composé : des commissaires suivants : M. François Charbonneau Mme Lisette Chagnon M. Jean-Guy Chartier M. Jean Jetté M. Jacques Roy Mme France Trudel-Lanoue M. Maurice Valiquette Mme Isabelle Venne M. Roch Lavallée et des administrateurs suivants : Mme Lucie Thibodeau M. François Rochon 12. NOMINATIONS AU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES CONSIDÉRANT que la loi 88 prévoit la création d un comité des ressources humaines au 1 er juillet 2009; CONSIDÉRANT que la Commission scolaire des Samares a déjà une commission politique des ressources humaines pouvant tout naturellement accueillir ce nouveau comité dans sa structure; C.C.-136-090511 IL EST PROPOSÉ par Mme Nicole Labelle et résolu unanimement;

75 QUE le comité des ressources humaines soit composé : des commissaires suivants : Mme Céline Lachapelle Mme Lorraine Wolfe M. Roch Lasalle des administrateurs suivants : M. François Rochon M. Richard Boisclair 13. REPRÉSENTATION DE LA COMMISSION SCOLAIRE ET RECONNAIS- SANCE DES ÉLUS SCOLAIRES CONSIDÉRANT que plusieurs organisations demandent à la Commission scolaire des Samares de les appuyer et souhaitent la présence de ses représentants à certaines de leurs activités; CONSIDÉRANT que la Commission scolaire des Samares est l institution la plus «considérable» du territoire de Lanaudière Nord, présente dans tous les milieux et tissant des liens de partenariat avec les principaux acteurs de tous les domaines, tant politique et économique que social et culturel, etc.; CONSIDÉRANT que ses dirigeants, les commissaires d école, sont élus par la population et qu à ce titre, ils méritent le même respect et la même considération que tous les élus des autres paliers de gouvernement; CONSIDÉRANT que le respect d une institution, via ses représentants, ça se mérite (ce qui est manifestement le cas de la Commission scolaire des Samares) et conséquemment, ça peut même s exiger; C.C.-137-090511 IL EST PROPOSÉ par M. Réal Bernier et résolu unanimement; QUE la Commission scolaire des Samares fasse savoir à ses partenaires privilégiés qu elle exige que ses représentants élus reçoivent le même traitement que pour ceux des autres paliers de gouvernement, notamment au Festival international de Lanaudière; QUE cette prise de position soit publicisée, et; QU en cas de non respect de cette exigence, la Commission scolaire des Samares se réserve le droit de ne plus participer aux activités de représentation des organisations qui n auraient pas la sensibilité de comprendre la situation. 14. RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (ANNEXE 14) CONSIDÉRANT que l indexation de la rémunération des commissaires a été fixée à deux et trois dixième pour cent (2,3 %) pour l année scolaire 2009-2010; CONSIDÉRANT que cette indexation, excluant le salaire du président, génère une somme totale additionnelle de trois mille cinq cent quatre-vingtdix-huit dollars et soixante-trois cents (3 598,63 $);

76 C.C.-138-090511 IL EST PROPOSÉ par M. Jean-Guy Chartier et résolu unanimement; DE MODIFIER la résolution C.C.-135-070627 portant sur la rémunération des commissaires et selon l annexe déposé; QUE le poste de responsable de l affectation aux représentations soit augmenté de quatre cent trente-six dollars et quarante-neuf cents (436,49 $) pour le porter au niveau d un membre de l exécutif, à savoir mille cent soixante-trois dollars et cinquante-neuf cents (1 163,59 $); QUE le salaire de base de tous les commissaires soit majoré de cent dollars (100 $) annuellement, pour un total de deux mille cinq cents dollars (2 500 $); QUE la différence, soit six cent soixante-deux dollars et quatorze cents (662,14 $) soit ajoutée au poste «kilométrage forfaitaire» qui demeure à vingt cents (0,20 $) du kilomètre. Mme Diane Dubeau-Bélanger demande le vote : Pour : 21 Contre : 1 Abstention : aucune La résolution est adoptée à majorité. 15. SUSPENSION DES TRAVAUX DU CONSEIL DES COMMISSAIRES C.C.-139-090511 IL EST PROPOSÉ par M. François Charbonneau et résolu unanimement; QUE le conseil des commissaires suspende ses travaux pour quelques instants. Il est 20 h 55. 16. REPRISE DES TRAVAUX DU CONSEIL DES COMMISSAIRES C.C.-140-090511 IL EST PROPOSÉ par M. François Charbonneau et résolu unanimement; QUE le conseil des commissaires reprenne ses travaux. Il est 21 h 13. SUJETS POUR INFORMATION Rapport du Président du C.C. M. François Charbonneau, président du conseil des commissaires, mentionne les principaux développements récents dans les dossiers majeurs, dont la Table de concertation avec la Commission scolaire des Affluents, le dossier SIAA+ si important pour la réussite scolaire chez nous et le dossier du Centre multisport qui progresse au niveau politique. Rapport du Président du C.E. M. Jean Jetté, président du comité exécutif, indique que la séance régulière a débuté tout juste avant la séance du conseil des commissaires et qu elle se terminera après cette dernière. Il fait état des décisions prises, il y a quelques heures, notamment sur l organisation scolaire et l achat de matériel destiné aux élèves ou l entretien des bâtiments.

77 Rapport du Coordonnateur des comités externes M. Jacques Roy, coordonnateur des comités externes, rappelle les très nombreuses lettres d appui reçues dans le cadre de la demande pour la réussite scolaire. Il souligne les nombreuses activités impliquant des élèves du secteur de Montcalm. Rapport du Comité de parents M. Roch Lavallée, commissaire-parent, mentionne que la prochaine rencontre aura lieu la semaine prochaine. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE C.C.-141-090511 IL EST PROPOSÉ par M. Michel Forget et résolu unanimement de lever l assemblée. Il est 20 h 42. François Charbonneau Président Claude Coderre Secrétaire général