DEPENSES D'EXPLOITATION - CLASSE 6 CHAPITRE 011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL



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Transcription:

Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats - 2009 08/09/2009 DEPENSES D'EXPLOITATION - CLASSE 6 CHAPITRE 011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL Compte 60 - Achat 60611 Eau et assainissmt 1 200,00 1 200,00 1 057,13 3 700,00 2009 : surconsommation Agir pour l'emploi 700 + CLSH gel 1200 et conso 600 60612 Electricité 6 000,00 6 000,00 5 276,47 11 750,00 2009 : ZA Jaulnay + CLSH 3500 + Conv cult 2250 60621 Combustibles 3 500,00 3 500,00 3 746,04 4 000,00 Gaz AGIR 60622 Carburant 500,00 500,00 509,42 950,00 CLSH 350 60623 Alimentation 7 000,00 CLSH été 209 60632 Petit équipement 1 000,00 1 000,00 75,41 1 585,00 Petit matériel divers + pièges ragondins. CLSH 585 60636 Vêtements de travail 500,00 500,00 500,00 Piégeurs 6064 F/tures administrat 2 000,00 2 000,00 1 928,49 2 230,00 CLSH 230 6068 Autres mat et fournitures 300,00 300,00 75,87 1 300,00 CLSH : 1000 c/ 60 Sous-total 15 000,00 15 000,00 12 668,83 33 015,00 Compte 61 - Services extérieurs contrat de surveillance alarme (Agir 1260 + CLSH 1300 ) + CLSH été 5000 + prestations Agir pour Vœux + Familles Rurales 2500 + conv cult 404 611 Prestations de service 12 000,00 12 000,00 1 255,18 10 800,00 6132 Locations immo 8 800,00 8 800,00 8 583,89 4 900,00 2009 : Bureaux CC (en : avec centre médico-social) 6135 Locations mobilières 2 800,00 2 800,00 2 735,38 3 000,00 Boîte postale + location copieur + machine à affranchir + conv cult 140 614 Charges locatives 2 300,00 2 300,00 2 287,00 2 300,00 Charges locatives bureaux CCPR. 61521 Entretien terrains 11 006,00 11 006,00 10 386,53 12 000,00 2009 : Terrain nomades + ZI et ZA + ext CLSH 61522 Entretien bâtiment 5 000,00 5 000,00 957,67 7 000,00 2009 : réparations (1200) et nettoyage CLSH (4500) + gendarmerie 61523 Voies et réseaux 54 600,00 2009 : prog entretien Veude Mâble 54000 + ZI 600 61551 Entretien véhicule 500,00 500,00 217,00 1 500,00 2009 : avec minibus CLSH 61558 Entretien autres 1 000,00 1 000,00 1 352,55 Réparations chapiteaux : 1260. 2009 : réparation podium 6219 + nettoy Chapit 8 930,00 + CLSH 230 6156 Maintenance 3 800,00 3 800,00 4 253,57 parc informatique de la CC + logiciels Segilog +photocopieur + contrôle chapiteaux + 5 700,00 Défibrillateurs 680 616 Primes assurances 20 000,00 20 000,00 16 725,79 21 170,00 2009 + atelier de stockage + CLSH été 1170 617 Etude et recherche 10 000,00 10 000,00 280,00 2007 : solde PIG 2006 + PIG 2007 0,00 : étude Taxe Professionnelle Unique 6182 Documentation 1 000,00 1 000,00 765,45 1 175,00 Avec abonnements Gazette, Moniteur, NR + CLSH été 175 6184 Organisme format 500,00 500,00 487,86 500,00 Exemple : formations Mairies Conseil ou la Maison des Maires 6188 Autres frais divers 500,00 500,00 98,74 500,00 c/ 61 Sous-total 79 206,00 79 206,00 50 386,61 134 075,00 2/14

Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats - 2009 08/09/2009 6225 Indemnités cptable 610,00 610,00 1 216,93 720,00 6226 Honoraires 500,00 500,00 0,00 700,00 Par exemple : Bornages ZI et ZA + CLSH (muret) 6228 Divers 200,00 200,00 200,00 6231 Annonces 4 000,00 4 000,00 3 757,05 4 000,00 Guide NR été + annonces légales marchés publics 6232 Fêtes, cérémonies 41 000,00 41 000,00 36 662,78 30 500,00 Convention culturelle (maîtrise ouvrage CCPR) 6236 Imprimés 7 500,00 7 500,00 2 622,19 2009 : avec brochures et journal 10 ans CCPR 3500 + brochure CLSH 1000 +Dépliant 16 211,00 tourisme 5000 + dépliant ZA 1500 + charte graphique 1200 + conv cult 3600 6238 Publicité - divers 2 000,00 2 000,00 257,14 4 600,00 2009 : Hébgmt site internet + médailles CC + prodts publi 500 + conv cult 570 6247 Transport collectif 378 000,00 378 000,00 380 128,26 393 100,00 TS 390 000 et conv cult 1000 + CLSH été 2100 6251 Déplacements 500,00 500,00 433,68 1 200,00 2009 : avec déplacements étude piscine pour employé + CLSH 500 6257 Réceptions 4 000,00 4 000,00 2 715,59 6 000,00 2009 : avec vœux et 10 ans de la CC 6261 Frais affranchissmt 4 500,00 4 500,00 2 559,74 3 900,00 Frais affranchissement + loc affranch + envois post contact + CLSH 400 6262 Télécommunicat 3 500,00 3 500,00 3 286,75 3 900,00 Télécom + internet + centre médico-social + CLSH 400 627 Frais bancaires 200,00 200,00 183,00 200,00 6281 Concours divers 50 000,00 57 000,00 56 687,11 1 400,00 cotis asso des maires 300 + FDGDON 1100. En 2009 : subv à l'ot inscrite au 6574 62878 Remboursmt frais 6288 Autres services extérieurs 500,00 500,00 500,00 c/ 62 Sous-total 497 010,00 504 010,00 490 510,22 467 131,00 Compte 62 - Autre services extérieures Compte 63- Impôts - Taxes et autres versements 63512 Taxes foncières 7 000,00 7 000,00 5 116,00 6 000,00 6355 Taxes sur véhicules 165,00 6358 Autres droits 500,00 500,00 492,00 500,00 : T.L.E. atelier-relais 637 Autres impôts 100,00 100,00 14,30 3 700,00 Taxe de remembrement c/ 63 Sous-total 7 600,00 7 600,00 5 622,30 10 365,00 CHAPITRE 011 598 816,00 605 816,00 559 187,96 644 586,00 3/14

Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats - 2009 08/09/2009 CHAPITRE 012 - CHARGES DE PERSONNEL ET ASSIMILE Compte 6118 + 64 6218 Autres perso ext 5 000,00 5 000,00 4 202,28 4 000,00 Rembt surveill TS Champigny sur Veude 6332 Cotisations FNAL 95,00 95,00 90,77 107,00 6336 Cotis CGFPT et CNFPT 2 100,00 2 100,00 1 996,00 2 449,00 CLSH 228 6338 Autres impôts, taxes 300,00 300,00 272,13 320,00 CLSH : 30 64111 Rému. personnel tit 57 800,00 57 800,00 57 242,50 60 700,00 64112 Supplément familial 4 400,00 4 400,00 4 346,41 3 263,00 64118 Régime indemnitaire 10 000,00 10 000,00 11 422,92 11 423,00 6413 Rému. Personnel non tit 35 400,00 35 400,00 33 476,80 57 015,00 5 postes Auxiliaires transports scolaires + 1 mi-temps mai /juin prépa CLSH 20 150 6451 URSSAF 20 300,00 20 300,00 19 583,46 23 738,00 CLSH 2800 6453 Caisses retraite 17 900,00 17 900,00 17 609,83 19 402,00 CLSH 710 6454 ASSEDIC 2 100,00 2 100,00 1 995,11 3 478,00 CLSH 1354 6455 Assurance du pers 4 800,00 4 800,00 4 545,00 6456 Versement au FNC 6458 Autres organismes 600,00 600,00 582,00 1 860,00 CNAS. En 2009 : avec accompagnatrices de transports scolaires et reliquat 6475 Médecine travail 850,00 850,00 932,88 910,00 6478 Autres charges sociales 64832 FCCPH 290,00 290,00 286,16 304,00 6488 Autres charges TOTAL CHAPITRE 12 161 935,00 161 935,00 158 584,25 188 969,00 TABLEAU DES EFFECTIFS Nombre Personnel permanent : Fonction Catégorie Temps 1 Titulaire Direction Attaché territ. complet 1 Titulaire Secrét. Compta Agent adm. Qualifié complet 1 Titulaire Secrét. Compta Agent adm. Qualifié complet 1 Contractuel Chargé de mission Contrat complet 5 Personnel non permanent Accompagnatrices Non titulaire non complets. Equivalents un 39h/semaine 4/14

Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats - 2009 08/09/2009 CHAPITRE 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 652 Budgets annexes 6531 Indemnités élus 44 500,00 44 500,00 43 885,57 49 694,00 6533 Cotis retraites élu 1 450,00 1 450,00 1 483,24 1 682,00 6535 Formations élus 300,00 300,00 300,00 65372 Frais mission élus 100,00 100,00 37,01 250,00 2009 : avec déplacements étude piscine et voie ferrée 654 Pertes créances irrécouv 42,00 100,00 6554 Contrib org regrpt 11 000,00 11 000,00 5 426,99 14 500,00 : cotisations SIVOM TSO + SMPC (1 par habitant en 2009) 6558 Autres contrib obligatoires 117 000,00 117 000,00 114 471,43 Fonds de garantie pour les opérations de crédit bail + 114 204 reversement TP : R:70 216 ; C:38 768 ; B:4 600 ; J:537,54 117 000,00 + fonds avance sivom tso 2000 6572 Subv équip privés 2006 : transfert en INV cpte 2042 (termites + conventiont OPAH) 65734 Subv fonct communes 65735 Subv groupmtv collect 65738 Subv autres orgas 6574 Subventions 180 100,00 193 432,00 115 734,59 : termites : Reste à verser 69000 + logts conv part Région 25374 228 799,00 + subv associations 74 925 + Office de tourisme 59 500 65753 Concours au Dépt 65755 Concours collectivtés 658 Charges diverses 12 500,00 12 500,00 8 046,25 2009 : rembt pass caf 1800 + Région conv cult asso solde 2007 : 2683,5 + : + 2009 : 24 400,00 22 565 c/ 65 366 950,00 380 282,00 289 127,08 436 725,00 5/14

Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats - 2009 08/09/2009 CHAPITRE 66 - CHARGES FINANCIERES 6611 int. des emprunts 33 500,00 33 500,00 33 093,98 32 000,00 2009 : avec ZA Jaulnay - Etat de la dette par nature jointe en annexe 66112 Int Courus Non Echus -686,46-686,46-686,46-106,79 6615 int. des cptes 300,00 300,00 Frais financiers relatifs aux lignes de trésorerie 668 Autres charges fi. c/ 66 Sous-total 33 113,54 33 113,54 32 407,52 31 893,21 CHAPITRE 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 6711 Intérêts moratoires 6718 Autres charges except Régularisation URSSAF 673 Titres annulés 300,00 300,00 30,60 300,00 Exercices antérieurs 6741 Subv except 678 Charges exceptio 500,00 500,00 par ex pertes de récolte pour terrains ZI (prévi Jaulnay en ) c/ 67 Sous-total 800,00 800,00 30,60 300,00 CHAPITRE 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 6875 Provisions pour risques 10 000,00 10 000,00 10 000,00 26 000,00 2009 : remboursement TVA sur études Pôle c/ 68 Sous-total 10 000,00 10 000,00 10 000,00 26 000,00 675 Immobilisations cédées Crédits à inscrire au 024 (sortie actifs fin de crédit-bail) 676 Différence sur réalisation 678 (040) Autres charges Renégociation prêts 2006 à la CE 6811 DAP des immo 49 527,62 90 889,12 90 889,12 96 360,00 2009 : études, matériel, subventions logts conventionnés 6812 DAP ch. à répartir 1 400,00 1 400,00 1 398,34 1 895,00 :assurances dom ouvr 6862 DAP charges fi. 860,00 860,00 859,41 0,00 Réétalement dette C/042 Sous-total 51 787,62 93 149,12 93 146,87 98 255,00 6/14

Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats - 2009 08/09/2009 TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT EN DEPENSES 60 à 68 Dépenses de la classe 6 1 171 614,54 1 191 946,54 1 049 337,41 1 328 473,21 SATORI 22 Dépenses imprévues 67 752,63 60 168,00 70 000,00 Opérations d'ordre 51 787,62 93 149,12 93 146,87 98 255,00 TOTAL 1 291 154,79 1 345 263,66 1 142 484,28 1 496 728,21 7/14