«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter : Directeur projet Coordinateur Responsable projet et suivi sur site Hygiène et Sécurité du site Date et heure limites de remise des offres : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement Public à Caractère Administratif. Décret 88 384 du 19 avril 1988) Farrokh VAKILI, Directeur Observatoire de la Côte d Azur Directeur Technique Alain ANGLADE Boulevard de l Observatoire B.P. 4229 06304 NICE Cedex 4 Tel : 04 92 00 39 56 Fax : 04 92 00 30 70 Mail : Alain.Anglade@oca.eu MAPA N 05 12 MATISSE Réfection des plots Salle MATISSE Marché à Procédure Adaptée, passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics. Alain ANGLADE 04.92.00.39.56 Jean François NICOLAS 04.92.00.31.54 Alain ANGLADE 04.92.00.39.56 Jean François BERNADAC 04.92.00.19.40 Lundi 5 novembre 2012 à 12 heures

SOMMAIRE NOTE PRELIMINAIRE 3 ATTENTION PARTICULIERE 3 1. CLAUSES GENERALES PROPRES AU LOT MACONNERIE 4 NORMES ET SPECIFICATIONS GENERALES 4 CONDITIONS D EXECUTION DES TRAVAUX 4 PRESENTATION D'ECHANTILLONS 5 QUALITE DES MATERIAUX 5 RESPONSABILITES DE L'ENTREPRENEUR 5 PROTECTION DES OUVRAGES ET DES PERSONNES 5 STOCKAGE DU MATERIEL 6 QUALIFICATION/ASSURANCES 6 CONDITIONS D ETABLISSEMENT DES PRIX ET REALISATION DES OUVRAGES 6 2. PRESCRIPTION DE MISE EN OEUVRE 7 AVANT TOUTE EXECUTION 7 AVANT RECEPTION 7 RECONNAISSANCE DES LIEUX 7 EXECUTION DU CHANTIER 7 INSTALLATION 7 RECEPTION 8 NETTOYAGE 8 3. CONSISTANCE DE L OPERATION 8 DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER 8 DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER 8 ISOLATION ET PROTECTION DE LA ZONE D'INTERVENTION ET PERIPHERIE 8 TRAVAUX SUR LES PLOTS 9 TOLERANCES D EXECUTION 9 SCHEMA DES PLOTS 10 Réfection des plots Salle MATISSE 2/10

NOTE PRELIMINAIRE La proposition de l entreprise est considérée comme étant conforme au présent Cahier des Clauses techniques Particulières (C.C.T.P.). La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) est à compléter avec soin. L entrepreneur du présent lot s engage : De par sa proposition de prix à effectuer la réalisation parfaite des ouvrages en application des documents de références et des règes de l art. Il mettra en œuvre tous les moyens techniques, personnels et encadrement nécessaires au déroulement normal des travaux tous corps d état suivant les délais d exécution impartis. L'entrepreneur est tenu de prendre connaissance d'une part du CCAP et des pièces écrites qui y sont mentionnées où il trouvera les conditions générales du marché et, d'autre part, de l'ensemble du présent CCTP où il trouvera toutes ses obligations. La description de ces interventions n'est pas exhaustive, mais comme fixant un but à atteindre et est complétée par une visite obligatoire sur place. L'entreprise devra toutes les prestations nécessaires à la bonne fin de l opération en conformité avec ce CCTP, la réglementation, les règles de l'art et les pièces du marché. L'entrepreneur demeure responsable de la prévision des moyens nécessaires à la réalisation technique de qualité de cette opération, dans les délais et planning impartis. En aucun cas l'entrepreneur ne pourra arguer de l'imprécision des pièces fournies ou d'omissions pour refuser dans le cadre de son marché tout ou partie des interventions nécessaires au complet achèvement de l opération. Il lui appartient d'apprécier l'importance de la tâche et de proposer grâce à ses connaissances professionnelles, les modifications qui s'imposent pour obtenir une réalisation correcte de l opération conformément aux objectifs du Maître d œuvre. ATTENTION PARTICULIERE Les opérations se font toutes en salle blanche à atmosphère contrôlée. Des protections spécifiques seront à mettre en place ainsi qu un accès particulier au bâtiment indépendant du reste. Une attention particulière devra être portée afin d éviter au maximum la production et la propagation de poussières durant toutes les opérations. Les opérations devront se faire sous aspiration spécifique et tous les appareils d aspiration devront être équipés de filtre spécifique type HEPA, si possible. La mise en place de toutes les protections spécifiques du chantier et d accès à la zone de chantier sont à la charge de ce lot. Réfection des plots Salle MATISSE 3/10

1. CLAUSES GENERALES PROPRES AU LOT MACONNERIE NORMES ET SPECIFICATIONS GENERALES L Observatoire est soumis aux dispositions réglementaires du Code du Travail. Les opérations devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques et réglementations qui lui sont applicables. Les caractéristiques des matériaux, leur mise en œuvre et leur contrôle devra être conforme aux règlements, normes, documents techniques unifiés, décrets, textes officiels, recommandations avis techniques et agréments en vigueur au moment de l exécution des travaux, et notamment : Aux cahiers des charges D.T.U. Aux avis techniques et agréments du CSTB Aux documents sur la sécurité des chantiers publiés par l OPPBTP Les ouvrages devront également être conformes aux prescriptions particulières du fabricant dans le cas de produits non traditionnels. Au cas où certains de ces textes seraient modifiés après passage de la commande et pendant la période d exécution, l entrepreneur devra le signaler par écrit au Maître d Œuvre qui prendra la décision d appliquer ou non la modification compte tenu de ses conséquences sur les prix et sur le déroulement de l exécution. Tous les travaux décrits ci après seront exécutés selon les règles de l art, et en particulier, suivant les différents D.T.U correspondant à chaque ouvrage. En l absence de D.T.U, il sera obligatoirement fait référence aux normes françaises existantes. Les procédés et matériaux non traditionnels devront faire l objet de justifications techniques précises (avis). Les matériaux employés, leur mise en œuvre et les conditions de réception des ouvrages seront conformes aux règlements officiels en vigueur et, en particulier : Travaux préparatoires : Conformément à la norme NF P 74 203/1 et 2(DTU 59.3) DTU (documents techniques unifiés) Travaux de revêtement muraux : Maçonnerie : DTU 20.1 (P10 202) : Ouvrages en maçonnerie de petits éléments Parois et murs Enduits, liants hydrauliques : DTU 26.1 (P15 201) : Enduits aux mortiers de ciments, de chaux et de mélange plâtre et chaux aérienne NOTA : la liste des documents ci avant n est pas limitative et elle inclut implicitement tous les documents d ordre réglementaires applicable aux travaux du présent lot. CONDITIONS D EXECUTION DES TRAVAUX L Entrepreneur établira les plans et détails d exécution des ouvrages. Réfection des plots Salle MATISSE 4/10

Il établira les plans ou nomenclatures quantitatives de repérage des ouvrages et précisera s'il y a lieu, les dimensions afin d'assurer une bonne coordination avec le lot Revêtement sol résine afin de prévoir en temps utile les approvisionnements de chacun. PRESENTATION D'ECHANTILLONS Avant travaux de fabrication, l'entrepreneur, si besoin, présentera les échantillons nécessaires, QUALITE DES MATERIAUX Le C.C.T.P. fait état des matériaux et articles dont la référence ou le nom du fournisseur est indiqué dans le texte; cette référence est donnée à titre indicatif afin de préciser la nature, le type et l aspect des éléments qu il y aura lieu de mettre en œuvre. L entrepreneur pourra proposer à l agrément du Maître d œuvre un article ou un matériau d un autre fournisseur aux conditions suivantes : qu il soit de même nature, de durabilité et de qualité équivalente au matériau ou article proposé dans le C.C.T.P., l aspect et les caractéristiques techniques devant être identiques. Les différents matériaux seront toujours de premier choix et conformes aux prescriptions des D.T.U. A défaut, ils devront posséder les caractéristiques des échantillons témoins et avoir fait l objet d un avis technique favorable. Les matériaux mis en œuvre seront rigoureusement identiques aux échantillons agréés. Toute substitution constatée à la pose, sur le chantier, sera sanctionnée par un ordre de dépose et de réfection avec des matériaux conformes aux échantillons retenus, aux frais de l Entreprise. RESPONSABILITES DE L'ENTREPRENEUR L'Entrepreneur demeura responsable de tous les accidents qui pourraient résulter de la fabrication ou la mise en œuvre des ouvrages dont il a la charge, ainsi que les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par suite de ces accidents. Il aura à sa charge les travaux des autres corps d'état qui seraient rendus nécessaires par la révision ou la réparation des ouvrages. S'il apparaît pendant la période d'après vente une défectuosité dont la répartition incombe à l'entrepreneur et si celui ci néglige d'y remédier dans le délai fixé par le Maître de l'ouvrage, l'ouvrage sera remis en état d'office aux frais de l'entrepreneur. Ce document ne devra pas être considéré comme limitant les ouvrages à prévoir, mais comme fixant la réalisation complète de l'ouvrage. L'entrepreneur demeurera responsable de la prévision des moyens nécessaires à la réalisation technique de cette opération dans les délais impartis. La responsabilité de l'entreprise subsiste entièrement, tant en ce qui concerne la réalisation des ouvrages, les oublis, les vices ou malfaçons, ainsi que les accidents qui pourraient résulter de l'exécution de ses ouvrages. S'il apparaît pendant la période d'après vente une défectuosité dont la réparation incombe à l'entrepreneur et si celui ci néglige d'y remédier dans le délai fixé par le Maître de l'ouvrage, l'ouvrage sera remis en état d'office aux frais de l'entrepreneur PROTECTION DES OUVRAGES ET DES PERSONNES Réfection des plots Salle MATISSE 5/10

Pendant toute la durée des travaux, l entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour assurer la protection des personnes, véhicules et des ouvrages existants : La pose et l entretien de toute la signalisation nécessaire pour assurer la sécurité, La mise en place de barrières empêchant l accès en cours de travaux, Le nettoyage général journalier et en fin d opération. L'entreprise est tenue de respecter la réglementation en vigueur en ce qui concerne les règles d Hygiène et de Sécurité. L entreprise suivra les recommandations du Règlement de Sécurité Entreprises Extérieures de l OCA. Un plan de prévention sera réalisé avant le début de l opération. L entrepreneur assurera la protection des personnes par la mise en place, le maintien en bon ordre et en bon état des protections usuelles conformément à la législation du travail. L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles et toutes précautions pour ne causer lors de l'exécution de ses travaux, aucune détérioration, si minime, soit elle, aux existants. Il sera seul juge des dispositions à prendre à cet effet, des protections à mettre en place, etc. Le Maître d'œuvre se réserve toutefois le droit, si les dispositions prises lui semblent insuffisantes, d'imposer à l'entrepreneur de prendre des mesures de protection complémentaires. L entreprise devra assurer la protection des ouvrages ou éléments (murs, sols, plafonds, ouvrages contigus, etc.). En fin de chantier, l entrepreneur effectuera le nettoyage soigné des locaux pour livraison. STOCKAGE DU MATERIEL Le stockage du matériel ne pourra avoir lieu qu'après accord préalable du Maître d'œuvre. Les emplacements de stockage autorisés seront indiqués par le Maître d œuvre. L'entreprise restera responsable de son matériel pendant le stockage. La responsabilité du Maître d'œuvre et du Maître d'ouvrage ne saurait être recherchée en aucune manière et pour quelque raison que ce soit. QUALIFICATION/ASSURANCES L'entreprise fournira (avec son offre de prix) les certificats de qualification nécessaires à l'exécution de l opération prévus au marché et également les attestations d'assurances. CONDITIONS D ETABLISSEMENT DES PRIX ET REALISATION DES OUVRAGES Les conditions d établissement des prix et de la réalisation des ouvrages devront obligatoirement inclure les clauses suivantes : Tous les frais dont ceux d approvisionnement, de fourniture et de mise en œuvre des matériaux, quelles que soit les difficultés et sujétions inhérentes au chantier. La réfection des ouvrages défectueux constatés, soit en cours d exécution, soit à la réception. La notice technique de chaque matériau authentifié par le fournisseur à remettre au concepteur. Aucun supplément au forfait ne sera admis par omission, l entrepreneur est tenu de prendre connaissance du C.C.T.P. des autres corps d état afin de contrôler, prévoir et compléter tous les travaux lui incombant. Les frais résultant d essais prévus dans les documents de référence quels que soient les résultats et conclusions de l organisme de contrôle ou du laboratoire d essais ou analyses. Les échelles, platelages et garde corps nécessaires aux travaux comprenant les montages et démontages avec le repliement. Réfection des plots Salle MATISSE 6/10

Les protections de quelque nature qu elles soient ainsi que tous les bâchages évitant les détériorations pendant le chantier. Tous les dispositifs réglementaires de protection, sécurité et signalisations pendant la durée du chantier. Le nettoyage permanent du chantier et des abords y compris l enlèvement des déchets et gravois aux décharges publiques. Aucun travaux ou branchement ne pourra être exécuté sans l accord du service responsable. 2. PRESCRIPTION DE MISE EN OEUVRE AVANT TOUTE EXECUTION Avant le commencement de l opération, l entreprise remettra un planning et un phasage détaillé de l intervention précisant les matériels et méthodes utilisés ainsi que les effectifs en personnel. Ce planning devra être communiqué en temps utile par l entrepreneur au Maître d œuvre. Il devra être validé par les deux parties avant le début de toutes opérations. AVANT RECEPTION A la fin de l opération, une visite sur place sera réalisée pour vérifier le plein achèvement en conformité avec les réglementations en vigueur. Tout écart sera mis par écrit et devra être traité dans les meilleurs délais. Un PV de réception sera établi. RECONNAISSANCE DES LIEUX Avant remise de sa proposition, l entrepreneur sera tenu de se rendre sur place afin de procéder à une visite détaillée et prendre parfaitement connaissance de toutes les caractéristiques, conditions, difficultés et toutes sujétions relatives aux lieux et à l exécution, aux accès et, notamment aux contraintes imposées. L entrepreneur est invité à se rendre compte par lui même. En aucun cas, il ne pourra arguer de l imprécision des pièces écrites et des plans. L entrepreneur du présent lot sera tenu de procéder à la réception des différents supports avant le démarrage des travaux du lot n 2. Cette réception sera faite en présence du Maître d œuvre. EXECUTION DU CHANTIER INSTALLATION L entrepreneur désignera, dès la passation du marché, un responsable du chantier qui devra être l unique interlocuteur face au Maître d œuvre. Cette personne devra avoir toutes les compétences requises pour répondre à toutes les questions et ceci pendant toute la durée intégrale d exécution. Pendant toute la durée de son intervention, l entreprise sera représentée sur le lieu des interventions par un chef de chantier qualifié. L entrepreneur fera son affaire de toutes les installations qui seront nécessaires pour la bonne réalisation des tâches qui lui seront confiées. Réfection des plots Salle MATISSE 7/10

RECEPTION NETTOYAGE L'Entrepreneur effectuera à ses frais avant, pendant et après l'exécution de ses travaux, le nettoyage de son chantier. Pendant la durée du chantier, l'entrepreneur assurera à ses frais la mise en place et la conservation de protections efficaces, quelles qu elles soient. Ces protections seront déposées, la veille de la réception, et l entrepreneur procédera au nettoyage complet de ses ouvrages. Enlèvement des matériaux déposés et des gravois. Les prix du marché comprendront implicitement la sortie des matériaux déposés, gravois et déchets en provenance des travaux, ainsi que l'enlèvement hors du chantier et le transport à la décharge publique à toute distance. Il sera procédé une réception entre chaque étape du chantier. Les travaux ne devront être exécutés qu une fois ces réceptions acceptées par le maitre d œuvre et l entreprise. Les prix de l'offre devront toujours comprendre l'enlèvement des gravois et déchets, et ce par tous moyens appropriés conformément aux règlements en vigueur. 3. CONSISTANCE DE L OPERATION DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER Travaux de Maçonnerie, à entreprendre pour la mise à jour des 5 plots bétons indépendants existant dans la salle MATISSE. L installation du chantier et toutes les protections nécessaires et spécifiques sont prévues dans ce lot n 1 et ce jusqu à la fin du chantier et des travaux de tous les lots. Si des frais de chantier sont générés, ils seront gérés par le titulaire du présent lot, sans que les Maîtres d'ouvrage et d œuvre n'aient à intervenir dans les gestions, répartitions et recouvrements. DESCRIPTION DES TRAVAUX A REALISER Mise en place chantier, amenée et repliement de matériel. Dépose du sol souple dans la zone de travaux et mise en décharge. Nettoyage complet et gestion des déchets ISOLATION ET PROTECTION DE LA ZONE D'INTERVENTION ET PERIPHERIE Pose de polyanes sur les murs et sols des couloirs. Pose de cloisons provisoires pour isoler la zone de travaux, dépose en fin de chantier. Pose de moquette au sol dans les allées menant au chantier, dépose en fin de chantier. Pose de polyanes 200µm sur les murs et plafonds de la salle Matisse. Réfection des plots Salle MATISSE 8/10

Pose de contreplaqués sur les murs des allées menant au chantier et sur les murs de la salle Matisse, hauteur 1 m 20, dépose en fin de chantier. Démontage et dépose des protections en fin de chantier et mise en déchets Enlèvement des matériaux déposes et des gravois Les prix du marché comprendront implicitement la sortie des matériaux déposés, gravois et déchets en provenance des travaux, ainsi que l'enlèvement hors du chantier et hors du site ainsi que le transport à la décharge publique à toute distance. Les enlèvements des matériaux sont dépendants des horaires d ouverture du site de Nice. Nettoyage Les prix de l'offre devront toujours comprendre le montage des matériaux ainsi que la descente et l'enlèvement des gravois et déchets, et ce par tous moyens appropriés ainsi que le nettoyage complet. TRAVAUX SUR LES PLOTS DEFINITION DES ANGLES DES 5 PLOTS Définition des angles des plots par perforation progressive Ø 14 mm ou 16 Traçage des pourtours des plots et traçage de l emplacement de la découpe du dallage situé à 30 cm du bord des plots. MISE À NU DES 5 PLOTS Découpage du dallage par scie à eau avec aspiration simultanée des eaux de sciage. Démolition du dallage sur la surface des zones découpées et évacuation des gravats à la décharge. RECONSTRUCTION DE LA PARTIE SUPERIEURE DES 5 PLOTS Coffrage de la rehausse des plots y compris engravures pour caniveaux. Scellement de barres HA 10 à la résine HIT RE 500 permettant de créer une liaison entre la partie existante des plots et la partie à couler en béton haute performance. Fabrication, transport et mise en œuvre de béton haute performance B35 à l intérieur des coffrages réalisés. RACCORD DU DALLAGE PERIPHERIQUE DES 5 PLOTS Mise en œuvre d un polystyrène extrudé de 2 cm en périphérie du massif créé. Ce polystyrène permettra de créer un joint de dilatation entre les plots rehaussés et le dallage avec dépose après coulage du raccord de dallage. Scellements d acier dans le dallage existant à la résine HIT RE 500 permettant de créer une liaison entre le dallage existant et le dallage à reconstruire en périphérie des plots. Fabrication, transport et mise en œuvre de béton haute performance B25/30 permettant de reconstituer le dallage. TOLERANCES D EXECUTION Les ouvrages du présent lot devront satisfaire aux exigences définies. Si des tolérances d exécution doivent avoir lieu, elles devront d abord être soumises pour accord écrit au Maitre d œuvre avant toutes exécutions. Réfection des plots Salle MATISSE 9/10

SCHEMA DES PLOTS Réfection des plots Salle MATISSE 10/10