ARIA POITOU-CHARENTES Conseil d Administration du 04 mars 2013 Compte-Rendu Compte-rendu : 3 pages Annexes (1 document) : 3 pages ARIA Poitou-Charentes Association du Réseau des Intervenants en Addictologie-Poitou-Charentes Association loi 1901 siège social : 1 Allée des tilleuls 17430 - LUSSANT Tél : 05 46 83 47 57 Fax : 05 46 83 74 29 Courriel : reseaurap@orange.fr SIRET : en cours - APE : en cours
ARIA POITOU-CHARENTES 04 mars 2013 Conseil d Administration : Présents : Philippe Binder, Jean-Jacques Chavagnat (Président), Marie Cécile Morisot (Vice-Présidente), Fabrice Gilbert (secrétaire), Bernard Gestin (Trésorier), Gilles Sorbé (secrétaire adjoint), Philippe Legrand, Cécile Falconnet, Bernard Pénicaud (Trésorier adjoint). Absents excusés : Catherine Tilly, Quentin Jacoux (pouvoir à B. Pénicaud), Martine Tillier Ordre du jour : Nomination du Coordinateur du Réseau Addiction Poitou-Charentes (RAP) Information sur les salariés de l ARIA Poitou-Charentes Rappel des orientations du Réseau Présentation globale du budget 2013 Nomination de l expert comptable Désignation de la banque gestionnaire des comptes de ARIA Poitou-Charentes et de RAP Nombre et catégories des comptes bancaires à ouvrir Délégations des signatures sur les comptes bancaires Assurances Questions diverses Déroulement et Résolutions : 1. Nomination du Coordinateur du Réseau Addiction Poitou-Charentes (RAP) Après délibération et vote à l unanimité du Conseil d Administration, le docteur Philippe Binder est nommé Coordinateur du nouveau réseau ; il est informé des missions qui lui sont fixées et des modalités d action qui lui sont attribuées, dans la poursuite et l extension du précédent réseau, le réseau ICARES, dont il était coordinateur. Pour 2013, son temps de travail est fixé à 62 h mensuel et est susceptible d évoluer vers les 72,7 h pour 2014, pour reprendre un niveau adapté à l extension d activité envisagée. Le contrat est de type CDI. 2. Information sur les salariés de l ARIA Poitou-Charentes Après délibération et vote à l unanimité du Conseil d Administration, les fiches de postes de Secrétaire et de la Comptable ont été reprises et reconduites sur la base de celles de l ancien réseau ICARES. Mme Brigitte Drapt est au poste de secrétaire pour un 0,74 ETP et Mme Joëlle Chevalier à celui de Comptable pour un 0,79 ETP. Les contrats sont de type CDI. 3. Rappel des orientations du Réseau Le Coordinateur et le Président rappellent les orientations proposées par l ARS pour l activité du réseau régional, le RAP. Le Conseil d Administration utilise le tableau synthétique «CA du 4 mars 2013 : Les options du programme répartis selon la grille ARS» porté en annexe en fin du présent document. Celui-ci expose «Les objectifs stratégiques», «Les objectifs opérationnels», les «Plans d action» et les «Indicateurs de suivi et d évaluation». Plusieurs points sont débattus et étudiés plus particulièrement, dans le cadre de l activité de Commission RAP, dont l objet est la mise en place des moyens pour le développement du réseau régional : le soutien «à inventer» pour les Médecins Généralistes hors réseau, la définition du patient complexe (proposition d une décision commune travaillée en GRAL en amont de la prescription vers le-la psychologue libéral...), la construction des trajectoires de soins, la précision du rôle de chaque profession libérale, la différence entre réseau régional associant des libéraux et des institutionnels avec une institution hospitalière ou autre... Après délibération et vote à l unanimité du Conseil d Administration, il est accepté que cette réunion de Commission se déroule sur un temps réservé et distinct des réunions de Conseil d Administration, mais dans le même temps et le même lieu selon la modalité, à 2/6
ARIA POITOU-CHARENTES expérimenter et adapter selon circonstances, suivante : 1 h de travail en commission animée par le coordinateur, 1 h de réunion de CA, animée par le Président. 4. Présentation globale du budget 2013 Le budget est présenté à partir du document porté en annexe - document 2 (4 pages). Les tarifs des honoraires et indemnités sont fixés ; ils reprennent les tarifications ICARES de début 2013. Les répartitions budgétaires sont explicitées et discutées. Le développement de l activité du réseau et sa reprise sont assurés par une augmentation de budget ; il est envisagé, par exemple, 750 actes de psychologues libéraux (contre 500 l année précédente) et 64 GRAL. Le poste Loyer est commenté : la problématique de l occupation des locaux communaux sur Lussant, avec tarifs préférentiels, situation probablement non pérenne devra faire l objet d une attention particulière au cours de l année à venir. Les contrats de l expert comptable (voir point 5). Le nombre de réunion de conseil d administration et de commission RAP générale est fixé à 5 sur l année. Il est convenu que la participation au Conseil d Administration se fait à titre bénévole et que la participation à la commission fera l objet d une indemnisation de ses membres présents. Les modalités d utilisation des 8 séances de psychothérapie ont évolué : elles ne sont pas renouvelables d année en année ; l évaluation par TALOS de leur impact sur le parcours est donc à reconsidérer. Le Conseil d administration valide la proposition budgétaire. 5. Nomination de l expert comptable Après délibération et vote à l unanimité du Conseil d Administration, l expert comptable a été nommé : M. Grangereau, auparavant expert comptable pour le réseau ICARES 6. Désignation de la banque gestionnaire des comptes de ARIA Poitou-Charentes et de RAP Après délibération et vote à l unanimité du Conseil d Administration, le Crédit Agricole de Tonnay-Charente est choisi pour la banque de l association. 7. Nombre et catégories des comptes bancaires à ouvrir Après délibération et vote à l unanimité du Conseil d Administration, il est décidé d ouvrir un compte courant et un compte sur livret dans la dite banque. 8. Délégations des signatures sur les comptes bancaires Après délibération et vote à l unanimité du Conseil d Administration, il est décidé des délégations de signatures : - Sur le compte courant : le président, Docteur J.J. CHAVAGNAT, le Trésorier, Bernard GESTIN, le coordinateur du réseau, Docteur Philippe BINDER - Sur le compte livret : le président, Docteur J.J. CHAVAGNAT, le Trésorier, Bernard GESTIN 9.Assurances Après délibération et vote à l unanimité du Conseil d Administration, le Président se charge de choisir l organisme d assurances et le type de contrat pour les assurances des locaux professionnels et la responsabilité civile de l association. 10. Questions diverses L activité reprend donc dès à présent selon les modalités d ICARES et l information sera envoyée que ces modalités sont appelées à évoluer ; le travail des commissions spécifiques reprendra rapidement. Le réseau RAP aura comme adresse mail : reseaurap@orange.fr et comme adresse egroup : lesrapeurs@yahoogroupes.fr La prochaine réunion est fixée au 17 avril 2013 à 19 h, locaux du CSAPA à Niort. 3/6
ANNEXE 1 - Options du programme 2013 Objectifs stratégiques : améliorer.. l accès au soin «répondre aux besoins des médecins généralistes et des équipes de soin de 1 recours» les parcours de soin Objectifs opérationnels Plans d actions Indicateurs de suivi et d évaluation Mobilisation et formation de nouveaux libéraux Et inventer un soutien MG, hors réseau formel Inviter aux GRAL ou formations Contact individuel intervention directe auprès MG? Nombre de contacts Nombre de participants Proposition et expérimentations Définir un patient complexe Grille critériée d inclusion et sortie, construire et valoriser des trajectoires de soins des patients en situations complexes en y associant les professionnels de santé Définir un parcours de soin addiction validé par MT : Définir un parcours en réseau RAP. Concrétiser un accord avec MT Intégrer trace psy et MG dans Talos Intégrer les données possibles du parcours Consignes pour couverture Médico légale la coordination entre professionnels Apporter un appui aux différents intervenants (professionnels de santé de premier recours, sociaux, médico-sociaux, la famille) auprès du patient Favoriser une bonne articulation entre la ville et l hôpital Préciser le rôle des institutions Préciser le rôle de chaque profession libérale Concertations locales Faire lien CSAPA-libéraux Rédiger un doc consensuel Rédiger un doc consensuel Créer 4 GRAL Interventions locales du coordinateur Occasion : Formations très locales?. Etanchéité des clientèles? 4 à 6 réunions par GRAL Consignes pour couverture Médico légale Nombre de présences et de réunions Nombre de formations l évaluation des prises en charge Critérier les évolutions Valoriser Talos Résultats des données 4/6
ANNEXE 2 - Budget 5/6
ANNEXE Document 2 Budget 2013 6/6