AMPLISSIM PEE + PERCO GUIDE PRATIQUE DE L ÉPARGNANT www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com
Sommaire 1 CUMULEZ LES AVANTAGES grâce à votre épargne salariale 2 PROFITEZ-EN PLEINEMENT 4 AMPLISSIM, C EST SIMPLISSIME! 6 BÉNÉFICIEZ D UNE GESTION DE QUALITÉ 8 SUIVEZ ET GÉREZ FACILEMENT VOTRE ÉPARGNE
AMPLISSIM PEE + PERCO CUMULEZ LES AVANTAGES grâce à votre épargne salariale Votre Entreprise a mis en place Amplissim PEE et/ou Amplissim PERCO, deux Plans d épargne salariale dont vous bénéficiez en tant que Chef d Entreprise (1), conjoint du Chef d Entreprise (1) (2) ou salarié. Ils vous permettent de vous constituer une épargne à moyen terme (5 ans) ou en vue de la retraite avec l aide de votre Entreprise, dans un cadre fiscal et social particulièrement avantageux. DE MULTIPLES AVANTAGES EN TANT QU ÉPARGNANT AVANTAGE N 1 VOTRE ÉPARGNE EST ABONDÉE Grâce à la contribution financière de votre Entreprise (abondement) qui peut atteindre 300 % du montant des versements personnels, dans la limite de : 8 % du PASS (3) par an et par bénéficiaire pour le PEE, 16 % du PASS (3) par an et par bénéficiaire pour le PERCO. Astuce! En cumulant vos versements sur ces 2 dispositifs, vous pouvez profiter d un abondement total de 24 % du PASS (3) par an et par bénéficiaire. AVANTAGE N 2 VOTRE ÉPARGNE EST DÉFISCALISÉE L abondement versé par votre Entreprise est exonéré d impôt sur le revenu, de charges sociales et seulement soumis à la CSG/CRDS selon la réglementation en vigueur (4). Vos plus-values financières sont exonérées d impôt sur le revenu et uniquement soumises aux prélèvements sociaux au taux en vigueur au moment du remboursement des sommes. AVANTAGE N 3 VOTRE ÉPARGNE DEVIENT DISPONIBLE Au bout de 5 ans pour le PEE. Au moment du départ à la retraite pour le PERCO. Et aux moments clés de votre vie dans le cadre des cas de déblocage anticipé (plus d informations en page 5) (1) Dans les Entreprises de 1 à 250 salariés. (2) Conjoint collaborateur ou conjoint associé non salarié marié ou lié par un PACS au Chef d Entreprise. (3) Plafond Annuel de la Sécurité Sociale. Le PASS est une référence servant au calcul des cotisations et d autres prestations. Il est réévalué chaque année. (4) Soit au total 8 % au 01/12/13 qui s appliquent sur 100 % des sommes versées. GUIDE PRATIQUE DE L ÉPARGNANT 1
PROFITEZ-EN PLEINEMENT ALIMENTEZ VOS PLANS D ÉPARGNE SALARIALE PAR DES VERSEMENTS Vous pouvez effectuer des versements volontaires sur votre Amplissim PEE et/ou votre Amplissim PERCO en choisissant la périodicité qui vous convient (ponctuelle, périodique : abonnement mensuel ou trimestriel...). Vous vous constituez ainsi une épargne à votre rythme, en modulant la fréquence et l importance de votre effort d épargne en fonction de votre situation. Effectuez des versements, c est facile : Via votre espace privé Internet Personeo accessible depuis le site Internet : www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com > Accès Salariés & Epargnants > Gérer mon PEE/PERCO. Puis identifiez-vous et rendez-vous dans : Mes opérations > Versement > Effectuer un versement. Via le bulletin de versement : disponible sur demande auprès de votre Chef d Entreprise. Ce bulletin est à compléter, à signer et à envoyer, à l adresse indiquée en bas du document. En cas de 1 er versement ou de versement après une période de 36 mois sans prélèvement, n oubliez pas de remplir et signer le mandat de prélèvement avant de l adresser, accompagné d un RIB avec IBAN et BIC, à l adresse indiquée en bas du document. Votre espace privé Internet Personeo Dans votre agence BNP Paribas. 2
AMPLISSIM PEE + PERCO L exemple de Laurence Pour financer ses projets et préparer sa retraite, Laurence (salariée) a décidé de verser 900 par an sur Amplissim PEE et 1 800 par an sur Amplissim PERCO pendant 10 ans. Le taux d abondement mis en place dans son Entreprise est de 300 % (1) sur chaque Plan. Épargne constituée au terme des 10 ans Épargne constituée avec le PEE Epargne constituée avec le PERCO Cumul de l épargne constituée avec le PEE et le PERCO Montant brut cumulé des versements personnels de Laurence 9 000 18 000 27 000 + montant brut cumulé des abondements de son Entreprise (brut de CSG et CRDS) 27 000 54 000 81 000 = épargne constituée 36 000 72 000 108 000 Hypothèse de placement sur le FCPE Multipar Sécurité (100 % monétaire), hors rendements financiers du fonds. Pour plus d informations sur les supports de placement d Amplissim PEE et d Amplissim PERCO, reportez-vous aux pages 6 et 7 du présent document. Grâce à l abondement de son Entreprise, l apport personnel de Laurence ne représente que 25 % de l épargne constituée sur 10 ans. Abondement de son entreprise 75 % 100 % Versements de Laurence 25 % L avantage en + Laurence a la chance de bénéficier également de l intéressement dans son Entreprise. Cette année, sa prime d intéressement s élève à 900. Elle décide de l investir en totalité dans ses PEE/ PERCO. Elle bénéficie alors d une exonération fiscale sur cette prime comme sur les éventuelles futures plus-values réalisées (hors prélèvements sociaux). (1) Dans la limite de 8 % du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS ) par an et par bénéficiaire pour le PEE et de 16 % du PASS par an et par bénéficiaire pour le PERCO. GUIDE PRATIQUE DE L ÉPARGNANT 3
AMPLISSIM, C EST SIMPLISSIME! UN FONCTIONNEMENT TRÈS SIMPLE... Vous bénéficiez d un Amplissim PEE et/ou Amplissim PERCO dans votre Entreprise. En voici les principaux mécanismes. À savoir Le montant cumulé des versements volontaires (prime d intéressement comprise) tous Plans d épargne salariale confondus, est limité à : ou 25 % de la rémunération annuelle brute pour le salarié, ou 25 % des rémunérations perçues au titre des fonctions exercées dans l Entreprise dont le montant est imposé à l impôt sur le revenu dans la catégorie des traitements et salaires pour le Chef d Entreprise et le Mandataire Social, ou 25 % du revenu professionnel imposé à l impôt sur le revenu au titre de leur activité sur l année N-1 pour le Chef d Entreprise Individuelle et le Professionnel Libéral, ou 25 % des sommes perçues au titre des prestations de retraite ou de préretraite pour le retraité ou le pré-retraité, ou 25 % du PASS pour le conjoint collaborateur ou conjoint associé du Chef d Entreprise, et le salarié dont le contrat de travail est suspendu, qui n ont perçu aucune rémunération au titre de l année de versement. SCHÉMA D ALIMENTATION / DE FONCTIONNEMENT DES PLANS D ÉPARGNE SALARIALE Accords en vigueur dans l Entreprise Aide de l Entreprise Intéressement Participation Sortie en capital à 5 ans pour le PEE Abondement Versements Volontaires PEE - PERCO : fonds investis en OPC (1) Sortie en rente et/ou en capital à la retraite pour le PERCO Transferts le bénéficiaire peut transférer les sommes détenues dans le PEE/PERCO de son précédent employeur. Sortie en capital suivant les cas de déblocage anticipés prévus par la loi L intéressement est un dispositif collectif d épargne salariale facultatif, permettant d associer les collaborateurs à certains critères de performance et/ou de résultats définis et négociés dans l Entreprise. À noter : dans les Entreprises de 1 à 250 salariés, les dirigeants et leurs conjoints collaborateurs ou conjoints associés peuvent bénéficier de l intéressement. La participation est un dispositif collectif d épargne salariale qui permet aux collaborateurs de percevoir une part du bénéfice de l Entreprise. Elle est obligatoire pour toutes les Entreprises d au moins 50 salariés et facultative pour toutes les autres. À noter : en l absence de réponse du bénéficiaire quant à son choix d affectation, 50 % des sommes issues de la participation viennent alimenter automatiquement le PERCO, s il existe dans l Entreprise (le reste est alloué selon les conditions prévues par l accord de participation). L abondement est une contribution financière de l Entreprise à l effort d épargne des collaborateurs qui peut porter sur tout ou partie des sommes issues des versements volontaires, de l intéressement, de la participation. (1) Organisme de Placement Collectif. 4
AMPLISSIM PEE + PERCO... AVEC DE NOMBREUX CAS DE DÉBLOCAGE ANTICIPÉ À tout moment et sans pénalité, vous pouvez récupérer votre épargne dans le cadre des cas de déblocage anticipé prévus par la loi : PEE PERCO Mariage, PACS. Naissance ou adoption d un 3e enfant et des suivants. Divorce, séparation, dissolution d un PACS avec garde d au moins un enfant. Création ou reprise d entreprise par le bénéficiaire, son conjoint ou ses enfants. Installation en vue de l exercice d une autre activité non salariée. Cessation du contrat de travail (licenciement, démission, départ à la retraite, fin du contrat). Cessation de son activité pour l Entrepreneur Individuel. Fin du mandat social ou perte de statut de conjoint collaborateur ou de conjoint associé. Agrandissement de la résidence principale. Acquisition de la résidence principale ou remise en état suite à une catastrophe naturelle reconnue par arrêté ministériel. Invalidité de 2e ou 3e catégorie du bénéficiaire, de son conjoint, de la personne liée par un PACS ou d un de ses enfants. Décès du bénéficiaire, de son conjoint ou de la personne liée par un PACS. Surendettement du bénéficiaire. Expiration des droits à l assurance chômage. GUIDE PRATIQUE DE L ÉPARGNANT 5
BÉNÉFICIEZ D UNE GESTION DE QUALITÉ Pour vous permettre de réaliser vos objectifs, qu ils soient à moyen terme ou long terme, BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises a sélectionné pour vous une gamme de 11 FCPE (Fonds Commun de Placement d Entreprise) et 1 SICAV (Société d Investissement à Capital Variable) accessible via la Gestion à Horizon. Les + de la sélection des FCPE : adaptés à tous les profils de gestion, du plus prudent au plus dynamique, modifiables à tout moment par le bénéficiaire, et gratuitement sur Internet. LA GESTION LIBRE (AMPLISSIM PEE ET AMPLISSIM PERCO) Via nos fonds profilés (FCPE Multipar) Vous choisissez et modifiez librement les FCPE sur lesquels vous souhaitez investir, en fonction du niveau de risque que vous êtes prêt(e) à accepter et de votre horizon de placement. Les 11 FCPE de la gamme Multipar vous offrent le choix entre différentes classes d actifs (monétaire, obligataire, action), styles de gestion et zones géographiques (Europe, Monde...). Répartition des supports de placement selon leur niveau de risque et horizon de placement Niveau de risque 7 6 5 4 3 Multipar Solidaire Oblig Socialement Responsable 5 % 95 % 0 à 20 % allocation flexible 50 % 50 % Multipar Equilibre Socialement Responsable Multipar Dynamique Gestion Flexible 50 à 20 % allocation flexible Multipar Equilibre Gestion Flexible 30 à 60 % allocation flexible 20 % 75 % Multipar Solidaire Dynamique Socialement Responsable Multipar Actions Internationales Multipar Actions Europe Multipar Actions Socialement Responsable 100 % 100 % 100 % Tous les supports de placement sont valorisés en euros. Niveau de risque : 1 = risque très faible 7 = risque très élevé Répartitions d actifs : Actions Produits de taux (obligation et/ou monétaire) Titres solidaires Allocation flexible Fonds Socialement Responsable 2 1 Multipar Monétaire Socialement Responsable 100 % 100 % Multipar Prudent Gestion Flexible CIES FINANSOL Multipar Sécurité 3 mois 3 ans 4 ans 5 ans > 5 ans Horizon de placement 6
AMPLISSIM PEE + PERCO Solidarité et responsabilité en prime : L offre financière d Amplissim PEE et Amplissim PERCO propose 5 fonds socialement responsables agréés par le Comité Intersyndical de l Épargne Salariale (CIES). Cette organisation distingue par son label les fonds dont les principes sont conformes à ses critères et objectifs : apporter davantage de sécurité aux placements des épargnants, développer l épargne salariale (notamment dans les TPE), orienter les placements des épargnants vers des fonds socialement responsables. Multipar Solidaire Oblig Socialement Responsable et Multipar Solidaire Dynamique Socialement Responsable sont également labellisés par le label Finansol qui récompense les produits d épargne solidaire investissant entre 5 % et 10 % de ses actifs dans des activités d utilité sociale. LA GESTION À HORIZON (AMPLISSIM PERCO UNIQUEMENT) À chaque horizon de départ à la retraite correspond un compartiment de la SICAV BNP Paribas Retraite. Votre épargne est investie dans le compartiment qui correspond à votre date prévisionnelle de départ à la retraite (ou à votre horizon de placement) : il bénéficie d une répartition optimale entre les différentes classes d actifs (actions, obligations...) en fonction de la durée restant à courir avant votre date prévue de départ à la retraite. À l approche de l échéance, elle est désensibilisée au risque par une diminution progressive de la part d actions au profit de produits monétaires. Répartition du portefeuille de la SICAV BNP Paribas Retraite Les + Une épargne pilotée par les experts de BNP Paribas pour : optimiser l espérance de rendement de votre épargne à long terme, réduire l allocation aux actifs risqués de vos avoirs à l approche du départ à la retraite, répondre à l obligation légale de la loi du 9 novembre 2010 sur la réforme des retraites. Martin en 2014 Départ à la retraite en 2039 % actions En 2018, transfert dans un compartiment de SICAV à l allocation évolutive Transfert vers un support sécuritaire Légende : BNP Paribas Retraite Horizon BNP Paribas Retraite 2037-2039 BNP Paribas Retraite 5 Durée de placement Actions Obligations et monétaires +20 ans 20 ans 2 ans 2-0 ans et au-delà Exemple : Martin, 40 ans en 2014, a prévu de partir à la retraite à 65 ans, c est-à-dire en 2039 (1), dans plus de 20 ans. Jusqu à 20 ans avant sa date de départ à la retraite, son épargne est investie dans le compartiment de SICAV «BNP Paribas Retraite Horizon» composé à 100 % d actions. 20 ans avant son départ à la retraite, son épargne sera transférée automatiquement dans un compartiment correspondant à son horizon de départ à la retraite, c est-à-dire «BNP Paribas Retraite 2037-2039», où la part actions diminuera progressivement au profit de la part obligataire et monétaire. En 2037, soit 2 ans avant son départ à la retraite, elle sera transférée dans le compartiment «BNP Paribas Retraite 5» composé à 95 % de produits de taux et de liquidités. (1) Cet exemple est donné uniquement à titre d illustration. GUIDE PRATIQUE DE L ÉPARGNANT 7
SUIVEZ & GÉREZ FACILEMENT VOTRE ÉPARGNE LORS DU 1 ER VERSEMENT Mot de passe perdu ou oublié si vous perdez votre mot de passe et que votre adresse e-mail est renseignée, vous pouvez recevoir automatiquement un nouveau mot de passe en vous rendant dans la rubrique Mot de passe perdu? si vous n avez pas renseigné votre adresse e-mail ou votre téléphone portable, prenez contact avec un téléconseiller BNP Paribas E&RE au : 0 969 320 346 (coût d un appel local non surtaxé depuis un poste fixe). Vous recevrez votre mot de passe par courrier sous 10 jours. Suite à votre 1 er versement, une lettre d accueil avec votre identifiant vous est adressée, accompagnée de votre Guide de bienvenue. Dans les jours suivants la réception de votre lettre d accueil identifiant, vous recevrez votre mot de passe dans un second courrier. Grâce à ces codes, vous avez accès à : Personeo, votre espace privé Internet Lors de votre 1 ère connexion, pensez à vérifier vos données personnelles (nom, prénom, adresse, coordonnées bancaires) et à renseigner votre numéro de téléphone portable et votre adresse e-mail dans les rubriques Mes données > Coordonnées personnelles. Allo Contact Épargnants, votre serveur téléphonique Appelez le 0 969 320 346 (coût d un appel local non surtaxé depuis un poste fixe) pour vous informer et parler à un téléconseiller du lundi au vendredi de 8h30 à 18h30. Personeo www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com > Accès Salariés & Épargnants > Gérer mon PEE/PERCO Allo Contact Épargnants 0 969 320 346 (coût d un appel local non surtaxé depuis un poste fixe). Demandes d informations et d opérations Amplissim TSA 80007-93736 Bobigny Cedex 09. Vous bénéficiez également de l application mobile gratuite «Mon Épargne» pour consulter votre compte d épargne salariale à tout moment, du bout des doigts. Pour télécharger gratuitement l application «Mon Épargne» rendez-vous sur AppStore ou Google play. 8
AMPLISSIM PEE + PERCO TOUT AU LONG DE LA VIE DE VOS PLANS D ÉPARGNE SALARIALE À chaque besoin, sa solution! À BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises met à votre disposition un ensemble d outils et services simples, rapides et efficaces pour vous aider à bien gérer votre épargne. Personeo Allo Contact Relevé Épargnants de compte/ Bulletin FAIRE LE POINT SUR VOTRE ÉPARGNE Connaître le montant, la disponibilité de votre épargne et sa répartition par support de placement Vérifier les dernières opérations sur votre compte Apprécier les performances de vos supports de placement Obtenir des informations sur les marchés Évaluer les avantages fiscaux de vos placements GÉRER VOTRE ÉPARGNE SALARIALE Investir votre participation et/ou votre intéressement Faire des versements volontaires par prélèvement et par carte bancaire Annuler une opération non encore traitée Modifier le montant ou la périodicité des versements volontaires périodiques par prélèvement automatique Modifier la répartition de vos placements (par arbitrage/transfert) Demander un remboursement d épargne disponible en France comme à l étranger Consulter les cas de déblocage anticipé et connaître les justificatifs nécessaires (recherche par date ou type d opération) Faire une demande de déblocage anticipé dates comptables et valeur sur 30 jours ÉFFECTUER DES SIMULATIONS PERSONNALISÉES Évaluer votre épargne en fonction des versements effectués sur vos dispositifs Calculer l avantage fiscal réalisé en plaçant votre participation/intéressement sur votre PEE/PERCO Estimer le montant de votre future pension de retraite et le montant des versements nécessaires pour atteindre le niveau de vie souhaité à cette période OBTENIR OU COMMUNIQUER DES INFORMATIONS Informer BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises d un changement de coordonnées Réinitialiser ou modifier votre mot de passe GUIDE PRATIQUE DE L ÉPARGNANT 9
AMPLISSIM PEE + PERCO Contact Allo Contact Epargnant 0 969 320 346 * www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises est un Métier de BNP Paribas SA BNP Paribas S.A au capital de 2 492 414 944 euros Siège social : 16, bd des Italiens - 75009 Paris RCS Paris 662 042 449 N identifiant CE FR 76 662 042 449 www.bnpparibas.com BNP Paribas Asset Management S.A.S au capital social de 64 931 168 euros Siège social : 1, bd Haussmann - 75009 Paris RCS Paris 319 378 832 Agrément AMF société de gestion de portefeuille n 96002 www.bnpparibas-am.com Cardif Assurance Vie S.A au capital de 717 559 216 euros Siège social : 1, bd Haussmann - 75009 Paris RCS Paris 732 028 154 Autorité de Contrôle Prudentiel : 61, rue Taitbout - 75009 Paris * Coût d un appel local non surtaxé depuis un poste fixe - Studio BNP PARIBAS E&RE - 10-14-007 - PV17576B - novembre 2014 - Document à usage interne. Document non contractuel - Crédit photos : shutterstock. Ce document est imprimé sur du papier certifié.