Outil de consultation du cadastre MANUEL D'UTILISATION Septembre 2015 Tarn Information Géographique 15, Rue de Jautzou 81 000 ALBI www.tigeo.fr
SOMMAIRE L'outil de consultation du cadastre 5 1 Accès à l'outil 5 2 Présentation globale 5 Rechercher et visualiser une parcelle 7 1 Rechercher des parcelles 7 2 Lire et éditer une fiche parcelle 7 3 Lire et éditer un relevé de propriété 8 Exporter et traiter ma sélection de parcelles 9 1 Exporter la liste des parcelles sélectionnées 9 2 Lire l'ensemble des fiches des parcelles sélectionnées 9 3 Exporter les informations des parcelles sélectionnées au format tableur 9
L'outil de consultation du cadastre 1 Accès à l'outil L'accès à l'outil et la navigation sur la plate-forme. L'outil «Cadastre» de TIGEO est accessible depuis la plate-forme de TIGEO, à l'adresse www.tigeo.fr. Il est possible d'accéder à la rubrique «Cadastre» à partir du menu «Outils Thématiques», situé en haut à droite de la page d'accueil. La création d'un compte utilisateur et l'authentification. Afin de fiabiliser les échanges d'informations ayant lieu sur la plate-forme et d'assurer la sécurisation des données, cet outil est accessible aux personnes disposant d'un compte utilisateur. La création d'un compte utilisateur est gratuite. Si vous n'en disposez pas encore, vous pouvez contacter l'administrateur du site à l'adresse mail suivante : administrateur@tigeo.fr. Pour vous connecter, sélectionnez le menu «Connexion» situé à droite de la barre de menu horizontal. 2 Présentation globale L'outil de consultation du cadastre se présente sous forme d'une fenêtre compartimentée en 3 sections. Les onglets de recherche. La recherche d'une ou plusieurs parcelles peut être faite de différentes manières : Recherche par code (en fonction de la commune, du numéro de section et des numéros de parcelles), Recherche par adresse (en fonction de la commune du nom de lieu-dit et/ou de la voie et du numéro de voie), Recherche par propriétaire (en fonction du nom du propriétaire ou de son code propriétaire), Rechercher en fonction d'une zone ou d'un site particulier, Import de liste (en fonction d'une liste de parcelles pré-établie par l'utilisateur). La sélection en cours. Cet encart permet de visualiser la liste des parcelles sélectionnées. Il comprend : Le nombre de parcelles sélectionnées, La liste des codes des parcelles sélectionnées, Le récapitulatif de la parcelle en cours d'analyse (ce récapitulatif comprend le numéro de parcelle, le numéro de section, 5
l'adresse, un bouton «fiche parcelle», un bouton «relevé de propriété» (suivant les droits de l'utilisateur), un bouton «retirer de la sélection»), Un bouton «vider la sélection», Un bouton «ajuster la carte à la sélection», Un bouton «exporter le liste des parcelles sélectionnées», Un bouton «consulter le détail des parcelles sélectionnées», Un bouton «exporter un tableau des parcelles sélectionnées». La fenêtre cartographique. Cette fenêtre permet de visualiser les parcelles sélectionnées sur carte. Elle comprend : Des boutons de zoom avant et arrière, Un bouton d'impression, Un bouton de gestion de l'affichage des couches. A B C Onglets de recherche Sélection en cours Fenêtre cartographique 6
Rechercher et visualiser une parcelle 1 Rechercher des parcelles Dans l'encart «recherche», l'utilisateur sélectionne l'onglet correspondant au mode de recherche qu'il souhaite privilégier. En cours de recherche, un bouton apparaît pour lui proposer de rajouter les parcelles correspondantes à sa sélection. Attention, il n'est pas possible de sélectionner lus de 1000 parcelles simultanément. Le cas de la recherche géographique. Lorsque l'utilisateur sélectionne l'onglet «recherche géographique», l'encart de recherche ne présente pas de critères de sélection. En effet, celle-ci se fait exclusivement à partir de la fenêtre cartographique. Dans cette fenêtre, l utilisateur peut voir s'afficher de nouveaux boutons en haut à droite. Ceux-ci permettent, respectivement et de haut en bas, de : charger des objets géographiques existants aux formats GPX, KML et GEOJSON, dessiner un polyligne, dessiner un polygone, dessiner un point, modifier l'objet dessiné, supprimer l'objet dessiné. Une fois un objet dessiné sur la carte, l'utilisateur peut régler le rayon d'une zone tampon et lancer la recherche. Nb : Il est possible de dessiner plusieurs objets à la fois sur la carte. Attention : les parcelles sélectionnées à partir de la recherche géographique sont celles qui intersectent l'objet dessiné en totalité ou en partie seulement. Le cas de l'import de liste. Lorsque l'utilisateur sélectionne l'onglet «import de liste», il lui est proposé de saisir ou de coller une liste de numéros de parcelles séparés par des virgules. Cette liste peut être obtenue grâce au bouton exporter une liste (voir paragraphe dédié). 2 Lire et éditer une fiche parcelle Lorsque l'utilisateur a sélectionné des parcelles, celles-ci apparaissent dans la liste de sélection, placée à droite de l'écran. Un clic sur une parcelle permet d'ouvrir un petit encart récapitulatif. Dans cet encart, un bouton «fiche parcelle» permet d'accéder à la fiche exhaustive des informations existantes sur la parcelle. 7
Attention : en fonction des droits attribués à l'utilisateur, celui pourra voir apparaître ou non les informations confidentielles sur cette fiche parcelle. 3 Lire et éditer un relevé de propriété Lorsque l'utilisateur a sélectionné des parcelles, celles-ci apparaissent dans la liste de sélection, placée à droite de l'écran. Un clic sur une parcelle permet d'ouvrir un petit encart récapitulatif. Dans cet encart, un bouton «relevé de propriété» apparaît. Si ce n'est pas le cas, c'est que les droits ne vous ont pas été attribués à l'utilisateur. Le relevé de propriété peut ensuite être imprimé pour le remettre au demandeur. Attention : avant de remettre ce relevé de propriété, l'utilisateur doit systématiquement faire remplir le formulaire de demande de matrice cadastrale, accessible grâce au lien situé en haut d'écran. Ce formulaire doit être rempli en double exemplaire, un pour le demandeur et un pour le service qui remet le relevé de propriété. 8
Exporter et traiter ma sélection de parcelles 1 Exporter la liste des parcelles sélectionnées Dans l'encart correspondant à la sélection en cours, l'utilisateur dispose de la possibilité d'exporter la liste des parcelles sélectionnées. Cela a pour effet d'ouvrir une petite fenêtre au sein de laquelle sont listés tous les numéros de parcelles sélectionnées. L'utilisateur peut copier et coller cette liste dans un fichier de son choix qu'il enregistrera sur son disque dur. Lorsqu il souhaitera utiliser à nouveau l'outil avec une sélection de parcelles identique, il choisira alors l'onglet de recherche «import de liste», ouvrira son fichier afin de copier et coller les numéros de parcelles correspondants. La sélection sera alors exactement identique que la fois précédente. 2 Lire l'ensemble des fiches des parcelles sélectionnées Dans l'encart correspondant à la sélection en cours, l'utilisateur dispose de la possibilité de lire et d'éditer l'ensemble des fiches parcelles de la sélection. Attention : cette opération n'est possible que pour une sélection inférieure à 200 parcelles. 3 Exporter les informations des parcelles sélectionnées au format tableur Dans l'encart correspondant à la sélection, l'utilisateur dispose de la possibilité d'exporter les informations liées aux parcelles sélectionnées au format tableur. Ce tableur proposera les informations sur la parcelle mais également, si l'utilisateur détient les droits nécessaires, au propriétaire. Informations exportées pour chaque parcelle : Parcelle : Numéro / Adresse / Surface cadastrale (en m²) Propriétaire : Compte propriétaire / Nom / Adresse Attention : cette opération n'est possible que pour une sélection inférieure à 200 parcelles. 9