2004 001 Archives publiques Bordereau de versement

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL CHARBONNAGES DE FRANCE Archives centrales HOUILLERES DE BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS (HBNPC) Site de Billy-Montigny (Pas-de-Calais) 2004 001 Archives publiques Bordereau de versement

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INTRODUCTION Activités mine, charbon, énergie Présentation de l entrée Ce fonds est entré au Centre des archives du monde du travail en 2004. Il s agit d un versement d archives publiques provenant du siège des Charbonnages de France à Rueil-Malmaison. Il concerne le Siège de Rueil (Présidence / direction générale, Direction Financière, Direction des sites arrêtés, Direction technique) et le Siège des HBNPC à Billy-Montigny. Statut : archives publiques Dates extrêmes des documents : 1831-2003 Importance matérielle : 541,69 m.l. (4820 unités documentaires) Communicabilité et reproduction : selon le Code du Patrimoine Instrument de recherche : bordereau rédigé par Charbonnages de France et complété en août 2008 par Gersende Piernas, chargée d études documentaires. Historique C est la loi du 17/05/1946 qui instaure la nationalisation des charbonnages. A la veille de cette nationalisation, le morcellement caractérisait l activité extractive. Pour le seul bassin du Nord Pas-de-Calais, 18 compagnies se partageaient l extraction. Afin de mieux relancer la production et de s associer efficacement au redressement économique du pays, l activité minière nationalisée a vu son organisation rationalisée et composée d une entreprise par bassin et d un organisme coordinateur : Charbonnages de France. Cet établissement central exerce la direction de l ensemble, contrôle et coordonne l activité des différents bassins qui conservent pour leur part un assez large pouvoir de décision dans leur gestion interne. A l origine existaient 9 bassins : Nord Pas-de-Calais, Lorraine, Aquitaine, Auvergne, Blanzy (Saône-et-Loire), Cévennes, Dauphiné, Loire et Provence. Les sept derniers ont été regroupés en 1969 pour former le bassin du Centre-Midi. Les derniers bassins ceux de Lorraine et du Centre-Midi ont cessé leur activité en 2006. Toute activité d extraction est donc terminée. Le groupe Charbonnages de France a entrepris une profonde mutation : désormais organisé en 3 établissements publics industriels et commerciaux, le groupe par la diversification de ses activités reste un des grands acteurs énergétiques d Europe. Il cesse définitivement toute activité fin décembre 2007. Sources complémentaires ANMT : Autres entrées de Charbonnages de France 2002 056 2005 030 2006 019 2006 027 2006 069 2007 001 2007 002 2007 005 2007 007 2007 008 2007 009 2007 010 2007 038 2007 044 2007 046 2007 047 2007 054 2007 055 2007 062 2007 081 2008 009 2008 003 2008 026 3

SOMMAIRE Siège de CdF à Paris 2004 001 001-551, 1575-2334 Présidence / Direction générale. Direction Financière. 2004 001 2335-2700 Filiales et Participations. 2004 001 2924-3667 Comptabilité 2004 001 2701-2923, 3668-4645, 4725-4738 Direction technique 2004 001 1340-1510 Direction des sites arrêtés Siège des HBNPC à Billy-Montigny 2004 001 4692-4700 Gestion 2004 001 4701-4703 Filiales 2004 001 4704-4706 Arrêts des sites, subventions CECA 2004 001 1511-1574, 4739-4743 Cokerie de Drocourt 2004 001 552-1339, 4707-4724 CdF Ingéniérie 2004 001 4646-4691 Comité d'établissement et d'entreprise 4

BORDEREAU DE VERSEMENT Direction générale R = Rémunérations 2004 001 001 61,72 Paie mensuelle date de paie, grève générale indemnités de reprise. 1945-1968 S = Sécurité 2004 001 002 10 Règlement général. 2004 001 003 102,103,109 Relations et réunions avec le service des Mines et CdF. 1953-1981 1975-1986 2004 001 004 30,311 Généralités (consignes en cas d accident), dossier accidents collectifs. 1949-1984 2004 001 005 31 Rapports tous accidents ou incidents. 2004 001 006 31 Rapports tous accidents ou incidents. 2004 001 007 31 Rapports tous accidents ou incidents. 2004 001 008 31 Rapports tous accidents ou incidents. 2004 001 009 31 Rapports tous accidents ou incidents. 2004 001 010 31,311 - Rapports tous accidents ou incidents et dossier accidents collectifs. 2004 001 011 311 Dossier accidents collectifs. 2004 001 012 311 Dossier accidents collectifs. 2004 001 013 311 Dossier accidents collectifs. 2004 001 014 311 Siège 7 d Avion, dossiers accident collectif du 2/2/65. 2004 001 015 311 Siège 7 d Avion, dossiers accidents collectifs. 2004 001 016 311 Siège 7 d Avion, dossiers accidents collectifs. 1950-1954 1948-1951 1961-1975 1976-1977 1978-1982 1974-1984 1974-1977 1975-1981 1974-1979 1965 1969-1971 1965 5

2004 001 017 311 Siège 7 d Avion, dossiers accidents collectifs. 2004 001 018 311 Siège 3 de Liévin, dossiers accidents collectifs. 2004 001 019 311 Siège 3 de Liévin, dossiers accidents collectifs. 2004 001 020 311 Siège 3 de Liévin, dossiers accidents collectifs. 2004 001 021 32 Statistiques et commentaires. 2004 001 022 321 Statistiques et commentaires. 2004 001 023 324 Absentéisme, blessures. 2004 001 024 621,622 Secours aux brûlés, sang (collectes, réserves, donneurs). 1974-1980 1974 1974 1974 1947-1951 1977-1985 1982 1951 T = Transports 2004 001 025 292;2924,295 Transport fer. 2004 001 026 30 Transport par eau. 1982 1945-1951 V = Service Commercial 2004 001 027 025 Prix et barèmes des Fines, agglomérés, coke, schistes, fuel, oil, engrais, éthylène, cendres volantes, brai, goudron, eau. 2004 001 028 11 à 15 Contrats ; charbon, électricité, gaz, coke. 2004 001 029 51 Situation commerciale. 2004 001 030 60 Relations avec la sidérurgie = ventes. 2004 001 031 61 Prix. 2004 001 032 62 Contrats. 2004 001 033 73 Relations (exportations, importations, HBL ). 2004 001 034 74 Relations mines à l étranger. 1984-1988 1946-1989 1946-1954 1974-1977 1969-1980 1975-1983 1976-1977 1981 6

W = Laboratoires et Recherches 2004 001 035 1 Généralités (crédits, concours du personnel des facultés, centre de recherches à la faculté de Lille). 1955-1961 2004 001 036 4 Commission technique pour la préparation d utilisation et la transformation du charbon. 1982-1986 2004 001 037 5,51,52 CERCHAR (activité, rapports avec les houillères, réunions, programmes annuels, etc.), Bureau de recherches géologiques minières, SOFREMINE (Société Française d Etudes Minières). 1978-1986 2004 001 038 74 Relations mines à l étranger. 1981 Y = Filiales et Participations 2004 001 039 0 Généralités : questions communes. 2004 001 040 0,10 Généralités, représentation ou participation des HBNPC. 2004 001 041 10 Représentation ou participation des HBNPC. 2004 001 042 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 043 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 044 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 045 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 046 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 047 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 048 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 049 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 050 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 051 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 052 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 1947-1977 1956-1987 1969 1979-1980 1978-1979 1978 1977 1975-1976 1974 1973 1972 1969-1971 1981-1982 1968-1972 7

2004 001 053 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 054 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 055 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 056 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 057 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 058 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 059 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 060 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 061 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 062 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 063 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 064 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 065 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 066 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 067 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 068 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 069 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 070 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 071 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 072 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 073 200 Contrats CdF et SCC Conventions CdF Chimie. 2004 001 074 20 Fusion CdF Chimie SCC. 2004 001 075 20 Fusion CdF Chimie SCC. 1974-1975 1978-1981 1975-1982 1978-1979 1975-1976 1980-1981 s.d. 1977-1978 1976-1978 1975-1976 1972-1974 1977-1978 1970-1977 1970-1971 1968-1969 1968-1970 1980-1986 1982 1983 1984 1979-1981 1949-1974 1967-1984 8

2004 001 076 200,201 Contrats CdF SCC, conventions CdF Chimie, SCC Usines du Nord. 1985-1988 2004 001 077 201 SCC Usines du Nord. 2004 001 078 2011,20111 Usine chimique de Mazingarbe, synthèse de l ammoniaque. 1980 1981-1984 2004 001 079 203 à 207 Courrières, Marles, Anzin, Kuhlmann, Aluminium Péchiney, Ethylène Plastique, Ethyl-synthèse, Dieuze, Finalens, Agrilens, Grande Paroisse, Huiles- Goudrons-Dérivés, Hydrocarbure de St Denis. 1978-1987 2004 001 080 204 Sté Ethylène Plastique, PV et CA. 2004 001 081 206 Finalens Agrilens. 2004 001 082 207 Grande Paroisse. 2004 001 083 208 HGD (Huiles, Goudrons et Dérivés). 2004 001 084 305 SPAIR. 2004 001 085 400 SIMINOR. 2004 001 086 400 SIMINOR. 2004 001 087 401 SOGIMO. 2004 001 088 401 SOGIMO. 2004 001 089 402 SIA. 2004 001 090 402 SIA. 2004 001 091 402 SIA. 2004 001 092 402 SIA. 2004 001 093 403-2004 001 094 404 Surschiste Briqueterie Hulluch. 2004 001 095 404 Surschiste Briqueterie Hulluch. 2004 001 096 404 Surschiste Briqueterie Hulluch. 2004 001 097 4041 Surex. 1969 1969 1952-1972 1969-1981 1973 1948-1966 1967-1981 1979-1981 1977-1983 1978-1981 1974-1976 1966-1982 1973-1979 1986-1987 1976-1981 1980-1982 1958-1979 1973-1982 9

2004 001 098 500,504 ROTRECO, SGW. 2004 001 099 501,502 PARECO, Société Rouennaise de Défumage (affaire Conturas). 2004 001 100 505,506 SOGICARBO, SEEM-SOPRED, SOMEX. 2004 001 101 507 SFDR. 2004 001 102 507 SFDR. 2004 001 103 601 SICCA (Affaires La Fontaine Bleue, Les Prés Jumelles). 2004 001 104 6011 IDL FA, IDL MA. 2004 001 105 6011 IDL FA, IDL MA. 1968-1988 1963-1989 1981 1947-1954 1955-1962 1969-1981 1968-1978 1965-1973 2004 001 106 6012 SICOPAL, Crédit Interfinexa (comité de liaison, transformation matières plastiques, plastique des Vosges). 2004 001 107 6012 SICOPAL, Crédit Interfinexa (comité de liaison, transformation matières plastiques, plastique des Vosges). 1978-1982 1974-1978 2004 001 108 6014 SIDRAL. 2004 001 109 610 ETR (CdF Ingénierie depuis 1978). 2004 001 110 610 ETR (CdF Ingénierie depuis 1978). 2004 001 111 611 GMT. 1971-1978 1982-1983 1971-1984 1973-1976 Z - Immobilier 2004 001 112 6221 Gestion d immeubles et terrains. 2004 001 113 62220 Société Immobilière (rue Téhéran). 2004 001 114 62220 Société Immobilière (rue Téhéran). 1946-1959 1974-1978 1979-1983 2004 001 115 62220 Société Immobilière (rue Téhéran). 2004 001 116 6224 Immeubles loués à CPPM-COOP. 2004 001 117 5330,5331 Travaux exécutés sur propriétés HB Conventions. 1984-1987 1983-1987 1979-1981 10

2004 001 118 5335,36 Affaires individuelles, personnel supérieur. 2004 001 119 5336 Affaires individuelles, personnel supérieur. 2004 001 120 5336 Contentieux Affaires individuelles du personnel supérieur. 2004 001 121 62-1 Indemnités Nationalisation. 2004 001 122 401 Plans SOGIMO Lens Ouest. 2004 001 123 401 SOGIMO, AG et CA. 2004 001 124 401 SOGIMO, AG et CA. 2004 001 125 601 SICCA, AG. 2004 001 126 601 Conventions Contrats. 2004 001 127 601 Résultats matières plastiques (SICOPAL, SIDRAL, COPLAC, SICCA, SOFRACOM). 1974-1986 1975-1979 1971-1978 1946-1957 1938-1978 1973-1975 1976 1969-1989 1972-1981 1972-1975 2004 001 128 Circulaires notes 100. 2004 001 129 Circulaires notes 100. 2004 001 130 Circulaires notes 100. 2004 001 131 Circulaires notes 100. 2004 001 132 Circulaires notes 100. 2004 001 133 Circulaires notes 100. 2004 001 134 Circulaires notes 100. 2004 001 135 Circulaires notes 100. 2004 001 136 Circulaires notes 100. 2004 001 137 Circulaires notes 100. Chronos 1947 1947-1948 1948 1948-1949 1949 1950 1951 1951 1952 1952 11

2004 001 138 Circulaires notes 100. 2004 001 139 Circulaires notes 100. 2004 001 140 Circulaires notes 100. 2004 001 141 Circulaires notes 100. 2004 001 142 Circulaires notes 100. 2004 001 143 Circulaires notes 100. 2004 001 144 Circulaires notes 100. 2004 001 145 Circulaires notes 100. 2004 001 146 Circulaires notes 100. 2004 001 147 Circulaires notes 100. 2004 001 148 Circulaires notes 100. 2004 001 149 Circulaires notes 100. 2004 001 150 Circulaires notes 100. 2004 001 151 Circulaires notes 100. 2004 001 152 Circulaires 100 S + notes 100 S. 2004 001 153 Notes 100 S. 2004 001 154 Notes 100. 2004 001 155 Notes 100. 2004 001 156 Notes 100. 2004 001 157 Notes 100. 2004 001 158 Notes 100. 2004 001 159 Notes 100. 1953 1953-1954 1954-1955 1956 1957 1958 1959 1960 1961 1962 1963 1964 1965-1970 1971-1979 1969-1980 1974-1988 1982 1983 1984 1985 1986 1987 12

2004 001 160 Notes 100 + copies de lettres. 2004 001 161 Copies de lettres + circulaires 110. 2004 001 162 Circulaires 110. 2004 001 163 Circulaires 110. 2004 001 164 Circulaires 110. 2004 001 165 Circulaires 110. 2004 001 166 Circulaires 110. 2004 001 167 Circulaires 110. 2004 001 168 Circulaires 110 + lettres et notes 110. 2004 001 169 Lettres et notes 110. 2004 001 170 Notes 110. 2004 001 171 Notes 110. 2004 001 172 Notes 110. 2004 001 173 Notes 110. 2004 001 174 Notes 110. 2004 001 175 Notes 110. 2004 001 176 Notes 110. 2004 001 177 Notes 110. 2004 001 178 Notes 110. 2004 001 179 Notes 110. 2004 001 180 Notes 110. 2004 001 181 Notes 110. 1979-1987 1955-1981 1957-1961 1962-1964 1965-1966 1967-1968 1969-1970 1971-1979 1955-1980 1956-1958 1959-1960 1961-1962 1963-1964 1965 1966 1967-1968 1969-1970 1970-1971 1971-1972 1973-1974 1974-1975 1957-1976 13

2004 001 182 Notes 110. 2004 001 183 Notes 110. 2004 001 184 Notes 110. 2004 001 185 Lettres. 2004 001 186 Lettres. 2004 001 187 Lettres. 2004 001 188 Lettres + notes. 2004 001 189 Notes. 2004 001 190 Notes. 2004 001 191 Notes. 2004 001 192 Notes + lettres. 2004 001 193 Lettres 112. 2004 001 194 Lettres 112. 2004 001 195 Lettres 112. 2004 001 196 Lettres 112. 2004 001 197 Lettres 112. 2004 001 198 Lettres 112. 2004 001 199 Lettres 112. 2004 001 200 Lettres 112. 2004 001 201 Lettres 112. 2004 001 202 Lettres 112. 2004 001 203 Lettres 112. 1976-1977 1977 1978 1979-1980 1980-1981 1981-1982 1982-1983 1983 1984-1985 1986-1987 1979-1989 1965-1967 1968-1968 1969-1970 1971-1972 1972 1973 1973-1974 1975 1976 1977 1978-1979 14

2004 001 204 Lettres 112 + notes. 2004 001 205 Notes. 2004 001 206 Notes. 2004 001 207 Notes. 2004 001 208 Notes. 2004 001 209 Notes. 2004 001 210 FILIANOR. 2004 001 211 Circulaires 100. 2004 001 212 Circulaires 100. 2004 001 213 Circulaires 100. 2004 001 214 Circulaires 100. 2004 001 215 Circulaires 100. 2004 001 216 Circulaires 100. 2004 001 217 Circulaires 100. 2004 001 218 Circulaires 100. 2004 001 219 Circulaires 100. 2004 001 220 Circulaires 100. 2004 001 221 Circulaires 100. 2004 001 222 Circulaires 100. 2004 001 223 DG Circulaires. 2004 001 224 DG 3. 2004 001 225 DG 3. 1980-1981 1982-1983 1984-1985 1986 1987-1988 1989-1990 1993 1988 1988 1988 1989 1989 1989 1990 1990 1988-1991 1991 1991 1992 1980 1992 1992 15

2004 001 226 DG 5. 2004 001 227 Notes de service 100 S. 1991-1992 1947-1970 Personnel Main d œuvre française (P10 et P11) 2004 001 228 Codification et nomenclature des emplois et gestion qualitative des métiers et compétences (P 10). 1947-1948 2004 001 229 Licenciement pour grève (P 11-113). 2004 001 230 Licenciement pour grève (P 11-113). 2004 001 231 Licenciement pour grève (P 11-113). 2004 001 232 Licenciement économique (cas individuels) (P 11-114). 2004 001 233 Départs volontaires (généralités, cas individuels ouvriers, ingénieurs, ETAM) (P 11-121 à 124). 2004 001 234 Retraites (généralités ouvriers, ingénieurs, ETAM) ( P 11-131). 2004 001 235 Retraites anticipées (généralités) (P 11-132). 2004 001 236 Retraites anticipées (généralités) (P 11-132). 2004 001 237 Retraites anticipées (décrets du 27-10-67 et du 11-04-69 «handicapés» et article 89 Loi des Finances de 1960) (P 11-1321 à 1323). 2004 001 238 Retraite normale (cas individuels) (P 11-1331). 2004 001 239 Retraite anticipée (cas individuels) (P 11-1332). 2004 001 240 Retraite anticipée (cas individuels) (P 11-1332). 2004 001 241 Retraite anticipée (cas individuels) (P11-1332). 2004 001 242 Cas individuels (dérogation, maintien) (P 11-1333). 2004 001 243 Réintégration (généralités et cas individuels) (P 11-142 et 143). 1948 1948 1945-1950 1949 1964-1981 1953-1990 1968-1977 1951-1989 1947-1989 1969-1988 1969-1977 1970-1981 1981-1988 1950-1986 1950-1986 16

2004 001 244 Cas individuels (suite) (P 11-142). 2004 001 245 Mutations collectives (P 11-151). 2004 001 246 Mutations collectives (P 11-151). 2004 001 247 Mutations individuelles (P 11-152). 2004 001 248 Mutations individuelles (P 11-152). 2004 001 249 Mutations, cas particuliers (fond-jour, invalides litiges) (P 11-22). 2004 001 250 Mutations ingénieurs et assimilés (P 11-154). 2004 001 251 Recherche de personnel (fiches de renseignements) (P 11-155). 2004 001 252 Missions (P 11-1561). 2004 001 253 Conversion de personnel (généralités) (P 11-171). 2004 001 254 Conversion de personnel conversion industrielle (P 11-171). 2004 001 255 Nominations, avancement, titularisation, transfert de personnel (P 11-19). 2004 001 256 Nominations, avancement, titularisation, transfert de personnel (P 11-19). 2004 001 257 Problème des handicapés (P 11-20). 2004 001 258 Problème des handicapés (mutations, formation professionnelle, rééducation fonctionnelle) (P 11-201 à 204). 2004 001 259 Formation professionnelle (P 11-21104). 2004 001 260 Conversion du personnel Protocole Charbonnage du 16-06-76 (P 11-27). 2004 001 261 Personnel d entreprise, obligations militaires (service normal et périodes de réserve) (P 11-52, 60, 601 et 602). 1952-1981 1949-1950 1951-1988 1947-1951 1953-1958 1949-1985 1949-1978 1949-1981 1985-1987 1966-1969 1968-1973 1985-1986 1985-1988 1975-1981 1970-1988 1966-1981 1951-1976 1676-1988 2004 001 262 Réquisition, affectation de réserve (P 11-70). 2004 001 263 Réquisition, affectation de réserve ((P 11-70). 2004 001 264 Plaintes, dénonciations du personnel, cumuls (commerce, artisanat, travail au noir) (P 11-8 et 90). 1945-1952 1945-1962 1947-1987 17

Main d œuvre étrangère et nord-africaine (P 12) 2004 001 265 Main d œuvre étrangère (P 12 a). 2004 001 266 Prisonniers de l axe (notes et circulaires) (P 12 b). 2004 001 267 Recrutement (introduction) (P 12-01). 2004 001 268 Retour au pays d origine (P 12-011). 2004 001 269 Recrutement et généralités (P 12-01 et 02) 2004 001 270 CdF, ONI, CECA Missions ingénieurs et médecins (P 12-02). 2004 001 271 Statut et conditions de vie des étrangers (P 12-03). 2004 001 272 Statut et conditions de vie des étrangers (P 12-03). 2004 001 273 Naturalisation, main d œuvre nord-africaine pour les entreprises extérieures, auxiliaires sociaux, comité de coordination d action sociale, formation des travailleurs étrangers, association pour le logement des travailleurs migrants (P 12-04 à 10). 1945-1953 1946-1949 1948-1961 1984-1987 1945-1964 1946-1975 1946-1949 1972-1987 1945-1987 Statut du mineur (P 21) 2004 001 274 Évolution de la législation sociale, recueil de textes Houillères de Bassin (P 21-219). 1947-1978 Convention collective Ouvriers (P 22) 2004 001 275 Généralités (P 22-01). 2004 001 276 Généralités (P 22-01). 2004 001 277 Textes, lois, décrets, convention, annexes, protocoles d accord (P 22-10). 2004 001 278 Textes, lois, décrets, convention, annexes, protocoles d accord (P 22-101). 2004 001 279 Textes, lois, décrets, convention, annexes, protocoles d accord (P 22-101). 2004 001 280 Jour Interclassement ouvriers fond et jour (P 22-11). 2004 001 281 Notes d application, circulaires, instructions (P 22-12). 1947-1949 1945-1952 1945-1984 1955-1974 1975-1987 1962-1984 1945-1962 18

2004 001 282 Notes d application, circulaires, instructions (P 22-12). 2004 001 283 Mensualisation (P 22-13). 2004 001 284 Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14). 2004 001 285 Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14). 2004 001 286 Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14). 2004 001 287 Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14). 2004 001 288 Cas particuliers collectifs et individuels ouvriers fond et jour (P 22-14). 2004 001 289 Cas particuliers - ouvriers fond et jour, centrales électriques, cokerie, électromécaniciens (P 22-141 à 148). 2004 001 290 Etudes et discussions, documents de travail, commissions et sous-commissions (P 22-15). 1946-1980 1970-1987 1947 1947 1955-1975 1966-1979 1980-1986 1969-1975 1945-1962 2004 001 291 Etudes et discussions, documents de travail, commissions et sous-commissions (P 22-15). 2004 001 292 Etudes et discussions, documents de travail, commissions et sous-commissions (P 22-15). 2004 001 293 Etudes et discussions, documents de travail, commissions et sous-commissions (P 22-15). 2004 001 294 Cas spéciaux (hors de la convention commune) (P 22-16). 2004 001 295 Cas spéciaux et étude sur les salaires (minimum vital, échelle mobile, coût de la vie, position syndicale) (P 22-16 et 17). 1948-1968 1969 1945-1964 1947-1975 1951-1986 Convention collective Employés (ETAM) 2004 001 296 Textes, lois, décrets, conventions, annexes (P 22-20). 2004 001 297 Interclassement employés fond-jour (P 22-21). 2004 001 298 Interclassement employés fond-jour et techniciens supérieurs (grille hiérarchique, notes d application, circulaires) (P 22-21 à 23). 1946-1984 1938 1970-1986 19

2004 001 299 Machinistes d extraction, taux d extraction et classement des puits (P 22-2242). 2004 001 300 Personnel des bureaux (P 22-24). 2004 001 301 Cas particuliers collectifs ou individuels fond et jour (P 22-25 et 26). 1949 1961-1988 1947-1987 2004 001 302 Cas particuliers - hors classe, études et discussions, commissions (P 22-27 et 28). 2004 001 303 Cas spéciaux gardes, moniteurs (P 22-29). 2004 001 304 Cas spéciaux gardes, moniteurs (P 22-29). 2004 001 305 Cas spéciaux gardes, moniteurs (P 22-29). 1951-1981 1945-1981 1973-1988 1982-1986 Convention collective Ingénieurs 2004 001 306 Convention collective Ingénieurs (P 22-3). 2004 001 307 Textes, conventions, barèmes (P 22-31). 2004 001 308 Notes d application, primes (directeurs) (P 22-32). 2004 001 309 Notes d application, primes (directeurs) (P 22-32). 2004 001 310 Classement individuel avancement, cas spéciaux, assimilés agence (P 22-33 et 34). 2004 001 311 Rémunérations spéciales garde, paysage, permanence. Documentation et incidents individuels (P 22-35 à 37). 1952-1965 1943-1986 1960-1968 1956-1987 1946-1987 1950-1987 Commissions (P 24) 2004 001 312 Commissions paritaires (P 24-0). 2004 001 313 Commissions paritaires et commissions nationales (généralités) (P 24-10 et 11). 2004 001 314 Commissions paritaires nationales et régionales (généralités, règlement et élections) (P 24-10 à 21). 1946-1953 1948-1983 1948-1986 20

2004 001 315 Commissions régionale, locale et inter-locales (P 24-2 et 3). 2004 001 316 Commissions régionales (élections, représentation) (P 24-22). 2004 001 317 Commissions locale et inter-locale (P 24-3). 2004 001 318 Commission spéciale «Employés» (P 24-4). 2004 001 319 Commission spéciale «Employés» (P 24-4). 2004 001 320 Commission spéciale «Ingénieurs» (généralités, compétences, composition élections, documentation sur les autres Bassins). Commission centrale des essais professionnels (P 24-51, 52, 61 et 70). 1946-1950 1948-1987 1948-1988 1945-1950 1947-1985 1952-1986 Comité d entreprise et délégués (P 25) 2004 001 321 Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10). 2004 001 322 Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10). 2004 001 323 Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10). 2004 001 324 Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10). 2004 001 325 Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10). 2004 001 326 Délégués (textes, statut, élections, démission, paiement) (P 25-10). 2004 001 327 Délégués mineurs (abus de fonction, révocation, plaintes, sanctions, activités subversives. Délégués de surface (interventions) (P 25-11 et 12). 2004 001 328 Délégués «employés» (élections, utilisation du temps) (P 25-13). 2004 001 329 Délégués «employés» (élections, utilisation du temps) (P 25-13). 1945-1952 1949-1976 1974-1980 1981-1984 1985-1986 1985-1988 1945-1988 1948-1980 1983-1985 Conflits, grèves, revendications (P 26) 2004 001 330 Conflits, grèves, revendications (P 26). 2004 001 331 Grève (jurisprudence, compétence des prud hommes, notion d abus) (P 26-00). 1976-1981 1948-1950 21

2004 001 332 Grève (jurisprudence, compétence des prud hommes, notion d abus) (P 26-00). 1951 2004 001 333 Droit de grève, règlement des conflits, influence de la grève sur les contrats de travail abus - faute lourde - dégradations, conduite à tenir par l exploitant préavis de grève, occupation - violation de domicile, pénétration illicite prise de parole, entrave à la liberté du travail équipes de secours, préjudice porté à des tiers, grève perlée travail défectueux, prud hommes (P 26-01 à 09). 1949-1987 2004 001 334 Influence de la grève sur le contrat de travail (P26-02). 2004 001 335 Grèves et revendications (P 26-47et 48). 2004 001 336 Grèves et revendications (P 26-48). 2004 001 337 Grèves et revendications (P 26-43 à 58). 2004 001 338 Grèves et revendications (P 26-63). 2004 001 339 Grèves et revendications (P 26-63). 2004 001 340 Grèves et revendications (P 26-63). 2004 001 341 Grèves et revendications (P 26-63). 2004 001 342 Grèves et revendications (P 26-63). 2004 001 343 Grèves et revendications (P 26-63). 2004 001 344 Grèves et revendications (P 26-63). 2004 001 345 Grèves et revendications (P 26-59 à 68). 2004 001 346 Grèves et revendications (P 26-70 à 75). 2004 001 347 Grèves et revendications (P 26-76). 1948-1949 1947-1948 1948 1943-1958 1949-1962 1963 1963 1963 1963 1963 1963 1959-1968 1970-1975 1976 Revendications (P 27) 2004 001 348 Réclamations, entrevues Syndicats-Direction, tracts syndicaux (P 27). 2004 001 349 Réclamations, entrevues Syndicats-Direction, tracts syndicaux (P 27). 2004 001 350 Réclamations, entrevues Syndicats-Direction, tracts syndicaux (P 27). 1970 1971-1972 1973 22

2004 001 351 Réclamations, entrevues Syndicats-Direction, tracts syndicaux (P 27). 2004 001 352 Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00). 2004 001 353 Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00). 2004 001 354 Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00). 2004 001 355 Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00). 2004 001 356 Réclamations entrevues avec les syndicats (P 27-00). 2004 001 357 Relations avec la CGT (P 27-01). 2004 001 358 Relations avec la CFDT (P 27-03). 2004 001 359 Commission mixte Direction Syndicats Charbonnage (P 27-10). 2004 001 360 Commission mixte Direction Syndicats Bassin (P 27-20). 2004 001 361 Commission mixte Direction Syndicats Bassin (P 27-20). 2004 001 362 Commission mixte Direction Syndicats Auchel Bruay (P 27-30). 2004 001 363 Commission mixte Direction Syndicats Auchel Bruay (P 27-30). 2004 001 364 Commission mixte Direction Syndicats Auchel Bruay, commission locale du secteur de Bruay et commission locale du secteur de Valenciennes (P 27-30, 40 et 50). 2004 001 365 Inspection du Travail Prud hommes et juges de paix services des Mines (affaire Kolyla Henri) (P 27-31). 1974-1975 1973-1975 1976-1979 1980-1981 1982-1983 1984-1985 1985-1989 1971 1981-1988 1976-1981 1974-1989 1971-1973 1971-1974 1970-1989 1948-1987 Sanctions (P 33) 2004 001 366 Généralités, règlement intérieur et sabotages (P 33-10 et 30). 2004 001 367 Sanctions diverses et cas individuels, blâmes, déplacements, révocations, réintégrations Ingénieurs (P 33-40 et 50). 1948-1989 1945-1987 23

Durée du travail (P 34) 2004 001 368 Généralités textes fonction de gardiennage fonctions extérieures au service temps de trajet postes effectués les dimanches et jours de repos (P 34-00). 2004 001 369 Généralités textes fonction de gardiennage fonctions extérieures au service temps de trajet postes effectués les dimanches de jour de repos (P 34-00). 2004 001 370 Administratif : semaine anglaise bureaux, retards constatés Prélèvement de sang horaires ingénieurs (P 34-40). 2004 001 371 Administratif : semaine anglaise bureaux, retards constatés Prélèvement de sang horaires ingénieurs (P 34-40). 2004 001 372 Administratif : semaine anglaise bureaux, retards constatés Prélèvement de sang horaires ingénieurs (P 34-40). 2004 001 373 Jours de repos (P 34-60). 2004 001 374 Jours de repos, permanence, tour de garde, astreinte (consignes) (P34-60 et 701). 1941-1982 1947-1990 1947-1977 1949-1985 1976-1990 1960-1977 1947-1989 Hygiène et sécurité (P 35) 2004 001 375 Alcoolisme, boissons (appareils distributeurs) (P 35-1 et 2). 2004 001 376 Comité de défense contre le tabagisme (P 35-3). 1955-1988 1934-1989 Salaires 2004 001 377 Salaires et classement (P 40 et 41). 1945-1947 2004 001 378 Salaires (P 40). 2004 001 379 Textes, notes, circulaires (P 40-00). 2004 001 380 Textes, notes, circulaires (P 40-00). 2004 001 381 Textes, notes, circulaires (P 40-00). 2004 001 382 Textes, notes, circulaires (P 40-00). 1948-1975 1963-1970 1971-1977 1971-1974 1975-1984 24

2004 001 383 Textes, notes, circulaires (P 40-00). 2004 001 384 Grille des salaires (P 40-02). 2004 001 385 Grille des salaires (P 40-02). 2004 001 386 Grille des salaires (P 40-02). 2004 001 387 Barèmes (enquêtes) (P 40-1). 2004 001 388 Instruction générale sur la rémunération à la tâche (P 40-10). 2004 001 389 Salaires (P 40-20). 2004 001 390 Salaires (P 40-20). 2004 001 391 Classement : généralités, articles IX et XI, employés, cas individuels (P 41-51 à 54). 1980-1990 1947-1978 1971-1976 1971-1990 1953-1958 1950-1985 1936-1968 1944-1954 1646-1988 Congés payés (P 43) 2004 001 392 Congés annuels par années, droits, durée de référence, renonciation, indemnité compensatrice, grèves, absences, radiation, démission, maladie professionnelle (P 43-1). 2004 001 393 Congés annuels par années, droits, durée de référence, renonciation, indemnité compensatrice, grèves, absences, radiation, démission, maladie professionnelle (P 43-1). 2004 001 394 Congés annuels et congés spéciaux (P 43-1 à 9). 2004 001 395 Congés sans solde, longs congés (P 43-6). 2004 001 396 Congés de formation, congés pour création d entreprise, ingénieurs, femmes de ménage, délégués, appelés, représentants syndicaux (P 43-7 et 71). 1948-1949 1947-1968 1947-1985 1946-1985 1967-1988 Avantages en nature (P 44) 2004 001 397 Avantages en nature (P 44). 2004 001 398 Avantages en nature (P 44). 2004 001 399 Chauffage et logement (P 44-0). 1947-1949 1947-1964 1949-1964 25

2004 001 400 Ingénieurs, ETAM, ouvriers, mariés, célibataires, divorcés, personnel converti, pensionnés et veuves, cas de grève, représentants syndicaux, eau-gaz-électricité-bois, évaluation du coût (P 44-01 à 09) 2004 001 401 Pensionnés et veuves ( ), eau-gaz-électricité-bois (P 44-03 à 08). 2004 001 402 Chauffage ingénieurs : textes, projets, discussions, études, notes d application, texte principal, règlement 1948 et additifs (P 44-10 à 12). 2004 001 403 Chauffage ouvriers et employés : quantité et qualité, jeunes soldats (P 44-13). 2004 001 404 Chauffage retraités et veuves (P 44-14 à 16). 2004 001 405 Chauffage : transport, fractionnement, contrat(p 44-17). 2004 001 406 Cas individuels (P 44-18 et 19). 2004 001 407 Cas individuels : étrangers au Houillères de Bassin (H.B.) (P 44-19). 2004 001 408 Logements questions communes (P 44-20). 2004 001 409 Logements ingénieurs, ouvriers et employés, pensionnés et veuves (P 44-21 à 23). 2004 001 410 Logements étrangers aux Houillères de Bassin, expulsions, nord-africains, concubinage, remariage, convertis et cas individuels (P 44-24 à 27). 2004 001 411 Logements ouvriers et employés (P 44-252). 2004 001 412 Frais de déplacement, de double résidence et vélomoteurs bicyclettes (personnel, délégué, service) (P 44-43 et 4420). 2004 001 413 Véhicules personnels (règles, tarifs, forfaits), cas individuels, frais de service et de réception des Directeurs, déménagement d agents en activité (P 44-4411, 4420, 4415, 45 et 46). 1956-1981 1947-1984 1947-1979 1945-1989 1944-1984 1970-1989 1974-1989 1953-1981 1957-1987 1948-1988 1947-1987 1962-1983 1951-1990 1945-1982 2004 001 414 Bourses : réunions commissions nationale et régionale, règlements, concours, financement, décisions (dossier de la sous-commission) (P 44-51 à 56). 1948-1988 2004 001 415 Bourses : cas individuels ou collectifs, comptes-rendus - prime de scolarité et compléments familiaux des enfants d ingénieurs, avantages en nature (vêtements de travail, barrettes, chaussures, habillement des chauffeurs) (P 44-57, 59 et 9). 1948-1987 26

Retenues sur salaires et cotisations patronales (P 45) 2004 001 416 Retenues fiscales et sociales (P 45-01). 2004 001 417 Retenues sociales (Régime minier et général) (P 45-2 à 9). 2004 001 418 Acomptes et retenues correspondantes généralités, cas individuels, principe, jeunes ménages cas individuels (P 46-10 à 25). 1946-1948 1949-1987 1946-1987 Sécurité Sociale (P 50) 2004 001 419 Organisation, textes sur la S.S.M(inière) recueil de la CAN, règlement du personnel, conventions (P 50-10, 11 et 111). 2004 001 420 Organisation, textes sur la S.S.M(inière), élaboration du régime SSM (P 50-10 et 11). 2004 001 421 Conventions Entreprises (P 50-111 et 124). 2004 001 422 Généralités, personnel de direction, entreprises, critique de la gestion, élection et représentations, documentation et statistiques (P 50-12 à 40). 2004 001 423 Elaboration du Régime SSM fonctionnement, textes, études, Modifications (P 51). 1965-1981 1982-1987 1946-1949 1947-1984 1948-1981 Activités de la S.S.M. (P 52) 2004 001 424 Caisse de secours (Régime SSM) (P 52-11). 2004 001 425 Caisse de secours (Régime SSM) (P 52-11). 2004 001 426 Réunions, comptes-rendus (P 52-12). 2004 001 427 Activité, personnel, critique gestion, Escarpelle (P 52-13 à 15). 2004 001 428 Union Régionale (commission, comité technique d accident du travail, élections, activité, rapport de gestion) (P 52-20 à 25). 1945-1990 1954-1981 1968-1980 1969-1988 1968-1988 Financement et comptabilité (P 53) 2004 001 429 Généralités (honoraires médicaux, chirurgie, rapports financiers, dettes) (P 53-04 et 05). 1963-1989 27

2004 001 430 Prestations familiales (P 53-11). 2004 001 431 Prestations familiales (P 53-11). 2004 001 432 Prestations familiales (P 53-11). 2004 001 433 Accidents (P 53-21). 2004 001 434 Accidents (P 53-21 à 24). 2004 001 435 Maladies et longues maladies (P 53-4). 1939-1963 1949-1954 1955-1961 1974-1987 1952-1981 1958-1990 Prestations (P 54) 2004 001 436 Prestations familiales, allocations (P 54-11). 2004 001 437 Prestations accidents du travail (P 54-21 et 213). 2004 001 438 Prestations accidents du travail, indemnités journalières accident du travail, rentes cas individuels (P 54-213, 23 et 245). 2004 001 439 Rentes (P 54-241). 2004 001 440 Rentes - frais funéraires, commission nationale Technique, commission paritaire Accidents de Travail Maladies professionnelles (AT MP) (P 54-246, 249, 25 et 26). 2004 001 441 Maternité, maladie, longue maladie, décès (P 54-31 et 35). 1946-1956 1956-1989 1968-1981 1946-1975 1954-1987 1964-1985 Caisse Autonome Nationale (P 55) 2004 001 442 Election, représentation, comptes-rendus de réunions (P 55-01 et 02). 2004 001 443 Comptes-rendus de réunions (P 55-02). 2004 001 444 Activité, concours de recrutement (P 55-03). 2004 001 445 Transfert des bureaux de la CAN (P 55-031). 2004 001 446 Pension Vieillesse (P 55-04). 2004 001 447 Pension Vieillesse (P 55-04). 1957-1988 1969-1979 1969-1988 1978-1983 1953-1980 1980-1987 28

Retraites complémentaires (P 56) 2004 001 448 Régime de prévoyance (P 56-10). 2004 001 449 Régime de prévoyance (P 56-10). 2004 001 450 CAREM (P 56-11). 2004 001 451 CAREM (P 56-11). 2004 001 452 CAREM, comité technique, Paritaire Minier, IRCOMMEC, URRPIMMEC, cas individuels, élections, réunions (P 56-11 à 18). 2004 001 453 CARIM, règlement (P 56-21). 2004 001 454 CARIM règlement, cas individuels, élections (P 56-21 à 27). 2004 001 455 CARIM, études (P 56-28 et 29). 2004 001 456 CARCOM règlement, indemnité de raccordement (P 56-31 et 32). 2004 001 457 CARCOM fond social, PV de réunions (P 56-33). 2004 001 458 CARCOM fond social, PV de réunions (P 56-33). 2004 001 459 CARCOM fond social, élections, représentations (P 56-33 à 36). 2004 001 460 Mutuelles et Assurances, assurance veuvage (P 57 et P 59). 2004 001 461 Protection contre le chômage technique (P 58). 2004 001 462 Ateliers éducatifs, équipements sportifs (P 60). 2004 001 463 Obligations militaires, service normal, période réserve (P 60-1 et 2). 1972-1977 1978-1989 1945-1948 1949-1961 1951-1989 1946-1962 1945-1977 1963-1990 1959-1990 1969-1975 1969-1988 1962-1988 1947-1980 1947-1979 1949-1985 1945-1961 Services médico-sociaux (P 61) 2004 001 464 Services médico-sociaux (P 61). 2004 001 465 Services médico-sociaux (P 61). 2004 001 466 Services médico-sociaux (P 61). 2004 001 467 Médecins des Houillères (P 61-12). 1947-1975 1948-1973 1974-1980 1976-1980 29

2004 001 468 Médecins des Houillères (P 61-12). 2004 001 469 Avantages des médecins, mobilisation, affectation spéciale, sages-femmes, pharmaciens, etc. (P 61-15 et 19) 2004 001 470 Création d établissements hospitaliers (P 61-21). 2004 001 471 Exploitation et dossiers particuliers d établissements hospitaliers (P 61-22 et 24). 2004 001 472 Exploitation d établissements hospitaliers (P 61-22). 2004 001 473 Association Hospitalière Nord-Artois Cliniques (AHNAC) (P 61-23). 2004 001 474 ANHAC (P 61-23). 1984-1987 1950-1975 1948-1975 1951-1975 1969-1985 1974-1980 1982-1984 2004 001 475 ANHAC (P 61-23). 2004 001 476 ANHAC (P 61-23). 2004 001 477 ANHAC (P 61-23). 2004 001 478 ANHAC (P 61-23). 2004 001 479 ANHAC (P 61-23). 2004 001 480 ANHAC (P 61-23). 2004 001 481 Dossiers particuliers, règles comptables et visites médicales (P 61-24 à 26). 2004 001 482 Visites médicales (vaccination, camion radio-dépistage, dossier) (P 61-26). 2004 001 483 Centre d Études Médicales Minières (CEMM) (P 61-30). 2004 001 484 Convention, équipement sanitaire et social (P 61-50). 2004 001 485 Convention, équipement sanitaire et social et mortalité infantile (P 61-50 et 55). 1983-1985 1971-1976 1973-1980 1977-1988 1982-1989 1986 1955-1975 1976-1988 1946-1976 1969-1978 1962-1990 30

Silicose et maladies professionnelles (P 62) 2004 001 486 Silicose et maladies professionnelles ((P 62). 2004 001 487 Jugements et commentaires de contentieux, notes d application (P 62-01 et 02). 2004 001 488 Changement d emploi, études CdF / ministère, commission de trois Médecins (P 62-10 à 14). 2004 001 489 Cas individuels, statistiques (P 62-14 et 15). 2004 001 490 Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15). 2004 001 491 Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15). 2004 001 492 Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15). 2004 001 493 Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15). 2004 001 494 Statistiques, thèses, prévention, indice aluminothérapie (P 62-15). 2004 001 495 Statistiques annuelles réparation silicose (P 62-15 et 151). 2004 001 496 Statistiques annuelles réparation silicose (P 62-151). 2004 001 497 Autres maladies professionnelles (P 62-20). 2004 001 498 Commission de procédure gracieuse (P 62-30). 1945-1967 1949-1962 1949-1975 1958-1968 1968 1969-1975 1976-1979 1977-1978 1979-1983 1979-1988 1974-1978 1971-1987 1948-1987 Coopératives (P 63) 2004 001 499 Coopératives (P 63). 2004 001 500 Coopératives autres que H.B. (P 63-20) 2004 001 501 Coopératives autres que H.B., liquidation-cession, coopératives H.B. (P 63-10, 20 ; 30 et 40) 1945-1948 1949-1972 1948-1984 Loisirs (P 65) 2004 001 502 Pêche et chasse, salon du mineur (P 65-3 et 31). 2004 001 503 Chasse (P 65-32). 1978-1982 1972-1987 31

2004 001 504 Le Portel village et centre de vacances, Biâche St Waast, La Dune aux Loups Berck-Plage (P 65-6 à 8). 2004 001 505 Ateliers éducatifs, colonies de vacances (CÉMÉA) (P 65-9) 1948-1988 1960-1987 Œuvres sociales et subventions, organismes divers (P 69) 2004 001 506 Généralités (définition et séparation des comptes, études juridiques, création des fonds et gestion ) (P 69-01, 02 et 03) 2004 001 507 Généralités (crédits annuels, projets, répartition ) (P 69-03). 2004 001 508 Généralités, œuvres diverses (fonds de solidarité catastrophes minières, enfance et mères, monuments aux morts, écoles, méthodes d éducation active, foyer) (P 69-03, 05, 12 à 16). 2004 001 509 Catastrophes minières fonds de solidarité (P 69-11). 2004 001 510 Œuvres (cité hospitalière, musique, sports, donneurs de sang), œuvres culturelles subventions, alliance nationale contre la dépopulation (P 69-18 à 3). 2004 001 511 Œuvres diverses (P 69-11 à 13). 2004 001 512 Œuvres diverses (musique, sports, colis Noël, sinistrés) (P 69-19). 1953-1985 1969-1985 1971-1986 1957-1981 1954-1984 1981-1988 1982-1989 Formation professionnelle (P 70) 2004 001 513 Formation professionnelle (P 70) 2004 001 514 Rapports avec l Education Nationale et l Enseignement Technique (P 70-01). 2004 001 515 Rapports avec l Education Nationale et l Enseignement Technique (P 70-01). 2004 001 516 Formation continue convention (P 70-11). 2004 001 517 Formation continue convention (P 70-11). 2004 001 518 Ecoles techniques privées des H.B. (P 70-12). 2004 001 519 Ecoles techniques privées des H.B. (P 70-12). 2004 001 520 Ecoles techniques privées des H.B. (P 70-12). 1949-1980 1969-1981 1973-1986 1972-1978 1979-1981 1951-1988 1971-1975 1974-1984 32

2004 001 521 Ecoles techniques privées des H.B. (P 70-12. 2004 001 522 Contrat d apprentissage, personnel (moniteurs ), centres-camps, fonctionnement et résultats, documentation (P 70-2 à 9). 1977-1987 1947-1981 Formation des ouvriers et des ETAM (P 71) 2004 001 523 Spécialistes du jour (P 71-4). 2004 001 524 Cours techniques miniers CAP Mineur, films, épreuves (fond) (P 71-1). 2004 001 525 Formation accélérée, utilisation des films, formation alternée 16-18 ans, 18-25 ans (P 71-6). 2004 001 526 Fichier formation plan de formation réunions (P 71-7). 1983-1988 1946-1983 1951-1989 1981-1987 Formation des ingénieurs et cadres (P 72) 2004 001 527 Formation et écoles : pré-engagement, statut des stages, responsabilité, Indemnité (P 72-10). 2004 001 528 Formation et écoles : pré-engagement, statut des stages, responsabilité, Indemnité (P 72-10). 2004 001 529 Formation et écoles : pré-engagement, statut des stages, responsabilité, Indemnité (P 72-10). 2004 001 530 Rapports de stages (P 72-101). 2004 001 531 Rapports de stages (P 72-101). 2004 001 532 Rapports de stages (P 72-101). 2004 001 533 Polytechnique et Mines de Paris Anciens X (P 72-11). 2004 001 534 Mines de Douai (CETIM) (P 72-14). 2004 001 535 Mines de Douai (CETIM) (P 72-14). 2004 001 536 Mines de Douai (CETIM) (P 72-14). 1946-1960 1960-1981 1982-1990 1970-1981 1979-1985 1981-1988 1945-1988 1945-1962 1969-1972 1969-1975 2004 001 537 Mines de Douai (CETIM) (P 72-14). 1973-1974 33

2004 001 538 Mines de Douai (CETIM) (P 72-14). 2004 001 539 Mines de Douai (CETIM) (P 72-14). 2004 001 540 Mines de Douai (CETIM) (P 72-14). 2004 001 541 Ecoles des Cadres Sin le Noble, Ecole technique des Mines de Douai P 72-00 à 11). 2004 001 542 Réadaptation du personnel diminué physique, plans centre F.P., barème salaires, campagne de sécurité Bruay (P 72-4 à 5). 2004 001 543 Camps d apprentis (P 72-5075). 2004 001 544 Cours techniques miniers (P 72-5073 et 5074). 2004 001 545 Classe de complément d études (P 72-5071 et 5072). 2004 001 546 Chantiers-écoles, formation accélérée, main d œuvre étrangère, rééducation des inaptes (P 72-51, 53 et 55). 1975 1975 1976-1977 s.d. s.d. 1947-1969 1963-1971 1961-1966 1961-1966 (P 73 et P 74) 2004 001 547 Stade Barrois (plans) (P 73 et 74-3). 2004 001 548 CAP Mineur, organisation (P 73 et 74-5 à 8). 2004 001 549 Electro-mécaniciens, ajusteurs, mécaniciens fond (P 73 et 74-511 à 53). 2004 001 550 CAP Mineur sujets proposés (P 73 et 74-5O2 à 5O4). 2004 001 551 Formation professionnelle Mines (Allemagne, USA, Angleterre, etc.) et autres industries (P 73 et 74-53 à 544). 1959-1968 1946-1958 1950-1968 1951-1972 s.d. 34

CdF Ingéniérie / Dossiers Algérie 2004 001 552 Gestion. 2004 001 553 Factures sous-traitants. 2004 001 554 Factures sous-traitants. 2004 001 555 Commandes 500, 600, 700. 2004 001 556 Commandes 100, 800. 2004 001 557 Commandes 900, 1000. 2004 001 558 Négociation protocole suite à avenant n 2 SONATRACH. 2004 001 559 Avenants, requêtes. 2004 001 560 Requêtes, litiges, avenants. 2004 001 561 Avenants, requêtes COFACE. 2004 001 562 Requêtes, avenants, contrôle fiscal. 2004 001 563 Factures ETR à SONATRACH. 2004 001 564 Factures ETR à SONATRACH. 2004 001 565 Factures ETR à SONATRACH. 2004 001 566 Factures ETR à SONATRACH. 2004 001 567 Mobilisation crédit fournisseur SONATRACH. 2004 001 568 Marché + avenants 1, 2, 3, 4. 2004 001 569 Litige fiscal, point SONAT, commission des risques. 2004 001 570 Correspondance SH projet plastique, films. 2004 001 571 Correspondance SH projet plastique, films. 1979-1981 1979 1976-1977 1977-1979 1976-1981 1979-1982 1977-1978 1979-1982 1980-1981 1979-1982 1974-1985 1972-1978 1977.1980 1978-1981 1979-1984 1979-1981 1974-1982 1979-1980 1974-1977 1977 35

2004 001 572 Correspondance SH projet plastique, films. 2004 001 573 Correspondance SH projet plastique, films. 2004 001 574 Correspondance SH projet plastique, films. 2004 001 575 Correspondance SH projet plastique, films. 2004 001 576 Correspondance SH projet plastique, meubles. 2004 001 577 Correspondance SH projet plastique, meubles. 2004 001 578 Correspondance SH projet plastique, meubles. 2004 001 579 Correspondance SH projet plastique, meubles. 2004 001 580 Correspondance SH projet plastique, jouets. 2004 001 581 Correspondance SH projet plastique, jouets. 2004 001 582 Correspondance SH projet plastique, jouets. 2004 001 583 Correspondance SH projet plastique, jouets. 2004 001 584 Correspondance SH projet plastique, jouets. 2004 001 585 Correspondance SH projet plastique, polystyrène expansé. 2004 001 586 Correspondance SH projet plastique, polystyrène expansé. 2004 001 587 Correspondance SH projet plastique, polystyrène expansé. 2004 001 588 Comptes-rendus (CR) réunions SH projet plastique, films. 2004 001 589 Comptes-rendus (CR) réunions SH projet plastique, meubles. 2004 001 590 Comptes-rendus (CR) réunions SH projet plastique, jouets. 2004 001 591 Comptes-rendus (CR) réunions SH projet plastique, polystyrène expansé. 2004 001 592 Généralités. 2004 001 593 Fournisseurs de A à L. 1978-1979 1979-1980 1980-1981 1982 1974-1977 1977-1980 1980-1981 1981 1974-1975 1975-1976 1976-1977 1977-1980 1980 1974-1979 1980 1974-1983 1977-1982 1975-1982 1974-1982 1976-1983 1969-1970 1978-1980 36

2004 001 594 Fournisseurs de M à Z. 2004 001 595 Bâtiments. 2004 001 596 Fours, généralités. 2004 001 597 Four de fusion (marque ASARCO). 2004 001 598 Four de maintien, 1 er et 2 ème conduits. 2004 001 599 Machine à couler. 2004 001 600 «MORGAN», généralités. 2004 001 601 1 ère table d évacuation convoyeur. 2004 001 602 Système de lubrification. 2004 001 603 Huile soluble, spiromètre, filtre, adoucisseur d eau. 2004 001 604 Acide, cire. 2004 001 605 Air comprimé. 2004 001 606 Circuit d eau. 2004 001 607 Circuit gaz. 2004 001 608 Système hydraulique. 2004 001 609 Généralités administratives, comptes-rendus réunions. 2004 001 610 Air comprimé gaz, généralités. 2004 001 611 Pompes eau, circuit d eau, eau de refroidissement. 2004 001 612 Fluides généralités, Génie Civil LSA. 2004 001 613 Laminoirs, Tréflerie, Câblerie de Lens (plans) LTCL. 2004 001 614 Laminoirs, Tréflerie, Câblerie de Lens, ligne de coulée et laminage continu. 2004 001 615 Laminoirs, Tréflerie, Câblerie de Lens, SCR ASARCO, circuit hydraulique de manœuvre, circuit de lubrification. 1977-1980 1969-1970 1970 1969 1969 1969-1970 1968-1969 1965-1970 1969-1970 1969-1970 1960-1970 1970 1969 1969 1969-1970 1972-1973 1970-1972 1971-1972 1972 1969-1970 1974-1984 1965-1970 37

2004 001 616 Circuit d eau. 2004 001 617 Circuit d eau soluble, circuit de décapage, LTCL commandes en instance. 2004 001 618 Huile de lubrification, huile soluble, gaz. 2004 001 619 Répertoire des plans, pointage facturation, huile lubrifiant. 2004 001 620 Plans LTCL : roue de coulée. 2004 001 621 Fours, four de maintien. 2004 001 622 Huile soluble. 2004 001 623 Circuit d eau. 2004 001 624 Roue de coulée, air comprimé. 2004 001 625 Four de maintien, conduits. 2004 001 626 Génie civil bâtiments, plans ASARCO originaux. 2004 001 627 Air comprimé. 2004 001 628 Eau. 2004 001 629 Plans SIEMAG (allemands) et LTCL. 2004 001 630 Plans SIEMAG (allemands) et LTCL. 2004 001 631 Plans SIEMAG (allemands) et LTCL. 2004 001 632 Plans SIEMAG (allemands) et LTCL. 2004 001 633 Plans SIEMAG (allemands) et LTCL. 2004 001 634 Plans SIEMAG (allemands) et LTCL. 2004 001 635 Plans SIEMAG (allemands) et LTCL. 2004 001 636 Plans SIEMAG (allemands) et LTCL. 2004 001 637 Transporteur d alimentation, four de fusion ASARCO. 1969-1970 1967-1970 1972-1973 1972-1973 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 1970 38

2004 001 638 Correspondance ETR SETIF. 2004 001 639 Correspondance ETR SETIF. 2004 001 640 Correspondance ETR SETIF. 2004 001 641 Correspondance ETR SETIF. 2004 001 642 Correspondance ETR MEDEA. 2004 001 643 Correspondance ETR MEDEA. 2004 001 644 Correspondance ETR MEDEA. 2004 001 645 Correspondance ETR ELASNAM. 2004 001 646 Correspondance ETR Alger M. Farvaque. 2004 001 647 Télex. 2004 001 648 Télex. 2004 001 649 Télex reçus et envoyés. 2004 001 650 Télex reçus et envoyés. 2004 001 651 Télex reçus et envoyés. 2004 001 652 Télex reçus et envoyés. 2004 001 653 Télex reçus et envoyés. 2004 001 654 Ordre à assurance 1 à 70. 2004 001 655 Ordre à assurance 71 à 135. 2004 001 656 Récapitulatif ordre d assurance Transport sur site. 2004 001 657 Avenant de prime, correspondance. 2004 001 658 Assurances SFAI. 2004 001 659 Assurances CAAR. 1975-1981 1975-1979 1979-1980 1976-1981 1977-1980 1978-1980 1977-1981 1977-1981 1976-1982 1974-1978 1979-1981 1981 1981 1981-1982 1982 1982 1976-1978 1979-1983 1974-1977 1978-1983 1976-1983 1978-1981 39

2004 001 660 Assurances CAAR COFACE. 2004 001 661 Assurances banques. 2004 001 662 Assurances banques. 2004 001 663 Assurances banques. 2004 001 664 Assurances banques. 2004 001 665 Assurances banques. 2004 001 666 Transport CNAN. 2004 001 667 Sinistres films. 2004 001 668 Sinistres films. 2004 001 669 Sinistres meubles. 2004 001 670 Sinistres meubles. 2004 001 671 Sinistres jouets. 2004 001 672 Sinistres Ps.e (polystyrène expansé), sinistres concernant 4 unités. 2004 001 673 Tableau des commandes ICE (jouets, meubles ). 2004 001 674 SH-PP, factures ingénierie en F.F. 2004 001 675 SH-PP, factures ingénierie en D.A. 2004 001 676 Factures sans paiement. 2004 001 677 SH-PP, factures équipement (approuvées). 2004 001 678 SH-PP, factures équipement (approuvées). 2004 001 679 Correspondance. 2004 001 680 Comptes-rendus réunions et visites. 2004 001 681 Formation professionnelle (F.P.), correspondance prévisionnelle. 1978-1980 1974-1977 1978 1979-1980 1980-1981 1982 1977-1982 1979-1980 1979-1980 1978-1980 1978-1980 1977-1982 1978-1983 1977-1980 1977-1981 1976-1979 1976-1983 1977-1978 1976-1983 1975-1980 1975-1980 1974-1977 40

2004 001 682 F.P., correspondance. 2004 001 683 F.P., correspondance. 2004 001 684 F.P. longue durée. 2004 001 685 F.P. courte durée. 2004 001 686 F.P. stagiaires. 2004 001 687 F.P. stagiaires Lakhdani, Samir, Kamel. 2004 001 688 F.P. stagiaires + stagiaires algériens. 2004 001 689 F.P. stagiaires. 2004 001 690 F.P. stagiaires. 2004 001 691 F.P. stagiaires, rapports. 2004 001 692 Rapport d expertise 4 unités, procès-verbal et annexes techniques, films. 2004 001 693 Procès-verbal et annexes techniques, films. 2004 001 694 Procès-verbal et annexes techniques, meubles. 2004 001 695 Procès-verbaux et annexes techniques, meubles. 2004 001 696 Procès-verbaux et annexes techniques, jouets. 2004 001 697 Procès-verbaux et annexes techniques, jouets. 2004 001 698 Procès-verbaux et annexes techniques, jouets. 2004 001 699 Procès-verbaux et annexes techniques, Ps.e (polystyrène expansé). 2004 001 700 Réception et levée des réserves, films. 2004 001 701 Réception et levée des réserves, meubles. 2004 001 702 Réception jouets, réception ELASNAM. 2004 001 703 Photos unités Algérie. 1975-1977 1979 1974-1978 1977-1983 1974-1981 1974-1979 1975-1981 1974-1980 1975-1978 1974-1981 1977-1980 1977-1978 1976-1977 1976-1977 1972-1978 1972-1978 1972-1978 1977-1978 1980-1983 1981-1983 1976-1983 1979-1980 41

2004 001 704 Photos unités Algérie. 2004 001 705 Matrices AGI 4 unités. 1977-1982 1976-1977 2004 001 706 Correspondance fournisseurs, originaux colisage, inventaire de caisse, personnel, transport. 1978-1982 2004 001 707 SONATRACH, correspondance. 2004 001 708 SONATRACH, correspondance. 2004 001 709 SONATRACH, correspondance. 2004 001 710 SONATRACH, correspondance. 2004 001 711 SONATRACH, correspondance. 2004 001 712 SONATRACH, correspondance. 2004 001 713 SONATRACH, correspondance. 2004 001 714 SONATRACH, correspondance. 2004 001 715 SONATRACH, correspondance. 2004 001 716 SONATRACH, correspondance. 2004 001 717 SONATRACH, correspondance. 2004 001 718 SONATRACH, correspondance. 2004 001 719 Bordereau d envoi de plans. 2004 001 720 Contrats et avenants SONATRACH. 2004 001 721 Contrats et avenants SONATRACH. 2004 001 722 Avenants, bilans; mémoire d évaluation. 2004 001 723 Avenants, bilans; mémoire d évaluation. 2004 001 724 Avenants n 3. 2004 001 725 Avenants n 3. 1978 1976 1977 1977 1977-1978 1980 1981 1981 1981 1982-1983 1974-1978 1979-1983 1975-1979 1974-1976 1974-1976 1975-1983 1975-1983 1975-1981 1974-1979 42

2004 001 726 SONATRACH, annexes techniques, brouillons, signes. 2004 001 727 SONATRACH, annexes techniques, textes, signes. 2004 001 728 SONATRACH, annexes techniques, matrices, avenants. 2004 001 729 SONATRACH, études technico-économiques. 2004 001 730 Commandes. 2004 001 731 Commandes. 2004 001 732 Commandes. 2004 001 733 Commandes. 2004 001 734 Commandes (contrats). 2004 001 735 SONATRACH, contrat, études économiques. 2004 001 736 SONATRACH, contrat, études économiques. 1975 1975-1976 1974-1975 1975 1975-1976 1977-1978 1977-1980 1975-1977 1976-1979 1974-1977 1977-1978 2004 001 737 SONATRACH, contrat, études économiques, table des commandes et contrats. 1977-1983 2004 001 738 Facturation, études économiques. 2004 001 739 Facturation, études économiques et annexes. 2004 001 740 Commandes (correspondance). 2004 001 741 Commandes (correspondance). 2004 001 742 Commandes, montage technique, remise en état. 2004 001 743 Commandes, contrat, correspondance. 2004 001 744 Commandes (correspondance). 2004 001 745 Commandes (correspondance). 2004 001 746 Commandes (correspondance). 2004 001 747 Commandes 25. 1977-1982 1975-1982 1975-1978 1979-1983 1976-1981 1975-1976 1977-1978 1979-1981 1982-1983 1975-1976 43

2004 001 748 Commandes. 2004 001 749 Commandes (correspondance). 2004 001 750 Commandes (correspondance). 2004 001 751 Commandes. 2004 001 752 Commandes 30-31. 2004 001 753 Commandes 32-33. 2004 001 754 Commandes 34-35-37. 2004 001 755 Commandes 36. 2004 001 756 Commandes 38-40, correspondance. 2004 001 757 Commandes 39-40, contrat, correspondance. 2004 001 758 Commandes 39-40, correspondance. 2004 001 759 Commandes 41-42-43. 2004 001 760 Commandes 44 à 46. 2004 001 761 Commandes 45-46, correspondance, moules modèles. 2004 001 762 Commandes 47-48-50-58. 2004 001 763 Commandes 51 à 57. 2004 001 764 Commandes 59-60-62 à 64. 2004 001 765 Commandes 65 à 73. 2004 001 766 Commandes 74 à 79. 2004 001 767 Commandes 80 à 88. 2004 001 768 Commandes 89 à 92. 2004 001 769 Commandes 260 à 279. 1977-1979 1975-1979 1979-1983 1976-1980 1976-1977 1976-1977 1975-1977 1975-1981 1976 1981-1983 1976-1980 1975-1981 1977-1978 1974-1978 1977 1977-1979 1976-1980 1976-1981 1978 1978-1981 1979-1981 1982 44

2004 001 770 Commandes 500 à 748. 2004 001 771 Commandes 150 à 500. 2004 001 772 Commandes 150 à 500. 2004 001 773 Commandes, correspondance 500 2004 001 774 Commandes, contrats 7 à 28. 2004 001 775 Commandes, contrats 23 à 84. 2004 001 776 Commandes, contrats 29 à 38. 2004 001 777 Commandes, contrats 39 à 44. 2004 001 778 Commandes, contrats 45 à 54. 2004 001 779 Commandes, contrats 55 à 78. 2004 001 780 Commandes, contrat 79. 2004 001 781 Sociétés MANGIN-EGLY, SMTP (Société de machine pour la transformation des plastiques), contrat et avenant. 2004 001 782 IC Entreprises. 2004 001 783 SMTP. 2004 001 784 Commandes 7 à 25. 2004 001 785 Commande 26 A. 2004 001 786 Commandes 38 à 44. 2004 001 787 Commandes 45 à 58. 2004 001 788 Commande 59 A. 2004 001 789 Commandes 150.500, banque, assurance. 2004 001 790 Unité jouets à SETIF, fiches techniques. 2004 001 791 Unité jouets à SETIF, mode opératoire 1. 1976-1979 1981 1979-1982 1978-1981 1977-1978 1976-1979 1976-1979 1976-1978 1977-1979 1977-1979 1975-1979 1979 1977-1980 1976-1980 1976-1980 1976-1980 1976-1977 1977-1981 1977-1979 1977-1982 1977 1978 45

2004 001 792 Unité jouets à SETIF, mode opératoire 2. 2004 001 793 Unité jouets à SETIF, mode opératoire 3. 2004 001 794 Unité jouets à SETIF, mode opératoire 4, plans. 2004 001 795 Unité jouets à SETIF, plans. 2004 001 796 Unité jouets à SETIF, plans. 2004 001 797 Unité jouets à SETIF, plans. 2004 001 798 Unité jouets à SETIF, plans. 2004 001 799 Unité jouets à SETIF, plans. 2004 001 800 Unité jouets à SETIF, plans. 1974 1973-1976 1973-1977 1977-1978 1976-1977 1977-1978 1977-1978 1978 1977 2004 001 801 Unité jouets à SETIF, plans. 2004 001 802 Unité jouets à SETIF, plans. 2004 001 803 Unité jouets à SETIF, plans. 2004 001 804 Unité jouets à SETIF, plans, électricité. 2004 001 805 Unité jouets à SETIF, presse forçage. 2004 001 806 Unité jouets à SETIF, presse forçage. 2004 001 807 Unité jouets à SETIF, presse forçage. 2004 001 808 Unité jouets à SETIF, presse forçage. 2004 001 809 Unité jouets à SETIF, presse forçage. 2004 001 810 Unité jouets à SETIF, presse souffleuse. 2004 001 811 Unité jouets à SETIF, presse souffleuse. 2004 001 812 Unité jouets à SETIF, presse souffleuse. 2004 001 813 Unité jouets à SETIF, presse souffleuse. 1977 1977 1977 1976 1977 1974-1976 1972-1977 1977 1974-1976 1976-1977 1977 1976 1977 46

2004 001 814 Unité jouets à SETIF, documentation générale. 2004 001 815 Unité jouets à SETIF, documentation électrique. 2004 001 816 Unité jouets à SETIF, fiches d essais. 2004 001 817 Unité jouets à SETIF, normes. 2004 001 818 Unité jouets à SETIF, études, prix. 2004 001 819 Unité meubles à SETIF, fiches techniques. 2004 001 820 Unité meubles à SETIF, manuel opératoire. 2004 001 821 Unité meubles à SETIF, manuel opératoire. 2004 001 822 Unité meubles à SETIF, manuel opératoire. 2004 001 823 Unité meubles à SETIF, manuel opératoire. 2004 001 824 Unité meubles à SETIF, manuel opératoire. 2004 001 825 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 826 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 827 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 828 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 829 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 830 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 831 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 832 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 833 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 834 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 835 Unité meubles à SETIF, plans. s.d. 1976 1978 1953-1975 1976-1979 1980-1981 1973 1974 1974 1972 1971 1977 1977-1978 1976-1978 1977-1981 1978-1979 1979 1978 1978 1978 1976-1977 1976 47

2004 001 836 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 837 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 838 Unité meubles à SETIF, plans. 2004 001 839 Unité meubles à SETIF, presse forçage. 2004 001 840 Unité meubles à SETIF, presse forçage. 2004 001 841 Unité meubles à SETIF, presse forçage. 2004 001 842 Unité meubles à SETIF, presse forçage. 2004 001 843 Unité meubles à SETIF, presse forçage. 2004 001 844 Unité meubles à SETIF, presse forçage. 2004 001 845 Unité meubles à SETIF, documentation générale. 2004 001 846 Unité meubles à SETIF, documentation électrique. 2004 001 847 Unité meubles à SETIF, pièces de rechange. 2004 001 848 Unité meubles à SETIF, fiches d essais. 2004 001 849 Unité meubles à SETIF, normes. 2004 001 850 Unité meubles à SETIF, nucléomètre. 2004 001 851 Unité meubles à SETIF, études. 2004 001 852 Unité meubles à SETIF, études. 2004 001 853 Unité meubles à SETIF, notes de calcul. 2004 001 854 Unité meubles à SETIF, notes de calcul. 2004 001 855 Unité meubles à SETIF, dossier matière préparatoire. 2004 001 856 Unité meubles à SETIF, dossier matière préparatoire. 2004 001 857 Unité films «complexes» MEDEA, fiches techniques. 1978 1979-1982 1977-1979 1973-1976 1976 1976-1977 1976 1977 1975-1977 s.d. 1968-1974 1970 1980-1981 1968 1974-1979 1976 1976 1976 1976 1979-1980 1979-1980 1978-1980 48

2004 001 858 Unité films «complexes» MEDEA, manuel opératoire. 2004 001 859 Unité films «complexes» MEDEA, manuel opératoire. 2004 001 860 Unité films «complexes» MEDEA, manuel opératoire. 2004 001 861 Unité films «complexes» MEDEA, manuel opératoire. 2004 001 862 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 863 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 864 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 865 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 866 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 867 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 868 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 869 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 870 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 871 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 872 Unité films «complexes» MEDEA, plans. 2004 001 873 Unité films «complexes» MEDEA, documentation générale. 2004 001 874 Unité films «complexes» MEDEA, documentation électrique. 2004 001 875 Unité films «complexes» MEDEA, normes. 2004 001 876 Unité films «complexes» MEDEA, études. 2004 001 877 Unité films «complexes» MEDEA, études. 2004 001 878 Unité films «complexes» MEDEA, études. 2004 001 879 Unité films «complexes» MEDEA, études. 1970-1977 1977 1979 1976 1977-1978 1978 1978 1980 1977-1978 1979 1977-1978 1976-1978 1979 1979 1979-1980 s.d. s.d. 1965 1978-1980 1977-1979 1977-1979 1979-1980 49

2004 001 880 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, documentation fiches. 2004 001 881 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, documentation électrique. 2004 001 882 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, manuel opératoire. 2004 001 883 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, manuel opératoire. 2004 001 884 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, manuel opératoire. 2004 001 885 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans. 2004 001 886 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans. 2004 001 887 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans. 2004 001 888 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans. 2004 001 889 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, plans. 2004 001 890 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, normes et études. 2004 001 891 Unité Ps.e (polystyrène expansé) à EL ASNAM, études. 2004 001 892 Unité jouets, études. 2004 001 893 Unité jouets, études. 2004 001 894 Plans SONATRACH usine de jouets. 2004 001 895 Unité jouets : machines, injection, soufflage. 2004 001 896 Unité jouets : moules GIPLA, SICOPAL. 2004 001 897 Unité jouets : plans TESTUT. 2004 001 898 Unité jouets : plans PROVOST, ERAULT SOMUA. 2004 001 899 Unité jouets : plans SIMPLAST. 2004 001 900 Unité jouets : plans SIMPLAST. 2004 001 901 Unité jouets : plans KAUFMAN. 1979-1989 1976 1975 1976 s.d. 1977-1979 1977 1977-1978 1979 1977-1979 1963-1980 1975-1980 1975-1978 1977-1978 1974-1975 1971-1977 1977 1976-1977 1976-1980 1976-1977 1976-1977 1973-1982 50

2004 001 902 Unité jouets : plans KAUFMAN. 2004 001 903 Unité jouets : plans SERIPP. 2004 001 904 Unité jouets : plans SICOPAL. 2004 001 905 Unité jouets : plans STOUGAARD GIRMA. 2004 001 906 Unité jouets : plans ICE. 2004 001 907 Unité jouets : plans ICE. 2004 001 908 Unité jouets : plans LANCELIN, plans UNILEC. 2004 001 909 Unité jouets : plans CACCIA. 2004 001 910 Unité jouets : plans IRISM, plans ATLAS COPCO, manuel. 2004 001 911 Unité jouets : plans ATLAS COPCO. 2004 001 912 Unité jouets : plans MISSENARD QUINT. 2004 001 913 Unité meubles : MQ. 2004 001 914 Unité meubles : manuels ILLIG et plans. 2004 001 915 Unité meubles : manuels ILLIG et plans. 2004 001 916 Unité meubles : manuels ILLIG et plans. 2004 001 917 Unité meubles : manuels et plans KAUFMAN. 2004 001 918 Unité meubles : manuels et plans KAUFMAN. 2004 001 919 Unité meubles : plans l Industrielle de Chauffage. 2004 001 920 Unité meubles : plans l Industrielle de Chauffage. 2004 001 921 Unité meubles : plans SECMER. 2004 001 922 Unité meubles : plans SECMER et ATLAS COPCO. 2004 001 923 Unité meubles : plans ERNAULT SOMUA, ARO, BONNAMY, SERIPP. 1973-1982 1972-1976 1976-1977 1978 1976-1977 1976-1977 1975-1978 1976-1977 1974-1978 1974-1976 1976-1977 1973-1977 1976-1979 1976-1979 1975-1978 1971-1977 1971-1977 1974-1981 1974-1981 1971-1975 1971-1975 1974-1981 51

2004 001 924 Unité meubles : plans SECMER. 2004 001 925 Unité meubles : plans UNELEC, LANCELIN, TESTUT. 2004 001 926 Unité meubles : plans ORVAL. 2004 001 927 Unité meubles : plans SCHLUMBERGER, CERCHAR et FERMIGIER. 2004 001 928 Plans de moules, mobilier, table et chaise «Palerme» et «Séville» (1). 2004 001 929 Plans de moules, mobilier, table et chaise «Palerme» et «Séville» (2). 2004 001 930 SETIF meubles, plans originaux fournisseurs. 2004 001 931 SETIF meubles, plans originaux fournisseurs MEDEA, complexes. 2004 001 932 HOLWEG Films. 2004 001 933 HOLWEG Films unité «complexes» MEDEA (1). 2004 001 934 HOLWEG Films unité «complexes» MEDEA (2). 2004 001 935 Unité films complexes BAUSANO. 2004 001 936 Unité films complexes PRANDI (1). 2004 001 937 Unité films complexes PRANDI (2). 2004 001 938 Unité films complexes MAM (Mecanica Alto Milanese). 2004 001 939 Unité films complexes ATLAS COPCO et MECALIX. 2004 001 940 Unité films complexes COLMEC. 2004 001 941 Unité films complexes MECALIX. 2004 001 942 Unité films complexes MECALIX. 2004 001 943 Unité films complexes USIMECA. 2004 001 944 Unité films complexes ORVAL, ERNAULT-SOMUA, CEAST. 2004 001 945 Unité films complexes UNION. 1976 1977 1975-1977 1970-1973 1977 1977 1974-1979 1977-1978 1975-1982 1977-1979 1977-1979 1975-1977 1977 1977 1970-1977 1975-1976 1976-1977 1975-1977 1975-1977 1975-1977 1973-1979 1972-1977 52

2004 001 946 Unité films complexes ICE. 2004 001 947 Unité films complexes LANCELIN, LE NEVE. 2004 001 948 Ps.e (polystyrène expansé) ICE. 2004 001 949 Ps.e (polystyrène expansé) ERNAULT-SOMUA, ATLAS COPCO. 2004 001 950 Ps.e (polystyrène expansé) PPOMAR PLA-MA. 2004 001 951 Ps.e (polystyrène expansé) plans SIT (originaux). 2004 001 952 Notices d emploi et cartes garanties matériel PEUGEOT - SETIF, MEDEA, EL ASNAM Huiles et Graisses, 4 unités. 2004 001 953 Jouets, meubles, films, Ps.e SECURFLAM. 2004 001 954 Jouets, meubles, films, Ps.e matériel de labo. 2004 001 955 Chauffage clim., dossier général. 2004 001 956 Chauffage clim., usines algériennes. 2004 001 957 Chauffage clim., usines algériennes, courriers. 2004 001 958 Chauffage clim., usines algériennes, courriers. 2004 001 959 Chauffage clim., usines algériennes, liste des plans et planning. 2004 001 960 Algérie, chauffage clim., comptes-rendus chantier. 2004 001 961 Algérie, chauffage clim., dossier commandes. 2004 001 962 Algérie, chauffage clim., usine de jouets, commandes. 2004 001 963 Algérie, chauffage clim., jouets bureaux, commandes. 2004 001 964 Algérie, commande usine de jouets, plans Industrielle de Chauffage. 2004 001 965 Algérie, commande usine de jouets, plans Industrielle de Chauffage. 2004 001 966 Algérie, chauffage clim., usine jouets, plans ETR (1). 2004 001 967 Algérie, chauffage clim., usine jouets, plans ETR (2). 1977-1979 1975-1978 1977-1978 1976 1973-1981 1975-1977 1977-1980 1977 1975-1978 1975-1977 1979-1980 1976-1983 1976-1983 1977-1980 1976-1982 1977-1979 1975-1980 1976-1979 1976-1977 1976-1977 1974-1976 1974-1976 53

2004 001 968 Algérie, usine jouets, plans bureaux, chauffage clim., SONATRACH. 2004 001 969 Algérie, chauffage clim., notices d entretien. 2004 001 970 Algérie, chauffage clim., descriptif et cahier des charges technique. 2004 001 971 Algérie, chauffage clim., cahier des charges, notes techniques. 2004 001 972 Algérie, usine de meubles, plans Industrielle de Chauffage. 2004 001 973 Algérie, chauffage clim., usine meubles, plans BUILT. 2004 001 974 Algérie, chauffage clim., usine meubles, plans CdF (1). 2004 001 975 Algérie, chauffage clim., usine meubles, plans CdF (2). 1975-1977 1975-1978 1976-1977 1975-1981 1976-1980 1977-1981 1975-1978 1975-1978 2004 001 976 Algérie, chauffage clim., usine meubles SETIF, fournisseurs, charpente (1976). 1975-1979 2004 001 977 Algérie, chauffage clim., usine meubles, notice. 2004 001 978 Algérie, chauffage clim., usine meubles, réception meubles. 2004 001 979 Algérie, chauffage clim., Ps.e, bureaux et usine. 2004 001 980 Algérie, chauffage clim., Ps.e, récapitulatif, avenant. 2004 001 981 Algérie, chauffage clim., Ps.e, plans Industrielle de Chauffage usine. 2004 001 982 Algérie, chauffage clim., Ps.e, plans ETR usine. 2004 001 983 Algérie, chauffage clim., Ps.e, plans ETR usine. 2004 001 984 Algérie, chauffage clim., Ps.e, plans ETR + fournisseurs. 2004 001 985 Algérie, chauffage clim., notices (1). 2004 001 986 Algérie, chauffage clim., notices (2). 2004 001 987 Algérie, chauffage clim., réception Ps.e. 2004 001 988 Algérie, chauffage clim., unité «complexes» usine. 2004 001 989 Algérie, chauffage clim., unité «complexes» bureaux. 1977-1979 1971-1981 1976-1977 1978-1979 1977-1982 1976-1980 1976-1980 1975-1979 1979 1979 1977-1981 1977-1979 1977 54

2004 001 990 SONATRACH, films complexes MEDEA, plans ETR usine. 2004 001 991 SONATRACH, films complexes MEDEA, plans ETR bureaux. 2004 001 992 SONATRACH, films complexes MEDEA, plans fournisseurs. 2004 001 993 Jouets, meubles, électricité commande, avenant. 2004 001 994 Jouets, meubles, électricité correspondance. 2004 001 995 Jouets, meubles, électricité correspondance, notes de calcul. 2004 001 996 Jouets, électricité plans (1). 2004 001 997 Jouets, électricité plans (2). 2004 001 998 Meubles, électricité correspondance. 2004 001 999 Meubles, électricité correspondance, notes de calcul, plans (1). 2004 001 1000 Meubles, électricité plans (2). 2004 001 1001 Jouets, meubles, électricité comptes-rendus réunions, chantier. 2004 001 1002 Electricité MEDA, EL ASNAM commande, avenant. 2004 001 1003 Electricité MEDEA, films complexes correspondance. 2004 001 1004 Electricité MEDEA, films complexes correspondance, notes de calcul. 2004 001 1005 Electricité MEDEA, films complexes plans (1). 2004 001 1006 Electricité MEDEA, films complexes plans (2). 2004 001 1007 Electricité MEDEA, films complexes groupe électrogène. 2004 001 1008 Electricité MEDEA, films complexes dossier NÉVÉ. 2004 001 1009 Electricité EL ASNAM, correspondance. 2004 001 1010 Electricité EL ESNAM, correspondance, notes de calcul. 2004 001 1011 Electricité EL ASNAM, plans (1). 1977-1979 1977-1980 1976-1979 1975-1984 1976-1980 1975-1979 1976 1976 1977-1982 1975 1976-1978 1977-1982 1977-1979 1976-1980 1976-1982 1977-1980 1977-1980 1977-1982 1980 1977-1983 1975-1977 1976-1977 55

2004 001 1012 Electricité EL ASNAM, plans (2). 2004 001 1013 Electricité EL ASNAM et MEDEA, comptes-rendus réunions, chantier. 1977-1978 1978-1982 2004 001 1014 Electricité MEDEA, meubles, jouets, EL ASNAM Harmonique, sécurité incendie (1). 1982-1983 2004 001 1015 Electricité MEDEA, meubles, jouets, EL ASNAM Harmonique, sécurité incendie (2). 1982-1983 2004 001 1016 Electricité, originaux, notices relevage, COS. 2004 001 1017 Electricité, documents initiaux fournis par SONATRACH. 2004 001 1018 Electricité, liste de colisage, usine SONELGAZ. 2004 001 1019 Usine de jouets Algérie dossier CSEE (Compagnie de signaux et entreprises électriques. 2004 001 1020 Usine de jouets Algérie dossier CSEE (Compagnie de signaux et entreprises électriques. 2004 001 1021 Descriptifs MEDEA. 2004 001 1022 Descriptifs MEDEA. 2004 001 1023 SONATRACH Algérie Films complexes, correspondance. 2004 001 1024 SONATRACH Algérie Films complexes, correspondance. 2004 001 1025 SONATRACH Algérie Films complexes, suivi des plans. 2004 001 1026 SONATRACH Algérie Films complexes, usines, bureaux, notes de calcul. 2004 001 1027 SONATRACH Algérie Films complexes, usines, bureaux, notes de calcul. 2004 001 1028 Algérie, documents communs. 2004 001 1029 Algérie, tableaux facturation. 2004 001 1030 MEDEA, usine films complexes, pièces écrites. 2004 001 1031 Zone industrielle MEDEA. 2004 001 1032 Zone industrielle MEDEA. 2004 001 1033 Zone industrielle MEDEA. 1975-1976 1974-1979 1971-1976 1975 1975 1975-1979 1975-1979 1977-1978 1977-1980 1977-1979 1976-1979 1976-1979 1976 1977-1978 1979-1980 1976-1979 1976-1979 1977-1979 56

2004 001 1034 Zone industrielle MEDEA. 2004 001 1035 MEDEA usine films, plans, archives (1). 2004 001 1036 MEDEA usine films, plans, archives (2). 2004 001 1037 MEDEA usine films, bureaux et locaux sociaux (1). 2004 001 1038 MEDEA usine films, bureaux et locaux sociaux (2). 2004 001 1039 Usine de meubles SONATRACH, généralités administratives. 2004 001 1040 Unité meubles, descriptif. 2004 001 1041 SONATRACH Algérie SETIF- meubles, correspondance. 2004 001 1042 SONATRACH Algérie SETIF- meubles, suivi des plans. 2004 001 1043 Usine de meubles, plans. 2004 001 1044 Usine de meubles, plans. 2004 001 1045 Usine de meubles, plans. 2004 001 1046 Usine de meubles, notes de calcul. 2004 001 1047 Usine de meubles, notes de calcul. 2004 001 1048 Zone industrielle SETIF, plans. 2004 001 1049 Zone industrielle SETIF, plans. 2004 001 1050 Zone industrielle SETIF, plans. 2004 001 1051 Zone industrielle SETIF, plans. 2004 001 1052 Zone industrielle SETIF, plans. 2004 001 1053 Descriptif. 2004 001 1054 SONATRACH Algérie jouets, correspondance. 2004 001 1055 SONATRACH Algérie jouets, suivi des plans. 1977-1979 1977 1977 1977-1978 1977-1978 1975-1977 1976-1977 1976-1980 1976-1977 1975-1976 1975-1976 1975-1976 1973-1976 1973-1976 1975-1977 1975-1977 1976-1979 1976-1979 1976-1978 1975-1977 1976-1980 1975-1977 57

2004 001 1056 SONATRACH Algérie jouets, généralités administratives. 2004 001 1057 SONATRACH Algérie jouets, généralités techniques. 2004 001 1058 SONATRACH Algérie jouets, comptes-rendus réunions. 2004 001 1059 SONATRACH Algérie plans et avis en Algérie. 2004 001 1060 SONATRACH Algérie plans et avis en Algérie. 2004 001 1061 SONATRACH Algérie, usine jouets. 2004 001 1062 SONATRACH Algérie, usine jouets. 2004 001 1063 Usine de jouets, locaux techniques (1). 2004 001 1064 Usine de jouets, locaux techniques (2). 2004 001 1065 Usine de jouets SETIF, bureaux. 2004 001 1066 Usine de jouets SETIF, bureaux. 2004 001 1067 Usine de jouets, AS BUILT (contentieux). 2004 001 1068 Usine de jouets, AS BUILT (contentieux). 2004 001 1069 Usine de jouets, AS BUILT (contentieux). 2004 001 1070 Usine de jouets, AS BUILT (contentieux) usine. 2004 001 1071 Usine de jouets, AS BUILT (contentieux), usine. 2004 001 1072 SONATRACH Algérie, EL ASNAM, Ps.e, correspondance. 2004 001 1073 SONATRACH Algérie, EL ASNAM, Ps.e, suivi des plans. 2004 001 1074 MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT. 2004 001 1075 MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT. 2004 001 1076 MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT. 2004 001 1077 EL ASNAM Ps.e, locaux techniques, logement gardien, bureaux. 1975-1977 1973-1976 1975-1977 1975-1977 1975-1977 1970-1976 1970-1976 1976 1976 1975 1975 1975-1979 1975-1979 1975-1976 1976 1976 1975-1980 1976-1977 1975-1979 1975-1979 1975-1979 1976-1978 58

2004 001 1078 EL ASNAM Ps.e, locaux techniques, logement gardien, bureaux. 2004 001 1079 EL ASNAM Ps.e, notes de calcul, bureaux. 2004 001 1080 Unité Polystyrène expansé (Ps.e), usine, locaux techniques, annexes. 2004 001 1081 Client : SONATRACH unité Ps.e, locaux sociaux, bureaux. 2004 001 1082 Unité Ps.e, Métré Acier. 2004 001 1083 Zone industrielle de EL ASNAM. 2004 001 1084 Zone industrielle de EL ASNAM. 2004 001 1085 Zone industrielle de EL ASNAM. 2004 001 1086 Zone industrielle de EL ASNAM. 2004 001 1087 SONATRACH GC. 2004 001 1088 SONATRACH GC, notes de service. 2004 001 1089 MEDEA unité complexe films. 2004 001 1090 MEDEA unité complexe films, plans. 2004 001 1091 MEDEA unité complexe films, plans. 2004 001 1092 Unité meubles à SETIF. 2004 001 1093 Unité meubles à SETIF. 2004 001 1094 Usine de meubles et d articles de manutention à SETIF, plans, second œuvre. 2004 001 1095 Usine de meubles et d articles de manutention à SETIF, plans, second œuvre. 2004 001 1096 Usine de jouets, charpente métallique, plans. 2004 001 1097 Usine de jouets, charpente métallique, plans. 2004 001 1098 Usine de jouets, charpente métallique, plans. 2004 001 1099 Unité Ps.e, charpente métallique, plans. 1976-1978 1976 1976 1976 1976-1979 1976-1977 1976-1977 1976-1977 1976-1977 1976-1977 1976-1979 1976-1978 1976-1977 1977-1979 1976-1978 1976-1978 1975-1976 1976-1978 1970-1978 1974-1975 1976 1976-1977 59

2004 001 1100 Unité Ps.e, charpente métallique, plans. 2004 001 1101 SONATRACH, zone industrielle. 2004 001 1102 SONATRACH, zone industrielle. 2004 001 1103 Films, jouets, meubles, Ps.e charpente métallique. 2004 001 1104 Films, jouets, meubles, Ps.e charpente métallique. 1976-1977 1977-1978 1977-1978 1974-1978 1974-1978 2004 001 1105 SONATRACH, jouets, meubles, Ps.e, films métrés, notes instruction. 1976 Unité transformation de matières plastiques 2004 001 1106 Unité de production d articles scolaires à DRAA-EL-MIZAN. 2004 001 1107 Articles scolaires DRAA-EL-MIZAN à AZAGA. 2004 001 1108 Usine de godets à SETIF. 2004 001 1109 Usine de godets à SETIF. 2004 001 1110 Unité briquet, brosse à doigts avenant 3. 2004 001 1111 Stylos, godets, brosses à doigts. 1974-1975 1973-1974 1973 1973 1977-1979 1979 2004 001 1112 Stylos, godets, brosses à doigts. 2004 001 1113 EL ASNAM, meubles. 2004 001 1114 EL ASNAM, meubles. 2004 001 1115 Commande de l IRAK. 2004 001 1116 Commande de l IRAK. 2004 001 1117 Commande de l IRAK. 2004 001 1118 Commande Libye Conakry. 2004 001 1119 Commande Libye Conakry. 1979 1973 1972-1974 1975 1975 1975 1980-1981 1980-1981 60

2004 001 1120 SETIF, installation de matériel destiné à la fabrication de caisses d emballage, normes et plans originaux (1). 2004 001 1121 SETIF, installation de matériel destiné à la fabrication de caisses d emballage, normes et plans originaux (2). 2004 001 1122 Unité tubes PVC. 2004 001 1123 Unité tubes PVC. 2004 001 1124 Tubes. 1971-1983 1971-1983 1971-1972 1971-1972 1973 2004 001 1125 Unité profilés portes et fenêtres PVC EL ASNAM, contrat et annexes techniques. 2004 001 1126 Unité profilés portes et fenêtres PVC EL ASNAM, contrat et annexes techniques. 1977 1978 2004 001 1127 Unité profilés portes et fenêtres PVC EL ASNAM, contrat et annexes techniques + Egypte, unité mobile de tubes PVC pour drainage. 1978-1979 2004 001 1128 Egypte, lanterneaux et portes souples. 2004 001 1129 Yougoslavie, unité profilés en matière plastique. 2004 001 1130 Yougoslavie, unité portes et fenêtres en matière plastique. 2004 001 1131 Algérie, unité boutons SONITEX. 2004 001 1132 Algérie, unité boutons SONITEX. 2004 001 1133 SONITEX, fabrication de boutons IRAN, fermetures à glissière. 2004 001 1134 Fermetures à glissière. 2004 001 1135 Fermetures à glissière, offre et matrice Chine. 2004 001 1136 Chine. 2004 001 1137 Fermetures à glissière, offre et matrice URSS. 2004 001 1138 Fermetures à glissière, offre et matrice URSS. 2004 001 1139 URSS. 2004 001 1140 Unité fermetures à glissière Algérie SONITEX. 1979-1980 1977 1971-1977 1979 1979 1980 1981 1980 1980 1980 1980 1980-1981 1979 61

2004 001 1141 Unité fermetures à glissière Algérie SONITEX. 2004 001 1142 Documentation fermetures à glissière. 2004 001 1143 ANNABA unité Ps.e. 2004 001 1144 Unité de production de feuilles et plaques de couverture. 2004 001 1145 EL ASNAM, feuilles et plaques appels d offres et réponses. 2004 001 1146 EL ASNAM, feuilles et plaques appels d offres et réponses. 2004 001 1147 Algérie, feuilles et plaques plans et documents. 2004 001 1148 Maroc enduction. 2004 001 1149 Maroc enduction. 1979 1979-1980 1977 1972-1972 1972-1973 1972-1973 1967-1973 1975 1975 2004 001 1150 Maroc ligne d enduction, SOGE.DIA bidons et conditionnement huile Mozambique. 1978-1979 2004 001 1151 QATAR commande. 2004 001 1152 IRAN( ZAHEDAN) commande. 2004 001 1153 Briquets à EL BAYADH, devis et documents. 2004 001 1154 Briquets à EL BAYADH, devis et documents. 2004 001 1155 Gabon, commande Roumanie, carreaux plastique pour planchers. 1975-1976 1977-1978 1978-1979 1978-1979 1975-1980 2004 001 1156 Venezuela, commande Bi au polypropylène line, ZAMAC nettoyage, sablage, grenaillage, ébavurage, peinture, vernis, métallisation, plaques revêtement de sol. 1973-1975 2004 001 1157 Ps.e complexes, extension KUHNE. 1976-1980 2004 001 1158 DIMA PLAST (1975-1976), SYRIE (1978), La Grande Brasserie Moderne (GBM) (1962-1968). 1962-1978 2004 001 1159 Correspondance. 2004 001 1160 Dossier COFACE commandes, factures, avoirs. 2004 001 1161 Dossier COFACE commandes, factures, avoirs. 2004 001 1162 SONATRACH journal de comptabilité. 1975-1981 1986 1986 1974-1982 62

2004 001 1163 SONATRACH journal de comptabilité. 2004 001 1164 SONATRACH factures. 2004 001 1165 Factures refoulées par SONATRACH. 2004 001 1166 Unité jouets zone industrielle de SETIF, commandes, factures, montage et supervision de montage. 2004 001 1167 Unité films PVC complexes, commandes et factures. 2004 001 1168 Unité meubles, unité Ps.e, commandes. 2004 001 1169 Factures. 2004 001 1170 Factures. 2004 001 1171 ETR comptabilité Algérie. 2004 001 1172 Algérie, assistance technique, factures. 2004 001 1173 ETR comptabilité Algérie. 2004 001 1174 Factures. 2004 001 1175 Factures. 2004 001 1176 Factures. 2004 001 1177 ETR comptabilité Algérie. 2004 001 1178 ETR comptabilité Algérie. 2004 001 1179 ETR comptabilité Algérie. 2004 001 1180 Factures ETR Algérie. 2004 001 1181 Factures ETR Algérie. 2004 001 1182 Factures ETR Algérie. 2004 001 1183 Factures ETR Algérie. 2004 001 1184 Factures ETR Algérie. 1974-1982 1977-1986 1977-1982 1974-1978 1976-1978 1976-1977 1975-1982 1976-1982 1977-1982 1976-1980 1976-1984 1976-1979 1976-1980 1977-1981 1977-1982 1977-1984 1977-1983 1977-1982 1976-1984 1977-1982 1978-1984 1978-1981 63

2004 001 1185 Factures ETR Algérie. 2004 001 1186 Factures ETR Algérie. 2004 001 1187 Factures ETR Algérie. 2004 001 1188 Factures ETR Algérie. 2004 001 1189 Factures ETR Algérie. 2004 001 1190 Factures ETR Algérie. 2004 001 1191 Factures ETR Algérie. 2004 001 1192 Factures ETR Algérie. 2004 001 1193 Factures ETR Algérie. 2004 001 1194 Factures ETR Algérie. 2004 001 1195 Factures COFACE. 2004 001 1196 Factures SFAI. 2004 001 1197 ETR comptabilité Algérie. 2004 001 1198 Avis de banque. 2004 001 1199 Salaires et charges Algérie 3. 2004 001 1200 Algérie, factures fournisseurs en attente. 2004 001 1201 Provisions à payer fermeture US jouets. 2004 001 1202 Caisses. 2004 001 1203 Formation professionnelle. 2004 001 1204 Salaires et charges payés en Algérie. 2004 001 1205 Factures TUGP, TAIC. 2004 001 1206 ETR comptabilité Algérie. 1979-1983 1979-1981 1980-1981 1980-1982 1981-1983 1982-1985 1980-1981 1981-1982 1982 1982-1983 1974-1987 1979-1985 1975-1982 1976-1986 1981-1982 1979-1985 1979-1987 1980-1982 1979-1981 1975-1980 1977-1978 1975-1977 64

2004 001 1207 Factures. 2004 001 1208 ETR comptabilité Algérie. 2004 001 1209 Formation professionnelle courte durée SONATRACH. 2004 001 1210 Formation professionnelle régularisée SONATRACH. 2004 001 1211 Formation professionnelle régularisée SONATRACH. 2004 001 1212 SONAREM, soldés. 2004 001 1213 Caisse Algérie SONAREM. 2004 001 1214 Caisse Algérie SONAREM. 2004 001 1215 Caisses algériennes SETIF jouets et meubles. 2004 001 1215 Caisse de M. Farvacque. 2004 001 1216 Caisse de M. Farvacque. 2004 001 1217 Caisse SETIF VERICEL. 2004 001 1218 Caisse SETIF VERICEL. 2004 001 1219 Caisse SETIF VERICEL. 2004 001 1220 Caisses algériennes M. Farvacque. 2004 001 1221 Caisse. 2004 001 1222 Caisse. 2004 001 1223 Avenant C. 2004 001 1224 Factures. 2004 001 1225 Factures. 2004 001 1226 Factures. 2004 001 1227 Factures. 2004 001 1228 Factures. 1976-1980 1975-1979 1978-1979 1974-1977 1974-1978 1975-1988 1979-1980 1977-1978 1979-1980 1974-1981 1979-1980 1975-1977 1978 1978 1978 1976-1980 1976-1980 1980-1981 1976-1982 1976-1979 1976-1981 1976-1980 1976-1981 65

2004 001 1229 Factures. 2004 001 1230 Factures. 2004 001 1231 Factures. 2004 001 1232 Factures. 2004 001 1233 Factures. 2004 001 1234 ETR comptabilité Algérie, location bureau Alger. 2004 001 1235 Caisse de M. Farvacque. 2004 001 1236 Caisse de M. Farvacque. 2004 001 1237 Régularisation caisses. 2004 001 1238 Factures et justificatifs de caisse. 2004 001 1239 Caisse SONAREM Divers SONATRACH. 2004 001 1240 Financiers divers (1). 2004 001 1241 Financiers divers (2). 2004 001 1242 Client : SONATRACH sous-traitants, contrats. 2004 001 1243 BNC nouveaux taux, comptabilité en Algérie, déclaration fiscale, pouvoirs pour le fisc algérien. 1976-1983 1978-1982 1980 1976-1979 1974-1978 1974-1983 1982 1983 1981-1983 1980-1981 1979-1985 1976-1984 1976-1984 1976-1980 1974-1981 2004 001 1244 Crédit documentaire SONATRACH, protocole d application, preuves négociation contrat. 1973-1974 2004 001 1245 Fisc algérien, réceptions provisoires et définitives. 2004 001 1246 SONATRACH, préfinancement. 2004 001 1247 SONATRACH, fiscalité en Algérie. 2004 001 1248 SONATRACH, correspondance. 2004 001 1249 SONATRACH, financement contrat, compte CEDAC. 1974-1981 1974-1979 1974-1976 1975-1976 1978-1983 66

2004 001 1250 SONATRACH, COFACE, assurance credit. 2004 001 1251 SONATRACH, COFACE, risque économique, compte. 2004 001 1252 SONATRACH, véhicules en, Algérie, sinistres. 2004 001 1253 SONATRACH, avenant n 1, caution 5%. 2004 001 1254 SONATRACH, achat, formation professionnelle. 2004 001 1255 SONATRACH, courrier COFACE, échéancier. 2004 001 1256 SONATRACH, immobilisations, assurances, sous-traitant. 2004 001 1257 SONATRACH, assurance transport. 2004 001 1258 SONATRACH, avenants au contrat et bilans annuels. 2004 001 1259 SONATRACH, contrats, cassettes audio de conférences. 2004 001 1260 SONATRACH, actualisation, guide pratique fiscalité. 2004 001 1261 SONATRACH, actualisation. 2004 001 1262 SONATRACH, Société Française pour les Assurances Industrielles (SFAI), contre assurance Security. 2004 001 1263 SONATRACH, Caisse Algérienne d Assurance et de Réassurance (CAAR). 2004 001 1264 SONATRACH, CAAR SFAI, contrats d assurance. 2004 001 1265 SONATRACH, avenants. 2004 001 1266 SONATRACH, contrats. 2004 001 1267 SONATRACH, impôts, salaires, dépenses. 2004 001 1268 SONATRACH, frais déplacement M. Bourrel. 2004 001 1269 SONATRACH, classement pour mémoire. 2004 001 1270 SONATRACH, relevé avis chèques utilisés. 2004 001 1271 SONATRACH, dépenses en dinars. 1974-1981 1984-1985 1974-1983 1974-1983 1974-1979 1974-1980 1974-1981 1976-1982 1976-1983 1974 1974-1977 1975-1984 1975-1982 1976-1985 1976 1977 1974-1976 1978 1974 1980 1974-1980 1979-1980 67

2004 001 1272 SONATRACH, correspondance avec bureau d Alger. 2004 001 1273 SONATRACH, dépenses. 2004 001 1274 SONATRACH, dépenses. 2004 001 1275 SONATRACH, courrier avec agence d Alger. 2004 001 1276 SONATRACH, bureau de SETIF. 2004 001 1277 SONATRACH, factures. 2004 001 1278 SONATRACH, agence d Alger. 2004 001 1279 SONATRACH, dépenses en dinars. 2004 001 1280 SONATRACH, compte BEA. 2004 001 1281 SONATRACH, caisse BEA. 2004 001 1282 SONATRACH, bureau MEDEA et EL ASNAM. 2004 001 1283 SONATRACH, caisse DA. 2004 001 1284 SONATRACH, avenants. 2004 001 1285 SONATRACH, avenants. 2004 001 1286 SONATRACH, avenants et fisc. 2004 001 1287 SONATRACH, BEA (relevés de comptes). 2004 001 1288 Commandes, courriers et notes, contrats. 2004 001 1289 Commandes, courriers et notes, contrats. 2004 001 1290 Commandes, courriers et notes, contrats. 2004 001 1291 Commandes, courriers et notes, contrats. 2004 001 1292 Commandes, courriers et notes, contrats. 2004 001 1293 Commandes, courriers et notes, contrats. 1975-1977 1977 1976 1974-1979 1976-1981 1976-1983 1974-1982 1980-1983 1975-1983 1977 1977-1981 1978-1982 1979-1982 1979-1983 1977-1983 1985 1976-1978 1975-1978 1976-1980 1976-1980 1976-1978 1977 68

2004 001 1294 Commandes, courriers et notes, contrats. 2004 001 1295 Commandes, courriers et notes, contrats. 2004 001 1296 Commandes, courriers et notes, contrats. 2004 001 1297 Commandes, courriers et notes, contrats. 2004 001 1298 SONATRACH, facturation. 2004 001 1299 OCP Maroc, listings, calculs et offres. 2004 001 1300 SONATRACH, fournitures complémentaires, avenant 3. 2004 001 1301 Contrat de sous-traitance, déclaration fiscale. 2004 001 1302 SONATRACH, Algérie. 2004 001 1303 SONATRACH, Algérie. 2004 001 1304 SONATRACH, Algérie Maroc n 4. 2004 001 1305 SONATRACH, avenants et bilans. 2004 001 1306 SONATRACH, compte. 2004 001 1307 SONATRACH, avenants, classement pour mémoire. 2004 001 1308 SONATRACH, crédits, calcul financier, caution, contrats. 1977-1978 1977-1980 1978-1979 1978-1980 1980-1981 1979-1980 1979 1974-1975 1975-1977 1975-1976 1976-1978 1974-1979 1977-1979 1974-1977 1974 2004 001 1309 SONATRACH, déclaration fiscale, conférence sur la fiscalité algérienne, contrat. 1974 2004 001 1310 SONATRACH, avenant n 2 et convention financière projet. 2004 001 1311 SONATRACH, avenant n 2 et convention financière projet. 2004 001 1312 SONATRACH, avenant n 2, contrat sous-traitance. 1974-1977 1974-1977 1974-1977 2004 001 1313 SONATRACH, comptes-rendus conférence, organisation générale comptabilité. 1974-1977 2004 001 1314 SONATRACH/ETR, contrats, avenants. 2004 001 1315 SONATRACH/ETR, comptabilité. 1974-1977 1974-1977 69

2004 001 1316 SONATRACH/ETR, sous-traitance. 2004 001 1317 SONATRACH/ETR, assurances. 2004 001 1318 SONATRACH/ETR, fiscalité. 2004 001 1319 SONATRACH, admission temporaire de matériel, douanes, transport, véhicules en Algérie. 2004 001 1320 SONATRACH, banques. 2004 001 1321 Algérie, offres bâtiments, cave puisard, traitement des rejets. 1974-1977 1975-1977 1968-1977 1977 1974-1977 1969-1980 2004 001 1322 Plans presse à injection forçage H650/200 (1976-1977), presse forçage H940/300 (1976), presse souffleuse P 10 000 (1974), presse thermoplastique à vis directe avec fermeture à grenouillère et verrouillage hydraulique (1976). 1974-1977 2004 001 1323 Plans presse à injection forçage H330/140 (1968-1971), presse souffleuse P 1000 et P 5000 (1973-1977). 1968-1977 2004 001 1323 Plans presse à injection forçage H330/140 (1968-1971), presse souffleuse P 1000 et P 5000 (1973-1977). 1968-1977 2004 001 1324 Notice de fonctionnement machine P 300. 2004 001 1325 Notice de fonctionnement machine P 300 et P 1000. 2004 001 1326 Plans ETR, fiche technique type de machine H3100/550. 2004 001 1327 Plans ETR, fiche technique machines H3100/550 et H330/140. 2004 001 1328 Plans ETR, fiche technique machine H220/85. 2004 001 1329 Plans ETR, fiche technique machine H940/300. 1974-1977 1969-1977 1976-1977 1976-1977 1976-1977 1976-1977 2004 001 1330 Plans ETR, fiche technique machines H4000/700, H12000/1700, H6800/1000, P300. 1974-1977 2004 001 1331 Plans de télésiège (TECI). 2004 001 1332 Plans de télésiège + correspondance. 2004 001 1333 Plans d une cokerie type 4000t/jour ETR. 1974 1974 1972 2004 001 1334 Unité MEDEA (films complexes), dossier plans SMIT (Société Mixte d Installations Techniques). 1979-1980 70

2004 001 1335 Unité meubles, Ps.e, MEDEA, dossier plans SMIT. 2004 001 1336 Algérie, fiscalité directe, avertissement sur revenus. 2004 001 1337 Algérie, achats à prix révisables, liquidation, assurances. 2004 001 1338 Algérie, mobilisation. 2004 001 1339 Algérie, contrôle (registre). 1979-1980 1978-1983 1986-1988 1981-1984 1989 Direction des Sites arrêtés 2004 001 1340 Déshydratation gaz de mine Bruay, Mazingarbe, Estevelles, 7 Liévin, commande et plans. 1988 2004 001 1341 Client : GIE METHAMINE collecte et traitement de gaz 5 de Lens, courriers et comptes-rendus. 1989-1990 2004 001 1342 Fosse 5 de Bruay, station gaz, plans. 2004 001 1343 METHAMINE, comptes-rendus réunions, courriers, notes. 2004 001 1344 METHAMINE, Sté Station HP Avion, courrier. 2004 001 1345 METHAMINE, Sté Station HP Avion, courrier, comptes-rendus, commande, protection périmétrique. 2004 001 1346 METHAMINE, Station de compression Avion, légende, schéma, bordereaux. 2004 001 1347 METHAMINE, Station de compensation Avion, offres. 2004 001 1348 METHAMINE, Station de compensation Avion, plans. 2004 001 1349 GIE METHAMINE, Station de compensation Avion (SCA), offres. 2004 001 1350 GIE METHAMINE, SCA, offres, ouverture des plis. 2004 001 1351 GIE METHAMINE, SCA, contrat, facturation, gestion. 2004 001 1352 GIE METHAMINE, SCA, comptes-rendus chantier. 2004 001 1353 GIE METHAMINE, SCA, chantier, correspondance. 2004 001 1354 GIE METHAMINE, SCA, plans DOE (?). 1979 1988-1990 1989 1989-1990 1989 1989-1990 1989 1989 1989 1989-1990 1989-1990 1989-1991 1976-1990 71

2004 001 1355 GIE METHAMINE, SCA, plans DOE (?). 2004 001 1356 Client HBNPC-SCA, offres, marchés, correspondance, plans. 2004 001 1357 STMF Lourches, extraction de gaz. 2004 001 1358 STMF Lourches, extraction de gaz. 2004 001 1359 HBNPC station Désirée Lourches, instrumentation. 2004 001 1360 HBNPC station Désirée Lourches, plans et notices. 2004 001 1361 METHAMINE, électricité 5 de Lens, plans, commande. 2004 001 1362 METHAMINE, électricité 5 de Lens, plans, commande. 1989-1990 1988-1990 1985-1988 1977-1987 1986-1987 1966-1981 1980-1981 1980-1981 2004 001 1363 HBNPC METHAMINE, station BP Avion, électricité, commande, correspondance. 1989-1990 2004 001 1364 HBNPC METHAMINE, station BP Avion, électricité, commande, correspondance. 1989-1990 2004 001 1365 HBNPC METHAMINE, station BP Avion, n de plans. 2004 001 1366 HBNPC METHAMINE, station BP Avion, notice logiciel ORPHEE. 2004 001 1367 HBNPC METHAMINE, station BP Avion, notice automate. 2004 001 1368 HBNPC METHAMINE, station BP Avion, notices CEGELEC. 2004 001 1369 HBNPC METHAMINE, station BP Avion, notices CEGELEC. 2004 001 1370 HBNPC METHAMINE, station BP Avion, appel d offres, commande. 2004 001 1371 HBNPC METHAMINE, station BP Avion, 3 ème groupe, déshydratation. 2004 001 1372 Notices MANESMANN, HARTMANN & BRAUN (analyse de gaz), instrument METHAMINE. 2004 001 1373 METHAMINE, station BP Avion, analyseurs. 2004 001 1374 METHAMINE, station BP Avion, poste de livraison, transformateur. 2004 001 1375 METHAMINE, station HP. 2004 001 1376 METHAMINE, station HP, 7 Avion. 1988-1991 s.d. s.d. 1990 1990 1989-1991 1992-1993 1984-1990 1989-1992 1989-1990 1989-1990 1989-1990 72

2004 001 1377 METHAMINE, station HP, plans, onduleur. 2004 001 1378 METHAMINE, station HP, plans, onduleur. 2004 001 1379 Déshydratation gaz de mine, instrumentation. 1989 1990 1986-1987 2004 001 1380 Déshydratation gaz de mine, STEF. 2004 001 1381 Déshydratation gaz de mine, STEF. 2004 001 1382 Déshydratation gaz de mine, STEF, plans. 2004 001 1383 METHAMINE, pré-étude captage, électricité. 2004 001 1384 Injection gaz de mine sur réseau GDF, captation 5 de Lens, 7 de Liévin, pré-étude et plans. 2004 001 1385 GIE captage grisou 7 de Liévin et 5 de Lens, généralités administratives et techniques. 2004 001 1386 HBNPC pré-étude du devis 8025, comparatifs et choix des compresseurs. 2004 001 1387 GIE captage grisou 7 de Liévin et 5 de Lens, remise d offre. 2004 001 1388 HBNPC ETR METHAMINE MPRI, appels d offres. 2004 001 1389 GIE METHAMINE, captage grisou, généralités. 2004 001 1390 GIE METHAMINE, captage grisou, compresseur. 2004 001 1391 METHAMINE, station BP, compresseur, remise d offre. 2004 001 1392 METHAMINE, station BP, compresseur, remise d offre. 2004 001 1393 METHAMINE, station BP, électricité, régulation, remise d offre. 2004 001 1394 METHAMINE, Gaz de France, généralités administratives. 1985-1991 1986-1991 1988-1989 1987-1988 1956-1989 1986-1988 1988 1988 1988 1987-1989 1988 1988 1986-1988 1987-1989 1988-1989 2004 001 1395 METHAMINE HBNPC, permis de construire DRIRE, incendie, assurances contrôles. 1989 2004 001 1396 METHAMINE, 5 et 7 de Liévin, comptes-rendus, bordereaux. 1989-1991 2004 001 1397 METHAMINE, 7 de Liévin, génie civil bâtiment, appel d offres des compresseurs. 1989 73

2004 001 1398 METHAMINE, 7 de Liévin, génie civil bâtiment, zone, station HP, appel d offres. 1988-1989 2004 001 1399 METHAMINE, 7 de Liévin, plans Gaz de France et rapport ingénieur base. 2004 001 1400 METHAMINE, 7 bis de Liévin, extraction gaz de mine, génie civil bâtiment, station HP. 2004 001 1401 METHAMINE, station HP, plans GdF bâtiments. 2004 001 1402 METHAMINE, station HP, déshydratation, appel d offres. 2004 001 1403 METHAMINE, station HP, compresseur d air, tuyauterie, appel d offres. 2004 001 1404 METHAMINE, station HP, commandes du GGE. 2004 001 1405 HBNPC, commandes 22/23. 2004 001 1406 METHAMINE, 7 de Liévin, électricité, régulation. 2004 001 1407 METHAMINE, 5 de Lens, commande odorisation. 2004 001 1408 METHAMINE, 5 de Lens, commande compresseur. 2004 001 1409 METHAMINE, station BP, génie civil, appel d offres. 2004 001 1410 METHAMINE, station BP, appel d offres, commande réseau d eau potable, robinetterie. 2004 001 1411 METHAMINE, station BP, électricité, régulation, appel d offres et commande. 1989 1989 1988 1988 1989 1989 1989-1991 1989 1989 1988-1989 1989 1989-1990 1989 2004 001 1412 METHAMINE, station BP, réseau clôture protection, appel d offres et commandes. 1988-1989 2004 001 1413 METHAMINE, station BP, notes de calcul, pompes, réchauffeur, matrice. 2004 001 1414 METHAMINE, 5 et 7 de Lens, plans géomètre et situation. 2004 001 1415 HBNPC, gestion projet, ouverture affaire, pointage, facturation. 2004 001 1416 METHAMINE, station BP/HP, formation. 2004 001 1417 Notices, dossier constructeur, matériel, conduite et entretien. 2004 001 1418 METHAMINE, station BP 5 de Lens, constructeur, commandes. 2004 001 1419 METHAMINE, station HP, plans + électricité + Avion. 1983-1989 1988-1989 1988-1990 1988-1989 1989-1991 1989-1990 1989 74

2004 001 1420 METHAMINE, station BP 5 de Lens, commandes constructeurs. 2004 001 1421 METHAMINE, station BP 5 de Lens, analyses. 2004 001 1422 METHAMINE, station BP 5 de Lens, commandes constructeurs. 2004 001 1423 METHAMINE, station HP 7 de Liévin, commandes constructeurs. 2004 001 1424 METHAMINE, stations HP et BP, plans ETR. 2004 001 1425 METHAMINE, matrice. 2004 001 1426 METHAMINE, matrice. 2004 001 1427 HBNPC, compresseurs, commandes. 2004 001 1428 HBNPC, commandes CHAUMECA, EdF, DOSAPRO. 2004 001 1429 HBNPC, commandes ALSTHOM, DECTA. 2004 001 1430 HBNPC, commandes Ergé-Spirale, CORAZZA. 2004 001 1431 HBNPC, commandes SADE, ALSTHOM, CGE, VIESTONE. 2004 001 1432 HBNPC, commandes ARCHI, EUROPENCE, GDF. 2004 001 1433 HBNPC, commandes STCN, HARTMANN & BRAUN. 2004 001 1434 HBNPC, commandes ALSTHOM, EdF, HBNPC. 2004 001 1435 HBNPC, commandes GECAM. 2004 001 1436 HBNPC, commandes CGEE, LE BRUN. 2004 001 1437 HBNPC, commandes MERLIN GERIN, SOLEO, ALGECO. 2004 001 1438 HBNPC, commandes WARTEL, GdF, AIR LIQUIDE. 1985-1989 1990 1985-1990 1989-1990 1989-1990 1989-1990 1988-1990 1988-1992 1989-1990 1989 1969-1992 1989-1991 1989-1990 1989-1991 1989-1991 1989-1991 1987-1990 1989-1991 1985-1991 2004 001 1439 HBNPC, 3 ème ligne de déshydratation : de l appel d offres à la réception des travaux. 1992 2004 001 1440 METHAMINE - HBNPC, correspondance ETR / GDF. 2004 001 1441 HBNPC METHAMINE / ETR, correspondance. 1989-1992 1988-1990 75

2004 001 1442 METHAMINE, stations BP-HP, lettres président, comité de construction, PV réception. 2004 001 1443 HBNPC METHAMINE / ETR, correspondance. 1988-1992 1991 2004 001 1444 METHAMINE, stations BP-HP, rapport définitif, comptes-rendus réunions, manuel de conduite. 1987-1990 2004 001 1445 METHAMINE, essais en air et gaz, suivi financier. 2004 001 1446 METHAMINE, derniers documents, contrats. 2004 001 1447 METHAMINE, stations HP, génie civil, clôture, électricité générale. 2004 001 1448 HBNPC, gaz de mine, état avancement, investissements. 2004 001 1449 HB 5 de Bruay, grisou, odorisation, généralités. 2004 001 1450 HB 5 de Bruay, grisou, odorisation, appel d offres, commandes. 2004 001 1451 Stations captage de grisou Désirée et La Naville, dossier général d affaire. 2004 001 1452 Stations Désirée, La Naville, Estevelles, dossier administratif. 2004 001 1453 Captage gaz de mine 5 de Lens et 7 de Liévin. 2004 001 1454 HBNPC, protection câbles et filialisation du gaz + réseau de tuyauteries de la station d extraction de Lourches. 1990-1991 1990-1993 1989 1982-1988 1985-1987 1985-1990 1986-1988 1978-1988 1987 1988-1990 2004 001 1455 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», plans constructeurs. 1994 2004 001 1456 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», plans constructeurs. 1994 2004 001 1457 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», plans constructeurs. 1994 2004 001 1458 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique. 1994 2004 001 1459 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique. 1994 2004 001 1460 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique. 1994 2004 001 1461 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», plans électricité, automatisme (Dartevert). 2004 001 1462 Manuels d entretien, d installation, d utilisation. s.d. s.d. 76

2004 001 1463 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique. 1994 2004 001 1464 Dossier technique. 2004 001 1465 Dossier technique. 2004 001 1466 Dossier technique. 2004 001 1467 Dossier technique. 2004 001 1468 Dossier technique. 2004 001 1469 Dossier technique. 2004 001 1470 Dossier technique. 2004 001 1471 Dossier technique. 2004 001 1472 Dossier technique. 1994 1994 1994 1994 1994 1994 1994 1994 1994 2004 001 1473 CdF SIADO SED, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique, plans électricité, automatisme. 1994 2004 001 1474 Station de relevage des eaux «La Solitude», schémas électriques. 2004 001 1475 Station de pompage, notices d utilisation. 2004 001 1476 Station de pompage, programme automate. 2004 001 1477 CdF, station de relevage des eaux «La Solitude», dossier technique. 2004 001 1478 Dossier technique. 2004 001 1479 Dossier technique. 2004 001 1480 Dossier technique. 2004 001 1481 Dossier technique. 2004 001 1482 Dossier technique. 2004 001 1483 Dossier technique. 2004 001 1484 Station de relevage des eaux «La Solitude», documentation, courriers 1994 1994 1994 1994-1995 1994-1995 1994-1995 1994-1995 1994-1995 1994-1995 1994-1995 1993-1994 77

2004 001 1485 Station de relevage des eaux «La Solitude», plans. 2004 001 1486 Station de relevage des eaux «La Solitude», avant-projet sommaire. 2004 001 1487 Station de relevage des eaux (SRE) Mississipi Eglise, dossier technique, avant-projet sommaire. 2004 001 1488 Station de relevage des eaux de Courrières. 2004 001 1489 Station de relevage des eaux de Courrières. 2004 001 1490 Station de relevage des eaux d Aniche, plans Godion, Viviers, République. 2004 001 1491 Station de relevage des eaux d Aniche, plans Rouloir, Carentis, Bocquet. 2004 001 1492 Stations Désirée et La Naville, compresseurs Crépelle, captage grisou. 2004 001 1493 Station de captage de Lourches, appel d offres. 2004 001 1494 Station de captage de Lourches, commandes. 2004 001 1495 Station de captage de Lourches, commandes. 2004 001 1496 Station de captage de Lourches, plans Crépelle. 2004 001 1497 Station de captage de Lourches, plans Crépelle. 2004 001 1498 Station de captage de Lourches, captage grisou. 2004 001 1499 Station de captage de Lourches, captage grisou. 2004 001 1500 Déshydratation gaz de mine, dossier client. 2004 001 1501 Déshydratation gaz de mine, dossier Lebrun, appel d offres et commandes. 2004 001 1502 Déshydratation gaz de mine, dossier Lebrun, appel d offres et commandes. 2004 001 1503 Déshydratation gaz de mine, génie civil Mazingarbe, Bruay, Estevelles. 2004 001 1504 Déshydratation gaz de mine, offres, tuyauteries, odorisation. 2004 001 1505 Déshydratation gaz de mine, certificats de conformité Lebrun. 2004 001 1506 Déshydratation gaz de mine, grisou. 1994-1995 1993 1995 1989-1993 1965-1995 1965-1993 1957-1983 1986-1988 1986-1988 1986-1988 1986-1988 1986-1988 1986-1988 1986-1988 1986-1988 1987-1988 1987-1988 1987-1988 1987-1988 1987-1988 1986-1987 1986-1988 78

2004 001 1507 Filtration gaz, sous-traitants, courriers et comptes-rendus. 2004 001 1508 Filtration gaz, sous-traitants Lantrette, Setrem. 2004 001 1509 Réseaux gaz SCCG. 2004 001 1510 Plans presse électrique, presse à thermo-former, récapitulatif comptes-rendus réunions et notice technique. 1986-1988 1986-1988 1988 1984-1985 Cokes de Drocourt Antipollution à l enfournement 2004 001 1511 Offre (courrier, gestion affaire, chiffrage). 2004 001 1512 Dossier client (marché, plan qualité, pointage facturation, etc.). 2004 001 1513 Consultations (études enlève-tampons, fabrication enlève-tampons). 2004 001 1514 Consultations (plaques constructeur, galet et paliers de translation). 2004 001 1515 Consultations (équipements électriques). 2004 001 1516 Consultations (ventilateur). 2004 001 1517 Consultations (venturi). 2004 001 1518 Consultations (réservoir eau claire, saturateur, séparateur). 2004 001 1519 Consultations (translation). 2004 001 1520 Consultations (cabine électrique, structures métalliques). 2004 001 1521 Consultations (vanne eau boueuse, pompe eau claire, filtres ). 2004 001 1522 Consultations (électro-aimants, vérins hydrauliques). 2004 001 1523 Consultations (gaines de liaison). 1995 1996-1998 1996-1997 1996-1998 1996-1997 1996-1997 1996-1997 1996-1997 1996 1996-1997 1996-1997 1996-1997 1996-1997 2004 001 1524 Consultations (distribution et tuyautage hydraulique, cheminement hydraulique). 1996-1997 79

2004 001 1525 Consultations (tuyauterie eau claire). 2004 001 1526 Consultations (montage mécanique). 2004 001 1527 Liste des plans. 2004 001 1528 Dossier chantier, essais. 2004 001 1529 Pièces de rechange. 1996-1997 1996-1997 1996-1998 1997 1997 Antipollution défournement 2004 001 1530 Etudes ABAC (courriers, plans, croquis). 2004 001 1531 Etudes ABAC (courriers, plans, croquis). 2004 001 1532 Etudes ABAC (courriers, plans, croquis). 2004 001 1533 Cabouage. 2004 001 1534 Hotte de captation et tuyautage eau claire. 2004 001 1535 Equipements électriques, commandes. 2004 001 1536 Electricité hotte mobile, commandes. 2004 001 1537 Montage charpente voie hotte mobile. 2004 001 1538 Charpente hotte mobile. 2004 001 1539 Translation hotte mobile (galets, paliers réducteurs). 2004 001 1540 Translation hotte mobile (freins, moteur, notes de calcul, rails porteurs). 2004 001 1541 Caillebotis pour rails voie hotte mobile. 2004 001 1542 Troisième rail, 1 ère consultation (charpente, génie civil). 2004 001 1543 Calcul charpente troisième rail. 2004 001 1544 1 ère offre et 2 ème offre. 1997 1997 1998 1997 1998 1997-1999 1997-1999 1997 1997 1997 1997 1997-1998 1995-1997 1997 1993-1996 80

2004 001 1545 Antipollution au défournement (photos) Avant projet sommaire enfourneuse Lillers antipollution à l enfournement. 2004 001 1546 Caisson de traitement. 2004 001 1547 Etudes extérieures (photos). 2004 001 1548 Equipements électriques. 1995 1997-1998 1996-1997 1997 2004 001 1549 Géométrie. 2004 001 1550 Courrier, compte-rendu, notes. 2004 001 1551 Charpente hotte mobile, rehausses wagons, tuyauterie hydraulique. 2004 001 1552 Analyse fonctionnelle + dimensionnement. 2004 001 1553 Enrouleur, matériel radio, automate hotte, roulements. 2004 001 1554 Plans de fabrication charpente voie hotte mobile. 2004 001 1555 Lot charpente 3 ème rail, plans ABAC. 2004 001 1556 Fabrication charpente, consultation. 2004 001 1557 Etudes ABAC (courriers, plans, croquis). 2004 001 1558 Réservoir eau claire (manutention). 2004 001 1559 Vérin hydraulique et distribution hydraulique. 2004 001 1560 Fabrication rehausses wagons. 2004 001 1561 Génie civil - platines pré-scellées, commande. 2004 001 1562 Génie civil. 2004 001 1563 Liste des plans. 2004 001 1564 Plans de fabrication charpente v oie hotte mobile, études. 2004 001 1565 Lot galets stabilisateurs + guidage enrouleur. 2004 001 1566 Equipements sur APGC1 adaptation tracteurs. 1997-1998 1998-1999 1997-1998 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997-1998 1997 1997 1997-1998 1997 1997 1997 1997-1998 1997-1998 81

2004 001 1567 Electricité APGC. 2004 001 1568 Eaux claires + usées (pompes, buses, voiries). 2004 001 1569 Antipollution au défournement 2 ème ligne, notices techniques. 2004 001 1570 Nettoyeurs hydrauliques de porte. 2004 001 1571 Etudes. 2004 001 1572 Attelage hotte, APGC, négoce. 2004 001 1573 Attelage hotte, APGC, partie fixe au sol. 2004 001 1574 Attelage hotte, APGC, partie mobile. 1997-1999 1997 1997 1997 1993-1997 1998-1999 1998-1999 1998-1999 Direction générale Organisation de l industrie charbonnière Organisation des entreprises nationalisées (G 12) 2004 001 1575 Nationalisation. 2004 001 1576 Nationalisation. 2004 001 1577 Nationalisation. 1946 1946-1947 1947 Organisation des Charbonnages de France (G 13) 2004 001 1578 Projet de lois, statuts (G 13-1). 2004 001 1579 Projet de lois, statuts (G 13-1). 2004 001 1580 Compte-rendu des Conseils d Administration (G 13-1). 2004 001 1581 Compte-rendu des Conseils d Administration (G 13-1). 2004 001 1582 Textes, lois, ordonnances, décrets, nationalisation, Conseil d Administration, administrateurs, contrôleurs d Etat, Commission du Conseil, nomenclature des entreprises nationales (G 13-1). 1946 1946-1948 1984-1985 1985 1947-1979 82

2004 001 1583 Textes, lois, ordonnances, décrets, nationalisation, Conseil d Administration, administrateurs, contrôleurs d Etat, Commission du Conseil, nomenclature des entreprises nationales (G 13-1). 2004 001 1584 Textes, lois, ordonnances, décrets, nationalisation, Conseil d Administration, administrateurs, contrôleurs d Etat, Commission du Conseil, nomenclature des entreprises nationales (G 13-1). 2004 001 1585 Textes, lois, ordonnances, décrets, nationalisation, Conseil d Administration, administrateurs, contrôleurs d Etat, Commission du Conseil, nomenclature des entreprises nationales (G 13-1). 2004 001 1586 Contrat Etat CdF (G 13-11). 2004 001 1587 CdF Informatique (G 13-12). 2004 001 1588 CdF Informatique (G 13-12). 2004 001 1589 Service Technique, rapport mensuel (G 13-123). 2004 001 1590 Service de l Inspection Générale CdF Energie (G 13-13 et 14). 2004 001 1591 CdF Energie (G 13-14). 2004 001 1592 CdF Energie (G 13-14). 2004 001 1593 CdF Energie (G 13-14). 2004 001 1594 CdF Energie (G 13-14). 1980-1987 1983-1989 1986 1977-1982 1985 1986-1989 1988 1981-1988 Pas de date 1981-1983 1984-1986 1984-1986 2004 001 1595 CdF Energie (G 13-14) S. d. 2004 001 1596 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1597 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1598 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1599 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1600 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1601 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1602 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 1946-1968 1959-1978 1979 1984 1984-1986 1986 1975-1989 83

2004 001 1603 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1604 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1605 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1606 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1607 Organisation intérieure, statut, règlement). 2004 001 1608 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1609 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1610 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1611 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1612 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1613 Organisation intérieure, statut, règlement (G 13-2). 2004 001 1614 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1615 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1616 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1617 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1618 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1619 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1620 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1621 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1622 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1623 Groupe de travail à l étranger Minexport CdF International (G 13-202). 2004 001 1624 Groupe de travail Carrefour Bâtiment et Carrefour CdF Chimie (G 13-204 et 205). 1985-1988 1984-1988 1985-1987 1984-1988 1985-1988 1984-1989 1985-1987 1985-1987 1983-1986 1984-1990 1983-1988 1976-1978 1979-1980 1981-1986 1982-1984 1982-1985 1979-1980 1980-1981 1981 1982 1983-1987 1981-1987 84

2004 001 1625 Représentations (G 13-21). 2004 001 1626 Organisation commerciale (G 13-22). 2004 001 1627 Liaison entre Bassins (G 13-23). 2004 001 1628 Liaison entre Bassins (G 13-23). 2004 001 1629 Informations (G 13-24). 2004 001 1630 Informations (G 13-24). 2004 001 1631 Informations (G 13-24). 2004 001 1632 Informations, journal Groupe CdF (G 13-241 et 242). 2004 001 1633 Centre d Etude et de Recherche (CORT) (G 13-25). 2004 001 1634 Centre d Etude et de Recherche (CORT) (G 13-25). 2004 001 1635 Centre d Etude et de Recherche (CORT), Commission Nationale d Ergonomie (G 13-25 et 251) 2004 001 1636 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1637 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1638 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1639 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1640 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1641 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1642 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1643 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1644 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1645 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 2004 001 1646 Communauté, étranger, CEE (G 13-26). 1972-1986 1982 1976-1981 1982-1986 1976-1980 1981 1979-1987 1983-1988 1986-1989 1986-1989 1981-1989 1970-1976 1977 1978 1979 1979 1979 1979-1980 1980-1983 1978 1975-1980 1973-1975 85

2004 001 1647 Communauté, étranger, USA (G 13-27). 2004 001 1648 Communauté, étranger, USA (G 13-27). 2004 001 1649 Communauté, étranger, USA (G 13-27). 2004 001 1650 Commission Article XI (G 13-28). 2004 001 1651 Commission Article XI (G 13-28). 2004 001 1652 Commission Article XI (G 13-28). 2004 001 1653 Commission Article XI (G 13-28). 2004 001 1654 Service Filiales et Participations (G 13-29). 2004 001 1655 Service Filiales et Participations (G 13-29). 2004 001 1656 Service Filiales et Participations (G 13-29). 2004 001 1657 Service Filiales et Participations (G 13-29) 2004 001 1658 Service Filiales et Participations (G 13-29). 2004 001 1659 Service Filiales et Participations (G 13-29). 2004 001 1660 Service Filiales et Participations (G 13-29). 2004 001 1661 Organigramme, gestion des cadres supérieurs et des carrières (formation alternée) (G 13-33 et 34). 2004 001 1662 Centralisation des statistiques au niveau des CdF (G 13-35). 2004 001 1663 Centralisation des statistiques au niveau des CdF (G 13-35). 1969-1979 1980-1982 1981-1983 1969-1980 1977-1981 1974 1982-1988 1975-1980 1973-1984 1966 1974 1973-1980 1974 1965-1986 1953-1989 1983-1986 1983-1987 Organisation des Houillères de Bassin (G 14) 2004 001 1664 Généralités, organisation (G 14-1). 2004 001 1665 Généralités, organisation (G 14-1). 2004 001 1666 Généralités, organisation (G 14-1). 1946-1960 1947-1971 1986 2004 001 1667 Commission administrative, Commission de classification (G 14-1, 2 et 3). 86

1962-1985 Organisation des HBNPC (G 15) 2004 001 1668 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1669 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1670 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1671 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1672 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1673 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1674 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1675 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1676 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1677 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1678 Généralités, structure (G 15-1). 2004 001 1679 Topographie carte du Bassin (G 15-111). 2004 001 1680 Protection des installations Points sensibles (G 15-12). 2004 001 1681 Conseil d Administration (G 15-2). 2004 001 1682 Conseil d Administration (G 15-2). 2004 001 1683 Aménagement des structures (G 15-20). 2004 001 1684 Aménagement des structures (G 15-20). 2004 001 1685 Aménagement des structures (G 15-20). 2004 001 1686 Aménagement des structures (G 15-20). 1939-1941 1941-1942 1942-1943 1943-1944 1946-1974 1958-1969 1976-1982 1969-1971 1966-1970 1981 1948-1987 1969-1980 1948-1952 1945-1969 1969-1988 1969-1981 1967-1981 1970-1980 1970-1981 87

Organisation des directions et des services (G 16) 2004 001 1687 Secrétariat Général (SG), Service des Affaires Générales et Coordination (G 16-22). 2004 001 1688 SG - Service d administration et de gestion des ingénieurs et cadres supérieurs, Service des Eaux (G 16-23, 24 et 25). 2004 001 1689 SG - Service des relations publiques, documentation technique et Générale (G 16-26 et 261). 2004 001 1690 Direction des Activités de Gestion, Service Comptabilité et Finances (G 16-37). 2004 001 1691 Direction des Activités de Gestion, Service Comptabilité et Finances (G 16-37). 2004 001 1692 Direction des Activités de Gestion, Service Comptabilité et Finances (G 16-37). 2004 001 1693 Direction du Personnel (G 16-4). 2004 001 1694 Service Coordination Etudes, relations avec les représentants du personnel, Service Formation, Gestion et administration du personnel, Direction des Services Généraux (DSG) (G 16-41 à 43 et 5). 2004 001 1695 DSG - Département Ateliers Centraux (G 16-51). 2004 001 1696 DSG - Département Ateliers Centraux (G 16-51). 2004 001 1697 DSG - Département Ateliers Centraux (G 16-51). 2004 001 1698 DSG - Département Electro-Mécanique (G 16-52). 2004 001 1699 DSG - Département Electro-Mécanique (G 16-52). 2004 001 1700 DSG - Département Electro-Mécanique et groupe Maîtrise de l Energie (G 16-52 et 521). 2004 001 1701 DSG - Délégation aux économies d énergie, Département Approvisionnements (G 16-53 et 54). 2004 001 1702 Département Approvisionnements (G 16-54). 2004 001 1703 Département Approvisionnements (G 16-54). 1984-1988 1969-1987 1965-1988 1985-1988 1986-1988 1987-1990 1946-1969 1970-1988 1968-1977 1978-1979 1979-1983 1971-1978 1980-1983 1978-1989 1975-1989 1964-1968 1969-1985 88

2004 001 1704 DSG Seratherm, Ateliers Centraux Direction des Services et Etablissements Médicaux (DSEM) Service des Etablissements d Hospitalisation, Service des Médecins d Entreprise, Centre Ergonomique et Médical Minier (G 16-51, 56, 61 à 63). 2004 001 1705 D.A.F. (G 16-7). 2004 001 1706 Direction de l Exploitation (G 16-8). 2004 001 1707 Direction des Industries de la Houille Service des Centrales Electriques, de la carbonisation et du gaz, de l agglomération et du coke moulé. Direction de l Exploitation de la Houille Service Géologie, sondages, affaissements (G 16-80, 801 à 803). 2004 001 1708 Service Central de Sécurité (Directeurs Techniques) (G 16-812). 2004 001 1709 Service Central de Sécurité (Directeurs Techniques) (G 16-812). 2004 001 1710 Service Central de Sécurité (Directeurs Techniques) (G 16-812). 2004 001 1711 Service technique du matériel du Fond (G 16-813). Service Organisation et Etudes (G 16-815). 2004 001 1712 Direction des Services Commerciaux (DSC) (G 16-83) 2004 001 1713 DSC Services Ecoulement, Transports, Marchés et Comptes Financiers, «Après-Vente Fonderie», Préparation et contrôle des Combustibles (G 16-831 à 836). 2004 001 1714 Charbon secteur Ouest (G 16-85). 2004 001 1715 Charbon secteur Ouest (G 16-85). 2004 001 1716 Amélioration des conditions de travail (G 16-87). 2004 001 1717 Centre d Etudes des problèmes humains du travail, Fonds pour l amélioration des conditions de travail, Agence Nationale pour l amélioration des conditions de travail (G 16-871 à 873). 2004 001 1718 Activités tournées vers l extérieur = DAC, OGIP, Seratherm, DEM, Informatique, Erge Spirale, DIMO, SAII, ACT (G 16-9, 91 à 99). 1970-1987 1970-1971 1967-1990 1970-1989 1969-1976 1971-1985 1981-1990 1980-1990 1976-1991 1970-1986 1969-1975 1969-1975 1975-1979 1975-1987 1972-1985 Aménagement du territoire (G 17) 2004 001 1719 Conversion Industrielle et Régionale Généralités (G 17-0). 1969-1973 2004 001 1720 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 89

1964-1968 2004 001 1721 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1722 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1723 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1724 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1725 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1726 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1727 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1728 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1729 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1730 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1731 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1732 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1733 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1734 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1735 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1736 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1737 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1738 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1739 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1740 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1741 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1742 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 1962-1968 1967-1968 1975 1976 1977 1979 1980-1981 1980-1981 1981-1982 1981-1982 1981-1984 1981-1984 1981-1984 1981-1984 1969-1971 1972 1973 1974 1974 1973 1975 1973 90

2004 001 1743 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1744 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1745 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1746 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1747 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1748 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1749 Conversion Industrielle et Implantation (G 17-01). 2004 001 1750 Répertoire des zones industrielles (G 17-02). 2004 001 1751 Statistiques régionales (G 17-03 et 04). 2004 001 1752 Remembrement et friches industrielles (G 17-04). 2004 001 1753 Organismes publics Délégation à l Aménagement du Terrain et à l Action Régionale (DATAR) (G 17-10). 2004 001 1754 Organismes publics Délégation à l Aménagement du Terrain et à l Action Régionale (DATAR) (G 17-10). 2004 001 1755 Commission Nationale Aménagement du Terrain (CNAT), Organisme d Etudes Aménagement de l Aire Métropolitaine (OREAM) (G 17-11 et 12). 2004 001 1756 OREAM (G 17-12). 2004 001 1757 OREAM (G 17-01). 2004 001 1758 OREAM (G 17-01). 2004 001 1759 Documentation Aménagement Nord (G 17-121). 2004 001 1760 Documentation Aménagement Nord (G 17-121). 2004 001 1761 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1762 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1763 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 1976 1977-1978 1978 1978 1979 1981-1982 1974-1978 1980 1962-1988 1980-1988 1983-1986 1969-1980 1969-1975 1972 1972 1974 1971-1973 1973-1981 1969-1974 1971-1975 1974-1975 91

2004 001 1764 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1765 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1766 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1767 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1768 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1769 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1770 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1771 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1772 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1773 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1774 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1775 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1776 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1777 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1778 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1779 Commission Régionale VI ème, VII ème et VIII ème plans (G 17-13). 2004 001 1780 Schéma directeur d aménagement urbain (G 17-16). 2004 001 1781 Schéma directeur d aménagement urbain (G 17-16). 2004 001 1782 Zone minière du Pas-de-Calais (G 17-161). 2004 001 1783 Zone minière du Pas-de-Calais (G 17-161). 2004 001 1784 Zone minière du Pas-de-Calais (G 17-161). 2004 001 1785 Zone minière de Douai (G 17-162). 1977-1980 1983 1982-1983 1983-1990 1984-1986 1981-1983 1968 1968-1969 1967-1972 1964-1966 1966-1971 1971-1972 1976 1973-1975 1974-1975 1973-1976 1970 1972 1973-1975 1973-1975 1970-1976 1978-1986 92

2004 001 1786 Zone minière de Douai (G 17-162). 2004 001 1787 Zone minière de Douai (G 17-162). 2004 001 1788 Zone minière de Douai (G 17-162). 2004 001 1789 Zone minière de Somain (G 17-163). 2004 001 1790 Zone minière de Valenciennes (G 17-164). 2004 001 1791 Zone minière de Valenciennes (G 17-164). 2004 001 1792 Région de Bruay (G 17-166). 2004 001 1793 Groupe local Lens-Liévin (G 17-1661). 2004 001 1794 Groupe local Lens-Liévin (G 17-1661). 2004 001 1795 Groupe local Hénin-Liétard (G 17-162). 2004 001 1796 Plan d occupation des sols (POS) (G 17-17). 2004 001 1797 POS du Nord (G 17-171). 2004 001 1798 POS du Nord (G 17-171). 2004 001 1799 POS du Nord (G 17-171). 2004 001 1800 POS du Pas-de-Calais (G 17-172). 2004 001 1801 POS du Pas-de-Calais (G 17-172). 2004 001 1802 Bureau d Etude et de Réalisation d Urbanisme (G 17-18). 2004 001 1803 Bureau d Etude et de Réalisation d Urbanisme (G 17-18). 2004 001 1804 Bureau d Etude et de Réalisation d Urbanisme (G 17-18). 2004 001 1805 Direction Départementale de l Equipement (DDE) (G 17-19). 2004 001 1806 Direction Départementale de l Equipement (DDE) (G 17-19). 2004 001 1807 Direction Départementale de l Equipement (DDE) (G 17-19). 1969-1971 1972-1973 1974-1975 1970-1972 1970-1973 1973-1975 1972-1974 1973 1974-1975 1972-1975 1973-1987 1971-1987 1973-1987 1972-1986 1974-1988 1976-1988 1965-1970 1966 1966-1967 1982-1988 1973-1975 1976-1980 93

2004 001 1808 Cellule économique régionale (G 17-191). 2004 001 1809 Cellule économique régionale (G 17-191). 2004 001 1810 Commission de Développement Economique Régional (G 17-20). 2004 001 1811 Commission de Développement Economique Régional (G 17-20). 2004 001 1812 Commission de Développement Economique Régional (G 17-20). 2004 001 1813 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1814 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1815 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1816 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1817 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1818 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1819 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1820 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1821 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1822 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1823 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1824 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1825 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1826 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1827 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1828 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1829 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 1981-1989 1976-1980 1970-1972 1962-1965 1967-1975 1982-1983 1976-1977 1980 1978 1966-1971 1972-1975 1978 1978-1979 1980-1981 1974-1975 1969-1973 1977 1979-1983 1979-1983 1979-1983 1979-1983 1979 94

2004 001 1830 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1831 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1832 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1833 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1834 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1835 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1836 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1837 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1838 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1839 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1840 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1841 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1842 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1843 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1844 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1845 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1846 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1847 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1848 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1849 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1850 Association pour l expansion industrielle (APEX) (G 17-21). 2004 001 1851 Bureau Régional de Documentation (G 17-22). 1976-1978 1979 1979 1978 1977 1976 1974-1975 1972-1973 1970-1971 1980-1981 1976-1978 1972-1977 1976-1980 1970 1971-1974 1966 1967-1975 1966 1976-1979 1970-1976 1972-1973 1967-1975 95

2004 001 1852 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1853 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1854 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1855 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1856 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1857 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1858 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 1959-1968 1985-1987 1968-1970 1970-1972 1973 1973-1974 1971-1974 2004 001 1859 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). En déficit au 19/06/2013 1975 2004 001 1860 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1861 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1862 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1863 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1864 Centre Interprofessionnel Social et Economique (CISE) (G 17-23). 2004 001 1865 CISE Généralités (G 17-230). 2004 001 1866 Tableau de bord, cotisations, notes (G 17-231). 2004 001 1867 Convocations et comptes-rendus (CR) des réunions d information générale (G 17-232). 2004 001 1868 Convocations et comptes-rendus (CR) des réunions d information générale (G 17-232). 2004 001 1869 Commissions de l Information, du Logement, de l Emploi Paritaire, Recherche et Développement élargi, de l eau, etc. (G 17-233) 2004 001 1870 Commissions de l Information, du Logement, de l Emploi Paritaire, Recherche et Développement élargi, de l eau, etc. (G 17-233) 2004 001 1871 Comité Directeur (G 17-234). 1976 1976 1977 1978-1979 1977-1980 1983-1984 1969-1979 1976-1982 1969-1975 S. d. 1969-1980 1972-1977 2004 001 1872 Comité Directeur (G 17-234). 96

1978-1980 2004 001 1873 Comité Directeur (G 17-234). 2004 001 1874 Comité Directeur (G 17-234). 2004 001 1875 Comité Directeur (G 17-234). 2004 001 1876 Conseil collégial, opérations Points Rouges et Portes Ouvertes (G 17-235 et 236). 2004 001 1877 CNPF (G 17-237). 2004 001 1878 CNPF (G 17-137). 2004 001 1879 CNPF (G 17-237). 2004 001 1880 CNPF (G 17-237). 1983 1981-1982 1984-1985 1971-1976 1978-1979 1977-1986 1975-1976 1969-1975 2004 001 1881 Comité d Etudes Régionales Economiques et Sociales (G 17-24). 1957-1959, 1969-1975 2004 001 1882 Comité d Etudes Régionales Economiques et Sociales (G 17-24). 2004 001 1883 Comité d Etudes Régionales Economiques et Sociales (G 17-24). 2004 001 1884 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1885 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1886 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1887 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1888 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1889 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1890 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1891 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1892 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1893 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 1973-1975 1965-1971 1965-1971 1976-1990 1981-1990 1971-1975 1975-1976 1977 1969-1973 1974 1975 1976 2004 001 1894 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 97

1977 2004 001 1895 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1896 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1897 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1898 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1899 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1900 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1901 Chambre Régionale de Commerce et d Industrie (CRCI) (G 17-25). 2004 001 1902 Restructuration zone minière (G 17-26). 2004 001 1903 Groupe foncier régional (G 17-260). 2004 001 1904 Voiries et réseaux (G 17-262). 2004 001 1905 Voiries et réseaux (G 17-262). 2004 001 1906 Voiries et réseaux (G 17-262). 2004 001 1907 Voiries et réseaux (G 17-262). 2004 001 1908 Voiries et réseaux (G 17-262). 2004 001 1909 Voiries et réseaux (G 17-262). 2004 001 1910 Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G 17-263). 2004 001 1911 Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G 17-263). 2004 001 1912 Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G 17-263). 2004 001 1913 Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G 17-263). 2004 001 1914 Groupe interministériel de restructuration de la zone minière (G 17-263). 2004 001 1915 Plan quinquennal Aires géographiques (G 17-264). 2004 001 1916 Plan quinquennal Aires géographiques (G 17-264). 1978 1979-1981 1979-1981 1968-1970 1965-1967 1982-1984 1983-1984 1975-1976 1971-1980 1977-1987 1976-1986 1978-1988 1977-1985 1970-1975 1974-1980 1981-1987 1972 1972-1973 1973 1974-1980 1981-1987 1976-1980 98

2004 001 1917 Plan quinquennal Aires géographiques (G 17-264). 2004 001 1918 Plan quinquennal Aires géographiques (G 17-244). 2004 001 1919 Groupe régional Comité Technique restreint (G 17-265). 2004 001 1920 Groupe régional Comité Technique restreint (G 17-265). 2004 001 1921 Groupe régional Comité Technique restreint (G 17-265). 2004 001 1922 Groupe régional Comité Technique restreint (G 17-265). 2004 001 1923 Groupe régional Comité Technique restreint (G 17-265). 2004 001 1924 Groupe régional Comité Technique restreint (G 17-265). 2004 001 1925 Sous-groupe de travail : problèmes de rénovation (G 17-2652). 2004 001 1926 Problèmes d environnement (G 17-2653). 2004 001 1927 Problèmes d environnement (G 17-2653). 2004 001 1928 Problèmes d environnement (G 17-2653). 2004 001 1929 Problèmes d environnement (G 17-2653). 2004 001 1930 Problèmes d environnement (G 17-2653). 2004 001 1931 Problèmes administratifs écoles techniques (G 17-2655). 2004 001 1932 Problèmes administratifs ordures ménagères (G 17-2956). 2004 001 1933 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 2004 001 1934 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 2004 001 1935 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 2004 001 1936 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 1976-1980 1976-1980 1980-1987 1979-1981 1965-1980 1971-1973 1972-1975 1976-1978 1976-1980 1981-1991 1973-1980 1971-1975 1975 1976-1980 1971-1974 1971-1980 1972-1974 1975 1976 1977 2004 001 1937 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la 99

Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 2004 001 1938 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 2004 001 1939 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 2004 001 1940 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 2004 001 1941 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 2004 001 1942 Conférence des Organismes d Etudes et de Programmation de la Zone Minière (COEPZOM) (G 17-266). 2004 001 1943 Zone minière Centres urbains (G 17-267). 2004 001 1944 Zone minière Centres urbains (G 17-267). 2004 001 1945 Zone minière Centres urbains (G 17-267). 2004 001 1946 Zone minière Centres urbains (G 17-267). 2004 001 1947 Zone minière Centres urbains (G 17-267). 2004 001 1948 Zone minière Centres urbains(g 17-267). 2004 001 1949 Commission de Coordination du Développement et d Action Régionale (G 17-28). 2004 001 1950 Schémas d Aménagement Régional, Syndicats intercommunaux (G 17-29 et 30). 2004 001 1951 Schémas d Aménagement Régional, Syndicats intercommunaux (G 17-30). 2004 001 1952 Association des communes minières (G 17-31). 2004 001 1953 Association des communes minières, Comité départemental de programmation du logement (G 17-31 et 32). 2004 001 1954 Agence Nationale pour l Amélioration de l Habitat (ANAH) (G 17-33). 2004 001 1955 Commission Départementale Amélioration de l Habitat du Nord et celle du Pas-de Calais (G 17-332 et 333). 1977 1978 1978 1979 1980 1981-1982 1978-1982 1981-1987 1981-1987 1976-1982 1969-1980 1977-1983 1963-1967 1976-1988 1977-1989 1977-1989 1970-1990 1971-1980 1981-1987 100

2004 001 1956 Comité Technique du Douaisis pour l emploi (G 17-34). 2004 001 1957 Comité Technique du Douaisis pour l emploi (G 17-34). 2004 001 1958 Institut d Etudes et Action démographique- G 17-35). 2004 001 1959 Atelier d aménagement de la zone minière du Pas-de-Calais (G 17-36). 2004 001 1960 Commission de coordination des études d aménagement de la zone minière du Pas-de-Calais, Comité Expansion Economique Région Lens, Comité d Etude Sociale du Pas-de-Calais, Société d Equipement du Pas-de-Calais, Société d Economie Mixte Hénin-Montigny (G 17-38 à 40, 42 et 43). 2004 001 1961 Inspection Générale Spécialisée Routière, Association pour l Etude des Matériaux et Composants pour la Construction, Fonds d Investissement pour l Aménagement du Territoire et Fonds d Aménagement Urbain (G 17-44, 45, 50 et 501). 2004 001 1962 Fonds de Développement Economique et Social (G 17-51). 2004 001 1963 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1964 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1965 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1966 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1967 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1968 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1969 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1970 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1971 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1972 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1973 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1974 Fonds d Industrialisation Bassin Minier (G 17-511). 2004 001 1975 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 1976-1978 1976-1978 1969-1974 1969-1973 1963-1980 1972-1981 1955-1975 1984-1988 1984-1987 1986-1988 1987-1988 1986 1986 1985-1986 1986-1987 1985 1985 1986 1986-1990 1969-1978 101

2004 001 1976 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1977 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1978 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1979 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 1985-1988 1978-1983 1978-1983 1978-1983 2004 001 1980 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1981 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1982 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1983 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1984 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1985 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1986 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1987 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1988 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1989 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1990 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1991 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 1978-1983 1978-1983 1977-1978 1977-1978 1979 1977-1978 1981 1980-1982 1979-1980 1978-1987 1982-1984 1986 102

2004 001 1992 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1993 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 1977-1981 1984-1987 2004 001 1994 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1995 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1996 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1997 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1998 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 1999 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2000 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2001 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2002 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2003 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2004 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2005 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2006 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2007 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 1986-1987 1958-1964 1983-1986 1985-1987 1982-1984 1978-1979 1977-1978 1975-1981 1982-1983 1984-1985 1983-1987 1982-1987 1982-1987 1978-1986 103

2004 001 2008 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2009 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2010 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2011 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2012 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2013 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2014 Société Financière pour l Industrialisation des Régions Minières (SOFIREM) (G 17-52). 2004 001 2015 SOFIREM Nord (G 17-521). 2004 001 2016 SOFIREM Nord (G 17-521). 2004 001 2017 Fonds pour l Aménagement de la Nature et l Environnement, Société d Assistance au Démarrage d Entreprises (G 17-53 et 54). Fonds Spécial d Adaptation Industrielle, PARTICIPEX, SOCAVNORD (G 17-541 à 543) 2004 001 2018 Implantation : aménagements routiers (rocade minière, autoroute, etc.) (G 17-55). 2004 001 2019 Implantation : aménagements routiers (rocade minière, autoroute, etc.) (G 17-55). 2004 001 2020 Implantation : aménagements routiers (rocade minière, autoroute, etc.) (G 17-55). 2004 001 2021 Implantation : aménagements routiers (rocade minière, autoroute, etc.) (G 17-55). 2004 001 2022 Aménagement des voies navigables (G 17-56). 2004 001 2023 Aménagement des voies navigables (G 17-56). 2004 001 2024 Aménagement des voies navigables (G 17-56). 1982-1987 1983-1986 1983-1987 1978-1987 1983-1987 1982-1987 1983-1986 1984-1987 1984-1987 1978-1980 1977-1988 1969-1975 1976-1977 1974-1979 1971-1980 1949-1976 1954-1976 104

2004 001 2025 Aménagement des voies navigables (G 17-56). 2004 001 2026 Parc Régional de St Amand-Raismes, étang de Chabaud-Latour et d Amaury (G 17-62). 2004 001 2027 Bois des Dames, Groupe régional pour la protection, la restauration, l environnement, Commission Régionale des Opérations d Architecture et Espaces Protégés (G 17-61, 62, 64 et 65). 2004 001 2028 Comité d Organisation des Loisirs et de l Environnement (G 17-66). 2004 001 2029 TGV rapport Sudreau (G 17-58). 2004 001 2030 Parc de loisirs : parc péri-urbain de Sin-Dechy, parc de loisirs «Les Glissoires» à Avion (G 17-681 et 682). 2004 001 2031 Parcs de Bruay et de Wingles, parc de La Clarence de la Souchez (G 17-683 à 689). 2004 001 2032 Conseil d Architecture d Urbanisme et d Environnement, implantation commerciale Auchan (G 17-69 et 70). 2004 001 2033 Implantation commerciale de supermarchés à Hénin-Beaumont (G 17-72). 2004 001 2034 Implantations industrielles Renault à Lambres et Cuincy (G 17-81). 2004 001 2035 Usines de traitement et d ordures ménagères, traitement de déchets Résiduels (G 17-82 et 821). 2004 001 2036 Imprimerie Nationale (G 17-83). 2004 001 2037 Steam-Cracking Nord (G 17-84). 2004 001 2038 Fonderies Montupet, ZAL, ZAC et ZAD, Zone d Intervention Foncière ; chauffage urbain charbon (G 17-85 à 88 et 90). 2004 001 2039 Tunnel sous la Manche (G 17-91). 2004 001 2040 Tunnel sous la Manche (G 17-91). 2004 001 2041 Musée de la Mine (G 17-92). 2004 001 2042 Centre Historique Minier (G 17-93). 2004 001 2043 Centre Historique Minier (G 17-93). 2004 001 2044 Problème de l eau (G 17-94). 1978-1987 1965-1975 1969-1987 1971 1974-1975 1973-1987 1973-1987 1980 1978-1988 1969-1974 1974-1987 1969-1975 1974 1969-1989 1965-1974 1982-1988 1955-1987 1982-1987 1976-1987 1980-1981 105

2004 001 2045 Problème de l eau (G 17-94). 2004 001 2046 Problème de l eau (G 17-94). 2004 001 2047 Problème de l eau (G 17-94). 2004 001 2048 Problème de l eau (G 17-94). 2004 001 2049 Problème de l eau (G 17-94). 2004 001 2050 Problème de l eau (G 17-94). 2004 001 2051 Problème de l eau (G 17-94). 2004 001 2052 Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (G 17-95). 2004 001 2053 Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (G 17-95). 2004 001 2054 Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (G 17-95). 2004 001 2055 Centre interprofessionnel technique d études de la pollution Atmosphérique (G 17-951). 2004 001 2056 Centre interprofessionnel technique d études de la pollution Atmosphérique (G 17-951). 2004 001 2057 B.P. S.A. CERAU, Chine image (G 17-96 et 97). 1982 1979-1980 1978 1977 1976 1975 1969-1974 1973-1989 1979 1969-1978 1976-1977 1972-1984 1969-1975 Zones Industrielles (ZI) (G 18) 2004 001 2058 ZI Aniche, Douai (G 18-200 et 204). 2004 001 2059 ZI de Douai, syndicat mixte (G 18-2041). 2004 001 2060 ZI de Douai, syndicat mixte (G 18-2041). 2004 001 2061 Zone de Douai d Originies (G 18-2042). 2004 001 2062 Zone de Douai d Originies (G 18-2042). 2004 001 2063 Zone de Douai d Originies (G 18-2042). 2004 001 2064 Zone de Douai d Originies (G 18-2042). 1966-1980 1974-1980 1983-1990 1968-1973 1973 1974 1978-1988 106

2004 001 2065 Zone de Douai d Originies (G 18-2042). 2004 001 2066 Zone de Douai d Originies (G 18-2042). 2004 001 2067 Zone de Douai d Originies (G 18-2042). 2004 001 2068 Zone de Douai d Originies (G 18-2042). 2004 001 2069 Zone de la Longue Borne Fosse St René (G 18-2043). 2004 001 2070 Zone de Barrois (G 18-2044). 2004 001 2071 Zones de Dunkerque, d Orchies, d Arleux, de Lille-Seclin (G 18-2046 et 2047). 1970-1980. ZI de Dunkerque et de Lille-Seclin (G 18-205 et 208). 1972-1980. 2004 001 2072 ZI de Valenciennes (G 18-212). 2004 001 2073 ZI de Somain-Aniche (G 18-213). 2004 001 2074 ZI de Somain-Aniche (G 18-213). 2004 001 2075 ZI de Somain-Aniche (G 18-213). 2004 001 2076 ZI de Somain-Aniche (G 18-213). 2004 001 2077 ZI de Somain-Aniche (G 18-213). 2004 001 2078 ZI de Roubaix et de Sin le Noble (G 18-210 et 214). 2004 001 2079 ZI d Auchel (G 18-221). 2004 001 2080 ZI de Béthune et de Bruay (G 18-222 et 223). 2004 001 2081 ZI de Courcelles (G 18-224). 2004 001 2082 ZI de Douvrin (G 18-225). 2004 001 2083 ZI de Hénin-Liétard, de Lens, de Liévin-Avion, de Lillier (G 18-226 à 229). 1978-1980 1976 1977 1974-1975 1972-1980 1974-1977 1970-1980 1969-1975 1971-1986 1972-1975 1976-1980 1975-1979 1978-1979 1976 1977 1978 1980-1988 1977 1971-1983 107

Programmes (G 2) 2004 001 2084 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2085 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2086 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2087 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2088 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2089 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2090 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2091 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2092 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2093 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2094 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2095 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2096 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2097 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2098 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2099 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2100 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2101 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2102 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2103 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2104 Plan à long terme (G 2-11). 1970 1971-1972 1948-1985 1973 1974-1975 1976-1977 1977-1980 1969-1975 1969-1975 1946-1950 1946-1948 1983-1986 1978-1981 1971-1974 1948-1953 1946-1962 1947-1962 1956-1965 1974-1976 1970 1971-1973 108

2004 001 2105 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2106 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2107 Plan à long terme (G 2-11). 2004 001 2108 Etude des effectifs Ingénieurs (G 2-13). 2004 001 2109 Point O, Commission Stratégie (G 2-15 et 16). 2004 001 2110 Ressources géologiques (G 2-19). 2004 001 2111 Ressources géologiques (G 2-19). 2004 001 2112 Ressources géologiques, Commission d expertise des réserves (G 2-19 et 191). 2004 001 2113 Commission Régionale d Analyse des Ressources Charbonnières (G 2-192). 2004 001 2114 Commission Régionale d Analyse des Ressources Charbonnières (G 2-192). 2004 001 2115 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2116 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2117 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2118 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2119 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2120 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2121 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2122 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 1979-1984 1977-1988 1973-1974 1967-1980 1977-1987 1955-1974 1975-1980 1980-1987 1983 1984 1975-1977 1985-1987 1982-1984 1978-1981 1975 1975 1973-1975 1969-1971 109

2004 001 2123 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2124 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2125 Programme à court terme (1 an et moins) : programme technique (G 2-21). 2004 001 2126 Plan de production Résultats (G 2-210). 2004 001 2127 Plan de production Résultats (G 2-210). 2004 001 2128 Plan de production Résultats (G 2-210). 2004 001 2129 Plan de production Résultats (G 2-210). 2004 001 2130 Plan de production Résultats (G 2-210). 2004 001 2131 Plan de production Résultats (G 2-210). 2004 001 2132 Objectifs techniques (G 2-22). 2004 001 2133 Accords CdF (G 2-23). 2004 001 2134 C. P. collectifs annuels (G 2-24). 2004 001 2135 Chômage volontaire et économique (G 2-25 et 26). 2004 001 2136 Fermeture d établissements (G 2-30). 2004 001 2137 Fermeture d établissements, remblayage, démantèlement (G 2-311). 1947-1951 1976-1977 1965-1969 1975 1973-1974 1971 1962-1970 1957-1961 1972 1969-1980 1969-1983 1947-1980 1950-1983 1965-1984 1963-1988 Travaux Neufs (TN) (G 3) 2004 001 2138 Généralités (G 3-0). 2004 001 2139 Généralités (G 3-0). 2004 001 2140 Généralités (G 3-0). 2004 001 2141 CdF Instructions (G 3-11). 2004 001 2142 CdF Instructions (G 3-11). 1971-1973 1974-1976 1976-1977 1950 1951 110

2004 001 2143 CdF Instructions (G 3-11). 2004 001 2144 CdF Instructions (G 3-11). 2004 001 2145 CdF Récapitulations (G 3-12). 2004 001 2146 CdF Comptes-rendus (CR) et approbation du programme (G 3-13 et 14). 2004 001 2147 Financement et crédits, utilisation des crédits (G 3-2 et 3). 2004 001 2148 Dépenses (G 3-4). 2004 001 2149 Dépenses autorisations (G 3-42). 2004 001 2150 Dépenses autorisations (G 3-42). 2004 001 2151 Programme : Commission Investissement (G 3-51 et 52). 2004 001 2152 Programme (G 3-52). 2004 001 2153 Programme : approbation par le C.A. (G 3-53). 2004 001 2154 Programme : mise à jour (G 3-54). 2004 001 2155 Répartition des TN Grands ensembles (G 3-61). 2004 001 2156 Répartition des TN Grands ensembles (G 3-61). 2004 001 2157 Programme de production (G 3-61). 2004 001 2158 Programme de production (G 3-61). 2004 001 2159 Programme de TN et plan de production (G 3-61). 2004 001 2160 Répartition des TN - Moyen terme Houille (G 3-62). 2004 001 2161 Répartition des TN Habitations et Œuvres Sociales (G 3-63). 2004 001 2162 Répartition des TN Industries de la Houille (G 3-64). 2004 001 2163 Réalisations, avancement (G 3-71). 2004 001 2164 Réalisations, avancement (G 3-71). 1952 1958-1980 1952-1980 1978 1978 1955-1980 1949-1963 1958-1980 1977 1969-1980 1962-1980 1970-1980 1948-1969 1963 1951-1957 1958-1976 1947-1967 1946-1980 1947-1980 1948-1980 1971-1980 1981-1987 111

2004 001 2165 Réalisations, comptes-rendus (G 3-72). 2004 001 2166 Commission des Marchés (G 3-8). 2004 001 2167 Commission des Marchés (G 3-8). 2004 001 2168 Commission des Marchés (G 3-8). 2004 001 2169 Commission des Marchés (G 3-8). 2004 001 2170 Commission des Marchés (G 3-8). 1961-1980 1960-1980 1985 1982-1986 1986-1987 1981-1988 Communauté CEPCEO (G 4) 2004 001 2171 CECA (G 4-0). 2004 001 2172 CECA (G 4-0). 2004 001 2173 CECA (G 4-0). 2004 001 2174 CECA (G 4-0). 2004 001 2175 CECA (G 4-0). 2004 001 2176 CECA (G 4-0). 2004 001 2177 CECA (G 4-0). 2004 001 2178 CECA (G 4-0). 2004 001 2179 CECA (G 4-0). 2004 001 2180 CECA (G 4-0). 2004 001 2181 CECA (G 4-0). 2004 001 2182 CECA (G 4-0). 2004 001 2183 CECA (G 4-0). 2004 001 2184 CECA (G 4-0). 2004 001 2185 CECA (G 4-0). 1949-1963 1953-1959 1965-1966 1959-1967 1965 1966-1968 1966-1968 1970-1975 1967-1971 1970-1972 1969-1976 1974-1976 1971-1973 1971-1976 1971-1976 112

2004 001 2186 CECA (G 4-0). 2004 001 2187 CECA (G 4-0). 2004 001 2188 CECA (G 4-0). 2004 001 2189 CECA (G 4-0). 2004 001 2190 CECA (G 4-0). 2004 001 2191 CECA (G 4-0). 2004 001 2192 CECA (G 4-0). 2004 001 2193 CECA (G 4-0). 2004 001 2194 CECA (G 4-0). 2004 001 2195 CECA (G 4-0). 2004 001 2196 Aides CECA (G 4-0, 1 à 5). 2004 001 2197 Comité consultatif Cessions de la CECA (G 4-01). 2004 001 2198 Comité consultatif Cessions de la CECA (G 4-01). 2004 001 2199 Comité consultatif Cessions de la CECA (G 4-01). 2004 001 2200 Comité consultatif Progrès et Recherche (G 4-01). 2004 001 2201 Comité consultatif Progrès et Recherche (G 4-01). 2004 001 2202 Comité consultatif Programme prévisionnel (G 4-01). 2004 001 2203 Comité consultatif Programme prévisionnel (G 4-01). 2004 001 2204 CECA Politique de l Energie (G 4-01). 2004 001 2205 CECA Politique de l Energie (G 4-01). 2004 001 2206 CECA Politique de l Energie (G 4-01). 2004 001 2207 CECA Politique de l Energie (G 4-01). 1972-1975 1966-1967 1969-1971 1976-1977 1971-1976 1970 1952-1956 1975-1976 1970-1977 1972-1976 1953-1962 1964 1964 1964 1971 1962-1965 1962-1963 1964-1966 1969-1970 1971 1972 1973-1974 113

2004 001 2208 CECA Politique de l Energie (G 4-01). 2004 001 2209 Commission projet de Recherche (G 4-01). 2004 001 2210 Commission projet de Recherche (G 4-01). 2004 001 2211 Comité Consultatif (G 4-01). 2004 001 2212 Comité Consultatif (G 4-01). 2004 001 2213 Comité Consultatif (G 4-01). 2004 001 2214 Comité Consultatif (G 4-01). 2004 001 2215 Comité Consultatif (G 4-01). 2004 001 2216 Comité Consultatif (G 4-01). 2004 001 2217 Programme prévisionnel (G 4-01). 2004 001 2218 Enquêtes questionnaires (G 4-01). 2004 001 2219 Enquêtes questionnaires (G 4-01). 2004 001 2220 Dossiers individuels Prêt CECA (G 4-011). 2004 001 2221 Généralités aide au logement (G 4-01 et 02). 2004 001 2222 Aide au logement (CECA) (G 4-02). 2004 001 2223 Aide au logement (CECA) (G 4-02). 2004 001 2224 Aide au logement (CECA) (G 4-02). 2004 001 2225 Aide en faveur des agents touchés par la réduction d activité du Bassin, aide à la conversion, aides financières diverses (CECA) (G 4-03, 04 et 05). 2004 001 2226 Aide à la conversion (G 4-04). 2004 001 2227 CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-1). 2004 001 2228 CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-01). 2004 001 2229 CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-01). 1974 1967-1971 1957-1973 1972-1973 1975-1976 1974-1976 1970 1968 1968-1969 1973-1974 1982-1986 1969-1980 1978-1979 1974-1988 1974-1980 1979-1982 1977-1986 1969-1987 1969-1978 1969-1970 1970-1978 1972-1980 114

2004 001 2230 CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-01). 2004 001 2231 CCE Généralités Actions ergonomiques (G 4-01). 2004 001 2232 Comité préparation des Charbons (CLE) (G 4-10 et 11). 2004 001 2233 Parlement Européen, cellule Fonds Social Européen (CEPCEO) (G 4-3, 31 et 20). 1970-1971 1981-1989 1981-1987 1975-1988 Statistiques (G 5) 2004 001 2234 Correspondance avec l INSEE (G 5-06). 2004 001 2235 Opération «Carte Blanche» (G 5-07). 2004 001 2236 Salaires et analyse des effectifs du Bassin (G 5-53). 1969-1980 1967 1954-1961 Information du personnel en général (G 7) 2004 001 2237 Conférences, allocutions, discours (G 7-01). 2004 001 2238 Conférences, allocutions, discours (G 7-01). 2004 001 2239 Conférences, allocutions, discours (G 7-01). 2004 001 2240 Conférences, allocutions, discours (G 7-01). 2004 001 2241 Conférences, allocutions, discours, notes aux ingénieurs (G 7-01 et 02). 2004 001 2242 Visites (G 7-03). 2004 001 2243 Visites (G 7-03). 2004 001 2244 Réunions et visites (G 7-031 et 032). 2004 001 2245 Réunions d information aux ingénieurs à Billy-Montigny (G 7-033). 2004 001 2246 Réunions d information aux ingénieurs à Billy-Montigny (G 7-033). 2004 001 2247 Presse (G 7-1). 1951 1951 1945-1947 1952-1980 1972-1983 1951 1951 1977-1979 1978 1979-1980 1948 115

2004 001 2248 Presse (G 7-1). 2004 001 2249 Presse, informations par voie d affiches (G 7-1 et 04). 2004 001 2250 Presse, réponses aux articles de presse, interviews (G 7-1, 11 et 12). 2004 001 2251 Presse, réponses aux articles de presse, interviews (G 7-11 et 12). 2004 001 2252 Radio, télévision, cinéma (G 7-2). 2004 001 2253 Visites de personnes étrangères au Bassin (G 7-21). 2004 001 2254 Visites de personnes étrangères au Bassin (G 7-21). 2004 001 2255 Publicité (G 7-31). 2004 001 2256 Publicité (G 7-31). 2004 001 2257 Publicité, propagande, foires, expositions, car publicitaire (G 7-31 à 33). 2004 001 2258 Propagande, foires, expositions (G 7-32). 2004 001 2259 Propagande, foires, expositions (G 7-32). 2004 001 2260 Propagande, foires, expositions (G 7-32). 2004 001 2261 Journaux d entreprise (Relais, Rond-Point, Nord-Magazine, Presse-Service) (G 7-41 à 45). 2004 001 2262 Abonnements, gestion des commandes, traductions (G 7-50 à 53). 2004 001 2263 Visites et missions (G 7-6). 2004 001 2264 Visites et missions reçues (G 7-625). 1979 1945-1966 1980-1989 1969-1980 1945-1967 1977-1978 1979-1980 1976-1980 1981-1990 1969-1975 1981-1989 1976-1978 1981 1956-1989 1969-1987 1958-1960 1985-1988 Participation et représentation des Houillères du Nord (G 77) 2004 001 2265 Industrie minérale (G 77-22). 2004 001 2266 Industrie minérale (G 77-22). 2004 001 2267 Médecine Chimie (Maison de la Chimie) Hygiène, sécurité, Ergonomie (G 77-3). 1983-1991 1958-1980 1978-1990 116

2004 001 2268 Médecine Chimie (Maison de la Chimie) Hygiène, sécurité, Ergonomie (G 77-3). 2004 001 2269 Médecine Chimie, énergie nucléaire (G 77-3 et 4). 2004 001 2270 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70). 2004 001 2271 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70). 2004 001 2272 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70). 2004 001 2273 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70). 2004 001 2274 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70). 2004 001 2275 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70). 2004 001 2276 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA, ADELPA (Société Industrielle du Nord) (G 77-70). 2004 001 2277 IFOP-ETMAR, ADELPA, CECOPA (G 77-706 à 708). 2004 001 2278 CECOPA (revues) (G 77-708). 2004 001 2279 AINF-AIF, ADRINORD (G 77-7, 71 et 75). 2004 001 2280 AINF-AIF (G 77-71). 2004 001 2281 AINF-AIF (G 77-71). 2004 001 2282 AINF-AIF (G 77-71). 2004 001 2283 AINF-AIF (G 77-71). 1948-1968 1969-1980 1953-1968 1969-1977 1978-1980 1986-1990 1973-1988 1979-1986 1985-1989 1973-1983 1976-1980 1981-1989 1969-1973 1974-1980 1967-1973 1967-1973 2004 001 2284 Service accueil des implantations industrielles conversion des houillères industrielles et régionales. 1973-1984 2004 001 2285 Chambre de Commerce de Lille (G 77-86). 1983 117

Comptes-rendus de réunions des Directeurs et Services HBNPC (G 8) 2004 001 2286 Conseil de Gestion du service des Etablissements Médicaux (G 8-312). 2004 001 2287 Conseil de Gestion du service des Etablissements Médicaux (G 8-312). 2004 001 2288 Conseil de Gestion du service des Etablissements Médicaux (G 8-312). 2004 001 2289 Conseil de Gestion du service des Etablissements Médicaux (G 8-312). 2004 001 2290 Compte-rendu du Conseil d Orientation CEMM (G 8-313). 2004 001 2291 Conseil de Gestion du service des Etablissements d Hospitalisation (G 8-312). 1974-1975 1976 1977 1972-1973 1981 1971 Personnels 2004 001 2292 Grèves de 1948. 2004 001 2293 Epuration de 1945 Grève de 1948, plaintes et sanctions. 2004 001 2294 Grandes grèves. 2004 001 2295 Grandes grèves. 1952-1953. Grève Fosse 3 de Vermelle Groupe de Béthune. 1963. 2004 001 2296 Grève de mars-avril 1963. 2004 001 2297 Grève de mars-avril 1963. Evénements de 1940, expulsion de Lens. 1964-1967. Procès de Jean-Paul Sartre. 1970. Résumés des grèves de 1947, 1948, 1953. 2004 001 2298 Grèves. 2004 001 2299 Grèves de 1964 à 1971. 2004 001 2300 Grèves d Auchel-Bruay et des HBNPC de 1971. 2004 001 2301 Grèves. 2004 001 2302 Catastrophe du 3 de Liévin 16-03-1957 Accident de Méricourt 11-02-1958 Accident du 7 d Avion 02-02-1965 Accident Fosse Barrois 28-11-1969 Accident du 10 de l Escarpelle 24-03-1969 1948-1963 1945-1949 1945-1953 1952-1963 1963 1947-1967 1960-1965 1964-1972 1971-1972 1972-1976 1957-1969 118

2004 001 2303 Accident Fosse de Fouqières-les-Lens 04-02-1971 Accident collectif Fosse 4 de Lens 14-04-1971 Accident Fosse 3 de Liévin 27-12-1974 (revue de presse) 2004 001 2304 Accident Fosse 3 de Liévin Siège 19 de Lens 27-12-1974 2004 001 2305 Accident Fosse 3 de Liévin Siège 19 de Lens 27-12-1974 2004 001 2306 Accident de la cockerie de Drocourt 06-02-1975. Explosion d un terril du 6 de Calonne-Ricouart 26-08-1975 Accidents mortels (dossiers). 1948-1964. 2004 001 2307 Accidents mortels. 1965-1986. Statistiques accidents mortels. 1930-1982. 2004 001 2308 Accident de Calonne-Ricouart. 2004 001 2309 Accident de Calonne-Ricouart (coupures de presse, aide aux victimes). 2004 001 2310 Effectifs. 2004 001 2311 Enquête «Effectifs». 2004 001 2312 Enquête «Effectifs». 2004 001 2313 Enquête «Effectifs». 2004 001 2314 Enquête annuelle Ingénieurs en chef. 2004 001 2315 Pyramides des âges. 2004 001 2316 Salaires par trimestres. 2004 001 2317 Rendement et salaires semestriels. 2004 001 2318 Evolution du rendement et salaire. 2004 001 2319 Protocole des salaires barèmes. 2004 001 2320 Protocole des salaires barèmes. 2004 001 2321 Conventions signées protocoles des salaires. 1946-1958. Historique des salaires. 1947-1961. 2004 001 2322 Salaires, documents antérieurs à 1939. Evolution des salaires depuis 1920. 1971-1974 1974 1974 1948-1975 1930-1986 1975 1975 1938-1968 1965 1971-1975 1977-1980 1975-1981 1960 1921-1963 1943-1969 1959 1968-1972 1971-1976 1946-1961 1920-1957 119

2004 001 2323 Evolution des salaires depuis 1920 - Barèmes et structures des salaires. 2004 001 2324 Salaires ouvriers et employés. 1955-1960. Etude de la paie des ouvriers. 1948-1949. 2004 001 2325 Avancements. 1945-1970. Médailles, décorations. 1941-1943. 2004 001 2326 Salaires. 2004 001 2327 Questionnaires «Postes» de la CECA. 1959-1988. Renseignements par fosse. 1955-1961. 2004 001 2328 Descente fonds. 2004 001 2329 Grands ensembles Douai Travaux Neufs (T.N) Grands ensembles (G.E). 2004 001 2330 G.E. Douai, Hénin-Oignies. 2004 001 2331 G.E. Douai, Valenciennes. 2004 001 2332 G.E, T.N Dotations, plannings financiers. 2004 001 2333 G.E Lens-Liévin. 2004 001 2334 G.E Lens-Liévin. 1920-1978 1948-1960 1941-1970 1971-1975 1955-1988 1961-1986 1949-1963 1948-1956 1949-1962 1946-1953 1950-1956 1951-1959 Direction Financière / Filiales et participations 2004 001 2335 Union Chimique et Minière, statuts, conseils d administration (CA), assemblées générales (AG) (1947-1964). Union des Mines, AG (1944-1965). 1944-1965 2004 001 2336 Sogicarbo, AG et CA (1950-1963). Immobilière région nord de Douai, rapports des commissaires aux comptes, AG et CA (1946-1967). 2004 001 2337 Plastimonde, CA, AG, renseignements. 2004 001 2338 Plastimonde, CA et AG (1970-1971), registre des présences (1968-1971). 2004 001 2339 Plastimonde, CA et AG. 2004 001 2340 Plastimonde, CA et AG. 1946-1967 1970-1971 1968-1971 1948-1968 1957-1965 120

2004 001 2341 Plastimonde, CA et AG (1961), statuts, actionnaires, étude financière, etc. (1971). 1961-1971 2004 001 2342 Plastimonde, statuts, actionnaires, cessions de parts, transferts. 1957-1970 2004 001 2343 Plastimonde, constitution, situation immobilière, cession de parts, transfert d actions publications légales, contrats passés avec Plastimonde. 1957-1968 2004 001 2344 Union des fabricants de planches et bandes de cuivre rouge, AG et réunions plénières. 1947-1967 2004 001 2345 GIE-URBI (Groupement d Etude d Equipement pour l Urbanisme, le Bâtiment et l Industrie), grand livre, livre d inventaire, AG et CA. 2004 001 2346 GIE-URBI, statuts, règlement, pouvoirs (1972) CA (1970-1974). 2004 001 2347 GIE-URBI, AG. 1971 1970-1974 1971-1975 2004 001 2348 GIE-URBI et GITA-URBI (Génie Industriel des Techniques Avancées pour l Urbanisme, le Bâtiment et l Industrie), CA, AG, renseignements sur les deux filiales. 1964-1975 2004 001 2349 Surschiste, livre de paie, inventaire, grand livre. 2004 001 2350 Surschiste, grand livre (1967-1969), balance et grand livre (1987). 1959-1966 1967-1987 2004 001 2351 Surschiste, bilans, comptes de résultat et comptes d exploitation, balance (1981-1988). Statuts de la nouvelle Surschiste (1965). 1965-1988 2004 001 2352 Surschiste, AG et CA. 2004 001 2353 Surschiste, AG et CA. 2004 001 2354 Surschiste, AG et CA. 2004 001 2355 Surschiste, CA. 2004 001 2356 Surschiste, AG. 2004 001 2357 Surschiste, CA. 2004 001 2358 Surschiste, CA. 2004 001 2359 Surschiste, AG. 2004 001 2360 Surschiste, CA. 2004 001 2361 Surschiste, CA. 1965-1970 1970-1974 1972-1974 1974-1977 1975-1977 1977-1978 1978 1978-1979 1979 1979-1980 121

2004 001 2362 Surschiste, assemblée d actionnaires. 2004 001 2363 Surschiste, CA. 2004 001 2364 Surschiste, CA. 2004 001 2365 Surschiste, CA. 2004 001 2366 Surschiste, CA. 2004 001 2367 Surschiste, CA. 2004 001 2368 Surschiste, CA. 2004 001 2369 Surschiste, AG. 2004 001 2370 Surschiste, CA. 2004 001 2371 Surschiste, CA. 2004 001 2372 Surschiste, AG. 1980-1983 1981-1982 1982 1983 1984 1984 1985-1986 1984-1986 1986-1987 1987-1988 1987-1988 2004 001 2373 La Gare des Mines, constitution de la société, CA, conseil de gérance, de surveillance. 1948-1980 2004 001 2374 La Gare des Mines, AG. 2004 001 2375 La Gare des Mines, AG. 2004 001 2376 SOGIMO, CA. 2004 001 2377 SOGIMO, CA. 2004 001 2378 SOGIMO, CA. 2004 001 2379 SOGIMO, CA. 2004 001 2380 SOGIMO, CA. 2004 001 2381 SOGIMO, CA. 2004 001 2382 SOGIMO, CA. 2004 001 2383 SOGIMO, CA. 2004 001 2384 SOGIMO, CA. 1947-1980 1948-1966 1974-1976 1976-1978 1978-1979 1979-1980 1980-1981 1981-1982 1983 1984 1985 122

2004 001 2385 SOGIMO, AG. 2004 001 2386 SOGIMO, AG. 2004 001 2387 SOGIMO, AG. 2004 001 2388 SOGIMO, AG. 2004 001 2389 SUREX, CA. 2004 001 2390 SUREX, CA. 2004 001 2391 SUREX, CA. 2004 001 2392 SUREX, CA. 2004 001 2393 SUREX, CA. 2004 001 2394 SUREX, CA. 2004 001 2395 SUREX, CA. 2004 001 2396 SUREX, CA. 2004 001 2397 SUREX, CA. 2004 001 2398 SUREX, CA. 2004 001 2399 SUREX, AG. 2004 001 2400 SUREX, AG. 2004 001 2401 SUREX, AG. 2004 001 2402 SUREX, assemblée d actionnaires. 2004 001 2403 SUREX, assemblée d actionnaires. 2004 001 2404 SUREX, assemblée d actionnaires. 2004 001 2405 CGID (Centre de Gestion Informatique du Douaisis), généralités, pouvoirs. 2004 001 2406 CGID, généralités : capital, inventaire... 1975-1977 1978-1980 1981-1982 1983-1984 1973-1974 1974-1975 1975 1975-1976 1976-1977 1977-1978 1978 1979 1980 1981 1974-1975 1976-1977 1977-1978 1978-1980 1981-1982 1983-1984 1979-1989 1976-1988 123

2004 001 2407 CGID; AG, notes, pouvoirs, statuts. 2004 001 2408 CGID, statuts, pouvoirs, associés. 2004 001 2409 CGID, AG. 2004 001 2410 CGID, AG. 2004 001 2411 CGID, AG. 2004 001 2412 CGID, AG. 2004 001 2413 CGID, AG. 2004 001 2414 SEPAC. 2004 001 2415 ALTMI, AG et CA. 2004 001 2416 ETR (Etude Technique et Réalisation) CdF Ingénierie, CA. 2004 001 2417 ETR, CA. 2004 001 2418 ETR, CA. 2004 001 2419 ETR, CA. 2004 001 2420 ETR, CA. 2004 001 2421 ETR, CA. 2004 001 2422 ETR, CA. 2004 001 2423 ETR, CA. 2004 001 2424 ETR, CA. 2004 001 2425 ETR, CA. 2004 001 2426 ETR, CA. 2004 001 2427 ETR, CA. 2004 001 2428 ETR, CA. 1976-1987 1980-1987 1980-1982 1982-1984 1985-1987 1987-1988 1989 s.d. 1976-1979 1973-1974 1974-1975 1976-1977 1977-1978 1978-1979 1979 1979-1980 1980 1981 1981-1982 1982 1983 1983-1984 124

2004 001 2429 ETR, CA. 2004 001 2430 ETR, CA. 2004 001 2431 ETR, CA. 2004 001 2432 ETR, CA. 2004 001 2433 ETR, CA. 2004 001 2434 ETR, CA. 2004 001 2435 ETR, CA. 2004 001 2436 ETR, CA. 2004 001 2437 ETR, CA. 2004 001 2438 ETR, CA. 2004 001 2439 ETR, CA. 2004 001 2440 ETR, AG. 2004 001 2441 ETR, AG. 2004 001 2442 ETR, AG. 2004 001 2443 ETR, AG. 2004 001 2444 ETR, AG. 2004 001 2445 ETR, AG. 2004 001 2446 ETR, AG. 2004 001 2447 ETR, AG. 2004 001 2448 ETR, AG (fusion absorption). 2004 001 2449 ETR, statuts. 2004 001 2450 ETR, statuts. 1984 1985 1985 1985-1986 1986 1986-1987 1987 1988 1988 1989 1990 1974-1976 1976-1977 1978-1980 1981-1983 1983-1984 1985 1986-1988 1989-1990 1990 1975-1988 1972-1979 125

2004 001 2451 ERGE Spirale, documents officiels. 2004 001 2452 ERGE Spirale, documents officiels. 2004 001 2453 ERGE Spirale, AG. 2004 001 2454 GMT, AG. 2004 001 2455 GMT, constitution de la SA ERGE Spirale. 2004 001 2456 GMT, AG. 2004 001 2457 GMT, AG. 2004 001 2458 GMT, AG. 2004 001 2459 GMT, AG. 2004 001 2460 ERGE Spirale, fusion SICC-ERGE + CA. 2004 001 2461 ERGE Spirale GMT, CA. 2004 001 2462 GMT, CA. 2004 001 2463 GMT, CA. 2004 001 2464 GMT, CA. 2004 001 2465 GMT, CA. 2004 001 2466 GMT, CA. 2004 001 2467 GMT, CA. 2004 001 2468 GMT, CA. 2004 001 2469 GMT, CA. 2004 001 2470 GMT, CA. 2004 001 2471 GMT, CA. 2004 001 2472 GMT, CA. 1949-1969 1961-1972 1970 1975 1977-1979 1979-1978 1979-1981 1982-1984 1985 1961-1972 1972-1974 1974-1977 1977-1978 1978-1979 1980 1981 1982-1983 1983-1984 1984 1985 1986 1985-1986 126

2004 001 2473 GMT, CA. 2004 001 2474 GMT, CA. 2004 001 2475 IDL (l Industrielle de Logement), AG, capital, actions, relations extérieures. 2004 001 2476 IDLFA (Flandres Artois), CA, conseil de gérance, de surveillance. 1986-1987 1987 1966-1979 1969-1981 2004 001 2477 IDL, notes sur la sécurité, constitution, statuts, structure, organigramme, études financières. 1970-1983 2004 001 2478 IDLFA, bilan, constitution, trésorerie, placements, prêts. 2004 001 2479 IDL Ile de France, constitution, structure, capital, comité de direction 2004 001 2480 IDLMA (Maine Anjou), constitution, structure, capital, comité de direction 1941-1985 1971-1972 1970-1975 2004 001 2481 IDLMA (Maine Anjou), constitution, structure, capital, comité de direction, AG et CA. 1970-1975 2004 001 2482 IDL, comité d établissement, réunions du personnel. 2004 001 2483 IDL, réunions du personnel (délégués), licenciements 1978, grève de 1982. 2004 001 2484 IDL, comité d entreprise et statuts IDLMA. 2004 001 2485 IDLFA, bilans, immobilisations. 2004 001 2486 IDLFA, bilans. 2004 001 2487 IDLFA, bilans. 2004 001 2488 Caution IDLFA en faveur de SIA. 2004 001 2489 IDLFA, CA. 2004 001 2490 IDL, plans de l usine de Violaines. 2004 001 2491 IDL, plans de l usine de Violaines. 2004 001 2492 IDL, plans de l usine de Violaines et photos. 2004 001 2493 Arrondissement minéralogique de Douai et rapport de l ingénieur des mines. 2004 001 2494 Arrondissement minéralogique de Douai et rapport de l ingénieur des mines. 1975-1983 1969-1982 1977-1979 1969-1982 1969-1976 1977-1983 1974-1976 1976-1980 1968-1969 1949-1968 1968-1969 1920-1936 1937-1945 127

2004 001 2495 Rapport de gestion HBNPC. 2004 001 2496 HBNPC, PV de CA. 2004 001 2497 HBNPC, PV de CA. 2004 001 2498 HBNPC, PV de CA. 2004 001 2499 HBNPC, PV de CA. 2004 001 2500 HBNPC, PV de CA. 2004 001 2501 HBNPC, PV de CA. 2004 001 2502 HBNPC, PV de CA. 2004 001 2503 HBNPC, PV de CA. 1946-1954 1950-1955 1955-1957 1959-1960 1961-1962 1965-1967 1990 1991 1992 2004 001 2504 Comptoir des Mines du Nord et du Pas de Calais, statuts, AG (1940-1946). Statuts de la Compagnie des Mines d Anzin, Aniche, Crespin-Nord, l Escarpelle, Ostricourt, Carvin, Barrières de Vicoigne et Drocourt (1903-1944). 1903-1946 2004 001 2505 Bilans La Clarence, Marles, Bruay, Liévin, Lens (1898-1943). AG Mines de Thivencelles, Crespin, Douchy (1934-1946). 2004 001 2506 AG Mines d Aniche, l Escarpelle, Courrières, Dourges et Carvin. 2004 001 2507 AG Mines de Lens, Ostricourt, Liévin, Béthune. 2004 001 2508 AG Mines de Vicoigne, Noeux, Drocourt, Marles, La Clarence, Ligny les Aires, Bruay. 2004 001 2509 Commission des communautés CCE. 2004 001 2510 Ethyl Synthèse, CA et AG. 2004 001 2511 Ethyl Synthèse, statuts, capital. 2004 001 2512 VVF (Village Vacances Familles), AG. 2004 001 2513 VVF (Village Vacances Familles), AG. 2004 001 2514 VVF (Village Vacances Familles), AG. 2004 001 2515 VVF (Village Vacances Familles), AG. 1898-1946 1923-1946 1920-1946 1924-1946 1971-1976 1953-1968 1947-1969 1975-1980 1976-1979 1979-1980 1973-1974 128

2004 001 2516 Société de contrôle et de réception des combustibles, rapports du conseil de gérance (1951-1964). Carbenzols, rapports de gérance (1946-1963). Comptoir des Benzols; AG et CA (1950-1968). 1946-1968 2004 001 2517 L Ammoniaque de Liévin, opérations de liquidation, questions d ordre général, rapports annuels, organisation générale. 1956-1970 2004 001 2518 L Ammoniaque de Liévin, questions financières, AG. 2004 001 2519 L Ammoniaque de Liévin, CA. 2004 001 2520 SICCA, AG. 2004 001 2521 SICCA, AG. 2004 001 2522 SICCA, AG. 2004 001 2523 SICCA, bilans (1950-1967). SPV (Société des Plastiques des Vosges), bilans (1969-1971). 2004 001 2524 SPV, bilans. 2004 001 2525 COPLAC SA, bilans, AG, CA, conseil de surveillance, structures. 1954-1968 1959-1968 1959-1966 1967-1968 1958-1965 1950-1971 1959-1970 1963-1979 2004 001 2526 GEBA (Groupement d Etudes Bretagne Assainissement), CA, AG, bilans, statuts (1971-1986). PARECO (Société Parisienne de Réception des Combustibles), CA et AG (1944-1964). 1944-1986 2004 001 2527 PARECO, CA et AG. 2004 001 2528 SCI Les Glaïeuls, constitution, statuts, AG. 1974-1979 1977-1979 2004 001 2529 SOFIREM, CA et AG (1967-1970). FLIP, protocole d accord (1968), SFDR (Société Forestière Douaisienne de Reboisement), statuts, bilans, AG et CA (1962-1968). 1962-1970 2004 001 2530 SFDR, AG et CA. 1940-1964 2004 001 2531 SFDR, AG et CA (1946-1969). Registre des présences (1965-1966). Livres de paie (1964-1966). 1946-1969 2004 001 2532 AVIALEX, personnel, dossier de base. 2004 001 2533 AVIALEX, cessation d activité, liquidation. 2004 001 2534 AVIALEX, statuts, pouvoirs, AG et CA. 1970-1978 1971-1975 1963-1975 129

2004 001 2535 AVIALEX, CA. 2004 001 2536 AVIALEX, CA, livre d inventaire, livre de délibérations. 2004 001 2537 AVIALEX, AG. 2004 001 2538 AVIALEX, AG. 2004 001 2539 AVIALEX, bilans, résultats, liquidation. 2004 001 2540 AVIALEX, évolution de la société et statuts, contrats et accords. 2004 001 2541 AVIALEX, transformation de la société en SA, comité d entreprise. 1962-1971 1954-1973 1956-1970 1971-1974 1968-1974 1952-1973 1954-1973 2004 001 2542 AVIALEX, cession de parts, affaires et litiges, transfert du siège social, projet de reconstruction de l usine de Chatou, mainlevée d inscription du privilège de nantissement. 1965-1966 2004 001 2543 Informations diverses sur les filiales : SERATHERM, CIGET, ETR, COPLAC, SICOPAL, Atelier de Morangis. 2004 001 2544 IDL, RCP et SIDRAL, bureaux de SICOPAL-COPLAC à Paris, inculpation et incarcération Directeur HGD. 2004 001 2545 SPAIR (Société pour l Application Industrielle des Résines de Synthèse), CA. 2004 001 2546 SPAIR, questions d ordre général, AG. 2004 001 2547 SPAIR, questions d ordre général, AG. 2004 001 2548 Finalens, CA et AG. 2004 001 2549 Inventaire du portefeuille Participations et Titres. 2004 001 2550 Papillon, constitution et évolution de la société, CA, conseil de surveillance. 2004 001 2551 Papillon, AG, bilans, comptes d exploitation. 2004 001 2552 SADIA, renseignements sur la société, CA et conseil de surveillance. 2004 001 2553 SADIA, CA et AG. 2004 001 2554 SADIA, AG. 2004 001 2555 SADIA, capital, actions, emprunt. 1971-1978 1971-1974 1959-1971 1962-1968 1959-1971 1947-1969 1960-1976 1970-1980 1969-1978 1965-1977 1958-1964 1946-1978 1972-1979 130

2004 001 2556 SADIA, questions financières et commerciales. 2004 001 2557 SADIA, syndicats, questions d ordre général. 2004 001 2558 SADIA, questions d ordre général. 2004 001 2559 RCP, constitution et évolution de la société, statuts, bilans, immobilisations. 2004 001 2560 RCP, AG. 2004 001 2561 RCP, AG. 2004 001 2562 RCP, AG 1974, CA. 2004 001 2563 RCP, liquidation de la société, PV des délibérations CA et AG. 2004 001 2564 SOCOSPAIR, registre des délibérations CA et AG. 2004 001 2565 Liquidation de la SERMAP. 2004 001 2566 CFA (Comptoir Français de l Azote), constitution et évolution, notes, pouvoirs, statuts, généralités, CA. 2004 001 2567 CFA, CA, surveillance, gérance. 1959-1969 1965-1969 1958-1969 s.d. 1962-1977 1966-1973 1968-1974 1967-1978 1960-1968 1977-1979 1959-1977 1959-1971 2004 001 2568 CFA, AG (1958-1978). Comptoir Français de Carbure de Calcium, CA (1948-1968). 1948-1978 2004 001 2569 SIMINOR (Société Immobilière des Mines du Nord), généralités, AG et CA. 2004 001 2570 SIMINOR, PV de CA. 2004 001 2571 SIMINOR, PV de CA, registre des présences, rapports AG. 2004 001 2572 SIMINOR, CA, AG, bilans, statuts. 2004 001 2573 SIA (Société Immobilière de l Artois), CA et AG. CIGET, publicité. 2004 001 2574 CIGET, généralités (statuts, etc.), dossier de fusion. 2004 001 2575 CIGET, capital, actions, portefeuille, conseils, assemblées. 1950-1981 1950-1964 1950-1979 1964-1980 1947-1964 1969-1972 1969-1972 2004 001 2576 CIGET, AG et CA, dissolution et liquidation. 1970-1972 131

2004 001 2577 CFA, AG et CA. 2004 001 2578 CFA, CA. 2004 001 2579 CFA, CA. 2004 001 2580 CFA, CA (1965-1967). Transcâble Industrie, CA (1974-1976). 2004 001 2581 Transcâble Industrie, AG. 2004 001 2582 Transcâble Industrie, AG. 2004 001 2583 Transcâble Industrie, AG. 2004 001 2584 Transcâble Industrie, généralités (constitution, statuts ). 2004 001 2585 Transcâble Industrie, publicité. 2004 001 2586 Transcâble Industrie, CA et AG, liquidation. 1949-1958 1951-1959 1960-1965 1965-1976 1975-1977 1978-1980 1981-1983 1974-1984 1974-1985 1976-1985 2004 001 2587 Transcâble Industrie, bilans. SDR (Société de Développement Régional du Nord Pas de Calais), AG et CA, relations avec les ministères, présentation de la société. 1974-1982 2004 001 2588 SDR, CA. 2004 001 2589 SDR, CA. 2004 001 2590 SDR, CA. 2004 001 2591 SDR, CA. 2004 001 2592 SDR, CA. 2004 001 2593 SDR, CA. 2004 001 2594 A. DUMAS, généralités, PV AG et CA. 2004 001 2595 A. DUMAS, AG. 2004 001 2596 A. DUMAS, CA. 2004 001 2597 Kuhlmann, généralités, AG. 2004 001 2598 Kuhlmann, CA. 1968-1969 1969-1970 1970 1971 1971 1972-1973 1975-1979 1975-1978 1975-1978 1945-1969 1947-1968 132

2004 001 2599 Crédit Immobilier Oignies, généralités, CA et AG. HBM d Anzin, CA et AG. 2004 001 2600 Le Logement du Travailleur, HBM (Habitation à Bon Marché), CA et AG. 2004 001 2601 Hyrdocarbures de St Denis, AG et CA, statuts. 2004 001 2602 SCC (Société Chimique des Charbonnages), contrats. 2004 001 2603 SCC, contrats, conventions. 2004 001 2604 SCC, conventions. 2004 001 2605 SCC, conventions. 2004 001 2606 Grande Paroisse, généralités. 2004 001 2607 Grande Paroisse, CA et AG. 2004 001 2608 SIDRAL, généralités, AG et CA. 2004 001 2609 SIDRAL, généralités. 2004 001 2610 Atelier de Morangis, CA. 2004 001 2611 Atelier de Morangis, AG. 2004 001 2612 Atelier de Morangis, généralités, plans. 2004 001 2613 Ethylène Plastique, généralités. 2004 001 2614 Ethylène Plastique, caution d emprunt, augmentation du capital (1951-1967). CA (1951-1964). 2004 001 2615 Ethylène Plastique, CA et AG. 1925-1967 1947-1968 1945-1968 1967-1969 1968 1967-1968 s.d. 1948-1969 1947-1968 1970-1980 1972-1976 1965-1973 1964-1975 1964-1975 1951-1988 1951-1967 1965-1968 2004 001 2616 HGD (Huiles, Goudrons et Dérivés), statuts, AG et CA. 2004 001 2617 SIDRAL, AG et CA, rapports commissaires aux comptes, bilans, fiches d immobilisations. 2004 001 2618 SIDRAL, généralités (constitution de la société, structures, études financières, statistiques, etc.). 1946-1981 1971-1978 1971-1979 2004 001 2619 NBH (Briqueterie d Hulluch), généralités (statuts, acte constitutif, administrateurs, etc.), contrats, protocoles. 1978-1994 133

2004 001 2620 NBH (Briqueterie d Hulluch), généralités (statuts, acte constitutif, administrateurs, etc.), contrats, protocoles. 1987-1994 2004 001 2621 NBH (Briqueterie d Hulluch), généralités (statuts, acte constitutif, administrateurs, etc.), contrats, protocoles (1988-1989), CA et AG (1988). 1988-1989 2004 001 2622 NBH, CA et AG. 2004 001 2623 NBH, CA et AG. 2004 001 2624 NBH, CA et AG. 2004 001 2625 NBH, CA et AG. 2004 001 2626 NBH, CA et AG. 2004 001 2627 Industrielle et Commerciale du Cuivre et de l Aluminium, CA et AG. 1988-1989 1990-1991 1991-1992 1992-1993 1993-1994 1947-1964 2004 001 2628 Gérance des wagons de grande capacité, AG (1945-1963). Immobilière de l Industrie Chimique du Nord, CA et AG (1962-1968). ETR, bilans (1973-1978). 1945-1978 2004 001 2629 SUREX, bilans, AG, CA, contrats, protocoles d accord, statuts (1974-1983). SOGINORPA SOGIMO, bilans, comptes de résultats (1982-1988). 1974-1988 2004 001 2630 Rapports trimestriels d activité des filiales chimiques (1964-1968). Rapports sur l activité des filiales chimiques (1963-1965). Brochures CdF Chimie (1968-1977). 1963-1977 2004 001 2631 Rapports sur l activité des filiales chimiques (1954-1959). Conseil de surveillance CdF Chimie (1984-1985). 2004 001 2632 Conseil de surveillance CdF Chimie. 1954-1985 1985-1986 2004 001 2633 CdF Chimie, comité financier. 2004 001 2634 CdF Chimie, comité financier. 2004 001 2635 CdF Chimie, comité financier. 2004 001 2636 CdF Chimie, comité financier. 2004 001 2637 CdF Chimie, comité financier. 1971-1975 1976-1977 1978 1979 1982-1986 2004 001 2638 Transfert de la chimie de la Houillère de Bassin à la SCC (Société Chimique des Charbonnages). 1967-1968 134

2004 001 2639 SCC, création de la société, conseil de surveillance. 2004 001 2640 SCC, conseil de surveillance. 2004 001 2641 SCC, conseil de surveillance. 1967-1970 1971-1972 1973-1976 2004 001 2642 SPAIR (Société pour l Application Industrielle des Résines de Synthèse), CA et réunions. 1959-1969 2004 001 2643 SEEM (Société d Etude d Exploitation Minière), CA et AG. 2004 001 2644 SEEM (Société d Etude d Exploitation Minière), CA et AG. 2004 001 2645 ERGE Spirale, dossiers de réunions. 1978-1979 1980-1981 1978-1979 2004 001 2646 CA et AG : Comptoir Français de l Azote, SADIA, Société Rouennaise de Transport et de Réception en Commun (ROTRECO), IDL, Surschiste, SDR, SOFIREM, PARECO, Ethyl Synthèse. s.d. 2004 001 2647 SICOPAL, CA. 2004 001 2648 SICOPAL, CA. 2004 001 2649 SICOPAL, CA et AG. 2004 001 2650 SICOPAL, comité de direction. 2004 001 2651 SICOPAL, comité liaison Industrie (1980), comité technique (1980), Cour des comptes (1975-1978). 2004 001 2652 SICOPAL, sécurité et médecine, comité d établissement. 2004 001 2653 Marque, modèle et brevets SICOPAL. 2004 001 2654 SICOPAL, brevets. 2004 001 2655 SICOPAL, brevets et pouvoirs, protocole et licence. 2004 001 2656 SICOPAL, modèles France et modèles Angleterre. 2004 001 2657 SICOPAL, modèles Espagne et modèles «Les Inventions Nouvelles». 1976-1977 1978-1979 1977-1980 1979-1980 1975-1980 1971-1980 1970-1976 1974-1982 1971-1981 1961-1976 1971-1979 2004 001 2658 Licence à SICOPAL : brevet François Schoeller. Marques Voluform, Plastimonde, Merveille et Eléphant Stylisé, Sitopale, Sitachrome. 1922-1979 135

2004 001 2659 Marques SICOPAL : Sitravyl, Sitalux, Alkafor, Compact, Grill-Box, Diane, Eléphant Stylisé, Les Inventions Nouvelles, Sirows, Coplac, OCS/PAIL, Eureka, Alkadur, Clearglas, Composit, Diabolo. Marques de fabrique, liste des marques. 1935-1977 2004 001 2660 Marques SICOPAL : Reine, sigle et marque SICOPAL, SEEI, brevets. Caisse gerbables et pliables. 1966-1981 2004 001 2661 Moules à vendre (moules de jouets, d ustensiles de cuisine), modèles à déposer. 1973-1978 2004 001 2662 SICOPAL, modèles Angleterre. 2004 001 2663 SICOPAL, modèles France. 2004 001 2664 SICOPAL, modèles Italie. 2004 001 2665 SICOPAL, contrats, études, et «affaires». 2004 001 2666 SICOPAL, contrats, études, et «affaires». 2004 001 2667 SICOPAL, contrats, études, et «affaires». 2004 001 2668 SICOPAL, divers Industrie et dossier Mateflex, cancan de Tennis. 2004 001 2669 SICOPAL DEUTSCHLAND. 2004 001 2670 Publicité, campagnes de SICOPAL, bilans. 1962-1981 1960-1980 1962-1977 1975-1981 1973-1978 1970-1980 1973-1981 1975-1981 1969-1976 2004 001 2671 Capital, traité de fusion, étude fin. 2004 001 2672 Cession Soupledor Curver, contacts pour la cession de SICOPAL. 2004 001 2673 Contacts pour la cession de SICOPAL. 1971-1977 1977-1980 1978-1980 2004 001 2674 SIMINOR, constitution, rapport avec les HBNPC, fonctionnement, plans de maisons. 1949-1960 2004 001 2675 SIMINOR, CA. 2004 001 2676 SIMINOR, CA (1958-1963). Constitution de la société (1949-1951). 2004 001 2677 SIMINOR, CA. 2004 001 2678 SIMINOR, CA. 2004 001 2679 SIMINOR, CA. 1949-1956 1949-1963 1964-1966 1967-1969 1970-1977 136

2004 001 2680 Personnel SIMINOR (ouvertures de crédits, promotions, etc.). 2004 001 2681 Contrats de commissions HBNPC / SIMINOR. 2004 001 2682 SFAM Voluform, AG. 2004 001 2683 SFAM Voluform, CA + AG 1958-1981 1950-1980 1966-1971 1968-1971 2004 001 2684 SFAM Voluform, historique de la société (création, augmentation du capital, cession de parts, transformation en SA), statuts, bilans, étude financière, publicité, AG, accords SICCA Voluform. 1954-1965 2004 001 2685 SOFARCOM consolidation CdF. 1 ère ; 2 ème et dernière liquidations. 2004 001 2686 SITAP, création, statuts, règlement intérieur, actions. 2004 001 2687 SITAP, feuilles de présence au C.A. + usine de Le Houlme (76). 2004 001 2688 SITAP, CA, réunions. 2004 001 2689 SITAP, AG. 2004 001 2690 SITAP, AG. 1974-1977 1946-1971 1968-1971 1955-1971 1949-1969 1952-1961 2004 001 2691 SPV (Société des Plastiques des Vosges), registres des délibérations d assemblées, CA. 1957-1971 2004 001 2692 Service des Titres SFAM Voluform et SIGET. 2004 001 2693 Service des Titres Atelier de Morangis. 2004 001 2694 Service des Titres SFDR (1967-1971), Transcâble (1974-1984) 2004 001 2695 Service des Titres AVIALEX. 2004 001 2696 Service des Titres SIMINOR. 2004 001 2697 Service des Titres SUREX. 2004 001 2698 Service des Titres Centrale de Mécanique et Thermique. 2004 001 2699 Service des Titres SOGIMO et ETR. 2004 001 2700 Service des Titres Surschiste et RCP. 1969-1971 1973-1975 1973-1975 1962-1976 1973-1981 1974-1984 1972-1984 1973-1984 1969-1984 137

Direction Technique Bordereaux courriers enregistrés 2004 001 2701 Année 1994. 2004 001 2702 1 er semestre 1995. 2004 001 2703 2 ème semestre 1995. 2004 001 2704 1 er semestre 1996. 2004 001 2705 2 ème semestre 1996. 2004 001 2706 1 er semestre 1997. 2004 001 2707 2 ème semestre 1997. 2004 001 2708 1 er semestre 1998. 2004 001 2709 2 ème semestre 1998. 2004 001 2710 Année 1999. 2004 001 2711 Année 2000. 2004 001 2712 Année 2001/2002. 1994 1995 1995 1996 1996 1997 1997 1998 1998 1999 2000 2001-2002 Courriers enregistrés 2004 001 2713 N 1 à 414 du 2/1 au 19/2. 2004 001 2714 N 415 à 799 du 20/2 au 2/4. 2004 001 2715 N 800 à 1199 du 2/4 au 18/5. 2004 001 2716 N 1200 à 1599 du 19/5 au 2/7. 2004 001 2717 N 1600 à 1999 du 15/7 au 19/8. 2004 001 2718 N 2000 à 2299 du 19/8 au 5/10. 1992 1992 1992 1992 1992 1992 138

2004 001 2719 N 2300 à 2699 du 5/10 au 17/11. 2004 001 2720 N 2700 à 3144 du 17/11 au 30/12. 2004 001 2721 N 1 à 299 du 1/1 au 4/2. 2004 001 2722 N 300 à 599 du 4/2 au 2/3. 2004 001 2723 N 600 à 899 du 3/3 au 29/3. 2004 001 2724 N 900 à 1399 du 29/3 au 7/5. 2004 001 2725 N 1400 à 1799 du 7/5 au 14/6. 2004 001 2726 N 1800 à 2199 du 14/6 au 16/7. 2004 001 2727 N 2200 à 2599 du 16/7 au 31/8. 2004 001 2728 N 2600 à 2999 du 1/9 au 6/10. 2004 001 2729 N 3000 à 3399 du 6/10 au 15/11. 2004 001 2730 N 3400 à 3939 du 15/11 au 30/12. 2004 001 2731 N 1 à 359 du 1/1 au 8/2. 2004 001 2732 N 360 à 799 du 9/2 au 24/3. 2004 001 2733 N 800 à 1299 du 24/3 au 10/5. 2004 001 2734 N 1300 à 1699 du 10/5 au 13/6. 2004 001 2735 N 1700 à 2099 du 17/6 au 22/7. 2004 001 2736 N 2100 à 2399 du 22/7 au 30/8. 2004 001 2737 N 2400 à 2799 du 30/8 au 28/9. 2004 001 2738 N 2800 à 3209 du 28/9 au 28/10. 2004 001 2739 N 3210 à 3599 du 2/11 au 28/11. 2004 001 2740 N 3600 à 4038 du 28/11 au 30/12. 1992 1992 1993 1993 1993 1993 1993 1993 1993 1993 1993 1993 1994 1994 1994 1994 1994 1994 1994 1994 1994 1994 139

2004 001 2741 N 1 à 405 du 1/1 au 31/1 2004 001 2742 N 406 à 700 du 1/2 au 22/2. 2004 001 2743 N 701 à 999 du 22/2 au 15/3. 2004 001 2744 N 1000 à 1400 du 15/3 au 10/4. 2004 001 2745 N 1401 à 1731 du 10/4 au 4/5. 2004 001 2746 N 1732 à 2040 du 5/5 au 31/5. 2004 001 2747 N 2041 à 2414 du 1/6 au 30/6. 2004 001 2748 N 2415 à 2755 du 3/7 au 31/7. 2004 001 2749 N 2756 à 3111 du 1/8 au 12/9. 2004 001 2750 N 3112 à 3411 du 13/9 au 6/10. 2004 001 2751 N 3412 à 3700 du 9/10 au 27/10 2004 001 2752 N 3701 à 4000 du 30/10 au 22/11. 2004 001 2753 N 4001 à 4148 du 22/11 au 30/11 2004 001 2754 N 4149 à 4521 du 5/12 au 31/12. 2004 001 2755 N 1 à 370 du 2/1 au 31/1 2004 001 2756 N 371 à 756 du 1/2 au 29/2. 2004 001 2757 N 757 à 1159 du 1/3 au 29/3. 2004 001 2758 N 1160 à 1502 du 1/4 au 26/4. 2004 001 2759 N 1503 à 1794 du 26/4 au 15/5. 2004 001 2760 N 1795 à 2029 du 20/5 au 31/5. 2004 001 2761 N 2030 à 2415 du 3/6 au 28/6 2004 001 2762 N 2416 à 2711 du 1/7 au 21/7. 1995 1995 1995 1995 1995 1995 1995 1995 1995 1995 1995 1995 1995 1995 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996 140

2004 001 2763 N 2712 à 2999 du 22/7 au 23/8. 2004 001 2764 N 3000 à 3299 du 26/8 au 23/9. 2004 001 2765 N 3300 à 3661 du 23/9 au 22/10. 2004 001 2766 N 3662 à 4093 du 23/10 au 15/11. 2004 001 2767 N 4094 à 4473 du 15/11 au 29/11. 2004 001 2768 N 4474 à 4859 du 2/12 au 20/12. 2004 001 2769 N 4860 à 5000 du 20/12 au 31/12. 2004 001 2770 N 1 à 409 du 1/1 au 24/1. 2004 001 2771 N 410 à 750 du 27/1 au 11/2. 2004 001 2772 N 751 à 1132 du 11/2 au 28/2. 2004 001 2773 N 1133 à 1495 du 3/3 au 17/3. 2004 001 2774 N 1496 à 1872 du 17/3 au 4/4. 2004 001 2775 N 1873 à 2207 du 7/4 au 21/4. 2004 001 2776 N 2208 à 2535 du 22/4au 7/5. 2004 001 2777 N 2536 à 2828 du 12/5 au 22/5. 2004 001 2778 N 2829 à 3024 du 23/5 au 30/5. 2004 001 2779 N 3025 à 3500 du 2/6 au 20/6. 2004 001 2780 N 3501 à 3900 du 20/6 au 8/7. 2004 001 2781 N 3901 à 4380 du 8/7 au 31/7. 2004 001 2782 N 4381 à 4800 du 2/8 au 2/9. 2004 001 2783 N 4801 à 5280 du 2/9 au 25/9. 2004 001 2784 N 5281 à 5693 du 25/9 au 10/10. 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1997 141

2004 001 2785 N 5694 à 6200 du 13/10 au 3/11. 2004 001 2786 N 6201 à 6700 du 3/11 au 25/11. 2004 001 2787 N 6701 à 7236 du 25/11 au 23/12. 2004 001 2788 N 1 à 399 du 1/1 au 19/1 2004 001 2789 N 400 à 799 du 19/1 au 6/2. 2004 001 2790 N 800 à 1320 du 6/2 au 27/2. 2004 001 2791 N 1321 à 1800 du 2/3 au 23/3. 2004 001 2792 N 1801 à 2124 du 23/3 au 6/4. 2004 001 2793 N 2125 à 2593 du 6/4 au 30/4. 2004 001 2794 N 2594 à 3008 du 4/5 au 29/5. 2004 001 2795 N 3009 à 3424 du 2/6 au 24/6. 2004 001 2796 N 3425 à 3750 du 25/6 au 13/7. 2004 001 2797 N 3751 à 4060 du 17/7 au 19/8. 2004 001 2798 N 4061 à 4400 du 19/8 au 17/9. 2004 001 2799 N 4401 à 4800 du 17/9 au 15/10. 2004 001 2800 N 4801 à 5116 du 15/10 au 6/11. 2004 001 2801 N 5117 à 5469 du 9/11 au 2/12. 2004 001 2802 N 5470 à 5745 du 3/12 au 23/12. 2004 001 2803 N 1 à 235 du 5/1 au 15/1. 2004 001 2804 N 236 à 442 du 18/1 au 29/1. 2004 001 2805 N 443 à 706 du 1/2 au 15/2. 2004 001 2806 N 707 à 962 du 16/2 au 5/3. 1997 1997 1997 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1999 1999 1999 1999 142

2004 001 2807 N 963 à 1166 du 8/3 au 19/3. 2004 001 2808 N 1167 à 1449 du 22/3 au 9/4. 2004 001 2809 N 1450 à 1719 du 12/4 au 30/4. 2004 001 2810 N 1720 à 1953 du 3/5 au 20/5. 2004 001 2811 N 1954 à 2228 du 21/5 au 9/6. 2004 001 2812 N 2229 à 2482 du 10/6 au 28/6. 2004 001 2813 N 2483 à 2697 du 29/6 au 13/7. 2004 001 2814 N 2698 à 2873 du 15/7 au 30/7. 2004 001 2815 N 2874 à 3103 2/8 au 31/8. 2004 001 2816 N 3104 à 3384 du 1/9 au 23/9. 2004 001 2817 N 3385 à 3632 du 24/9 au 15/10. 2004 001 2818 N 3633 à 3884 du 18/10 au 10/11. 2004 001 2819 N 3885 à 4205 du 15/11 au 13/12. 2004 001 2820 N 4206 à 4341 du 14/12 au 23/12. 2004 001 2821 N 1 à 341 du 4/1 au 31/1. 2004 001 2822 N 342 à 881 du 1/2 au 17/3. 2004 001 2823 N 882 à 1057 du 20/3 au 31/3. 2004 001 2824 N 1058 à 1324 du 3/4 au 28/4. 2004 001 2825 N 1325 à 1657 du 2/5 au 31/5. 2004 001 2826 N 1658 à 2078 du 5/6 au 11/7. 2004 001 2827 N 2079 à 2502 du 12/7 au 31/8. 2004 001 2828 N 2503 à 2821 du 1/9 au 29/9. 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 2000 2000 2000 2000 2000 2000 2000 2000 143

2004 001 2829 N 2822 à 3102 du 2/10 au 24/10. 2004 001 2830 N 3103 à 3308 du 25/10 au 15/11. 2004 001 2831 N 3309 à 3513 du 16/11 au 30/11. 2004 001 2832 N 3514 à 3743 du 1/12 au 21/12. 2004 001 2833 N 1 à 194 du 2/1 au 15/1. 2004 001 2834 N 195 à 368 du 16/1 au 31/1. 2004 001 2835 N 369 à 569 du 1/2 au 15/2. 2004 001 2836 N 570 à 802 du 16/2 au 9/3. 2004 001 2837 N 803 à 1047 du 12/3 au 30/3. 2004 001 2838 N 1048 à 1324 du 2/4 au 27/4. 2004 001 2839 N 1325 à 1546 du 2/5 au 22/5 2004 001 2840 N 1547 à 1777 du 23/5 au 15/6 2004 001 2841 N 1778 à 1999 du 18/6 au 9/7. 2004 001 2842 N 2000 à 2264 du 9/7 au 31/7. 2004 001 2843 N 2265 à 2485 du 2/8 au 31/8. 2004 001 2844 N 2486 à 2779 du 3/9 au 28/9. 2004 001 2845 N 2780 à 3141 du 1/10 au 31/10. 2004 001 2846 N 3142 à 3433 du 5/11 au 29/11. 2004 001 2847 N 3434 à 3661 du 29/11 au 21/12. 2004 001 2848 N 1 à 289 du 3/1 au 31/1. 2004 001 2849 N 290 à 556 du 1/2 au 28/2. 2004 001 2850 N 557 à 861 du 1/3 au 29/3. 2000 2000 2000 2000 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2002 2002 2002 144

2004 001 2851 N 862 à 1100 du 2/4 au 23/4. 2004 001 2852 N 1101 à 1341 du 24/4 au 24/5. 2004 001 2853 N 1342à 1574 du 27/5 au 18/6. 2004 001 2854 N 1575 à 1792 du 19/6 au 10/7. 2004 001 2855 N 1793 à 1951 du 11/7 au 26/7. 2004 001 2856 N 1952 à 2179 du 29/7 au 28/8. 2004 001 2857 N 2180 à 2400 du 29/8 au 20/9. 2004 001 2858 N 2401 à 2600 du 20/9 au 8/10. 2004 001 2859 N 2601 à 2843 du 8/10 au 30/10. 2004 001 2860 N 2844 à 3145 du 31/10 au 27/11. 2004 001 2861 N 3146 à 3422 du 28/11 au 20/12. 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 Télécopies reçues 2004 001 2862 Du 2/1 au 29/3/1996. 2004 001 2863 Du 2/4 au 30/8/1996. 1996 1996 2004 001 2864 Du 2/9 au 30/12/1996. 2004 001 2865 Du 1/1 au 30/4/1997. 2004 001 2866 Du 1/5 au 30/6/1997. 2004 001 2867 Du 1/7 au 30/8/1997. 2004 001 2868 Du 1/9 au 31/10/1997. 2004 001 2869 Du 1/12 au 31/12/1997. 2004 001 2870 Du 1/1 au 28/2/1998. 1996 1997 1997 1997 1997 1997 1998 145

2004 001 2871 Du 1/3 au 30/4/1998. 2004 001 2872 Du 1/5 au 30/6/1998. 2004 001 2873 Du 1/7 au 30/9/1998. 2004 001 2874 Du 1/10 au 30/11/1998. 2004 001 2875 Du 1/12 au 31/12/1998. 2004 001 2876 Du 1/1 au 31/1/1999. 2004 001 2877 Du 1/2 au 28/2/1999. 2004 001 2878 Du 1/3 au 31/3/1999. 2004 001 2879 Du 1/4 au 30/4/1999. 2004 001 2880 Du 1/5 au 31/5/1999. 2004 001 2881 Du 1/6 au 30/6/1999. 2004 001 2882 Du 1/7 au 31/7/1999. 2004 001 2883 Du 1/8 au 30/9/1999. 1998 1998 1998 1998 1998 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 Courriers envoyés n 110 2004 001 2884 N 1 à 280 du 6/1 au 22/2. 2004 001 2885 N 281 à 529 du 22/2 au 10/4. 2004 001 2886 N 530 à 779 du 10/4 au 15/6. 2004 001 2887 N 780 à 999 du 19/6 au 3/8. 2004 001 2888 N 1000 à 1349 du 3/8 au 6/11. 2004 001 2889 N 1350 à 1510 du 7/11 au 21/12. 2004 001 2890 N 1 à 142 du 3/1 au 30/1. 2000 2000 2000 2000 2000 2000 2001 146

2004 001 2891 N 143 à 327 du 2/2 au 30/3. 2004 001 2892 N 328 à 439 du 5/4 au 25/4 2004 001 2893 N 440 à 539 du 2/5 au 18/5. 2004 001 2894 N 540 à 705 du 15/6 au 29/6. 2004 001 2895 N 706 à 856 du 2/7 au 31/7 2004 001 2896 N 857 à 1115 du 1/8 au 28/9. 2004 001 2897 N 1116 à 1627 du 1/10 au 30/11. 2004 001 2898 N 1628 à 1762 du 5/12 au 21/12. 2004 001 2899 N 1 à 262 du 3/1 au 31/1. 2004 001 2900 N 263 à 530 du 1/2 au 28/2. 2004 001 2901 N 531 à 749 du 1/3 au 29/3. 2004 001 2902 N 750 à 963 du 2/4 au 26/4. 2004 001 2903 N 964 à 1324 du 2/5 au 28/6. 2004 001 2904 N 1325 à 1690 du 1/7 au 30/8. 2004 001 2905 N 1691 à 2168 du 4/9 au 31/10 2004 001 2906 N 2169 à 2385 du 40/11 au 29/11. 2004 001 2907 N 2386 à 2567 du 2/12 au 20/12./ 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 2002 Télécopies émises 2004 001 2908 Du 2/1 au 30/4/1996. 2004 001 2909 Du 2/5 au 2/8/1996. 2004 001 2910 Du 3/9 au 26/12/1996. 2004 001 2911 Du 1/1 au 28/4/1997. 1996 1996 1996 1997 147

2004 001 2912 Du 1/5 au 30/6/1997. 2004 001 2913 Du 1/7 au 31/10/1997. 2004 001 2914 Du 1/11 au 31/12/1997. 2004 001 2915 Du 1/1 au 28/2/1998. 2004 001 2916 Du 1/3 au 30/4/1998. 2004 001 2917 Du 1/5 au 30/6/1998. 2004 001 2918 Du 1/7 au 30/9/1998. 2004 001 2919 Du 1/10 au 30/11/1998. 2004 001 2920 Du 1/12 au 23/12/1998. 2004 001 2921 Du 5/1 au 29/1/1999. 2004 001 2922 Du 1/2 au 24/3/1999. 1997 1997 1997 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1999 1999 2004 001 2923 Du 25/3 au 31/5/1999. 1999 Direction Financière / Service Comptabilité Bilans, rapports annuels, inventaires des HBNPC, balance, grand livre 2004 001 2924 Bilans 1941-1942, inventaire, ventilation des redressements d écritures et comptes d exploitations professionnelles détaillés. 1941-1950 2004 001 2925 Bilans. 2004 001 2926 Bilans. 2004 001 2927 Bilans définitifs. 2004 001 2928 Emploi de main d œuvre, annexes au bilan 1947. 2004 001 2929 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2930 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1942-1944 1942-1943 1945-1948 1947 1948 1949 2004 001 2931 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 148

1949 2004 001 2932 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2933 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2934 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2934 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2935 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2936 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2937 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2938 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2939 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2940 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2941 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2942 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2943 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2944 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2945 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2946 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2947 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2948 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2949 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2950 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2951 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2952 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1950 1950 1950 1950 1950 1951 1951 1951 1951 1952 1952 1952 1952 1953 1953 1953 1954 1954 1954 1954 1955 1955 149

2004 001 2953 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2954 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2955 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2956 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2957 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2958 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2959 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2960 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2961 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2962 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2963 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2964 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2965 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2966 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2967 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2968 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2969 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2970 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2971 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2972 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2973 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2974 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1956 1956 1956 1957 1957 1957 1957 1957 1957 1958 1958 1958 1958 1959 1959 1959 1959 1959 1960 1960 1960 1960 150

2004 001 2975 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2976 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2977 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2978 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2979 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2980 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2981 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2982 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1961 1961 1961 1961 1962 1962 1962 1962 2004 001 2983 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1960-1962 2004 001 2984 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2985 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2986 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2987 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2988 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2989 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2990 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2991 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2992 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2993 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2994 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2995 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2996 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1963 1963 1963 1963 1964 1964 1964 1964 1964 1965 1965 1965 1965 151

2004 001 2997 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2998 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 2999 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3000 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3001 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3002 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3003 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3004 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3005 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3006 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3007 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3008 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3009 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3010 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3011 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3012 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1965 1965 1965 1966 1966 1966 1966 1966 1966 1967 1967 1967 1967 1967 1967 1967 2004 001 3013 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1967-1968 2004 001 3014 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3015 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3016 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3017 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3018 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1968 1968 1968 1968 1969 152

2004 001 3019 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3020 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3021 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3021 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3022 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3023 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3024 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3025 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3026 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3027 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3028 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3029 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3030 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3031 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1969 1969 1969 1969 1969 1969 1970 1970 1970 1971 1971 1971 1972 1972 2004 001 3032 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1970-1972 2004 001 3033 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1972 2004 001 3034 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1974-1975 2004 001 3035 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3036 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1976 1977 2004 001 3037 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1972-1978 2004 001 3038 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3039 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 1980 1984 153

2004 001 3040 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3041 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3042 Bilan des HBNPC (bilan définitif détaillé, compte-rendu de gestion, résultats ). 2004 001 3043 Rapport annuel. 2004 001 3044 Rapport annuel. 2004 001 3045 Rapport annuel. 2004 001 3046 Rapport annuel. 2004 001 3047 Rapport annuel. 2004 001 3048 Rapport annuel. 2004 001 3049 Rapport annuel. 2004 001 3050 Rapport annuel. 2004 001 3051 Rapport annuel. 2004 001 3052 Rapport annuel. 2004 001 3053 Rapport annuel. 2004 001 3054 Rapport annuel. 2004 001 3055 Rapport annuel. 1985 1982 1987 1969 1970 1971 1972 1973-1974 1975-1976 1977 1978 1979 1980-1981 1982 1983 1984 2004 001 3056 Rapport annuel 1985 + rapports annuels 1954-1956 avec mémento et observations sur chaque tableau. 1954-1985 2004 001 3057 Résultats financiers. 2004 001 3058 Résultats financiers. 2004 001 3059 Bilans et inventaires. 2004 001 3060 Bilans et inventaires. 2004 001 3061 Balances annuelles. 1961-1970 1959-1980 1941-1973 1941-1973 1945-1973 154

2004 001 3062 Balances annuelles. 2004 001 3063 Grand livre. 2004 001 3064 Grand livre. 1945-1973 1943-1947 1943-1947 Comptabilité analytique, balance, prix de revient, situation de comptes 2004 001 3065 T CAD K (prix de revient technique). 2004 001 3066 Prix de revient technique, chaînes 1-3-7 (liste des opérations fournies par le Service Comptable), CAD K (résumé des opérations) 2004 001 3067 Etats 55 et 69 (comptabilité analytique), chaîne 8. 2004 001 3068 Balance des comptes, plan comptable, résumé des charges appliquées. Janvier 1989 Janvier 1989 Janvier 1989 Janvier 1989 2004 001 3069 Etat d analyse des prix de revient, résumé des charges réfléchies, CAD RE (résumé des opérations). Janvier 1989 2004 001 3070 D.MOS, T CAD RE (prix de revient technique). 2004 001 3071 Répartitions automatiques. 2004 001 3072 T CAD RE, résumé des charges réfléchies. 2004 001 3073 T CAD K. 2004 001 3074 Etat d analyse des prix de revient, résumé des charges appliquées, chaîne cession, D.MOS. 2004 001 3075 Chaîne 8. 2004 001 3076 CAD K. 2004 001 3077 Facturation indemnités, état 55. 2004 001 3078 Balance des comptes, virements automatiques, chaînes 1-3-4-5-6-7. 2004 001 3079 CAD RE. 2004 001 3080 Chaîne 8 T cadre, état d analyse des prix de revient, chaînes réfléchies, charges appliquées. Janvier 1989 Janvier 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Février 1989 Mars 1989 155

2004 001 3081 Balance des comptes, CAD RE, T CAD K. 2004 001 3082 Etat 55. 2004 001 3083 Résumé des charges réfléchies. 2004 001 3084 Chaînes 1-3-4-6-7, D.MOS, facturation indemnités. 2004 001 3085 CAD K. 2004 001 3086 Virements automatiques, prix de revient technique, chaîne cession. 2004 001 3087 CAD RE, balance des comptes. 2004 001 3088 CAD K. 2004 001 3089 Résumé des charges réfléchies, chaîne cession, D.MOS. 2004 001 3090 T CAD RE, prix de revient technique, résumé des charges réfléchies, chaîne 8 2004 001 3091 Etat d analyse des prix de revient, état 55. 2004 001 3092 T CAD K, virements automatiques. 2004 001 3093 Chaînes 1,3,4,5,7 2004 001 3094 Chaîne 8 CAD K, instructions retenues 2004 001 3095 Etat 55, charges réfléchies. 2004 001 3096 T CAD RE, CAD K 2004 001 3097 Balance des comptes, D.MOS, facturations indemnités, CAD RE. 2004 001 3098 T F (Prix de revient technique), état d analyse des prix de revient, T CAD K 2004 001 3099 CAD K, chaînes 1,3,4,5,6,7, instructions retenues. 2004 001 3100 T CAD K, chaînes cession. 2004 001 3101 Charges appliquées, chaînes 1,2,3,5,6,7, virements automatiques. Mars 1989 Mars 1989 Mars 1989 Mars 1989 Mars 1989 Mars 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Avril 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai 1989 Mai et Juin 1989 156

2004 001 3102 Chaîne 8, CAD K. 2004 001 3103 Chaînes cession, T CAD K. 2004 001 3104 CAD K, charges réfléchies. 2004 001 3105 CAD RE, D.MOSS. 2004 001 3106 Résumé des charges appliquées, T CAD K. 2004 001 3107 Etat 55, TF, charges réfléchies. 2004 001 3108 T CAD RE, balance des comptes. 2004 001 3109 T CAD K, T.MOSS. 2004 001 3110 Chaîne 8, T CAD RE. Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Juin 1989 Août 1989 Août 1989 2004 001 3111 Chaîne cession, résumé des charges appliquées, état d analyse prix de revient. Août 1989 2004 001 3112 D.MOSS, chaînes 1,3,7. 2004 001 3113 CAD K, état 55, balance des comptes. 2004 001 3114 Virements automatiques, CAD K, résumé des charges réfléchies. 2004 001 3115 CAD K, résumé des charges réfléchies, prix de revient technique. 2004 001 3116 CAD RE, T CAD K. 2004 001 3117 Etat 55. 2004 001 3118 Charges réfléchies, balance des comptes T CAD K, virements automatiques 2004 001 3119 TF, CAD RE. 2004 001 3120 T CAD RE, charges appliquées, chaînes cessions 2004 001 3121 Chaîne 8, CAD. 2004 001 3122 CAD K. 2004 001 3123 Charges réfléchies, T CAD K, D.MOS. Août 1989 Août 1989 Août 1989 Août 1989 Août 1989 Juillet 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 157

2004 001 3124 Analyse des prix de revient, CAD K, chaînes 1,3,4,5,7. 2004 001 3125 CAD K. 2004 001 3126 Etat 55. 2004 001 3127 Charges appliquées, charges réfléchies Etat 55, chaînes 1,3,4,7. 2004 001 3128 Chaîne 8, T CAD RE, charges réfléchies. 2004 001 3129 CAD K, chaîne cession. 2004 001 3130 D.MOS, T CAD K. 2004 001 3131 Balance des comptes, prix de revient, CAD K. 2004 001 3132 T CAD K, virements automatiques. 2004 001 3133 CAD RE, analyse des prix de revient. 2004 001 3134 CAD K. 2004 001 3135 CAD K. 2004 001 3136 CAD K. 2004 001 3137 Chaînes cessions, CAD RE, résumé des charges appliquées. 2004 001 3138 CAD K, T CAD RE. 2004 001 3139 CAD K. 2004 001 3140 T CAD K, état des prix de revient, résumé des charges réfléchies. 2004 001 3141 Etat 55, T CAD K. 2004 001 3142 Chaînes 1,2,3,7, CAD RE. Septembre 1989 Septembre 1989 Septembre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Octobre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 Novembre 1989 2004 001 3143 Balance des comptes, chaîne 8, CAD K. 2004 001 3144 TF, prix de revient technique, résumé des charges réfléchies, D.MOS. 2004 001 3145 D.MOS, chaînes 1,3,4,7. Novembre 1989 Novembre 1989 Décembre 1989 158

2004 001 3146 Etat d analyse des prix de revient, CAD K, balance des comptes. 2004 001 3147 CAD K. 2004 001 3148 Chaînes cession, résumé des charges appliquées, chaîne 8. 2004 001 3149 Virements automatiques, CAD K. 2004 001 3150 T CAD K, états 55 et 69. 2004 001 3151 CAD K, T CAD K. 2004 001 3152 Résumé des charges réfléchies, CAD RE. 2004 001 3153 T CAD RE, CAD K. 2004 001 3154 CAD K. 2004 001 3155 CAD K. 2004 001 3156 CAD K. 2004 001 3157 CAD K. 2004 001 3158 T CAD K, TF, prix de revient, résumé des charges réfléchies. 2004 001 3159 CAD RE, chaîne cession. 2004 001 3160 T CAD RE, état d analyse, charges appliquées. 2004 001 3161 Chaîne 8. 2004 001 3162 Chaînes 3,4,7, balance des comptes. 2004 001 3163 Etat 55, charges réfléchies. 2004 001 3164 CAD K. 2004 001 3165 CAD K. 2004 001 3166 CAD K. 2004 001 3167 T CAD K. Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 Décembre 1989 13 ème mois 1989 13 ème mois 1989 13 ème mois 1989 13 ème mois 1989 13 ème mois 1989 13 ème mois 1989 13 ème mois 1989 13 ème mois 1989 13 ème mois 1989 13 ème mois 1989 14 ème mois 1989 14 ème mois 1989 14 ème mois 1989 14 ème mois 1989 159

2004 001 3168 Charges réfléchies, charges appliquées, balance des comptes. 2004 001 3169 Chaînes, instructions retenues, TF, TG TH. 2004 001 3170 Etat d analyse, CAD RE, T CAD RE. 2004 001 3171 CAD K. 2004 001 3172 CAD K, CAD RE. 2004 001 3173 T CAD K, T CAD RE. 14 ème mois 1989 14 ème mois 1989 14 ème mois 1989 15 ème mois 1989 15 ème mois 1989 15 ème mois 1989 2004 001 3174 Charges réfléchies, charges appliquées, état d analyse des prix de revient. 15 ème mois 1989 2004 001 3175 TF, prix de revient technique, chaînes 0,7,8, balances des comptes, balance bilan, charges réfléchies. 2004 001 3176 P.R.P. : clés et base par origine, P.R.P. : clés et base par CAD. 2004 001 3177 Etat d analyse des prix de revient, charges réfléchies, chaînes 1,3,7, D.MOS (facturation indemnités), balance des comptes. 2004 001 3178 CAD K, T CAD RE, TG TH. 15 ème mois 1989 15 ème mois 1989 Janvier 1990 Janvier 1990 2004 001 3179 Virements automatiques, T CAD K, charges appliquées, charges réfléchies. Janvier 1990 2004 001 3180 CAD K, CAD RE, chaîne 8. 2004 001 3181 Chaîne cession, TF prix de revient, virements automatiques, état 55. 2004 001 3182 Ecoulement. 2004 001 3183 Chaîne cession, CAD K, charges réfléchies CAD K, chaînes 1,3,7. 2004 001 3184 Balance des comptes, CAD RE, CAD K, écoulement. 2004 001 3185 D.MOS, T CAD K. 2004 001 3186 Etats 55 et 69, chaîne 8, charges appliquées. Janvier 1990 Janvier 1990 Janvier 1990 Février 1990 Février 1990 Février 1990 Février 1990 2004 001 3187 T CAD RE, charges réfléchies, TF prix de revient technique, état d analyse des prix de revient, instructions retenues. Février 1990 2004 001 3188 TH TG TF, balance des comptes, charges réfléchies, état analyse des prix de revient techniques, CAD RE. Mars 1990 160

2004 001 3189 Charges réfléchies, prix de revient technique, T CAD RE, états 55 et 69. 2004 001 3190 Charges appliquées, T CAD K et prix de revient technique, écoulement. 2004 001 3191 D.MOS, chaînes 7 et 8. 2004 001 3192 Chaînes 0,1,2,3, CAD K. 2004 001 3193 CAD K, virements automatiques. 2004 001 3194 Analyse des prix de revient, chaîne 8, chaînes 1,3,7, balance des comptes, charges appliquées. 2004 001 3195 Charges réfléchies, virements automatiques, T CAD K. 2004 001 3196 Structure détaillée classe 6, D.MOS. 2004 001 3197 CAD K, TG TH, TF prix de revient. 2004 001 3198 CAD K, charges réfléchies, écoulement, T CAD RE. 2004 001 3199 Chaîne cession, CAD K, T CAD K. 2004 001 3200 Etats 55 et 69. 2004 001 3201 Analyse des prix de revient, virements automatiques Chaînes 1,3,7, chaîne 8, états 55 et 69. 2004 001 3202 Balances des comptes, T CAD K, chaîne cession, TG TH. Mars 1990 Mars 1990 Mars 1990 Mars 1990 Mars 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Avril 1990 Mai 1990 Mai 1990 2004 001 3203 T CAD K, D.MOS, CAD K. 2004 001 3204 T CAD K, T CAD RE, écoulement, charges réfléchies. 2004 001 3205 CAD K, CAD RE, charges réfléchies. 2004 001 3206 Charges appliquées, prix de revient technique, CAD K. Mai 1990 Mai 1990 Mai 1990 Mai 1990 2004 001 3207 Charges réfléchies T CAD K, TG TH, TF prix de revient technique, balance des comptes, état d analyse du prix de revient. 2004 001 3208 Chaînes 1,3,7, virements automatiques. Juin 1990 Juin 1990 161

2004 001 3209 Etats 55 et 69, CAD K, charges appliquées. 2004 001 3210 Chaîne 8, CAD K, D.MOS. 2004 001 3211 Chaîne cessions, T CAD RE, T CAD K. 2004 001 3212 Résumé des charges réfléchies, CAD RE, CAD K. 2004 001 3213 CAD K, écoulement. 2004 001 3214 D.MOS P4 CAD K, écoulement, états fournisseurs. 2004 001 3215 TF prix de revient technique, CAD K, CAD RE. 2004 001 3216 Charges appliquées, CAD K, T CAD K. 2004 001 3217 TG TH, charges réfléchies, chaîne cession, virements automatiques, balance des comptes. 2004 001 3218 Etat d analyse des prix de revient, D.MOS, CAD K, état 55. 2004 001 3219 Charges réfléchies, T CAD RE, T - CAD K, chaîne 8. 2004 001 3220 Chaînes 1,3,4,7. 2004 001 3221 TF prix de revient technique, CAD K Chaînes 1,3,7, T CAD K. 2004 001 3222 Charges réfléchies, T CAD RE, charges appliquées, TG TH, analyse des prix de revient. 2004 001 3223 Virements automatiques, écoulement, CAD K. 2004 001 3224 Résumé des charges réfléchies, CAD K, chaîne cessions, balance des comptes. 2004 001 3225 CAD K, D.MOS, chaîne 8. 2004 001 3226 CAD RE, états 55 et 69. 2004 001 3227 Ecoulement Etat d analyse des prix de revient, CAD RE, chaînes 1,3,7. 2004 001 3228 T CAD K, T CAD RE. Juin 1990 Juin 1990 Juin 1990 Juin 1990 Juin 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Juillet 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Septembre 1990 Octobre 1990 Octobre 1990 162

2004 001 3229 Charge cessions, chaîne 8, CAD K,. 2004 001 3230 CAD K, états 55 et 69, résumé des charges réfléchies. 2004 001 3231 Balance des comptes, CAD K, prix de revient technique. 2004 001 3232 Résumé des charges réfléchies, résumé des charges appliquées, P 40, état statistique. 2004 001 3233 TG TH, D.MOS. 2004 001 3234 TG TH, CAD K Etat d analyse des prix de revient, CAD K, charges réfléchies, TF prix de revient technique. 2004 001 3235 Chaînes 1,3,7, balance des comptes. 2004 001 3236 Résumé des charges réfléchies, CAD K, T CAD RE. 2004 001 3237 Etats 55 et 69, chaîne écoulement, D.MOS, P4 (facturation indemnités). 2004 001 3238 T CAD K, CAD RE. 2004 001 3239 Chaîne 8, virements automatiques, résumé charges appliquées, chaîne cessions. Octobre 1990 Octobre 1990 Octobre 1990 Octobre 1990 Octobre 1990 Novembre 1990 Novembre 1990 Novembre 1990 Novembre 1990 Novembre 1990 Novembre 1990 2004 001 3240 Résumé charges appliquées, chaîne 7, D.MOS, P4. 2004 001 3241 Ecoulement, T CAD RE, T CAD K, TF prix de revient technique. 2004 001 3242 Etats 55 et 69, résumé des charges réfléchies, balance des comptes. 2004 001 3243 T CAD K, CAD K, chaîne 8. 2004 001 3244 CAD K. 2004 001 3245 CAD K, CAD RE. Décembre 1990 Décembre 1990 Décembre 1990 Décembre 1990 Décembre 1990 Décembre 1990 2004 001 3246 Etat d analyse des prix de revient, TG TH, chaînes 0,1,3, P040 virements automatiques. Décembre 1990 2004 001 3247 Chaîne 8, CAD K, T CAD RE. 2004 001 3248 Virements automatiques, CAD- RE, codification du prix de revient au 31-12-90. 13 ème mois 1990 13 ème mois 1990 163

2004 001 3249 CAD K. 2004 001 3250 T CAD K, états 55 et 69, balance des comptes, chaîne 7. 2004 001 3251 Chaîne cessions, TF, TG, TH, charges réfléchies et appliquées. 2004 001 3252 CAD K, T CAD- RE, comptes 23. 2004 001 3253 Charges appliquées, T CAD RE, T CAD K, état d analyse des prix de revient. 2004 001 3254 T CAD K, états statistiques. 2004 001 3255 Balance, TF TG TH, charges réfléchies. 2004 001 3256 CAD K. 2004 001 3257 Etat 10 (détail des immobilisations, des charges financières intercalaires et des amortissements par comptes 21). 2004 001 3258 Etat 10. 13 ème mois 1990 13 ème mois 1990 13 ème mois 1990 14 ème mois 1990 15 ème mois 1990 15 ème mois 1990 15 ème mois 1990 15 ème mois 1990 15 ème mois 1990 15 ème mois 1990 2004 001 3259 TF prix de revient technique, CAD RE, virements automatiques. 2004 001 3260 CAD K, charges appliquées, CAD RE. 2004 001 3261 CAD K, T CAD K. 2004 001 3262 Résumé des charges réfléchies, état d analyse des prix de revient, chaînes 0,7,8, charges réfléchies, balance, TG TH. 2004 001 3263 Virements automatiques, balances des comptes, T CAD RE, états 55 et 69, CAD K, D.MOS, indemnités. 2004 001 3264 TF TG TH, chaînes 0,1,2,3,7,8, T CAD K, résumé des charges réfléchies. 14 ème mois 1990 14 ème mois 1990 14 ème mois 1990 14 ème mois 1990 Janvier 1991 Janvier 1991 2004 001 3265 Résumé des charges appliquées, CAD RE, résumé des charges réfléchies, état d analyse des prix de revient. Janvier 1991 2004 001 3266 Etat d analyse des prix de revient, balance des comptes, virements automatiques, TF TG TH, T CAD RE. CAD RE, charges appliquées, D.MOS, charges réfléchies, chaînes 1,3,7. 2004 001 3267 CAD K, chaîne 8, T CAD K. Février 1991 Février 1991 164

2004 001 3268 Etat 55, chaîne cessions. Février 1991 2004 001 3269 Virements automatiques, charges appliquées, situation des comptes à fin mars. Analyse prix de revient, CAD K, T CAD K. Mars 1991 2004 001 3270 TF TG TH, chaîne cessions, D.MOS, indemnités, état 55, chaîne 8, charges réfléchies. 2004 001 3271 CAD RE, chaînes 1,3,7, T CAD RE, charges réfléchies. Mars 1991 Mars 1991 2004 001 3272 Charges réfléchies, analyse des prix de revient, T CAD RE, D.MOS, indemnités, T CAD K. Avril 1991 2004 001 3273 Balance des comptes, chaîne 8, chaînes 1,3,7, CAD RE, état 55, virements automatiques. Avril 1991 2004 001 3274 CAD K, charges appliquées, charges réfléchies, TF TG TH, chaîne cessions. Avril 1991 2004 001 3275 Etat 55, balance des comptes, CAD K, charges appliquées. Mai 1991 2004 001 3276 TF TG TH, chaînes 1,3,7, chaîne 8, état analyse des prix de revient, D.MOS, indemnités, charges réfléchies. Mai 1991 2004 001 3277 T CAD K, CAD K, chaîne cession. 2004 001 3278 CAD RE, virements automatiques, T CAD RE, charges réfléchies. 2004 001 3279 Balance des comptes, charges appliquées, charges réfléchies. Chaînes 1,3,7, T CAD K, TF TG TH. 2004 001 3280 Situation des comptes classe 6, CAD K. 2004 001 3281 Chaîne 8, T CAD RE, chaîne cession, virements automatiques, états 55 et 69, D.MOS, indemnités. 2004 001 3282 Etat d analyse des prix de revient, charges réfléchies, CAD RE. 2004 001 3283 CAD RE, états 55 et 69, D.MOS, indemnités. Résumé charges appliquées, résumé charges réfléchies, T CAD RE, TF TG TH, virements automatiques, balance des comptes. 2004 001 3284 D.MOS, indemnités, états 55 et 69, chaînes 0,1,3,7,8. 2004 001 3285 T CAD K, CAD K. Mai 1991 Mai 1991 Juin 1991 Juin 1991 Juin 1991 Juin 1991 Août 1991 Août 1991 Août 1991 2004 001 3286 T CAD RE, charges appliquées, chaînes cessions, charges réfléchies, D.MOS, indemnités. Septembre 1991 165

2004 001 3287 Charges réfléchies, états 55 et 69, TF TG TH, situation des comptes. Septembre 1991 2004 001 3288 Etat d analyse des prix de revient, CAD K, CAD RE, balance des comptes. Septembre 1991 2004 001 3289 Virements automatiques, T CAD K, chaînes 1,3,7. 2004 001 3290 Situation des comptes à fin septembre. 2004 001 3291 CAD K. Chaîne 8, T CAD K, D.MOS, indemnités, CAD RE. 2004 001 3292 T CAD RE, virements automatiques, TF TG TH, chaîne cession, analyse des prix de revient, balance des comptes, charges appliquées. 2004 001 3293 Charges réfléchies, chaînes 1 et 7, états 55 et 69. 2004 001 3294 Etat d analyse des prix de revient, T CAD RE, charges appliquées, balance des comptes, T CAD K. 2004 001 3295 Chaîne 8, T CAD K, virements automatiques. 2004 001 3296 Chaîne cession, TF TG TH, charges réfléchies, D.MOS, indemnités, chaînes 1,3,7. 2004 001 3297 Etats 55 et 69, CAD RE. 2004 001 3298 T CAD RE, chaînes 1,3,7. Virements automatiques, CAD RE, CAD K. 2004 001 3299 TF TG TH, CAD K, chaîne 8, balance des comptes. Septembre 1991 Septembre 1991 Octobre 1991 Octobre 1991 Octobre 1991 Novembre 1991 Novembre 1991 Novembre 1991 Novembre 1991 Décembre 1991 Décembre 1991 2004 001 3300 Etat d analyse des prix de revient, chaîne cessions, chaînes 6-7 détaillées, états 55 et 69. Décembre 1991 2004 001 3301 D.MOS, indemnités, charges réfléchies, chaînes 6-7 détaillées, charges réfléchies. 2004 001 3302 T CAD K. 2004 001 3303 T CAD RE, charges réfléchies, analyse des prix de revient. Virements automatiques, état 69, chaînes 1,7,8, état 10. 2004 001 3304 TF TG TH, état 55, écoulement / janvier-septembre. 2004 001 3305 CAD K, CAD RE. 2004 001 3306 CAD K, charges réfléchies, charges appliquées, balance des comptes. Décembre 1991 Décembre 1991 13 ème mois 1991 13 ème mois 1991 13 ème mois 1991 13 ème mois 1991 166

2004 001 3307 Chaînes 0,7,8, charges réfléchies, balance des comptes, TF-TG-TH, état 55, T CAD RE. 2004 001 3308 Balance, CAD K, charges appliquées. 2004 001 3309 CAD RE, CAD K. 2004 001 3310 Charges réfléchies, situation comptes analytiques. 2004 001 3311 T CAD K, prix de revient professionnel exercice 1988. 14 ème mois 1991 14 ème mois 1991 14 ème mois 1991 14 ème mois 1991 14 ème mois 1991 2004 001 3312 Balance, charges réfléchies, CAD RE, charges appliquées. 2004 001 3313 CAD K. 2004 001 3314 Balance 15 ème mois (1987), SNCF, comptes courants (1987), balance fin 14 ème mois (1988), comptes 23 (1988). 2004 001 3315 Balance des comptes fournisseurs, balance janvier à juin, honoraires. 15 ème mois 1991 15 ème mois 1991 1987-1988 1988 2004 001 3316 Prix de revient professionnel (PRP), clés et bases par origine, PRP, clés et bases par CRP. 2004 001 3317 PRP, clés et bases bassin, % PRP, situation des termes de garantie et avances. 2004 001 3318 TG TH (Prix de revient), 13 ème bilan, comptes 64,65 et 75. 1988 1988 1989 2004 001 3319 Avances et acomptes. 2004 001 3320 PRP, clés et bases bassin, balance des fournisseurs, états 70 et 71. 2004 001 3321 PRP (1989), honoraires, état 21 + suivi acomptes et avances (1990). 2004 001 3322 Situation comptes analytiques HBNPC. 2004 001 3323 Situation des comptes individuels, PRP, clés et bases par CAD, PRP. 2004 001 3324 Situation détaillée des comptes fin 14 ème mois, avances juillet, août, septembre, PCR (Produits Cendreux Récupérés). 2004 001 3325 Situation des comptes, fichier PRP, PRP états par CAD, PRP état et base. 2004 001 3326 Etat 21, (liste des opérations non soldées). 1988-1989 1989 1989-1990 1990 1990 1990 1991 1991 167

2004 001 3327 Prix de revient des centrales électriques. 2004 001 3328 Prix de revient des centrales électriques. 2004 001 3329 Prix de revient des centrales électriques. 2004 001 3330 PR et valorisation de la carbonisation. 1958-1983 1984-987 1988-1990 1960-1970 2004 001 3331 PR et valorisation de la carbonisation. 1971-1989 2004 001 3332 PR de la fabrication des briquettes (1958-1959), PR de la fabrication des boulets et de l anthracite (1958), PR de la fabrication des agglomérés (1960-1965). 1958-1965 2004 001 3333 PR et valorisation de l agglomération. 2004 001 3334 PR et valorisation de la houille. 2004 001 3335 PR et valorisation de la houille. 2004 001 3336 PR et valorisation de la houille. 2004 001 3337 PR et valorisation de la houille. 2004 001 3338 PR et valorisation de la houille. 2004 001 3339 PR et valorisation de la houille. 1966-1989 1971-1973 1974-1976 1977-1979 1980-1982 1983-1985 1986-1990 2004 001 3340 Ventilation du prix de revient technique de la houille en prix de revient professionnel (1970-1987), produits cendreux récupérés PR et valorisation des sites (1975-1987). 1970-1987 Résultats 2004 001 3341 Résultats des centrales électriques. 2004 001 3342 Résultats agglomération. 2004 001 3343 Résultats carbonisation. 2004 001 3344 Résultats houille. 2004 001 3345 Résultats ensemble des groupes exercices ensemble des activités. 2004 001 3346 Résultats ensemble des groupes exercices ensemble des activités. 2004 001 3347 Résultats ensemble des groupes exercices ensemble des activités. 1955-1991 1952-1989 1952-1990 1950-1990 1958-1966 1967-1977 1978-1989 168

2004 001 3348 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3349 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3350 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3351 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3352 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3353 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3354 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3355 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3356 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3357 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3358 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3359 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3360 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3361 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3362 Résultats financiers ensemble des activités, classés par mois. 2004 001 3363 Résultats. 2004 001 3364 Résultats comptables SC4. 2004 001 3365 Produits nets des ventes. 2004 001 3366 Bilans, comptes de résultats. 2004 001 3367 Bilans, comptes de résultats. 1971-1972 1973-1974 1975-1976 1977-1978 1979-1980 1981-1982 1983-1984 1985-1986 1987-1988 1989-1990 1989 1989 1989 1990 1990 1990 1990 1990 1971-1984 1980-1991 Rapports de gestion HBNPC, comptes de charges et produits, codification 2004 001 3368 Rapports de gestion HBNPC. 1947-1959 169

2004 001 3369 Rapports de gestion HBNPC. 2004 001 3370 Comptes de Charges et Produits par nature. 2004 001 3371 Codification. 2004 001 3372 Codification. 2004 001 3373 Codification (1991), SF2 (salaires) (1990). 2004 001 3374 SF2 (salaires), plan comptable. 1960-1974 1964-1991 1990 1990 1990-1991 1991 2004 001 3375 CAD RE DET - codification à jour (1991), plan comptable (1991), exercices d entraînement au nouveau plan comptable général, organisation comptable de l activité Centrale Electrique (1969). 1969-1991 Cessions d'immobilisations 2004 001 3376 Cession d immobilisations. 2004 001 3377 Cession d immobilisations. 2004 001 3378 Cession d immobilisations. 2004 001 3379 Cessions. 2004 001 3380 Cession d immobilisations. 2004 001 3381 Cession d immobilisations. 2004 001 3382 Cessions (1986), état 13, immobilisations (1988-1990). 2004 001 3383 Etats cession d immobilisations, immobilisations en cours. 2004 001 3384 Cession d immobilisations, états cession d immobilisations. 2004 001 3385 Cession d immobilisations. 2004 001 3386 Cession d immobilisations. 2004 001 3387 Cession d immobilisations, états cession d immobilisations. 2004 001 3388 Immobilisations en service. 1982-1984 1984-1985 1985 1986-1987 1988 1988 1986-1990 1988 1989 1989 1990 1990 1990-1991 170

2004 001 3389 Cession d immobilisations. 2004 001 3390 Actes notariés (doubles), cession d immobilisations. 2004 001 3391 Actes notariés (doubles), cession d immobilisations. 2004 001 3392 Actes notariés cessions Ouest. 2004 001 3393 Actes notariés cessions Lens. 2004 001 3394 Actes notariés cessions Centre. 2004 001 3395 Actes notariés cessions Est. 2004 001 3396 Actes notariés cessions Est - Ouest. 1991 1985 1985 1986 1986 1986 1986 1987 Patrimoine 2004 001 3397 Eglises et ETJF (école technique de jeune filles) cédées. 1978-1982 2004 001 3398 Organisation comptable de l activité «patrimoine» (1987-1989), Patrimoine tableau de synthèse et détail (1992-1993), Patrimoine cessions (1987-1990). 1987-1993 2004 001 3399 Patrimoine immobilier exercice 1984. 2004 001 3400 Base Patrimoine au 24-11-1995 : Nord et Pas-de-Calais. 2004 001 3401 Base Patrimoine au 03-01-1996 : Nord et Pas-de-Calais. Direction générale et Secrétariat Général. 1990. Mission conversion. 1990. Direction du personnel. 1990. 1984 1995 1990-1996 2004 001 3402 Patrimoine immobilier : état des parcelles par commune et par nature possédées dans le Nord-Pas de Calais au 01-07-1996 avec indication des mesures cadastrales et mutations en cours. 2004 001 3403 Patrimoine immobilier : état des parcelles par commune et par nature possédées dans le Nord-Pas de Calais au 01-07-1996 avec indication des mesures cadastrales et mutations en cours. 2004 001 3404 Balance clients provisoire du 01-01 au 31-12-1992, grand livre auxiliaire divers 1992, grand livre fournisseurs 1992, service du Patrimoine : baux de chasse à Aniche et Lens demandes de paiement des droits suite à leur renouvellement 1991-1992. 2004 001 3405 Comptabilité, cession immobilières : valeurs comptables de parcelles de terrain (1995-1996-1997), Direction Générale : contrats location-vente d immeubles conventions de servitude, de mises à disposition faites à des filiales et autres organismes (AGNR, Sté Chimie industrie France, EDF, GDF, Institut régional Nord- 1996 1997 1992 171

Pas de Calais, Ville de Lens, Sotrenor; etc.) (1992). 1992-1997 2004 001 3406 Comptabilité, immobilisations-ventes : états récapitulatifs des parcelles par code commune, balances provisoires, opérations diverses banque. 1998-1999 2004 001 3407 Comptabilité, immobilisations-ventes : actes de vente par code client Nord-Pas de Calais. 2004 001 3408 Comptabilité, immobilisations-ventes : actes de vente par code client Nord-Pas de Calais. 1992 1992 Services financiers 2004 001 3409 Situation des comptes individuels sept-déc. 1991. 2004 001 3410 CdF services financiers : notes 1-2, nov.1968-déc.1977, déc.1977-oct.1980. 2004 001 3411 CdF services financiers : notes 3-4, janv.1980, déc.1982-juin 1984. 2004 001 3412 CdF services financiers : notes 5-6, juin 1984-fév.1986, mars 1986-mars 1987. 2004 001 3413 CdF services financiers : notes 7-8, mars 1987-fév.1988 et fév.1988. 1991 1968-1990 1980-1984 1984-1987 1987-1988 2004 001 3414 HBNPC, section des services économique et financier, service comptabilité et statistiques : notes, fév.-juin 1968. Service financier, service budget : notes AQ1 et divers, janv.1987-juin 1989. 1968-1989 2004 001 3415 CdF services financiers : avis de débit du compte financier des livres des Charbonnages de France, mai 1988-mars 1989. 1988-1989 2004 001 3416 HBNPC, service comptabilité et finances : correspondance à différents organismes concernant divers objets : représentation des HBNPC en conseil d administration de diverses sociétés, détail des programmes d investissement, programmes travaux, démantèlement, dépenses, charges et produits par nature, etc., janv.-juin 1990. 2004 001 3417 HBNPC, service comptabilité et finances : correspondance à différents organismes concernant divers objets : représentation des HBNPC en conseil d administration de diverses sociétés, détail des programmes d investissement, programmes travaux, démantèlement, dépenses, charges et produits par nature, etc., juillet-déc. 1990. HBNPC, services budget et contrôle de gestion : notes AQ1, AQ2, AQ3 et divers, janv.-déc. 1990. 2004 001 3418 HBNPC, service comptabilité et finances : notes d application comptable, janv.-déc.1990. 1990 1990 1990 2004 001 3419 HBNPC, service comptabilité et finances : notes d application comptable, déc.1990. Divers services : notes 1990. Décisions générales 1990. Diffusions générales, janv.-sept.1990 (concerne essentiellement des postes à pourvoir à l extérieur). Direction du personnel et des relations sociales : notes, janv.-dec.1990. Services gestion, administration et formation du personnel : notes (codes 400/00, divers 400, 410, 411-412, 420-423-425, 430-432, 440 et 450). Direction Générale 172

et Secrétariat Général (SG). Mission Conversion. Direction du Personnel (DP). 2004 001 3420 Comptabilité Générale, comptes-rendus réunion Direction Générale (DG). 2004 001 3421 Comptes-rendus réunions DG et services financiers. 2004 001 3422 Notes DG SG, notes DP, notes CdF. 2004 001 3423 Notes CdF. 2004 001 3424 Notes CdF, comptabilité générale. 1990 1990 1991 1991 1991 1991 2004 001 3425 Originaux et stock NAC (1991), NAC (1991), service de gestion du plan social (1992), notes (1992). 1991-1992 2004 001 3426 Comptes-rendus DG services financiers, notes CdF. 2004 001 3427 PV réunions comité d établissement des services centraux Bassin. 2004 001 3428 Bilans 1980 et 1981. 2004 001 3429 Bilan 1982, cessions 1982, bilan 1983, cessions 1983. 2004 001 3430 Cessions 1984, bilan et cessions 1985. 2004 001 3431 Bilan. 2004 001 3432 Bilan + grand livre. 1992 1984-1992 1980-1981 1982-1983 1984-1985 1986-1987 1991 2004 001 3433 Journaux définitifs exercice 1992 CdF, opérations communes, personnel détaché. 2004 001 3434 Patrimoine, gestion du plan social. 2004 001 3435 Gestion des sites arrêtés, activités industrielles. 2004 001 3436 Grand livre général définitif consolidé CdF. 2004 001 3437 Grand livre général définitif consolidé CdF, clients et fournisseurs. 2004 001 3438 Balance définitive CdF clients, fournisseurs, consolidée générale. 1992 1992 1992 1992 1992 1992 Patrimoine 2004 001 3439 Tiers patrimoine historique des tiers Nord. 1994 173

2004 001 3440 Historique des tiers (antenne du Nord), grand livre, balance. 2004 001 3441 Historique des tiers (1994 et 1995), grand livre et balance (1995). 2004 001 3442 Tiers Patrimoine, grands livres. 2004 001 3443 Grands livres, historique des tiers, balance. 2004 001 3444 Tiers patrimoine (1995), liste des tiers (1996). 2004 001 3445 Tiers patrimoine, balance. 2004 001 3446 Tiers fournisseurs, grand livre clients, grand livre patrimoine. 2004 001 3447 Grand livre. 1994 1994-1995 1995 1995 1995-1996 1996 1996 1996 2004 001 3448 Grand livre patrimoine et fournisseurs, situation par destination et nature, balance. 2004 001 3449 Grands livres, balance Tiers, balance définitive. 2004 001 3450 Balance d ouverture, grands livres. 2004 001 3451 Grands livres. 2004 001 3452 Grands livres. 2004 001 3453 Grands livres. 2004 001 3454 Grands livres. 2004 001 3455 Situation budgétaire. 2004 001 3456 Grands livres auxiliaires, grand livre prêts organismes sociaux, balance. 2004 001 3457 Grand livre auxiliaire Fournisseurs, grand livre général. 2004 001 3458 Grands livres auxiliaires. 2004 001 3459 Grand livre général, balance générale. 2004 001 3460 Grand livre général, situation par destination et nature, situation budgétaire. 2004 001 3461 Grand livre analytique par nature. 1996 1996 1997 1997 1997 1997 1997 1997 1998 1998 2000 2000 2000 2000 174

2004 001 3462 Grand livre analytique par destination. 2000 2004 001 3463 Balance analytique par destination, grand livre analytique par destination, grand livre analytique par nature. 2004 001 3464 Grands livres auxiliaires. 2004 001 3465 Grands livres généraux, balance générale. 2001 2001 2001 2004 001 3466 Dossier contrôle fiscal (1). 2004 001 3467 Dossier contrôle fiscal (2). 2004 001 3468 Base patrimoine. 2004 001 3469 Base patrimoine. 2004 001 3470 Base patrimoine. 2004 001 3471 Base patrimoine. 2004 001 3472 Base patrimoine. 2004 001 3473 Dossiers de cessions. 2004 001 3474 Dossiers de cessions. 2004 001 3475 Cession d immobilisations. 2004 001 3476 Cessions terrains et bâtiments. 2004 001 3477 Cessions terrains et bâtiments. 2004 001 3478 Cessions terrains et bâtiments. 2004 001 3479 Cessions terrains et bâtiments. 1967-1986 1982-1988 1997 1997 1998 1999-2000 2000-2001 1993 1993 1994 1998 1999 1999 2000-2001 Filiales 2004 001 3480 Portefeuille Agglonord. 2004 001 3481 Portefeuille Agglonord. 1989 1990-1991 175

2004 001 3482 Portefeuille Surschiste. 2004 001 3483 Portefeuille Surschiste. 2004 001 3484 Portefeuille Surschiste. 2004 001 3485 Portefeuille Cokes de Drocourt. 2004 001 3486 Portefeuille HBNPC. 2004 001 3487 Echelles d intérêt Ethap-NPC, Méthamine, Agglonord. 2004 001 3488 Sociétés consolidées. 1989 1990 1991 1990 1989 1989-1991 1985-1989 2004 001 3489 Consolidation, reprise des droits et obligations des HBNPC par CdF au 1.1.1993, transfert des comptes HBNPC à CdF, nouveaux pouvoirs, intéressement des salariés de l entreprise. 1993 2004 001 3490 Déclaration annuelle des résultats. 2004 001 3491 Intégration fiscale, résultat du groupe HBNPC, nouvelle organisation de la comptabilité. 2004 001 3492 Notes sur les pouvoirs (1987-2000), commentaires sur les filiales (1991-1992), Comité d entreprise, états financiers (1999-2000). 2004 001 3493 Conventions avec CdF Chimie. 2004 001 3494 Conventions avec CdF Chimie. 2004 001 3495 Conventions avec CdF Chimie. 2004 001 3496 Soginorpa, procédure de constitution, statuts (1985-1987), Cour des Comptes (1975-1978). 2004 001 3497 Soginorpa, Cour des Comptes. 2004 001 3498 Surschiste, délégation des pouvoirs, statuts. 2004 001 3499 Surschiste, formalités de publicité (1968-1971), bilans, comptes de résultats (1993-1994). 2004 001 3500 Filianor, consolidation. 2004 001 3501 Filianor, consolidation. 1988-1989 1991-1992 1987-2000 1968-1985 1968-1989 1972-1988 1975-1987 1980-1983 1973-1991 1968-1994 1990-1991 1991 176

2004 001 3502 Filianor, consolidation, bilan consolidé. 2004 001 3503 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3504 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3505 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3506 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3507 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3508 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3509 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3510 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3511 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3512 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3513 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3514 Sogimo, bilan comptable consolidation. 2004 001 3515 Sogimo, Grands Livres et Balances. 2004 001 3516 Sogimo, Grands Livres et Balances. 2004 001 3517 Sogimo, situation comptable, grand livre, ventes, cessions, immobilisations. 2004 001 3518 Sogimo, situation comptable, grand livre, balance, cessions, amortissements. 1991-1994 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1992 1993 1993 1993 1994 1988-1989 1990-1991 1992 1993 2004 001 3519 Sogimo, grand livre, balance, cessions, 1994 2004 001 3520 GMT (Générale de Mécanique et Technique), grand livre comptes clients (1980), journaux (1981). 1980-1981 2004 001 3521 GMT, grand livre, comptes clients, journaux. 2004 001 3522 GMT, journaux. 2004 001 3523 GMT, comptes clients, grand livre, balance. 1981 1982 1982 177

2004 001 3524 GMT, comptes clients, grand livre, journaux. 2004 001 3525 GMT, comptes clients, grand livre, journaux. 2004 001 3526 GMT, comptes clients, grand livre, journaux. 2004 001 3527 GMT, comptes clients, grand livre, journaux. 2004 001 3528 GMT, comptes clients, grand livre, journaux. 2004 001 3529 GMT, comptes clients, grand livre, journaux. 2004 001 3530 GMT, grand livre. 2004 001 3531 GMT, journaux, balance, rapprochement bancaire. 2004 001 3532 GMT, grand livre. 2004 001 3533 GMT, journaux, balance. 2004 001 3534 Cokes de Drocourt, résultats 1992 Agglonord, résultats 1992 Méthamine, résultats 1994. 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1987 1989 1990 1990 1992-1994 Personnel 2004 001 3535 Paie ouvriers et ETAM février-mars. 2004 001 3536 Paie ouvriers et ETAM mars-avril. 2004 001 3537 Paie ouvriers et ETAM avril. 2004 001 3538 Paie ouvriers et ETAM mai. 2004 001 3539 Paie ouvriers et ETAM juin. 2004 001 3540 Paie ouvriers et ETAM juillet. 2004 001 3541 Paie ouvriers et ETAM juillet-août. 2004 001 3542 Paie ouvriers et ETAM septembre. 2004 001 3543 Paie ouvriers et ETAM octobre. 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1992 178

2004 001 3544 Paie ouvriers et ETAM novembre. 2004 001 3545 Paie ouvriers et ETAM décembre. 2004 001 3546 Paie ouvriers et ETAM décembre. 2004 001 3547 Paie ZADIG mars. 2004 001 3548 Paie ZADIG avril-mai-juin. 2004 001 3549 Paie ZADIG juillet-août. 2004 001 3550 Paie ZADIG septembre-octobre. 2004 001 3551 Paie ZADIG novembre-décembre. 2004 001 3552 Paie Actifs Bandes décembre 76 et année 77. 2004 001 3553 ZADIG PR 1 er et 2 ème semestres + paie GSI. 2004 001 3554 Paie ouvriers et ETAM janvier. 2004 001 3555 Paie ouvriers et ETAM février-mars. 2004 001 3556 Paie ouvriers et ETAM mars-avril. 2004 001 3557 Paie ouvriers et ETAM avril, cotisations caisse de retraite. 2004 001 3558 Ircommec Capimmec. 2004 001 3559 Ircommec Capimmec. 2004 001 3560 Urpimmec. 2004 001 3561 Urpimmec Ircommec. 2004 001 3562 Urpimmec Ircommec. 2004 001 3563 Capimmec. 2004 001 3564 Urpimmec Ircommec. 2004 001 3565 Urpimmec Ircommec. 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1976-1977 1992 1993 1993 1993 1993 1971 1973 1973-1974 1974 1975 1975-1976 1976 1977 179

2004 001 3566 Capimmec. 2004 001 3567 Urpimmec, retraites anticipés 1975 à 1978. 2004 001 3568 Urpimmec Capimmec. 2004 001 3569 Ircommec. 2004 001 3570 Capimmec (1977) Ircommec (1980). 2004 001 3571 Pré-retraités (1979-1980) - Ircommec Urpimmec (1980). 2004 001 3572 Urpimmec Capimmec, pré-retraites. 2004 001 3573 Ircommec - Capimmec. 2004 001 3574 Pré-retraite Ircommec Capimmec. 2004 001 3575 Pré-retraite Ircommec Capimmec. 2004 001 3576 Ircommec Capimmec (1985), cotisations garanties (1984). 2004 001 3577 Cotisations garanties (1985), actifs Ircommec préretraite (1986). 2004 001 3578 Cotisations garanties. 2004 001 3579 Cotisations garanties Ircommec. 2004 001 3580 Ajustement 2 ème trimestre. 2004 001 3581 Ajustement 3 ème trimestre. 2004 001 3582 Retraites 3 ème et 4 ème trimestres. 2004 001 3583 Retraites 1 er et 2 ème trimestres. 2004 001 3584 Retraites 3 ème et 4 ème trimestres. 2004 001 3585 Retraites 1 er et 2 ème trimestres. 2004 001 3586 Retraites 3 ème trimestre. 2004 001 3587 Indemnités retraite HBNPC 4 ème trimestre 1985 et 1 er trimestre 1986. 1978 1975-1978 1979 1979 1977-1980 1980 1980-1981 1981 1982 1983 1984-1985 1985-1986 1986 1988 1982 1982 1983 1984 1984 1985 1985 1985-1986 180

2004 001 3588 Chaînes retraites. 2004 001 3589 Retraites complémentaires ETAM. 2004 001 3590 Retraites complémentaires ETAM. 2004 001 3591 Retraites complémentaires ETAM. 2004 001 3592 Retraites complémentaires ETAM. 2004 001 3593 Retraites complémentaires ETAM. 2004 001 3594 Retraites complémentaires ETAM. 2004 001 3595 Retraites complémentaires ETAM. 2004 001 3596 Retraites complémentaires ETAM. 2004 001 3597 Retraites complémentaires ETAM. 2004 001 3598 Retraites anticipées CAN. 2004 001 3599 CAN cotisations. 2004 001 3600 CAN cotisations. 2004 001 3601 CAN cotisations. 2004 001 3602 CAN cotisations. 2004 001 3603 CAN cotisations. 2004 001 3604 CAN cotisations. 2004 001 3605 CAN cotisations. 2004 001 3606 CAN cotisations. 2004 001 3607 CAN cotisations. 2004 001 3608 URSSAF. 2004 001 3609 URSSAF. 1988 1982 1983 1984 1985 1986 1987 1988 1989-1990 1991-1992 1982-1986 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1984 1985 181

2004 001 3610 URSSAF. 2004 001 3611 URSSAF. 2004 001 3612 URSSAF. 2004 001 3613 URSSAF. 2004 001 3614 URSSAF. 2004 001 3615 URSSAF. 2004 001 3616 Retraites complémentaires ETAM, délibérations. 2004 001 3617 CARCOM. 2004 001 3618 Raccordement de cotisations ETAM et Ouvriers. 2004 001 3619 Raccordement de cotisations ETAM et Ouvriers. 2004 001 3620 Raccordement de cotisations ETAM et Ouvriers. 2004 001 3621 Cotisations Transports. 2004 001 3622 FIBM (Fond d Industrialisation du Bassin Minier). 2004 001 3623 FIBM (Fond d Industrialisation du Bassin Minier). 2004 001 3624 FIBM (Fond d Industrialisation du Bassin Minier) + calcul des cotisations professionnelles. 2004 001 3625 Règlements CARCOM. 2004 001 3626 Contribution Solidarité. 2004 001 3627 Forfaits hospitaliers. 2004 001 3628 Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles). 2004 001 3629 Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles). 2004 001 3630 Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles). 2004 001 3631 Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles). 1985 1986 1987 1988 1989 1990-1991 1981-1987 1980-1985 1985 1986-1987 1987-1989 1985-1988 1985-1987 1988 1989-1990 1986-1990 1987-1992 1989 1982-1984 1985-1986 1987-1988 1989-1990 182

2004 001 3632 Cotisations AT et AF (accidents de travail et maladies professionnelles). 2004 001 3633 Indemnités Maladie. 2004 001 3634 Cotisations Maladie. 2004 001 3635 Cotisations Maladie. 2004 001 3636 Cotisations Maladie. 2004 001 3637 Cotisations Maladie. 2004 001 3638 Cotisations Maladie. 1991-1992 1984-1988 1983 1984 1985 1986 1987 2004 001 3639 Cotisations Maladie. 2004 001 3640 Cotisations Maladie. 2004 001 3641 Cotisations Maladie. 2004 001 3642 Cotisations Maladie. 2004 001 3643 Cotisations Maladie. 2004 001 3644 Cotisations Maladie. 2004 001 3645 Forfait hospitalier aux SSM. 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1990-1992 2004 001 3646 AT MP (accidents de travail maladies professionnelles) Transfert des activités médicales. 1989-1991 2004 001 3647 Engagements en matière de retraites, centres médicaux du Bassin, fiches d aptitude professionnelle du service Comptabilité Finance. 1977-1986 2004 001 3648 Personnel du service Comptabilité et Statistiques. 1949-1984 2004 001 3649 Analyse de l évolution de la masse salariale (1988-1989), masse salariale (1989-1990), frais du personnel (1982-1983), provisions restructuration (1984-1989). 1982-1990 2004 001 3650 Rendement homme/heure depuis 1982, postes jour. 1982-1988 2004 001 3651 Heures supplémentaires (1990), évolution des effectifs (1988-1989), mouvements du personnel (1988), conversions EDF. 1988-1990 2004 001 3652 Effectifs personnel supérieur, enquête quadriennale. 1984-1988 183

2004 001 3653 Coût du logement du personnel (1982-1985), bilan charbonnier (1948-1990), étude sur la concession minière, Capital. 1948-1990 2004 001 3654 Absentéisme annuel fond / jour. 2004 001 3655 Masse salariale. 2004 001 3656 Tarification des AT MP. 2004 001 3657 Dégâts de surface miniers. 2004 001 3658 Démantèlements. 2004 001 3659 Voiries, arrêtés, dégâts de surface. 2004 001 3660 Séquelles techniques. 2004 001 3661 Créateurs d entreprises, prime de création d entreprise au Maroc. 2004 001 3662 Paie. 2004 001 3663 Paie. 2004 001 3664 Paie. 2004 001 3665 Paie. 2004 001 3666 Paie. 2004 001 3667 Paie, réimputation salaires. 1938-1987 1968-1982 1965-1991 1972 1987-1991 1990-1991 1992 1988-1992 1988 1989-1991 1990 1990 1991 1991-1993 Direction Technique ARAM 2004 001 3668 Effectif, prise en charge par Agglo, BCT, contrôle des marchés, stocks, achat. 2004 001 3669 Surplus, cuivre, disparition ARAM. 1982-1989 1987-1991 CDF 2004 001 3670 Dossiers anciens ARAM, SSM, FINORPA, Chimie, Morsolor. 1986-1991 184

2004 001 3671 Convention ORKEM, surplus, résultats Audit et CNGR. 2004 001 3672 Résultats CdF, structures CdF. 2004 001 3673 Comput, organisation HBNPC, relations avec les élus, tutelle, PEE, tirage et relations EDF (centrales). 1985-1989 1985-1991 1987-1991 Centrales 2004 001 3674 Convention EDF, produits cendreux, barème, réglementation, prix de revient. 2004 001 3675 Courrières, Hornaing, réseaux électriques, fuel, personnel, HG HBL. 1988-1991 1988-1992 Chemin de fer, commercial 2004 001 3676 Lignes concédées aux Houillères de Bassin (HB). 2004 001 3677 Gare de Denain, prix de revient, chemin de fer des HBNPC, démantèlement, relavures, comité directeur, règles de vente - barème, achat combustibles, logistique, documents édités, boulets, ATIC, Sofichar, fonction commerciale, politique commerciale. 2004 001 3678 CdF E. 2004 001 3679 Comité directeur. 2004 001 3680 Gescal, plan alimentation des centrales, commission commerciale. 1987-1990 1989-1991 1986-1990 1988-1990 1989-1991 2004 001 3681 Sociétés étrangères, négoce, prix des énergies, stocks, statistiques, organisation, coke 1985-1991 DAC GMT, groupement de communes 2004 001 3682 Ass. div. éco, extérieur ouest, observatoire économique d Hénin, Sepac, syndicat de Naville, foyer personnes âgées, «Mieux vivre en Gohelle», ACM, district Hénin-Carvin, Sivom Douai, Sivom Denain, Sivom Cuincy, syndicat Valenciennes. 1987-1991 2004 001 3683 Liévin and Co, Association Lens-Liévin, GMT, CA, Menuiserie, privatisation menuiserie. 1987-1990 2004 001 3684 Privatisation menuiserie. 2004 001 3685 USICAM. 2004 001 3686 USICAM, Billy, Comequip, Sig, rapport d activité, résultats DAC. 1987-1990 1987-1990 1988-1991 185

2004 001 3687 Personnel DAC, CE- DAC, Procyber, maintenance, filialisation, FL/PM, Famacom, Paquet, contentieux, filiale SEEM. 1987-1991 2004 001 3688 Maintenance. 2004 001 3689 Paquet. 1987-1990 1987-1990 Drocourt 2004 001 3690 Filialisation Carbo. 2004 001 3691 SEEM. 2004 001 3692 Sicom Nord. 2004 001 3693 AHNAC. 2004 001 3694 AHNAC. 2004 001 3695 AHNAC. 1987-1990 1987-1990 1989-1992 1987-1990 1988-1990 1988-1990 2004 001 3696 Prestations HB Filiales, Sicogep, résultats financiers, comptes courants, ORGA SA. 1986-1991 2004 001 3697 Holding, gestion filiales, Grandjean, résultats filiales, SMC2, SIA. 2004 001 3698 Représentations HBNPC. 2004 001 3699 Représentations HBNPC, FL, CHM, CdF International. 2004 001 3700 Soframa, Cosyndis, Ogip, Sogimo, CIFA. 1988-1990 1988-1990 1989-1991 1989-1991 Finances 2004 001 3701 Charges connexes, notes d application comptable, EPRD. 1987-1991 2004 001 3702 EPRD 89, prévisions d effectifs, EPRD 90, contrat viager, travaux, amortissement. 1986-1991 2004 001 3703 Travaux neufs, amortissement. 2004 001 3704 Impôts fonciers, charges financières, trésorerie. 1986-1990 1987-1992 186

2004 001 3705 Taxe professionnelle, planification, CNL, pouvoirs. 1988-1990 2004 001 3706 Rapport de gestion, rapport mensuel, frais généraux, organisation, régie d avance. 1987-1991 2004 001 3707 Cour des Comptes. 2004 001 3708 Résultats HB. 2004 001 3709 Liaison comptable ; gaz : GP. 2004 001 3710 Impayés, DG / AG. 1988-1990 1986-1991 1985-1992 1988-1990 Gaz ; informatique 2004 001 3711 Gaz ; CA de CdF I Natel. 2004 001 3712 Lens-Liévin-Méthamine. 2004 001 3713 ARI. 2004 001 3714 Relations avec Natel, ISI, CdF Informatique. 2004 001 3715 Usic, informatique autonome filiales, SSM-informatique, Micro. 2004 001 3716 Bureau OGIP, juridique. 1986-1992 1987-1990 1986-1990 1988-1991 1988-1991 1988-1989 2004 001 3717 Transfert Natel, chaîne prestataire, CGID, télégrisoumètre, AHNAC, maintenance micro HB, personnel, informatique, transfert accidents du travail /maladies professionnelles. 1987-1990 2004 001 3718 CdF Courtage, redressement fiscal, TVA, établissements classés, effort construction, personnel des SI, CCI représentants HB, SSB, plaintes, détournement charbon, relations avec patrimoine, explosion Bully. 1987-1992 2004 001 3719 Etablissements classés, effort construction, personnel des SI. 1987-1989 2004 001 3720 CCI représentants HB, SSB, plaintes, détournement charbon, relations avec patrimoine, explosion Bully. 2004 001 3721 Contentieux, contentieux GMT, CEDIC, Sager, Bodchon, Lepoivre, Foramines, Gravez, Gourlet. 1986-1989 1988-1991 2004 001 3722 Gagnerant, Albert, litiges Surschiste, Elephant Bleu, autorisations diverses chasse, réseaux électriques, rail.. 1989-1992 2004 001 3723 Autorisations diverses chasse. 1988-1989 187

2004 001 3724 Autorisations diverses chasse, convention, autorisation terril, chasse. 2004 001 3725 Chasse. 2004 001 3726 Chasse, brevet, taxes, privatisation, travaux pour Soginorpa. 1990-1992 1988-1989 1988-1991 2004 001 3727 Assurance, évolution des SI, fonctionnement, redevance des Mines, taxe électricité. 1986-1992 NBH 2004 001 3728 Construction nouvelle Briqueterie, commercial Briqueterie, ANBRE, frais de déplacement, HLM Foires. 2004 001 3729 Compte courant. 2004 001 3730 Investissements, étude rentabilité, commandes, statistiques. 2004 001 3731 Fédération. 1988-1989 1988 1987-1989 1988-1990 2004 001 3732 CR réunions CA, Jockey, finances, TVA TP, organisation comptable, informatique, litiges. 1987-1988 2004 001 3733 Protocole. 2004 001 3734 Apports, licence marque, gaz, électricité, schistes. 2004 001 3735 Aides, subventions. 2004 001 3736 Financement CCME. 2004 001 3737 Koramic, création de la SA OGIP, organisation. 1986-1988 1987-1989 1986-1989 1988-1990 1987-1988 OGIP Organisation 2004 001 3738 Création de la SA, fonctionnement, résultats UOC, études OGIP, études OGIP-GMT. 1988-1992 Organismes extérieurs 2004 001 3739 Gagnants, CCI Douai. 1987-1989 2004 001 3740 CCI Douai, CCI Lens, Tribunal de Commerce, CCI Valenciennes, CCI Arras, Catho, St Amand, ORHA, FIBM, DIGEC. 1991-1993 188

2004 001 3741 CCI Douai, CCI Lens, Tribunal de Commerce, CCI Valenciennes, CCI Arras, Catho, St Amand, ORHA, FIBM, DIGEC. 1987-1989 2004 001 3742 FIBM. 2004 001 3743 FIBM. 2004 001 3744 SDR. 2004 001 3745 SDR. 2004 001 3746 SDR. 2004 001 3747 SDR. 2004 001 3748 SDR. 2004 001 3749 SDR. 2004 001 3750 SDR, cellule Eco-régionale, association de Défense Habitants. 2004 001 3751 Association de Défense Habitants. 2004 001 3752 CISE. 2004 001 3753 CISE. 2004 001 3754 CISE. 2004 001 3755 CISE, syndicat Vallée Escaut, GRARE, CESR, DRIR. 2004 001 3756 CESR. 1984-1989 1990 1987-1989 1988-1989 1987-1989 1988-1990 1990-1991 1990-1991 1988-1990 1980-1989 1987-1988 1989 1990 1988-1992 1986-1989 2004 001 3757 M, Conservatoire régional, fonds Solidarité, Fongecif, Transmanche, APPA, SETEB, GEDIM, Conseil Général, Datar, Drac, ARI, DDE, Espace pour Demain, CNAM, Télécom, services fiscaux, conservatoire, Pôle conversion Valenciennes, Industrie Minérale, Conseil Général-Préfecture, ACADI, jardins ouvriers. 1988-1991 2004 001 3758 Conseil Général-Préfecture. 1988-1990 2004 001 3759 SAFER, ADEPA, HEI, CERES, AINF, CEPCEO, Banque de France, SHON, Agrilens, Comité Soleil, Logic ADN, Douai Initiatives, Douai Accueil, Nuances, AFME, Agence de Bassin, SARID. 1989-1991 189

Patrimoine 2004 001 3760 Mise en place fonctionnement, préparation mise en place, dossiers PAT, immobilier SP, POS, Puits de mine, démantèlements. 1990-1991 2004 001 3761 Chevalement, Barrois, démantèlement Anzin, occupation domaine public, ouvrages d art, monuments, défrichement, équipements collectifs, église. 1988-1992 2004 001 3762 Mise en place fonctionnement. 2004 001 3763 Immobilier SP. 2004 001 3764 Démantèlement. 2004 001 3765 Cession du carreau 11-19 à la ville de Loos en Gohelle. 2004 001 3766 Cession Centrale d Harnes. 2004 001 3767 Cession Centrale d Harnes. 2004 001 3768 Cessions à Angres, Noeux les MInes, Pecquencourt. 2004 001 3769 Cessions à Sallaumines, Noyelles, Bruay, Auchel. 2004 001 3770 Cession à Avion. 2004 001 3771 Ateliers Centraux de Wingles. 2004 001 3772 Grands Bureaux d Anzin, Ateliers Centraux d Anzin. 2004 001 3773 Site de Billy-Montigny. 2004 001 3774 Site de Lens, Grands Bureaux de Lens. 2004 001 3775 Site d Hénin, friche Ste Henriette. 2004 001 3776 Sites de Douai, Calonne Ricouart, Méricourt. 2004 001 3777 Sites de Somain, Aniche, Escaudain. 2004 001 3778 Voyage en Pologne mission, sites de Roost-Warendin et de Bully. 2004 001 3779 Site de Vendin, Fouquières-les-Lens. 2004 001 3780 Occupation domaine public. 1986-1991 1987-1990 1988-1990 1985-1990 1985-1990 1985-1990 1987-1989 1988-1989 1987-1990 1988-1990 1988-1990 1988-1990 1987-1990 1988-1990 1987-1990 1988-1990 1988-1990 1989-1990 1987-1990 190

2004 001 3781 Occupation domaine public, ouvrage d art, monument, défrichement, équipements collectifs. 1987-1990 2004 001 3782 Eglise. 2004 001 3783 Ateliers éducatifs, Deryng, personnel patrimoine, TLD-Minneapolis, friches, centre de vacances. 2004 001 3784 Deryng, personnel patrimoine. 2004 001 3785 TLD-Minneapolis. 2004 001 3786 Friches. 2004 001 3787 Traitement des friches industrielles. 2004 001 3788 Centre de vacances. 2004 001 3789 Centre de vacances. 2004 001 3790 TGV. 1987-1990 1988-1991 1987-1990 1987-1988 1988-1990 1990 1988-1990 1988-1990 1988-1990 2004 001 3791 TGV, occupation temporaire minière, Gaudrelier, 5 ème section, golf, comptapatrimoine, Orion, Rivage Noyelles, ventes terrains-location, fermage, estimation domaine expropriation préemption, cession cavalier, acquisition immobilière, garage, Caron, location, mauvais payeur, Onanzan, DIT-servitude, transfertcession, Théoule, plages Théoule, sites pollués. 1988-1992 2004 001 3792 Golf. 2004 001 3793 Compta-patrimoine. 2004 001 3794 Ventes terrains location. 2004 001 3795 Ventes terrains location. 2004 001 3796 Fermage, estimation domaine expropriation préemption, cession cavalier, acquisition immobilière, garage, Caron, location, mauvais payeur, Onanzan. 2004 001 3797 DIT-servitudes, transfert-cession. 2004 001 3798 Théoule, Théoule Plages. 2004 001 3799 Sites pollués, servitudes profit Etat. 2004 001 3800 Bois. 1988-1990 1987-1990 1987-1988 1989-1990 1987-1990 1988-1990 1988-1990 1990 1990 191

2004 001 3801 Bois. 2004 001 3802 Bois. 2004 001 3803 Violaines. 1990 1987-1989 1988-1990 2004 001 3804 Violaines, tableaux de bord, rapport d activité, clause Etat/destination des lieux, levée clause, archives, CD 46, relations avec Soginorpa, CR réunion DG-SG-Patrimoine, panneaux publicitaires, ouvrages d art, golf, commande PAT, échangeur A 21, décharges, Immexpans et Co, Atkins, Tournemine, Noyelles, Seveso, création d entreprise. 1991-1992 2004 001 3805 Tableau de bord, clause Etat / destination des lieux. 1988-1990 2004 001 3806 Clause Etat / destination des lieux, levée clause, archives, CD 46, relations avec Soginorpa, CR réunion DG-SG-Patrimoine. 1988-1990 2004 001 3807 Panneaux publicitaires, ouvrages d art, golf, commande PAT. 2004 001 3808 Echangeur A 21, décharges, Immexpans et Co, Atkins, Tournemine, Noyelles, Seveso, création d entreprise. 1989-1990 1988-1990 Personnel 2004 001 3809 Plans sociaux, retraites, M.O.T., groupe B, groupe C, conversion, conversion EDF, création d entreprise, Corem, MOC, Taghazout, AT-MP, Centre d Etude Pneumoconiose, permanents syndicaux, réunions organisations syndicales, spécificité ETAM, délégués et représentants du personnel, CEB, syndicats, CNGR, Association R, anciens dossiers, caisses de retraite, formation, handicapés. 1989-1991 2004 001 3810 Association R, anciens dossiers, caisses de retraite. 1986-1990 2004 001 3811 Avantages en nature rachat, DLT, Sécurité Sociale Minière (SSM), transport, œuvres sociales, CIAP-CCFC, association gestion activités culturelles, PAR, groupe C, salaires / temps de travail, prime ETAM, promotion ETAM, logement ETAM, attributions gratuites, CMT, organisation, caisse de retraite, pilotage, documents réunis en réunion pilotage, Grunermer, médecine du travail. 1991-1994 2004 001 3812 Association gestion activités culturelles. 2004 001 3813 SGAP / MP-AT, bilan social, commission économique, promotion ouvriers, xx, droit social, Bizart. 1987-1990 1987-1991 Qualité 2004 001 3814 Fonctionnement, étude pour Houillères de Bassin (HB), filialisation. 1988-1990 192

SAG 2004 001 3815 Bureaux, baux bureaux, anciens documents. 1987 2004 001 3816 Bureaux, baux bureaux, imprimerie, parking, personnel du SAG, chauffeur de direction, ETAM SG, conversion du personnel, courrier, SODEXHO, TFN, lampes, cercle maison-administration, rue Fortier, Lambres, standard, Grands Bureaux de Lens, Grands Bureaux de Billy, médaille d honneur du Travail, Noyelles, cotisationssubventions, meubles, télécopieurs, Grands Bureaux de Douai, bureau de voyage, prestation pour autres, Grands Bureaux d Aniche, BBZ SAG organisation SAG, Wang, industrialisation, subventions, attribution gratuite combustible, extension Secrétariat DG, CE services centraux, CHSCT, statue, décoration, médaille, inventaire biens immobiliers, dossier préfet, présidence, astreinte, DG/SG, séquelles facteurs. 1991-1992 2004 001 3817 Parking, personnel du SAG, chauffeur de direction, ETAM SG, conversion du personnel. 2004 001 3818 Courrier, SODEXHO, TFN, lampes. 2004 001 3819 Cercle maison-administration, rue Fortier, Lambres, standard, Grands Bureaux de Lens. 2004 001 3820 Grands Bureaux de Billy, médaille d honneur du Travail, Noyelles, cotisationssubventions, meubles, télécopieurs. 2004 001 3821 Grands Bureaux de Douai, bureau de voyage, prestation pour autres, Grands Bureaux d Aniche, BBZ SAG organisation SAG, Wang. 1989-1990 1988-1990 1988-1990 1988-1990 1988-1990 2004 001 3822 Industrialisation, subventions, attribution gratuite combustible, extension secrétariat DG, CE services centraux. 1988-1990 2004 001 3823 CHSCT, statue, décoration, médaille, inventaire biens immobiliers. 2004 001 3824 Dossier préfet, présidence, astreinte, DG/SG. 1988-1990 1988-1990 SOGINORPA 2004 001 3825 Lacaze opinion politique, mission ESSIG. 1986-1990 2004 001 3826 SEM, immeubles collectifs, prestations HB pour SOGINORPA et vice versa, protocole HB / SOGINORPA. 1987-1990 2004 001 3827 SEM, immeubles collectifs, prestations HB pour SOGINORPA et vice versa, protocole HB / SOGINORPA, impayés, transfert personnel SOGINORPA, structure SOGINORPA fonctionnement, création SOGINORPA, SCI SA, occupant irrégulier, clause apport, voiries, rectif. apport, logement ayant-droits, la Templerie, logement collectif, base de données logement, dégradation, garages, rénovation voirie GIRZOM-VRD. 1952-1991 193

2004 001 3828 Transfert personnel SOGINORPA, structure SOGINORPA organisation, création SOGINORPA. 2004 001 3829 SCI SA, occupant irrégulier, clause apport, voiries, rectif. apport, logement ayant-droits. 2004 001 3830 Rénovation voirie GIRZOM-VRD. 1987-1989 1988-1990 1988-1990 2004 001 3831 Dépenses voiries, rénovation logements, finances, gestion, logements libres, gardes-meubles, démolitions, ordures ménagères, vente logements, SONACOTRA, ouverture capital / diversification, domaine non apporté, chantier jeunes, restructuration zones minières, rapport d activité, CR réunion DG / SOGINORPA, location. 1978-1991 2004 001 3832 Rénovation logements, finances, gestion, logements libres, ventes logements. 2004 001 3833 Ouverture capital / diversification, domaine non apporté. 1988-1990 1988-1990 SOTRENOR 2004 001 3834 SOTRENOR. 2004 001 3835 SOTRENOR. 2004 001 3836 Huiles Courrières, établissement classé. 2004 001 3837 Hornaing, statistiques, stockage déchets. 1987-1989 1990 1987-1990 1985-1990 SRDM 2004 001 3838 SRE. 1988-1990 2004 001 3839 SRE, Hydratec, Godion, rejet, pertes récoltes, remembrement Lallaing, affaire Boulet. 1982-1992 2004 001 3840 Affaissements. 2004 001 3841 Affaissements. 1987-1988 1989 2004 001 3842 Affaissements, convention d affaissement, maison affaissement, réseaux d eaux forages, fosse curage, Percot, eau Valenciennes, Quiery, SNCF, personnel, résultats, SRDM en cours rapport d activité. 1990-1992 2004 001 3843 Convention d affaissement. 2004 001 3844 Réseaux d eaux forage. 1988-1989 1987-1990 194

2004 001 3845 Fosse Curage, Percot, eau Valenciennes, Quiery. 1988-1990 2004 001 3846 SNCF, personnel, résultats, SRDM en cours rapport d activité, remontées d eau. 1985-1990 SSB 2004 001 3847 Rapport d activité, personnel, fonctionnement, voisinage, ANGR, nomades. 1988-1992 2004 001 3848 Personnel, fonctionnement, voisinage, ANGR, nomades, terrils, présentation de l étude Terchar. 1988-1990 2004 001 3849 Terril 80 de Liévin, terril 27 de Labuissière, terril voie ferrée 7 de Mazingarbe, terril 89 de Hénin, terril 10 de Béthune, terril de Aix-Noulette cité du 10 Sepac, cavalier 68A 9 de Lens, Terchar création de la société, présentation de l étude Terchar, St Waast, Thiers Sabatier, Ferrolite, Septentrionale, Terril de Lourches Gagnerand, Blignières, Assochar, Labuissière, Uniterril Legrain, lavage sur site 79-85. 1987-1991 2004 001 3850 Thiers Sabatier, Ferrolite, Septentrionale, Terril de Lourches Gagnerand, Blignières, Assochar, Labuissière. 1990 2004 001 3851 St Waast, Thiers Sabatier, Ferrolite. 2004 001 3852 Terril de Lourches Gagnerand. 2004 001 3853 Uniterril Legrain. 1988-1990 1983-1989 1981-1989 2004 001 3854 DMC, rapports mensuels. 2004 001 3855 DMC, résultats, compta Surschiste. 2004 001 3856 Classement terrils. 2004 001 3857 Surschiste. 2004 001 3858 Surschiste. 2004 001 3859 Contrat convention HB Surschiste, Secheur. 2004 001 3860 Contrat convention HB Surschiste, Secheur. 1988-1990 1987-1990 1987-1990 1986-1989 1989-1991 1988-1990 1987-1989 2004 001 3861 DG Surschiste, Germignies, Rieulay, Ternor, schistes utilisation, DMC et coordinateur, UEHN, DENFJ, téléphone, véhicules, structure UEAW, abandon, directeurs techniques, commission sécurité, réforme Droit Minier. 1987-1991 2004 001 3862 Terril. 1979-1987 195

2004 001 3863 CA Sicom, Terchatel. 2004 001 3864 Terchatel. 2004 001 3865 Terchar. 1989-1990 1985-1990 1988 UEHN 2004 001 3866 Téléphone. 2004 001 3867 Véhicules. 2004 001 3868 Abandon, directeurs techniques, commission. 2004 001 3869 Abandon. 1980-1989 1987-1990 1987-1989 1988-1990 Terril 2004 001 3870 CA, résultats, etc. 2004 001 3871 CA, résultats, etc. 2004 001 3872 CA, résultats, etc. 2004 001 3873 CA, résultats, etc. 2004 001 3874 CA, résultats, etc. 2004 001 3875 CA, résultats, etc. 2004 001 3876 CA, résultats, etc. 2004 001 3877 CA, résultats, etc. 2004 001 3878 CA, résultats, etc. 2004 001 3879 CA, résultats, etc. 1989-1992 1988-1990 1982-1989 1990 1988-1990 1988-1991 1989-1992 1986-1992 1975-1991 1989-1992 Séquelles 2004 001 3880 Personnel SJ. 2004 001 3881 Personnel SJ. 1990 1991 196

2004 001 3882 Séquelles lavoir, renonciation, puits à problème, sondage décompression, rayon de protection. 1989-1994 Fax 2004 001 3883 Emissions. 2004 001 3884 Emissions. 2004 001 3885 Emissions. 2004 001 3886 Emissions. 2004 001 3887 Réceptions. 2004 001 3888 Emissions. 2004 001 3889 Réceptions. 2004 001 3890 Emissions. 2004 001 3891 Emissions. 2004 001 3892 Réceptions, télécopies. 2004 001 3893 Réceptions. 2004 001 3894 Réceptions. 2004 001 3895 Emissions. 2004 001 3896 Emissions. 2004 001 3897 Emissions. 2004 001 3898 Emissions. 2004 001 3899 Réceptions. 2004 001 3900 Emissions. 2004 001 3901 Réceptions. 1991 1991 1992 1992 1992 1993 1993 1993 1993 1993 1994 1994 1994 1994 1994 1995 1995 1995 1995 197

2004 001 3902 Réceptions. 2004 001 3903 Emissions. 2004 001 3904 Réceptions. 2004 001 3905 Emissions. 1995 1995 1995 1995 Déchets industriels 2004 001 3906 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) décembre. 2004 001 3907 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) janvier. 2004 001 3908 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) février. 2004 001 3909 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) mars. 2004 001 3910 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) avril. 2004 001 3911 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) mai. 2004 001 3912 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) mai. 2004 001 3913 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) juin. 2004 001 3914 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) juillet. 2004 001 3915 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) août. 2004 001 3916 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) septembre. 2004 001 3917 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) octobre. 2004 001 3918 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) novembre. 2004 001 3919 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) janvier. 2004 001 3920 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) février. 2004 001 3921 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) juin. 2004 001 3922 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) juillet. 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1990 1990 1990 1990 198

2004 001 3923 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) août. 2004 001 3924 Bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) septembre. 2004 001 3925 Attestation de provenance septembre. 2004 001 3926 Attestation de provenance octobre. 2004 001 3927 Attestation de provenance novembre. 2004 001 3928 Attestation de provenance décembre. 2004 001 3929 Attestation de provenance janvier. 2004 001 3930 Attestation de provenance janvier. 2004 001 3931 Attestation de provenance février. 2004 001 3932 Attestation de provenance février. 2004 001 3933 Attestation de provenance mars. 2004 001 3934 Attestation de provenance avril. 2004 001 3935 Attestation de provenance mai. 2004 001 3936 Attestation de provenance juillet. 2004 001 3937 Attestation de provenance juillet. 2004 001 3938 Attestation de provenance août. 2004 001 3939 Attestation de provenance août. 2004 001 3940 Attestation de provenance septembre. 2004 001 3941 Attestations de destruction non facturées. 2004 001 3942 Attestation de destruction 1 er trimestre. 2004 001 3943 Attestation de destruction 2 ème trimestre. 2004 001 3944 Attestation de destruction 3 ème trimestre. 1990 1990 1989 1989 1989 1989 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1988 1989 1989 1989 199

2004 001 3945 Attestation de destruction 4 ème trimestre. 2004 001 3946 Attestation de destruction janvier et février. 2004 001 3947 Attestation de destruction mars, avril et mai. 2004 001 3948 Attestation de destruction juin, juillet et août. 2004 001 3949 BSDI, attestations de provenance et de destruction septembre. 2004 001 3950 BSDI, attestations de provenance et de destruction septembre. 2004 001 3951 BSDI, attestations de provenance et de destruction octobre. 2004 001 3952 BSDI, attestations de provenance et de destruction octobre. 2004 001 3953 BSDI, attestations de provenance et de destruction novembre. 2004 001 3954 BSDI, attestations de provenance et de destruction novembre. 2004 001 3955 BSDI, attestations de provenance et de destruction décembre. 2004 001 3956 BSDI, attestations de provenance et de destruction décembre. 2004 001 3957 BSDI, attestations de provenance et de destruction janvier. 2004 001 3958 BSDI, attestations de provenance et de destruction février. 2004 001 3959 BSDI, attestations de provenance et de destruction mars. 2004 001 3960 BSDI, attestations de provenance et de destruction avril. 2004 001 3961 BSDI, attestations de provenance et de destruction mai. 2004 001 3962 BSDI, attestations de provenance et de destruction juin. 2004 001 3963 BSDI, attestations de provenance et de destruction juillet. 2004 001 3964 BSDI, attestations de provenance et de destruction août. 2004 001 3965 BSDI, attestations de provenance et de destruction septembre. 2004 001 3966 BSDI, attestations de provenance et de destruction octobre. 2004 001 3967 BSDI, attestations de provenance et de destruction novembre. 1989 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1990 1991 1991 1991 1991 1991 1991 1991 1991 1991 1991 1991 200

2004 001 3968 BSDI, attestations de provenance et de destruction décembre. 2004 001 3969 BSDI, attestations de provenance et de destruction janvier. 2004 001 3970 BSDI, attestations de provenance et de destruction février. 2004 001 3971 BSDI, attestations de provenance et de destruction mars. 2004 001 3972 BSDI, attestations de provenance et de destruction avril. 2004 001 3973 Déclaration des camions refusés. 2004 001 3974 Déclaration des camions refusés. 1991 1992 1992 1992 1992 1989 1990-1992 2004 001 3975 Récapitulation des bordereaux (1986-1988), bilan et note de versement (1983-1986), déclaration d élimination des déchets industriels (1987-1988). 1983-1988 2004 001 3976 Coût des déchets industriels, résidus huileux (1987-1988), courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et son application (Courrières) (1972-1992). 1972-1992 2004 001 3977 Courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et son application (Courrières). 1976-1992 2004 001 3978 Courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et ² son application (Courrières). 1978-1992 2004 001 3979 Courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et son application (Courrières). 1974-1991 2004 001 3980 Courriers et renseignements sur la législation en matière de déchets industriels et son application (Courrières) (1976-1992), convention Sotrenor (application) (1990-1991). 1976-1992 Fiches de mesure d empoussiérage analyses (par chantiers, sièges) 2004 001 3981 Siège 18, 7 Wingles. 2004 001 3982 2 Auchel. 2004 001 3983 Bassin Nord Pas de Calais. 2004 001 3984 Lemay arrêté. 2004 001 3985 Taux de silice. 1969-1970 1971-1972 1969-1984 1969-1972 1980-1981 201

2004 001 3986 2 Auchel. 2004 001 3987 Ledoux, Arenberg, Escaudain. 2004 001 3988 Usines Rousseau. 2004 001 3989 6 Liévin. 2004 001 3990 7 Liévin, poussières prise d eau + CO. 2004 001 3991 2 Oignies. 2004 001 3992 Etudes sur l empoussiérage, les mycoses plantaires. 2004 001 3993 4 Lens. 2004 001 3994 4, 19 Lens. 2004 001 3995 2 Auchel. 2004 001 3996 13 Noeux arrêté. 2004 001 3997 7 Liévin saisie en service. 2004 001 3998 7 Liévin, Lens saisie. 2004 001 3999 Terrils de 202 à 265. 2004 001 4000 Agache arrêté. 2004 001 4001 4 Lens. 2004 001 4002 24 Estevelles. 2004 001 4003 Groupe Douai. 2004 001 4004 Terrils de 441 à 480. 2004 001 4005 Arenberg. 2004 001 4006 Terrils de 351 à 399 et 318-348. 2004 001 4007 4 Sud Courrières. 1969 1956-1965 1977-1983 1969-1971 1980-1981 1963 1983-1986 1983-1984 1972-1979 1971-1973 1971-1972 1969-1971 1981-1983 1980-1981 1974-1975 1977 1977 1963 1983-1984 1976 1981-1982 1985 202

2004 001 4008 9 Escarpelle. 2004 001 4009 4 Lens. 2004 001 4010 19 Lens. 2004 001 4011 Agache, arrêté. 2004 001 4012 Champ 4 en service. 2004 001 4013 Agache. 2004 001 4014 13 Lens arrêté. 2004 001 4015 19 Lens - champ. 2004 001 4016 Mazingarbe. 2004 001 4017 Lens Liévin. 2004 001 4018 7 Lens Liévin en service. 2004 001 4019 Douai (décembre). 2004 001 4020 5 Ouest prise d air. 2004 001 4021 Terrils de 100 à 194. 2004 001 4022 4 Lens, 7 Liévin. 2004 001 4023 7 Liévin, saisie en service. 2004 001 4024 18/13 Lens. 2004 001 4025 Lens Liévin. 2004 001 4026 Liévin. 2004 001 4027 2 Auchel. 2004 001 4028 Arenberg, Ledoux, Escarpelle, Lens 4, PCS, schistification, gaz, grisou, MV, CO concentration. 2004 001 4029 6 Courrières, 4 et 5 Ouest. 1987-1988 1972 1977-1979 1969-1971 1980 1971-1973 1972-1974 1980-1985 1963 1963 1971-1972 1963 1989 1979-1980 1980 1977 1971 1963 1964-1976 1969-1971 1985 1976 203

2004 001 4030 4 Lens. 2004 001 4031 Terrils de 7 à 98. 2004 001 4032 Arenberg en service. 2004 001 4033 24 Ostricourt. 2004 001 4034 13 Noeux arrêté. 2004 001 4035 Terrils de 266 à 292 et 296 à 350. 2004 001 4036 Arenberg. 2004 001 4037 3 Courrières. 2004 001 4038 Escarpelle en service. 2004 001 4039 Arenberg. 2004 001 4040 9 Escarpelle en service. 2004 001 4041 Secteur Est Arenberg. 1973-1974 1978-1979 1979-1980 1981-1987 1969-1970 1980-1981 1970-1985 1985-1987 1969-1978 1978 1975 1983-1984 2004 001 4042 Siège Est Arenberg. 2004 001 4043 Siège 9 Escarpelle. 2004 001 4044 Bassin. 2004 001 4045 7 Liévin saisie en service. 2004 001 4046 Ledoux, Rousseau, Arenberg. 2004 001 4047 Auchel, Bruay 6 bis. 2004 001 4048 Agache, Arenberg, Ledoux. 2004 001 4049 Silice. 2004 001 4050 4 Lens. 2004 001 4051 4 Lens en service. 1986-1987 1985-1986 1986 1976 1954-1965 1969 1954-1962 1987 1981-1982 1969-1970 204

2004 001 4052 19 Lens arrêté. 2004 001 4053 Sécurité poussières 3 Ouest, 4 Sud, grisou, poussières. 2004 001 4054 Mesure d empoussiérage jour Barrois, installation de surface Centre 19 Lens. 2004 001 4055 9 Oignies. 2004 001 4056 6 Bruay. 2004 001 4057 Arenberg. 2004 001 4058 9 Escarpelle. 2004 001 4059 4 Lens. 2004 001 4060 7 Liévin. 2004 001 4061 9 Escarpelle. 2004 001 4062 Résultats poussières mensuel. 2004 001 4063 Sécurité schistification grisou 5 Ouest. 2004 001 4064 Siège Est Ledoux. 2004 001 4065 7 Liévin saisie en service. 2004 001 4066 Sécurité 3 Ouest poussières. 2004 001 4067 4 Lens. 2004 001 4068 Terrils 401 à 439. 2004 001 4069 9 Escarpelle, 9 nord-est, 5 ouest, 18 Lens, 10 Ostricourt, 10 F9 ouest. 2004 001 4070 Béthune, Noeux, Noeux Lavoir, 18 Lens fosse 13, 10 F 24. 2004 001 4071 7 Liévin, Cokerie de Mazingarbe, de Lourches, Centrale de Thiers (bruit), de Violaines, taux de silice sur les CIP. 1969-1973 1979 1971-1984 1986 1970-1971 1964-1974 1972-1974 1976 1974 1977-1979 1981-1986 1985 1985-1987 1972-1973 1979 1975 1982-1983 1971-1990 1956-1986 1976-1985 2004 001 4072 Mesures acoustiques sur les ventilateurs (Bassin), épuration Gosnay, fosse 3, 5 1953-1984 2004 001 4073 Arenberg (1981-1982), 7 Liévin - dosage CO, siège 21 poussières et grisou, 24 Nord dégazage, fosse 9 dégazage, 24 nord grisou (1977). 1977-1982 205

2004 001 4074 5 Ouest grisou, 4 Lens poussières (1977), 5 Ouest, 3 Lens mesures d empoussiérage (1969-1985). 2004 001 4075 Prélèvement de poussière pour essai secteurs 3 et 5 3 Ouest. 2004 001 4076 Prélèvement de poussière 4-5 Sud, poussières 3 Ouest. 2004 001 4077 Poussière 3 Ouest, grisou poussière Notre Dame. 1969-1985 1978-1981 1977-1978 1977 Dossiers de démantèlement et cessions, servitudes, commandes, notes, plans des installations, etc. 2004 001 4078 Siège 1 Liévin, plans. 2004 001 4079 Siège 1 Liévin, plans. 1926-1948 1926-1972 2004 001 4080 Siège 1 Liévin, plans (1958-1978), démantèlement du château d eau, du bâtiment de forage, de celui du pont-rail, du pont-route Vimy-Avion (1978-1980). 1958-1980 2004 001 4081 Siège 1 Liévin ZUP, magasin central. 2004 001 4082 Siège 1 Liévin magasin central et hangar, magasins de Liévin. 1969-1970 1944-1952 2004 001 4083 Fosse 2 Liévin château d eau, forage Fosse 3 Liévin nouvel atelier SIMA, atelier de réparation des berlines (extension). 1980-1981 2004 001 4084 Fosse 3 Liévin, plans. 2004 001 4085 Fosse 3 Liévin, plans. 2004 001 4086 Fosse 5 Liévin, plans. 2004 001 4087 Fosse 5 Liévin excavations, siège 6 Liévin dégazage (1). 2004 001 4088 Siège 6 Liévin dégazage (2). 2004 001 4089 Fosse 7 Liévin lavoir. 2004 001 4090 Fosse 7 Liévin machine d extraction, pont-bascule, 3 réservoirs horizontaux (1953-1970), Fosse 8 Liévin plans, commandes (1947-1981). 2004 001 4091 Liévin poste de transformation, lavoir central, centre artisanal, usine à pierre, usines. 1921-1965 1964-1966 1969-1972 1922-1975 1952-1975 s.d. 1947-1981 1964-1982 206

2004 001 4092 Démantèlement de la fosse 7 de Liévin, lavoir de Bruay et siège 7 de Liévin, station dégazage 7 de Liévin, carreaux fosse 7 de Liévin + château d eau. 1955-1992 2004 001 4093 Comblement d un puits chemin d Aix à Liévin, démantèlement des bâches de Riaumont, démantèlement magasin central, fosse 1, château d eau. 4 de Liévin triage, lavoir, charpente, commandes, grand triage, démantèlement. 1957-1982 2004 001 4094 Centre médico-social de Liévin, zone industrielle de Liévin, réseau gaz. 1949-1973 2004 001 4095 Usines de Liévin plans d études (1958-1970), servitudes fosses 1 et 4 de Liévin (1979). 1958-1979 2004 001 4096 Servitudes fosses 6, 7 et 8 de Liévin. 2004 001 4097 Plans carreau 7 de Liévin. 1947-1980 1924-1966 2004 001 4098 Centre de distribution du 7 d Harnes, démantèlement Centrale d Harnes, dégazage de démantèlement de bâches au magasin central. 1973-1988 2004 001 4099 Centre de distribution du 7 d Harnes et Centrale d Harnes. 1975-1988 2004 001 4100 Démantèlement Centrale d Harnes, voie ferrée Harnes-Carvin, école technique de jeunes filles d Harnes. 1951-1979 2004 001 4101 21 Harnes - travaux supplémentaires au quai d Harnes, pose de planches, démantèlement du quai d Harnes, mise à treuil de la fosse 9/17 à Harnes. 2004 001 4102 Siège 9/17 à Harnes (1). 2004 001 4103 Siège 9/17 à Harnes (2). 1952-1993 1968-1972 1968-1972 2004 001 4104 Travaux à l ancien quai de chargement de l ex-centrale de Harnes, pont 28-29 à Harnes, démantèlement de 2 habitations rue de Fouquières à Harnes, décaissement pour enlèvement de produits charbonneux à Harnes, servitudes siège 4 Liévin à Avion. 1961-1992 2004 001 4105 Bâtiment usine à pierre à Liévin (1984), ex-bâtiment et DIB d Harnes, fosse 6-7 de Beaumont (1972-1978), 2 sud Rouvroy (1966-1979), fosse 21 Harnes mur de clôture du carreau (1983-1985). 1966-1985 2004 001 4106 2 sud Rouvroy démantèlement des bâtiments désaffectés et du bâtiment des ventilateurs (1966-1979), fosse 1 de Drocourt (1970-1980). 2004 001 4107 Lavoir et cokerie de Drocourt. 1966-1980 1976-1990 2004 001 4108 Drocourt démantèlement ancienne passerelle de mise à terril 101. Cokes de Drocourt carreau des stocks de Ste Henriette et pose d une clôture, démantèlement d un bâtiment réfrigérant et d un poteau phare F1, rapports de visites. 1972-1982 207

2004 001 4109 Centrale de Drocourt ligne 45 KV. 1920-1930 2004 001 4110 Accès locaux chemin de fer, bureaux de Drocourt, Parc Central, pont du 3, lavoir de Drocourt (1971-1982), Rivages Noyelles-Godault, 23 de Noyelles, mise en sécurité du pont-rail à Noyelles, château d eau du 23 de Noyelles. 1979-1990 2004 001 4111 Siège 4 Est à Noyelles-Godault (1972-1973), Grand Bureaux de Billy (régie), poste du ¼ de 6 heures, Ateliers Centraux (mitraille d un transbordeur à niveau), chaufferie Billy, bâtiments et voirie, bâtiments de chemin de fer, dispensaire du 10 Sud (1976-1989). 1972-1989 2004 001 4112 Site et démantèlement Billy-Montigny. 2004 001 4113 Lavoir de Billy, fosse 7-7 Est de Montigny. 1983-1991 1972-1979 2004 001 4114 Travaux Centrale de Courrières, démantèlement des 2 réfrigérants de la Centrale de Courrières, de la salle des machines, de la chaufferie, du quai de déchargement bois, de la Centrale de Courrières ANTEA, démantèlement du hangar de stockage, des bâtiments stations de déchargement, de mélange, d épuration. 1961-1994 2004 001 4115 Courrières échafaudages, démolition, remblayage, dallage du forage 7 ex-centrale de Courrières, suppression du passage à niveau n 10 rue de la Gare, démantèlement du carreau 7/19, remise en état route B457, fosse 18 (ex 8-10), carreau du 10/20. 1963-1993 2004 001 4116 Canal de la Souchez. 2004 001 4117 Canal de la Souchez, Centrale de Courrières, demande de fonds. 2004 001 4118 Canal de la Souchez passerelle sur canal, tuyauterie. 2004 001 4119 Centrale de Courrières. 2004 001 4120 Centrale de Courrières. 1931-1978 1926-1984 1931-1973 1992-1994 1992-1994 2004 001 4121 Lavoir de Fouquières, démantèlement pont-rail n C25, C26 et C35 à Fouquières, bassin de décantation de Fouquières, ponts de Fouquières. 1974-1992 2004 001 4122 Clinique Ste Barbe à Fouquières, passerelle mise à terril, lavoir de Fouquières servitudes, ex-siège 6/14 de Fouquières comblement et dallage d un forage désaffecté. 1969-1990 2004 001 4123 Fosses 7-19 et 6/14 de Fouquières. 2004 001 4124 Fosse 6/14 de Fouquières. 2004 001 4125 Démantèlement lavoir de Fouquières. 1964-1980 1972-1973 1956-1990 2004 001 4126 Siège 4 ouest Sallaumines démantèlement de l ex-chaufferie 4/11, anciens bâtiments, etc. (1962-1991), 5/12, bureaux désaffectés, fosse 13/18 (1949-1990). 1949-1991 208

2004 001 4127 Secteur Hénin-Beaumont château d eau et forage (1976), démantèlement des installations désaffectées (1981), démantèlement de la Rotonde, de bâtiments PN53, de postes de transformation (1982), ex-maternité (H.B) (1972-1973), déséquipement centrale HP, passage souterrain C11, carreau Ste Henriette (démantèlement de la passerelle, château d eau). 1972-1982 2004 001 4128 Droit de passage piétons souterrain sous la ligne SNCF Lens-Ostricourt à H.B, Ostricourt démantèlement des installations désaffectées (1980), fosse 6 (1951-1976), fosse 7 (1973-1974). 1951-1980 2004 001 4129 Dourges 7-7 bis démantèlement du pont-rail n 19 C50 sur la CD 160 (1993), centrale de Dourges à Hénin, démolition du pont-rail sur la RN 17à Annay-sous- Lens et du pont-rail n 19 C06 (1979-1994), quai de vente à Annay, ponts situés à proximité (1981). 1979-1994 2004 001 4130 Oignies fosse 1, Oignies fosse 2 bureaux centraux, lavoir, usine à boulets, lignes électriques, château d eau, réservoirs, anciennes écuries Saxby, citerne d eau (1976-1979). Oignies fosse 2 installation désaffectée des carreaux, Grands Bureaux d Oignies, usines d Oignies (1978-1979). 1976-1979 2004 001 4131 Fosse 2 d Oignies (1971-1974), fosse 3 d Oignies (1968-1980), terril 3 d Oignies (1980) cavaliers terrils : 207 abords 21, 211.3 d Oignies (1981). 1968-1981 2004 001 4132 9 N Est à Oignies (1969-1976), construction d un bâtiment à usage de bureaux au 10 d Oignies, magasin 96 à Oignies, carreau de la Bétonnière (1972-1984), château d eau cité de la Chapelle (1976), lavoir des usines du 10 d Oignies (1971-1974), usines fosse 1 d Oignies dépose des lignes électriques aériennes (1933-1978). 1933-1984 2004 001 4133 Centrale de Vendin vente des 2 transfos, démantèlement de la 1 ère phase (piscine, réfrigérants, passerelle, etc.), démantèlement de la 2 ème phase, vente du poste électrique, cheminées. 1964-1977 2004 001 4134 Cession de l ancienne centrale de Vendin. 1922-1969 2004 001 4135 Vendin démantèlement des installations du site, décuivrage, programme de démantèlement. Ex-cokerie de Vendin zone des sous-produits, enlèvement des ferrailles, Lavoir de la centrale de Vendin (1966-1980) enlèvement des ferrailles, démantèlement (1986). 1966-1986 2004 001 4136 Rivage de Vendin (1974-1983), carreau de la cokerie de Vendin (1978-1982), Vendin, secteur chemin de fer bâtiments, gare d eau du Flot Donné à Vendin le Vieil (1978). 1974-1983 2004 001 4137 Usines de Vendin (1959-1980), Vendin Flot Donné stocks mélangeur (1966-1983). 1959-1983 2004 001 4138 Avion bâtiment de forage «Bouvier F4», fosse 4 de Liévin à Avion, siège 6 d Avion - servitudes (1961-1989), centrale d Avion (1964-1968). 2004 001 4139 Fosse 14 de Carvin. 1961-1989 1972-1978 2004 001 4140 4 de Carvin, terril des Bottiaux (1974), démantèlement du château d eau de la cité St Paul (1940-1993), démantèlement de l église Ste Barbe. 1940-1993 209

2004 001 4141 Fosse 6 à Angres démantèlement. 2004 001 4142 Estevelles démantèlement des ponts (1981-1984), fosse 24 (1973-1979). 2004 001 4143 Estevelles 24 dégazage. 2004 001 4144 Siège Estevelles 24 extension de la station de dégazage. 2004 001 4145 Siège Estevelles 24 extension de la station de dégazage. 2004 001 4146 Siège Estevelles 24 extension de la station de dégazage. 1971-1988 1973-1984 1973-1984 1977-1982 1959-1980 1964-1984 2004 001 4147 Centre de vente de Noyelles-les-Vermelles (1962-1979), cercle St Michel à Mazingarbe, cession travée atelier IH de Mazingarbe à la Chimie, cokerie de Mazingarbe cheminées (1984), secteur de Mazingarbe bâtiments usine sud de Bully (chemin de fer), poste de transformation, communauté des Sœurs à Mazingarbe (1971), patronage cité 7 de Mazingarbe (1970). 1962-1984 2004 001 4148 Lavoir de Mazingarbe réparateur magnétique (1969-1971), lavoir de Mazingarbe (1974-1975), zone de terril de Mazingarbe( 1953-1975), ancienne maternité de Mazingarbe (1939-1970). 1939-1975 2004 001 4149 Démantèlement d un magasin désaffecté aux Quatre Allots à Bully-les-Mines (1940-1981), magasins centraux de Bully, église Ste Barbe, FO de Béthune à Mazingarbe (1940-1981), salle des fêtes cité des Brebis à Bully (1971-1972), Centre Guynemer à Bully (1969), centrale de Bully (1971-1973). 1940-1981 2004 001 4150 Barlin démantèlement des bâtiments (1981), ancien centre d apprentissage (1950-1970), centre d apprentissage du 7. Béthune fosse 13 dépôt d explosifs enterré (installations et bâtiments) (1956-1958). 1950-1981 2004 001 4151 Fosse 7 de Béthune (1923-1969), fosse 5 de Béthune à Grenay ancien patronage, ancienne ferme de Béthune à Bully, rivage de Béthune, société de chasse du Groupe de Béthune (1954-1975). 2004 001 4152 Noeux fosse 1, bureaux centraux. 1923-1975 1946-1970 2004 001 4153 Fosse 2 de Noeux à Hersin-Coupigny (1967-1974), fosse 4 de Noeux carreau et bâtiments désaffectés (1969-1977). 1967-1977 2004 001 4154 Fosse 5 de Noeux à Barlin (1965-1973, fosse 6 de Noeux à Labourse (1967-1973). 1965-1973 2004 001 4155 Fosse 7 de Noeux à Barlin. 1924-1975 2004 001 4156 Fosse 7 de Noeux puits 7 et 7 bis (1922-1957), fosse 7 démolition du bâtiment de mise à terril et des bâtiments subsistants + pont (1979-1980), modernisation transformateurs (1946-1948), fosse 8 de Noeux transformateurs (1968), démantèlement (1968-1970). 1922-1970 210

2004 001 4157 Fosse 8 de Noeux implantations (1964-1974), fosse 11 bis de Noeux (1921-1976), Grands Bureaux de Noeux et garages (1968-1972). 1921-1976 2004 001 4158 Anciennes usines de Noeux (bâtiments désaffectés, portique à stocks ) (1981), carreau des anciennes usines de Noeux passerelle 19A79 (1989), portique du stock de Noeux (1969-1970), anciennes usines de Noeux (1967-1973), Socomine à Noeux (1968). 1967-1989 2004 001 4159 Zone industrielle de Noeux. 1966-1972 2004 001 4160 Centre Lyautey à Noeux (1946-1975), Violaines réfection traçage électrique, parc à charbon aire de déchargement des camions, centrale de Violaines installation fuel (1974-1979), aménagement circuits fuel lourd et domestique, Violaines réfrigérant, supports, séparateur de gouttelettes (1972-1982). 1946-1982 2004 001 4161 Violaines transfo 20 MVA - sondage de reconnaissance (1980), transfo 2 - séparateur de gouttelettes (1981-1988), réfection du système de dispersion (1975-1979), réfrigérant n 1 (1972-1975), centrale de Violaines ancienne FO par voie d eau. 1972-1988 2004 001 4162 Rivage de Violaines. 2004 001 4163 Lens fosse 1 carreau, bâtiments, bétonnière, cession Polidis (extension). 2004 001 4164 Lens fosse 2 (1938-1969), fosse 2 bis commande chauffage (1961-1962). 2004 001 4165 Lens fosse 2 (1963-1981), fosse 2 ter (1967-1968). 1969-1977 1951-1987 1938-1969 1963-1981 2004 001 4166 Lens fosse 3 (1923-1983), fosse 4 démantèlement des bâtiments désaffectés (1962-1990). 1923-1990 2004 001 4167 Lens fosse 4 (1922-1975), fosses 4 et 5 démantèlement (1962-1989), servitudes (1971). 1922-1989 2004 001 4168 Lens fosses 4 et 5 démantèlement (1957-1987), fosse 5 station de dégazage (1922-1987), fosse 5 et 5 bis. 1922-1987 2004 001 4169 Fosse 6 de Lens à Meurchin (1962-1976), fosse 7 de Lens à Wingles (1962-1979). 1962-1979 2004 001 4170 Lens fosse 8 (1943-1973), fosse 9 triage central, fosse 9 bis cession à la Société Immobilière Lemaire et Camp Pasteur (1922-1984). 2004 001 4171 Lens fosse 12 (1940-1980), fosse 12 bis centre de formation professionnelle (1925-1963). 2004 001 4172 Lens fosse 12 (1). 2004 001 4173 Lens fosse 12 (2). 2004 001 4174 Lens fosses 13 et 13 bis. 1925-1980 1948-1961 1948-1961 1938-1975 211

2004 001 4175 Fosse 13 de Lens à Hulluch démantèlement bains-douches, bureaux, écuries ; station de dégazage (1959-1988), fosse 14 de Lens (réfection d un mur ) (1970-1990). 1959-1990 2004 001 4176 Lens fosse 14 réunions de chantier (1922-1969), fosse 14 bis cession ville de Lens (1921-1980). 1921-1980 2004 001 4177 Lens fosses 15 et 15 bis. 2004 001 4178 Lens fosse 18 démantèlement des installations. 2004 001 4179 Siège 11-19 de Lens et lavoir. 1920-1976 1958-1992 1957-1990 2004 001 4180 Siège 19 de Lens transporteur de mise à terril, etc. (1958-1988), centre vente 19 de Lens (1973-1979). 1958-1988 2004 001 4181 Ecole technique de jeunes filles cité 11 à Lens (1967-1973), église Ste Barbe cité du 4 à Lens, cité 8 de Lens construction (1961-1965), transports routiers garage de Lens (1949-1969), transfert de gestion : voies ferrées et ouvrages d art non établissements, voies ferrées 18 de Lens (1979-1982), Société des Mines de Lens réseau électrique souterrain (1932-1958). 1932-1982 2004 001 4182 Ponts de Lens démantèlement des ponts rues Bernanos et Paul Bert (1959-1980), ponts-rails 19L24 et 19L25 (1991-1993). 1959-1993 2004 001 4183 Poste de transformation secteur de Lens démantèlements divers (1971-1977), ouvrages isolés secteur de Lens (1976-1981), fosses 13 et 18 de Lens à Hulluch (1977-1978). 1971-1981 2004 001 4184 Fosse 18 de Lens à Hulluch (1978-1992), fosse 13 d Hulluch (1922-1982), briqueterie d Hulluch (1962-1968), mise en forme de l ancienne plateforme de l ancienne briqueterie d Hulluch (1992). 2004 001 4185 Centrale et lavoir de Mazingarbe. 2004 001 4186 Fosse 13 de Noeux. 2004 001 4187 Siège 11B de Bully (1967), pont-rail de Bully (1980), ancienne briqueterie de Bully et terril plat de la fosse 1 de Béthune (1969-1973), ateliers centraux de Bully SOFARCOM-SICOPAL (1970-1972). 2004 001 4188 Ateliers centraux de Bully bâtiments, machines-outils. 2004 001 4189 Ateliers centraux de Bully. 2004 001 4190 Ateliers centraux chantiers, etc. + église Ste Barbe de Bully. 2004 001 4191 Lens fosses 13, 14 et 16. 1922-1992 1969-1980 1958-1976 1967-1980 1968-1981 1972-1973 1920-1947 1935-1976 212

2004 001 4192 Lens fosses 16 et 16 bis. 2004 001 4193 Fosse 1 de Béthune carreau. 2004 001 4194 Fosse 1 de Béthune carreau. 2004 001 4195 Siège 2B de Béthune (1962-1974), fosse 5B de Béthune (1969-1978). 2004 001 4196 Fosse 5 de Béthune servitudes (1936-1972), fosse 6B (1969-1971). 2004 001 4197 Fosse 6 de Béthune démantèlement partiel (1937-1981), fosse 8 de Béthune à Auchy plans d études, cessions (1925-1967). 2004 001 4198 Fosse 8 de Béthune à Auchy. 2004 001 4199 Fosse 9 de Béthune à Annequin (1966-1969), fosse 10 de Béthune à Sains (1970-1972). 1957-1974 1926-1979 1926-1971 1962-1978 1936-1972 1925-1981 1966-1980 1966-1972 2004 001 4200 Fosse 10 de Béthune à Sains cession Rossi et Sopitec (1962-1972), fosse 11 inventaire des machines. 1962-1972 2004 001 4201 Fosse 11 de Béthune plans et notes (1957-1969), fosse 12 (1970). 2004 001 4202 Fosse 11 de Béthune et la BAP (Bourguignonne d Applications Plastiques). 2004 001 4203 Centrale de Chocques (paratonnerre ). 1957-1970 1969-1970 1979-1987 2004 001 4204 Démantèlement lignes 15 KV Chocques-Lepugnoy, quai de vente de Chocques. 1972-1980 2004 001 4205 Ligne 45 KV de Thiers, centrale de Thiers. 1947-1992 2004 001 4206 Centrale de Beuvry, quai du rivage à Beuvry (1980-1992), 23 de Noyelles-sous- Lens (1973-1979). 1973-1992 2004 001 4207 Fosse 1 de Bruay (1949-1974), fosse 3 voie ferrée, ligne 15 KV, station élévatoire (1946-1981). 1946-1981 2004 001 4208 Fosse 5 de Bruay (1970-1972), siège 6 de Bruay à Haillicourt lavoir, fosse (1976-1990). 1970-1990 2004 001 4209 Siège 6 de Bruay à Haillicourt réseau électrique, carreau. 1965-1967 2004 001 4210 Fosse 7 de Bruay (1961-1981), démantèlement château d eau, pont-rail (1978-1984), gendarmerie ; installation de l ex U.P. Bruay à transférer (1961-1983). 1961-1984 2004 001 4211 Restructuration du centre de Bruay, démantèlement vestiges région Auchel- Bruay- Noeux. 1974-1977 213

2004 001 4212 Siège 2 d Auchel. 2004 001 4213 Siège 2 d Auchel (1950-1966), siège 5 d Auchel (1976-1980). 1949-1978 1950-1980 2004 001 4214 Ateliers centraux d Auchel, église St Louis, voies de chemin de fer secteur d Auchel. 1969-1992 2004 001 4215 Siège 1 de Bruay (1970-1977), siège 2A et Vieux 2 de Bruay (1958-1976). 1958-1977 2004 001 4216 2 de Bruay - pont-route rue Evrard + 2 bis, Haillicourt rotonde Labuissière (1). 1983-1984 2004 001 4217 Haillicourt rotonde Labuissière (2) (1983-1984), siège 3 de Bruay (1951-1984). 1951-1984 2004 001 4218 Siège 3 de Bruay rapports mensuels (1973-1976), siège 3B (1951-1973), siège 3A (1963-1974). 1951-1976 2004 001 4219 Siège 4 rapports mensuels (1973), siège 4B (1951-1974), siège 5A (1966-1978). 1951-1978 2004 001 4220 Siège 5A. 2004 001 4221 Siège 5B. 2004 001 4222 Siège 2A et 6A. 2004 001 4223 Méricourt château d eau C28, fosse 3/15, siège 4 sud, siège 4/5 sud. 2004 001 4224 Méricourt siège 4/5 sud. 2004 001 4225 Vermelles fosse 7, fosse 7 bis, cité 7. 2004 001 4226 Vermelles fosse 3 (1967-1978), pont-rail sur RN43 à Noyelles les Vermelles (1990-1992). 2004 001 4227 Meurchin fosse 1, fosse 3/4. 2004 001 4228 Meurchin fosses 2 et 5, triage central, culées de ponts. 2004 001 4229 Site Carolux à Gosnay. 2004 001 4230 Lapugnoy classement, siège 2 à Marles, terril, mise à terril 5. 2004 001 4231 Wingles usine de cuivre, ETJF, Electrochimie (SCC). 2004 001 4232 Wingles parc, ateliers centraux, vente au comptant de Wingles. 1956-1976 1961-1976 1959-1977 1971-1991 1963-1989 1967-1977 1967-1992 1956-1980 1922-1985 1969-1993 1961-1981 1934-1974 1957-1981 214

2004 001 4233 Anzin ateliers centraux. 2004 001 4234 Anzin ateliers centraux. 1967-1988 1967-1988 2004 001 4235 Anzin ateliers centraux, gare, Grands Bureaux d Anzin, installations désaffectées du quai de vente de la gare d Anzin. 1954-1992 2004 001 4236 St Waast transfert des ateliers à Valenciennes. 2004 001 4237 St Waast chemin de fer, poste électrique 15/3 KV, transfert. 2004 001 4238 Siège Barrois, lavoir de Barrois. 2004 001 4239 Fosse St Pierre. 1953-1984 1977-1990 1942-1991 1955-1991 2004 001 4240 Hornaing - pont à bascule (1961-1977), remplacement d une tuyauterie de chauffage. Roost-Warendin pont 19D63 (1991-1993), remise en état des PN n 1 et 2, ponts 19D77, 56, 59. 1961-1993 2004 001 4241 Loos en Gohelle ex-fosse 5 (1989-1992), pont-rail L26, pont L27. Arenberg château d eau fosse Arenberg (1959-1991), démantèlement chevalement du puits 2, fosse et lavoir. 1959-1992 2004 001 4242 Evin Malmaison pont-rail 19C65 (1975-1993), 8-8 bis. Calonne Ricouart siège 2 bis (1974-1985), carreau de vente, quai de vente, culées de ponts. 1974-1993 2004 001 4243 Lallaing passerelle n D50-51 (1985-1992), pont-rail 19D42, pont-route 19D42 bis, démantèlement et remblayage de la station de relevage du puits du Midi (1992), cokerie de Lourches (1983-1986), démantèlement de la station de relevage de la Mouchonnière à Dorignies (1955-1992), poste électrique de l ex-siège Sabatier à Raismes, mise en sécurité du chevalement fosse Sabatier (1993). 1983-1993 2004 001 4244 Somain chemin de fer, usines de Somain. 2004 001 4245 Ex-chemin de fer de Somain, ponts D30 et D29. 1962-1989 1962-1992 2004 001 4246 Sin le Noble anciens bâtiments de l ex-fosse Dejardin (1961-1991), ponts-rails D14, D15, D16 (1991-1991), Noyelles sous Lens pont-rail C27 (1951-1992), Libercourt maison du garde-chasse (1992), gare Ste Hyacinthe (1984-1988). 1951-1992 2004 001 4247 Mines de la Clarence, église (1927), Pecquencourt fosse Barrois (1957-1991), église St François de Sales à Divion (1927-1992). 1927-1992 2004 001 4248 Gare de Denain et annexes, ligne de télécommande des équipages de Liévin à partir de l ex-château d eau de Rollencourt, Lallaing-Pecquencourt pont D43, station de pompage, prise d eau, Sains en Gohelle fosse 10, mise en sécurité de la dynamiterie, Labourse pont 19A80, station de Courcelles les Lens. 1984-1992 215

2004 001 4249 Douai installations désaffectées du centre de distribution de charbon de la Clochette, pont sur le bras mort de l ancienne Deûle, fosse 6 de Dourges, logement 128 rue de Condé à Valenciennes, Darcy CMS et hôpital. 2004 001 4250 Rotonde Labuissière, wagonnage de Marles, PMC Gosnay. 1977-1991 1970-1974 2004 001 4251 Lavoir d Arenberg, anciens bains-douches de la fosse d Arenberg, fosse n 4 de l Escarpelle, fosse 6 Escarpelle à Leforest, centre médical de l Escarpelle. 1951-1983 2004 001 4252 Centrale de Dechy, fosse Heurteau, Heurteau liquidation du matériel, récupération du cuivre, fermeture de l orifice. 1956-1980 2004 001 4253 Fosse Renard démantèlement, vente d une partie du carreau, fosse Leuray, fosse Sabatier. 1957-1990 2004 001 4254 Fosse Ledoux transporteurs de chargements, fosse Soult 1 et ancien lavoir, fosse Soult 2. 1958-1978 2004 001 4255 Fosse Agache démantèlement du terril, liquidation du matériel, fosse Lagrange forages, dalles, démantèlement. 1948-1974 2004 001 4256 Fosse Dechy, fosse Cuvinot criblage, dalle de fermeture du puits, démantèlement complet, obturation du forage de Cuvinot et démantèlement du château d eau. 1969-1979 2004 001 4257 Siège Bommel. 1961-1986 2004 001 4258 Fosse Vicoigne n 1, 2, 3, préparation de la vente, démantèlement des vestiges sur les carreaux de Vicoigne et de Thiers. 1937-1981 2004 001 4259 Fosse Thiers démantèlement, dalles de fermeture des puits, anciens bureaux du poste de Thiers, rivage de Thiers, centrale de Dechy. 1961-1979 2004 001 4260 Usines de Somain, forain de Lourches, château d eau d Hornaing. 1957-1978 2004 001 4261 Usine Gardex Gayant, usine Anthracine Douai, pont-rail des usines de Somain, centre de formation de Sin le Noble. 1949-1979 2004 001 4262 Station d essai du 10 d Oignies, fosse Dejardin, fosse Turenne, salles des fêtes de l Alcazar à Lourches, fosse Ste Marie à Auberchicourt. 1954-1986 2004 001 4263 Mise à terril d Auby, fosse Trou Martin, bureaux-ateliers de Vieux Condé, centre historique minier de Delloye, ancienne fosse Audiffret-Pasquier, ligne aérienne 3KV traversée de la Scarpe, ateliers de St Waast. 1968-1985 2004 001 4264 Eglise de Sessevalle à Somain, Aniche, lavoir Rousseau, secteur Gayant-Barrois : anciennes stations de pompage, terril de St Waast. 1953-1982 2004 001 4265 Vente de bâtiments, fosse 10, rivage Gayant, ouvrages du Valenciennois, château d eau du Blanc-Cul station de relevage, fosse Notre Dame. 1961-1985 216

2004 001 4266 Station de pompage de Putémont, quai de vente d Enclos, cession à la ville de Denain de l Enclos et Rivage, fosse Schneider. 1971-1977 2004 001 4267 Chabaud-Latour, fosse Roeulx, fosse St Mathieu. 2004 001 4268 Archevêque et de Sessevalle, St Aybert, fosse Hérin, fosse Denain. 1952-1977 1961-1982 2004 001 4269 Fosse Casimir Perrier, fosse St Mark, installation de Gayant, 8 de Dourges à Evin Malmaison, salle des fêtes de Lourches et bâtiment de l Archevêque. 1964-1984 2004 001 4270 Somain prieuré du Beaurepaire, fosse Ste Marie, CNGR Noyelles sous Lens, Courcelles les Lens SRE-Forages, fosse 10 Leforest, Escaudain, Audiffret, Hérin, Aniche, Montigny en Ostrevent. 1944-1992 2004 001 4271 Centrales Labuissière, Lourches, Chocques, Dourges, Thiers. 1984-1986 2004 001 4272 Démantèlement établissements : fosse 6 et lavoir d Haillicourt, ateliers centraux de Bully les Mines, ateliers centraux de Wingles. 1986-1990 2004 001 4273 Fosse 1 Lens et fosses 4 et 5, fosse 4 Avion, fosse 6 Angres. 1980-1990 2004 001 4274 Fosse 7 Avion, fosse 11/19. 2004 001 4275 Fosses Leuray, Dejardin, Bommel, Sabatier, bâtiments centraux Aniche. 2004 001 4276 Fosse 6/14, lavoir 6/14 + passerelle, lavoir Drocourt. 2004 001 4277 Fosse 3/15, fosse 4/5 Méricourt, fosse 5/12 Sallaumines. 2004 001 4278 Démantèlement de ponts et passerelles : C02, C03, C07, C28, C29, C67. 1973-1990 1986-1988 1986-1990 1952-1990 1931-1990 2004 001 4279 Démantèlement de ponts et passerelles : A80, AOH17-18, L26, L27, L63, L51, C24 D50, D51, D15/16, D30, D34, D35, D41, D27, D63, D14. 1987-1991 2004 001 4280 Démantèlement de ponts et passerelles : Pont-route sur rue E. Zola à Vieux-Condé, ponts à Escaudain, ponts 5, 6, 7, 8, 8bis à Dechy, ponts de Somain. 1965-1992 2004 001 4281 Démantèlement de ponts et passerelles : Pont-rail usine Gayant, pont-rail PI1, PI4, pont-rail sur RN45 à Aniche, pont-rail n 10 sur CD58 A, pont-rail à Lewarde, pont D63 à Roost-Warendin. 1959-1988 2004 001 4282 Dossiers terminés : ponts-rails C25, C26, C27, pont d Auby n 19D61, pont D59 à Roost-Warendin, pont de Roost n 19D56, pont 19C65 à Evin Malmaison, pont-route sur CD225-RN455 à Lallaing, pont-route GC86 à Houdain. 1984-1993 2004 001 4283 Dossiers terminés : pont des Imbéciles à Houdain, pont-rail 19C50 à Dourges, pontroute de La Bassée 19L24, pont 9/21 à Fouquières, ponts de Lens, pont Boullochi à Lens, pont 19C35 et pont du Cocorico à Fouquières. 1992-1993 217

2004 001 4284 Dossiers terminés : culées pont de Somain n 60, pont SNCF à Courrières, pont n 19V à 34, 35, 36, 37, pont 19D60 à Auby, aqueduc 5 Hénin, mise en sécurité ponts Tonkin et Saut de Mouton, pont du quai de Bruay, pont 19C de Sallaumines, aqueduc stade Bollaert, pont rue des Marronniers à Bruay, aqueduc sous voie SNCF à Hénin, pont rue des Hirondelles, pont 19C06 à Annay-sous-Lens, pont-rail liaison 9 au 4bis Annequin, pont chemin des Soldats à Mazingarbe, pont 19A18 fond de Marles. 1992-1994 2004 001 4285 Démantèlement ponts secteur Béthune. 2004 001 4286 Démantèlement ponts secteur Lens-Liévin. 2004 001 4287 Ponts-rails et ponts-routes secteur Douai-Valenciennes. 2004 001 4288 Ponts-rails et ponts-routes secteur Douai-Valenciennes. 1969-1977 1963-1973 1959-1981 1959-1981 2004 001 4289 Poste électrique St Pierre, câbles électriques Haveluy, ligne haute-tension affaire Rousseau, vente Oignies, 4/5 sud Méricourt, Dechy-Evin, Violaines-EDF, Courrières-Harnes, poste 45/15 de Violaines. 1991-1993 2004 001 4290 Lignes haute-tension Violaines-Finalens-Courrières 1 et Avion-Violaines, pylônes Dechy-Flers, pylônes Courrières-Violaines et pylônes 45KV. 1992-1993 2004 001 4291 Oignies bureaux, bains-douches, formation professionnelle, transfert magasin 37, courant de la Motte, puits 9. 2004 001 4292 Oignies puits 10, transfo postes 15 et 45 du puits 10. 2004 001 4293 Harnes maison individuelle, centrale-rivage. 2004 001 4294 Thiers centrale électrique, Arenberg chevalement et dalle du puits n 2. 1946-1992 1991-1992 1951-1992 1977-1993 2004 001 4295 Hénin postes, centrale, décuivrage entrepôt, tunnel sous voie SNCF. Lens habitation rue du Luxembourg, fosse 14, fosse 9, canal de Lens (passerelle à suie), maison 19 de Lens, poste de transformation du 14 de Lens, église du 4 de Lens. Courrières bassin, centrale, 13/18, forage 1 7. 1957-1994 2004 001 4296 Carvin château d eau cité St Paul, église, bassin de décantation St Paul, cité Faisanderies à Libercourt, carreau fosse 4. Avion marais des Flessoires, forage centrale (mise en sécurité), fosse 7. Matériel cokerie de Drocourt, déferraillage et décuivrage Drocourt, autorisation bassin Libercourt, habitation garde-chasse Libercourt, maison à Beuvry, 6 Haillicourt, fosse et cokerie Blignières, 10 de Douchy à Haulchin, fosse Barrois et Leuray, marais de l Epaix à Valenciennes, DMT 4 habitations à Loos en Gohelle. 1964-1993 2004 001 4297 Beuvry canal et gare d eau, pont 19A87, Escarpelle forage fosse 9. Siège 2 de Marles, siège 6 de Labourse, Lauwette, Wingles, galerie siège 6 Est du Tonkin, château d eau et forage Bois Rigault à Vendin, logements des Houillères à Sin le Noble, chevalet Sabatier, briqueterie d Hulluch, voie Somain-Peruwelz à Denain, rail 10 de st Vaast, démantèlement de la Clochette à Douai, câble d extraction puits 25 réserve Lorraine, bâches Farrez. 1977-1992 218

2004 001 4298 24 Estevelles mise en sécurité aqueduc, poste électrique. Rollencourt-Liévin poteaux téléphone, cité Mouchonnière à Dorignies, puits du Midi à Sin le Noble, maison du concierge au 10 de Sains en Gohelle, Violaines vols rails, feu terrain usines à Briquette Escaudain, siège 10 Leforest, siège 9 Escarpelle, château d eau 10/20 à Billy-Montigny, Billy-Montigny huiles et graisses, ateliers centraux. 1975-1992 2004 001 4299 Dispensaire de Lourches, église St René à Auchel, assurance complémentaire centrale Courrières, 5 Divion, fosse Dejardin, rivage de Lourches, chute tour fosse Barrois, ligne haute tension Hornaing, baraquement rue des 4 Vents à Bully, Vendin, chaussée Flers en Escrebieux, culées pont de Meurchin, pont de Germigny à Lallaing. 1992-1993 2004 001 4300 Chevalement 24 Estevelles, Violaines canalisations, pont 19L64 à Noyelles les Vermelles, église St Pierre à Auchel. 1988-1994 2004 001 4301 Pylônes haute-tension d Hornaing, centrale de Courrières récupération pour centrale d Hornaing, centrale de Dechy poste 15 et 45KV, rejet d eau du canal de la Souchez, Liévin rue du 1 er mai, église Rimbert à Auchel, voie de chemin de fer Haveluy, siège 4/11 de Sallaumines, pont de Chocques n 4, 17 et 18, siège 8 Evin. 1991-1992 2004 001 4302 Siège Ledoux, château d eau Rollencourt, station d épuration Bois Duriez à Lallaing, prise d eau Scarpe de Rousseau, incident aqueduc Rousseau. 1966-1992 2004 001 4303 Ligne SNCF Vendin-Violaines, dossier CGE du PCS, plainte riverains pont de Germignies, nivellement décharge de Mazingarbe, mise en forme plateforme briqueterie d Hulluch, demande de certification, maison individuelle à Beuvry, affaire Messieu / ville de Bruay, Mansuy, offre de service, inventaire établissement visite des Polonais, enquête District Lens-Liévin, contrôle fiscal, commande édition Législatives, TGV Nord. 1992-1993 2004 001 4304 Transports exceptionnels. 2004 001 4305 Transports exceptionnels. 2004 001 4306 Transports exceptionnels, passerelle forage 3 et pont de Cuinchy. 2004 001 4307 Réseau électrique, ligne Hornaing-Escaudain. 2004 001 4308 Ligne Hornaing-Escaudain. 2004 001 4309 Ligne Hornaing-Escaudain, Hornaing-Dechy. 2004 001 4310 Ligne Hornaing-Arenberg. 2004 001 4311 Ligne Dechy-Escaudain. 2004 001 4312 Ligne Dechy-Escaudain. 2004 001 4313 Ligne Dechy-Escaudain. 1978-1988 1981-1992 1966-1990 1957 1972 1957-1960 1958 1957-1960 1948-1958 1948-1958 219

2004 001 4314 Poste de Dechy (1950-1983), ligne Dechy-Flers-Hénin (1946-1984). 2004 001 4315 Ligne Dechy-Flers-Hénin. 2004 001 4316 Ligne Dechy-Flers-Hénin. 2004 001 4317 Ligne Dechy-Flers-Hénin, conventions. 2004 001 4318 Lignes Arenberg et Thiers. 2004 001 4319 Lignes Arenberg et Thiers et Denain-Dechy. 2004 001 4320 Poste d Harnes. 2004 001 4321 Poste d Harnes. 2004 001 4322 Ligne Harnes-Oignies-Hénin. 2004 001 4323 Ligne Harnes-Oignies-Hénin. 2004 001 4324 Ligne Harnes-Oignies-Hénin. 2004 001 4325 Convention lignes Violaines-Mazingarbe et Violaines-Avion. 2004 001 4326 Convention ligne Avion-Violaines. 2004 001 4327 Ligne Violaines-Avion. 2004 001 4328 Ligne Violaines-Avion. 2004 001 4329 Ligne Violaines-Avion. 2004 001 4330 Ligne Violaines-Vendin. 2004 001 4331 Ligne Violaines-Mazingarbe. 2004 001 4332 Ligne Violaines-Mazingarbe. 2004 001 4333 Ligne Violaines-Finalens. 2004 001 4334 Ligne Violaines-Finalens. 2004 001 4335 Poste d Hénin. 1946-1984 1946-1982 1946-1982 1947-1951 1954 1950-1954 1947-1962 1947-1963 1958-1978 1958-1978 1958-1978 1960 1957-1960 1956 1956 1956-1957 1958 1956-1964 1954-1974 1958-1978 1958-1976 1948-1950 220

2004 001 4336 Poste d Hénin. 2004 001 4337 Centrale d Hénin, postes. 2004 001 4338 Ligne Hénin-Avion. 2004 001 4339 Convention Hénin-Drocourt-Avion, ligne Hénin-Oignies. 2004 001 4340 Ligne Hénin-Drocourt, poste 45 KV de la cokerie de Drocourt. 2004 001 4341 Poste 45 KV de la cokerie de Drocourt. 2004 001 4342 Ligne Drocourt-Méricourt. 2004 001 4343 Ligne Drocourt-Méricourt. 2004 001 4344 Ligne Courrières-Finalens. 2004 001 4345 Lignes Courrières-Finalens et Courrières-Hénin. 2004 001 4346 Ligne Courrières-Vendin. 2004 001 4347 Ligne Courrières-Violaines. 2004 001 4348 Lignes Courrières-Violaines et Thiers-Ledoux. 2004 001 4349 Lignes Thiers-Ledoux et Thiers-Arenberg. 2004 001 4350 Ligne Thiers-Escaudain. 2004 001 4351 Réseau siège 10 d Oignies, lignes Oignies-Hénin et Oignies-Courrières 2004 001 4352 Lignes Avion-Mazingarbe et Avion-Beuvry. 2004 001 4353 Lignes Beuvry-Labuissière et Labuissière-Mazingarbe. 1950-1982 1948-1983 1958-1976 1950-1958 1947-1992 1981-1982 1951-1969 1951-1988 1970-1978 1962-1978 1962-1978 1972-1993 1958-1993 1947-1978 1947-1975 1957-1987 1950-1979 1952-1978 2004 001 4354 Lignes Thiers-St Pierre et Vendin-Salomé, aménagements à Vermelles et Violaines. 1967-1971 2004 001 4355 Lignes Thiers-Lecat-Hornaing, Hornaing-Arenberg-Thiers, lignes électriques téléphoniques, postes électriques, Avion-Violaines, Thiers-Ledoux-St Pierre, Bruay à Fouquereuil. 1989-1991 2004 001 4356 Lignes électriques secteur Centre, voies ferrées du Ciment Français, Annequin (pont et tunnel), du Valenciennois, Ledoux-Sault, Ledoux-St Pierre. 1973-1984 221

2004 001 4357 Poste de Douvrin, Oignies, centrale d Hornaing, déviation Oignies-Hénin, ligne Violaines-Finalens, alimentation électrique haute tension des sièges du bassin. 1970-1992 2004 001 4358 Lignes secteur Est servitudes. 1971-1981 2004 001 4359 Lignes secteur Est servitudes, pylônes. 2004 001 4360 Réseau 45 KV généralités, postes 45 KV. 2004 001 4361 Lignes 45 KV. 2004 001 4362 Lignes 45 KV, câble 45KV à Mazingarbe (bd des Platanes). 2004 001 4363 Département électro-mécanique, distribution. 2004 001 4364 Arrêté du 05-07-1974 contrôle des installations, démantèlement. 2004 001 4365 Transfos, interconnexions (cartes et tracés). 2004 001 4366 Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans). 2004 001 4367 Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans). 2004 001 4368 Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans). 2004 001 4369 Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans). 2004 001 4370 Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans). 2004 001 4371 Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans). 2004 001 4372 Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans). 2004 001 4373 Centrales électriques des HBNPC réseaux (plans). 2004 001 4374 Oignies et Oignies 2 ligne haute tension. Cités éclairage des rues secteurs Bruay et Barlin, éclairage extérieur. 2004 001 4375 Centrale électrique groupe Hénin-Liétard, mines de Dourges. 2004 001 4376 Centrale électrique groupe Hénin-Liétard, mines de Dourges. 1990-1992 1950-1986 1968 1976-1984 1959-1984 1974-1987 1959-1962 1921-1956 1921-1956 1921-1956 1921-1956 1921-1956 1921-1956 1921-1956 1921-1956 s.d. 1945-1948 1945-1948 2004 001 4377 Démantèlement châteaux d eau, bâtiments à l est du bassin, démantèlement des mises à terril du 4 sud, 13 et 5/12, démantèlement secteurs Bruay et Béthune. 1974-1988 222

2004 001 4378 Cession des stocks d Hénin, Drocourt sud, 7/19, Noyelles-Godault, 8 d Evin. 2004 001 4379 Fosse Lagrange dossier de visite et chantier, installation d éclairage public, conduites de gaz, secteur Centre, pont-bascule, gazomètre. 2004 001 4380 Rocade minière. 1973-1982 1939-1985 1956-1973 2004 001 4381 Rocade minière, vestiges le long de la rocade minière, mitraillage de transformateurs, station Longchamps-Libercourt, décharge Rieulay-Pecquencourt nivellement, communes hors site Nord, communes hors site Pas-de-Calais. 1959-1991 2004 001 4382 Voies ferrées transférées, château d eau forage, puits de mine abandonnés, rocade, oléoducs, abris bus, chapelles, églises. 1988-1991 2004 001 4383 Terrils, districts région, exploitation de Schlammes, démantèlement postes électriques, mitraillage transformateurs. 1990-1991 2004 001 4384 Démantèlement postes électriques, TGV Nord, installations chemin de fer. 2004 001 4385 Dégazage stockage, filialisation patrimoine, plaintes. 1989-1991 1988-1991 2004 001 4386 Poteaux phares, châteaux d eau secteur centre, planning travaux chantiers, état d avancement mensuel, rapports mensuels activité, état des installations à démanteler (1979 à 1985). 1985-1992 2004 001 4387 Commandes prévisionnelles procédure, Comptabilité suivi facturation, notes générales, taxes foncières, états comptables mensuels. 1989-1992 2004 001 4388 Notes relatives au service, comptes-rendus réunions, pouvoirs de signature, direction technique. 2004 001 4389 Notes générales démantèlement, conditions générales des démantèlements, planification démantèlement, prévention incendie. 2004 001 4390 Entreprises démantèlement AAF, entreprises démantèlement gaz. 1990-1992 1987-1991 1987-1992 2004 001 4391 Pollution, démantèlement notes, matériels proposés à la vente, offres de services, rapports mensuels. 1967-1991 2004 001 4392 Démantèlement, notes secrétariat général. 2004 001 4393 Ouvrage d art Mines de Marles, chemin de fer. 2004 001 4394 Ouvrage d art, mines de Marles, chemin de fer. 2004 001 4395 Ouvrage d art, mines de Marles, chemin de fer. 1976-1980 1884-1891 1884-1891 1884-1891 223

2004 001 4396 Chemin de fer du Rivage récolement, pièces officielles, construction de la ligne, bornage. 1884-1937 2004 001 4397 Chemin de fer du Rivage approbation des projets de détail des ouvrages d art. 1884-1937 2004 001 4398 Rivage voie de raccordement, gare d eau 2004 001 4399 Rivage voie de raccordement, gare d eau 2004 001 4400 Rivage voie de raccordement, gare d eau 1887-1905 1856-1969 1882-1944 2004 001 4401 Compagnie des Chemins de Fer de l Est Mines de Drocourt chemin de fer du puits n 1. 1885-1927 2004 001 4402 Compagnie des Chemins de Fer de l Est Mines de Drocourt chemin de fer du puits n 1. 1885-1927 2004 001 4403 Compagnie des Chemins de Fer de l Est Mines de Drocourt chemin de fer du puits n 1. 1885-1927 2004 001 4404 Chemins de Fer du Nord. 2004 001 4405 Chemin de fer de Bruay arrêtés et circulaires ministériels. 2004 001 4406 Chemin de fer de Bruay réglementation. 2004 001 4407 Chemin de fer de Bruay fosses 2, 3 et 4. 2004 001 4408 Chemin de fer de Bruay fosses 2, 3 et 4. 2004 001 4409 Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis. 2004 001 4410 Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis. 2004 001 4411 Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis. 2004 001 4412 Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis. 2004 001 4413 Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis. 2004 001 4414 Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis. 2004 001 4415 Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis. 2004 001 4416 Chemin de fer de Bruay siège 6, fosse 2 bis, fosse 6. 1925-1976 1897-1911 1897-1935 1867-1898 1894-1923 1908-1911 1908-1911 1908-1911 1908-1911 1908-1911 1908-1911 1908-1911 1881-1911 224

2004 001 4417 Chemin de fer de Bruay fosse 5, voies entre fosses 2 bis, 6 et 7. 2004 001 4418 Chemin de fer de Bruay fosse 5, voies entre fosses 2 bis, 6 et 7. 2004 001 4419 Chemin de fer de Bruay fosse 1 à Fouquereuil. 2004 001 4420 Chemin de fer de Bruay fosse 1 à Fouquereuil. 2004 001 4421 Chemin de fer de Bruay fosse 1 à Fouquereuil. 2004 001 4422 Chemin de fer de Bruay doublement des voies à Fouquereuil. 2004 001 4423 Chemin de fer de Bruay doublement des voies à Fouquereuil. 2004 001 4424 Chemin de fer de Bruay. 2004 001 4425 Chemin de fer Hersin, Beuvry. 2004 001 4426 Chemin de fer Noeux. 2004 001 4427 Inventaires des chemins de fer concédés et des embranchements miniers au 1 er juillet 1914. 2004 001 4428 Voies ferrées secteur Noeux passages à niveaux. 2004 001 4429 Voies ferrées secteur Noeux passages à niveaux. 2004 001 4430 Voies ferrées secteur Noeux passages à niveaux. 2004 001 4431 Siège 5 compagnie de Marles chemin de fer. 2004 001 4432 Siège 5 compagnie de Marles chemin de fer. 2004 001 4433 Chemin de fer fosse 9, plateformes abandonnées. 2004 001 4434 Mines de Noeux - chemin de fer fosses 5 à 7. 2004 001 4435 Mines de Noeux - chemin de fer fosses 5 à 7. 2004 001 4436 Voies ferrées fosse 18 signification. 2004 001 4437 Voies ferrées fosse 18 signification. 1888-1958 1888-1958 1873-1960 1873-1960 1873-1960 1906-1918 1906-1918 1871-1976 s.d. s.d. - 1982 1914 1881-1921 1897-1969 1948-1978 1897-1925 1897-1925 1870-1978 1888-1889 1888-1889 1951-1952 1951-1952 2004 001 4438 Fosse 1 de Noeux à la centrale de Beuvry (voies ferrées) et centrale de Mazingarbe. 1955-1979 225

2004 001 4439 Liévin chemin de fer fosses 2, 5, 6 et 7. 2004 001 4440 Liévin chemin de fer fosses 2, 5, 6 et 7. 2004 001 4441 Liaison ferroviaire avec le groupe de Lens. 2004 001 4442 Liaison sud. 2004 001 4443 Liaisons ferroviaires. 1900-1936 1900-1936 1920-1976 1947-1972 1949-1971 2004 001 4444 Ouvrage d art culées, ponceaux. Machine d Aniche chemin de fer (croquis schématiques des tabliers), redevances SNCF. 1910-1973 2004 001 4445 Redevances SNCF. 2004 001 4446 Redevances SNCF. 2004 001 4447 Redevances SNCF. 2004 001 4448 Redevances SNCF. 2004 001 4449 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4450 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4451 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4452 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4453 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4454 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4455 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4456 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4457 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4458 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4459 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4460 Voies ferrées secteur ouest. 1950-1977 1917-1980 1955-1963 1923-1980 1963-1987 1972-1983 1975-1983 1895-1984 1976-1985 1874-1984 1978-1982 1869-1984 1969-1984 1966-1984 1868-1970 1965-1984 226

2004 001 4461 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4462 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4463 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4464 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4465 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4466 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4467 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4468 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4469 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4470 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4471 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4472 Voies ferrées secteur ouest. 2004 001 4473 Chemin de fer secteur ouest. 2004 001 4474 Desserte ferroviaire de l usine de Chocques. 2004 001 4475 Desserte ferroviaire de l usine de Chocques. 2004 001 4476 Ligne Bully-Violaines, contrats 2004 001 4477 Ligne Bully-Violaines, contrats 2004 001 4478 Ligne Bully-Violaines, document d origine. 2004 001 4479 Ligne Bully-Violaines, plans parcellaires, servitudes, transfert. 2004 001 4480 Ligne Bully-Violaines, servitudes, transfert. 2004 001 4481 Ligne Bully-Violaines, servitudes, transfert, emprise. 2004 001 4482 Dossier des P.N. (passage à niveau). 1970-1983 1970-1983 1970-1983 1975-1984 1892-1978 1923-1979 1889-1979 1920-1983 1970-1981 1971-1983 1908-1988 1926-1988 1897-1980 1950-1982 1976-1985 1860-1897 1862 1862-1972 1982-1985 1799-1983 1984-1992 1946-1975 227

2004 001 4483 Gare de Pont à Vendin. 2004 001 4484 Voies ferrées Vendin. 2004 001 4485 Chemin de fer Rivage Vendin. 2004 001 4486 Ligne Rivage et gare de Pont à Vendin à Violaines, servitudes (chemin de fer concédé). 2004 001 4487 Ligne Rivage et gare de Pont à Vendin à Violaines, plans et état parcellaire (chemin de fer concédé). 2004 001 4488 Bifurcation du 3 à la gare SNCF de Liévin. 2004 001 4489 Clôture de voies ferrées ouest-centre, Lens. 2004 001 4490 SNCF H.N. 2004 001 4491 Voies ferrées secteur Lens. 2004 001 4492 Voies ferrées secteur Lens. 2004 001 4493 Gare de Lens. 2004 001 4494 Voies ferrées secteur Lens. 2004 001 4495 Expropriation chemin de fer siège 4. 2004 001 4496 Linge Lens-Ste Elisabeth. 2004 001 4497 Lens F1 à bifurcation du 8. 2004 001 4498 Voies ferrées. 2004 001 4499 Desserte ferroviaire de Nitrochimie. 2004 001 4500 Chemin de fer divers, plans. 2004 001 4501 Décrets, arrêtés chemin de fer de Bruay. 2004 001 4502 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4503 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4504 Chemin de fer des Mines de Marles. 1953-1969 1960-1987 1964-1966 1961-1983 1981-1986 1983-1984 1953-1973 1951-1969 1980-1984 1980-1984 1956-1981 1925-1980 1891-1900 1979-1983 1977-1988 1984 1939-1982 1922-1960 1860-1955 1869-1969 1917-1922 1917-1922 228

2004 001 4505 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4506 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4507 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4508 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4509 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4510 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4511 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4512 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4513 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4514 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4515 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4516 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4517 Chemin de fer des Mines de Marles. 2004 001 4518 Voies ferrées secteur Centre. 2004 001 4519 Voies ferrées secteur Centre. 2004 001 4520 Voies ferrées secteur Centre. 2004 001 4521 Voies ferrées secteur Centre. 2004 001 4522 Voies ferrées secteur Centre. 2004 001 4523 Voies ferrées secteur Centre. 2004 001 4524 Voies ferrées secteur Centre. 2004 001 4525 Chemin de fer secteur Centre. 2004 001 4526 Ligne chemin de fer fosses 5 à 7 de Noeux. 1841-1927 1841-1945 1841-1879 1873-1967 1831-1953 1860-1960 1889-1950 1860-1866 1925-1985 1862-1955 1950-1963 1950-1960 1834-1932 1971-1977 1925-1983 1981-1983 1876-1969 1969-1975 1951-1982 1951-1967 1975-1983 1889-1890 229

2004 001 4527 Ligne chemin de fer fosses 5 à 7 de Noeux. 2004 001 4528 Voies ferrées fosses 2 à 4 et 8 à 11 de Noeux. 2004 001 4529 Voies ferrées et pont de Noeux. 2004 001 4530 Voies ferrées fosses 4 à 5, 7, 9 et 10 de Noeux. 2004 001 4531 Voies ferrées fosse 8 de Noeux. 2004 001 4532 Voies ferrées fosse 8 de Noeux. 1886-1892 1862-1921 1860-1970 1874-1982 1905-1939 1899-1903 2004 001 4533 Communes d Hersin Coupigny et de Noeux-les-Mines et voie ferrée de la fosse de Noeux au rivage de Beuvry. 1982-1983 2004 001 4534 Voies ferrées secteur Auchel-Bruay-Noeux servitudes. 2004 001 4535 Voies ferrées secteur Auchel-Bruay-Noeux servitudes, décrets, cahier des charges, récolement. 2004 001 4536 Chemin de fer de Bruay. 2004 001 4537 Siège 7 de Bruay rotonde de Fouquereuil. 2004 001 4538 Voie du 1 à Fouquereuil. 1950-1974 1887-1983 1899-1906 1971-1981 1860-1985 2004 001 4539 Chemin de fer concédé ligne bifurcation du 8 à rivage et gare de Pont à Vendin. 1982-1984 2004 001 4540 Voies ferrées Eleu-Liévin et chemin de fer concédé Lens. 2004 001 4541 Problème SNCF/HB, gare de Wingles, voies en activité, acte de transfert. 1955-1983 1926-1979 2004 001 4542 Note de transfert entre fosse 1 de Liévin et fosse 3, voie concédée Lens-La Bassée. 1930-1985 2004 001 4543 Transfert Sopitec, voies ferrées concédées. 2004 001 4544 Ostricourt, chemin de fer. 2004 001 4545 SNCF Avion. 2004 001 4546 Voies ferrées transférées à la DIMO. 2004 001 4547 Voies ferrées désaffectées. 2004 001 4548 Voies ferrées. 1960-1981 1973-1974 1948-1958 1973-1981 1973-1981 1983-1985 230

2004 001 4549 Chemin de fer du Nord. 2004 001 4550 Chemin de fer du Nord. 2004 001 4551 Démolitions. 2004 001 4552 Gazéification Billy. 2004 001 4553 Ponts. 2004 001 4554 Ponts. 2004 001 4555 Ponts programme de démantèlement 1980. 2004 001 4556 Voies ferrées concédées ouvrage d art. 2004 001 4557 Ouvrage d art dommages de guerre. 2004 001 4558 Aqueducs (1927-1972), parcellaire (1908-1953). 1924-1981 1920-1932 1982-1988 1981-1985 1976-1979 1976-1979 1976-1981 1910-1981 s.d. 1908-1972 Correspondances avec les communes 2004 001 4559 Sains en Gohelle (1990-1991), Camphin en Carembault (1989-1990), Ferfay Hergnies (1990), Ruitz Verquin (1990-1992), Anhiers (1989), Hérin (1989-1991), Pont à Vendin (1990-2000), Annequin Bois Bernard (1991), Maisnil les Ruitz (1989-1992), Vred Bénifontaine (1990), Acheville Provin (1991), Lauwin-Planque (1990-1992), Noyelles les Vermelles (1991-1995), Monchecourt (1994), Moncheaux (1992), Bauvin (1991-1992), Vermelles (1990-1992), Cambrin (1990), Cauchy la Tour (1993). 1989-2000 2004 001 4560 Loison sous Lens La Beuvrière (1989-1991), La Sentinelle Crespin (1988-1991), Lambres les Douai (1988-1991), Flers (1989), Fleurbaix (1990), Bruay sur Escaut (1989-1992. 1989-1992 2004 001 4561 Raimbeaucourt (1989-1990), Sailly Labourse (1991), Vicq (1989), Hensies - Hesdigneul (1990), Anhiers Burbure (1989-1991), Douchy les Mines Gosnay (1990-1992), Quarouble (1982-1991), Billy Berclau (1990), Cuinchy (1989-1995). 1982-1995 2004 001 4562 Auby (1985-1995), Vendin le Vieil (1988-1992), Thivencelles (1988-1991) Vimy (1989-1997). 1985-1997 2004 001 4563 Fouquières les Lens (1991-1993), Vieux Condé (1988-1992), Bruille les Marchiennes (1988-1991), Verquigneul (1988-1991), Wavrechain (1989-1991). 1988-1993 2004 001 4564 Lapugnoy (1989-1991), Evin Malmaison Rieulay (1988-1992), Houdain (1989-1993), Barlin Grenay (1989-1992). 1988-1993 231

2004 001 4565 Quievrechain Lewarde (1989-1992), St Amand les Eaux Violaines (1990-1991), Marchiennes (1991), Emerchicourt (1993), Haveluy Béthune (1989-1992), Noyelles- Godault (1989-1998), Hornaing Beuvry (1989-1991), Goeulzin Rouvigny (1989-1990), Annezin (1990-1992), Beuvrages (1989), Aix-Noulette (1987-1989), Estevelles (1989-1993). 1987-1998 2004 001 4566 Valenciennes Guesnain (1988-1991), Fenain (1988-1989), Roost-Warendin (1989-1992), Bully les Mines (1991-1992), Masny (1988-1991). 1988-1992 2004 001 4567 Montigny en Ostrevent (1988-1992), Oignies (1988-1998), Rouvroy (1988-1991). 1988-1998 2004 001 4568 Chocques (1988-1990), St Saulve Abscon (1988-1991), Dourges Hulluch (1988-1992), Labourse (1987-1992), Mazingarbe (1988). 1987-1992 2004 001 4569 Sin le Noble (1988-2000), Escaupont (1988-1991), Divion (1988-1992), Fresnes sur Escaut (1988-1996). 1988-2000 2004 001 4570 Mazingarbe (1988-1992), St Aybert (1990-1991), Onnaing (1989), Helesmes (1988-1991). 1988-1992 2004 001 4571 Wallers. 2004 001 4572 Condé (1). 2004 001 4573 Condé (2). 2004 001 4574 Raismes (1987-1992), Loos en Gohelle (1991-2000), Courcelles (1988-1990). 2004 001 4575 Eleu dit Lauwette (1988-1991), Ostricourt (1989-2000). 2004 001 4576 Dechy (1988-1991), Harnes (1987-1996). 2004 001 4577 Courrières (1991-1994), Avion (1991-1995). 2004 001 4578 Carvin. 2004 001 4579 Liévin. 2004 001 4580 Angres (1990-1996), Noeux (1989-1997), Pecquencourt (1990-1991). 2004 001 4581 Pecquencourt (plateforme des Fiantons). 2004 001 4582 Sallaumines (1990-1997), Lourches (1990-1995), Waziers (1988-1991). 2004 001 4583 Wingles (1990-1992), Billy Montigny (1989-1991). 1988-1995 1989-1990 1988-1990 1987-2000 1988-2000 1987-1996 1991-1995 1987-1993 1987-1996 1989-1997 1997-1998 1988-1997 1989-1992 232

2004 001 4584 Noyelles sous Lens (1991), Anzin (1989-1994), Bruay Labuissière (1990-1996), Hersin (1987-1991), Auchel Auchy les Mines (1989-1991). 1987-1996 2004 001 4585 Lens (1991-1996), Leforest (1988-1998), Hénin (1990-1998). 2004 001 4586 Montigny en Gohelle (1988-1997), Libercourt (1988-1998). 1988-1998 1988-1998 2004 001 4587 Meurchin Haisnes (1988-1990), Denain (1988-1991), Haillicourt (1988-1992). 1988-1992 2004 001 4588 Douai (1989-1991), Lallaing (1988-1994), Calonne (1991), Méricourt (1991-1998). 1988-1998 2004 001 4589 Marles les Mines (1988-1992), Somain (1989-1992), Auberchicourt (1989-1997), Aniche (1989), Drocourt (1988-1989), Escaudain (1989-2000). 1988-2000 2004 001 4590 Dépollution Auby. 2004 001 4591 Dépollution Auby. 2004 001 4592 Dépollution Chocques. 2004 001 4593 Dépollution centrale de Courrières. 2004 001 4594 Dépollution terminal 205 Drocourt. 1993-1996 1997-2000 1994-2000 1993-2000 1994-2000 2004 001 4595 Dépollution cokerie Drocourt (1992-2000), usines Escaudain (1968-1999), terminal 113 Evin Malmaison (1997), Anthracine 54 (1997-2000), Fort de Scarpe (1997-2000). 1968-2000 2004 001 4596 Dépollution Rivage Gayant. 2004 001 4597 Dépollution Gosnay (1). 2004 001 4598 Dépollution Gosnay (2). 2004 001 4599 Dépollution Gosnay (3). 2004 001 4600 Dépollution Bioremédiation Harnes. 2004 001 4601 Dépollution Hénin-Beaumont (1). 2004 001 4602 Dépollution Hénin-Beaumont (2) (1997-2000), friche HGD Lasailly Libercourt (1968-1998). 2004 001 4603 Dépollution Liévin (1). 2004 001 4604 Dépollution Liévin (2). 1994-2000 1992-1997 1997-1998 1998-2000 1994-2000 1995-1997 1968-2000 1994-1996 1996-2000 233

2004 001 4605 Dépollution Liévin (3). 2004 001 4606 Dépollution Lourches. 2004 001 4607 Dépollution Mazingarbe. 1999 1989-2000 1994-2000 2004 001 4608 Dépollution Noeux les Mines (1992-1999), Oignies (1) (1998-2000), terril et marais Chaix (1990-1999). 1990-2000 2004 001 4609 Dépollution Oignies (2) site ancien lavoir. 2004 001 4610 Dépollution Oignies (3) fosse 10. 2004 001 4611 Dépollution usines Pont de la Deûle. 2004 001 4612 Dépollution Rousseau (1). 2004 001 4613 Dépollution Rousseau (2) (1996-1998), usines de Somain (1995-2000). 2004 001 4614 Dépollution Thiers (1). 2004 001 4615 Dépollution Thiers (2) (1998-2000), Valenciennes site St Waast (1998-1999), marais de l Epaix (1992). 1996-1998 1999-2000 1997-2000 1993-1995 1995-2000 1992-1997 1992-1999 2004 001 4616 Dépollution cokerie de Waziers (1997-1998), gare d eau de Oignies (1995-1997), Somain fosse Dessevalle (1995-1997), Raismes fosse Sabatier (1995-1997), Avion Fosse 4 (1995-1997). 1995-1998 2004 001 4617 Dépollution gare d eau de Vendin le Vieil (1). 2004 001 4618 Dépollution gare d eau de Vendin le Vieil (1 bis). 1979-1997 1979-1997 2004 001 4619 Dépollution gare d eau de Vendin le Vieil (2) (1988-1999), gare d eau Flot Donné (1999). 1998-1999 2004 001 4620 Dépollution Vendin le Vieil (1). 2004 001 4621 Dépollution Vendin le Vieil (2). 2004 001 4622 Présentation CdF arrêt définitif travaux. 2004 001 4623 Pont Notre Dame. 2004 001 4624 Canalisation gaz antenne de Carvin. 2004 001 4625 Catastrophe de Courrières (1906), décharges (1995-1996). 1979-1995 1996-2000 1997-2000 1993-2000 1967-1995 1906-1996 234

2004 001 4626 Affaire Loucher (1995-1996), passerelle de Harnes (1992-1995). 2004 001 4627 Environnement juridique Bassin Minier (1996-1997), conférence permanente Bassin Minier (1997-1998). 2004 001 4628 ACOM livre blanc. 2004 001 4629 ACOM programme européen. 2004 001 4630 TOTAL COALBED Méthane (1991), abandon concession Aniche (1990-1991). 1991-1996 1996-1998 1998 2000 1990-1991 2004 001 4631 Assurances dépollution (1997-1998), concession entre CdF et SACOMI (2000), sites et sols pollués (1997-1998), cérémonies et promotions du personnel (1994-2001). 1994-2001 2004 001 4632 Formation du personnel (1998), conventions prestations de personnel (1988-1999), réunion DRIRE / HBNPC (1990-1991). 1988-1991 2004 001 4633 Correspondance avec la DRIRE. 2004 001 4634 Courriers DRIRE. 2004 001 4635 Fosses 9 et 14 de Lens (1996-1997), ISSEP (1999). 2004 001 4636 Organigrammes successifs (1991-2002), plan d occupation des sols (1984). 2004 001 4637 Pouvoirs. 1995-2001 1996-1998 1996-1999 1984-2002 1994-2000 2004 001 4638 Conseil Général du Nord-Pas de Calais (1998-2000), Préfecture du Nord-Pas de Calais (1997-2001), SOGINORPA (1998), médailles du travail (2001), Ste Barbe (1995-2000). 1995-2001 2004 001 4639 Stagiaires (rapport) (1992-2002), notes de service (1994-2002), décision générale (1994-2001). 1992-2002 2004 001 4640 Tuyauterie gaz Cokes de Drocourt (1993-1999), cercle d études ferroviaires (Patrick Leroy) (1990-1993), H.B.L statistiques, accidents (1991-1994), bail financier / CdF (1993), archives CdF (1990-1997). 2004 001 4641 Journaux élections cantonales, législatives, municipales, présidentielles. 1990-1999 1995-2001 2004 001 4642 Notes diffusées (1993-2000), Bref (1993-2002), lettres de Gaz de France (1997-1998), entretien individuel (1999). 1993-2002 2004 001 4643 Conventions servitudes minières (1988-1992), réparations dégradations minières (1991-1992), SABALFA (1994-1997), démolition habitations (1989-1990), forages (1989-1992). 1988-1997 235

2004 001 4644 Déménagement service Patrimoine (1987-1991), dossier PAT (1988-1989). 2004 001 4645 Plan d occupation des sols. 1987-1991 1987-1992 Comité d'établissement et d'entreprise 2004 001 4646 CE (comité d établissement). 2004 001 4647 CE (comité d établissement). 2004 001 4648 CE (comité d établissement). 2004 001 4649 CE (comité d établissement). 2004 001 4650 CE (comité d établissement). 2004 001 4651 CE (comité d établissement). 2004 001 4652 CE (comité d établissement). 2004 001 4653 CE (comité d établissement). 2004 001 4654 P.V. et convocations CE. 2004 001 4655 CE Nord Mandat. 2004 001 4656 CE Nord Mandat. 2004 001 4657 Elections CE. 2004 001 4658 Elections CE. 2004 001 4659 Elections CE. 2004 001 4660 Elections CE. 2004 001 4661 Elections délégués ouvriers. 2004 001 4662 CA CdF, élection délégués. 2004 001 4663 CA CdF, élection délégués. 1987-1990 1987-1990 1990-1993 1990-1993 1993-1996 1993 1994 1995 1992-1995 1990-1993 1993-1996 1990 1993 1996 1996 1991 1994 1994 236

2004 001 4664 Elections délégués du personnel et CE. 2004 001 4665 Elections délégués de surface. 2004 001 4666 Commissions paritaires. 2004 001 4667 Elections commissions paritaires (1). 2004 001 4668 Elections commissions paritaires (2) + imprimés élections. 2004 001 4669 Elections commissions paritaires. 2004 001 4670 Elections comités + commission. 2004 001 4671 Elections prud homales. 2004 001 4672 Documents de CE. 2004 001 4673 Dotations CE. 2004 001 4674 CR réunions CASC (Commission activités sociales et culturelles). 2004 001 4675 CR réunions CASC (Commission activités sociales et culturelles). 2004 001 4676 Commission Logement. 2004 001 4677 Commissions Formation et économiques. 1999 1990-2000 1946-1993 1996 1996 1990 1993-1996 1992-1997 1970-1991 1980-1996 1986-1990 1991-1995 1984-1996 1987-1996 2004 001 4678 CR réunions CHSCT (Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail). 1985-1996 2004 001 4679 C.E. égalité professionnelle entre hommes et femmes, abandon de la jouissance de Berck et La Napoule, convention OHI. 1984-1994 2004 001 4680 Impayés. 2004 001 4681 Documentation, réglementation droit syndical. 2004 001 4682 Documentation sur délégué mineur. 2004 001 4683 Comité d établissement. 2004 001 4684 Comité d établissement. 2004 001 4685 Comité d établissement. 1988-1992 1976-1993 1980-2003 1993 1994-1995 1996-1997 237

2004 001 4686 Comité d établissement. 2004 001 4687 Rapports délégués mineurs. 2004 001 4688 Rapports délégués mineurs. 2004 001 4689 Rapports délégués mineurs. 2004 001 4690 Rapports délégués mineurs. 2004 001 4691 Rapports délégués mineurs. 1998 1997 1998 1999 2000 2001-2002 Siège CdF des HBNPC Gestion 2004 001 4692 Statistiques des groupes (production, consommation, effectifs des ouvriers) : 1 registre (1933). Production de houille, coke, briquettes et boulets (Auchel, Bruay, Béthune, Hénin, Douai, Lens, Liévin, Oignies, Valenciennes) : registres (1956-1957, 1958-1959, 1960-1961). 1933-1961 2004 001 4693 Production de houille, coke, briquettes et boulets (Auchel, Bruay, Béthune, Hénin, Douai, Lens, Liévin, Oignies, Valenciennes) : registre (1962-1963). Zones d influences et parité des HBNPC au niveau national (travail réalisé à partir des cartes générales des chemins de fer français : 1 registre (s. d.). Journées chômées et payées pour les ouvriers, agents de maîtrise et techniciens, employés administratifs (Bruay, Béthune, Lens-Liévin, Hénin-Liétard, Oignies, Douai, Valenciennes, Auchel) : statistiques annuelles (1 registre, 1953-1957). Répertoire des acquisitions (Annay-sous-Lens, Annoeulin, Auchy-la-Bassée, Avion, Bauvin, Bénifontaine, Billy-Berclau, Bouvelinghem, Carvin, s. d. ). Cotisations : Centre interprofessionnel technique d études de la pollution atmosphérique (CITEPA), cotisation des HBNPC : état récapitulatifs (1972-1984). Frais de fonctionnement du conseil d administration (services centraux Charbonnages de France) : états des frais (1977-1984). Norcalenergie, cotisation des H.B.N.P.C. : demande de paiement (1981-1982). 2004 001 4694 Association des Anciens et amis du C.R.C. (?) (1976-1980). Société d enseignement technique de Lille (1960-1981). 1953-1984 2004 001 4695 Demandes de subventions (1952-1991). Subventions : récapitulations (1971-1985). Attributions gratuites de combustibles (1971-1990). Fonds affectés aux œuvres sociales : bilan (1968, 1974). Parc de Saint-Amand, contribution des Houillères à la réalisation du parc (1967-1971). Comité syndical du parc naturel régional, plaine de la Scarpe et de l Escaut ; contrat de rivière du Jard : demande de renseignement sur la rivière et les stations de relevage (1981-1989). 1952-1990 2004 001 4696 Subventions, cotisations : demandes de paiement, état récapitulatif, correspondance, notes 1 Service social d aide aux émigrants, département du Nord (1972-1983). Orphelinat mutualiste des polices de France et d Outre-Mer (1956-1984). 1. Comprend parfois des comptes rendus de voyage d étude. 238

Mission catholique italienne de Sin-le-Noble, aumônerie (1971-1980). Mission catholique italienne de Valenciennes (1971-1979). Cercle sténographique de Douai (1949-1984). Ecole centrale des Arts et manufactures (1975-1980). Ecole des mines de Nancy (1971-1985). Ecole des mines de Saint-Etienne (1972-1984). Comité de défense contre l alcoolisme du Douaisis (1972-1985). Ecole des mines d Alès (1971-1981). Institut industriel du Nord (1981). Ecole polytechnique (1972-1981). ENSAM, Lille (1981). Participation des H.B.N.P.C. aux subventions distribuées dans le cadre national (1970-1984). 1949-1985 2004 001 4697 Subventions, cotisations : demandes de paiement, correspondance, notes Plaque souvenir du Général Delfosse (1985). Société industrielle du Nord de la France (1947-1982). Société des ingénieurs civils de France (1966-1985). Gendarmerie de Douai. Commissaire divisionnaire de Douai (1962-1984). Commissaire principal des renseignements généraux de Douai (1962-1984). Œuvres sociales du commissariat de police de Douai (1975-1982). Taxe d apprentissage et de formation continue (1971, 1975-1976). Charbonnages de France-Chimie (CdF-Chimie) : rapports annuels (1968-1971, 1973, 1975-1976). Publications : Groupe Charbonnages de France (1970 et s. d. ). CdF-Chimie (1971, 1973). Actualités, groupe CdF-Chimie (1973-1982). CdF-Chimie, Le Procédé éthylène-polyéthylène (1974, 1976 et s. d. ). Charbonnages de France ingénierie : bilans, comptes de résultat (1984-1989). 1947-1989 2004 001 4698 Compte rendu de réunions des chefs de comptabilité (1947-1953). Compte rendu de réunions au sujet de la concentration Gayant (1948-1959). Secrétariat technique (1949-1955), comprend une note sur l évolution du groupe de Valenciennes (1950-1954). Services financiers : notes d applications comptables liées à la restructuration des zones minières et démantèlement (1974-1986). Mines d Aniche, extraction nette, sommes mises aux réserves, immobilisations effectuées et amortissements pratiquées : état par années (1925-1943). Mines de l Escarpelle, extraction nette, bilans, comptes de profits et pertes (1898, 1901, 1908, 1910, 1913, 1925-1943). Comptabilité et finances, notes d information et notes (1950-juin 1953, février 1960-décembre 1970). Département immobilier : réunions et schéma de structures générales (1979-1980, 1982). Analyses de gaz, fosse 7/19 (1981). H.B.N.P.C. : rapport d activité pour le conseil d administration (1992-1993). Prélèvements d échantillons de poussières pour essais, siège 19 de Lens et siège 3, fosse 5 (août 1984, novembre-décembre 1984). 1898-1993 2004 001 4699 Structures CdF, réorganisation des unités de services (dossier M. Dumas) : notes de service, compte rendus de réunion (1984). Cerchar, (Comput) groupe de travail activité «centrales électriques» (1988). Création d entreprise par un ancien agent de l ex-fosse Arenberg (1991). Inventaire du patrimoine architectural et minier établi par la DRAC : correspondance (1990). (2004 001 4699 suite) Récapitulatif des notes de services par année (1964-1988). CdF : rapport d activité (1986). 1964-1991 2004 001 4700 Lotissements (communes d Avion et Liévin) : registre des propriétaires (s. d.). Compagnie des mines de Noeux-Vicoigne ; caisse de secours et de retraites : législation et circulaires de la chambre des houillères (1894-1938), statuts, règlements (1895 ; 1934 ; 1891), notes et circulaires contenant la caisse de secours (1896-1946). 239

H.B.N.P.C., statistiques mensuelles concernant les tonnages extraits ou produits, effectifs du personnel (SM 154, 1945-1947 ; SM 151, 1945-1946 ; SM 162, 1946-1948). Groupe de Béthune/Noeux-les-Mines ; exploitation de la fosse 11, accidents et sinistres : état des dégâts (1949-1950). HBNPC, productions de la société de Denain et de la société d Anzin (coke, semi-coke, combustibles, semi distillés, agglomérés : 1 registre (1938-1940). 1894-1950 Filiales 2004 001 4701 Ergé-Spirale Constitution : statuts, procès-verbal du conseil d administration, déclaration de versement (1978). Formation d une filiale commune GEA (société allemande et Ergé-spirale / GMT) : compte rendu de réunion, projet de formation, compte rendu de visite de GEA, valeurs d Ergé- Spirale, évaluation des terrains, contrat de collaboration, historique de l activité Ergé- Spirale (1977-1978). Déclaration d investissement en France (1977). Convention entre Ergé-Spirale et les H.B.N.P.C. (1979). Bilans et résultats Ergé-Spirale (1978-1981). Financement, cession des stocks et travaux : notes de services, projets de contrat de travail, programme pour la collaboration entre GEA et Ergé-Spirale (1978-1981). Cessions d actions GMT : notes, protocole d accord (1977, 1982). Procès-verbal du conseil d administration Ergé-Spirale (1981-1982). Procès-verbal d assemblée générale Ergé-Spirale (1981-1983). Prêt du Crédit national, caution des houillères : plan de financement, convention (1968-1972). 1968-1983 2004 001 4702 GMT, ateliers H.B.N.P.C. (UCM Wingles et ateliers centraux) : ésultats mensuels (1972-1973) ; fonds de commerce DIPROMA : contrat de location (prise de gérance par GMT, 1973). SEFAPLAC (Société civile d études pour la fabrication des plaques de couverture) : procès-verbal d assemblée générale (1974), procès-verbal de conseil d administration (1973, 1975). SOGIMO (Société de gestion immobilière et de modernisation du patrimoine minier de la région Nord-Pas-de-Calais), constitution : rapport du conseil d administration (1975), statuts (1974), compte rendu de réunion (1974), récapitulatif des apports en nature des HBNPC (1974-1975). SUREX, exploitation du procédé SUREX : liste des brevets (1965-1972), protocole d accord (1974). Gare des mines : cession de part à la société de participation KALI Ouest (Sopako) (1981), bilan (1974, 1979-1980), compte d exploitation (1974, 1979), notes (1979-1981), étude financière (1970, 1974, 1976-1977), procès-verbal d assemblée générale extraordinaire (1974), procès-verbal d assemblée générale (1973), compte des pertes et profits (1972, 1974). Briqueterie de Douvrin, d Hulluch : contrat d association en participation (Surschiste S.A.), procès-verbal de réunion de conseil d administration, procès-verbal d assemblée générale (1958-1967). Filiales de SOFICEM, SICCA et autres : fiches de renseignements, documentation (1974). Délégation aux filiales : liste des filiales par activité (1974), liste des sociétés et représentants du groupe CdF dans les conseils d administration (1974). CdF Energie, conseil de surveillance : procès-verbal de réunion (1987) ; résultats commerciaux (1995). (2004 001 4702 suite) S. A. Tercharner-terril de Rieulay, procès-verbal de conseil d administration (1988-1990), comptes annuels de l exercice (1989-1990) ; exploitation du terril n 115 dit de «la faisanderie» (Libercourt, Pas-de-Calais) : consignes sur la sécurité des convoyeurs. 1958-1995 2004 001 4703 SICCA : bilans (1972-1978), conseil d administration (1975-1979), compte rendus de réunions (1972) ; assemblées générales et assemblées générales ordinaires des actionnaires : procèsverbal de délibérations (1969-1975). CdF Ingénierie, puis ETR (Etudes techniques et réalisations) : bilans (1975-1984). 240

1969-1984 Arrêts des sites, subventions CECA 2004 001 4704 CECA, dossiers de demande d aide en faveur des agents touchés par la réduction de l activité, présentées à la commission des communautés européennes, par année avec détail des opérations de fermetures concernées : 1969 Groupe Auchel-Bruay, cockerie de Choques, fermeture complète. Siège 5 de Bruay, fermeture complète. Groupe Centre, siège 2 d Hénin-Liétard, fermeture. Groupe Centre, siège 21 d Hénin-Liétard, fermeture partielle. Groupe de Douai, siège 10 Escarpelle, fermeture partielle. 1970 Groupe de Valenciennes, siège Lagrange, fermeture complète. Groupe de Douai, siège de Sessevalle, fermeture complète. Groupe Centre, sièges 10 et 24, champ sud des maigres, fermeture partielle. Groupe de Lens, siège 19, fosse 12, fermeture partielle. Groupe de Lens, siège 6 de Liévin, fermeture complète. 1971 Unité de production de Douai, siège Delloye, fermeture. Unité de production de Lens, siège 13 de Noeux, fermeture. 1972 Unité de production de Douai, puits du Midi, fermeture complète. Unité de production de Valenciennes, siège Vieux-Condé, fermeture complète. Unité de production de Valenciennes, lavoir Ledoux, fermeture complète. 1973 Unité de production de Bruay, siège 2 d Auchel, fermeture complète. Unité de production de Lens, siège 18, fermeture partielle. Cokerie de Harnes, fermeture complète. Usines d agglomération de Somain, fermeture partielle. 1974 Unité de production de Lens, lavoir de Liévin Unité de production de Bruay, siège 6, fermeture partielle. 1969-1974 2004 001 4705 CECA, dossiers de demande d aide (suite, 1976-1981) 1976 Unité de production de Lens, siège 18, fermeture complète. Unité de production de Douai, siège Agache, fermeture complète. Unité de production de Douai, lavoir d Arenberg, fermeture complète. 1977 Secteur d exploitation Est, siège Gayant, fermeture complète. Secteur d exploitation Est, lavoir de Gayant, fermeture complète. Secteur d exploitation Est, usine d agglomération du Fort de Scarpe dite «anthracine», fermeture. Secteur d exploitation Est, usine d agglomération de Somain, fermeture. Unité de production de Lens, lavoir de Liévin, fermeture (complément 1974). Cokerie de Waziers, fermeture. 1978 Unité de production de Bruay, siège 6, fermeture complète. Secteur d exploitation Est, siège Sabathier, fermeture complète. Secteur d exploitation Ouest, lavoir de Fouquières, fermeture complète. Secteur d exploitation Ouest, cokerie de Vendin, fermeture complète. 1979 Unité de production de Bruay, siège 6, fermeture. Siège Sabathier. Secteur d exploitation Ouest, lavoir de Fouquières. 1980 Secteur Est, siège Barrois. 1981 Siège Barrois. Lavoir de Bruay. Lavoir de Fouquières. Lavoir de Vendin. Siège 19 de Lens. Siège 3 de Courrières. Cockerie de Mazingarbe. (2004 001 4705 suite) Centrale de La Buissière. Centrale de Thiers. Centrale de Hénin-Beaumont. Arrêts (fermetures) et démantèlements de sites (Angres à Evin-Malmaison, voir annexe 1, 1947-1985). 1947-1985 2004 001 4706 Arrêts (fermetures) et démantèlements de sites (Fenain à Wingles, voir annexe 1). 1947-1987 241

CdF Ingénérie / Dossiers Algérie Plans référencés voir cahier boîte n A907 2004 001 4707 n 73200 à 73550 : tube 206. 2004 001 4708 n 74601 à 77010 : tube 207 2004 001 4709 n 72501 à 72575 : tube 216. 2004 001 4710 n 72276 à 73350 : tube 222. 2004 001 4711 n 72751 à 73850 : tube 223 2004 001 4712 n 106101 à 107720 : tube 228. 2004 001 4713 n 108001 à 108239 : tube 229. 2004 001 4714 n 102556 à 103753 : tube 231. 2004 001 4715 n 104268 à 103754 : tube 234. 2004 001 4716 n 108100 à 108820 : tube 235. 2004 001 4717 n 102002 à 102330 : tube 236. 2004 001 4718 n 104905 à 108099 : tube 237. 2004 001 4719 n 104801 à 104877 + 108011A, 108701M, 108602, 108001A (tube B), 108054 à 109752 (tube A) : tube 238. 2004 001 4720 (Voir tube C p.15) : tube 240. 2004 001 4721 (Voir tube C p.8, 9, 10) : tube 241. 2004 001 4722 (Voir tube E p.13) : tube 242. 2004 001 4723 (Voir tube D p.11, 12) : tube 243. 2004 001 4724 (Voir tube F p.14) : tube 244. Direction Technique 2004 001 4725 Cartes topographiques au 1/25000 ème : Douai n 1,2 ; 3,4 Lillers n 3,4 ; 7,8 Valenciennes n 1,2 ; 3,4 St Amand n 7,8 Carvin n 1,2 ; 5,6 ; 7,8 Béthune n 1,2 ; 3,4 ; 5,6 ; 7,8 Arras n 3,4. 1958-1967 2004 001 4726 Siège 8 : regroupement des sécurités, schéma de filerie, implantation (1968). Groupe 4 : ateliers centraux, chaudronnerie, sous-station (1950). Hénin-Beaumont : atelier des engins, pont roulant (1977). Groupe Hénin-Liétard : chemin de fer, installation de trois3 voies de garage de pré-classement aux abords du 6 bis, éclairage des voies(1955). Service des chemins de fer : cabine d aiguillage, installation électrique (1960-1963). Hénin-Liétard : ensemble des installations des fours à coke usines et sièges 21-22 (1955), implantation d un poste phare, pont des 28 (1954). 1950-1977 242

2004 001 4727 Hénin-Liétard : lavoir des O-50 (1950). Drocourt : installation centrale de lavoir et criblage, sol et caniveaux (1922-1923), criblage et aménagement du carreau (1955), voie de charge (1978), criblage et aménagement du carreau (1959). 1922-1978 2004 001 4728 Lavoir de Drocourt : installation d un pont bascule (1976), façades et pignons (1923), pont bascule fondations (1952), flottation tracé des canalisations électriques (1953), aménagement du bassin d aspiration des eaux, fondation des poteaux (1955). 1923-1976 2004 001 4729 Atelier de flottation et de séchage de Drocourt : fondations (1950), décanteur (1950), ensemble des façades (1951), implantation des voies (1950), triage lavoir central : bureau, station, bain-douche (1950). Plan de fondation et de montage. 1950-1951 2004 001 4730 Lavoir de Drocourt : garage pour vélos, modernisation, passage souterrain, aménagement du carreau, implantation et ancrage des piliers, triage de 300 + voie de charge, massif de la palée principale. 1951-1978 2004 001 4731 Ponts à bascule - fondations (1952), voie de chargement (1965), criblage lavoir de Drocourt - pignons et façades (1955). 1952-1965 2004 001 4732 Siège 13-18 alimentation des pompes (1967), siège 9-17 réfrigération des compresseurs, lavoir des gras de Courrières ensemble, aire de stockage de sécurité - installations électriques (1956), parc à bois central (1965), siège 2 bis Est - dynamiteries, tracé du câble souterrain (1955). 1955-1967 2004 001 4733 Siège 21-22 aménagement des pistes de roulage (1965), carreau du siège 21-22 - éclairage extérieur (1952-1954), siège 24-25 tracé du câble de signalisation (1962), siège 5 ouest dégazage (1960), fosse 6 installation d un poste de coupure (1961). 1952-1965 2004 001 4734 Siège 24-25 plan du carreau (1957-1959), carreau du 7-19 (1959-1961), siège 7-19 - aire de stockage (1960), siège 2 OIgnies tracé de câbles, usine PMC pose des câbles (1968). 1957-1968 2004 001 4735 Projet de bascule pour le magasin central (1968), siège 4-5 sud plan du carreau (1955), groupe convertisseur et moteurs par sièges (1959), carreau du 2 sud (1966), siège 21-22 tracé de câble (1954), siège 6-14, plan du carreau, installation électrique du remblayage. 1954-1968 2004 001 4736 Carreau Ste Henriette tracé des câbles souterrains (1960-1961), Harnes - implantation des prises de terre (1969), lavoir des gras de Courrières - implantation des moteurs (1956), tracé des voies ferrées, lavoir d Hénin-Liétard - installation d une chaufferie (1958). 1950-1977 2004 001 4737 Fosse Arenberg puits 2,3,1 guidage par câbles, air comprimé, équipement des fosses, renseignements sur l exhaure, fosse Sabatier puits 2 coupe de puits, fosse Ledoux puits 2 fondations de la machine d extraction, secteurs ouest-est, puits, coupes, Anzin nomenclature des puits et des nouvelles cages d extraction, fosses Vieux-Condé, Ledoux, Vicoigne, La Grange, Agache, Arenberg puits, coupes, briqueterie de Renard, bâtiment pompe du puits d alimentation, Sabatier bâtiment d extraction, Heurteau bâtiment et chevalet puits 1, chevalet Ledoux, Vieux-Condé. 1919-1973 2004 001 4738 Siège 24-25 mise en terril (1961), tracé des câbles électriques, cokerie, lavoir 243

central, centrale électrique (1958), UP Ostricourt siège 10 fosse 24 démantèlement, transfert du carreau, limite et servitudes (1974), UP Ostricourt siège 10 ensemble (1975), Arenberg puits 2 construction d une cloison, modification de la tuyauterie (1961), réfection bureaux centrale de Billy (1960-1967), Arenberg puits 2 chevalet (1961), Mines de Dourges réseau électrique souterrain (1938), Oignies tuyauterie de gaz (1959), groupe n 4 pont sur le canal de la Souchez. 1938-1975 Cokerie de Drocourt Plans conservés à plat 2004 001 4739 Plans (conservés à plat) : 68 pièces et 3 photographies -Société des mines de Dourges, Hénin-Liétard, cheminée, coupe et profil : calque, s. d. -Société de Dourges, siège de Clercq-Crombez, puits n 9 et 9 bis, installation de 2 chaudières, bâtiment des chaudières, fondations : calque, 26/10/1928. -id., disposition des appareils pour l alimentation des chaudières, 18/02/1929 - Installation de 2 cheminées : calque, 01/06/1929. - Société de Dourges, siège de Clercq-Crombez, puits n 9 et 9 bis, installation de 2 chaudières, 03/06/1929 (3 plans). -Magasin et broyeur à mortier, 02/02/1928. -id., 17/02/1928. -décors en ciment, 08/09/1932. -alimentation en eau potable de la cantine : plan papier, 04/04/1930. -Service d eau : 2 plans papier, 08/02/1928. -Ensemble du service d eau du carreau : plan papier, 06/04/1939. -projet du service d eau pour les bureaux, 25/01/1933. -distribution dans la sous-station, le bureau du chef électricité et l atelier, rdc, 27/12/1937. -maison d ingénieur divisionnaire, service d eau : plan papier, 28/02/1934. -distribution intérieure d eau froide et chaude aux appareils sanitaires, plan papier, 21/02/1934. -distribution d eau pour les habitations de chef porion et porion, plan papier, 05/02/1929. -service d eau de la cité, plan papier, 16/12/1938. -canalisation en eau potable pour la maison du garde-barrière, plan papier, 26/05/1930. -Commune de Oignies, branchement en eau destiné à alimenter l habitation de M. Delobel habitée par M. Lequeux, 10/11/1950. -château d eau, 22/12/1948. -projet d alimentation de l étang du château d Oignies par la pompe d exhaure du puits n 9, tuyauterie souterraine, 11/08/1934. -2 e sous-sol, tuyauterie aérienne, 11/08/1934. -passerelle de retour des berlines vides au puits 9, fondation, 16/02/1932. -passerelle de retour des berlines vides entre les puits 9 et 9 bis, frein ralentisseur, 16/08/1938. -passerelle de retour des berlines vides au puits 9 et des pleins des services annexes, fondation, 30/05/1936. -passerelle de retour des berlines vides au puits 9 et des pleins des services annexes, fondation du monte-charge des bas, 04/05/1936. -Dourges, fosse Declercq-Grombez, installation du treuil de secours, type Messian de 125 cv, 08/03/1933. -bâtiment du treuil de secours, mars 1933 (3 plans). -installation du treuil de secours, implantation générale. -installation du treuil de secours, fondation, 10/03/1933 (2 plans). (2004 001 4739 suite) -installation du treuil de secours, ensemble du bâtiment, 18/01/1933. -chevalement d extraction puits n 9, installation et détail de molette de secours, 04/01/1932. -installation du treuil et molette de secours, 04/01/1932. -installation de 2 chaudières, plan bleu, 20/09/1928. -installation de 2 chaudières, tuyauterie, plan bleu -installation de 2 chaudières, tuyauterie, plan bleu, 10/07/1928. -installation de 2 chaudières, tuyauterie, plan bleu, 19/09/1928. -installation de 2 chaudières, tuyauterie, plan papier, 16/02/1929. -puits 9-9 bis, dépôt d explosifs, plan papier, 6/02/1930. 244

-vestiaires pour ouvriers, plan papier, 18/02/1931. -vestiaires, fondations, plan papier, 6/02/1931. -vestiaires pour ouvriers, façades longitudinales, plan papier, 9/02/1931. -vestiaires pour ouvriers, façades avant et arrière, plan papier, 10/02/1931. -vestiaires pour ouvriers, ensemble de la charpente, plan papier, 11/02/1931. -vestiaires pour ouvriers, détail des grilles et monte-habit, plan papier, 14/02/1931. -vestiaires pour ouvriers, rigoles et caniveaux d écoulement des eaux, plan papier, 16/02/1931. -vestiaires pour ouvriers, rigoles et caniveaux d écoulement des eaux, vue en plan, plan papier, 16/02/1931. -vestiaires pour ouvriers, installation des aspirateurs d air dans la toiture, plan papier, 03/11/1925. -vestiaires, ensemble du comble, plan papier, 30/04/1931. -salle de bains et vestiaires pour ouvriers, bâche à eau froide et chaude, plan papier, 30/01/1932. -id., détail de bâche à eau froide et chaude, plan papier, 05/02/1932. -salle de bains et vestiaires pour ouvriers, service d eau, tuyauterie des douches, vue en plan, plan papier, 29/10/1931 et 20/01/1932. -disposition des bâches et tuyauteries voisines, plan papier, 08/01/1932. -lavabos pour salle des filles, plan papier, 30/06/1932. -détail du montage d un monte-habits, plan papier, 16/12/1924. -vestiaires pour ouvriers, plan papier, 11/03/1931. -vestiaires pour ouvriers, façade principale, décors en ciment, plan papier, 06/09/1932. -vestiaires pour ouvriers, façade postérieure, plan papier, 07/09/1932. -façade longitudinale, côté entrée du carreau, plan papier, 07/09/1932. -façade longitudinale, côté entrée des ateliers, plan papier, 07/09/1932. -lavabos pour salle des filles, élévation, plan calque, 30/06/1932. -salle de bains, tuyauterie des douches, coupe transversale, plan calque, 20/01/1932. -détail des porte-habits, plan papier, s. d. -bureau de Courrières, modification du chalet 46-4, plan papier, 22/10/1947. -Douai n 1-2, carte IGN, 1941. -Carvin, service géographique de l armée, s. d. -3 photographies aériennes noir et blanc, IGN, 1989. Plans (conservés roulés) 2004 001 4740 Cokerie de Lourches, plan calque, 15/04/1981 (1) 2004 001 4741 Usines de Mazingarbe, groupe de Béthune, ensemble, plan calque, s. d. (2) 1981 s.d. 2004 001 4742 Groupe de Béthune, tracé des cables et des lignes téléphoniques du secteur de Bully, plan calque, 28/11/1962, m. à j. 07/1972 (3) 1972 2004 001 4743 Mine d Ostricourt, rivage ensemble du carreau, plan calque, 1944 (4). 1944 Direction Financière / Service Comptabilité Rapports, bilans, grands livres, balances 2004 001 4744 Septembre Fournisseur, 14 ème mois Fournisseur, 10-11-12 Balance, juillet Banque : OD, 16 ème mois GL 4000040 4007480, 16 décembre Balance, janvier Banque : OD, 16 ème mois GL 6301381 6399000, GL 4689420 5013858. 1982 245

2004 001 4745 16 ème mois GL 4502100 4573650, 16 ème mois 00 clôture, 16 ème mois GL 1000000 2162200, mars Fournisseurs, janvier Fournisseurs, décembre Fournisseurs, mai Banque + OD, décembre Banque + OD. 2004 001 4746 Mars Banque + OD, juin Banque + OD, 16 ème mois GL 4573700-4689415, 13-14-15 Balance, février Banque + OD, 16 ème mois GL 5014022 5620100, 16 ème mois GL 5650500 6139110, 16 ème mois GL 7071010 8900000. 1982 1982 2004 001 4747 16 ème mois GL 5620200 5650000, novembre Banque + OD, 15 ème mois Banque + OD, 16 ème mois GL 2162210 4000001, 16 ème mois GL 4253800 à 4502050, 16 ème mois GL 6410000 à 6850000, 14 ème mois Banque + OD, 13 ème mois Banque + OD. 1982 2004 001 4748 13 ème mois Fournisseur, février Fournisseur, avril Banque + OD, avril Fournisseur, 16 ème mois Fournisseur, octobre Fournisseur, mai Fournisseur, octobre Banque + OD. 1982 2004 001 4749 16 ème mois GL 4007540-4352000, 16 ème mois GL 6139120 à 6301380, août Banque + OD, juillet Fournisseur, septembre Banque + OD, 01-02-03-04-05 Balance, novembre Fournisseur, 06-07-08-09 Balance. 1982 2004 001 4750 15 Fournisseur, juin Fournisseur, août Fournisseur (1982). 12 Banque + OD, GL 4520015 à 465000, GL 6301066 à 6346100, 11 Banque + OD, FOURNISSEURS, GL 4501126 à 4520039 (1983). 1982-1983 2004 001 4751 GL 6346300 à 6610001, GL 6120000 à 6301061, GL 6610100 à 6850000, classes 7 et 8, 14 ème balance, 12 ème Banque + OD, GL 4081100 à 4501125, 02 Banque + OD. 1983 2004 001 4752 08 Banque + OD, GL 5022100 à 5400500, classe 1, GL 4665000 à 4689940, 14 ème Banque + OD, GL 400845 à 4081000, classe 2, 03 Banque + OD. 2004 001 4753 01 Banque + OD, 04 Banque + OD, 07 Banque + OD, GL 5500000 à 5620900, 05 Banque + OD, GL 50001000 à 5400000, 10 Banque + OD, 09 Banque + OD. 1983 1983 2004 001 4754 15 ème Banque + OD, balance 06 à 12, GL 40000001 à 4004720, 06 Banque + OD, GL 4695000 à 49999991, balance 01 à 05 (1983). Historique classe 7/8-13 ème mois, historique GL 4011100 à 4515800-13 ème mois (1984). 1983-1984 2004 001 4755 13 Banque + OD, 13 ème balance auxiliaire 9 à 13, 13 ème historique classe 1-2, 13 ème balance CdF, 13 ème historique des tiers «F», 02 Banque + OD, 01 Banque + OD. 1984 2004 001 4756 09 Banque + OD, 08 Banque + OD, 05 Banque + OD, 06 Banque + OD, 13 ème historique CE 4515900 à 5121103, 11 Banque + OD, 07 Banque + OD. 1984 2004 001 4757 10 Banque + OD, 12 banque + OD, 13 ème historique des tiers «P» ABE01 53095, 03 Banque + OD, 12 à 13 balance CdF, 13 ème historique des tiers «P», balances 4 à 6. 1984 2004 001 4758 07 à 09 balance CdF, 13 ème historique 6257100 à fin 6, 10 à 11 balance CdF, fin 13 ème historique des tiers CNPC/CDF.I, 13 ème historique des tiers C.D.E., 13 ème historique CNPC/CDF.I, historique 6041000 à 6256200. 1984 2004 001 4759 13 ème historique CE 5121104 à 5800000, 04 Banque + OD, balance des tiers 01 à 08, 246

01 à 03 balance CdF (1984). 14 ème historique 1013100 à 297600, 14 ème historique 7031000 à 8900000, 14 ème historique 6211000 à 6378800 (1985). 1984-1985 2004 001 4760 14 ème historique tiers F, 14 ème historique 5081000 à 5187060, 09 à 12 balance auxiliaire, 14 ème historique tiers G-H, 01 à 03 journaux, 14 ème historique 4512005 à 4960000. 1985 2004 001 4761 1 à 12 historique tiers F-G, 06 journaux, historique tiers P, 04 à 05 journaux, 14 ème historique 6411210 à 6970000, 13 ème balance, 04 à 05 journaux. 1985 2004 001 4762 01 à 05 balance, 14 ème comptes CNPC, 1 à 10 historique tiers C-D-E, 12 ème journaux, 07 à 08 journaux, 07 à 10 balance. 1985 2004 001 4763 11 à 12 balance, 14 ème historique tiers F, 14 ème historique tiers P-C-D-F, 14 balance - balance auxiliaire, 11 journaux, 14 ème historique 5310070 à 5800000, 13-14-15 ème journaux. 1985 2004 001 4764 10 journaux, 09 journaux, 1 à 10 historique tiers F, 14 ème historique 604100 à 6188110, 01 à 08 balance auxiliaire, 13 ème balance auxiliaire, 06 balance, 14 ème historique tiers C-D-E. 1985 2004 001 4765 Historique 4456700 4960000, historique tiers F IFG01 3MF01, 13-14-15 ème balance, historique 6222210 6411458, 13-14 ème journal, historique 4011100 4456612, historique tiers P 56095 94200. 1986 2004 001 4766 05 journal, 01-02 balance, historique tiers C-D-H, historique tiers P 18550-56065, historique 5121104 5900000, 12 journal, 03 balance. 1986 2004 001 4767 04 balance, 10 journal, historique tiers E, historique classes 7-8, 09 journal, 11 balance, 07-08 balance. 1986 2004 001 4768 07 journal, 06 balance, 05 balance, 03 journal, 11 journal, historique tiers F CON25 - IFF01, 04 journal, 06 journal. 1986 2004 001 4769 Historique tiers F AAM01 CON15, 01 journal, historique 6411470 6970000, historique classe 1-2, historique tiers P ABE01 18545, historique 6041000 6222200, 08 journal. 1986 2004 001 4770 12 balance, historique 5035001 5121103, 10 balance, 02 journal, 09 balance (1986). Fournisseur 30 WOO01, 13 ème balance analytique. 1987 2004 001 4771 13 ème mois de 252100 à 929000 (GL analytique), 14 ème mois comptes de 45 à 49, journaux 1 er trimestre, journaux décembre (13 ème mois), journaux mai, journaux avril, P BOU01 S3150 (tiers), journaux juillet/août, journaux juin, P53153 94200 (tiers), journaux octobre, 6278180 à 697000 (GL). 1987 2004 001 4772 5035001 à 5121103 (GL), journaux 1 er trimestre, 0000003 à 929000 (GL analytique), 000003 à 120210 (GL analytique), journaux novembre, journaux décembre, C.D.E.G. tiers, 6061100 à 6272200 (GL), 5121104 à 5900000 (GL), Fournisseur ACE01 à EUR17. 1987 247

2004 001 4773 Balance décembre 14 ème, 40 à 44 (GL), 7 à 8 (GL), balance décembre 13 ème, balance décembre, balance novembre, balance octobre, balance septembre, balance juillet/août, balance juin, balance mai, balance 1 er trimestre, balance avril, 120220 à 252000 (13 ème mois, 1/2/3 (14 ème mois). 1987 2004 001 4774 C/D/E (GL analytique), feuilles de gestion (13 ème mois), 630900 à 929000 (13 ème mois), 240000 à 454000 (13 ème mois), 100100 à 224000 (13 ème mois), 000001 à 096000 (13 ème mois), balance mai et avril, balance mars. 1988 2004 001 4775 Balance janvier/février, classe 1/2/3, journaux décembre, balance juin, balance novembre, balance octobre, journaux novembre, comptes 40 à 44, journaux juin, journaux mai, journaux octobre, journaux septembre. 1988 2004 001 4776 Journaux août, journaux juillet, journaux mars, journaux avril, journaux février, journaux janvier, comptes 63 à 69, balance décembre (13 ème mois), balance décembre, balance décembre (14 ème mois), balance septembre, balance juillet/août. 1988 2004 001 4777 5121815 à 5900000, comptes 60 à 61, P 41700 à 94200 (tiers), P ALV01 à 40150 (GL analytique), F EGT01 à VIT01 (GL analytique), F ACO01 à EDI15 (GL analytique), 7 et 8 (GL), C.N.G.R., 62 (GL analytique), journaux décembre (13 ème mois), 5035001 à 5121109 (GL), 45 à 49 (GL). 1988 2004 001 4778 63 à 69 (14 ème mois) (GL), 630900 à 929000 (14 ème mois) (Gestion), 24000 à 454000 (14 ème mois) (Gestion), feuilles de gestion (14 ème mois), balance 14 ème mois, balance octobre, balance 13 ème mois, balance décembre, balance novembre, journaux mai, journaux avril, journaux février. 1989 2004 001 4779 Journaux janvier, journaux novembre, journaux octobre, journaux septembre, journaux août, journaux juillet, journaux juin, journaux mars, journaux 13 ème mois), journaux décembre, 1/2/3 (GL), 40 à 44 (GL), 100100 à 224000 (GL), 5035001 à 5121109 (GL), 60 à 61 (GL). 1989 2004 001 4780 7 à 8 (GL), 000001 à 096000 (Gestion), F ACT01 0 EXP01 (GL), F C.D.E. (GL), 62 (GL), 45 à 49 (GL), G.L.C.G. C.N.G.R., P 51140 à 94200, 5121815 à 5900000 (GL), P ABR01 à 51135 (GL), balance septembre, balance juillet/août. 1989 2004 001 4781 Balance juin, balance mai, balance avril, balance mars, balance février et janvier, F FBI01 à XER01 (1989), 1/2/3 (GL), balance 14 ème mois, 000001 à 140339 (Gestion), C.D.E. (GL), 04 (GL), 06 (GL) (1990). 1989-1990 2004 001 4782 Fournisseur (GL), 06 (GL), Personnel (GL), 630900 à 929000 (Gestion), feuilles de gestion, analyse budgétaire, journal, balance, 200000 454000 (Gestion), 05 (GL), journaux janvier, journaux février, journaux mars. 1990 2004 001 4783 Journaux avril, journaux mai, journaux juin, journaux juillet, journaux août, journaux septembre, journaux octobre, journaux novembre, journaux décembre, balance janvier/ février, balance mars, balance avril, balance mai, balance juin, balance juillet/août, balance septembre, balance octobre, balance novembre, balance décembre, balance décembre 13 ème mois, journaux décembre 13 ème mois, journaux 14 ème mois, 7 à 8 (GL Comptabilité). 1990 2004 001 4784 Analyse budgétaire 14 ème mois, journaux janvier, relevé des exportations de gestion 14 ème mois, juin 06 (GL), journaux décembre, journaux février, balance 13 ème mois, 248

journaux 13 ème mois, feuilles de gestion 14 ème mois, 1/2/3 (GL), balance 14 ème mois, journaux novembre. 1991 2004 001 4785 4(1) (GL), F.M (1) (Tiers), F.M (2) (Tiers), juin P (Tiers), juin F (Tiers), juin C.D.E. (Tiers), juin 05 (GL), juin 04 (GL), 14 ème mois 6(1) (GL), 14 ème mois 4(2) (GL), 14 ème mois P(1) (GL), 14 ème P (2) (GL). 1991 2004 001 4786 14 ème mois 05(1) (GL), 14 ème mois 5(2) (GL), balance décembre, balance novembre, balance octobre, balance septembre, balance août, balance juillet, balance juin, balance mai, balance avril, balance mars, balance janvier/février, journaux décembre 14 ème mois, 06(2) (GL) 14 ème mois, 07 et 08 (GL) 14 ème mois, juin 1/2/3 (GL), journaux avril. 1991 2004 001 4787 Journaux mars, journaux mai, journaux juin, journaux octobre, journaux septembre, journaux juillet/août, juin 7 et 8 (GL), journaux juin, C.D.E 14 ème mois. 1991 2004 001 4788 CdF-I Gestion, CdF-I GL fin 13 ème mois Paris, CdF-I Tiers, CdF-I balance 08 à 13, CdF-I Gestion 01 à 08, CdF-I Spécifique. 1984 2004 001 4789 CdF-I GL 02 à 04, CdF-I GL 01, CdF-I code gestion 01 à 06, CdF-I états 2 à 5, CdF-I état 640 à 668910, CdF-I état 632 à 639, CdF-I état 631925. 2004 001 4790 CdF-I code gestion 07 à 14, CdF-I GL clôture, CdF-I journaux, CdF-I Tiers, CdF-I balance aux. 01 à 08, CdF-I balance aux. 09 à 14. 1985 1985 2004 001 4791 CdF-I analyse budgétaire 01 à 07, CdF-I analyse budgétaire 08 à 14, CdF-I balance générale 06 à 10, CdF-I balance générale 11 à 14, CdF-I balance générale 01 à 05, CdF-I budget. 1985 2004 001 4792 CdF-I journaux 01 à 08, CdF-I journaux 09 à 13, CdF-I Spécifique, CdF-I balance Tiers 08 à 11, CdF-I balance Tiers 12 à 13. 1986 2004 001 4793 CdF-I Gestion 08 à 13, CdF-I balance Tiers 01 à 07, CdF-I analyse budgétaire 11 à 13 CdF-I analyse budgétaire 08 à 10, CdF-I gestion 05 à 07, CdF-I Gestion 01 à 04. 1986 2004 001 4794 CdF-I balance générale 10 à 13, CdF-I balance 06 à 09, CdF-I balance 01 à 05, CdF-I GL 6 à 8 Ets 1, CdF-I GL Ets 2 à 5, CdF-I 1 à 5 Ets 1. 1986 2004 001 4795 CdF-I historique Tiers PTZ, CdF-I historique Tiers C à F, CdF-I analyse budgétaire 01à 04, CdF-I analyse budgétaire 05 à 07 (1986), CdF-I journaux 01 à 08, CdF-I journaux 09 à 13 (1987). 1986-1987 2004 001 4796 CdF-I analyse budgétaire 12/13, CdF-I balance 01 à 08, CdF-I balance 09 à 13, CdF-I Tiers CAP 01/13, CdF-I analyse budgétaire 01/06, CdF-I analyse budgétaire 07/09. 1987 2004 001 4797 CdF-I analyse budgétaire 10/11, CdF-I GL classe 1 à 5, CdF-I Gl classe 6 à 8, CdF-I Tiers Z 01 à 13, CdF-I Gestion 01 à 06, CdF-I Gestion 07 à 10. 1987 2004 001 4798 CdF-I Gestion 11 à 13, CdF-I balance Tiers 01/08, CdF-I balance Tiers 09/13 (1987). CdF-I (1988), CdF-I (1989), CdF-I (1990), CdF-I (1991). 1987-1991 249

Direction des ressources humaines Formation 2004 001 4799 Dossier ADAPT/ACTIVA 1997-1998-1999-2000 documents : tableaux budget, suivi réalisations, synthèses. 1997-2000 2004 001 4800 Dossier ADAPT/ACTIVA, réunions Oviedo 6-9/11/96, 8-9/12/97, Postdam 24-28/06/98, Borba 11-14/12/96, Gardanne 2-3-4/4/97 documents : réunion franco-espagnole. 1996-1998 2004 001 4801 Dossier ADAPT/ACTIVA, OLIMPIC, fiches présentation d études, journée Santé Sécurité St Etienne 09/06/99 documents : ministère, HBL, HBCM, état récapitulatif du projet. s.d. 2004 001 4802 Dossier ADAPT/ACTIVA documentation générale à conserver : passeport européen de formation, fiche synthétique descriptive du projet ADAPT, demande du concours ADAPT 95 et 97, guide du candidat, doc. «Le Fonds Social Européen», doc. «Vocational Training of Adults in UK», programme Leonardo da Vinci, GRETA dossier CI «La formation dans les pays de l UE», résumé des programmes opérationnels des états membres (01/96), formation EURO-ROC (12/93). s.d. 2004 001 4803 Dossier ADAPT/ACTIVA, projet HUNOSA, projet Sécurité et santé au travail (1996) Luxembourg, programme ACTIVA ADAPT juin 1997 documents : RAG BILDUNG. s.d. 2004 001 4804 Dossier ADAPT/ACTIVA, demande de concours ADAPT et convocations documents : ordres du jour, comptes-rendus réunions, proposition partenariat grec, docs. DYNAMO, projet S 2000, IFACAP, avis et rapport Ass. Nat. 10/98, PASS 99 U.E Provence, commission tech. promolocation. s.d. 2004 001 4805 Dossier ADAPT/ACTIVA, dossier réunion 08/04/98 (synthèse réalisé) documents : notes J. Detrain, projet note orientation gestion RH dans les unités et services, projet rapport final ACTIVA 98-2001. s.d. 2004 001 4806 Dossier ADAPT/ACTIVA, réalisations 2001, situation financière documents : prévisions, suivi, réunion MINE-ING 13-14/10/99, Racine + divers, voyages étranger Factures et notes de frais : ATRIA +divers, Quatuor score, frais d émission et réception frais déplacement, honoraires + contrats J.M. Guion. s.d. 2004 001 4807 Dossier ADAPT/ACTIVA documents : journée Santé Sécurité. 2004 001 4808 Dossier ADAPT/ACTIVA, informations générales documents : Portugal, Allemagne, Espagne. s.d. s.d. 2004 001 4809 Dossier ADAPT/ACTIVA documents 1995 et 1996. 2004 001 4810 Dossier ADAPT/ACTIVA documents 1997. 2004 001 4811 Dossier ADAPT/ACTIVA documents 1998-1999-2000-2002. 2004 001 4812 Dossier ADAPT/ACTIVA documents de travail et originaux rapport final. 2004 001 4813 Dossier ADAPT/ACTIVA versions définitives rapports finaux mars 2002. 1995-1996 1997 1998-2002 s.d. 2002 250

2004 001 4814 Dossier ADAPT/ACTIVA annexes du rapport final mars 2002 version ministère. 2004 001 4815 Dossier ADAPT/ACTIVA annexe 1 : les actions de gestion prévisionnelle des ressources humaines. 2002 s.d. 2004 001 4816 Dossier ADAPT/ACTIVA annexe 2 : les actions d information du personnel, les supports de communication (document de travail). s.d. 2004 001 4817 Dossier ADAPT/ACTIVA annexe 3 : les actions d adaptation des qualifications (mobilité SNET). s.d. 2004 001 4818 Dossier ADAPT/ACTIVA dossier d homologation, fiches emploi, documents de travail, fiches actions, formations, annexe 3 : les actions d adaptation des qualifications, modes opératoires, manuel de certification. s.d. 2004 001 4819 Dossier ADAPT/ACTIVA rapport LOTHARINGIA, orientations, docs. de travail, centres Ressources, remise à niveau, UAP, annexe 4 : les actions d accompagnement individualisé. s.d. 2004 001 4820 Dossier ADAPT/ACTIVA projet + travaux, rapport final, docs. de travail, annexe 5 : les actions orientées vers le formation des acteurs. s.d. 251

TABLE DES MATIÈRES HOUILLERES DE BASSIN DU NORD...1 ET DU PAS-DE-CALAIS (HBNPC)...1 SITE DE BILLY-MONTIGNY (PAS-DE-CALAIS)...1 INTRODUCTION... 3 SOMMAIRE... 4 BORDEREAU DE VERSEMENT... 5 2004 001 001 61,72 PAIE MENSUELLE DATE DE PAIE, GRÈVE GÉNÉRALE INDEMNITÉS DE REPRISE....5 1945-1968... 5 2004 001 002 10 RÈGLEMENT GÉNÉRAL....5 1953-1981... 5 2004 001 003 102,103,109 RELATIONS ET RÉUNIONS AVEC LE SERVICE DES MINES ET CDF....5 1975-1986... 5 2004 001 004 30,311 GÉNÉRALITÉS (CONSIGNES EN CAS D ACCIDENT), DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS.... 5 1949-1984... 5 2004 001 005 31 RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS....5 1950-1954... 5 2004 001 006 31 RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS....5 1948-1951... 5 2004 001 007 31 RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS....5 1961-1975... 5 2004 001 008 31 RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS....5 1976-1977... 5 2004 001 009 31 RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS....5 1978-1982... 5 2004 001 010 31,311 - RAPPORTS TOUS ACCIDENTS OU INCIDENTS ET DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS.. 5 1974-1984... 5 2004 001 011 311 DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS....5 1974-1977... 5 2004 001 012 311 DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS....5 1975-1981... 5 2004 001 013 311 DOSSIER ACCIDENTS COLLECTIFS....5 1974-1979... 5 2004 001 014 311 SIÈGE 7 D AVION, DOSSIERS ACCIDENT COLLECTIF DU 2/2/65....5 1965... 5 2004 001 015 311 SIÈGE 7 D AVION, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS....5 1969-1971... 5 2004 001 016 311 SIÈGE 7 D AVION, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS....5 1965... 5 2004 001 017 311 SIÈGE 7 D AVION, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS....6 1974-1980... 6 2004 001 018 311 SIÈGE 3 DE LIÉVIN, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS....6 1974... 6 2004 001 019 311 SIÈGE 3 DE LIÉVIN, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS....6 1974... 6 2004 001 020 311 SIÈGE 3 DE LIÉVIN, DOSSIERS ACCIDENTS COLLECTIFS....6 1974... 6 2004 001 021 32 STATISTIQUES ET COMMENTAIRES. 1947-1951...6 2004 001 022 321 STATISTIQUES ET COMMENTAIRES....6 1977-1985... 6 2004 001 023 324 ABSENTÉISME, BLESSURES....6 1982... 6 2004 001 024 621,622 SECOURS AUX BRÛLÉS, SANG (COLLECTES, RÉSERVES, DONNEURS)....6 1951... 6 2004 001 025 292;2924,295 TRANSPORT FER....6 1982... 6 2004 001 026 30 TRANSPORT PAR EAU....6 1945-1951... 6 252

2004 001 027 025 PRIX ET BARÈMES DES FINES, AGGLOMÉRÉS, COKE, SCHISTES, FUEL, OIL, ENGRAIS,.6 ÉTHYLÈNE, CENDRES VOLANTES, BRAI, GOUDRON, EAU....6 1984-1988... 6 2004 001 028 11 À 15 CONTRATS ; CHARBON, ÉLECTRICITÉ, GAZ, COKE....6 1946-1989... 6 2004 001 029 51 SITUATION COMMERCIALE....6 1946-1954... 6 2004 001 030 60 RELATIONS AVEC LA SIDÉRURGIE = VENTES....6 1974-1977... 6 2004 001 031 61 PRIX....6 1969-1980... 6 2004 001 032 62 CONTRATS....6 1975-1983... 6 2004 001 033 73 RELATIONS (EXPORTATIONS, IMPORTATIONS, HBL )....6 1976-1977... 6 2004 001 034 74 RELATIONS MINES À L ÉTRANGER....6 1981... 6 2004 001 035 1 GÉNÉRALITÉS (CRÉDITS, CONCOURS DU PERSONNEL DES FACULTÉS, CENTRE DE RECHERCHES... 7 À LA FACULTÉ DE LILLE)....7 1955-1961... 7 2004 001 036 4 COMMISSION TECHNIQUE POUR LA PRÉPARATION D UTILISATION ET LA TRANSFORMATION DU... 7 CHARBON.... 7 1982-1986... 7 2004 001 037 5,51,52 CERCHAR (ACTIVITÉ, RAPPORTS AVEC LES HOUILLÈRES, RÉUNIONS, PROGRAMMES... 7 ANNUELS, ETC.), BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES MINIÈRES, SOFREMINE (SOCIÉTÉ...7 FRANÇAISE D ETUDES MINIÈRES)....7 1978-1986... 7 2004 001 038 74 RELATIONS MINES À L ÉTRANGER....7 1981... 7 2004 001 039 0 GÉNÉRALITÉS : QUESTIONS COMMUNES....7 1947-1977... 7 2004 001 040 0,10 GÉNÉRALITÉS, REPRÉSENTATION OU PARTICIPATION DES HBNPC....7 1956-1987... 7 2004 001 041 10 REPRÉSENTATION OU PARTICIPATION DES HBNPC....7 1969... 7 2004 001 042 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1979-1980... 7 2004 001 043 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1978-1979... 7 2004 001 044 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1978... 7 2004 001 045 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1977... 7 2004 001 046 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1975-1976... 7 2004 001 047 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1974... 7 2004 001 048 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1973... 7 2004 001 049 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1972... 7 2004 001 050 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1969-1971... 7 2004 001 051 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1981-1982... 7 2004 001 052 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....7 1968-1972... 7 253

2004 001 053 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1974-1975... 8 2004 001 054 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1978-1981... 8 2004 001 055 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1975-1982... 8 2004 001 056 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1978-1979... 8 2004 001 057 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1975-1976... 8 2004 001 058 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1980-1981... 8 2004 001 059 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 S.D... 8 2004 001 060 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1977-1978... 8 2004 001 061 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1976-1978... 8 2004 001 062 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1975-1976... 8 2004 001 063 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1972-1974... 8 2004 001 064 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1977-1978... 8 2004 001 065 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1970-1977... 8 2004 001 066 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1970-1971... 8 2004 001 067 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1968-1969... 8 2004 001 068 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1968-1970... 8 2004 001 069 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1980-1986... 8 2004 001 070 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1982... 8 2004 001 071 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1983... 8 2004 001 072 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1984... 8 2004 001 073 200 CONTRATS CDF ET SCC CONVENTIONS CDF CHIMIE....8 1979-1981... 8 2004 001 074 20 FUSION CDF CHIMIE SCC....8 1949-1974... 8 2004 001 075 20 FUSION CDF CHIMIE SCC....8 1967-1984... 8 2004 001 076 200,201 CONTRATS CDF SCC, CONVENTIONS CDF CHIMIE, SCC USINES DU NORD....9 1985-1988... 9 2004 001 077 201 SCC USINES DU NORD....9 1980... 9 2004 001 078 2011,20111 USINE CHIMIQUE DE MAZINGARBE, SYNTHÈSE DE L AMMONIAQUE....9 1981-1984... 9 2004 001 079 203 À 207 COURRIÈRES, MARLES, ANZIN, KUHLMANN, ALUMINIUM PÉCHINEY, ETHYLÈNE9 PLASTIQUE, ETHYL-SYNTHÈSE, DIEUZE, FINALENS, AGRILENS, GRANDE PAROISSE, HUILES-...9 GOUDRONS-DÉRIVÉS, HYDROCARBURE DE ST DENIS....9 1978-1987... 9 2004 001 080 204 STÉ ETHYLÈNE PLASTIQUE, PV ET CA....9 1969... 9 2004 001 081 206 FINALENS AGRILENS....9 1969... 9 254

2004 001 082 207 GRANDE PAROISSE....9 1952-1972... 9 2004 001 083 208 HGD (HUILES, GOUDRONS ET DÉRIVÉS)....9 1969-1981... 9 2004 001 084 305 SPAIR....9 1973... 9 2004 001 085 400 SIMINOR....9 1948-1966... 9 2004 001 086 400 SIMINOR....9 1967-1981... 9 2004 001 087 401 SOGIMO....9 1979-1981... 9 2004 001 088 401 SOGIMO....9 1977-1983... 9 2004 001 089 402 SIA....9 1978-1981... 9 2004 001 090 402 SIA....9 1974-1976... 9 2004 001 091 402 SIA....9 1966-1982... 9 2004 001 092 402 SIA....9 1973-1979... 9 2004 001 093 403 -... 9 1986-1987... 9 2004 001 094 404 SURSCHISTE BRIQUETERIE HULLUCH....9 1976-1981... 9 2004 001 095 404 SURSCHISTE BRIQUETERIE HULLUCH....9 1980-1982... 9 2004 001 096 404 SURSCHISTE BRIQUETERIE HULLUCH....9 1958-1979... 9 2004 001 097 4041 SUREX.... 9 1973-1982... 9 2004 001 098 500,504 ROTRECO, SGW....10 1968-1988... 10 2004 001 099 501,502 PARECO, SOCIÉTÉ ROUENNAISE DE DÉFUMAGE (AFFAIRE CONTURAS)....10 1963-1989... 10 2004 001 100 505,506 SOGICARBO, SEEM-SOPRED, SOMEX....10 1981... 10 2004 001 101 507 SFDR.... 10 1947-1954... 10 2004 001 102 507 SFDR.... 10 1955-1962... 10 2004 001 103 601 SICCA (AFFAIRES LA FONTAINE BLEUE, LES PRÉS JUMELLES)....10 1969-1981... 10 2004 001 104 6011 IDL FA, IDL MA....10 1968-1978... 10 2004 001 105 6011 IDL FA, IDL MA....10 1965-1973... 10 2004 001 106 6012 SICOPAL, CRÉDIT INTERFINEXA (COMITÉ DE LIAISON, TRANSFORMATION MATIÈRES... 10 PLASTIQUES, PLASTIQUE DES VOSGES)....10 1978-1982... 10 2004 001 107 6012 SICOPAL, CRÉDIT INTERFINEXA (COMITÉ DE LIAISON, TRANSFORMATION MATIÈRES... 10 PLASTIQUES, PLASTIQUE DES VOSGES)....10 1974-1978... 10 2004 001 108 6014 SIDRAL....10 1971-1978... 10 2004 001 109 610 ETR (CDF INGÉNIERIE DEPUIS 1978)....10 1982-1983... 10 255

2004 001 110 610 ETR (CDF INGÉNIERIE DEPUIS 1978)....10 1971-1984... 10 2004 001 111 611 GMT.... 10 1973-1976... 10 2004 001 112 6221 GESTION D IMMEUBLES ET TERRAINS....10 1946-1959... 10 2004 001 113 62220 SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE (RUE TÉHÉRAN)....10 1974-1978... 10 2004 001 114 62220 SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE (RUE TÉHÉRAN)....10 1979-1983... 10 2004 001 115 62220 SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE (RUE TÉHÉRAN)....10 1984-1987... 10 2004 001 116 6224 IMMEUBLES LOUÉS À CPPM-COOP....10 1983-1987... 10 2004 001 117 5330,5331 TRAVAUX EXÉCUTÉS SUR PROPRIÉTÉS HB CONVENTIONS....10 1979-1981... 10 2004 001 118 5335,36 AFFAIRES INDIVIDUELLES, PERSONNEL SUPÉRIEUR....11 1974-1986... 11 2004 001 119 5336 AFFAIRES INDIVIDUELLES, PERSONNEL SUPÉRIEUR....11 1975-1979... 11 2004 001 120 5336 CONTENTIEUX AFFAIRES INDIVIDUELLES DU PERSONNEL SUPÉRIEUR....11 1971-1978... 11 2004 001 121 62-1 INDEMNITÉS NATIONALISATION....11 1946-1957... 11 2004 001 122 401 PLANS SOGIMO LENS OUEST....11 1938-1978... 11 2004 001 123 401 SOGIMO, AG ET CA....11 1973-1975... 11 2004 001 124 401 SOGIMO, AG ET CA....11 1976... 11 2004 001 125 601 SICCA, AG....11 1969-1989... 11 2004 001 126 601 CONVENTIONS CONTRATS....11 1972-1981... 11 2004 001 127 601 RÉSULTATS MATIÈRES PLASTIQUES (SICOPAL, SIDRAL, COPLAC, SICCA,...11 SOFRACOM).... 11 1972-1975... 11 2004 001 128 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1947... 11 2004 001 129 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1947-1948... 11 2004 001 130 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1948... 11 2004 001 131 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1948-1949... 11 2004 001 132 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1949... 11 2004 001 133 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1950... 11 2004 001 134 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1951... 11 2004 001 135 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1951... 11 2004 001 136 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1952... 11 2004 001 137 CIRCULAIRES NOTES 100....11 1952... 11 2004 001 138 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1953... 12 2004 001 139 CIRCULAIRES NOTES 100....12 256

1953-1954... 12 2004 001 140 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1954-1955... 12 2004 001 141 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1956... 12 2004 001 142 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1957... 12 2004 001 143 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1958... 12 2004 001 144 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1959... 12 2004 001 145 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1960... 12 2004 001 146 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1961... 12 2004 001 147 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1962... 12 2004 001 148 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1963... 12 2004 001 149 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1964... 12 2004 001 150 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1965-1970... 12 2004 001 151 CIRCULAIRES NOTES 100....12 1971-1979... 12 2004 001 152 CIRCULAIRES 100 S + NOTES 100 S....12 1969-1980... 12 2004 001 153 NOTES 100 S....12 1974-1988... 12 2004 001 154 NOTES 100.... 12 1982... 12 2004 001 155 NOTES 100.... 12 1983... 12 2004 001 156 NOTES 100.... 12 1984... 12 2004 001 157 NOTES 100.... 12 1985... 12 2004 001 158 NOTES 100.... 12 1986... 12 2004 001 159 NOTES 100.... 12 1987... 12 2004 001 160 NOTES 100 + COPIES DE LETTRES....13 1979-1987... 13 2004 001 161 COPIES DE LETTRES + CIRCULAIRES 110....13 1955-1981... 13 2004 001 162 CIRCULAIRES 110....13 1957-1961... 13 2004 001 163 CIRCULAIRES 110....13 1962-1964... 13 2004 001 164 CIRCULAIRES 110....13 1965-1966... 13 2004 001 165 CIRCULAIRES 110....13 1967-1968... 13 2004 001 166 CIRCULAIRES 110....13 1969-1970... 13 2004 001 167 CIRCULAIRES 110....13 1971-1979... 13 2004 001 168 CIRCULAIRES 110 + LETTRES ET NOTES 110....13 1955-1980... 13 2004 001 169 LETTRES ET NOTES 110....13 257

1956-1958... 13 2004 001 170 NOTES 110.... 13 1959-1960... 13 2004 001 171 NOTES 110.... 13 1961-1962... 13 2004 001 172 NOTES 110.... 13 1963-1964... 13 2004 001 173 NOTES 110.... 13 1965... 13 2004 001 174 NOTES 110.... 13 1966... 13 2004 001 175 NOTES 110.... 13 1967-1968... 13 2004 001 176 NOTES 110.... 13 1969-1970... 13 2004 001 177 NOTES 110.... 13 1970-1971... 13 2004 001 178 NOTES 110.... 13 1971-1972... 13 2004 001 179 NOTES 110.... 13 1973-1974... 13 2004 001 180 NOTES 110.... 13 1974-1975... 13 2004 001 181 NOTES 110.... 13 1957-1976... 13 2004 001 182 NOTES 110.... 14 1976-1977... 14 2004 001 183 NOTES 110.... 14 1977... 14 2004 001 184 NOTES 110.... 14 1978... 14 2004 001 185 LETTRES.... 14 1979-1980... 14 2004 001 186 LETTRES.... 14 1980-1981... 14 2004 001 187 LETTRES.... 14 1981-1982... 14 2004 001 188 LETTRES + NOTES....14 1982-1983... 14 2004 001 189 NOTES.... 14 1983... 14 2004 001 190 NOTES.... 14 1984-1985... 14 2004 001 191 NOTES.... 14 1986-1987... 14 2004 001 192 NOTES + LETTRES....14 1979-1989... 14 2004 001 193 LETTRES 112....14 1965-1967... 14 2004 001 194 LETTRES 112....14 1968-1968... 14 2004 001 195 LETTRES 112....14 1969-1970... 14 2004 001 196 LETTRES 112....14 1971-1972... 14 2004 001 197 LETTRES 112....14 1972... 14 2004 001 198 LETTRES 112....14 1973... 14 2004 001 199 LETTRES 112....14 258

1973-1974... 14 2004 001 200 LETTRES 112....14 1975... 14 2004 001 201 LETTRES 112....14 1976... 14 2004 001 202 LETTRES 112....14 1977... 14 2004 001 203 LETTRES 112....14 1978-1979... 14 2004 001 204 LETTRES 112 + NOTES....15 1980-1981... 15 2004 001 205 NOTES.... 15 1982-1983... 15 2004 001 206 NOTES.... 15 1984-1985... 15 2004 001 207 NOTES.... 15 1986... 15 2004 001 208 NOTES.... 15 1987-1988... 15 2004 001 209 NOTES.... 15 1989-1990... 15 2004 001 210 FILIANOR.... 15 1993... 15 2004 001 211 CIRCULAIRES 100....15 1988... 15 2004 001 212 CIRCULAIRES 100....15 1988... 15 2004 001 213 CIRCULAIRES 100....15 1988... 15 2004 001 214 CIRCULAIRES 100....15 1989... 15 2004 001 215 CIRCULAIRES 100....15 1989... 15 2004 001 216 CIRCULAIRES 100....15 1989... 15 2004 001 217 CIRCULAIRES 100....15 1990... 15 2004 001 218 CIRCULAIRES 100....15 1990... 15 2004 001 219 CIRCULAIRES 100....15 1988-1991... 15 2004 001 220 CIRCULAIRES 100....15 1991... 15 2004 001 221 CIRCULAIRES 100....15 1991... 15 2004 001 222 CIRCULAIRES 100....15 1992... 15 2004 001 223 DG CIRCULAIRES....15 1980... 15 2004 001 224 DG 3.... 15 1992... 15 2004 001 225 DG 3.... 15 1992... 15 2004 001 226 DG 5.... 16 1991-1992... 16 2004 001 227 NOTES DE SERVICE 100 S....16 1947-1970... 16 2004 001 228 CODIFICATION ET NOMENCLATURE DES EMPLOIS ET GESTION QUALITATIVE DES...16 MÉTIERS ET COMPÉTENCES (P 10). 1947-1948...16 2004 001 229 LICENCIEMENT POUR GRÈVE (P 11-113)...16 259

1948... 16 2004 001 230 LICENCIEMENT POUR GRÈVE (P 11-113)...16 1948... 16 2004 001 231 LICENCIEMENT POUR GRÈVE (P 11-113)...16 1945-1950... 16 2004 001 232 LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE (CAS INDIVIDUELS) (P 11-114)....16 1949... 16 2004 001 233 DÉPARTS VOLONTAIRES (GÉNÉRALITÉS, CAS INDIVIDUELS OUVRIERS, INGÉNIEURS,...16 ETAM) (P 11-121 À 124)... 16 1964-1981... 16 2004 001 234 RETRAITES (GÉNÉRALITÉS OUVRIERS, INGÉNIEURS, ETAM) ( P 11-131)...16 1953-1990... 16 2004 001 235 RETRAITES ANTICIPÉES (GÉNÉRALITÉS) (P 11-132)...16 1968-1977... 16 2004 001 236 RETRAITES ANTICIPÉES (GÉNÉRALITÉS) (P 11-132)...16 1951-1989... 16 2004 001 237 RETRAITES ANTICIPÉES (DÉCRETS DU 27-10-67 ET DU 11-04-69 «HANDICAPÉS»...16 ET ARTICLE 89 LOI DES FINANCES DE 1960) (P 11-1321 À 1323)...16 1947-1989... 16 2004 001 238 RETRAITE NORMALE (CAS INDIVIDUELS) (P 11-1331)...16 1969-1988... 16 2004 001 239 RETRAITE ANTICIPÉE (CAS INDIVIDUELS) (P 11-1332)...16 1969-1977... 16 2004 001 240 RETRAITE ANTICIPÉE (CAS INDIVIDUELS) (P 11-1332)...16 1970-1981... 16 2004 001 241 RETRAITE ANTICIPÉE (CAS INDIVIDUELS) (P11-1332)...16 1981-1988... 16 2004 001 242 CAS INDIVIDUELS (DÉROGATION, MAINTIEN) (P 11-1333)...16 1950-1986... 16 2004 001 243 RÉINTÉGRATION (GÉNÉRALITÉS ET CAS INDIVIDUELS) (P 11-142 ET 143)...16 1950-1986... 16 2004 001 244 CAS INDIVIDUELS (SUITE) (P 11-142)...17 1952-1981... 17 2004 001 245 MUTATIONS COLLECTIVES (P 11-151)...17 1949-1950... 17 2004 001 246 MUTATIONS COLLECTIVES (P 11-151)...17 1951-1988... 17 2004 001 247 MUTATIONS INDIVIDUELLES (P 11-152)...17 1947-1951... 17 2004 001 248 MUTATIONS INDIVIDUELLES (P 11-152)...17 1953-1958... 17 2004 001 249 MUTATIONS, CAS PARTICULIERS (FOND-JOUR, INVALIDES LITIGES) (P 11-22)...17 1949-1985... 17 2004 001 250 MUTATIONS INGÉNIEURS ET ASSIMILÉS (P 11-154)...17 1949-1978... 17 2004 001 251 RECHERCHE DE PERSONNEL (FICHES DE RENSEIGNEMENTS) (P 11-155)...17 1949-1981... 17 2004 001 252 MISSIONS (P 11-1561)...17 1985-1987... 17 2004 001 253 CONVERSION DE PERSONNEL (GÉNÉRALITÉS) (P 11-171)...17 1966-1969... 17 2004 001 254 CONVERSION DE PERSONNEL CONVERSION INDUSTRIELLE (P 11-171)...17 1968-1973... 17 2004 001 255 NOMINATIONS, AVANCEMENT, TITULARISATION, TRANSFERT DE PERSONNEL (P 11-19)...17 1985-1986... 17 2004 001 256 NOMINATIONS, AVANCEMENT, TITULARISATION, TRANSFERT DE PERSONNEL (P 11-19)...17 1985-1988... 17 2004 001 257 PROBLÈME DES HANDICAPÉS (P 11-20)...17 1975-1981... 17 2004 001 258 PROBLÈME DES HANDICAPÉS (MUTATIONS, FORMATION PROFESSIONNELLE,...17 260

RÉÉDUCATION FONCTIONNELLE) (P 11-201 À 204)...17 1970-1988... 17 2004 001 259 FORMATION PROFESSIONNELLE (P 11-21104)...17 1966-1981... 17 2004 001 260 CONVERSION DU PERSONNEL PROTOCOLE CHARBONNAGE DU 16-06-76 (P 11-27)...17 1951-1976... 17 2004 001 261 PERSONNEL D ENTREPRISE, OBLIGATIONS MILITAIRES (SERVICE NORMAL ET...17 PÉRIODES DE RÉSERVE) (P 11-52, 60, 601 ET 602)...17 1676-1988... 17 2004 001 262 RÉQUISITION, AFFECTATION DE RÉSERVE (P 11-70)...17 1945-1952... 17 2004 001 263 RÉQUISITION, AFFECTATION DE RÉSERVE ((P 11-70)...17 1945-1962... 17 2004 001 264 PLAINTES, DÉNONCIATIONS DU PERSONNEL, CUMULS (COMMERCE, ARTISANAT,...17 TRAVAIL AU NOIR) (P 11-8 ET 90)...17 1947-1987... 17 2004 001 265 MAIN D ŒUVRE ÉTRANGÈRE (P 12 A)...18 1945-1953... 18 2004 001 266 PRISONNIERS DE L AXE (NOTES ET CIRCULAIRES) (P 12 B)....18 1946-1949... 18 2004 001 267 RECRUTEMENT (INTRODUCTION) (P 12-01)....18 1948-1961... 18 2004 001 268 RETOUR AU PAYS D ORIGINE (P 12-011)...18 1984-1987... 18 2004 001 269 RECRUTEMENT ET GÉNÉRALITÉS (P 12-01 ET 02)...18 1945-1964... 18 2004 001 270 CDF, ONI, CECA MISSIONS INGÉNIEURS ET MÉDECINS (P 12-02)...18 1946-1975... 18 2004 001 271 STATUT ET CONDITIONS DE VIE DES ÉTRANGERS (P 12-03)...18 1946-1949... 18 2004 001 272 STATUT ET CONDITIONS DE VIE DES ÉTRANGERS (P 12-03)...18 1972-1987... 18 2004 001 273 NATURALISATION, MAIN D ŒUVRE NORD-AFRICAINE POUR LES ENTREPRISES...18 EXTÉRIEURES, AUXILIAIRES SOCIAUX, COMITÉ DE COORDINATION D ACTION...18 SOCIALE, FORMATION DES TRAVAILLEURS ÉTRANGERS, ASSOCIATION POUR...18 LE LOGEMENT DES TRAVAILLEURS MIGRANTS (P 12-04 À 10)....18 1945-1987... 18 2004 001 274 ÉVOLUTION DE LA LÉGISLATION SOCIALE, RECUEIL DE TEXTES HOUILLÈRES DE...18 BASSIN (P 21-219)... 18 1947-1978... 18 2004 001 275 GÉNÉRALITÉS (P 22-01)....18 1947-1949... 18 2004 001 276 GÉNÉRALITÉS (P 22-01)....18 1945-1952... 18 2004 001 277 TEXTES, LOIS, DÉCRETS, CONVENTION, ANNEXES, PROTOCOLES D ACCORD (P 22-10)...18 1945-1984... 18 2004 001 278 TEXTES, LOIS, DÉCRETS, CONVENTION, ANNEXES, PROTOCOLES D ACCORD (P 22-101)...18 1955-1974... 18 2004 001 279 TEXTES, LOIS, DÉCRETS, CONVENTION, ANNEXES, PROTOCOLES D ACCORD (P 22-101)...18 1975-1987... 18 2004 001 280 JOUR INTERCLASSEMENT OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-11)...18 1962-1984... 18 2004 001 281 NOTES D APPLICATION, CIRCULAIRES, INSTRUCTIONS (P 22-12)...18 1945-1962... 18 2004 001 282 NOTES D APPLICATION, CIRCULAIRES, INSTRUCTIONS (P 22-12)...19 1946-1980... 19 2004 001 283 MENSUALISATION (P 22-13)...19 1970-1987... 19 2004 001 284 CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14)...19 1947... 19 261

2004 001 285 CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14)...19 1947... 19 2004 001 286 CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14)...19 1955-1975... 19 2004 001 287 CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14)...19 1966-1979... 19 2004 001 288 CAS PARTICULIERS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS OUVRIERS FOND ET JOUR (P 22-14)...19 1980-1986... 19 2004 001 289 CAS PARTICULIERS - OUVRIERS FOND ET JOUR, CENTRALES ÉLECTRIQUES,...19 COKERIE, ÉLECTROMÉCANICIENS (P 22-141 À 148)...19 1969-1975... 19 2004 001 290 ETUDES ET DISCUSSIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMMISSIONS ET...19 SOUS-COMMISSIONS (P 22-15)...19 1945-1962... 19 2004 001 291 ETUDES ET DISCUSSIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMMISSIONS ET...19 SOUS-COMMISSIONS (P 22-15)...19 1948-1968... 19 2004 001 292 ETUDES ET DISCUSSIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMMISSIONS ET...19 SOUS-COMMISSIONS (P 22-15)...19 1969... 19 2004 001 293 ETUDES ET DISCUSSIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL, COMMISSIONS ET...19 SOUS-COMMISSIONS (P 22-15)...19 1945-1964... 19 2004 001 294 CAS SPÉCIAUX (HORS DE LA CONVENTION COMMUNE) (P 22-16)...19 1947-1975... 19 2004 001 295 CAS SPÉCIAUX ET ÉTUDE SUR LES SALAIRES (MINIMUM VITAL, ÉCHELLE MOBILE,...19 COÛT DE LA VIE, POSITION SYNDICALE) (P 22-16 ET 17)...19 1951-1986... 19 2004 001 296 TEXTES, LOIS, DÉCRETS, CONVENTIONS, ANNEXES (P 22-20)...19 1946-1984... 19 2004 001 297 INTERCLASSEMENT EMPLOYÉS FOND-JOUR (P 22-21)...19 1938... 19 2004 001 298 INTERCLASSEMENT EMPLOYÉS FOND-JOUR ET TECHNICIENS SUPÉRIEURS (GRILLE...19 HIÉRARCHIQUE, NOTES D APPLICATION, CIRCULAIRES) (P 22-21 À 23)....19 1970-1986... 19 2004 001 299 MACHINISTES D EXTRACTION, TAUX D EXTRACTION ET CLASSEMENT DES PUITS...20 (P 22-2242)... 20 1949... 20 2004 001 300 PERSONNEL DES BUREAUX (P 22-24)...20 1961-1988... 20 2004 001 301 CAS PARTICULIERS COLLECTIFS OU INDIVIDUELS FOND ET JOUR (P 22-25 ET 26)...20 1947-1987... 20 2004 001 302 CAS PARTICULIERS - HORS CLASSE, ÉTUDES ET DISCUSSIONS, COMMISSIONS...20 (P 22-27 ET 28)... 20 1951-1981... 20 2004 001 303 CAS SPÉCIAUX GARDES, MONITEURS (P 22-29)...20 1945-1981... 20 2004 001 304 CAS SPÉCIAUX GARDES, MONITEURS (P 22-29)...20 1973-1988... 20 2004 001 305 CAS SPÉCIAUX GARDES, MONITEURS (P 22-29)...20 1982-1986... 20 2004 001 306 CONVENTION COLLECTIVE INGÉNIEURS (P 22-3)...20 1952-1965... 20 2004 001 307 TEXTES, CONVENTIONS, BARÈMES (P 22-31)...20 1943-1986... 20 2004 001 308 NOTES D APPLICATION, PRIMES (DIRECTEURS) (P 22-32)...20 1960-1968... 20 2004 001 309 NOTES D APPLICATION, PRIMES (DIRECTEURS) (P 22-32)...20 1956-1987... 20 2004 001 310 CLASSEMENT INDIVIDUEL AVANCEMENT, CAS SPÉCIAUX, ASSIMILÉS AGENCE...20 262

(P 22-33 ET 34)... 20 1946-1987... 20 2004 001 311 RÉMUNÉRATIONS SPÉCIALES GARDE, PAYSAGE, PERMANENCE....20 DOCUMENTATION ET INCIDENTS INDIVIDUELS (P 22-35 À 37)....20 1950-1987... 20 2004 001 312 COMMISSIONS PARITAIRES (P 24-0)...20 1946-1953... 20 2004 001 313 COMMISSIONS PARITAIRES ET COMMISSIONS NATIONALES (GÉNÉRALITÉS)...20 (P 24-10 ET 11)... 20 1948-1983... 20 2004 001 314 COMMISSIONS PARITAIRES NATIONALES ET RÉGIONALES (GÉNÉRALITÉS,...20 RÈGLEMENT ET ÉLECTIONS) (P 24-10 À 21)...20 1948-1986... 20 2004 001 315 COMMISSIONS RÉGIONALE, LOCALE ET INTER-LOCALES (P 24-2 ET 3)...21 1946-1950... 21 2004 001 316 COMMISSIONS RÉGIONALES (ÉLECTIONS, REPRÉSENTATION) (P 24-22)...21 1948-1987... 21 2004 001 317 COMMISSIONS LOCALE ET INTER-LOCALE (P 24-3)...21 1948-1988... 21 2004 001 318 COMMISSION SPÉCIALE «EMPLOYÉS» (P 24-4)...21 1945-1950... 21 2004 001 319 COMMISSION SPÉCIALE «EMPLOYÉS» (P 24-4)...21 1947-1985... 21 2004 001 320 COMMISSION SPÉCIALE «INGÉNIEURS» (GÉNÉRALITÉS, COMPÉTENCES,...21 COMPOSITION ÉLECTIONS, DOCUMENTATION SUR LES AUTRES BASSINS)....21 COMMISSION CENTRALE DES ESSAIS PROFESSIONNELS (P 24-51, 52, 61 ET 70)...21 1952-1986... 21 2004 001 321 DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10)...21 1945-1952... 21 2004 001 322 DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10)...21 1949-1976... 21 2004 001 323 DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10)...21 1974-1980... 21 2004 001 324 DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10)...21 1981-1984... 21 2004 001 325 DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10)...21 1985-1986... 21 2004 001 326 DÉLÉGUÉS (TEXTES, STATUT, ÉLECTIONS, DÉMISSION, PAIEMENT) (P 25-10)...21 1985-1988... 21 2004 001 327 DÉLÉGUÉS MINEURS (ABUS DE FONCTION, RÉVOCATION, PLAINTES,...21 SANCTIONS, ACTIVITÉS SUBVERSIVES. DÉLÉGUÉS DE SURFACE (INTERVENTIONS)...21 (P 25-11 ET 12)... 21 1945-1988... 21 2004 001 328 DÉLÉGUÉS «EMPLOYÉS» (ÉLECTIONS, UTILISATION DU TEMPS) (P 25-13)...21 1948-1980... 21 2004 001 329 DÉLÉGUÉS «EMPLOYÉS» (ÉLECTIONS, UTILISATION DU TEMPS) (P 25-13)...21 1983-1985... 21 2004 001 330 CONFLITS, GRÈVES, REVENDICATIONS (P 26)...21 1976-1981... 21 2004 001 331 GRÈVE (JURISPRUDENCE, COMPÉTENCE DES PRUD HOMMES, NOTION D ABUS)...21 (P 26-00).... 21 1948-1950... 21 2004 001 332 GRÈVE (JURISPRUDENCE, COMPÉTENCE DES PRUD HOMMES, NOTION D ABUS)...22 (P 26-00)... 22 1951... 22 2004 001 333 DROIT DE GRÈVE, RÈGLEMENT DES CONFLITS, INFLUENCE DE LA GRÈVE SUR LES CONTRATS DE TRAVAIL ABUS - FAUTE LOURDE - DÉGRADATIONS, CONDUITE À TENIR PAR L EXPLOITANT PRÉAVIS DE GRÈVE, OCCUPATION - VIOLATION DE DOMICILE, PÉNÉTRATION ILLICITE PRISE DE PAROLE, ENTRAVE À LA LIBERTÉ DU TRAVAIL ÉQUIPES DE SECOURS, PRÉJUDICE PORTÉ À DES TIERS, GRÈVE PERLÉE TRAVAIL DÉFECTUEUX, PRUD HOMMES (P 26-01 À 09)....22 263

1949-1987... 22 2004 001 334 INFLUENCE DE LA GRÈVE SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL (P26-02)...22 1948-1949... 22 2004 001 335 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-47ET 48)...22 1947-1948... 22 2004 001 336 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-48)...22 1948... 22 2004 001 337 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-43 À 58)...22 1943-1958... 22 2004 001 338 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63)...22 1949-1962... 22 2004 001 339 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63)...22 1963... 22 2004 001 340 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63)...22 1963... 22 2004 001 341 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63)...22 1963... 22 2004 001 342 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63)...22 1963... 22 2004 001 343 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63)...22 1963... 22 2004 001 344 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-63)...22 1963... 22 2004 001 345 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-59 À 68)...22 1959-1968... 22 2004 001 346 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-70 À 75)...22 1970-1975... 22 2004 001 347 GRÈVES ET REVENDICATIONS (P 26-76)...22 1976... 22 2004 001 348 RÉCLAMATIONS, ENTREVUES SYNDICATS-DIRECTION, TRACTS SYNDICAUX (P 27)...22 1970... 22 2004 001 349 RÉCLAMATIONS, ENTREVUES SYNDICATS-DIRECTION, TRACTS SYNDICAUX (P 27)...22 1971-1972... 22 2004 001 350 RÉCLAMATIONS, ENTREVUES SYNDICATS-DIRECTION, TRACTS SYNDICAUX (P 27)...22 1973... 22 2004 001 351 RÉCLAMATIONS, ENTREVUES SYNDICATS-DIRECTION, TRACTS SYNDICAUX (P 27)...23 1974-1975... 23 2004 001 352 RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00)...23 1973-1975... 23 2004 001 353 RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00)...23 1976-1979... 23 2004 001 354 RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00)...23 1980-1981... 23 2004 001 355 RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00)...23 1982-1983... 23 2004 001 356 RÉCLAMATIONS ENTREVUES AVEC LES SYNDICATS (P 27-00)...23 1984-1985... 23 2004 001 357 RELATIONS AVEC LA CGT (P 27-01)...23 1985-1989... 23 2004 001 358 RELATIONS AVEC LA CFDT (P 27-03)...23 1971... 23 2004 001 359 COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS CHARBONNAGE (P 27-10)...23 1981-1988... 23 2004 001 360 COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS BASSIN (P 27-20)...23 1976-1981... 23 2004 001 361 COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS BASSIN (P 27-20)...23 1974-1989... 23 2004 001 362 COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS AUCHEL BRUAY (P 27-30)...23 1971-1973... 23 2004 001 363 COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS AUCHEL BRUAY (P 27-30)...23 264

1971-1974... 23 2004 001 364 COMMISSION MIXTE DIRECTION SYNDICATS AUCHEL BRUAY,...23 COMMISSION LOCALE DU SECTEUR DE BRUAY ET COMMISSION LOCALE...23 DU SECTEUR DE VALENCIENNES (P 27-30, 40 ET 50)...23 1970-1989... 23 2004 001 365 INSPECTION DU TRAVAIL PRUD HOMMES ET JUGES DE PAIX SERVICES...23 DES MINES (AFFAIRE KOLYLA HENRI) (P 27-31)...23 1948-1987... 23 2004 001 366 GÉNÉRALITÉS, RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET SABOTAGES (P 33-10 ET 30)...23 1948-1989... 23 2004 001 367 SANCTIONS DIVERSES ET CAS INDIVIDUELS, BLÂMES, DÉPLACEMENTS,...23 RÉVOCATIONS, RÉINTÉGRATIONS INGÉNIEURS (P 33-40 ET 50)....23 1945-1987... 23 2004 001 368 GÉNÉRALITÉS TEXTES FONCTION DE GARDIENNAGE FONCTIONS EXTÉRIEURES...24 AU SERVICE TEMPS DE TRAJET POSTES EFFECTUÉS LES DIMANCHES ET JOURS...24 DE REPOS (P 34-00)... 24 1941-1982... 24 2004 001 369 GÉNÉRALITÉS TEXTES FONCTION DE GARDIENNAGE FONCTIONS EXTÉRIEURES...24 AU SERVICE TEMPS DE TRAJET POSTES EFFECTUÉS LES DIMANCHES DE JOUR...24 DE REPOS (P 34-00)... 24 1947-1990... 24 2004 001 370 ADMINISTRATIF : SEMAINE ANGLAISE BUREAUX, RETARDS CONSTATÉS PRÉLÈVEMENT...24 DE SANG HORAIRES INGÉNIEURS (P 34-40)...24 1947-1977... 24 2004 001 371 ADMINISTRATIF : SEMAINE ANGLAISE BUREAUX, RETARDS CONSTATÉS PRÉLÈVEMENT...24 DE SANG HORAIRES INGÉNIEURS (P 34-40)....24 1949-1985... 24 2004 001 372 ADMINISTRATIF : SEMAINE ANGLAISE BUREAUX, RETARDS CONSTATÉS PRÉLÈVEMENT...24 DE SANG HORAIRES INGÉNIEURS (P 34-40)...24 1976-1990... 24 2004 001 373 JOURS DE REPOS (P 34-60)...24 1960-1977... 24 2004 001 374 JOURS DE REPOS, PERMANENCE, TOUR DE GARDE, ASTREINTE (CONSIGNES)...24 (P34-60 ET 701)... 24 1947-1989... 24 2004 001 375 ALCOOLISME, BOISSONS (APPAREILS DISTRIBUTEURS) (P 35-1 ET 2)...24 1955-1988... 24 2004 001 376 COMITÉ DE DÉFENSE CONTRE LE TABAGISME (P 35-3)...24 1934-1989... 24 2004 001 377 SALAIRES ET CLASSEMENT (P 40 ET 41)...24 1945-1947... 24 2004 001 378 SALAIRES (P 40)...24 1948-1975... 24 2004 001 379 TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00)...24 1963-1970... 24 2004 001 380 TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00)...24 1971-1977... 24 2004 001 381 TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00)...24 1971-1974... 24 2004 001 382 TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00)...24 1975-1984... 24 2004 001 383 TEXTES, NOTES, CIRCULAIRES (P 40-00)...25 1980-1990... 25 2004 001 384 GRILLE DES SALAIRES (P 40-02)...25 1947-1978... 25 2004 001 385 GRILLE DES SALAIRES (P 40-02)...25 1971-1976... 25 2004 001 386 GRILLE DES SALAIRES (P 40-02)...25 1971-1990... 25 2004 001 387 BARÈMES (ENQUÊTES) (P 40-1)...25 265

1953-1958... 25 2004 001 388 INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA RÉMUNÉRATION À LA TÂCHE (P 40-10)...25 1950-1985... 25 2004 001 389 SALAIRES (P 40-20)...25 1936-1968... 25 2004 001 390 SALAIRES (P 40-20)...25 1944-1954... 25 2004 001 391 CLASSEMENT : GÉNÉRALITÉS, ARTICLES IX ET XI, EMPLOYÉS, CAS INDIVIDUELS...25 (P 41-51 À 54)... 25 1646-1988... 25 2004 001 392 CONGÉS ANNUELS PAR ANNÉES, DROITS, DURÉE DE RÉFÉRENCE, RENONCIATION,...25 INDEMNITÉ COMPENSATRICE, GRÈVES, ABSENCES, RADIATION, DÉMISSION,...25 MALADIE PROFESSIONNELLE (P 43-1)....25 1948-1949... 25 2004 001 393 CONGÉS ANNUELS PAR ANNÉES, DROITS, DURÉE DE RÉFÉRENCE, RENONCIATION,...25 INDEMNITÉ COMPENSATRICE, GRÈVES, ABSENCES, RADIATION, DÉMISSION,...25 MALADIE PROFESSIONNELLE (P 43-1)....25 1947-1968... 25 2004 001 394 CONGÉS ANNUELS ET CONGÉS SPÉCIAUX (P 43-1 À 9)...25 1947-1985... 25 2004 001 395 CONGÉS SANS SOLDE, LONGS CONGÉS (P 43-6)...25 1946-1985... 25 2004 001 396 CONGÉS DE FORMATION, CONGÉS POUR CRÉATION D ENTREPRISE, INGÉNIEURS,...25 FEMMES DE MÉNAGE, DÉLÉGUÉS, APPELÉS, REPRÉSENTANTS SYNDICAUX...25 (P 43-7 ET 71)... 25 1967-1988... 25 2004 001 397 AVANTAGES EN NATURE (P 44)...25 1947-1949... 25 2004 001 398 AVANTAGES EN NATURE (P 44)...25 1947-1964... 25 2004 001 399 CHAUFFAGE ET LOGEMENT (P 44-0)...25 1949-1964... 25 2004 001 400 INGÉNIEURS, ETAM, OUVRIERS, MARIÉS, CÉLIBATAIRES, DIVORCÉS,...26 PERSONNEL CONVERTI, PENSIONNÉS ET VEUVES, CAS DE GRÈVE, REPRÉSENTANTS...26 SYNDICAUX, EAU-GAZ-ÉLECTRICITÉ-BOIS, ÉVALUATION DU COÛT (P 44-01 À 09)...26 1956-1981... 26 2004 001 401 PENSIONNÉS ET VEUVES ( ), EAU-GAZ-ÉLECTRICITÉ-BOIS (P 44-03 À 08)...26 1947-1984... 26 2004 001 402 CHAUFFAGE INGÉNIEURS : TEXTES, PROJETS, DISCUSSIONS, ÉTUDES, NOTES...26 D APPLICATION, TEXTE PRINCIPAL, RÈGLEMENT 1948 ET ADDITIFS (P 44-10 À 12)...26 1947-1979... 26 2004 001 403 CHAUFFAGE OUVRIERS ET EMPLOYÉS : QUANTITÉ ET QUALITÉ, JEUNES SOLDATS...26 (P 44-13)... 26 1945-1989... 26 2004 001 404 CHAUFFAGE RETRAITÉS ET VEUVES (P 44-14 À 16)...26 1944-1984... 26 2004 001 405 CHAUFFAGE : TRANSPORT, FRACTIONNEMENT, CONTRAT(P 44-17)...26 1970-1989... 26 2004 001 406 CAS INDIVIDUELS (P 44-18 ET 19)...26 1974-1989... 26 2004 001 407 CAS INDIVIDUELS : ÉTRANGERS AU HOUILLÈRES DE BASSIN (H.B.) (P 44-19)...26 1953-1981... 26 2004 001 408 LOGEMENTS QUESTIONS COMMUNES (P 44-20)...26 1957-1987... 26 2004 001 409 LOGEMENTS INGÉNIEURS, OUVRIERS ET EMPLOYÉS, PENSIONNÉS ET VEUVES...26 (P 44-21 À 23)... 26 1948-1988... 26 2004 001 410 LOGEMENTS ÉTRANGERS AUX HOUILLÈRES DE BASSIN, EXPULSIONS,...26 NORD-AFRICAINS, CONCUBINAGE, REMARIAGE, CONVERTIS ET CAS INDIVIDUELS...26 (P 44-24 À 27)... 26 266

1947-1987... 26 2004 001 411 LOGEMENTS OUVRIERS ET EMPLOYÉS (P 44-252)...26 1962-1983... 26 2004 001 412 FRAIS DE DÉPLACEMENT, DE DOUBLE RÉSIDENCE ET VÉLOMOTEURS BICYCLETTES...26 (PERSONNEL, DÉLÉGUÉ, SERVICE) (P 44-43 ET 4420)...26 1951-1990... 26 2004 001 413 VÉHICULES PERSONNELS (RÈGLES, TARIFS, FORFAITS), CAS INDIVIDUELS, FRAIS DE...26 SERVICE ET DE RÉCEPTION DES DIRECTEURS, DÉMÉNAGEMENT D AGENTS EN...26 ACTIVITÉ (P 44-4411, 4420, 4415, 45 ET 46)...26 1945-1982... 26 2004 001 414 BOURSES : RÉUNIONS COMMISSIONS NATIONALE ET RÉGIONALE, RÈGLEMENTS,...26 CONCOURS, FINANCEMENT, DÉCISIONS (DOSSIER DE LA SOUS-COMMISSION) (P 44-51 À 56)...26 1948-1988... 26 2004 001 415 BOURSES : CAS INDIVIDUELS OU COLLECTIFS, COMPTES-RENDUS - PRIME DE...26 SCOLARITÉ ET COMPLÉMENTS FAMILIAUX DES ENFANTS D INGÉNIEURS, AVANTAGES...26 EN NATURE (VÊTEMENTS DE TRAVAIL, BARRETTES, CHAUSSURES, HABILLEMENT DES...26 CHAUFFEURS) (P 44-57, 59 ET 9)...26 1948-1987... 26 2004 001 416 RETENUES FISCALES ET SOCIALES (P 45-01)...27 1946-1948... 27 2004 001 417 RETENUES SOCIALES (RÉGIME MINIER ET GÉNÉRAL) (P 45-2 À 9)...27 1949-1987... 27 2004 001 418 ACOMPTES ET RETENUES CORRESPONDANTES GÉNÉRALITÉS, CAS INDIVIDUELS,...27 PRINCIPE, JEUNES MÉNAGES CAS INDIVIDUELS (P 46-10 À 25)...27 1946-1987... 27 2004 001 419 ORGANISATION, TEXTES SUR LA S.S.M(INIÈRE) RECUEIL DE LA CAN,...27 RÈGLEMENT DU PERSONNEL, CONVENTIONS (P 50-10, 11 ET 111)...27 1965-1981... 27 2004 001 420 ORGANISATION, TEXTES SUR LA S.S.M(INIÈRE), ÉLABORATION DU RÉGIME SSM...27 (P 50-10 ET 11)... 27 1982-1987... 27 2004 001 421 CONVENTIONS ENTREPRISES (P 50-111 ET 124)...27 1946-1949... 27 2004 001 422 GÉNÉRALITÉS, PERSONNEL DE DIRECTION, ENTREPRISES, CRITIQUE DE LA GESTION,...27 ÉLECTION ET REPRÉSENTATIONS, DOCUMENTATION ET STATISTIQUES (P 50-12 À 40)...27 1947-1984... 27 2004 001 423 ELABORATION DU RÉGIME SSM FONCTIONNEMENT, TEXTES, ÉTUDES,...27 MODIFICATIONS (P 51)... 27 1948-1981... 27 2004 001 424 CAISSE DE SECOURS (RÉGIME SSM) (P 52-11)...27 1945-1990... 27 2004 001 425 CAISSE DE SECOURS (RÉGIME SSM) (P 52-11)...27 1954-1981... 27 2004 001 426 RÉUNIONS, COMPTES-RENDUS (P 52-12)...27 1968-1980... 27 2004 001 427 ACTIVITÉ, PERSONNEL, CRITIQUE GESTION, ESCARPELLE (P 52-13 À 15)...27 1969-1988... 27 2004 001 428 UNION RÉGIONALE (COMMISSION, COMITÉ TECHNIQUE D ACCIDENT DU TRAVAIL,...27 ÉLECTIONS, ACTIVITÉ, RAPPORT DE GESTION) (P 52-20 À 25)...27 1968-1988... 27 2004 001 429 GÉNÉRALITÉS (HONORAIRES MÉDICAUX, CHIRURGIE, RAPPORTS FINANCIERS, DETTES)...27 (P 53-04 ET 05)... 27 1963-1989... 27 2004 001 430 PRESTATIONS FAMILIALES (P 53-11)...28 1939-1963... 28 2004 001 431 PRESTATIONS FAMILIALES (P 53-11)...28 1949-1954... 28 2004 001 432 PRESTATIONS FAMILIALES (P 53-11)...28 1955-1961... 28 2004 001 433 ACCIDENTS (P 53-21)...28 267

1974-1987... 28 2004 001 434 ACCIDENTS (P 53-21 À 24)...28 1952-1981... 28 2004 001 435 MALADIES ET LONGUES MALADIES (P 53-4)...28 1958-1990... 28 2004 001 436 PRESTATIONS FAMILIALES, ALLOCATIONS (P 54-11)...28 1946-1956... 28 2004 001 437 PRESTATIONS ACCIDENTS DU TRAVAIL (P 54-21 ET 213)...28 1956-1989... 28 2004 001 438 PRESTATIONS ACCIDENTS DU TRAVAIL, INDEMNITÉS JOURNALIÈRES ACCIDENT DU...28 TRAVAIL, RENTES CAS INDIVIDUELS (P 54-213, 23 ET 245)...28 1968-1981... 28 2004 001 439 RENTES (P 54-241)...28 1946-1975... 28 2004 001 440 RENTES - FRAIS FUNÉRAIRES, COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE,...28 COMMISSION PARITAIRE ACCIDENTS DE TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES...28 (AT MP) (P 54-246, 249, 25 ET 26)...28 1954-1987... 28 2004 001 441 MATERNITÉ, MALADIE, LONGUE MALADIE, DÉCÈS (P 54-31 ET 35)...28 1964-1985... 28 2004 001 442 ELECTION, REPRÉSENTATION, COMPTES-RENDUS DE RÉUNIONS (P 55-01 ET 02)...28 1957-1988... 28 2004 001 443 COMPTES-RENDUS DE RÉUNIONS (P 55-02)...28 1969-1979... 28 2004 001 444 ACTIVITÉ, CONCOURS DE RECRUTEMENT (P 55-03)...28 1969-1988... 28 2004 001 445 TRANSFERT DES BUREAUX DE LA CAN (P 55-031)...28 1978-1983... 28 2004 001 446 PENSION VIEILLESSE (P 55-04)...28 1953-1980... 28 2004 001 447 PENSION VIEILLESSE (P 55-04)...28 1980-1987... 28 2004 001 448 RÉGIME DE PRÉVOYANCE (P 56-10)...29 1972-1977... 29 2004 001 449 RÉGIME DE PRÉVOYANCE (P 56-10)...29 1978-1989... 29 2004 001 450 CAREM (P 56-11)...29 1945-1948... 29 2004 001 451 CAREM (P 56-11)...29 1949-1961... 29 2004 001 452 CAREM, COMITÉ TECHNIQUE, PARITAIRE MINIER, IRCOMMEC,...29 URRPIMMEC, CAS INDIVIDUELS, ÉLECTIONS, RÉUNIONS (P 56-11 À 18)....29 1951-1989... 29 2004 001 453 CARIM, RÈGLEMENT (P 56-21)...29 1946-1962... 29 2004 001 454 CARIM RÈGLEMENT, CAS INDIVIDUELS, ÉLECTIONS (P 56-21 À 27)...29 1945-1977... 29 2004 001 455 CARIM, ÉTUDES (P 56-28 ET 29)...29 1963-1990... 29 2004 001 456 CARCOM RÈGLEMENT, INDEMNITÉ DE RACCORDEMENT (P 56-31 ET 32)....29 1959-1990... 29 2004 001 457 CARCOM FOND SOCIAL, PV DE RÉUNIONS (P 56-33)...29 1969-1975... 29 2004 001 458 CARCOM FOND SOCIAL, PV DE RÉUNIONS (P 56-33)...29 1969-1988... 29 2004 001 459 CARCOM FOND SOCIAL, ÉLECTIONS, REPRÉSENTATIONS (P 56-33 À 36)...29 1962-1988... 29 2004 001 460 MUTUELLES ET ASSURANCES, ASSURANCE VEUVAGE (P 57 ET P 59)...29 1947-1980... 29 2004 001 461 PROTECTION CONTRE LE CHÔMAGE TECHNIQUE (P 58)...29 268

1947-1979... 29 2004 001 462 ATELIERS ÉDUCATIFS, ÉQUIPEMENTS SPORTIFS (P 60)...29 1949-1985... 29 2004 001 463 OBLIGATIONS MILITAIRES, SERVICE NORMAL, PÉRIODE RÉSERVE (P 60-1 ET 2)...29 1945-1961... 29 2004 001 464 SERVICES MÉDICO-SOCIAUX (P 61)...29 1947-1975... 29 2004 001 465 SERVICES MÉDICO-SOCIAUX (P 61)...29 1948-1973... 29 2004 001 466 SERVICES MÉDICO-SOCIAUX (P 61)...29 1974-1980... 29 2004 001 467 MÉDECINS DES HOUILLÈRES (P 61-12)...29 1976-1980... 29 2004 001 468 MÉDECINS DES HOUILLÈRES (P 61-12)...30 1984-1987... 30 2004 001 469 AVANTAGES DES MÉDECINS, MOBILISATION, AFFECTATION SPÉCIALE,...30 SAGES-FEMMES, PHARMACIENS, ETC. (P 61-15 ET 19)...30 1950-1975... 30 2004 001 470 CRÉATION D ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS (P 61-21)...30 1948-1975... 30 2004 001 471 EXPLOITATION ET DOSSIERS PARTICULIERS D ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS...30 (P 61-22 ET 24)... 30 1951-1975... 30 2004 001 472 EXPLOITATION D ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS (P 61-22)...30 1969-1985... 30 2004 001 473 ASSOCIATION HOSPITALIÈRE NORD-ARTOIS CLINIQUES (AHNAC) (P 61-23)...30 1974-1980... 30 2004 001 474 ANHAC (P 61-23)...30 1982-1984... 30 2004 001 475 ANHAC (P 61-23)...30 1983-1985... 30 2004 001 476 ANHAC (P 61-23)...30 1971-1976... 30 2004 001 477 ANHAC (P 61-23)...30 1973-1980... 30 2004 001 478 ANHAC (P 61-23)...30 1977-1988... 30 2004 001 479 ANHAC (P 61-23)...30 1982-1989... 30 2004 001 480 ANHAC (P 61-23)...30 1986... 30 2004 001 481 DOSSIERS PARTICULIERS, RÈGLES COMPTABLES ET VISITES MÉDICALES (P 61-24 À 26)...30 1955-1975... 30 2004 001 482 VISITES MÉDICALES (VACCINATION, CAMION RADIO-DÉPISTAGE, DOSSIER)...30 (P 61-26)... 30 1976-1988... 30 2004 001 483 CENTRE D ÉTUDES MÉDICALES MINIÈRES (CEMM) (P 61-30)...30 1946-1976... 30 2004 001 484 CONVENTION, ÉQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL (P 61-50)...30 1969-1978... 30 2004 001 485 CONVENTION, ÉQUIPEMENT SANITAIRE ET SOCIAL ET MORTALITÉ INFANTILE...30 (P 61-50 ET 55)... 30 1962-1990... 30 2004 001 486 SILICOSE ET MALADIES PROFESSIONNELLES ((P 62)...31 1945-1967... 31 2004 001 487 JUGEMENTS ET COMMENTAIRES DE CONTENTIEUX, NOTES D APPLICATION...31 (P 62-01 ET 02)... 31 1949-1962... 31 2004 001 488 CHANGEMENT D EMPLOI, ÉTUDES CDF / MINISTÈRE, COMMISSION DE TROIS...31 MÉDECINS (P 62-10 À 14)... 31 269

1949-1975... 31 2004 001 489 CAS INDIVIDUELS, STATISTIQUES (P 62-14 ET 15)...31 1958-1968... 31 2004 001 490 STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15)...31 1968... 31 2004 001 491 STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15)...31 1969-1975... 31 2004 001 492 STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15)...31 1976-1979... 31 2004 001 493 STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15)...31 1977-1978... 31 2004 001 494 STATISTIQUES, THÈSES, PRÉVENTION, INDICE ALUMINOTHÉRAPIE (P 62-15)...31 1979-1983... 31 2004 001 495 STATISTIQUES ANNUELLES RÉPARATION SILICOSE (P 62-15 ET 151)...31 1979-1988... 31 2004 001 496 STATISTIQUES ANNUELLES RÉPARATION SILICOSE (P 62-151)...31 1974-1978... 31 2004 001 497 AUTRES MALADIES PROFESSIONNELLES (P 62-20)...31 1971-1987... 31 2004 001 498 COMMISSION DE PROCÉDURE GRACIEUSE (P 62-30)...31 1948-1987... 31 2004 001 499 COOPÉRATIVES (P 63)...31 1945-1948... 31 2004 001 500 COOPÉRATIVES AUTRES QUE H.B. (P 63-20)...31 1949-1972... 31 2004 001 501 COOPÉRATIVES AUTRES QUE H.B., LIQUIDATION-CESSION, COOPÉRATIVES H.B...31 (P 63-10, 20 ; 30 ET 40)... 31 1948-1984... 31 2004 001 502 PÊCHE ET CHASSE, SALON DU MINEUR (P 65-3 ET 31)...31 1978-1982... 31 2004 001 503 CHASSE (P 65-32)...31 1972-1987... 31 2004 001 504 LE PORTEL VILLAGE ET CENTRE DE VACANCES, BIÂCHE ST WAAST, LA DUNE...32 AUX LOUPS BERCK-PLAGE (P 65-6 À 8)...32 1948-1988... 32 2004 001 505 ATELIERS ÉDUCATIFS, COLONIES DE VACANCES (CÉMÉA) (P 65-9)...32 1960-1987... 32 2004 001 506 GÉNÉRALITÉS (DÉFINITION ET SÉPARATION DES COMPTES, ÉTUDES JURIDIQUES,...32 CRÉATION DES FONDS ET GESTION ) (P 69-01, 02 ET 03)...32 1953-1985... 32 2004 001 507 GÉNÉRALITÉS (CRÉDITS ANNUELS, PROJETS, RÉPARTITION ) (P 69-03)...32 1969-1985... 32 2004 001 508 GÉNÉRALITÉS, ŒUVRES DIVERSES (FONDS DE SOLIDARITÉ CATASTROPHES MINIÈRES,...32 ENFANCE ET MÈRES, MONUMENTS AUX MORTS, ÉCOLES, MÉTHODES...32 D ÉDUCATION ACTIVE, FOYER) (P 69-03, 05, 12 À 16)...32 1971-1986... 32 2004 001 509 CATASTROPHES MINIÈRES FONDS DE SOLIDARITÉ (P 69-11)...32 1957-1981... 32 2004 001 510 ŒUVRES (CITÉ HOSPITALIÈRE, MUSIQUE, SPORTS, DONNEURS DE SANG), ŒUVRES...32 CULTURELLES SUBVENTIONS, ALLIANCE NATIONALE CONTRE LA DÉPOPULATION...32 (P 69-18 À 3)... 32 1954-1984... 32 2004 001 511 ŒUVRES DIVERSES (P 69-11 À 13)...32 1981-1988... 32 2004 001 512 ŒUVRES DIVERSES (MUSIQUE, SPORTS, COLIS NOËL, SINISTRÉS) (P 69-19)...32 1982-1989... 32 2004 001 513 FORMATION PROFESSIONNELLE (P 70)...32 1949-1980... 32 2004 001 514 RAPPORTS AVEC L EDUCATION NATIONALE ET L ENSEIGNEMENT TECHNIQUE...32 (P 70-01)... 32 270

1969-1981... 32 2004 001 515 RAPPORTS AVEC L EDUCATION NATIONALE ET L ENSEIGNEMENT TECHNIQUE...32 (P 70-01)... 32 1973-1986... 32 2004 001 516 FORMATION CONTINUE CONVENTION (P 70-11)...32 1972-1978... 32 2004 001 517 FORMATION CONTINUE CONVENTION (P 70-11)...32 1979-1981... 32 2004 001 518 ECOLES TECHNIQUES PRIVÉES DES H.B. (P 70-12)...32 1951-1988... 32 2004 001 519 ECOLES TECHNIQUES PRIVÉES DES H.B. (P 70-12)...32 1971-1975... 32 2004 001 520 ECOLES TECHNIQUES PRIVÉES DES H.B. (P 70-12)...32 1974-1984... 32 2004 001 521 ECOLES TECHNIQUES PRIVÉES DES H.B. (P 70-12...33 1977-1987... 33 2004 001 522 CONTRAT D APPRENTISSAGE, PERSONNEL (MONITEURS ), CENTRES-CAMPS,...33 FONCTIONNEMENT ET RÉSULTATS, DOCUMENTATION (P 70-2 À 9)...33 1947-1981... 33 2004 001 523 SPÉCIALISTES DU JOUR (P 71-4)...33 1983-1988... 33 2004 001 524 COURS TECHNIQUES MINIERS CAP MINEUR, FILMS, ÉPREUVES (FOND)...33 (P 71-1)... 33 1946-1983... 33 2004 001 525 FORMATION ACCÉLÉRÉE, UTILISATION DES FILMS, FORMATION ALTERNÉE 16-18 ANS,...33 18-25 ANS (P 71-6)... 33 1951-1989... 33 2004 001 526 FICHIER FORMATION PLAN DE FORMATION RÉUNIONS (P 71-7)...33 1981-1987... 33 2004 001 527 FORMATION ET ÉCOLES : PRÉ-ENGAGEMENT, STATUT DES STAGES, RESPONSABILITÉ,...33 INDEMNITÉ (P 72-10)... 33 1946-1960... 33 2004 001 528 FORMATION ET ÉCOLES : PRÉ-ENGAGEMENT, STATUT DES STAGES, RESPONSABILITÉ,...33 INDEMNITÉ (P 72-10)... 33 1960-1981... 33 2004 001 529 FORMATION ET ÉCOLES : PRÉ-ENGAGEMENT, STATUT DES STAGES, RESPONSABILITÉ,...33 INDEMNITÉ (P 72-10)... 33 1982-1990... 33 2004 001 530 RAPPORTS DE STAGES (P 72-101)...33 1970-1981... 33 2004 001 531 RAPPORTS DE STAGES (P 72-101)...33 1979-1985... 33 2004 001 532 RAPPORTS DE STAGES (P 72-101)...33 1981-1988... 33 2004 001 533 POLYTECHNIQUE ET MINES DE PARIS ANCIENS X (P 72-11)...33 1945-1988... 33 2004 001 534 MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14)...33 1945-1962... 33 2004 001 535 MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14)...33 1969-1972... 33 2004 001 536 MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14)...33 1969-1975... 33 2004 001 537 MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14)...33 1973-1974... 33 2004 001 538 MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14)...34 1975... 34 2004 001 539 MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14)...34 1975... 34 2004 001 540 MINES DE DOUAI (CETIM) (P 72-14)...34 1976-1977... 34 271

2004 001 541 ECOLES DES CADRES SIN LE NOBLE, ECOLE TECHNIQUE DES MINES DE DOUAI...34 P 72-00 À 11)... 34 S.D... 34 2004 001 542 RÉADAPTATION DU PERSONNEL DIMINUÉ PHYSIQUE, PLANS CENTRE F.P.,...34 BARÈME SALAIRES, CAMPAGNE DE SÉCURITÉ BRUAY (P 72-4 À 5)...34 S.D... 34 2004 001 543 CAMPS D APPRENTIS (P 72-5075)...34 1947-1969... 34 2004 001 544 COURS TECHNIQUES MINIERS (P 72-5073 ET 5074)...34 1963-1971... 34 2004 001 545 CLASSE DE COMPLÉMENT D ÉTUDES (P 72-5071 ET 5072)...34 1961-1966... 34 2004 001 546 CHANTIERS-ÉCOLES, FORMATION ACCÉLÉRÉE, MAIN D ŒUVRE ÉTRANGÈRE,...34 RÉÉDUCATION DES INAPTES (P 72-51, 53 ET 55)....34 1961-1966... 34 2004 001 547 STADE BARROIS (PLANS) (P 73 ET 74-3)...34 1959-1968... 34 2004 001 548 CAP MINEUR, ORGANISATION (P 73 ET 74-5 À 8)...34 1946-1958... 34 2004 001 549 ELECTRO-MÉCANICIENS, AJUSTEURS, MÉCANICIENS FOND (P 73 ET 74-511 À 53)...34 1950-1968... 34 2004 001 550 CAP MINEUR SUJETS PROPOSÉS (P 73 ET 74-5O2 À 5O4)...34 1951-1972... 34 2004 001 551 FORMATION PROFESSIONNELLE MINES (ALLEMAGNE, USA, ANGLETERRE, ETC.)...34 ET AUTRES INDUSTRIES (P 73 ET 74-53 À 544)...34 S.D... 34 2004 001 552 GESTION.... 35 1979-1981... 35 2004 001 553 FACTURES SOUS-TRAITANTS....35 1979... 35 2004 001 554 FACTURES SOUS-TRAITANTS....35 1976-1977... 35 2004 001 555 COMMANDES 500, 600, 700....35 1977-1979... 35 2004 001 556 COMMANDES 100, 800....35 1976-1981... 35 2004 001 557 COMMANDES 900, 1000....35 1979-1982... 35 2004 001 558 NÉGOCIATION PROTOCOLE SUITE À AVENANT N 2 SONATRACH....35 1977-1978... 35 2004 001 559 AVENANTS, REQUÊTES....35 1979-1982... 35 2004 001 560 REQUÊTES, LITIGES, AVENANTS....35 1980-1981... 35 2004 001 561 AVENANTS, REQUÊTES COFACE....35 1979-1982... 35 2004 001 562 REQUÊTES, AVENANTS, CONTRÔLE FISCAL....35 1974-1985... 35 2004 001 563 FACTURES ETR À SONATRACH....35 1972-1978... 35 2004 001 564 FACTURES ETR À SONATRACH....35 1977.1980... 35 2004 001 565 FACTURES ETR À SONATRACH....35 1978-1981... 35 2004 001 566 FACTURES ETR À SONATRACH....35 1979-1984... 35 2004 001 567 MOBILISATION CRÉDIT FOURNISSEUR SONATRACH....35 1979-1981... 35 2004 001 568 MARCHÉ + AVENANTS 1, 2, 3, 4....35 1974-1982... 35 272

2004 001 569 LITIGE FISCAL, POINT SONAT, COMMISSION DES RISQUES....35 1979-1980... 35 2004 001 570 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS....35 1974-1977... 35 2004 001 571 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS....35 1977... 35 2004 001 572 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS....36 1978-1979... 36 2004 001 573 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS....36 1979-1980... 36 2004 001 574 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS....36 1980-1981... 36 2004 001 575 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, FILMS....36 1982... 36 2004 001 576 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES....36 1974-1977... 36 2004 001 577 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES....36 1977-1980... 36 2004 001 578 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES....36 1980-1981... 36 2004 001 579 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES....36 1981... 36 2004 001 580 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS....36 1974-1975... 36 2004 001 581 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS....36 1975-1976... 36 2004 001 582 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS....36 1976-1977... 36 2004 001 583 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS....36 1977-1980... 36 2004 001 584 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS....36 1980... 36 2004 001 585 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, POLYSTYRÈNE EXPANSÉ....36 1974-1979... 36 2004 001 586 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, POLYSTYRÈNE EXPANSÉ....36 1980... 36 2004 001 587 CORRESPONDANCE SH PROJET PLASTIQUE, POLYSTYRÈNE EXPANSÉ....36 1974-1983... 36 2004 001 588 COMPTES-RENDUS (CR) RÉUNIONS SH PROJET PLASTIQUE, FILMS....36 1977-1982... 36 2004 001 589 COMPTES-RENDUS (CR) RÉUNIONS SH PROJET PLASTIQUE, MEUBLES....36 1975-1982... 36 2004 001 590 COMPTES-RENDUS (CR) RÉUNIONS SH PROJET PLASTIQUE, JOUETS....36 1974-1982... 36 2004 001 591 COMPTES-RENDUS (CR) RÉUNIONS SH PROJET PLASTIQUE, POLYSTYRÈNE EXPANSÉ....36 1976-1983... 36 2004 001 592 GÉNÉRALITÉS....36 1969-1970... 36 2004 001 593 FOURNISSEURS DE A À L....36 1978-1980... 36 2004 001 594 FOURNISSEURS DE M À Z....37 1977-1980... 37 2004 001 595 BÂTIMENTS.... 37 1969-1970... 37 2004 001 596 FOURS, GÉNÉRALITÉS....37 1970... 37 2004 001 597 FOUR DE FUSION (MARQUE ASARCO)....37 1969... 37 2004 001 598 FOUR DE MAINTIEN, 1ER ET 2ÈME CONDUITS....37 1969... 37 273

2004 001 599 MACHINE À COULER....37 1969-1970... 37 2004 001 600 «MORGAN», GÉNÉRALITÉS....37 1968-1969... 37 2004 001 601 1ÈRE TABLE D ÉVACUATION CONVOYEUR....37 1965-1970... 37 2004 001 602 SYSTÈME DE LUBRIFICATION....37 1969-1970... 37 2004 001 603 HUILE SOLUBLE, SPIROMÈTRE, FILTRE, ADOUCISSEUR D EAU....37 1969-1970... 37 2004 001 604 ACIDE, CIRE.... 37 1960-1970... 37 2004 001 605 AIR COMPRIMÉ....37 1970... 37 2004 001 606 CIRCUIT D EAU....37 1969... 37 2004 001 607 CIRCUIT GAZ.... 37 1969... 37 2004 001 608 SYSTÈME HYDRAULIQUE....37 1969-1970... 37 2004 001 609 GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS....37 1972-1973... 37 2004 001 610 AIR COMPRIMÉ GAZ, GÉNÉRALITÉS....37 1970-1972... 37 2004 001 611 POMPES EAU, CIRCUIT D EAU, EAU DE REFROIDISSEMENT....37 1971-1972... 37 2004 001 612 FLUIDES GÉNÉRALITÉS, GÉNIE CIVIL LSA....37 1972... 37 2004 001 613 LAMINOIRS, TRÉFLERIE, CÂBLERIE DE LENS (PLANS) LTCL....37 1969-1970... 37 2004 001 614 LAMINOIRS, TRÉFLERIE, CÂBLERIE DE LENS, LIGNE DE COULÉE ET LAMINAGE CONTINU...37 1974-1984... 37 2004 001 615 LAMINOIRS, TRÉFLERIE, CÂBLERIE DE LENS, SCR ASARCO, CIRCUIT HYDRAULIQUE...37 DE MANŒUVRE, CIRCUIT DE LUBRIFICATION....37 1965-1970... 37 2004 001 616 CIRCUIT D EAU....38 1969-1970... 38 2004 001 617 CIRCUIT D EAU SOLUBLE, CIRCUIT DE DÉCAPAGE, LTCL COMMANDES EN INSTANCE....38 1967-1970... 38 2004 001 618 HUILE DE LUBRIFICATION, HUILE SOLUBLE, GAZ....38 1972-1973... 38 2004 001 619 RÉPERTOIRE DES PLANS, POINTAGE FACTURATION, HUILE LUBRIFIANT....38 1972-1973... 38 2004 001 620 PLANS LTCL : ROUE DE COULÉE...38 1970... 38 2004 001 621 FOURS, FOUR DE MAINTIEN....38 1970... 38 2004 001 622 HUILE SOLUBLE....38 1970... 38 2004 001 623 CIRCUIT D EAU....38 1970... 38 2004 001 624 ROUE DE COULÉE, AIR COMPRIMÉ....38 1970... 38 2004 001 625 FOUR DE MAINTIEN, CONDUITS....38 1970... 38 2004 001 626 GÉNIE CIVIL BÂTIMENTS, PLANS ASARCO ORIGINAUX....38 1970... 38 2004 001 627 AIR COMPRIMÉ....38 1970... 38 2004 001 628 EAU.... 38 274

1970... 38 2004 001 629 PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL....38 1970... 38 2004 001 630 PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL....38 1970... 38 2004 001 631 PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL....38 1970... 38 2004 001 632 PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL....38 1970... 38 2004 001 633 PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL....38 1970... 38 2004 001 634 PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL....38 1970... 38 2004 001 635 PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL....38 1970... 38 2004 001 636 PLANS SIEMAG (ALLEMANDS) ET LTCL....38 1970... 38 2004 001 637 TRANSPORTEUR D ALIMENTATION, FOUR DE FUSION ASARCO....38 1970... 38 2004 001 638 CORRESPONDANCE ETR SETIF....39 1975-1981... 39 2004 001 639 CORRESPONDANCE ETR SETIF....39 1975-1979... 39 2004 001 640 CORRESPONDANCE ETR SETIF....39 1979-1980... 39 2004 001 641 CORRESPONDANCE ETR SETIF....39 1976-1981... 39 2004 001 642 CORRESPONDANCE ETR MEDEA....39 1977-1980... 39 2004 001 643 CORRESPONDANCE ETR MEDEA....39 1978-1980... 39 2004 001 644 CORRESPONDANCE ETR MEDEA....39 1977-1981... 39 2004 001 645 CORRESPONDANCE ETR ELASNAM....39 1977-1981... 39 2004 001 646 CORRESPONDANCE ETR ALGER M. FARVAQUE....39 1976-1982... 39 2004 001 647 TÉLEX.... 39 1974-1978... 39 2004 001 648 TÉLEX.... 39 1979-1981... 39 2004 001 649 TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS....39 1981... 39 2004 001 650 TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS....39 1981... 39 2004 001 651 TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS....39 1981-1982... 39 2004 001 652 TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS....39 1982... 39 2004 001 653 TÉLEX REÇUS ET ENVOYÉS....39 1982... 39 2004 001 654 ORDRE À ASSURANCE 1 À 70....39 1976-1978... 39 2004 001 655 ORDRE À ASSURANCE 71 À 135....39 1979-1983... 39 2004 001 656 RÉCAPITULATIF ORDRE D ASSURANCE TRANSPORT SUR SITE....39 1974-1977... 39 2004 001 657 AVENANT DE PRIME, CORRESPONDANCE....39 1978-1983... 39 2004 001 658 ASSURANCES SFAI....39 275

1976-1983... 39 2004 001 659 ASSURANCES CAAR....39 1978-1981... 39 2004 001 660 ASSURANCES CAAR COFACE....40 1978-1980... 40 2004 001 661 ASSURANCES BANQUES....40 1974-1977... 40 2004 001 662 ASSURANCES BANQUES....40 1978... 40 2004 001 663 ASSURANCES BANQUES....40 1979-1980... 40 2004 001 664 ASSURANCES BANQUES....40 1980-1981... 40 2004 001 665 ASSURANCES BANQUES....40 1982... 40 2004 001 666 TRANSPORT CNAN....40 1977-1982... 40 2004 001 667 SINISTRES FILMS....40 1979-1980... 40 2004 001 668 SINISTRES FILMS....40 1979-1980... 40 2004 001 669 SINISTRES MEUBLES....40 1978-1980... 40 2004 001 670 SINISTRES MEUBLES....40 1978-1980... 40 2004 001 671 SINISTRES JOUETS....40 1977-1982... 40 2004 001 672 SINISTRES PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ), SINISTRES CONCERNANT 4 UNITÉS....40 1978-1983... 40 2004 001 673 TABLEAU DES COMMANDES ICE (JOUETS, MEUBLES )....40 1977-1980... 40 2004 001 674 SH-PP, FACTURES INGÉNIERIE EN F.F...40 1977-1981... 40 2004 001 675 SH-PP, FACTURES INGÉNIERIE EN D.A....40 1976-1979... 40 2004 001 676 FACTURES SANS PAIEMENT....40 1976-1983... 40 2004 001 677 SH-PP, FACTURES ÉQUIPEMENT (APPROUVÉES)....40 1977-1978... 40 2004 001 678 SH-PP, FACTURES ÉQUIPEMENT (APPROUVÉES)....40 1976-1983... 40 2004 001 679 CORRESPONDANCE....40 1975-1980... 40 2004 001 680 COMPTES-RENDUS RÉUNIONS ET VISITES....40 1975-1980... 40 2004 001 681 FORMATION PROFESSIONNELLE (F.P.), CORRESPONDANCE PRÉVISIONNELLE....40 1974-1977... 40 2004 001 682 F.P., CORRESPONDANCE....41 1975-1977... 41 2004 001 683 F.P., CORRESPONDANCE....41 1979... 41 2004 001 684 F.P. LONGUE DURÉE....41 1974-1978... 41 2004 001 685 F.P. COURTE DURÉE....41 1977-1983... 41 2004 001 686 F.P. STAGIAIRES....41 1974-1981... 41 2004 001 687 F.P. STAGIAIRES LAKHDANI, SAMIR, KAMEL....41 1974-1979... 41 2004 001 688 F.P. STAGIAIRES + STAGIAIRES ALGÉRIENS....41 276

1975-1981... 41 2004 001 689 F.P. STAGIAIRES....41 1974-1980... 41 2004 001 690 F.P. STAGIAIRES....41 1975-1978... 41 2004 001 691 F.P. STAGIAIRES, RAPPORTS....41 1974-1981... 41 2004 001 692 RAPPORT D EXPERTISE 4 UNITÉS, PROCÈS-VERBAL ET ANNEXES TECHNIQUES, FILMS....41 1977-1980... 41 2004 001 693 PROCÈS-VERBAL ET ANNEXES TECHNIQUES, FILMS....41 1977-1978... 41 2004 001 694 PROCÈS-VERBAL ET ANNEXES TECHNIQUES, MEUBLES....41 1976-1977... 41 2004 001 695 PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, MEUBLES....41 1976-1977... 41 2004 001 696 PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, JOUETS....41 1972-1978... 41 2004 001 697 PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, JOUETS....41 1972-1978... 41 2004 001 698 PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, JOUETS....41 1972-1978... 41 2004 001 699 PROCÈS-VERBAUX ET ANNEXES TECHNIQUES, PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ)....41 1977-1978... 41 2004 001 700 RÉCEPTION ET LEVÉE DES RÉSERVES, FILMS....41 1980-1983... 41 2004 001 701 RÉCEPTION ET LEVÉE DES RÉSERVES, MEUBLES....41 1981-1983... 41 2004 001 702 RÉCEPTION JOUETS, RÉCEPTION ELASNAM....41 1976-1983... 41 2004 001 703 PHOTOS UNITÉS ALGÉRIE....41 1979-1980... 41 2004 001 704 PHOTOS UNITÉS ALGÉRIE....42 1977-1982... 42 2004 001 705 MATRICES AGI 4 UNITÉS....42 1976-1977... 42 2004 001 706 CORRESPONDANCE FOURNISSEURS, ORIGINAUX COLISAGE, INVENTAIRE DE CAISSE, PERSONNEL,... 42 TRANSPORT.... 42 1978-1982... 42 2004 001 707 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1978... 42 2004 001 708 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1976... 42 2004 001 709 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1977... 42 2004 001 710 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1977... 42 2004 001 711 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1977-1978... 42 2004 001 712 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1980... 42 2004 001 713 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1981... 42 2004 001 714 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1981... 42 2004 001 715 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1981... 42 2004 001 716 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1982-1983... 42 2004 001 717 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 277

1974-1978... 42 2004 001 718 SONATRACH, CORRESPONDANCE....42 1979-1983... 42 2004 001 719 BORDEREAU D ENVOI DE PLANS....42 1975-1979... 42 2004 001 720 CONTRATS ET AVENANTS SONATRACH....42 1974-1976... 42 2004 001 721 CONTRATS ET AVENANTS SONATRACH....42 1974-1976... 42 2004 001 722 AVENANTS, BILANS; MÉMOIRE D ÉVALUATION....42 1975-1983... 42 2004 001 723 AVENANTS, BILANS; MÉMOIRE D ÉVALUATION....42 1975-1983... 42 2004 001 724 AVENANTS N 3....42 1975-1981... 42 2004 001 725 AVENANTS N 3....42 1974-1979... 42 2004 001 726 SONATRACH, ANNEXES TECHNIQUES, BROUILLONS, SIGNES....43 1975... 43 2004 001 727 SONATRACH, ANNEXES TECHNIQUES, TEXTES, SIGNES....43 1975-1976... 43 2004 001 728 SONATRACH, ANNEXES TECHNIQUES, MATRICES, AVENANTS....43 1974-1975... 43 2004 001 729 SONATRACH, ÉTUDES TECHNICO-ÉCONOMIQUES....43 1975... 43 2004 001 730 COMMANDES.... 43 1975-1976... 43 2004 001 731 COMMANDES.... 43 1977-1978... 43 2004 001 732 COMMANDES.... 43 1977-1980... 43 2004 001 733 COMMANDES.... 43 1975-1977... 43 2004 001 734 COMMANDES (CONTRATS)....43 1976-1979... 43 2004 001 735 SONATRACH, CONTRAT, ÉTUDES ÉCONOMIQUES....43 1974-1977... 43 2004 001 736 SONATRACH, CONTRAT, ÉTUDES ÉCONOMIQUES....43 1977-1978... 43 2004 001 737 SONATRACH, CONTRAT, ÉTUDES ÉCONOMIQUES, TABLE DES COMMANDES ET CONTRATS.... 43 1977-1983... 43 2004 001 738 FACTURATION, ÉTUDES ÉCONOMIQUES...43 1977-1982... 43 2004 001 739 FACTURATION, ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET ANNEXES....43 1975-1982... 43 2004 001 740 COMMANDES (CORRESPONDANCE)...43 1975-1978... 43 2004 001 741 COMMANDES (CORRESPONDANCE)...43 1979-1983... 43 2004 001 742 COMMANDES, MONTAGE TECHNIQUE, REMISE EN ÉTAT....43 1976-1981... 43 2004 001 743 COMMANDES, CONTRAT, CORRESPONDANCE....43 1975-1976... 43 2004 001 744 COMMANDES (CORRESPONDANCE)...43 1977-1978... 43 2004 001 745 COMMANDES (CORRESPONDANCE)...43 1979-1981... 43 2004 001 746 COMMANDES (CORRESPONDANCE)....43 1982-1983... 43 278

2004 001 747 COMMANDES 25....43 1975-1976... 43 2004 001 748 COMMANDES... 44 1977-1979... 44 2004 001 749 COMMANDES (CORRESPONDANCE)...44 1975-1979... 44 2004 001 750 COMMANDES (CORRESPONDANCE)...44 1979-1983... 44 2004 001 751 COMMANDES... 44 1976-1980... 44 2004 001 752 COMMANDES 30-31...44 1976-1977... 44 2004 001 753 COMMANDES 32-33...44 1976-1977... 44 2004 001 754 COMMANDES 34-35-37...44 1975-1977... 44 2004 001 755 COMMANDES 36....44 1975-1981... 44 2004 001 756 COMMANDES 38-40, CORRESPONDANCE....44 1976... 44 2004 001 757 COMMANDES 39-40, CONTRAT, CORRESPONDANCE....44 1981-1983... 44 2004 001 758 COMMANDES 39-40, CORRESPONDANCE....44 1976-1980... 44 2004 001 759 COMMANDES 41-42-43...44 1975-1981... 44 2004 001 760 COMMANDES 44 À 46....44 1977-1978... 44 2004 001 761 COMMANDES 45-46, CORRESPONDANCE, MOULES MODÈLES...44 1974-1978... 44 2004 001 762 COMMANDES 47-48-50-58....44 1977... 44 2004 001 763 COMMANDES 51 À 57....44 1977-1979... 44 2004 001 764 COMMANDES 59-60-62 À 64....44 1976-1980... 44 2004 001 765 COMMANDES 65 À 73....44 1976-1981... 44 2004 001 766 COMMANDES 74 À 79....44 1978... 44 2004 001 767 COMMANDES 80 À 88....44 1978-1981... 44 2004 001 768 COMMANDES 89 À 92....44 1979-1981... 44 2004 001 769 COMMANDES 260 À 279....44 1982... 44 2004 001 770 COMMANDES 500 À 748....45 1976-1979... 45 2004 001 771 COMMANDES 150 À 500....45 1981... 45 2004 001 772 COMMANDES 150 À 500....45 1979-1982... 45 2004 001 773 COMMANDES, CORRESPONDANCE 500...45 1978-1981... 45 2004 001 774 COMMANDES, CONTRATS 7 À 28....45 1977-1978... 45 2004 001 775 COMMANDES, CONTRATS 23 À 84....45 1976-1979... 45 2004 001 776 COMMANDES, CONTRATS 29 À 38....45 1976-1979... 45 279

2004 001 777 COMMANDES, CONTRATS 39 À 44....45 1976-1978... 45 2004 001 778 COMMANDES, CONTRATS 45 À 54....45 1977-1979... 45 2004 001 779 COMMANDES, CONTRATS 55 À 78....45 1977-1979... 45 2004 001 780 COMMANDES, CONTRAT 79....45 1975-1979... 45 2004 001 781 SOCIÉTÉS MANGIN-EGLY, SMTP (SOCIÉTÉ DE MACHINE POUR LA TRANSFORMATION...45 DES PLASTIQUES), CONTRAT ET AVENANT....45 1979... 45 2004 001 782 IC ENTREPRISES....45 1977-1980... 45 2004 001 783 SMTP.... 45 1976-1980... 45 2004 001 784 COMMANDES 7 À 25....45 1976-1980... 45 2004 001 785 COMMANDE 26 A....45 1976-1980... 45 2004 001 786 COMMANDES 38 À 44....45 1976-1977... 45 2004 001 787 COMMANDES 45 À 58....45 1977-1981... 45 2004 001 788 COMMANDE 59 A....45 1977-1979... 45 2004 001 789 COMMANDES 150.500, BANQUE, ASSURANCE....45 1977-1982... 45 2004 001 790 UNITÉ JOUETS À SETIF, FICHES TECHNIQUES....45 1977... 45 2004 001 791 UNITÉ JOUETS À SETIF, MODE OPÉRATOIRE 1....45 1978... 45 2004 001 792 UNITÉ JOUETS À SETIF, MODE OPÉRATOIRE 2....46 1974... 46 2004 001 793 UNITÉ JOUETS À SETIF, MODE OPÉRATOIRE 3....46 1973-1976... 46 2004 001 794 UNITÉ JOUETS À SETIF, MODE OPÉRATOIRE 4, PLANS....46 1973-1977... 46 2004 001 795 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS....46 1977-1978... 46 2004 001 796 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS....46 1976-1977... 46 2004 001 797 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS....46 1977-1978... 46 2004 001 798 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS....46 1977-1978... 46 2004 001 799 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS....46 1978... 46 2004 001 800 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS....46 1977... 46 2004 001 801 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS....46 1977... 46 2004 001 802 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS....46 1977... 46 2004 001 803 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS....46 1977... 46 2004 001 804 UNITÉ JOUETS À SETIF, PLANS, ÉLECTRICITÉ....46 1976... 46 2004 001 805 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE....46 1977... 46 2004 001 806 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE....46 280

1974-1976... 46 2004 001 807 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE....46 1972-1977... 46 2004 001 808 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE....46 1977... 46 2004 001 809 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE FORÇAGE....46 1974-1976... 46 2004 001 810 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE SOUFFLEUSE....46 1976-1977... 46 2004 001 811 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE SOUFFLEUSE....46 1977... 46 2004 001 812 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE SOUFFLEUSE....46 1976... 46 2004 001 813 UNITÉ JOUETS À SETIF, PRESSE SOUFFLEUSE....46 1977... 46 2004 001 814 UNITÉ JOUETS À SETIF, DOCUMENTATION GÉNÉRALE....47 S.D.... 47 2004 001 815 UNITÉ JOUETS À SETIF, DOCUMENTATION ÉLECTRIQUE....47 1976... 47 2004 001 816 UNITÉ JOUETS À SETIF, FICHES D ESSAIS....47 1978... 47 2004 001 817 UNITÉ JOUETS À SETIF, NORMES....47 1953-1975... 47 2004 001 818 UNITÉ JOUETS À SETIF, ÉTUDES, PRIX....47 1976-1979... 47 2004 001 819 UNITÉ MEUBLES À SETIF, FICHES TECHNIQUES....47 1980-1981... 47 2004 001 820 UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE....47 1973... 47 2004 001 821 UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE....47 1974... 47 2004 001 822 UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE....47 1974... 47 2004 001 823 UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE....47 1972... 47 2004 001 824 UNITÉ MEUBLES À SETIF, MANUEL OPÉRATOIRE....47 1971... 47 2004 001 825 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1977... 47 2004 001 826 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1977-1978... 47 2004 001 827 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1976-1978... 47 2004 001 828 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1977-1981... 47 2004 001 829 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1978-1979... 47 2004 001 830 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1979... 47 2004 001 831 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1978... 47 2004 001 832 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1978... 47 2004 001 833 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1978... 47 2004 001 834 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1976-1977... 47 2004 001 835 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....47 1976... 47 2004 001 836 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....48 281

1978... 48 2004 001 837 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....48 1979-1982... 48 2004 001 838 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PLANS....48 1977-1979... 48 2004 001 839 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE....48 1973-1976... 48 2004 001 840 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE....48 1976... 48 2004 001 841 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE....48 1976-1977... 48 2004 001 842 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE....48 1976... 48 2004 001 843 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE....48 1977... 48 2004 001 844 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PRESSE FORÇAGE....48 1975-1977... 48 2004 001 845 UNITÉ MEUBLES À SETIF, DOCUMENTATION GÉNÉRALE....48 S.D.... 48 2004 001 846 UNITÉ MEUBLES À SETIF, DOCUMENTATION ÉLECTRIQUE....48 1968-1974... 48 2004 001 847 UNITÉ MEUBLES À SETIF, PIÈCES DE RECHANGE....48 1970... 48 2004 001 848 UNITÉ MEUBLES À SETIF, FICHES D ESSAIS....48 1980-1981... 48 2004 001 849 UNITÉ MEUBLES À SETIF, NORMES....48 1968... 48 2004 001 850 UNITÉ MEUBLES À SETIF, NUCLÉOMÈTRE....48 1974-1979... 48 2004 001 851 UNITÉ MEUBLES À SETIF, ÉTUDES....48 1976... 48 2004 001 852 UNITÉ MEUBLES À SETIF, ÉTUDES....48 1976... 48 2004 001 853 UNITÉ MEUBLES À SETIF, NOTES DE CALCUL....48 1976... 48 2004 001 854 UNITÉ MEUBLES À SETIF, NOTES DE CALCUL....48 1976... 48 2004 001 855 UNITÉ MEUBLES À SETIF, DOSSIER MATIÈRE PRÉPARATOIRE....48 1979-1980... 48 2004 001 856 UNITÉ MEUBLES À SETIF, DOSSIER MATIÈRE PRÉPARATOIRE....48 1979-1980... 48 2004 001 857 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, FICHES TECHNIQUES....48 1978-1980... 48 2004 001 858 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, MANUEL OPÉRATOIRE....49 1970-1977... 49 2004 001 859 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, MANUEL OPÉRATOIRE....49 1977... 49 2004 001 860 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, MANUEL OPÉRATOIRE....49 1979... 49 2004 001 861 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, MANUEL OPÉRATOIRE....49 1976... 49 2004 001 862 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1977-1978... 49 2004 001 863 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1978... 49 2004 001 864 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1978... 49 2004 001 865 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1980... 49 2004 001 866 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 282

1977-1978... 49 2004 001 867 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1979... 49 2004 001 868 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1977-1978... 49 2004 001 869 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1976-1978... 49 2004 001 870 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1979... 49 2004 001 871 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1979... 49 2004 001 872 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, PLANS....49 1979-1980... 49 2004 001 873 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, DOCUMENTATION GÉNÉRALE....49 S.D.... 49 2004 001 874 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, DOCUMENTATION ÉLECTRIQUE....49 S.D.... 49 2004 001 875 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, NORMES....49 1965... 49 2004 001 876 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, ÉTUDES....49 1978-1980... 49 2004 001 877 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, ÉTUDES....49 1977-1979... 49 2004 001 878 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, ÉTUDES....49 1977-1979... 49 2004 001 879 UNITÉ FILMS «COMPLEXES» MEDEA, ÉTUDES....49 1979-1980... 49 2004 001 880 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, DOCUMENTATION FICHES....50 1979-1989... 50 2004 001 881 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, DOCUMENTATION ÉLECTRIQUE....50 1976... 50 2004 001 882 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, MANUEL OPÉRATOIRE....50 1975... 50 2004 001 883 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, MANUEL OPÉRATOIRE....50 1976... 50 2004 001 884 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, MANUEL OPÉRATOIRE....50 S.D.... 50 2004 001 885 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS....50 1977-1979... 50 2004 001 886 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS....50 1977... 50 2004 001 887 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS....50 1977-1978... 50 2004 001 888 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS....50 1979... 50 2004 001 889 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, PLANS....50 1977-1979... 50 2004 001 890 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, NORMES ET ÉTUDES....50 1963-1980... 50 2004 001 891 UNITÉ PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) À EL ASNAM, ÉTUDES....50 1975-1980... 50 2004 001 892 UNITÉ JOUETS, ÉTUDES....50 1975-1978... 50 2004 001 893 UNITÉ JOUETS, ÉTUDES....50 1977-1978... 50 2004 001 894 PLANS SONATRACH USINE DE JOUETS....50 1974-1975... 50 2004 001 895 UNITÉ JOUETS : MACHINES, INJECTION, SOUFFLAGE....50 1971-1977... 50 2004 001 896 UNITÉ JOUETS : MOULES GIPLA, SICOPAL....50 283

1977... 50 2004 001 897 UNITÉ JOUETS : PLANS TESTUT....50 1976-1977... 50 2004 001 898 UNITÉ JOUETS : PLANS PROVOST, ERAULT SOMUA....50 1976-1980... 50 2004 001 899 UNITÉ JOUETS : PLANS SIMPLAST....50 1976-1977... 50 2004 001 900 UNITÉ JOUETS : PLANS SIMPLAST....50 1976-1977... 50 2004 001 901 UNITÉ JOUETS : PLANS KAUFMAN....50 1973-1982... 50 2004 001 902 UNITÉ JOUETS : PLANS KAUFMAN....51 1973-1982... 51 2004 001 903 UNITÉ JOUETS : PLANS SERIPP....51 1972-1976... 51 2004 001 904 UNITÉ JOUETS : PLANS SICOPAL....51 1976-1977... 51 2004 001 905 UNITÉ JOUETS : PLANS STOUGAARD GIRMA....51 1978... 51 2004 001 906 UNITÉ JOUETS : PLANS ICE....51 1976-1977... 51 2004 001 907 UNITÉ JOUETS : PLANS ICE....51 1976-1977... 51 2004 001 908 UNITÉ JOUETS : PLANS LANCELIN, PLANS UNILEC....51 1975-1978... 51 2004 001 909 UNITÉ JOUETS : PLANS CACCIA....51 1976-1977... 51 2004 001 910 UNITÉ JOUETS : PLANS IRISM, PLANS ATLAS COPCO, MANUEL....51 1974-1978... 51 2004 001 911 UNITÉ JOUETS : PLANS ATLAS COPCO....51 1974-1976... 51 2004 001 912 UNITÉ JOUETS : PLANS MISSENARD QUINT....51 1976-1977... 51 2004 001 913 UNITÉ MEUBLES : MQ....51 1973-1977... 51 2004 001 914 UNITÉ MEUBLES : MANUELS ILLIG ET PLANS....51 1976-1979... 51 2004 001 915 UNITÉ MEUBLES : MANUELS ILLIG ET PLANS....51 1976-1979... 51 2004 001 916 UNITÉ MEUBLES : MANUELS ILLIG ET PLANS....51 1975-1978... 51 2004 001 917 UNITÉ MEUBLES : MANUELS ET PLANS KAUFMAN....51 1971-1977... 51 2004 001 918 UNITÉ MEUBLES : MANUELS ET PLANS KAUFMAN....51 1971-1977... 51 2004 001 919 UNITÉ MEUBLES : PLANS L INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE....51 1974-1981... 51 2004 001 920 UNITÉ MEUBLES : PLANS L INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE....51 1974-1981... 51 2004 001 921 UNITÉ MEUBLES : PLANS SECMER....51 1971-1975... 51 2004 001 922 UNITÉ MEUBLES : PLANS SECMER ET ATLAS COPCO....51 1971-1975... 51 2004 001 923 UNITÉ MEUBLES : PLANS ERNAULT SOMUA, ARO, BONNAMY, SERIPP....51 1974-1981... 51 2004 001 924 UNITÉ MEUBLES : PLANS SECMER....52 1976... 52 2004 001 925 UNITÉ MEUBLES : PLANS UNELEC, LANCELIN, TESTUT....52 1977... 52 2004 001 926 UNITÉ MEUBLES : PLANS ORVAL....52 284

1975-1977... 52 2004 001 927 UNITÉ MEUBLES : PLANS SCHLUMBERGER, CERCHAR ET FERMIGIER....52 1970-1973... 52 2004 001 928 PLANS DE MOULES, MOBILIER, TABLE ET CHAISE «PALERME» ET «SÉVILLE» (1)....52 1977... 52 2004 001 929 PLANS DE MOULES, MOBILIER, TABLE ET CHAISE «PALERME» ET «SÉVILLE» (2)....52 1977... 52 2004 001 930 SETIF MEUBLES, PLANS ORIGINAUX FOURNISSEURS....52 1974-1979... 52 2004 001 931 SETIF MEUBLES, PLANS ORIGINAUX FOURNISSEURS MEDEA, COMPLEXES....52 1977-1978... 52 2004 001 932 HOLWEG FILMS....52 1975-1982... 52 2004 001 933 HOLWEG FILMS UNITÉ «COMPLEXES» MEDEA (1)....52 1977-1979... 52 2004 001 934 HOLWEG FILMS UNITÉ «COMPLEXES» MEDEA (2)....52 1977-1979... 52 2004 001 935 UNITÉ FILMS COMPLEXES BAUSANO....52 1975-1977... 52 2004 001 936 UNITÉ FILMS COMPLEXES PRANDI (1)....52 1977... 52 2004 001 937 UNITÉ FILMS COMPLEXES PRANDI (2)....52 1977... 52 2004 001 938 UNITÉ FILMS COMPLEXES MAM (MECANICA ALTO MILANESE)....52 1970-1977... 52 2004 001 939 UNITÉ FILMS COMPLEXES ATLAS COPCO ET MECALIX....52 1975-1976... 52 2004 001 940 UNITÉ FILMS COMPLEXES COLMEC....52 1976-1977... 52 2004 001 941 UNITÉ FILMS COMPLEXES MECALIX....52 1975-1977... 52 2004 001 942 UNITÉ FILMS COMPLEXES MECALIX....52 1975-1977... 52 2004 001 943 UNITÉ FILMS COMPLEXES USIMECA....52 1975-1977... 52 2004 001 944 UNITÉ FILMS COMPLEXES ORVAL, ERNAULT-SOMUA, CEAST....52 1973-1979... 52 2004 001 945 UNITÉ FILMS COMPLEXES UNION....52 1972-1977... 52 2004 001 946 UNITÉ FILMS COMPLEXES ICE....53 1977-1979... 53 2004 001 947 UNITÉ FILMS COMPLEXES LANCELIN, LE NEVE....53 1975-1978... 53 2004 001 948 PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) ICE....53 1977-1978... 53 2004 001 949 PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) ERNAULT-SOMUA, ATLAS COPCO....53 1976... 53 2004 001 950 PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) PPOMAR PLA-MA....53 1973-1981... 53 2004 001 951 PS.E (POLYSTYRÈNE EXPANSÉ) PLANS SIT (ORIGINAUX)....53 1975-1977... 53 2004 001 952 NOTICES D EMPLOI ET CARTES GARANTIES MATÉRIEL PEUGEOT - SETIF, MEDEA,...53 EL ASNAM HUILES ET GRAISSES, 4 UNITÉS....53 1977-1980... 53 2004 001 953 JOUETS, MEUBLES, FILMS, PS.E SECURFLAM....53 1977... 53 2004 001 954 JOUETS, MEUBLES, FILMS, PS.E MATÉRIEL DE LABO....53 1975-1978... 53 2004 001 955 CHAUFFAGE CLIM., DOSSIER GÉNÉRAL....53 1975-1977... 53 285

2004 001 956 CHAUFFAGE CLIM., USINES ALGÉRIENNES....53 1979-1980... 53 2004 001 957 CHAUFFAGE CLIM., USINES ALGÉRIENNES, COURRIERS....53 1976-1983... 53 2004 001 958 CHAUFFAGE CLIM., USINES ALGÉRIENNES, COURRIERS....53 1976-1983... 53 2004 001 959 CHAUFFAGE CLIM., USINES ALGÉRIENNES, LISTE DES PLANS ET PLANNING....53 1977-1980... 53 2004 001 960 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., COMPTES-RENDUS CHANTIER....53 1976-1982... 53 2004 001 961 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., DOSSIER COMMANDES....53 1977-1979... 53 2004 001 962 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE DE JOUETS, COMMANDES....53 1975-1980... 53 2004 001 963 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., JOUETS BUREAUX, COMMANDES....53 1976-1979... 53 2004 001 964 ALGÉRIE, COMMANDE USINE DE JOUETS, PLANS INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE....53 1976-1977... 53 2004 001 965 ALGÉRIE, COMMANDE USINE DE JOUETS, PLANS INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE....53 1976-1977... 53 2004 001 966 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE JOUETS, PLANS ETR (1)....53 1974-1976... 53 2004 001 967 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE JOUETS, PLANS ETR (2)....53 1974-1976... 53 2004 001 968 ALGÉRIE, USINE JOUETS, PLANS BUREAUX, CHAUFFAGE CLIM., SONATRACH....54 1975-1977... 54 2004 001 969 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., NOTICES D ENTRETIEN....54 1975-1978... 54 2004 001 970 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., DESCRIPTIF ET CAHIER DES CHARGES TECHNIQUE...54 1976-1977... 54 2004 001 971 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., CAHIER DES CHARGES, NOTES TECHNIQUES....54 1975-1981... 54 2004 001 972 ALGÉRIE, USINE DE MEUBLES, PLANS INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE....54 1976-1980... 54 2004 001 973 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, PLANS BUILT....54 1977-1981... 54 2004 001 974 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, PLANS CDF (1)....54 1975-1978... 54 2004 001 975 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, PLANS CDF (2)....54 1975-1978... 54 2004 001 976 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES SETIF, FOURNISSEURS, CHARPENTE (1976).... 54 1975-1979... 54 2004 001 977 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, NOTICE....54 1977-1979... 54 2004 001 978 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., USINE MEUBLES, RÉCEPTION MEUBLES....54 1971-1981... 54 2004 001 979 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, BUREAUX ET USINE....54 1976-1977... 54 2004 001 980 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, RÉCAPITULATIF, AVENANT....54 1978-1979... 54 2004 001 981 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, PLANS INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE USINE....54 1977-1982... 54 2004 001 982 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, PLANS ETR USINE....54 1976-1980... 54 2004 001 983 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, PLANS ETR USINE....54 1976-1980... 54 2004 001 984 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., PS.E, PLANS ETR + FOURNISSEURS....54 1975-1979... 54 2004 001 985 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., NOTICES (1)....54 286

1979... 54 2004 001 986 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., NOTICES (2)....54 1979... 54 2004 001 987 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., RÉCEPTION PS.E....54 1977-1981... 54 2004 001 988 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., UNITÉ «COMPLEXES» USINE....54 1977-1979... 54 2004 001 989 ALGÉRIE, CHAUFFAGE CLIM., UNITÉ «COMPLEXES» BUREAUX....54 1977... 54 2004 001 990 SONATRACH, FILMS COMPLEXES MEDEA, PLANS ETR USINE....55 1977-1979... 55 2004 001 991 SONATRACH, FILMS COMPLEXES MEDEA, PLANS ETR BUREAUX....55 1977-1980... 55 2004 001 992 SONATRACH, FILMS COMPLEXES MEDEA, PLANS FOURNISSEURS....55 1976-1979... 55 2004 001 993 JOUETS, MEUBLES, ÉLECTRICITÉ COMMANDE, AVENANT....55 1975-1984... 55 2004 001 994 JOUETS, MEUBLES, ÉLECTRICITÉ CORRESPONDANCE....55 1976-1980... 55 2004 001 995 JOUETS, MEUBLES, ÉLECTRICITÉ CORRESPONDANCE, NOTES DE CALCUL....55 1975-1979... 55 2004 001 996 JOUETS, ÉLECTRICITÉ PLANS (1)....55 1976... 55 2004 001 997 JOUETS, ÉLECTRICITÉ PLANS (2)....55 1976... 55 2004 001 998 MEUBLES, ÉLECTRICITÉ CORRESPONDANCE....55 1977-1982... 55 2004 001 999 MEUBLES, ÉLECTRICITÉ CORRESPONDANCE, NOTES DE CALCUL, PLANS (1)....55 1975... 55 2004 001 1000 MEUBLES, ÉLECTRICITÉ PLANS (2)...55 1976-1978... 55 2004 001 1001 JOUETS, MEUBLES, ÉLECTRICITÉ COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, CHANTIER....55 1977-1982... 55 2004 001 1002 ELECTRICITÉ MEDA, EL ASNAM COMMANDE, AVENANT....55 1977-1979... 55 2004 001 1003 ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES CORRESPONDANCE....55 1976-1980... 55 2004 001 1004 ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES CORRESPONDANCE, NOTES DE CALCUL....55 1976-1982... 55 2004 001 1005 ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES PLANS (1)....55 1977-1980... 55 2004 001 1006 ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES PLANS (2)....55 1977-1980... 55 2004 001 1007 ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES GROUPE ÉLECTROGÈNE....55 1977-1982... 55 2004 001 1008 ELECTRICITÉ MEDEA, FILMS COMPLEXES DOSSIER NÉVÉ....55 1980... 55 2004 001 1009 ELECTRICITÉ EL ASNAM, CORRESPONDANCE....55 1977-1983... 55 2004 001 1010 ELECTRICITÉ EL ESNAM, CORRESPONDANCE, NOTES DE CALCUL....55 1975-1977... 55 2004 001 1011 ELECTRICITÉ EL ASNAM, PLANS (1)....55 1976-1977... 55 2004 001 1012 ELECTRICITÉ EL ASNAM, PLANS (2)....56 1977-1978... 56 2004 001 1013 ELECTRICITÉ EL ASNAM ET MEDEA, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, CHANTIER....56 1978-1982... 56 2004 001 1014 ELECTRICITÉ MEDEA, MEUBLES, JOUETS, EL ASNAM HARMONIQUE, SÉCURITÉ INCENDIE (1)... 56 1982-1983... 56 287

2004 001 1015 ELECTRICITÉ MEDEA, MEUBLES, JOUETS, EL ASNAM HARMONIQUE, SÉCURITÉ INCENDIE (2)... 56 1982-1983... 56 2004 001 1016 ELECTRICITÉ, ORIGINAUX, NOTICES RELEVAGE, COS....56 1975-1976... 56 2004 001 1017 ELECTRICITÉ, DOCUMENTS INITIAUX FOURNIS PAR SONATRACH....56 1974-1979... 56 2004 001 1018 ELECTRICITÉ, LISTE DE COLISAGE, USINE SONELGAZ....56 1971-1976... 56 2004 001 1019 USINE DE JOUETS ALGÉRIE DOSSIER CSEE (COMPAGNIE DE SIGNAUX ET ENTREPRISES... 56 ÉLECTRIQUES.... 56 1975... 56 2004 001 1020 USINE DE JOUETS ALGÉRIE DOSSIER CSEE (COMPAGNIE DE SIGNAUX ET ENTREPRISES... 56 ÉLECTRIQUES.... 56 1975... 56 2004 001 1021 DESCRIPTIFS MEDEA....56 1975-1979... 56 2004 001 1022 DESCRIPTIFS MEDEA....56 1975-1979... 56 2004 001 1023 SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, CORRESPONDANCE....56 1977-1978... 56 2004 001 1024 SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, CORRESPONDANCE....56 1977-1980... 56 2004 001 1025 SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, SUIVI DES PLANS....56 1977-1979... 56 2004 001 1026 SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, USINES, BUREAUX, NOTES DE CALCUL....56 1976-1979... 56 2004 001 1027 SONATRACH ALGÉRIE FILMS COMPLEXES, USINES, BUREAUX, NOTES DE CALCUL....56 1976-1979... 56 2004 001 1028 ALGÉRIE, DOCUMENTS COMMUNS....56 1976... 56 2004 001 1029 ALGÉRIE, TABLEAUX FACTURATION....56 1977-1978... 56 2004 001 1030 MEDEA, USINE FILMS COMPLEXES, PIÈCES ÉCRITES....56 1979-1980... 56 2004 001 1031 ZONE INDUSTRIELLE MEDEA....56 1976-1979... 56 2004 001 1032 ZONE INDUSTRIELLE MEDEA....56 1976-1979... 56 2004 001 1033 ZONE INDUSTRIELLE MEDEA....56 1977-1979... 56 2004 001 1034 ZONE INDUSTRIELLE MEDEA....57 1977-1979... 57 2004 001 1035 MEDEA USINE FILMS, PLANS, ARCHIVES (1)....57 1977... 57 2004 001 1036 MEDEA USINE FILMS, PLANS, ARCHIVES (2)....57 1977... 57 2004 001 1037 MEDEA USINE FILMS, BUREAUX ET LOCAUX SOCIAUX (1)....57 1977-1978... 57 2004 001 1038 MEDEA USINE FILMS, BUREAUX ET LOCAUX SOCIAUX (2)....57 1977-1978... 57 2004 001 1039 USINE DE MEUBLES SONATRACH, GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES....57 1975-1977... 57 2004 001 1040 UNITÉ MEUBLES, DESCRIPTIF....57 1976-1977... 57 2004 001 1041 SONATRACH ALGÉRIE SETIF- MEUBLES, CORRESPONDANCE....57 1976-1980... 57 2004 001 1042 SONATRACH ALGÉRIE SETIF- MEUBLES, SUIVI DES PLANS....57 288

1976-1977... 57 2004 001 1043 USINE DE MEUBLES, PLANS....57 1975-1976... 57 2004 001 1044 USINE DE MEUBLES, PLANS....57 1975-1976... 57 2004 001 1045 USINE DE MEUBLES, PLANS....57 1975-1976... 57 2004 001 1046 USINE DE MEUBLES, NOTES DE CALCUL....57 1973-1976... 57 2004 001 1047 USINE DE MEUBLES, NOTES DE CALCUL....57 1973-1976... 57 2004 001 1048 ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS....57 1975-1977... 57 2004 001 1049 ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS....57 1975-1977... 57 2004 001 1050 ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS....57 1976-1979... 57 2004 001 1051 ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS....57 1976-1979... 57 2004 001 1052 ZONE INDUSTRIELLE SETIF, PLANS....57 1976-1978... 57 2004 001 1053 DESCRIPTIF.... 57 1975-1977... 57 2004 001 1054 SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, CORRESPONDANCE....57 1976-1980... 57 2004 001 1055 SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, SUIVI DES PLANS....57 1975-1977... 57 2004 001 1056 SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES....58 1975-1977... 58 2004 001 1057 SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, GÉNÉRALITÉS TECHNIQUES....58 1973-1976... 58 2004 001 1058 SONATRACH ALGÉRIE JOUETS, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS....58 1975-1977... 58 2004 001 1059 SONATRACH ALGÉRIE PLANS ET AVIS EN ALGÉRIE....58 1975-1977... 58 2004 001 1060 SONATRACH ALGÉRIE PLANS ET AVIS EN ALGÉRIE....58 1975-1977... 58 2004 001 1061 SONATRACH ALGÉRIE, USINE JOUETS....58 1970-1976... 58 2004 001 1062 SONATRACH ALGÉRIE, USINE JOUETS....58 1970-1976... 58 2004 001 1063 USINE DE JOUETS, LOCAUX TECHNIQUES (1)....58 1976... 58 2004 001 1064 USINE DE JOUETS, LOCAUX TECHNIQUES (2)....58 1976... 58 2004 001 1065 USINE DE JOUETS SETIF, BUREAUX....58 1975... 58 2004 001 1066 USINE DE JOUETS SETIF, BUREAUX....58 1975... 58 2004 001 1067 USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX)....58 1975-1979... 58 2004 001 1068 USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX)....58 1975-1979... 58 2004 001 1069 USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX)....58 1975-1976... 58 2004 001 1070 USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX) USINE....58 1976... 58 2004 001 1071 USINE DE JOUETS, AS BUILT (CONTENTIEUX), USINE....58 1976... 58 2004 001 1072 SONATRACH ALGÉRIE, EL ASNAM, PS.E, CORRESPONDANCE....58 289

1975-1980... 58 2004 001 1073 SONATRACH ALGÉRIE, EL ASNAM, PS.E, SUIVI DES PLANS....58 1976-1977... 58 2004 001 1074 MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT....58 1975-1979... 58 2004 001 1075 MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT....58 1975-1979... 58 2004 001 1076 MEDEA, SETIF, EL ASNAM AS BUILT....58 1975-1979... 58 2004 001 1077 EL ASNAM PS.E, LOCAUX TECHNIQUES, LOGEMENT GARDIEN, BUREAUX....58 1976-1978... 58 2004 001 1078 EL ASNAM PS.E, LOCAUX TECHNIQUES, LOGEMENT GARDIEN, BUREAUX....59 1976-1978... 59 2004 001 1079 EL ASNAM PS.E, NOTES DE CALCUL, BUREAUX....59 1976... 59 2004 001 1080 UNITÉ POLYSTYRÈNE EXPANSÉ (PS.E), USINE, LOCAUX TECHNIQUES, ANNEXES....59 1976... 59 2004 001 1081 CLIENT : SONATRACH UNITÉ PS.E, LOCAUX SOCIAUX, BUREAUX....59 1976... 59 2004 001 1082 UNITÉ PS.E, MÉTRÉ ACIER....59 1976-1979... 59 2004 001 1083 ZONE INDUSTRIELLE DE EL ASNAM....59 1976-1977... 59 2004 001 1084 ZONE INDUSTRIELLE DE EL ASNAM....59 1976-1977... 59 2004 001 1085 ZONE INDUSTRIELLE DE EL ASNAM....59 1976-1977... 59 2004 001 1086 ZONE INDUSTRIELLE DE EL ASNAM....59 1976-1977... 59 2004 001 1087 SONATRACH GC....59 1976-1977... 59 2004 001 1088 SONATRACH GC, NOTES DE SERVICE....59 1976-1979... 59 2004 001 1089 MEDEA UNITÉ COMPLEXE FILMS....59 1976-1978... 59 2004 001 1090 MEDEA UNITÉ COMPLEXE FILMS, PLANS....59 1976-1977... 59 2004 001 1091 MEDEA UNITÉ COMPLEXE FILMS, PLANS....59 1977-1979... 59 2004 001 1092 UNITÉ MEUBLES À SETIF....59 1976-1978... 59 2004 001 1093 UNITÉ MEUBLES À SETIF....59 1976-1978... 59 2004 001 1094 USINE DE MEUBLES ET D ARTICLES DE MANUTENTION À SETIF, PLANS, SECOND ŒUVRE. 59 1975-1976... 59 2004 001 1095 USINE DE MEUBLES ET D ARTICLES DE MANUTENTION À SETIF, PLANS, SECOND ŒUVRE. 59 1976-1978... 59 2004 001 1096 USINE DE JOUETS, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS....59 1970-1978... 59 2004 001 1097 USINE DE JOUETS, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS....59 1974-1975... 59 2004 001 1098 USINE DE JOUETS, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS....59 1976... 59 2004 001 1099 UNITÉ PS.E, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS....59 1976-1977... 59 2004 001 1100 UNITÉ PS.E, CHARPENTE MÉTALLIQUE, PLANS....60 1976-1977... 60 2004 001 1101 SONATRACH, ZONE INDUSTRIELLE....60 1977-1978... 60 2004 001 1102 SONATRACH, ZONE INDUSTRIELLE....60 290

1977-1978... 60 2004 001 1103 FILMS, JOUETS, MEUBLES, PS.E CHARPENTE MÉTALLIQUE....60 1974-1978... 60 2004 001 1104 FILMS, JOUETS, MEUBLES, PS.E CHARPENTE MÉTALLIQUE....60 1974-1978... 60 2004 001 1105 SONATRACH, JOUETS, MEUBLES, PS.E, FILMS MÉTRÉS, NOTES INSTRUCTION....60 1976... 60 2004 001 1106 UNITÉ DE PRODUCTION D ARTICLES SCOLAIRES À DRAA-EL-MIZAN....60 1974-1975... 60 2004 001 1107 ARTICLES SCOLAIRES DRAA-EL-MIZAN À AZAGA....60 1973-1974... 60 2004 001 1108 USINE DE GODETS À SETIF....60 1973... 60 2004 001 1109 USINE DE GODETS À SETIF....60 1973... 60 2004 001 1110 UNITÉ BRIQUET, BROSSE À DOIGTS AVENANT 3....60 1977-1979... 60 2004 001 1111 STYLOS, GODETS, BROSSES À DOIGTS....60 1979... 60 2004 001 1112 STYLOS, GODETS, BROSSES À DOIGTS....60 1979... 60 2004 001 1113 EL ASNAM, MEUBLES....60 1973... 60 2004 001 1114 EL ASNAM, MEUBLES....60 1972-1974... 60 2004 001 1115 COMMANDE DE L IRAK....60 1975... 60 2004 001 1116 COMMANDE DE L IRAK....60 1975... 60 2004 001 1117 COMMANDE DE L IRAK....60 1975... 60 2004 001 1118 COMMANDE LIBYE CONAKRY....60 1980-1981... 60 2004 001 1119 COMMANDE LIBYE CONAKRY....60 1980-1981... 60 2004 001 1120 SETIF, INSTALLATION DE MATÉRIEL DESTINÉ À LA FABRICATION DE CAISSES D EMBALLAGE,... 61 NORMES ET PLANS ORIGINAUX (1)....61 1971-1983... 61 2004 001 1121 SETIF, INSTALLATION DE MATÉRIEL DESTINÉ À LA FABRICATION DE CAISSES D EMBALLAGE,... 61 NORMES ET PLANS ORIGINAUX (2)....61 1971-1983... 61 2004 001 1122 UNITÉ TUBES PVC....61 1971-1972... 61 2004 001 1123 UNITÉ TUBES PVC....61 1971-1972... 61 2004 001 1124 TUBES.... 61 1973... 61 2004 001 1125 UNITÉ PROFILÉS PORTES ET FENÊTRES PVC EL ASNAM, CONTRAT ET ANNEXES TECHNIQUES.... 61 1977... 61 2004 001 1126 UNITÉ PROFILÉS PORTES ET FENÊTRES PVC EL ASNAM, CONTRAT ET ANNEXES TECHNIQUES.... 61 1978... 61 2004 001 1127 UNITÉ PROFILÉS PORTES ET FENÊTRES PVC EL ASNAM, CONTRAT ET ANNEXES TECHNIQUES... 61 + EGYPTE, UNITÉ MOBILE DE TUBES PVC POUR DRAINAGE....61 1978-1979... 61 2004 001 1128 EGYPTE, LANTERNEAUX ET PORTES SOUPLES....61 291

1979-1980... 61 2004 001 1129 YOUGOSLAVIE, UNITÉ PROFILÉS EN MATIÈRE PLASTIQUE....61 1977... 61 2004 001 1130 YOUGOSLAVIE, UNITÉ PORTES ET FENÊTRES EN MATIÈRE PLASTIQUE....61 1971-1977... 61 2004 001 1131 ALGÉRIE, UNITÉ BOUTONS SONITEX....61 1979... 61 2004 001 1132 ALGÉRIE, UNITÉ BOUTONS SONITEX....61 1979... 61 2004 001 1133 SONITEX, FABRICATION DE BOUTONS IRAN, FERMETURES À GLISSIÈRE....61 1980... 61 2004 001 1134 FERMETURES À GLISSIÈRE....61 1981... 61 2004 001 1135 FERMETURES À GLISSIÈRE, OFFRE ET MATRICE CHINE....61 1980... 61 2004 001 1136 CHINE.... 61 1980... 61 2004 001 1137 FERMETURES À GLISSIÈRE, OFFRE ET MATRICE URSS....61 1980... 61 2004 001 1138 FERMETURES À GLISSIÈRE, OFFRE ET MATRICE URSS....61 1980... 61 2004 001 1139 URSS.... 61 1980-1981... 61 2004 001 1140 UNITÉ FERMETURES À GLISSIÈRE ALGÉRIE SONITEX....61 1979... 61 2004 001 1141 UNITÉ FERMETURES À GLISSIÈRE ALGÉRIE SONITEX....62 1979... 62 2004 001 1142 DOCUMENTATION FERMETURES À GLISSIÈRE....62 1979-1980... 62 2004 001 1143 ANNABA UNITÉ PS.E....62 1977... 62 2004 001 1144 UNITÉ DE PRODUCTION DE FEUILLES ET PLAQUES DE COUVERTURE....62 1972-1972... 62 2004 001 1145 EL ASNAM, FEUILLES ET PLAQUES APPELS D OFFRES ET RÉPONSES....62 1972-1973... 62 2004 001 1146 EL ASNAM, FEUILLES ET PLAQUES APPELS D OFFRES ET RÉPONSES....62 1972-1973... 62 2004 001 1147 ALGÉRIE, FEUILLES ET PLAQUES PLANS ET DOCUMENTS....62 1967-1973... 62 2004 001 1148 MAROC ENDUCTION....62 1975... 62 2004 001 1149 MAROC ENDUCTION....62 1975... 62 2004 001 1150 MAROC LIGNE D ENDUCTION, SOGE.DIA BIDONS ET CONDITIONNEMENT HUILE MOZAMBIQUE.... 62 1978-1979... 62 2004 001 1151 QATAR COMMANDE....62 1975-1976... 62 2004 001 1152 IRAN( ZAHEDAN) COMMANDE....62 1977-1978... 62 2004 001 1153 BRIQUETS À EL BAYADH, DEVIS ET DOCUMENTS....62 1978-1979... 62 2004 001 1154 BRIQUETS À EL BAYADH, DEVIS ET DOCUMENTS....62 1978-1979... 62 2004 001 1155 GABON, COMMANDE ROUMANIE, CARREAUX PLASTIQUE POUR PLANCHERS....62 1975-1980... 62 2004 001 1156 VENEZUELA, COMMANDE BI AU POLYPROPYLÈNE LINE, ZAMAC NETTOYAGE, SABLAGE,... 62 GRENAILLAGE, ÉBAVURAGE, PEINTURE, VERNIS, MÉTALLISATION, PLAQUES REVÊTEMENT DE SOL....62 1973-1975... 62 292

2004 001 1157 PS.E COMPLEXES, EXTENSION KUHNE....62 1976-1980... 62 2004 001 1158 DIMA PLAST (1975-1976), SYRIE (1978), LA GRANDE BRASSERIE MODERNE (GBM) 62 (1962-1968).... 62 1962-1978... 62 2004 001 1159 CORRESPONDANCE....62 1975-1981... 62 2004 001 1160 DOSSIER COFACE COMMANDES, FACTURES, AVOIRS....62 1986... 62 2004 001 1161 DOSSIER COFACE COMMANDES, FACTURES, AVOIRS....62 1986... 62 2004 001 1162 SONATRACH JOURNAL DE COMPTABILITÉ....62 1974-1982... 62 2004 001 1163 SONATRACH JOURNAL DE COMPTABILITÉ....63 1974-1982... 63 2004 001 1164 SONATRACH FACTURES....63 1977-1986... 63 2004 001 1165 FACTURES REFOULÉES PAR SONATRACH....63 1977-1982... 63 2004 001 1166 UNITÉ JOUETS ZONE INDUSTRIELLE DE SETIF, COMMANDES, FACTURES, MONTAGE ET...63 SUPERVISION DE MONTAGE.... 63 1974-1978... 63 2004 001 1167 UNITÉ FILMS PVC COMPLEXES, COMMANDES ET FACTURES....63 1976-1978... 63 2004 001 1168 UNITÉ MEUBLES, UNITÉ PS.E, COMMANDES....63 1976-1977... 63 2004 001 1169 FACTURES.... 63 1975-1982... 63 2004 001 1170 FACTURES.... 63 1976-1982... 63 2004 001 1171 ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE....63 1977-1982... 63 2004 001 1172 ALGÉRIE, ASSISTANCE TECHNIQUE, FACTURES....63 1976-1980... 63 2004 001 1173 ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE....63 1976-1984... 63 2004 001 1174 FACTURES.... 63 1976-1979... 63 2004 001 1175 FACTURES.... 63 1976-1980... 63 2004 001 1176 FACTURES.... 63 1977-1981... 63 2004 001 1177 ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE....63 1977-1982... 63 2004 001 1178 ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE....63 1977-1984... 63 2004 001 1179 ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE....63 1977-1983... 63 2004 001 1180 FACTURES ETR ALGÉRIE....63 1977-1982... 63 2004 001 1181 FACTURES ETR ALGÉRIE....63 1976-1984... 63 2004 001 1182 FACTURES ETR ALGÉRIE....63 1977-1982... 63 2004 001 1183 FACTURES ETR ALGÉRIE....63 1978-1984... 63 2004 001 1184 FACTURES ETR ALGÉRIE....63 1978-1981... 63 2004 001 1185 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1979-1983... 64 293

2004 001 1186 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1979-1981... 64 2004 001 1187 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1980-1981... 64 2004 001 1188 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1980-1982... 64 2004 001 1189 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1981-1983... 64 2004 001 1190 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1982-1985... 64 2004 001 1191 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1980-1981... 64 2004 001 1192 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1981-1982... 64 2004 001 1193 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1982... 64 2004 001 1194 FACTURES ETR ALGÉRIE....64 1982-1983... 64 2004 001 1195 FACTURES COFACE....64 1974-1987... 64 2004 001 1196 FACTURES SFAI....64 1979-1985... 64 2004 001 1197 ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE....64 1975-1982... 64 2004 001 1198 AVIS DE BANQUE....64 1976-1986... 64 2004 001 1199 SALAIRES ET CHARGES ALGÉRIE 3....64 1981-1982... 64 2004 001 1200 ALGÉRIE, FACTURES FOURNISSEURS EN ATTENTE....64 1979-1985... 64 2004 001 1201 PROVISIONS À PAYER FERMETURE US JOUETS....64 1979-1987... 64 2004 001 1202 CAISSES.... 64 1980-1982... 64 2004 001 1203 FORMATION PROFESSIONNELLE....64 1979-1981... 64 2004 001 1204 SALAIRES ET CHARGES PAYÉS EN ALGÉRIE....64 1975-1980... 64 2004 001 1205 FACTURES TUGP, TAIC....64 1977-1978... 64 2004 001 1206 ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE....64 1975-1977... 64 2004 001 1207 FACTURES.... 65 1976-1980... 65 2004 001 1208 ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE....65 1975-1979... 65 2004 001 1209 FORMATION PROFESSIONNELLE COURTE DURÉE SONATRACH....65 1978-1979... 65 2004 001 1210 FORMATION PROFESSIONNELLE RÉGULARISÉE SONATRACH....65 1974-1977... 65 2004 001 1211 FORMATION PROFESSIONNELLE RÉGULARISÉE SONATRACH....65 1974-1978... 65 2004 001 1212 SONAREM, SOLDÉS....65 1975-1988... 65 2004 001 1213 CAISSE ALGÉRIE SONAREM....65 1979-1980... 65 2004 001 1214 CAISSE ALGÉRIE SONAREM....65 1977-1978... 65 2004 001 1215 CAISSES ALGÉRIENNES SETIF JOUETS ET MEUBLES....65 1979-1980... 65 294

2004 001 1215 CAISSE DE M. FARVACQUE....65 1974-1981... 65 2004 001 1216 CAISSE DE M. FARVACQUE....65 1979-1980... 65 2004 001 1217 CAISSE SETIF VERICEL....65 1975-1977... 65 2004 001 1218 CAISSE SETIF VERICEL....65 1978... 65 2004 001 1219 CAISSE SETIF VERICEL....65 1978... 65 2004 001 1220 CAISSES ALGÉRIENNES M. FARVACQUE....65 1978... 65 2004 001 1221 CAISSE.... 65 1976-1980... 65 2004 001 1222 CAISSE.... 65 1976-1980... 65 2004 001 1223 AVENANT C.... 65 1980-1981... 65 2004 001 1224 FACTURES.... 65 1976-1982... 65 2004 001 1225 FACTURES.... 65 1976-1979... 65 2004 001 1226 FACTURES.... 65 1976-1981... 65 2004 001 1227 FACTURES.... 65 1976-1980... 65 2004 001 1228 FACTURES.... 65 1976-1981... 65 2004 001 1229 FACTURES.... 66 1976-1983... 66 2004 001 1230 FACTURES.... 66 1978-1982... 66 2004 001 1231 FACTURES.... 66 1980... 66 2004 001 1232 FACTURES.... 66 1976-1979... 66 2004 001 1233 FACTURES.... 66 1974-1978... 66 2004 001 1234 ETR COMPTABILITÉ ALGÉRIE, LOCATION BUREAU ALGER....66 1974-1983... 66 2004 001 1235 CAISSE DE M. FARVACQUE....66 1982... 66 2004 001 1236 CAISSE DE M. FARVACQUE....66 1983... 66 2004 001 1237 RÉGULARISATION CAISSES....66 1981-1983... 66 2004 001 1238 FACTURES ET JUSTIFICATIFS DE CAISSE....66 1980-1981... 66 2004 001 1239 CAISSE SONAREM DIVERS SONATRACH....66 1979-1985... 66 2004 001 1240 FINANCIERS DIVERS (1)....66 1976-1984... 66 2004 001 1241 FINANCIERS DIVERS (2)....66 1976-1984... 66 2004 001 1242 CLIENT : SONATRACH SOUS-TRAITANTS, CONTRATS....66 1976-1980... 66 2004 001 1243 BNC NOUVEAUX TAUX, COMPTABILITÉ EN ALGÉRIE, DÉCLARATION FISCALE, POUVOIRS... 66 POUR LE FISC ALGÉRIEN.... 66 1974-1981... 66 295

2004 001 1244 CRÉDIT DOCUMENTAIRE SONATRACH, PROTOCOLE D APPLICATION, PREUVES NÉGOCIATION... 66 CONTRAT.... 66 1973-1974... 66 2004 001 1245 FISC ALGÉRIEN, RÉCEPTIONS PROVISOIRES ET DÉFINITIVES....66 1974-1981... 66 2004 001 1246 SONATRACH, PRÉFINANCEMENT....66 1974-1979... 66 2004 001 1247 SONATRACH, FISCALITÉ EN ALGÉRIE....66 1974-1976... 66 2004 001 1248 SONATRACH, CORRESPONDANCE....66 1975-1976... 66 2004 001 1249 SONATRACH, FINANCEMENT CONTRAT, COMPTE CEDAC....66 1978-1983... 66 2004 001 1250 SONATRACH, COFACE, ASSURANCE CREDIT....67 1974-1981... 67 2004 001 1251 SONATRACH, COFACE, RISQUE ÉCONOMIQUE, COMPTE....67 1984-1985... 67 2004 001 1252 SONATRACH, VÉHICULES EN, ALGÉRIE, SINISTRES....67 1974-1983... 67 2004 001 1253 SONATRACH, AVENANT N 1, CAUTION 5%....67 1974-1983... 67 2004 001 1254 SONATRACH, ACHAT, FORMATION PROFESSIONNELLE....67 1974-1979... 67 2004 001 1255 SONATRACH, COURRIER COFACE, ÉCHÉANCIER....67 1974-1980... 67 2004 001 1256 SONATRACH, IMMOBILISATIONS, ASSURANCES, SOUS-TRAITANT....67 1974-1981... 67 2004 001 1257 SONATRACH, ASSURANCE TRANSPORT....67 1976-1982... 67 2004 001 1258 SONATRACH, AVENANTS AU CONTRAT ET BILANS ANNUELS....67 1976-1983... 67 2004 001 1259 SONATRACH, CONTRATS, CASSETTES AUDIO DE CONFÉRENCES....67 1974... 67 2004 001 1260 SONATRACH, ACTUALISATION, GUIDE PRATIQUE FISCALITÉ....67 1974-1977... 67 2004 001 1261 SONATRACH, ACTUALISATION....67 1975-1984... 67 2004 001 1262 SONATRACH, SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LES ASSURANCES INDUSTRIELLES (SFAI),..67 CONTRE ASSURANCE SECURITY....67 1975-1982... 67 2004 001 1263 SONATRACH, CAISSE ALGÉRIENNE D ASSURANCE ET DE RÉASSURANCE (CAAR)....67 1976-1985... 67 2004 001 1264 SONATRACH, CAAR SFAI, CONTRATS D ASSURANCE....67 1976... 67 2004 001 1265 SONATRACH, AVENANTS....67 1977... 67 2004 001 1266 SONATRACH, CONTRATS....67 1974-1976... 67 2004 001 1267 SONATRACH, IMPÔTS, SALAIRES, DÉPENSES....67 1978... 67 2004 001 1268 SONATRACH, FRAIS DÉPLACEMENT M. BOURREL....67 1974... 67 2004 001 1269 SONATRACH, CLASSEMENT POUR MÉMOIRE....67 1980... 67 2004 001 1270 SONATRACH, RELEVÉ AVIS CHÈQUES UTILISÉS....67 1974-1980... 67 2004 001 1271 SONATRACH, DÉPENSES EN DINARS....67 1979-1980... 67 2004 001 1272 SONATRACH, CORRESPONDANCE AVEC BUREAU D ALGER....68 296

1975-1977... 68 2004 001 1273 SONATRACH, DÉPENSES....68 1977... 68 2004 001 1274 SONATRACH, DÉPENSES....68 1976... 68 2004 001 1275 SONATRACH, COURRIER AVEC AGENCE D ALGER....68 1974-1979... 68 2004 001 1276 SONATRACH, BUREAU DE SETIF....68 1976-1981... 68 2004 001 1277 SONATRACH, FACTURES....68 1976-1983... 68 2004 001 1278 SONATRACH, AGENCE D ALGER....68 1974-1982... 68 2004 001 1279 SONATRACH, DÉPENSES EN DINARS....68 1980-1983... 68 2004 001 1280 SONATRACH, COMPTE BEA....68 1975-1983... 68 2004 001 1281 SONATRACH, CAISSE BEA....68 1977... 68 2004 001 1282 SONATRACH, BUREAU MEDEA ET EL ASNAM....68 1977-1981... 68 2004 001 1283 SONATRACH, CAISSE DA....68 1978-1982... 68 2004 001 1284 SONATRACH, AVENANTS....68 1979-1982... 68 2004 001 1285 SONATRACH, AVENANTS....68 1979-1983... 68 2004 001 1286 SONATRACH, AVENANTS ET FISC....68 1977-1983... 68 2004 001 1287 SONATRACH, BEA (RELEVÉS DE COMPTES)....68 1985... 68 2004 001 1288 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....68 1976-1978... 68 2004 001 1289 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....68 1975-1978... 68 2004 001 1290 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....68 1976-1980... 68 2004 001 1291 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....68 1976-1980... 68 2004 001 1292 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....68 1976-1978... 68 2004 001 1293 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....68 1977... 68 2004 001 1294 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....69 1977-1978... 69 2004 001 1295 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....69 1977-1980... 69 2004 001 1296 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....69 1978-1979... 69 2004 001 1297 COMMANDES, COURRIERS ET NOTES, CONTRATS....69 1978-1980... 69 2004 001 1298 SONATRACH, FACTURATION....69 1980-1981... 69 2004 001 1299 OCP MAROC, LISTINGS, CALCULS ET OFFRES....69 1979-1980... 69 2004 001 1300 SONATRACH, FOURNITURES COMPLÉMENTAIRES, AVENANT 3....69 1979... 69 2004 001 1301 CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE, DÉCLARATION FISCALE....69 1974-1975... 69 2004 001 1302 SONATRACH, ALGÉRIE....69 297

1975-1977... 69 2004 001 1303 SONATRACH, ALGÉRIE....69 1975-1976... 69 2004 001 1304 SONATRACH, ALGÉRIE MAROC N 4....69 1976-1978... 69 2004 001 1305 SONATRACH, AVENANTS ET BILANS....69 1974-1979... 69 2004 001 1306 SONATRACH, COMPTE....69 1977-1979... 69 2004 001 1307 SONATRACH, AVENANTS, CLASSEMENT POUR MÉMOIRE....69 1974-1977... 69 2004 001 1308 SONATRACH, CRÉDITS, CALCUL FINANCIER, CAUTION, CONTRATS....69 1974... 69 2004 001 1309 SONATRACH, DÉCLARATION FISCALE, CONFÉRENCE SUR LA FISCALITÉ ALGÉRIENNE, CONTRAT.... 69 1974... 69 2004 001 1310 SONATRACH, AVENANT N 2 ET CONVENTION FINANCIÈRE PROJET....69 1974-1977... 69 2004 001 1311 SONATRACH, AVENANT N 2 ET CONVENTION FINANCIÈRE PROJET....69 1974-1977... 69 2004 001 1312 SONATRACH, AVENANT N 2, CONTRAT SOUS-TRAITANCE....69 1974-1977... 69 2004 001 1313 SONATRACH, COMPTES-RENDUS CONFÉRENCE, ORGANISATION GÉNÉRALE COMPTABILITÉ.... 69 1974-1977... 69 2004 001 1314 SONATRACH/ETR, CONTRATS, AVENANTS....69 1974-1977... 69 2004 001 1315 SONATRACH/ETR, COMPTABILITÉ....69 1974-1977... 69 2004 001 1316 SONATRACH/ETR, SOUS-TRAITANCE....70 1974-1977... 70 2004 001 1317 SONATRACH/ETR, ASSURANCES....70 1975-1977... 70 2004 001 1318 SONATRACH/ETR, FISCALITÉ....70 1968-1977... 70 2004 001 1319 SONATRACH, ADMISSION TEMPORAIRE DE MATÉRIEL, DOUANES, TRANSPORT, VÉHICULES... 70 EN ALGÉRIE.... 70 1977... 70 2004 001 1320 SONATRACH, BANQUES....70 1974-1977... 70 2004 001 1321 ALGÉRIE, OFFRES BÂTIMENTS, CAVE PUISARD, TRAITEMENT DES REJETS....70 1969-1980... 70 2004 001 1322 PLANS PRESSE À INJECTION FORÇAGE H650/200 (1976-1977), PRESSE FORÇAGE H940/300... 70 (1976), PRESSE SOUFFLEUSE P 10 000 (1974), PRESSE THERMOPLASTIQUE À VIS DIRECTE...70 AVEC FERMETURE À GRENOUILLÈRE ET VERROUILLAGE HYDRAULIQUE (1976)....70 1974-1977... 70 2004 001 1323 PLANS PRESSE À INJECTION FORÇAGE H330/140 (1968-1971), PRESSE SOUFFLEUSE P 1000... 70 ET P 5000 (1973-1977).... 70 1968-1977... 70 2004 001 1323 PLANS PRESSE À INJECTION FORÇAGE H330/140 (1968-1971), PRESSE SOUFFLEUSE P 1000... 70 ET P 5000 (1973-1977).... 70 1968-1977... 70 2004 001 1324 NOTICE DE FONCTIONNEMENT MACHINE P 300....70 1974-1977... 70 2004 001 1325 NOTICE DE FONCTIONNEMENT MACHINE P 300 ET P 1000....70 1969-1977... 70 298

2004 001 1326 PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE TYPE DE MACHINE H3100/550....70 1976-1977... 70 2004 001 1327 PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE MACHINES H3100/550 ET H330/140....70 1976-1977... 70 2004 001 1328 PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE MACHINE H220/85....70 1976-1977... 70 2004 001 1329 PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE MACHINE H940/300....70 1976-1977... 70 2004 001 1330 PLANS ETR, FICHE TECHNIQUE MACHINES H4000/700, H12000/1700, H6800/1000, P300.... 70 1974-1977... 70 2004 001 1331 PLANS DE TÉLÉSIÈGE (TECI)....70 1974... 70 2004 001 1332 PLANS DE TÉLÉSIÈGE + CORRESPONDANCE....70 1974... 70 2004 001 1333 PLANS D UNE COKERIE TYPE 4000T/JOUR ETR....70 1972... 70 2004 001 1334 UNITÉ MEDEA (FILMS COMPLEXES), DOSSIER PLANS SMIT (SOCIÉTÉ MIXTE D INSTALLATIONS... 70 TECHNIQUES)... 70 1979-1980... 70 2004 001 1335 UNITÉ MEUBLES, PS.E, MEDEA, DOSSIER PLANS SMIT....71 1979-1980... 71 2004 001 1336 ALGÉRIE, FISCALITÉ DIRECTE, AVERTISSEMENT SUR REVENUS....71 1978-1983... 71 2004 001 1337 ALGÉRIE, ACHATS À PRIX RÉVISABLES, LIQUIDATION, ASSURANCES....71 1986-1988... 71 2004 001 1338 ALGÉRIE, MOBILISATION....71 1981-1984... 71 2004 001 1339 ALGÉRIE, CONTRÔLE (REGISTRE)....71 1989... 71 2004 001 1340 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE BRUAY, MAZINGARBE, ESTEVELLES, 7 LIÉVIN, COMMANDE... 71 ET PLANS.... 71 1988... 71 2004 001 1341 CLIENT : GIE METHAMINE COLLECTE ET TRAITEMENT DE GAZ 5 DE LENS, COURRIERS ET... 71 COMPTES-RENDUS.... 71 1989-1990... 71 2004 001 1342 FOSSE 5 DE BRUAY, STATION GAZ, PLANS....71 1979... 71 2004 001 1343 METHAMINE, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, COURRIERS, NOTES....71 1988-1990... 71 2004 001 1344 METHAMINE, STÉ STATION HP AVION, COURRIER....71 1989... 71 2004 001 1345 METHAMINE, STÉ STATION HP AVION, COURRIER, COMPTES-RENDUS, COMMANDE,...71 PROTECTION PÉRIMÉTRIQUE.... 71 1989-1990... 71 2004 001 1346 METHAMINE, STATION DE COMPRESSION AVION, LÉGENDE, SCHÉMA, BORDEREAUX....71 1989... 71 2004 001 1347 METHAMINE, STATION DE COMPENSATION AVION, OFFRES....71 1989-1990... 71 2004 001 1348 METHAMINE, STATION DE COMPENSATION AVION, PLANS....71 1989... 71 2004 001 1349 GIE METHAMINE, STATION DE COMPENSATION AVION (SCA), OFFRES....71 1989... 71 2004 001 1350 GIE METHAMINE, SCA, OFFRES, OUVERTURE DES PLIS....71 1989... 71 2004 001 1351 GIE METHAMINE, SCA, CONTRAT, FACTURATION, GESTION....71 1989-1990... 71 299

2004 001 1352 GIE METHAMINE, SCA, COMPTES-RENDUS CHANTIER....71 1989-1990... 71 2004 001 1353 GIE METHAMINE, SCA, CHANTIER, CORRESPONDANCE....71 1989-1991... 71 2004 001 1354 GIE METHAMINE, SCA, PLANS DOE (?)....71 1976-1990... 71 2004 001 1355 GIE METHAMINE, SCA, PLANS DOE (?)....72 1989-1990... 72 2004 001 1356 CLIENT HBNPC-SCA, OFFRES, MARCHÉS, CORRESPONDANCE, PLANS....72 1988-1990... 72 2004 001 1357 STMF LOURCHES, EXTRACTION DE GAZ....72 1985-1988... 72 2004 001 1358 STMF LOURCHES, EXTRACTION DE GAZ....72 1977-1987... 72 2004 001 1359 HBNPC STATION DÉSIRÉE LOURCHES, INSTRUMENTATION....72 1986-1987... 72 2004 001 1360 HBNPC STATION DÉSIRÉE LOURCHES, PLANS ET NOTICES....72 1966-1981... 72 2004 001 1361 METHAMINE, ÉLECTRICITÉ 5 DE LENS, PLANS, COMMANDE....72 1980-1981... 72 2004 001 1362 METHAMINE, ÉLECTRICITÉ 5 DE LENS, PLANS, COMMANDE....72 1980-1981... 72 2004 001 1363 HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, ÉLECTRICITÉ, COMMANDE, CORRESPONDANCE.... 72 1989-1990... 72 2004 001 1364 HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, ÉLECTRICITÉ, COMMANDE, CORRESPONDANCE.... 72 1989-1990... 72 2004 001 1365 HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, N DE PLANS....72 1988-1991... 72 2004 001 1366 HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, NOTICE LOGICIEL ORPHEE....72 S.D.... 72 2004 001 1367 HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, NOTICE AUTOMATE....72 S.D.... 72 2004 001 1368 HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, NOTICES CEGELEC....72 1990... 72 2004 001 1369 HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, NOTICES CEGELEC....72 1990... 72 2004 001 1370 HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, APPEL D OFFRES, COMMANDE....72 1989-1991... 72 2004 001 1371 HBNPC METHAMINE, STATION BP AVION, 3ÈME GROUPE, DÉSHYDRATATION....72 1992-1993... 72 2004 001 1372 NOTICES MANESMANN, HARTMANN & BRAUN (ANALYSE DE GAZ), INSTRUMENT...72 METHAMINE.... 72 1984-1990... 72 2004 001 1373 METHAMINE, STATION BP AVION, ANALYSEURS....72 1989-1992... 72 2004 001 1374 METHAMINE, STATION BP AVION, POSTE DE LIVRAISON, TRANSFORMATEUR...72 1989-1990... 72 2004 001 1375 METHAMINE, STATION HP....72 1989-1990... 72 2004 001 1376 METHAMINE, STATION HP, 7 AVION....72 1989-1990... 72 2004 001 1377 METHAMINE, STATION HP, PLANS, ONDULEUR....73 1989... 73 2004 001 1378 METHAMINE, STATION HP, PLANS, ONDULEUR....73 1990... 73 2004 001 1379 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, INSTRUMENTATION....73 1986-1987... 73 2004 001 1380 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, STEF....73 300

1985-1991... 73 2004 001 1381 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, STEF....73 1986-1991... 73 2004 001 1382 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, STEF, PLANS....73 1988-1989... 73 2004 001 1383 METHAMINE, PRÉ-ÉTUDE CAPTAGE, ÉLECTRICITÉ....73 1987-1988... 73 2004 001 1384 INJECTION GAZ DE MINE SUR RÉSEAU GDF, CAPTATION 5 DE LENS, 7 DE LIÉVIN,...73 PRÉ-ÉTUDE ET PLANS.... 73 1956-1989... 73 2004 001 1385 GIE CAPTAGE GRISOU 7 DE LIÉVIN ET 5 DE LENS, GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES ET. 73 TECHNIQUES.... 73 1986-1988... 73 2004 001 1386 HBNPC PRÉ-ÉTUDE DU DEVIS 8025, COMPARATIFS ET CHOIX DES COMPRESSEURS....73 1988... 73 2004 001 1387 GIE CAPTAGE GRISOU 7 DE LIÉVIN ET 5 DE LENS, REMISE D OFFRE....73 1988... 73 2004 001 1388 HBNPC ETR METHAMINE MPRI, APPELS D OFFRES....73 1988... 73 2004 001 1389 GIE METHAMINE, CAPTAGE GRISOU, GÉNÉRALITÉS....73 1987-1989... 73 2004 001 1390 GIE METHAMINE, CAPTAGE GRISOU, COMPRESSEUR....73 1988... 73 2004 001 1391 METHAMINE, STATION BP, COMPRESSEUR, REMISE D OFFRE....73 1988... 73 2004 001 1392 METHAMINE, STATION BP, COMPRESSEUR, REMISE D OFFRE....73 1986-1988... 73 2004 001 1393 METHAMINE, STATION BP, ÉLECTRICITÉ, RÉGULATION, REMISE D OFFRE....73 1987-1989... 73 2004 001 1394 METHAMINE, GAZ DE FRANCE, GÉNÉRALITÉS ADMINISTRATIVES....73 1988-1989... 73 2004 001 1395 METHAMINE HBNPC, PERMIS DE CONSTRUIRE DRIRE, INCENDIE, ASSURANCES CONTRÔLES.... 73 1989... 73 2004 001 1396 METHAMINE, 5 ET 7 DE LIÉVIN, COMPTES-RENDUS, BORDEREAUX....73 1989-1991... 73 2004 001 1397 METHAMINE, 7 DE LIÉVIN, GÉNIE CIVIL BÂTIMENT, APPEL D OFFRES DES COMPRESSEURS.... 73 1989... 73 2004 001 1398 METHAMINE, 7 DE LIÉVIN, GÉNIE CIVIL BÂTIMENT, ZONE, STATION HP, APPEL D OFFRES.... 74 1988-1989... 74 2004 001 1399 METHAMINE, 7 DE LIÉVIN, PLANS GAZ DE FRANCE ET RAPPORT INGÉNIEUR BASE....74 1989... 74 2004 001 1400 METHAMINE, 7 BIS DE LIÉVIN, EXTRACTION GAZ DE MINE, GÉNIE CIVIL BÂTIMENT,...74 STATION HP.... 74 1989... 74 2004 001 1401 METHAMINE, STATION HP, PLANS GDF BÂTIMENTS....74 1988... 74 2004 001 1402 METHAMINE, STATION HP, DÉSHYDRATATION, APPEL D OFFRES....74 1988... 74 2004 001 1403 METHAMINE, STATION HP, COMPRESSEUR D AIR, TUYAUTERIE, APPEL D OFFRES....74 1989... 74 2004 001 1404 METHAMINE, STATION HP, COMMANDES DU GGE....74 1989... 74 2004 001 1405 HBNPC, COMMANDES 22/23....74 1989-1991... 74 2004 001 1406 METHAMINE, 7 DE LIÉVIN, ÉLECTRICITÉ, RÉGULATION....74 1989... 74 2004 001 1407 METHAMINE, 5 DE LENS, COMMANDE ODORISATION....74 301

1989... 74 2004 001 1408 METHAMINE, 5 DE LENS, COMMANDE COMPRESSEUR....74 1988-1989... 74 2004 001 1409 METHAMINE, STATION BP, GÉNIE CIVIL, APPEL D OFFRES....74 1989... 74 2004 001 1410 METHAMINE, STATION BP, APPEL D OFFRES, COMMANDE RÉSEAU D EAU POTABLE,...74 ROBINETTERIE.... 74 1989-1990... 74 2004 001 1411 METHAMINE, STATION BP, ÉLECTRICITÉ, RÉGULATION, APPEL D OFFRES ET COMMANDE.... 74 1989... 74 2004 001 1412 METHAMINE, STATION BP, RÉSEAU CLÔTURE PROTECTION, APPEL D OFFRES ET COMMANDES.... 74 1988-1989... 74 2004 001 1413 METHAMINE, STATION BP, NOTES DE CALCUL, POMPES, RÉCHAUFFEUR, MATRICE....74 1983-1989... 74 2004 001 1414 METHAMINE, 5 ET 7 DE LENS, PLANS GÉOMÈTRE ET SITUATION....74 1988-1989... 74 2004 001 1415 HBNPC, GESTION PROJET, OUVERTURE AFFAIRE, POINTAGE, FACTURATION....74 1988-1990... 74 2004 001 1416 METHAMINE, STATION BP/HP, FORMATION....74 1988-1989... 74 2004 001 1417 NOTICES, DOSSIER CONSTRUCTEUR, MATÉRIEL, CONDUITE ET ENTRETIEN....74 1989-1991... 74 2004 001 1418 METHAMINE, STATION BP 5 DE LENS, CONSTRUCTEUR, COMMANDES....74 1989-1990... 74 2004 001 1419 METHAMINE, STATION HP, PLANS + ÉLECTRICITÉ + AVION....74 1989... 74 2004 001 1420 METHAMINE, STATION BP 5 DE LENS, COMMANDES CONSTRUCTEURS....75 1985-1989... 75 2004 001 1421 METHAMINE, STATION BP 5 DE LENS, ANALYSES....75 1990... 75 2004 001 1422 METHAMINE, STATION BP 5 DE LENS, COMMANDES CONSTRUCTEURS....75 1985-1990... 75 2004 001 1423 METHAMINE, STATION HP 7 DE LIÉVIN, COMMANDES CONSTRUCTEURS....75 1989-1990... 75 2004 001 1424 METHAMINE, STATIONS HP ET BP, PLANS ETR....75 1989-1990... 75 2004 001 1425 METHAMINE, MATRICE....75 1989-1990... 75 2004 001 1426 METHAMINE, MATRICE....75 1988-1990... 75 2004 001 1427 HBNPC, COMPRESSEURS, COMMANDES....75 1988-1992... 75 2004 001 1428 HBNPC, COMMANDES CHAUMECA, EDF, DOSAPRO....75 1989-1990... 75 2004 001 1429 HBNPC, COMMANDES ALSTHOM, DECTA....75 1989... 75 2004 001 1430 HBNPC, COMMANDES ERGÉ-SPIRALE, CORAZZA....75 1969-1992... 75 2004 001 1431 HBNPC, COMMANDES SADE, ALSTHOM, CGE, VIESTONE....75 1989-1991... 75 2004 001 1432 HBNPC, COMMANDES ARCHI, EUROPENCE, GDF....75 1989-1990... 75 2004 001 1433 HBNPC, COMMANDES STCN, HARTMANN & BRAUN....75 1989-1991... 75 2004 001 1434 HBNPC, COMMANDES ALSTHOM, EDF, HBNPC....75 1989-1991... 75 2004 001 1435 HBNPC, COMMANDES GECAM....75 1989-1991... 75 302

2004 001 1436 HBNPC, COMMANDES CGEE, LE BRUN....75 1987-1990... 75 2004 001 1437 HBNPC, COMMANDES MERLIN GERIN, SOLEO, ALGECO....75 1989-1991... 75 2004 001 1438 HBNPC, COMMANDES WARTEL, GDF, AIR LIQUIDE....75 1985-1991... 75 2004 001 1439 HBNPC, 3ÈME LIGNE DE DÉSHYDRATATION : DE L APPEL D OFFRES À LA RÉCEPTION DES TRAVAUX.... 75 1992... 75 2004 001 1440 METHAMINE - HBNPC, CORRESPONDANCE ETR / GDF....75 1989-1992... 75 2004 001 1441 HBNPC METHAMINE / ETR, CORRESPONDANCE....75 1988-1990... 75 2004 001 1442 METHAMINE, STATIONS BP-HP, LETTRES PRÉSIDENT, COMITÉ DE CONSTRUCTION,...76 PV RÉCEPTION... 76 1988-1992... 76 2004 001 1443 HBNPC METHAMINE / ETR, CORRESPONDANCE....76 1991... 76 2004 001 1444 METHAMINE, STATIONS BP-HP, RAPPORT DÉFINITIF, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, MANUEL... 76 DE CONDUITE.... 76 1987-1990... 76 2004 001 1445 METHAMINE, ESSAIS EN AIR ET GAZ, SUIVI FINANCIER....76 1990-1991... 76 2004 001 1446 METHAMINE, DERNIERS DOCUMENTS, CONTRATS....76 1990-1993... 76 2004 001 1447 METHAMINE, STATIONS HP, GÉNIE CIVIL, CLÔTURE, ÉLECTRICITÉ GÉNÉRALE....76 1989... 76 2004 001 1448 HBNPC, GAZ DE MINE, ÉTAT AVANCEMENT, INVESTISSEMENTS....76 1982-1988... 76 2004 001 1449 HB 5 DE BRUAY, GRISOU, ODORISATION, GÉNÉRALITÉS....76 1985-1987... 76 2004 001 1450 HB 5 DE BRUAY, GRISOU, ODORISATION, APPEL D OFFRES, COMMANDES....76 1985-1990... 76 2004 001 1451 STATIONS CAPTAGE DE GRISOU DÉSIRÉE ET LA NAVILLE, DOSSIER GÉNÉRAL D AFFAIRE. 76 1986-1988... 76 2004 001 1452 STATIONS DÉSIRÉE, LA NAVILLE, ESTEVELLES, DOSSIER ADMINISTRATIF....76 1978-1988... 76 2004 001 1453 CAPTAGE GAZ DE MINE 5 DE LENS ET 7 DE LIÉVIN....76 1987... 76 2004 001 1454 HBNPC, PROTECTION CÂBLES ET FILIALISATION DU GAZ + RÉSEAU DE TUYAUTERIES DE LA... 76 STATION D EXTRACTION DE LOURCHES....76 1988-1990... 76 2004 001 1455 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS CONSTRUCTEURS.... 76 1994... 76 2004 001 1456 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS CONSTRUCTEURS.... 76 1994... 76 2004 001 1457 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS CONSTRUCTEURS.... 76 1994... 76 2004 001 1458 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE.... 76 1994... 76 2004 001 1459 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE.... 76 1994... 76 303

2004 001 1460 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE.... 76 1994... 76 2004 001 1461 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS ÉLECTRICITÉ,... 76 AUTOMATISME (DARTEVERT)....76 S.D.... 76 2004 001 1462 MANUELS D ENTRETIEN, D INSTALLATION, D UTILISATION....76 S.D... 76 2004 001 1463 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE.... 77 1994... 77 2004 001 1464 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994... 77 2004 001 1465 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994... 77 2004 001 1466 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994... 77 2004 001 1467 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994... 77 2004 001 1468 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994... 77 2004 001 1469 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994... 77 2004 001 1470 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994... 77 2004 001 1471 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994... 77 2004 001 1472 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994... 77 2004 001 1473 CDF SIADO SED, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE,... 77 PLANS ÉLECTRICITÉ, AUTOMATISME....77 1994... 77 2004 001 1474 STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», SCHÉMAS ÉLECTRIQUES....77 1994... 77 2004 001 1475 STATION DE POMPAGE, NOTICES D UTILISATION....77 1994... 77 2004 001 1476 STATION DE POMPAGE, PROGRAMME AUTOMATE....77 1994... 77 2004 001 1477 CDF, STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOSSIER TECHNIQUE....77 1994-1995... 77 2004 001 1478 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994-1995... 77 2004 001 1479 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994-1995... 77 2004 001 1480 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994-1995... 77 2004 001 1481 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994-1995... 77 2004 001 1482 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994-1995... 77 2004 001 1483 DOSSIER TECHNIQUE....77 1994-1995... 77 2004 001 1484 STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», DOCUMENTATION, COURRIERS...77 1993-1994... 77 2004 001 1485 STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», PLANS....78 1994-1995... 78 2004 001 1486 STATION DE RELEVAGE DES EAUX «LA SOLITUDE», AVANT-PROJET SOMMAIRE....78 1993... 78 304

2004 001 1487 STATION DE RELEVAGE DES EAUX (SRE) MISSISSIPI EGLISE, DOSSIER TECHNIQUE,...78 AVANT-PROJET SOMMAIRE.... 78 1995... 78 2004 001 1488 STATION DE RELEVAGE DES EAUX DE COURRIÈRES....78 1989-1993... 78 2004 001 1489 STATION DE RELEVAGE DES EAUX DE COURRIÈRES....78 1965-1995... 78 2004 001 1490 STATION DE RELEVAGE DES EAUX D ANICHE, PLANS GODION, VIVIERS, RÉPUBLIQUE....78 1965-1993... 78 2004 001 1491 STATION DE RELEVAGE DES EAUX D ANICHE, PLANS ROULOIR, CARENTIS, BOCQUET....78 1957-1983... 78 2004 001 1492 STATIONS DÉSIRÉE ET LA NAVILLE, COMPRESSEURS CRÉPELLE, CAPTAGE GRISOU....78 1986-1988... 78 2004 001 1493 STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, APPEL D OFFRES....78 1986-1988... 78 2004 001 1494 STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, COMMANDES....78 1986-1988... 78 2004 001 1495 STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, COMMANDES....78 1986-1988... 78 2004 001 1496 STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, PLANS CRÉPELLE....78 1986-1988... 78 2004 001 1497 STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, PLANS CRÉPELLE....78 1986-1988... 78 2004 001 1498 STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, CAPTAGE GRISOU....78 1986-1988... 78 2004 001 1499 STATION DE CAPTAGE DE LOURCHES, CAPTAGE GRISOU....78 1986-1988... 78 2004 001 1500 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, DOSSIER CLIENT....78 1987-1988... 78 2004 001 1501 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, DOSSIER LEBRUN, APPEL D OFFRES ET COMMANDES....78 1987-1988... 78 2004 001 1502 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, DOSSIER LEBRUN, APPEL D OFFRES ET COMMANDES....78 1987-1988... 78 2004 001 1503 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, GÉNIE CIVIL MAZINGARBE, BRUAY, ESTEVELLES....78 1987-1988... 78 2004 001 1504 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, OFFRES, TUYAUTERIES, ODORISATION....78 1987-1988... 78 2004 001 1505 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, CERTIFICATS DE CONFORMITÉ LEBRUN....78 1986-1987... 78 2004 001 1506 DÉSHYDRATATION GAZ DE MINE, GRISOU....78 1986-1988... 78 2004 001 1507 FILTRATION GAZ, SOUS-TRAITANTS, COURRIERS ET COMPTES-RENDUS....79 1986-1988... 79 2004 001 1508 FILTRATION GAZ, SOUS-TRAITANTS LANTRETTE, SETREM....79 1986-1988... 79 2004 001 1509 RÉSEAUX GAZ SCCG....79 1988... 79 2004 001 1510 PLANS PRESSE ÉLECTRIQUE, PRESSE À THERMO-FORMER, RÉCAPITULATIF COMPTES- RENDUS... 79 RÉUNIONS ET NOTICE TECHNIQUE....79 1984-1985... 79 2004 001 1511 OFFRE (COURRIER, GESTION AFFAIRE, CHIFFRAGE)....79 1995... 79 2004 001 1512 DOSSIER CLIENT (MARCHÉ, PLAN QUALITÉ, POINTAGE FACTURATION, ETC.)....79 1996-1998... 79 2004 001 1513 CONSULTATIONS (ÉTUDES ENLÈVE-TAMPONS, FABRICATION ENLÈVE-TAMPONS)....79 1996-1997... 79 2004 001 1514 CONSULTATIONS (PLAQUES CONSTRUCTEUR, GALET ET PALIERS DE TRANSLATION)....79 1996-1998... 79 2004 001 1515 CONSULTATIONS (ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES)....79 305

1996-1997... 79 2004 001 1516 CONSULTATIONS (VENTILATEUR)....79 1996-1997... 79 2004 001 1517 CONSULTATIONS (VENTURI)....79 1996-1997... 79 2004 001 1518 CONSULTATIONS (RÉSERVOIR EAU CLAIRE, SATURATEUR, SÉPARATEUR)....79 1996-1997... 79 2004 001 1519 CONSULTATIONS (TRANSLATION)....79 1996... 79 2004 001 1520 CONSULTATIONS (CABINE ÉLECTRIQUE, STRUCTURES MÉTALLIQUES)....79 1996-1997... 79 2004 001 1521 CONSULTATIONS (VANNE EAU BOUEUSE, POMPE EAU CLAIRE, FILTRES )....79 1996-1997... 79 2004 001 1522 CONSULTATIONS (ÉLECTRO-AIMANTS, VÉRINS HYDRAULIQUES)....79 1996-1997... 79 2004 001 1523 CONSULTATIONS (GAINES DE LIAISON)....79 1996-1997... 79 2004 001 1524 CONSULTATIONS (DISTRIBUTION ET TUYAUTAGE HYDRAULIQUE, CHEMINEMENT HYDRAULIQUE).... 79 1996-1997... 79 2004 001 1525 CONSULTATIONS (TUYAUTERIE EAU CLAIRE)....80 1996-1997... 80 2004 001 1526 CONSULTATIONS (MONTAGE MÉCANIQUE)....80 1996-1997... 80 2004 001 1527 LISTE DES PLANS....80 1996-1998... 80 2004 001 1528 DOSSIER CHANTIER, ESSAIS....80 1997... 80 2004 001 1529 PIÈCES DE RECHANGE....80 1997... 80 2004 001 1530 ETUDES ABAC (COURRIERS, PLANS, CROQUIS)....80 1997... 80 2004 001 1531 ETUDES ABAC (COURRIERS, PLANS, CROQUIS)....80 1997... 80 2004 001 1532 ETUDES ABAC (COURRIERS, PLANS, CROQUIS)....80 1998... 80 2004 001 1533 CABOUAGE.... 80 1997... 80 2004 001 1534 HOTTE DE CAPTATION ET TUYAUTAGE EAU CLAIRE....80 1998... 80 2004 001 1535 EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES, COMMANDES....80 1997-1999... 80 2004 001 1536 ELECTRICITÉ HOTTE MOBILE, COMMANDES....80 1997-1999... 80 2004 001 1537 MONTAGE CHARPENTE VOIE HOTTE MOBILE....80 1997... 80 2004 001 1538 CHARPENTE HOTTE MOBILE....80 1997... 80 2004 001 1539 TRANSLATION HOTTE MOBILE (GALETS, PALIERS RÉDUCTEURS)....80 1997... 80 2004 001 1540 TRANSLATION HOTTE MOBILE (FREINS, MOTEUR, NOTES DE CALCUL, RAILS PORTEURS)...80 1997... 80 2004 001 1541 CAILLEBOTIS POUR RAILS VOIE HOTTE MOBILE....80 1997-1998... 80 2004 001 1542 TROISIÈME RAIL, 1ÈRE CONSULTATION (CHARPENTE, GÉNIE CIVIL)...80 1995-1997... 80 2004 001 1543 CALCUL CHARPENTE TROISIÈME RAIL....80 1997... 80 2004 001 1544 1ÈRE OFFRE ET 2ÈME OFFRE....80 1993-1996... 80 306

2004 001 1545 ANTIPOLLUTION AU DÉFOURNEMENT (PHOTOS) AVANT PROJET SOMMAIRE ENFOURNEUSE... 81 LILLERS ANTIPOLLUTION À L ENFOURNEMENT....81 1995... 81 2004 001 1546 CAISSON DE TRAITEMENT....81 1997-1998... 81 2004 001 1547 ETUDES EXTÉRIEURES (PHOTOS)....81 1996-1997... 81 2004 001 1548 EQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES....81 1997... 81 2004 001 1549 GÉOMÉTRIE.... 81 1997-1998... 81 2004 001 1550 COURRIER, COMPTE-RENDU, NOTES....81 1998-1999... 81 2004 001 1551 CHARPENTE HOTTE MOBILE, REHAUSSES WAGONS, TUYAUTERIE HYDRAULIQUE....81 1997-1998... 81 2004 001 1552 ANALYSE FONCTIONNELLE + DIMENSIONNEMENT....81 1997... 81 2004 001 1553 ENROULEUR, MATÉRIEL RADIO, AUTOMATE HOTTE, ROULEMENTS....81 1997... 81 2004 001 1554 PLANS DE FABRICATION CHARPENTE VOIE HOTTE MOBILE....81 1997... 81 2004 001 1555 LOT CHARPENTE 3ÈME RAIL, PLANS ABAC....81 1997... 81 2004 001 1556 FABRICATION CHARPENTE, CONSULTATION....81 1997... 81 2004 001 1557 ETUDES ABAC (COURRIERS, PLANS, CROQUIS)....81 1997... 81 2004 001 1558 RÉSERVOIR EAU CLAIRE (MANUTENTION)....81 1997-1998... 81 2004 001 1559 VÉRIN HYDRAULIQUE ET DISTRIBUTION HYDRAULIQUE....81 1997... 81 2004 001 1560 FABRICATION REHAUSSES WAGONS....81 1997... 81 2004 001 1561 GÉNIE CIVIL - PLATINES PRÉ-SCELLÉES, COMMANDE....81 1997-1998... 81 2004 001 1562 GÉNIE CIVIL.... 81 1997... 81 2004 001 1563 LISTE DES PLANS....81 1997... 81 2004 001 1564 PLANS DE FABRICATION CHARPENTE V OIE HOTTE MOBILE, ÉTUDES....81 1997... 81 2004 001 1565 LOT GALETS STABILISATEURS + GUIDAGE ENROULEUR....81 1997-1998... 81 2004 001 1566 EQUIPEMENTS SUR APGC1 ADAPTATION TRACTEURS....81 1997-1998... 81 2004 001 1567 ELECTRICITÉ APGC....82 1997-1999... 82 2004 001 1568 EAUX CLAIRES + USÉES (POMPES, BUSES, VOIRIES)....82 1997... 82 2004 001 1569 ANTIPOLLUTION AU DÉFOURNEMENT 2ÈME LIGNE, NOTICES TECHNIQUES....82 1997... 82 2004 001 1570 NETTOYEURS HYDRAULIQUES DE PORTE....82 1997... 82 2004 001 1571 ETUDES.... 82 1993-1997... 82 2004 001 1572 ATTELAGE HOTTE, APGC, NÉGOCE....82 1998-1999... 82 2004 001 1573 ATTELAGE HOTTE, APGC, PARTIE FIXE AU SOL....82 1998-1999... 82 307

2004 001 1574 ATTELAGE HOTTE, APGC, PARTIE MOBILE....82 1998-1999... 82 2004 001 1575 NATIONALISATION...82 1946... 82 2004 001 1576 NATIONALISATION...82 1946-1947... 82 2004 001 1577 NATIONALISATION...82 1947... 82 2004 001 1578 PROJET DE LOIS, STATUTS (G 13-1)....82 1946... 82 2004 001 1579 PROJET DE LOIS, STATUTS (G 13-1)....82 1946-1948... 82 2004 001 1580 COMPTE-RENDU DES CONSEILS D ADMINISTRATION (G 13-1)...82 1984-1985... 82 2004 001 1581 COMPTE-RENDU DES CONSEILS D ADMINISTRATION (G 13-1)...82 1985... 82 2004 001 1582 TEXTES, LOIS, ORDONNANCES, DÉCRETS, NATIONALISATION, CONSEIL...82 D ADMINISTRATION, ADMINISTRATEURS, CONTRÔLEURS D ETAT, COMMISSION DU...82 CONSEIL, NOMENCLATURE DES ENTREPRISES NATIONALES (G 13-1)...82 1947-1979... 82 2004 001 1583 TEXTES, LOIS, ORDONNANCES, DÉCRETS, NATIONALISATION, CONSEIL...83 D ADMINISTRATION, ADMINISTRATEURS, CONTRÔLEURS D ETAT, COMMISSION...83 DU CONSEIL, NOMENCLATURE DES ENTREPRISES NATIONALES (G 13-1)...83 1980-1987... 83 2004 001 1584 TEXTES, LOIS, ORDONNANCES, DÉCRETS, NATIONALISATION, CONSEIL...83 D ADMINISTRATION, ADMINISTRATEURS, CONTRÔLEURS D ETAT, COMMISSION...83 DU CONSEIL, NOMENCLATURE DES ENTREPRISES NATIONALES (G 13-1)...83 1983-1989... 83 2004 001 1585 TEXTES, LOIS, ORDONNANCES, DÉCRETS, NATIONALISATION, CONSEIL...83 D ADMINISTRATION, ADMINISTRATEURS, CONTRÔLEURS D ETAT, COMMISSION...83 DU CONSEIL, NOMENCLATURE DES ENTREPRISES NATIONALES (G 13-1)...83 1986... 83 2004 001 1586 CONTRAT ETAT CDF (G 13-11)...83 1977-1982... 83 2004 001 1587 CDF INFORMATIQUE (G 13-12)....83 1985... 83 2004 001 1588 CDF INFORMATIQUE (G 13-12)...83 1986-1989... 83 2004 001 1589 SERVICE TECHNIQUE, RAPPORT MENSUEL (G 13-123)...83 1988... 83 2004 001 1590 SERVICE DE L INSPECTION GÉNÉRALE CDF ENERGIE (G 13-13 ET 14)...83 1981-1988... 83 2004 001 1591 CDF ENERGIE (G 13-14)...83 PAS DE DATE... 83 2004 001 1592 CDF ENERGIE (G 13-14)...83 1981-1983... 83 2004 001 1593 CDF ENERGIE (G 13-14)...83 1984-1986... 83 2004 001 1594 CDF ENERGIE (G 13-14)...83 1984-1986... 83 2004 001 1595 CDF ENERGIE (G 13-14)...83 S. D... 83 2004 001 1596 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...83 1946-1968... 83 2004 001 1597 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...83 1959-1978... 83 2004 001 1598 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...83 1979... 83 2004 001 1599 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...83 1984... 83 308

2004 001 1600 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...83 1984-1986... 83 2004 001 1601 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...83 1986... 83 2004 001 1602 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...83 1975-1989... 83 2004 001 1603 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1985-1988... 84 2004 001 1604 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1984-1988... 84 2004 001 1605 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1985-1987... 84 2004 001 1606 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1984-1988... 84 2004 001 1607 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT)...84 1985-1988... 84 2004 001 1608 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1984-1989... 84 2004 001 1609 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1985-1987... 84 2004 001 1610 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1985-1987... 84 2004 001 1611 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1983-1986... 84 2004 001 1612 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1984-1990... 84 2004 001 1613 ORGANISATION INTÉRIEURE, STATUT, RÈGLEMENT (G 13-2)...84 1983-1988... 84 2004 001 1614 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1976-1978... 84 2004 001 1615 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1979-1980... 84 2004 001 1616 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1981-1986... 84 2004 001 1617 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1982-1984... 84 2004 001 1618 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1982-1985... 84 2004 001 1619 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1979-1980... 84 2004 001 1620 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1980-1981... 84 2004 001 1621 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1981... 84 2004 001 1622 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1982... 84 2004 001 1623 GROUPE DE TRAVAIL À L ÉTRANGER MINEXPORT CDF INTERNATIONAL (G 13-202)...84 1983-1987... 84 2004 001 1624 GROUPE DE TRAVAIL CARREFOUR BÂTIMENT ET CARREFOUR CDF CHIMIE...84 (G 13-204 ET 205)... 84 1981-1987... 84 2004 001 1625 REPRÉSENTATIONS (G 13-21)...85 1972-1986... 85 2004 001 1626 ORGANISATION COMMERCIALE (G 13-22)...85 1982... 85 2004 001 1627 LIAISON ENTRE BASSINS (G 13-23)...85 1976-1981... 85 2004 001 1628 LIAISON ENTRE BASSINS (G 13-23)...85 1982-1986... 85 2004 001 1629 INFORMATIONS (G 13-24)...85 309

1976-1980... 85 2004 001 1630 INFORMATIONS (G 13-24)...85 1981... 85 2004 001 1631 INFORMATIONS (G 13-24)...85 1979-1987... 85 2004 001 1632 INFORMATIONS, JOURNAL GROUPE CDF (G 13-241 ET 242)...85 1983-1988... 85 2004 001 1633 CENTRE D ETUDE ET DE RECHERCHE (CORT) (G 13-25)...85 1986-1989... 85 2004 001 1634 CENTRE D ETUDE ET DE RECHERCHE (CORT) (G 13-25)...85 1986-1989... 85 2004 001 1635 CENTRE D ETUDE ET DE RECHERCHE (CORT), COMMISSION NATIONALE...85 D ERGONOMIE (G 13-25 ET 251)...85 1981-1989... 85 2004 001 1636 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1970-1976... 85 2004 001 1637 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1977... 85 2004 001 1638 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1978... 85 2004 001 1639 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1979... 85 2004 001 1640 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1979... 85 2004 001 1641 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1979... 85 2004 001 1642 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1979-1980... 85 2004 001 1643 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1980-1983... 85 2004 001 1644 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1978... 85 2004 001 1645 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1975-1980... 85 2004 001 1646 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, CEE (G 13-26)...85 1973-1975... 85 2004 001 1647 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, USA (G 13-27)...86 1969-1979... 86 2004 001 1648 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, USA (G 13-27)...86 1980-1982... 86 2004 001 1649 COMMUNAUTÉ, ÉTRANGER, USA (G 13-27)...86 1981-1983... 86 2004 001 1650 COMMISSION ARTICLE XI (G 13-28)...86 1969-1980... 86 2004 001 1651 COMMISSION ARTICLE XI (G 13-28)...86 1977-1981... 86 2004 001 1652 COMMISSION ARTICLE XI (G 13-28)...86 1974... 86 2004 001 1653 COMMISSION ARTICLE XI (G 13-28)...86 1982-1988... 86 2004 001 1654 SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29)...86 1975-1980... 86 2004 001 1655 SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29)...86 1973-1984... 86 2004 001 1656 SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29)...86 1966... 86 2004 001 1657 SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29)...86 1974... 86 2004 001 1658 SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29)...86 1973-1980... 86 310

2004 001 1659 SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29)...86 1974... 86 2004 001 1660 SERVICE FILIALES ET PARTICIPATIONS (G 13-29)...86 1965-1986... 86 2004 001 1661 ORGANIGRAMME, GESTION DES CADRES SUPÉRIEURS ET DES CARRIÈRES...86 (FORMATION ALTERNÉE) (G 13-33 ET 34)...86 1953-1989... 86 2004 001 1662 CENTRALISATION DES STATISTIQUES AU NIVEAU DES CDF (G 13-35)...86 1983-1986... 86 2004 001 1663 CENTRALISATION DES STATISTIQUES AU NIVEAU DES CDF (G 13-35)...86 1983-1987... 86 2004 001 1664 GÉNÉRALITÉS, ORGANISATION (G 14-1)...86 1946-1960... 86 2004 001 1665 GÉNÉRALITÉS, ORGANISATION (G 14-1)...86 1947-1971... 86 2004 001 1666 GÉNÉRALITÉS, ORGANISATION (G 14-1)...86 1986... 86 2004 001 1667 COMMISSION ADMINISTRATIVE, COMMISSION DE CLASSIFICATION (G 14-1, 2 ET 3)...86 1962-1985... 87 2004 001 1668 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1939-1941... 87 2004 001 1669 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1941-1942... 87 2004 001 1670 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1942-1943... 87 2004 001 1671 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1943-1944... 87 2004 001 1672 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1946-1974... 87 2004 001 1673 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1958-1969... 87 2004 001 1674 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1976-1982... 87 2004 001 1675 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1969-1971... 87 2004 001 1676 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1966-1970... 87 2004 001 1677 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1981... 87 2004 001 1678 GÉNÉRALITÉS, STRUCTURE (G 15-1)...87 1948-1987... 87 2004 001 1679 TOPOGRAPHIE CARTE DU BASSIN (G 15-111)...87 1969-1980... 87 2004 001 1680 PROTECTION DES INSTALLATIONS POINTS SENSIBLES (G 15-12)...87 1948-1952... 87 2004 001 1681 CONSEIL D ADMINISTRATION (G 15-2)...87 1945-1969... 87 2004 001 1682 CONSEIL D ADMINISTRATION (G 15-2)...87 1969-1988... 87 2004 001 1683 AMÉNAGEMENT DES STRUCTURES (G 15-20)...87 1969-1981... 87 2004 001 1684 AMÉNAGEMENT DES STRUCTURES (G 15-20)...87 1967-1981... 87 2004 001 1685 AMÉNAGEMENT DES STRUCTURES (G 15-20)...87 1970-1980... 87 2004 001 1686 AMÉNAGEMENT DES STRUCTURES (G 15-20)...87 1970-1981... 87 2004 001 1687 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (SG), SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET...88 COORDINATION (G 16-22)... 88 1984-1988... 88 311

2004 001 1688 SG - SERVICE D ADMINISTRATION ET DE GESTION DES INGÉNIEURS ET...88 CADRES SUPÉRIEURS, SERVICE DES EAUX (G 16-23, 24 ET 25)....88 1969-1987... 88 2004 001 1689 SG - SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES, DOCUMENTATION TECHNIQUE ET...88 GÉNÉRALE (G 16-26 ET 261)...88 1965-1988... 88 2004 001 1690 DIRECTION DES ACTIVITÉS DE GESTION, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES...88 (G 16-37)... 88 1985-1988... 88 2004 001 1691 DIRECTION DES ACTIVITÉS DE GESTION, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES...88 (G 16-37)... 88 1986-1988... 88 2004 001 1692 DIRECTION DES ACTIVITÉS DE GESTION, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES...88 (G 16-37)... 88 1987-1990... 88 2004 001 1693 DIRECTION DU PERSONNEL (G 16-4)...88 1946-1969... 88 2004 001 1694 SERVICE COORDINATION ETUDES, RELATIONS AVEC LES REPRÉSENTANTS...88 DU PERSONNEL, SERVICE FORMATION, GESTION ET ADMINISTRATION DU...88 PERSONNEL, DIRECTION DES SERVICES GÉNÉRAUX (DSG) (G 16-41 À 43 ET 5)....88 1970-1988... 88 2004 001 1695 DSG - DÉPARTEMENT ATELIERS CENTRAUX (G 16-51)...88 1968-1977... 88 2004 001 1696 DSG - DÉPARTEMENT ATELIERS CENTRAUX (G 16-51)...88 1978-1979... 88 2004 001 1697 DSG - DÉPARTEMENT ATELIERS CENTRAUX (G 16-51)...88 1979-1983... 88 2004 001 1698 DSG - DÉPARTEMENT ELECTRO-MÉCANIQUE (G 16-52)...88 1971-1978... 88 2004 001 1699 DSG - DÉPARTEMENT ELECTRO-MÉCANIQUE (G 16-52)...88 1980-1983... 88 2004 001 1700 DSG - DÉPARTEMENT ELECTRO-MÉCANIQUE ET GROUPE MAÎTRISE DE L ENERGIE...88 (G 16-52 ET 521)... 88 1978-1989... 88 2004 001 1701 DSG - DÉLÉGATION AUX ÉCONOMIES D ÉNERGIE, DÉPARTEMENT...88 APPROVISIONNEMENTS (G 16-53 ET 54)...88 1975-1989... 88 2004 001 1702 DÉPARTEMENT APPROVISIONNEMENTS (G 16-54)...88 1964-1968... 88 2004 001 1703 DÉPARTEMENT APPROVISIONNEMENTS (G 16-54)...88 1969-1985... 88 2004 001 1704 DSG SERATHERM, ATELIERS CENTRAUX DIRECTION DES SERVICES ET...89 ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (DSEM) SERVICE DES ETABLISSEMENTS...89 D HOSPITALISATION, SERVICE DES MÉDECINS D ENTREPRISE, CENTRE...89 ERGONOMIQUE ET MÉDICAL MINIER (G 16-51, 56, 61 À 63)....89 1970-1987... 89 2004 001 1705 D.A.F. (G 16-7)...89 1970-1971... 89 2004 001 1706 DIRECTION DE L EXPLOITATION (G 16-8)...89 1967-1990... 89 2004 001 1707 DIRECTION DES INDUSTRIES DE LA HOUILLE SERVICE DES CENTRALES...89 ELECTRIQUES, DE LA CARBONISATION ET DU GAZ, DE L AGGLOMÉRATION ET DU...89 COKE MOULÉ. DIRECTION DE L EXPLOITATION DE LA HOUILLE SERVICE GÉOLOGIE,...89 SONDAGES, AFFAISSEMENTS (G 16-80, 801 À 803)...89 1970-1989... 89 2004 001 1708 SERVICE CENTRAL DE SÉCURITÉ (DIRECTEURS TECHNIQUES) (G 16-812)...89 1969-1976... 89 2004 001 1709 SERVICE CENTRAL DE SÉCURITÉ (DIRECTEURS TECHNIQUES) (G 16-812)...89 1971-1985... 89 2004 001 1710 SERVICE CENTRAL DE SÉCURITÉ (DIRECTEURS TECHNIQUES) (G 16-812)...89 312

1981-1990... 89 2004 001 1711 SERVICE TECHNIQUE DU MATÉRIEL DU FOND (G 16-813)....89 SERVICE ORGANISATION ET ETUDES (G 16-815)...89 1980-1990... 89 2004 001 1712 DIRECTION DES SERVICES COMMERCIAUX (DSC) (G 16-83)...89 1976-1991... 89 2004 001 1713 DSC SERVICES ECOULEMENT, TRANSPORTS, MARCHÉS ET COMPTES...89 FINANCIERS, «APRÈS-VENTE FONDERIE», PRÉPARATION ET CONTRÔLE DES...89 COMBUSTIBLES (G 16-831 À 836)...89 1970-1986... 89 2004 001 1714 CHARBON SECTEUR OUEST (G 16-85)...89 1969-1975... 89 2004 001 1715 CHARBON SECTEUR OUEST (G 16-85)...89 1969-1975... 89 2004 001 1716 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (G 16-87)...89 1975-1979... 89 2004 001 1717 CENTRE D ETUDES DES PROBLÈMES HUMAINS DU TRAVAIL, FONDS POUR...89 L AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, AGENCE NATIONALE POUR...89 L AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (G 16-871 À 873)...89 1975-1987... 89 2004 001 1718 ACTIVITÉS TOURNÉES VERS L EXTÉRIEUR = DAC, OGIP, SERATHERM,...89 DEM, INFORMATIQUE, ERGE SPIRALE, DIMO, SAII, ACT (G 16-9, 91 À 99)...89 1972-1985... 89 2004 001 1719 CONVERSION INDUSTRIELLE ET RÉGIONALE GÉNÉRALITÉS (G 17-0)...89 1969-1973... 89 2004 001 1720 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...89 1964-1968... 90 2004 001 1721 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1962-1968... 90 2004 001 1722 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1967-1968... 90 2004 001 1723 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1975... 90 2004 001 1724 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1976... 90 2004 001 1725 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1977... 90 2004 001 1726 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1979... 90 2004 001 1727 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1980-1981... 90 2004 001 1728 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1980-1981... 90 2004 001 1729 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1981-1982... 90 2004 001 1730 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1981-1982... 90 2004 001 1731 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1981-1984... 90 2004 001 1732 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1981-1984... 90 2004 001 1733 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1981-1984... 90 2004 001 1734 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1981-1984... 90 2004 001 1735 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1969-1971... 90 2004 001 1736 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1972... 90 2004 001 1737 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 313

1973... 90 2004 001 1738 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1974... 90 2004 001 1739 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1974... 90 2004 001 1740 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1973... 90 2004 001 1741 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1975... 90 2004 001 1742 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...90 1973... 90 2004 001 1743 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...91 1976... 91 2004 001 1744 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...91 1977-1978... 91 2004 001 1745 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...91 1978... 91 2004 001 1746 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...91 1978... 91 2004 001 1747 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...91 1979... 91 2004 001 1748 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...91 1981-1982... 91 2004 001 1749 CONVERSION INDUSTRIELLE ET IMPLANTATION (G 17-01)...91 1974-1978... 91 2004 001 1750 RÉPERTOIRE DES ZONES INDUSTRIELLES (G 17-02)...91 1980... 91 2004 001 1751 STATISTIQUES RÉGIONALES (G 17-03 ET 04)...91 1962-1988... 91 2004 001 1752 REMEMBREMENT ET FRICHES INDUSTRIELLES (G 17-04)...91 1980-1988... 91 2004 001 1753 ORGANISMES PUBLICS DÉLÉGATION À L AMÉNAGEMENT DU TERRAIN...91 ET À L ACTION RÉGIONALE (DATAR) (G 17-10)...91 1983-1986... 91 2004 001 1754 ORGANISMES PUBLICS DÉLÉGATION À L AMÉNAGEMENT DU TERRAIN...91 ET À L ACTION RÉGIONALE (DATAR) (G 17-10)...91 1969-1980... 91 2004 001 1755 COMMISSION NATIONALE AMÉNAGEMENT DU TERRAIN (CNAT),...91 ORGANISME D ETUDES AMÉNAGEMENT DE L AIRE MÉTROPOLITAINE (OREAM)...91 (G 17-11 ET 12)... 91 1969-1975... 91 2004 001 1756 OREAM (G 17-12)...91 1972... 91 2004 001 1757 OREAM (G 17-01)...91 1972... 91 2004 001 1758 OREAM (G 17-01)...91 1974... 91 2004 001 1759 DOCUMENTATION AMÉNAGEMENT NORD (G 17-121)...91 1971-1973... 91 2004 001 1760 DOCUMENTATION AMÉNAGEMENT NORD (G 17-121)...91 1973-1981... 91 2004 001 1761 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...91 1969-1974... 91 2004 001 1762 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...91 1971-1975... 91 2004 001 1763 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...91 1974-1975... 91 2004 001 1764 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1977-1980... 92 2004 001 1765 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 314

1983... 92 2004 001 1766 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1982-1983... 92 2004 001 1767 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1983-1990... 92 2004 001 1768 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1984-1986... 92 2004 001 1769 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1981-1983... 92 2004 001 1770 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1968... 92 2004 001 1771 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1968-1969... 92 2004 001 1772 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1967-1972... 92 2004 001 1773 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1964-1966... 92 2004 001 1774 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1966-1971... 92 2004 001 1775 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1971-1972... 92 2004 001 1776 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1976... 92 2004 001 1777 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1973-1975... 92 2004 001 1778 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1974-1975... 92 2004 001 1779 COMMISSION RÉGIONALE VIÈME, VIIÈME ET VIIIÈME PLANS (G 17-13)...92 1973-1976... 92 2004 001 1780 SCHÉMA DIRECTEUR D AMÉNAGEMENT URBAIN (G 17-16)...92 1970... 92 2004 001 1781 SCHÉMA DIRECTEUR D AMÉNAGEMENT URBAIN (G 17-16)...92 1972... 92 2004 001 1782 ZONE MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS (G 17-161)...92 1973-1975... 92 2004 001 1783 ZONE MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS (G 17-161)...92 1973-1975... 92 2004 001 1784 ZONE MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS (G 17-161)...92 1970-1976... 92 2004 001 1785 ZONE MINIÈRE DE DOUAI (G 17-162)...92 1978-1986... 92 2004 001 1786 ZONE MINIÈRE DE DOUAI (G 17-162)...93 1969-1971... 93 2004 001 1787 ZONE MINIÈRE DE DOUAI (G 17-162)...93 1972-1973... 93 2004 001 1788 ZONE MINIÈRE DE DOUAI (G 17-162)...93 1974-1975... 93 2004 001 1789 ZONE MINIÈRE DE SOMAIN (G 17-163)...93 1970-1972... 93 2004 001 1790 ZONE MINIÈRE DE VALENCIENNES (G 17-164)...93 1970-1973... 93 2004 001 1791 ZONE MINIÈRE DE VALENCIENNES (G 17-164)...93 1973-1975... 93 2004 001 1792 RÉGION DE BRUAY (G 17-166)...93 1972-1974... 93 2004 001 1793 GROUPE LOCAL LENS-LIÉVIN (G 17-1661)...93 1973... 93 2004 001 1794 GROUPE LOCAL LENS-LIÉVIN (G 17-1661)...93 1974-1975... 93 2004 001 1795 GROUPE LOCAL HÉNIN-LIÉTARD (G 17-162)...93 315

1972-1975... 93 2004 001 1796 PLAN D OCCUPATION DES SOLS (POS) (G 17-17)...93 1973-1987... 93 2004 001 1797 POS DU NORD (G 17-171)...93 1971-1987... 93 2004 001 1798 POS DU NORD (G 17-171)...93 1973-1987... 93 2004 001 1799 POS DU NORD (G 17-171)...93 1972-1986... 93 2004 001 1800 POS DU PAS-DE-CALAIS (G 17-172)...93 1974-1988... 93 2004 001 1801 POS DU PAS-DE-CALAIS (G 17-172)...93 1976-1988... 93 2004 001 1802 BUREAU D ETUDE ET DE RÉALISATION D URBANISME (G 17-18)...93 1965-1970... 93 2004 001 1803 BUREAU D ETUDE ET DE RÉALISATION D URBANISME (G 17-18)...93 1966... 93 2004 001 1804 BUREAU D ETUDE ET DE RÉALISATION D URBANISME (G 17-18)...93 1966-1967... 93 2004 001 1805 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (G 17-19)...93 1982-1988... 93 2004 001 1806 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (G 17-19)...93 1973-1975... 93 2004 001 1807 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (G 17-19)...93 1976-1980... 93 2004 001 1808 CELLULE ÉCONOMIQUE RÉGIONALE (G 17-191)...94 1981-1989... 94 2004 001 1809 CELLULE ÉCONOMIQUE RÉGIONALE (G 17-191)...94 1976-1980... 94 2004 001 1810 COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE RÉGIONAL (G 17-20)...94 1970-1972... 94 2004 001 1811 COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE RÉGIONAL (G 17-20)...94 1962-1965... 94 2004 001 1812 COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE RÉGIONAL (G 17-20)...94 1967-1975... 94 2004 001 1813 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1982-1983... 94 2004 001 1814 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1976-1977... 94 2004 001 1815 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1980... 94 2004 001 1816 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1978... 94 2004 001 1817 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1966-1971... 94 2004 001 1818 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1972-1975... 94 2004 001 1819 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1978... 94 2004 001 1820 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1978-1979... 94 2004 001 1821 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1980-1981... 94 2004 001 1822 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1974-1975... 94 2004 001 1823 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1969-1973... 94 2004 001 1824 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1977... 94 2004 001 1825 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 316

1979-1983... 94 2004 001 1826 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1979-1983... 94 2004 001 1827 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1979-1983... 94 2004 001 1828 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1979-1983... 94 2004 001 1829 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...94 1979... 94 2004 001 1830 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1976-1978... 95 2004 001 1831 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1979... 95 2004 001 1832 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1979... 95 2004 001 1833 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1978... 95 2004 001 1834 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1977... 95 2004 001 1835 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1976... 95 2004 001 1836 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1974-1975... 95 2004 001 1837 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1972-1973... 95 2004 001 1838 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1970-1971... 95 2004 001 1839 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1980-1981... 95 2004 001 1840 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1976-1978... 95 2004 001 1841 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1972-1977... 95 2004 001 1842 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1976-1980... 95 2004 001 1843 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1970... 95 2004 001 1844 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)....95 1971-1974... 95 2004 001 1845 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1966... 95 2004 001 1846 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1967-1975... 95 2004 001 1847 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1966... 95 2004 001 1848 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1976-1979... 95 2004 001 1849 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1970-1976... 95 2004 001 1850 ASSOCIATION POUR L EXPANSION INDUSTRIELLE (APEX) (G 17-21)...95 1972-1973... 95 2004 001 1851 BUREAU RÉGIONAL DE DOCUMENTATION (G 17-22)...95 1967-1975... 95 2004 001 1852 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1959-1968... 96 2004 001 1853 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1985-1987... 96 2004 001 1854 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1968-1970... 96 2004 001 1855 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 317

1970-1972... 96 2004 001 1856 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1973... 96 2004 001 1857 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1973-1974... 96 2004 001 1858 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1971-1974... 96 2004 001 1859 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1975... 96 2004 001 1860 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1976... 96 2004 001 1861 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1976... 96 2004 001 1862 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1977... 96 2004 001 1863 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1978-1979... 96 2004 001 1864 CENTRE INTERPROFESSIONNEL SOCIAL ET ECONOMIQUE (CISE) (G 17-23)...96 1977-1980... 96 2004 001 1865 CISE GÉNÉRALITÉS (G 17-230)...96 1983-1984... 96 2004 001 1866 TABLEAU DE BORD, COTISATIONS, NOTES (G 17-231)...96 1969-1979... 96 2004 001 1867 CONVOCATIONS ET COMPTES-RENDUS (CR) DES RÉUNIONS D INFORMATION...96 GÉNÉRALE (G 17-232)... 96 1976-1982... 96 2004 001 1868 CONVOCATIONS ET COMPTES-RENDUS (CR) DES RÉUNIONS D INFORMATION...96 GÉNÉRALE (G 17-232)... 96 1969-1975... 96 2004 001 1869 COMMISSIONS DE L INFORMATION, DU LOGEMENT, DE L EMPLOI PARITAIRE,...96 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT ÉLARGI, DE L EAU, ETC. (G 17-233)...96 S. D... 96 2004 001 1870 COMMISSIONS DE L INFORMATION, DU LOGEMENT, DE L EMPLOI PARITAIRE,...96 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT ÉLARGI, DE L EAU, ETC. (G 17-233)...96 1969-1980... 96 2004 001 1871 COMITÉ DIRECTEUR (G 17-234)...96 1972-1977... 96 2004 001 1872 COMITÉ DIRECTEUR (G 17-234)...96 1978-1980... 97 2004 001 1873 COMITÉ DIRECTEUR (G 17-234)...97 1983... 97 2004 001 1874 COMITÉ DIRECTEUR (G 17-234)...97 1981-1982... 97 2004 001 1875 COMITÉ DIRECTEUR (G 17-234)...97 1984-1985... 97 2004 001 1876 CONSEIL COLLÉGIAL, OPÉRATIONS POINTS ROUGES ET PORTES OUVERTES...97 (G 17-235 ET 236)... 97 1971-1976... 97 2004 001 1877 CNPF (G 17-237)...97 1978-1979... 97 2004 001 1878 CNPF (G 17-137)...97 1977-1986... 97 2004 001 1879 CNPF (G 17-237)...97 1975-1976... 97 2004 001 1880 CNPF (G 17-237)...97 1969-1975... 97 2004 001 1881 COMITÉ D ETUDES RÉGIONALES ECONOMIQUES ET SOCIALES (G 17-24)...97 1957-1959, 1969-1975... 97 2004 001 1882 COMITÉ D ETUDES RÉGIONALES ECONOMIQUES ET SOCIALES (G 17-24)...97 1973-1975... 97 318

2004 001 1883 COMITÉ D ETUDES RÉGIONALES ECONOMIQUES ET SOCIALES (G 17-24)...97 1965-1971... 97 2004 001 1884 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1965-1971... 97 2004 001 1885 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1976-1990... 97 2004 001 1886 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1981-1990... 97 2004 001 1887 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1971-1975... 97 2004 001 1888 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1975-1976... 97 2004 001 1889 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1977... 97 2004 001 1890 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1969-1973... 97 2004 001 1891 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1974... 97 2004 001 1892 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1975... 97 2004 001 1893 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1976... 97 2004 001 1894 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...97 1977... 98 2004 001 1895 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...98 1978... 98 2004 001 1896 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...98 1979-1981... 98 2004 001 1897 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...98 1979-1981... 98 2004 001 1898 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...98 1968-1970... 98 2004 001 1899 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...98 1965-1967... 98 2004 001 1900 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...98 1982-1984... 98 2004 001 1901 CHAMBRE RÉGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE (CRCI) (G 17-25)...98 1983-1984... 98 2004 001 1902 RESTRUCTURATION ZONE MINIÈRE (G 17-26)...98 1975-1976... 98 2004 001 1903 GROUPE FONCIER RÉGIONAL (G 17-260)...98 1971-1980... 98 2004 001 1904 VOIRIES ET RÉSEAUX (G 17-262)...98 1977-1987... 98 2004 001 1905 VOIRIES ET RÉSEAUX (G 17-262)...98 1976-1986... 98 2004 001 1906 VOIRIES ET RÉSEAUX (G 17-262)...98 1978-1988... 98 2004 001 1907 VOIRIES ET RÉSEAUX (G 17-262)...98 1977-1985... 98 2004 001 1908 VOIRIES ET RÉSEAUX (G 17-262)...98 1970-1975... 98 2004 001 1909 VOIRIES ET RÉSEAUX (G 17-262)...98 1974-1980... 98 2004 001 1910 GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G 17-263)...98 1981-1987... 98 2004 001 1911 GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G 17-263)...98 1972... 98 2004 001 1912 GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G 17-263)...98 1972-1973... 98 319

2004 001 1913 GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G 17-263)...98 1973... 98 2004 001 1914 GROUPE INTERMINISTÉRIEL DE RESTRUCTURATION DE LA ZONE MINIÈRE (G 17-263)...98 1974-1980... 98 2004 001 1915 PLAN QUINQUENNAL AIRES GÉOGRAPHIQUES (G 17-264)...98 1981-1987... 98 2004 001 1916 PLAN QUINQUENNAL AIRES GÉOGRAPHIQUES (G 17-264)...98 1976-1980... 98 2004 001 1917 PLAN QUINQUENNAL AIRES GÉOGRAPHIQUES (G 17-264)...99 1976-1980... 99 2004 001 1918 PLAN QUINQUENNAL AIRES GÉOGRAPHIQUES (G 17-244)...99 1976-1980... 99 2004 001 1919 GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G 17-265)...99 1980-1987... 99 2004 001 1920 GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G 17-265)...99 1979-1981... 99 2004 001 1921 GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G 17-265)...99 1965-1980... 99 2004 001 1922 GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G 17-265)...99 1971-1973... 99 2004 001 1923 GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G 17-265)...99 1972-1975... 99 2004 001 1924 GROUPE RÉGIONAL COMITÉ TECHNIQUE RESTREINT (G 17-265)...99 1976-1978... 99 2004 001 1925 SOUS-GROUPE DE TRAVAIL : PROBLÈMES DE RÉNOVATION (G 17-2652)...99 1976-1980... 99 2004 001 1926 PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G 17-2653)...99 1981-1991... 99 2004 001 1927 PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G 17-2653)...99 1973-1980... 99 2004 001 1928 PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G 17-2653)...99 1971-1975... 99 2004 001 1929 PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G 17-2653)...99 1975... 99 2004 001 1930 PROBLÈMES D ENVIRONNEMENT (G 17-2653)...99 1976-1980... 99 2004 001 1931 PROBLÈMES ADMINISTRATIFS ÉCOLES TECHNIQUES (G 17-2655)...99 1971-1974... 99 2004 001 1932 PROBLÈMES ADMINISTRATIFS ORDURES MÉNAGÈRES (G 17-2956)...99 1971-1980... 99 2004 001 1933 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...99 1972-1974... 99 2004 001 1934 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...99 1975... 99 2004 001 1935 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...99 1976... 99 2004 001 1936 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...99 1977... 99 2004 001 1937 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...99 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...100 1977... 100 2004 001 1938 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...100 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...100 1978... 100 2004 001 1939 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...100 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...100 320

1978... 100 2004 001 1940 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...100 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...100 1979... 100 2004 001 1941 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...100 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...100 1980... 100 2004 001 1942 CONFÉRENCE DES ORGANISMES D ETUDES ET DE PROGRAMMATION DE LA...100 ZONE MINIÈRE (COEPZOM) (G 17-266)...100 1981-1982... 100 2004 001 1943 ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G 17-267)...100 1978-1982... 100 2004 001 1944 ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G 17-267)...100 1981-1987... 100 2004 001 1945 ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G 17-267)...100 1981-1987... 100 2004 001 1946 ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G 17-267)...100 1976-1982... 100 2004 001 1947 ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS (G 17-267)...100 1969-1980... 100 2004 001 1948 ZONE MINIÈRE CENTRES URBAINS(G 17-267)...100 1977-1983... 100 2004 001 1949 COMMISSION DE COORDINATION DU DÉVELOPPEMENT ET D ACTION...100 RÉGIONALE (G 17-28)... 100 1963-1967... 100 2004 001 1950 SCHÉMAS D AMÉNAGEMENT RÉGIONAL, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...100 (G 17-29 ET 30)... 100 1976-1988... 100 2004 001 1951 SCHÉMAS D AMÉNAGEMENT RÉGIONAL, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...100 (G 17-30)... 100 1977-1989... 100 2004 001 1952 ASSOCIATION DES COMMUNES MINIÈRES (G 17-31)...100 1977-1989... 100 2004 001 1953 ASSOCIATION DES COMMUNES MINIÈRES, COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE...100 PROGRAMMATION DU LOGEMENT (G 17-31 ET 32)....100 1970-1990... 100 2004 001 1954 AGENCE NATIONALE POUR L AMÉLIORATION DE L HABITAT (ANAH) (G 17-33)...100 1971-1980... 100 2004 001 1955 COMMISSION DÉPARTEMENTALE AMÉLIORATION DE L HABITAT DU NORD ET...100 CELLE DU PAS-DE CALAIS (G 17-332 ET 333)...100 1981-1987... 100 2004 001 1956 COMITÉ TECHNIQUE DU DOUAISIS POUR L EMPLOI (G 17-34)...101 1976-1978... 101 2004 001 1957 COMITÉ TECHNIQUE DU DOUAISIS POUR L EMPLOI (G 17-34)...101 1976-1978... 101 2004 001 1958 INSTITUT D ETUDES ET ACTION DÉMOGRAPHIQUE- G 17-35)...101 1969-1974... 101 2004 001 1959 ATELIER D AMÉNAGEMENT DE LA ZONE MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS (G 17-36)...101 1969-1973... 101 2004 001 1960 COMMISSION DE COORDINATION DES ÉTUDES D AMÉNAGEMENT DE LA ZONE...101 MINIÈRE DU PAS-DE-CALAIS, COMITÉ EXPANSION ECONOMIQUE RÉGION...101 LENS, COMITÉ D ETUDE SOCIALE DU PAS-DE-CALAIS, SOCIÉTÉ D EQUIPEMENT...101 DU PAS-DE-CALAIS, SOCIÉTÉ D ECONOMIE MIXTE HÉNIN-MONTIGNY...101 (G 17-38 À 40, 42 ET 43)... 101 1963-1980... 101 2004 001 1961 INSPECTION GÉNÉRALE SPÉCIALISÉE ROUTIÈRE, ASSOCIATION POUR L ETUDE...101 DES MATÉRIAUX ET COMPOSANTS POUR LA CONSTRUCTION, FONDS...101 D INVESTISSEMENT POUR L AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET FONDS...101 D AMÉNAGEMENT URBAIN (G 17-44, 45, 50 ET 501)...101 1972-1981... 101 321

2004 001 1962 FONDS DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL (G 17-51)...101 1955-1975... 101 2004 001 1963 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1984-1988... 101 2004 001 1964 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1984-1987... 101 2004 001 1965 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1986-1988... 101 2004 001 1966 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1987-1988... 101 2004 001 1967 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1986... 101 2004 001 1968 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1986... 101 2004 001 1969 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1985-1986... 101 2004 001 1970 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1986-1987... 101 2004 001 1971 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1985... 101 2004 001 1972 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1985... 101 2004 001 1973 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1986... 101 2004 001 1974 FONDS D INDUSTRIALISATION BASSIN MINIER (G 17-511)...101 1986-1990... 101 2004 001 1975 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...101 (SOFIREM) (G 17-52)... 101 1969-1978... 101 2004 001 1976 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1985-1988... 102 2004 001 1977 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1978-1983... 102 2004 001 1978 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1978-1983... 102 2004 001 1979 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1978-1983... 102 2004 001 1980 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1978-1983... 102 2004 001 1981 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1978-1983... 102 2004 001 1982 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1977-1978... 102 2004 001 1983 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1977-1978... 102 2004 001 1984 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1979... 102 2004 001 1985 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1977-1978... 102 2004 001 1986 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 322

(SOFIREM) (G 17-52)... 102 1981... 102 2004 001 1987 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1980-1982... 102 2004 001 1988 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1979-1980... 102 2004 001 1989 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1978-1987... 102 2004 001 1990 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1982-1984... 102 2004 001 1991 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...102 (SOFIREM) (G 17-52)... 102 1986... 102 2004 001 1992 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1977-1981... 103 2004 001 1993 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1984-1987... 103 2004 001 1994 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1986-1987... 103 2004 001 1995 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1958-1964... 103 2004 001 1996 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1983-1986... 103 2004 001 1997 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1985-1987... 103 2004 001 1998 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1982-1984... 103 2004 001 1999 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1978-1979... 103 2004 001 2000 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1977-1978... 103 2004 001 2001 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1975-1981... 103 2004 001 2002 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1982-1983... 103 2004 001 2003 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1984-1985... 103 2004 001 2004 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1983-1987... 103 2004 001 2005 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1982-1987... 103 2004 001 2006 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 323

(SOFIREM) (G 17-52)... 103 1982-1987... 103 2004 001 2007 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...103 (SOFIREM) (G 17-52)... 103 1978-1986... 103 2004 001 2008 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...104 (SOFIREM) (G 17-52)... 104 1982-1987... 104 2004 001 2009 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...104 (SOFIREM) (G 17-52)... 104 1983-1986... 104 2004 001 2010 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...104 (SOFIREM) (G 17-52)... 104 1983-1987... 104 2004 001 2011 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...104 (SOFIREM) (G 17-52)... 104 1978-1987... 104 2004 001 2012 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...104 (SOFIREM) (G 17-52)... 104 1983-1987... 104 2004 001 2013 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...104 (SOFIREM) (G 17-52)... 104 1982-1987... 104 2004 001 2014 SOCIÉTÉ FINANCIÈRE POUR L INDUSTRIALISATION DES RÉGIONS MINIÈRES...104 (SOFIREM) (G 17-52)... 104 1983-1986... 104 2004 001 2015 SOFIREM NORD (G 17-521)...104 1984-1987... 104 2004 001 2016 SOFIREM NORD (G 17-521)...104 1984-1987... 104 2004 001 2017 FONDS POUR L AMÉNAGEMENT DE LA NATURE ET L ENVIRONNEMENT,...104 SOCIÉTÉ D ASSISTANCE AU DÉMARRAGE D ENTREPRISES (G 17-53 ET 54)...104 FONDS SPÉCIAL D ADAPTATION INDUSTRIELLE, PARTICIPEX, SOCAVNORD...104 (G 17-541 À 543) 1978-1980...104 2004 001 2018 IMPLANTATION : AMÉNAGEMENTS ROUTIERS (ROCADE MINIÈRE, AUTOROUTE, ETC.)...104 (G 17-55)... 104 1977-1988... 104 2004 001 2019 IMPLANTATION : AMÉNAGEMENTS ROUTIERS (ROCADE MINIÈRE, AUTOROUTE, ETC.)...104 (G 17-55)... 104 1969-1975... 104 2004 001 2020 IMPLANTATION : AMÉNAGEMENTS ROUTIERS (ROCADE MINIÈRE, AUTOROUTE, ETC.)...104 (G 17-55)... 104 1976-1977... 104 2004 001 2021 IMPLANTATION : AMÉNAGEMENTS ROUTIERS (ROCADE MINIÈRE, AUTOROUTE, ETC.)...104 (G 17-55).... 104 1974-1979... 104 2004 001 2022 AMÉNAGEMENT DES VOIES NAVIGABLES (G 17-56)...104 1971-1980... 104 2004 001 2023 AMÉNAGEMENT DES VOIES NAVIGABLES (G 17-56)...104 1949-1976... 104 2004 001 2024 AMÉNAGEMENT DES VOIES NAVIGABLES (G 17-56)...104 1954-1976... 104 2004 001 2025 AMÉNAGEMENT DES VOIES NAVIGABLES (G 17-56)...105 1978-1987... 105 2004 001 2026 PARC RÉGIONAL DE ST AMAND-RAISMES, ÉTANG DE CHABAUD-LATOUR...105 ET D AMAURY (G 17-62)... 105 1965-1975... 105 2004 001 2027 BOIS DES DAMES, GROUPE RÉGIONAL POUR LA PROTECTION, LA...105 RESTAURATION, L ENVIRONNEMENT, COMMISSION RÉGIONALE DES...105 OPÉRATIONS D ARCHITECTURE ET ESPACES PROTÉGÉS (G 17-61, 62, 64 ET 65)....105 324

1969-1987... 105 2004 001 2028 COMITÉ D ORGANISATION DES LOISIRS ET DE L ENVIRONNEMENT (G 17-66)...105 1971... 105 2004 001 2029 TGV RAPPORT SUDREAU (G 17-58)...105 1974-1975... 105 2004 001 2030 PARC DE LOISIRS : PARC PÉRI-URBAIN DE SIN-DECHY, PARC DE LOISIRS...105 «LES GLISSOIRES» À AVION (G 17-681 ET 682)...105 1973-1987... 105 2004 001 2031 PARCS DE BRUAY ET DE WINGLES, PARC DE LA CLARENCE DE LA SOUCHEZ...105 (G 17-683 À 689)... 105 1973-1987... 105 2004 001 2032 CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET D ENVIRONNEMENT, IMPLANTATION...105 COMMERCIALE AUCHAN (G 17-69 ET 70)...105 1980... 105 2004 001 2033 IMPLANTATION COMMERCIALE DE SUPERMARCHÉS À HÉNIN-BEAUMONT (G 17-72)...105 1978-1988... 105 2004 001 2034 IMPLANTATIONS INDUSTRIELLES RENAULT À LAMBRES ET CUINCY (G 17-81)...105 1969-1974... 105 2004 001 2035 USINES DE TRAITEMENT ET D ORDURES MÉNAGÈRES, TRAITEMENT DE DÉCHETS...105 RÉSIDUELS (G 17-82 ET 821)...105 1974-1987... 105 2004 001 2036 IMPRIMERIE NATIONALE (G 17-83)...105 1969-1975... 105 2004 001 2037 STEAM-CRACKING NORD (G 17-84)...105 1974... 105 2004 001 2038 FONDERIES MONTUPET, ZAL, ZAC ET ZAD, ZONE D INTERVENTION FONCIÈRE ;...105 CHAUFFAGE URBAIN CHARBON (G 17-85 À 88 ET 90)....105 1969-1989... 105 2004 001 2039 TUNNEL SOUS LA MANCHE (G 17-91)...105 1965-1974... 105 2004 001 2040 TUNNEL SOUS LA MANCHE (G 17-91)...105 1982-1988... 105 2004 001 2041 MUSÉE DE LA MINE (G 17-92)...105 1955-1987... 105 2004 001 2042 CENTRE HISTORIQUE MINIER (G 17-93)...105 1982-1987... 105 2004 001 2043 CENTRE HISTORIQUE MINIER (G 17-93)...105 1976-1987... 105 2004 001 2044 PROBLÈME DE L EAU (G 17-94)...105 1980-1981... 105 2004 001 2045 PROBLÈME DE L EAU (G 17-94)...106 1982... 106 2004 001 2046 PROBLÈME DE L EAU (G 17-94)...106 1979-1980... 106 2004 001 2047 PROBLÈME DE L EAU (G 17-94)...106 1978... 106 2004 001 2048 PROBLÈME DE L EAU (G 17-94)...106 1977... 106 2004 001 2049 PROBLÈME DE L EAU (G 17-94)...106 1976... 106 2004 001 2050 PROBLÈME DE L EAU (G 17-94)...106 1975... 106 2004 001 2051 PROBLÈME DE L EAU (G 17-94)...106 1969-1974... 106 2004 001 2052 ASSOCIATION POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (G 17-95)...106 1973-1989... 106 2004 001 2053 ASSOCIATION POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (G 17-95)...106 1979... 106 2004 001 2054 ASSOCIATION POUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (G 17-95)...106 1969-1978... 106 325

2004 001 2055 CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D ÉTUDES DE LA POLLUTION...106 ATMOSPHÉRIQUE (G 17-951)...106 1976-1977... 106 2004 001 2056 CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D ÉTUDES DE LA POLLUTION...106 ATMOSPHÉRIQUE (G 17-951)...106 1972-1984... 106 2004 001 2057 B.P. S.A. CERAU, CHINE IMAGE (G 17-96 ET 97)...106 1969-1975... 106 2004 001 2058 ZI ANICHE, DOUAI (G 18-200 ET 204)...106 1966-1980... 106 2004 001 2059 ZI DE DOUAI, SYNDICAT MIXTE (G 18-2041)...106 1974-1980... 106 2004 001 2060 ZI DE DOUAI, SYNDICAT MIXTE (G 18-2041)...106 1983-1990... 106 2004 001 2061 ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G 18-2042)...106 1968-1973... 106 2004 001 2062 ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G 18-2042)...106 1973... 106 2004 001 2063 ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G 18-2042)...106 1974... 106 2004 001 2064 ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G 18-2042)...106 1978-1988... 106 2004 001 2065 ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G 18-2042)...107 1978-1980... 107 2004 001 2066 ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G 18-2042)...107 1976... 107 2004 001 2067 ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G 18-2042)...107 1977... 107 2004 001 2068 ZONE DE DOUAI D ORIGINIES (G 18-2042)...107 1974-1975... 107 2004 001 2069 ZONE DE LA LONGUE BORNE FOSSE ST RENÉ (G 18-2043)...107 1972-1980... 107 2004 001 2070 ZONE DE BARROIS (G 18-2044)...107 1974-1977... 107 2004 001 2071 ZONES DE DUNKERQUE, D ORCHIES, D ARLEUX, DE LILLE-SECLIN...107 (G 18-2046 ET 2047). 1970-1980...107 ZI DE DUNKERQUE ET DE LILLE-SECLIN (G 18-205 ET 208). 1972-1980...107 1970-1980... 107 2004 001 2072 ZI DE VALENCIENNES (G 18-212)...107 1969-1975... 107 2004 001 2073 ZI DE SOMAIN-ANICHE (G 18-213)...107 1971-1986... 107 2004 001 2074 ZI DE SOMAIN-ANICHE (G 18-213)...107 1972-1975... 107 2004 001 2075 ZI DE SOMAIN-ANICHE (G 18-213)...107 1976-1980... 107 2004 001 2076 ZI DE SOMAIN-ANICHE (G 18-213)...107 1975-1979... 107 2004 001 2077 ZI DE SOMAIN-ANICHE (G 18-213)...107 1978-1979... 107 2004 001 2078 ZI DE ROUBAIX ET DE SIN LE NOBLE (G 18-210 ET 214)...107 1976... 107 2004 001 2079 ZI D AUCHEL (G 18-221)...107 1977... 107 2004 001 2080 ZI DE BÉTHUNE ET DE BRUAY (G 18-222 ET 223)...107 1978... 107 2004 001 2081 ZI DE COURCELLES (G 18-224)...107 1980-1988... 107 2004 001 2082 ZI DE DOUVRIN (G 18-225)...107 1977... 107 326

2004 001 2083 ZI DE HÉNIN-LIÉTARD, DE LENS, DE LIÉVIN-AVION, DE LILLIER (G 18-226 À 229)....107 1971-1983... 107 2004 001 2084 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1970... 108 2004 001 2085 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1971-1972... 108 2004 001 2086 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1948-1985... 108 2004 001 2087 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1973... 108 2004 001 2088 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1974-1975... 108 2004 001 2089 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1976-1977... 108 2004 001 2090 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1977-1980... 108 2004 001 2091 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1969-1975... 108 2004 001 2092 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1969-1975... 108 2004 001 2093 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1946-1950... 108 2004 001 2094 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1946-1948... 108 2004 001 2095 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1983-1986... 108 2004 001 2096 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1978-1981... 108 2004 001 2097 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1971-1974... 108 2004 001 2098 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1948-1953... 108 2004 001 2099 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1946-1962... 108 2004 001 2100 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1947-1962... 108 2004 001 2101 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1956-1965... 108 2004 001 2102 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1974-1976... 108 2004 001 2103 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1970... 108 2004 001 2104 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...108 1971-1973... 108 2004 001 2105 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...109 1979-1984... 109 2004 001 2106 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...109 1977-1988... 109 2004 001 2107 PLAN À LONG TERME (G 2-11)...109 1973-1974... 109 2004 001 2108 ETUDE DES EFFECTIFS INGÉNIEURS (G 2-13)...109 1967-1980... 109 2004 001 2109 POINT O, COMMISSION STRATÉGIE (G 2-15 ET 16)...109 1977-1987... 109 2004 001 2110 RESSOURCES GÉOLOGIQUES (G 2-19)...109 1955-1974... 109 2004 001 2111 RESSOURCES GÉOLOGIQUES (G 2-19)...109 1975-1980... 109 2004 001 2112 RESSOURCES GÉOLOGIQUES, COMMISSION D EXPERTISE DES RÉSERVES...109 (G 2-19 ET 191)... 109 327

1980-1987... 109 2004 001 2113 COMMISSION RÉGIONALE D ANALYSE DES RESSOURCES CHARBONNIÈRES...109 (G 2-192)... 109 1983... 109 2004 001 2114 COMMISSION RÉGIONALE D ANALYSE DES RESSOURCES CHARBONNIÈRES...109 (G 2-192)... 109 1984... 109 2004 001 2115 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...109 (G 2-21)... 109 1975-1977... 109 2004 001 2116 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...109 (G 2-21)... 109 1985-1987... 109 2004 001 2117 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...109 (G 2-21)... 109 1982-1984... 109 2004 001 2118 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...109 (G 2-21)... 109 1978-1981... 109 2004 001 2119 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...109 (G 2-21)... 109 1975... 109 2004 001 2120 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...109 (G 2-21)... 109 1975... 109 2004 001 2121 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...109 (G 2-21)... 109 1973-1975... 109 2004 001 2122 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...109 (G 2-21)... 109 1969-1971... 109 2004 001 2123 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...110 (G 2-21)... 110 1947-1951... 110 2004 001 2124 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...110 (G 2-21)... 110 1976-1977... 110 2004 001 2125 PROGRAMME À COURT TERME (1 AN ET MOINS) : PROGRAMME TECHNIQUE...110 (G 2-21)... 110 1965-1969... 110 2004 001 2126 PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210)...110 1975... 110 2004 001 2127 PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210)...110 1973-1974... 110 2004 001 2128 PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210)...110 1971... 110 2004 001 2129 PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210)...110 1962-1970... 110 2004 001 2130 PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210)...110 1957-1961... 110 2004 001 2131 PLAN DE PRODUCTION RÉSULTATS (G 2-210)...110 1972... 110 2004 001 2132 OBJECTIFS TECHNIQUES (G 2-22)...110 1969-1980... 110 2004 001 2133 ACCORDS CDF (G 2-23)...110 1969-1983... 110 2004 001 2134 C. P. COLLECTIFS ANNUELS (G 2-24)...110 1947-1980... 110 2004 001 2135 CHÔMAGE VOLONTAIRE ET ÉCONOMIQUE (G 2-25 ET 26)...110 1950-1983... 110 328

2004 001 2136 FERMETURE D ÉTABLISSEMENTS (G 2-30)...110 1965-1984... 110 2004 001 2137 FERMETURE D ÉTABLISSEMENTS, REMBLAYAGE, DÉMANTÈLEMENT (G 2-311)....110 1963-1988... 110 2004 001 2138 GÉNÉRALITÉS (G 3-0)...110 1971-1973... 110 2004 001 2139 GÉNÉRALITÉS (G 3-0)...110 1974-1976... 110 2004 001 2140 GÉNÉRALITÉS (G 3-0)...110 1976-1977... 110 2004 001 2141 CDF INSTRUCTIONS (G 3-11)...110 1950... 110 2004 001 2142 CDF INSTRUCTIONS (G 3-11)...110 1951... 110 2004 001 2143 CDF INSTRUCTIONS (G 3-11)...111 1952... 111 2004 001 2144 CDF INSTRUCTIONS (G 3-11)...111 1958-1980... 111 2004 001 2145 CDF RÉCAPITULATIONS (G 3-12)...111 1952-1980... 111 2004 001 2146 CDF COMPTES-RENDUS (CR) ET APPROBATION DU PROGRAMME (G 3-13 ET 14)...111 1978... 111 2004 001 2147 FINANCEMENT ET CRÉDITS, UTILISATION DES CRÉDITS (G 3-2 ET 3)...111 1978... 111 2004 001 2148 DÉPENSES (G 3-4)...111 1955-1980... 111 2004 001 2149 DÉPENSES AUTORISATIONS (G 3-42)...111 1949-1963... 111 2004 001 2150 DÉPENSES AUTORISATIONS (G 3-42)...111 1958-1980... 111 2004 001 2151 PROGRAMME : COMMISSION INVESTISSEMENT (G 3-51 ET 52)...111 1977... 111 2004 001 2152 PROGRAMME (G 3-52)...111 1969-1980... 111 2004 001 2153 PROGRAMME : APPROBATION PAR LE C.A. (G 3-53)...111 1962-1980... 111 2004 001 2154 PROGRAMME : MISE À JOUR (G 3-54)...111 1970-1980... 111 2004 001 2155 RÉPARTITION DES TN GRANDS ENSEMBLES (G 3-61)...111 1948-1969... 111 2004 001 2156 RÉPARTITION DES TN GRANDS ENSEMBLES (G 3-61)...111 1963... 111 2004 001 2157 PROGRAMME DE PRODUCTION (G 3-61)...111 1951-1957... 111 2004 001 2158 PROGRAMME DE PRODUCTION (G 3-61)...111 1958-1976... 111 2004 001 2159 PROGRAMME DE TN ET PLAN DE PRODUCTION (G 3-61)...111 1947-1967... 111 2004 001 2160 RÉPARTITION DES TN - MOYEN TERME HOUILLE (G 3-62)...111 1946-1980... 111 2004 001 2161 RÉPARTITION DES TN HABITATIONS ET ŒUVRES SOCIALES (G 3-63)...111 1947-1980... 111 2004 001 2162 RÉPARTITION DES TN INDUSTRIES DE LA HOUILLE (G 3-64)...111 1948-1980... 111 2004 001 2163 RÉALISATIONS, AVANCEMENT (G 3-71)...111 1971-1980... 111 2004 001 2164 RÉALISATIONS, AVANCEMENT (G 3-71)...111 1981-1987... 111 2004 001 2165 RÉALISATIONS, COMPTES-RENDUS (G 3-72)...112 1961-1980... 112 329

2004 001 2166 COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8)...112 1960-1980... 112 2004 001 2167 COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8)...112 1985... 112 2004 001 2168 COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8)...112 1982-1986... 112 2004 001 2169 COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8)...112 1986-1987... 112 2004 001 2170 COMMISSION DES MARCHÉS (G 3-8)...112 1981-1988... 112 2004 001 2171 CECA (G 4-0)...112 1949-1963... 112 2004 001 2172 CECA (G 4-0)....112 1953-1959... 112 2004 001 2173 CECA (G 4-0)...112 1965-1966... 112 2004 001 2174 CECA (G 4-0)...112 1959-1967... 112 2004 001 2175 CECA (G 4-0)...112 1965... 112 2004 001 2176 CECA (G 4-0)....112 1966-1968... 112 2004 001 2177 CECA (G 4-0)....112 1966-1968... 112 2004 001 2178 CECA (G 4-0)....112 1970-1975... 112 2004 001 2179 CECA (G 4-0)...112 1967-1971... 112 2004 001 2180 CECA (G 4-0)...112 1970-1972... 112 2004 001 2181 CECA (G 4-0)....112 1969-1976... 112 2004 001 2182 CECA (G 4-0)....112 1974-1976... 112 2004 001 2183 CECA (G 4-0)....112 1971-1973... 112 2004 001 2184 CECA (G 4-0)...112 1971-1976... 112 2004 001 2185 CECA (G 4-0)...112 1971-1976... 112 2004 001 2186 CECA (G 4-0)...113 1972-1975... 113 2004 001 2187 CECA (G 4-0)....113 1966-1967... 113 2004 001 2188 CECA (G 4-0)...113 1969-1971... 113 2004 001 2189 CECA (G 4-0)...113 1976-1977... 113 2004 001 2190 CECA (G 4-0)...113 1971-1976... 113 2004 001 2191 CECA (G 4-0)...113 1970... 113 2004 001 2192 CECA (G 4-0)...113 1952-1956... 113 2004 001 2193 CECA (G 4-0)....113 1975-1976... 113 2004 001 2194 CECA (G 4-0)...113 1970-1977... 113 2004 001 2195 CECA (G 4-0)...113 1972-1976... 113 330

2004 001 2196 AIDES CECA (G 4-0, 1 À 5)...113 1953-1962... 113 2004 001 2197 COMITÉ CONSULTATIF CESSIONS DE LA CECA (G 4-01)...113 1964... 113 2004 001 2198 COMITÉ CONSULTATIF CESSIONS DE LA CECA (G 4-01)...113 1964... 113 2004 001 2199 COMITÉ CONSULTATIF CESSIONS DE LA CECA (G 4-01)...113 1964... 113 2004 001 2200 COMITÉ CONSULTATIF PROGRÈS ET RECHERCHE (G 4-01)...113 1971... 113 2004 001 2201 COMITÉ CONSULTATIF PROGRÈS ET RECHERCHE (G 4-01)...113 1962-1965... 113 2004 001 2202 COMITÉ CONSULTATIF PROGRAMME PRÉVISIONNEL (G 4-01)...113 1962-1963... 113 2004 001 2203 COMITÉ CONSULTATIF PROGRAMME PRÉVISIONNEL (G 4-01)...113 1964-1966... 113 2004 001 2204 CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01)...113 1969-1970... 113 2004 001 2205 CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01)...113 1971... 113 2004 001 2206 CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01)...113 1972... 113 2004 001 2207 CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01)...113 1973-1974... 113 2004 001 2208 CECA POLITIQUE DE L ENERGIE (G 4-01)...114 1974... 114 2004 001 2209 COMMISSION PROJET DE RECHERCHE (G 4-01)...114 1967-1971... 114 2004 001 2210 COMMISSION PROJET DE RECHERCHE (G 4-01)...114 1957-1973... 114 2004 001 2211 COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01)...114 1972-1973... 114 2004 001 2212 COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01)...114 1975-1976... 114 2004 001 2213 COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01)...114 1974-1976... 114 2004 001 2214 COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01)....114 1970... 114 2004 001 2215 COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01)...114 1968... 114 2004 001 2216 COMITÉ CONSULTATIF (G 4-01)...114 1968-1969... 114 2004 001 2217 PROGRAMME PRÉVISIONNEL (G 4-01)...114 1973-1974... 114 2004 001 2218 ENQUÊTES QUESTIONNAIRES (G 4-01)...114 1982-1986... 114 2004 001 2219 ENQUÊTES QUESTIONNAIRES (G 4-01)...114 1969-1980... 114 2004 001 2220 DOSSIERS INDIVIDUELS PRÊT CECA (G 4-011)...114 1978-1979... 114 2004 001 2221 GÉNÉRALITÉS AIDE AU LOGEMENT (G 4-01 ET 02)...114 1974-1988... 114 2004 001 2222 AIDE AU LOGEMENT (CECA) (G 4-02)...114 1974-1980... 114 2004 001 2223 AIDE AU LOGEMENT (CECA) (G 4-02)...114 1979-1982... 114 2004 001 2224 AIDE AU LOGEMENT (CECA) (G 4-02)...114 1977-1986... 114 2004 001 2225 AIDE EN FAVEUR DES AGENTS TOUCHÉS PAR LA RÉDUCTION D ACTIVITÉ DU...114 BASSIN, AIDE À LA CONVERSION, AIDES FINANCIÈRES DIVERSES (CECA)...114 331

(G 4-03, 04 ET 05)... 114 1969-1987... 114 2004 001 2226 AIDE À LA CONVERSION (G 4-04)...114 1969-1978... 114 2004 001 2227 CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-1)...114 1969-1970... 114 2004 001 2228 CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-01)...114 1970-1978... 114 2004 001 2229 CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-01)...114 1972-1980... 114 2004 001 2230 CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-01)...115 1970-1971... 115 2004 001 2231 CCE GÉNÉRALITÉS ACTIONS ERGONOMIQUES (G 4-01)...115 1981-1989... 115 2004 001 2232 COMITÉ PRÉPARATION DES CHARBONS (CLE) (G 4-10 ET 11)...115 1981-1987... 115 2004 001 2233 PARLEMENT EUROPÉEN, CELLULE FONDS SOCIAL EUROPÉEN (CEPCEO)...115 (G 4-3, 31 ET 20)... 115 1975-1988... 115 2004 001 2234 CORRESPONDANCE AVEC L INSEE (G 5-06)...115 1969-1980... 115 2004 001 2235 OPÉRATION «CARTE BLANCHE» (G 5-07)...115 1967... 115 2004 001 2236 SALAIRES ET ANALYSE DES EFFECTIFS DU BASSIN (G 5-53)...115 1954-1961... 115 2004 001 2237 CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS (G 7-01)...115 1951... 115 2004 001 2238 CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS (G 7-01)...115 1951... 115 2004 001 2239 CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS (G 7-01)...115 1945-1947... 115 2004 001 2240 CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS (G 7-01)...115 1952-1980... 115 2004 001 2241 CONFÉRENCES, ALLOCUTIONS, DISCOURS, NOTES AUX INGÉNIEURS (G 7-01 ET 02)...115 1972-1983... 115 2004 001 2242 VISITES (G 7-03)...115 1951... 115 2004 001 2243 VISITES (G 7-03)...115 1951... 115 2004 001 2244 RÉUNIONS ET VISITES (G 7-031 ET 032)...115 1977-1979... 115 2004 001 2245 RÉUNIONS D INFORMATION AUX INGÉNIEURS À BILLY-MONTIGNY (G 7-033)...115 1978... 115 2004 001 2246 RÉUNIONS D INFORMATION AUX INGÉNIEURS À BILLY-MONTIGNY (G 7-033)...115 1979-1980... 115 2004 001 2247 PRESSE (G 7-1)...115 1948... 115 2004 001 2248 PRESSE (G 7-1)...116 1979... 116 2004 001 2249 PRESSE, INFORMATIONS PAR VOIE D AFFICHES (G 7-1 ET 04)...116 1945-1966... 116 2004 001 2250 PRESSE, RÉPONSES AUX ARTICLES DE PRESSE, INTERVIEWS (G 7-1, 11 ET 12)...116 1980-1989... 116 2004 001 2251 PRESSE, RÉPONSES AUX ARTICLES DE PRESSE, INTERVIEWS (G 7-11 ET 12)...116 1969-1980... 116 2004 001 2252 RADIO, TÉLÉVISION, CINÉMA (G 7-2)...116 1945-1967... 116 2004 001 2253 VISITES DE PERSONNES ÉTRANGÈRES AU BASSIN (G 7-21)...116 1977-1978... 116 2004 001 2254 VISITES DE PERSONNES ÉTRANGÈRES AU BASSIN (G 7-21)...116 332

1979-1980... 116 2004 001 2255 PUBLICITÉ (G 7-31)...116 1976-1980... 116 2004 001 2256 PUBLICITÉ (G 7-31)...116 1981-1990... 116 2004 001 2257 PUBLICITÉ, PROPAGANDE, FOIRES, EXPOSITIONS, CAR PUBLICITAIRE (G 7-31 À 33)...116 1969-1975... 116 2004 001 2258 PROPAGANDE, FOIRES, EXPOSITIONS (G 7-32)...116 1981-1989... 116 2004 001 2259 PROPAGANDE, FOIRES, EXPOSITIONS (G 7-32)...116 1976-1978... 116 2004 001 2260 PROPAGANDE, FOIRES, EXPOSITIONS (G 7-32)...116 1981... 116 2004 001 2261 JOURNAUX D ENTREPRISE (RELAIS, ROND-POINT, NORD-MAGAZINE,...116 PRESSE-SERVICE) (G 7-41 À 45)...116 1956-1989... 116 2004 001 2262 ABONNEMENTS, GESTION DES COMMANDES, TRADUCTIONS (G 7-50 À 53)...116 1969-1987... 116 2004 001 2263 VISITES ET MISSIONS (G 7-6)...116 1958-1960... 116 2004 001 2264 VISITES ET MISSIONS REÇUES (G 7-625)...116 1985-1988... 116 PARTICIPATION ET REPRÉSENTATION DES HOUILLÈRES DU NORD (G 77)...116 2004 001 2265 INDUSTRIE MINÉRALE (G 77-22)...116 1983-1991... 116 2004 001 2266 INDUSTRIE MINÉRALE (G 77-22)...116 1958-1980... 116 2004 001 2267 MÉDECINE CHIMIE (MAISON DE LA CHIMIE) HYGIÈNE, SÉCURITÉ,...116 ERGONOMIE (G 77-3)... 116 1978-1990... 116 2004 001 2268 MÉDECINE CHIMIE (MAISON DE LA CHIMIE) HYGIÈNE, SÉCURITÉ,...117 ERGONOMIE (G 77-3)... 117 1948-1968... 117 2004 001 2269 MÉDECINE CHIMIE, ÉNERGIE NUCLÉAIRE (G 77-3 ET 4)...117 1969-1980... 117 2004 001 2270 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA,...117 ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70)...117 1953-1968... 117 2004 001 2271 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA,...117 ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70)...117 1969-1977... 117 2004 001 2272 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA,...117 ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70)...117 1978-1980... 117 2004 001 2273 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA,...117 ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70)...117 1986-1990... 117 2004 001 2274 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA,...117 ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70)...117 1973-1988... 117 2004 001 2275 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA,...117 ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70)...117 1979-1986... 117 2004 001 2276 ACAD1, ANVAR, ARDES, ARREP, IFOP-ETMAR, CECOPA,...117 ADELPA (SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DU NORD) (G 77-70)...117 1985-1989... 117 2004 001 2277 IFOP-ETMAR, ADELPA, CECOPA (G 77-706 À 708)...117 1973-1983... 117 2004 001 2278 CECOPA (REVUES) (G 77-708)...117 1976-1980... 117 333

2004 001 2279 AINF-AIF, ADRINORD (G 77-7, 71 ET 75)...117 1981-1989... 117 2004 001 2280 AINF-AIF (G 77-71)...117 1969-1973... 117 2004 001 2281 AINF-AIF (G 77-71)...117 1974-1980... 117 2004 001 2282 AINF-AIF (G 77-71)...117 1967-1973... 117 2004 001 2283 AINF-AIF (G 77-71)...117 1967-1973... 117 2004 001 2284 SERVICE ACCUEIL DES IMPLANTATIONS INDUSTRIELLES CONVERSION DES HOUILLÈRES INDUSTRIELLES ET RÉGIONALES....117 1973-1984... 117 2004 001 2285 CHAMBRE DE COMMERCE DE LILLE (G 77-86)...117 1983... 117 2004 001 2286 CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (G 8-312)...118 1974-1975... 118 2004 001 2287 CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (G 8-312)...118 1976... 118 2004 001 2288 CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (G 8-312)...118 1977... 118 2004 001 2289 CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS MÉDICAUX (G 8-312)...118 1972-1973... 118 2004 001 2290 COMPTE-RENDU DU CONSEIL D ORIENTATION CEMM (G 8-313)...118 1981... 118 2004 001 2291 CONSEIL DE GESTION DU SERVICE DES ETABLISSEMENTS D HOSPITALISATION (G 8-312).... 118 1971... 118 2004 001 2292 GRÈVES DE 1948....118 1948-1963... 118 2004 001 2293 EPURATION DE 1945 GRÈVE DE 1948, PLAINTES ET SANCTIONS...118 1945-1949... 118 2004 001 2294 GRANDES GRÈVES...118 1945-1953... 118 2004 001 2295 GRANDES GRÈVES. 1952-1953...118 GRÈVE FOSSE 3 DE VERMELLE GROUPE DE BÉTHUNE. 1963...118 1952-1963... 118 2004 001 2296 GRÈVE DE MARS-AVRIL 1963...118 1963... 118 2004 001 2297 GRÈVE DE MARS-AVRIL 1963....118 EVÉNEMENTS DE 1940, EXPULSION DE LENS. 1964-1967...118 PROCÈS DE JEAN-PAUL SARTRE. 1970...118 RÉSUMÉS DES GRÈVES DE 1947, 1948, 1953...118 1947-1967... 118 2004 001 2298 GRÈVES... 118 1960-1965... 118 2004 001 2299 GRÈVES DE 1964 À 1971...118 1964-1972... 118 2004 001 2300 GRÈVES D AUCHEL-BRUAY ET DES HBNPC DE 1971...118 1971-1972... 118 2004 001 2301 GRÈVES... 118 1972-1976... 118 2004 001 2302 CATASTROPHE DU 3 DE LIÉVIN 16-03-1957...118 ACCIDENT DE MÉRICOURT 11-02-1958...118 ACCIDENT DU 7 D AVION 02-02-1965...118 ACCIDENT FOSSE BARROIS 28-11-1969...118 ACCIDENT DU 10 DE L ESCARPELLE 24-03-1969...118 1957-1969... 118 2004 001 2303 ACCIDENT FOSSE DE FOUQIÈRES-LES-LENS 04-02-1971...119 ACCIDENT COLLECTIF FOSSE 4 DE LENS 14-04-1971...119 334

ACCIDENT FOSSE 3 DE LIÉVIN 27-12-1974 (REVUE DE PRESSE)...119 1971-1974... 119 2004 001 2304 ACCIDENT FOSSE 3 DE LIÉVIN SIÈGE 19 DE LENS 27-12-1974...119 1974... 119 2004 001 2305 ACCIDENT FOSSE 3 DE LIÉVIN SIÈGE 19 DE LENS 27-12-1974...119 1974... 119 2004 001 2306 ACCIDENT DE LA COCKERIE DE DROCOURT 06-02-1975...119 EXPLOSION D UN TERRIL DU 6 DE CALONNE-RICOUART 26-08-1975...119 ACCIDENTS MORTELS (DOSSIERS). 1948-1964...119 1948-1975... 119 2004 001 2307 ACCIDENTS MORTELS. 1965-1986...119 STATISTIQUES ACCIDENTS MORTELS. 1930-1982...119 1930-1986... 119 2004 001 2308 ACCIDENT DE CALONNE-RICOUART...119 1975... 119 2004 001 2309 ACCIDENT DE CALONNE-RICOUART (COUPURES DE PRESSE, AIDE AUX VICTIMES)...119 1975... 119 2004 001 2310 EFFECTIFS... 119 1938-1968... 119 2004 001 2311 ENQUÊTE «EFFECTIFS»...119 1965... 119 2004 001 2312 ENQUÊTE «EFFECTIFS»...119 1971-1975... 119 2004 001 2313 ENQUÊTE «EFFECTIFS»...119 1977-1980... 119 2004 001 2314 ENQUÊTE ANNUELLE INGÉNIEURS EN CHEF...119 1975-1981... 119 2004 001 2315 PYRAMIDES DES ÂGES...119 1960... 119 2004 001 2316 SALAIRES PAR TRIMESTRES...119 1921-1963... 119 2004 001 2317 RENDEMENT ET SALAIRES SEMESTRIELS...119 1943-1969... 119 2004 001 2318 EVOLUTION DU RENDEMENT ET SALAIRE...119 1959... 119 2004 001 2319 PROTOCOLE DES SALAIRES BARÈMES...119 1968-1972... 119 2004 001 2320 PROTOCOLE DES SALAIRES BARÈMES...119 1971-1976... 119 2004 001 2321 CONVENTIONS SIGNÉES PROTOCOLES DES SALAIRES. 1946-1958...119 HISTORIQUE DES SALAIRES. 1947-1961...119 1946-1961... 119 2004 001 2322 SALAIRES, DOCUMENTS ANTÉRIEURS À 1939...119 EVOLUTION DES SALAIRES DEPUIS 1920...119 1920-1957... 119 2004 001 2323 EVOLUTION DES SALAIRES DEPUIS 1920 - BARÈMES ET STRUCTURES DES SALAIRES...120 1920-1978... 120 2004 001 2324 SALAIRES OUVRIERS ET EMPLOYÉS. 1955-1960...120 ETUDE DE LA PAIE DES OUVRIERS. 1948-1949...120 1948-1960... 120 2004 001 2325 AVANCEMENTS. 1945-1970...120 MÉDAILLES, DÉCORATIONS. 1941-1943...120 1941-1970... 120 2004 001 2326 SALAIRES... 120 1971-1975... 120 2004 001 2327 QUESTIONNAIRES «POSTES» DE LA CECA. 1959-1988...120 RENSEIGNEMENTS PAR FOSSE. 1955-1961...120 1955-1988... 120 2004 001 2328 DESCENTE FONDS...120 1961-1986... 120 335

2004 001 2329 GRANDS ENSEMBLES DOUAI TRAVAUX NEUFS (T.N) GRANDS ENSEMBLES (G.E)...120 1949-1963... 120 2004 001 2330 G.E. DOUAI, HÉNIN-OIGNIES...120 1948-1956... 120 2004 001 2331 G.E. DOUAI, VALENCIENNES...120 1949-1962... 120 2004 001 2332 G.E, T.N DOTATIONS, PLANNINGS FINANCIERS...120 1946-1953... 120 2004 001 2333 G.E LENS-LIÉVIN...120 1950-1956... 120 2004 001 2334 G.E LENS-LIÉVIN...120 1951-1959... 120 2004 001 2335 UNION CHIMIQUE ET MINIÈRE, STATUTS, CONSEILS D ADMINISTRATION (CA), ASSEMBLÉES... 120 GÉNÉRALES (AG) (1947-1964). UNION DES MINES, AG (1944-1965)....120 1944-1965... 120 2004 001 2336 SOGICARBO, AG ET CA (1950-1963). IMMOBILIÈRE RÉGION NORD DE DOUAI, RAPPORTS... 120 DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, AG ET CA (1946-1967)....120 1946-1967... 120 2004 001 2337 PLASTIMONDE, CA, AG, RENSEIGNEMENTS....120 1970-1971... 120 2004 001 2338 PLASTIMONDE, CA ET AG (1970-1971), REGISTRE DES PRÉSENCES (1968-1971)....120 1968-1971... 120 2004 001 2339 PLASTIMONDE, CA ET AG....120 1948-1968... 120 2004 001 2340 PLASTIMONDE, CA ET AG....120 1957-1965... 120 2004 001 2341 PLASTIMONDE, CA ET AG (1961), STATUTS, ACTIONNAIRES, ÉTUDE FINANCIÈRE, ETC. (1971)... 121 1961-1971... 121 2004 001 2342 PLASTIMONDE, STATUTS, ACTIONNAIRES, CESSIONS DE PARTS, TRANSFERTS....121 1957-1970... 121 2004 001 2343 PLASTIMONDE, CONSTITUTION, SITUATION IMMOBILIÈRE, CESSION DE PARTS, TRANSFERT D ACTIONS... 121 PUBLICATIONS LÉGALES, CONTRATS PASSÉS AVEC PLASTIMONDE....121 1957-1968... 121 2004 001 2344 UNION DES FABRICANTS DE PLANCHES ET BANDES DE CUIVRE ROUGE, AG ET RÉUNIONS PLÉNIÈRES.... 121 1947-1967... 121 2004 001 2345 GIE-URBI (GROUPEMENT D ETUDE D EQUIPEMENT POUR L URBANISME, LE BÂTIMENT ET... 121 L INDUSTRIE), GRAND LIVRE, LIVRE D INVENTAIRE, AG ET CA...121 1971... 121 2004 001 2346 GIE-URBI, STATUTS, RÈGLEMENT, POUVOIRS (1972) CA (1970-1974)....121 1970-1974... 121 2004 001 2347 GIE-URBI, AG....121 1971-1975... 121 2004 001 2348 GIE-URBI ET GITA-URBI (GÉNIE INDUSTRIEL DES TECHNIQUES AVANCÉES POUR...121 L URBANISME, LE BÂTIMENT ET L INDUSTRIE), CA, AG, RENSEIGNEMENTS SUR LES DEUX FILIALES....121 1964-1975... 121 2004 001 2349 SURSCHISTE, LIVRE DE PAIE, INVENTAIRE, GRAND LIVRE....121 1959-1966... 121 2004 001 2350 SURSCHISTE, GRAND LIVRE (1967-1969), BALANCE ET GRAND LIVRE (1987)...121 1967-1987... 121 2004 001 2351 SURSCHISTE, BILANS, COMPTES DE RÉSULTAT ET COMPTES D EXPLOITATION, BALANCE (1981-... 121 1988). STATUTS DE LA NOUVELLE SURSCHISTE (1965)....121 1965-1988... 121 2004 001 2352 SURSCHISTE, AG ET CA....121 336

1965-1970... 121 2004 001 2353 SURSCHISTE, AG ET CA....121 1970-1974... 121 2004 001 2354 SURSCHISTE, AG ET CA....121 1972-1974... 121 2004 001 2355 SURSCHISTE, CA....121 1974-1977... 121 2004 001 2356 SURSCHISTE, AG....121 1975-1977... 121 2004 001 2357 SURSCHISTE, CA....121 1977-1978... 121 2004 001 2358 SURSCHISTE, CA....121 1978... 121 2004 001 2359 SURSCHISTE, AG....121 1978-1979... 121 2004 001 2360 SURSCHISTE, CA....121 1979... 121 2004 001 2361 SURSCHISTE, CA....121 1979-1980... 121 2004 001 2362 SURSCHISTE, ASSEMBLÉE D ACTIONNAIRES....122 1980-1983... 122 2004 001 2363 SURSCHISTE, CA....122 1981-1982... 122 2004 001 2364 SURSCHISTE, CA....122 1982... 122 2004 001 2365 SURSCHISTE, CA....122 1983... 122 2004 001 2366 SURSCHISTE, CA....122 1984... 122 2004 001 2367 SURSCHISTE, CA....122 1984... 122 2004 001 2368 SURSCHISTE, CA....122 1985-1986... 122 2004 001 2369 SURSCHISTE, AG....122 1984-1986... 122 2004 001 2370 SURSCHISTE, CA....122 1986-1987... 122 2004 001 2371 SURSCHISTE, CA....122 1987-1988... 122 2004 001 2372 SURSCHISTE, AG....122 1987-1988... 122 2004 001 2373 LA GARE DES MINES, CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ, CA, CONSEIL DE GÉRANCE, DE SURVEILLANCE.... 122 1948-1980... 122 2004 001 2374 LA GARE DES MINES, AG....122 1947-1980... 122 2004 001 2375 LA GARE DES MINES, AG....122 1948-1966... 122 2004 001 2376 SOGIMO, CA....122 1974-1976... 122 2004 001 2377 SOGIMO, CA....122 1976-1978... 122 2004 001 2378 SOGIMO, CA....122 1978-1979... 122 2004 001 2379 SOGIMO, CA....122 1979-1980... 122 2004 001 2380 SOGIMO, CA....122 1980-1981... 122 2004 001 2381 SOGIMO, CA....122 1981-1982... 122 337

2004 001 2382 SOGIMO, CA....122 1983... 122 2004 001 2383 SOGIMO, CA....122 1984... 122 2004 001 2384 SOGIMO, CA....122 1985... 122 2004 001 2385 SOGIMO, AG....123 1975-1977... 123 2004 001 2386 SOGIMO, AG....123 1978-1980... 123 2004 001 2387 SOGIMO, AG....123 1981-1982... 123 2004 001 2388 SOGIMO, AG....123 1983-1984... 123 2004 001 2389 SUREX, CA....123 1973-1974... 123 2004 001 2390 SUREX, CA....123 1974-1975... 123 2004 001 2391 SUREX, CA....123 1975... 123 2004 001 2392 SUREX, CA....123 1975-1976... 123 2004 001 2393 SUREX, CA....123 1976-1977... 123 2004 001 2394 SUREX, CA....123 1977-1978... 123 2004 001 2395 SUREX, CA....123 1978... 123 2004 001 2396 SUREX, CA....123 1979... 123 2004 001 2397 SUREX, CA....123 1980... 123 2004 001 2398 SUREX, CA....123 1981... 123 2004 001 2399 SUREX, AG....123 1974-1975... 123 2004 001 2400 SUREX, AG....123 1976-1977... 123 2004 001 2401 SUREX, AG....123 1977-1978... 123 2004 001 2402 SUREX, ASSEMBLÉE D ACTIONNAIRES....123 1978-1980... 123 2004 001 2403 SUREX, ASSEMBLÉE D ACTIONNAIRES....123 1981-1982... 123 2004 001 2404 SUREX, ASSEMBLÉE D ACTIONNAIRES....123 1983-1984... 123 2004 001 2405 CGID (CENTRE DE GESTION INFORMATIQUE DU DOUAISIS), GÉNÉRALITÉS, POUVOIRS...123 1979-1989... 123 2004 001 2406 CGID, GÉNÉRALITÉS : CAPITAL, INVENTAIRE......123 1976-1988... 123 2004 001 2407 CGID; AG, NOTES, POUVOIRS, STATUTS....124 1976-1987... 124 2004 001 2408 CGID, STATUTS, POUVOIRS, ASSOCIÉS....124 1980-1987... 124 2004 001 2409 CGID, AG....124 1980-1982... 124 2004 001 2410 CGID, AG....124 1982-1984... 124 2004 001 2411 CGID, AG....124 1985-1987... 124 338

2004 001 2412 CGID, AG....124 1987-1988... 124 2004 001 2413 CGID, AG....124 1989... 124 2004 001 2414 SEPAC.... 124 S.D.... 124 2004 001 2415 ALTMI, AG ET CA....124 1976-1979... 124 2004 001 2416 ETR (ETUDE TECHNIQUE ET RÉALISATION) CDF INGÉNIERIE, CA....124 1973-1974... 124 2004 001 2417 ETR, CA.... 124 1974-1975... 124 2004 001 2418 ETR, CA.... 124 1976-1977... 124 2004 001 2419 ETR, CA.... 124 1977-1978... 124 2004 001 2420 ETR, CA.... 124 1978-1979... 124 2004 001 2421 ETR, CA.... 124 1979... 124 2004 001 2422 ETR, CA.... 124 1979-1980... 124 2004 001 2423 ETR, CA.... 124 1980... 124 2004 001 2424 ETR, CA.... 124 1981... 124 2004 001 2425 ETR, CA.... 124 1981-1982... 124 2004 001 2426 ETR, CA.... 124 1982... 124 2004 001 2427 ETR, CA.... 124 1983... 124 2004 001 2428 ETR, CA.... 124 1983-1984... 124 2004 001 2429 ETR, CA.... 125 1984... 125 2004 001 2430 ETR, CA.... 125 1985... 125 2004 001 2431 ETR, CA.... 125 1985... 125 2004 001 2432 ETR, CA.... 125 1985-1986... 125 2004 001 2433 ETR, CA.... 125 1986... 125 2004 001 2434 ETR, CA.... 125 1986-1987... 125 2004 001 2435 ETR, CA.... 125 1987... 125 2004 001 2436 ETR, CA.... 125 1988... 125 2004 001 2437 ETR, CA.... 125 1988... 125 2004 001 2438 ETR, CA.... 125 1989... 125 2004 001 2439 ETR, CA.... 125 1990... 125 2004 001 2440 ETR, AG.... 125 1974-1976... 125 2004 001 2441 ETR, AG.... 125 1976-1977... 125 339

2004 001 2442 ETR, AG.... 125 1978-1980... 125 2004 001 2443 ETR, AG.... 125 1981-1983... 125 2004 001 2444 ETR, AG.... 125 1983-1984... 125 2004 001 2445 ETR, AG.... 125 1985... 125 2004 001 2446 ETR, AG.... 125 1986-1988... 125 2004 001 2447 ETR, AG.... 125 1989-1990... 125 2004 001 2448 ETR, AG (FUSION ABSORPTION)....125 1990... 125 2004 001 2449 ETR, STATUTS....125 1975-1988... 125 2004 001 2450 ETR, STATUTS....125 1972-1979... 125 2004 001 2451 ERGE SPIRALE, DOCUMENTS OFFICIELS....126 1949-1969... 126 2004 001 2452 ERGE SPIRALE, DOCUMENTS OFFICIELS....126 1961-1972... 126 2004 001 2453 ERGE SPIRALE, AG....126 1970... 126 2004 001 2454 GMT, AG.... 126 1975... 126 2004 001 2455 GMT, CONSTITUTION DE LA SA ERGE SPIRALE....126 1977-1979... 126 2004 001 2456 GMT, AG.... 126 1979-1978... 126 2004 001 2457 GMT, AG.... 126 1979-1981... 126 2004 001 2458 GMT, AG.... 126 1982-1984... 126 2004 001 2459 GMT, AG.... 126 1985... 126 2004 001 2460 ERGE SPIRALE, FUSION SICC-ERGE + CA....126 1961-1972... 126 2004 001 2461 ERGE SPIRALE GMT, CA....126 1972-1974... 126 2004 001 2462 GMT, CA.... 126 1974-1977... 126 2004 001 2463 GMT, CA.... 126 1977-1978... 126 2004 001 2464 GMT, CA.... 126 1978-1979... 126 2004 001 2465 GMT, CA.... 126 1980... 126 2004 001 2466 GMT, CA.... 126 1981... 126 2004 001 2467 GMT, CA.... 126 1982-1983... 126 2004 001 2468 GMT, CA.... 126 1983-1984... 126 2004 001 2469 GMT, CA.... 126 1984... 126 2004 001 2470 GMT, CA.... 126 1985... 126 2004 001 2471 GMT, CA.... 126 1986... 126 340

2004 001 2472 GMT, CA.... 126 1985-1986... 126 2004 001 2473 GMT, CA.... 127 1986-1987... 127 2004 001 2474 GMT, CA.... 127 1987... 127 2004 001 2475 IDL (L INDUSTRIELLE DE LOGEMENT), AG, CAPITAL, ACTIONS, RELATIONS EXTÉRIEURES.... 127 1966-1979... 127 2004 001 2476 IDLFA (FLANDRES ARTOIS), CA, CONSEIL DE GÉRANCE, DE SURVEILLANCE....127 1969-1981... 127 2004 001 2477 IDL, NOTES SUR LA SÉCURITÉ, CONSTITUTION, STATUTS, STRUCTURE, ORGANIGRAMME, ÉTUDES... 127 FINANCIÈRES.... 127 1970-1983... 127 2004 001 2478 IDLFA, BILAN, CONSTITUTION, TRÉSORERIE, PLACEMENTS, PRÊTS....127 1941-1985... 127 2004 001 2479 IDL ILE DE FRANCE, CONSTITUTION, STRUCTURE, CAPITAL, COMITÉ DE DIRECTION...127 1971-1972... 127 2004 001 2480 IDLMA (MAINE ANJOU), CONSTITUTION, STRUCTURE, CAPITAL, COMITÉ DE DIRECTION... 127 1970-1975... 127 2004 001 2481 IDLMA (MAINE ANJOU), CONSTITUTION, STRUCTURE, CAPITAL, COMITÉ DE DIRECTION, AG ET CA.... 127 1970-1975... 127 2004 001 2482 IDL, COMITÉ D ÉTABLISSEMENT, RÉUNIONS DU PERSONNEL....127 1975-1983... 127 2004 001 2483 IDL, RÉUNIONS DU PERSONNEL (DÉLÉGUÉS), LICENCIEMENTS 1978, GRÈVE DE 1982....127 1969-1982... 127 2004 001 2484 IDL, COMITÉ D ENTREPRISE ET STATUTS IDLMA....127 1977-1979... 127 2004 001 2485 IDLFA, BILANS, IMMOBILISATIONS....127 1969-1982... 127 2004 001 2486 IDLFA, BILANS....127 1969-1976... 127 2004 001 2487 IDLFA, BILANS....127 1977-1983... 127 2004 001 2488 CAUTION IDLFA EN FAVEUR DE SIA....127 1974-1976... 127 2004 001 2489 IDLFA, CA....127 1976-1980... 127 2004 001 2490 IDL, PLANS DE L USINE DE VIOLAINES....127 1968-1969... 127 2004 001 2491 IDL, PLANS DE L USINE DE VIOLAINES....127 1949-1968... 127 2004 001 2492 IDL, PLANS DE L USINE DE VIOLAINES ET PHOTOS....127 1968-1969... 127 2004 001 2493 ARRONDISSEMENT MINÉRALOGIQUE DE DOUAI ET RAPPORT DE L INGÉNIEUR DES MINES.... 127 1920-1936... 127 2004 001 2494 ARRONDISSEMENT MINÉRALOGIQUE DE DOUAI ET RAPPORT DE L INGÉNIEUR DES MINES.... 127 1937-1945... 127 2004 001 2495 RAPPORT DE GESTION HBNPC....128 1946-1954... 128 2004 001 2496 HBNPC, PV DE CA....128 1950-1955... 128 2004 001 2497 HBNPC, PV DE CA....128 1955-1957... 128 2004 001 2498 HBNPC, PV DE CA....128 341

1959-1960... 128 2004 001 2499 HBNPC, PV DE CA....128 1961-1962... 128 2004 001 2500 HBNPC, PV DE CA....128 1965-1967... 128 2004 001 2501 HBNPC, PV DE CA....128 1990... 128 2004 001 2502 HBNPC, PV DE CA....128 1991... 128 2004 001 2503 HBNPC, PV DE CA....128 1992... 128 2004 001 2504 COMPTOIR DES MINES DU NORD ET DU PAS DE CALAIS, STATUTS, AG (1940-1946)....128 STATUTS DE LA COMPAGNIE DES MINES D ANZIN, ANICHE, CRESPIN-NORD, L ESCARPELLE,...128 OSTRICOURT, CARVIN, BARRIÈRES DE VICOIGNE ET DROCOURT (1903-1944)....128 1903-1946... 128 2004 001 2505 BILANS LA CLARENCE, MARLES, BRUAY, LIÉVIN, LENS (1898-1943)....128 AG MINES DE THIVENCELLES, CRESPIN, DOUCHY (1934-1946)....128 1898-1946... 128 2004 001 2506 AG MINES D ANICHE, L ESCARPELLE, COURRIÈRES, DOURGES ET CARVIN....128 1923-1946... 128 2004 001 2507 AG MINES DE LENS, OSTRICOURT, LIÉVIN, BÉTHUNE....128 1920-1946... 128 2004 001 2508 AG MINES DE VICOIGNE, NOEUX, DROCOURT, MARLES, LA CLARENCE, LIGNY LES AIRES,... 128 BRUAY.... 128 1924-1946... 128 2004 001 2509 COMMISSION DES COMMUNAUTÉS CCE....128 1971-1976... 128 2004 001 2510 ETHYL SYNTHÈSE, CA ET AG....128 1953-1968... 128 2004 001 2511 ETHYL SYNTHÈSE, STATUTS, CAPITAL....128 1947-1969... 128 2004 001 2512 VVF (VILLAGE VACANCES FAMILLES), AG....128 1975-1980... 128 2004 001 2513 VVF (VILLAGE VACANCES FAMILLES), AG....128 1976-1979... 128 2004 001 2514 VVF (VILLAGE VACANCES FAMILLES), AG....128 1979-1980... 128 2004 001 2515 VVF (VILLAGE VACANCES FAMILLES), AG....128 1973-1974... 128 2004 001 2516 SOCIÉTÉ DE CONTRÔLE ET DE RÉCEPTION DES COMBUSTIBLES, RAPPORTS DU CONSEIL DE... 129 GÉRANCE (1951-1964). CARBENZOLS, RAPPORTS DE GÉRANCE (1946-1963). COMPTOIR...129 DES BENZOLS; AG ET CA (1950-1968)....129 1946-1968... 129 2004 001 2517 L AMMONIAQUE DE LIÉVIN, OPÉRATIONS DE LIQUIDATION, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL,... 129 RAPPORTS ANNUELS, ORGANISATION GÉNÉRALE....129 1956-1970... 129 2004 001 2518 L AMMONIAQUE DE LIÉVIN, QUESTIONS FINANCIÈRES, AG....129 1954-1968... 129 2004 001 2519 L AMMONIAQUE DE LIÉVIN, CA....129 1959-1968... 129 2004 001 2520 SICCA, AG....129 1959-1966... 129 2004 001 2521 SICCA, AG....129 1967-1968... 129 2004 001 2522 SICCA, AG....129 1958-1965... 129 2004 001 2523 SICCA, BILANS (1950-1967). SPV (SOCIÉTÉ DES PLASTIQUES DES VOSGES), BILANS 129 342

(1969-1971)... 129 1950-1971... 129 2004 001 2524 SPV, BILANS....129 1959-1970... 129 2004 001 2525 COPLAC SA, BILANS, AG, CA, CONSEIL DE SURVEILLANCE, STRUCTURES....129 1963-1979... 129 2004 001 2526 GEBA (GROUPEMENT D ETUDES BRETAGNE ASSAINISSEMENT), CA, AG, BILANS, STATUTS... 129 (1971-1986). PARECO (SOCIÉTÉ PARISIENNE DE RÉCEPTION DES COMBUSTIBLES), CA...129 ET AG (1944-1964).... 129 1944-1986... 129 2004 001 2527 PARECO, CA ET AG....129 1974-1979... 129 2004 001 2528 SCI LES GLAÏEULS, CONSTITUTION, STATUTS, AG....129 1977-1979... 129 2004 001 2529 SOFIREM, CA ET AG (1967-1970). FLIP, PROTOCOLE D ACCORD (1968), SFDR (SOCIÉTÉ... 129 FORESTIÈRE DOUAISIENNE DE REBOISEMENT), STATUTS, BILANS, AG ET CA (1962-1968)....129 1962-1970... 129 2004 001 2530 SFDR, AG ET CA....129 1940-1964... 129 2004 001 2531 SFDR, AG ET CA (1946-1969). REGISTRE DES PRÉSENCES (1965-1966). LIVRES DE PAIE... 129 (1964-1966).... 129 1946-1969... 129 2004 001 2532 AVIALEX, PERSONNEL, DOSSIER DE BASE....129 1970-1978... 129 2004 001 2533 AVIALEX, CESSATION D ACTIVITÉ, LIQUIDATION....129 1971-1975... 129 2004 001 2534 AVIALEX, STATUTS, POUVOIRS, AG ET CA....129 1963-1975... 129 2004 001 2535 AVIALEX, CA....130 1962-1971... 130 2004 001 2536 AVIALEX, CA, LIVRE D INVENTAIRE, LIVRE DE DÉLIBÉRATIONS....130 1954-1973... 130 2004 001 2537 AVIALEX, AG....130 1956-1970... 130 2004 001 2538 AVIALEX, AG....130 1971-1974... 130 2004 001 2539 AVIALEX, BILANS, RÉSULTATS, LIQUIDATION....130 1968-1974... 130 2004 001 2540 AVIALEX, ÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ ET STATUTS, CONTRATS ET ACCORDS....130 1952-1973... 130 2004 001 2541 AVIALEX, TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ EN SA, COMITÉ D ENTREPRISE....130 1954-1973... 130 2004 001 2542 AVIALEX, CESSION DE PARTS, AFFAIRES ET LITIGES, TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL, PROJET DE... 130 RECONSTRUCTION DE L USINE DE CHATOU, MAINLEVÉE D INSCRIPTION DU PRIVILÈGE DE...130 NANTISSEMENT.... 130 1965-1966... 130 2004 001 2543 INFORMATIONS DIVERSES SUR LES FILIALES : SERATHERM, CIGET, ETR, COPLAC,... 130 SICOPAL, ATELIER DE MORANGIS....130 1971-1978... 130 2004 001 2544 IDL, RCP ET SIDRAL, BUREAUX DE SICOPAL-COPLAC À PARIS, INCULPATION ET..130 INCARCÉRATION DIRECTEUR HGD....130 1971-1974... 130 2004 001 2545 SPAIR (SOCIÉTÉ POUR L APPLICATION INDUSTRIELLE DES RÉSINES DE SYNTHÈSE), CA.... 130 1959-1971... 130 343

2004 001 2546 SPAIR, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL, AG....130 1962-1968... 130 2004 001 2547 SPAIR, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL, AG....130 1959-1971... 130 2004 001 2548 FINALENS, CA ET AG....130 1947-1969... 130 2004 001 2549 INVENTAIRE DU PORTEFEUILLE PARTICIPATIONS ET TITRES....130 1960-1976... 130 2004 001 2550 PAPILLON, CONSTITUTION ET ÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ, CA, CONSEIL DE SURVEILLANCE.... 130 1970-1980... 130 2004 001 2551 PAPILLON, AG, BILANS, COMPTES D EXPLOITATION....130 1969-1978... 130 2004 001 2552 SADIA, RENSEIGNEMENTS SUR LA SOCIÉTÉ, CA ET CONSEIL DE SURVEILLANCE....130 1965-1977... 130 2004 001 2553 SADIA, CA ET AG....130 1958-1964... 130 2004 001 2554 SADIA, AG....130 1946-1978... 130 2004 001 2555 SADIA, CAPITAL, ACTIONS, EMPRUNT....130 1972-1979... 130 2004 001 2556 SADIA, QUESTIONS FINANCIÈRES ET COMMERCIALES....131 1959-1969... 131 2004 001 2557 SADIA, SYNDICATS, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL....131 1965-1969... 131 2004 001 2558 SADIA, QUESTIONS D ORDRE GÉNÉRAL....131 1958-1969... 131 2004 001 2559 RCP, CONSTITUTION ET ÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ, STATUTS, BILANS, IMMOBILISATIONS.... 131 S.D.... 131 2004 001 2560 RCP, AG.... 131 1962-1977... 131 2004 001 2561 RCP, AG.... 131 1966-1973... 131 2004 001 2562 RCP, AG 1974, CA....131 1968-1974... 131 2004 001 2563 RCP, LIQUIDATION DE LA SOCIÉTÉ, PV DES DÉLIBÉRATIONS CA ET AG....131 1967-1978... 131 2004 001 2564 SOCOSPAIR, REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS CA ET AG....131 1960-1968... 131 2004 001 2565 LIQUIDATION DE LA SERMAP....131 1977-1979... 131 2004 001 2566 CFA (COMPTOIR FRANÇAIS DE L AZOTE), CONSTITUTION ET ÉVOLUTION, NOTES, POUVOIRS,... 131 STATUTS, GÉNÉRALITÉS, CA....131 1959-1977... 131 2004 001 2567 CFA, CA, SURVEILLANCE, GÉRANCE....131 1959-1971... 131 2004 001 2568 CFA, AG (1958-1978). COMPTOIR FRANÇAIS DE CARBURE DE CALCIUM, CA (1948-1968).... 131 1948-1978... 131 2004 001 2569 SIMINOR (SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DES MINES DU NORD), GÉNÉRALITÉS, AG ET CA....131 1950-1981... 131 2004 001 2570 SIMINOR, PV DE CA....131 1950-1964... 131 2004 001 2571 SIMINOR, PV DE CA, REGISTRE DES PRÉSENCES, RAPPORTS AG....131 1950-1979... 131 2004 001 2572 SIMINOR, CA, AG, BILANS, STATUTS....131 1964-1980... 131 2004 001 2573 SIA (SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DE L ARTOIS), CA ET AG. CIGET, PUBLICITÉ....131 344

1947-1964... 131 2004 001 2574 CIGET, GÉNÉRALITÉS (STATUTS, ETC.), DOSSIER DE FUSION....131 1969-1972... 131 2004 001 2575 CIGET, CAPITAL, ACTIONS, PORTEFEUILLE, CONSEILS, ASSEMBLÉES....131 1969-1972... 131 2004 001 2576 CIGET, AG ET CA, DISSOLUTION ET LIQUIDATION....131 1970-1972... 131 2004 001 2577 CFA, AG ET CA....132 1949-1958... 132 2004 001 2578 CFA, CA.... 132 1951-1959... 132 2004 001 2579 CFA, CA.... 132 1960-1965... 132 2004 001 2580 CFA, CA (1965-1967). TRANSCÂBLE INDUSTRIE, CA (1974-1976)....132 1965-1976... 132 2004 001 2581 TRANSCÂBLE INDUSTRIE, AG....132 1975-1977... 132 2004 001 2582 TRANSCÂBLE INDUSTRIE, AG....132 1978-1980... 132 2004 001 2583 TRANSCÂBLE INDUSTRIE, AG....132 1981-1983... 132 2004 001 2584 TRANSCÂBLE INDUSTRIE, GÉNÉRALITÉS (CONSTITUTION, STATUTS )....132 1974-1984... 132 2004 001 2585 TRANSCÂBLE INDUSTRIE, PUBLICITÉ....132 1974-1985... 132 2004 001 2586 TRANSCÂBLE INDUSTRIE, CA ET AG, LIQUIDATION....132 1976-1985... 132 2004 001 2587 TRANSCÂBLE INDUSTRIE, BILANS. SDR (SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL DU NORD... 132 PAS DE CALAIS), AG ET CA, RELATIONS AVEC LES MINISTÈRES, PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ....132 1974-1982... 132 2004 001 2588 SDR, CA.... 132 1968-1969... 132 2004 001 2589 SDR, CA.... 132 1969-1970... 132 2004 001 2590 SDR, CA.... 132 1970... 132 2004 001 2591 SDR, CA.... 132 1971... 132 2004 001 2592 SDR, CA.... 132 1971... 132 2004 001 2593 SDR, CA.... 132 1972-1973... 132 2004 001 2594 A. DUMAS, GÉNÉRALITÉS, PV AG ET CA....132 1975-1979... 132 2004 001 2595 A. DUMAS, AG....132 1975-1978... 132 2004 001 2596 A. DUMAS, CA....132 1975-1978... 132 2004 001 2597 KUHLMANN, GÉNÉRALITÉS, AG....132 1945-1969... 132 2004 001 2598 KUHLMANN, CA....132 1947-1968... 132 2004 001 2599 CRÉDIT IMMOBILIER OIGNIES, GÉNÉRALITÉS, CA ET AG. HBM D ANZIN, CA ET AG....133 1925-1967... 133 2004 001 2600 LE LOGEMENT DU TRAVAILLEUR, HBM (HABITATION À BON MARCHÉ), CA ET AG....133 1947-1968... 133 2004 001 2601 HYRDOCARBURES DE ST DENIS, AG ET CA, STATUTS....133 1945-1968... 133 2004 001 2602 SCC (SOCIÉTÉ CHIMIQUE DES CHARBONNAGES), CONTRATS....133 345

1967-1969... 133 2004 001 2603 SCC, CONTRATS, CONVENTIONS....133 1968... 133 2004 001 2604 SCC, CONVENTIONS....133 1967-1968... 133 2004 001 2605 SCC, CONVENTIONS....133 S.D.... 133 2004 001 2606 GRANDE PAROISSE, GÉNÉRALITÉS....133 1948-1969... 133 2004 001 2607 GRANDE PAROISSE, CA ET AG....133 1947-1968... 133 2004 001 2608 SIDRAL, GÉNÉRALITÉS, AG ET CA....133 1970-1980... 133 2004 001 2609 SIDRAL, GÉNÉRALITÉS....133 1972-1976... 133 2004 001 2610 ATELIER DE MORANGIS, CA....133 1965-1973... 133 2004 001 2611 ATELIER DE MORANGIS, AG....133 1964-1975... 133 2004 001 2612 ATELIER DE MORANGIS, GÉNÉRALITÉS, PLANS....133 1964-1975... 133 2004 001 2613 ETHYLÈNE PLASTIQUE, GÉNÉRALITÉS....133 1951-1988... 133 2004 001 2614 ETHYLÈNE PLASTIQUE, CAUTION D EMPRUNT, AUGMENTATION DU CAPITAL (1951-1967).... 133 CA (1951-1964).... 133 1951-1967... 133 2004 001 2615 ETHYLÈNE PLASTIQUE, CA ET AG....133 1965-1968... 133 2004 001 2616 HGD (HUILES, GOUDRONS ET DÉRIVÉS), STATUTS, AG ET CA....133 1946-1981... 133 2004 001 2617 SIDRAL, AG ET CA, RAPPORTS COMMISSAIRES AUX COMPTES, BILANS, FICHES...133 D IMMOBILISATIONS.... 133 1971-1978... 133 2004 001 2618 SIDRAL, GÉNÉRALITÉS (CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ, STRUCTURES, ÉTUDES FINANCIÈRES,... 133 STATISTIQUES, ETC.).... 133 1971-1979... 133 2004 001 2619 NBH (BRIQUETERIE D HULLUCH), GÉNÉRALITÉS (STATUTS, ACTE CONSTITUTIF, ADMINISTRATEURS, ETC.),... 133 CONTRATS, PROTOCOLES... 133 1978-1994... 133 2004 001 2620 NBH (BRIQUETERIE D HULLUCH), GÉNÉRALITÉS (STATUTS, ACTE CONSTITUTIF, ADMINISTRATEURS, ETC.),... 134 CONTRATS, PROTOCOLES... 134 1987-1994... 134 2004 001 2621 NBH (BRIQUETERIE D HULLUCH), GÉNÉRALITÉS (STATUTS, ACTE CONSTITUTIF, ADMINISTRATEURS, ETC.),... 134 CONTRATS, PROTOCOLES (1988-1989), CA ET AG (1988)....134 1988-1989... 134 2004 001 2622 NBH, CA ET AG....134 1988-1989... 134 2004 001 2623 NBH, CA ET AG....134 1990-1991... 134 2004 001 2624 NBH, CA ET AG....134 1991-1992... 134 2004 001 2625 NBH, CA ET AG....134 1992-1993... 134 2004 001 2626 NBH, CA ET AG....134 1993-1994... 134 346

2004 001 2627 INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU CUIVRE ET DE L ALUMINIUM, CA ET AG....134 1947-1964... 134 2004 001 2628 GÉRANCE DES WAGONS DE GRANDE CAPACITÉ, AG (1945-1963). IMMOBILIÈRE DE...134 L INDUSTRIE CHIMIQUE DU NORD, CA ET AG (1962-1968). ETR, BILANS (1973-1978)....134 1945-1978... 134 2004 001 2629 SUREX, BILANS, AG, CA, CONTRATS, PROTOCOLES D ACCORD, STATUTS (1974-1983).... 134 SOGINORPA SOGIMO, BILANS, COMPTES DE RÉSULTATS (1982-1988)....134 1974-1988... 134 2004 001 2630 RAPPORTS TRIMESTRIELS D ACTIVITÉ DES FILIALES CHIMIQUES (1964-1968)....134 RAPPORTS SUR L ACTIVITÉ DES FILIALES CHIMIQUES (1963-1965). BROCHURES CDF CHIMIE...134 (1968-1977).... 134 1963-1977... 134 2004 001 2631 RAPPORTS SUR L ACTIVITÉ DES FILIALES CHIMIQUES (1954-1959)....134 CONSEIL DE SURVEILLANCE CDF CHIMIE (1984-1985)....134 1954-1985... 134 2004 001 2632 CONSEIL DE SURVEILLANCE CDF CHIMIE....134 1985-1986... 134 2004 001 2633 CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER....134 1971-1975... 134 2004 001 2634 CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER....134 1976-1977... 134 2004 001 2635 CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER....134 1978... 134 2004 001 2636 CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER....134 1979... 134 2004 001 2637 CDF CHIMIE, COMITÉ FINANCIER....134 1982-1986... 134 2004 001 2638 TRANSFERT DE LA CHIMIE DE LA HOUILLÈRE DE BASSIN À LA SCC (SOCIÉTÉ CHIMIQUE DES... 134 CHARBONNAGES).... 134 1967-1968... 134 2004 001 2639 SCC, CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ, CONSEIL DE SURVEILLANCE....135 1967-1970... 135 2004 001 2640 SCC, CONSEIL DE SURVEILLANCE....135 1971-1972... 135 2004 001 2641 SCC, CONSEIL DE SURVEILLANCE....135 1973-1976... 135 2004 001 2642 SPAIR (SOCIÉTÉ POUR L APPLICATION INDUSTRIELLE DES RÉSINES DE SYNTHÈSE), CA ET... 135 RÉUNIONS.... 135 1959-1969... 135 2004 001 2643 SEEM (SOCIÉTÉ D ETUDE D EXPLOITATION MINIÈRE), CA ET AG....135 1978-1979... 135 2004 001 2644 SEEM (SOCIÉTÉ D ETUDE D EXPLOITATION MINIÈRE), CA ET AG....135 1980-1981... 135 2004 001 2645 ERGE SPIRALE, DOSSIERS DE RÉUNIONS....135 1978-1979... 135 2004 001 2646 CA ET AG : COMPTOIR FRANÇAIS DE L AZOTE, SADIA, SOCIÉTÉ ROUENNAISE DE TRANSPORT... 135 ET DE RÉCEPTION EN COMMUN (ROTRECO), IDL, SURSCHISTE, SDR, SOFIREM,...135 PARECO, ETHYL SYNTHÈSE...135 S.D.... 135 2004 001 2647 SICOPAL, CA....135 1976-1977... 135 2004 001 2648 SICOPAL, CA....135 1978-1979... 135 2004 001 2649 SICOPAL, CA ET AG....135 1977-1980... 135 2004 001 2650 SICOPAL, COMITÉ DE DIRECTION....135 347

1979-1980... 135 2004 001 2651 SICOPAL, COMITÉ LIAISON INDUSTRIE (1980), COMITÉ TECHNIQUE (1980), COUR DES 135 COMPTES (1975-1978).... 135 1975-1980... 135 2004 001 2652 SICOPAL, SÉCURITÉ ET MÉDECINE, COMITÉ D ÉTABLISSEMENT....135 1971-1980... 135 2004 001 2653 MARQUE, MODÈLE ET BREVETS SICOPAL....135 1970-1976... 135 2004 001 2654 SICOPAL, BREVETS....135 1974-1982... 135 2004 001 2655 SICOPAL, BREVETS ET POUVOIRS, PROTOCOLE ET LICENCE....135 1971-1981... 135 2004 001 2656 SICOPAL, MODÈLES FRANCE ET MODÈLES ANGLETERRE....135 1961-1976... 135 2004 001 2657 SICOPAL, MODÈLES ESPAGNE ET MODÈLES «LES INVENTIONS NOUVELLES»....135 1971-1979... 135 2004 001 2658 LICENCE À SICOPAL : BREVET FRANÇOIS SCHOELLER. MARQUES VOLUFORM, PLASTIMONDE,... 135 MERVEILLE ET ELÉPHANT STYLISÉ, SITOPALE, SITACHROME....135 1922-1979... 135 2004 001 2659 MARQUES SICOPAL : SITRAVYL, SITALUX, ALKAFOR, COMPACT, GRILL-BOX, DIANE, ELÉPHANT... 136 STYLISÉ, LES INVENTIONS NOUVELLES, SIROWS, COPLAC, OCS/PAIL, EUREKA, ALKADUR,...136 CLEARGLAS, COMPOSIT, DIABOLO. MARQUES DE FABRIQUE, LISTE DES MARQUES....136 1935-1977... 136 2004 001 2660 MARQUES SICOPAL : REINE, SIGLE ET MARQUE SICOPAL, SEEI, BREVETS. CAISSE. 136 GERBABLES ET PLIABLES.... 136 1966-1981... 136 2004 001 2661 MOULES À VENDRE (MOULES DE JOUETS, D USTENSILES DE CUISINE), MODÈLES À DÉPOSER... 136 1973-1978... 136 2004 001 2662 SICOPAL, MODÈLES ANGLETERRE....136 1962-1981... 136 2004 001 2663 SICOPAL, MODÈLES FRANCE....136 1960-1980... 136 2004 001 2664 SICOPAL, MODÈLES ITALIE....136 1962-1977... 136 2004 001 2665 SICOPAL, CONTRATS, ÉTUDES, ET «AFFAIRES»....136 1975-1981... 136 2004 001 2666 SICOPAL, CONTRATS, ÉTUDES, ET «AFFAIRES»....136 1973-1978... 136 2004 001 2667 SICOPAL, CONTRATS, ÉTUDES, ET «AFFAIRES»....136 1970-1980... 136 2004 001 2668 SICOPAL, DIVERS INDUSTRIE ET DOSSIER MATEFLEX, CANCAN DE TENNIS....136 1973-1981... 136 2004 001 2669 SICOPAL DEUTSCHLAND....136 1975-1981... 136 2004 001 2670 PUBLICITÉ, CAMPAGNES DE SICOPAL, BILANS....136 1969-1976... 136 2004 001 2671 CAPITAL, TRAITÉ DE FUSION, ÉTUDE FIN....136 1971-1977... 136 2004 001 2672 CESSION SOUPLEDOR CURVER, CONTACTS POUR LA CESSION DE SICOPAL....136 1977-1980... 136 2004 001 2673 CONTACTS POUR LA CESSION DE SICOPAL....136 1978-1980... 136 2004 001 2674 SIMINOR, CONSTITUTION, RAPPORT AVEC LES HBNPC, FONCTIONNEMENT, PLANS DE MAISONS.... 136 1949-1960... 136 2004 001 2675 SIMINOR, CA....136 1949-1956... 136 348

2004 001 2676 SIMINOR, CA (1958-1963). CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ (1949-1951)....136 1949-1963... 136 2004 001 2677 SIMINOR, CA....136 1964-1966... 136 2004 001 2678 SIMINOR, CA....136 1967-1969... 136 2004 001 2679 SIMINOR, CA....136 1970-1977... 136 2004 001 2680 PERSONNEL SIMINOR (OUVERTURES DE CRÉDITS, PROMOTIONS, ETC.)....137 1958-1981... 137 2004 001 2681 CONTRATS DE COMMISSIONS HBNPC / SIMINOR...137 1950-1980... 137 2004 001 2682 SFAM VOLUFORM, AG....137 1966-1971... 137 2004 001 2683 SFAM VOLUFORM, CA + AG...137 1968-1971... 137 2004 001 2684 SFAM VOLUFORM, HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ (CRÉATION, AUGMENTATION DU CAPITAL,... 137 CESSION DE PARTS, TRANSFORMATION EN SA), STATUTS, BILANS, ÉTUDE FINANCIÈRE, PUBLICITÉ,...137 AG, ACCORDS SICCA VOLUFORM....137 1954-1965... 137 2004 001 2685 SOFARCOM CONSOLIDATION CDF. 1ÈRE; 2ÈME ET DERNIÈRE LIQUIDATIONS....137 1974-1977... 137 2004 001 2686 SITAP, CRÉATION, STATUTS, RÈGLEMENT INTÉRIEUR, ACTIONS....137 1946-1971... 137 2004 001 2687 SITAP, FEUILLES DE PRÉSENCE AU C.A. + USINE DE LE HOULME (76)....137 1968-1971... 137 2004 001 2688 SITAP, CA, RÉUNIONS....137 1955-1971... 137 2004 001 2689 SITAP, AG....137 1949-1969... 137 2004 001 2690 SITAP, AG....137 1952-1961... 137 2004 001 2691 SPV (SOCIÉTÉ DES PLASTIQUES DES VOSGES), REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS D ASSEMBLÉES,... 137 CA.... 137 1957-1971... 137 2004 001 2692 SERVICE DES TITRES SFAM VOLUFORM ET SIGET....137 1969-1971... 137 2004 001 2693 SERVICE DES TITRES ATELIER DE MORANGIS....137 1973-1975... 137 2004 001 2694 SERVICE DES TITRES SFDR (1967-1971), TRANSCÂBLE (1974-1984)...137 1973-1975... 137 2004 001 2695 SERVICE DES TITRES AVIALEX....137 1962-1976... 137 2004 001 2696 SERVICE DES TITRES SIMINOR....137 1973-1981... 137 2004 001 2697 SERVICE DES TITRES SUREX....137 1974-1984... 137 2004 001 2698 SERVICE DES TITRES CENTRALE DE MÉCANIQUE ET THERMIQUE....137 1972-1984... 137 2004 001 2699 SERVICE DES TITRES SOGIMO ET ETR....137 1973-1984... 137 2004 001 2700 SERVICE DES TITRES SURSCHISTE ET RCP....137 1969-1984... 137 2004 001 2701 ANNÉE 1994....138 1994... 138 2004 001 2702 1ER SEMESTRE 1995....138 1995... 138 2004 001 2703 2ÈME SEMESTRE 1995....138 349

1995... 138 2004 001 2704 1ER SEMESTRE 1996....138 1996... 138 2004 001 2705 2ÈME SEMESTRE 1996....138 1996... 138 2004 001 2706 1ER SEMESTRE 1997....138 1997... 138 2004 001 2707 2ÈME SEMESTRE 1997....138 1997... 138 2004 001 2708 1ER SEMESTRE 1998....138 1998... 138 2004 001 2709 2ÈME SEMESTRE 1998....138 1998... 138 2004 001 2710 ANNÉE 1999....138 1999... 138 2004 001 2711 ANNÉE 2000....138 2000... 138 2004 001 2712 ANNÉE 2001/2002....138 2001-2002... 138 2004 001 2713 N 1 À 414 DU 2/1 AU 19/2....138 1992... 138 2004 001 2714 N 415 À 799 DU 20/2 AU 2/4....138 1992... 138 2004 001 2715 N 800 À 1199 DU 2/4 AU 18/5....138 1992... 138 2004 001 2716 N 1200 À 1599 DU 19/5 AU 2/7....138 1992... 138 2004 001 2717 N 1600 À 1999 DU 15/7 AU 19/8....138 1992... 138 2004 001 2718 N 2000 À 2299 DU 19/8 AU 5/10....138 1992... 138 2004 001 2719 N 2300 À 2699 DU 5/10 AU 17/11....139 1992... 139 2004 001 2720 N 2700 À 3144 DU 17/11 AU 30/12....139 1992... 139 2004 001 2721 N 1 À 299 DU 1/1 AU 4/2....139 1993... 139 2004 001 2722 N 300 À 599 DU 4/2 AU 2/3....139 1993... 139 2004 001 2723 N 600 À 899 DU 3/3 AU 29/3....139 1993... 139 2004 001 2724 N 900 À 1399 DU 29/3 AU 7/5....139 1993... 139 2004 001 2725 N 1400 À 1799 DU 7/5 AU 14/6....139 1993... 139 2004 001 2726 N 1800 À 2199 DU 14/6 AU 16/7....139 1993... 139 2004 001 2727 N 2200 À 2599 DU 16/7 AU 31/8....139 1993... 139 2004 001 2728 N 2600 À 2999 DU 1/9 AU 6/10....139 1993... 139 2004 001 2729 N 3000 À 3399 DU 6/10 AU 15/11....139 1993... 139 2004 001 2730 N 3400 À 3939 DU 15/11 AU 30/12....139 1993... 139 2004 001 2731 N 1 À 359 DU 1/1 AU 8/2....139 1994... 139 2004 001 2732 N 360 À 799 DU 9/2 AU 24/3....139 1994... 139 2004 001 2733 N 800 À 1299 DU 24/3 AU 10/5....139 350

1994... 139 2004 001 2734 N 1300 À 1699 DU 10/5 AU 13/6....139 1994... 139 2004 001 2735 N 1700 À 2099 DU 17/6 AU 22/7....139 1994... 139 2004 001 2736 N 2100 À 2399 DU 22/7 AU 30/8...139 1994... 139 2004 001 2737 N 2400 À 2799 DU 30/8 AU 28/9....139 1994... 139 2004 001 2738 N 2800 À 3209 DU 28/9 AU 28/10....139 1994... 139 2004 001 2739 N 3210 À 3599 DU 2/11 AU 28/11....139 1994... 139 2004 001 2740 N 3600 À 4038 DU 28/11 AU 30/12....139 1994... 139 2004 001 2741 N 1 À 405 DU 1/1 AU 31/1...140 1995... 140 2004 001 2742 N 406 À 700 DU 1/2 AU 22/2....140 1995... 140 2004 001 2743 N 701 À 999 DU 22/2 AU 15/3....140 1995... 140 2004 001 2744 N 1000 À 1400 DU 15/3 AU 10/4...140 1995... 140 2004 001 2745 N 1401 À 1731 DU 10/4 AU 4/5....140 1995... 140 2004 001 2746 N 1732 À 2040 DU 5/5 AU 31/5...140 1995... 140 2004 001 2747 N 2041 À 2414 DU 1/6 AU 30/6....140 1995... 140 2004 001 2748 N 2415 À 2755 DU 3/7 AU 31/7....140 1995... 140 2004 001 2749 N 2756 À 3111 DU 1/8 AU 12/9....140 1995... 140 2004 001 2750 N 3112 À 3411 DU 13/9 AU 6/10....140 1995... 140 2004 001 2751 N 3412 À 3700 DU 9/10 AU 27/10...140 1995... 140 2004 001 2752 N 3701 À 4000 DU 30/10 AU 22/11....140 1995... 140 2004 001 2753 N 4001 À 4148 DU 22/11 AU 30/11...140 1995... 140 2004 001 2754 N 4149 À 4521 DU 5/12 AU 31/12....140 1995... 140 2004 001 2755 N 1 À 370 DU 2/1 AU 31/1...140 1996... 140 2004 001 2756 N 371 À 756 DU 1/2 AU 29/2...140 1996... 140 2004 001 2757 N 757 À 1159 DU 1/3 AU 29/3....140 1996... 140 2004 001 2758 N 1160 À 1502 DU 1/4 AU 26/4....140 1996... 140 2004 001 2759 N 1503 À 1794 DU 26/4 AU 15/5...140 1996... 140 2004 001 2760 N 1795 À 2029 DU 20/5 AU 31/5....140 1996... 140 2004 001 2761 N 2030 À 2415 DU 3/6 AU 28/6...140 1996... 140 2004 001 2762 N 2416 À 2711 DU 1/7 AU 21/7....140 1996... 140 2004 001 2763 N 2712 À 2999 DU 22/7 AU 23/8....141 351

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1998... 142 2004 001 2794 N 2594 À 3008 DU 4/5 AU 29/5....142 1998... 142 2004 001 2795 N 3009 À 3424 DU 2/6 AU 24/6....142 1998... 142 2004 001 2796 N 3425 À 3750 DU 25/6 AU 13/7....142 1998... 142 2004 001 2797 N 3751 À 4060 DU 17/7 AU 19/8....142 1998... 142 2004 001 2798 N 4061 À 4400 DU 19/8 AU 17/9....142 1998... 142 2004 001 2799 N 4401 À 4800 DU 17/9 AU 15/10....142 1998... 142 2004 001 2800 N 4801 À 5116 DU 15/10 AU 6/11....142 1998... 142 2004 001 2801 N 5117 À 5469 DU 9/11 AU 2/12....142 1998... 142 2004 001 2802 N 5470 À 5745 DU 3/12 AU 23/12....142 1998... 142 2004 001 2803 N 1 À 235 DU 5/1 AU 15/1....142 1999... 142 2004 001 2804 N 236 À 442 DU 18/1 AU 29/1....142 1999... 142 2004 001 2805 N 443 À 706 DU 1/2 AU 15/2....142 1999... 142 2004 001 2806 N 707 À 962 DU 16/2 AU 5/3....142 1999... 142 2004 001 2807 N 963 À 1166 DU 8/3 AU 19/3....143 1999... 143 2004 001 2808 N 1167 À 1449 DU 22/3 AU 9/4....143 1999... 143 2004 001 2809 N 1450 À 1719 DU 12/4 AU 30/4....143 1999... 143 2004 001 2810 N 1720 À 1953 DU 3/5 AU 20/5....143 1999... 143 2004 001 2811 N 1954 À 2228 DU 21/5 AU 9/6....143 1999... 143 2004 001 2812 N 2229 À 2482 DU 10/6 AU 28/6....143 1999... 143 2004 001 2813 N 2483 À 2697 DU 29/6 AU 13/7....143 1999... 143 2004 001 2814 N 2698 À 2873 DU 15/7 AU 30/7....143 1999... 143 2004 001 2815 N 2874 À 3103 2/8 AU 31/8....143 1999... 143 2004 001 2816 N 3104 À 3384 DU 1/9 AU 23/9....143 1999... 143 2004 001 2817 N 3385 À 3632 DU 24/9 AU 15/10....143 1999... 143 2004 001 2818 N 3633 À 3884 DU 18/10 AU 10/11....143 1999... 143 2004 001 2819 N 3885 À 4205 DU 15/11 AU 13/12....143 1999... 143 2004 001 2820 N 4206 À 4341 DU 14/12 AU 23/12....143 1999... 143 2004 001 2821 N 1 À 341 DU 4/1 AU 31/1....143 2000... 143 2004 001 2822 N 342 À 881 DU 1/2 AU 17/3....143 2000... 143 2004 001 2823 N 882 À 1057 DU 20/3 AU 31/3....143 353

2000... 143 2004 001 2824 N 1058 À 1324 DU 3/4 AU 28/4....143 2000... 143 2004 001 2825 N 1325 À 1657 DU 2/5 AU 31/5....143 2000... 143 2004 001 2826 N 1658 À 2078 DU 5/6 AU 11/7....143 2000... 143 2004 001 2827 N 2079 À 2502 DU 12/7 AU 31/8....143 2000... 143 2004 001 2828 N 2503 À 2821 DU 1/9 AU 29/9....143 2000... 143 2004 001 2829 N 2822 À 3102 DU 2/10 AU 24/10....144 2000... 144 2004 001 2830 N 3103 À 3308 DU 25/10 AU 15/11....144 2000... 144 2004 001 2831 N 3309 À 3513 DU 16/11 AU 30/11....144 2000... 144 2004 001 2832 N 3514 À 3743 DU 1/12 AU 21/12....144 2000... 144 2004 001 2833 N 1 À 194 DU 2/1 AU 15/1....144 2001... 144 2004 001 2834 N 195 À 368 DU 16/1 AU 31/1...144 2001... 144 2004 001 2835 N 369 À 569 DU 1/2 AU 15/2....144 2001... 144 2004 001 2836 N 570 À 802 DU 16/2 AU 9/3....144 2001... 144 2004 001 2837 N 803 À 1047 DU 12/3 AU 30/3....144 2001... 144 2004 001 2838 N 1048 À 1324 DU 2/4 AU 27/4....144 2001... 144 2004 001 2839 N 1325 À 1546 DU 2/5 AU 22/5...144 2001... 144 2004 001 2840 N 1547 À 1777 DU 23/5 AU 15/6...144 2001... 144 2004 001 2841 N 1778 À 1999 DU 18/6 AU 9/7....144 2001... 144 2004 001 2842 N 2000 À 2264 DU 9/7 AU 31/7....144 2001... 144 2004 001 2843 N 2265 À 2485 DU 2/8 AU 31/8....144 2001... 144 2004 001 2844 N 2486 À 2779 DU 3/9 AU 28/9....144 2001... 144 2004 001 2845 N 2780 À 3141 DU 1/10 AU 31/10....144 2001... 144 2004 001 2846 N 3142 À 3433 DU 5/11 AU 29/11....144 2001... 144 2004 001 2847 N 3434 À 3661 DU 29/11 AU 21/12....144 2001... 144 2004 001 2848 N 1 À 289 DU 3/1 AU 31/1....144 2002... 144 2004 001 2849 N 290 À 556 DU 1/2 AU 28/2....144 2002... 144 2004 001 2850 N 557 À 861 DU 1/3 AU 29/3....144 2002... 144 2004 001 2851 N 862 À 1100 DU 2/4 AU 23/4....145 2002... 145 2004 001 2852 N 1101 À 1341 DU 24/4 AU 24/5....145 2002... 145 2004 001 2853 N 1342À 1574 DU 27/5 AU 18/6....145 354

2002... 145 2004 001 2854 N 1575 À 1792 DU 19/6 AU 10/7....145 2002... 145 2004 001 2855 N 1793 À 1951 DU 11/7 AU 26/7....145 2002... 145 2004 001 2856 N 1952 À 2179 DU 29/7 AU 28/8....145 2002... 145 2004 001 2857 N 2180 À 2400 DU 29/8 AU 20/9....145 2002... 145 2004 001 2858 N 2401 À 2600 DU 20/9 AU 8/10....145 2002... 145 2004 001 2859 N 2601 À 2843 DU 8/10 AU 30/10....145 2002... 145 2004 001 2860 N 2844 À 3145 DU 31/10 AU 27/11....145 2002... 145 2004 001 2861 N 3146 À 3422 DU 28/11 AU 20/12....145 2002... 145 2004 001 2862 DU 2/1 AU 29/3/1996....145 1996... 145 2004 001 2863 DU 2/4 AU 30/8/1996....145 1996... 145 2004 001 2864 DU 2/9 AU 30/12/1996....145 1996... 145 2004 001 2865 DU 1/1 AU 30/4/1997....145 1997... 145 2004 001 2866 DU 1/5 AU 30/6/1997....145 1997... 145 2004 001 2867 DU 1/7 AU 30/8/1997....145 1997... 145 2004 001 2868 DU 1/9 AU 31/10/1997....145 1997... 145 2004 001 2869 DU 1/12 AU 31/12/1997....145 1997... 145 2004 001 2870 DU 1/1 AU 28/2/1998....145 1998... 145 2004 001 2871 DU 1/3 AU 30/4/1998....146 1998... 146 2004 001 2872 DU 1/5 AU 30/6/1998....146 1998... 146 2004 001 2873 DU 1/7 AU 30/9/1998....146 1998... 146 2004 001 2874 DU 1/10 AU 30/11/1998....146 1998... 146 2004 001 2875 DU 1/12 AU 31/12/1998....146 1998... 146 2004 001 2876 DU 1/1 AU 31/1/1999....146 1999... 146 2004 001 2877 DU 1/2 AU 28/2/1999....146 1999... 146 2004 001 2878 DU 1/3 AU 31/3/1999....146 1999... 146 2004 001 2879 DU 1/4 AU 30/4/1999....146 1999... 146 2004 001 2880 DU 1/5 AU 31/5/1999....146 1999... 146 2004 001 2881 DU 1/6 AU 30/6/1999....146 1999... 146 2004 001 2882 DU 1/7 AU 31/7/1999....146 1999... 146 2004 001 2883 DU 1/8 AU 30/9/1999....146 355

1999... 146 2004 001 2884 N 1 À 280 DU 6/1 AU 22/2....146 2000... 146 2004 001 2885 N 281 À 529 DU 22/2 AU 10/4....146 2000... 146 2004 001 2886 N 530 À 779 DU 10/4 AU 15/6....146 2000... 146 2004 001 2887 N 780 À 999 DU 19/6 AU 3/8....146 2000... 146 2004 001 2888 N 1000 À 1349 DU 3/8 AU 6/11....146 2000... 146 2004 001 2889 N 1350 À 1510 DU 7/11 AU 21/12....146 2000... 146 2004 001 2890 N 1 À 142 DU 3/1 AU 30/1....146 2001... 146 2004 001 2891 N 143 À 327 DU 2/2 AU 30/3....147 2001... 147 2004 001 2892 N 328 À 439 DU 5/4 AU 25/4...147 2001... 147 2004 001 2893 N 440 À 539 DU 2/5 AU 18/5....147 2001... 147 2004 001 2894 N 540 À 705 DU 15/6 AU 29/6....147 2001... 147 2004 001 2895 N 706 À 856 DU 2/7 AU 31/7...147 2001... 147 2004 001 2896 N 857 À 1115 DU 1/8 AU 28/9....147 2001... 147 2004 001 2897 N 1116 À 1627 DU 1/10 AU 30/11....147 2001... 147 2004 001 2898 N 1628 À 1762 DU 5/12 AU 21/12....147 2001... 147 2004 001 2899 N 1 À 262 DU 3/1 AU 31/1....147 2002... 147 2004 001 2900 N 263 À 530 DU 1/2 AU 28/2...147 2002... 147 2004 001 2901 N 531 À 749 DU 1/3 AU 29/3....147 2002... 147 2004 001 2902 N 750 À 963 DU 2/4 AU 26/4....147 2002... 147 2004 001 2903 N 964 À 1324 DU 2/5 AU 28/6....147 2002... 147 2004 001 2904 N 1325 À 1690 DU 1/7 AU 30/8....147 2002... 147 2004 001 2905 N 1691 À 2168 DU 4/9 AU 31/10...147 2002... 147 2004 001 2906 N 2169 À 2385 DU 40/11 AU 29/11....147 2002... 147 2004 001 2907 N 2386 À 2567 DU 2/12 AU 20/12./...147 2002... 147 2004 001 2908 DU 2/1 AU 30/4/1996....147 1996... 147 2004 001 2909 DU 2/5 AU 2/8/1996....147 1996... 147 2004 001 2910 DU 3/9 AU 26/12/1996....147 1996... 147 2004 001 2911 DU 1/1 AU 28/4/1997....147 1997... 147 2004 001 2912 DU 1/5 AU 30/6/1997....148 1997... 148 2004 001 2913 DU 1/7 AU 31/10/1997....148 356

1997... 148 2004 001 2914 DU 1/11 AU 31/12/1997....148 1997... 148 2004 001 2915 DU 1/1 AU 28/2/1998....148 1998... 148 2004 001 2916 DU 1/3 AU 30/4/1998....148 1998... 148 2004 001 2917 DU 1/5 AU 30/6/1998....148 1998... 148 2004 001 2918 DU 1/7 AU 30/9/1998....148 1998... 148 2004 001 2919 DU 1/10 AU 30/11/1998....148 1998... 148 2004 001 2920 DU 1/12 AU 23/12/1998....148 1998... 148 2004 001 2921 DU 5/1 AU 29/1/1999....148 1999... 148 2004 001 2922 DU 1/2 AU 24/3/1999....148 1999... 148 2004 001 2923 DU 25/3 AU 31/5/1999....148 1999... 148 2004 001 2924 BILANS 1941-1942, INVENTAIRE, VENTILATION DES REDRESSEMENTS D ÉCRITURES ET COMPTES... 148 D EXPLOITATIONS PROFESSIONNELLES DÉTAILLÉS....148 1941-1950... 148 2004 001 2925 BILANS.... 148 1942-1944... 148 2004 001 2926 BILANS.... 148 1942-1943... 148 2004 001 2927 BILANS DÉFINITIFS....148 1945-1948... 148 2004 001 2928 EMPLOI DE MAIN D ŒUVRE, ANNEXES AU BILAN 1947....148 1947... 148 2004 001 2929 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 148 1948... 148 2004 001 2930 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 148 1949... 148 2004 001 2931 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 148 1949... 149 2004 001 2932 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1950... 149 2004 001 2933 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1950... 149 2004 001 2934 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1950... 149 2004 001 2934 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1950... 149 2004 001 2935 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1950... 149 2004 001 2936 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1951... 149 357

2004 001 2937 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1951... 149 2004 001 2938 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1951... 149 2004 001 2939 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1951... 149 2004 001 2940 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1952... 149 2004 001 2941 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1952... 149 2004 001 2942 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1952... 149 2004 001 2943 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1952... 149 2004 001 2944 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1953... 149 2004 001 2945 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1953... 149 2004 001 2946 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1953... 149 2004 001 2947 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1954... 149 2004 001 2948 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1954... 149 2004 001 2949 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1954... 149 2004 001 2950 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1954... 149 2004 001 2951 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1955... 149 2004 001 2952 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 149 1955... 149 2004 001 2953 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1956... 150 2004 001 2954 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1956... 150 2004 001 2955 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1956... 150 2004 001 2956 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1957... 150 358

2004 001 2957 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1957... 150 2004 001 2958 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1957... 150 2004 001 2959 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1957... 150 2004 001 2960 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1957... 150 2004 001 2961 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1957... 150 2004 001 2962 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1958... 150 2004 001 2963 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1958... 150 2004 001 2964 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1958... 150 2004 001 2965 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1958... 150 2004 001 2966 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1959... 150 2004 001 2967 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1959... 150 2004 001 2968 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1959... 150 2004 001 2969 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1959... 150 2004 001 2970 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1959... 150 2004 001 2971 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1960... 150 2004 001 2972 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1960... 150 2004 001 2973 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1960... 150 2004 001 2974 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 150 1960... 150 2004 001 2975 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1961... 151 2004 001 2976 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1961... 151 359

2004 001 2977 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1961... 151 2004 001 2978 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1961... 151 2004 001 2979 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1962... 151 2004 001 2980 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1962... 151 2004 001 2981 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1962... 151 2004 001 2982 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1962... 151 2004 001 2983 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1960-1962... 151 2004 001 2984 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1963... 151 2004 001 2985 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1963... 151 2004 001 2986 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1963... 151 2004 001 2987 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1963... 151 2004 001 2988 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1964... 151 2004 001 2989 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1964... 151 2004 001 2990 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1964... 151 2004 001 2991 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1964... 151 2004 001 2992 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1964... 151 2004 001 2993 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1965... 151 2004 001 2994 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1965... 151 2004 001 2995 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1965... 151 2004 001 2996 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 151 1965... 151 360

2004 001 2997 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1965... 152 2004 001 2998 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1965... 152 2004 001 2999 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1965... 152 2004 001 3000 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1966... 152 2004 001 3001 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1966... 152 2004 001 3002 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1966... 152 2004 001 3003 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1966... 152 2004 001 3004 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1966... 152 2004 001 3005 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1966... 152 2004 001 3006 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1967... 152 2004 001 3007 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1967... 152 2004 001 3008 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1967... 152 2004 001 3009 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1967... 152 2004 001 3010 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1967... 152 2004 001 3011 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1967... 152 2004 001 3012 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1967... 152 2004 001 3013 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1967-1968... 152 2004 001 3014 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1968... 152 2004 001 3015 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1968... 152 2004 001 3016 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1968... 152 361

2004 001 3017 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1968... 152 2004 001 3018 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 152 1969... 152 2004 001 3019 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1969... 153 2004 001 3020 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1969... 153 2004 001 3021 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1969... 153 2004 001 3021 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1969... 153 2004 001 3022 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1969... 153 2004 001 3023 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1969... 153 2004 001 3024 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1970... 153 2004 001 3025 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1970... 153 2004 001 3026 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1970... 153 2004 001 3027 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1971... 153 2004 001 3028 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1971... 153 2004 001 3029 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1971... 153 2004 001 3030 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1972... 153 2004 001 3031 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1972... 153 2004 001 3032 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1970-1972... 153 2004 001 3033 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1972... 153 2004 001 3034 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1974-1975... 153 2004 001 3035 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1976... 153 362

2004 001 3036 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1977... 153 2004 001 3037 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1972-1978... 153 2004 001 3038 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1980... 153 2004 001 3039 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 153 1984... 153 2004 001 3040 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 154 1985... 154 2004 001 3041 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 154 1982... 154 2004 001 3042 BILAN DES HBNPC (BILAN DÉFINITIF DÉTAILLÉ, COMPTE-RENDU DE GESTION, RÉSULTATS ).... 154 1987... 154 2004 001 3043 RAPPORT ANNUEL....154 1969... 154 2004 001 3044 RAPPORT ANNUEL....154 1970... 154 2004 001 3045 RAPPORT ANNUEL....154 1971... 154 2004 001 3046 RAPPORT ANNUEL....154 1972... 154 2004 001 3047 RAPPORT ANNUEL....154 1973-1974... 154 2004 001 3048 RAPPORT ANNUEL....154 1975-1976... 154 2004 001 3049 RAPPORT ANNUEL....154 1977... 154 2004 001 3050 RAPPORT ANNUEL....154 1978... 154 2004 001 3051 RAPPORT ANNUEL....154 1979... 154 2004 001 3052 RAPPORT ANNUEL....154 1980-1981... 154 2004 001 3053 RAPPORT ANNUEL....154 1982... 154 2004 001 3054 RAPPORT ANNUEL....154 1983... 154 2004 001 3055 RAPPORT ANNUEL....154 1984... 154 2004 001 3056 RAPPORT ANNUEL 1985 + RAPPORTS ANNUELS 1954-1956 AVEC MÉMENTO ET OBSERVATIONS... 154 SUR CHAQUE TABLEAU.... 154 1954-1985... 154 2004 001 3057 RÉSULTATS FINANCIERS....154 1961-1970... 154 2004 001 3058 RÉSULTATS FINANCIERS....154 1959-1980... 154 2004 001 3059 BILANS ET INVENTAIRES....154 1941-1973... 154 2004 001 3060 BILANS ET INVENTAIRES....154 1941-1973... 154 2004 001 3061 BALANCES ANNUELLES....154 363

1945-1973... 154 2004 001 3062 BALANCES ANNUELLES....155 1945-1973... 155 2004 001 3063 GRAND LIVRE....155 1943-1947... 155 2004 001 3064 GRAND LIVRE....155 1943-1947... 155 2004 001 3065 T CAD K (PRIX DE REVIENT TECHNIQUE)....155 JANVIER 1989... 155 2004 001 3066 PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CHAÎNES 1-3-7 (LISTE DES OPÉRATIONS FOURNIES PAR LE... 155 SERVICE COMPTABLE), CAD K (RÉSUMÉ DES OPÉRATIONS)...155 JANVIER 1989... 155 2004 001 3067 ETATS 55 ET 69 (COMPTABILITÉ ANALYTIQUE), CHAÎNE 8....155 JANVIER 1989... 155 2004 001 3068 BALANCE DES COMPTES, PLAN COMPTABLE, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES....155 JANVIER 1989... 155 2004 001 3069 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE... 155 (RÉSUMÉ DES OPÉRATIONS)....155 JANVIER 1989... 155 2004 001 3070 D.MOS, T CAD RE (PRIX DE REVIENT TECHNIQUE)....155 JANVIER 1989... 155 2004 001 3071 RÉPARTITIONS AUTOMATIQUES....155 JANVIER 1989... 155 2004 001 3072 T CAD RE, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES....155 FÉVRIER 1989... 155 2004 001 3073 T CAD K....155 FÉVRIER 1989... 155 2004 001 3074 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNE...155 CESSION, D.MOS.... 155 FÉVRIER 1989... 155 2004 001 3075 CHAÎNE 8.... 155 FÉVRIER 1989... 155 2004 001 3076 CAD K.... 155 FÉVRIER 1989... 155 2004 001 3077 FACTURATION INDEMNITÉS, ÉTAT 55....155 FÉVRIER 1989... 155 2004 001 3078 BALANCE DES COMPTES, VIREMENTS AUTOMATIQUES, CHAÎNES 1-3-4-5-6-7....155 FÉVRIER 1989... 155 2004 001 3079 CAD RE....155 FÉVRIER 1989... 155 2004 001 3080 CHAÎNE 8... 155 T CADRE, ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHAÎNES RÉFLÉCHIES,...155 CHARGES APPLIQUÉES... 155 MARS 1989... 155 2004 001 3081 BALANCE DES COMPTES, CAD RE, T CAD K....156 MARS 1989... 156 2004 001 3082 ETAT 55.... 156 MARS 1989... 156 2004 001 3083 RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES....156 MARS 1989... 156 2004 001 3084 CHAÎNES 1-3-4-6-7, D.MOS, FACTURATION INDEMNITÉS....156 MARS 1989... 156 2004 001 3085 CAD K.... 156 MARS 1989... 156 2004 001 3086 VIREMENTS AUTOMATIQUES, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CHAÎNE CESSION....156 MARS 1989... 156 2004 001 3087 CAD RE, BALANCE DES COMPTES....156 AVRIL 1989... 156 364

2004 001 3088 CAD K.... 156 AVRIL 1989... 156 2004 001 3089 RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNE CESSION, D.MOS....156 AVRIL 1989... 156 2004 001 3090 T CAD RE, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES,...156 CHAÎNE 8... 156 AVRIL 1989... 156 2004 001 3091 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, ÉTAT 55....156 AVRIL 1989... 156 2004 001 3092 T CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES....156 AVRIL 1989... 156 2004 001 3093 CHAÎNES 1,3,4,5,7...156 AVRIL 1989... 156 2004 001 3094 CHAÎNE 8... 156 CAD K, INSTRUCTIONS RETENUES...156 MAI 1989... 156 2004 001 3095 ETAT 55, CHARGES RÉFLÉCHIES...156 MAI 1989... 156 2004 001 3096 T CAD RE, CAD K...156 MAI 1989... 156 2004 001 3097 BALANCE DES COMPTES, D.MOS, FACTURATIONS INDEMNITÉS, CAD RE....156 MAI 1989... 156 2004 001 3098 T F (PRIX DE REVIENT TECHNIQUE), ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT,...156 T CAD K... 156 MAI 1989... 156 2004 001 3099 CAD K, CHAÎNES 1,3,4,5,6,7, INSTRUCTIONS RETENUES....156 MAI 1989... 156 2004 001 3100 T CAD K, CHAÎNES CESSION....156 MAI 1989... 156 2004 001 3101 CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNES 1,2,3,5,6,7, VIREMENTS AUTOMATIQUES....156 MAI ET JUIN 1989... 156 2004 001 3102 CHAÎNE 8, CAD K....157 JUIN 1989... 157 2004 001 3103 CHAÎNES CESSION, T CAD K....157 JUIN 1989... 157 2004 001 3104 CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES....157 JUIN 1989... 157 2004 001 3105 CAD RE, D.MOSS....157 JUIN 1989... 157 2004 001 3106 RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, T CAD K....157 JUIN 1989... 157 2004 001 3107 ETAT 55, TF, CHARGES RÉFLÉCHIES....157 JUIN 1989... 157 2004 001 3108 T CAD RE, BALANCE DES COMPTES....157 JUIN 1989... 157 2004 001 3109 T CAD K, T.MOSS....157 AOÛT 1989... 157 2004 001 3110 CHAÎNE 8, T CAD RE....157 AOÛT 1989... 157 2004 001 3111 CHAÎNE CESSION, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, ÉTAT D ANALYSE PRIX DE REVIENT.... 157 AOÛT 1989... 157 2004 001 3112 D.MOSS, CHAÎNES 1,3,7....157 AOÛT 1989... 157 2004 001 3113 CAD K, ÉTAT 55, BALANCE DES COMPTES....157 AOÛT 1989... 157 2004 001 3114 VIREMENTS AUTOMATIQUES, CAD K, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES....157 AOÛT 1989... 157 2004 001 3115 CAD K, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE....157 AOÛT 1989... 157 365

2004 001 3116 CAD RE, T CAD K....157 AOÛT 1989... 157 2004 001 3117 ETAT 55.... 157 JUILLET 1989... 157... 157 2004 001 3118 CHARGES RÉFLÉCHIES, BALANCE DES COMPTES...157 T CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES...157 SEPTEMBRE 1989... 157 2004 001 3119 TF, CAD RE....157 SEPTEMBRE 1989... 157 2004 001 3120 T CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNES CESSIONS...157 SEPTEMBRE 1989... 157 2004 001 3121 CHAÎNE 8, CAD....157 SEPTEMBRE 1989... 157 2004 001 3122 CAD K.... 157 SEPTEMBRE 1989... 157 2004 001 3123 CHARGES RÉFLÉCHIES, T CAD K, D.MOS....157 SEPTEMBRE 1989... 157 2004 001 3124 ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD K, CHAÎNES 1,3,4,5,7....158 SEPTEMBRE 1989... 158 2004 001 3125 CAD K.... 158 SEPTEMBRE 1989... 158 2004 001 3126 ETAT 55.... 158 SEPTEMBRE 1989... 158 2004 001 3127 CHARGES APPLIQUÉES, CHARGES RÉFLÉCHIES...158 ETAT 55, CHAÎNES 1,3,4,7.... 158 OCTOBRE 1989... 158 2004 001 3128 CHAÎNE 8, T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES....158 OCTOBRE 1989... 158 2004 001 3129 CAD K, CHAÎNE CESSION....158 OCTOBRE 1989... 158 2004 001 3130 D.MOS, T CAD K....158 OCTOBRE 1989... 158 2004 001 3131 BALANCE DES COMPTES, PRIX DE REVIENT, CAD K....158 OCTOBRE 1989... 158 2004 001 3132 T CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES....158 OCTOBRE 1989... 158 2004 001 3133 CAD RE, ANALYSE DES PRIX DE REVIENT....158 OCTOBRE 1989... 158 2004 001 3134 CAD K.... 158 OCTOBRE 1989... 158 2004 001 3135 CAD K.... 158 OCTOBRE 1989... 158 2004 001 3136 CAD K.... 158 NOVEMBRE 1989... 158 2004 001 3137 CHAÎNES CESSIONS, CAD RE, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES....158 NOVEMBRE 1989... 158 2004 001 3138 CAD K, T CAD RE....158 NOVEMBRE 1989... 158 2004 001 3139 CAD K.... 158 NOVEMBRE 1989... 158 2004 001 3140 T CAD K, ÉTAT DES PRIX DE REVIENT, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES....158 NOVEMBRE 1989... 158 2004 001 3141 ETAT 55, T CAD K....158 NOVEMBRE 1989... 158 2004 001 3142 CHAÎNES 1,2,3,7, CAD RE....158 NOVEMBRE 1989... 158 2004 001 3143 BALANCE DES COMPTES, CHAÎNE 8, CAD K....158 NOVEMBRE 1989... 158 2004 001 3144 TF, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, D.MOS....158 366

NOVEMBRE 1989... 158 2004 001 3145 D.MOS, CHAÎNES 1,3,4,7....158 DÉCEMBRE 1989... 158 2004 001 3146 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD K, BALANCE DES COMPTES....159 DÉCEMBRE 1989... 159 2004 001 3147 CAD K.... 159 DÉCEMBRE 1989... 159 2004 001 3148 CHAÎNES CESSION, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNE 8....159 DÉCEMBRE 1989... 159 2004 001 3149 VIREMENTS AUTOMATIQUES, CAD K....159 DÉCEMBRE 1989... 159 2004 001 3150 T CAD K, ÉTATS 55 ET 69....159 DÉCEMBRE 1989... 159 2004 001 3151 CAD K, T CAD K....159 DÉCEMBRE 1989... 159 2004 001 3152 RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE....159 DÉCEMBRE 1989... 159 2004 001 3153 T CAD RE, CAD K....159 DÉCEMBRE 1989... 159 2004 001 3154 CAD K.... 159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3155 CAD K.... 159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3156 CAD K.... 159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3157 CAD K.... 159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3158 T CAD K, TF, PRIX DE REVIENT, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES....159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3159 CAD RE, CHAÎNE CESSION....159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3160 T CAD RE, ÉTAT D ANALYSE, CHARGES APPLIQUÉES....159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3161 CHAÎNE 8.... 159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3162 CHAÎNES 3,4,7, BALANCE DES COMPTES....159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3163 ETAT 55, CHARGES RÉFLÉCHIES....159 13ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3164 CAD K.... 159 14ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3165 CAD K.... 159 14ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3166 CAD K.... 159 14ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3167 T CAD K....159 14ÈME MOIS 1989... 159 2004 001 3168 CHARGES RÉFLÉCHIES, CHARGES APPLIQUÉES, BALANCE DES COMPTES....160 14ÈME MOIS 1989... 160 2004 001 3169 CHAÎNES, INSTRUCTIONS RETENUES, TF, TG TH....160 14ÈME MOIS 1989... 160 2004 001 3170 ETAT D ANALYSE, CAD RE, T CAD RE....160 14ÈME MOIS 1989... 160 2004 001 3171 CAD K.... 160 15ÈME MOIS 1989... 160 2004 001 3172 CAD K, CAD RE....160 15ÈME MOIS 1989... 160 2004 001 3173 T CAD K, T CAD RE....160 15ÈME MOIS 1989... 160 367

2004 001 3174 CHARGES RÉFLÉCHIES, CHARGES APPLIQUÉES, ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT.... 160 15ÈME MOIS 1989... 160 2004 001 3175 TF, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CHAÎNES 0,7,8, BALANCES DES COMPTES,...160 BALANCE BILAN, CHARGES RÉFLÉCHIES....160 15ÈME MOIS 1989... 160 2004 001 3176 P.R.P. : CLÉS ET BASE PAR ORIGINE, P.R.P. : CLÉS ET BASE PAR CAD....160 15ÈME MOIS 1989... 160 2004 001 3177 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNES 1,3,7,...160 D.MOS (FACTURATION INDEMNITÉS), BALANCE DES COMPTES....160 JANVIER 1990... 160 2004 001 3178 CAD K, T CAD RE, TG TH....160 JANVIER 1990... 160 2004 001 3179 VIREMENTS AUTOMATIQUES, T CAD K, CHARGES APPLIQUÉES, CHARGES RÉFLÉCHIES.... 160 JANVIER 1990... 160 2004 001 3180 CAD K, CAD RE, CHAÎNE 8....160 JANVIER 1990... 160 2004 001 3181 CHAÎNE CESSION, TF PRIX DE REVIENT, VIREMENTS AUTOMATIQUES, ÉTAT 55....160 JANVIER 1990... 160 2004 001 3182 ECOULEMENT....160 JANVIER 1990... 160... 160 2004 001 3183 CHAÎNE CESSION, CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES...160 CAD K, CHAÎNES 1,3,7.... 160 FÉVRIER 1990... 160 2004 001 3184 BALANCE DES COMPTES, CAD RE, CAD K, ÉCOULEMENT....160 FÉVRIER 1990... 160 2004 001 3185 D.MOS, T CAD K....160 FÉVRIER 1990... 160 2004 001 3186 ETATS 55 ET 69, CHAÎNE 8, CHARGES APPLIQUÉES....160 FÉVRIER 1990... 160 2004 001 3187 T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES, TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, ÉTAT D ANALYSE... 160 DES PRIX DE REVIENT, INSTRUCTIONS RETENUES....160 FÉVRIER 1990... 160 2004 001 3188 TH TG TF, BALANCE DES COMPTES, CHARGES RÉFLÉCHIES, ÉTAT ANALYSE DES PRIX... 160 DE REVIENT TECHNIQUES, CAD RE....160 MARS 1990... 160 2004 001 3189 CHARGES RÉFLÉCHIES, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, T CAD RE, ÉTATS 55 ET 69.... 161 MARS 1990... 161 2004 001 3190 CHARGES APPLIQUÉES, T CAD K ET PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, ÉCOULEMENT...161 MARS 1990... 161 2004 001 3191 D.MOS, CHAÎNES 7 ET 8....161 MARS 1990... 161 2004 001 3192 CHAÎNES 0,1,2,3, CAD K....161 MARS 1990... 161 2004 001 3193 CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES....161 MARS 1990... 161 2004 001 3194 ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHAÎNE 8, CHAÎNES 1,3,7, BALANCE DES COMPTES,...161 CHARGES APPLIQUÉES.... 161 AVRIL 1990... 161 2004 001 3195 CHARGES RÉFLÉCHIES, VIREMENTS AUTOMATIQUES, T CAD K....161 AVRIL 1990... 161 2004 001 3196 STRUCTURE DÉTAILLÉE CLASSE 6, D.MOS....161 AVRIL 1990... 161 2004 001 3197 CAD K, TG TH, TF PRIX DE REVIENT....161 AVRIL 1990... 161 368

2004 001 3198 CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES, ÉCOULEMENT, T CAD RE....161 AVRIL 1990... 161 2004 001 3199 CHAÎNE CESSION, CAD K, T CAD K....161 AVRIL 1990... 161 2004 001 3200 ETATS 55 ET 69....161 AVRIL 1990... 161... 161 2004 001 3201 ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, VIREMENTS AUTOMATIQUES...161 CHAÎNES 1,3,7, CHAÎNE 8, ÉTATS 55 ET 69....161 MAI 1990... 161 2004 001 3202 BALANCES DES COMPTES, T CAD K, CHAÎNE CESSION, TG TH....161 MAI 1990... 161 2004 001 3203 T CAD K, D.MOS, CAD K....161 MAI 1990... 161 2004 001 3204 T CAD K, T CAD RE, ÉCOULEMENT, CHARGES RÉFLÉCHIES....161 MAI 1990... 161 2004 001 3205 CAD K, CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES....161 MAI 1990... 161 2004 001 3206 CHARGES APPLIQUÉES, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CAD K....161 MAI 1990... 161... 161 2004 001 3207 CHARGES RÉFLÉCHIES...161 T CAD K, TG TH, TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, BALANCE DES COMPTES,...161 ÉTAT D ANALYSE DU PRIX DE REVIENT....161 JUIN 1990... 161 2004 001 3208 CHAÎNES 1,3,7, VIREMENTS AUTOMATIQUES....161 JUIN 1990... 161 2004 001 3209 ETATS 55 ET 69, CAD K, CHARGES APPLIQUÉES....162 JUIN 1990... 162 2004 001 3210 CHAÎNE 8, CAD K, D.MOS....162 JUIN 1990... 162 2004 001 3211 CHAÎNE CESSIONS, T CAD RE, T CAD K....162 JUIN 1990... 162 2004 001 3212 RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE, CAD K....162 JUIN 1990... 162 2004 001 3213 CAD K, ÉCOULEMENT....162 JUIN 1990... 162 2004 001 3214 D.MOS P4... 162 CAD K, ÉCOULEMENT, ÉTATS FOURNISSEURS....162 JUILLET 1990... 162 2004 001 3215 TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CAD K, CAD RE....162 JUILLET 1990... 162 2004 001 3216 CHARGES APPLIQUÉES, CAD K, T CAD K....162 JUILLET 1990... 162 2004 001 3217 TG TH, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNE CESSION, VIREMENTS AUTOMATIQUES,...162 BALANCE DES COMPTES.... 162 JUILLET 1990... 162 2004 001 3218 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, D.MOS, CAD K, ÉTAT 55....162 JUILLET 1990... 162 2004 001 3219 CHARGES RÉFLÉCHIES, T CAD RE, T - CAD K, CHAÎNE 8....162 JUILLET 1990... 162 2004 001 3220 CHAÎNES 1,3,4,7....162 JUILLET 1990... 162 2004 001 3221 TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CAD K...162 CHAÎNES 1,3,7, T CAD K....162 SEPTEMBRE 1990... 162 2004 001 3222 CHARGES RÉFLÉCHIES, T CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES, TG TH,...162 ANALYSE DES PRIX DE REVIENT....162 SEPTEMBRE 1990... 162 2004 001 3223 VIREMENTS AUTOMATIQUES, ÉCOULEMENT, CAD K....162 369

SEPTEMBRE 1990... 162 2004 001 3224 RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD K, CHAÎNE CESSIONS, BALANCE...162 DES COMPTES.... 162 SEPTEMBRE 1990... 162 2004 001 3225 CAD K, D.MOS, CHAÎNE 8....162 SEPTEMBRE 1990... 162 2004 001 3226 CAD RE, ÉTATS 55 ET 69....162 SEPTEMBRE 1990... 162 2004 001 3227 ECOULEMENT...162 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD RE, CHAÎNES 1,3,7....162 OCTOBRE 1990... 162 2004 001 3228 T CAD K, T CAD RE....162 OCTOBRE 1990... 162 2004 001 3229 CHARGE CESSIONS, CHAÎNE 8, CAD K,....163 OCTOBRE 1990... 163 2004 001 3230 CAD K, ÉTATS 55 ET 69, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES....163 OCTOBRE 1990... 163 2004 001 3231 BALANCE DES COMPTES, CAD K, PRIX DE REVIENT TECHNIQUE....163 OCTOBRE 1990... 163 2004 001 3232 RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, P 40,...163 ÉTAT STATISTIQUE.... 163 OCTOBRE 1990... 163 2004 001 3233 TG TH, D.MOS....163 OCTOBRE 1990... 163... 163 2004 001 3234 TG TH, CAD K...163 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES, TF PRIX...163 DE REVIENT TECHNIQUE.... 163 NOVEMBRE 1990... 163 2004 001 3235 CHAÎNES 1,3,7, BALANCE DES COMPTES....163 NOVEMBRE 1990... 163 2004 001 3236 RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD K, T CAD RE....163 NOVEMBRE 1990... 163 2004 001 3237 ETATS 55 ET 69, CHAÎNE ÉCOULEMENT, D.MOS, P4 (FACTURATION INDEMNITÉS)....163 NOVEMBRE 1990... 163 2004 001 3238 T CAD K, CAD RE....163 NOVEMBRE 1990... 163 2004 001 3239 CHAÎNE 8, VIREMENTS AUTOMATIQUES, RÉSUMÉ CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNE...163 CESSIONS.... 163 NOVEMBRE 1990... 163 2004 001 3240 RÉSUMÉ CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNE 7, D.MOS, P4....163 DÉCEMBRE 1990... 163 2004 001 3241 ECOULEMENT, T CAD RE, T CAD K, TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE....163 DÉCEMBRE 1990... 163 2004 001 3242 ETATS 55 ET 69, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, BALANCE DES COMPTES....163 DÉCEMBRE 1990... 163 2004 001 3243 T CAD K, CAD K, CHAÎNE 8....163 DÉCEMBRE 1990... 163 2004 001 3244 CAD K.... 163 DÉCEMBRE 1990... 163 2004 001 3245 CAD K, CAD RE....163 DÉCEMBRE 1990... 163 2004 001 3246 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, TG TH, CHAÎNES 0,1,3, P040 VIREMENTS..163 AUTOMATIQUES.... 163 DÉCEMBRE 1990... 163 2004 001 3247 CHAÎNE 8, CAD K, T CAD RE....163 13ÈME MOIS 1990... 163 2004 001 3248 VIREMENTS AUTOMATIQUES, CAD- RE, CODIFICATION DU PRIX DE REVIENT AU...163 31-12-90.... 163 13ÈME MOIS 1990... 163 370

2004 001 3249 CAD K.... 164 13ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3250 T CAD K, ÉTATS 55 ET 69, BALANCE DES COMPTES, CHAÎNE 7....164 13ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3251 CHAÎNE CESSIONS, TF, TG, TH, CHARGES RÉFLÉCHIES ET APPLIQUÉES....164 13ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3252 CAD K, T CAD- RE, COMPTES 23....164 14ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3253 CHARGES APPLIQUÉES, T CAD RE, T CAD K, ÉTAT D ANALYSE DES...164 PRIX DE REVIENT.... 164 15ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3254 T CAD K, ÉTATS STATISTIQUES....164 15ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3255 BALANCE, TF TG TH, CHARGES RÉFLÉCHIES....164 15ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3256 CAD K.... 164 15ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3257 ETAT 10 (DÉTAIL DES IMMOBILISATIONS, DES CHARGES FINANCIÈRES INTERCALAIRES...164 ET DES AMORTISSEMENTS PAR COMPTES 21)....164 15ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3258 ETAT 10.... 164 15ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3259 TF PRIX DE REVIENT TECHNIQUE, CAD RE, VIREMENTS AUTOMATIQUES....164 14ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3260 CAD K, CHARGES APPLIQUÉES, CAD RE....164 14ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3261 CAD K, T CAD K....164 14ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3262 RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES, ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT,...164 CHAÎNES 0,7,8, CHARGES RÉFLÉCHIES, BALANCE, TG TH....164 14ÈME MOIS 1990... 164 2004 001 3263 VIREMENTS AUTOMATIQUES, BALANCES DES COMPTES, T CAD RE, ÉTATS...164 55 ET 69, CAD K, D.MOS, INDEMNITÉS....164 JANVIER 1991... 164 2004 001 3264 TF TG TH, CHAÎNES 0,1,2,3,7,8, T CAD K, RÉSUMÉ DES CHARGES...164 RÉFLÉCHIES... 164 JANVIER 1991... 164 2004 001 3265 RÉSUMÉ DES CHARGES APPLIQUÉES, CAD RE, RÉSUMÉ DES CHARGES RÉFLÉCHIES,. 164 ÉTAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT...164 JANVIER 1991... 164 2004 001 3266 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, BALANCE DES COMPTES, VIREMENTS...164 AUTOMATIQUES, TF TG TH, T CAD RE....164 CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES, D.MOS, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNES 1,3,7...164 FÉVRIER 1991... 164 2004 001 3267 CAD K, CHAÎNE 8, T CAD K...164 FÉVRIER 1991... 164 2004 001 3268 ETAT 55, CHAÎNE CESSIONS...165 FÉVRIER 1991... 165 2004 001 3269 VIREMENTS AUTOMATIQUES, CHARGES APPLIQUÉES, SITUATION DES COMPTES À FIN MARS.... 165 ANALYSE PRIX DE REVIENT, CAD K, T CAD K...165 MARS 1991... 165 2004 001 3270 TF TG TH, CHAÎNE CESSIONS, D.MOS, INDEMNITÉS, ÉTAT 55, CHAÎNE 8,...165 CHARGES RÉFLÉCHIES... 165 MARS 1991... 165 2004 001 3271 CAD RE, CHAÎNES 1,3,7, T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES...165 MARS 1991... 165 2004 001 3272 CHARGES RÉFLÉCHIES, ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, T CAD RE, D.MOS,...165 INDEMNITÉS, T CAD K. AVRIL 1991...165 2004 001 3273 BALANCE DES COMPTES, CHAÎNE 8, CHAÎNES 1,3,7, CAD RE, ÉTAT 55,...165 371

VIREMENTS AUTOMATIQUES... 165 AVRIL 1991... 165 2004 001 3274 CAD K, CHARGES APPLIQUÉES, CHARGES RÉFLÉCHIES, TF TG TH, CHAÎNE CESSIONS... 165 AVRIL 1991... 165 2004 001 3275 ETAT 55, BALANCE DES COMPTES, CAD K, CHARGES APPLIQUÉES...165 MAI 1991... 165 2004 001 3276 TF TG TH, CHAÎNES 1,3,7, CHAÎNE 8, ÉTAT ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, D.MOS,... 165 INDEMNITÉS, CHARGES RÉFLÉCHIES...165 MAI 1991... 165 2004 001 3277 T CAD K, CAD K, CHAÎNE CESSION...165 MAI 1991... 165 2004 001 3278 CAD RE, VIREMENTS AUTOMATIQUES, T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES...165 MAI 1991... 165 2004 001 3279 BALANCE DES COMPTES, CHARGES APPLIQUÉES, CHARGES RÉFLÉCHIES...165 CHAÎNES 1,3,7, T CAD K, TF TG TH...165 JUIN 1991... 165 2004 001 3280 SITUATION DES COMPTES CLASSE 6, CAD K...165 JUIN 1991... 165 2004 001 3281 CHAÎNE 8, T CAD RE, CHAÎNE CESSION, VIREMENTS AUTOMATIQUES,...165 ÉTATS 55 ET 69, D.MOS, INDEMNITÉS...165 JUIN 1991... 165 2004 001 3282 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE....165 JUIN 1991... 165 2004 001 3283 CAD RE, ÉTATS 55 ET 69, D.MOS, INDEMNITÉS...165 RÉSUMÉ CHARGES APPLIQUÉES, RÉSUMÉ CHARGES RÉFLÉCHIES, T CAD RE,...165 TF TG TH, VIREMENTS AUTOMATIQUES, BALANCE DES COMPTES...165 AOÛT 1991... 165... 165 2004 001 3284 D.MOS, INDEMNITÉS, ÉTATS 55 ET 69, CHAÎNES 0,1,3,7,8...165 AOÛT 1991... 165 2004 001 3285 T CAD K, CAD K...165 AOÛT 1991... 165 2004 001 3286 T CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES, CHAÎNES CESSIONS, CHARGES RÉFLÉCHIES,...165 D.MOS, INDEMNITÉS... 165 SEPTEMBRE 1991... 165 2004 001 3287 CHARGES RÉFLÉCHIES, ÉTATS 55 ET 69, TF TG TH, SITUATION DES COMPTES...166 SEPTEMBRE 1991... 166 2004 001 3288 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CAD K, CAD RE, BALANCE DES COMPTES.... 166 SEPTEMBRE 1991... 166 2004 001 3289 VIREMENTS AUTOMATIQUES, T CAD K, CHAÎNES 1,3,7...166 SEPTEMBRE 1991... 166 2004 001 3290 SITUATION DES COMPTES À FIN SEPTEMBRE...166 SEPTEMBRE 1991... 166 2004 001 3291 CAD K... 166 CHAÎNE 8, T CAD K, D.MOS, INDEMNITÉS, CAD RE...166 OCTOBRE 1991... 166 2004 001 3292 T CAD RE, VIREMENTS AUTOMATIQUES, TF TG TH, CHAÎNE CESSION,...166 ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, BALANCE DES COMPTES, CHARGES APPLIQUÉES...166 OCTOBRE 1991... 166 2004 001 3293 CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNES 1 ET 7, ÉTATS 55 ET 69...166 OCTOBRE 1991... 166 2004 001 3294 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, T CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES,...166 BALANCE DES COMPTES, T CAD K...166 NOVEMBRE 1991... 166 2004 001 3295 CHAÎNE 8, T CAD K, VIREMENTS AUTOMATIQUES...166 NOVEMBRE 1991... 166 2004 001 3296 CHAÎNE CESSION, TF TG TH, CHARGES RÉFLÉCHIES, D.MOS, INDEMNITÉS,...166 372

CHAÎNES 1,3,7... 166 NOVEMBRE 1991... 166 2004 001 3297 ETATS 55 ET 69, CAD RE...166 NOVEMBRE 1991... 166 2004 001 3298 T CAD RE, CHAÎNES 1,3,7...166 VIREMENTS AUTOMATIQUES, CAD RE, CAD K...166 DÉCEMBRE 1991... 166 2004 001 3299 TF TG TH, CAD K, CHAÎNE 8, BALANCE DES COMPTES...166 DÉCEMBRE 1991... 166 2004 001 3300 ETAT D ANALYSE DES PRIX DE REVIENT, CHAÎNE CESSIONS, CHAÎNES 6-7 DÉTAILLÉES,...166 ÉTATS 55 ET 69... 166 DÉCEMBRE 1991... 166 2004 001 3301 D.MOS, INDEMNITÉS, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHAÎNES 6-7 DÉTAILLÉES, CHARGES...166 RÉFLÉCHIES... 166 DÉCEMBRE 1991... 166 2004 001 3302 T CAD K...166 DÉCEMBRE 1991... 166 2004 001 3303 T CAD RE, CHARGES RÉFLÉCHIES, ANALYSE DES PRIX DE REVIENT....166 VIREMENTS AUTOMATIQUES, ÉTAT 69, CHAÎNES 1,7,8, ÉTAT 10...166 13ÈME MOIS 1991... 166 2004 001 3304 TF TG TH, ÉTAT 55, ÉCOULEMENT / JANVIER-SEPTEMBRE...166 13ÈME MOIS 1991... 166 2004 001 3305 CAD K, CAD RE...166 13ÈME MOIS 1991... 166 2004 001 3306 CAD K, CHARGES RÉFLÉCHIES, CHARGES APPLIQUÉES, BALANCE DES COMPTES...166 13ÈME MOIS 1991... 166 2004 001 3307 CHAÎNES 0,7,8, CHARGES RÉFLÉCHIES, BALANCE DES COMPTES, TF-TG-TH,...167 ÉTAT 55, T CAD RE... 167 14ÈME MOIS 1991... 167 2004 001 3308 BALANCE, CAD K, CHARGES APPLIQUÉES...167 14ÈME MOIS 1991... 167 2004 001 3309 CAD RE, CAD K...167 14ÈME MOIS 1991... 167 2004 001 3310 CHARGES RÉFLÉCHIES, SITUATION COMPTES ANALYTIQUES...167 14ÈME MOIS 1991... 167 2004 001 3311 T CAD K, PRIX DE REVIENT PROFESSIONNEL EXERCICE 1988...167 14ÈME MOIS 1991... 167 2004 001 3312 BALANCE, CHARGES RÉFLÉCHIES, CAD RE, CHARGES APPLIQUÉES...167 15ÈME MOIS 1991... 167 2004 001 3313 CAD K... 167 15ÈME MOIS 1991... 167 2004 001 3314 BALANCE 15ÈME MOIS (1987), SNCF, COMPTES COURANTS (1987), BALANCE FIN...167 14ÈME MOIS (1988), COMPTES 23 (1988)...167 1987-1988... 167 2004 001 3315 BALANCE DES COMPTES FOURNISSEURS, BALANCE JANVIER À JUIN, HONORAIRES...167 1988... 167 2004 001 3316 PRIX DE REVIENT PROFESSIONNEL (PRP), CLÉS ET BASES PAR ORIGINE, PRP, CLÉS ET 167 BASES PAR CRP... 167 1988... 167 2004 001 3317 PRP, CLÉS ET BASES BASSIN, % PRP, SITUATION DES TERMES DE GARANTIE ET AVANCES.... 167 1988... 167 2004 001 3318 TG TH (PRIX DE REVIENT), 13ÈME BILAN, COMPTES 64,65 ET 75...167 1989... 167 2004 001 3319 AVANCES ET ACOMPTES...167 1988-1989... 167 2004 001 3320 PRP, CLÉS ET BASES BASSIN, BALANCE DES FOURNISSEURS, ÉTATS 70 ET 71...167 1989... 167 2004 001 3321 PRP (1989), HONORAIRES, ÉTAT 21 + SUIVI ACOMPTES ET AVANCES (1990)...167 1989-1990... 167 373

2004 001 3322 SITUATION COMPTES ANALYTIQUES HBNPC...167 1990... 167 2004 001 3323 SITUATION DES COMPTES INDIVIDUELS, PRP, CLÉS ET BASES PAR CAD, PRP...167 1990... 167 2004 001 3324 SITUATION DÉTAILLÉE DES COMPTES FIN 14ÈME MOIS, AVANCES JUILLET, AOÛT, SEPTEMBRE,... 167 PCR (PRODUITS CENDREUX RÉCUPÉRÉS)...167 1990... 167 2004 001 3325 SITUATION DES COMPTES, FICHIER PRP, PRP ÉTATS PAR CAD, PRP ÉTAT ET BASE...167 1991... 167 2004 001 3326 ETAT 21, (LISTE DES OPÉRATIONS NON SOLDÉES)...167 1991... 167 2004 001 3327 PRIX DE REVIENT DES CENTRALES ÉLECTRIQUES....168 1958-1983... 168 2004 001 3328 PRIX DE REVIENT DES CENTRALES ÉLECTRIQUES...168 1984-987... 168 2004 001 3329 PRIX DE REVIENT DES CENTRALES ÉLECTRIQUES...168 1988-1990... 168 2004 001 3330 PR ET VALORISATION DE LA CARBONISATION...168 1960-1970... 168 2004 001 3331 PR ET VALORISATION DE LA CARBONISATION...168 1971-1989... 168 2004 001 3332 PR DE LA FABRICATION DES BRIQUETTES (1958-1959), PR DE LA FABRICATION DES...168 BOULETS ET DE L ANTHRACITE (1958), PR DE LA FABRICATION DES AGGLOMÉRÉS (1960-1965)...168 1958-1965... 168 2004 001 3333 PR ET VALORISATION DE L AGGLOMÉRATION...168 1966-1989... 168 2004 001 3334 PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE...168 1971-1973... 168 2004 001 3335 PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE....168 1974-1976... 168 2004 001 3336 PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE....168 1977-1979... 168... 168 2004 001 3337 PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE....168 1980-1982... 168 2004 001 3338 PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE....168 1983-1985... 168... 168 2004 001 3339 PR ET VALORISATION DE LA HOUILLE....168 1986-1990... 168 2004 001 3340 VENTILATION DU PRIX DE REVIENT TECHNIQUE DE LA HOUILLE EN PRIX DE REVIENT PROFESSIONNEL... 168 (1970-1987), PRODUITS CENDREUX RÉCUPÉRÉS PR ET VALORISATION DES SITES (1975-1987)....168 1970-1987... 168 2004 001 3341 RÉSULTATS DES CENTRALES ÉLECTRIQUES....168 1955-1991... 168 2004 001 3342 RÉSULTATS AGGLOMÉRATION....168 1952-1989... 168 2004 001 3343 RÉSULTATS CARBONISATION....168 1952-1990... 168 2004 001 3344 RÉSULTATS HOUILLE....168 1950-1990... 168 2004 001 3345 RÉSULTATS ENSEMBLE DES GROUPES EXERCICES ENSEMBLE DES ACTIVITÉS....168 1958-1966... 168 2004 001 3346 RÉSULTATS ENSEMBLE DES GROUPES EXERCICES ENSEMBLE DES ACTIVITÉS....168 1967-1977... 168 2004 001 3347 RÉSULTATS ENSEMBLE DES GROUPES EXERCICES ENSEMBLE DES ACTIVITÉS....168 1978-1989... 168 2004 001 3348 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 374

1971-1972... 169 2004 001 3349 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1973-1974... 169 2004 001 3350 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1975-1976... 169 2004 001 3351 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1977-1978... 169 2004 001 3352 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1979-1980... 169 2004 001 3353 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1981-1982... 169 2004 001 3354 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1983-1984... 169 2004 001 3355 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1985-1986... 169 2004 001 3356 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1987-1988... 169 2004 001 3357 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1989-1990... 169 2004 001 3358 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1989... 169 2004 001 3359 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1989... 169 2004 001 3360 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1989... 169 2004 001 3361 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1990... 169 2004 001 3362 RÉSULTATS FINANCIERS ENSEMBLE DES ACTIVITÉS, CLASSÉS PAR MOIS....169 1990... 169 2004 001 3363 RÉSULTATS....169 1990... 169 2004 001 3364 RÉSULTATS COMPTABLES SC4...169 1990... 169 2004 001 3365 PRODUITS NETS DES VENTES....169 1990... 169 2004 001 3366 BILANS, COMPTES DE RÉSULTATS....169 1971-1984... 169 2004 001 3367 BILANS, COMPTES DE RÉSULTATS....169 1980-1991... 169 2004 001 3368 RAPPORTS DE GESTION HBNPC....169 1947-1959... 169 2004 001 3369 RAPPORTS DE GESTION HBNPC....170 1960-1974... 170 2004 001 3370 COMPTES DE CHARGES ET PRODUITS PAR NATURE....170 1964-1991... 170 2004 001 3371 CODIFICATION....170 1990... 170 2004 001 3372 CODIFICATION....170 1990... 170 2004 001 3373 CODIFICATION (1991), SF2 (SALAIRES) (1990)....170 1990-1991... 170 2004 001 3374 SF2 (SALAIRES), PLAN COMPTABLE....170 1991... 170 2004 001 3375 CAD RE DET - CODIFICATION À JOUR (1991), PLAN COMPTABLE (1991), EXERCICES 170 D ENTRAÎNEMENT AU NOUVEAU PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL, ORGANISATION COMPTABLE DE...170 L ACTIVITÉ CENTRALE ELECTRIQUE (1969)....170 1969-1991... 170 2004 001 3376 CESSION D IMMOBILISATIONS....170 1982-1984... 170 2004 001 3377 CESSION D IMMOBILISATIONS....170 375

1984-1985... 170 2004 001 3378 CESSION D IMMOBILISATIONS....170 1985... 170 2004 001 3379 CESSIONS.... 170 1986-1987... 170 2004 001 3380 CESSION D IMMOBILISATIONS....170 1988... 170 2004 001 3381 CESSION D IMMOBILISATIONS....170 1988... 170 2004 001 3382 CESSIONS (1986), ÉTAT 13, IMMOBILISATIONS (1988-1990)....170 1986-1990... 170 2004 001 3383 ETATS CESSION D IMMOBILISATIONS, IMMOBILISATIONS EN COURS....170 1988... 170 2004 001 3384 CESSION D IMMOBILISATIONS, ÉTATS CESSION D IMMOBILISATIONS....170 1989... 170 2004 001 3385 CESSION D IMMOBILISATIONS....170 1989... 170 2004 001 3386 CESSION D IMMOBILISATIONS....170 1990... 170 2004 001 3387 CESSION D IMMOBILISATIONS, ÉTATS CESSION D IMMOBILISATIONS....170 1990... 170 2004 001 3388 IMMOBILISATIONS EN SERVICE....170 1990-1991... 170 2004 001 3389 CESSION D IMMOBILISATIONS....171 1991... 171 2004 001 3390 ACTES NOTARIÉS (DOUBLES), CESSION D IMMOBILISATIONS....171 1985... 171 2004 001 3391 ACTES NOTARIÉS (DOUBLES), CESSION D IMMOBILISATIONS....171 1985... 171 2004 001 3392 ACTES NOTARIÉS CESSIONS OUEST....171 1986... 171 2004 001 3393 ACTES NOTARIÉS CESSIONS LENS....171 1986... 171 2004 001 3394 ACTES NOTARIÉS CESSIONS CENTRE....171 1986... 171 2004 001 3395 ACTES NOTARIÉS CESSIONS EST....171 1986... 171 2004 001 3396 ACTES NOTARIÉS CESSIONS EST - OUEST....171 1987... 171 2004 001 3397 EGLISES ET ETJF (ÉCOLE TECHNIQUE DE JEUNE FILLES) CÉDÉES....171 1978-1982... 171 2004 001 3398 ORGANISATION COMPTABLE DE L ACTIVITÉ «PATRIMOINE» (1987-1989),...171 PATRIMOINE TABLEAU DE SYNTHÈSE ET DÉTAIL (1992-1993), PATRIMOINE CESSIONS...171 (1987-1990).... 171 1987-1993... 171 2004 001 3399 PATRIMOINE IMMOBILIER EXERCICE 1984....171 1984... 171 2004 001 3400 BASE PATRIMOINE AU 24-11-1995 : NORD ET PAS-DE-CALAIS....171 1995... 171 2004 001 3401 BASE PATRIMOINE AU 03-01-1996 : NORD ET PAS-DE-CALAIS....171 DIRECTION GÉNÉRALE ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. 1990...171 MISSION CONVERSION. 1990...171 DIRECTION DU PERSONNEL. 1990...171 1990-1996... 171 2004 001 3402 PATRIMOINE IMMOBILIER : ÉTAT DES PARCELLES PAR COMMUNE ET PAR NATURE POSSÉDÉES... 171 DANS LE NORD-PAS DE CALAIS AU 01-07-1996 AVEC INDICATION DES MESURES CADASTRALES...171 ET MUTATIONS EN COURS.... 171 1996... 171 376

2004 001 3403 PATRIMOINE IMMOBILIER : ÉTAT DES PARCELLES PAR COMMUNE ET PAR NATURE POSSÉDÉES... 171 DANS LE NORD-PAS DE CALAIS AU 01-07-1996 AVEC INDICATION DES MESURES CADASTRALES...171 ET MUTATIONS EN COURS.... 171 1997... 171 2004 001 3404 BALANCE CLIENTS PROVISOIRE DU 01-01 AU 31-12-1992, GRAND LIVRE AUXILIAIRE DIVERS 1992,... 171 GRAND LIVRE FOURNISSEURS 1992, SERVICE DU PATRIMOINE : BAUX DE CHASSE À ANICHE ET...171 LENS DEMANDES DE PAIEMENT DES DROITS SUITE À LEUR RENOUVELLEMENT 1991-1992....171 1992... 171 2004 001 3405 COMPTABILITÉ, CESSION IMMOBILIÈRES : VALEURS COMPTABLES DE PARCELLES DE TERRAIN... 171 (1995-1996-1997), DIRECTION GÉNÉRALE : CONTRATS LOCATION-VENTE D IMMEUBLES...171 CONVENTIONS DE SERVITUDE, DE MISES À DISPOSITION FAITES À DES FILIALES ET AUTRES...171 ORGANISMES (AGNR, STÉ CHIMIE INDUSTRIE FRANCE, EDF, GDF, INSTITUT RÉGIONAL NORD-...171 PAS DE CALAIS, VILLE DE LENS, SOTRENOR; ETC.) (1992)....172 1992-1997... 172 2004 001 3406 COMPTABILITÉ, IMMOBILISATIONS-VENTES : ÉTATS RÉCAPITULATIFS DES PARCELLES PAR CODE... 172 COMMUNE, BALANCES PROVISOIRES, OPÉRATIONS DIVERSES BANQUE....172 1998-1999... 172 2004 001 3407 COMPTABILITÉ, IMMOBILISATIONS-VENTES : ACTES DE VENTE PAR CODE CLIENT NORD-PAS DE... 172 CALAIS.... 172 1992... 172 2004 001 3408 COMPTABILITÉ, IMMOBILISATIONS-VENTES : ACTES DE VENTE PAR CODE CLIENT NORD-PAS DE... 172 CALAIS.... 172 1992... 172 2004 001 3409 SITUATION DES COMPTES INDIVIDUELS SEPT-DÉC. 1991....172 1991... 172 2004 001 3410 CDF SERVICES FINANCIERS : NOTES 1-2, NOV.1968-DÉC.1977, DÉC.1977-OCT.1980...172 1968-1990... 172 2004 001 3411 CDF SERVICES FINANCIERS : NOTES 3-4, JANV.1980, DÉC.1982-JUIN 1984....172 1980-1984... 172 2004 001 3412 CDF SERVICES FINANCIERS : NOTES 5-6, JUIN 1984-FÉV.1986, MARS 1986-MARS 1987.... 172 1984-1987... 172 2004 001 3413 CDF SERVICES FINANCIERS : NOTES 7-8, MARS 1987-FÉV.1988 ET FÉV.1988....172 1987-1988... 172 2004 001 3414 HBNPC, SECTION DES SERVICES ÉCONOMIQUE ET FINANCIER, SERVICE COMPTABILITÉ ET... 172 STATISTIQUES : NOTES, FÉV.-JUIN 1968. SERVICE FINANCIER, SERVICE BUDGET : NOTES AQ1...172 ET DIVERS, JANV.1987-JUIN 1989....172 1968-1989... 172 2004 001 3415 CDF SERVICES FINANCIERS : AVIS DE DÉBIT DU COMPTE FINANCIER DES LIVRES DES...172 CHARBONNAGES DE FRANCE, MAI 1988-MARS 1989....172 1988-1989... 172 2004 001 3416 HBNPC, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES : CORRESPONDANCE À DIFFÉRENTS ORGANISMES... 172 CONCERNANT DIVERS OBJETS : REPRÉSENTATION DES HBNPC EN CONSEIL D ADMINISTRATION DE...172 DIVERSES SOCIÉTÉS, DÉTAIL DES PROGRAMMES D INVESTISSEMENT, PROGRAMMES TRAVAUX,...172 DÉMANTÈLEMENT, DÉPENSES, CHARGES ET PRODUITS PAR NATURE, ETC., JANV.-JUIN 1990....172 1990... 172 2004 001 3417 HBNPC, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES : CORRESPONDANCE À DIFFÉRENTS ORGANISMES... 172 CONCERNANT DIVERS OBJETS : REPRÉSENTATION DES HBNPC EN CONSEIL D ADMINISTRATION DE...172 DIVERSES SOCIÉTÉS, DÉTAIL DES PROGRAMMES D INVESTISSEMENT, PROGRAMMES TRAVAUX,...172 DÉMANTÈLEMENT, DÉPENSES, CHARGES ET PRODUITS PAR NATURE, ETC., JUILLET-DÉC. 1990....172 HBNPC, SERVICES BUDGET ET CONTRÔLE DE GESTION : NOTES AQ1, AQ2, AQ3 ET DIVERS,...172 377

JANV.-DÉC. 1990.... 172 1990... 172 2004 001 3418 HBNPC, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES : NOTES D APPLICATION COMPTABLE,...172 JANV.-DÉC.1990.... 172 1990... 172 2004 001 3419 HBNPC, SERVICE COMPTABILITÉ ET FINANCES : NOTES D APPLICATION COMPTABLE, DÉC.1990.... 172 DIVERS SERVICES : NOTES 1990. DÉCISIONS GÉNÉRALES 1990. DIFFUSIONS GÉNÉRALES,...172 JANV.-SEPT.1990 (CONCERNE ESSENTIELLEMENT DES POSTES À POURVOIR À L EXTÉRIEUR)....172 DIRECTION DU PERSONNEL ET DES RELATIONS SOCIALES : NOTES, JANV.-DEC.1990....172 SERVICES GESTION, ADMINISTRATION ET FORMATION DU PERSONNEL : NOTES (CODES 400/00,...172 DIVERS 400, 410, 411-412, 420-423-425, 430-432, 440 ET 450). DIRECTION GÉNÉRALE...172 ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (SG). MISSION CONVERSION. DIRECTION DU PERSONNEL (DP)....173 1990... 173 2004 001 3420 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE, COMPTES-RENDUS RÉUNION DIRECTION GÉNÉRALE (DG)....173 1990... 173 2004 001 3421 COMPTES-RENDUS RÉUNIONS DG ET SERVICES FINANCIERS....173 1991... 173 2004 001 3422 NOTES DG SG, NOTES DP, NOTES CDF....173 1991... 173 2004 001 3423 NOTES CDF....173 1991... 173 2004 001 3424 NOTES CDF, COMPTABILITÉ GÉNÉRALE....173 1991... 173 2004 001 3425 ORIGINAUX ET STOCK NAC (1991), NAC (1991), SERVICE DE GESTION DU PLAN SOCIAL (1992),... 173 NOTES (1992).... 173 1991-1992... 173 2004 001 3426 COMPTES-RENDUS DG SERVICES FINANCIERS, NOTES CDF....173 1992... 173 2004 001 3427 PV RÉUNIONS COMITÉ D ÉTABLISSEMENT DES SERVICES CENTRAUX BASSIN....173 1984-1992... 173 2004 001 3428 BILANS 1980 ET 1981....173 1980-1981... 173 2004 001 3429 BILAN 1982, CESSIONS 1982, BILAN 1983, CESSIONS 1983....173 1982-1983... 173 2004 001 3430 CESSIONS 1984, BILAN ET CESSIONS 1985....173 1984-1985... 173 2004 001 3431 BILAN.... 173 1986-1987... 173 2004 001 3432 BILAN + GRAND LIVRE....173 1991... 173 2004 001 3433 JOURNAUX DÉFINITIFS EXERCICE 1992 CDF, OPÉRATIONS COMMUNES, PERSONNEL DÉTACHÉ.... 173 1992... 173 2004 001 3434 PATRIMOINE, GESTION DU PLAN SOCIAL....173 1992... 173 2004 001 3435 GESTION DES SITES ARRÊTÉS, ACTIVITÉS INDUSTRIELLES....173 1992... 173 2004 001 3436 GRAND LIVRE GÉNÉRAL DÉFINITIF CONSOLIDÉ CDF....173 1992... 173 2004 001 3437 GRAND LIVRE GÉNÉRAL DÉFINITIF CONSOLIDÉ CDF, CLIENTS ET FOURNISSEURS....173 1992... 173 2004 001 3438 BALANCE DÉFINITIVE CDF CLIENTS, FOURNISSEURS, CONSOLIDÉE GÉNÉRALE....173 1992... 173 2004 001 3439 TIERS PATRIMOINE HISTORIQUE DES TIERS NORD....173 1994... 173 2004 001 3440 HISTORIQUE DES TIERS (ANTENNE DU NORD), GRAND LIVRE, BALANCE....174 1994... 174 2004 001 3441 HISTORIQUE DES TIERS (1994 ET 1995), GRAND LIVRE ET BALANCE (1995)....174 378

1994-1995... 174 2004 001 3442 TIERS PATRIMOINE, GRANDS LIVRES....174 1995... 174 2004 001 3443 GRANDS LIVRES, HISTORIQUE DES TIERS, BALANCE....174 1995... 174 2004 001 3444 TIERS PATRIMOINE (1995), LISTE DES TIERS (1996)....174 1995-1996... 174 2004 001 3445 TIERS PATRIMOINE, BALANCE....174 1996... 174 2004 001 3446 TIERS FOURNISSEURS, GRAND LIVRE CLIENTS, GRAND LIVRE PATRIMOINE....174 1996... 174 2004 001 3447 GRAND LIVRE....174 1996... 174 2004 001 3448 GRAND LIVRE PATRIMOINE ET FOURNISSEURS, SITUATION PAR DESTINATION ET NATURE, BALANCE.... 174 1996... 174 2004 001 3449 GRANDS LIVRES, BALANCE TIERS, BALANCE DÉFINITIVE...174 1996... 174 2004 001 3450 BALANCE D OUVERTURE, GRANDS LIVRES....174 1997... 174 2004 001 3451 GRANDS LIVRES....174 1997... 174 2004 001 3452 GRANDS LIVRES....174 1997... 174 2004 001 3453 GRANDS LIVRES....174 1997... 174 2004 001 3454 GRANDS LIVRES....174 1997... 174 2004 001 3455 SITUATION BUDGÉTAIRE....174 1997... 174 2004 001 3456 GRANDS LIVRES AUXILIAIRES, GRAND LIVRE PRÊTS ORGANISMES SOCIAUX, BALANCE. 174 1998... 174 2004 001 3457 GRAND LIVRE AUXILIAIRE FOURNISSEURS, GRAND LIVRE GÉNÉRAL....174 1998... 174 2004 001 3458 GRANDS LIVRES AUXILIAIRES....174 2000... 174 2004 001 3459 GRAND LIVRE GÉNÉRAL, BALANCE GÉNÉRALE....174 2000... 174 2004 001 3460 GRAND LIVRE GÉNÉRAL, SITUATION PAR DESTINATION ET NATURE, SITUATION BUDGÉTAIRE.... 174 2000... 174 2004 001 3461 GRAND LIVRE ANALYTIQUE PAR NATURE....174 2000... 174 2004 001 3462 GRAND LIVRE ANALYTIQUE PAR DESTINATION....175 2000... 175 2004 001 3463 BALANCE ANALYTIQUE PAR DESTINATION, GRAND LIVRE ANALYTIQUE PAR DESTINATION, GRAND LIVRE... 175 ANALYTIQUE PAR NATURE.... 175 2001... 175 2004 001 3464 GRANDS LIVRES AUXILIAIRES....175 2001... 175 2004 001 3465 GRANDS LIVRES GÉNÉRAUX, BALANCE GÉNÉRALE....175 2001... 175 2004 001 3466 DOSSIER CONTRÔLE FISCAL (1)....175 1967-1986... 175 2004 001 3467 DOSSIER CONTRÔLE FISCAL (2)....175 1982-1988... 175 2004 001 3468 BASE PATRIMOINE....175 1997... 175 2004 001 3469 BASE PATRIMOINE....175 379

1997... 175 2004 001 3470 BASE PATRIMOINE....175 1998... 175 2004 001 3471 BASE PATRIMOINE....175 1999-2000... 175 2004 001 3472 BASE PATRIMOINE....175 2000-2001... 175 2004 001 3473 DOSSIERS DE CESSIONS....175 1993... 175 2004 001 3474 DOSSIERS DE CESSIONS....175 1993... 175 2004 001 3475 CESSION D IMMOBILISATIONS....175 1994... 175 2004 001 3476 CESSIONS TERRAINS ET BÂTIMENTS....175 1998... 175 2004 001 3477 CESSIONS TERRAINS ET BÂTIMENTS....175 1999... 175 2004 001 3478 CESSIONS TERRAINS ET BÂTIMENTS....175 1999... 175 2004 001 3479 CESSIONS TERRAINS ET BÂTIMENTS....175 2000-2001... 175 2004 001 3480 PORTEFEUILLE AGGLONORD....175 1989... 175 2004 001 3481 PORTEFEUILLE AGGLONORD....175 1990-1991... 175 2004 001 3482 PORTEFEUILLE SURSCHISTE....176 1989... 176 2004 001 3483 PORTEFEUILLE SURSCHISTE....176 1990... 176 2004 001 3484 PORTEFEUILLE SURSCHISTE....176 1991... 176 2004 001 3485 PORTEFEUILLE COKES DE DROCOURT...176 1990... 176 2004 001 3486 PORTEFEUILLE HBNPC....176 1989... 176 2004 001 3487 ECHELLES D INTÉRÊT ETHAP-NPC, MÉTHAMINE, AGGLONORD...176 1989-1991... 176 2004 001 3488 SOCIÉTÉS CONSOLIDÉES....176 1985-1989... 176 2004 001 3489 CONSOLIDATION, REPRISE DES DROITS ET OBLIGATIONS DES HBNPC PAR CDF AU 1.1.1993,... 176 TRANSFERT DES COMPTES HBNPC À CDF, NOUVEAUX POUVOIRS, INTÉRESSEMENT DES...176 SALARIÉS DE L ENTREPRISE....176 1993... 176 2004 001 3490 DÉCLARATION ANNUELLE DES RÉSULTATS....176 1988-1989... 176 2004 001 3491 INTÉGRATION FISCALE, RÉSULTAT DU GROUPE HBNPC, NOUVELLE ORGANISATION DE LA... 176 COMPTABILITÉ.... 176 1991-1992... 176 2004 001 3492 NOTES SUR LES POUVOIRS (1987-2000), COMMENTAIRES SUR LES FILIALES (1991-1992),... 176 COMITÉ D ENTREPRISE, ÉTATS FINANCIERS (1999-2000)....176 1987-2000... 176 2004 001 3493 CONVENTIONS AVEC CDF CHIMIE....176 1968-1985... 176 2004 001 3494 CONVENTIONS AVEC CDF CHIMIE....176 1968-1989... 176 2004 001 3495 CONVENTIONS AVEC CDF CHIMIE....176 1972-1988... 176 380

2004 001 3496 SOGINORPA, PROCÉDURE DE CONSTITUTION, STATUTS (1985-1987), COUR DES COMPTES... 176 (1975-1978)... 176 1975-1987... 176 2004 001 3497 SOGINORPA, COUR DES COMPTES....176 1980-1983... 176 2004 001 3498 SURSCHISTE, DÉLÉGATION DES POUVOIRS, STATUTS....176 1973-1991... 176 2004 001 3499 SURSCHISTE, FORMALITÉS DE PUBLICITÉ (1968-1971), BILANS, COMPTES DE RÉSULTATS... 176 (1993-1994).... 176 1968-1994... 176 2004 001 3500 FILIANOR, CONSOLIDATION....176 1990-1991... 176 2004 001 3501 FILIANOR, CONSOLIDATION....176 1991... 176 2004 001 3502 FILIANOR, CONSOLIDATION, BILAN CONSOLIDÉ....177 1991-1994... 177 2004 001 3503 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1986... 177 2004 001 3504 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1987... 177 2004 001 3505 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1988... 177 2004 001 3506 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1989... 177 2004 001 3507 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1990... 177 2004 001 3508 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1991... 177 2004 001 3509 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1992... 177 2004 001 3510 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1992... 177 2004 001 3511 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1993... 177 2004 001 3512 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1993... 177 2004 001 3513 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1993... 177 2004 001 3514 SOGIMO, BILAN COMPTABLE CONSOLIDATION....177 1994... 177 2004 001 3515 SOGIMO, GRANDS LIVRES ET BALANCES....177 1988-1989... 177 2004 001 3516 SOGIMO, GRANDS LIVRES ET BALANCES....177 1990-1991... 177 2004 001 3517 SOGIMO, SITUATION COMPTABLE, GRAND LIVRE, VENTES, CESSIONS, IMMOBILISATIONS. 177 1992... 177 2004 001 3518 SOGIMO, SITUATION COMPTABLE, GRAND LIVRE, BALANCE, CESSIONS, AMORTISSEMENTS.... 177 1993... 177 2004 001 3519 SOGIMO, GRAND LIVRE, BALANCE, CESSIONS,...177 1994... 177 2004 001 3520 GMT (GÉNÉRALE DE MÉCANIQUE ET TECHNIQUE), GRAND LIVRE COMPTES CLIENTS (1980),... 177 JOURNAUX (1981).... 177 1980-1981... 177 2004 001 3521 GMT, GRAND LIVRE, COMPTES CLIENTS, JOURNAUX....177 1981... 177 2004 001 3522 GMT, JOURNAUX....177 381

1982... 177 2004 001 3523 GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, BALANCE....177 1982... 177 2004 001 3524 GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX....178 1983... 178 2004 001 3525 GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX....178 1984... 178 2004 001 3526 GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX....178 1985... 178 2004 001 3527 GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX....178 1986... 178 2004 001 3528 GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX....178 1987... 178 2004 001 3529 GMT, COMPTES CLIENTS, GRAND LIVRE, JOURNAUX....178 1988... 178 2004 001 3530 GMT, GRAND LIVRE....178 1987... 178 2004 001 3531 GMT, JOURNAUX, BALANCE, RAPPROCHEMENT BANCAIRE....178 1989... 178 2004 001 3532 GMT, GRAND LIVRE....178 1990... 178 2004 001 3533 GMT, JOURNAUX, BALANCE....178 1990... 178 2004 001 3534 COKES DE DROCOURT, RÉSULTATS 1992 AGGLONORD, RÉSULTATS 1992 MÉTHAMINE,... 178 RÉSULTATS 1994.... 178 1992-1994... 178 2004 001 3535 PAIE OUVRIERS ET ETAM FÉVRIER-MARS....178 1992... 178 2004 001 3536 PAIE OUVRIERS ET ETAM MARS-AVRIL....178 1992... 178 2004 001 3537 PAIE OUVRIERS ET ETAM AVRIL....178 1992... 178 2004 001 3538 PAIE OUVRIERS ET ETAM MAI....178 1992... 178 2004 001 3539 PAIE OUVRIERS ET ETAM JUIN....178 1992... 178 2004 001 3540 PAIE OUVRIERS ET ETAM JUILLET....178 1992... 178 2004 001 3541 PAIE OUVRIERS ET ETAM JUILLET-AOÛT....178 1992... 178 2004 001 3542 PAIE OUVRIERS ET ETAM SEPTEMBRE....178 1992... 178 2004 001 3543 PAIE OUVRIERS ET ETAM OCTOBRE....178 1992... 178 2004 001 3544 PAIE OUVRIERS ET ETAM NOVEMBRE....179 1992... 179 2004 001 3545 PAIE OUVRIERS ET ETAM DÉCEMBRE....179 1992... 179 2004 001 3546 PAIE OUVRIERS ET ETAM DÉCEMBRE....179 1992... 179 2004 001 3547 PAIE ZADIG MARS....179 1992... 179 2004 001 3548 PAIE ZADIG AVRIL-MAI-JUIN....179 1992... 179 2004 001 3549 PAIE ZADIG JUILLET-AOÛT....179 1992... 179 2004 001 3550 PAIE ZADIG SEPTEMBRE-OCTOBRE....179 1992... 179 2004 001 3551 PAIE ZADIG NOVEMBRE-DÉCEMBRE....179 382

1992... 179 2004 001 3552 PAIE ACTIFS BANDES DÉCEMBRE 76 ET ANNÉE 77....179 1976-1977... 179 2004 001 3553 ZADIG PR 1ER ET 2ÈME SEMESTRES + PAIE GSI....179 1992... 179 2004 001 3554 PAIE OUVRIERS ET ETAM JANVIER....179 1993... 179 2004 001 3555 PAIE OUVRIERS ET ETAM FÉVRIER-MARS....179 1993... 179 2004 001 3556 PAIE OUVRIERS ET ETAM MARS-AVRIL....179 1993... 179 2004 001 3557 PAIE OUVRIERS ET ETAM AVRIL, COTISATIONS CAISSE DE RETRAITE....179 1993... 179 2004 001 3558 IRCOMMEC CAPIMMEC....179 1971... 179 2004 001 3559 IRCOMMEC CAPIMMEC....179 1973... 179 2004 001 3560 URPIMMEC.... 179 1973-1974... 179 2004 001 3561 URPIMMEC IRCOMMEC....179 1974... 179 2004 001 3562 URPIMMEC IRCOMMEC....179 1975... 179 2004 001 3563 CAPIMMEC.... 179 1975-1976... 179 2004 001 3564 URPIMMEC IRCOMMEC....179 1976... 179 2004 001 3565 URPIMMEC IRCOMMEC....179 1977... 179 2004 001 3566 CAPIMMEC.... 180 1978... 180 2004 001 3567 URPIMMEC, RETRAITES ANTICIPÉS 1975 À 1978....180 1975-1978... 180 2004 001 3568 URPIMMEC CAPIMMEC....180 1979... 180 2004 001 3569 IRCOMMEC.... 180 1979... 180 2004 001 3570 CAPIMMEC (1977) IRCOMMEC (1980)....180 1977-1980... 180 2004 001 3571 PRÉ-RETRAITÉS (1979-1980) - IRCOMMEC URPIMMEC (1980)....180 1980... 180 2004 001 3572 URPIMMEC CAPIMMEC, PRÉ-RETRAITES....180 1980-1981... 180 2004 001 3573 IRCOMMEC - CAPIMMEC....180 1981... 180 2004 001 3574 PRÉ-RETRAITE IRCOMMEC CAPIMMEC....180 1982... 180 2004 001 3575 PRÉ-RETRAITE IRCOMMEC CAPIMMEC....180 1983... 180 2004 001 3576 IRCOMMEC CAPIMMEC (1985), COTISATIONS GARANTIES (1984)....180 1984-1985... 180 2004 001 3577 COTISATIONS GARANTIES (1985), ACTIFS IRCOMMEC PRÉRETRAITE (1986)....180 1985-1986... 180 2004 001 3578 COTISATIONS GARANTIES....180 1986... 180 2004 001 3579 COTISATIONS GARANTIES IRCOMMEC....180 1988... 180 2004 001 3580 AJUSTEMENT 2ÈME TRIMESTRE....180 1982... 180 2004 001 3581 AJUSTEMENT 3ÈME TRIMESTRE....180 383

1982... 180 2004 001 3582 RETRAITES 3ÈME ET 4ÈME TRIMESTRES....180 1983... 180 2004 001 3583 RETRAITES 1ER ET 2ÈME TRIMESTRES....180 1984... 180 2004 001 3584 RETRAITES 3ÈME ET 4ÈME TRIMESTRES....180 1984... 180 2004 001 3585 RETRAITES 1ER ET 2ÈME TRIMESTRES....180 1985... 180 2004 001 3586 RETRAITES 3ÈME TRIMESTRE....180 1985... 180 2004 001 3587 INDEMNITÉS RETRAITE HBNPC 4ÈME TRIMESTRE 1985 ET 1ER TRIMESTRE 1986....180 1985-1986... 180 2004 001 3588 CHAÎNES RETRAITES....181 1988... 181 2004 001 3589 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM....181 1982... 181 2004 001 3590 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM....181 1983... 181 2004 001 3591 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM....181 1984... 181 2004 001 3592 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM....181 1985... 181 2004 001 3593 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM....181 1986... 181 2004 001 3594 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM....181 1987... 181 2004 001 3595 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM....181 1988... 181 2004 001 3596 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM....181 1989-1990... 181 2004 001 3597 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM....181 1991-1992... 181 2004 001 3598 RETRAITES ANTICIPÉES CAN....181 1982-1986... 181 2004 001 3599 CAN COTISATIONS....181 1984... 181 2004 001 3600 CAN COTISATIONS....181 1985... 181 2004 001 3601 CAN COTISATIONS....181 1986... 181 2004 001 3602 CAN COTISATIONS....181 1987... 181 2004 001 3603 CAN COTISATIONS....181 1988... 181 2004 001 3604 CAN COTISATIONS....181 1989... 181 2004 001 3605 CAN COTISATIONS....181 1990... 181 2004 001 3606 CAN COTISATIONS....181 1991... 181 2004 001 3607 CAN COTISATIONS....181 1992... 181 2004 001 3608 URSSAF.... 181 1984... 181 2004 001 3609 URSSAF.... 181 1985... 181 2004 001 3610 URSSAF.... 182 1985... 182 2004 001 3611 URSSAF.... 182 384

1986... 182 2004 001 3612 URSSAF.... 182 1987... 182 2004 001 3613 URSSAF.... 182 1988... 182 2004 001 3614 URSSAF.... 182 1989... 182 2004 001 3615 URSSAF.... 182 1990-1991... 182 2004 001 3616 RETRAITES COMPLÉMENTAIRES ETAM, DÉLIBÉRATIONS....182 1981-1987... 182 2004 001 3617 CARCOM.... 182 1980-1985... 182 2004 001 3618 RACCORDEMENT DE COTISATIONS ETAM ET OUVRIERS....182 1985... 182 2004 001 3619 RACCORDEMENT DE COTISATIONS ETAM ET OUVRIERS....182 1986-1987... 182 2004 001 3620 RACCORDEMENT DE COTISATIONS ETAM ET OUVRIERS....182 1987-1989... 182 2004 001 3621 COTISATIONS TRANSPORTS....182 1985-1988... 182 2004 001 3622 FIBM (FOND D INDUSTRIALISATION DU BASSIN MINIER)....182 1985-1987... 182 2004 001 3623 FIBM (FOND D INDUSTRIALISATION DU BASSIN MINIER)....182 1988... 182 2004 001 3624 FIBM (FOND D INDUSTRIALISATION DU BASSIN MINIER) + CALCUL DES COTISATIONS...182 PROFESSIONNELLES.... 182 1989-1990... 182 2004 001 3625 RÈGLEMENTS CARCOM....182 1986-1990... 182 2004 001 3626 CONTRIBUTION SOLIDARITÉ....182 1987-1992... 182 2004 001 3627 FORFAITS HOSPITALIERS....182 1989... 182 2004 001 3628 COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES)....182 1982-1984... 182 2004 001 3629 COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES)....182 1985-1986... 182 2004 001 3630 COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES)....182 1987-1988... 182 2004 001 3631 COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES)....182 1989-1990... 182 2004 001 3632 COTISATIONS AT ET AF (ACCIDENTS DE TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES)....183 1991-1992... 183 2004 001 3633 INDEMNITÉS MALADIE....183 1984-1988... 183 2004 001 3634 COTISATIONS MALADIE....183 1983... 183 2004 001 3635 COTISATIONS MALADIE....183 1984... 183 2004 001 3636 COTISATIONS MALADIE....183 1985... 183 2004 001 3637 COTISATIONS MALADIE....183 1986... 183 2004 001 3638 COTISATIONS MALADIE....183 1987... 183 2004 001 3639 COTISATIONS MALADIE....183 1987... 183 2004 001 3640 COTISATIONS MALADIE....183 1988... 183 385

2004 001 3641 COTISATIONS MALADIE....183 1989... 183 2004 001 3642 COTISATIONS MALADIE....183 1990... 183 2004 001 3643 COTISATIONS MALADIE....183 1991... 183 2004 001 3644 COTISATIONS MALADIE....183 1992... 183 2004 001 3645 FORFAIT HOSPITALIER AUX SSM....183 1990-1992... 183 2004 001 3646 AT MP (ACCIDENTS DE TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES) TRANSFERT DES ACTIVITÉS... 183 MÉDICALES.... 183 1989-1991... 183 2004 001 3647 ENGAGEMENTS EN MATIÈRE DE RETRAITES, CENTRES MÉDICAUX DU BASSIN, FICHES D APTITUDE... 183 PROFESSIONNELLE DU SERVICE COMPTABILITÉ FINANCE....183 1977-1986... 183 2004 001 3648 PERSONNEL DU SERVICE COMPTABILITÉ ET STATISTIQUES....183 1949-1984... 183 2004 001 3649 ANALYSE DE L ÉVOLUTION DE LA MASSE SALARIALE (1988-1989), MASSE SALARIALE (1989-... 183 1990), FRAIS DU PERSONNEL (1982-1983), PROVISIONS RESTRUCTURATION (1984-1989)....183 1982-1990... 183 2004 001 3650 RENDEMENT HOMME/HEURE DEPUIS 1982, POSTES JOUR....183 1982-1988... 183 2004 001 3651 HEURES SUPPLÉMENTAIRES (1990), ÉVOLUTION DES EFFECTIFS (1988-1989), MOUVEMENTS... 183 DU PERSONNEL (1988), CONVERSIONS EDF....183 1988-1990... 183 2004 001 3652 EFFECTIFS PERSONNEL SUPÉRIEUR, ENQUÊTE QUADRIENNALE....183 1984-1988... 183 2004 001 3653 COÛT DU LOGEMENT DU PERSONNEL (1982-1985), BILAN CHARBONNIER (1948-1990), ÉTUDE... 184 SUR LA CONCESSION MINIÈRE, CAPITAL....184 1948-1990... 184 2004 001 3654 ABSENTÉISME ANNUEL FOND / JOUR....184 1938-1987... 184 2004 001 3655 MASSE SALARIALE....184 1968-1982... 184 2004 001 3656 TARIFICATION DES AT MP....184 1965-1991... 184 2004 001 3657 DÉGÂTS DE SURFACE MINIERS....184 1972... 184 2004 001 3658 DÉMANTÈLEMENTS....184 1987-1991... 184 2004 001 3659 VOIRIES, ARRÊTÉS, DÉGÂTS DE SURFACE....184 1990-1991... 184 2004 001 3660 SÉQUELLES TECHNIQUES....184 1992... 184 2004 001 3661 CRÉATEURS D ENTREPRISES, PRIME DE CRÉATION D ENTREPRISE AU MAROC....184 1988-1992... 184 2004 001 3662 PAIE.... 184 1988... 184 2004 001 3663 PAIE.... 184 1989-1991... 184 2004 001 3664 PAIE.... 184 1990... 184 2004 001 3665 PAIE.... 184 1990... 184 386

2004 001 3666 PAIE.... 184 1991... 184 2004 001 3667 PAIE, RÉIMPUTATION SALAIRES....184 1991-1993... 184 2004 001 3668 EFFECTIF, PRISE EN CHARGE PAR AGGLO, BCT, CONTRÔLE DES MARCHÉS, STOCKS, ACHAT.... 184 1982-1989... 184 2004 001 3669 SURPLUS, CUIVRE, DISPARITION ARAM....184 1987-1991... 184 2004 001 3670 DOSSIERS ANCIENS ARAM, SSM, FINORPA, CHIMIE, MORSOLOR....184 1986-1991... 184 2004 001 3671 CONVENTION ORKEM, SURPLUS, RÉSULTATS AUDIT ET CNGR....185 1985-1989... 185 2004 001 3672 RÉSULTATS CDF, STRUCTURES CDF....185 1985-1991... 185 2004 001 3673 COMPUT, ORGANISATION HBNPC, RELATIONS AVEC LES ÉLUS, TUTELLE, PEE, TIRAGE ET... 185 RELATIONS EDF (CENTRALES)...185 1987-1991... 185 2004 001 3674 CONVENTION EDF, PRODUITS CENDREUX, BARÈME, RÉGLEMENTATION, PRIX DE REVIENT.... 185 1988-1991... 185 2004 001 3675 COURRIÈRES, HORNAING, RÉSEAUX ÉLECTRIQUES, FUEL, PERSONNEL, HG HBL....185 1988-1992... 185 2004 001 3676 LIGNES CONCÉDÉES AUX HOUILLÈRES DE BASSIN (HB)....185 1987-1990... 185 2004 001 3677 GARE DE DENAIN, PRIX DE REVIENT, CHEMIN DE FER DES HBNPC, DÉMANTÈLEMENT,..185 RELAVURES, COMITÉ DIRECTEUR, RÈGLES DE VENTE - BARÈME, ACHAT COMBUSTIBLES,...185 LOGISTIQUE, DOCUMENTS ÉDITÉS, BOULETS, ATIC, SOFICHAR, FONCTION COMMERCIALE,...185 POLITIQUE COMMERCIALE.... 185 1989-1991... 185 2004 001 3678 CDF E.... 185 1986-1990... 185 2004 001 3679 COMITÉ DIRECTEUR....185 1988-1990... 185 2004 001 3680 GESCAL, PLAN ALIMENTATION DES CENTRALES, COMMISSION COMMERCIALE....185 1989-1991... 185 2004 001 3681 SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES, NÉGOCE, PRIX DES ÉNERGIES, STOCKS, STATISTIQUES, ORGANISATION,... 185 COKE... 185 1985-1991... 185 2004 001 3682 ASS. DIV. ÉCO, EXTÉRIEUR OUEST, OBSERVATOIRE ÉCONOMIQUE D HÉNIN, SEPAC, SYNDICAT... 185 DE NAVILLE, FOYER PERSONNES ÂGÉES, «MIEUX VIVRE EN GOHELLE», ACM, DISTRICT...185 HÉNIN-CARVIN, SIVOM DOUAI, SIVOM DENAIN, SIVOM CUINCY, SYNDICAT VALENCIENNES....185 1987-1991... 185 2004 001 3683 LIÉVIN AND CO, ASSOCIATION LENS-LIÉVIN, GMT, CA, MENUISERIE, PRIVATISATION...185 MENUISERIE.... 185 1987-1990... 185 2004 001 3684 PRIVATISATION MENUISERIE....185 1987-1990... 185 2004 001 3685 USICAM.... 185 1987-1990... 185 2004 001 3686 USICAM, BILLY, COMEQUIP, SIG, RAPPORT D ACTIVITÉ, RÉSULTATS DAC....185 1988-1991... 185 2004 001 3687 PERSONNEL DAC, CE- DAC, PROCYBER, MAINTENANCE, FILIALISATION, FL/PM, FAMACOM,... 186 PAQUET, CONTENTIEUX, FILIALE SEEM....186 1987-1991... 186 2004 001 3688 MAINTENANCE....186 387

1987-1990... 186 2004 001 3689 PAQUET.... 186 1987-1990... 186 2004 001 3690 FILIALISATION CARBO....186 1987-1990... 186 2004 001 3691 SEEM.... 186 1987-1990... 186 2004 001 3692 SICOM NORD....186 1989-1992... 186 2004 001 3693 AHNAC.... 186 1987-1990... 186 2004 001 3694 AHNAC.... 186 1988-1990... 186 2004 001 3695 AHNAC.... 186 1988-1990... 186 2004 001 3696 PRESTATIONS HB FILIALES, SICOGEP, RÉSULTATS FINANCIERS, COMPTES COURANTS, ORGA... 186 SA.... 186 1986-1991... 186 2004 001 3697 HOLDING, GESTION FILIALES, GRANDJEAN, RÉSULTATS FILIALES, SMC2, SIA....186 1988-1990... 186 2004 001 3698 REPRÉSENTATIONS HBNPC....186 1988-1990... 186 2004 001 3699 REPRÉSENTATIONS HBNPC, FL, CHM, CDF INTERNATIONAL....186 1989-1991... 186 2004 001 3700 SOFRAMA, COSYNDIS, OGIP, SOGIMO, CIFA....186 1989-1991... 186 2004 001 3701 CHARGES CONNEXES, NOTES D APPLICATION COMPTABLE, EPRD....186 1987-1991... 186 2004 001 3702 EPRD 89, PRÉVISIONS D EFFECTIFS, EPRD 90, CONTRAT VIAGER, TRAVAUX, AMORTISSEMENT.... 186 1986-1991... 186 2004 001 3703 TRAVAUX NEUFS, AMORTISSEMENT....186 1986-1990... 186 2004 001 3704 IMPÔTS FONCIERS, CHARGES FINANCIÈRES, TRÉSORERIE....186 1987-1992... 186 2004 001 3705 TAXE PROFESSIONNELLE, PLANIFICATION, CNL, POUVOIRS....187 1988-1990... 187 2004 001 3706 RAPPORT DE GESTION, RAPPORT MENSUEL, FRAIS GÉNÉRAUX, ORGANISATION, RÉGIE D AVANCE.... 187 1987-1991... 187 2004 001 3707 COUR DES COMPTES....187 1988-1990... 187 2004 001 3708 RÉSULTATS HB....187 1986-1991... 187 2004 001 3709 LIAISON COMPTABLE ; GAZ : GP....187 1985-1992... 187 2004 001 3710 IMPAYÉS, DG / AG....187 1988-1990... 187 2004 001 3711 GAZ ; CA DE CDF I NATEL....187 1986-1992... 187 2004 001 3712 LENS-LIÉVIN-MÉTHAMINE....187 1987-1990... 187 2004 001 3713 ARI.... 187 1986-1990... 187 2004 001 3714 RELATIONS AVEC NATEL, ISI, CDF INFORMATIQUE...187 1988-1991... 187 2004 001 3715 USIC, INFORMATIQUE AUTONOME FILIALES, SSM-INFORMATIQUE, MICRO....187 1988-1991... 187 2004 001 3716 BUREAU OGIP, JURIDIQUE....187 388

1988-1989... 187 2004 001 3717 TRANSFERT NATEL, CHAÎNE PRESTATAIRE, CGID, TÉLÉGRISOUMÈTRE, AHNAC, MAINTENANCE... 187 MICRO HB, PERSONNEL, INFORMATIQUE, TRANSFERT ACCIDENTS DU TRAVAIL /MALADIES...187 PROFESSIONNELLES.... 187 1987-1990... 187 2004 001 3718 CDF COURTAGE, REDRESSEMENT FISCAL, TVA, ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS, EFFORT CONSTRUCTION,... 187 PERSONNEL DES SI, CCI REPRÉSENTANTS HB, SSB, PLAINTES, DÉTOURNEMENT CHARBON,...187 RELATIONS AVEC PATRIMOINE, EXPLOSION BULLY...187 1987-1992... 187 2004 001 3719 ETABLISSEMENTS CLASSÉS, EFFORT CONSTRUCTION, PERSONNEL DES SI...187 1987-1989... 187 2004 001 3720 CCI REPRÉSENTANTS HB, SSB, PLAINTES, DÉTOURNEMENT CHARBON, RELATIONS AVEC... 187 PATRIMOINE, EXPLOSION BULLY....187 1986-1989... 187 2004 001 3721 CONTENTIEUX, CONTENTIEUX GMT, CEDIC, SAGER, BODCHON, LEPOIVRE, FORAMINES,... 187 GRAVEZ, GOURLET.... 187 1988-1991... 187 2004 001 3722 GAGNERANT, ALBERT, LITIGES SURSCHISTE, ELEPHANT BLEU, AUTORISATIONS DIVERSES CHASSE,... 187 RÉSEAUX ÉLECTRIQUES, RAIL...187 1989-1992... 187 2004 001 3723 AUTORISATIONS DIVERSES CHASSE....187 1988-1989... 187 2004 001 3724 AUTORISATIONS DIVERSES CHASSE, CONVENTION, AUTORISATION TERRIL, CHASSE....188 1990-1992... 188 2004 001 3725 CHASSE.... 188 1988-1989... 188 2004 001 3726 CHASSE, BREVET, TAXES, PRIVATISATION, TRAVAUX POUR SOGINORPA....188 1988-1991... 188 2004 001 3727 ASSURANCE, ÉVOLUTION DES SI, FONCTIONNEMENT, REDEVANCE DES MINES, TAXE ÉLECTRICITÉ.... 188 1986-1992... 188 2004 001 3728 CONSTRUCTION NOUVELLE BRIQUETERIE, COMMERCIAL BRIQUETERIE, ANBRE, FRAIS DE... 188 DÉPLACEMENT, HLM FOIRES....188 1988-1989... 188 2004 001 3729 COMPTE COURANT....188 1988... 188 2004 001 3730 INVESTISSEMENTS, ÉTUDE RENTABILITÉ, COMMANDES, STATISTIQUES....188 1987-1989... 188 2004 001 3731 FÉDÉRATION....188 1988-1990... 188 2004 001 3732 CR RÉUNIONS CA, JOCKEY, FINANCES, TVA TP, ORGANISATION COMPTABLE, INFORMATIQUE,... 188 LITIGES.... 188 1987-1988... 188 2004 001 3733 PROTOCOLE....188 1986-1988... 188 2004 001 3734 APPORTS, LICENCE MARQUE, GAZ, ÉLECTRICITÉ, SCHISTES....188 1987-1989... 188 2004 001 3735 AIDES, SUBVENTIONS....188 1986-1989... 188 2004 001 3736 FINANCEMENT CCME....188 1988-1990... 188 2004 001 3737 KORAMIC, CRÉATION DE LA SA OGIP, ORGANISATION....188 1987-1988... 188 389

2004 001 3738 CRÉATION DE LA SA, FONCTIONNEMENT, RÉSULTATS UOC, ÉTUDES OGIP, ÉTUDES OGIP- GMT.... 188 1988-1992... 188 2004 001 3739 GAGNANTS, CCI DOUAI....188 1987-1989... 188 2004 001 3740 CCI DOUAI, CCI LENS, TRIBUNAL DE COMMERCE, CCI VALENCIENNES, CCI ARRAS, CATHO,... 188 ST AMAND, ORHA, FIBM, DIGEC....188 1991-1993... 188 2004 001 3741 CCI DOUAI, CCI LENS, TRIBUNAL DE COMMERCE, CCI VALENCIENNES, CCI ARRAS, CATHO,... 189 ST AMAND, ORHA, FIBM, DIGEC....189 1987-1989... 189 2004 001 3742 FIBM.... 189 1984-1989... 189 2004 001 3743 FIBM.... 189 1990... 189 2004 001 3744 SDR.... 189 1987-1989... 189 2004 001 3745 SDR.... 189 1988-1989... 189 2004 001 3746 SDR.... 189 1987-1989... 189 2004 001 3747 SDR.... 189 1988-1990... 189 2004 001 3748 SDR.... 189 1990-1991... 189 2004 001 3749 SDR.... 189 1990-1991... 189 2004 001 3750 SDR, CELLULE ECO-RÉGIONALE, ASSOCIATION DE DÉFENSE HABITANTS....189 1988-1990... 189 2004 001 3751 ASSOCIATION DE DÉFENSE HABITANTS....189 1980-1989... 189 2004 001 3752 CISE.... 189 1987-1988... 189 2004 001 3753 CISE.... 189 1989... 189 2004 001 3754 CISE.... 189 1990... 189 2004 001 3755 CISE, SYNDICAT VALLÉE ESCAUT, GRARE, CESR, DRIR....189 1988-1992... 189 2004 001 3756 CESR.... 189 1986-1989... 189 2004 001 3757 M, CONSERVATOIRE RÉGIONAL, FONDS SOLIDARITÉ, FONGECIF, TRANSMANCHE, APPA, SETEB,... 189 GEDIM, CONSEIL GÉNÉRAL, DATAR, DRAC, ARI, DDE, ESPACE POUR DEMAIN, CNAM,...189 TÉLÉCOM, SERVICES FISCAUX, CONSERVATOIRE, PÔLE CONVERSION VALENCIENNES, INDUSTRIE...189 MINÉRALE, CONSEIL GÉNÉRAL-PRÉFECTURE, ACADI, JARDINS OUVRIERS....189 1988-1991... 189 2004 001 3758 CONSEIL GÉNÉRAL-PRÉFECTURE....189 1988-1990... 189 2004 001 3759 SAFER, ADEPA, HEI, CERES, AINF, CEPCEO, BANQUE DE FRANCE, SHON, AGRILENS,... 189 COMITÉ SOLEIL, LOGIC ADN, DOUAI INITIATIVES, DOUAI ACCUEIL, NUANCES, AFME, AGENCE...189 DE BASSIN, SARID.... 189 1989-1991... 189 2004 001 3760 MISE EN PLACE FONCTIONNEMENT, PRÉPARATION MISE EN PLACE, DOSSIERS PAT,...190 IMMOBILIER SP, POS, PUITS DE MINE, DÉMANTÈLEMENTS....190 1990-1991... 190 390

2004 001 3761 CHEVALEMENT, BARROIS, DÉMANTÈLEMENT ANZIN, OCCUPATION DOMAINE PUBLIC, OUVRAGES... 190 D ART, MONUMENTS, DÉFRICHEMENT, ÉQUIPEMENTS COLLECTIFS, ÉGLISE....190 1988-1992... 190 2004 001 3762 MISE EN PLACE FONCTIONNEMENT....190 1986-1991... 190 2004 001 3763 IMMOBILIER SP....190 1987-1990... 190 2004 001 3764 DÉMANTÈLEMENT....190 1988-1990... 190 2004 001 3765 CESSION DU CARREAU 11-19 À LA VILLE DE LOOS EN GOHELLE....190 1985-1990... 190 2004 001 3766 CESSION CENTRALE D HARNES....190 1985-1990... 190 2004 001 3767 CESSION CENTRALE D HARNES....190 1985-1990... 190 2004 001 3768 CESSIONS À ANGRES, NOEUX LES MINES, PECQUENCOURT....190 1987-1989... 190 2004 001 3769 CESSIONS À SALLAUMINES, NOYELLES, BRUAY, AUCHEL....190 1988-1989... 190 2004 001 3770 CESSION À AVION....190 1987-1990... 190 2004 001 3771 ATELIERS CENTRAUX DE WINGLES....190 1988-1990... 190 2004 001 3772 GRANDS BUREAUX D ANZIN, ATELIERS CENTRAUX D ANZIN....190 1988-1990... 190 2004 001 3773 SITE DE BILLY-MONTIGNY....190 1988-1990... 190 2004 001 3774 SITE DE LENS, GRANDS BUREAUX DE LENS....190 1987-1990... 190 2004 001 3775 SITE D HÉNIN, FRICHE STE HENRIETTE....190 1988-1990... 190 2004 001 3776 SITES DE DOUAI, CALONNE RICOUART, MÉRICOURT....190 1987-1990... 190 2004 001 3777 SITES DE SOMAIN, ANICHE, ESCAUDAIN....190 1988-1990... 190 2004 001 3778 VOYAGE EN POLOGNE MISSION, SITES DE ROOST-WARENDIN ET DE BULLY....190 1988-1990... 190 2004 001 3779 SITE DE VENDIN, FOUQUIÈRES-LES-LENS....190 1989-1990... 190 2004 001 3780 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC....190 1987-1990... 190 2004 001 3781 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC, OUVRAGE D ART, MONUMENT, DÉFRICHEMENT, ÉQUIPEMENTS... 191 COLLECTIFS.... 191 1987-1990... 191 2004 001 3782 EGLISE.... 191 1987-1990... 191 2004 001 3783 ATELIERS ÉDUCATIFS, DERYNG, PERSONNEL PATRIMOINE, TLD-MINNEAPOLIS, FRICHES,... 191 CENTRE DE VACANCES.... 191 1988-1991... 191 2004 001 3784 DERYNG, PERSONNEL PATRIMOINE....191 1987-1990... 191 2004 001 3785 TLD-MINNEAPOLIS....191 1987-1988... 191 2004 001 3786 FRICHES.... 191 1988-1990... 191 2004 001 3787 TRAITEMENT DES FRICHES INDUSTRIELLES....191 1990... 191 391

2004 001 3788 CENTRE DE VACANCES....191 1988-1990... 191 2004 001 3789 CENTRE DE VACANCES....191 1988-1990... 191 2004 001 3790 TGV.... 191 1988-1990... 191 2004 001 3791 TGV, OCCUPATION TEMPORAIRE MINIÈRE, GAUDRELIER, 5ÈME SECTION, GOLF, COMPTA-... 191 PATRIMOINE, ORION, RIVAGE NOYELLES, VENTES TERRAINS-LOCATION, FERMAGE, ESTIMATION...191 DOMAINE EXPROPRIATION PRÉEMPTION, CESSION CAVALIER, ACQUISITION IMMOBILIÈRE,...191 GARAGE, CARON, LOCATION, MAUVAIS PAYEUR, ONANZAN, DIT-SERVITUDE, TRANSFERT-...191 CESSION, THÉOULE, PLAGES THÉOULE, SITES POLLUÉS...191 1988-1992... 191 2004 001 3792 GOLF.... 191 1988-1990... 191 2004 001 3793 COMPTA-PATRIMOINE....191 1987-1990... 191 2004 001 3794 VENTES TERRAINS LOCATION....191 1987-1988... 191 2004 001 3795 VENTES TERRAINS LOCATION....191 1989-1990... 191 2004 001 3796 FERMAGE, ESTIMATION DOMAINE EXPROPRIATION PRÉEMPTION, CESSION CAVALIER,... 191 ACQUISITION IMMOBILIÈRE, GARAGE, CARON, LOCATION, MAUVAIS PAYEUR, ONANZAN....191 1987-1990... 191 2004 001 3797 DIT-SERVITUDES, TRANSFERT-CESSION....191 1988-1990... 191 2004 001 3798 THÉOULE, THÉOULE PLAGES....191 1988-1990... 191 2004 001 3799 SITES POLLUÉS, SERVITUDES PROFIT ETAT....191 1990... 191 2004 001 3800 BOIS.... 191 1990... 191 2004 001 3801 BOIS.... 192 1990... 192 2004 001 3802 BOIS.... 192 1987-1989... 192 2004 001 3803 VIOLAINES.... 192 1988-1990... 192 2004 001 3804 VIOLAINES, TABLEAUX DE BORD, RAPPORT D ACTIVITÉ, CLAUSE ETAT/DESTINATION DES LIEUX, LEVÉE... 192 CLAUSE, ARCHIVES, CD 46, RELATIONS AVEC SOGINORPA, CR RÉUNION DG-SG-PATRIMOINE,...192 PANNEAUX PUBLICITAIRES, OUVRAGES D ART, GOLF, COMMANDE PAT, ÉCHANGEUR A 21,...192 DÉCHARGES, IMMEXPANS ET CO, ATKINS, TOURNEMINE, NOYELLES, SEVESO, CRÉATION D ENTREPRISE.... 192 1991-1992... 192 2004 001 3805 TABLEAU DE BORD, CLAUSE ETAT / DESTINATION DES LIEUX....192 1988-1990... 192 2004 001 3806 CLAUSE ETAT / DESTINATION DES LIEUX, LEVÉE CLAUSE, ARCHIVES, CD 46, RELATIONS AVEC... 192 SOGINORPA, CR RÉUNION DG-SG-PATRIMOINE....192 1988-1990... 192 2004 001 3807 PANNEAUX PUBLICITAIRES, OUVRAGES D ART, GOLF, COMMANDE PAT....192 1989-1990... 192 2004 001 3808 ECHANGEUR A 21, DÉCHARGES, IMMEXPANS ET CO, ATKINS, TOURNEMINE, NOYELLES,... 192 SEVESO, CRÉATION D ENTREPRISE....192 1988-1990... 192 2004 001 3809 PLANS SOCIAUX, RETRAITES, M.O.T., GROUPE B, GROUPE C, CONVERSION, CONVERSION EDF,... 192 392

CRÉATION D ENTREPRISE, COREM, MOC, TAGHAZOUT, AT-MP, CENTRE D ETUDE...192 PNEUMOCONIOSE, PERMANENTS SYNDICAUX, RÉUNIONS ORGANISATIONS SYNDICALES,...192 SPÉCIFICITÉ ETAM, DÉLÉGUÉS ET REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL, CEB, SYNDICATS, CNGR,...192 ASSOCIATION R, ANCIENS DOSSIERS, CAISSES DE RETRAITE, FORMATION, HANDICAPÉS....192 1989-1991... 192 2004 001 3810 ASSOCIATION R, ANCIENS DOSSIERS, CAISSES DE RETRAITE....192 1986-1990... 192 2004 001 3811 AVANTAGES EN NATURE RACHAT, DLT, SÉCURITÉ SOCIALE MINIÈRE (SSM), TRANSPORT,... 192 ŒUVRES SOCIALES, CIAP-CCFC, ASSOCIATION GESTION ACTIVITÉS CULTURELLES, PAR,...192 GROUPE C, SALAIRES / TEMPS DE TRAVAIL, PRIME ETAM, PROMOTION ETAM, LOGEMENT...192 ETAM, ATTRIBUTIONS GRATUITES, CMT, ORGANISATION, CAISSE DE RETRAITE, PILOTAGE,...192 DOCUMENTS RÉUNIS EN RÉUNION PILOTAGE, GRUNERMER, MÉDECINE DU TRAVAIL....192 1991-1994... 192 2004 001 3812 ASSOCIATION GESTION ACTIVITÉS CULTURELLES....192 1987-1990... 192 2004 001 3813 SGAP / MP-AT, BILAN SOCIAL, COMMISSION ÉCONOMIQUE, PROMOTION OUVRIERS, XX,... 192 DROIT SOCIAL, BIZART.... 192 1987-1991... 192 2004 001 3814 FONCTIONNEMENT, ÉTUDE POUR HOUILLÈRES DE BASSIN (HB), FILIALISATION....192 1988-1990... 192 2004 001 3815 BUREAUX, BAUX BUREAUX, ANCIENS DOCUMENTS....193 1987... 193 2004 001 3816 BUREAUX, BAUX BUREAUX, IMPRIMERIE, PARKING, PERSONNEL DU SAG, CHAUFFEUR DE... 193 DIRECTION, ETAM SG, CONVERSION DU PERSONNEL, COURRIER, SODEXHO, TFN, LAMPES,...193 CERCLE MAISON-ADMINISTRATION, RUE FORTIER, LAMBRES, STANDARD, GRANDS BUREAUX DE...193 LENS, GRANDS BUREAUX DE BILLY, MÉDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL, NOYELLES, COTISATIONS-...193 SUBVENTIONS, MEUBLES, TÉLÉCOPIEURS, GRANDS BUREAUX DE DOUAI, BUREAU DE VOYAGE,...193 PRESTATION POUR AUTRES, GRANDS BUREAUX D ANICHE, BBZ SAG ORGANISATION SAG,...193 WANG, INDUSTRIALISATION, SUBVENTIONS, ATTRIBUTION GRATUITE COMBUSTIBLE, EXTENSION...193 SECRÉTARIAT DG, CE SERVICES CENTRAUX, CHSCT, STATUE, DÉCORATION, MÉDAILLE,...193 INVENTAIRE BIENS IMMOBILIERS, DOSSIER PRÉFET, PRÉSIDENCE, ASTREINTE, DG/SG,...193 SÉQUELLES FACTEURS.... 193 1991-1992... 193 2004 001 3817 PARKING, PERSONNEL DU SAG, CHAUFFEUR DE DIRECTION, ETAM SG, CONVERSION DU... 193 PERSONNEL.... 193 1989-1990... 193 2004 001 3818 COURRIER, SODEXHO, TFN, LAMPES....193 1988-1990... 193 2004 001 3819 CERCLE MAISON-ADMINISTRATION, RUE FORTIER, LAMBRES, STANDARD, GRANDS BUREAUX... 193 DE LENS.... 193 1988-1990... 193 2004 001 3820 GRANDS BUREAUX DE BILLY, MÉDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL, NOYELLES, COTISATIONS-... 193 SUBVENTIONS, MEUBLES, TÉLÉCOPIEURS....193 1988-1990... 193 2004 001 3821 GRANDS BUREAUX DE DOUAI, BUREAU DE VOYAGE, PRESTATION POUR AUTRES, GRANDS... 193 BUREAUX D ANICHE, BBZ SAG ORGANISATION SAG, WANG....193 1988-1990... 193 2004 001 3822 INDUSTRIALISATION, SUBVENTIONS, ATTRIBUTION GRATUITE COMBUSTIBLE, EXTENSION SECRÉTARIAT DG,... 193 CE SERVICES CENTRAUX.... 193 1988-1990... 193 2004 001 3823 CHSCT, STATUE, DÉCORATION, MÉDAILLE, INVENTAIRE BIENS IMMOBILIERS....193 1988-1990... 193 393

2004 001 3824 DOSSIER PRÉFET, PRÉSIDENCE, ASTREINTE, DG/SG....193 1988-1990... 193 2004 001 3825 LACAZE OPINION POLITIQUE, MISSION ESSIG....193 1986-1990... 193 2004 001 3826 SEM, IMMEUBLES COLLECTIFS, PRESTATIONS HB POUR SOGINORPA ET VICE VERSA,... 193 PROTOCOLE HB / SOGINORPA....193 1987-1990... 193 2004 001 3827 SEM, IMMEUBLES COLLECTIFS, PRESTATIONS HB POUR SOGINORPA ET VICE VERSA,... 193 PROTOCOLE HB / SOGINORPA, IMPAYÉS, TRANSFERT PERSONNEL SOGINORPA,...193 STRUCTURE SOGINORPA FONCTIONNEMENT, CRÉATION SOGINORPA, SCI SA,...193 OCCUPANT IRRÉGULIER, CLAUSE APPORT, VOIRIES, RECTIF. APPORT, LOGEMENT AYANT-DROITS,...193 LA TEMPLERIE, LOGEMENT COLLECTIF, BASE DE DONNÉES LOGEMENT, DÉGRADATION,...193 GARAGES, RÉNOVATION VOIRIE GIRZOM-VRD....193 1952-1991... 193 2004 001 3828 TRANSFERT PERSONNEL SOGINORPA, STRUCTURE SOGINORPA ORGANISATION,. 194 CRÉATION SOGINORPA.... 194 1987-1989... 194 2004 001 3829 SCI SA, OCCUPANT IRRÉGULIER, CLAUSE APPORT, VOIRIES, RECTIF. APPORT, LOGEMENT... 194 AYANT-DROITS.... 194 1988-1990... 194 2004 001 3830 RÉNOVATION VOIRIE GIRZOM-VRD....194 1988-1990... 194 2004 001 3831 DÉPENSES VOIRIES, RÉNOVATION LOGEMENTS, FINANCES, GESTION, LOGEMENTS LIBRES,... 194 GARDES-MEUBLES, DÉMOLITIONS, ORDURES MÉNAGÈRES, VENTE LOGEMENTS, SONACOTRA,...194 OUVERTURE CAPITAL / DIVERSIFICATION, DOMAINE NON APPORTÉ, CHANTIER JEUNES,...194 RESTRUCTURATION ZONES MINIÈRES, RAPPORT D ACTIVITÉ, CR RÉUNION DG / SOGINORPA,...194 LOCATION.... 194 1978-1991... 194 2004 001 3832 RÉNOVATION LOGEMENTS, FINANCES, GESTION, LOGEMENTS LIBRES, VENTES LOGEMENTS.... 194 1988-1990... 194 2004 001 3833 OUVERTURE CAPITAL / DIVERSIFICATION, DOMAINE NON APPORTÉ....194 1988-1990... 194 2004 001 3834 SOTRENOR....194 1987-1989... 194 2004 001 3835 SOTRENOR....194 1990... 194 2004 001 3836 HUILES COURRIÈRES, ÉTABLISSEMENT CLASSÉ....194 1987-1990... 194 2004 001 3837 HORNAING, STATISTIQUES, STOCKAGE DÉCHETS....194 1985-1990... 194 2004 001 3838 SRE.... 194 1988-1990... 194 2004 001 3839 SRE, HYDRATEC, GODION, REJET, PERTES RÉCOLTES, REMEMBREMENT LALLAING, AFFAIRE BOULET.... 194 1982-1992... 194 2004 001 3840 AFFAISSEMENTS....194 1987-1988... 194 2004 001 3841 AFFAISSEMENTS....194 1989... 194 2004 001 3842 AFFAISSEMENTS, CONVENTION D AFFAISSEMENT, MAISON AFFAISSEMENT, RÉSEAUX D EAUX... 194 FORAGES, FOSSE CURAGE, PERCOT, EAU VALENCIENNES, QUIERY, SNCF, PERSONNEL,...194 RÉSULTATS, SRDM EN COURS RAPPORT D ACTIVITÉ....194 1990-1992... 194 2004 001 3843 CONVENTION D AFFAISSEMENT....194 394

1988-1989... 194 2004 001 3844 RÉSEAUX D EAUX FORAGE....194 1987-1990... 194 2004 001 3845 FOSSE CURAGE, PERCOT, EAU VALENCIENNES, QUIERY....195 1988-1990... 195 2004 001 3846 SNCF, PERSONNEL, RÉSULTATS, SRDM EN COURS RAPPORT D ACTIVITÉ, REMONTÉES D EAU.... 195 1985-1990... 195 2004 001 3847 RAPPORT D ACTIVITÉ, PERSONNEL, FONCTIONNEMENT, VOISINAGE, ANGR, NOMADES...195 1988-1992... 195 2004 001 3848 PERSONNEL, FONCTIONNEMENT, VOISINAGE, ANGR, NOMADES, TERRILS, PRÉSENTATION DE... 195 L ÉTUDE TERCHAR.... 195 1988-1990... 195 2004 001 3849 TERRIL 80 DE LIÉVIN, TERRIL 27 DE LABUISSIÈRE, TERRIL VOIE FERRÉE 7 DE MAZINGARBE,... 195 TERRIL 89 DE HÉNIN, TERRIL 10 DE BÉTHUNE, TERRIL DE AIX-NOULETTE CITÉ DU 10 SEPAC,...195 CAVALIER 68A 9 DE LENS, TERCHAR CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ, PRÉSENTATION DE L ÉTUDE...195 TERCHAR, ST WAAST, THIERS SABATIER, FERROLITE, SEPTENTRIONALE, TERRIL DE LOURCHES...195 GAGNERAND, BLIGNIÈRES, ASSOCHAR, LABUISSIÈRE, UNITERRIL LEGRAIN, LAVAGE SUR SITE...195 79-85.... 195 1987-1991... 195 2004 001 3850 THIERS SABATIER, FERROLITE, SEPTENTRIONALE, TERRIL DE LOURCHES GAGNERAND, BLIGNIÈRES,... 195 ASSOCHAR, LABUISSIÈRE.... 195 1990... 195 2004 001 3851 ST WAAST, THIERS SABATIER, FERROLITE....195 1988-1990... 195 2004 001 3852 TERRIL DE LOURCHES GAGNERAND....195 1983-1989... 195 2004 001 3853 UNITERRIL LEGRAIN....195 1981-1989... 195 2004 001 3854 DMC, RAPPORTS MENSUELS....195 1988-1990... 195 2004 001 3855 DMC, RÉSULTATS, COMPTA SURSCHISTE....195 1987-1990... 195 2004 001 3856 CLASSEMENT TERRILS....195 1987-1990... 195 2004 001 3857 SURSCHISTE....195 1986-1989... 195 2004 001 3858 SURSCHISTE....195 1989-1991... 195 2004 001 3859 CONTRAT CONVENTION HB SURSCHISTE, SECHEUR....195 1988-1990... 195 2004 001 3860 CONTRAT CONVENTION HB SURSCHISTE, SECHEUR...195 1987-1989... 195 2004 001 3861 DG SURSCHISTE, GERMIGNIES, RIEULAY, TERNOR, SCHISTES UTILISATION, DMC ET. 195 COORDINATEUR, UEHN, DENFJ, TÉLÉPHONE, VÉHICULES, STRUCTURE UEAW, ABANDON,...195 DIRECTEURS TECHNIQUES, COMMISSION SÉCURITÉ, RÉFORME DROIT MINIER....195 1987-1991... 195 2004 001 3862 TERRIL.... 195 1979-1987... 195 2004 001 3863 CA SICOM, TERCHATEL....196 1989-1990... 196 2004 001 3864 TERCHATEL....196 1985-1990... 196 2004 001 3865 TERCHAR.... 196 1988... 196 2004 001 3866 TÉLÉPHONE....196 1980-1989... 196 395

2004 001 3867 VÉHICULES....196 1987-1990... 196 2004 001 3868 ABANDON, DIRECTEURS TECHNIQUES, COMMISSION....196 1987-1989... 196 2004 001 3869 ABANDON.... 196 1988-1990... 196 2004 001 3870 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1989-1992... 196 2004 001 3871 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1988-1990... 196 2004 001 3872 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1982-1989... 196 2004 001 3873 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1990... 196 2004 001 3874 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1988-1990... 196 2004 001 3875 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1988-1991... 196 2004 001 3876 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1989-1992... 196 2004 001 3877 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1986-1992... 196 2004 001 3878 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1975-1991... 196 2004 001 3879 CA, RÉSULTATS, ETC....196 1989-1992... 196 2004 001 3880 PERSONNEL SJ....196 1990... 196 2004 001 3881 PERSONNEL SJ....196 1991... 196 2004 001 3882 SÉQUELLES LAVOIR, RENONCIATION, PUITS À PROBLÈME, SONDAGE DÉCOMPRESSION, RAYON... 197 DE PROTECTION.... 197 1989-1994... 197 2004 001 3883 EMISSIONS....197 1991... 197 2004 001 3884 EMISSIONS....197 1991... 197 2004 001 3885 EMISSIONS....197 1992... 197 2004 001 3886 EMISSIONS....197 1992... 197 2004 001 3887 RÉCEPTIONS....197 1992... 197 2004 001 3888 EMISSIONS....197 1993... 197 2004 001 3889 RÉCEPTIONS....197 1993... 197 2004 001 3890 EMISSIONS....197 1993... 197 2004 001 3891 EMISSIONS....197 1993... 197 2004 001 3892 RÉCEPTIONS, TÉLÉCOPIES....197 1993... 197 2004 001 3893 RÉCEPTIONS....197 1994... 197 2004 001 3894 RÉCEPTIONS....197 1994... 197 2004 001 3895 EMISSIONS....197 1994... 197 396

2004 001 3896 EMISSIONS....197 1994... 197 2004 001 3897 EMISSIONS....197 1994... 197 2004 001 3898 EMISSIONS....197 1995... 197 2004 001 3899 RÉCEPTIONS....197 1995... 197 2004 001 3900 EMISSIONS....197 1995... 197 2004 001 3901 RÉCEPTIONS....197 1995... 197 2004 001 3902 RÉCEPTIONS....198 1995... 198 2004 001 3903 EMISSIONS....198 1995... 198 2004 001 3904 RÉCEPTIONS....198 1995... 198 2004 001 3905 EMISSIONS....198 1995... 198 2004 001 3906 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) DÉCEMBRE....198 1989... 198 2004 001 3907 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JANVIER....198 1989... 198 2004 001 3908 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) FÉVRIER....198 1989... 198 2004 001 3909 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) MARS....198 1989... 198 2004 001 3910 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) AVRIL....198 1989... 198 2004 001 3911 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) MAI....198 1989... 198 2004 001 3912 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) MAI....198 1989... 198 2004 001 3913 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JUIN....198 1989... 198 2004 001 3914 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JUILLET....198 1989... 198 2004 001 3915 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) AOÛT....198 1989... 198 2004 001 3916 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) SEPTEMBRE....198 1989... 198 2004 001 3917 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) OCTOBRE....198 1989... 198 2004 001 3918 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) NOVEMBRE....198 1989... 198 2004 001 3919 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JANVIER....198 1990... 198 2004 001 3920 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) FÉVRIER....198 1990... 198 2004 001 3921 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JUIN....198 1990... 198 2004 001 3922 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) JUILLET....198 1990... 198 2004 001 3923 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) AOÛT....199 1990... 199 2004 001 3924 BORDEREAU DE SUIVI DES DÉCHETS INDUSTRIELS (BSDI) SEPTEMBRE....199 1990... 199 2004 001 3925 ATTESTATION DE PROVENANCE SEPTEMBRE....199 1989... 199 397

2004 001 3926 ATTESTATION DE PROVENANCE OCTOBRE....199 1989... 199 2004 001 3927 ATTESTATION DE PROVENANCE NOVEMBRE....199 1989... 199 2004 001 3928 ATTESTATION DE PROVENANCE DÉCEMBRE....199 1989... 199 2004 001 3929 ATTESTATION DE PROVENANCE JANVIER....199 1990... 199 2004 001 3930 ATTESTATION DE PROVENANCE JANVIER....199 1990... 199 2004 001 3931 ATTESTATION DE PROVENANCE FÉVRIER....199 1990... 199 2004 001 3932 ATTESTATION DE PROVENANCE FÉVRIER....199 1990... 199 2004 001 3933 ATTESTATION DE PROVENANCE MARS....199 1990... 199 2004 001 3934 ATTESTATION DE PROVENANCE AVRIL....199 1990... 199 2004 001 3935 ATTESTATION DE PROVENANCE MAI....199 1990... 199 2004 001 3936 ATTESTATION DE PROVENANCE JUILLET....199 1990... 199 2004 001 3937 ATTESTATION DE PROVENANCE JUILLET....199 1990... 199 2004 001 3938 ATTESTATION DE PROVENANCE AOÛT....199 1990... 199 2004 001 3939 ATTESTATION DE PROVENANCE AOÛT....199 1990... 199 2004 001 3940 ATTESTATION DE PROVENANCE SEPTEMBRE....199 1990... 199 2004 001 3941 ATTESTATIONS DE DESTRUCTION NON FACTURÉES....199 1988... 199 2004 001 3942 ATTESTATION DE DESTRUCTION 1ER TRIMESTRE....199 1989... 199 2004 001 3943 ATTESTATION DE DESTRUCTION 2ÈME TRIMESTRE....199 1989... 199 2004 001 3944 ATTESTATION DE DESTRUCTION 3ÈME TRIMESTRE....199 1989... 199 2004 001 3945 ATTESTATION DE DESTRUCTION 4ÈME TRIMESTRE....200 1989... 200 2004 001 3946 ATTESTATION DE DESTRUCTION JANVIER ET FÉVRIER....200 1990... 200 2004 001 3947 ATTESTATION DE DESTRUCTION MARS, AVRIL ET MAI....200 1990... 200 2004 001 3948 ATTESTATION DE DESTRUCTION JUIN, JUILLET ET AOÛT....200 1990... 200 2004 001 3949 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION SEPTEMBRE....200 1990... 200 2004 001 3950 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION SEPTEMBRE....200 1990... 200 2004 001 3951 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION OCTOBRE....200 1990... 200 2004 001 3952 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION OCTOBRE....200 1990... 200 2004 001 3953 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION NOVEMBRE....200 1990... 200 2004 001 3954 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION NOVEMBRE....200 1990... 200 2004 001 3955 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION DÉCEMBRE....200 1990... 200 398

2004 001 3956 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION DÉCEMBRE....200 1990... 200 2004 001 3957 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION JANVIER....200 1991... 200 2004 001 3958 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION FÉVRIER....200 1991... 200 2004 001 3959 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION MARS....200 1991... 200 2004 001 3960 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION AVRIL....200 1991... 200 2004 001 3961 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION MAI....200 1991... 200 2004 001 3962 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION JUIN....200 1991... 200 2004 001 3963 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION JUILLET....200 1991... 200 2004 001 3964 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION AOÛT....200 1991... 200 2004 001 3965 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION SEPTEMBRE....200 1991... 200 2004 001 3966 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION OCTOBRE....200 1991... 200 2004 001 3967 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION NOVEMBRE....200 1991... 200 2004 001 3968 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION DÉCEMBRE....201 1991... 201 2004 001 3969 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION JANVIER....201 1992... 201 2004 001 3970 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION FÉVRIER....201 1992... 201 2004 001 3971 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION MARS....201 1992... 201 2004 001 3972 BSDI, ATTESTATIONS DE PROVENANCE ET DE DESTRUCTION AVRIL....201 1992... 201 2004 001 3973 DÉCLARATION DES CAMIONS REFUSÉS....201 1989... 201 2004 001 3974 DÉCLARATION DES CAMIONS REFUSÉS....201 1990-1992... 201 2004 001 3975 RÉCAPITULATION DES BORDEREAUX (1986-1988), BILAN ET NOTE DE VERSEMENT (1983-1986),... 201 DÉCLARATION D ÉLIMINATION DES DÉCHETS INDUSTRIELS (1987-1988)....201 1983-1988... 201 2004 001 3976 COÛT DES DÉCHETS INDUSTRIELS, RÉSIDUS HUILEUX (1987-1988), COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS... 201 SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET SON APPLICATION (COURRIÈRES)...201 (1972-1992).... 201 1972-1992... 201 2004 001 3977 COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET... 201 SON APPLICATION (COURRIÈRES)....201 1976-1992... 201 2004 001 3978 COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET... 201 ² SON APPLICATION (COURRIÈRES)....201 1978-1992... 201 2004 001 3979 COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET... 201 SON APPLICATION (COURRIÈRES)....201 1974-1991... 201 399

2004 001 3980 COURRIERS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE DÉCHETS INDUSTRIELS ET... 201 SON APPLICATION (COURRIÈRES) (1976-1992), CONVENTION SOTRENOR (APPLICATION) (1990-1991)..201 1976-1992... 201 2004 001 3981 SIÈGE 18, 7 WINGLES....201 1969-1970... 201 2004 001 3982 2 AUCHEL.... 201 1971-1972... 201 2004 001 3983 BASSIN NORD PAS DE CALAIS....201 1969-1984... 201 2004 001 3984 LEMAY ARRÊTÉ....201 1969-1972... 201 2004 001 3985 TAUX DE SILICE....201 1980-1981... 201 2004 001 3986 2 AUCHEL.... 202 1969... 202 2004 001 3987 LEDOUX, ARENBERG, ESCAUDAIN....202 1956-1965... 202 2004 001 3988 USINES ROUSSEAU....202 1977-1983... 202 2004 001 3989 6 LIÉVIN.... 202 1969-1971... 202 2004 001 3990 7 LIÉVIN, POUSSIÈRES PRISE D EAU + CO....202 1980-1981... 202 2004 001 3991 2 OIGNIES.... 202 1963... 202 2004 001 3992 ETUDES SUR L EMPOUSSIÉRAGE, LES MYCOSES PLANTAIRES....202 1983-1986... 202 2004 001 3993 4 LENS.... 202 1983-1984... 202 2004 001 3994 4, 19 LENS....202 1972-1979... 202 2004 001 3995 2 AUCHEL.... 202 1971-1973... 202 2004 001 3996 13 NOEUX ARRÊTÉ....202 1971-1972... 202 2004 001 3997 7 LIÉVIN SAISIE EN SERVICE....202 1969-1971... 202 2004 001 3998 7 LIÉVIN, LENS SAISIE....202 1981-1983... 202 2004 001 3999 TERRILS DE 202 À 265....202 1980-1981... 202 2004 001 4000 AGACHE ARRÊTÉ....202 1974-1975... 202 2004 001 4001 4 LENS.... 202 1977... 202 2004 001 4002 24 ESTEVELLES....202 1977... 202 2004 001 4003 GROUPE DOUAI....202 1963... 202 2004 001 4004 TERRILS DE 441 À 480....202 1983-1984... 202 2004 001 4005 ARENBERG....202 1976... 202 2004 001 4006 TERRILS DE 351 À 399 ET 318-348....202 1981-1982... 202 2004 001 4007 4 SUD COURRIÈRES....202 1985... 202 2004 001 4008 9 ESCARPELLE....203 1987-1988... 203 400

2004 001 4009 4 LENS.... 203 1972... 203 2004 001 4010 19 LENS.... 203 1977-1979... 203 2004 001 4011 AGACHE, ARRÊTÉ....203 1969-1971... 203 2004 001 4012 CHAMP 4 EN SERVICE....203 1980... 203 2004 001 4013 AGACHE.... 203 1971-1973... 203 2004 001 4014 13 LENS ARRÊTÉ....203 1972-1974... 203 2004 001 4015 19 LENS - CHAMP....203 1980-1985... 203 2004 001 4016 MAZINGARBE....203 1963... 203 2004 001 4017 LENS LIÉVIN....203 1963... 203 2004 001 4018 7 LENS LIÉVIN EN SERVICE....203 1971-1972... 203 2004 001 4019 DOUAI (DÉCEMBRE)....203 1963... 203 2004 001 4020 5 OUEST PRISE D AIR....203 1989... 203 2004 001 4021 TERRILS DE 100 À 194....203 1979-1980... 203 2004 001 4022 4 LENS, 7 LIÉVIN....203 1980... 203 2004 001 4023 7 LIÉVIN, SAISIE EN SERVICE....203 1977... 203 2004 001 4024 18/13 LENS....203 1971... 203 2004 001 4025 LENS LIÉVIN....203 1963... 203 2004 001 4026 LIÉVIN.... 203 1964-1976... 203 2004 001 4027 2 AUCHEL.... 203 1969-1971... 203 2004 001 4028 ARENBERG, LEDOUX, ESCARPELLE, LENS 4, PCS, SCHISTIFICATION, GAZ, GRISOU, MV,... 203 CO CONCENTRATION.... 203 1985... 203 2004 001 4029 6 COURRIÈRES, 4 ET 5 OUEST....203 1976... 203 2004 001 4030 4 LENS.... 204 1973-1974... 204 2004 001 4031 TERRILS DE 7 À 98....204 1978-1979... 204 2004 001 4032 ARENBERG EN SERVICE....204 1979-1980... 204 2004 001 4033 24 OSTRICOURT....204 1981-1987... 204 2004 001 4034 13 NOEUX ARRÊTÉ....204 1969-1970... 204 2004 001 4035 TERRILS DE 266 À 292 ET 296 À 350....204 1980-1981... 204 2004 001 4036 ARENBERG....204 1970-1985... 204 2004 001 4037 3 COURRIÈRES....204 1985-1987... 204 401

2004 001 4038 ESCARPELLE EN SERVICE....204 1969-1978... 204 2004 001 4039 ARENBERG....204 1978... 204 2004 001 4040 9 ESCARPELLE EN SERVICE....204 1975... 204 2004 001 4041 SECTEUR EST ARENBERG....204 1983-1984... 204 2004 001 4042 SIÈGE EST ARENBERG....204 1986-1987... 204 2004 001 4043 SIÈGE 9 ESCARPELLE....204 1985-1986... 204 2004 001 4044 BASSIN.... 204 1986... 204 2004 001 4045 7 LIÉVIN SAISIE EN SERVICE....204 1976... 204 2004 001 4046 LEDOUX, ROUSSEAU, ARENBERG...204 1954-1965... 204 2004 001 4047 AUCHEL, BRUAY 6 BIS....204 1969... 204 2004 001 4048 AGACHE, ARENBERG, LEDOUX....204 1954-1962... 204 2004 001 4049 SILICE.... 204 1987... 204 2004 001 4050 4 LENS.... 204 1981-1982... 204 2004 001 4051 4 LENS EN SERVICE....204 1969-1970... 204 2004 001 4052 19 LENS ARRÊTÉ....205 1969-1973... 205 2004 001 4053 SÉCURITÉ POUSSIÈRES 3 OUEST, 4 SUD, GRISOU, POUSSIÈRES....205 1979... 205 2004 001 4054 MESURE D EMPOUSSIÉRAGE JOUR BARROIS, INSTALLATION DE SURFACE CENTRE 19 LENS.... 205 1971-1984... 205 2004 001 4055 9 OIGNIES.... 205 1986... 205 2004 001 4056 6 BRUAY.... 205 1970-1971... 205 2004 001 4057 ARENBERG....205 1964-1974... 205 2004 001 4058 9 ESCARPELLE....205 1972-1974... 205 2004 001 4059 4 LENS.... 205 1976... 205 2004 001 4060 7 LIÉVIN.... 205 1974... 205 2004 001 4061 9 ESCARPELLE....205 1977-1979... 205 2004 001 4062 RÉSULTATS POUSSIÈRES MENSUEL....205 1981-1986... 205 2004 001 4063 SÉCURITÉ SCHISTIFICATION GRISOU 5 OUEST....205 1985... 205 2004 001 4064 SIÈGE EST LEDOUX....205 1985-1987... 205 2004 001 4065 7 LIÉVIN SAISIE EN SERVICE....205 1972-1973... 205 2004 001 4066 SÉCURITÉ 3 OUEST POUSSIÈRES....205 1979... 205 2004 001 4067 4 LENS.... 205 402

1975... 205 2004 001 4068 TERRILS 401 À 439....205 1982-1983... 205 2004 001 4069 9 ESCARPELLE, 9 NORD-EST, 5 OUEST, 18 LENS, 10 OSTRICOURT, 10 F9 OUEST....205 1971-1990... 205 2004 001 4070 BÉTHUNE, NOEUX, NOEUX LAVOIR, 18 LENS FOSSE 13, 10 F 24....205 1956-1986... 205 2004 001 4071 7 LIÉVIN, COKERIE DE MAZINGARBE, DE LOURCHES, CENTRALE DE THIERS (BRUIT), DE... 205 VIOLAINES, TAUX DE SILICE SUR LES CIP....205 1976-1985... 205 2004 001 4072 MESURES ACOUSTIQUES SUR LES VENTILATEURS (BASSIN), ÉPURATION GOSNAY, FOSSE 3, 5... 205 1953-1984... 205 2004 001 4073 ARENBERG (1981-1982), 7 LIÉVIN - DOSAGE CO, SIÈGE 21 POUSSIÈRES ET GRISOU, 205 24 NORD DÉGAZAGE, FOSSE 9 DÉGAZAGE, 24 NORD GRISOU (1977)....205 1977-1982... 205 2004 001 4074 5 OUEST GRISOU, 4 LENS POUSSIÈRES (1977), 5 OUEST, 3 LENS MESURES...206 D EMPOUSSIÉRAGE (1969-1985)....206 1969-1985... 206 2004 001 4075 PRÉLÈVEMENT DE POUSSIÈRE POUR ESSAI SECTEURS 3 ET 5 3 OUEST....206 1978-1981... 206 2004 001 4076 PRÉLÈVEMENT DE POUSSIÈRE 4-5 SUD, POUSSIÈRES 3 OUEST....206 1977-1978... 206 2004 001 4077 POUSSIÈRE 3 OUEST, GRISOU POUSSIÈRE NOTRE DAME....206 1977... 206 2004 001 4078 SIÈGE 1 LIÉVIN, PLANS....206 1926-1948... 206 2004 001 4079 SIÈGE 1 LIÉVIN, PLANS....206 1926-1972... 206 2004 001 4080 SIÈGE 1 LIÉVIN, PLANS (1958-1978), DÉMANTÈLEMENT DU CHÂTEAU D EAU, DU BÂTIMENT... 206 DE FORAGE, DE CELUI DU PONT-RAIL, DU PONT-ROUTE VIMY-AVION (1978-1980)....206 1958-1980... 206 2004 001 4081 SIÈGE 1 LIÉVIN ZUP, MAGASIN CENTRAL....206 1969-1970... 206 2004 001 4082 SIÈGE 1 LIÉVIN MAGASIN CENTRAL ET HANGAR, MAGASINS DE LIÉVIN....206 1944-1952... 206 2004 001 4083 FOSSE 2 LIÉVIN CHÂTEAU D EAU, FORAGE...206 FOSSE 3 LIÉVIN NOUVEL ATELIER SIMA, ATELIER DE RÉPARATION DES BERLINES (EXTENSION)....206 1980-1981... 206 2004 001 4084 FOSSE 3 LIÉVIN, PLANS....206 1921-1965... 206 2004 001 4085 FOSSE 3 LIÉVIN, PLANS....206 1964-1966... 206 2004 001 4086 FOSSE 5 LIÉVIN, PLANS....206 1969-1972... 206 2004 001 4087 FOSSE 5 LIÉVIN EXCAVATIONS, SIÈGE 6 LIÉVIN DÉGAZAGE (1)....206 1922-1975... 206 2004 001 4088 SIÈGE 6 LIÉVIN DÉGAZAGE (2)....206 1952-1975... 206 2004 001 4089 FOSSE 7 LIÉVIN LAVOIR....206 S.D... 206 2004 001 4090 FOSSE 7 LIÉVIN MACHINE D EXTRACTION, PONT-BASCULE, 3 RÉSERVOIRS HORIZONTAUX... 206 (1953-1970), FOSSE 8 LIÉVIN PLANS, COMMANDES (1947-1981)...206 1947-1981... 206 2004 001 4091 LIÉVIN POSTE DE TRANSFORMATION, LAVOIR CENTRAL, CENTRE ARTISANAL, USINE À PIERRE,... 206 USINES.... 206 403

1964-1982... 206 2004 001 4092 DÉMANTÈLEMENT DE LA FOSSE 7 DE LIÉVIN, LAVOIR DE BRUAY ET SIÈGE 7 DE LIÉVIN,. 207 STATION DÉGAZAGE 7 DE LIÉVIN, CARREAUX FOSSE 7 DE LIÉVIN + CHÂTEAU D EAU....207 1955-1992... 207 2004 001 4093 COMBLEMENT D UN PUITS CHEMIN D AIX À LIÉVIN, DÉMANTÈLEMENT DES BÂCHES DE...207 RIAUMONT, DÉMANTÈLEMENT MAGASIN CENTRAL, FOSSE 1, CHÂTEAU D EAU....207 4 DE LIÉVIN TRIAGE, LAVOIR, CHARPENTE, COMMANDES, GRAND TRIAGE, DÉMANTÈLEMENT....207 1957-1982... 207 2004 001 4094 CENTRE MÉDICO-SOCIAL DE LIÉVIN, ZONE INDUSTRIELLE DE LIÉVIN, RÉSEAU GAZ....207 1949-1973... 207 2004 001 4095 USINES DE LIÉVIN PLANS D ÉTUDES (1958-1970), SERVITUDES FOSSES 1 ET 4 DE LIÉVIN... 207 (1979).... 207 1958-1979... 207 2004 001 4096 SERVITUDES FOSSES 6, 7 ET 8 DE LIÉVIN....207 1947-1980... 207 2004 001 4097 PLANS CARREAU 7 DE LIÉVIN....207 1924-1966... 207 2004 001 4098 CENTRE DE DISTRIBUTION DU 7 D HARNES, DÉMANTÈLEMENT CENTRALE D HARNES, DÉGAZAGE... 207 DE DÉMANTÈLEMENT DE BÂCHES AU MAGASIN CENTRAL....207 1973-1988... 207 2004 001 4099 CENTRE DE DISTRIBUTION DU 7 D HARNES ET CENTRALE D HARNES....207 1975-1988... 207 2004 001 4100 DÉMANTÈLEMENT CENTRALE D HARNES, VOIE FERRÉE HARNES-CARVIN, ÉCOLE TECHNIQUE DE... 207 JEUNES FILLES D HARNES.... 207 1951-1979... 207 2004 001 4101 21 HARNES - TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AU QUAI D HARNES, POSE DE PLANCHES,...207 DÉMANTÈLEMENT DU QUAI D HARNES, MISE À TREUIL DE LA FOSSE 9/17 À HARNES....207 1952-1993... 207 2004 001 4102 SIÈGE 9/17 À HARNES (1)....207 1968-1972... 207 2004 001 4103 SIÈGE 9/17 À HARNES (2)....207 1968-1972... 207 2004 001 4104 TRAVAUX À L ANCIEN QUAI DE CHARGEMENT DE L EX-CENTRALE DE...207 HARNES, PONT 28-29 À HARNES, DÉMANTÈLEMENT DE 2 HABITATIONS RUE DE FOUQUIÈRES...207 À HARNES, DÉCAISSEMENT POUR ENLÈVEMENT DE PRODUITS CHARBONNEUX À HARNES,...207 SERVITUDES SIÈGE 4 LIÉVIN À AVION....207 1961-1992... 207 2004 001 4105 BÂTIMENT USINE À PIERRE À LIÉVIN (1984), EX-BÂTIMENT ET DIB D HARNES, FOSSE 6-7... 207 DE BEAUMONT (1972-1978), 2 SUD ROUVROY (1966-1979), FOSSE 21 HARNES MUR...207 DE CLÔTURE DU CARREAU (1983-1985)....207 1966-1985... 207 2004 001 4106 2 SUD ROUVROY DÉMANTÈLEMENT DES BÂTIMENTS DÉSAFFECTÉS ET DU BÂTIMENT DES... 207 VENTILATEURS (1966-1979), FOSSE 1 DE DROCOURT (1970-1980)....207 1966-1980... 207 2004 001 4107 LAVOIR ET COKERIE DE DROCOURT....207 1976-1990... 207 2004 001 4108 DROCOURT DÉMANTÈLEMENT ANCIENNE PASSERELLE DE MISE À TERRIL 101....207 COKES DE DROCOURT CARREAU DES STOCKS DE STE HENRIETTE ET POSE D UNE CLÔTURE,...207 DÉMANTÈLEMENT D UN BÂTIMENT RÉFRIGÉRANT ET D UN POTEAU PHARE F1, RAPPORTS DE...207 VISITES.... 207 1972-1982... 207 2004 001 4109 CENTRALE DE DROCOURT LIGNE 45 KV....208 1920-1930... 208 2004 001 4110 ACCÈS LOCAUX CHEMIN DE FER, BUREAUX DE DROCOURT, PARC CENTRAL, PONT DU 3,... 208 404

LAVOIR DE DROCOURT (1971-1982), RIVAGES NOYELLES-GODAULT, 23 DE NOYELLES,...208 MISE EN SÉCURITÉ DU PONT-RAIL À NOYELLES, CHÂTEAU D EAU DU 23 DE NOYELLES....208 1979-1990... 208 2004 001 4111 SIÈGE 4 EST À NOYELLES-GODAULT (1972-1973), GRAND BUREAUX DE BILLY (RÉGIE),... 208 POSTE DU ¼ DE 6 HEURES, ATELIERS CENTRAUX (MITRAILLE D UN TRANSBORDEUR À NIVEAU),...208 CHAUFFERIE BILLY, BÂTIMENTS ET VOIRIE, BÂTIMENTS DE CHEMIN DE FER, DISPENSAIRE DU...208 10 SUD (1976-1989).... 208 1972-1989... 208 2004 001 4112 SITE ET DÉMANTÈLEMENT BILLY-MONTIGNY....208 1983-1991... 208 2004 001 4113 LAVOIR DE BILLY, FOSSE 7-7 EST DE MONTIGNY....208 1972-1979... 208 2004 001 4114 TRAVAUX CENTRALE DE COURRIÈRES, DÉMANTÈLEMENT DES 2 RÉFRIGÉRANTS DE LA CENTRALE... 208 DE COURRIÈRES, DE LA SALLE DES MACHINES, DE LA CHAUFFERIE, DU QUAI DE DÉCHARGEMENT...208 BOIS, DE LA CENTRALE DE COURRIÈRES ANTEA, DÉMANTÈLEMENT DU HANGAR DE STOCKAGE,...208 DES BÂTIMENTS STATIONS DE DÉCHARGEMENT, DE MÉLANGE, D ÉPURATION....208 1961-1994... 208 2004 001 4115 COURRIÈRES ÉCHAFAUDAGES, DÉMOLITION, REMBLAYAGE, DALLAGE DU FORAGE 7 EX- CENTRALE... 208 DE COURRIÈRES, SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU N 10 RUE DE LA GARE, DÉMANTÈLEMENT...208 DU CARREAU 7/19, REMISE EN ÉTAT ROUTE B457, FOSSE 18 (EX 8-10), CARREAU DU 10/20....208 1963-1993... 208 2004 001 4116 CANAL DE LA SOUCHEZ....208 1931-1978... 208 2004 001 4117 CANAL DE LA SOUCHEZ, CENTRALE DE COURRIÈRES, DEMANDE DE FONDS....208 1926-1984... 208 2004 001 4118 CANAL DE LA SOUCHEZ PASSERELLE SUR CANAL, TUYAUTERIE....208 1931-1973... 208 2004 001 4119 CENTRALE DE COURRIÈRES....208 1992-1994... 208 2004 001 4120 CENTRALE DE COURRIÈRES....208 1992-1994... 208 2004 001 4121 LAVOIR DE FOUQUIÈRES, DÉMANTÈLEMENT PONT-RAIL N C25, C26 ET C35 À FOUQUIÈRES,... 208 BASSIN DE DÉCANTATION DE FOUQUIÈRES, PONTS DE FOUQUIÈRES....208 1974-1992... 208 2004 001 4122 CLINIQUE STE BARBE À FOUQUIÈRES, PASSERELLE MISE À TERRIL, LAVOIR DE FOUQUIÈRES... 208 SERVITUDES, EX-SIÈGE 6/14 DE FOUQUIÈRES COMBLEMENT ET DALLAGE D UN FORAGE...208 DÉSAFFECTÉ.... 208 1969-1990... 208 2004 001 4123 FOSSES 7-19 ET 6/14 DE FOUQUIÈRES....208 1964-1980... 208 2004 001 4124 FOSSE 6/14 DE FOUQUIÈRES....208 1972-1973... 208 2004 001 4125 DÉMANTÈLEMENT LAVOIR DE FOUQUIÈRES....208 1956-1990... 208 2004 001 4126 SIÈGE 4 OUEST SALLAUMINES DÉMANTÈLEMENT DE L EX-CHAUFFERIE 4/11, ANCIENS 208 BÂTIMENTS, ETC. (1962-1991), 5/12, BUREAUX DÉSAFFECTÉS, FOSSE 13/18 (1949-1990)....208 1949-1991... 208 2004 001 4127 SECTEUR HÉNIN-BEAUMONT CHÂTEAU D EAU ET FORAGE (1976), DÉMANTÈLEMENT DES... 209 INSTALLATIONS DÉSAFFECTÉES (1981), DÉMANTÈLEMENT DE LA ROTONDE, DE BÂTIMENTS...209 PN53, DE POSTES DE TRANSFORMATION (1982), EX-MATERNITÉ (H.B) (1972-1973),...209 DÉSÉQUIPEMENT CENTRALE HP, PASSAGE SOUTERRAIN C11, CARREAU STE HENRIETTE...209 (DÉMANTÈLEMENT DE LA PASSERELLE, CHÂTEAU D EAU)....209 1972-1982... 209 405

2004 001 4128 DROIT DE PASSAGE PIÉTONS SOUTERRAIN SOUS LA LIGNE SNCF LENS-OSTRICOURT À H.B,... 209 OSTRICOURT DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS DÉSAFFECTÉES (1980), FOSSE 6 (1951-...209 1976), FOSSE 7 (1973-1974)....209 1951-1980... 209 2004 001 4129 DOURGES 7-7 BIS DÉMANTÈLEMENT DU PONT-RAIL N 19 C50 SUR LA CD 160 (1993),... 209 CENTRALE DE DOURGES À HÉNIN, DÉMOLITION DU PONT-RAIL SUR LA RN 17À ANNAY-SOUS-...209 LENS ET DU PONT-RAIL N 19 C06 (1979-1994), QUAI DE VENTE À ANNAY, PONTS SITUÉS À...209 PROXIMITÉ (1981).... 209 1979-1994... 209 2004 001 4130 OIGNIES FOSSE 1, OIGNIES FOSSE 2 BUREAUX CENTRAUX, LAVOIR, USINE À BOULETS, LIGNES... 209 ÉLECTRIQUES, CHÂTEAU D EAU, RÉSERVOIRS, ANCIENNES ÉCURIES SAXBY, CITERNE D EAU...209 (1976-1979). OIGNIES FOSSE 2 INSTALLATION DÉSAFFECTÉE DES CARREAUX, GRANDS...209 BUREAUX D OIGNIES, USINES D OIGNIES (1978-1979)....209 1976-1979... 209 2004 001 4131 FOSSE 2 D OIGNIES (1971-1974), FOSSE 3 D OIGNIES (1968-1980), TERRIL 3 D OIGNIES... 209 (1980) CAVALIERS TERRILS : 207 ABORDS 21, 211.3 D OIGNIES (1981)....209 1968-1981... 209 2004 001 4132 9 N EST À OIGNIES (1969-1976), CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT À USAGE DE BUREAUX AU... 209 10 D OIGNIES, MAGASIN 96 À OIGNIES, CARREAU DE LA BÉTONNIÈRE (1972-1984), CHÂTEAU...209 D EAU CITÉ DE LA CHAPELLE (1976), LAVOIR DES USINES DU 10 D OIGNIES (1971-1974),...209 USINES FOSSE 1 D OIGNIES DÉPOSE DES LIGNES ÉLECTRIQUES AÉRIENNES (1933-1978)....209 1933-1984... 209 2004 001 4133 CENTRALE DE VENDIN VENTE DES 2 TRANSFOS, DÉMANTÈLEMENT DE LA 1ÈRE PHASE (PISCINE,... 209 RÉFRIGÉRANTS, PASSERELLE, ETC.), DÉMANTÈLEMENT DE LA 2ÈME PHASE, VENTE DU POSTE...209 ÉLECTRIQUE, CHEMINÉES.... 209 1964-1977... 209 2004 001 4134 CESSION DE L ANCIENNE CENTRALE DE VENDIN....209 1922-1969... 209 2004 001 4135 VENDIN DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS DU SITE, DÉCUIVRAGE, PROGRAMME DE... 209 DÉMANTÈLEMENT. EX-COKERIE DE VENDIN ZONE DES SOUS-PRODUITS, ENLÈVEMENT DES...209 FERRAILLES, LAVOIR DE LA CENTRALE DE VENDIN (1966-1980) ENLÈVEMENT DES FERRAILLES,...209 DÉMANTÈLEMENT (1986).... 209 1966-1986... 209 2004 001 4136 RIVAGE DE VENDIN (1974-1983), CARREAU DE LA COKERIE DE VENDIN (1978-1982),...209 VENDIN, SECTEUR CHEMIN DE FER BÂTIMENTS, GARE D EAU DU FLOT DONNÉ À VENDIN LE...209 VIEIL (1978).... 209 1974-1983... 209 2004 001 4137 USINES DE VENDIN (1959-1980), VENDIN FLOT DONNÉ STOCKS MÉLANGEUR (1966-1983).... 209 1959-1983... 209 2004 001 4138 AVION BÂTIMENT DE FORAGE «BOUVIER F4», FOSSE 4 DE LIÉVIN À AVION, SIÈGE 6 209 D AVION - SERVITUDES (1961-1989), CENTRALE D AVION (1964-1968)....209 1961-1989... 209 2004 001 4139 FOSSE 14 DE CARVIN....209 1972-1978... 209 2004 001 4140 4 DE CARVIN, TERRIL DES BOTTIAUX (1974), DÉMANTÈLEMENT DU CHÂTEAU D EAU DE LA CITÉ... 209 ST PAUL (1940-1993), DÉMANTÈLEMENT DE L ÉGLISE STE BARBE....209 1940-1993... 209 2004 001 4141 FOSSE 6 À ANGRES DÉMANTÈLEMENT....210 1971-1988... 210 2004 001 4142 ESTEVELLES DÉMANTÈLEMENT DES PONTS (1981-1984), FOSSE 24 (1973-1979)....210 1973-1984... 210 406

2004 001 4143 ESTEVELLES 24 DÉGAZAGE....210 1973-1984... 210 2004 001 4144 SIÈGE ESTEVELLES 24 EXTENSION DE LA STATION DE DÉGAZAGE....210 1977-1982... 210 2004 001 4145 SIÈGE ESTEVELLES 24 EXTENSION DE LA STATION DE DÉGAZAGE....210 1959-1980... 210 2004 001 4146 SIÈGE ESTEVELLES 24 EXTENSION DE LA STATION DE DÉGAZAGE....210 1964-1984... 210 2004 001 4147 CENTRE DE VENTE DE NOYELLES-LES-VERMELLES (1962-1979), CERCLE ST MICHEL À... 210 MAZINGARBE, CESSION TRAVÉE ATELIER IH DE MAZINGARBE À LA CHIMIE, COKERIE DE...210 MAZINGARBE CHEMINÉES (1984), SECTEUR DE MAZINGARBE BÂTIMENTS USINE SUD...210 DE BULLY (CHEMIN DE FER), POSTE DE TRANSFORMATION, COMMUNAUTÉ DES SŒURS À...210 MAZINGARBE (1971), PATRONAGE CITÉ 7 DE MAZINGARBE (1970)....210 1962-1984... 210 2004 001 4148 LAVOIR DE MAZINGARBE RÉPARATEUR MAGNÉTIQUE (1969-1971), LAVOIR DE MAZINGARBE... 210 (1974-1975), ZONE DE TERRIL DE MAZINGARBE( 1953-1975), ANCIENNE MATERNITÉ DE...210 MAZINGARBE (1939-1970)....210 1939-1975... 210 2004 001 4149 DÉMANTÈLEMENT D UN MAGASIN DÉSAFFECTÉ AUX QUATRE ALLOTS À BULLY-LES-MINES... 210 (1940-1981), MAGASINS CENTRAUX DE BULLY, ÉGLISE STE BARBE, FO DE BÉTHUNE À...210 MAZINGARBE (1940-1981), SALLE DES FÊTES CITÉ DES BREBIS À BULLY (1971-1972),...210 CENTRE GUYNEMER À BULLY (1969), CENTRALE DE BULLY (1971-1973)....210 1940-1981... 210 2004 001 4150 BARLIN DÉMANTÈLEMENT DES BÂTIMENTS (1981), ANCIEN CENTRE D APPRENTISSAGE... 210 (1950-1970), CENTRE D APPRENTISSAGE DU 7. BÉTHUNE FOSSE 13 DÉPÔT D EXPLOSIFS...210 ENTERRÉ (INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS) (1956-1958)....210 1950-1981... 210 2004 001 4151 FOSSE 7 DE BÉTHUNE (1923-1969), FOSSE 5 DE BÉTHUNE À GRENAY ANCIEN...210 PATRONAGE, ANCIENNE FERME DE BÉTHUNE À BULLY, RIVAGE DE BÉTHUNE, SOCIÉTÉ DE...210 CHASSE DU GROUPE DE BÉTHUNE (1954-1975)....210 1923-1975... 210 2004 001 4152 NOEUX FOSSE 1, BUREAUX CENTRAUX....210 1946-1970... 210 2004 001 4153 FOSSE 2 DE NOEUX À HERSIN-COUPIGNY (1967-1974), FOSSE 4 DE NOEUX CARREAU... 210 ET BÂTIMENTS DÉSAFFECTÉS (1969-1977)...210 1967-1977... 210 2004 001 4154 FOSSE 5 DE NOEUX À BARLIN (1965-1973, FOSSE 6 DE NOEUX À LABOURSE (1967-1973).... 210 1965-1973... 210 2004 001 4155 FOSSE 7 DE NOEUX À BARLIN....210 1924-1975... 210 2004 001 4156 FOSSE 7 DE NOEUX PUITS 7 ET 7 BIS (1922-1957), FOSSE 7 DÉMOLITION DU BÂTIMENT... 210 DE MISE À TERRIL ET DES BÂTIMENTS SUBSISTANTS + PONT (1979-1980), MODERNISATION...210 TRANSFORMATEURS (1946-1948), FOSSE 8 DE NOEUX TRANSFORMATEURS (1968),...210 DÉMANTÈLEMENT (1968-1970)....210 1922-1970... 210 2004 001 4157 FOSSE 8 DE NOEUX IMPLANTATIONS (1964-1974), FOSSE 11 BIS DE NOEUX (1921-1976),... 211 GRANDS BUREAUX DE NOEUX ET GARAGES (1968-1972)....211 1921-1976... 211 2004 001 4158 ANCIENNES USINES DE NOEUX (BÂTIMENTS DÉSAFFECTÉS, PORTIQUE À STOCKS )...211 (1981), CARREAU DES ANCIENNES USINES DE NOEUX PASSERELLE 19A79 (1989), PORTIQUE...211 DU STOCK DE NOEUX (1969-1970), ANCIENNES USINES DE NOEUX (1967-1973), SOCOMINE...211 À NOEUX (1968).... 211 407

1967-1989... 211 2004 001 4159 ZONE INDUSTRIELLE DE NOEUX....211 1966-1972... 211 2004 001 4160 CENTRE LYAUTEY À NOEUX (1946-1975), VIOLAINES RÉFECTION TRAÇAGE ÉLECTRIQUE, PARC... 211 À CHARBON AIRE DE DÉCHARGEMENT DES CAMIONS, CENTRALE DE VIOLAINES INSTALLATION...211 FUEL (1974-1979), AMÉNAGEMENT CIRCUITS FUEL LOURD ET DOMESTIQUE, VIOLAINES...211 RÉFRIGÉRANT, SUPPORTS, SÉPARATEUR DE GOUTTELETTES (1972-1982)....211 1946-1982... 211 2004 001 4161 VIOLAINES TRANSFO 20 MVA - SONDAGE DE RECONNAISSANCE (1980), TRANSFO 2 - SÉPARATEUR... 211 DE GOUTTELETTES (1981-1988), RÉFECTION DU SYSTÈME DE DISPERSION (1975-1979),...211 RÉFRIGÉRANT N 1 (1972-1975), CENTRALE DE VIOLAINES ANCIENNE FO PAR VOIE D EAU....211 1972-1988... 211 2004 001 4162 RIVAGE DE VIOLAINES....211 1969-1977... 211 2004 001 4163 LENS FOSSE 1 CARREAU, BÂTIMENTS, BÉTONNIÈRE, CESSION POLIDIS (EXTENSION)...211 1951-1987... 211 2004 001 4164 LENS FOSSE 2 (1938-1969), FOSSE 2 BIS COMMANDE CHAUFFAGE (1961-1962)....211 1938-1969... 211 2004 001 4165 LENS FOSSE 2 (1963-1981), FOSSE 2 TER (1967-1968)....211 1963-1981... 211 2004 001 4166 LENS FOSSE 3 (1923-1983), FOSSE 4 DÉMANTÈLEMENT DES BÂTIMENTS DÉSAFFECTÉS... 211 (1962-1990).... 211 1923-1990... 211 2004 001 4167 LENS FOSSE 4 (1922-1975), FOSSES 4 ET 5 DÉMANTÈLEMENT (1962-1989), SERVITUDES... 211 (1971).... 211 1922-1989... 211 2004 001 4168 LENS FOSSES 4 ET 5 DÉMANTÈLEMENT (1957-1987), FOSSE 5 STATION DE DÉGAZAGE... 211 (1922-1987), FOSSE 5 ET 5 BIS....211 1922-1987... 211 2004 001 4169 FOSSE 6 DE LENS À MEURCHIN (1962-1976), FOSSE 7 DE LENS À WINGLES (1962-1979).... 211 1962-1979... 211 2004 001 4170 LENS FOSSE 8 (1943-1973), FOSSE 9 TRIAGE CENTRAL, FOSSE 9 BIS CESSION À LA... 211 SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE LEMAIRE ET CAMP PASTEUR (1922-1984)....211... 211 2004 001 4171 LENS FOSSE 12 (1940-1980), FOSSE 12 BIS CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE... 211 (1925-1963).... 211 1925-1980... 211 2004 001 4172 LENS FOSSE 12 (1)....211 1948-1961... 211 2004 001 4173 LENS FOSSE 12 (2)....211 1948-1961... 211 2004 001 4174 LENS FOSSES 13 ET 13 BIS....211 1938-1975... 211 2004 001 4175 FOSSE 13 DE LENS À HULLUCH DÉMANTÈLEMENT BAINS-DOUCHES, BUREAUX, ÉCURIES ;... 212 STATION DE DÉGAZAGE (1959-1988), FOSSE 14 DE LENS (RÉFECTION D UN MUR ) (1970-...212 1990).... 212 1959-1990... 212 2004 001 4176 LENS FOSSE 14 RÉUNIONS DE CHANTIER (1922-1969), FOSSE 14 BIS CESSION VILLE DE... 212 LENS (1921-1980).... 212 1921-1980... 212 408

2004 001 4177 LENS FOSSES 15 ET 15 BIS....212 1920-1976... 212 2004 001 4178 LENS FOSSE 18 DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS....212 1958-1992... 212 2004 001 4179 SIÈGE 11-19 DE LENS ET LAVOIR....212 1957-1990... 212 2004 001 4180 SIÈGE 19 DE LENS TRANSPORTEUR DE MISE À TERRIL, ETC. (1958-1988), CENTRE VENTE... 212 19 DE LENS (1973-1979).... 212 1958-1988... 212 2004 001 4181 ECOLE TECHNIQUE DE JEUNES FILLES CITÉ 11 À LENS (1967-1973), ÉGLISE STE BARBE CITÉ... 212 DU 4 À LENS, CITÉ 8 DE LENS CONSTRUCTION (1961-1965), TRANSPORTS ROUTIERS...212 GARAGE DE LENS (1949-1969), TRANSFERT DE GESTION : VOIES FERRÉES ET OUVRAGES D ART...212 NON ÉTABLISSEMENTS, VOIES FERRÉES 18 DE LENS (1979-1982), SOCIÉTÉ DES MINES DE...212 LENS RÉSEAU ÉLECTRIQUE SOUTERRAIN (1932-1958)....212 1932-1982... 212 2004 001 4182 PONTS DE LENS DÉMANTÈLEMENT DES PONTS RUES BERNANOS ET PAUL BERT (1959-1980),... 212 PONTS-RAILS 19L24 ET 19L25 (1991-1993)....212 1959-1993... 212 2004 001 4183 POSTE DE TRANSFORMATION SECTEUR DE LENS DÉMANTÈLEMENTS DIVERS (1971-1977),... 212 OUVRAGES ISOLÉS SECTEUR DE LENS (1976-1981), FOSSES 13 ET 18 DE LENS À HULLUCH...212 (1977-1978).... 212 1971-1981... 212 2004 001 4184 FOSSE 18 DE LENS À HULLUCH (1978-1992), FOSSE 13 D HULLUCH (1922-1982),...212 BRIQUETERIE D HULLUCH (1962-1968), MISE EN FORME DE L ANCIENNE PLATEFORME DE...212 L ANCIENNE BRIQUETERIE D HULLUCH (1992)....212 1922-1992... 212 2004 001 4185 CENTRALE ET LAVOIR DE MAZINGARBE....212 1969-1980... 212 2004 001 4186 FOSSE 13 DE NOEUX....212 1958-1976... 212 2004 001 4187 SIÈGE 11B DE BULLY (1967), PONT-RAIL DE BULLY (1980), ANCIENNE BRIQUETERIE DE... 212 BULLY ET TERRIL PLAT DE LA FOSSE 1 DE BÉTHUNE (1969-1973), ATELIERS CENTRAUX DE...212 BULLY SOFARCOM-SICOPAL (1970-1972)....212 1967-1980... 212 2004 001 4188 ATELIERS CENTRAUX DE BULLY BÂTIMENTS, MACHINES-OUTILS....212 1968-1981... 212 2004 001 4189 ATELIERS CENTRAUX DE BULLY....212 1972-1973... 212 2004 001 4190 ATELIERS CENTRAUX CHANTIERS, ETC. + ÉGLISE STE BARBE DE BULLY....212 1920-1947... 212 2004 001 4191 LENS FOSSES 13, 14 ET 16....212 1935-1976... 212 2004 001 4192 LENS FOSSES 16 ET 16 BIS....213 1957-1974... 213 2004 001 4193 FOSSE 1 DE BÉTHUNE CARREAU....213 1926-1979... 213 2004 001 4194 FOSSE 1 DE BÉTHUNE CARREAU....213 1926-1971... 213 2004 001 4195 SIÈGE 2B DE BÉTHUNE (1962-1974), FOSSE 5B DE BÉTHUNE (1969-1978)....213 1962-1978... 213 2004 001 4196 FOSSE 5 DE BÉTHUNE SERVITUDES (1936-1972), FOSSE 6B (1969-1971)....213 1936-1972... 213 2004 001 4197 FOSSE 6 DE BÉTHUNE DÉMANTÈLEMENT PARTIEL (1937-1981), FOSSE 8 DE BÉTHUNE... 213 À AUCHY PLANS D ÉTUDES, CESSIONS (1925-1967)....213 409

1925-1981... 213 2004 001 4198 FOSSE 8 DE BÉTHUNE À AUCHY....213 1966-1980... 213 2004 001 4199 FOSSE 9 DE BÉTHUNE À ANNEQUIN (1966-1969), FOSSE 10 DE BÉTHUNE À SAINS...213 (1970-1972).... 213 1966-1972... 213 2004 001 4200 FOSSE 10 DE BÉTHUNE À SAINS CESSION ROSSI ET SOPITEC (1962-1972), FOSSE 11... 213 INVENTAIRE DES MACHINES....213 1962-1972... 213 2004 001 4201 FOSSE 11 DE BÉTHUNE PLANS ET NOTES (1957-1969), FOSSE 12 (1970)....213 1957-1970... 213 2004 001 4202 FOSSE 11 DE BÉTHUNE ET LA BAP (BOURGUIGNONNE D APPLICATIONS PLASTIQUES). 213 1969-1970... 213 2004 001 4203 CENTRALE DE CHOCQUES (PARATONNERRE )....213 1979-1987... 213 2004 001 4204 DÉMANTÈLEMENT LIGNES 15 KV CHOCQUES-LEPUGNOY, QUAI DE VENTE DE CHOCQUES.... 213 1972-1980... 213 2004 001 4205 LIGNE 45 KV DE THIERS, CENTRALE DE THIERS....213 1947-1992... 213 2004 001 4206 CENTRALE DE BEUVRY, QUAI DU RIVAGE À BEUVRY (1980-1992), 23 DE NOYELLES-SOUS-... 213 LENS (1973-1979).... 213 1973-1992... 213 2004 001 4207 FOSSE 1 DE BRUAY (1949-1974), FOSSE 3 VOIE FERRÉE, LIGNE 15 KV, STATION ÉLÉVATOIRE... 213 (1946-1981).... 213 1946-1981... 213 2004 001 4208 FOSSE 5 DE BRUAY (1970-1972), SIÈGE 6 DE BRUAY À HAILLICOURT LAVOIR, FOSSE (1976-... 213 1990).... 213 1970-1990... 213 2004 001 4209 SIÈGE 6 DE BRUAY À HAILLICOURT RÉSEAU ÉLECTRIQUE, CARREAU....213 1965-1967... 213 2004 001 4210 FOSSE 7 DE BRUAY (1961-1981), DÉMANTÈLEMENT CHÂTEAU D EAU, PONT-RAIL (1978-... 213 1984), GENDARMERIE ; INSTALLATION DE L EX U.P. BRUAY À TRANSFÉRER (1961-1983)....213 1961-1984... 213 2004 001 4211 RESTRUCTURATION DU CENTRE DE BRUAY, DÉMANTÈLEMENT VESTIGES RÉGION AUCHEL- BRUAY-... 213 NOEUX.... 213 1974-1977... 213 2004 001 4212 SIÈGE 2 D AUCHEL....214 1949-1978... 214 2004 001 4213 SIÈGE 2 D AUCHEL (1950-1966), SIÈGE 5 D AUCHEL (1976-1980)....214 1950-1980... 214 2004 001 4214 ATELIERS CENTRAUX D AUCHEL, ÉGLISE ST LOUIS, VOIES DE CHEMIN DE FER SECTEUR D AUCHEL.... 214 1969-1992... 214 2004 001 4215 SIÈGE 1 DE BRUAY (1970-1977), SIÈGE 2A ET VIEUX 2 DE BRUAY (1958-1976)....214 1958-1977... 214 2004 001 4216 2 DE BRUAY - PONT-ROUTE RUE EVRARD + 2 BIS, HAILLICOURT ROTONDE LABUISSIÈRE (1).... 214 1983-1984... 214 2004 001 4217 HAILLICOURT ROTONDE LABUISSIÈRE (2) (1983-1984), SIÈGE 3 DE BRUAY (1951-1984).... 214 1951-1984... 214 2004 001 4218 SIÈGE 3 DE BRUAY RAPPORTS MENSUELS (1973-1976), SIÈGE 3B (1951-1973), SIÈGE... 214 410

3A (1963-1974).... 214 1951-1976... 214 2004 001 4219 SIÈGE 4 RAPPORTS MENSUELS (1973), SIÈGE 4B (1951-1974), SIÈGE 5A (1966-1978).... 214 1951-1978... 214 2004 001 4220 SIÈGE 5A.... 214 1956-1976... 214 2004 001 4221 SIÈGE 5B.... 214 1961-1976... 214 2004 001 4222 SIÈGE 2A ET 6A....214 1959-1977... 214 2004 001 4223 MÉRICOURT CHÂTEAU D EAU C28, FOSSE 3/15, SIÈGE 4 SUD, SIÈGE 4/5 SUD....214 1971-1991... 214 2004 001 4224 MÉRICOURT SIÈGE 4/5 SUD....214 1963-1989... 214 2004 001 4225 VERMELLES FOSSE 7, FOSSE 7 BIS, CITÉ 7....214 1967-1977... 214 2004 001 4226 VERMELLES FOSSE 3 (1967-1978), PONT-RAIL SUR RN43 À NOYELLES LES VERMELLES... 214 (1990-1992).... 214 1967-1992... 214 2004 001 4227 MEURCHIN FOSSE 1, FOSSE 3/4....214 1956-1980... 214 2004 001 4228 MEURCHIN FOSSES 2 ET 5, TRIAGE CENTRAL, CULÉES DE PONTS....214 1922-1985... 214 2004 001 4229 SITE CAROLUX À GOSNAY....214 1969-1993... 214 2004 001 4230 LAPUGNOY CLASSEMENT, SIÈGE 2 À MARLES, TERRIL, MISE À TERRIL 5....214 1961-1981... 214 2004 001 4231 WINGLES USINE DE CUIVRE, ETJF, ELECTROCHIMIE (SCC)....214 1934-1974... 214 2004 001 4232 WINGLES PARC, ATELIERS CENTRAUX, VENTE AU COMPTANT DE WINGLES...214 1957-1981... 214 2004 001 4233 ANZIN ATELIERS CENTRAUX....215 1967-1988... 215 2004 001 4234 ANZIN ATELIERS CENTRAUX....215 1967-1988... 215 2004 001 4235 ANZIN ATELIERS CENTRAUX, GARE, GRANDS BUREAUX D ANZIN, INSTALLATIONS DÉSAFFECTÉES... 215 DU QUAI DE VENTE DE LA GARE D ANZIN....215 1954-1992... 215 2004 001 4236 ST WAAST TRANSFERT DES ATELIERS À VALENCIENNES....215 1953-1984... 215 2004 001 4237 ST WAAST CHEMIN DE FER, POSTE ÉLECTRIQUE 15/3 KV, TRANSFERT....215 1977-1990... 215 2004 001 4238 SIÈGE BARROIS, LAVOIR DE BARROIS....215 1942-1991... 215 2004 001 4239 FOSSE ST PIERRE....215 1955-1991... 215 2004 001 4240 HORNAING - PONT À BASCULE (1961-1977), REMPLACEMENT D UNE TUYAUTERIE DE CHAUFFAGE.... 215 ROOST-WARENDIN PONT 19D63 (1991-1993), REMISE EN ÉTAT DES PN N 1 ET 2, PONTS...215 19D77, 56, 59.... 215 1961-1993... 215 2004 001 4241 LOOS EN GOHELLE EX-FOSSE 5 (1989-1992), PONT-RAIL L26, PONT L27....215 ARENBERG CHÂTEAU D EAU FOSSE ARENBERG (1959-1991), DÉMANTÈLEMENT CHEVALEMENT...215 DU PUITS 2, FOSSE ET LAVOIR....215 1959-1992... 215 2004 001 4242 EVIN MALMAISON PONT-RAIL 19C65 (1975-1993), 8-8 BIS....215 CALONNE RICOUART SIÈGE 2 BIS (1974-1985), CARREAU DE VENTE, QUAI DE VENTE,...215 411

CULÉES DE PONTS.... 215 1974-1993... 215 2004 001 4243 LALLAING PASSERELLE N D50-51 (1985-1992), PONT-RAIL 19D42, PONT-ROUTE 19D42 BIS,... 215 DÉMANTÈLEMENT ET REMBLAYAGE DE LA STATION DE RELEVAGE DU PUITS DU MIDI (1992),...215 COKERIE DE LOURCHES (1983-1986), DÉMANTÈLEMENT DE LA STATION DE RELEVAGE DE LA...215 MOUCHONNIÈRE À DORIGNIES (1955-1992), POSTE ÉLECTRIQUE DE L EX-SIÈGE SABATIER À...215 RAISMES, MISE EN SÉCURITÉ DU CHEVALEMENT FOSSE SABATIER (1993)....215 1983-1993... 215 2004 001 4244 SOMAIN CHEMIN DE FER, USINES DE SOMAIN....215 1962-1989... 215 2004 001 4245 EX-CHEMIN DE FER DE SOMAIN, PONTS D30 ET D29....215 1962-1992... 215 2004 001 4246 SIN LE NOBLE ANCIENS BÂTIMENTS DE L EX-FOSSE DEJARDIN (1961-1991), PONTS- RAILS... 215 D14, D15, D16 (1991-1991), NOYELLES SOUS LENS PONT-RAIL C27 (1951-1992),...215 LIBERCOURT MAISON DU GARDE-CHASSE (1992), GARE STE HYACINTHE (1984-1988)....215 1951-1992... 215 2004 001 4247 MINES DE LA CLARENCE, ÉGLISE (1927), PECQUENCOURT FOSSE BARROIS (1957-1991),... 215 ÉGLISE ST FRANÇOIS DE SALES À DIVION (1927-1992)....215 1927-1992... 215 2004 001 4248 GARE DE DENAIN ET ANNEXES, LIGNE DE TÉLÉCOMMANDE DES ÉQUIPAGES DE LIÉVIN À... 215 PARTIR DE L EX-CHÂTEAU D EAU DE ROLLENCOURT, LALLAING-PECQUENCOURT PONT D43,...215 STATION DE POMPAGE, PRISE D EAU, SAINS EN GOHELLE FOSSE 10, MISE EN SÉCURITÉ...215 DE LA DYNAMITERIE, LABOURSE PONT 19A80, STATION DE COURCELLES LES LENS....215 1984-1992... 215 2004 001 4249 DOUAI INSTALLATIONS DÉSAFFECTÉES DU CENTRE DE DISTRIBUTION DE CHARBON DE LA... 216 CLOCHETTE, PONT SUR LE BRAS MORT DE L ANCIENNE DEÛLE, FOSSE 6 DE DOURGES,...216 LOGEMENT 128 RUE DE CONDÉ À VALENCIENNES, DARCY CMS ET HÔPITAL....216 1977-1991... 216 2004 001 4250 ROTONDE LABUISSIÈRE, WAGONNAGE DE MARLES, PMC GOSNAY....216 1970-1974... 216 2004 001 4251 LAVOIR D ARENBERG, ANCIENS BAINS-DOUCHES DE LA FOSSE D ARENBERG, FOSSE N 4 DE... 216 L ESCARPELLE, FOSSE 6 ESCARPELLE À LEFOREST, CENTRE MÉDICAL DE L ESCARPELLE....216 1951-1983... 216 2004 001 4252 CENTRALE DE DECHY, FOSSE HEURTEAU, HEURTEAU LIQUIDATION DU MATÉRIEL, RÉCUPÉRATION... 216 DU CUIVRE, FERMETURE DE L ORIFICE....216 1956-1980... 216 2004 001 4253 FOSSE RENARD DÉMANTÈLEMENT, VENTE D UNE PARTIE DU CARREAU, FOSSE LEURAY, FOSSE... 216 SABATIER.... 216 1957-1990... 216 2004 001 4254 FOSSE LEDOUX TRANSPORTEURS DE CHARGEMENTS, FOSSE SOULT 1 ET ANCIEN LAVOIR,... 216 FOSSE SOULT 2.... 216 1958-1978... 216 2004 001 4255 FOSSE AGACHE DÉMANTÈLEMENT DU TERRIL, LIQUIDATION DU MATÉRIEL, FOSSE LAGRANGE... 216 FORAGES, DALLES, DÉMANTÈLEMENT....216 1948-1974... 216 2004 001 4256 FOSSE DECHY, FOSSE CUVINOT CRIBLAGE, DALLE DE FERMETURE DU PUITS, DÉMANTÈLEMENT... 216 COMPLET, OBTURATION DU FORAGE DE CUVINOT ET DÉMANTÈLEMENT DU CHÂTEAU D EAU....216 1969-1979... 216 2004 001 4257 SIÈGE BOMMEL....216 412

1961-1986... 216 2004 001 4258 FOSSE VICOIGNE N 1, 2, 3, PRÉPARATION DE LA VENTE, DÉMANTÈLEMENT DES VESTIGES... 216 SUR LES CARREAUX DE VICOIGNE ET DE THIERS....216 1937-1981... 216 2004 001 4259 FOSSE THIERS DÉMANTÈLEMENT, DALLES DE FERMETURE DES PUITS, ANCIENS BUREAUX DU... 216 POSTE DE THIERS, RIVAGE DE THIERS, CENTRALE DE DECHY....216 1961-1979... 216 2004 001 4260 USINES DE SOMAIN, FORAIN DE LOURCHES, CHÂTEAU D EAU D HORNAING....216 1957-1978... 216 2004 001 4261 USINE GARDEX GAYANT, USINE ANTHRACINE DOUAI, PONT-RAIL DES USINES DE SOMAIN,... 216 CENTRE DE FORMATION DE SIN LE NOBLE....216 1949-1979... 216 2004 001 4262 STATION D ESSAI DU 10 D OIGNIES, FOSSE DEJARDIN, FOSSE TURENNE, SALLES DES FÊTES DE... 216 L ALCAZAR À LOURCHES, FOSSE STE MARIE À AUBERCHICOURT....216 1954-1986... 216 2004 001 4263 MISE À TERRIL D AUBY, FOSSE TROU MARTIN, BUREAUX-ATELIERS DE VIEUX CONDÉ, CENTRE... 216 HISTORIQUE MINIER DE DELLOYE, ANCIENNE FOSSE AUDIFFRET-PASQUIER, LIGNE AÉRIENNE...216 3KV TRAVERSÉE DE LA SCARPE, ATELIERS DE ST WAAST....216 1968-1985... 216 2004 001 4264 EGLISE DE SESSEVALLE À SOMAIN, ANICHE, LAVOIR ROUSSEAU, SECTEUR GAYANT- BARROIS :... 216 ANCIENNES STATIONS DE POMPAGE, TERRIL DE ST WAAST....216 1953-1982... 216 2004 001 4265 VENTE DE BÂTIMENTS, FOSSE 10, RIVAGE GAYANT, OUVRAGES DU VALENCIENNOIS, CHÂTEAU... 216 D EAU DU BLANC-CUL STATION DE RELEVAGE, FOSSE NOTRE DAME....216 1961-1985... 216 2004 001 4266 STATION DE POMPAGE DE PUTÉMONT, QUAI DE VENTE D ENCLOS, CESSION À LA VILLE DE... 217 DENAIN DE L ENCLOS ET RIVAGE, FOSSE SCHNEIDER....217 1971-1977... 217 2004 001 4267 CHABAUD-LATOUR, FOSSE ROEULX, FOSSE ST MATHIEU....217 1952-1977... 217 2004 001 4268 ARCHEVÊQUE ET DE SESSEVALLE, ST AYBERT, FOSSE HÉRIN, FOSSE DENAIN....217 1961-1982... 217 2004 001 4269 FOSSE CASIMIR PERRIER, FOSSE ST MARK, INSTALLATION DE GAYANT, 8 DE DOURGES À EVIN... 217 MALMAISON, SALLE DES FÊTES DE LOURCHES ET BÂTIMENT DE L ARCHEVÊQUE....217 1964-1984... 217 2004 001 4270 SOMAIN PRIEURÉ DU BEAUREPAIRE, FOSSE STE MARIE, CNGR NOYELLES SOUS LENS,... 217 COURCELLES LES LENS SRE-FORAGES, FOSSE 10 LEFOREST, ESCAUDAIN, AUDIFFRET, HÉRIN,...217 ANICHE, MONTIGNY EN OSTREVENT....217 1944-1992... 217 2004 001 4271 CENTRALES LABUISSIÈRE, LOURCHES, CHOCQUES, DOURGES, THIERS....217 1984-1986... 217 2004 001 4272 DÉMANTÈLEMENT ÉTABLISSEMENTS : FOSSE 6 ET LAVOIR D HAILLICOURT, ATELIERS CENTRAUX DE... 217 BULLY LES MINES, ATELIERS CENTRAUX DE WINGLES....217 1986-1990... 217 2004 001 4273 FOSSE 1 LENS ET FOSSES 4 ET 5, FOSSE 4 AVION, FOSSE 6 ANGRES....217 1980-1990... 217 2004 001 4274 FOSSE 7 AVION, FOSSE 11/19....217 1973-1990... 217 2004 001 4275 FOSSES LEURAY, DEJARDIN, BOMMEL, SABATIER, BÂTIMENTS CENTRAUX ANICHE....217 413

1986-1988... 217 2004 001 4276 FOSSE 6/14, LAVOIR 6/14 + PASSERELLE, LAVOIR DROCOURT....217 1986-1990... 217 2004 001 4277 FOSSE 3/15, FOSSE 4/5 MÉRICOURT, FOSSE 5/12 SALLAUMINES....217 1952-1990... 217 2004 001 4278 DÉMANTÈLEMENT DE PONTS ET PASSERELLES : C02, C03, C07, C28, C29, C67....217 1931-1990... 217 2004 001 4279 DÉMANTÈLEMENT DE PONTS ET PASSERELLES : A80, AOH17-18, L26, L27, L63, L51, C24... 217 D50, D51, D15/16, D30, D34, D35, D41, D27, D63, D14....217 1987-1991... 217 2004 001 4280 DÉMANTÈLEMENT DE PONTS ET PASSERELLES : PONT-ROUTE SUR RUE E. ZOLA À VIEUX- CONDÉ,... 217 PONTS À ESCAUDAIN, PONTS 5, 6, 7, 8, 8BIS À DECHY, PONTS DE SOMAIN....217 1965-1992... 217 2004 001 4281 DÉMANTÈLEMENT DE PONTS ET PASSERELLES : PONT-RAIL USINE GAYANT, PONT-RAIL PI1, PI4,... 217 PONT-RAIL SUR RN45 À ANICHE, PONT-RAIL N 10 SUR CD58A, PONT-RAIL À LEWARDE, PONT...217 D63 À ROOST-WARENDIN.... 217 1959-1988... 217 2004 001 4282 DOSSIERS TERMINÉS : PONTS-RAILS C25, C26, C27, PONT D AUBY N 19D61, PONT D59 À... 217 ROOST-WARENDIN, PONT DE ROOST N 19D56, PONT 19C65 À EVIN MALMAISON, PONT-ROUTE...217 SUR CD225-RN455 À LALLAING, PONT-ROUTE GC86 À HOUDAIN....217 1984-1993... 217 2004 001 4283 DOSSIERS TERMINÉS : PONT DES IMBÉCILES À HOUDAIN, PONT-RAIL 19C50 À DOURGES, PONT-... 217 ROUTE DE LA BASSÉE 19L24, PONT 9/21 À FOUQUIÈRES, PONTS DE LENS, PONT BOULLOCHI À...217 LENS, PONT 19C35 ET PONT DU COCORICO À FOUQUIÈRES....217 1992-1993... 217 2004 001 4284 DOSSIERS TERMINÉS : CULÉES PONT DE SOMAIN N 60, PONT SNCF À COURRIÈRES, PONT N... 218 19V À 34, 35, 36, 37, PONT 19D60 À AUBY, AQUEDUC 5 HÉNIN, MISE EN SÉCURITÉ PONTS...218 TONKIN ET SAUT DE MOUTON, PONT DU QUAI DE BRUAY, PONT 19C DE SALLAUMINES, AQUEDUC...218 STADE BOLLAERT, PONT RUE DES MARRONNIERS À BRUAY, AQUEDUC SOUS VOIE SNCF À HÉNIN,...218 PONT RUE DES HIRONDELLES, PONT 19C06 À ANNAY-SOUS-LENS, PONT-RAIL LIAISON 9 AU 4BIS...218 ANNEQUIN, PONT CHEMIN DES SOLDATS À MAZINGARBE, PONT 19A18 FOND DE MARLES....218 1992-1994... 218 2004 001 4285 DÉMANTÈLEMENT PONTS SECTEUR BÉTHUNE....218 1969-1977... 218 2004 001 4286 DÉMANTÈLEMENT PONTS SECTEUR LENS-LIÉVIN....218 1963-1973... 218 2004 001 4287 PONTS-RAILS ET PONTS-ROUTES SECTEUR DOUAI-VALENCIENNES....218 1959-1981... 218 2004 001 4288 PONTS-RAILS ET PONTS-ROUTES SECTEUR DOUAI-VALENCIENNES....218 1959-1981... 218 2004 001 4289 POSTE ÉLECTRIQUE ST PIERRE, CÂBLES ÉLECTRIQUES HAVELUY, LIGNE HAUTE-TENSION AFFAIRE... 218 ROUSSEAU, VENTE OIGNIES, 4/5 SUD MÉRICOURT, DECHY-EVIN, VIOLAINES-EDF,...218 COURRIÈRES-HARNES, POSTE 45/15 DE VIOLAINES....218 1991-1993... 218 2004 001 4290 LIGNES HAUTE-TENSION VIOLAINES-FINALENS-COURRIÈRES 1 ET AVION-VIOLAINES, PYLÔNES... 218 DECHY-FLERS, PYLÔNES COURRIÈRES-VIOLAINES ET PYLÔNES 45KV....218 1992-1993... 218 2004 001 4291 OIGNIES BUREAUX, BAINS-DOUCHES, FORMATION PROFESSIONNELLE, TRANSFERT...218 MAGASIN 37, COURANT DE LA MOTTE, PUITS 9....218 1946-1992... 218 2004 001 4292 OIGNIES PUITS 10, TRANSFO POSTES 15 ET 45 DU PUITS 10....218 1991-1992... 218 414

2004 001 4293 HARNES MAISON INDIVIDUELLE, CENTRALE-RIVAGE....218 1951-1992... 218 2004 001 4294 THIERS CENTRALE ÉLECTRIQUE, ARENBERG CHEVALEMENT ET DALLE DU PUITS N 2.... 218 1977-1993... 218 2004 001 4295 HÉNIN POSTES, CENTRALE, DÉCUIVRAGE ENTREPÔT, TUNNEL SOUS VOIE SNCF....218 LENS HABITATION RUE DU LUXEMBOURG, FOSSE 14, FOSSE 9, CANAL DE LENS (PASSERELLE...218 À SUIE), MAISON 19 DE LENS, POSTE DE TRANSFORMATION DU 14 DE LENS, ÉGLISE DU 4 DE...218 LENS. COURRIÈRES BASSIN, CENTRALE, 13/18, FORAGE 1 7....218 1957-1994... 218 2004 001 4296 CARVIN CHÂTEAU D EAU CITÉ ST PAUL, ÉGLISE, BASSIN DE DÉCANTATION ST PAUL, CITÉ... 218 FAISANDERIES À LIBERCOURT, CARREAU FOSSE 4....218 AVION MARAIS DES FLESSOIRES, FORAGE CENTRALE (MISE EN SÉCURITÉ), FOSSE 7....218 MATÉRIEL COKERIE DE DROCOURT, DÉFERRAILLAGE ET DÉCUIVRAGE DROCOURT, AUTORISATION...218 BASSIN LIBERCOURT, HABITATION GARDE-CHASSE LIBERCOURT, MAISON À BEUVRY, 6...218 HAILLICOURT, FOSSE ET COKERIE BLIGNIÈRES, 10 DE DOUCHY À HAULCHIN, FOSSE BARROIS ET...218 LEURAY, MARAIS DE L EPAIX À VALENCIENNES, DMT 4 HABITATIONS À LOOS EN GOHELLE....218 1964-1993... 218 2004 001 4297 BEUVRY CANAL ET GARE D EAU, PONT 19A87, ESCARPELLE FORAGE FOSSE 9....218 SIÈGE 2 DE MARLES, SIÈGE 6 DE LABOURSE, LAUWETTE, WINGLES, GALERIE SIÈGE 6 EST DU...218 TONKIN, CHÂTEAU D EAU ET FORAGE BOIS RIGAULT À VENDIN, LOGEMENTS DES HOUILLÈRES À...218 SIN LE NOBLE, CHEVALET SABATIER, BRIQUETERIE D HULLUCH, VOIE SOMAIN-PERUWELZ À...218 DENAIN, RAIL 10 DE ST VAAST, DÉMANTÈLEMENT DE LA CLOCHETTE À DOUAI, CÂBLE...218 D EXTRACTION PUITS 25 RÉSERVE LORRAINE, BÂCHES FARREZ....218 1977-1992... 218 2004 001 4298 24 ESTEVELLES MISE EN SÉCURITÉ AQUEDUC, POSTE ÉLECTRIQUE....219 ROLLENCOURT-LIÉVIN POTEAUX TÉLÉPHONE, CITÉ MOUCHONNIÈRE À DORIGNIES, PUITS DU...219 MIDI À SIN LE NOBLE, MAISON DU CONCIERGE AU 10 DE SAINS EN GOHELLE, VIOLAINES...219 VOLS RAILS, FEU TERRAIN USINES À BRIQUETTE ESCAUDAIN, SIÈGE 10 LEFOREST, SIÈGE 9...219 ESCARPELLE, CHÂTEAU D EAU 10/20 À BILLY-MONTIGNY, BILLY-MONTIGNY HUILES ET...219 GRAISSES, ATELIERS CENTRAUX....219 1975-1992... 219 2004 001 4299 DISPENSAIRE DE LOURCHES, ÉGLISE ST RENÉ À AUCHEL, ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE... 219 CENTRALE COURRIÈRES, 5 DIVION, FOSSE DEJARDIN, RIVAGE DE LOURCHES, CHUTE TOUR FOSSE...219 BARROIS, LIGNE HAUTE TENSION HORNAING, BARAQUEMENT RUE DES 4 VENTS À BULLY,...219 VENDIN, CHAUSSÉE FLERS EN ESCREBIEUX, CULÉES PONT DE MEURCHIN, PONT DE GERMIGNY...219 À LALLAING.... 219 1992-1993... 219 2004 001 4300 CHEVALEMENT 24 ESTEVELLES, VIOLAINES CANALISATIONS, PONT 19L64 À NOYELLES LES... 219 VERMELLES, ÉGLISE ST PIERRE À AUCHEL....219 1988-1994... 219 2004 001 4301 PYLÔNES HAUTE-TENSION D HORNAING, CENTRALE DE COURRIÈRES RÉCUPÉRATION POUR CENTRALE... 219 D HORNAING, CENTRALE DE DECHY POSTE 15 ET 45KV, REJET D EAU DU CANAL DE LA SOUCHEZ,...219 LIÉVIN RUE DU 1ER MAI, ÉGLISE RIMBERT À AUCHEL, VOIE DE CHEMIN DE FER HAVELUY, SIÈGE...219 4/11 DE SALLAUMINES, PONT DE CHOCQUES N 4, 17 ET 18, SIÈGE 8 EVIN....219 1991-1992... 219 2004 001 4302 SIÈGE LEDOUX, CHÂTEAU D EAU ROLLENCOURT, STATION D ÉPURATION BOIS DURIEZ À LALLAING,... 219 PRISE D EAU SCARPE DE ROUSSEAU, INCIDENT AQUEDUC ROUSSEAU....219 1966-1992... 219 2004 001 4303 LIGNE SNCF VENDIN-VIOLAINES, DOSSIER CGE DU PCS, PLAINTE RIVERAINS PONT DE... 219 GERMIGNIES, NIVELLEMENT DÉCHARGE DE MAZINGARBE, MISE EN FORME PLATEFORME...219 BRIQUETERIE D HULLUCH, DEMANDE DE CERTIFICATION, MAISON INDIVIDUELLE À BEUVRY, AFFAIRE...219 MESSIEU / VILLE DE BRUAY, MANSUY, OFFRE DE SERVICE, INVENTAIRE ÉTABLISSEMENT...219 VISITE DES POLONAIS, ENQUÊTE DISTRICT LENS-LIÉVIN, CONTRÔLE FISCAL, COMMANDE ÉDITION...219 415

LÉGISLATIVES, TGV NORD....219 1992-1993... 219 2004 001 4304 TRANSPORTS EXCEPTIONNELS....219 1978-1988... 219 2004 001 4305 TRANSPORTS EXCEPTIONNELS....219 1981-1992... 219 2004 001 4306 TRANSPORTS EXCEPTIONNELS, PASSERELLE FORAGE 3 ET PONT DE CUINCHY....219 1966-1990... 219 2004 001 4307 RÉSEAU ÉLECTRIQUE, LIGNE HORNAING-ESCAUDAIN....219 1957... 219 2004 001 4308 LIGNE HORNAING-ESCAUDAIN....219 1972... 219 2004 001 4309 LIGNE HORNAING-ESCAUDAIN, HORNAING-DECHY....219 1957-1960... 219 2004 001 4310 LIGNE HORNAING-ARENBERG....219 1958... 219 2004 001 4311 LIGNE DECHY-ESCAUDAIN....219 1957-1960... 219 2004 001 4312 LIGNE DECHY-ESCAUDAIN....219 1948-1958... 219 2004 001 4313 LIGNE DECHY-ESCAUDAIN....219 1948-1958... 219 2004 001 4314 POSTE DE DECHY (1950-1983), LIGNE DECHY-FLERS-HÉNIN (1946-1984)....220 1946-1984... 220 2004 001 4315 LIGNE DECHY-FLERS-HÉNIN....220 1946-1982... 220 2004 001 4316 LIGNE DECHY-FLERS-HÉNIN....220 1946-1982... 220 2004 001 4317 LIGNE DECHY-FLERS-HÉNIN, CONVENTIONS....220 1947-1951... 220 2004 001 4318 LIGNES ARENBERG ET THIERS....220 1954... 220 2004 001 4319 LIGNES ARENBERG ET THIERS ET DENAIN-DECHY....220 1950-1954... 220 2004 001 4320 POSTE D HARNES....220 1947-1962... 220 2004 001 4321 POSTE D HARNES....220 1947-1963... 220 2004 001 4322 LIGNE HARNES-OIGNIES-HÉNIN....220 1958-1978... 220 2004 001 4323 LIGNE HARNES-OIGNIES-HÉNIN....220 1958-1978... 220 2004 001 4324 LIGNE HARNES-OIGNIES-HÉNIN....220 1958-1978... 220 2004 001 4325 CONVENTION LIGNES VIOLAINES-MAZINGARBE ET VIOLAINES-AVION....220 1960... 220 2004 001 4326 CONVENTION LIGNE AVION-VIOLAINES....220 1957-1960... 220 2004 001 4327 LIGNE VIOLAINES-AVION....220 1956... 220 2004 001 4328 LIGNE VIOLAINES-AVION....220 1956... 220 2004 001 4329 LIGNE VIOLAINES-AVION....220 1956-1957... 220 2004 001 4330 LIGNE VIOLAINES-VENDIN....220 1958... 220 2004 001 4331 LIGNE VIOLAINES-MAZINGARBE....220 1956-1964... 220 2004 001 4332 LIGNE VIOLAINES-MAZINGARBE....220 1954-1974... 220 416

2004 001 4333 LIGNE VIOLAINES-FINALENS....220 1958-1978... 220 2004 001 4334 LIGNE VIOLAINES-FINALENS....220 1958-1976... 220 2004 001 4335 POSTE D HÉNIN....220 1948-1950... 220 2004 001 4336 POSTE D HÉNIN....221 1950-1982... 221 2004 001 4337 CENTRALE D HÉNIN, POSTES....221 1948-1983... 221 2004 001 4338 LIGNE HÉNIN-AVION....221 1958-1976... 221 2004 001 4339 CONVENTION HÉNIN-DROCOURT-AVION, LIGNE HÉNIN-OIGNIES....221 1950-1958... 221 2004 001 4340 LIGNE HÉNIN-DROCOURT, POSTE 45 KV DE LA COKERIE DE DROCOURT....221 1947-1992... 221 2004 001 4341 POSTE 45 KV DE LA COKERIE DE DROCOURT....221 1981-1982... 221 2004 001 4342 LIGNE DROCOURT-MÉRICOURT....221 1951-1969... 221 2004 001 4343 LIGNE DROCOURT-MÉRICOURT....221 1951-1988... 221 2004 001 4344 LIGNE COURRIÈRES-FINALENS....221 1970-1978... 221 2004 001 4345 LIGNES COURRIÈRES-FINALENS ET COURRIÈRES-HÉNIN....221 1962-1978... 221 2004 001 4346 LIGNE COURRIÈRES-VENDIN....221 1962-1978... 221 2004 001 4347 LIGNE COURRIÈRES-VIOLAINES....221 1972-1993... 221 2004 001 4348 LIGNES COURRIÈRES-VIOLAINES ET THIERS-LEDOUX....221 1958-1993... 221 2004 001 4349 LIGNES THIERS-LEDOUX ET THIERS-ARENBERG....221 1947-1978... 221 2004 001 4350 LIGNE THIERS-ESCAUDAIN....221 1947-1975... 221 2004 001 4351 RÉSEAU SIÈGE 10 D OIGNIES, LIGNES OIGNIES-HÉNIN ET OIGNIES-COURRIÈRES...221 1957-1987... 221 2004 001 4352 LIGNES AVION-MAZINGARBE ET AVION-BEUVRY....221 1950-1979... 221 2004 001 4353 LIGNES BEUVRY-LABUISSIÈRE ET LABUISSIÈRE-MAZINGARBE....221 1952-1978... 221 2004 001 4354 LIGNES THIERS-ST PIERRE ET VENDIN-SALOMÉ, AMÉNAGEMENTS À VERMELLES ET VIOLAINES.... 221 1967-1971... 221 2004 001 4355 LIGNES THIERS-LECAT-HORNAING, HORNAING-ARENBERG-THIERS, LIGNES ÉLECTRIQUES... 221 TÉLÉPHONIQUES, POSTES ÉLECTRIQUES, AVION-VIOLAINES, THIERS-LEDOUX-ST PIERRE,...221 BRUAY À FOUQUEREUIL.... 221 1989-1991... 221 2004 001 4356 LIGNES ÉLECTRIQUES SECTEUR CENTRE, VOIES FERRÉES DU CIMENT FRANÇAIS, ANNEQUIN... 221 (PONT ET TUNNEL), DU VALENCIENNOIS, LEDOUX-SAULT, LEDOUX-ST PIERRE....221 1973-1984... 221 2004 001 4357 POSTE DE DOUVRIN, OIGNIES, CENTRALE D HORNAING, DÉVIATION OIGNIES-HÉNIN, LIGNE... 222 VIOLAINES-FINALENS, ALIMENTATION ÉLECTRIQUE HAUTE TENSION DES SIÈGES DU BASSIN....222 1970-1992... 222 2004 001 4358 LIGNES SECTEUR EST SERVITUDES....222 1971-1981... 222 417

2004 001 4359 LIGNES SECTEUR EST SERVITUDES, PYLÔNES....222 1990-1992... 222 2004 001 4360 RÉSEAU 45 KV GÉNÉRALITÉS, POSTES 45 KV....222 1950-1986... 222 2004 001 4361 LIGNES 45 KV....222 1968... 222 2004 001 4362 LIGNES 45 KV, CÂBLE 45KV À MAZINGARBE (BD DES PLATANES)....222 1976-1984... 222 2004 001 4363 DÉPARTEMENT ÉLECTRO-MÉCANIQUE, DISTRIBUTION....222 1959-1984... 222 2004 001 4364 ARRÊTÉ DU 05-07-1974 CONTRÔLE DES INSTALLATIONS, DÉMANTÈLEMENT....222 1974-1987... 222 2004 001 4365 TRANSFOS, INTERCONNEXIONS (CARTES ET TRACÉS)....222 1959-1962... 222 2004 001 4366 CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS)....222 1921-1956... 222 2004 001 4367 CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS)....222 1921-1956... 222 2004 001 4368 CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS)....222 1921-1956... 222 2004 001 4369 CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS)....222 1921-1956... 222 2004 001 4370 CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS)....222 1921-1956... 222 2004 001 4371 CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS)....222 1921-1956... 222 2004 001 4372 CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS)....222 1921-1956... 222 2004 001 4373 CENTRALES ÉLECTRIQUES DES HBNPC RÉSEAUX (PLANS)....222 1921-1956... 222 2004 001 4374 OIGNIES ET OIGNIES 2 LIGNE HAUTE TENSION. CITÉS ÉCLAIRAGE DES RUES SECTEURS... 222 BRUAY ET BARLIN, ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR....222 S.D... 222 2004 001 4375 CENTRALE ÉLECTRIQUE GROUPE HÉNIN-LIÉTARD, MINES DE DOURGES....222 1945-1948... 222 2004 001 4376 CENTRALE ÉLECTRIQUE GROUPE HÉNIN-LIÉTARD, MINES DE DOURGES....222 1945-1948... 222 2004 001 4377 DÉMANTÈLEMENT CHÂTEAUX D EAU, BÂTIMENTS À L EST DU BASSIN, DÉMANTÈLEMENT DES... 222 MISES À TERRIL DU 4 SUD, 13 ET 5/12, DÉMANTÈLEMENT SECTEURS BRUAY ET BÉTHUNE....222 1974-1988... 222 2004 001 4378 CESSION DES STOCKS D HÉNIN, DROCOURT SUD, 7/19, NOYELLES-GODAULT, 8 D EVIN.... 223 1973-1982... 223 2004 001 4379 FOSSE LAGRANGE DOSSIER DE VISITE ET CHANTIER, INSTALLATION D ÉCLAIRAGE PUBLIC,... 223 CONDUITES DE GAZ, SECTEUR CENTRE, PONT-BASCULE, GAZOMÈTRE....223 1939-1985... 223 2004 001 4380 ROCADE MINIÈRE....223 1956-1973... 223 2004 001 4381 ROCADE MINIÈRE, VESTIGES LE LONG DE LA ROCADE MINIÈRE, MITRAILLAGE DE TRANSFORMATEURS,... 223 STATION LONGCHAMPS-LIBERCOURT, DÉCHARGE RIEULAY-PECQUENCOURT NIVELLEMENT,...223 COMMUNES HORS SITE NORD, COMMUNES HORS SITE PAS-DE-CALAIS....223 1959-1991... 223 2004 001 4382 VOIES FERRÉES TRANSFÉRÉES, CHÂTEAU D EAU FORAGE, PUITS DE MINE ABANDONNÉS,... 223 ROCADE, OLÉODUCS, ABRIS BUS, CHAPELLES, ÉGLISES....223 1988-1991... 223 418

2004 001 4383 TERRILS, DISTRICTS RÉGION, EXPLOITATION DE SCHLAMMES, DÉMANTÈLEMENT POSTES ÉLECTRIQUES,... 223 MITRAILLAGE TRANSFORMATEURS....223 1990-1991... 223 2004 001 4384 DÉMANTÈLEMENT POSTES ÉLECTRIQUES, TGV NORD, INSTALLATIONS CHEMIN DE FER. 223 1989-1991... 223 2004 001 4385 DÉGAZAGE STOCKAGE, FILIALISATION PATRIMOINE, PLAINTES....223 1988-1991... 223 2004 001 4386 POTEAUX PHARES, CHÂTEAUX D EAU SECTEUR CENTRE, PLANNING TRAVAUX CHANTIERS,... 223 ÉTAT D AVANCEMENT MENSUEL, RAPPORTS MENSUELS ACTIVITÉ, ÉTAT DES INSTALLATIONS À...223 DÉMANTELER (1979 À 1985)....223 1985-1992... 223 2004 001 4387 COMMANDES PRÉVISIONNELLES PROCÉDURE, COMPTABILITÉ SUIVI FACTURATION, NOTES... 223 GÉNÉRALES, TAXES FONCIÈRES, ÉTATS COMPTABLES MENSUELS....223 1989-1992... 223 2004 001 4388 NOTES RELATIVES AU SERVICE, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, POUVOIRS DE SIGNATURE,... 223 DIRECTION TECHNIQUE.... 223 1990-1992... 223 2004 001 4389 NOTES GÉNÉRALES DÉMANTÈLEMENT, CONDITIONS GÉNÉRALES DES DÉMANTÈLEMENTS,... 223 PLANIFICATION DÉMANTÈLEMENT, PRÉVENTION INCENDIE....223 1987-1991... 223 2004 001 4390 ENTREPRISES DÉMANTÈLEMENT AAF, ENTREPRISES DÉMANTÈLEMENT GAZ....223 1987-1992... 223 2004 001 4391 POLLUTION, DÉMANTÈLEMENT NOTES, MATÉRIELS PROPOSÉS À LA VENTE, OFFRES DE SERVICES,... 223 RAPPORTS MENSUELS... 223 1967-1991... 223 2004 001 4392 DÉMANTÈLEMENT, NOTES SECRÉTARIAT GÉNÉRAL....223 1976-1980... 223 2004 001 4393 OUVRAGE D ART MINES DE MARLES, CHEMIN DE FER....223 1884-1891... 223 2004 001 4394 OUVRAGE D ART, MINES DE MARLES, CHEMIN DE FER....223 1884-1891... 223 2004 001 4395 OUVRAGE D ART, MINES DE MARLES, CHEMIN DE FER....223 1884-1891... 223 2004 001 4396 CHEMIN DE FER DU RIVAGE RÉCOLEMENT, PIÈCES OFFICIELLES, CONSTRUCTION DE LA LIGNE,... 224 BORNAGE.... 224 1884-1937... 224 2004 001 4397 CHEMIN DE FER DU RIVAGE APPROBATION DES PROJETS DE DÉTAIL DES OUVRAGES D ART.... 224 1884-1937... 224 2004 001 4398 RIVAGE VOIE DE RACCORDEMENT, GARE D EAU...224 1887-1905... 224 2004 001 4399 RIVAGE VOIE DE RACCORDEMENT, GARE D EAU...224 1856-1969... 224 2004 001 4400 RIVAGE VOIE DE RACCORDEMENT, GARE D EAU...224 1882-1944... 224 2004 001 4401 COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L EST MINES DE DROCOURT CHEMIN DE FER DU... 224 PUITS N 1.... 224 1885-1927... 224 2004 001 4402 COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L EST MINES DE DROCOURT CHEMIN DE FER DU... 224 PUITS N 1.... 224 1885-1927... 224 419

2004 001 4403 COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE L EST MINES DE DROCOURT CHEMIN DE FER DU... 224 PUITS N 1.... 224 1885-1927... 224 2004 001 4404 CHEMINS DE FER DU NORD....224 1925-1976... 224 2004 001 4405 CHEMIN DE FER DE BRUAY ARRÊTÉS ET CIRCULAIRES MINISTÉRIELS....224 1897-1911... 224 2004 001 4406 CHEMIN DE FER DE BRUAY RÉGLEMENTATION....224 1897-1935... 224 2004 001 4407 CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSES 2, 3 ET 4....224 1867-1898... 224 2004 001 4408 CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSES 2, 3 ET 4....224 1894-1923... 224 2004 001 4409 CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS....224 1908-1911... 224 2004 001 4410 CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS....224 1908-1911... 224 2004 001 4411 CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS....224 1908-1911... 224 2004 001 4412 CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS....224 1908-1911... 224 2004 001 4413 CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS....224 1908-1911... 224 2004 001 4414 CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS....224 1908-1911... 224 2004 001 4415 CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS....224 1908-1911... 224 2004 001 4416 CHEMIN DE FER DE BRUAY SIÈGE 6, FOSSE 2 BIS, FOSSE 6....224 1881-1911... 224 2004 001 4417 CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 5, VOIES ENTRE FOSSES 2 BIS, 6 ET 7....225 1888-1958... 225 2004 001 4418 CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 5, VOIES ENTRE FOSSES 2 BIS, 6 ET 7....225 1888-1958... 225 2004 001 4419 CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 1 À FOUQUEREUIL....225 1873-1960... 225 2004 001 4420 CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 1 À FOUQUEREUIL....225 1873-1960... 225 2004 001 4421 CHEMIN DE FER DE BRUAY FOSSE 1 À FOUQUEREUIL....225 1873-1960... 225 2004 001 4422 CHEMIN DE FER DE BRUAY DOUBLEMENT DES VOIES À FOUQUEREUIL....225 1906-1918... 225 2004 001 4423 CHEMIN DE FER DE BRUAY DOUBLEMENT DES VOIES À FOUQUEREUIL....225 1906-1918... 225 2004 001 4424 CHEMIN DE FER DE BRUAY....225 1871-1976... 225 2004 001 4425 CHEMIN DE FER HERSIN, BEUVRY....225 S.D.... 225 2004 001 4426 CHEMIN DE FER NOEUX....225 S.D. - 1982... 225 2004 001 4427 INVENTAIRES DES CHEMINS DE FER CONCÉDÉS ET DES EMBRANCHEMENTS MINIERS AU..225 1ER JUILLET 1914.... 225 1914... 225 2004 001 4428 VOIES FERRÉES SECTEUR NOEUX PASSAGES À NIVEAUX....225 1881-1921... 225 2004 001 4429 VOIES FERRÉES SECTEUR NOEUX PASSAGES À NIVEAUX....225 1897-1969... 225 2004 001 4430 VOIES FERRÉES SECTEUR NOEUX PASSAGES À NIVEAUX....225 1948-1978... 225 2004 001 4431 SIÈGE 5 COMPAGNIE DE MARLES CHEMIN DE FER....225 420

1897-1925... 225 2004 001 4432 SIÈGE 5 COMPAGNIE DE MARLES CHEMIN DE FER....225 1897-1925... 225 2004 001 4433 CHEMIN DE FER FOSSE 9, PLATEFORMES ABANDONNÉES....225 1870-1978... 225 2004 001 4434 MINES DE NOEUX - CHEMIN DE FER FOSSES 5 À 7....225 1888-1889... 225 2004 001 4435 MINES DE NOEUX - CHEMIN DE FER FOSSES 5 À 7....225 1888-1889... 225 2004 001 4436 VOIES FERRÉES FOSSE 18 SIGNIFICATION....225 1951-1952... 225 2004 001 4437 VOIES FERRÉES FOSSE 18 SIGNIFICATION....225 1951-1952... 225 2004 001 4438 FOSSE 1 DE NOEUX À LA CENTRALE DE BEUVRY (VOIES FERRÉES) ET CENTRALE DE MAZINGARBE.... 225 1955-1979... 225 2004 001 4439 LIÉVIN CHEMIN DE FER FOSSES 2, 5, 6 ET 7....226 1900-1936... 226 2004 001 4440 LIÉVIN CHEMIN DE FER FOSSES 2, 5, 6 ET 7....226 1900-1936... 226 2004 001 4441 LIAISON FERROVIAIRE AVEC LE GROUPE DE LENS....226 1920-1976... 226 2004 001 4442 LIAISON SUD....226 1947-1972... 226 2004 001 4443 LIAISONS FERROVIAIRES....226 1949-1971... 226 2004 001 4444 OUVRAGE D ART CULÉES, PONCEAUX....226 MACHINE D ANICHE CHEMIN DE FER (CROQUIS SCHÉMATIQUES DES TABLIERS), REDEVANCES...226 SNCF.... 226 1910-1973... 226 2004 001 4445 REDEVANCES SNCF....226 1950-1977... 226 2004 001 4446 REDEVANCES SNCF....226 1917-1980... 226 2004 001 4447 REDEVANCES SNCF....226 1955-1963... 226 2004 001 4448 REDEVANCES SNCF....226 1923-1980... 226 2004 001 4449 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1963-1987... 226 2004 001 4450 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1972-1983... 226 2004 001 4451 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1975-1983... 226 2004 001 4452 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1895-1984... 226 2004 001 4453 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1976-1985... 226 2004 001 4454 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1874-1984... 226 2004 001 4455 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1978-1982... 226 2004 001 4456 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1869-1984... 226 2004 001 4457 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1969-1984... 226 2004 001 4458 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1966-1984... 226 2004 001 4459 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1868-1970... 226 421

2004 001 4460 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....226 1965-1984... 226 2004 001 4461 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1970-1983... 227 2004 001 4462 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1970-1983... 227 2004 001 4463 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1970-1983... 227 2004 001 4464 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1975-1984... 227 2004 001 4465 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1892-1978... 227 2004 001 4466 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1923-1979... 227 2004 001 4467 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1889-1979... 227 2004 001 4468 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1920-1983... 227 2004 001 4469 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1970-1981... 227 2004 001 4470 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1971-1983... 227 2004 001 4471 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1908-1988... 227 2004 001 4472 VOIES FERRÉES SECTEUR OUEST....227 1926-1988... 227 2004 001 4473 CHEMIN DE FER SECTEUR OUEST....227 1897-1980... 227 2004 001 4474 DESSERTE FERROVIAIRE DE L USINE DE CHOCQUES....227 1950-1982... 227 2004 001 4475 DESSERTE FERROVIAIRE DE L USINE DE CHOCQUES....227 1976-1985... 227 2004 001 4476 LIGNE BULLY-VIOLAINES, CONTRATS...227 1860-1897... 227 2004 001 4477 LIGNE BULLY-VIOLAINES, CONTRATS...227 1862... 227 2004 001 4478 LIGNE BULLY-VIOLAINES, DOCUMENT D ORIGINE....227 1862-1972... 227 2004 001 4479 LIGNE BULLY-VIOLAINES, PLANS PARCELLAIRES, SERVITUDES, TRANSFERT....227 1982-1985... 227 2004 001 4480 LIGNE BULLY-VIOLAINES, SERVITUDES, TRANSFERT....227 1799-1983... 227 2004 001 4481 LIGNE BULLY-VIOLAINES, SERVITUDES, TRANSFERT, EMPRISE....227 1984-1992... 227 2004 001 4482 DOSSIER DES P.N. (PASSAGE À NIVEAU)...227 1946-1975... 227 2004 001 4483 GARE DE PONT À VENDIN....228 1953-1969... 228 2004 001 4484 VOIES FERRÉES VENDIN....228 1960-1987... 228 2004 001 4485 CHEMIN DE FER RIVAGE VENDIN....228 1964-1966... 228 2004 001 4486 LIGNE RIVAGE ET GARE DE PONT À VENDIN À VIOLAINES, SERVITUDES (CHEMIN DE FER... 228 CONCÉDÉ).... 228 1961-1983... 228 2004 001 4487 LIGNE RIVAGE ET GARE DE PONT À VENDIN À VIOLAINES, PLANS ET ÉTAT PARCELLAIRE... 228 (CHEMIN DE FER CONCÉDÉ)....228 1981-1986... 228 422

2004 001 4488 BIFURCATION DU 3 À LA GARE SNCF DE LIÉVIN....228 1983-1984... 228 2004 001 4489 CLÔTURE DE VOIES FERRÉES OUEST-CENTRE, LENS....228 1953-1973... 228 2004 001 4490 SNCF H.N....228 1951-1969... 228 2004 001 4491 VOIES FERRÉES SECTEUR LENS....228 1980-1984... 228 2004 001 4492 VOIES FERRÉES SECTEUR LENS....228 1980-1984... 228 2004 001 4493 GARE DE LENS....228 1956-1981... 228 2004 001 4494 VOIES FERRÉES SECTEUR LENS....228 1925-1980... 228 2004 001 4495 EXPROPRIATION CHEMIN DE FER SIÈGE 4....228 1891-1900... 228 2004 001 4496 LINGE LENS-STE ELISABETH....228 1979-1983... 228 2004 001 4497 LENS F1 À BIFURCATION DU 8....228 1977-1988... 228 2004 001 4498 VOIES FERRÉES....228 1984... 228 2004 001 4499 DESSERTE FERROVIAIRE DE NITROCHIMIE....228 1939-1982... 228 2004 001 4500 CHEMIN DE FER DIVERS, PLANS....228 1922-1960... 228 2004 001 4501 DÉCRETS, ARRÊTÉS CHEMIN DE FER DE BRUAY....228 1860-1955... 228 2004 001 4502 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....228 1869-1969... 228 2004 001 4503 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....228 1917-1922... 228 2004 001 4504 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....228 1917-1922... 228 2004 001 4505 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1841-1927... 229 2004 001 4506 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1841-1945... 229 2004 001 4507 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1841-1879... 229 2004 001 4508 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1873-1967... 229 2004 001 4509 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1831-1953... 229 2004 001 4510 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1860-1960... 229 2004 001 4511 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1889-1950... 229 2004 001 4512 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1860-1866... 229 2004 001 4513 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1925-1985... 229 2004 001 4514 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1862-1955... 229 2004 001 4515 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1950-1963... 229 2004 001 4516 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1950-1960... 229 2004 001 4517 CHEMIN DE FER DES MINES DE MARLES....229 1834-1932... 229 423

2004 001 4518 VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE....229 1971-1977... 229 2004 001 4519 VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE....229 1925-1983... 229 2004 001 4520 VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE....229 1981-1983... 229 2004 001 4521 VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE....229 1876-1969... 229 2004 001 4522 VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE....229 1969-1975... 229 2004 001 4523 VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE....229 1951-1982... 229 2004 001 4524 VOIES FERRÉES SECTEUR CENTRE....229 1951-1967... 229 2004 001 4525 CHEMIN DE FER SECTEUR CENTRE....229 1975-1983... 229 2004 001 4526 LIGNE CHEMIN DE FER FOSSES 5 À 7 DE NOEUX....229 1889-1890... 229 2004 001 4527 LIGNE CHEMIN DE FER FOSSES 5 À 7 DE NOEUX....230 1886-1892... 230 2004 001 4528 VOIES FERRÉES FOSSES 2 À 4 ET 8 À 11 DE NOEUX....230 1862-1921... 230 2004 001 4529 VOIES FERRÉES ET PONT DE NOEUX....230 1860-1970... 230 2004 001 4530 VOIES FERRÉES FOSSES 4 À 5, 7, 9 ET 10 DE NOEUX....230 1874-1982... 230 2004 001 4531 VOIES FERRÉES FOSSE 8 DE NOEUX....230 1905-1939... 230 2004 001 4532 VOIES FERRÉES FOSSE 8 DE NOEUX....230 1899-1903... 230 2004 001 4533 COMMUNES D HERSIN COUPIGNY ET DE NOEUX-LES-MINES ET VOIE FERRÉE DE LA FOSSE... 230 DE NOEUX AU RIVAGE DE BEUVRY....230 1982-1983... 230 2004 001 4534 VOIES FERRÉES SECTEUR AUCHEL-BRUAY-NOEUX SERVITUDES....230 1950-1974... 230 2004 001 4535 VOIES FERRÉES SECTEUR AUCHEL-BRUAY-NOEUX SERVITUDES, DÉCRETS, CAHIER DES... 230 CHARGES, RÉCOLEMENT.... 230 1887-1983... 230 2004 001 4536 CHEMIN DE FER DE BRUAY....230 1899-1906... 230 2004 001 4537 SIÈGE 7 DE BRUAY ROTONDE DE FOUQUEREUIL....230 1971-1981... 230 2004 001 4538 VOIE DU 1 À FOUQUEREUIL....230 1860-1985... 230 2004 001 4539 CHEMIN DE FER CONCÉDÉ LIGNE BIFURCATION DU 8 À RIVAGE ET GARE DE PONT À VENDIN.... 230 1982-1984... 230 2004 001 4540 VOIES FERRÉES ELEU-LIÉVIN ET CHEMIN DE FER CONCÉDÉ LENS....230 1955-1983... 230 2004 001 4541 PROBLÈME SNCF/HB, GARE DE WINGLES, VOIES EN ACTIVITÉ, ACTE DE TRANSFERT...230 1926-1979... 230 2004 001 4542 NOTE DE TRANSFERT ENTRE FOSSE 1 DE LIÉVIN ET FOSSE 3, VOIE CONCÉDÉE LENS-LA BASSÉE.... 230 1930-1985... 230 2004 001 4543 TRANSFERT SOPITEC, VOIES FERRÉES CONCÉDÉES....230 1960-1981... 230 2004 001 4544 OSTRICOURT, CHEMIN DE FER....230 1973-1974... 230 424

2004 001 4545 SNCF AVION....230 1948-1958... 230 2004 001 4546 VOIES FERRÉES TRANSFÉRÉES À LA DIMO....230 1973-1981... 230 2004 001 4547 VOIES FERRÉES DÉSAFFECTÉES....230 1973-1981... 230 2004 001 4548 VOIES FERRÉES....230 1983-1985... 230 2004 001 4549 CHEMIN DE FER DU NORD....231 1924-1981... 231 2004 001 4550 CHEMIN DE FER DU NORD....231 1920-1932... 231 2004 001 4551 DÉMOLITIONS....231 1982-1988... 231 2004 001 4552 GAZÉIFICATION BILLY....231 1981-1985... 231 2004 001 4553 PONTS.... 231 1976-1979... 231 2004 001 4554 PONTS.... 231 1976-1979... 231 2004 001 4555 PONTS PROGRAMME DE DÉMANTÈLEMENT 1980....231 1976-1981... 231 2004 001 4556 VOIES FERRÉES CONCÉDÉES OUVRAGE D ART....231 1910-1981... 231 2004 001 4557 OUVRAGE D ART DOMMAGES DE GUERRE....231 S.D.... 231 2004 001 4558 AQUEDUCS (1927-1972), PARCELLAIRE (1908-1953)....231 1908-1972... 231 2004 001 4559 SAINS EN GOHELLE (1990-1991), CAMPHIN EN CAREMBAULT (1989-1990), FERFAY 231 HERGNIES (1990), RUITZ VERQUIN (1990-1992), ANHIERS (1989), HÉRIN (1989-1991),...231 PONT À VENDIN (1990-2000), ANNEQUIN BOIS BERNARD (1991), MAISNIL LES RUITZ (1989-...231 1992), VRED BÉNIFONTAINE (1990), ACHEVILLE PROVIN (1991), LAUWIN-PLANQUE (1990-...231 1992), NOYELLES LES VERMELLES (1991-1995), MONCHECOURT (1994), MONCHEAUX (1992),...231 BAUVIN (1991-1992), VERMELLES (1990-1992), CAMBRIN (1990), CAUCHY LA TOUR (1993)....231 1989-2000... 231 2004 001 4560 LOISON SOUS LENS LA BEUVRIÈRE (1989-1991), LA SENTINELLE CRESPIN (1988-1991),... 231 LAMBRES LES DOUAI (1988-1991), FLERS (1989), FLEURBAIX (1990), BRUAY SUR ESCAUT...231 (1989-1992.... 231 1989-1992... 231 2004 001 4561 RAIMBEAUCOURT (1989-1990), SAILLY LABOURSE (1991), VICQ (1989), HENSIES - HESDIGNEUL... 231 (1990), ANHIERS BURBURE (1989-1991), DOUCHY LES MINES GOSNAY (1990-1992),...231 QUAROUBLE (1982-1991), BILLY BERCLAU (1990), CUINCHY (1989-1995)....231 1982-1995... 231 2004 001 4562 AUBY (1985-1995), VENDIN LE VIEIL (1988-1992), THIVENCELLES (1988-1991) VIMY... 231 (1989-1997).... 231 1985-1997... 231 2004 001 4563 FOUQUIÈRES LES LENS (1991-1993), VIEUX CONDÉ (1988-1992), BRUILLE LES MARCHIENNES... 231 (1988-1991), VERQUIGNEUL (1988-1991), WAVRECHAIN (1989-1991)....231 1988-1993... 231 2004 001 4564 LAPUGNOY (1989-1991), EVIN MALMAISON RIEULAY (1988-1992), HOUDAIN (1989-1993),... 231 BARLIN GRENAY (1989-1992)....231 1988-1993... 231 2004 001 4565 QUIEVRECHAIN LEWARDE (1989-1992), ST AMAND LES EAUX VIOLAINES (1990-1991),... 232 MARCHIENNES (1991), EMERCHICOURT (1993), HAVELUY BÉTHUNE (1989-1992), NOYELLES-...232 425

GODAULT (1989-1998), HORNAING BEUVRY (1989-1991), GOEULZIN ROUVIGNY (1989-...232 1990), ANNEZIN (1990-1992), BEUVRAGES (1989), AIX-NOULETTE (1987-1989), ESTEVELLES...232 (1989-1993).... 232 1987-1998... 232 2004 001 4566 VALENCIENNES GUESNAIN (1988-1991), FENAIN (1988-1989), ROOST-WARENDIN (1989-... 232 1992), BULLY LES MINES (1991-1992), MASNY (1988-1991)....232 1988-1992... 232 2004 001 4567 MONTIGNY EN OSTREVENT (1988-1992), OIGNIES (1988-1998), ROUVROY (1988-1991).... 232 1988-1998... 232 2004 001 4568 CHOCQUES (1988-1990), ST SAULVE ABSCON (1988-1991), DOURGES HULLUCH (1988-... 232 1992), LABOURSE (1987-1992), MAZINGARBE (1988)....232 1987-1992... 232 2004 001 4569 SIN LE NOBLE (1988-2000), ESCAUPONT (1988-1991), DIVION (1988-1992), FRESNES SUR... 232 ESCAUT (1988-1996).... 232 1988-2000... 232 2004 001 4570 MAZINGARBE (1988-1992), ST AYBERT (1990-1991), ONNAING (1989), HELESMES (1988-... 232 1991).... 232 1988-1992... 232 2004 001 4571 WALLERS.... 232 1988-1995... 232 2004 001 4572 CONDÉ (1).... 232 1989-1990... 232 2004 001 4573 CONDÉ (2).... 232 1988-1990... 232 2004 001 4574 RAISMES (1987-1992), LOOS EN GOHELLE (1991-2000), COURCELLES (1988-1990).. 232 1987-2000... 232 2004 001 4575 ELEU DIT LAUWETTE (1988-1991), OSTRICOURT (1989-2000)....232 1988-2000... 232 2004 001 4576 DECHY (1988-1991), HARNES (1987-1996)....232 1987-1996... 232 2004 001 4577 COURRIÈRES (1991-1994), AVION (1991-1995)....232 1991-1995... 232 2004 001 4578 CARVIN.... 232 1987-1993... 232 2004 001 4579 LIÉVIN.... 232 1987-1996... 232 2004 001 4580 ANGRES (1990-1996), NOEUX (1989-1997), PECQUENCOURT (1990-1991)....232 1989-1997... 232 2004 001 4581 PECQUENCOURT (PLATEFORME DES FIANTONS)....232 1997-1998... 232 2004 001 4582 SALLAUMINES (1990-1997), LOURCHES (1990-1995), WAZIERS (1988-1991)....232 1988-1997... 232 2004 001 4583 WINGLES (1990-1992), BILLY MONTIGNY (1989-1991)....232 1989-1992... 232 2004 001 4584 NOYELLES SOUS LENS (1991), ANZIN (1989-1994), BRUAY LABUISSIÈRE (1990-1996),... 233 HERSIN (1987-1991), AUCHEL AUCHY LES MINES (1989-1991)....233 1987-1996... 233 2004 001 4585 LENS (1991-1996), LEFOREST (1988-1998), HÉNIN (1990-1998)....233 1988-1998... 233 2004 001 4586 MONTIGNY EN GOHELLE (1988-1997), LIBERCOURT (1988-1998)....233 1988-1998... 233 2004 001 4587 MEURCHIN HAISNES (1988-1990), DENAIN (1988-1991), HAILLICOURT (1988-1992).... 233 1988-1992... 233 426

2004 001 4588 DOUAI (1989-1991), LALLAING (1988-1994), CALONNE (1991), MÉRICOURT (1991-1998).... 233 1988-1998... 233 2004 001 4589 MARLES LES MINES (1988-1992), SOMAIN (1989-1992), AUBERCHICOURT (1989-1997),... 233 ANICHE (1989), DROCOURT (1988-1989), ESCAUDAIN (1989-2000)....233 1988-2000... 233 2004 001 4590 DÉPOLLUTION AUBY....233 1993-1996... 233 2004 001 4591 DÉPOLLUTION AUBY....233 1997-2000... 233 2004 001 4592 DÉPOLLUTION CHOCQUES....233 1994-2000... 233 2004 001 4593 DÉPOLLUTION CENTRALE DE COURRIÈRES....233 1993-2000... 233 2004 001 4594 DÉPOLLUTION TERMINAL 205 DROCOURT....233 1994-2000... 233 2004 001 4595 DÉPOLLUTION COKERIE DROCOURT (1992-2000), USINES ESCAUDAIN (1968-1999), TERMINAL... 233 113 EVIN MALMAISON (1997), ANTHRACINE 54 (1997-2000), FORT DE SCARPE (1997-2000)....233 1968-2000... 233 2004 001 4596 DÉPOLLUTION RIVAGE GAYANT....233 1994-2000... 233 2004 001 4597 DÉPOLLUTION GOSNAY (1)....233 1992-1997... 233 2004 001 4598 DÉPOLLUTION GOSNAY (2)....233 1997-1998... 233 2004 001 4599 DÉPOLLUTION GOSNAY (3)....233 1998-2000... 233 2004 001 4600 DÉPOLLUTION BIOREMÉDIATION HARNES....233 1994-2000... 233 2004 001 4601 DÉPOLLUTION HÉNIN-BEAUMONT (1)....233 1995-1997... 233 2004 001 4602 DÉPOLLUTION HÉNIN-BEAUMONT (2) (1997-2000), FRICHE HGD LASAILLY LIBERCOURT... 233 (1968-1998).... 233 1968-2000... 233 2004 001 4603 DÉPOLLUTION LIÉVIN (1)....233 1994-1996... 233 2004 001 4604 DÉPOLLUTION LIÉVIN (2)....233 1996-2000... 233 2004 001 4605 DÉPOLLUTION LIÉVIN (3)....234 1999... 234 2004 001 4606 DÉPOLLUTION LOURCHES....234 1989-2000... 234 2004 001 4607 DÉPOLLUTION MAZINGARBE....234 1994-2000... 234 2004 001 4608 DÉPOLLUTION NOEUX LES MINES (1992-1999), OIGNIES (1) (1998-2000), TERRIL ET MARAIS... 234 CHAIX (1990-1999).... 234 1990-2000... 234 2004 001 4609 DÉPOLLUTION OIGNIES (2) SITE ANCIEN LAVOIR....234 1996-1998... 234 2004 001 4610 DÉPOLLUTION OIGNIES (3) FOSSE 10....234 1999-2000... 234 2004 001 4611 DÉPOLLUTION USINES PONT DE LA DEÛLE....234 1997-2000... 234 2004 001 4612 DÉPOLLUTION ROUSSEAU (1)....234 1993-1995... 234 2004 001 4613 DÉPOLLUTION ROUSSEAU (2) (1996-1998), USINES DE SOMAIN (1995-2000)....234 427

1995-2000... 234 2004 001 4614 DÉPOLLUTION THIERS (1)....234 1992-1997... 234 2004 001 4615 DÉPOLLUTION THIERS (2) (1998-2000), VALENCIENNES SITE ST WAAST (1998-1999), 234 MARAIS DE L EPAIX (1992)....234 1992-1999... 234 2004 001 4616 DÉPOLLUTION COKERIE DE WAZIERS (1997-1998), GARE D EAU DE OIGNIES (1995-1997),... 234 SOMAIN FOSSE DESSEVALLE (1995-1997), RAISMES FOSSE SABATIER (1995-1997), AVION...234 FOSSE 4 (1995-1997).... 234 1995-1998... 234 2004 001 4617 DÉPOLLUTION GARE D EAU DE VENDIN LE VIEIL (1)....234 1979-1997... 234 2004 001 4618 DÉPOLLUTION GARE D EAU DE VENDIN LE VIEIL (1 BIS)....234 1979-1997... 234 2004 001 4619 DÉPOLLUTION GARE D EAU DE VENDIN LE VIEIL (2) (1988-1999), GARE D EAU FLOT DONNÉ... 234 (1999).... 234 1998-1999... 234 2004 001 4620 DÉPOLLUTION VENDIN LE VIEIL (1)....234 1979-1995... 234 2004 001 4621 DÉPOLLUTION VENDIN LE VIEIL (2)....234 1996-2000... 234 2004 001 4622 PRÉSENTATION CDF ARRÊT DÉFINITIF TRAVAUX....234 1997-2000... 234 2004 001 4623 PONT NOTRE DAME....234 1993-2000... 234 2004 001 4624 CANALISATION GAZ ANTENNE DE CARVIN....234 1967-1995... 234 2004 001 4625 CATASTROPHE DE COURRIÈRES (1906), DÉCHARGES (1995-1996)....234 1906-1996... 234 2004 001 4626 AFFAIRE LOUCHER (1995-1996), PASSERELLE DE HARNES (1992-1995)....235 1991-1996... 235 2004 001 4627 ENVIRONNEMENT JURIDIQUE BASSIN MINIER (1996-1997), CONFÉRENCE PERMANENTE 235 BASSIN MINIER (1997-1998)....235 1996-1998... 235 2004 001 4628 ACOM LIVRE BLANC....235 1998... 235 2004 001 4629 ACOM PROGRAMME EUROPÉEN....235 2000... 235 2004 001 4630 TOTAL COALBED MÉTHANE (1991), ABANDON CONCESSION ANICHE (1990-1991).. 235 1990-1991... 235 2004 001 4631 ASSURANCES DÉPOLLUTION (1997-1998), CONCESSION ENTRE CDF ET SACOMI (2000),... 235 SITES ET SOLS POLLUÉS (1997-1998), CÉRÉMONIES ET PROMOTIONS DU PERSONNEL (1994-...235 2001).... 235 1994-2001... 235 2004 001 4632 FORMATION DU PERSONNEL (1998), CONVENTIONS PRESTATIONS DE PERSONNEL (1988-1999),... 235 RÉUNION DRIRE / HBNPC (1990-1991)....235 1988-1991... 235 2004 001 4633 CORRESPONDANCE AVEC LA DRIRE....235 1995-2001... 235 2004 001 4634 COURRIERS DRIRE....235 1996-1998... 235 2004 001 4635 FOSSES 9 ET 14 DE LENS (1996-1997), ISSEP (1999)....235 1996-1999... 235 2004 001 4636 ORGANIGRAMMES SUCCESSIFS (1991-2002), PLAN D OCCUPATION DES SOLS (1984)...235 1984-2002... 235 2004 001 4637 POUVOIRS.... 235 428

1994-2000... 235 2004 001 4638 CONSEIL GÉNÉRAL DU NORD-PAS DE CALAIS (1998-2000), PRÉFECTURE DU NORD-PAS DE... 235 CALAIS (1997-2001), SOGINORPA (1998), MÉDAILLES DU TRAVAIL (2001), STE BARBE...235 (1995-2000).... 235 1995-2001... 235 2004 001 4639 STAGIAIRES (RAPPORT) (1992-2002), NOTES DE SERVICE (1994-2002), DÉCISION GÉNÉRALE... 235 (1994-2001).... 235 1992-2002... 235 2004 001 4640 TUYAUTERIE GAZ COKES DE DROCOURT (1993-1999), CERCLE D ÉTUDES FERROVIAIRES... 235 (PATRICK LEROY) (1990-1993), H.B.L STATISTIQUES, ACCIDENTS (1991-1994), BAIL...235 FINANCIER / CDF (1993), ARCHIVES CDF (1990-1997)....235 1990-1999... 235 2004 001 4641 JOURNAUX ÉLECTIONS CANTONALES, LÉGISLATIVES, MUNICIPALES, PRÉSIDENTIELLES...235 1995-2001... 235 2004 001 4642 NOTES DIFFUSÉES (1993-2000), BREF (1993-2002), LETTRES DE GAZ DE FRANCE (1997-... 235 1998), ENTRETIEN INDIVIDUEL (1999)....235 1993-2002... 235 2004 001 4643 CONVENTIONS SERVITUDES MINIÈRES (1988-1992), RÉPARATIONS DÉGRADATIONS MINIÈRES... 235 (1991-1992), SABALFA (1994-1997), DÉMOLITION HABITATIONS (1989-1990), FORAGES...235 (1989-1992).... 235 1988-1997... 235 2004 001 4644 DÉMÉNAGEMENT SERVICE PATRIMOINE (1987-1991), DOSSIER PAT (1988-1989)....236 1987-1991... 236 2004 001 4645 PLAN D OCCUPATION DES SOLS....236 1987-1992... 236 2004 001 4646 CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT)....236 1987-1990... 236 2004 001 4647 CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT)....236 1987-1990... 236 2004 001 4648 CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT)....236 1990-1993... 236 2004 001 4649 CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT)....236 1990-1993... 236 2004 001 4650 CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT)....236 1993-1996... 236 2004 001 4651 CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT)....236 1993... 236 2004 001 4652 CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT)....236 1994... 236 2004 001 4653 CE (COMITÉ D ÉTABLISSEMENT)....236 1995... 236 2004 001 4654 P.V. ET CONVOCATIONS CE....236 1992-1995... 236 2004 001 4655 CE NORD MANDAT....236 1990-1993... 236 2004 001 4656 CE NORD MANDAT....236 1993-1996... 236 2004 001 4657 ELECTIONS CE....236 1990... 236 2004 001 4658 ELECTIONS CE....236 1993... 236 2004 001 4659 ELECTIONS CE....236 1996... 236 2004 001 4660 ELECTIONS CE....236 1996... 236 429

2004 001 4661 ELECTIONS DÉLÉGUÉS OUVRIERS....236 1991... 236 2004 001 4662 CA CDF, ÉLECTION DÉLÉGUÉS....236 1994... 236 2004 001 4663 CA CDF, ÉLECTION DÉLÉGUÉS....236 1994... 236 2004 001 4664 ELECTIONS DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET CE....237 1999... 237 2004 001 4665 ELECTIONS DÉLÉGUÉS DE SURFACE....237 1990-2000... 237 2004 001 4666 COMMISSIONS PARITAIRES....237 1946-1993... 237 2004 001 4667 ELECTIONS COMMISSIONS PARITAIRES (1)....237 1996... 237 2004 001 4668 ELECTIONS COMMISSIONS PARITAIRES (2) + IMPRIMÉS ÉLECTIONS....237 1996... 237 2004 001 4669 ELECTIONS COMMISSIONS PARITAIRES....237 1990... 237 2004 001 4670 ELECTIONS COMITÉS + COMMISSION....237 1993-1996... 237 2004 001 4671 ELECTIONS PRUD HOMALES....237 1992-1997... 237 2004 001 4672 DOCUMENTS DE CE....237 1970-1991... 237 2004 001 4673 DOTATIONS CE....237 1980-1996... 237 2004 001 4674 CR RÉUNIONS CASC (COMMISSION ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES)....237 1986-1990... 237 2004 001 4675 CR RÉUNIONS CASC (COMMISSION ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES)....237 1991-1995... 237 2004 001 4676 COMMISSION LOGEMENT....237 1984-1996... 237 2004 001 4677 COMMISSIONS FORMATION ET ÉCONOMIQUES....237 1987-1996... 237 2004 001 4678 CR RÉUNIONS CHSCT (COMMISSION HYGIÈNE, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL).... 237 1985-1996... 237 2004 001 4679 C.E. ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES, ABANDON DE LA JOUISSANCE... 237 DE BERCK ET LA NAPOULE, CONVENTION OHI....237 1984-1994... 237 2004 001 4680 IMPAYÉS.... 237 1988-1992... 237 2004 001 4681 DOCUMENTATION, RÉGLEMENTATION DROIT SYNDICAL....237 1976-1993... 237 2004 001 4682 DOCUMENTATION SUR DÉLÉGUÉ MINEUR....237 1980-2003... 237 2004 001 4683 COMITÉ D ÉTABLISSEMENT....237 1993... 237 2004 001 4684 COMITÉ D ÉTABLISSEMENT....237 1994-1995... 237 2004 001 4685 COMITÉ D ÉTABLISSEMENT....237 1996-1997... 237 2004 001 4686 COMITÉ D ÉTABLISSEMENT....238 1998... 238 2004 001 4687 RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS....238 1997... 238 2004 001 4688 RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS....238 1998... 238 2004 001 4689 RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS....238 430

1999... 238 2004 001 4690 RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS....238 2000... 238 2004 001 4691 RAPPORTS DÉLÉGUÉS MINEURS....238 2001-2002... 238 2004 001 4707 N 73200 À 73550 : TUBE 206...242 2004 001 4708 N 74601 À 77010 : TUBE 207...242 2004 001 4709 N 72501 À 72575 : TUBE 216...242 2004 001 4710 N 72276 À 73350 : TUBE 222...242 2004 001 4711 N 72751 À 73850 : TUBE 223...242 2004 001 4712 N 106101 À 107720 : TUBE 228...242 2004 001 4713 N 108001 À 108239 : TUBE 229...242 2004 001 4714 N 102556 À 103753 : TUBE 231...242 2004 001 4715 N 104268 À 103754 : TUBE 234....242 2004 001 4716 N 108100 À 108820 : TUBE 235...242 2004 001 4717 N 102002 À 102330 : TUBE 236...242 2004 001 4718 N 104905 À 108099 : TUBE 237....242 2004 001 4719 N 104801 À 104877 + 108011A, 108701M, 108602, 108001A (TUBE B), 108054 À 109752 (TUBE A) : TUBE 238...242 2004 001 4720 (VOIR TUBE C P.15) : TUBE 240...242 2004 001 4721 (VOIR TUBE C P.8, 9, 10) : TUBE 241...242 2004 001 4722 (VOIR TUBE E P.13) : TUBE 242...242 2004 001 4723 (VOIR TUBE D P.11, 12) : TUBE 243...242 2004 001 4724 (VOIR TUBE F P.14) : TUBE 244...242 2004 001 4725 CARTES TOPOGRAPHIQUES AU 1/25000ÈME : DOUAI N 1,2 ; 3,4 LILLERS N 3,4 ; 7,8... 242 VALENCIENNES N 1,2 ; 3,4 ST AMAND N 7,8 CARVIN N 1,2 ; 5,6 ; 7,8 BÉTHUNE...242 N 1,2 ; 3,4 ; 5,6 ; 7,8 ARRAS N 3,4....242 1958-1967... 242 2004 001 4726 SIÈGE 8 : REGROUPEMENT DES SÉCURITÉS, SCHÉMA DE FILERIE, IMPLANTATION (1968).... 242 GROUPE 4 : ATELIERS CENTRAUX, CHAUDRONNERIE, SOUS-STATION (1950)...242 HÉNIN-BEAUMONT : ATELIER DES ENGINS, PONT ROULANT (1977)....242 GROUPE HÉNIN-LIÉTARD : CHEMIN DE FER, INSTALLATION DE TROIS3 VOIES DE GARAGE DE...242 PRÉ-CLASSEMENT AUX ABORDS DU 6 BIS, ÉCLAIRAGE DES VOIES(1955)....242 SERVICE DES CHEMINS DE FER : CABINE D AIGUILLAGE, INSTALLATION ÉLECTRIQUE (1960-1963)...242 HÉNIN-LIÉTARD : ENSEMBLE DES INSTALLATIONS DES FOURS À COKE USINES ET SIÈGES 21-22...242 (1955), IMPLANTATION D UN POSTE PHARE, PONT DES 28 (1954)....242 1950-1977... 242 2004 001 4727 HÉNIN-LIÉTARD : LAVOIR DES O-50 (1950)....243 DROCOURT : INSTALLATION CENTRALE DE LAVOIR ET CRIBLAGE, SOL ET CANIVEAUX (1922-1923),...243 CRIBLAGE ET AMÉNAGEMENT DU CARREAU (1955), VOIE DE CHARGE (1978), CRIBLAGE ET...243 AMÉNAGEMENT DU CARREAU (1959)....243 1922-1978... 243 2004 001 4728 LAVOIR DE DROCOURT : INSTALLATION D UN PONT BASCULE (1976), FAÇADES ET PIGNONS (1923),... 243 PONT BASCULE FONDATIONS (1952), FLOTTATION TRACÉ DES CANALISATIONS ÉLECTRIQUES...243 (1953), AMÉNAGEMENT DU BASSIN D ASPIRATION DES EAUX, FONDATION DES POTEAUX (1955)....243 1923-1976... 243 2004 001 4729 ATELIER DE FLOTTATION ET DE SÉCHAGE DE DROCOURT : FONDATIONS (1950), DÉCANTEUR (1950),... 243 ENSEMBLE DES FAÇADES (1951), IMPLANTATION DES VOIES (1950), TRIAGE LAVOIR CENTRAL :...243 BUREAU, STATION, BAIN-DOUCHE (1950). PLAN DE FONDATION ET DE MONTAGE....243 1950-1951... 243 2004 001 4730 LAVOIR DE DROCOURT : GARAGE POUR VÉLOS, MODERNISATION, PASSAGE SOUTERRAIN,... 243 AMÉNAGEMENT DU CARREAU, IMPLANTATION ET ANCRAGE DES PILIERS, TRIAGE DE 300 + VOIE...243 DE CHARGE, MASSIF DE LA PALÉE PRINCIPALE....243 1951-1978... 243 431

2004 001 4731 PONTS À BASCULE - FONDATIONS (1952), VOIE DE CHARGEMENT (1965), CRIBLAGE LAVOIR DE... 243 DROCOURT - PIGNONS ET FAÇADES (1955)....243 1952-1965... 243 2004 001 4732 SIÈGE 13-18 ALIMENTATION DES POMPES (1967), SIÈGE 9-17 RÉFRIGÉRATION DES 243 COMPRESSEURS, LAVOIR DES GRAS DE COURRIÈRES ENSEMBLE, AIRE DE STOCKAGE DE...243 SÉCURITÉ - INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES (1956), PARC À BOIS CENTRAL (1965), SIÈGE 2 BIS EST -...243 DYNAMITERIES, TRACÉ DU CÂBLE SOUTERRAIN (1955)....243 1955-1967... 243 2004 001 4733 SIÈGE 21-22 AMÉNAGEMENT DES PISTES DE ROULAGE (1965), CARREAU DU SIÈGE 21-22 -... 243 ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR (1952-1954), SIÈGE 24-25 TRACÉ DU CÂBLE DE SIGNALISATION (1962),...243 SIÈGE 5 OUEST DÉGAZAGE (1960), FOSSE 6 INSTALLATION D UN POSTE DE COUPURE (1961)....243 1952-1965... 243 2004 001 4734 SIÈGE 24-25 PLAN DU CARREAU (1957-1959), CARREAU DU 7-19 (1959-1961), SIÈGE 7-19 -... 243 AIRE DE STOCKAGE (1960), SIÈGE 2 OIGNIES TRACÉ DE CÂBLES, USINE PMC POSE DES...243 CÂBLES (1968).... 243 1957-1968... 243 2004 001 4735 PROJET DE BASCULE POUR LE MAGASIN CENTRAL (1968), SIÈGE 4-5 SUD PLAN DU CARREAU... 243 (1955), GROUPE CONVERTISSEUR ET MOTEURS PAR SIÈGES (1959), CARREAU DU 2 SUD (1966),...243 SIÈGE 21-22 TRACÉ DE CÂBLE (1954), SIÈGE 6-14, PLAN DU CARREAU, INSTALLATION...243 ÉLECTRIQUE DU REMBLAYAGE....243 1954-1968... 243 2004 001 4736 CARREAU STE HENRIETTE TRACÉ DES CÂBLES SOUTERRAINS (1960-1961), HARNES -... 243 IMPLANTATION DES PRISES DE TERRE (1969), LAVOIR DES GRAS DE COURRIÈRES -...243 IMPLANTATION DES MOTEURS (1956), TRACÉ DES VOIES FERRÉES, LAVOIR D HÉNIN-LIÉTARD -...243 INSTALLATION D UNE CHAUFFERIE (1958)....243 1950-1977... 243 2004 001 4737 FOSSE ARENBERG PUITS 2,3,1 GUIDAGE PAR CÂBLES, AIR COMPRIMÉ, ÉQUIPEMENT 243 DES FOSSES, RENSEIGNEMENTS SUR L EXHAURE, FOSSE SABATIER PUITS 2 COUPE DE PUITS,...243 FOSSE LEDOUX PUITS 2 FONDATIONS DE LA MACHINE D EXTRACTION, SECTEURS OUEST-EST,...243 PUITS, COUPES, ANZIN NOMENCLATURE DES PUITS ET DES NOUVELLES CAGES D EXTRACTION,...243 FOSSES VIEUX-CONDÉ, LEDOUX, VICOIGNE, LA GRANGE, AGACHE, ARENBERG PUITS, COUPES,...243 BRIQUETERIE DE RENARD, BÂTIMENT POMPE DU PUITS D ALIMENTATION, SABATIER BÂTIMENT...243 D EXTRACTION, HEURTEAU BÂTIMENT ET CHEVALET PUITS 1, CHEVALET LEDOUX, VIEUX-CONDÉ....243 1919-1973... 243 2004 001 4738 SIÈGE 24-25 MISE EN TERRIL (1961), TRACÉ DES CÂBLES ÉLECTRIQUES, COKERIE, LAVOIR... 243 CENTRAL, CENTRALE ÉLECTRIQUE (1958), UP OSTRICOURT SIÈGE 10 FOSSE 24 DÉMANTÈLEMENT,...244 TRANSFERT DU CARREAU, LIMITE ET SERVITUDES (1974), UP OSTRICOURT SIÈGE 10 ENSEMBLE...244 (1975), ARENBERG PUITS 2 CONSTRUCTION D UNE CLOISON, MODIFICATION DE LA TUYAUTERIE...244 (1961), RÉFECTION BUREAUX CENTRALE DE BILLY (1960-1967), ARENBERG PUITS 2 CHEVALET...244 (1961), MINES DE DOURGES RÉSEAU ÉLECTRIQUE SOUTERRAIN (1938), OIGNIES TUYAUTERIE...244 DE GAZ (1959), GROUPE N 4 PONT SUR LE CANAL DE LA SOUCHEZ....244 1938-1975... 244 2004 001 4744 SEPTEMBRE FOURNISSEUR, 14ÈME MOIS FOURNISSEUR, 10-11-12 BALANCE,...245 JUILLET BANQUE : OD, 16ÈME MOIS GL 4000040 4007480, 16 DÉCEMBRE BALANCE,...245 JANVIER BANQUE : OD, 16ÈME MOIS GL 6301381 6399000, GL 4689420 5013858....245 1982... 245 2004 001 4745 16ÈME MOIS GL 4502100 4573650, 16ÈME MOIS 00 CLÔTURE, 16ÈME MOIS GL 1000000... 246 2162200, MARS FOURNISSEURS, JANVIER FOURNISSEURS, DÉCEMBRE FOURNISSEURS,...246 MAI BANQUE + OD, DÉCEMBRE BANQUE + OD....246 1982... 246 2004 001 4746 MARS BANQUE + OD, JUIN BANQUE + OD, 16ÈME MOIS GL 4573700-4689415, 13-14- 15... 246 BALANCE, FÉVRIER BANQUE + OD, 16ÈME MOIS GL 5014022 5620100, 16ÈME MOIS GL...246 432

5650500 6139110, 16ÈME MOIS GL 7071010 8900000....246 1982... 246 2004 001 4747 16ÈME MOIS GL 5620200 5650000, NOVEMBRE BANQUE + OD, 15ÈME MOIS BANQUE + OD,... 246 16ÈME MOIS GL 2162210 4000001, 16ÈME MOIS GL 4253800 À 4502050, 16ÈME MOIS GL...246 6410000 À 6850000, 14ÈME MOIS BANQUE + OD, 13ÈME MOIS BANQUE + OD....246 1982... 246 2004 001 4748 13ÈME MOIS FOURNISSEUR, FÉVRIER FOURNISSEUR, AVRIL BANQUE + OD, AVRIL FOURNISSEUR,... 246 16ÈME MOIS FOURNISSEUR, OCTOBRE FOURNISSEUR, MAI FOURNISSEUR, OCTOBRE BANQUE + OD....246 1982... 246 2004 001 4749 16ÈME MOIS GL 4007540-4352000, 16ÈME MOIS GL 6139120 À 6301380, AOÛT BANQUE +... 246 OD, JUILLET FOURNISSEUR, SEPTEMBRE BANQUE + OD, 01-02-03-04-05 BALANCE, NOVEMBRE...246 FOURNISSEUR, 06-07-08-09 BALANCE....246 1982... 246 2004 001 4750 15 FOURNISSEUR, JUIN FOURNISSEUR, AOÛT FOURNISSEUR (1982)....246 12 BANQUE + OD, GL 4520015 À 465000, GL 6301066 À 6346100, 11 BANQUE + OD,...246 FOURNISSEURS, GL 4501126 À 4520039 (1983)....246 1982-1983... 246 2004 001 4751 GL 6346300 À 6610001, GL 6120000 À 6301061, GL 6610100 À 6850000, CLASSES 7 ET 8,... 246 14ÈME BALANCE, 12ÈME BANQUE + OD, GL 4081100 À 4501125, 02 BANQUE + OD....246 1983... 246 2004 001 4752 08 BANQUE + OD, GL 5022100 À 5400500, CLASSE 1, GL 4665000 À 4689940, 14ÈME... 246 BANQUE + OD, GL 400845 À 4081000, CLASSE 2, 03 BANQUE + OD....246 1983... 246 2004 001 4753 01 BANQUE + OD, 04 BANQUE + OD, 07 BANQUE + OD, GL 5500000 À 5620900,...246 05 BANQUE + OD, GL 50001000 À 5400000, 10 BANQUE + OD, 09 BANQUE + OD....246 1983... 246 2004 001 4754 15ÈME BANQUE + OD, BALANCE 06 À 12, GL 40000001 À 4004720, 06 BANQUE + OD,... 246 GL 4695000 À 49999991, BALANCE 01 À 05 (1983)...246 HISTORIQUE CLASSE 7/8-13ÈME MOIS, HISTORIQUE GL 4011100 À 4515800-13ÈME MOIS (1984)....246 1983-1984... 246 2004 001 4755 13 BANQUE + OD, 13ÈME BALANCE AUXILIAIRE 9 À 13, 13ÈME HISTORIQUE CLASSE 1-2,... 246 13ÈME BALANCE CDF, 13ÈME HISTORIQUE DES TIERS «F», 02 BANQUE + OD, 01 BANQUE + OD....246 1984... 246 2004 001 4756 09 BANQUE + OD, 08 BANQUE + OD, 05 BANQUE + OD, 06 BANQUE + OD, 13ÈME HISTORIQUE... 246 CE 4515900 À 5121103, 11 BANQUE + OD, 07 BANQUE + OD....246 1984... 246 2004 001 4757 10 BANQUE + OD, 12 BANQUE + OD, 13ÈME HISTORIQUE DES TIERS «P» ABE01 53095,... 246 03 BANQUE + OD, 12 À 13 BALANCE CDF, 13ÈME HISTORIQUE DES TIERS «P», BALANCES 4 À 6....246 1984... 246 2004 001 4758 07 À 09 BALANCE CDF, 13ÈME HISTORIQUE 6257100 À FIN 6, 10 À 11 BALANCE CDF, FIN 13ÈME... 246 HISTORIQUE DES TIERS CNPC/CDF.I, 13ÈME HISTORIQUE DES TIERS C.D.E., 13ÈME HISTORIQUE...246 CNPC/CDF.I, HISTORIQUE 6041000 À 6256200....246 1984... 246 2004 001 4759 13ÈME HISTORIQUE CE 5121104 À 5800000, 04 BANQUE + OD, BALANCE DES TIERS 01 À 08,... 246 01 À 03 BALANCE CDF (1984)....247 14ÈME HISTORIQUE 1013100 À 297600, 14ÈME HISTORIQUE 7031000 À 8900000, 14ÈME...247 HISTORIQUE 6211000 À 6378800 (1985)....247 1984-1985... 247 433

2004 001 4760 14ÈME HISTORIQUE TIERS F, 14ÈME HISTORIQUE 5081000 À 5187060, 09 À 12 BALANCE AUXILIAIRE,... 247 14ÈME HISTORIQUE TIERS G-H, 01 À 03 JOURNAUX, 14ÈME HISTORIQUE 4512005 À 4960000....247 1985... 247 2004 001 4761 1 À 12 HISTORIQUE TIERS F-G, 06 JOURNAUX, HISTORIQUE TIERS P, 04 À 05 JOURNAUX, 14ÈME... 247 HISTORIQUE 6411210 À 6970000, 13ÈME BALANCE, 04 À 05 JOURNAUX....247 1985... 247 2004 001 4762 01 À 05 BALANCE, 14ÈME COMPTES CNPC, 1 À 10 HISTORIQUE TIERS C-D-E, 12ÈME JOURNAUX,... 247 07 À 08 JOURNAUX, 07 À 10 BALANCE....247 1985... 247 2004 001 4763 11 À 12 BALANCE, 14ÈME HISTORIQUE TIERS F, 14ÈME HISTORIQUE TIERS P-C-D-F, 14 BALANCE -... 247 BALANCE AUXILIAIRE, 11 JOURNAUX, 14ÈME HISTORIQUE 5310070 À 5800000, 13-14-15ÈME...247 JOURNAUX.... 247 1985... 247 2004 001 4764 10 JOURNAUX, 09 JOURNAUX, 1 À 10 HISTORIQUE TIERS F, 14ÈME HISTORIQUE 604100 À 6188110,... 247 01 À 08 BALANCE AUXILIAIRE, 13ÈME BALANCE AUXILIAIRE, 06 BALANCE, 14ÈME HISTORIQUE TIERS...247 C-D-E.... 247 1985... 247 2004 001 4765 HISTORIQUE 4456700 4960000, HISTORIQUE TIERS F IFG01 3MF01, 13-14-15ÈME BALANCE,... 247 HISTORIQUE 6222210 6411458, 13-14ÈME JOURNAL, HISTORIQUE 4011100 4456612,...247 HISTORIQUE TIERS P 56095 94200....247 1986... 247 2004 001 4766 05 JOURNAL, 01-02 BALANCE, HISTORIQUE TIERS C-D-H, HISTORIQUE TIERS P 18550-56065,... 247 HISTORIQUE 5121104 5900000, 12 JOURNAL, 03 BALANCE....247 1986... 247 2004 001 4767 04 BALANCE, 10 JOURNAL, HISTORIQUE TIERS E, HISTORIQUE CLASSES 7-8, 09 JOURNAL, 11 BALANCE,... 247 07-08 BALANCE.... 247 1986... 247 2004 001 4768 07 JOURNAL, 06 BALANCE, 05 BALANCE, 03 JOURNAL, 11 JOURNAL, HISTORIQUE TIERS F CON25 -... 247 IFF01, 04 JOURNAL, 06 JOURNAL....247 1986... 247 2004 001 4769 HISTORIQUE TIERS F AAM01 CON15, 01 JOURNAL, HISTORIQUE 6411470 6970000,... 247 HISTORIQUE CLASSE 1-2, HISTORIQUE TIERS P ABE01 18545, HISTORIQUE 6041000 6222200,...247 08 JOURNAL.... 247 1986... 247 2004 001 4770 12 BALANCE, HISTORIQUE 5035001 5121103, 10 BALANCE, 02 JOURNAL, 09 BALANCE (1986)... 247 FOURNISSEUR 30 WOO01, 13ÈME BALANCE ANALYTIQUE....247 1987... 247 2004 001 4771 13ÈME MOIS DE 252100 À 929000 (GL ANALYTIQUE), 14ÈME MOIS COMPTES DE 45 À 49,... 247 JOURNAUX 1ER TRIMESTRE, JOURNAUX DÉCEMBRE (13ÈME MOIS), JOURNAUX MAI, JOURNAUX AVRIL,...247 P BOU01 S3150 (TIERS), JOURNAUX JUILLET/AOÛT, JOURNAUX JUIN, P53153 94200 (TIERS),...247 JOURNAUX OCTOBRE, 6278180 À 697000 (GL)....247 1987... 247 2004 001 4772 5035001 À 5121103 (GL), JOURNAUX 1ER TRIMESTRE, 0000003 À 929000 (GL ANALYTIQUE),... 247 000003 À 120210 (GL ANALYTIQUE), JOURNAUX NOVEMBRE, JOURNAUX DÉCEMBRE, C.D.E.G...247 TIERS, 6061100 À 6272200 (GL), 5121104 À 5900000 (GL), FOURNISSEUR ACE01 À EUR17....247 1987... 247 434

2004 001 4773 BALANCE DÉCEMBRE 14ÈME, 40 À 44 (GL), 7 À 8 (GL), BALANCE DÉCEMBRE 13ÈME, BALANCE... 248 DÉCEMBRE, BALANCE NOVEMBRE, BALANCE OCTOBRE, BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE JUILLET/AOÛT,... 248 BALANCE JUIN, BALANCE MAI, BALANCE 1ER TRIMESTRE, BALANCE AVRIL, 120220 À 252000 (13ÈME..248 MOIS, 1/2/3 (14ÈME MOIS).... 248 1987... 248 2004 001 4774 C/D/E (GL ANALYTIQUE), FEUILLES DE GESTION (13ÈME MOIS), 630900 À 929000 (13ÈME MOIS),... 248 240000 À 454000 (13ÈME MOIS), 100100 À 224000 (13ÈME MOIS), 000001 À 096000 (13ÈME...248 MOIS), BALANCE MAI ET AVRIL, BALANCE MARS....248 1988... 248 2004 001 4775 BALANCE JANVIER/FÉVRIER, CLASSE 1/2/3, JOURNAUX DÉCEMBRE, BALANCE JUIN, BALANCE NOVEMBRE,... 248 BALANCE OCTOBRE, JOURNAUX NOVEMBRE, COMPTES 40 À 44, JOURNAUX JUIN, JOURNAUX MAI,...248 JOURNAUX OCTOBRE, JOURNAUX SEPTEMBRE....248 1988... 248 2004 001 4776 JOURNAUX AOÛT, JOURNAUX JUILLET, JOURNAUX MARS, JOURNAUX AVRIL, JOURNAUX FÉVRIER, JOURNAUX... 248 JANVIER, COMPTES 63 À 69, BALANCE DÉCEMBRE (13ÈME MOIS), BALANCE DÉCEMBRE, BALANCE...248 DÉCEMBRE (14ÈME MOIS), BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE JUILLET/AOÛT....248 1988... 248 2004 001 4777 5121815 À 5900000, COMPTES 60 À 61, P 41700 À 94200 (TIERS), P ALV01 À 40150 (GL... 248 ANALYTIQUE), F EGT01 À VIT01 (GL ANALYTIQUE), F ACO01 À EDI15 (GL ANALYTIQUE), 7 ET 8...248 (GL), C.N.G.R., 62 (GL ANALYTIQUE), JOURNAUX DÉCEMBRE (13ÈME MOIS), 5035001 À 5121109...248 (GL), 45 À 49 (GL).... 248 1988... 248 2004 001 4778 63 À 69 (14ÈME MOIS) (GL), 630900 À 929000 (14ÈME MOIS) (GESTION), 24000 À 454000... 248 (14ÈME MOIS) (GESTION), FEUILLES DE GESTION (14ÈME MOIS), BALANCE 14ÈME MOIS, BALANCE...248 OCTOBRE, BALANCE 13ÈME MOIS, BALANCE DÉCEMBRE, BALANCE NOVEMBRE, JOURNAUX MAI,...248 JOURNAUX AVRIL, JOURNAUX FÉVRIER....248 1989... 248 2004 001 4779 JOURNAUX JANVIER, JOURNAUX NOVEMBRE, JOURNAUX OCTOBRE, JOURNAUX SEPTEMBRE, JOURNAUX... 248 AOÛT, JOURNAUX JUILLET, JOURNAUX JUIN, JOURNAUX MARS, JOURNAUX 13ÈME MOIS), JOURNAUX...248 DÉCEMBRE, 1/2/3 (GL), 40 À 44 (GL), 100100 À 224000 (GL), 5035001 À 5121109 (GL),...248 60 À 61 (GL).... 248 1989... 248 2004 001 4780 7 À 8 (GL), 000001 À 096000 (GESTION), F ACT01 0 EXP01 (GL), F C.D.E. (GL), 62 (GL),... 248 45 À 49 (GL), G.L.C.G. C.N.G.R., P 51140 À 94200, 5121815 À 5900000 (GL), P ABR01...248 À 51135 (GL), BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE JUILLET/AOÛT....248 1989... 248 2004 001 4781 BALANCE JUIN, BALANCE MAI, BALANCE AVRIL, BALANCE MARS, BALANCE FÉVRIER ET JANVIER,... 248 F FBI01 À XER01 (1989), 1/2/3 (GL), BALANCE 14ÈME MOIS, 000001 À 140339 (GESTION),...248 C.D.E. (GL), 04 (GL), 06 (GL) (1990)....248 1989-1990... 248 2004 001 4782 FOURNISSEUR (GL), 06 (GL), PERSONNEL (GL), 630900 À 929000 (GESTION), FEUILLES DE... 248 GESTION, ANALYSE BUDGÉTAIRE, JOURNAL, BALANCE, 200000 454000 (GESTION), 05 (GL),...248 JOURNAUX JANVIER, JOURNAUX FÉVRIER, JOURNAUX MARS....248 1990... 248 2004 001 4783 JOURNAUX AVRIL, JOURNAUX MAI, JOURNAUX JUIN, JOURNAUX JUILLET, JOURNAUX AOÛT, JOURNAUX... 248 SEPTEMBRE, JOURNAUX OCTOBRE, JOURNAUX NOVEMBRE, JOURNAUX DÉCEMBRE, BALANCE JANVIER/..248 FÉVRIER, BALANCE MARS, BALANCE AVRIL, BALANCE MAI, BALANCE JUIN, BALANCE JUILLET/AOÛT,...248 BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE OCTOBRE, BALANCE NOVEMBRE, BALANCE DÉCEMBRE, BALANCE...248 435

DÉCEMBRE 13ÈME MOIS, JOURNAUX DÉCEMBRE 13ÈME MOIS, JOURNAUX 14ÈME MOIS, 7 À 8 (GL...248 COMPTABILITÉ).... 248 1990... 248 2004 001 4784 ANALYSE BUDGÉTAIRE 14ÈME MOIS, JOURNAUX JANVIER, RELEVÉ DES EXPORTATIONS DE GESTION... 248 14ÈME MOIS, JUIN 06 (GL), JOURNAUX DÉCEMBRE, JOURNAUX FÉVRIER, BALANCE 13ÈME MOIS,...248 JOURNAUX 13ÈME MOIS, FEUILLES DE GESTION 14ÈME MOIS, 1/2/3 (GL), BALANCE 14ÈME MOIS,...249 JOURNAUX NOVEMBRE.... 249 1991... 249 2004 001 4785 4(1) (GL), F.M (1) (TIERS), F.M (2) (TIERS), JUIN P (TIERS), JUIN F (TIERS), JUIN C.D.E.... 249 (TIERS), JUIN 05 (GL), JUIN 04 (GL), 14ÈME MOIS 6(1) (GL), 14ÈME MOIS 4(2) (GL), 14ÈME MOIS...249 P(1) (GL), 14ÈME P (2) (GL)...249 1991... 249 2004 001 4786 14ÈME MOIS 05(1) (GL), 14ÈME MOIS 5(2) (GL), BALANCE DÉCEMBRE, BALANCE NOVEMBRE,... 249 BALANCE OCTOBRE, BALANCE SEPTEMBRE, BALANCE AOÛT, BALANCE JUILLET, BALANCE JUIN, BALANCE... 249 MAI, BALANCE AVRIL, BALANCE MARS, BALANCE JANVIER/FÉVRIER, JOURNAUX DÉCEMBRE 14ÈME MOIS, 249 06(2) (GL) 14ÈME MOIS, 07 ET 08 (GL) 14ÈME MOIS, JUIN 1/2/3 (GL), JOURNAUX AVRIL....249 1991... 249 2004 001 4787 JOURNAUX MARS, JOURNAUX MAI, JOURNAUX JUIN, JOURNAUX OCTOBRE, JOURNAUX SEPTEMBRE,... 249 JOURNAUX JUILLET/AOÛT, JUIN 7 ET 8 (GL), JOURNAUX JUIN, C.D.E 14ÈME MOIS....249 1991... 249 2004 001 4788 CDF-I GESTION, CDF-I GL FIN 13ÈME MOIS PARIS, CDF-I TIERS, CDF-I BALANCE 08 À 13, CDF-I... 249 GESTION 01 À 08, CDF-I SPÉCIFIQUE....249 1984... 249 2004 001 4789 CDF-I GL 02 À 04, CDF-I GL 01, CDF-I CODE GESTION 01 À 06, CDF-I ÉTATS 2 À 5, CDF-I... 249 ÉTAT 640 À 668910, CDF-I ÉTAT 632 À 639, CDF-I ÉTAT 631925....249 1985... 249 2004 001 4790 CDF-I CODE GESTION 07 À 14, CDF-I GL CLÔTURE, CDF-I JOURNAUX, CDF-I TIERS, CDF-I BALANCE... 249 AUX. 01 À 08, CDF-I BALANCE AUX. 09 À 14....249 1985... 249 2004 001 4791 CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 01 À 07, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 08 À 14, CDF-I BALANCE... 249 GÉNÉRALE 06 À 10, CDF-I BALANCE GÉNÉRALE 11 À 14, CDF-I BALANCE GÉNÉRALE 01 À 05,...249 CDF-I BUDGET.... 249 1985... 249 2004 001 4792 CDF-I JOURNAUX 01 À 08, CDF-I JOURNAUX 09 À 13, CDF-I SPÉCIFIQUE, CDF-I BALANCE TIERS... 249 08 À 11, CDF-I BALANCE TIERS 12 À 13....249 1986... 249 2004 001 4793 CDF-I GESTION 08 À 13, CDF-I BALANCE TIERS 01 À 07, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 11 À 13... 249 CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 08 À 10, CDF-I GESTION 05 À 07, CDF-I GESTION 01 À 04....249 1986... 249 2004 001 4794 CDF-I BALANCE GÉNÉRALE 10 À 13, CDF-I BALANCE 06 À 09, CDF-I BALANCE 01 À 05, CDF-I... 249 GL 6 À 8 ETS 1, CDF-I GL ETS 2 À 5, CDF-I 1 À 5 ETS 1....249 1986... 249 2004 001 4795 CDF-I HISTORIQUE TIERS PTZ, CDF-I HISTORIQUE TIERS C À F, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE... 249 01À 04, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 05 À 07 (1986), CDF-I JOURNAUX 01 À 08, CDF-I...249 JOURNAUX 09 À 13 (1987)....249 1986-1987... 249 436

2004 001 4796 CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 12/13, CDF-I BALANCE 01 À 08, CDF-I BALANCE 09 À 13, CDF-I... 249 TIERS CAP 01/13, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 01/06, CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 07/09....249 1987... 249 2004 001 4797 CDF-I ANALYSE BUDGÉTAIRE 10/11, CDF-I GL CLASSE 1 À 5, CDF-I GL CLASSE 6 À 8, CDF-I TIERS... 249 Z 01 À 13, CDF-I GESTION 01 À 06, CDF-I GESTION 07 À 10....249 1987... 249 2004 001 4798 CDF-I GESTION 11 À 13, CDF-I BALANCE TIERS 01/08, CDF-I BALANCE TIERS 09/13 (1987)... 249 CDF-I (1988), CDF-I (1989), CDF-I (1990), CDF-I (1991)....249 1987-1991... 249 2004 001 4799 DOSSIER ADAPT/ACTIVA 1997-1998-1999-2000 DOCUMENTS : TABLEAUX BUDGET,... 250 SUIVI RÉALISATIONS, SYNTHÈSES....250 1997-2000... 250 2004 001 4800 DOSSIER ADAPT/ACTIVA, RÉUNIONS OVIEDO 6-9/11/96, 8-9/12/97, POSTDAM 24-28/06/98,... 250 BORBA 11-14/12/96, GARDANNE 2-3-4/4/97 DOCUMENTS : RÉUNION FRANCO-ESPAGNOLE....250 1996-1998... 250 2004 001 4801 DOSSIER ADAPT/ACTIVA, OLIMPIC, FICHES PRÉSENTATION D ÉTUDES, JOURNÉE SANTÉ SÉCURITÉ... 250 ST ETIENNE 09/06/99 DOCUMENTS : MINISTÈRE, HBL, HBCM, ÉTAT RÉCAPITULATIF DU PROJET....250 S.D.... 250 2004 001 4802 DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTATION GÉNÉRALE À CONSERVER : PASSEPORT EUROPÉEN... 250 DE FORMATION, FICHE SYNTHÉTIQUE DESCRIPTIVE DU PROJET ADAPT, DEMANDE DU CONCOURS...250 ADAPT 95 ET 97, GUIDE DU CANDIDAT, DOC. «LE FONDS SOCIAL EUROPÉEN», DOC....250 «VOCATIONAL TRAINING OF ADULTS IN UK», PROGRAMME LEONARDO DA VINCI, GRETA...250 DOSSIER CI «LA FORMATION DANS LES PAYS DE L UE», RÉSUMÉ DES PROGRAMMES...250 OPÉRATIONNELS DES ÉTATS MEMBRES (01/96), FORMATION EURO-ROC (12/93)....250 S.D.... 250 2004 001 4803 DOSSIER ADAPT/ACTIVA, PROJET HUNOSA, PROJET SÉCURITÉ ET SANTÉ AU TRAVAIL (1996)... 250 LUXEMBOURG, PROGRAMME ACTIVA ADAPT JUIN 1997 DOCUMENTS : RAG BILDUNG....250 S.D.... 250 2004 001 4804 DOSSIER ADAPT/ACTIVA, DEMANDE DE CONCOURS ADAPT ET CONVOCATIONS DOCUMENTS :... 250 ORDRES DU JOUR, COMPTES-RENDUS RÉUNIONS, PROPOSITION PARTENARIAT GREC, DOCS. DYNAMO,. 250 PROJET S 2000, IFACAP, AVIS ET RAPPORT ASS. NAT. 10/98, PASS 99 U.E PROVENCE,...250 COMMISSION TECH. PROMOLOCATION....250 S.D.... 250 2004 001 4805 DOSSIER ADAPT/ACTIVA, DOSSIER RÉUNION 08/04/98 (SYNTHÈSE RÉALISÉ) DOCUMENTS :... 250 NOTES J. DETRAIN, PROJET NOTE ORIENTATION GESTION RH DANS LES UNITÉS ET SERVICES, PROJET...250 RAPPORT FINAL ACTIVA 98-2001....250 S.D.... 250 2004 001 4806 DOSSIER ADAPT/ACTIVA, RÉALISATIONS 2001, SITUATION FINANCIÈRE DOCUMENTS :... 250 PRÉVISIONS, SUIVI, RÉUNION MINE-ING 13-14/10/99, RACINE + DIVERS, VOYAGES ÉTRANGER...250 FACTURES ET NOTES DE FRAIS : ATRIA +DIVERS, QUATUOR SCORE, FRAIS D ÉMISSION ET RÉCEPTION..250 FRAIS DÉPLACEMENT, HONORAIRES + CONTRATS J.M. GUION....250 S.D.... 250 2004 001 4807 DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS : JOURNÉE SANTÉ SÉCURITÉ....250 S.D.... 250 2004 001 4808 DOSSIER ADAPT/ACTIVA, INFORMATIONS GÉNÉRALES DOCUMENTS : PORTUGAL, ALLEMAGNE,... 250 ESPAGNE.... 250 S.D.... 250 2004 001 4809 DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS 1995 ET 1996....250 437

1995-1996... 250 2004 001 4810 DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS 1997....250 1997... 250 2004 001 4811 DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS 1998-1999-2000-2002....250 1998-2002... 250 2004 001 4812 DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOCUMENTS DE TRAVAIL ET ORIGINAUX RAPPORT FINAL.. 250 S.D.... 250 2004 001 4813 DOSSIER ADAPT/ACTIVA VERSIONS DÉFINITIVES RAPPORTS FINAUX MARS 2002....250 2002... 250 2004 001 4814 DOSSIER ADAPT/ACTIVA ANNEXES DU RAPPORT FINAL MARS 2002 VERSION MINISTÈRE.... 251 2002... 251 2004 001 4815 DOSSIER ADAPT/ACTIVA ANNEXE 1 : LES ACTIONS DE GESTION PRÉVISIONNELLE DES... 251 RESSOURCES HUMAINES.... 251 S.D.... 251 2004 001 4816 DOSSIER ADAPT/ACTIVA ANNEXE 2 : LES ACTIONS D INFORMATION DU PERSONNEL, LES SUPPORTS... 251 DE COMMUNICATION (DOCUMENT DE TRAVAIL)....251 S.D.... 251 2004 001 4817 DOSSIER ADAPT/ACTIVA ANNEXE 3 : LES ACTIONS D ADAPTATION DES QUALIFICATIONS... 251 (MOBILITÉ SNET).... 251 S.D.... 251 2004 001 4818 DOSSIER ADAPT/ACTIVA DOSSIER D HOMOLOGATION, FICHES EMPLOI, DOCUMENTS DE TRAVAIL,... 251 FICHES ACTIONS, FORMATIONS, ANNEXE 3 : LES ACTIONS D ADAPTATION DES QUALIFICATIONS, MODES..251 OPÉRATOIRES, MANUEL DE CERTIFICATION....251 S.D.... 251 2004 001 4819 DOSSIER ADAPT/ACTIVA RAPPORT LOTHARINGIA, ORIENTATIONS, DOCS. DE TRAVAIL, CENTRES... 251 RESSOURCES, REMISE À NIVEAU, UAP, ANNEXE 4 : LES ACTIONS D ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUALISÉ. 251 S.D.... 251 2004 001 4820 DOSSIER ADAPT/ACTIVA PROJET + TRAVAUX, RAPPORT FINAL, DOCS. DE TRAVAIL, ANNEXE 5 :... 251 LES ACTIONS ORIENTÉES VERS LE FORMATION DES ACTEURS....251 S.D.... 251 438