ADEME DOBS. Projet SINOE

ADEME DOBS Projet SINOE Règles de calcul des coûts Version : 1.1 du 23 février 2010 23/02/10 Page 1/9

Circuit de diffusion et de validation du document Nom Fonction Action/Rôle Date Historique Vers. Date Auteur Objet de la révision 1.0 30/09/2009 Patrice Pillet Création du document 1.1 23/02/2010 Patrice Pillet Ajout règle de calcul du coût total 23/02/10 Page 2/9

Sommaire du document 1. REGLES DE CALCUL DES COUTS PAR FLUX...4 1.1. DETAIL DU CALCUL DES COUTS SYNTHETIQUES PAR FLUX...4 1.1.1. Calcul du coût complet...4 1.1.2. Calcul du coût technique...4 1.1.3. Calcul du coût partagé...4 1.1.4. Calcul du coût aidé hors taxes...5 1.1.5. Calcul du coût fiscal...5 1.1.6. Calcul du coût aidé toutes taxes comprises...5 1.1.7. Calcul du coût imputé...5 1.2. DETAIL DU CALCUL PAR FLUX DES COUTS AGREGES PAR TONNE :...6 1.2.1. Agrégation pour les données saisissables (hors totaux)...6 1.2.2. Agrégation pour les lignes de total et les coûts synthétiques...7 1.3. DETAIL DU CALCUL PAR FLUX DES COUTS AGREGES PAR HABITANT :...8 1.3.1. Agrégation pour les données saisissables (hors totaux)...8 1.3.2. Agrégation pour les lignes de total et les coûts synthétiques...8 2. REGLES DE CALCUL DU COUT TOTAL (COLONNE «TOTAL»)...9 2.1. COUT TOTAL PAR TONNE...9 2.2. COUT TOTAL PAR HABITANT...9 23/02/10 Page 3/9

1. REGLES DE CALCUL DES COUTS PAR FLUX 1.1. Détail du calcul des coûts synthétiques par flux 1.1.1. Calcul du coût complet Le coût complet est égal à la somme des charges. En revanche, s il existe des regroupements entre des lignes de «Charges» et de «Produits» et que des coûts ont été saisis dans ces regroupements, alors le calcul du coût complet est impossible. 1.1.2. Calcul du coût technique Le coût technique est égale au coût complet moins la somme des produits industriels. En revanche, s il existe des regroupements ; entre la ligne «Produits Industriels» et la ligne «Soutien», ou entre la ligne «Produits Industriels» et la ligne «Aides», et que des coûts ont été saisis dans ces regroupements, alors le calcul du coût technique est impossible. 1.1.3. Calcul du coût partagé Le coût partagé est égal au coût technique moins la somme des soutiens. En revanche, s il existe des regroupements entre la ligne «Soutien» et la ligne «Aides» et que des coûts ont été saisis dans ces regroupements, alors le calcul du coût partagé est impossible. 23/02/10 Page 4/9

1.1.4. Calcul du coût aidé hors taxes Le coût aidé HT est égal au coût partagé moins la somme des aides. 1.1.5. Calcul du coût fiscal Le coût fiscal correspond à la ligne «Montant de la TVA acquittée». 1.1.6. Calcul du coût aidé toutes taxes comprises Le coût aidé TTC est égal à la somme du coût aidé HT et du coût fiscal. 1.1.7. Calcul du coût imputé Le coût fiscal est égal à la somme des lignes «Contribution des usagers» et «Contribution des collectivités». 23/02/10 Page 5/9

1.2. Détail du calcul par flux des coûts agrégés par tonne : 1.2.1. Agrégation pour les données saisissables (hors totaux) Pour reconstituer les coûts par tonne au niveau 1 de la matrice, c'est-à-dire agréger les données des sous colonnes, deux méthodes de calcul sont utilisées : Méthode avec pondération : c est la méthode utilisée par défaut pour l agrégation des données. Par exemple si la colonne «Déchets des déchèteries» contient 2 sous colonnes «Déchèterie 1» et «Déchèterie 2» le coût par tonne pour une cellule donnée sera calculé en utilisant la formule (C1+C2)/(T1+T2) dans laquelle C1 et T1 représentent le coût et le tonnage de la déchèterie 1 pour la cellule considérée et C2 et T2 le coût et le tonnage de la déchèterie 2 toujours pour la cellule considérée. Montant en HT Déchets des déchèteries Déchèterie 1 Déchèterie 2 Stockage de déchets non dangereux 80 000 180 000 Tonnage Déchets des déchèteries Déchèterie 1 Déchèterie 2 Stockage de déchets non dangereux 1 000 3 000 Le coût par tonne pour la colonne «Déchets des déchèteries» et la ligne «Stockage de déchets non dangereux» s établit de la manière suivante : (80 000 + 180 000)/(1 000 + 3 000), soit 65 HT/tonne. Il s agit bien d un coût pondéré et non d une simple addition des coûts unitaires par déchèterie qui s établissent respectivement à 80 HT/tonne et 60 HT/tonne. Méthode par cumul des ratios : cette méthode est utilisée exclusivement dans le cas des ventilations collecte/traitement. En effet, dans ce cas, la formule de calcul présenté précédemment est fausse puisqu en additionnant les flux, on réalise un double compte : une partie du tonnage de déchets collectés est également traité ou inversement. La règle utilisée est de considérer que le coût agrégé par tonne pour une cellule considérée est égal au coût par tonne de la colonne «Collecte» pour la cellule considérée auquel on ajoute le coût par tonne de la colonne «Traitement» toujours pour la colonne considérée. Coût agrégé = (Cc/Tc)+(Ct/Tt) dans laquelle Cc et Tc représentent le coût et le tonnage de la colonne «Collecte» et Ct et Tt le coût et le tonnage de la colonne «Traitement». 23/02/10 Page 6/9

Montant en HT Ordures ménagères résiduelles Ventilation Collecte/Traitement Collecte Traitement Charges de structure 10 000 60 000 Tonnage Ordures ménagères résiduelles Ventilation Collecte/Traitement Collecte Traitement Charges de structure 5 000 15 000 Dans le cas d un syndicat qui traite 15 000 tonnes d ordures ménagères résiduelles mais n en collecte que 5 000 tonnes, le coût par tonne pour la colonne «Ordures ménagères résiduelles» et la ligne «Charges de structure» s établit de la manière suivante : 10 000/5 000 + 60 000/15 000, soit 6 HT/tonne. Il s agit bien d un coût cumulé et non d un coût pondéré qui aurait donné le résultat suivant : (10 000 + 60 000)/(5 000 + 15 000), soit 3,5 HT/tonne Le coût global par tonne tout flux de déchets confondus est calculé sur la base du tonnage global pris en charge par la collectivité. Ce dernier est recomposé au niveau de chaque flux de la matrice et est obtenu par simple somme sauf dans le cas où la collectivité a ventilé certains flux selon la collecte et le traitement. Dans ce dernier cas, par convention, c est le maximum des deux colonnes qui est retenu de façon à ne pas réaliser de double compte. Ordures ménagères résiduelles Déchets des déchèteries Tonnage Ventilation Collecte/traitement Collecte Traitement Déchèterie 1 Déchèterie 2 Charges de structure 5 000 15 000 3 000 7 000 Tonnage Ordures ménagères résiduelles Déchets des déchèteries TOTAL Charges de structure 15 000 10 000 25 000 1.2.2. Agrégation pour les lignes de total et les coûts synthétiques Les règles présentées ci-dessus s appliquent également pour le calcul du coût par tonne des lignes de total et des coûts synthétiques (coût complet, coût technique, ) à ceci près que le tonnage utilisé est celui saisi (ou calculé si des ventilations ont été effectuées) en entête des colonnes. 23/02/10 Page 7/9

1.3. Détail du calcul par flux des coûts agrégés par habitant : 1.3.1. Agrégation pour les données saisissables (hors totaux) Pour reconstituer les coûts par habitant au niveau 1 de la matrice, c'est-à-dire agréger les données des sous colonnes, la méthode est sensiblement différente de celle utilisée pour le calcul des coûts par tonne en ce sens que le dénominateur utilisé correspond à la population de référence qui a été saisie. Deux méthodes de calcul sont utilisées : Méthode avec pondération : c est la méthode utilisée par défaut pour l agrégation des données. Par exemple si la colonne «Recyclables secs des ordures ménagères» contient 2 sous colonnes «Verre» et «Emballages en mélange» le coût par habitant pour la ligne collecte sera calculé en utilisant la formule (C1+C2)/(P) dans laquelle C1 et C2 représentent les coût de collecte du verre et des emballages en mélange et P la population de référence saisie pour la colonne «Recyclables secs des ordures ménagères». Si la population desservie par colonne pour un même flux de déchets n est pas identique, le coût agrégé sera calculé sur la base de la population de référence que vous aurez saisi pour le flux considéré, il s agit bien dans ce cas d un coût pondéré. Montant en HT Recyclables secs des ordures ménagères Verre Emballages en mélange Population de référence 170 000 Population desservie 170 000 150 000 Collecte et précollecte 425 000 1 050 000 Coût en /habitant Recyclables secs des ordures ménagères Verre Emballages en mélange Collecte et précollecte 2,5 7,0 Coût en /habitant Recyclables secs des ordures ménagères Collecte et précollecte 8,7 Méthode par cumul des ratios : cette méthode est utilisée exclusivement dans le cas des ventilations collecte/traitement et s appuie sur les mêmes principes que pour les calculs de coût par tonne. La règle utilisée est de considérer que le coût agrégé par habitant pour une cellule considérée est égal au coût par habitant de la colonne «Collecte» auquel on ajoute le coût par habitant de la colonne «Traitement» : (Cc/Pc)+(Ct/Pt) dans laquelle Cc et Pc représentent le coût de la colonne «Collecte» et la population correspondante saisie pour la colonne considérée et Ct et Pt le coût de la colonne «Traitement» et la population correspondante saisie pour la colonne «Traitement». 1.3.2. Agrégation pour les lignes de total et les coûts synthétiques Les règles présentées ci-dessus s appliquent également pour le calcul du coût par habitant des lignes de total et des coûts synthétiques (coût complet, coût technique, ) à ceci près que la population utilisée est celle saisie en entête des colonnes. 23/02/10 Page 8/9

2. REGLES DE CALCUL DU COUT TOTAL (COLONNE «TOTAL») 2.1. Coût total par tonne La règle générale utilisée consiste à pondérer par le tonnage le coût par tonne de chaque flux. Coût par tonne total = (C/Tom * Tom) + (C/Trsom * Trsom) + (C/Tdéchèteries * Tdéchèteries) + Tom + Trsom + Tdéchèteries + Avec C/T=coût par tonne du flux et T=tonnage du flux Pour le calcul du coût total par tonne des coûts synthétiques (coût complet, coût technique, ) la règle utilisée est la même à ceci près que : Le tonnage utilisé est celui saisi (ou calculé si des ventilations ont été effectuées) en entête des colonnes. Le tonnage des prestations à des collectivités extérieures est déduit du tonnage de référence de la colonne (sauf pour le coût complet). Exemple pour le calcul du coût technique total par tonne : Coût technique = (C/Tom*(Tom-TPom)) + (C/Trsom*(Trsom-TPrsom)) + (C/Tdéch*(Tdéch-TPdéch)) + Tom - TPom + Trsom - TPrsom+ Tdéch - TPdéch + Avec C/T=coût technique par tonne du flux, T=tonnage du flux et TP=tonnage prestations du flux 2.2. Coût total par habitant La règle générale utilisée consiste à pondérer par la population desservie le coût par habitant de chaque flux. Coût par habitant total = (C/Hom * Pom) + (C/Hrsom * Prsom) + (C/Hdéchèteries * Pdéchèteries) + Population de la collectivité Avec C/H=coût par habitant du flux et P=population desservie pour le flux Pour le calcul du coût total par habitant des coûts synthétiques (coût complet, coût technique, ) la règle utilisée est la même à ceci près que : La population utilisée est celle saisie en entête des colonnes. La population desservie dans le cadre des prestations à des collectivités extérieures est déduite de la population de référence de la colonne (sauf pour le coût complet). Exemple pour le calcul du coût technique total par habitant : Coût technique = (C/Hom*(Pom-PPom)) + (C/Hrsom*(Prsom-PPrsom)) + (C/Hdéch*(Pdéch-PPdéch)) + Population de la collectivité Avec C/H=coût technique par habitant du flux, P= population desservie pour le flux et PP=population desservie dans le cadre des prestations à des collectivités extérieures. 23/02/10 Page 9/9