CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL MECANIQUES DE PRECISION ET RECTIFICATIONS RENE CAPON ET CIE MPRC CAPON 1987 005
INTRODUCTION ACTIVITÉ : MÉCANIQUE GÉNÉRALE, FABRICATION DE MOULES ET MODÈLES Historique Création en 1919. Faillite et reprise après concordat par MPRC Capon en 1983 et nouvelle faillite en 1987. Entrée reçue le 5 novembre 1987 (don). Présentation de l'entrée Le fonds comprend : - très peu d'actes de société (statuts, registres à souches d'actions nominatives, 1921-1976). - trois registres de réunions du conseil d'administration (1950-1970). - quelques documents relatifs au patrimoine immobilier (1944-1975) et au matériel d'exploitation (inventaires du matériel, 1923-1962) - des documents concernant l'activité financière et la comptabilité (livres et documents comptables, 1921-1987). - des documents concernant les études techniques et la production, qui constituent la partie la plus riche du fonds (1921-1986) : on y trouve notamment de très nombreux plans de machines, pour des établissements aux activités très diversifiées, et une collection de 445 photographies techniques. - une quarantaine de documents relatifs au personnel (1926-1986) : livres de paye et cahiers d'appointements mensuels (1930-1969), registres de travailleurs étrangers (1926-1983), règlements intérieurs (1921-1986). Classement et inventaire par T. Charnerie, sous la direction d'a. Le Goff, conservateur. Un complément à ce fonds est conservé aux Archives départementales du Nord, J 1517. DATES EXTRÊMES DES DOCUMENTS : 1921-1986 COMMUNICABLE SUIVANT DÉLAIS LÉGAUX 2
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE I) CONSTITUTION DE L'AFFAIRE 1 - Actes de société 1987 005 0001 Statuts de la société, 1921; modification statutaire, 1926; cession de commanditaire, 1934; modifications statutaires, 1959-1973. 1921-1973 2 - Associés et actionnaires 1987 005 0002 Registres à souches d'actions nominatives. 1959-1965 1987 005 0003 Registres à souches d'actions nominatives. 1965-1976 II) ADMINISTRATION GENERALE Conseils et assemblées 1987 005 0004 Registre de procès-verbaux de réunions du conseil d'administration. 1959-1970 1987 005 0005 Registre de procès-verbaux de réunions du conseil d'administration. 1950-1957 1987 005 0006 Registre de procès-verbaux de réunions du conseil d'administration. 1950-1959 3
III) PATRIMOINE 1 - Bâtiment et terrains 1987 005 0007 Acte notarial de l'étude de Maître Ghesquières, Tourcoing. 1954-1954 1987 005 0008 Actes de vente d'immeubles. 1949-1966 1987 005 0009 Actes de cession. 1957-1969 1987 005 0010 Extraits du registre de délibérations du conseil municipal de la commune d'hellemmes concernant la vente de bâtiments par M. Capon. 1975-1975 1987 005 0011 Permis de bâtir. 1944-1945 1987 005 0012 Correspondance et plan concernant l'implantation d'une nouvelle usine. 1966-1971 2 - Matériel d'exploitation 1987 005 0013 Dossier technique de matériel de briqueterie, non daté. 1921-1986 1987 005 0084 Inventaire du matériel. 1962 1987 005 0085 Inventaire du matériel. 1923 1987 005 0086 Inventaire du matériel. 1924 1987 005 0087 Inventaire du matériel. 1926 1987 005 0088 Inventaire de machines-outils. 1931-1957 4
IV) ACTIVITE FINANCIERE 1 - Emprunts et obligations 1987 005 0014 Dossier de prêt de la Société générale et de la CAVIF à la société René Capon. 1973 2 - Impôts et taxes 1987 005 0015 Registre de transfert de l'impôt. 1961-1976 1987 005 0016 Cahier de taxes à la production sur achats. 1938-1951 1987 005 0017 Cahier de taxes à la production sur achats. 1952-1954 1987 005 0018 Cahier de taxes à la production sur achats. 1955-1959 V) COMPTABILITE 1 - Comptabilité générale 1987 005 0019 Bilans comptables. 1922-1959 1987 005 0020 Bilans comptables. 1938-1970 1987 005 0021 Journal comptable. 1921-1924 1987 005 0022 Journal comptable. 1921-1927 1987 005 0023 Journal comptable. 1927-1937 1987 005 0024 Journal comptable. 1937-1954 1987 005 0025 Journal comptable. 1938-1954 5
1987 005 0026 Journal comptable. 1954-1959 1987 005 0027 Journal comptable. 1960-1968 1987 005 0028 Journal comptable. 1968-1973 1987 005 0029 Grand livre. 1931-1945 1987 005 0030 Grand livre. 1932-1937 1987 005 0031 Grand livre. 1937-1939 1987 005 0032 Grand livre. 1939-1942 1987 005 0033 Grand livre. 1942-1954 1987 005 0034 Grand livre. 1943-1953 1987 005 0035 Grand livre. 1954-1959 1987 005 0036 Grand livre. 1954-1960 1987 005 0037 Grand livre. 1965 1987 005 0038 Grand livre. 1985 1987 005 0039 Grand livre. 1985 1987 005 0040 Grand livre. 1986 6
1987 005 0041 Chiffre d'affaires. 1944-1960 1987 005 0042 Chiffre d'affaires. 1952 1987 005 0043 Chiffre d'affaires. 1961-1966 1987 005 0044 Chiffre d'affaires. 1967-1970 1987 005 0045 Chiffre d'affaires. 1971-1974 1987 005 0046 Chiffre d'affaires. 1974-1981 1987 005 0047 Chiffre d'affaires. 1985-1985 1987 005 0048 Chiffre d'affaires. 1986-1987 1987 005 0051 Balances. 1985 1987 005 0052 Balances. 1986 1987 005 0056 Comptes d'exploitation. 1973-1985 2 - Comptabilité annexe 1987 005 0049 Livre des banques. 1985 1987 005 0050 Livre des banques. 1986 1987 005 0053 Journal des opérations diverses. 1974-1978 1987 005 0054 Journal des opérations diverses. 1985 7
1987 005 0055 Journal des opérations diverses. 1986-1987 1987 005 0057 Journal de caisse. 1934-1939 1987 005 0058 Livre de caisse. 1946 1987 005 0059 Journal de caisse. 1974-1976 1987 005 0060 Journal de caisse. 1985 1987 005 0061 Journal de caisse. 1986 1987 005 0062 Journal de vente. 1961-1962 1987 005 0063 Journal de vente. 1961-1964 1987 005 0064 Journal de vente. 1961-1965 1987 005 0065 Journal de vente. 1962-1964 1987 005 0066 Journal de vente. 1963-1965 1987 005 0067 Journal de vente. 1964-1966 1987 005 0068 Journal de vente. 1964-1967 1987 005 0069 Journal de vente. 1965-1968 1987 005 0070 Journal de vente. 1965-1968 8
1987 005 0071 Journal de vente. 1966-1967 1987 005 0072 Journal de vente. 1967-1968 1987 005 0073 Journal de vente. 1967-1968 1987 005 0074 Journal de vente. 1967-1968 1987 005 0075 Journal de vente. 1968 1987 005 0076 Journal d'achats. 1960-1961 1987 005 0077 Journal d'achats. 1961-1962 1987 005 0078 Journal d'achats. 1962-1964 1987 005 0079 Journal d'achats. 1964-1966 1987 005 0080 Journal d'achats. 1967-1968 1987 005 0081 Journal d'achats. 1985 1987 005 0082 Journal d'achats. 1986 9
VI) PRODUCTION 1 - Études techniques 1987 005 0092 Rapport de stage de Didier Choquel. 1976-1976 2 - Approvisionnement 1987 005 0083 Liste de fournisseurs. 1959-1961 3 - Fabrication 1987 005 0089 Inventaire de modèles. 1921-1986 1987 005 0090 Répertoire de croquis. 1966-1986 1987 005 0091 Cahiers d'enregistrement des commandes. 1964-1985 1987 005 0133 Études techniques : 60 photographies en noir et blanc et 10 photographies en couleur. 1921-1986 1987 005 0134 Études techniques : 75 photographies en noir et blanc et 1 photographie en couleur. 1921-1986 1987 005 0135 Études techniques : 253 photographies en noir et blanc et 23 photographies en couleur. 1921-1986 1987 005 0136 Plans de machines servant à couper et à plier les changes; 23 photographies en couleur. 1978-1982 1987 005 0137 Plans "Festitub". 1980-1981 1987 005 0138 Peignage de la Tossée, Tourcoing : plans d'élévateurs pour décharger les balles de laine. 1921-1986 1987 005 0139 Société d'exploitation des Établissements Mathieu-Marius : plans portant sur la modification de machine à fraiser. 1921-1986 10
1987 005 0140 Winckelmans, Lomme : croquis de distributeurs. 1976 1987 005 0141 Norceram : croquis de la machine à décorer les verres modifiée. 1977 1987 005 0142 Delesalle, Bailleul : croquis du plateau pour moteur. 1977 1987 005 0143 Delta-Neu : croquis de chariot avec translation pour épure. 1975 1987 005 0144 CGCT, Longuenesse : croquis de machine à découper les attaches. 1977 1987 005 0145 SNCF : croquis d'une tronçonneuse équipée d'un moteur électrique. 1938-1958 1987 005 0146 Finalens : plans d'un élévateur de nacelles pour sacs au poste d'ensachage. 1962-1963 1987 005 0147 Établissements Fourmaintraux : plans d'une chaîne pour monocuisson. 1969-1970 1987 005 0148 Établissements Fourmaintraux : plans d'une machine à former et à encoller les carreaux. 1965-1972 1987 005 0149 Établissements Fourmaintraux : plans d'une machine à former et à découper une mosaïque. 1966-1981 1987 005 0150 Établissements Fourmaintraux : plans d'une machine à former les mosaïques et à former les carreaux. 1959-1970 1987 005 0151 Établissements Fourmaintraux : plans d'une machine à émailler les carreaux. 1962-1970 1987 005 0152 Villeroy et Boch : plans d'une machine servant à mettre en grille les carreaux. 1975-1977 1987 005 0153 Villeroy et Boch : plans de chaîne de décollage. 1975-1977 1987 005 0154 Mines de Hénin, Lens, Courrières, Ostricourt, Oignies, Noeux, Béthune : croquis de soupapes. 1939-1962 11
1987 005 0155 Prefac, Croix : croquis de noyaux pour moule. 1954-1972 1987 005 0156 Société Ferromanganèse : plans d'une déboucheuse pour haut fourneau. 1981-1982 1987 005 0157 Tuileries de Blajan, Beauvais, Canchomprez, Auvreuil, Saint-Germer : plans de transporteur. 1932-1982 1987 005 0158 Tuileries Marley Béfojan, Devaux : plans de transporteur de tuiles. 1971-1980 1987 005 0159 Société Assistance promotion, Saint-Saulve : plans de machine de coupe. 1982-1983 1987 005 0160 Société Assistance promotion, Saint-Saulve : plans de machine à pansements. 1982-1984 1987 005 0161 Plans de machine à céramique. 1954-1979 1987 005 0162 Établissements Delattre et Frouard réunis, Paris : plans de matériel de câblage, de réducteur et transporteur à bandes. 1958-1984 1987 005 0163 Manufacture française de carrelages, Saint-Amand : machine à empilage automatique de plateaux ; ECBA Tuileries, Libercourt : plans d'appareils de chargement et de déchargement. 1972-1973 1987 005 0164 Croquis de tiges. 1931-1964 1987 005 0165 Winckelmans, Lomme : plans de machine à empiler des mosaïques. 1968-1969 1987 005 0166 Société de coton industriel : plans de machine à enrouler le coton et de machine à pansements. 1962-1978 1987 005 0167 Plans de dérouleur de bobines. 1984 1987 005 0168 Tabo Industriugnar AB, Stockholm : plan de poussoir de cercueil. 1982 1987 005 0169 CTN, Wandrecques : plan d'appareil servant au démoulage automatique. 1981 12
1987 005 0170 Société vosgienne de coton hydrophile : plan de machine à façonner les couches. 1976 1987 005 0171 Nord matériel médical : plan de module d'assemblage. 1985-1986 VII) PERSONNEL 1 - Mouvement du personnel 1987 005 0093 Liste du personnel et renseignements administratifs le concernant. 1943-1956 1987 005 0094 Registre d'inscription des travailleurs étrangers. 1926-1945 1987 005 0095 Répertoire des travailleurs étrangers. 1926-1953 1987 005 0096 Registre d'inscription des travailleurs étrangers. 1959-1983 1987 005 0097 Fiches d'entrées et de sortie du personnel. 1936-1982 2 - Salaires et cotisations 1987 005 0098 Livre de paye. 1930-1930 1987 005 0099 Livre de paye. 1930-1931 1987 005 0100 Livre de paye. 1931-1931 1987 005 0101 Livre de paye. 1931-1932 1987 005 0102 Livre de paye. 1938-1942 13
1987 005 0103 Livre de paye. 1942-1946 1987 005 0104 Livre de paye. 1942-1949 1987 005 0105 Livre de paye. 1946-1949 1987 005 0106 Livre de paye. 1949-1951 1987 005 0107 Livre de paye. 1949-1953 1987 005 0108 Livre de paye. 1951-1954 1987 005 0109 Livre de paye. 1953-1959 1987 005 0110 Livre de paye. 1954-1959 1987 005 0111 Livre de paye. 1959-1960 1987 005 0112 Livre de paye. 1960-1973 1987 005 0113 Livre de paye. 1970-1972 1987 005 0114 Livre de paye. 1943-1950 1987 005 0115 Livre de paye. 1953-1968 1987 005 0116 Registre de congés payés. 1936-1960 1987 005 0117 Cahier de congés payés. 1954-1964 14
1987 005 0118 Cahier d'appointements mensuels. 1934-1939 1987 005 0119 Cahier d'appointements mensuels. 1940-1942 1987 005 0120 Cahier d'appointements mensuels. 1943-1947 1987 005 0121 Cahier d'appointements mensuels. 1943-1949 1987 005 0122 Cahier d'appointements mensuels. 1948-1950 1987 005 0123 Cahier d'appointements mensuels. 1950-1951 1987 005 0124 Cahier d'appointements mensuels. 1951-1951 1987 005 0125 Cahier d'appointements mensuels. 1957-1960 1987 005 0126 Cahier d'appointements mensuels. 1958-1959 1987 005 0127 Cahier d'appointements mensuels. 1960-1963 1987 005 0128 Cahier d'appointements mensuels. 1964-1967 1987 005 0129 Cahier d'appointements mensuels. 1967-1969 1987 005 0130 Fiches de paye. 1941-1947 1987 005 0131 Fiches de paye. 1951-1959 3 - Réglementation du travail 1987 005 0132 Règlement intérieur. 1921-1986 15
Table des matières INTRODUCTION...2 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE...3 I) CONSTITUTION DE L'AFFAIRE...3 1 - Actes de société...3 2 - Associés et actionnaires...3 II) ADMINISTRATION GENERALE...3 Conseils et assemblées...3 III) PATRIMOINE...4 1 - Bâtiment et terrains...4 2 - Matériel d'exploitation...4 IV) ACTIVITE FINANCIERE...5 1 - Emprunts et obligations...5 2 - Impôts et taxes...5 V) COMPTABILITE...5 1 - Comptabilité générale...5 2 - Comptabilité annexe...7 VI) PRODUCTION...10 1 - Études techniques...10 2 - Approvisionnement...10 3 - Fabrication...10 VII) PERSONNEL...13 1 - Mouvement du personnel...13 2 - Salaires et cotisations...13 3 - Réglementation du travail...15 16