Sage direct Version 4.00 Manuel de référence 2012 Sage
Composition du progiciel Votre progiciel est composé d'un boîtier de rangement comprenant : - le cédérom sur lequel est enregistré le programme, - la documentation électronique, présente sur le cédérom. Propriété & Usage Tout usage, représentation ou reproduction intégral ou partiel, fait sans le consentement de Sage est illicite (Loi du 11 Mars 1957 - Loi du 3 Juillet 1985). Ils constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Tous droits réservés dans tous pays. Logiciel original développé par Sage. Documentation Sage. Toute utilisation, à quelque titre que ce soit, non autorisée dans le cadre de la convention de licence, est strictement interdite sous peine de sanctions pénales (Loi du 3 Juillet 1985, Art. 46). Conformité & Mise en garde Compte tenu des contraintes inhérentes à la présentation sous forme de manuel électronique, les spécifications visées dans la présente documentation constituent une illustration aussi proche que possible des spécifications. Il appartient au client, parallèlement à la documentation, de mettre en œuvre le progiciel pour permettre de mesurer exactement l'adéquation de ses besoins aux fonctionnalités. Il est important, pour une utilisation sûre et opérationnelle du progiciel, de lire préalablement la documentation. Evolution La documentation correspond à la version référencée. Entre deux versions, des mises à jour du logiciel peuvent être opérées sans modification de la documentation. Toutefois, un additif peut être joint à la documentation existante pour présenter les modifications et améliorations apportées à ces mises à jour. Les noms de produits ou de sociétés, toute image, logo ou représentation visuelle mentionnés dans ce document ne son utilisés que dans un but d identification et peuvent constituer des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. SAGE SAS -Société par Actions Simplifiée au capital social de 500.000 euros Siège social : le Colisée II, 10 rue Fructidor 75834 Paris Cedex 17 R.C.S. Paris 313 966 129 - Code APE 5829C. La société Sage est locataire gérante des sociétés Sage FDC, Euratec, Ciel, Adonix et XRT. 2012 Sage
Sommaire Sommaire Bienvenue... 5 Nouveautés de la version... 5 Introduction générale... 5 Télé-transfert des déclarations fiscales et sociales... 5 Télé-transfert des fichiers bancaires... 6 Archivage fiscal des données... 8 Télédéclarer... 11 Installer et configurer... 11 Introduction... 11 Configuration... 11 Démarrage... 12 Assistant de configuration... 12 Exploitation de direct sur serveur TSE... 19 Télédéclarer depuis votre application métier... 22 Envoyer une déclaration : Principe... 22 Déclaration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)... 22 Transfert des Données Fiscales et Comptables (TDFC) et CVAE... 23 Déclaration EDI Paiement... 23 Déclaration Attestation Employeur Dématérialisée (AED)... 24 Déclaration Unifiée des Cotisations Sociales ( DUCS)... 24 Déclaration Automatisée des Données S ociales Unifiée (DADS-U)... 24 Déclaration Unique d Embauche (DUE)... 25 Générer une demande d'enrichissement des coordonnées bancaires... 25 Télédéclarer avec direct... 25 Télédéclarer - Introduction... 25 Editer ou saisir dans le formulaire de TVA... 26 Créer une demande d'enrichissement des coordonnées bancaires depuis un fichier au format CSV... 28 Exporter une liste IBAN + BIC au format CSV 30 Suivre l'évolution des informations sur les déclarations... 31 Déclarations multi-destinataires ou multidocuments... 31 Liste des envois... 32 Comment consulter les aperçus des déclarations... 37 Consulter le détail des déclarations et paiements composant un envoi... 38 Comment consulter les bilans de retour des déclarations... 40 Impression des attestations AER en rafale... 41 Consulter le journal des événements sur les déclarations... 41 Comment recevoir les e-mails de notification des destinataires... 44 Interroger ses contrats d'assurances depuis Sage direct : Contrats Assurances... 45 Transférer des ordres bancaires... 47 Transferts bancaires - Introduction... 47 Interface de suivi - Administration... 48 2012 Sage 1
Sommaire Pré requis des Transferts bancaires... 49 Contrat Ebics... 49 Contrat et Portail... 50 Signature personnelle... 50 Configurer mes banques... 50 Configurer mes banques - Présentation... 50 Assistant de récupération des données de Telbac... 51 Créer une banque par assistant... 53 Paramétrer manuellement mes banques... 59 Initialiser une banque... 63 Supprimer une banque... 64 Assistant de génération de certificats bancaires... 64 Configurer mes services bancaires... 67 Services - Introduction... 67 Créer un service... 69 Modifier un service... 71 Supprimer un service... 71 Lancer un service... 71 Récupérer le fichier selon la date... 71 Aperçu... 72 Configurer mes sessions bancaires... 72 Sessions - Introduction... 72 Créer une session... 74 Modifier une session... 75 Supprimer une session... 75 Lancer une session... 75 Lancer un ordre bancaire : Communication... 75 Communication - Introduction... 75 Tableau de bord... 76 Signer un ordre de remise... 77 Lancement en mode de commande... 78 Suivre ses ordres bancaires... 80 Journal/Historique... 80 Sauvegarde... 81 Mise en place d'un dispositif de signature S3Key... 86 Installation du dispositif 3SKey... 86 Configurer une banque avec un certificat 3SKey... 87 Exploitation d'un service avec une clé de signature 3SKey... 89 Archiver des données légales... 92 Archives - Présentation... 92 Générer une archive... 92 Phase de génération de l'archive par l'application métier... 92 Composition de la fenêtre «Archives»... 93 Consulter mes archives... 95 Liste des archives... 95 Onglet «Table des matières»... 96 Onglet «Identification»... 97 Stockage des archives... 97 Graver/Enregistrer une archive - Introduction... 97 Graver une archive... 98 Enregistrer sur un media de stockage... 104 Créer une archive... 105 2012 Sage 2
Sommaire Portail directdéclaration... 107 Options et paramètres avancés... 109 Options et paramètres avancés - Présentation... 109 Outils / Options... 109 Options - Introduction... 109 Onglet Connexion... 109 Onglet Préférences... 112 Onglet Déclarations... 114 Onglet Transferts bancaires... 116 Onglet Archives... 118 Consultation de vos envois sur le Portail directdéclaration... 121 Portail directdéclaration - Présentation... 121 Accueil... 122 Tableau de bord... 123 Contrats... 124 Transfert de poste à poste... 124 Transfert de poste à poste - Introduction... 124 Génération de la déclaration... 125 Transmission indirecte... 125 Pourquoi une transmission indirecte... 125 Envoyer la déclaration... 126 Exporter une déclaration... 126 Transmission par transfert de fichier... 126 Importer une déclaration... 126 Interface... 129 Fenêtre de l'application... 129 Fenêtre de l'application - Présentation générale... 129 Barre de navigation verticale... 129 Fenêtre de consultation... 131 Barre d'outils... 132 Barre de menus... 133 Barre de menus - Introduction... 133 Menu Fichier... 133 Menu Affichage... 133 Menu Services... 144 Menu Outils... 144 Menu Aide... 145 Boutons de fonctions... 145 Boutons de fonctions des Déclarations... 145 Boutons de fonctions des Transferts bancaires... 146 Boutons de fonctions du Journal des événements... 147 Boutons de fonctions des Archives... 147 Annexes... 148 Annexes - Introduction... 148 Structure d un fichier.csv d'enrichissement IBAN et BIC... 148 Erreurs de transmission... 149 Erreurs de transmission - Introduction... 149 Transmission depuis l application métier... 150 Transmission vers le Portail d authentification150 Transmission vers le Portail déclaratif... 152 Transformation du fichier par le portail déclaratif... 152 2012 Sage 3
Sommaire Transmission du portail déclaratif vers l organisme destinataire... 153 Fichiers d archives générés... 153 Codes erreur liés à l utilisation du service Bancaires... 156 Codes erreur en phase d initialisation... 156 Codes erreur en phase de communication.. 157 Index... 163 2012 Sage 4
Bienvenue Bienvenue Nouveautés de la version La version 4.0 de Sage directdéclaration dispose des nouveautés fonctionnelles suivantes : Nouveautés de la version 4.0 Sage directdéclaration V4.0 est associé à la mise à jour du nouveau millésime 2013 de la DADS-U (norme V01X07). Cette version accompagne la version 20.50 de Sage Paie Cf. Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiées (DADS-U) Cette version est désormais compatible avec une exploitation de Sage direct sur un serveur TSE en mode multi-instances ou en mode partagé mono-instance. Les procédures d'installation et de configuration sont détaillées dans le Introduction à l'exploitation de direct sur TSE. Cette version autorise désormais l'exploitation d'un dispositif de signature 3SKey qui permet aux entreprises de signer les messages et les fichiers financiers envoyés à leurs banques, en utilisant un périphérique de signature unique. Les procédures d'installation et de configuration sont détaillées dans le Installation du dispositif 3SKey. Une nouvelle fonctionnalité vous propose l'impression en rafale des AER disponibles, depuis la liste des AED. Cf. Impression des attestations AER en nombre. Introduction générale Bienvenue dans Sage direct, la solution de télé-transfert : des déclarations fiscales et sociales des fichiers bancaires et d archivage fiscal de vos données Pour plus d informations... Télé-transfert des déclarations fiscales et sociales Télé-transfert des fichiers bancaires Archivage fiscal de vos données Télé-transfert des déclarations fiscales et sociales Sage direct vous assure une transmission transparente et sécurisée de vos déclarations, à partir de votre application métier vers vos organismes déclaratifs officiels (DGFiP, URSSAF, CNAV, etc.). Sage direct s interface automatiquement avec votre application métier Sage, dès l installation du produit sur votre ordinateur. 2012 Sage 5
Bienvenue Lorsqu une télé-déclaration est lancée, que ce soit pour une déclaration de TVA, pour la DUCS, la DADS-U, l'aed, la TDFC ou la DUE, la demande est immédiatement prise en compte par Sage direct. Les flux d EDIpaiement vers la DGFiP peuvent également être télétransmis de la même manière. Sage direct analyse dans un premier temps votre déclaration, de manière à recevoir de la part du Portail d authentification, un certificat grâce auquel votre déclaration pourra être transmise au Portail déclaratif de Sage, avec toutes les garanties de sécurité souhaitées. Ce portail se chargera de traiter vos données au format adéquat avant de les transmettre à l organisme déclaratif concerné et vous serez informé en retour de l acceptabilité de votre demande et de sa bonne réception. A chaque changement d état de ce processus, Sage direct vous apportera une information sur le suivi de votre télé-déclaration qui s affichera sous forme d'une icône et d'un libellé dans la liste de vos déclarations et, de manière explicite, sous la forme d un message contenu dans une vignette de notification puis sous la forme d un commentaire, dans votre Journal des événements. Avec Sage direct : vos données sont transmises en temps et en heure, la transmission se déroule sans incident, vos destinataires reconnaissent votre transmission comme conforme et recevable, vous disposez des meilleures garanties quant à la transmission des données de votre entreprise. Schéma de fonctionnement A partir d une application métier Sage, vous pouvez par exemple dialoguer avec votre portail qui gère vos droits applicatifs, ainsi qu un Portail déclaratif afin de transmettre vos déclarations avec les normes de sécurité requises auprès d un organisme déclaratif comme la DGFiP, l URSSAF, ou des caisses de retraite. Télé-transfert des fichiers bancaires Sage direct vous assure une transmission sécurisée de vos fichiers de données bancaires avec votre ou vos banques. L utilisation du service Bancaire nécessite au préalable la souscription d un contrat avec votre ou vos organismes bancaires, la souscription d un contrat avec Sage définissant les droits de connexion, le paramétrage de différentes données et la génération de certificats permettant de garantir la sécurité des éléments bancaires transmis. 2012 Sage 6
Bienvenue Les échanges de données bancaires sont soumis au protocole Ebics (Banking Internet Communication Standard) respectant la norme Ebics V2.4 ou ultérieure. Un protocole IP dédié sous tunnel IPSec permet d accéder au serveur de la banque en toute sécurité afin de transmettre des flux. Le protocole implémenté dans votre logiciel est applicable en France et en Allemagne. La norme Ebics permet les télétransmissions bancaires des fichiers au format fixe (CFONB) et variable (SEPA, SWIFT...). Elle couvre depuis sa première version la norme Etebac3, qui réglementait jusqu alors les télétransmissions bancaires de fichiers au format fixe.. La sécurité des données est assurée par l échange et l utilisation de certificats (X509 auto-signés pouvant être générés directement sur le poste utilisateur). Les certificats sont nécessaires pour l'initialisation des banques, phase primordiale sans laquelle les communications bancaires ne peuvent se faire. L'option Signature personnelle permet d authentifier nominativement, par un certificat au format X509V3, la personne unique réalisant un télé-transfert de fichiers bancaires. Ce certificat est délivré par une Autorité de Certification qui garantit et contrôle la chaîne de certification. Grâce à la Signature personnelle, il n est plus nécessaire d envoyer un fax de confirmation à la banque pour valider la phase d initialisation. Le certificat au format X509V3 de la Signature personnelle contient : la clé publique : correspondant à l image de la signature manuscrite. les données publiques : pays, localité, organisation, nom courant du titulaire etc. Ces informations permettent d associer à la griffe de la signature l identité de la personne qu elle représente. la clé privée : correspondant à la manière unique, selon les graphologues, d écrire la signature. Elle est protégée par un certificat fichier au format PKCS12. La combinaison de la clé publique et de la clé privée est liée par une fonction mathématique permettant le chiffrement et le déchiffrement des données transmises. La signature personnelle est stockée sur une clé USB dédiée, qui permet de délivrer un certificat de signature personnelle. Sage direct supporte les offres des tiers certificateurs agréés par le CFONB. La phase d'initialisation consiste à envoyer les certificats du client à la banque (phase INI pour le certificat de signature et HIA pour les certificats d'authentification et de chiffrement) et en retour la banque renvoie ses propres certificats (phase HPB). Ainsi, la banque reconnaît l'utilisateur qui souhaite échanger avec ses serveurs. Cette phase se fait une fois. Par la suite, les communications bancaires (envois et réceptions de fichiers ) sont possibles. Cela implique que l utilisateur fera autant d'initialisations qu il aura de banques différentes paramétrées dans Sage direct. La génération des certificats est facilitée par l'utilisation d'un assistant. Les pré-requis aux transmissions bancaires sont donc les suivants : la souscription d un Contrat Ebics auprès de la banque qui délivre en retour des paramètres de connexion à renseigner dans Sage direct (Host ID, User ID, Partner ID et URL du serveur bancaire). la souscription d un contrat bancaire auprès de Sage direct pour être autorisé par le Portail directfinance à télétransmettre des ordres bancaires. Voir Contrat et Portail. les paramétrages complémentaires dans Outils / Options / onglet «Transferts bancaires». Voir la partie Onglet «Transferts bancaires». le dispositif de Signature personnelle, si cette option a été choisie. le paramétrage des banques, des services et éventuellement des sessions. Voir Onglet «Transferts bancaires». Voir l Assistant de configuration. D autre part, dans le cadre de l enrichissement des coordonnées bancaires, vous pouvez désormais dans Sage direct importer et exporter des fichiers de conversion des RIB et IBAN + BIC au format CSV. Voir Importer une liste de RIB au format CSV et Exporter une liste IBAN + BIC au format CSV. 2012 Sage 7
Bienvenue Archivage fiscal des données Définition Les applications Sage vous proposent un archivage électronique de vos documents répondant aux normes légales approuvées par la DGFiP pour les comptabilités informatisées et toutes les autres applications participant au chemin de révision (Gestion commerciale, Etats comptables et fiscaux, Immobilisation, Moyens de paiement, Trésorerie). Sage direct vous permet de graver ces documents sur CD-ROM, mais également d'enregistrer les archives sur une autre unité de stockage, de différer l'opération, et de les transférer sur un autre poste. Cadre légal de l'archivage fiscal des données L archivage fiscal des données s appuie sur le cadre légal suivant : La Loi n 2000-230 du 13 mars 2000 modifie les règles de preuves du Code civil : - Dorénavant, l'article 1316-1 du Code civil reconnaît que "l'écrit sur support électronique est admis en preuve au même titre que l'écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont l'écrit émane et qu'il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l'intégrité". - D'autre part, l'article 1316-4 du Code civil reconnaît que la signature électronique a la même valeur juridique que la signature manuscrite, sous réserve que le procédé de signature électronique soit fiable. Il prévoit également le principe d'une présomption légale de fiabilité du procédé de signature électronique; les conditions permettant de bénéficier de cette présomption étant détaillées dans le Décret n 2001-272 du 30 mars 2001. Le Décret n 2001-272 du 30 mars 2001 précise les conditions à réunir afin de bénéficier de la présomption de fiabilité d'un procédé de signature électronique : - mise en œuvre d'une signature électronique sécurisée, - la signature électronique sécurisée doit être établie grâce à un dispositif sécurisé de création, - utilisation d'un certificat électronique qualifié pour vérifier la signature électronique. Schéma synoptique du processus d archivage Le schéma ci-après donne un aperçu des étapes suivies par le processus d archivage de documents émanant de plusieurs applications métier Sage. 2012 Sage 8
Bienvenue Les étapes de l archivage : 1. Chaque application métier génère une archive composée d un ensemble de documents légaux (Grand livre Clients, Journal exercice 2008, etc.). Ces documents sont stockés sous forme de fichiers de différents formats (pdf, doc, txt, etc..). dont le nom et l emplacement dans l arborescence des répertoires sont prédéterminés) dans différents sous-répertoires en arborescence à partir d un répertoire racine. Par défaut : C:\Documents and Settings\All Users\Application Data\Sage\Archivage. Ce chemin peut être personnalisé dans les applications métiers. 2. Sage direct enregistre les informations qui lui sont communiquées par l application métier lorsqu elle le sollicite pour un traitement d archives. 3. Sage direct scanne les fichiers dans l arborescence des sous-répertoires du répertoire principal de génération puis crée une liste des documents à archiver et de leur chemin sous la forme d un fichier XML. 2012 Sage 9
Bienvenue 4. Sage direct affiche la Table des matières consolidée sous la forme d une page HTML présentant l ensemble des fichiers appartenant à l archive. Vous pouvez ainsi : - consulter la table des matières et vérifier qu elle est complète, - accéder par hyperlien aux documents générés et vérifier qu ils sont bien conformes, - valider la génération afin de pouvoir procéder ensuite à la copie sur CD-ROM. 5. Sage direct interroge le Portail d authentification pour vérifier vos droits d accès au service. 6. Le Portail d authentification génère et retourne un certificat unique pour l archive, afin de venir s ajouter à la liste des documents à graver sur un CD-ROM. Ce certificat équivaut à un scellement de vos données en ce sens qu il n est plus possible de modifier les données stockées par Sage direct si l on souhaite qu elles correspondent au certificat attribué. 7. La réception d un certificat par Sage direct déclenche la préparation du processus de génération de la copie des fichiers sur CD-Rom. L utilisateur doit préalablement saisir un nom pour le CD-Rom ainsi que le nombre de copies qu il souhaite graver (par défaut, 1 exemplaire). 8. Sage direct procède à la gravure sur CD-ROM et vérifie : - que les fichiers soient copiés sur un support sain (simulation optionnelle), - que la place disponible sur le CD soit suffisante pour la taille de l archive. Une fois la gravure sur CD terminée, Sage direct historise l opération à des fins de traçabilité. Ces informations seront également disponibles sur le tableau de bord directarchivage du portail d authentification. 2012 Sage 10
Télédéclarer Télédéclarer Installer et configurer Introduction Dans un premier temps vous devez installer le produit puis le configurer. Pour toute informations, voir : Equipement matériel Environnement logiciel Démarrage Assistant de configuration Configuration Equipement matériel Sage direct fonctionne avec un ordinateur PC équipé comme suit : d un processeur cadencé à 1,5 GHtz minimum, 2 Go de mémoire vive (RAM), 1 Go de mémoire disponible sur le disque dur ou plus, selon votre système d exploitation et les composants système déjà installés sur votre poste, Circuit graphique SVGA ou supérieur, Moniteur acceptant une résolution de 1024 x 768 ou supérieure en 64000 couleurs, Connexion Internet via une liaison ADSL. Environnement logiciel Sage direct fonctionne sous l environnement logiciel suivant : Microsoft Windows 2003 Server, 2008 Server, XP, Vista ou Seven 32 et 64 bit (services pack à jour) version française, Internet Explorer service pack à jour, le progiciel «métier» Sage en rapport avec le service web de Sage direct utilisé, une version récente de Adobe Reader. Sage direct est une application monoposte. Un mode de transmission indirect permet toutefois un transfert de données de poste à poste. Il est toutefois possible d'exploiter Sage direct, en configuration TSE selon l'un des modes suivants : en partageant la même base de données : les utilisateurs ne peuvent alors accéder à Sage direct que tour à tour, 2012 Sage 11
Télédéclarer en exploitant ses propres données sans les partager : les utilisateurs peuvent alors travailler simultanément avec Sage direct sur le même serveur TSE. Pour plus de détails, voir le Introduction à l'exploitation de Sage direct sur TSE Démarrage Le démarrage classique de Sage direct est automatique. En effet, Sage direct s interface dès l installation avec vos progiciels Sage : l exécution d une commande d envoi de déclaration, de TVA par exemple, déclenche le démarrage de l application, ce qui vous permet de suivre les différentes étapes d envoi de la déclaration. Vous pouvez également accéder à Sage direct depuis le menu Démarrer de Windows. Pour votre première approche de Sage direct, nous vous suggérons de le démarrer de la sorte. Sélectionnez : 1. le menu Programmes à partir du bouton [Démarrer], 2. dans le groupe de programmes Sage, sélectionnez le sous-menu direct 3. choisissez enfin la commande Sage direct. L écran d accueil de Sage direct s affiche alors pour vous signaler son chargement. Avant de lancer pour la première fois Sage direct, il est recommandé de lancer l'assistant de configuration depuis le menu Outils. Assistant de configuration Assistant de configuration - Introduction Outils / Assistant de configuration L assistant de configuration regroupe l ensemble des paramètres indispensables pour l utilisation de Sage direct, qu il s agisse de points techniques ou de l acceptation des contrats de services de télétransmission de Sage. Ces paramétrages sont également accessibles par le Menu Outils de l application. 2012 Sage 12
Télédéclarer Les paramétrages sont regroupés par thème dans chacun des écrans de l assistant. Passez d un écran à l autre en utilisant les boutons [Suivant] et [Précédent] : Le bouton [Annuler] ferme l assistant sans enregistrer les modifications de saisie. Cet assistant propose les paramétrages suivants : Identification Adresses de notification Obligations administratives et légales Fin de l assistant Si vous ne connaissez pas l ensemble des informations demandées, vous pouvez en saisir une partie seulement, passer rapidement au dernier écran puis cliquer sur le bouton [Terminer]. Les paramètres renseignés seront bien pris en compte dès la fermeture de l assistant Identification Cet écran permet de renseigner vos identifiant et mot de passe de connexion au portail d authentification. 2012 Sage 13
Télédéclarer Indiquez le code client ainsi que le mot de passe qui vous ont été fournis par Sage. Cet écran apparaît si vous n avez pas déjà renseigné votre identifiant et votre mot de passe. Identifiant / Mot de passe / Confirmation Veuillez saisir l identifiant (code client) et le mot de passe fournis par Sage ces renseignements étant indispensables pour vous identifier auprès du portail d authentification (ils sont identiques à ceux renseignés lors de la connexion à l'espace client du site www.sage.fr ). Il vous faut confirmer le mot de passe une deuxième fois par mesure de sécurité. Se rappeler de mon mot de passe pour les prochaines sessions Vous pouvez cocher la case Se rappeler de mon mot de passe pour les prochaines sessions ; vous n aurez ainsi pas à le saisir à chaque utilisation du produit. Ce bouton [Modifier] est présent sur l écran lorsque votre identifiant et votre mot de passe ont déjà été saisis. Il permet de les renseigner ou de les modifier. Vous devez dans ce cas disposer de l ancien mot de passe. Dans le cas où votre ancien mot de passe est erroné et que vous ne vous en souvenez plus, choisissez [Tester la connexion ]. Votre mot de passe sera alors rejeté et supprimé. Ceci vous permettra de saisir cette fois correctement votre mot de passe. Nous vous conseillons de tester immédiatement la connexion internet, afin de vous assurer qu elle permet l envoi d une déclaration. Ce bouton permet de vous assurer que votre connexion Internet fonctionne correctement pour vous connecter : au portail d authentification, pour la partie authentification des droits, au portail déclaratif pour vos télé-déclarations. Une fois la procédure de vérification achevée, un message vous confirmera le bon fonctionnement de votre connexion internet. Pour plus d informations sur la procédure à suivre en cas de problème de connexion, consultez l'annexe : Les erreurs de transmission. 2012 Sage 14
Télédéclarer Lorsque l accès à Internet de votre entreprise nécessite depuis votre poste la saisie d un identifiant et mot de passe, le bouton [Paramètres réseau] vous permet de renseigner ou de modifier vos identifiants de connexion réseau. Paramètres du proxy Un proxy peut être installé par l administrateur réseau de votre société vous autorisant ou non à vous connecter sur certains sites Internet. Par défaut l option Utiliser la configuration de proxy par défaut est sélectionnée. Si votre société utilise un Proxy pour se connecter à Internet, vous choisissez l une des options suivantes : Utiliser la configuration de proxy par défaut, Utiliser la configuration de proxy suivante, et vous spécifiez l adresse et le port de ce dernier sur les zones devenues accessibles en saisie. Paramètres de la connexion internet Si vous utilisez une connexion avec proxy, saisissez si nécessaire sur les zones Identifiant et Mot de passe vos paramètres de connexion. Ces paramétrages sont également accessibles par le menu Outils de l application. Voir Options. Lorsque vous cliquez sur le bouton [Suivant], certains paramètres Internet complémentaires sont testés via le portail déclaratif. Ces vérifications durent quelques instants, avant l affichage de l écran suivant. Adresses de notification Un courriel de notification peut être envoyé pour attester de la bonne réception de la télétransmission. 2012 Sage 15
Télédéclarer Cet écran permet d indiquer une adresse courriel pour chaque type de télétransmission. Ce bouton permet d ajouter un nouveau destinataire pour le service sélectionné. Il ouvre la boîte de dialogue «Adresse e-mail de notification» dans laquelle vous devez sélectionner un type de transmission dans la zone de liste déroulante Déclaration puis saisir l Adresse e-mail du destinataire de vos envois. Service La zone Service permet de choisir la déclaration pour laquelle vous souhaitez demander la notification : Toutes, TVA, TDFC, DUCS, DADS-U (TDS, IRC, IP, Assurances, BTP), AED, IBAN, DUE et Edi-Paiement. Le choix Toutes permet de saisir une seule adresse e-mail pour tous les flux. Adresse e-mail Un e-mail sera envoyé à l adresse indiquée ici lors de l envoi de la déclaration au portail déclaratif. Conserver cette adresse pour les déclarations suivantes Lorsque vous renseignez une adresse e-mail, il est important de prendre ce paramètre en compte. Il permet en effet de définir si l adresse renseignée sera permanente ou volatile. Cochez cette case si vous voulez qu une adresse e-mail reçoive un e-mail de confirmation à chaque envoi de la déclaration pour laquelle elle est définie. 2012 Sage 16
Télédéclarer Il est possible d ajouter autant de notifications que nécessaire en cliquant à nouveau sur le bouton [Ajouter]. Ces paramétrages sont disponibles dans l application dans le menu Outils/Options. Voir Onglet «Connexion». Obligations administratives et légales Avant de télé-déclarer pour la première fois, vous devez avoir adhéré à la télé-déclaration auprès de l organisme destinataire. Cet écran vous donne un accès rapide aux CGU ainsi qu aux formulaires de souscription et d adhésion. Pour accéder à un document, il vous suffit de le sélectionner et de cliquer sur le bouton [Ouvrir]. Il vous appartient de faire parvenir par courrier les documents d adhésion à la télé-déclaration et/ou au télé-paiement aux organismes concernés. Fin de l assistant Cet écran marque la fin de l assistant de configuration. Vous devez impérativement cliquer sur le bouton [Terminer] afin d enregistrer les paramètres saisis dans les écrans précédents. 2012 Sage 17
Télédéclarer La fenêtre d accueil de l'application s ouvre ensuite, vous permettant ainsi de découvrir son interface. Celle-ci a été conçue pour pouvoir être abordée de manière intuitive. 2012 Sage 18