15 e École d été en évaluation environnementale Évaluation de la durabilité du développement urbain et industriel : outils d analyse de l empreinte écologique et des impacts sociaux et sanitaires Douala,Hôtel SAWA, du 05 au 10 Septembre 2011 SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL Pr Samuel YONKEU Spécialiste en Gestion de l Environnement Professeur, coordonateur du Master Management de l Environnement ISIG- INTERNATIONAL, Ouagadougou, Burkina Faso Professeur Associé à l Université de Montréal, Canada Professeur Associé à l Université Senghor d Alexandrie, Egypte ISIG-INTERNATIONAL, 06 B.P. 9283 OUAGADOUGOU 06 BURKINA FASO Institut Supérieur d Informatique et de gestion Management and Computer High Institute
Management environnemental (1) Le management environnemental ou gestion environnementale désigne les méthodes de gestion d'une entité (entreprise, service ) visant à prendre en compte l'impact environnemental de ses activités, à évaluer cet impact et à le réduire. Le management environnemental s'inscrit dans une perspective de développement durable.
Management environnemental (2) Les motivations de l'entreprise peuvent être de plusieurs types : respect des réglementations, améliorer l'image de l'entreprise, améliorer les relations avec les riverains (pour les entreprises polluantes), faire des économies, obtenir une certification environnementale réclamée par les clients de l'entreprise ou un écolabel
Management environnemental (3) Le management environnemental utilise des outils comme l'écobilan pour déterminer l'impact des activités de l'organisme sur l'environnement. Les impacts environnementaux sont évalués en fonction de leur gravité et de leur fréquence. On doit aussi prendre en compte les effets potentiels, par exemple en cas d'accident.
Management environnemental (4) Le management environnemental est amené à évoluer pour prendre en compte les résultats des mesures d'impacts, en suivant un processus d'amélioration continue (SME). Il doit prendre en compte des contraintes réglementaires, techniques et économiques. Cette nouvelle forme de management fait appel à des compétences toutes aussi nouvelles. Certaines entreprises se font accompagner devant la complexité de la mise en place de procédures de management environnemental. Plusieurs initiatives provenant aussi bien du public que de cabinets de conseil privés ont pour but la mise en place d outils pour faciliter l application de ces procédures comme par exemple le manuel des achats durables
SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (1) Le système de management environnemental (ou SME) est défini comme: une composante du système de management global qui inclut: la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour établir, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale» ( 2.1. de la norme ISO 14050 qui définit le SME).
SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (2) SME et avantage concurrentiel La mise en place d'un Système de Management Environnemental concerne les industriels et les aménageurs soucieux de la préservation des ressources et de l'environnement. Reconnue par les acteurs du marché et par les partenaires économiques (fournisseurs, clients, administrations, élus, associations, population), cette démarche volontaire présente un avantage concurrentiel certain : les donneurs d'ordre sont attentifs aux critères environnementaux et au respect de la réglementation la certification ISO 14001, qui s'appuie sur le respect des exigences du SME, facilite l'accès aux appels d'offres.
SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (3) L'objectif de la démarche consiste à afficher, de manière transparente, une volonté de respecter la réglementation, réduire les nuisances et de limiter les consommations, dans une perspective d'amélioration permanente.
SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (4) La structure des SME est fondée sur quatre principes fondamentaux : 1. Management environnemental : Structure des SME Management des ressources (PLAN) Maîtrise des activités et opérations (DO), Surveillance, analyse et l amélioration (CHECK) Responsabilité de la direction (ACT) Cette structure est articulée autour de cinq (5) principaux éléments :
SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (5) Les actions entreprises dans le cadre d'un système de management environnemental peuvent être : un écobilan des activités de l'entreprise l'écoconception des produits la prévention de la pollution la diminution de la consommation des ressources naturelles la diminution de la consommation d'énergie la réduction des déchets l'éducation à l'environnement la certification suivant les normes environnementales la mise en place de systèmes de production d'énergies renouvelables (photovoltaïque, solaire thermique ) l'implication des fournisseurs et sous-traitants en les encourageant à adopter un système de management environnemental, démarche liée à la problématique des achats durables.
SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) (6) les étapes de la mise en place et du suivi du SME : formalisation de la profession de foi de l'entreprise; audit initial et revue des impacts des sites; détermination des objectifs et du chemin à parcourir; détermination et validation des actions de progrès; élaboration des indicateurs de suivi et des outils de mesure; mise en place concrète des actions d'amélioration; audit et identification des écarts par rapport aux objectifs; évolution du dispositif avec une mise à jour des objectifs une fois atteints;
FORMALISATION DES SME formaliser le SME au travers des documents de référence suivants : déclaracon de policque environnementale, manuel environnement, procédures foncconnelles, procédures opéraconnelles, instruccons de travail, traçabilité et enregistrement.
UTILITE DU SME Pour bien comprendre les objectifs qu'il est possible d'atteindre avec un SME, voici quelques unes des problématiques que la démarche peut aider à satisfaire : maîtrise et réduction des rejets dans les milieux naturels, amélioration de l'insertion paysagère, utilisation rationnelle de l'énergie, maîtrise et réduction de la consommation des matières premières, réduction à la source, puis tri sélectif des déchets, valorisation autant que possible, traitement dans des centres agréés selon les meilleures filières disponibles, protection des sols et des nappes d'alimentation en eau potable.
REVUE DES EXIGENCES DU SME OBJECTIF: CONNAÎTRE LES EXIGENCES DE LA NORME ISO 14001, CONNAÎTRE LA STRUCTURE DE LA DOCUMENTATION DES SME, CONNAÎTRE LES OBJETS, OBJECTIFS ET TYPES D AUDIT SME
STRUCTURE DES SME
La structure des SME est fondée sur quatre principes fondamentaux : Management des ressources (PLAN) Maîtrise des activités et opérations (DO), Surveillance, analyse et l amélioration (CHECK) Responsabilité de la direction (ACT)
Ces quatre parties recoupent les cinq éléments du SME
ISO 14001 REVUE DES EXIGENCES
DOCUMENTATION DU SME
CONTENU D'UN MANUEL DE SME Un titre un objectif et un domaine d application Un sommaire Des pages introductives relatives a l organisme concerne et au manuel La politique et les objectifs du SME Une description de l organisation des responsabilités et des liens hiérarchiques Une description des éléments du SME Tout renvoie au procédure écrite du SME Un chapitre de définitions s il y a lieu Un guide du manuel SME, s il y a lieu Une annexe de données de référence
PROCÉDURES DE SME
AUDIT DE SME (1) OBJET: Evaluer les résultats mesurables du SME en reladon avec la maîtrise des aspects environnementaux par l organisme audité, sur la base de sa policque et de ses objeccfs et cibles environnementaux
AUDIT DE SME (2) OBJECTIFS: Déterminer la conformité du SME d un audité par rapport à des critères d audit du SME Déterminer la qualité de la mise en œuvre et du suivi du SME de l audité Identifier les zones d améliorations possibles dans le SME de l audité Évaluer la capacité du processus de revue de direction interne à garantir en permanence l adéquation et l efficacité du SME Evaluer le SME d un organisme chaque fois qu une relation contractuelle est à établir avec un fournisseur
AUDIT DE SME (3) TYPES D'AUDITS DE SME
AUDIT DE SME (4) DOMAINES ET CRITÈRES D'AUDIT ENVIRONNEMENTAL
AUDIT DE SME (5) PROCESSUS D'AUDIT: 4 ÉTAPES Planification et préparation de l audit Élaboration du plan d audit Visite d entreprise pour revoir les critères (premier contact avec l audité) Envoie de plan définitif Exécution de l audit Réunion d ouverture Recueil des preuves et constat d audit Réunion de clôture Rapport et conservation de documents Élaboration de rapports suivi de fiche de DAC Suivi Clôture l audit Obligatoire, il est relatif à la mise en place des actions correctives
ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (1) EMAS pour Eco-Management et Audit Schème ou système de management environnemental et d audit C est un instrument de gestion grâce auquel les entreprises et autres organisations peuvent: évaluer, rapporter et améliorer leurs prestations environnementales Pour les entreprises industrielles, EMAS est disponible depuis 1995.
ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (2) Mais depuis 2001, le système est ouvert à tous les secteurs économiques ainsi qu aux services publics. EMAS travaille principalement dans l Union européenne La participation doit être volontaire. A la mi-décembre 2006, on pouvait compter 3.470 organisations enregistrées EMAS, dont la moitié sont situées en Allemagne et dont la plupart sont des entreprises industrielles. En Belgique, 39 organisations sont certifiées EMAS. Parmi elles, Electrabel Tihange, Volkswagen Bruxelles et la Direction générale des ressources naturelles et de l environnement.
ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (3) Une organisation qui participe à EMAS doit: avoir une politique environnementale, installer un système de gestion environnementale, rédiger une déclaration environnementale et, après la validation et l'enregistrement, la faire connaître au public.
ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (4) EMAS commence avec la policque environnementale. C'est un document de la direccon dans lequel l'organisacon s'engage à: protéger l'environnement, améliorer ses efforts de manière concnue et encourager d'autres organisacons à faire de même Pour ce faire, une analyse environnementale est nécessaire : l'organisation examine les effets que ses activités ont sur l'environnement et l'importance de ceux-ci. Elle examine également si elle répond bien à toutes les obligations légales environnementales
ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (5) Afin d atteindre les objectifs, un calendrier des actions est fixé pour améliorer les activités ayant un impact environnemental important. Dans un système de gestion environnementale, doivent encore être décrites: les responsabilités, les procédures et les pratiques. Ensuite intervient un audit interne : un contrôle pour examiner si tout le système fonctionne correctement. Cet audit est aussi l occasion d adapter l une ou l autre chose.
ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (5) A ce stade, l organisation se doit de préparer la déclaration environnementale. C est un document qui sera accessible au public ; une sorte de rapport annuel environnemental. Enfin, pour terminer, l organisation se soumet à un contrôle externe : un vérificateur indépendant (un ou des instituts reconnus et agréés) vérifie si le système de gestion environnementale et la déclaration environnementale satisfont effectivement aux exigences du règlement EMAS de l'union Européenne (UE). Il vérifie aussi la fiabilité de la déclaration environnementale et la bonne prise en compte de toutes les questions environnementales pertinentes.
ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (6) L étape finale consiste en l enregistrement de l organisation par l instance compétente. La déclaration environnementale est alors rendue disponible au public et l organisation peut utiliser le logo EMAS pour faire connaître ses efforts dans le domaine de la protection de l environnement. Concrètement, pour obtenir la certification EMAS, les entreprises, les services publics doivent faire une analyse de leur structure actuelle au niveau des impacts directs et indirects sur l environnement.
ECO-MANAGEMENT ET AUDIT SCHÈME (EMAS) (7) Ils devront aussi définir les actions à entreprendre pour assurer une meilleure protection de l environnement. Quelques exemples de types d actions : 1. le recyclage du papier, photocopier recto-verso, achats de produits bio ; 2. l organisation de formations en gestion environnementale et d audits internes ; 3. la participation active du personnel en ce qui concerne le tri systématique des déchets et l économie d énergie (par exemple éteindre les ordinateurs et la lumière, utiliser les transports en commun ) ; 4. la prise en compte par les structures formés concernés de l impact de ses actions politiques sur l environnement.