NOTICES BIOGRAPHIQUES DIRECTEUR DE COLLECTION Stéphane Rousseau Stéphane Rousseau, professeur titulaire à la Faculté de droit de l Université de Montréal, dirige la Chaire en gouvernance et droit des affaires. Le professeur Rousseau détient un doctorat en droit de l Université de Toronto, ainsi qu une maîtrise en droit de l Université Laval. Il est également membre du Barreau du Québec. Il enseigne et poursuit des recherches en droit des sociétés, en gouvernance d entreprise, en droit des marchés financiers et en analyse économique du droit. Conférencier invité à travers le monde, M e Rousseau a été récipiendaire du Prix André-Morel d excellence professorale en 2007. CONSEILLER ÉDITORIAL Antoine Leduc M e Antoine Leduc, membre du Barreau du Québec depuis janvier 1998, est un associé du cabinet d avocats BCF à Montréal, où il pratique en droit de l insolvabilité, du financement bancaire et immobilier, ainsi qu en droit du développement international. Spécialiste reconnu dans ces domaines, il est bachelier en droit civil et en common law de l Université McGill et titulaire d une maîtrise en droit des affaires de l Université de Montréal. Candidat au doctorat à la Faculté de droit de l Université de Montréal, il y fut tour à tour chargé de cours et professeur en droit des affaires. Ancien président de la section faillite et insolvabilité de l Association du Barreau canadien, division Québec (2007-2008), il siège au comité de direction de cette division depuis 2008, où il assume la coprésidence du comité «Législation et réforme du droit». Auteur de plusieurs publications, il s est mérité de nombreuses (5994) NB / 1
Faillite, insolvabilité et restructuration distinctions. En 2009, la revue juridique LEXPERT le classait parmi les «Étoiles montantes meilleurs avocats de moins de 40 ans au Canada» ; en 2010, dans son édition du Guide to the leading US/Canada cross-border corporate lawyers in Canada, LEXPERT le nommait parmi les avocats canadiens à surveiller en droit bancaire, du financement et de la restructuration. Enfin, en septembre 2010, M e Leduc était nommé Fellow du American College of Mortgage Attorneys, une distinction reçue par peu de canadiens. AUTEURS Sandra Abitan M e Sandra Abitan, LL.B. (Université de Montréal), est membre du Barreau du Québec depuis 1990. Elle exerce dans le domaine de l insolvabilité et la restructuration à titre d associée au sein du cabinet Osler Hoskin & Harcourt à Montréal. Elle est spécialisée dans la réorganisation et le redressement d entreprises. Elle conseille des entreprises en difficulté financière, des institutions financières, des acheteurs, des investisseurs, des contrôleurs et des syndics de faillite. M e Abitan a également conseillé de nombreuses sociétés privées et publiques, exerçant dans des domaines aussi divers que la manufacture, la vente au détail et en gros et la distribution, dans le contexte de leur restructuration. Elle a en outre été impliquée dans plusieurs restructurations d envergure en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies. Elle est l auteure de plusieurs articles et donne régulièrement des conférences dans son domaine de pratique. Philippe H. Bélanger M e Philippe H. Bélanger est un associé du groupe du droit de la faillite et de la restructuration du cabinet McCarthy Tétrault à Montréal. La pratique de M e Bélanger porte principalement sur le droit de la faillite et de l insolvabilité, de même que sur le litige commercial et le droit bancaire. M e Bélanger a travaillé comme clerc auprès du juge en chef Antonio Lamer en 1989 et en 1990. Il a par la suite effectué une maîtrise en philosophie du droit à l Université d Oxford. Il a déjà prononcé des conférences sur la philosophie du droit et la méthodologie à la Faculté de droit de l Université de Montréal. M e Bélanger présente maintenant des conférences sur l interprétation des lois à la Faculté de droit de l Université de Montréal. M e Bélanger est inscrit depuis 2003 dans le répertoire juridique Canadian Legal Lexpert Directory, un guide des plus importants cabinets d avocats et principaux avocats du Canada, où il figure à titre de chef de file dans le domaine du droit de l insolvabilité. En octobre 2005, son nom figurait sur la liste des «Top 100 Canada-US Litigators» publiée dans le Financial Post. Il figure aussi dans l édition 2006 du répertoire American Lawyers Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, publié par Lexpert, à titre d avocat chef de file dans le domaine du droit de la faillite et de la restructuration. (5994) NB / 2
Notices biographiques Sylvie Berthold M e Sylvie Berthold, LL.L. DDN, est détentrice d une licence en droit et d un diplôme de droit notarial de l Université de Sherbrooke et membre de l Ordre des notaires. Depuis 1982, elle se spécialise en droit de la faillite. Elle a œuvré au département de faillite et de redressement chez Malette, Benoît & Compagnie Ltée, syndics, et chez KPMG. M e Berthold est coordonnatrice des études notariales à la Faculté de droit de l Université de Montréal depuis octobre 2008. Elle est chargée de cours en droit de la faillite et de l insol vabilité à la Faculté de droit de l Université de Montréal depuis 1992, et de l Université de Sherbrooke depuis 2005. Elle a donné maintes conférences et formations en droit de la faillite, entre autres, au Bureau du surintendant des faillites, à la Chambre des notaires du Québec et à la Chaire du notariat de l Université de Montréal. Elle est aussi auteure de plusieurs publications dans ce domaine. Paul-Émile Bilodeau M e Paul-Émile Bilodeau est avocat depuis 1968 et professeur de carrière depuis 1970 à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke où il a enseigné le droit de la faillite et de l insolvabilité, le droit du travail, les contrats spéciaux et la preuve civile. Il a été professeur invité à la Faculté de droit de l Université de Montréal pendant de nombreuses années et a enseigné à l Université d Ottawa. Au cours de sa carrière, M e Bilodeau a collaboré au concours de plaidoirie Pierre-Basile Migneault. Il est l auteur du Précis de la faillite et de l insolvabilité, seul ouvrage francophone ayant fait l objet de deux différentes éditions, 2002 et 2004. En parallèle, il a toujours été associé à la pratique privée, surtout comme avocat-conseil. M e Bilodeau est aussi un formateur recherché qui a donné plusieurs sessions de formation pour le compte du Barreau du Québec, du ministère de la Justice, du ministère du Revenu et de la CSST. M e Bilodeau est avocat-conseil au sein de la firme Monty Coulombe depuis 2007. Bernard Boucher M e Bernard Boucher a été admis au Barreau du Québec en 1986 et a complété une maîtrise en droit international à l Université de Cambridge en 1987. Il est associé principal au sein du cabinet Blake, Cassels & Graydon où il préside le groupe de restructuration et d insolvabilité du bureau de Montréal. Il exerce également dans le domaine du litige commercial. Il a représenté différents clients dans le cadre de dossiers importants de restructuration et d insolvabilité. Au fil des ans, il a agi pour le compte de plusieurs institutions financières et syndics de faillite. Il a plaidé de nombreuses affaires, en leur nom, tant devant la Cour supérieure que devant la Cour d appel du Québec et la Cour suprême du Canada. Il est coauteur d un ouvrage intitulé Faillite et insolvabilité, une perspective québécoise de la jurisprudence canadienne, largement considéré comme faisant autorité dans le domaine au Québec. Il a également agi à titre de conférencier sur ce sujet à de nombreuses occasions. The Canadian Legal Lexpert Directory reconnaît M e Boucher comme étant l un des avocats les plus souvent recommandés à Montréal en matière d insolvabilité ainsi que de restructuration des sociétés. (5994) NB / 3 Novembre 2011
Faillite, insolvabilité et restructuration Dobah Carré M e Dobah Carré est membre du Barreau du Québec depuis 2006. Elle est diplômée d un baccalauréat en droit et d une maîtrise en droit des affaires de l Université de Montréal et d une maîtrise en droit privé de l Université de Nice en France. Elle est candidate au doctorat de l Université de Montréal en cotutelle avec l Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Elle a choisi de traiter un sujet novateur portant sur «la loi applicable aux transferts de biens virtuels». M e Carré enseigne, à titre de chargé de cours, dans le domaine du droit des affaires à la Faculté de droit de l Université de Montréal et à la Faculté de l éducation continue de l Université de Sherbrooke. Elle est titulaire de nombreuses bourses dont les plus prestigieuses en matière de recherche : la bourse de recherche du FQRSC et la bourse de doctorat du CRSH (2010). Elle est aussi l auteure de plusieurs articles et de l ouvrage La faillite internationale : comparaison des systèmes canadien et européen, publié chez les Éditions Yvon Blais pour avoir remporté le prix Minerve 2009 du meilleur mémoire de maîtrise au Québec. M e Carré donne aussi de nombreuses conférences dans différents domaines juridiques notamment sur le droit international de la faillite, le commerce électronique et la propriété intellectuelle. Eugène Czolij M e Eugène Czolij, LL.L., est membre du Barreau du Québec depuis 1982. Associé au sein du cabinet Lavery, de Billy, il s occupe de dossiers d insolvabilité de corporations d envergure comportant des aspects internationaux. Il œuvre aussi dans les domaines du droit des créanciers et des débiteurs, du litige commercial et corporatif, des recours en oppression et des recours collectifs. Il a plaidé devant la Cour suprême du Canada, devant les tribunaux de tous les niveaux au Québec de même que devant des tribunaux d arbitrage et de droit administratif. Il a également fait diverses représentations devant des comités parlementaires. Il est président du Congrès mondial ukrainien. Bogdan-Alexandru Dobrota Bogdan-Alexandru Dobrota est étudiant à la Faculté de droit de l Université McGill et travaille au sein du cabinet McCarthy Tétrault. Il a obtenu la Bourse Leon Levinson de la Faculté de droit de l Université McGill. Il a été membre de l équipe qui a remporté plusieurs honneurs représentant cette même université à Vienne en 2010 au Concours de Plaidoirie Willem C. Vis en droit de l arbitrage commercial international. Ses travaux portant sur l histoire juridique et sur l étude du droit romain ont également remporté plusieurs honneurs, incluant un prix de rédaction décerné par la Chaire du Notariat de l Université de Montréal et le Student Book Award décerné par Osgoode Hall Law School de l Université York. Marie-Paule Gagnon M e Marie-Paule Gagnon est membre du Barreau du Québec depuis 1992. Elle est associée du cabinet Stein Monast, où elle œuvre principalement en droit bancaire et insolvabilité, (5994) NB / 4 Novembre 2011
Notices biographiques de même qu en litige civil et commercial. Elle plaide régulièrement devant la Cour supérieure et la Cour d appel du Québec. M e Gagnon enseigne les sûretés, priorités et hypothèques à l École du Barreau depuis l automne 2000. Elle est membre du Comité exécutif de l Association du Barreau canadien, Division du Québec, section faillite et insolvabilité. Marc Germain Associé du cabinet Stein Monast, S.E.N.C.R.L., M e Marc Germain a enseigné à titre de chargé de cours à l Université Laval en droit des effets et commerce et opérations bancaires, en droit de la faillite et en droit des sûretés et il a enseigné à l Université du Québec à Rimouski en droit commercial le programme de pratique et législation bancaire à l Institut des banquiers canadiens. Il a enseigné, sous l égide du Barreau du Québec, le programme sur les sûretés et le cautionnement lors de la formation des avocats à l occasion de l entrée en vigueur du Code civil du Québec. Il a enseigné le droit des sûretés, le droit de la faillite et l insolvabilité et la preuve pendant 17 ans à l École du Barreau du Québec. M e Germain a donné de multiples conférences en droit commercial, en droit civil, ainsi qu en droit de la faillite et d insolvabilité à des banquiers, des juristes et des syndics. Il est membre du Comité du Barreau canadien sur la faillite et l insolvabilité et membre de l Institut d insolvabilité du Canada. M e Germain est bien connu dans la région de Québec et l Est du Québec. Il a plaidé auprès de toutes les instances canadiennes principalement en droit des sûretés, faillite et insolvabilité et en droit commercial. Il a également œuvré dans plusieurs financements et réorganisations complexes. Il est reconnu par ses pairs dans les répertoires Lexpert et Best Lawyers dans les domaines de pratique en redressement, insolvabilité, droit bancaire et sûretés. Bertrand Giroux M e Giroux s est joint à BCF en 1995 et est l un des associés du groupe de litige. Il est coresponsable de l équipe stratégique Faillite, restructuration et insolvabilité. M e Giroux conseille régulièrement des entrepreneurs et des institutions financières en matière d insolvabilité et de restructuration. Il représente aussi des syndics de faillite, des contrôleurs, et des séquestres dans des dossiers de restructuration ou de faillite. Il a plaidé devant la plupart des tribunaux canadiens incluant la Cour suprême du Canada. Alain Heyne M e Alain Heyne est associé au sein du cabinet Heenan Blaikie. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1995. Il fut notamment récipiendaire du Prix du Barreau du Québec et du Prix du doyen de la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke au terme de ses études de baccalauréat. Il a enseigné les sûretés tant à l École du Barreau qu à l Université de Sherbrooke. Il concentre sa pratique en litige civil et commercial principalement en droit des sûretés et de l insolvabilité. Il œuvre également dans le domaine du financement. (5994) NB / 5 Novembre 2011
Faillite, insolvabilité et restructuration Marcel Lacroix Bachelier ès arts de l Université de Sherbrooke (1970), M e Lacroix a obtenu sa licence en droit de l Université d Ottawa (1973). Admis au Barreau en 1975, M e Lacroix est actuellement avocat au sein du cabinet Heenan Blaikie. Dès le début de sa carrière, il concentre sa pratique sur la responsabilité professionnelle et civile, le droit des assurances, la faillite et le droit administratif. Il possède une grande expertise en analyse de dossiers, recherche juridique et rédaction de mémoires. De 1989 à 1993, il a siégé au sein du Comité de formation permanente du Barreau de Saint-François. M e Lacroix fut également chargé de cours à l Université de Sherbrooke. Louise Lalonde M e Louise Lalonde est associée au sein du cabinet Gowling Lafleur Henderson, où elle concentre sa pratique dans tous les domaines liés à l insolvabilité et au litige commercial. Dans l exercice de ses fonctions, elle est appelée à travailler dans des dossiers de redressement d entreprise et de litige commercial, principalement dans les domaines bancaire et de l insolvabilité. Elle a prononcé de nombreuses conférences et a publié plusieurs articles et textes notamment dans des publications spécialisées dans le domaine de l insolvabilité dont Commercial Insolvency Reporter, Commercial Litigation Review et Annual Review of Insolvency Law (éditions 2005, 2006 et 2007). Elle a donné des formations liées à ses divers domaines d activités (notamment dans le cadre de sessions préparatoires à l examen écrit de postulants syndics). Elle est l ancienne présidente de la section faillite et insolvabilité de l Association du Barreau Canadien, division Québec et est actuellement vice-présidente du conseil d administration de la Fondation canadienne de l insolvabilité. Yves-E. Lauzon M e Yves-E. Lauzon, LL.L, LL.M. (U. d O.), est professeur honoraire de la Faculté de droit de l Université de Montréal et avocat-conseil chez Joli-Cœur Lacasse. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1964 et a été professeur à l Université de Montréal de 1969 à 2006 en droit commercial (droit des compagnies), en droit de la faillite et de l insolvabilité et en procédure civile. Il est l auteur de diverses monographies depuis les années 1970. Eric Lavallée Eric Lavallée est titulaire d un baccalauréat en droit de l Université de Sherbrooke depuis 2009. Il effectue son stage au sein du cabinet Heenan Blaikie à Sherbrooke, où il œuvre notamment dans le domaine de la faillite. En 2009, il a reçu le prix du Barreau du Québec et le Prix du doyen pour l excellence de ses résultats académiques. Il est également titulaire d un baccalauréat et d une maîtrise en physique, ainsi que d un doctorat en génie électrique de l Université de Sherbrooke. (5994) NB / 6 Novembre 2011
Notices biographiques Antoine Leduc Voir la notice du conseiller éditorial, au début de la présente section. Jean Legault M e Jean Legault est détenteur d une licence en droit de l Université d Ottawa et membre du Barreau du Québec depuis 1992. Associé au sein du cabinet Lavery, de Billy, il est l un des coordonnateurs du secteur litige commercial, bancaire et insolvabilité. Comptant une expérience de plus de 18 ans en litige commercial, il se spécialise en droit bancaire et en insolvabilité. Il conseille principalement des institutions financières, des investisseurs institutionnels et des syndics de faillite dans des dossiers de restructuration et d insolvabilité. Dans le cadre de ces dossiers, il établit les stratégies d intervention, collabore à la réalisation de restructurations financières d entreprises en difficulté et représente régulièrement des clients, créanciers ou débiteurs, devant les tribunaux pour la protection de leurs intérêts et l exercice de leurs droits et recours. Plusieurs dossiers dans lesquels il fut impliqué ont donné lieu à des jugements faisant jurisprudence et contribuant à l évolution du droit en matière d insolvabilité. M e Jean Legault donne régulièrement des conférences en matière de droit de la faillite et de l insolvabilité et de droit des sûretés. Julien Morissette M e Julien Morissette est titulaire de baccalauréats spécialisés en science politique et en science économique de l Université d Ottawa, d une maîtrise en économie de l Université de Toronto et de baccalauréats en droit civil et en common law de l Université McGill. Il est avocat dans les groupes de litige civil et d insolvabilité et restructuration d Osler, Hoskin & Harcourt. M e Morissette est membre des barreaux du Québec et de l Ontario. En 2008-2009, il été auxiliaire juridique des juges Marie Deschamps et Thomas Albert Cromwell de la Cour suprême du Canada. Pendant ses études, M e Morissette a reçu de nombreux prix, dont la médaille d or Elizabeth Torrance de la Faculté de droit de l Université McGill et la Coupe Robinson du meilleur plaideur du Tribunal-École Pierre-Basile Mignault. Claude Paquet M e Claude Paquet, Maj. Sc. (1985) LL.B. (1988), Université de Montréal, œuvre au sein du groupe de droit bancaire, de financement et de restructuration et du groupe de litige et est associé chez Heenan Blaikie. Il a eu l occasion de plaider devant toutes les instances judiciaires du Québec dans de nombreuses causes impliquant des institutions financières, des syndics de faillite et des entreprises dans le domaine plus particulièrement de la restructuration financière. Il a également publié plusieurs articles et donné de nombreuses formations tant publiques que privées pour ses clients. (5994) NB / 7 Novembre 2011
Faillite, insolvabilité et restructuration Mélissa Rivest M e Mélissa Rivest est avocate au sein du cabinet Lapointe Rosenstein Marchand Melançon. Elle a obtenu un baccalauréat en droit à l Université de Montréal et figure parmi la liste d excellence du doyen et a obtenu une licence en droit français à l Université de Panthéon- Assas (Paris II). Elle complète actuellement une maîtrise en droit des affaires à temps partiel à l Université de Montréal. Elle est membre Barreau du Québec depuis 2004 et fait partie du groupe de litige commercial depuis cette date. Sa pratique englobe plusieurs aspects du litige commercial et pratique en faillite, insolvabilité et restructuration de même qu en recouvrement et litige bancaire. André Rousseau M e André Rousseau est associé au sein du cabinet Lapointe Rosenstein Marchand Melançon. Il est titulaire d un baccalauréat en sciences politiques de l Université York à Toronto et d une licence en droit de l Université de Sherbrooke. Membre du Barreau du Québec depuis 1980, il fait partie du groupe litige et sa pratique englobe l insolvabilité, le droit bancaire et le droit de la construction. Il a eu l occasion de plaider devant toutes les instances judiciaires du Québec. Il est l auteur de plusieurs articles et conférences dans ses champs d activités. Roger P. Simard M e Simard est membre du Barreau du Québec depuis 1980. Il est associé du cabinet national Fraser Milner Casgrain. Il pratique dans le domaine de la restructuration, de la faillite et de l insolvabilité et agit régulièrement pour des entreprises en restructuration, des institutions financières, des syndics et des créanciers non-garantis. Il est membre de l Institut d insolvabilité du Canada depuis 1998. Il a été membre du comité de liaison du Barreau de Montréal avec le greffe des faillites. Il a été président de la section faillite et insolvabilité de la division du Québec de l Association du Barreau canadien et siège à l exécutif de cette section depuis sa création. Il a siégé également à l exécutif national de cette section. Il a écrit plusieurs textes sur la faillite, l insolvabilité et le crédit commercial et donné des conférences pour plusieurs associations et organismes dont : l Association canadienne des professionnels de l insolvabilité, Insight, l Institut canadien, l Association de planification fiscale et financière, Industrie Canada (faillites), l Institut des banquiers canadiens, l Institut d insolvabilité du Canada, l Association du Barreau canadien et le Barreau du Québec. Il a participé aux séances de formation organisées par le Surintendant des faillites et s est particulièrement intéressé aux effets de la Loi sur la faillite et l insolvabilité sur les droits et recours des ministères du Revenu. Il a été, en 1993, membre du comité d examen oral pour les licences de syndic au Québec. (5994) NB / 8 Novembre 2011
Notices biographiques Alain Tardif M e Alain Tardif est associé au sein de McCarthy Tétrault. La pratique de M e Tardif porte principalement sur la restructuration d entreprise et l insolvabilité. Il est diplômé de l Université de la Colombie-Britannique et a été admis au Barreau du Québec en 1992. Ces dernières années, M e Tardif a agi dans un nombre important d opérations de restructuration et de réorganisation d entreprises dans le cadre desquelles il a fourni des conseils aux conseils d administration et à la haute direction de grandes entreprises, des actionnaires, des syndics, des contrôleurs et des séquestres. Le nom de M e Tardif figure dans la section «Insolvency and Financing Restructuring» (insolvabilité et restructuration financière) du répertoire juridique Lexpert et dans la section «Insolvency» (insolvabilité) du guide Best Lawyers in Canada. Il figure également dans le classement Martindale-Hubbell. M e Tardif a également représenté la Banque mondiale à titre d expert dans le domaine du droit de l insolvabilité dans le cadre de l élaboration de rapports sur l observation des normes et des codes pour certains pays en voie de développement. M e Tardif est chargé de cours à la Faculté de droit de l Université de Montréal où il y enseigne la restructuration commerciale en plus d être membre de nombreuses associations. Hélène B. Tessier M e Hélène B. Tessier est associée au sein du cabinet Lapointe Rosenstein Marchand Melançon. Elle a été admise au Barreau du Québec en 1990 et est diplômée de l Université McGill en droit civil et en common law. Sa pratique se concentre particulièrement dans le secteur litige commercial, bancaire, faillite et en responsabilité notariale. Elle a agi à titre de conférencière auprès de ses clientes institutionnelles, en plus de rédiger régulièrement pour celles-ci des capsules juridiques. Mathieu Thibault M e Mathieu Thibault, LL.B., est membre du Barreau du Québec depuis 2008. Avocat chez Lavery, de Billy, il évolue au sein de l équipe de litige commercial. Sa pratique se concentre en insolvabilité, recours entre actionnaires et litige contractuel en général. À ce titre, il est appelé à représenter les clients du cabinet devant les différentes instances judiciaires. Jonathan Warin M e Jonathan Warin a fait ses études à l Université McGill, dans le programme transsystémique de droit civil et de common law. Il est membre du Barreau du Québec depuis 2007. M e Warin pratique au sein du cabinet Lavery, de Billy dans le secteur litige commercial, bancaire et insolvabilité. À ce titre, il est quotidiennement appelé à conseiller et représenter des institutions financières, des investisseurs institutionnels, des débitrices et des syndics de faillite dans des dossiers de restructuration et d insolvabilité. (5994) NB / 9 Novembre 2011