E-DÉPÔT 243 SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1. Fonds de Sainte-Marie-du-Bois en Normandie

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Transcription:

Archives départementales de la Mayenne E-DÉPÔT 243 SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 Archives communales Fonds de Sainte-Marie-du-Bois en Normandie SÉRIE E ÉTAT CIVIL 2 E 1*-3* Registres d état civil. an VI-1832 E 1* N. an VI-1832 E 2* M. an VI-1832 E 3* D. an VI-1832 SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1 Matrice de la contribution foncière. v. 1800 1 G 2 Mandements des contributions directes. 1816-1827 1 G 3 Prestation en nature : état-matrice. 1824 SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Tableaux de recensement et listes d'émargement. 1816-1830 1 Ancienne commune "mixte" formée en 1832 par la réunion des communes homonymes et imbriquées l'une dans l'autre, de Sainte-Marie-du-Bois (département de la Mayenne, ancienne province du Maine) et de Sainte-Marie-du-Bois (département de l'orne, ancienne province de Normandie). Ce qui subsiste du fonds relatif à la partie mancelle est coté en E-dépôt 174. 2 Registre retrouvés et déposés aux Archives départementales le 20 mai 2010. Voir aussi E-dépôt 174.

E-dépôt 243 Sainte-Marie-du-Bois 2 SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budget et compte. 1832-1833 SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N Biens communaux 1 N 1 Landes et bruyères : procédure. 1821-1822 SÉRIE S DIVERS 1 S 1 Procès entre Jean Lemarié et Jacques Dujarrié, l'un et l'autre de Sainte- Marie-du-Bois, touchant la succession de Guillaume Le Marié, ancien vicaire de Saint-Denis-de-Villenette 3. an VI-1806 Yves Le Petit, février 1991. Mise à jour : Isabelle Las, septembre 2010. 3 Aujourd'hui département de l'orne. Dans le dossier, copie de l'acte de décès du même Guillaume Le Marié, mort émigré en Angleterre (12 mai 1802).

Archives départementales de la Mayenne E-DÉPÔT 243 SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 Archives communales Fonds de Sainte-Marie-du-Bois en Normandie SÉRIE E ÉTAT CIVIL 2 E 1*-3* Registres d état civil. an VI-1832 E 1* N. an VI-1832 E 2* M. an VI-1832 E 3* D. an VI-1832 SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1 Matrice de la contribution foncière. v. 1800 1 G 2 Mandements des contributions directes. 1816-1827 1 G 3 Prestation en nature : état-matrice. 1824 SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Tableaux de recensement et listes d'émargement. 1816-1830 1 Ancienne commune "mixte" formée en 1832 par la réunion des communes homonymes et imbriquées l'une dans l'autre, de Sainte-Marie-du-Bois (département de la Mayenne, ancienne province du Maine) et de Sainte-Marie-du-Bois (département de l'orne, ancienne province de Normandie). Ce qui subsiste du fonds relatif à la partie mancelle est coté en E-dépôt 174. 2 Registre retrouvés et déposés aux Archives départementales le 20 mai 2010. Voir aussi E-dépôt 174.

E-dépôt 243 Sainte-Marie-du-Bois 2 SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budget et compte. 1832-1833 SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N Biens communaux 1 N 1 Landes et bruyères : procédure. 1821-1822 SÉRIE S DIVERS 1 S 1 Procès entre Jean Lemarié et Jacques Dujarrié, l'un et l'autre de Sainte- Marie-du-Bois, touchant la succession de Guillaume Le Marié, ancien vicaire de Saint-Denis-de-Villenette 3. an VI-1806 Yves Le Petit, février 1991. Mise à jour : Isabelle Las, septembre 2010. 3 Aujourd'hui département de l'orne. Dans le dossier, copie de l'acte de décès du même Guillaume Le Marié, mort émigré en Angleterre (12 mai 1802).

Archives départementales de la Mayenne E-DÉPÔT 243 SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 Archives communales Fonds de Sainte-Marie-du-Bois en Normandie SÉRIE E ÉTAT CIVIL 2 E 1*-3* Registres d état civil. an VI-1832 E 1* N. an VI-1832 E 2* M. an VI-1832 E 3* D. an VI-1832 SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1 Matrice de la contribution foncière. v. 1800 1 G 2 Mandements des contributions directes. 1816-1827 1 G 3 Prestation en nature : état-matrice. 1824 SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Tableaux de recensement et listes d'émargement. 1816-1830 1 Ancienne commune "mixte" formée en 1832 par la réunion des communes homonymes et imbriquées l'une dans l'autre, de Sainte-Marie-du-Bois (département de la Mayenne, ancienne province du Maine) et de Sainte-Marie-du-Bois (département de l'orne, ancienne province de Normandie). Ce qui subsiste du fonds relatif à la partie mancelle est coté en E-dépôt 174. 2 Registre retrouvés et déposés aux Archives départementales le 20 mai 2010. Voir aussi E-dépôt 174.

E-dépôt 243 Sainte-Marie-du-Bois 2 SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budget et compte. 1832-1833 SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N Biens communaux 1 N 1 Landes et bruyères : procédure. 1821-1822 SÉRIE S DIVERS 1 S 1 Procès entre Jean Lemarié et Jacques Dujarrié, l'un et l'autre de Sainte- Marie-du-Bois, touchant la succession de Guillaume Le Marié, ancien vicaire de Saint-Denis-de-Villenette 3. an VI-1806 Yves Le Petit, février 1991. Mise à jour : Isabelle Las, septembre 2010. 3 Aujourd'hui département de l'orne. Dans le dossier, copie de l'acte de décès du même Guillaume Le Marié, mort émigré en Angleterre (12 mai 1802).