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LFI 2015 - EXTRAIT DE LA MISSION : DÉFENSE Version du 05/01/2015 à 12:06:23 PROGRAMME 212 : SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE LA DÉFENSE TABLE DES MATIÈRES Présentation des crédits et des emplois du programme 212 2

2 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS DU PROGRAMME 212 2015 / PRÉSENTATION PAR ACTION ET TITRE DES CRÉDITS INITIAUX 2015 / AUTORISATIONS D ENGAGEMENT Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en 2015 04 Politique immobilière 231 396 505 1 469 020 017 4 865 000 1 705 281 522 13 500 000 05 Systèmes d information, d administration et de gestion 06 Politiques des ressources humaines 99 783 537 48 936 768 148 720 305 128 468 109 611 605 148 026 129 227 740 2 378 845 06-03 Reconversion 32 100 871 507 655 103 276 32 711 802 60 000 06-04 Action sociale et autres politiques de ressources humaines (hors rémunérations des agents) (libellé modifié) 96 367 238 103 950 44 750 96 515 938 2 318 845 08 Politique culturelle et éducative 23 138 300 696 500 4 978 000 28 812 800 500 000 08-01 Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine 08-02 Gestion et communication des archives historiques de la défense 17 941 013 696 500 4 978 000 23 615 513 260 000 5 197 287 5 197 287 240 000 10 Restructurations 9 689 073 108 930 000 26 328 596 144 947 669 11 Pilotage, soutien et communication 50 Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - Personnel travaillant pour le programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 423 985 254 16 282 626 440 267 880 4 555 000 472 224 452 472 224 452 50-01 Renseignement extérieur 402 967 947 402 967 947 50-02 Renseignement de sécurité et de défense 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 69 256 505 69 256 505 85 041 291 85 041 291 51-01 Gestion des moyens et subventions 5 115 610 5 115 610 51-02 Prospective des systèmes de force et soutien à l industrie 52 Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 79 925 681 79 925 681 71 910 467 71 910 467 52-01 Soutien aux exportations 0 0 52-02 Diplomatie de défense 71 910 467 71 910 467 53 Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " 1 893 025 191 1 893 025 191 53-01 Soutien aux opérations d armement 1 893 025 191 1 893 025 191 53-02 Soutien - expérimentation-terre 53-03 Soutien - expérimentation-marine 53-04 Soutien - expérimentation-air

LFI 2015 3 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en 2015 54 Planification des moyens et conduite des opérations - 1 076 546 677 1 076 546 677 54-01 Commandement des armées 116 675 662 116 675 662 54-02 Organismes interarmées à vocation opérationnelle 54-03 Organismes interarmées à vocation prospective et maitrise des armements 70 024 291 70 024 291 46 682 861 46 682 861 54-04 Enseignement interarmées 93 365 721 93 365 721 54-05 Participations organismes multinationaux et étrangers 140 048 583 140 048 583 54-06 Renseignement d intérêt militaire 127 528 362 127 528 362 54-07 Systèmes d information et de communication 55 Préparation des forces terrestres - 55-01 Ressources humaines des forces terrestres 56 Préparation des forces navales - 56-01 Ressources humaines des forces navales 56-02 Rémunérations des ouvriers de l Etat de la DCNS 57 Préparation des forces aériennes- 57-01 Ressources humaines des forces aériennes 57-02 Service industriel aéronautique(siaé) 58 Logistique et soutien interarmées - 482 221 197 482 221 197 5 944 952 136 5 944 952 136 5 944 952 136 5 944 952 136 2 415 975 913 2 415 975 913 2 415 975 913 2 415 975 913 2 461 978 115 2 461 978 115 2 461 978 115 2 461 978 115 2 710 082 374 2 710 082 374 332 240 000 58-01 Fonction pétrolière 121 802 258 121 802 258 58-02 Soutien des forces par les bases de défense 1 481 958 332 1 481 958 332 58-03 Soutiens complémentaires 16 964 172 16 964 172 58-04 Service interarmées des munitions 78 017 024 78 017 024 58-05 Service du commissariat des armées 243 337 477 243 337 477 58-06 Fonction santé 768 003 111 768 003 111 332 240 000 59 Surcoûts liés aux opérations - 181 000 000 181 000 000 59-01 Surcoûts liés aux opérations extérieures 59-02 Surcoûts liés aux opérations intérieures 60 Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" 61 Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" 61-01 Actions sociales et autres politiques des ressources humaines 170 000 000 170 000 000 11 000 000 11 000 000 312 965 158 312 965 158 319 487 564 319 487 564 180 152 628 180 152 628

4 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en 2015 61-02 Reconversion des personnels militaires - Chômage 61-03 Reconversion des personnels civils - Chômage 62 Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" 63 Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" 116 149 924 116 149 924 23 185 012 23 185 012 37 414 491 37 414 491 180 854 630 180 854 630 63-01 Restructurations Personnels civils 61 392 110 61 392 110 63-02 Restructurations Personnels militaires 64 Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication" 119 462 520 119 462 520 485 027 347 485 027 347 64-01 Personnel du SGA employeur 303 265 237 303 265 237 64-02 Personnel des cabinets et des organismes rattachés 64-03 Effectifs sortants remboursés 72 275 124 72 275 124 64-04 Effectifs sortants non remboursés 10 833 400 10 833 400 64-05 Présidence de la République 64-06 Ecole des mousses et classes préparatoires des lycées de la défense 1 989 361 1 989 361 64-07 Personnel de l action sociale 57 056 665 57 056 665 64-08 Personnel de l agence de reconversion de la Défense 65 Journée défense et citoyenneté - programme "Liens entre la Nation et son armée" 39 607 560 39 607 560 73 333 775 73 333 775 Total 18 721 819 581 916 460 778 1 643 781 016 32 038 122 4 978 000 21 319 077 497 353 173 845 2015 / CRÉDITS DE PAIEMENT Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en 2015 04 Politique immobilière 231 391 506 815 124 009 4 865 000 1 051 380 515 13 500 000 05 Systèmes d information, d administration et de gestion 06 Politiques des ressources humaines 89 137 972 24 311 164 113 449 136 128 405 109 611 605 148 026 129 164 740 2 378 845 06-03 Reconversion 32 037 871 507 655 103 276 32 648 802 60 000 06-04 Action sociale et autres politiques de ressources humaines (hors rémunérations des agents) (libellé modifié) 96 367 238 103 950 44 750 96 515 938 2 318 845 08 Politique culturelle et éducative 22 738 300 696 500 4 978 000 28 412 800 500 000 08-01 Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine 08-02 Gestion et communication des archives historiques de la défense 17 941 013 696 500 4 978 000 23 615 513 260 000 4 797 287 4 797 287 240 000 10 Restructurations 9 689 073 135 310 000 46 580 000 2 300 000 193 879 073 11 Pilotage, soutien et communication 427 772 250 16 822 626 444 594 876 4 555 000

LFI 2015 5 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en 2015 50 Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - Personnel travaillant pour le programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 472 224 452 472 224 452 50-01 Renseignement extérieur 402 967 947 402 967 947 50-02 Renseignement de sécurité et de défense 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 69 256 505 69 256 505 85 041 291 85 041 291 51-01 Gestion des moyens et subventions 5 115 610 5 115 610 51-02 Prospective des systèmes de force et soutien à l industrie 52 Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 79 925 681 79 925 681 71 910 467 71 910 467 52-01 Soutien aux exportations 0 0 52-02 Diplomatie de défense 71 910 467 71 910 467 53 Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " 1 893 025 191 1 893 025 191 53-01 Soutien aux opérations d armement 1 893 025 191 1 893 025 191 53-02 Soutien - expérimentation-terre 53-03 Soutien - expérimentation-marine 53-04 Soutien - expérimentation-air 54 Planification des moyens et conduite des opérations - 1 076 546 677 1 076 546 677 54-01 Commandement des armées 116 675 662 116 675 662 54-02 Organismes interarmées à vocation opérationnelle 54-03 Organismes interarmées à vocation prospective et maitrise des armements 70 024 291 70 024 291 46 682 861 46 682 861 54-04 Enseignement interarmées 93 365 721 93 365 721 54-05 Participations organismes multinationaux et étrangers 140 048 583 140 048 583 54-06 Renseignement d intérêt militaire 127 528 362 127 528 362 54-07 Systèmes d information et de communication 55 Préparation des forces terrestres - 55-01 Ressources humaines des forces terrestres 56 Préparation des forces navales - 56-01 Ressources humaines des forces navales 56-02 Rémunérations des ouvriers de l Etat de la DCNS 57 Préparation des forces aériennes- 482 221 197 482 221 197 5 944 952 136 5 944 952 136 5 944 952 136 5 944 952 136 2 415 975 913 2 415 975 913 2 415 975 913 2 415 975 913 2 461 978 115 2 461 978 115

6 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en 2015 57-01 Ressources humaines des forces aériennes 57-02 Service industriel aéronautique(siaé) 58 Logistique et soutien interarmées - 2 461 978 115 2 461 978 115 2 710 082 374 2 710 082 374 332 240 000 58-01 Fonction pétrolière 121 802 258 121 802 258 58-02 Soutien des forces par les bases de défense 1 481 958 332 1 481 958 332 58-03 Soutiens complémentaires 16 964 172 16 964 172 58-04 Service interarmées des munitions 78 017 024 78 017 024 58-05 Service du commissariat des armées 243 337 477 243 337 477 58-06 Fonction santé 768 003 111 768 003 111 332 240 000 59 Surcoûts liés aux opérations - 181 000 000 181 000 000 59-01 Surcoûts liés aux opérations extérieures 59-02 Surcoûts liés aux opérations intérieures 60 Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" 61 Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" 61-01 Actions sociales et autres politiques des ressources humaines 61-02 Reconversion des personnels militaires - Chômage 61-03 Reconversion des personnels civils - Chômage 62 Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" 63 Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" 170 000 000 170 000 000 11 000 000 11 000 000 312 965 158 312 965 158 319 487 564 319 487 564 180 152 628 180 152 628 116 149 924 116 149 924 23 185 012 23 185 012 37 414 491 37 414 491 180 854 630 180 854 630 63-01 Restructurations Personnels civils 61 392 110 61 392 110 63-02 Restructurations Personnels militaires 64 Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication" 119 462 520 119 462 520 485 027 347 485 027 347 64-01 Personnel du SGA employeur 303 265 237 303 265 237 64-02 Personnel des cabinets et des organismes rattachés 64-03 Effectifs sortants remboursés 72 275 124 72 275 124 64-04 Effectifs sortants non remboursés 10 833 400 10 833 400 64-05 Présidence de la République 64-06 Ecole des mousses et classes préparatoires des lycées de la défense 1 989 361 1 989 361 64-07 Personnel de l action sociale 57 056 665 57 056 665 64-08 Personnel de l agence de reconversion de la Défense 39 607 560 39 607 560

LFI 2015 7 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2015 attendus en 2015 65 Journée défense et citoyenneté - programme "Liens entre la Nation et son armée" 73 333 775 73 333 775 Total 18 721 819 581 909 134 210 992 179 404 52 289 526 7 278 000 20 682 700 721 353 173 845

8 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS 2014 / PRÉSENTATION PAR ACTION ET TITRE DES CRÉDITS VOTÉS (LOI DE FINANCES INITIALE) 2014 / AUTORISATIONS D ENGAGEMENT Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions 2014 04 Politique immobilière 317 415 177 318 846 116 1 143 477 250 8 000 000 1 787 738 543 12 945 000 05 Systèmes d information, d administration et de gestion 06 Politiques des ressources humaines 92 613 794 39 691 626 132 305 420 392 059 858 132 955 192 814 030 141 500 525 970 580 2 016 525 06-03 Reconversion 169 401 889 32 203 610 682 080 141 500 202 429 079 06-04 Action sociale et autres politiques de ressources humaines 222 657 969 100 751 582 131 950 0 323 541 501 2 016 525 08 Politique culturelle et éducative 37 997 812 24 226 419 241 500 6 680 733 69 146 464 500 000 08-01 Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine 19 275 151 241 500 6 680 733 26 197 384 260 000 08-02 Gestion et communication des archives historiques de la défense 37 997 812 4 951 268 42 949 080 240 000 10 Restructurations 77 027 811 8 600 062 181 000 000 39 921 801 306 549 674 11 Pilotage, soutien et communication 50 Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - Personnel travaillant pour le programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 50-01 50-02 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 51-01 51-02 52 Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 52-01 52-02 53 Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " 53-01 53-02 53-03 53-04 54 Planification des moyens et conduite des opérations - 385 060 159 329 480 197 30 262 225 3 000 744 805 581 1 650 000

LFI 2015 9 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions 2014 54-01 54-02 54-03 54-04 54-05 54-06 54-07 55 Préparation des forces terrestres - 55-01 56 Préparation des forces navales - 56-01 56-02 57 Préparation des forces aériennes- 57-01 57-02 58 Logistique et soutien interarmées - 58-01 58-02 58-03 58-04 58-05 58-06 59 Surcoûts liés aux opérations - 59-01 59-02 60 Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" 61 Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" 61-01 61-02 61-03 62 Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" 63 Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" 63-01 63-02 64 Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication"

10 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions 2014 64-01 64-02 64-03 64-04 64-05 64-06 64-07 64-08 65 Journée défense et citoyenneté - programme "Liens entre la Nation et son armée" Total 1 209 560 817 906 721 780 1 395 245 131 48 307 801 6 680 733 3 566 516 262 17 111 525

LFI 2015 11 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 2014 / CRÉDITS DE PAIEMENT Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions 2014 04 Politique immobilière 317 415 177 318 846 116 581 160 180 8 000 000 1 225 421 473 12 945 000 05 Systèmes d information, d administration et de gestion 06 Politiques des ressources humaines 92 533 415 39 657 178 132 190 593 392 059 858 129 355 192 814 030 141 500 522 370 580 2 016 525 06-03 Reconversion 169 401 889 28 603 610 682 080 141 500 198 829 079 06-04 Action sociale et autres politiques de ressources humaines 222 657 969 100 751 582 131 950 0 323 541 501 2 016 525 08 Politique culturelle et éducative 37 997 812 23 817 159 241 500 6 680 733 68 737 204 500 000 08-01 Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine 08-02 Gestion et communication des archives historiques de la défense 19 275 151 241 500 6 680 733 26 197 384 260 000 37 997 812 4 542 008 42 539 820 240 000 10 Restructurations 77 027 811 9 931 275 205 320 000 42 298 547 334 577 633 11 Pilotage, soutien et communication 50 Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - Personnel travaillant pour le programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 50-01 50-02 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 51-01 51-02 52 Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 52-01 52-02 53 Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " 53-01 53-02 53-03 53-04 54 Planification des moyens et conduite des opérations - 54-01 54-02 54-03 54-04 54-05 54-06 54-07 55 Préparation des forces terrestres - 385 060 159 271 866 742 37 792 736 639 222 695 358 859 1 650 000

12 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions 2014 55-01 56 Préparation des forces navales - 56-01 56-02 57 Préparation des forces aériennes- 57-01 57-02 58 Logistique et soutien interarmées - 58-01 58-02 58-03 58-04 58-05 58-06 59 Surcoûts liés aux opérations - 59-01 59-02 60 Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" 61 Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" 61-01 61-02 61-03 62 Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" 63 Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" 63-01 63-02 64 Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication" 64-01 64-02 64-03 64-04 64-05 64-06 64-07 64-08

LFI 2015 13 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre 2 de personnel Titre 3 de fonctionnement Titre 5 d investissement Titre 6 d intervention Titre 7 d opérations financières Total pour 2014 Prévisions 2014 65 Journée défense et citoyenneté - programme "Liens entre la Nation et son armée" Total 1 209 560 817 846 349 899 864 744 124 51 320 769 6 680 733 2 978 656 342 17 111 525

14 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS PRÉSENTATION DES CRÉDITS PAR TITRE ET CATÉGORIE Autorisations d engagement Crédits de paiement Titre et catégorie Consommées en 2013 Ouvertes en LFI pour 2014 Ouvertes en LFI pour 2015 Consommés en 2013 Ouverts en LFI pour 2014 Ouverts en LFI pour 2015 Titre 2. de personnel 1 209 560 817 18 721 819 581 1 209 560 817 18 721 819 581 Rémunérations d activité 557 117 792 9 259 839 896 557 117 792 9 259 839 896 Cotisations et contributions sociales 384 701 389 9 156 751 248 384 701 389 9 156 751 248 Prestations sociales et allocations diverses 267 741 636 305 228 437 267 741 636 305 228 437 Titre 3. de fonctionnement 906 721 780 916 460 778 846 349 899 909 134 210 de fonctionnement autres que celles de personnel 817 261 537 828 845 885 756 889 656 821 519 317 Subventions pour charges de service public 89 460 243 87 614 893 89 460 243 87 614 893 Titre 5. d investissement 1 395 245 131 1 643 781 016 864 744 124 992 179 404 pour immobilisations corporelles de l État pour immobilisations incorporelles de l État 1 355 553 505 1 594 844 248 825 086 946 967 868 240 39 691 626 48 936 768 39 657 178 24 311 164 Titre 6. d intervention 48 307 801 32 038 122 51 320 769 52 289 526 Transferts aux ménages 100 000 100 000 Transferts aux entreprises 20 228 986 7 632 315 12 139 839 12 472 647 Transferts aux collectivités territoriales 22 512 766 13 711 871 30 309 885 24 728 417 Transferts aux autres collectivités 5 566 049 10 593 936 8 871 045 14 988 462 Titre 7. d opérations financières 6 680 733 4 978 000 6 680 733 7 278 000 Prêts et avances 2 300 000 Dotations en fonds propres 6 680 733 4 978 000 6 680 733 4 978 000 Total hors prévus 3 566 516 262 21 319 077 497 2 978 656 342 20 682 700 721 prévus au titre 2 332 240 000 332 240 000 prévus sur les autres titres 17 111 525 20 933 845 17 111 525 20 933 845 Total y.c. 3 583 627 787 21 672 251 342 2 995 767 867 21 035 874 566

LFI 2015 15 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS PAR ACTION, TITRE ET CATÉGORIE AUTORISATIONS D ENGAGEMENT Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE 04 Politique immobilière 1 705 281 522 1 705 281 522 13 500 000 Titre 3. de fonctionnement 231 396 505 231 396 505 de fonctionnement autres que celles de personnel 231 396 505 231 396 505 Titre 5. d investissement 1 469 020 017 1 469 020 017 13 500 000 pour immobilisations corporelles de l État 1 469 020 017 1 469 020 017 Titre 6. d intervention 4 865 000 4 865 000 Transferts aux autres collectivités 4 865 000 4 865 000 05 Systèmes d information, d administration et de gestion 148 720 305 148 720 305 Titre 3. de fonctionnement 99 783 537 99 783 537 de fonctionnement autres que celles de personnel 99 783 537 99 783 537 Titre 5. d investissement 48 936 768 48 936 768 pour immobilisations incorporelles de l État 48 936 768 48 936 768 06 Politiques des ressources humaines 129 182 990 +44 750 129 227 740 2 378 845 Titre 3. de fonctionnement 128 468 109 128 468 109 2 378 845 de fonctionnement autres que celles de personnel 128 468 109 128 468 109 Titre 5. d investissement 611 605 611 605 pour immobilisations corporelles de l État 611 605 611 605 Titre 6. d intervention 103 276 +44 750 148 026 Transferts aux autres collectivités 103 276 +44 750 148 026 06-03 Reconversion 32 711 802 32 711 802 60 000 Titre 3. de fonctionnement 32 100 871 32 100 871 60 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 32 100 871 32 100 871 Titre 5. d investissement 507 655 507 655 pour immobilisations corporelles de l État 507 655 507 655 Titre 6. d intervention 103 276 103 276 Transferts aux autres collectivités 103 276 103 276 06-04 Action sociale et autres politiques de ressources humaines (hors rémunérations des agents) (libellé modifié) 96 471 188 +44 750 96 515 938 2 318 845 Titre 3. de fonctionnement 96 367 238 96 367 238 2 318 845 de fonctionnement autres que celles de personnel 96 367 238 96 367 238 Titre 5. d investissement 103 950 103 950 pour immobilisations corporelles de l État 103 950 103 950 Titre 6. d intervention +44 750 44 750 Transferts aux autres collectivités +44 750 44 750 08 Politique culturelle et éducative 28 796 300 +16 500 28 812 800 500 000 Titre 3. de fonctionnement 23 138 300 23 138 300 500 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 5 712 457 5 712 457 Subventions pour charges de service public 17 425 843 17 425 843 Titre 6. d intervention 680 000 +16 500 696 500 Transferts aux ménages 100 000 100 000

16 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE Transferts aux autres collectivités 580 000 +16 500 596 500 Titre 7. d opérations financières 4 978 000 4 978 000 Dotations en fonds propres 4 978 000 4 978 000 08-01 Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine 23 599 013 +16 500 23 615 513 260 000 Titre 3. de fonctionnement 17 941 013 17 941 013 260 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 515 170 515 170 Subventions pour charges de service public 17 425 843 17 425 843 Titre 6. d intervention 680 000 +16 500 696 500 Transferts aux ménages 100 000 100 000 Transferts aux autres collectivités 580 000 +16 500 596 500 Titre 7. d opérations financières 4 978 000 4 978 000 Dotations en fonds propres 4 978 000 4 978 000 08-02 Gestion et communication des archives historiques de la défense 5 197 287 5 197 287 240 000 Titre 3. de fonctionnement 5 197 287 5 197 287 240 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 5 197 287 5 197 287 10 Restructurations 144 947 669 144 947 669 Titre 3. de fonctionnement 9 689 073 9 689 073 de fonctionnement autres que celles de personnel 9 689 073 9 689 073 Titre 5. d investissement 108 930 000 108 930 000 pour immobilisations corporelles de l État 108 930 000 108 930 000 Titre 6. d intervention 26 328 596 26 328 596 Transferts aux entreprises 7 632 315 7 632 315 Transferts aux collectivités territoriales 13 711 871 13 711 871 Transferts aux autres collectivités 4 984 410 4 984 410 11 Pilotage, soutien et communication 440 267 880 440 267 880 4 555 000 Titre 3. de fonctionnement 423 985 254 423 985 254 4 555 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 353 796 204 353 796 204 Subventions pour charges de service public 70 189 050 70 189 050 Titre 5. d investissement 16 282 626 16 282 626 pour immobilisations corporelles de l État 16 282 626 16 282 626 50 Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 472 224 452 472 224 452 Titre 2. de personnel 472 224 452 472 224 452 Rémunérations d activité 297 192 813 297 192 813 Cotisations et contributions sociales 173 164 805 173 164 805 Prestations sociales et allocations diverses 1 866 834 1 866 834 50-01 Renseignement extérieur 402 967 947 402 967 947 Titre 2. de personnel 402 967 947 402 967 947 Rémunérations d activité 260 761 270 260 761 270 Cotisations et contributions sociales 140 431 601 140 431 601 Prestations sociales et allocations diverses 1 775 076 1 775 076 50-02 Renseignement de sécurité et de défense 69 256 505 69 256 505 Titre 2. de personnel 69 256 505 69 256 505 Rémunérations d activité 36 431 543 36 431 543 Cotisations et contributions sociales 32 733 204 32 733 204 Prestations sociales et allocations diverses 91 758 91 758

LFI 2015 17 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 85 041 291 85 041 291 Titre 2. de personnel 85 041 291 85 041 291 Rémunérations d activité 44 734 938 44 734 938 Cotisations et contributions sociales 40 193 682 40 193 682 Prestations sociales et allocations diverses 112 671 112 671 51-01 Gestion des moyens et subventions 5 115 610 5 115 610 Titre 2. de personnel 5 115 610 5 115 610 Rémunérations d activité 2 691 004 2 691 004 Cotisations et contributions sociales 2 417 828 2 417 828 Prestations sociales et allocations diverses 6 778 6 778 51-02 Prospective des systèmes de force et soutien à l industrie 79 925 681 79 925 681 Titre 2. de personnel 79 925 681 79 925 681 Rémunérations d activité 42 043 934 42 043 934 Cotisations et contributions sociales 37 775 854 37 775 854 Prestations sociales et allocations diverses 105 893 105 893 52 Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 71 910 467 71 910 467 Titre 2. de personnel 71 910 467 71 910 467 Rémunérations d activité 37 827 628 37 827 628 Cotisations et contributions sociales 33 987 565 33 987 565 Prestations sociales et allocations diverses 95 274 95 274 52-02 Diplomatie de défense 71 910 467 71 910 467 Titre 2. de personnel 71 910 467 71 910 467 Rémunérations d activité 37 827 628 37 827 628 Cotisations et contributions sociales 33 987 565 33 987 565 Prestations sociales et allocations diverses 95 274 95 274 53 Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " 1 893 025 191 1 893 025 191 Titre 2. de personnel 1 893 025 191 1 893 025 191 Rémunérations d activité 371 768 200 371 768 200 Cotisations et contributions sociales 1 520 320 643 1 520 320 643 Prestations sociales et allocations diverses 936 348 936 348 53-01 Soutien aux opérations d armement 1 893 025 191 1 893 025 191 Titre 2. de personnel 1 893 025 191 1 893 025 191 Rémunérations d activité 371 768 200 371 768 200 Cotisations et contributions sociales 1 520 320 643 1 520 320 643 Prestations sociales et allocations diverses 936 348 936 348 54 Planification des moyens et conduite des opérations - 1 076 546 677 1 076 546 677 Titre 2. de personnel 1 076 546 677 1 076 546 677 Rémunérations d activité 566 304 310 566 304 310 Cotisations et contributions sociales 508 816 053 508 816 053 Prestations sociales et allocations diverses 1 426 314 1 426 314 54-01 Commandement des armées 116 675 662 116 675 662 Titre 2. de personnel 116 675 662 116 675 662 Rémunérations d activité 61 375 816 61 375 816 Cotisations et contributions sociales 55 145 263 55 145 263 Prestations sociales et allocations diverses 154 583 154 583

18 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE 54-02 Organismes interarmées à vocation opérationnelle 70 024 291 70 024 291 Titre 2. de personnel 70 024 291 70 024 291 Rémunérations d activité 36 835 428 36 835 428 Cotisations et contributions sociales 33 096 088 33 096 088 Prestations sociales et allocations diverses 92 775 92 775 54-03 Organismes interarmées à vocation prospective et maitrise des armements 46 682 861 46 682 861 Titre 2. de personnel 46 682 861 46 682 861 Rémunérations d activité 24 556 952 24 556 952 Cotisations et contributions sociales 22 064 059 22 064 059 Prestations sociales et allocations diverses 61 850 61 850 54-04 Enseignement interarmées 93 365 721 93 365 721 Titre 2. de personnel 93 365 721 93 365 721 Rémunérations d activité 49 113 904 49 113 904 Cotisations et contributions sociales 44 128 117 44 128 117 Prestations sociales et allocations diverses 123 700 123 700 54-05 Participations organismes multinationaux et étrangers 140 048 583 140 048 583 Titre 2. de personnel 140 048 583 140 048 583 Rémunérations d activité 73 670 857 73 670 857 Cotisations et contributions sociales 66 192 176 66 192 176 Prestations sociales et allocations diverses 185 550 185 550 54-06 Renseignement d intérêt militaire 127 528 362 127 528 362 Titre 2. de personnel 127 528 362 127 528 362 Rémunérations d activité 67 084 747 67 084 747 Cotisations et contributions sociales 60 274 653 60 274 653 Prestations sociales et allocations diverses 168 962 168 962 54-07 Systèmes d information et de communication 482 221 197 482 221 197 Titre 2. de personnel 482 221 197 482 221 197 Rémunérations d activité 253 666 606 253 666 606 Cotisations et contributions sociales 227 915 697 227 915 697 Prestations sociales et allocations diverses 638 894 638 894 55 Préparation des forces terrestres - Personnel travaillant pour le 5 944 952 136 5 944 952 136 Titre 2. de personnel 5 944 952 136 5 944 952 136 Rémunérations d activité 3 110 530 898 3 110 530 898 Cotisations et contributions sociales 2 826 497 995 2 826 497 995 Prestations sociales et allocations diverses 7 923 243 7 923 243 55-01 Ressources humaines des forces terrestres 5 944 952 136 5 944 952 136 Titre 2. de personnel 5 944 952 136 5 944 952 136 Rémunérations d activité 3 110 530 898 3 110 530 898 Cotisations et contributions sociales 2 826 497 995 2 826 497 995 Prestations sociales et allocations diverses 7 923 243 7 923 243 56 Préparation des forces navales - Personnel travaillant pour le 2 415 975 913 2 415 975 913 Titre 2. de personnel 2 415 975 913 2 415 975 913 Rémunérations d activité 1 270 894 798 1 270 894 798 Cotisations et contributions sociales 1 141 880 195 1 141 880 195 Prestations sociales et allocations diverses 3 200 920 3 200 920 56-01 Ressources humaines des forces navales 2 415 975 913 2 415 975 913 Titre 2. de personnel 2 415 975 913 2 415 975 913 Rémunérations d activité 1 270 894 798 1 270 894 798 Cotisations et contributions sociales 1 141 880 195 1 141 880 195

LFI 2015 19 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE Prestations sociales et allocations diverses 3 200 920 3 200 920 57 Préparation des forces aériennes- Personnel travaillant pour le 2 461 978 115 2 461 978 115 Titre 2. de personnel 2 461 978 115 2 461 978 115 Rémunérations d activité 1 295 093 698 1 295 093 698 Cotisations et contributions sociales 1 163 622 549 1 163 622 549 Prestations sociales et allocations diverses 3 261 868 3 261 868 57-01 Ressources humaines des forces aériennes 2 461 978 115 2 461 978 115 Titre 2. de personnel 2 461 978 115 2 461 978 115 Rémunérations d activité 1 295 093 698 1 295 093 698 Cotisations et contributions sociales 1 163 622 549 1 163 622 549 Prestations sociales et allocations diverses 3 261 868 3 261 868 58 Logistique et soutien interarmées - Personnel travaillant pour le 2 710 082 374 2 710 082 374 332 240 000 Titre 2. de personnel 2 710 082 374 2 710 082 374 332 240 000 Rémunérations d activité 1 425 605 932 1 425 605 932 Cotisations et contributions sociales 1 280 885 860 1 280 885 860 Prestations sociales et allocations diverses 3 590 582 3 590 582 58-01 Fonction pétrolière 121 802 258 121 802 258 Titre 2. de personnel 121 802 258 121 802 258 Rémunérations d activité 64 072 599 64 072 599 Cotisations et contributions sociales 57 568 283 57 568 283 Prestations sociales et allocations diverses 161 376 161 376 58-02 Soutien des forces par les bases de défense 1 481 958 332 1 481 958 332 Titre 2. de personnel 1 481 958 332 1 481 958 332 Rémunérations d activité 779 566 189 779 566 189 Cotisations et contributions sociales 700 428 700 700 428 700 Prestations sociales et allocations diverses 1 963 443 1 963 443 58-03 Soutiens complémentaires 16 964 172 16 964 172 Titre 2. de personnel 16 964 172 16 964 172 Rémunérations d activité 8 923 797 8 923 797 Cotisations et contributions sociales 8 017 899 8 017 899 Prestations sociales et allocations diverses 22 476 22 476 58-04 Service interarmées des munitions 78 017 024 78 017 024 Titre 2. de personnel 78 017 024 78 017 024 Rémunérations d activité 41 039 908 41 039 908 Cotisations et contributions sociales 36 873 751 36 873 751 Prestations sociales et allocations diverses 103 365 103 365 58-05 Service du commissariat des armées 243 337 477 243 337 477 Titre 2. de personnel 243 337 477 243 337 477 Rémunérations d activité 128 004 726 128 004 726 Cotisations et contributions sociales 115 010 354 115 010 354 Prestations sociales et allocations diverses 322 397 322 397 58-06 Fonction santé 768 003 111 768 003 111 332 240 000 Titre 2. de personnel 768 003 111 768 003 111 332 240 000 Rémunérations d activité 403 998 713 403 998 713 Cotisations et contributions sociales 362 986 873 362 986 873 Prestations sociales et allocations diverses 1 017 525 1 017 525 59 Surcoûts liés aux opérations - 181 000 000 181 000 000 Titre 2. de personnel 181 000 000 181 000 000 Rémunérations d activité 181 000 000 181 000 000

20 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE 59-01 Surcoûts liés aux opérations extérieures 170 000 000 170 000 000 Titre 2. de personnel 170 000 000 170 000 000 Rémunérations d activité 170 000 000 170 000 000 59-02 Surcoûts liés aux opérations intérieures 11 000 000 11 000 000 Titre 2. de personnel 11 000 000 11 000 000 Rémunérations d activité 11 000 000 11 000 000 60 Politique immobilière - Personnel travaillant pour l action "Politique immobilière" 312 965 158 312 965 158 Titre 2. de personnel 312 965 158 312 965 158 Rémunérations d activité 164 631 522 164 631 522 Cotisations et contributions sociales 147 918 989 147 918 989 Prestations sociales et allocations diverses 414 647 414 647 61 Politiques des ressources humaines - Personnel travaillant pour l action "Politiques des ressources" 319 487 564 319 487 564 Titre 2. de personnel 319 487 564 319 487 564 Cotisations et contributions sociales 37 877 169 37 877 169 Prestations sociales et allocations diverses 281 610 395 281 610 395 61-01 Actions sociales et autres politiques des ressources humaines 180 152 628 180 152 628 Titre 2. de personnel 180 152 628 180 152 628 Cotisations et contributions sociales 37 877 169 37 877 169 Prestations sociales et allocations diverses 142 275 459 142 275 459 61-02 Reconversion des personnels militaires - Chômage 116 149 924 116 149 924 Titre 2. de personnel 116 149 924 116 149 924 Prestations sociales et allocations diverses 116 149 924 116 149 924 61-03 Reconversion des personnels civils - Chômage 23 185 012 23 185 012 Titre 2. de personnel 23 185 012 23 185 012 Prestations sociales et allocations diverses 23 185 012 23 185 012 62 Politique culturelle et éducative - gestion et communication des archives historiques de la défense - Personnel travaillant pour l action "Politique culturelle et éducative" 37 414 491 37 414 491 Titre 2. de personnel 37 414 491 37 414 491 Rémunérations d activité 19 681 439 19 681 439 Cotisations et contributions sociales 17 683 482 17 683 482 Prestations sociales et allocations diverses 49 570 49 570 63 Restructurations - Personnel travaillant pour l action "Restructurations" 180 854 630 180 854 630 Titre 2. de personnel 180 854 630 180 854 630 Rémunérations d activité 180 854 630 180 854 630 63-01 Restructurations Personnels civils 61 392 110 61 392 110 Titre 2. de personnel 61 392 110 61 392 110 Rémunérations d activité 61 392 110 61 392 110 63-02 Restructurations Personnels militaires 119 462 520 119 462 520 Titre 2. de personnel 119 462 520 119 462 520 Rémunérations d activité 119 462 520 119 462 520 64 Pilotage, soutien et communication - Personnel travaillant pour l action "Pilotage, soutien et communication" 485 027 347 485 027 347 Titre 2. de personnel 485 027 347 485 027 347 Rémunérations d activité 255 142 748 255 142 748 Cotisations et contributions sociales 229 241 988 229 241 988 Prestations sociales et allocations diverses 642 611 642 611

LFI 2015 21 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie AE PLF 2015 AE LFI 2015 en AE 64-01 Personnel du SGA employeur 303 265 237 303 265 237 Titre 2. de personnel 303 265 237 303 265 237 Rémunérations d activité 159 528 996 159 528 996 Cotisations et contributions sociales 143 334 446 143 334 446 Prestations sociales et allocations diverses 401 795 401 795 64-02 Personnel des cabinets et des organismes rattachés 72 275 124 72 275 124 Titre 2. de personnel 72 275 124 72 275 124 Rémunérations d activité 38 019 452 38 019 452 Cotisations et contributions sociales 34 159 915 34 159 915 Prestations sociales et allocations diverses 95 757 95 757 64-04 Effectifs sortants non remboursés 10 833 400 10 833 400 Titre 2. de personnel 10 833 400 10 833 400 Rémunérations d activité 5 698 779 5 698 779 Cotisations et contributions sociales 5 120 268 5 120 268 Prestations sociales et allocations diverses 14 353 14 353 64-06 Ecole des mousses et classes préparatoires des lycées de la défense 1 989 361 1 989 361 Titre 2. de personnel 1 989 361 1 989 361 Rémunérations d activité 1 046 479 1 046 479 Cotisations et contributions sociales 940 246 940 246 Prestations sociales et allocations diverses 2 636 2 636 64-07 Personnel de l action sociale 57 056 665 57 056 665 Titre 2. de personnel 57 056 665 57 056 665 Rémunérations d activité 30 013 966 30 013 966 Cotisations et contributions sociales 26 967 105 26 967 105 Prestations sociales et allocations diverses 75 594 75 594 64-08 Personnel de l agence de reconversion de la Défense 39 607 560 39 607 560 Titre 2. de personnel 39 607 560 39 607 560 Rémunérations d activité 20 835 076 20 835 076 Cotisations et contributions sociales 18 720 008 18 720 008 Prestations sociales et allocations diverses 52 476 52 476 65 Journée défense et citoyenneté - Personnel travaillant pour le programme "Liens entre la Nation et son armée" 73 333 775 73 333 775 Titre 2. de personnel 73 333 775 73 333 775 Rémunérations d activité 38 576 342 38 576 342 Cotisations et contributions sociales 34 660 273 34 660 273 Prestations sociales et allocations diverses 97 160 97 160 Total 21 319 016 247 +61 250 21 319 077 497 353 173 845

22 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS CRÉDITS DE PAIEMENT Titre et catégorie CP PLF 2015 CP LFI 2015 en CP 04 Politique immobilière 1 051 380 515 1 051 380 515 13 500 000 Titre 3. de fonctionnement 231 391 506 231 391 506 de fonctionnement autres que celles de personnel 231 391 506 231 391 506 Titre 5. d investissement 815 124 009 815 124 009 13 500 000 pour immobilisations corporelles de l État 815 124 009 815 124 009 Titre 6. d intervention 4 865 000 4 865 000 Transferts aux autres collectivités 4 865 000 4 865 000 05 Systèmes d information, d administration et de gestion 113 449 136 113 449 136 Titre 3. de fonctionnement 89 137 972 89 137 972 de fonctionnement autres que celles de personnel 89 137 972 89 137 972 Titre 5. d investissement 24 311 164 24 311 164 pour immobilisations incorporelles de l État 24 311 164 24 311 164 06 Politiques des ressources humaines 129 119 990 +44 750 129 164 740 2 378 845 Titre 3. de fonctionnement 128 405 109 128 405 109 2 378 845 de fonctionnement autres que celles de personnel 128 405 109 128 405 109 Titre 5. d investissement 611 605 611 605 pour immobilisations corporelles de l État 611 605 611 605 Titre 6. d intervention 103 276 +44 750 148 026 Transferts aux autres collectivités 103 276 +44 750 148 026 06-03 Reconversion 32 648 802 32 648 802 60 000 Titre 3. de fonctionnement 32 037 871 32 037 871 60 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 32 037 871 32 037 871 Titre 5. d investissement 507 655 507 655 pour immobilisations corporelles de l État 507 655 507 655 Titre 6. d intervention 103 276 103 276 Transferts aux autres collectivités 103 276 103 276 06-04 Action sociale et autres politiques de ressources humaines (hors rémunérations des agents) (libellé modifié) 96 471 188 +44 750 96 515 938 2 318 845 Titre 3. de fonctionnement 96 367 238 96 367 238 2 318 845 de fonctionnement autres que celles de personnel 96 367 238 96 367 238 Titre 5. d investissement 103 950 103 950 pour immobilisations corporelles de l État 103 950 103 950 Titre 6. d intervention +44 750 44 750 Transferts aux autres collectivités +44 750 44 750 08 Politique culturelle et éducative 28 396 300 +16 500 28 412 800 500 000 Titre 3. de fonctionnement 22 738 300 22 738 300 500 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 5 312 457 5 312 457 Subventions pour charges de service public 17 425 843 17 425 843 Titre 6. d intervention 680 000 +16 500 696 500 Transferts aux ménages 100 000 100 000

LFI 2015 23 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie CP PLF 2015 CP LFI 2015 en CP Transferts aux autres collectivités 580 000 +16 500 596 500 Titre 7. d opérations financières 4 978 000 4 978 000 Dotations en fonds propres 4 978 000 4 978 000 08-01 Actions culturelles et mise en valeur du patrimoine 23 599 013 +16 500 23 615 513 260 000 Titre 3. de fonctionnement 17 941 013 17 941 013 260 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 515 170 515 170 Subventions pour charges de service public 17 425 843 17 425 843 Titre 6. d intervention 680 000 +16 500 696 500 Transferts aux ménages 100 000 100 000 Transferts aux autres collectivités 580 000 +16 500 596 500 Titre 7. d opérations financières 4 978 000 4 978 000 Dotations en fonds propres 4 978 000 4 978 000 08-02 Gestion et communication des archives historiques de la défense 4 797 287 4 797 287 240 000 Titre 3. de fonctionnement 4 797 287 4 797 287 240 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 4 797 287 4 797 287 10 Restructurations 193 879 073 193 879 073 Titre 3. de fonctionnement 9 689 073 9 689 073 de fonctionnement autres que celles de personnel 9 689 073 9 689 073 Titre 5. d investissement 135 310 000 135 310 000 pour immobilisations corporelles de l État 135 310 000 135 310 000 Titre 6. d intervention 46 580 000 46 580 000 Transferts aux entreprises 12 472 647 12 472 647 Transferts aux collectivités territoriales 24 728 417 24 728 417 Transferts aux autres collectivités 9 378 936 9 378 936 Titre 7. d opérations financières 2 300 000 2 300 000 Prêts et avances 2 300 000 2 300 000 11 Pilotage, soutien et communication 444 594 876 444 594 876 4 555 000 Titre 3. de fonctionnement 427 772 250 427 772 250 4 555 000 de fonctionnement autres que celles de personnel 357 583 200 357 583 200 Subventions pour charges de service public 70 189 050 70 189 050 Titre 5. d investissement 16 822 626 16 822 626 pour immobilisations corporelles de l État 16 822 626 16 822 626 50 Recherche et exploitation du renseignement intéressant la sécurité de la France - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 472 224 452 472 224 452 Titre 2. de personnel 472 224 452 472 224 452 Rémunérations d activité 297 192 813 297 192 813 Cotisations et contributions sociales 173 164 805 173 164 805 Prestations sociales et allocations diverses 1 866 834 1 866 834 50-01 Renseignement extérieur 402 967 947 402 967 947 Titre 2. de personnel 402 967 947 402 967 947 Rémunérations d activité 260 761 270 260 761 270 Cotisations et contributions sociales 140 431 601 140 431 601 Prestations sociales et allocations diverses 1 775 076 1 775 076 50-02 Renseignement de sécurité et de défense 69 256 505 69 256 505 Titre 2. de personnel 69 256 505 69 256 505 Rémunérations d activité 36 431 543 36 431 543 Cotisations et contributions sociales 32 733 204 32 733 204 Prestations sociales et allocations diverses 91 758 91 758

24 LFI 2015 Programme n 212 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Titre et catégorie CP PLF 2015 CP LFI 2015 en CP 51 Prospective de défense - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 85 041 291 85 041 291 Titre 2. de personnel 85 041 291 85 041 291 Rémunérations d activité 44 734 938 44 734 938 Cotisations et contributions sociales 40 193 682 40 193 682 Prestations sociales et allocations diverses 112 671 112 671 51-01 Gestion des moyens et subventions 5 115 610 5 115 610 Titre 2. de personnel 5 115 610 5 115 610 Rémunérations d activité 2 691 004 2 691 004 Cotisations et contributions sociales 2 417 828 2 417 828 Prestations sociales et allocations diverses 6 778 6 778 51-02 Prospective des systèmes de force et soutien à l industrie 79 925 681 79 925 681 Titre 2. de personnel 79 925 681 79 925 681 Rémunérations d activité 42 043 934 42 043 934 Cotisations et contributions sociales 37 775 854 37 775 854 Prestations sociales et allocations diverses 105 893 105 893 52 Relations internationales - programme "Environnement et prospective de la politique de défense" 71 910 467 71 910 467 Titre 2. de personnel 71 910 467 71 910 467 Rémunérations d activité 37 827 628 37 827 628 Cotisations et contributions sociales 33 987 565 33 987 565 Prestations sociales et allocations diverses 95 274 95 274 52-02 Diplomatie de défense 71 910 467 71 910 467 Titre 2. de personnel 71 910 467 71 910 467 Rémunérations d activité 37 827 628 37 827 628 Cotisations et contributions sociales 33 987 565 33 987 565 Prestations sociales et allocations diverses 95 274 95 274 53 Préparation et conduite des opérations d armement - programme "Équipement des forces " 1 893 025 191 1 893 025 191 Titre 2. de personnel 1 893 025 191 1 893 025 191 Rémunérations d activité 371 768 200 371 768 200 Cotisations et contributions sociales 1 520 320 643 1 520 320 643 Prestations sociales et allocations diverses 936 348 936 348 53-01 Soutien aux opérations d armement 1 893 025 191 1 893 025 191 Titre 2. de personnel 1 893 025 191 1 893 025 191 Rémunérations d activité 371 768 200 371 768 200 Cotisations et contributions sociales 1 520 320 643 1 520 320 643 Prestations sociales et allocations diverses 936 348 936 348 54 Planification des moyens et conduite des opérations - 1 076 546 677 1 076 546 677 Titre 2. de personnel 1 076 546 677 1 076 546 677 Rémunérations d activité 566 304 310 566 304 310 Cotisations et contributions sociales 508 816 053 508 816 053 Prestations sociales et allocations diverses 1 426 314 1 426 314 54-01 Commandement des armées 116 675 662 116 675 662 Titre 2. de personnel 116 675 662 116 675 662 Rémunérations d activité 61 375 816 61 375 816 Cotisations et contributions sociales 55 145 263 55 145 263 Prestations sociales et allocations diverses 154 583 154 583

LFI 2015 25 PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES EMPLOIS Programme n 212 Titre et catégorie CP PLF 2015 CP LFI 2015 en CP 54-02 Organismes interarmées à vocation opérationnelle 70 024 291 70 024 291 Titre 2. de personnel 70 024 291 70 024 291 Rémunérations d activité 36 835 428 36 835 428 Cotisations et contributions sociales 33 096 088 33 096 088 Prestations sociales et allocations diverses 92 775 92 775 54-03 Organismes interarmées à vocation prospective et maitrise des armements 46 682 861 46 682 861 Titre 2. de personnel 46 682 861 46 682 861 Rémunérations d activité 24 556 952 24 556 952 Cotisations et contributions sociales 22 064 059 22 064 059 Prestations sociales et allocations diverses 61 850 61 850 54-04 Enseignement interarmées 93 365 721 93 365 721 Titre 2. de personnel 93 365 721 93 365 721 Rémunérations d activité 49 113 904 49 113 904 Cotisations et contributions sociales 44 128 117 44 128 117 Prestations sociales et allocations diverses 123 700 123 700 54-05 Participations organismes multinationaux et étrangers 140 048 583 140 048 583 Titre 2. de personnel 140 048 583 140 048 583 Rémunérations d activité 73 670 857 73 670 857 Cotisations et contributions sociales 66 192 176 66 192 176 Prestations sociales et allocations diverses 185 550 185 550 54-06 Renseignement d intérêt militaire 127 528 362 127 528 362 Titre 2. de personnel 127 528 362 127 528 362 Rémunérations d activité 67 084 747 67 084 747 Cotisations et contributions sociales 60 274 653 60 274 653 Prestations sociales et allocations diverses 168 962 168 962 54-07 Systèmes d information et de communication 482 221 197 482 221 197 Titre 2. de personnel 482 221 197 482 221 197 Rémunérations d activité 253 666 606 253 666 606 Cotisations et contributions sociales 227 915 697 227 915 697 Prestations sociales et allocations diverses 638 894 638 894 55 Préparation des forces terrestres - Personnel travaillant pour le 5 944 952 136 5 944 952 136 Titre 2. de personnel 5 944 952 136 5 944 952 136 Rémunérations d activité 3 110 530 898 3 110 530 898 Cotisations et contributions sociales 2 826 497 995 2 826 497 995 Prestations sociales et allocations diverses 7 923 243 7 923 243 55-01 Ressources humaines des forces terrestres 5 944 952 136 5 944 952 136 Titre 2. de personnel 5 944 952 136 5 944 952 136 Rémunérations d activité 3 110 530 898 3 110 530 898 Cotisations et contributions sociales 2 826 497 995 2 826 497 995 Prestations sociales et allocations diverses 7 923 243 7 923 243 56 Préparation des forces navales - Personnel travaillant pour le 2 415 975 913 2 415 975 913 Titre 2. de personnel 2 415 975 913 2 415 975 913 Rémunérations d activité 1 270 894 798 1 270 894 798 Cotisations et contributions sociales 1 141 880 195 1 141 880 195 Prestations sociales et allocations diverses 3 200 920 3 200 920 56-01 Ressources humaines des forces navales 2 415 975 913 2 415 975 913 Titre 2. de personnel 2 415 975 913 2 415 975 913 Rémunérations d activité 1 270 894 798 1 270 894 798 Cotisations et contributions sociales 1 141 880 195 1 141 880 195