ISSN 1246-3442 Recueil des actes administratifs 2014-03
RECUEIL MENSUEL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU MOIS DE MARS 2014 SOMMAIRE DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL... p.1 - Arrêté en date du 28 février 2014 portant tarification du Foyer de vie avec accueil de jour «L Arche en Agenais» à Astaffort... p.3 - Arrêté en date du 11 mars 2014 portant tarification de l EHPAD «Le Soleil d Automne» à Tonneins pour 2014... p.5 - Arrêté en date du 18 mars 2014 portant tarification de l EHPAD «Résidence Fleury» à Clairac pour 2014... p.8 - Arrêté en date du 25 mars 2014 portant tarification du Foyer de vie avec accueil de jour du «Mont-Clair» à Monclar d Agenais pour 2014... p.11 - Arrêté en date du 27 mars 2014 portant tarification du Foyer départemental de l enfance (foyer «Balade» à Pont-du-Casse pour 2014... p.13 - Arrêté en date du 27 mars 2014 portant tarification de l EHPAD du Centre Hospitalier d Agen Pompeyrie pour 2014... p.15 - Arrêté en date du 27 mars 2014 portant tarification de l U.S.L.D du Centre hospitalier d Agen Pompeyrie pour 2014... p.18 - Arrêté en date du 27 mars 2014 portant tarification de l EHPAD «Résidence les Magnolias» à Agen pour 2014... p.21 - Arrêté en date du 27 mars 2014 portant tarification de l EHPAD «Résidence du Château» à Nérac pour 2014... p.24 - Arrêté en date du 27 mars portant tarification de l EHPAD «Résidence La Tour de Pujols» à Villeneuve-sur-Lot pour 2014... p.27 - Arrêté en date du 27 mars 2014 portant tarification de l EHPAD «Résidence Bellevue» à Duras pour 2014... p.30 - Arrêté en date du 27 mars 2014 portant tarification de l EHPAD «Résidence Fontaine-Bazeille» à Sainte-Bazeille pour 2014... p.33 - Arrêté en date du 31 mars 2014 portant tarification du Foyer d accueil médicalisé «Résidence l Essor Saint-Hilaire» à Castelmoron-sur-Lot pour 2014... p.36
DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT... p.39 - Arrêté temporaire en date du 12 mars 2014 portant réglementation de la circulation sur la D114 Communes de Saint-Jean-de-Thurac ; Saint-Romain-le-Noble ; Saint-Nicolas-de-la-Balerme... p.41 - Arrêté permanent en date du 13 mars 2014 portant réglementation de stationnement sur la D312 Commune d Esclottes... p.43 - Arrêté en date du 14 mars 2014 portant commissionnement d un agent de la Direction des infrastructures, des transports et du logement à la police de la conservation du domaine public routier départemental... p.45 - Arrêté en date du 14 mars 2014 portant commissionnement d un agent de la Direction des infrastructures, des transports et du logement à la police de la conservation du domaine public routier départemental... p.46 - Arrêté en date du 14 mars 2014 portant commissionnement d un agent de la Direction des infrastructures, des transports et du logement à la police de la conservation du domaine public routier départemental... p.47 - Arrêté en date du 14 mars 2014 portant commissionnement d un agent de la Direction des infrastructures, des transports et du logement à la police de la conservation du domaine public routier départemental... p.48 - Arrêté en date du 14 mars 2014 portant commissionnement d un agent de la Direction des infrastructures, des transports et du logement à la police de la conservation du domaine public routier départemental... p.49 - Arrêté en date du 14 mars 2014 portant commissionnement d un agent de la Direction des infrastructures, des transports et du logement à la police de la conservation du domaine public routier départemental... p.50 - Arrêté en date du 14 mars 2014 portant commissionnement d un agent de la Direction des infrastructures, des transports et du logement à la police de la conservation du domaine public routier départemental... p.51 - Arrêté en date du 14 mars 2014 portant commissionnement d un agent de la Direction des infrastructures, des transports et du logement à la police de la conservation du domaine public routier départemental... p.52 - Arrêté temporaire en date du 24 mars 2014 portant réglementation de la circulation sur les D641 et D299 Commune de Gontaud de Nogaret... p.53 - Arrêté temporaire en date du 24 mars 2014 portant réglementation de la circulation sur la route départementale 641 Commune de Fauillet... p.55 - Arrêté temporaire en date du 26 mars 2014 portant réglementation de la circulation sur la D299 Commune de Longueville... p.57 - Arrêté temporaire en date du 26 mars 2014 portant réglementation de la circulation sur la D911F Commune de Fumel... p.59
- Arrêté temporaire en date du 31 mars 2014 portant réglementation de la circulation sur la D236 Communes de Bias, Casseneuil et Sainte Livrade sur Lot... p.64 - Arrêté temporaire en date du 31 mars 2014 portant réglementation de la circulation sur la D113 Commune de Laugnac... p.66 - Arrêté temporaire en date du 01 avril 2014 portant réglementation de la circulation sur les D813, D239, D3 Communes de Sainte Bazeille et Beaupuy... p.68 - Arrêté en date du 01 avril 2014 portant réglementation de la circulation sur la D116 Commune de Gaujac... p.72 - Arrêté temporaire en date du 02 avril 2014 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les D641, D124, D279 Commune de Puymiclan... p.75 - Arrêté permanent en date du 03 avril 2014 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les D656 Communes de Nérac et Andiran... p.77 - Arrêté permanent en date du 03 avril 2014 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la D111 Commune de Lauzun... p.79 - Arrêté permanent en date du 03 avril 2014 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la D656 Communes de Calignac et Nérac... p.81 - Arrêté permanent en date du 04 avril 2014 portant carrefour giratoire sur la D8 D8 E1 Commune de Damazan... p.83 - Arrêté permanent en date du 04 avril 2014 portant limitation de vitesse sur la D108 Commune de Xaintrailles... p.85 - Arrêté temporaire en date du 07 avril 2014 portant réglementation de la circulation sur les D106 et D147 Communes d Argenton et de Bouglon... p. 87 DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA LOGISTIQUE... p.89 - Arrêté n 06 AJCP 14 en date du 8 février 2014 modifiant l arrêté de délégation de signature n 14 AJCP 13 accordé à Mme Cécile Inserra chargée des missions d évaluation, d accompagnement et de coordination de la mise en œuvre de projets transversaux... p.91 - Arrêté n 08 AJCP 14 en date du 27 février 2014 rapportant la délégation de fonction et de signature consentie à M. Nicolas Lacombe... p.94 - Arrêté n 07 AJCP 14 en date du 27 février 2014 rapportant la délégation de fonction et de signature consentie à M. Marcel Calmette... p.95 - Arrêté n 09 AJCP 14 en date du 27 février 2014 portant délégation de signature consentie à Mme Leïla Ricolfi... p.96
- Arrêté en date du 7 mars 2014 portant désignation d un conseiller général à la commission «Politiques égalité femmes/hommes» de l Assemblée des Départements de France... p.96 - Arrêté en date du 21 mars 2014 portant désignation du président du conseil d administration du service départemental d incendie et de secours de Lot-et-Garonne... p.99 DIRECTION DU BUDGET, DES FINANCES ET DE LA GESTION IMMOBILIERE... p.101 - Arrêté en date du 08 janvier 2014 portant constitution d une régie d avances au Foyer départemental de l enfance... p.103 - Arrêté en date du 18 février 2014 portant constitution de la régie de recettes pour la vente des titres de transport du réseau départemental Tidéo à l espace multimodal d information et de vente de Villeneuve sur Lot... p.105 - Arrêté en date du 25 mars 2014 portant suppression de la régie de recettes pour la perception des droits de franchissement de l écluse de Saint-Léger... p.107
Certifié conforme : Le Président du Conseil Général, Sénateur de Lot-et-Garonne Pierre CAMANI
Imprimé en avril 2014 Dépôt légal Avril 2014