1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'ayguade - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Eau - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'ayguade - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte - Compte administratif
2 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Eau - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Compte administratif FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers-Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'ayguade-affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte -Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier-Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Affectation des résultats de l' FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Budget supplémentaire - Exercice 2014 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers - Budget supplémentaire - Exercice 2014 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'ayguade - Budget supplémentaire - Exercice 2014 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte - Budget supplémentaire - Exercice 2014 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier- Budget supplémentaire - Exercice 2014 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Eau - Budget supplémentaire - Exercice 2014 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, vente et entretien de caveaux dans les cimetières- Budget supplémentaire - Exercice 2014
3 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Principal - Subventions aux associations - Autorisation à Monsieur le Député-Maire ou son représentant de signer les conventions avec les associations bénéficiaires de subventions égales ou supérieures à 23 000. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande de Fonds de Concours communautaire à TOULON PROVENCE MEDITERRANEE pour l'année 2014 au titre de l'aménagement du chemin du Plan du Pont et de la protection du littoral FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Casino des Palmiers - Programme des travaux d'investissement - Affectation des recettes du compte 471 emprunts d'un montant total de 721 132 (soit 360 566 ) contractés par l'oph VAR HABITAT visant à financer la construction en VEFA de 7 logements collectifs "L'Anthémion" à Hyères. emprunts d'un montant total de 721 132 (soit 360 566 ) contractés par l'oph VAR HABITAT visant à financer la construction en VEFA de 7 logements collectifs "L'Anthémion" à Hyères. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de garantie avec l'oph VAR HABITAT. emprunts d'un montant total de 1 557 540 (soit 778 770 ) contractés par la SA d'hlm 3F Immobilière Méditerranée visant à financer la construction en VEFA de 15 logements collectifs "Kastel" à Hyères. emprunts d'un montant total de 1 557 540 (soit 778 770 ) contractés par la SA d'hlm 3F Immobilière Méditerranée visant à financer la construction en VEFA de 15 logements collectifs "Kastel" à Hyères. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de garantie avec la SA d'hlm 3F Immobilière Méditerranée. emprunts d'un montant total de 9 720 924 (soit 4 860 462 ) contractés par l'oph VAR HABITAT visant à financer la construction en VEFA de 93 logements collectifs "Nouvelle Vague" à Hyères. emprunts d'un montant total de 9 720 924 (soit 4 860 462 ) contractés par l'oph VAR HABITAT visant à financer la construction en VEFA de 93 logements collectifs "Nouvelle Vague" à Hyères - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de garantie avec l'oph VAR HABITAT.
4 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Garantie communale à 50% de deux emprunts d'un montant total de 3 953 250 (soit 1 976 625 ) contracté par la SA d'hlm SFHE visant à financer la construction de 40 logements collectifs "La Font des Horts - Costebelle" à Hyères. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Garantie communale à 50% de deux emprunts d un montant total de 3 953 250 (soit 1 976 625 ) contracté par la SA d HLM SFHE visant à financer la construction de 40 logements collectifs «La Font des Horts-Costebelle» à Hyères. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de garantie avec la SA d HLM SFHE. DIRECTION GENERALE DES SERVICES - COMMISSION LOCALE DE L EAU - Désignation d un représentant. DIRECTION GENERALE DES SERVICES - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COMMUNE D HYERES LES PALMIERS - Renouvellement - Désignation des représentants du Conseil Municipal. DIRECTION GENERALE DES SERVICES - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COMMUNE D HYERES LES PALMIERS - Renouvellement - Nomination des représentants des associations locales DIRECTION GENERALE DES SERVICES - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COMMUNE D HYERES LES PALMIERS - Adoption du règlement intérieur et délégation à Monsieur le Maire pour saisine de la commission DIRECTION GENERALE DES SERVICES - CONSEIL MUNICIPAL - Délégations du Maire - Application des dispositions de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Contrats d'apprentissage DIRECTION EDUCATION - Désaffectation de l'école de Port Cros DIRECTION EDUCATION - Désaffectation de l'école du Levant SPORTS - Convention relative à la participation financière du Conseil Régional pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux - Année scolaire 2013/2014 COMMANDE PUBLIQUE - MEDIATHEQUE - Acquisition d ouvrages et de supports multimédias divers - Marchés à bons de commande - Années 2015 à 2018 - Mise en appel d offres ouvert JEUNESSE - Demande d'aide financière au Conseil Général concernant la sixième édition du Festival GO PLAY ONE.
5 ANIMATION - FLORAL'HYERES 2014 - Demande de subvention au Conseil Général du Var ANIMATION - FESTIVAL'HYERES 2014 - Demande de subvention au Conseil Général du Var ANIMATION - FESTIVAL'HYERES 2014 - Demande de subvention au Conseil Régional PACA ANIMATION - Buvette FESTIVAL'HYERES 2014 - Autorisation donnée à Monsieur le Député-maire de signer la convention avec l'établissement Le Driver. ASSURANCES - Intempéries des 18 au 20 janvier 2014 - Demandes de subventions pour les biens non assurables au titre des Programmes de Solidarité - Modification. AMENAGEMENT - Mise en révision des Plans d Occupation des Sols (parties continentale et insulaire) - Prescription de l élaboration du Plan Local d Urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. LOGEMENT - Concession d'aménagement pour le Renouvellement Urbain du Centre Ville 2012/2018 - Compte rendu annuel à la collectivité - année 2014 COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - modification des tarifs COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Marché hebdomadaire des Îles d'or le samedi - Déplacement et Modification de périmètre COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Marché hebdomadaire du dimanche - Port d'hyères - Modification du périmètre et transfert définitif. COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - CONCESSION de LOGEMENTS de FONCTION pour le PERSONNEL COMMUNAL- MODIFICATION COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - La Bergerie - LOT n 24 - INDIVISION GUY - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - La CAPTE- LOT n 20 - Mme Monique GUERIN- Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - LA CAPTE - LOT N 343 - Monsieur JACQUIER Georges - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - L AYGUADE - LOT n 9 - M. et Mme STEINBERG - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée
6 COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - L Ayguade - LOT n 1 Bis - Mme Sandrine LE BRUNO - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - L AYGUADE- LOT n 122 - M. et Mme LECLERC - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - L Hermitage - Régularisation Chemin du Casteou Negre - Parcelle HE n 0182 COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - L Hermitage - Régularisation Chemin du Casteou Negre - Parcelle HE n 0171 COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - L Hermitage - Régularisation Chemin du Casteou Negre - Parcelle HE n 0143 COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - L Hermitage - Régularisation Chemin du Casteou Negre - Parcelle HE n 0185 COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Les Salins - Régularisation Rue Saint Nicolas - Parcelle IE n 0111 COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX - Maintenance et réparation des ascenseurs et élévateurs - Marché à bons de commande - Années 2015 à 2018 - Mise en appel d offres ouvert. COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX - Mission de coordination sécurité-santé - niveau 1, 2 et 3 - Marché à bons de commande - Années 2015 à 2018 - Mise en appel d offres ouvert. COMMANDE PUBLIQUE - VOIRIE - Entretien des installations d éclairage extérieur des équipements sportifs - Marché à bons de commande - Années 2015 à 2018 - Mise en appel d offres ouvert. COMMANDE PUBLIQUE - VOIRIE - Marquage au sol des voies communales - Marchés à bons de commande - Années 2014 à 2017 - Appel d offres ouvert - Attribution - Autorisation de signature. COMMANDE PUBLIQUE - EAU-LITTORAL-PROPRETE - Elimination des déchets de nettoyage des espaces publics - Marchés à bons de commande - Années 2014 à 2017 - Mise en appel d offres ouvert.
7 EAU-LITTORAL-PROPRETE - Transports d eau potable sur l île de Porquerolles - Demande de subvention au Conseil Général du Var. EAU-LITTORAL-PROPRETE - Transports d eau potable sur l île de Porquerolles - Demande de subvention à la communauté d Agglomération Toulon-Provence- Méditerranée. EAU-LITTORAL-PROPRETE - AQUA RENOVA : projets de réalimentation de la nappe du Gapeau (tranche n 1) - Demande de subvention auprès du Conseil Général et autorisation de signature EAU-LITTORAL-PROPRETE - AQUA RENOVA : projets de réalimentation de la nappe du Gapeau - Demande de subvention auprès de divers organismes et autorisation de signature EAU-LITTORAL-PROPRETE - AQUA RENOVA : projets de réalimentation de la nappe de Porquerolles - Demande de subvention auprès du Conseil Général et autorisation de signature. EAU-LITTORAL-PROPRETE - AQUA RENOVA : projets de réalimentation de la nappe de Porquerolles - Demande de subvention auprès de divers organismes et autorisation de signature. EAU LITTORAL PROPRETE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l alimentation en eau potable. - Exercice 2013. EAU LITTORAL PROPRETE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets urbains - Année 2013. AGRICULTURE ESPACES VERTS : Convention relative à la réalisation et à l'entretien des aménagements paysagers sur le domaine public routier départemental. Giratoire RD 12 (PR 33 +638) avec la RD 29 et de ses abords DIRECTION PREVENTION ET SECURITE - Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention d'hébergement entre la Région Provence-Alpes-Côte d'azur et la Commune, pour l'etablissement Public Local d'enseignement Agricampus. COMMANDE PUBLIQUE - Police Municipale - Mise en place de la fourrière automobile - Délégation de service public - Années 2014 à 2020 - Choix de l attributaire - Autorisation de signature. HYGIENE ET SANTE - Autorisation donnée à Monsieur le maire pour signer la convention avec la communauté d'agglomération de Toulon Provence Méditerranée dans le cadre de l'opération engagée lors de la période estivale dan la mise en œuvre du contrôle des eaux de baignade (gestion active et gestion de crise)
8 HYGIENE ET SANTE - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention avec la Communauté d Agglomération de Toulon Provence Méditerranée dans le cadre de l obtention de fonds de concours pour la mise en accessibilité des arrêt de bus du réseau Mistral sur la commune. PORTS - PORT d'hyeres (Saint-Pierre) - Régie à autonomie financière - Approbation des contrats à durée déterminée d'agents saisonniers. PORTS - Port d'hyeres (Saint-Pierre) - Régie à autonomie financière - Recrutement d'un agent administratif en contrat à durée déterminée. PORTS - Port d'hyeres (Saint-Pierre) - Redevance sur passagers croisière. PORTS - Port d'hyeres (Saint-Pierre), L'AYGUADE, LA CAPTE, AUGUIER - Redevance avitaillement. PORTS - PORT d'hyeres (Saint-Pierre) - Accueil des bateaux de Tradition et bateaux d'intérêt patrimonial. Redevances d'occupation d'un poste d'amarrage.