DEPARTEMENT DE L OISE Arrondissement de BEAUVAIS Canton de Nivillers PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 03 AVRIL 2008 Nombre de Conseillers : en exercice : 15 présents : 15 votants : 15 pouvoir : 00 L An Deux Mil Huit, le Trois Avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Denis DESLANDES, Maire. Date de convocation : 25.03.2008 Etaient présents : M. Boitel, Mme Descouture, M Lapersonne, M Fernandez Adjoints. Mme: Luboinski, M Demars, M Hubert, M Dambron, Mme Depriester, Mme Ruiz, Mme Philippe, Mme Mode, M Senez, M Inglard. Monsieur Eric Dambron a été élu secrétaire de séance. Le procès-verbal de la dernière réunion du 22 Mars 2008 est adopté, L ordre du jour est ensuite abordé : 1. Election des délégués pour la Communauté d Agglomération du Beauvais. 2. Election des délégués au Syndicat d Electricité 60 3. Election des délégués du SIAEB 4. Election des délégués de du SIVT 5. Election des délégués de l ADICO 6. Election des administrateurs du CCAS 7. Election des membres de la commission des fêtes, jeunesse et sport 8. Election des membres de la commission des bâtiments 9. Election des membres de la commission de la voirie, chemins, sécurité routière, embellissement de la commune 10. Election des membres de la commission cimetière 11. Election des membres de la commission des marais et étangs 12. Election des membres de la commission d appels d offres 13. Election des membres de la commission des finances 14. Election des membres de la commission des écoles 15. Election des membres de la commission urbanisme et PLU 16. Election des membres de la commission du personnel communal 17. Election des membres de la commission communication et information 18. Informations diverses. Monsieur le Maire propose à l assemblée de commencer cette séance de conseil par la nomination d un secrétaire comme il est de coutume mais suggère que chacun des conseillers effectue cette mission à tour de rôle, ce qui est accepté par l assemblée. M. Dambron est le premier nommé à cette fonction. Pour l élection des représentants de la Commune auprès des structures intercommunales et des syndicats, Monsieur le Maire propose de voter à bulletin secret comme le prévoit la réglementation mais autour de la table plutôt que dans l isoloir. Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l unanimité. 1. ELECTION DES DELEGUES POUR LA C.A.B : 1 titulaire et 1 suppléant. Monsieur le Maire interroge l assemblée : Qui postule pour être titulaire, qui postule pour être suppléant pour représenter la Commune auprès de la Communauté d Agglomération du Beauvaisis? M. Boitel et Mme Ruiz se proposent pour le poste de titulaire, M. Deslandes se propose pour être suppléant.
- M. Gilles BOITEL avec 12 voix, Titulaire - M. Denis DESLANDES avec 10 voix Suppléant. Mme Ruiz a obtenu 03 voix, titulaire et 04 voix, suppléant. M. Boitel, 01 voix suppléant. 2. ELECTION DES DELEGUES POUR LE S.E. 60 : 1 titulaire et 1 suppléant Monsieur le Maire interroge l assemblée : Qui postule pour être titulaire, qui postule pour être suppléant pour représenter la Commune auprès du Syndicat de l Electricité de l Oise? M. Deslandes se propose pour le poste de titulaire et M. Hubert se propose pour le poste de suppléant. Après dépouillement des bulletins de vote sont élus : M. Boitel a obtenu 01 voix, suppléant. - Denis DESLANDES avec 15 voix, titulaire, - Philippe HUBERT avec 14 voix, suppléant. 3. ELECTION DES DELEGUES DU S.I.A.E.B : 2 titulaires et 2 suppléants Monsieur le Maire interroge l assemblée : Qui postule pour être titulaires, qui postule pour être suppléants pour représenter la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d Adduction d Eau du Beauvaisis? M. Demars et Mme Descouture se proposent pour les postes de titulaires, Mme Philippe et Mme Mode pour les postes de suppléants. - Gilles DEMARS avec 15 voix, titulaire - Marie-Christine DESCOUTURE avec 15 voix, titulaire - Nathalie PHILIPPE avec 15 voix, suppléante - Vanessa MODE avec 15 voix, suppléante. 4. ELECTION DES DELEGUES DU S.I.V.T : 2 titulaires et 2 suppléants Monsieur le Maire interroge l assemblée : Qui postule pour être titulaires, qui postule pour être suppléants pour représenter la Commune auprès du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Thérain? M. Inglard et M. Hubert se proposent pour les postes de titulaires, Mme Philippe et M. Dambron pour les postes de suppléants. - François INGLARD avec 15 voix, titulaire - Philippe HUBERT avec 15 voix, titulaire - Nathalie PHILIPPE avec 15 voix, suppléante - Eric DAMBRON avec 15 voix, suppléant.
5. ELECTION DES DELEGUES DE L ADICO : 1 titulaire et 1 suppléant Monsieur le Maire interroge l assemblée : Qui postule pour être titulaire, qui postule pour être suppléant pour représenter la Commune auprès de l Association Départementale pour l Information des Collectivités de l Oise? M. Hubert se propose pour le poste de titulaire et Mme Philippe pour le poste de suppléant. - Philippe HUBERT avec 15 voix, titulaire - Nathalie PHILIPPE avec 15 voix, suppléante. 6. ELECTION DES ADMINISTRATEURS DU CCAS : 04 membres M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par Mme Descouture. M. le Maire interroge l assemblée : Qui postule pour composer le conseil d administration du Centre Communal d Action Sociale? Mesdames Mode et Philippe ainsi que Messieurs Fernandez et Demars se proposent pour ce faire. - Vanessa MODE avec 15 voix, - Nathalie PHILIPPE avec 15 voix, - François FERNANDEZ avec 14 voix, - Gilles DEMARS avec 14 voix. M. le Maire propose de mettre en place la procédure de publicité nécessaire pour nommer les 4 membres extérieurs lors d un prochain conseil municipal, les éléments n étant pas recueillis pour le moment. Les membres de la Commission Communale des Impôts Directs feront l objet d une proposition lors d un prochain conseil, le délai légal pour ce faire étant de 2 mois à compter de la constitution du Conseil. La désignation des membres se fera par le Directeur des Services Fiscaux, le Maire étant le Président de cette Commission La Commission administrative de révision des listes Electorales est composée du maire ou de son représentant, d un délégué de l Administration désigné par le Préfet et d un délégué désigné par le Président du TGI ; La préfecture adressera en juin prochain les instructions nécessaires. 7. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FETES JEUNESSE ET SPORT : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par M. Fernandez. M. le Maire propose d élire 08 membres, le conseil municipal émet un avis favorable. Mesdames Philippe, Mode, Ruiz, Descouture, Depriester et Messieurs Senez, Dambron, Lapersonne se proposent pour cette commission. - Nathalie PHILIPPE avec 14 voix, - Vanessa MODE avec 14 voix,
- Marie-Claude RUIZ avec 14 voix, - Daniel SENEZ avec 14 voix, - Marie-Claude DESCOUTURE avec 15 voix, - Eric DAMBRON avec 15 voix, - Agnès DEPRIESTER avec 15 voix, - Alain LAPERSONNE avec 14 voix. 8. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES BATIMENTS : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par M. Demars. M. le Maire propose d élire 04 membres, le conseil municipal émet un avis favorable. Mesdames Luboinski, Ruiz, Descouture et Monsieur Fernandez se proposent pour cette commission. - Véronique LUBOINSKI avec 15 voix, - Marie-Claude RUIZ avec 15 voix, - Marie-Christine DESCOUTURE avec 15 voix, - François FERNANDEZ avec 14 voix. 9. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION VOIRIE, CHEMINS, SECURITE ROUTIERE, EMBELLISSEMENT DE LA COMMUNE : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par M. Dambron. M. le Maire propose d élire 04 membres, le conseil municipal émet un avis favorable. Mesdames Luboinski, Despriester et Messieurs Inglard, Senez se proposent pour cette commission. - François INGLARD avec 15 voix, - Daniel SENEZ avec 15 voix, - Véronique LUBOINSKI avec 15 voix, - Agnès DEPRIESTER avec 15 voix. 10. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CIMETIERE : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par Mme RUIZ. M. le Maire propose d élire 01 membre, le conseil municipal émet un avis favorable. Monsieur Alain LAPERSONNE se propose pour cette commission. Après dépouillement des bulletins de vote, est élu : - Alain LAPERSONNE avec 15 voix. - Un groupe de travail réunissant des habitants de la Commune compétents dans ce secteur pourra être constitué par la Commission pour lui apporter son expertise.
11. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES MARAIS ET DES ETANGS : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par M. Inglard. Messieurs Daniel Senez et Philippe Hubert se proposent pour cette commission. - Daniel SENEZ avec 15 voix, - Philippe HUBERT avec 15 voix. Un groupe de travail réunissant des habitants de la Commune compétents dans ce secteur pourra être constitué par la Commission pour lui apporter son expertise. 12. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D APPELS D OFFRES : M. le Maire informe l assemblée qu il conserve la présidence. M. le Maire propose d élire 03 membres, le conseil municipal émet un avis favorable. Monsieur Gilles Boitel et Mesdames Ruiz, Luboinski se proposent pour cette commission. - Gilles BOITEL avec 15 voix, - Marie-Claude RUIZ avec 15 voix, - Véronique LUBOINSKI avec 15 voix. 13. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par Mme Depriester. Monsieur Gilles Boitel et Madame Luboinski se proposent pour cette commission. - Gilles BOITEL avec 15 voix, - Véronique LUBOINSKI avec 15 voix. 14. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES ECOLES : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par Mme Descouture. Mesdames Philippe et Mode se proposent pour cette commission. Après dépouillement des bulletins de vote, sont élues : - Nathalie PHILIPPE avec 14 voix, - Vanessa MODE avec 15 voix.
15. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION URBANISME ET PLAN LOCAL D URBANISME : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par Mme Luboinski M. le Maire propose d élire 06 membres, le conseil municipal émet un avis favorable. Mesdames Ruiz, Depriester et Messieurs Fernandez, Demars, Senez, Deslandes se proposent pour cette commission. - Marie-Claude RUIZ avec 15 voix, - Agnès DEPRIESTER avec 15 voix, - François FERNANDEZ avec 15 voix, - Gilles DEMARS avec 15 voix, - Daniel SENEZ avec 15 voix, - Denis DESLANDES avec 15 voix. 16. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DU PERSONNEL COMMUNAL : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par M. Lapersonne. Mesdames Mode et Descouture se proposent pour cette commission. Après dépouillement des bulletins de vote, sont élues : - Vanessa MODE avec 15 voix, - Marie-Christine DESCOUTURE avec 15 voix. 17. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNICATION ET INFORMATION : M. le Maire informe l assemblée qu il se fait représenter à la présidence par M. Hubert. Madame Ruiz et Monsieur Fernandez se proposent pour cette commission. - Marie-Claude RUIZ avec 15 voix, - François FERNANDEZ avec 15 voix. 18. INFORMATIONS DIVERSES : a) Monsieur le Maire propose de réunir le conseil municipal le premier jeudi de chaque mois, mais les deux premiers jeudis du mois de mai étant fériés, Monsieur le Maire propose de réunir le prochain conseil municipal le lundi 05 mai à 19 heures 30. L assemblée émet un avis favorable à cette proposition.
b) Monsieur le Maire et les Adjoints se réunissent chaque semaine afin de faire un point sur les affaires communales. Ils proposent de mettre en place une permanence au public par roulement en binôme. Le principe étant accepté, une organisation sera indiquée lors du prochain conseil c) Une bannette sera installée pour chaque conseiller ce qui lui permettra de venir retirer son courrier lors d une permanence du secrétariat et de prendre connaissance des affaires courantes auprès des secrétaires. d) Monsieur le Maire souhaite procéder à une visite du patrimoine ainsi que du matériel communal qui constituera un état des lieux et propose le samedi 26 avril à 14 heures 00. L ensemble du conseil municipal accepte cette proposition. e) Monsieur le Maire propose de présenter le budget 2008 aux nouveaux élus, lors de la prochaine réunion de conseil. f) Monsieur le Maire se propose de rencontrer tout le personnel communal dans les prochaines semaines. g) Monsieur le Maire se propose de rencontrer avec les Adjoints les gendarmes de Bresles chargés de notre Commune. h) Lors de la prochaine réunion de conseil municipal, il sera proposé le taux des indemnités à attribuer au Maire et aux Adjoints ainsi que les délégations du Conseil envers le Maire, celles du Maire vers les Adjoints et quelques conseillers et enfin les délégations de signature en cas d empêchement. i) Madame Ruiz propose d établir les actes administratifs communaux lors d une vente ou d un échange de bien communal avec un particulier, ce qui éviterait à la commune une dépense notariale. Cette proposition est acceptée par Monsieur le Maire et le conseil. Un premier travail en ce sens sera prochainement proposé à Mme Ruiz j) La Commune d Allonne propose de reconduire comme chaque année, en partenariat avec Therdonne, le feu d artifice du 14 juillet. Le conseil municipal émet un avis favorable. k) Monsieur le Maire interroge les membres présents sur la reconduction ou non de la brocante et de la mise en place d un spectacle offert par la Commune au moment de la fête communale qui aura lieu les 10,11 et 12 mai. Le conseil émet un avis favorable à la reconduction de ces deux manifestations. M. Fernandez, président de la commission des fêtes propose un groupe de chanteuses pour la soirée du samedi 10 mai dont la prestation s élève à 300 euros. Le conseil accepte cette proposition. D autre part, Monsieur le Maire informe l assemblée que la distribution de tickets de manège aux enfants, est reconduite aux frais du maire et des adjoints. l) Monsieur le Maire demande aux membres présents s ils souhaitent la reconduction de la remise des prix des enfants partant en 6 ème. Le conseil émet un avis favorable. m) Monsieur le Maire informe les membres présents qu ils ont jusqu au 30 avril prochain pour émettre un avis sur la révision du Plan Local d Urbanisme de la Commune d ALLONNE. n) Monsieur le Maire informe l assemblée que le carnaval organisé par l Equipe enseignante et les parents d élèves s est déroulé dans de bonnes conditions et a donné satisfaction tant aux participants qu aux spectateurs. o) Monsieur le Maire informe l assemblée que la commission de sécurité s est réunie, en sa présence, le 25 avril concernant l établissement «Le Paradise». la commission émet un avis favorable sur
l activité du bar mais un avis défavorable sur l activité discothèque qui doit faire l objet d un dossier de régularisation. p) Monsieur le Maire informe l assemblée que la commission de sécurité s est réunie le 28 avril, en sa présence, concernant la cantine scolaire. Un avis favorable a été émis. q) Monsieur le Maire informe l assemblée que suite au départ en retraite de l Abbé Vasseur, la commune a récupéré deux objets du XVI eme siecle (le «bras» de St Ouen et un baiser de paix). Ces objets ont été déposés au musée départemental de Beauvais dans l attente de l établissement d une convention réglant les conditions de ce depôt.. r) Monsieur le Maire informe l assemblée qu une subvention a été accordée par le Conseil Général pour les travaux de mise aux normes électriques de l école qui seront effectués par l entreprise Labelec de Bresles durant les vacances scolaires de cet été. s) Madame Ruiz soulève la question du coût journalier du repas de cantine. Elle a eu plusieurs avis de parents signalant le tarif élevé et demande si il serait possible de pratiquer un tarif journalier en fonction des revenus fiscaux des parents? M Boitel propose de faire une étude du coût de fonctionnement de la cantine. t) M. Dambron demande à M. le Maire les possibilités de la Commune pour stocker de l enrobé à froid afin que les agents communaux puissent en disposer à tout moment pour boucher tout «nid de poule» sur les chaussées. Actuellement, il n y a aucun moyen de stockage et l enrobé est acheté en fonction des besoins. u) M. Lapersonne souhaiterait que la benne à verre placée à Wagicourt, rue de Villers soit transférée sur le parking en face du bar-pub pour éviter les dépôts sauvages qui y effectués trop souvent.. L assemblée n y voit pas d inconvénient. Il est donc nécessaire de se rapprocher de la communauté d agglo pour connaître les conditions de transfert ce qui sera effectué par M Lapersonne. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 00.