I.U.F.M. Académie de Montpellier DENIS CADIOU Site de Montpellier LES AMORTISSEMENTS Contexte du mémoire Discipline concernée : Comptabilité Classe concernée : Terminale baccalauréat professionnel comptabilité Etablissement : Lycée Charles de Gaulle SETE Tuteur de mémoire Assesseur : G. VALLS : G. BONNET Année universitaire : 2000-2001 1
RESUME J ai déterminé à l aide du référentiel de la section, les compétences exigées. Par la suite, j ai construit avec les documents professionnels collectés au cours de mon stage une transposition didactique. Les documents de l entreprise m ont permis d effectuer un exercice d application. SUMMARY The subject of this professional report is the redemption of fixed assets. My work experience and my training in a firm of November were the origins of this file. First I wondered about the skills required by the reference syllabus. In relation to these skills and to the documents from the firm, I carried out a didactic translation. The documents from the firm enabled me to conceive a practice exercise. MOTS CLES AMORTISSEMENTS - ATTENTE PROFESSIONNELLE TRANSPOSITION DIDACTIQUE 2
CADRE RESERVE AU JURY 3
SOMMAIRE INTRODUCTION P 5 1. Choix du thème P 5 2. Présentation du thème P 5 A/ LE TRAITEMENT DES IMMOBILISATIONS EN ENTREPRISE P 6 ET LES OBJECTIFS DU REFERENTIEL 1. La gestion des immobilisations en entreprise P 6 2. Les compétences demandées P 7 3. Les objectifs du référentiel et la réalité professionnelle P 7 B/ TRANSPOSITION DIDACTIQUE P 10 1/ Déroulement de la séquence P 10 2/ Fiche de préparation P 11 3/ Construction de la séquence d apprentissage P 14 1 ère partie : Distinction des immobilisations et des charges P 14 2 ème partie : Enregistrement comptable des immobilisations P 14 3 ème partie : Définir l amortissement et les taux d amortissement P 15 4 ème partie : L amortissement linéaire P 16 5 ème partie : L amortissement dégressif P 17 6 ème partie : Comptabilisation de l amortissement P 19 7 ème partie : Prolongement de la séance P 20 CONCLUSION P 21 ANNEXES Exercice d application 4
INTRODUCTION I CHOIX DU THEME J ai choisi le thème des amortissements des immobilisations pour les raisons suivantes : PAR RAPPORT A MON EXPERIENCE PROFESSIONNELLE : Au cours de mon expérience professionnelle en qualité de comptable dans un cabinet d expertise comptable, j ai eu l occasion d encadrer 6 élèves de classe de Bac STT et Bac professionnel accomplissant des périodes de formation en entreprises. Dans l ensemble, j ai constaté que les élèves étaient surpris par l utilisation d un logiciel spécifique au traitement des immobilisations. Il me semble donc intéressant de développer ce thème. PAR RAPPORT A MON ANNEE DE STAGE A L IUFM. De plus, j interviens cette année dans 2 classes : - une classe de terminale BEP métiers de la comptabilité en droit ; - une classe de terminale BEP métiers du secrétariat pôle commercial et comptable. - Pratique accompagnée : une classe de seconde BEP en comptabilité ; - Pratique accompagnée :une classe de terminale bac professionnel comptabilité. J ai choisi de traiter une séance d un niveau différent que les classes en responsabilité. Cela permet d apprécier le prolongement des connaissances acquises en BEP. Les amortissements d immobilisations sont étudiées en classe de baccalauréat professionnel métiers de la comptabilité. II PRESENTATION DU THEME La gestion des immobilisations est étudiée en classe de Baccalauréat professionnel comptabilité. Cette étude peut s effectuer en classe de terminale, dans la partie des travaux d inventaire. Ce thème peut se décomposer en trois parties : - Le traitement des immobilisations en milieu professionnel et les objectifs du référentiel. - Réaliser une séquence à l aide de documents professionnels. - Exercice d application. 5
A/ LE TRAITEMENT DES IMMOBILISATIONS DANS LES ENTREPRISES ET LES OBJECTIFS DU REFERENTIEL. Dans les entreprises, la gestion des immobilisations s effectue à l aide d un logiciel d immobilisation. Nous pouvons nous demander si cette utilisation du logiciel d immobilisation remet en cause l apprentissage des immobilisations dans les classes de bac professionnel comptabilité. Pour répondre à cette question, nous nous interrogerons sur les points suivants : - Qui gère les immobilisations dans les entreprises? - Quelles sont les compétences requises? - Le référentiel répond-t-il aux besoins des entreprises? 1/ LA GESTION DES IMMOBILISATIONS DANS LES ENTREPRISES. Dans le cabinet comptable, j effectuais les missions de commissariat aux comptes pour une vingtaine de sociétés anonymes de différents secteurs d activité. En expertise comptable, j avais également en responsabilité une trentaine de dossier de différentes formes juridiques, professions libérales, entreprises individuelles, EURL et SARL. Le traitement des immobilisations dans ces différentes entreprises s effectue de la manière suivante : Pour les professions libérales : il y a généralement très peu d immobilisations. Ces dernières sont gérées par un cabinet d expertise comptable. Pour les entreprises individuelles, qui regroupent plus généralement les petits artisans et les commerçants, le nombre d immobilisations est généralement très diversifié. Cela dépend du secteur d activité. Les immobilisations sont généralement gérées par le cabinet d expertise comptable. Pour les sociétés de taille PME et PMI (SA, SARL, EURL), le comptable effectue les opérations courantes. Le conseil (expert-comptable) effectue la gestion des immobilisations. Les sociétés de grandes tailles disposent un service comptable, dont une partie des fonctions est la gestion des immobilisations. Beaucoup d entreprises confient ces tâches à leur cabinet d expertise comptable, car ces dernières son généralement bien équipées au niveau du logiciel d immobilisation Leur gestion n entraîne pas un coût élevé des honoraires. 6
2/ LES COMPETENCES REQUISES Dans les entreprises et cabinets comptables, le traitement des immobilisations s effectue à l aide d un logiciel d immobilisation (DIAIMMO). L utilisation du logiciel nécessite la saisie des différents critères. Les différents éléments à indiquer sont les éléments suivants : le prix d achat la durée d amortissement le mode d amortissement la date d entrée la date de sortie le prix de cession Nous pouvons donc nous interroger sur la nécessité d approfondir l étude et le traitement des immobilisations en milieu scolaire. Pour ce faire, nous allons étudier si le référentiel répond à ces besoins. 3/ LES OBJECTIFS DU REFERENTIEL ET LA REALITE PROFESSIONNELLE La comparaison des objectifs du référentiel et les attentes des professionnels sont présentés dans les tableaux suivants. Tout d abord dans les compétences professionnelles, le référentiel propose la gestion des immobilisations : COMPETENCES PROFESSIONNELLES - Mettre à jour l état des immobilisations ; -Etablir les plans d amortissement des immobilisations acquises ; - Effectuer les régulations relatives aux sorties d immobilisations corporelles de l actif. CONDITIONS DE REALISATIONS - Des acquisitions d immobilisations de l exercice - Des décisions d amortissements - Des documents comptables - Des décisions de mises hors services. CRITERES DE PERFORMANCE - Exactitude du calcul de la base et des annuités d amortissement - Conformité aux prescriptions du PCG - Justesse des calculs Précision des imputations 7
TABLEAU DE COMPARAISON DES ATTENTES DE L ENTREPRISE ET DU REFERENTIEL. LES ATTENTES DES ENTREPRISES 1/ Savoir distinguer des immobilisations des charges. COMPETENCES REQUISES Etre capable de déterminer les critères permettant de distinguer une charge d une immobilisation. COMPETENCES DU REFERENTIEL COMPETENCES PROFESSIONNELLES Tenir la comptabilité des fournisseurs ; Contrôler les factures reçues ; Comptabiliser tout type de facture. Différencier une immobilisation d une charge ou d un stock. CONDITIONS DE REALISATIONS - des factures d achat de biens de services et d acquisitions des immobilisations. CRITERES DE PERFORMANCE - Respect des dispositions fiscales et réglementaires et des délais impartis. 2/ Enregistrer l acquisition d une immobilisation Etre capable de déterminer le coût d acquisition. COMPETENCES PROFESSIONNELLES Mettre à jour l état des immobilisations. CONDITIONS DE RÉALISATIONS - Des acquisitions d immobilisations de l exercice CRITERES DE PERFORMANCE - Exactitude du calcul de la base CONNAISSANCES ASSOCIEES Valeur d entrée dans le patrimoine d une immobilisation. 8
3/ Choisir les modalités de l amortissement et la durée. Etre capable de choisir dans la documentation fiscale fournie le mode d amortissement adéquat. COMPETENCES PROFESSIONNELLES Etablir les plans d amortissements des immobilisations acquises. CONDITIONS DE REALISATIONS - Décisions d amortissement CRITERES DE PERFORMANCE - Exactitude du calcul des annuités d amortissement. - Conformité aux prescriptions du PCG. CONNAISSANCES ASSOCIEES Les amortissements pour dépréciations. La définition et le rôle des amortissements ; - Obligation d amortir et l amortissement minimum légal. Le plan d amortissement (méthode de l amortissement constant et de l amortissement dégressif légal). Y compris la modification du plan d amortissement. (à étudier à travers un cas particulier). - La comptabilisation des amortissements pour dépréciation. Exclure l amortissement dérogatoire. 4/ Mettre en œuvre les compétences nécessaires à l utilisation d un logiciel d immobilisation. Etre capable de maîtriser le fonctionnement du logiciel. Les opérations ci-dessus peuvent être réalisées, dans le cadre d un poste de travail disposant d un logiciel de gestion des immobilisations. Les élèves, grâce au référentiel, sont capables de répondre aux exigences des entreprises. Ils connaissent également les différentes modalités d amortissement. Il me paraît indispensable que les élèves disposent des éléments nécessaires et maîtrisent les méthodes de calculs. Sans cette maîtrise, ils ne pourraient contrôler le traitement des immobilisations. 9
B/ TRANSPOSITION DIDACTIQUE 1/ DEROULEMENT DE LA SEQUENCE 1 ère PARTIE : PREREQUIS : Distinguer les immobilisations des charges. 2 ème PARTIE : PREREQUIS : L enregistrement comptable d une acquisition d une immobilisation. 3 ème PARTIE : Définir l amortissement et la durée de l amortissement. 4 ème PARTIE : Etudier l amortissement linéaire 5 ème PARTIE : Etudier l amortissement dégressif 6 ème PARTIE : Comptabilisation de l amortissement. 7 ème PARTIE : Prolongement de cette séance : Logiciel d immobilisation Liasse fiscale Dans l étude des amortissements, le professeur vérifie que l acquisition des notions étudiées en BEP sont assimilées. L exercice d application donné en annexe sert de support pour la leçon. Le professeur rappelle tout d abord aux élèves la distinction entre une immobilisation et une charge. Il rappelle également l enregistrement comptable des immobilisations. Il demande ensuite aux élèves d effectuer l enregistrement comptable des factures de l exercice d application afin de s assurer que ces notions sont acquises. La séquence d apprentissage consiste à définir la notion de l amortissement. Le professeur étudie ensuite avec les élèves les deux modalités d amortissement : - l amortissement linéaire - l amortissement dégressif. Les élèves étudient ensuite la comptabilisation de l amortissement. Cette séquence d apprentissage intervient au premier trimestre, lors de l étude des opérations d inventaire. Cette séquence d apprentissage est suivi par l étude des cessions des immobilisations. 10
2/ FICHE DE PREPARATION FICHE DE PREPARATION CLASSE : Terminale BAC PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ THEME DE TRAVAIL : LES AMORTISSEMENTS POUR DEPRECIATION D IMMOBILISATIONS OBJECTIF DE LA SEQUENCE On exige : 1 : L élève doit être capable de définir l amortissement ainsi que sa durée. 2 : L élève doit être capable d effectuer un plan d amortissement linéaire. 3 : L élève doit être capable d effectuer un plan d amortissement dégressif. 4 : L élève doit être capable de comptabiliser un amortissement. 5 : L élève doit être capable d utiliser un logiciel d immobilisation 6 : L élève doit être capable de compléter la liasse fiscale concernant les immobilisations. PREREQUIS Classe de BEP et première baccalauréat professionnel : - Etre capable de distinguer une immobilisation d une charge. - Etre capable d enregistrer une facture de charge et d immobilisation. SEQUENCE D APPRENTISSAGE CAPACITES Analyser, Différencier, Construire, S organiser ; COMPÉTENCES PREREQUIS Construire un tableau d amortissement linéaire Construire un tableau d amortissement dégressif Comptabiliser un amortissement Utiliser un logiciel d immobilisation Remplir une liasse fiscale. Analyser une facture Comptabiliser une facture EVALUATION PREVUE CONDITIONS Les moyens : on donne : L énoncé de l exercice d application (voir annexe) ; : Un ordinateur par élève. PERFORMANCES Les connaissances CRITERES : on demande : Calculer un amortissement : Remplir un tableau d amortissement linéaire : Remplir un tableau d amortissement dégressif : Comptabiliser un amortissement : Utiliser un logiciel informatique : Remplir une liasse fiscale. : on exige : Savoir lire l énoncé : Aucune erreur les tableaux d amortissements : Aucune erreur dans les éditions et dans la liasse fiscale. 11
ACTIVITE DU PROFESSEUR ACTIVITE DE L ELEVE SOURCES PREMIERE HEURE 1 ère et 2 ème partie Distribution de l exercice présenté en annexe. Le professeur interroge les élèves sur la distinction des charges et des immobilisations. Le professeur effectue la synthèse sur ces notions. Le professeur étudie avec les élèves la détermination du coût d acquisition d une immobilisation. Le professeur effectue la synthèse. Le professeur étudie avec les élèves l enregistrement comptable d une immobilisation. Le professeur demande aux élèves d effectuer l enregistrement des factures de l exercice d application. Le professeur corrige les écritures comptables. Le professeur définit l amortissement. Le professeur demande aux élèves de déterminer la durée d utilisation des immobilisations à l aide d une documentation jointe. Deuxième heure Le professeur explique aux élèves le mécanisme de l amortissement linéaire. Le professeur effectue avec les élèves un amortissement linéaire. PREMIERE HEURE 1 ère et 2 ème partie Les élèves étudient l exercice d application. Les élèves répondent. Les élèves écoutent et copient le cours. Les élèves se remémorent cette notion. Les élèves écoutent et notent. Les élèves définissent l écriture d enregistrement. Les élèves enregistrent les factures. Les élèves prennent la correction. Les élèves écoutent. Les élèves analysent la documentation et l appliquent. Deuxième heure Les élèves écoutent. Les élèves effectuent un amortissement linéaire. Exercice d application Transparents Transparents Transparents Exercice d application Extrait du mémento fiscal Transparents Le professeur demande aux élèves d effectuer l amortissement linéaire pour les factures d immobilisations de l exercice d application. Les élèves effectuent les plans d amortissement linéaire des immobilisations de l exercice d application. Facture d immobilisation de l exercice Transparents 12
ACTIVITE DU PROFESSEUR ACTIVITE DE L ELEVE SOURCES TROISIEME et QUATRIEME HEURE Le professeur explique l amortissement dégressif. Le professeur demande aux élèves d analyser la documentation fiscale. Le professeur effectue avec les élèves l amortissement dégressif de la facture choisie. Le professeur demande d effectuer les amortissements dégressifs pour les factures d immobilisations de l exercice d application. Le professeur corrige les tableaux d amortissements à l aide de transparents. TROISIEME et QUATRIEME HEURE Les élèves écoutent. Les élèves analysent. Les élèves effectuent l amortissement dégressif. Les élèves effectuent l amortissement des immobilisations de l exercice. Les élèves prennent la correction. Transparents Exercice d application Le professeur explique aux élèves l écriture de l amortissement. Le professeur demande aux élèves d enregistrer l amortissement des immobilisations en prenant la modalité de l amortissement linéaire. Le professeur effectue la correction au tableau. Le professeur demande aux élèves d effectuer la synthèse. CINQUIEME HEURE Le professeur demande aux élèves d effectuer l exercice d application à l aide du logiciel d immobilisation. Le professeur demande aux élèves de remplir la liasse fiscale. Les élèves écoutent et notent le cours. Les élèves effectuent l exercice. Les élèves corrigent si besoin. Les élèves effectuent la synthèse. CINQUIEME HEURE Les élèves mettent en pratique. Les élèves remplissent la liasse fiscale. Exercice d application Logiciel d immobilisation Liasse fiscale 13
3/ CONSTRUCTION DE LA SEQUENCE D APPRENTISSAGE 1 ère PARTIE : DISTINGUER LES IMMOBILISATIONS DES CHARGES. Avant l étude des immobilisations, les élèves doivent être capables d analyser une facture d achat, déterminer si elle concerne une charge ou une immobilisation. Cette distinction fait normalement l objet d un rappel. Les élèves ont étudié en 1 ère année ou lors de leur BEP les éléments permettant de faire cette distinction. Le professeur interroge d abord les élèves. La question peut être assez large permettant aux élèves de s exprimer facilement : Quelle distinction faites-vous entre les charges et les immobilisations? Le professeur exploite les réponses des élèves afin d effectuer un rappel. Il doit tout d abord définir la notion des immobilisations. Celle-ci peut être la suivante : «Les immobilisations sont les éléments destinés à servir de façon durable à l activité de l entreprise : ce sont des biens dont l entreprise est propriétaire.» Il est important d insister sur la durée d utilisation sur plusieurs années, mais également sur la valeur de l immobilisation qui doit être supérieure à 2500,00 F HT ou 381,00 HT. Le professeur peut les mettre en évidence sous forme de transparents. Une fois ces notions étudiées, il est important d étudier la comptabilisation qui fait l objet de ma deuxième partie. 2 ème PARTIE : L ENREGISTREMENT COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS. L enregistrement comptable des immobilisations est également un prérequis pour les élèves. Ces notions sont étudiées en classe de BEP comptabilité, en première Baccalauréat professionnel. Le professeur rappelle à l aide de transparents et avec les élèves les écritures comptables. Tout d abord, le professeur demande aux élèves de déterminer le coût d acquisition des immobilisations. Rappel du coût d acquisition : il est déterminé par l addition des éléments suivants : = prix d achat ; + frais accessoires qui sont constitués des éléments suivants : - les droits de douane à l importation ; - la TVA et les taxes assimilées non récupérables par l entreprise ; - les frais de transport, d installation et de montage nécessaires à la mise en état d utilisation par l entreprise des immobilisations. 14
Il est important que le professeur insiste sur ces différents éléments qui composent le prix d acquisition. Généralement les élèves ont quelques difficultés à enregistrer les immobilisations au coût d acquisition. Le professeur demande ensuite l écriture d enregistrement de l immobilisation. Un élève présente au tableau l écriture type de l enregistrement de l acquisition d une immobilisation. Le professeur peut aider l élève en le questionnant : Dans quelle classe du plan comptable s enregistre une immobilisation? Dans quel compte la TVA des immobilisations s enregistre? Quel est le compte fournisseur utilisé pour enregistrer une immobilisation? L écriture comptable est par conséquent la suivante : 2.. 445620 404000 Immobilisation TVA déductible sur immobilisations Fournisseurs d immobilisations X X X Afin de s assurer que l ensemble des élèves puissent enregistrer convenablement une facture d immobilisation, il leur demande d effectuer l enregistrement des factures de l exercice d application. L exercice d application concerne les factures d un hôtel. 3 factures d immobilisations sont des documents réels, 1 facture d immobilisation a été modifiée pour les besoins de l exercice. Les 2 factures d achats ont été crées. Cette application permet de revoir les connaissances acquises en BEP. La correction permet au professeur d évaluer les différentes connaissances des élèves et les solutions à apporter. Le professeur demande aux élèves oû se trouve les immobilisations dans les documents de synthèse. Les élèves ont étudié en BEP les documents de synthèse. 3 ème PARTIE : DEFINIR L AMORTISSEMENT ET LE TAUX D AMORTISSEMENT. Une fois les immobilisations enregistrées, l élève doit être en mesure de définir l amortissement et de déterminer le taux d amortissement et les modalités concernant le calcul de l amortissement. Le professeur distribue aux élèves des extraits du mémento comptable et fiscal afin de définir l amortissement. Les élèves lisent et analysent les extraits au fur et à mesure du cours. Lorsqu un bien est utilisé, il perd de sa valeur. On parle de dépréciation. Cette dépréciation est constatée par l amortissement. Cette perte de valeur peut se justifier en fonction de différents critères. - Processus de correction de l actif :usure, utilisation, obsolescence. - Processus de répartition des coûts. - Technique de renouvellement de l actif. 15
Les amortissements pour dépréciation consistent à étaler, sur une durée probable de vie, la valeur des biens immobilisés. Un plan d amortissement est établi à partir de la mise en service du bien. Ensuite, le professeur indique que la loi fiscale conseille une durée d amortissement pour chaque type de biens. Le professeur demande aux élèves de rechercher dans le mémento ou le cd-rom fiscal les éléments permettant de réaliser les calculs correspondants. Cette démarche permet aux élèves de se trouver dans une situation professionnelle. 1 synthèse sera réalisée par les élèves. BIENS - Bâtiments professionnels - Matériels et outillages industriels - Matériels et mobiliers de bureau - Automobiles DUREE PRECONISEE 20 ans 5-10 ans 5-10 ans 5 ans Pour les immobilisations de l exercice d application, le professeur demande aux élèves de déterminer la durée de l amortissement. 4 ème PARTIE : AMORTISSEMENT LINEAIRE Avant d étudier les deux modalités d amortissement, il est important d expliquer aux élèves certaines notions tel que le prorata temporis. (latin : proportionnel au temps), la valeur nette comptable et l annuité. Le prorata temporis correspond à l amortissement prenant effet à la date de mise en service. Celui de l année d acquisition sera pratiqué du jour de la mise en service jusqu au dernier jour de l année comptable. La valeur nette comptable peut être définie comme la valeur du bien tenant compte de la dépréciation. C est à dire de l usure du bien. La valeur nette comptable est la valeur d origine diminuée des amortissements pratiqués précédemment. L annuité correspond à la dépréciation effectuée durant l exercice. Le professeur explique tout d abord l amortissement linéaire. L amortissement linéaire est considéré comme un amortissement constant, c est à dire l amortissement est identique de la première année à la dernière année. Sauf, si le bien est acquis en cours d exercice. L explication de l amortissement linéaire peut s effectuer sous forme d exemples afin que les élèves comprennent le mécanisme. L exemple doit être simple et précis. Le professeur pour illustrer les calculs utilise une facture d immobilisation qui est dans l exercice d application. La facture d immobilisation choisie est celle de la décoration de la chambre 356 «DJAOULEROU». Le compte utilisé est le compte 218100 : Installations générales, agencements, aménagements divers. La durée de l amortissement est de 5 ans. La date d acquisition est le 17 mai 2000. 16
Par rapport à la définition précédente, le professeur demande de calculer le prorata temporis pour la première année. Dans l exemple choisi, le prorata temporis de la première année est de 223 jours. Il rappelle que pour la première année, le prorata temporis correspond au nombre de jours compris entre la date de mise en service et la date de fin d exercice. Après avoir déterminé le nombre de jours, le professeur rappelle les différents éléments nécessaires pour le calcul de l amortissement. Il calcule l amortissement linéaire avec les élèves. Ces calculs peuvent être présentés à l aide de transparents. Il explique le mécanisme de l amortissement linéaire. Ce tableau peut prendre la forme suivante : année 2000 2001 2002 2003 2004 2005 Base / Valeur d origine 6130 6130 6130 6130 6130 6130 Taux Amortissement Amortissement cumulé 20% X 223/360 760 760 20% 1226 1986 20% 1226 3212 20% 1226 4438 20% 1226 5664 20% X 137/360 466 6130 Valeur nette comptable 5370 4144 2918 1692 466 0 Pour expliquer le calcul des amortissements, le professeur explique que l amortissement se calcule toujours sur la valeur d origine. Nous répartissons cette valeur d origine par rapport à la durée d utilisation définie précédemment. La première et dernière année intervient le prorata temporis si le bien est mis en service en cours d exercice. Les élèves doivent remarquer que la somme des amortissements correspond à la valeur d origine du bien. Le professeur calcule la première annuité avec les élèves. Les élèves effectuent les calculs des annuités suivantes en autonomie. Le professeur s assure par la correction que les élèves ont compris le mécanisme de l amortissement linéaire. Il leur demande de réaliser le plan d amortissement linéaire pour les 3 autres biens. 5 ème PARTIE : LA TECHNIQUE DE L AMORTISSEMENT DEGRESSIF Pour l amortissement dégressif, le professeur peut s aider des notions étudiées lors de l amortissement linéaire. L amortissement dégressif favorise une dépréciation plus importante les premières années par l intermédiaire de coefficients. L utilisation de l amortissement dégressif est réglementée par l administration fiscale.(extrait de mémento fiscal). Il demande aux élèves d analyser la documentation fiscale qui leur est distribuée. Le professeur et les élèves effectuent une synthèse sur cette documentation. Il indique tout d abord que l amortissement dégressif ne peut pas être utilisé pour des immobilisations d occasions ou des immobilisations dont la durée d utilisation est inférieure à 3 ans. 17
Pour le calcul de l amortissement dégressif, le professeur utilise le même exemple que l amortissement linéaire. Les élèves peuvent ainsi constater par eux-mêmes les différences entre les deux modalités d amortissement. Il effectue avec les élèves le tableau d amortissement dégressif. Il présente la démarche aux élèves : - multiplier le taux d amortissement par un coefficient. Ce coefficient dépend de la durée d amortissement. Il dépend également de la date de mise en service ou d acquisition de l immobilisation. Les élèves doivent faire face à une difficulté supplémentaire qui est la date d acquisition. Nous nous trouvons dans une période charnière concernant les coefficients dégressifs. DUREE D UTILISATION 3-4 ans 5-6 ans + de 6 ans COEFFICIENT AVANT LE 01/01/2001 1,5 2,0 2,5 COEFFICIENT APRES LE 01/01/2001 1,25 1,75 2,25 Il présente également la particularité du calcul du prorata temporis de la première année, celui-ci est différent de l amortissement linéaire. Le point de départ du calcul de l amortissement de la première année est le premier jour du mois d acquisition. Le prorata temporis se calcule en mois. Afin de faciliter la compréhension des élèves, le professeur tracera l axe du temps au tableau. Les élèves déterminent le prorata temporis de l exemple choisi. Le professeur précise le mécanisme de l amortissement dégressif. Il insiste sur le fait que la base de l amortissement change chaque année. Cette base pour le calcul de l amortissement correspond à la valeur nette comptable. Cette base est amortie également en fonction de la durée d utilisation du bien, auquel il y est ajouté un coefficient multiplicateur. Dans l exemple, le taux d amortissement est de 20 % auquel on ajoute le coefficient de 2, ce qui donne un taux d amortissement de 40 %. Ce taux appelé taux dégressif est à comparer chaque année avec un taux calculé en fonction de la durée d utilisation restant à effectuer. Lorsque ce taux est supérieur au taux dégressif, la valeur nette comptable du bien est amortie les dernières années en fonction de ce taux. Pour la première immobilisation, il effectue le tableau d amortissement avec les élèves. Il est bien sûr projeté au tableau a l aide d un transparent. Le professeur le complète avec les élèves. Le tableau prend la forme suivante. année Base Taux Amortissement VNC fin de l exercice 2000 2001 þ2002 2003 2004 6130 4700 2820 1692 846 40 % X 7/12 40 % 40 % 50 % 100% 1430 1880 1128 846 846 4700 2820 1692 846 0 Taux linéaire 0.20 0.25 0.33 0.50 1 18
Les élèves peuvent comparer les deux modalités d amortissement. Il leur demande de réaliser les plans d amortissement dégressif pour les autres immobilisations. Il peut alors s assurer que les élèves ont compris le mécanisme de l amortissement dégressif. 6 ème PARTIE : COMPTABILISATION DE L AMORTISSEMENT. Le professeur explique aux élèves l utilité de l écriture d amortissement pour les immobilisations. Cette dépréciation doit apparaître dans la comptabilité. Elle est enregistrée dans le compte de charge 681 : dotations aux amortissements. Ce compte constate une charge calculée. La dépréciation de l immobilisation s effectue en reprenant le compte d immobilisation. A ce compte est ajouté un huit en deuxième position. EXEMPLE : 218200 Matériel de transport 281820 Amortissement matériel de transport. L écriture est par conséquent la suivante : 681 000 28 Dotations aux amortissements d exploitation Amortissement. X X Les élèves enregistrent les amortissements de la première année. Il est important que les élèves assimilent que la constatation de la dépréciation des immobilisations s enregistre lors des travaux d inventaire. Le prolongement de cette leçon est l utilisation d un logiciel d immobilisation. Les élèves peuvent étudier le logiciel d immobilisation à l aide de l exercice d application et effectuer les enregistrements comptables à l aide du logiciel comptable. 7 ème PARTIE : PROLONGEMENT DE LA SEANCE. Le prolongement de cette séance s effectue : - Etude d un logiciel d immobilisation : EBP Immobilisation - Etude des immobilisations dans les documents de synthèse :le bilan, le compte de résultat et les annexes. 19
ETUDE DU LOGICIEL D IMMOBILISATION Comme nous l avons étudié dans la première partie de mon mémoire professionnel, les élèves, pour répondre aux exigences du monde professionnel, doivent maîtriser un logiciel d immobilisation. L étude du logiciel s effectue par la transposition informatique de l exercice d application. Les élèves doivent imprimer les états afin d analyser ces éditions. Cela permet également de comparer le travail effectué précédemment. Les élèves enregistrent seulement les immobilisations étudiées. L amortissement pratiqué est l amortissement linéaire. LES IMMOBILISATIONS DANS LES DOCUMENTS DE SYNTHESES. Le professeur demande aux élèves de remplir sur une liasse fiscale les documents concernant les immobilisations. Les élèves remplissent la liasse fiscale en fonction des éditions effectuées précédemment. Ces prolongements permettent aux élèves d effectuer des travaux professionnels. Ils permettent également de mettre en application les notions étudiées durant cette séance. Les élèves peuvent ont ainsi découvert les travaux relatifs aux immobilisations tels qu ils sont effectués et qu ils devront réaliser lors de leur prochaine mission dans un cabinet d expertise comptable. 20
CONCLUSION Ce mémoire professionnel m a permis de mesurer l importance de l acquisition de bases pour la réalisation professionnelle du traitement des immobilisations. L utilisation de documents réels professionnels m a permis de réaliser ma séance et les exercices d application. Les élèves doivent à la fin de la séance être capable d amortir des immobilisations et comptabiliser des amortissements. Je remercie également mon tuteur pédagogique Monsieur VALLS. Son aide m a été d un précieux recours. Ses conseils m ont permis de progresser dans ma démarche pédagogique. J ai apprécié au cours de cette année scolaire notre collaboration. Je désire également remercier mes collègues du lycée professionnel Charles de GAULLE qui n ont pas hésité à répondre à mes interrogations, et en particulier Mme RIPOL, Mme MACAUX, Melle VAÏSSE. Je remercie également M. VELASCO qui m a accueilli dans sa classe lors des stages de pratiques accompagnées. Les formations à l IUFM sont enrichissantes, et je tiens également à remercier tous les formateurs qui se sont impliqués. 21
A N N E X E S 22
PRODUCTION ATTENDUE EBP IMMOBILISATION 23
PRODUCTION ATTENDUE LIASSE FISCALE 24