FRANÇOIS BOHNET La théorie générale des papiers-valeurs Passé, présent,, futur COLLECTION NEUCHATELOISE HELBING & LTCHTENHAHN
TABLE DES MATIERES Liste des abréviations <, XV Introduction 1 PREMIÈRE PARTIE: Des fondements de la théorie à nos jours 3 Chapitre I: La situation avant 1881 3 1. Le sens d'une recherche historique 3 2. Les premières réglementations cantonales 4 1. Administration de titres 9 2. Annulation de titres 10 3. Mise en gage de titres; 11 3. Le code civil zurichois de 1853-1855 12 4. Les projets d'unification du droit commercial 15 Chapitre II: Le Code fédéral des obligations de 1881 17 5. La réglementation des titres 29 à 32 e 17 6. Les objectifs de la réglementation. 19 7. La terminologie du code 20 Chapitre III: L'influence de la doctrine allemande 22 8. L'épanouissement de la doctrine germanique\des papiers-valeurs 22 9. Le poids des abstractions 24 10. Le concept de Brunner 28 11. Les principales querelles doctrinales 32 1. Le dogme de l'incorporation 32 2. Les Wertpapierrechtstheorien 33 a) La Vertragstheorie 34 b) La Kreationstheorie ' 35 c) La Rechtsscheintheorie 36 3. HEigentumstheorie 39 4. \labstraktion et la Skripturmàssigkeit 42 a) MAbstraktion 43 b) La Skripturmàssigkeit 44 5. Synthèse 47 12. La doctrine suisse et la jurisprudence du Tribunal fédéral 48 VII
Chapitre IV: Le projet de révision de 1905 53 13. Le choix d'une définition légale des papiers-valeurs 53.14. Les motifs de l'introduction de dispositions générales ' ' sur les papiers-valeurs 54 Chapitre V: L'influence du projet de révision de 1905 61 15. Le Code civil de 1907 et le Code des obligations de 1911 62 16. Les projets de révision de 1919, 1923 et 1928. des titres 24 à 33 e de l'ancien Code des obligations 62 17. La doctrine et la jurisprudence du Tribunal fédéral 64 Chapitre VI: La révision de 1936 67 18. La réglementation générale des papiers-valeurs 67 19. Le travail de la doctrine et la jurisprudence 68 Chapitre VII: La doctrine allemande dissidente 71 20. La critique du concept de Brunner 71 21. L'influence en Allemagne et en Suisse 73 Chapitre VIII: Le commentaire de Jâggi 74 22. La démarche proposée 74 23. L'étude générale du droit des titres de créance 75 24. Le droit de la légitimation 77 Chapitre IX: L'autorité de Jaggi 79 25. La doctrine contemporaine 79 26. La jurisprudence du Tribunal fédéral 79 Chapitre X: La situation actuelle 80 27. Les développements doctrinaux récents 81 28. L'étude de la dématérialisation et des droits-valeurs 81 1. Les étapes de la dématérialisation 83 2. L'analyse juridique en Suisse et en Allemagne 84 3. Les droits-valeurs 88 Chapitre XI: Synthèse 94 VIII
DEUXIÈME PARTIE: La théorie générale des papiers-valeurs 95 c o n t e m p o r a i n e -y.. - " ' A. Présentation générale. ' 95 Chapitre XII: Le droit suisse des titres, 95 29. La définition du droit des titres. 95 3.0. La définition du titre ( '. 97' 31. Les différentes/sortes de, titres '... 101;" Chapitre XIII: Le titre de créance 103 32. L'élément créance 103 33. La naissance du droit constaté 108 j ' _ Chapitre XIV: Les diverses classifications des titres de créance 109 34. Les différents types de créances constatées 110 35. Les clauses de titre 112 36. Les classifications subsidiaires 113 Chapitre XV: Le critère de distinction entre titre de créance ordinaire et papier-valeur 114 37. La clause de présentation double 115 38. Les autres clauses de titre 116 39. Les clauses de titre et le droit de la légitimation 117 40. Les clauses de titre et l'inopposabilité des exceptions et des objections 118 B. Les titres de créance autres que les papiers-valeurs 119 Chapitre XVI: Les caractéristiques générales du titre de créance 119 41. La fonction de preuve 120 42. Les effets de droit matériel de la documentation du droit 123 43. La nature juridique de la reconnaissance de dette 127 1. La. reconnaissance de dette eau sale ' 127 2. La reconnaissance de dette abstraite 131' 44. Les conséquences juridiques de la reconnaissance de dette écrite 136 45. Synthèse. 1 3 8 IX
^, Chapitre XVII: Le titre de créance avec clause de présentation simple 139 46. La notion de clause de présentation simple 139 47. Les effets de la clause de présentation simple 140 48. La combinaison avec d'autres clauses de titre 141 Chapitre XVIII: Le titre de créance avec clause de légitimation simple 142 49. La notion de clause de légitimation simple 142 50. La clause de légitimation simple au porteur 143 51. Les autres clauses de légitimation simple ' 145 52. La combinaison avec d'autres clauses de titre 147 t. Chapitre XIX: Le titre de créance avec clause de légitimation double 148 53. La notion de clause de légitimation double 149 54. La clause de légitimation double au porteur 151 55. La clause de légitimation double à ordre 152 56. Les autres clauses de légitimation double 152 57. L'association avec d'autres clauses de titre 153 Chapitre XX: Les effets juridiques des clauses accompagnant les titres de créance autres que les papiers-valeurs 154 C. Les papiers-valeurs 154 Chapitre XXI: Présentation des papiers-valeurs, 154 58. Les caractéristiques générales 154 59. Les espèces de papiers-valeurs 156 Chapitre XXII: Le titre au porteur 157 60. Les caractéristiques 157 61. Le régime juridique 159 62. Les effets réels, 161 Chapitre XXIII: Le titre à ordre 162 63. Les caractéristiques 162 64. Le régime juridique 164 65. Les effets spécifiques de l'endossement 165 66. Les effets réels 167 67- Le numerus clausus des titres à ordre 168 X
Chapitre XXIV: Le titre nominatif 171 68. La terminologie 171 69. Les caractéristiques ^ 172 70. Le régime juridique ^ 173 71. Les effets réels * 174 Chapitre XXV: Le titre au porteur boiteux 174 Chapitre XXVI: Les papiers-valeurs munis d'autres clauses de légitimation 176 72. Le numerus clausus des papiers-valeurs.. 177 73. Les cas envisageables 178 Chapitre XXVII: Les traits communs des diverses espèces de papiers-valeurs 179 TROISIÈME PARTIE: La praticabilité de la théorie générale des papiers-valeurs 181 A. Critique 181 Chapitre XXVIII: L'influence des circonstances historiques sur le concept de papier-valeur 181 74. Les insuffisances de la définition légale 182 75. L'inconsistance des dispositions générales 185 76. Le poids du dogmatisme 187 Chapitre XXIX: Les faiblesses du concept retenu 188 77. L'absence d'unité entre les titres visés 188 78. L'article 977 alinéa 2 in fine CO 189 79. Les aménagements de la doctrine 191 80. Le peu d'utilité du concept retenu: l'exemple du carnet d'épargne 192 Chapitre XXX: Les réminiscences constructivistes 197 81. L'influence du dogme de l'incorporation 198 82. L'influence des Wertpapierrechtstheorien 198 83. L'influence de XEigentumstheorie 200 XI
Chapitre XXXI: L'intérêt d'une théorie générale englobant l'ensemble des titres 202 84. L'insuffisance du seul droit des papiers-valeurs, 202 85. Les attraits d',une approche globale: l'exemple des titres de la vie courante 204.1. Les titres de la vie courante ne portant pas mention d'un nom 206 2. Les titres de la vie courante portant, mention d'un nom 210 ". ' 3. S y n t h è s e ' " "',.; 2 1 1 Chapitre XXXII: L'importance dix droit de la légitimation 212, 86. Les sources du droit de la légitimation.- 212 87..La partie générale, du droit de la légitimation 213-88. La partie spéciale du droit de la légitimation 215 1. Les clauses de titre i ' 215 2. Les autres clauses de légitimation 2i5 Chapitre XXXIII: Le développement de concepts généraux du droit des obligations 218 89. L'acte juridique 219 90. La reconnaissance de dette 220 91- Le principe de la confiance et la responsabilité fondée sur la confiance 221 Chapitre XXXTV: Synthèse 226 B. Le défi de la modernisation du monde du commerce 227 Chapitre XXXV: L'apparition des cartes 227 Chapitre XXXVI: La carte de crédit 228 92. Présentation 228 93. La nature juridique de la carte de crédit 229 94. Les clauses de titre accompagnant la carte de crédit 232 95- La perte de la carte de crédit 234 96. La carte de crédit et le droit des titres 235 XII
Chapitre XXXVII: La carte de débit 236 97. Présentation ' 236 98. La nature juridique de la carte de débit, en particulier de la carte ec ' 238 99. Les clauses dé'titre accompagnant la carte ec 242 100. La perte de la carte ec 244 101. La carte de débit et le droit des titres 246 Chapitre XXXVIII: La carte à prépaiement. 247 102. Présentation 247 103. Le régime juridique de la carte à prépaiement 248 Chapitre XXXIX: La carte de valeur 250 104. Présentation 250 105. Le régime juridique de la carte de valeur CASH 251 Chapitre XL: Les derniers développements 253 106. Le foisonnement des cartes magnétiques et des cartes à microprocesseur 253 107. Les cartes multi-fonctions 254 Chapitre XLI: L'utilité de la théorie générale 255 Chapitre XLII: Excursus: La dématérialisation des papiers-valeurs 256 Conclusion ' 259 Bibliographie 261 Index 271