Document justificatif établi conformément à l'article 29, paragraphe 1 du règlement (CE) n 834/2007 relatif à l Agriculture Biologique

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Transcription:

Document justificatif établi conformément à l'article 29, paragraphe 1 du règlement (CE) n 834/2007 relatif à l Agriculture Biologique 1. Numéro du certificat : CER-OPT56245-C117602 2. Nom et adresse de l'opérateur CEVENAT SARL LA CASTAGNADE 48110 LE POMPIDOU Activité principale: TRANSFORMATEUR 3. Nom, adresse et n de code de l'organisme de contrôle Bureau Veritas Certification France Immeuble «Le Guillaumet» 92046 PARIS LA DEFENSE CEDEX FR-BIO-10 4. Catégories de produits/activité 5. Définis comme Autres Agriculture Biologique GAMME DE PRODUITS CERTIFIES : CF ANNEXE 6. Période de validité : Du 28/07/2016 au 31/08/2017 7. Date de contrôle: 04/07/2016 8. Le présent document a été délivré sur la base de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) n 834/2007 et des dispositions du règlement (CE) n 889/2008, et le cas échéant du cahier des charges français homologué par arrêté du 05 janvier 2010, et conformément au programme de certification en vigueur, tel qu il est défini par la circulaire afférente de l INAO. L opérateur a soumis ses activités au contrôle et respecte les exigences établies aux règlements précités. Ce certificat, émis à la date précisée ci-dessous, peut être suspendu, retiré, modifié. Sa validité peut être vérifiée à tout moment sur le site www.qualite-france.com ou par téléphone au 02 99 23 30 68. Paris La Défense, le : 09/08/2016, Page 1 sur 1 Réf. A-E32-3-16-fr

Page 1 / 4 Absinthe Ammi khella Aneth Anis vert Armoise Backhousia Badiane Basilic Bergamote zeste Bergamotte FCF sans bergaptene Bois de rose Buplèvre Cade bois distillé Cajeput Calament Camomille bleue Camonille, matricaine, romaine ou sauvage Cannelle écorce ou feuille Cardamome Carotte Carvi Cèdre de l'atlas bois + feuille Ciste Citron vert Citron, zeste Citronelle Combava Combava Petit grain Coriandre graine Cyprès bois ou feuille Estragon Eucalyptus citronné Eucalyptus globulus Eucalyptus radiata Eucalyptus smithii Fenouil Gaulthérie Genévrier Géranium bourbon Geranium egypte

Page 2 / 4 Gingembre Girofle, clous Hélichryse Hysop montana Inule Laurier Lavande aspic Lavande maillette Lavande matheronne Lavande population (fine) Lavande sauvage Lavandin abrialis Lavandin grosso Lavandin super Lemongrass Lentisque pistachier Mandarine, verte ou rouge Marjolaine à coquille ou Sylvestre Menthe Arvensis Menthe citronnée (bergamote) Menthe nana et mitcham Menthe verte Millepertuis Monarde Mirte, vert Muscade, noix Myrte (rouge et verte) Nard Néroli Niaouli Orange zeste Origan Vulgaire ou Compact Palmarosa Pamplemousse Patchouli Pin maritime Pin noir Pin sylvestre Poivre noir Quatre épices

Page 3 / 4 Ravintsare Romarin Romarin Verberonne Rose Santal bois Santoline Sapin douglas ou géant Sariette Sauge à petites feuilles Sauge officinale Sauge sclarée Tea tree Terebentine Thuya Thym linalol, carvacol, paracymène, thymol, thuyanol Verveine Vétyver Ylang complète Ylang extra Abricot Amande douce Avocat Bourrache Cameline Coco Jojoba Lin Macadamia Olive Onagre Rose musquée Sésame désodorisée Tournesol Camomille romaine Cyprès Genévrier géranium Hamamélis Lavande Mélisse

Page 4 / 4 Menthe Néroli Pin douglas Romarin Rose Sariette Sauge Thym Graisses et huiles végétales Beurre de karité