Subvention pour l acquisition de Vélos à Assistance Electrique BILAN 2015
SUBVENTION POUR L ACQUISITION DE VAE Grand Paris Seine Ouest Bilan 2015 SOMMAIRE La subvention VAE Bilan global Focus par ville
La subvention VAE Mise en place de la subvention Contexte : Action complémentaire aux actions «mobilité durable» de l Agenda 21 communautaire (schéma directeur des liaisons douces, déploiement du dispositif Vélib ). Délibération : - Délibération du Conseil de Communauté du 14 décembre 2011 instaurant le dispositif à titre expérimental pour l année 2012. Un règlement encadre le dispositif. - Reconduction du dispositif pour l année 2013 par délibération n CC2012/12/49 en date du 20 décembre 2012. Règlement mis à jour. - Reconduction du dispositif pour l année 2014 par délibération n CC2013/12/58 en date du 19 décembre 2013. Règlement mis à jour. - Extension du dispositif aux triporteurs électriques par délibération n CC2015/06/46 en date du 24 juin 2015. Règlement mis à jour. Budget : Un budget de 40 000 a été alloué à l opération en 2012, de 70 000 par an en 2013 et 2014, et de 114 753,41 en 2015. Communication : - Promotion de la démarche par la création d une charte graphique dédiée - Diffusion des nouveaux flyers et des affiches en 2015 - Présentation de la démarche aux Rencontres des Ecomobilités en octobre 2015 - Direction de la Mobilité 3
La subvention VAE Conditions d attribution Le dispositif est ouvert aux particuliers ayant établi leur résidence principale sur le territoire communautaire. Le montant de la subvention attribuée par ménage est calculé sur la base de 25 % du coût d achat TTC, plafonné à 300 TTC La subvention est attribuée sur facture pour l achat, à compter du 01/01/2012, d un VAE neuf. Pour les VAE à trois-roues, la date doit être postérieure au 09/07/2015. Une seule subvention est attribuée par ménage (au sens fiscal du terme). Pour les Sévriens, une prime de 200 en plus était attribuée par la Ville de Sèvres en 2015. - Direction de la Mobilité 4
Bilan global Dossiers déposés 438 dossiers de demande de subventions ont été déposés entre novembre 2014 et mi-novembre 2015 : - 412 dossiers ont été instruits favorablement - Pour un budget total de 114 753,41. - 26 dossiers ont été rejetés car ils ne répondaient pas au règlement du dispositif. - 188 dossiers favorables ont été déposés via la plateforme «e-service» du site Internet de Grand Paris Seine Ouest (46 %). Hausse de 64%du nombre de dossiers par rapport à 2014 2012 2013 2014 2015 TOTAL Variation 2012-2013 Variation 2013-2014 Variation 2014-2015 Boulogne-Billancourt 23 35 48 90 196 52% 37% 88% Chaville 13 18 29 24 84 38% 61% -17% Issy-les-Moulineaux 35 52 42 71 200 49% -19% 69% Marnes-la-Coquette 0 0 0 4 4 Meudon 39 62 57 81 239 59% -8% 42% Sèvres 18 36 35 84 173 10-3% 14 Vanves 15 16 23 34 88 7% 44% 48% Ville d'avray 10 9 17 24 60-1 89% 41% TOTAL 153 228 251 412 1044 49% 1 64% - Direction de la Mobilité 5
Bilan global Provenance des dossiers des dossiers ont été déposés par des Boulonnais, 2 par des Meudonnais, et 2 par des Sévriens. Viennent ensuite les communes d Issy (17%), de Vanves (8%), de Chaville (6%), de Ville d Avray(6%) et de Marnes (1%). Le nombre de dossiers par ville n est pas proportionnel au poids de la population : Boulonnais et Isséens demandent peu de subventions tandis que les Sévriens, Meudonnais et Dagovéraniensen demandent plus, en comparaison avec le nombre d habitants. Cela est fortement marqué pour les Sévriens, encouragés par la prime à l achat de 200 en 2015. Provenance des dossiers et comparaison avec leur poids démographique (2015) Provenance des dossiers 4 % de dossiers % de population 3 8% 6% Boulogne-Billancourt Chaville Issy-les-Moulineaux 2 1 2 6% Marnes-la-Coquette Meudon Boulogne Chaville Issy Marnes Meudon Sèvres Vanves Ville d'avray 2 17% Sèvres Vanves Ville d'avray 4 3 (2014) 1% 2 1 Boulogne Chaville Issy Meudon Sèvres Vanves Ville d'avray
Bilan global Localisation des demandes de subvention 7
Bilan global Profil des demandeurs - Sexe En 2015, la répartition des demandes entre femmes et hommes n était pas équilibrés : 56% par des hommes et 44% par des femmes. Les femmes et les hommes sont représentées de façon égale à Issy-les-Moulineaux et Meudon. Les femmes sont plus représentées à Vanves Les hommes sont plus représentés à Boulogne, Chaville, Marnes-la-Coquette, Sèvres et Ville d Avray. Répartition des dossiers par sexe 10 8 Répartition des dossiers par sexe et par commune (2015) Homme Femme 6 4 2 Femme 44% Homme 56% 10 Boulogne Chaville Issy Marnes Meudon Sèvres Vanves Ville d'avray 8 (2014) 2014 = 47% 2013 = 52% 2014 = 53% 2013 = 48% 6 4 2 Boulogne Chaville Issy Meudon Sèvres Vanves Ville d'avray
Bilan global Profil des demandeurs - Age 4% des demandeurs ont moins de 30 ans (8% en 2014) 21% des demandeurs ont moins de 40 ans (24% en 2014) 49% des demandeurs ont entre 40 et 59 ans (49% en 2014) 27% des demandeurs sont retraités ou quasiment (60 ans et plus) (26% en 2014) Les VAE constituent une aide à la mobilité pour toutes les tranches d âge, dont une grand partie pour les 40-60 ans. Ages des demandeurs Tranches d âge 120 100 80 60 40 20 0 20-29 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans 70-79 ans 80 ans et + 2013 2014 2015 2013 2014 2015 20-29 ans 5% 8% 4% 30-39 ans 21% 16% 17% 40-49 ans 27% 28% 50-59 ans 27% 21% 27% 60-69 ans 12% 18% 19% 70-79 ans 4% 6% 7% 80 ans et + 3% 2% 1% NC 1% 1% 1% - Direction de la Mobilité 9
Bilan global Profil des demandeurs - CSP 5 des demandes sont effectuées par des cadres ou des professions intellectuelles supérieures (49% en 2014) 12% par des employés (15% en 2014) 16% par des retraités (16% en 2014) par des professions intermédiaires (9% en 2014) Catégories socio-professionnelles des demandeurs 16% 3% 1% 2% 5% 12% 5 Cadres et professions intellectuelles supérieures Employés Retraité Professions intermédiaires Artisans, commerçants et chefs d entreprise Non-connus Etudiant Sans emploi - Direction de la Mobilité 10
Bilan global Typologie des VAE subventionnés Subvention moyenne accordée = 278 300 dossiers subventionnés au montant plafond de 300 (soit 73% des dossiers) Chiffres équivalents à 2014 : subvention moyenne de 279 et 72% des subventions au montant plafond. Les prix des VAE subventionnés s étalent de 379 à 5000 (de 349 à 3199 en 2014) Plus d un tiers des VAE dépasse les 2000 (23% en 2014) Montant moyen des VAE : 1758 160 140 120 100 80 60 40 20 0 Tarifs des VAE subventionnés 2013 2014 2015 Montant des aides < 100 2 100-149 6 1% 150-199 34 8% 200-249 47 250-299 23 6% 300 300 73% Total 412 10 < 500 500-999 1000-1499 1500-1999 >2000 - Direction de la Mobilité 11
Bilan global Typologie des déplacements en VAE Les modes de transports utilisés habituellement 59%des personnes ayant sollicité une demande de subvention comptent utiliser leur VAE pour effectuer un trajet domicile-travail (64% en 2014) La distance moyenne de ces déplacements est de 9,3km (8,4km en 2014) 41% 54% 28% 13% Les VAE seront utilisés en remplacement d un déplacement (plusieurs choix possibles) : -en transport en commun pour 5 (contre 49% en 2014) -en voiture particulière pour 47% (46% en 2014) -en 2 roues-motorisées pour (9% en 2014) -à pied pour 32% (3 en 2014) 47% Utilisation du VAE pour remplacer : 5 Les VAE sont donc principalement acquis pour remplacer des déplacements en transport en commun et en voiture 32% - Direction de la Mobilité 12
Bilan global Répartition des subventions La répartition des montants attribués par commune correspond à la répartition du nombre de dossiers par commune. 25% 2 15% 1 Provenance des dossiers et répartitiondes montants des subventions (2015) % de dossiers % montants Dossiers % dossiers Montantsdes % montants subventions Boulogne 90 25042,95 Chaville 24 6% 6709,29 6% Issy 71 17% 19714,02 17% Marnes 4 1% 1179,50 1% Meudon 81 2 22467,64 2 Sèvres 84 2 23580,30 21% Vanves 34 8% 9433,50 8% Ville d'avray 24 6% 6626,21 6% TOTAL 412 10 114753,41 10 5% 25% 2 15% 1 5% Boulogne Chaville Issy Marnes Meudon Sèvres Vanves Ville d'avray (2014) % dossiers % montants Boulogne Chaville Issy Meudon Sèvres Vanves Ville d'avray - Direction de la Mobilité 13
Répartition des dossiers par sexe Boulogne-Billancourt Catégories socio-professionnelles des demandeurs 5 47% Boulogne Homme : 56% Femme : 44% Femme 4 Homme 6 12% 12% 16% 17% 9% 5% 6% 3% 4% 1% 1% 2% 4% Age moyen des demandeurs Boulogne 19% 17% 18% 27% 23% 19% Localisation des demandeurs 7% 4% 7% 7% 1% 2% 1% 2% 20-29 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans 70-79 ans 80 ans et + NC - Direction de la Mobilité 14
Boulogne-Billancourt Utilisation du VAE pour les déplacements domicile-travail Montants des VAE subventionnés 36% 36% Boulogne non 48% oui 52% 1% 3% 2 2 18% 21% Oui : 59% < 500 500-999 1000-1499 1500-1999 >2000 Pour les déplacements domicile-travail, la distance moyenne est de 9,65 km (9,3 km sur l ensemble des dossiers ) Boulogne Montants des subventions attribuées 73% 76% Le montant moyen subventionné à Boulogne- Billancourt est de 278 (278 sur l ensemble de ) Le montant moyen d un VAE acquis à Boulogne-Billancourt est de 1 728 (1 758 sur l ensemble de ) 8% 9% 9% 6% 1% 1% 2% 3% < 100 100-149 150-199 200-249 250-299 300 - Direction de la Mobilité 15
Répartition des dossiers par sexe Chaville Catégories socio-professionnelles des demandeurs 5 42% Chaville 29% Femme 38% Homme 62% 12% 13% 16% 8% 5% 4% 3% 4% 1% 2% Homme : 56% Femme : 44% Age moyen des demandeurs 33% Chaville 17% 17% 29% 27% 21% 19% Localisation des demandeurs 4% 7% 1% 1% 20-29 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans 70-79 ans 80 ans et + NC - Direction de la Mobilité 16
Chaville Utilisation du VAE pour les déplacements domicile-travail Montants des VAE subventionnés 5 Chaville non 25% 25% 2 2 17% 36% Oui : 59% oui 75% 8% 1% < 500 500-999 1000-1499 1500-1999 >2000 Pour les déplacements domicile-travail, la distance moyenne est de 10,40 km (9,3 km sur l ensemble des dossiers ) Chaville Montants des subventions attribuées 73% 75% Le montant moyen subventionné à Chaville est de 279 (278 sur l ensemble de ) Le montant moyen d un VAE acquis à Chaville est de 1 865 (1 758 sur l ensemble de ) 17% 8% 8% 6% 1% < 100 100-149 150-199 200-249 250-299 300 - Direction de la Mobilité 17
Répartition des dossiers par sexe Issy-les-Moulineaux Catégories socio-professionnelles des demandeurs 56% 5 Issy Femme 51% Homme 49% 15% 16% 12% 14% 8% 5% 4% 3% 1% 2% 1% Homme : 56% Femme : 44% Age moyen des demandeurs 25% 27% 23% 24% 17% 2 19% Issy Localisation des demandeurs 6% 4% 7% 3% 1% 1% 20-29 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans 70-79 ans 80 ans et + NC - Direction de la Mobilité 18
Issy-les-Moulineaux Utilisation du VAE pour les déplacements domicile-travail Montants des VAE subventionnés 36% Issy 3 32% non 38% 2 2 2 17% oui 62% Oui : 59% 1% 1% < 500 500-999 1000-1499 1500-1999 >2000 Montants des subventions attribuées Pour les déplacements domicile-travail, la distance moyenne est de 9,3 km (9,3 km sur l ensemble des dossiers ) Issy 73% 73% Le montant moyen subventionné à Issy-les- Moulineaux est de 278 (278 sur l ensemble de ) Le montant moyen d un VAE acquis à Issy-les- Moulineaux est de 1 826 (1 758 sur l ensemble de ) 8% 7% 1 6% 1% 1% 3% 6% < 100 100-149 150-199 200-249 250-299 300 - Direction de la Mobilité 19
Marnes-la-Coquette Répartition des dossiers par sexe Femme 25% 5 5 Catégories socio-professionnelles des demandeurs 5 Marnes Homme : 56% Femme : 44% Homme 75% 12% 16% 5% 3% 1% 2% Age moyen des demandeurs Marnes 75% 17% 4% 27% 25% 19% 7% 1% 1% Localisation des demandeurs 20-29 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans 70-79 ans 80 ans et + NC - Direction de la Mobilité 20
Marnes-la-Coquette Utilisation du VAE pour les déplacements domicile-travail Marnes Montants des VAE subventionnés 5 non 25% 2 2 25% 36% 25% oui 75% 1% Oui : 59% < 500 500-999 1000-1499 1500-1999 >2000 Montants des subventions attribuées Pour les déplacements domicile-travail, la distance moyenne est de 9km (9,3 km sur l ensemble des dossiers ) Marnes 73% 75% Le montant moyen subventionné à Marnes-la- Coquette est de 295 (278 sur l ensemble de ) Le montant moyen d un VAE acquis à Marnesla-Coquette est de 1 846 (1 758 sur l ensemble de ) 25% 8% 6% 1% < 100 100-149 150-199 200-249 250-299 300 - Direction de la Mobilité 21
Répartition des dossiers par sexe Meudon 5 51% Catégories socio-professionnelles des demandeurs Meudon Homme : 56% Femme : 44% Femme 47% Homme 53% 12% 2 16% 1 5% 4% 3% 1% 1% 1% 2% 2% Age moyen des demandeurs Meudon 17% 16% 23% 27% 28% 19% 19% Localisation des demandeurs 4% 2% 7% 7% 2% 1% 1% 1% 20-29 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans 70-79 ans 80 ans et + NC - Direction de la Mobilité 22
Meudon Utilisation du VAE pour les déplacements domicile-travail Montants des VAE subventionnés Meudon 36% 41% non 44% oui 56% 2 2 15% 21% Oui : 59% 1% 1% < 500 500-999 1000-1499 1500-1999 >2000 Pour les déplacements domicile-travail, la distance moyenne est de 8,42km (9,3 km sur l ensemble des dossiers ) Meudon Montants des subventions attribuées 73% 74% Le montant moyen subventionné à Meudon est de 277 (278 sur l ensemble de ) Le montant moyen d un VAE acquis à Meudon est de 1 789 (1 758 sur l ensemble de ) 8% 6% 1% 1% 2% < 100 100-149 150-199 200-249 250-299 300 - Direction de la Mobilité 23
Répartition des dossiers par sexe Sèvres 5 46% Catégories socio-professionnelles des demandeurs Sèvres Homme : 56% Femme : 44% Femme 4 Homme 6 12% 1 16% 18% 13% 5% 5% 3% 5% 1% 2% 4% Age moyen des demandeurs 17% 26% 27% 31% 19% 18% Sèvres Localisation des demandeurs 13% 4% 1% 7% 7% 1% 1% 1% 2% 20-29 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans 70-79 ans 80 ans et + NC - Direction de la Mobilité 24
Sèvres Utilisation du VAE pour les déplacements domicile-travail Sèvres Montants des VAE subventionnés 36% 36% 26% non 47% oui 53% 2 19% 2 19% Oui : 59% 1% < 500 500-999 1000-1499 1500-1999 >2000 Pour les déplacements domicile-travail, la distance moyenne est de 9,15km (9,3 km sur l ensemble des dossiers ) Sèvres Montants des subventions attribuées 73% 75% Le montant moyen subventionné à Sèvres est de 281 (278 sur l ensemble de ) Le montant moyen d un VAE acquis à Sèvres est de 1 729 (1 758 sur l ensemble de ) 8% 7% 6% 6% 1% 1% < 100 100-149 150-199 200-249 250-299 300 - Direction de la Mobilité 25
Répartition des dossiers par sexe Vanves Catégories socio-professionnelles des demandeurs 5 59% Vanves Homme : 56% Femme : 44% Femme 56% Homme 44% 12% 12% 16% 15% 3% 9% 5% 3% 1% 3% 2% Age moyen des demandeurs 12% 21% 17% 26% 27% 21% 19% 15% Vanves Localisation des demandeurs 4% 6% 7% 1% 1% 20-29 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans 70-79 ans 80 ans et + NC - Direction de la Mobilité 26
Vanves Utilisation du VAE pour les déplacements domicile-travail Vanves Montants des VAE subventionnés 38% 36% 32% non 32% 2 2 18% 12% oui 68% 1% Oui : 59% < 500 500-999 1000-1499 1500-1999 >2000 Pour les déplacements domicile-travail, la distance moyenne est de 9,54km (9,3 km sur l ensemble des dossiers ) Montants des subventions attribuées Vanves 73% 62% Le montant moyen subventionné à Vanves est de 277 (278 sur l ensemble de ) Le montant moyen d un VAE acquis à Vanves est de 1 665 (1 758 sur l ensemble de ) 21% 8% 9% 9% 6% 1% < 100 100-149 150-199 200-249 250-299 300 - Direction de la Mobilité 27
Ville d Avray Répartition des dossiers par sexe 5 5 Catégories socio-professionnelles des demandeurs Ville d'avray Homme : 56% Femme : 44% Femme 33% Homme 67% 12% 21% 16% 8% 17% 5% 3% 4% 1% 2% Age moyen des demandeurs Ville d'avray 46% Localisation des demandeurs 4% 4% 17% 8% 13% 27% 19% 21% 7% 8% 1% 1% 20-29 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans 70-79 ans 80 ans et + NC - Direction de la Mobilité 28
Ville d Avray Utilisation du VAE pour les déplacements domicile-travail Montants des VAE subventionnés 33% Ville d'avray 29% 36% 29% non 33% 2 2 8% oui 67% 1% Oui : 59% < 500 500-999 1000-1499 1500-1999 >2000 Montants des subventions attribuées Pour les déplacements domicile-travail, la distance moyenne est de 8,56km (9,3 km sur l ensemble des dossiers ) Ville d'avray 73% 63% Le montant moyen subventionné à Ville d Avray est de 276 (278 sur l ensemble de ) Le montant moyen d un VAE acquis à Ville d Avray est de 1 681 (1 758 sur l ensemble de ) 29% 8% 1% 4% 6% 4% < 100 100-149 150-199 200-249 250-299 300 - Direction de la Mobilité 29
9, route de Vaugirard CS 90008 92197 Meudon Cedex