1700 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL ET GROUPES D ÉTUDE

Service des bibliothèques et archives Secteur de la gestion des documents administratifs et archives Pavillon Albert-Leblanc (819) 821-8090 (téléphone) Sherbrooke (Québec) J1K 2R1 (819) 821-8047 (télécopieur) Structure classificatoire Université de Sherbrooke Code Titre 1000 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Documents relatifs à des sujets de nature générale : gestion de l information et des bibliothèques, gestion des ressources informatiques et des télécommunications, gestion des documents et des archives, des lois et règlements et gestion des risques. 1010 1011 RESSOURCES INFORMATIONNELLES RESSOURCES DOCUMENTAIRES (BIBLIOTHÈQUES) 1015 GESTION DES RESSOURCES INFORMATIQUES 1020 GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES 1021 GESTION DES FORMULAIRES 1100 LOIS ET RÉGLEMENTS 1200 DÉVELOPPEMENT DURABLE 1300 TÉLÉCOMMUNICATIONS 1301 RÉSEAU TÉLÉPHONIQUE DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 1400 GESTION DES RISQUES 1500 AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTRATS Documents relatifs aux avis juridiques, aux contentieux, à la jurisprudence, aux procédures judiciaires, aux jugements concernant l Université et aux contrats. 1510 1515 1525 CAS JURIDIQUES JURISPRUDENCES RAPPORTS D ÉVÉNEMENTS 1550 AVIS JURIDIQUES 1650 1655 CONTRATS, ENTENTES, PROTOCOLES ET ACCORDS ENTENTES DE SERVICES 1700 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL ET GROUPES D ÉTUDE Documents relatifs à la création, à l organisation, aux fonctions, aux procès-verbaux et documents afférents, aux avis de convocation, aux ordres du jour, aux mémoires de délibérations, etc., des comités, des commissions, des conseils, des groupes de travail, des groupes d étude de l Université. 1710 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL ET GROUPES D ÉTUDE DE L UNIVERSITÉ 1715 1720 1725 1730 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL, GROUPES D ÉTUDE DES FACULTÉS COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL, GROUPES D ÉTUDES AUTRES ENTITÉS COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL, GROUPES D ÉTUDES DES SERIVCES COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL, GROUPES D ÉTUDES DE LA FONDATION DE L UDES

1745 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL, GROUPES D ÉTUDES COPORATION ÉTUDES- SPORTS DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 1900 COMMUNICATIONS ET RELATIONS PUBLIQUES Documents relatifs aux événements (inaugurations, congrès, colloques) organisés par l Université ou auxquels l Université participe. Cette section comprend aussi les documents relatifs à la préparation et à la diffusion de l information, à l interne comme à l externe, aux relations avec les diplômées et diplômés, aux campagnes de financement, à la publicité et aux relations avec les médias, à l identification visuelle et la toponymie, et aux publications de l Université. 1905 1925 ALLOCUTIONS PRÉSENTATION DIPLÔMÉES ET DIPLÔMÉS DE L UNIVERSITÉ 1950 CAMPAGNE DE SOUSCRIPTION DE L UNIVERSITÉ 1951 1960 2000 2005 CAMPAGNE DE SOUSCRIPTION DE L UNIVERSITÉ GESTION DES DONS CAMPAGNES FACULTAIRES (FINANCEMENT) CÉRÉMONIES ET CÉLÉBRATIONS CÉRÉMONIES ET CÉLÉBRATIONS DES UNITÉS ADMINISTRATIVES 2025 COLLOQUES, CONFÉRENCES, SALONS ET EXPOSITIONS (UDES) 2040 2050 2075 2080 2100 2125 ACTIVITÉS CULTURELLES - CENTRE CULTUREL ACTIVITÉS DU SPORT ET DE LOISIRS DOCTORATS HONORIFIQUES (DOCTORATS HONORIS CAUSA) ET PROFESSEURES ET PROFESSEURS ÉMÉRITES DÉSIGNATIONS PROFESSORALES ET TITRES HONORAIRES LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE FONDATIONS 2140 PRIX, MÉDAILLES ET BOURSES 2150 PUBLICATIONS DE L UNIVERSITÉ 2160 SITE WEB DE L UNIVERSTIÉ 2175 PUBLICITÉ ET PROMOTION 2190 IDENTIFICATION ET TOPONYMIE 2200 2350 2375 RELATION AVEC LES MÉDIAS COLLECTION D ŒUVRES D ART TECHNOLOGIE DE L INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS (TIC) 2400 DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET RÉGLEMENTAIRES Documents relatifs à la création, à l existence légale et aux règlements généraux et spécifiques de l Université. Cette section comprend aussi les politiques, les procédures, les directives et les normes de l Université. 2450 2451 CHARTE ET STATUTS LETTRES PATENTES ET RÈGLEMENTS DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 2

2453 2455 2456 2500 2550 2560 2561 2562 2575 2580 2590 LETTRES PATENTES ET RÈGLEMENTS DE LA CORPORATION ÉTUDES-SPORTS DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE LETTRES PATENTES ET RÈGLEMENTS LE RÉSEAU DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE STATUTS COOP SANTÉ DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE, COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ POLITIQUES GÉNÉRALES POLITIQUES DES FACULTÉS POLITIQUES DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE POLITIQUES LE RÉSEAU DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE POLTIQUES DU COMITÉ DE RETRAITE RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX RÈGLEMENTS DES FACULTÉS RÈGLEMENTS DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 2600 PROCÉDURES, DIRECTIVES ET NORMES GÉNÉRALES 2650 2660 2665 2666 2667 PROCÉDURES, DIRECTIVES ET NORMES DES FACULTÉS PROCÉDURES, DIRECTIVES ET NORMES AUTRES ENTITÉS PROCÉDURES, DIRECTIVES ET NORMES DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE PROCÉDURES, DIRECTIVES ET NORMES DE LA CORPORATION ÉTUDES-SPORTS DE L UDES PROCÉDURES, DIRECTIVES ET NORMES DU COMITÉ DE RETRAITE 2700 ORGANISATION ET PLANIFICATION Documents relatifs aux objectifs, à l organisation, aux fonctions, à la planification, à la coordination et à la structure de l Université. 2703 GOUVERNANCE 2705 2706 2707 2708 2720 2725 2750 2755 2780 2800 2825 2835 2850 2855 2875 2880 2900 2910 2930 2940 2945 PLAN DE DÉVELOPPEMENT PLAN DE DÉVELOPPEMENT LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE PLAN DE DÉVELOPPEMENT LE RÉSEAU DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE PLANIFICATION STRATÉGIQUE RÉUSSIR CHANCELIER DE L UNIVERSITÉ ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ RECTORAT ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ VICE-RECTORAT AUX RELATIONS INTERNATIONALES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ VICE-RECTORAT AU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET AUX RELATIONS GOUVERNEMENTALES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ VICE-RECTORAT À LA RECHERCHE, À L INNOVATION ET À L ENTREPRENARIAT ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ VICE-RECTORAT AUX ÉTUDES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ VICE-RECTORAT AUX TECHNOLOGIES DE L INFORMATIONS ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ VICE-RECTORAT AUX RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIÈRES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ VICE-RECOTRAT AU CAMPUS DE LONGUEUIL COOP SANTE DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE, COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ FONCTIONS DE NATURE INDÉPENDANTE ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ ÉCOLE DE GESTION ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ FACULTÉ DE DROIT ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ FACULTÉ D ÉDUCATION ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ FACULTÉ DES SCIENCES DE L ACTIVITÉ PHYSIQUE ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ FACULTÉ DE GÉNIE 3

2950 2960 2970 2990 2998 3003 3009 3020 3025 3080 3083 3087 3105 3130 3133 3150 3155 3160 3165 3170 3175 3177 3178 3179 3180 3181 3182 3183 3184 3185 3186 3190 ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ FACULTÉ DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ FACULTÉ DE MÉDECINE ET DES SCIENCES DE LA SANTÉ ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ FACULTÉ DES SCIENCES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ FACULTÉ DE THÉOLOGIE ET D ÉTUDES RELIGIEUSES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ AGENCE DES RELATIONS INTERNATIONALES (ARIUS) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICES DES COMMUNICATIONS ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION CONTINUE ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICE D APPUI À LA RECHERCHE, À L INNOVATION ET À LA CRÉATION (SARIC) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICE D APPUI AU CAMPUS DE LONGUEIL ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICES DES BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ CENTRE CULTUREL ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICE DES SPORT ET DE L ACTIVITÉ PHYSIQUE (SSAP) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICES DES RELATIONS AVEC LES DIPLÔMÉES ET LES DIPLÔMÉS ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICE DES IMMEUBLES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ BUREAU DE LA REGISTRAIRE ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICE DE SOUTIEN À LA FORMATION ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICE DES STAGES ET DU PLACEMENT ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION (STI) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ OBSERVATOIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (OEDD) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ INSTITUT DE PÉDAGOGIE UNIVERSITAIRE (PROJET) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ INSTITUT DES LANGUES ET CULTURES (PROJET) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ CENTRE DE RECHERCHE SUR LE VIEILLISSEMENT ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ INSTITUT DE PHARMACOLOGIE DE SHERBROOKE (IPS) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ INSTITUT INTERDISCIPLINAIRE D INNOVATION TECHNOLOGIQUE (3IT) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ INSTITUT DE RECHERCHE SUR LES RPATIQUES ÉDUCATIVES (IRPE) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ CENTRE UNIVERSITAIRE D ENRICHISSEMENT DE LA FORMATION À LA RECHERCHE (CUEFR) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ - INSTITUT QUANTIQUE ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ INSTITUT UNIVERSITAIRE DE PREMIÈRE LIGNE EN SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX-UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE (IUPLSSS-US) ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ INSTITUTS 4

3200 ORGANISMES Documents relatifs aux relations avec des organismes publics, parapublics et privés tels que les gouvernements, les universités, les associations, les sociétés, les clubs et les instituts. Cette section comprend aussi les documents relatifs aux activités de coopération provinciale, nationale et internationale de l Université. 3225 3250 ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS NON COMMERCIALES COMPAGNIES ET SOCIÉTÉS COMMERCIALES 3270 ORGANISMES D ENSEIGNEMENT - INTERNATIONAUX 3275 ORGANISMES D ENSEIGNEMENT NATIONAUX 3325 3375 3400 3420 3425 ORGANISMES D ENSEIGNEMENT PROVINCIAUX ORGANISMES FÉDÉRAUX (PUBLICS) ORGANISMES MUNICIPAUX ORGANISMES PROVINCIAUX (CANADIENS) ORGANISMES PROVINCIAUX QUÉBÉCOIS (PUBLICS, PARAPUBLICS) 3500 RESSOURCES FINANCIÈRES Documents relatifs à la planification budgétaire, à l approbation des budgets, à l utilisation des ressources financières, à la comptabilisation et à la fiscalité de l Université. 3505 3506 3507 3508 RAPPORTS FINANCIERS RAPPORTS FINANCIERS DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE RAPPORTS FINANCIERS LE RÉSEAU DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE RAPPORTS FINANCIERS CORPORATION ÉTUDES-SPORTS DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 3514 BUDGETS 3519 3520 3522 3525 3529 3530 3531 3540 3545 3580 3590 3591 3592 FONDS DE FONCTIONNEMENT SANS RESTRICTION FONDS DE FONCTIONNEMENT SANS RESTRICTION BUDGET DE FONCTIONNEMENT FONDS DE FONCTIONNEMENT SANS RESTRICTION BUDGET DE FONCTIONNEMENT PLANIFICATION DES POSTES FONDS DE FONCTIONNEMENT AVEC RESTRICTION FONDS D IMMOBILISATIONS FONDS D IMMOBILISATIONS BUDGET D INVESTISSEMENT FONDS D IMMOBILISATION BUDGET D INVESTISSEMENT PLAN TRIENNAL D INVESTISSEMENT EN TECHNOLOGIES DE L INFORMATION FONDS POSTE BUDGÉTAIRE HONORAIRES PROFESSIONNELS COMPTABILITÉ COMPTABILITÉ DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE COMPTABILITÉ À PAYER (FOURNISSEURS) 3593 COMPTABILITÉ ENCAISSEMENTS 5

3594 COMPTABILITÉ COMPTES À RECEVOIR ÉTUDIANTS 3600 RÉQUISITIONS 3700 3705 3725 3726 VÉRIFICATION VÉRIFICATION DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE PLACEMENTS PLACEMENTS ACTUAIRES, FIDUCIAIRES ET GESTIONNAIRES DE PORTEFEUILLES ET GARDIENS DES VALEURS DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 3749 FINANCEMENT 3750 OBLIGATIONS 3800 3801 3900 3901 INSTITUTIONS FINANCIÈRES INSTITUTION FINANCIÈRES LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE IMPÔTS ET TAXES IMPÔTS ET TAXES DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 4000 RESSOURCES HUMAINES Documents relatifs à la dotation, aux conditions de travail, aux avantages sociaux, à la formation et au perfectionnement, aux relations de travail, aux mouvements de carrière et aux dossiers des employées et employés de l Université. 4005 4015 4020 4025 4075 4100 4110 4115 NOMINATIONS ÉLECTION DE LA RECTRICE OU DU RECTEUR NOMINATIONS DES DOYENNES ET DES DOYENS NOMINATION DES DIRECTRICES ET DES DIRECTEURS FACULTAIRES DESCRIPTIONS DES FONCTIONS PERSONNEL CADRE ÉVALUATION DES EMPLOIS DE CADRES (MÉTHODE HAY) ÉVALUATION DES EMPLOIS DE PERSONNEL NON CADRE ET NON SYNDIQUÉ (MÉTHODE HAY) 4120 RECRUTEMENT (PROFESSEURES ET PROFESSEURS) 4125 4126 4127 DOTATION DOTATION DIRECTRICE GÉNÉRALE ET DIRECTEUR GÉNÉRAL DOTATION DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 4130 PROGRAMME D ACCÈS À L ÉGALITÉ EN EMPLOI (PAEE) 4132 4135 AIDE AUX EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE AU TRAVAIL 4140 ÉQUITÉ SALARIALE 4150 EFFECTIFS 4175 4180 4190 4200 4210 4225 4275 4300 4310 RÉMUNÉRATION PERSONNEL DE SOUTIEN PERSONNEL PROFESSIONNEL PERSONNEL ENSEIGNANT PERSONNEL DE RECHERCHE HORAIRES DE TRAVAIL PERSONNEL NON SYNDIQUÉ RELATIONS DE TRAVAIL RELATIONS DE TRAVAIL SYNDICATS ET ASSOCIATIONS 4320 RÉGIME DE RETRAITE 6

4325 RÉGIME DE RETRAITE ACTUAIRES, FIDUCIAIRES ET GESTIONNAIRES 4335 CONGÉS / VACANCES 4340 ASSURANCES COLLECTIVES 4350 FORMATION ET PERFECTIONNEMENT 4365 FORMATION ET PERFECTIONNEMENT PROGRAMME DE FORMATION 4375 4379 GESTION DE LA PERFORMANCE DÉVELOPPEMENT DE CARRIÈRE 4380 PERMANENCE, PROMOTION ET RANGS UNIVERSITAIRES 4400 DOSSIERS DES EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS 4450 SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL 4451 4452 SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL INTERVENTION ET ENQUÊTES SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL - PRÉVENTION 4500 RESSOURCES IMMOBILIÈRES Documents relatifs à l acquisition, à l inventaire, à l utilisation et à la disposition des biens immobiliers de l Université. Cette section comprend aussi la planification et le contrôle des espaces, les rénovations, les réaménagements, l entretien, les agrandissements, la construction des immeubles et l aménagement des terrains. 4505 ENTRETIEN MÉNAGER 4515 4517 4520 PLAN DIRECTEUR IMMOBILIER PROGRAMME DE MISE À NIVEAU POUR PERSONNE À MOBILITÉ RÉDUITE PROGRAMME D INFRASTRUCTURE DU SAVOIR (PIDS) MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L INNOVATION ET DE L EXPORTATION (MDEIE) RÉSIDENCES DE L UNIVERSITÉ FONDS D INVESTISSEMENT STRATÉGIQUE POUR LES ÉTABLISSEMENTS POSTSECONDAIRES 4530 4535 4550 GESTION DES LOCAUX 4650 4700 4710 4880 LOCATION D ESPACES LOCATION D ESPACES DE L UNIVERSITÉ LOCATION D ESPACES CAMPUS DE LONGUEUIL CENTRALE D ÉNERGIE 4885 RÉSEAU ÉLECTRIQUE 4900 TERRAINS, AMÉNAGEMENTS ET ENTRETIEN 4949 RESSOURCES IMMOBILIÈRES - ÉTUDES ET PROJETS EN ATTENTE DE RÉALISATION 4950 4952 RÉNOVATIONS, RÉAMÉNAGEMENTS ET ENTRETIEN RÉAMÉNAGEMENTS - PROJETS 4970 CONSTRUCTION 7

5000 RESSOURCES MOBILIÈRES Documents relatifs à l acquisition, à l inventaire, à l utilisation et à la disposition du matériel et de l équipement de l Université. 5010 PLANIFICATION ET CONTRÔLE DES RESSOURCES MOBILIÈRES 5090 5095 5100 5300 5310 5400 5401 5499 ACQUISITION DES RESSOURCES MOBILIÈRES ACQUISITION ACHATS REGROUPÉS ACQUISITION DES RESSOURCES MOBILIÈRES - PARTENARIAT UTILISATION DES RESSOURCES MOBILIÈRES RÉCUPÉRATION ET RECYCLAGE ASSURANCES ASSURANCES DE LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE DOSSIERS DES RESSOURCES MOBILIÈRES 5500 SÉCURITÉ Documents relatifs à la protection des personnes, à la protection du matériel et de l équipement, à la protection des biens immeubles et à la gestion des permis de stationnement de l Université: programmes et rapports de gardiennage, mesures d'urgence, plans et exercices d'évacuation, organisation et formation d'une équipe de secouristes, contrôle des objets perdus et trouvés, des systèmes de sécurité (protection incendie, système d'alarme, surveillance électronique), autorisation de déverrouiller une serrure ou de sectionner un cadenas et autres. 6800 AFFAIRES ÉTUDIANTES Documents relatifs au recrutement, à l admission, à l inscription des étudiantes et étudiants et aux dossiers des étudiantes et étudiants. Cette section comprend aussi les documents relatifs aux associations étudiantes, aux distinctions de prix et bourses ainsi qu au programme de prêts et bourses. 6805 PROTECTION DES DROITS DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS 6810 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 6815 RECRUTEMENT 6825 ACCUEIL DES ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS 6850 ADMISSION 6860 RECONNAISSANCE D ACQUIS ET COMPÉTENCES 6865 ÉVALUATION DES APPRENTISSAGES 6875 6900 6924 INSCRIPTION RENTRÉE DES ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS GESTION DU DOSSIER ÉTUDIANT 6925 DOSSIERS DES ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS 8

6954 ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS HANDICAPÉS 6955 ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX (ÉTUDIANTS ÉTRANGERS) 6960 CAS D ÉTUDIANTES ET D ÉTUDIANTS 6975 TRANSFERT DE CRÉDITS ENTRE UNIVERSITÉS 6980 FRAIS D INSCRIPTIONS, DROITS DE SCOLARITÉS ET AUTRES FRAIS 6985 6988 6990 DIPLOMATION RELANCE AUPRÈS DES ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES 7000 ASSOCIATIONS ET REGROUPEMENTS ÉTUDIANTS DE L UDES 7005 7010 FINISSANTES ET FINISSANTS COOPÉRATIVE ÉTUIDANTE DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 7040 PLACEMENT ÉTUDIANTS 7080 PROGRAMME DE PRÊTS ET BOURSES DU GOUVERNEMENT PROVINCIAL 7100 BOURSES EXTERNES 7150 7160 7170 7175 7200 BOURSES DE L UNIVERSITÉ OUTILS POUR DEMANDES DE BOURSES PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ÉTUDES DES CYCLES SUPÉRIEURS MÉDAILLES EXTERNES MÉDAILLES DE L UNIVERSITÉ 7225 PRIX EXTERNES 7250 PRIX DE L UNIVERSITÉ 7260 7270 7280 7285 AIDE ET SUPPORT AUX ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS SANTÉ DES ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS PROJETS ÉTUDIANTS SOUTIEN AU DÉMARRAGE D ENTREPRISE AUX ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS 7300 COOPÉRATION ET COOPÉRATION INTERNATIONALE Document relatifs aux activités de coopération régionale, provinciale, nationale et internationale de l Université de Sherbrooke. 7300 7310 7345 7350 7351 7400 7500 7510 7515 7590 7600 7610 7790 7795 COOPÉRATION COOPÉRATION RÉGIONALE COOPÉRATION PROVINCIALE COOPÉRATION PROVINCIALE MONTÉRÉGIE COOPÉRATION PROVINCIALE MONTÉRÉGIE ORGANISMES COOPÉRATION NATIONALE COOPÉRATION INTERNATIONALE COOPÉRATION INTERNATIONALE PAYS COOPÉRATION INTERNATIONALE SOUTIEN AUX COTUTELLES DE THÈSES COOPÉRATION INTERNATIONALE SUBVENTION COOPÉRATION INTERNATIONALE PROJETS COOPÉRATION INTERNATIONALE STAGE PROGRAMMES D ÉCHANGES D ÉTUDIANTES ET D ÉTUDIANTS INTERNATIONALISATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 9

8000 ENSEIGNEMENT Documents relatifs à l enseignement tant dans ses aspects administratifs que méthodologiques. Elle comprend aussi toutes les étapes relatives à la création et à la gestion d un programme d étude, les descriptions de cours, etc. Cette section comprend aussi les documents relatifs aux subventions à l enseignement. 8003 EXAMENS 8010 AGRÉMENT, ACCRÉDITATION DES FACULTÉS 8015 8030 8080 8100 8105 8110 8120 8130 8140 8145 8150 8160 8180 8200 8260 8265 8270 8290 8295 8300 8310 8350 8360 8375 8377 8380 8385 8390 8392 8395 8396 8400 8405 8410 8411 8425 8430 8450 ENCADREMENT DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS ÉTUDES SUPÉRIEURES MÉMOIRES, THÈSES ET ESSAIS PROGRAMMES PROGRAMMES PLURIFACULTAIRES ÉCOLE DE GESTION PROGRAMMES FACULTÉ DE DROIT PROGRAMMES FACULTÉ D ÉDUCATION PROGRAMMES FACULTÉ DES SCIENCES DE L ACTIVITÉ PHYSIQUE PROGRAMMES FACULTÉ DE GÉNIE PROGRAMMES FACULTÉ DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES PROGRAMMES FACULTÉ DE MÉDECINE ET DES SCIENCES DE LA SANTÉ PROGRAMMES FACULTÉ DES SCIENCES PROGRAMMES FACULTÉ DE THÉOLOGIE ET D ÉTUDES RELIGIEUSES PROGRAMMES CRÉATIONS ET RÉVISIONS DE PROGRAMMES MODIFICATIONS DE PROGRAMMES FERMETURES DE PROGRAMMES ÉVALUATION PÉRIODIQUE DES PROGRAMMES 1 ER, 2 E ET 3 E CYCLES ÉVALUATION CONTINUE DES PROGRAMMES ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES HORS CAMPUS FORMATION À DISTANCE (FAD) FORMATION CONTINUE PROMOTION DE LA QUALITÉ DE L ENSEIGNEMENT PLAN D ASSURANCE DE LA QUALITÉ DE L ENSEIGNEMENT STATISTIQUES ANNUAIRE ORGANISATION DE L ENSEIGNEMENT STAGES NON RÉMUNÉRÉS ENSEIGNEMENT COOPÉRATIF STAGES ENSEIGNEMENT COOPÉRATIF STAGES INTERNATIONAL ENSEIGNEMENT SUBVENTION PROVINCIAL ENSEIGNEMENT SUBVENTION FÉDÉRAL ENSEIGNEMENT SUBVENTION PROGRAMME INSTITUTIONNEL ENSEIGNEMENT SUBVENTION DES FACULTÉS CONNAISSANCE DE LA LANGUE FRANÇAISE CONNAISSANCE DE LA LANGUE ANGLAISE ENTENTES 10

8451 ENTENTES PROTOCOLES D ENTENTE TYPES 8003 EXAMENS 8010 AGRÉMENT, ACCRÉDITATION DES FACULTÉS 8500 RECHERCHE Documents relatifs à l organisation de la recherche, à des activités et à des projets de recherche, aux subventions ainsi qu aux alliances stratégiques et au partenariat dans le domaine de la recherche. 8502 DOMAINES DE RECHERCHE 8505 8510 8511 8520 8521 PARC INNOVATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE REGROUPEMENTS DE RECHERCHE REGROUPEMENTS DE RECHERCHE DOSSIERS DES REGROUPEMENTS DE RECHERCHE CHAIRES DE RECHERCHE CHAIRES DE RECHERCHE DOSSIERS DES CHAIRES DE RECHERCHE 8580 BREVETS 8600 8601 8603 8650 8700 8800 8900 RECHERCHE SUBVENTIONNÉE RECHERCHE SUBVENTIONNÉE - FÉDÉRAL RECHERCHE SUBVENTIONNÉE FÉDÉRAL CONSEIL DE RECHERCHES EN SCIENCES NATURELLES ET EN GÉNIE (CRSNG) RECHERCHE SUBVENTIONNÉE PROVINCIAL RECHERCHE SUBVENTIONNÉE PROGRAMME INSTITUTIONNEL RECHERCHE COMMANDITÉE OU CONTRACTUELLE ALLIANCES STRATÉGIQUES ET PARTENARIAT 8905 INCUBATEURS DE RECHERCHE (ENTREPRISE DÉRIVÉE) 8910 PROJETS DE RECHERCHE 11