Carnet d Entretien de la Copropriété Immeuble : Adresse : SDC 2 RUE FRANCISQUE SARCEY 2 RUE FRANCISQUE SARCEY 75016 PARIS Année de Construction : Avant 1950 Affectation : Habitations & Locaux Commerc. Dernière AG : 17/05/2016 Prochaine AG : Règlement de Copropriété : Reçu par : Maître PARGADE DOMINIQUE 24 RUE LA FAYETTE 75009 PARIS Le : 5 avril 2006 Modifié le : Par : Adapté SRU : Syndic : SARL N.B.G.I. 19 rue de la Tour 75116 PARIS Tel. : Téléphone : RC Paris B 399 894 450 Télécopie : Siret 399 894 450 00028 - C.PROF.G 3801 Gestionnaire : Alexandre MORISSEAU Téléphone : 01.42.15.80.05 Date de désignation : 26 novembre 2012 Echéance du mandat : 17 mai 2016 Garantie financière : C.G.E.C. Responsabilité civile professionnelle : DE CLARENS Carte professionnelle n G 3801 délivrée par la préfecture de PARIS Page 1
Conseil Syndical : Nommé le : 17/05/2016 Echéance du mandat : 17/05/2017 Nom et Prénom des membres du Conseil Syndical Téléphone Madame AGNOLI Madame BARBOU DES COURIERES Monsieur BOURGEOIS Philippe Madame CHOFFEL Christiane 01.47.04.38.17 Madame DE LA FAIRE Les Employés Nom et prénom des employés Fonction Téléphone Madame XAVIER CHRISTINA GARDIENNE 06.34.74.96.96 Les Contrats Collectifs Assurances Assurance multirisques 5703424504 Compagnie d assurance AXA FRANCE IARD 26, rue Drouot 75009 PARIS Courtier CABINET DESJARDIN 43, avenue Roger Salengro 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE 01/06/2013 Equipements Maintenance Ascenseur 0130187832 Complet SCHINDLER 3, rue Jules Guesde 92300 07/06/2006 LEVALLOIS PERRET 01.47.30.55.30 Maintenance Chaufferie Gaz Chaufferie collective copropriété 188C08 FULGONI 7, rue Madame de Sanzillon 92110 CLICHY 01.41.05.47.20 30/09/2008 Compteur Eau Froide 36682 ISTA C.I.S. Service Recouvrement 3, rue 01/01/2010 Christophe Colomb 91300 MASSY 0158070391 Page 2
Parties Communes Contrat de Dératisation C09-6855 HYSIA 68/114, avenue Louis Roche Parc GVIO - 01/01/2010 Bt D 92230 GENNEVILLIERS 01.47.35.05.16 Contrat Archives Dormantes PRO ARCHIVES PRO-ARCHIVES 151, rue Gilles Roberval 30900 01/09/2011 NIMES 04.66.04.04.24 Les Travaux Travaux importants décidés en Assemblée Générale et réalisés Nature travaux chaufferie FULGONI travaux chaufferie FULGONI Date Pose coffrage 30/06/2014 cage Esc. Service cage Esc. Service Réfection salle de bains loge cage Escal ier prucipal cage Escal ier prucipal Pose nouveau tapis Escalier pr incipal Pose nouveau tapis Escalier pr incipal Ravalement pignon Identité des entreprises intervenantes S.A.S. FULGONI 7, rue Madame de Sanzillon 92110 CLICHY 01.41.05.47.20 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la Monsieur COCHIN JEAN MARIS 7 IMPASSE DE MONT LS 75011 PARIS S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la S.A.R.L. LP PLOMBERIE 27, avenue Pierre Montaufier 93150 LE BLANC MESNIL 01.48.69.21.91 03/03/2015 S.A.R.L. ECO CONCEPT 163, boulevard de Créteil 94100 ST MAUR DES FOSSES 01.48.86.02.13 03/03/2015 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la 03/03/2015 S.A.R.L. BATIGNOLLES TAPIS 24, rue Léon Jost 75017 PARIS 0142936931 03/03/2015 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la 17/05/2016 Société DE ABREU 112, rue de Picpus 75012 PARIS 01.46.22.05.50 Coût 4696.04 204.93 2310.00 12584.00 549.12 3186.46 28856.30 1259.18 14048.10 613.00 53157.50 Assurance D.O. Page 3
Ravalement pignon Ravalement pignon 17/05/2016 E.U.R.L. BOURDON & ARCHITECTE 41 RUE DU POTEAU 75018 PARIS 17/05/2016 S.A.R.L. N.B.G.I. 19, rue de la 4784.17 1159.80 Les Mesures administratives en cours L immeuble ou le bâtiment font-il l objet : d un arrêté de péril? d une déclaration d insalubrité? d une injonction de travaux? d inscription à l inventaire ou classement comme monument historique? Les informations techniques Chaufferie collective Chaufferie collective copropriété Type de chauffage Gaz Production d eau chaude Non Page 4
Références du bâtiment Bâtiment RU SDC 2 RUE FRANCISQUE SARCEY 2 RUE FRANCISQUE SARCEY 75016 PARIS Les Mesures administratives en cours L immeuble ou le bâtiment font-il l objet : d un arrêté de péril? d une déclaration d insalubrité? d une injonction de travaux? d inscription à l inventaire ou classement comme monument historique? Les informations techniques Chaufferie collective Non Type de chauffage Production d eau chaude Non Page 5
Immeuble renseignements complémentaires : - Type d immeuble - Immeuble Grande Hauteur (IGH) ou Autre : Autre Amiante - L immeuble est-il soumis à la réglementation sur l amiante Des recherches ont-elles été effectuées en vue de déterminer la présence ou non d amiante? Les recherches effectuées ont-elles conclu à la présence d amiante? Un Diagnostic Technique Amiante (DTA) portant sur les points visés par les dispositions du décret n 2002-839 du 3 mai 2002 et de l arrêté du 22/08/2002 a-t-il été effectué? Si : Fiche récapitulative du DTA Jointe Plomb (Etat des risques d accessibilité au plomb) L immeuble est-il soumis à la réglementation sur le plomb? Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes? Si oui : Rapport joint Existe-t-il des mesures d urgence (DDASS, Préfecture)? Termites / Etat parasitaire des parties communes L immeuble est-il soumis à un état parasitaire obligatoire? Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes? Si oui : Rapport joint Page 6
Autres risques sanitaires éventuellement connus dans l immeuble Legionella Radon Mérule Autre : Néant Informations bancaires Compte bancaire séparé : Si oui, références du compte bancaire de l immeuble : Code banque 18206 Code Guichet 00431 Clé RIB 86 N de compte 65005715487 Intitulé du compte CADIF - C3143 26 QUAI DE LA RAPEE 75012 PARIS SDC 2 RUE FRANCISQUE SARCEY Nom et adresse de la banque : Patrimoine du syndicat des copropriétaires Le Syndicat a-t-il un Patrimoine? (mobilier, immobilier, autre) Association syndicale - AFUL - Union de syndicats L immeuble en copropriété est-il compris dans le périmètre d une Association Syndicale, d une Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) ou d une Union des Syndicats? La copropriété comporte-t-elle un ou plusieurs syndicats secondaires? Copropriété en difficulté Existe-t-il une procédure en cours visant à placer le syndicat sous le régime de l administration provisoire prévue par les articles 29-1 et suivants de la loi n 65-557 du 10 juillet 1965? Page 7