RETRAITE 83 MULTISUPPORTS NOUVELLE GÉNÉRATION PARLONS D AVANTAGES RETRAITE RETRAITE 83 MULTISUPPORTS 1
Retraite 83 Multisupports Nouvelle Génération Retraite 83 Multisupports Nouvelle Génération : une solution efficace pour vos salariés et utile pour votre entreprise. LE CONTRAT ARTICLE 83 : UNE RéPONSE AUX ATTENTES DE VOTRE ENTREPRISE ET DE VOS SALARIéS Les Français sont de plus en plus conscients de la nécessité de compléter leur retraite issue des régimes obligatoires. 74 % des Français sont inquiets sur l évolution du système de retraite, 52 % le sont également sur le montant de leur retraite. Source : Les Français et leur retraite : connaissance, inquiétude et attachement Janvier 2013. Des revenus pouvant être divisés par deux, le jour venu! Le système des retraites est de plus en plus fragilisé, le déséquilibre financier des Caisses de retraite est difficilement comblé par les réformes successives qui ont pour effet en moyenne de retarder l âge de départ en retraite ou de minorer son montant. Votre entreprise a un rôle majeur pour aider vos salariés à se constituer un complément de revenu. 94 % des entreprises souscrivent un contrat Article 83 pour : répondre à une demande de leurs salariés (35 %), améliorer leur taux de remplacement au moment du départ à la retraite (33 %), répondre à une logique de substitution à un autre régime (26 %). Source : Etude Deloitte. Régimes à cotisations définies 2014. 2 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS
RETRAITE 83 MULTISUPPORTS NOUVELLE GéNéRATION... C est pour votre entreprise : un moyen de fidéliser vos salariés, un contrat facile à mettre en place, des avantages fiscaux et sociaux LE FONCTIONNEMENT D UN CONTRAT ARTICLE 83 La souscription d un contrat «Article 83» dans l entreprise permet de disposer de comptes-retraite individuels pour chaque salarié de la catégorie choisie. Ce compte est alimenté par les cotisations obligatoires et les versements individuels facultatifs des salariés. La mise en place Par accord collectif, référendum ou décision unilatérale de l employeur (régime collectif mis en place pour l ensemble du personnel ou pour une catégorie objective de salariés). L alimentation des comptes-retraite par les cotisations et les versements individuels Entreprise seule ou Entreprise et salarié Cotisations obligatoires salarié Socle individuel Versements individuels facultatifs (VIF) + Transfert de droit Compte Epargne Temps (CET)* ou Jours de congés non pris (hors CET)* Des comptes-retraite individuels au nom de chaque salarié Au moment de la liquidation de la retraite des salariés Sortie en rente viagère au choix du salarié (rente majorée immédiate, rente majorée différée, rente réversible ) * Si prévu par l entreprise. RETRAITE 83 MULTISUPPORTS 3
LES AVANTAGES DE L OFFRE Pour votre entreprise un moyen de fidéliser vos salariés, liberté de choix dans la catégorie des salariés à assurer (cadres, non-cadres, tous vos salariés ), (1) un contrat facile à mettre en place, un financement souple pour vous et vos salariés, votre entreprise bénéficie d avantages fiscaux et sociaux. Pour vos salariés la garantie de recevoir, à la retraite, un complément de revenus versé toute leur vie, des droits définitivement acquis, même après le départ de l entreprise, la possibilité à tout moment de réaliser des versements individuels pour optimiser le montant de leur retraite, une offre financière diversifiée et adaptée à leur profil d épargnant (Sécurité, Confort, Patrimonial), une protection optimale grâce aux options de prévoyance (en cas d arrêt de travail ou de décès), une retraite modulable qui s adapte à leurs besoins grâce à de nombreuses options. LA RéFéRENCE D UN GROUPE SOLIDE ET HISTORIQUE EN épargne RETRAITE Quatrem dispose d une solidité financière pérenne pour servir et revaloriser durablement les prestations dues à ses clients. Elle est filiale à 100 % de Malakoff Médéric dont les capitaux propres couvrent plus de 5 fois la marge de solvabilité requise. Elle doit également sa solidité financière à une gestion rigoureuse, des cash-flows structurellement très positifs et des fonds propres importants (642,1 millions en 2013). (1) Dans le respect des conditions fixées par le décret du 9 janvier 2012. 4 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS
UNE FISCALITé ATTRACTIVE Pour votre entreprise Avantage fiscal : cotisations obligatoires déductibles du résultat imposable. avantage social : les cotisations obligatoires de l employeur sont exonérées de charges sociales dans la limite suivante : Plafond Mode de calcul Abondement PERCO Plafond d exonération des cotisations obligatoires versées par l entreprise Retenir la plus élevée des valeurs suivantes : 5 % de la rémunération brute de l année N ou 5 % du PASS (1) Abondement de l entreprise sur le PERCO (maximum 16 % du PASS) Abondement du CET si transféré sur le 83 par le salarié (1) PASS : Plafond Annuel de la Sécurité sociale bon à savoir Les sommes exonérées de cotisations patronales sont soumises au forfait social de 20 %. D un point de vue social, les cotisations obligatoires versées par l employeur sont soumises à la CSG/CRDS. RETRAITE 83 MULTISUPPORTS 5
Pour vos salariés Avantage fiscal sur les cotisations obligatoires Les cotisations obligatoires sont déductibles du revenu imposable du salarié dans la limite suivante : PLafond Base de calcul Abondement, droits CET et congés Plafond d exonération des cotisations obligatoires 8 % de la rémunération brute de l année N dans la limite de 8 PASS Abondement PERCO (maximum 16 % du PASS), le cas échéant Sommes issues de la monétisation des jours de CET ou en l absence de CET les jours de repos non pris et affectés au PERCO Avantage fiscal sur les versements individuels facultatifs Les versements individuels facultatifs sont déductibles du revenu imposable du salarié dans la limite suivante : PLafond Base de calcul Cotisations obligatoires, abondement, droits CET et congés Plafond d exonération des versements individuels facultatifs Retenir la plus élevée des valeurs suivantes : 10 % des revenus professionnels limités à 8 PASS de l année N-1 ou 10 % du PASS de l année précédente Somme des cotisations obligatoires versées par le salarié sur le contrat Art.83 Abondement PERCO le cas échéant, Sommes issues de la monétisation des jours de CET ou, en l absence de CET, des jours de repos non pris et affectés au PERCO Avantage social sur les transferts droits CET ou congés payés Exonération des cotisations salariales et patronales de Sécurité sociale au titre des assurances sociales et des allocations familiales. 6 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS
UNE OFFRE FINANCIèRE DIVERSIFIéE Avec le contrat Retraite 83 Multisupports Nouvelle Génération, vous choisissez l univers financier souhaité pour vos salariés parmi les 3 proposés : Sécurité, Confort, Patrimonial. L univers retenu détermine les choix de gestion financière qui seront proposés à vos salariés : Euro, Pilotée ou Libre. choix de l entreprise Choix ouvert aux salariés (mode de gestion) Sécurité euro Univers confort patrimonial Choix individuel Choix individuel piloté euro libre piloté 13 supports en unités de compte et le fonds «euro» Le mode de gestion «Euro», pour une sécurité absolue Les cotisations sont intégralement investies sur l Actif général de Quatrem (dit fonds «euro») et sécurisées. Chaque année, le capital retraite augmente en fonction du taux de rendement distribué. Grâce à l effet cliquet, les revalorisations distribuées chaque année sont intégralement acquises quelle que soit l évolution des marchés. bon à savoir Ce mode de gestion sécuritaire est disponible dans les modes de gestion Euro, Piloté et Libre. RETRAITE 83 MULTISUPPORTS 7
Le mode de gestion «piloté», pour cumuler recherche de performance et sécurité, en toute sérénité Avec ce mode de gestion, le salarié confie la gestion de son épargne à Quatrem. Ses cotisations sont réparties de manière automatique entre le fonds en euros et le support financier Carmignac Patrimoine selon l horizon de départ en retraite du salarié. Régulièrement récompensé pour sa gestion rigoureuse, le fonds Carmignac Patrimoine est l un des fleurons de Carmignac Gestion. Il permet sur le long terme une recherche de performance optimisée. Récompense 2014 Carmignac Patrimoine est classé dans la catégorie Argent 4 étoiles. Plus le salarié s approche de sa retraite, plus son épargne est sécurisée, de manière automatique, sur le fonds en euros. Actif Général Quatrem (fonds «euro») Carmignac Patrimoine (A EUR ACC) 100 % Répartition du compte épargne retraite 80 % 60 % 40 % 20 % 0 % 40 ans et plus 38 ans 36 ans 34 ans 32 ans 30 ans 28 ans 26 ans 24 ans 22 ans 20 ans 18 ans 16 ans 14 ans 12 ans 10 ans Nombre d années avant le départ en retraite 8 ans 6 ans 4 ans 2 ans bon à savoir Ce mode de gestion est accessible dans les univers Confort et Patrimonial. 8 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS
Le mode de gestion «Libre», pour une gestion personnalisée Uniquement accessible dans l univers Patrimonial, il permet à chaque salarié averti sur les marchés financiers, de répartir librement ses cotisations entre : Le fonds «euro» Actif général de Quatrem 13 fonds en unités de compte Accès à toutes les classes d actifs : Immobilier, Innovation Un fonds SCPI* investi sur un secteur refuge : l immobilier. Obligations (états et entreprises), Actions (France, Europe et International). le quatrem Les supports en unité de compte ont été soigneusement sélectionnés auprès des meilleures sociétés de gestion financière ainsi qu auprès de notre société de gestion interne, Fédéris Gestion d actifs, spécialisée dans la gestion financière institutionnelle. *SCPI : Société Civile de Placements Immobiliers RETRAITE 83 MULTISUPPORTS 9
Aide au pilotage de l épargne grâce à deux options d arbitrage automatique Sécurisation des plus-values : ce mécanisme permet de sécuriser les plus-values réalisées sur un support en unités de compte en les transférant automatiquement vers le fonds sécurisé dit «en euro». ou Dynamisation des plus-values : les intérêts acquis sur le fonds en euros sont transférés annuellement vers un support en unités de compte au choix. bon à savoir Ces options sont au choix du salarié et sont uniquement disponibles dans le mode de gestion «Libre». Chaque année, le salarié dispose d un arbitrage gratuit. 10 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS
Les options DE PRéVOYANCE TROIS OPTIONS DE PRéVOYANCE AU CHOIX POUR PROTéGER VOS SALARIéS Pour anticiper les pertes financières suite à une incapacité du salarié à exercer son activité professionnelle (1) (2) suite à une maladie ou un accident. L option «Cotisation garantie» Avec l option «Cotisation garantie» dite «Exonération», les cotisations obligatoires sont prises en charge par l assureur dès le 91 e jour d arrêt de travail. Arrêt de travail 90 e jour d arrêt Versement obligatoires Versement des cotisations obligatoires Prise en charge des cotisations par l assureur Phase d épargne Pour anticiper les pertes financières suite au décès du salarié avant la retraite. Décès de l asssuré Âge de départ à la retraite estimé L option «Capital reconstitué» Garantie «Capital reconstitué» dite «de Bonne fin» (2) : l assureur prend en charge toutes les cotisations retraite du socle obligatoire restantes qui auraient été versées sur le compte jusqu à l âge de départ à la retraite du salarié. Phase d épargne du salarié Cumul des cotisations obligatoires versées Phase de reconstitution de l assureur Cumul des cotisations obligatoires qui auraient dû être versées La somme des cotisations permet le versement d une rente viagère immédiate aux bénéficiaires. L option «Capital garanti» Uniquement proposée dans les univers Confort et Patrimonial où des investissements en unités de compte sont possibles autres que le fonds «euro». En cas de décès avant la retraite, les bénéficiaires désignés perçoivent le capital qui est au minimum égal à la somme des cotisations nettes investies, quel que soit le support d investissement choisi. Cette garantie permet de protéger les bénéficiaires en cas de décès de l assuré et d éventuelles moins-values. La cotisation relative à cette garantie est prélevée uniquement en cas de moins-value. bon à savoir En cas de décès de l assuré avant la retraite, les bénéficiaires qu il a désignés perçoivent une rente calculée à partir du capital atteint sur le compte retraite (garantie incluse). (1) En cas d incapacité temporaire ou d invalidité permanente. (2) Le coût de cette option ne constitue pas de charges supplémentaires pour votre entreprise mais vient s imputer sur la cotisation brute versée au salarié. RETRAITE 83 MULTISUPPORTS 11
UNE RENTE PERSONNALISABLE Lors de son départ en retraite, le salarié a la possibilité de choisir sa rente viagère en fonction de sa situation familiale et patrimoniale. Cinq options lui sont proposées : Deux options de rente pour protéger sa famille Une rente réversible En cas de décès, le conjoint perçoit un pourcentage de la rente selon le taux de réversion choisi (60 %, 100 % ou 150 %). Montant de la rente Rente viagère sans options Décès du retraité Rente réversible à 150 % Innovation Réversion à 150 % Une rente à annuités garanties En cas de décès, pendant sa retraite, ses proches perçoivent 100 % de la rente pendant une période définie. Rente réversible à 100 % Rente réversible à 60 % Années de versement de la rente Trois options de rente qui s adaptent à la situation financière de l assuré Une rente majorée immédiate Un crédit immobilier en cours, des enfants encore à charge. L assuré peut choisir de majorer de 20 % le montant de sa rente, pendant les 5 ou 10 premières années. Une rente majorée différée Conjoint encore en activité, plus de crédit immobilier. L assuré peut choisir de majorer de 20 % le montant de sa retraite après une période de 5 ou 10 années. Protection en cas de perte d autonomie Au moment de la liquidation de sa retraite, l assuré pourra choisir de souscrire à un contrat de dépendance qui le protègera en cas de perte d autonomie partielle ou totale. bon à savoir La rente qui sera versée au moment du départ à la retraite sera soumise à l impôt sur le revenu (après abattement de 10 %) et aux prélèvements sociaux. 12 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS
DES SERVICES PRATIQUES Pour l entreprise Avec le contrat Retraite 83 Multisupports Nouvelle Génération, vous disposez d un Espace Client Retraite sécurisé, vous permettant de gérer votre contrat. Accessible 24h/24, il vous permet de : consulter en temps réel le détail de votre contrat Suivre l évolution des comptes-retraite de vos salariés : cotisations obligatoires, historique des opérations et profils de gestion. gérer votre contrat Accéder à l intégralité de la documentation : guide entreprise, conditions générales, affiliation d un nouveau salarié bénéficier d une vision complète et transparente des supports financiers Retrouver les informations détaillées sur chacun des supports financiers quel que soit l univers choisi (présentation et historique de performances). communiquer auprès de vos salariés Télécharger le kit de communication interne comprenant : un modèle de présentation du contrat ainsi que des lettres d information pour encourager vos salariés à effectuer des versements individuels. RETRAITE 83 MULTISUPPORTS 13
Pour les salariés Vos salariés disposent également d un accès personnel qui leur permet de : consulter et gérer leur compte-retraite Suivre en temps réel l évolution de leur compte-retraite et réaliser leurs opérations en téléchargeant directement les bulletins pour effectuer des versements individuels, transférer des jours de congés payés, changer de mode de gestion et modifier leur choix de placement. comprendre leur compte-retraite Accèder à des documents pédagogiques pour les aider à se familiariser avec leur dispositif de retraite supplémentaire (guide épargnant, fonctionnement et avantages des versements individuels, explications sur les options de rente lors de la liquidation de leur retraite et sur les garanties supplémentaires). accéder à toutes les informations sur les supports financiers 14 RETRAITE 83 MULTISUPPORTS
AU CŒUR DE L ACTION SOCIALE En tant qu assurés retraite chez Quatrem, vos salariés pourront bénéficier de l accompagnement de notre action sociale *. Un service qui s articule autour de trois missions principales : écoute, conseil, orientation, aides individuelles soumises à conditions de ressources, actions au service du bien vieillir. Le Bien vieillir en quelques mots Le passage à la retraite suscite de nombreuses questions : Quand partir à la retraite? Avec quels revenus et quelle couverture sociale? Comment construire un nouveau projet de vie? Pour accompagner vos salariés, des sessions de préparation d un ou deux jours sont proposées, aux personnes de plus de 56 ans, avec une participation de votre entreprise. * L ensemble des aides sont accordées sous conditions d accès et de ressources. RETRAITE 83 MULTISUPPORTS 15
QUATREM à VOS CôTéS Quatrem, société régie par le code des assurances, filiale à 100 % du groupe paritaire et mutualiste Malakoff Médéric, est dédiée aux assurances avec intermédiaires. Quatrem conçoit des dispositifs sûrs et performants en santé, prévoyance, épargne-retraite, assurances emprunteur ainsi que des services associés. Elle propose une gamme très complète à destination des indépendants et a vocation également à assurer tout type d entreprise, quels que soient sa taille, son activité - industrielle ou commerciale - et son secteur géographique, y compris à l international. Quatrem dispose d une solidité financière pérenne pour servir et revaloriser durablement les prestations dues à ses clients. Elle bénéficie de l appui de Malakoff Médéric dont les capitaux propres couvrent plus de 5 fois la marge de solvabilité requise. Quatrem est l interlocuteur privilégié de près de 57 000 entreprises clientes et assure 2,2 millions de salariés. Pour toute information complémentaire, contactez votre assureur conseil ou rendez-vous sur www.quatrem.fr Contactez votre Assureur Conseil pour toute information complémentaire Traitement des affaires nouvelles et des avenants standards en santé, prévoyance et retraite, et gestion directe des prestations prévoyance, retraite et emprunteurs. Avec Ecofolio tous les papiers se recyclent. Agence Intensité - Couverture copyright Miguel Sandinha.. Photos Thinkstock. Document non contractuel. Quatrem - Entreprise régie par le Code des assurances Société anonyme au capital de 380 426 249 euros - 59-61 rue La Fayette - 75009 Paris - RCS PARIS 412 367 724 VG2298_1504