CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 3 AVRIL 2017, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 3.1 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2017, tenue à 20 h. 4. PROCLAMATION 4.1 AVRIL MOIS DE LA JONQUILLE 5. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL MUNICIPAL 5.1 SUBVENTION 2017 MAISON MARIE-ÉLISABETH 5.2 SUBVENTION 2017 FONDATION DE L ÉCOLE PAUL-HUBERT BOURSES GALA DU MÉRITE ÉTUDIANT 5.3 RENOUVELLEMENT D ADHÉSION CENTRE DE MISE EN VALEUR DES OPÉRATIONS DIGNITÉ 5.4 SUBVENTION 2017 CARREFOUR DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L EST DU QUÉBEC 24 HEURES DE SCIENCE 5.5 GALA RECONNAISSANCE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE RIMOUSKI-NEIGETTE 2017 PARTICIPATION 5.6 NOMINATION REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE RIMOUSKI COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE DE LA MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE 5.7 NOMINATION REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE RIMOUSKI COMITÉ CONSULTATIF AGRICOLE MRC DE RIMOUSKI NEIGETTE 6. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 6.1 ACQUISITION DE TERRAIN PROMESSE D ACHAT LOT 6 002 235 DU CADASTRE DU QUÉBEC UNVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI (UQAR) COMPLEXE SPORTIF GLACES ET PISCINES 6.2 PROTOCOLE D'ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI, UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI (UQAR) ET FONDATION DE L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI INC. CAMPAGNE MAJEURE DE FINANCEMENT 2013-2018
7. DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES 7.1 BORDEREAU DES COMPTES À PAYER 2017 APPROBATION NUMÉRO 06 7.2 AUTORISATION DE PAIEMENT SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 7.3 SUBVENTION 2017 SOCIÉTÉ DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DE RIMOUSKI BOURSE TRANSAT QUÉBEC ST-MALO 8. DOSSIERS DU SERVICE GÉNIE ET ENVIRONNEMENT 8.1 ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET LES AMIS DES JARDINS DE MÉTIS SEMAINE INTERNATIONALE DE SENSIBILISATION AU COMPOSTAGE 2017 8.2 COMITÉ DE SUIVI PLAN DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE REPRÉSENTANTE DE LA VILLE 8.3 SERVICES PROFESSIONNELS (INGÉNIEUR) RENOUVELLEMENT DES CONDUITES D'AQUEDUC ET D'ÉGOUTS FEPTEU SECTEUR RUE SAINT-PIERRE 8.4 SOUMISSIONS 2017 RENOUVELLEMENT DES CONDUITES (FEPTEU) - SECTEUR RUE SAINT-PIERRE 9. DOSSIER DU SERVICE DU GREFFE 9.1 VENTE DE TERRAIN LOT 5 794 002 DU CADASTRE DU QUÉBEC MONSIEUR FRÉDÉRIC SOUCY ABROGATION DE LA RÉSOLUTION 2016-03-202 10. DOSSIERS DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 10.1 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET LA SOCIÉTÉ CANADIENNE DU CANCER RELAIS POUR LA VIE ÉDITION 2017 10.2 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET CLUB DE VOITURES ANCIENNES LE FIACRE WEEK-END DES ANCIENNES ÉDITION 2017 10.3 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET CÉDRIC COURT DÉFI DES MICROBRASSERIES DE L EST 10.4 SUBVENTION 2017 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES CLUBS DE SCRABBLE FRANCOPHONE 10.5 SUBVENTION 2017 CLUB D ASTRONOMIE DE RIMOUSKI PROJET BIBLIOSCOPES POUR TOUS 10.6 SUBVENTION 2017 SOCIÉTÉ RIMOUSKOISE DU PATRIMOINE ŒUVRE D ART LA FASCINÉE 10.7 SUBVENTION 2017 ASSOCIATION DU HOCKEY MINEUR DE RIMOUSKI
10.8 SUBVENTION 2017 CLUB DE SOCCER LE FURY DE RIMOUSKI 10.9 AUTORISATION POUR UNE MARCHE COMITÉ NEUVAINE MARCHE DU PARDON 10.10 SUBVENTION 2017 COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ PARADIS SCÈNES OUVERTES 10.11 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET LES GRANDES FÊTES TELUS ÉDITION 2017 11. DOSSIER DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 12. DOSSIER DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 13. DOSSIER DU SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 14. DOSSIERS DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14.1 RENOUVELLEMENT DE CONTRAT SERVICE D ENTRETIEN ET DE CONCIERGERIE CENTRE ADHÉMAR-SAINT-LAURENT 14.2 SOUMISSIONS 2017 SERVICE D ENTRETIEN ET DE CONCIERGERIE POSTE DE POLICE ET DE POMPIERS 14.3 SOUMISSIONS 2017 ACHAT D ENROBÉ BITUMINEUX 14.4 SOUMISSIONS 2017 RAPIÉÇAGE EN ENROBÉ BITUMINEUX PRÉPARÉ ET POSÉ À CHAUD DANS DIFFÉRENTES RUES 14.5 SOUMISSIONS 2017 PANNEAUX DE SIGNALISATION, POTEAUX ET QUINCAILLERIE 15. DOSSIERS DU SERVICE URBANISME, PERMIS ET INSPECTION 15.1 RECOMMANDATION COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC MADAME GENEVIÈVE BRISSON ET MONSIEUR GUILLAUME LETENDRE LOT 5 979 439 DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.2 RECOMMANDATION COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC FERME BLANDINOISE (2016) INC. LOTS 3 182 482 ET 3 182 484 DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.3 RECOMMANDATION COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC 9295-2878 QUÉBEC INC. LOT 2 896 470 DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.4 VENTE DE TERRAINS LOTS 5 793 977 ET 5 793 978 DU CADASTRE DU QUÉBEC CONSTRUCTION QUALITÉ-CONFORT INC. 15.5 VENTE DE TERRAIN LOT 5 793 985 DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME JOSÉE ST-AMOUR ET MONSIEUR VINCENT TANGUAY 15.6 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
Assemblée publique de consultation sur le projet de résolution 2017-03-215 approuvant le projet particulier des Investissements G.L. inc. pour l agrandissement de la résidence pour personnes âgées sise au 225, rue Saint-Germain Ouest. 15.7 URBANISME ET ZONAGE SECOND PROJET DE RÉSOLUTION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D OCCUPATION D UN IMMEUBLE (PPCMOI) LES INVESTISSEMENTS G.L. INC. (LES RÉSIDENCES DE L IMMACULÉE) 225, RUE SAINT-GERMAIN OUEST LOTS 2 485 802, 2 485 811, 2 485 812 ET 2 485 813 DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.8 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU 388 À 392, MONTÉE INDUSTRIELLE-ET-COMMERCIALE 15.9 DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU 388 À 392, MONTÉE INDUSTRIELLE-ET-COMMERCIALE 15.10 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 393, AVENUE DE L ABRAHAM-MARTIN 15.11 DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 393, AVENUE DE L ABRAHAM-MARTIN 15.12 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 1057, RUE DU PHARE 15.13 DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 1057, RUE DU PHARE 15.14 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 169, CHEMIN DU SOMMET OUEST 15.15 DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 169, CHEMIN DU SOMMET OUEST 16. RÈGLEMENTS 16.1 ASSEMBLÉES PUBLIQUES DE CONSULTATION 16.1.1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 2017-03-217 visant à modifier le Règlement de zonage 820-2014 afin de remplacer les zones C-1033, C-1035 et C-1036 par un agrandissement de la zone C-1034, d autoriser de nouveaux usages dans cette zone et d ajuster son découpage avec la zone H-1048. 16.1.2 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 2017-03-270 visant à modifier le Règlement de zonage 820-2014 afin de modifier et d adapter certaines dispositions du Règlement de zonage afin qu elles s arriment avec les dispositions du Règlement sur les usages conditionnels en voie d adoption. 16.2 ADOPTION DE PROJET DE RÈGLEMENT 16.2.1 URBANISME ET ZONAGE PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 820-2014 AFIN D AUTORISER L AMÉNAGEMENT D UN SITE D ENTRAÎNEMENT POUR LE SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE
16.3 ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS 16.3.1 URBANISME ET ZONAGE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 820-2014 Second projet de règlement modifiant le Règlement de zonage 820-2014 afin de remplacer les zones C-1033, C-1035 et C-1036 par un agrandissement de la zone C-1034, d'autoriser de nouveaux usages dans cette zone et d'ajuster son découpage avec la zone H-1048. 16.3.2 URBANISME ET ZONAGE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 820-2014 EN CONFORMITÉ AU RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS 16.4 AVIS DE PRÉSENTATION 16.4.1 AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement modifiant le Règlement 66-2003 sur la circulation. 16.4.2 AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement modifiant le Règlement 52-2002 sur le stationnement. 16.4.3 AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement modifiant le Règlement de zonage 820-2014 afin d autoriser l aménagement d un site d entraînement pour le Service de sécurité incendie. 16.5 ADOPTION DE RÈGLEMENTS 16.5.1 RÈGLEMENT 1005-2017 Adoption du Règlement 1005-2017 modifiant le Règlement de zonage 820-2014 afin d autoriser les bâtiments complémentaires aux sentiers récréatifs motorisés dans la zone H-9072. 16.5.2 RÈGLEMENT 1006-2017 Adoption du Règlement 1006-2017 modifiant le Règlement de zonage 820-2014, afin de remplacer les zones C-526 et H-575, d ajuster le découpage des zones C-527, C- 530, H-531, H-546, C-547 et C-548 et d autoriser de nouveaux usages dans les zones C-527, C-529, C-530, C-547 et C-548. 16.5.3 RÈGLEMENT 1007-2017 Adoption du Règlement 1007-2017 autorisant des travaux de construction d un trottoir dans la rue Corneau et un emprunt de 62 000 $. 16.5.4 RÈGLEMENT 1008-2017 Adoption du Règlement 1008-2017 modifiant le Règlement 52-2002 sur le stationnement. 16.5.5 RÈGLEMENT 1009-2017 Adoption du Règlement 1009-2017 autorisant la construction du Complexe sportif glaces et piscines et un emprunt de 32 699 260 $. 17. AFFAIRES NOUVELLES
18. DÉPÔT DE DOCUMENT 18.1 Dépôt d un procès-verbal de correction concernant la résolution 2017-03-240 adoptée le 20 mars 2017. 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. LEVÉE DE LA SÉANCE