ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre 1955 aux Archives nationales à Paris, sous la cote 96 AQ. Il s'agit des archives de Société des aciers comprimés AGP et de la Société des fours à coke de Douai, déposées par les Établissements Arbel. Il a été transféré en 1995 au Centre des archives du monde du travail, sous le numéro d'entrée 1996 035. Il a été donné par Maître Gorrias, syndic liquidateur, par lettre du 26 septembre 2011. Statut : archives privées appartenant à l État Dates extrêmes des documents : 1907-1948 Importance matérielle : 12,80 m.l. (89 unités documentaires) Communicabilité et reproduction : immédiatement communicable Instrument de recherche : répertoire numérique par C. Jullien, stagiaire en archives, C. Pris, conservateur, et complété en 2012 par Gersende Piernas, chargée d'études documentaires. Historique La Société des fours à coke de Douai est créée en 1911 par les Établissements Arbel et des capitalistes belges ; elle exploite des fours à coke et vend du gaz dans la région de Douai. Elle cesse ses activités en 1935 et est liquidée par la suite. Sources complémentaires 70 AQ Établissements Arbel 79 AQ Chantier du Landy Société civile de reconstitution immobilière de Douai et des environs Société de construction des wagons de grande capacité Société de location de wagons de grande capacité Société d'exploitation de wagons de grande capacité Société industrielle financière et immobilière 80 AQ Société des habitations ouvrières du Nord et du Centre, Société des habitations ouvrières de Douai, Société civile de reconstruction immobilière de Douai et des environs 81 AQ Société française de matériel agricole et industriel 2006 083 ARBEL, famille
SOMMAIRE 96 AQ 1-86 Société des fours à coke de Douai. 1911-1948 96 AQ 87-89 Société des aciers comprimés A.G.P. 1907-1944 2
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE 96 AQ 1 Statuts, 1911-1934. Liquidation de la Société. Dossier des liquidations, correspondances. Notes sur l évolution de la société. Liquidation financière, 1920-1947. Société des fours à coke de Douai. Constitution/liquidation 96 AQ 87 Constitution et liquidation de la Société. Publications légales. Titres de propriété ; impôts ; exploitation ; comptabilité ; bilan. 1907-1944 Assemblées générales 96 AQ 88 Assemblées générales. Procès-verbaux (registre). 96 AQ 2 Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 96 AQ 3 Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 96 AQ 4 Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 96 AQ 5 Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 96 AQ 6 Rapport du Conseil aux assemblées générales. 1907-1944 1911-1927 1928-1932 1933-1935 1936-1941 1920-1941 Conseil d administration puis Conseil des liquidateurs 96 AQ 7 Dossiers des séances. 96 AQ 8 Dossiers des séances. 96 AQ 9 Dossiers des séances. 96 AQ 10 Procès-verbaux des réunions (registre). 96 AQ 11 Dossiers des séances. 96 AQ 12 Dossiers des séances. 96 AQ 13 Pièces annexes aux séances du Conseil. 96 AQ 14 Pièces annexes aux séances du Conseil. 1911-1927 1928-1930 1931-1935 1935-1939 1935-1937 1937-1944 1911-1928 1929-1931 3
96 AQ 15 Pièces annexes aux séances du Conseil. 96 AQ 16 Administrateurs. Dossiers personnels. Correspondance. 1932-1935 1923-1947 96 AQ 17 Législation ; finances ; coffres-forts, 1923-1937. Liquidation ; rapport de la Direction, 1927-1933. Publicité, 1930-1932. Convention pour vente de gaz, 1923-1927. 96 AQ 18 Statistiques ; graphiques ; Personnel ; prix ; financement Production Questions techniques. 96 AQ 19 Assurances ; Questions administratives. 1924-1932 1920-1935 96 AQ 19 bis Archives, ancien fichiers. 96 AQ 20 Mobilisation industrielle, 1936-1942 Houillères du Nord Groupement de la grosse métallurgie Liquidation immeuble. 96 AQ 21 Dommages de guerre 1921-1942 1921-1942 Domaine 96 AQ 22 Aménagements de terrain ; achats ; redevances ; locations plans ; travaux. 96 AQ 23 Liquidation de terrains et d immeubles. 1922-1933 1927-1941 96 AQ 24 Chaudières et fours à coke ; Travaux ; plans. 96 AQ 25 Usine à benzol. Matériel et outillage 1927-1932 1922-1929 96 AQ 26 Vente de gaz ; compresseurs ; gazomètres ; plans. 96 AQ 27 Enquête sur la production ; études, 1928-1934 Rapports techniques, 1924-1965. 96 AQ 28 Questions techniques. Pompes ; moteurs ; voies ferrées ; atelier de réparation ; laboratoire. 96 AQ 29 Questions techniques. Pompes ; moteurs ; voies ferrées ; atelier de réparation ; laboratoire. 1928-1929 1924-1935 1922-1932 1922-1932 4
96 AQ 30 Technique. Transports ; conduites de gaz. 96 AQ 31 Technique. Manutention. 96 AQ 32 Technique. Appareils de condensation ; goudrons ; coke. 96 AQ 33 Technique. Carbonisation à basse température. 1922-1934 1927-1933 1924-1930 1927-1935 Liquidation 96 AQ 34 Liquidation. Canalisations de gaz, 1921-1942. Bassin de Joinville et Chemins de fer du Nord, 1926-1941. 96 AQ 35 Vente au Comptoir français d appareils à vapeur. Publicité pour vente et conditions de vente. 96 AQ 36/1 Réalisation des ventes de matériel et approvisionnements. 1921-1942 1936-1939 1936-1939 96 AQ 36/2 Liquidation, répartition des actions SFCD ; archives de la Société ; travaux en cours (plans) ; Evolution de la Société. 1923-1939 Production 96 AQ 37 Cokes et charbons ; correspondance générale. 1922-1940 96 AQ 38 Correspondance générale ; liquidation. 96 AQ 39 Cokes et charbons. Fournisseurs : dossiers individuels n 3 à 10. 96 AQ 40 Cokes et charbons. Fournisseurs : dossiers individuels n 11 à 33. 96 AQ 41 Cokes et charbons. Fournisseurs : dossiers individuels n 34à 52. 96 AQ42 Cokes et charbons. Fournisseurs : dossiers individuels n 53 à fin. 96 AQ 43 Gaz. 96 AQ 44 Arbel. Liquidation. 96 AQ 45 Goudrons. 96 AQ 46 Sulfate d ammoniaque. 96 AQ 47 Benzols. 1921-1931 1921-1931 1921-1931 1921-1931 1920-1932 1920-1932 1926-1937 1927-1941 1921-1938 5
Finances 96 AQ 48 Actions de la Société, 1925-1935 Bilans ; devises ; évolution financière ; Liquidation, 1936-1943. 96 AQ 49 Liquidation. Versement aux actionnaires, 1936-1941 Situations actives et passives, 1934-1944 96 AQ 50 Banques françaises, dossiers individuels. 1926-1935 96 AQ 51 Banques françaises, dossiers individuels. 96 AQ 52 Banques françaises, dossiers individuels. 96 AQ 53 Banques belges. 96 AQ 54 Banques belges. 96 AQ 55 Achat d or et de devises. 1936-1945 1926-1935 1936-1948 1934-1936 96 AQ 56 Correspondance générale Caisse ; rapports, 1927-1935 Correspondance avec Douai et Flers, 1923-1925 Banque Dupont Banque ; bilan. Comptabilité 96 AQ 57 Liquidation ; correspondance générale Situation financière ; fournisseurs ; versements ; comptes divers ; inventaire au 31 août 1934. 96 AQ 58 Comptes débiteurs ; créditeurs mensuels Situation de caisses hebdomadaire. 96 AQ 59 Bilans annuels. 96 AQ 60 Bilans annuels. 96 AQ 89 Journal n 3 (registre). 1936-1949 1925-1939 1923-1928 1928-1939 1929-1930 Impôts français 96 AQ 61 Circulaires ; correspondances générales ; Déclarations. 1925-1934 96 AQ 62 Circulaires ; correspondances générales ; Déclarations. 6
Impôts Belges 96 AQ 63 Annexe au Moniteur belge, 1935-1939. Correspondance générale et taxes diverses, 1927-1934. Société fiduciaire de Belgique ; circulaires, 1936-1944. 96 AQ 64 Déclarations annuelles et correspondance. 96 AQ 65 Déclarations annuelles et correspondance. Enregistrement correspondance. 1935-1946 1935-1946 Correspondance, notes 96 AQ 66 Lettres à l extérieur. 96 AQ 67 Lettres à l extérieur. 96 AQ 68 Lettres à l extérieur. 96 AQ 69 Lettres à l extérieur. 96 AQ 70 Notes des usines. 96 AQ 71 Notes des usines. 96 AQ 72 Notes des usines. 96 AQ 73 Notes des usines. 96 AQ 74 Notes des usines. Avril 1925-juin 1929 Juin 1929-août 1934 Septembre 1934-janvier 1939 1940-1947 Décembre 1924-février 1927 Février 1927-octobre 1928 Juin 1929-mai 1932 Juillet 1935-mars 1941 Mars 1941-décembre 1943 Copies lettres 96 AQ 75 Copies lettres Personnel, registre. 96 AQ 76 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 77 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 78 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 79 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 80 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 81 Copies lettres Commercial, registre. Novembre 1926-novembre 1936 Octobre 1925-août 1927 Septembre 1927-mars 1929 Mars 1929-mars 1931 Mars 1931-juin 1933 Novembre 1938-avril 1940 Avril 1940-1942 7
96 AQ 82 Comptes du service de courrier. 1934-1940 Contentieux 96 AQ 83 Mines d Aniche ; canalisations de gaz. 1931-1942 Personnel 96 AQ 83 Documentation du Président sur le personnel dirigeant, 1925-1934. Licenciement du personnel, 1935-1943. 96 AQ 84 Demandes d emploi ; législation et conflits du travail ; retraites ouvrières ; horaires. 96 AQ 85 Dossiers individuels. 1926-1934 1921-1934 96 AQ 86 Assurances sociales ; Mutuelle, 1925-1930 Liquidation des assurances, 1927-1940. Société des aciers comprimés A.G.P. 96 AQ 87 Constitution et liquidation de la Société Publications légales Titres de propriété Impôts Exploitation Comptabilité Bilan. 96 AQ 88 Assemblées générales (registres). Procès-verbaux. 96 AQ 89 Journal n 3 (registre). 1907-1914 1907-1944 1929-1930 8
TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...1 SOMMAIRE...2 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE...3 Société des fours à coke de Douai....3 Constitution/liquidation...3 Assemblées générales...3 Conseil d administration puis Conseil des liquidateurs...3 Domaine... 4 Matériel et outillage...4 Liquidation... 5 Production... 5 Finances...6 Comptabilité... 6 Impôts français...6 Impôts Belges...7 Correspondance, notes...7 Copies lettres...7 Contentieux...8 Personnel...8 Société des aciers comprimés A.G.P...8 9