RESUME NON-TECHNIQUE 7 I. RESUME DU DIAGNOSTIC TERRITORIAL 11 II. RESUME DE L ETAT INITIAL DE L ENVIRONNEMENT 22 III. RESUME DE L EXPLICATION DES CHOIX 35 IV. RESUME DES INCIDENCES SUR L ENVIRONNEMENT ET DES MESURES RETENUES 51 DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE 57 I- LA PROVENCE VERTE, UNE IDENTITE EN MOUVEMENT 63 II- ÉVOLUTIONS SOCIALES ET SPATIALES 73 III LES EQUIPEMENTS STRUCTURANTS DU TERRITOIRE 94 IV UNE MOBILITE QUASI MONOMODALE ET DEPENDANTE DE L EXTERIEUR 113 V- CULTURE ET LE PATRIMOINE : DE NOMBREUSES INTERVENTIONS MAIS SANS PARTAGES 122 VI- DES MUTATIONS ÉCONOMIQUES PROFONDES QUI REDESSINENT LES PERSPECTIVES TERRITORIALES 129 VII. L AGRICULTURE EN PROVENCE VERTE 179 VIII - ANALYSE DE LA CONSOMMATION D ESPACE 207 ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT 215 I -ENVIRONNEMENT PHYSIQUE ET OCCUPATION DU SOL 219 II. ENVIRONNEMENT NATUREL ET BIODIVERSITE 233 III- GESTION DES RESSOURCES NATURELLES 265 IV - POLLUTIONS, DECHETS ET NUISANCES 317 V. RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES 337 VI. SYNTHESE ET HIERARCHISATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX 366 ANNEXES DE L'ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT 376 ARTICULATION AVEC LES AUTRES PLANS ET PROGRAMMES 395 I. LA HIERARCHISATION DES PLANS ET PROGRAMMES 397 II. LA NOTION DE COMPTABILITE 398 III. LA NOTION DE PRISE EN COMPTE 408
EXPLICATION DES CHOIX RETENUS 410 PREAMBULE 413 PARTIE I GENESE DES CHOIX AU COURS DE L ELABORATION DU SCoT 414 PARTIE II MAITRISER LES CONDITIONS D ACCUEIL DE LA CROISSANCE DEMOGRAPHIQUE 420 PARTIE III : LES CHOIX POUR RESPECTER ET POUR VALORISER LES RESSOURCES DU TERRITOIRE TOUT EN CONSERVANT UN ENVIRONNEMENT SAIN 423 PARTIE IV : UN DEVELOPPEMENT RESIDENTIEL AU SERVICE D UN TERRITOIRE DYNAMIQUE SOLIDAIRE ET DURABLE 444 PARTIE V : UN DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENDOGENE 453 EVALUATION DES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES 462 465 PREAMBULE I. ÉVALUATION QUALITATIVE ET QUANTITATIVE DES INCIDENCES DU SCOT SUR L ENVIRONNEMENT 465 II. EVALUATION DES INCIDENCES SUR LES SITES SUSCEPTIBLES D ETRE TOUCHES DE MANIERE NOTABLE : LES PROJETS D AMENAGEMENT INSCRITS AU DOO 502 III. ÉVALUATION DES INCIDENCES DU SCOT SUR LE RESEAU NATURA 2000 511 MESURES ET INDICATEURS DE SUIVI 547 I. METHODOLOGIE EMPLOYEE 549 II. MESURES EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DES MILIEUX NATURELS ET LA BIODIVERSITE ET MODALITES DE SUIVI 550 III. MESURES EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DU PAYSAGE ET DU PATRIMOINE ET MODALITES DE SUIVI 552 IV. MESURE EN FAVEUR DE LA LIMITATION DE LA CONSOMMATION D ESPACE ET MODALITES DE SUIVI 554 V. MESURES EN FAVEUR DE LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES ET MODALITES DE SUIVI 557 VI. MESURES EN FAVEUR DE LA LIMITATION DE L EXPOSITION AUX RISQUES ET MODALITES DE SUIVI 559 VII. MESURES EN FAVEUR DE L EFFICACITE ENERGETIQUE, DE LA PRESERVATION LA QUALITE DE L AIR ET DE LA REDUCTION DES NUISANCES SONORES ET MODALITES DE SUIVI 561 VIII. MESURES EN FAVEUR D UNE GESTION OPTIMALE DE LA RESSOURCE MINERALE ET MODALITES DE SUIVI 563 IX. MESURES EN FAVEUR D UNE GESTION OPTIMALE DES DECHETS ET MODALITES DE SUIVI 565
BILAN DE LA CONCERTATION 567 I. LE DISPOSITIF DE CONCERTATION 570 II. LES OUTILS DE MISE EN ŒUVRE DES MODALITES DE LA CONCERTATION 572 III.LES ELUS DU TERRITOIRE AU CŒUR DE L ELABORATION 575 IV.L ASSOCIATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES ET DES ACTEURS LOCAUX DU DEVELOPPEMENT 581 V. LES REUNIONS PUBLIQUES DE CONCERTATION DES TEMPS D ECHANGES SUR L AVANCEE DU PROJET DE SCOT 584 ANNEXES du Bilan de la concertation 595 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT 605 PREAMBULE : «POUR VIVRE ET TRAVAILLER DIFFEREMMENT EN PROVENCE VERTE, AUJOURD HUI ET DEMAIN» 610 I. AFFIRMER L EQUILIBRE DES CENTRALITES 613 II. MENAGER LE TERRITOIRE PAR UN DEVELOPPEMENT URBAIN RAISONNE 619 III. UN DEVELOPPEMENT RESIDENTIEL AU SERVICE D UN TERRITOIRE DYNAMIQUE, SOLIDAIRE ET DURABLE 621 IV. UN DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AMBITIEUX 625 V. RESPECTER ET VALORISER LES RESSOURCES EXCEPTIONNELLES DE PROVENCE VERTE, OFFRIR AUX POPULATIONS UN ENVIRONNEMENT SAIN 631 DOCUMENT D'ORIENTATIONS et D'OBJECTIFS 637 PARTIE 1 - RESPECTER ET VALORISER LES RESSOURCES EXCEPTIONNELLES DE LA PROVENCE VERTE, OFFRIR AUX POPULATIONS UN ENVIRONNEMENT SAIN 647 1. Les grands axes pour la préservation d une Trame Verte Bleue fonctionnelle 648 2. La préservation des espaces agricoles et les mesures d accompagnement 667 3. Respecter et valoriser les paysages et les patrimoines 674 4. Limiter les émissions de Gaz a Effet de Serre, renforcer l efficacité énergétique et valoriser les sources d Energies Renouvelables 679 5. Les ressources eau et carrières 687 6. Optimiser la gestion des déchets dans une logique de prévention et de proximité 701 7. Assurer une anticipation et une diminution des risques, nuisances et pollutions 706 Partie 2 - UN DEVELOPPEMENT RESIDENTIEL AU SERVICE D UN TERRITOIRE DYNAMIQUE SOLIDAIRE ET DURABLE 714 8. Maîtriser le développement urbain par une consommation économe de l espace 715 9. Orienter la production des logements vers les besoins des ménages 727 10. Améliorer l offre en équipements et adosser son accessibilité à la trame urbaine 731 11. Le transport et les déplacements 737 12. Aménagement numérique du territoire 746
Partie 3 - UN DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ENDOGENE 747 13. Organiser et spatialiser le développement économique 748 14. Pour le développement d une économie endogène 758 15. Pour un commerce cohérent et équilibré a l échelle du territoire 762 16. Document d Aménagement Commercial (DAC) 771 16. Schéma de l urbanisation projetée 778 GLOSSAIRE 780