Overview for SEDI Release 1.7.0: La procédure d ouverture de session pour les initiés a été simplifiée. Les initiés déposant pour euxmêmes n auront plus à utiliser leur clé d accès; avec le code d utilisateur et le mot de passe, ils pourront accéder à leur profil et déposer une déclaration. Par contre, les agents qui effectuent des dépôts pour le compte d initiés devront toujours se servir de la clé d accès. La navigation dans les écrans de dépôt de déclarations d initié n a pas changé; après l ouverture d une session, cliquez sur Déclaration d initié au coin supérieur droit dans la barre de navigation et, ensuite, sur Déposer une déclaration d initié dans la barre de navigation de gauche. ÉCRAN: Introduction aux activités relatives à la déclaration d initié L aspect de l écran Déposer une déclaration d'initié - Sélectionner un émetteur a été modifié. L indicateur de suivi au haut de l écran permet de retourner à une étape précédente de la déclaration pour y apporter facilement des modifications. Indicateur de suivi: Remarque sur l indicateur de suivi: l étape de la déclaration en cours d exécution est en surbrillance verte et est soulignée, les étapes terminées sont en noir et celles à venir sont en gris. Vous pouvez choisir n importe quelle étape déjà complétée. Cependant, lorsque vous retournez à une étape précédente, les renseignements de l opération entrés sur les écrans subséquents sont effacés afin de permettre les modifications nécessaires avant le dépôt. Par exemple, si vous êtes à l écran «Entrer les renseignements sur l opération» et que vous retournez à l écran «Sélectionner une désignation de titre», les renseignements déjà saisis à cette étape resteront inscrits mais tous les renseignements subséquents à cet écran s effaceront et devront être saisis de nouveau. Tous les émetteurs pour lesquels vous êtes présentement initié, ou pour lesquels vous avez déjà été initié, seront inscrits sur cet écran. - 1 -
ÉCRAN: Sélectionner un émetteur Lorsque que cliquez sur l icône loupe «Vue», située sous la colonne Renseignements sur l'émetteur, une fenêtre d information affichera le profil de l émetteur. Choisir de visualiser les renseignements sur l émetteur ne vous détournera pas de l étape en cours de la procédure de déclaration. Déclarations d opération sur titres SEDI n affichera plus automatiquement les déclarations d opération sur titres. Par contre, sur cet écran, vous pouvez choisir de visualiser n importe quelle déclaration d opération sur titres qui a été déposée par l émetteur depuis votre dernier dépôt de déclaration d initié. Pour visualiser les opérations sur titres, sélectionnez un émetteur et cliquez sur Afficher les déclarations d opérations sur titres. SEDI ouvrira une fenêtre d information soit avec un message stipulant qu aucune déclaration d opération sur titres n a été faite par cet émetteur depuis votre dernière déclaration, la procédure pour voir toutes les déclarations d opération sur titres faites par cet émetteur et le bouton «Affichage terminé», ou une liste des déclarations d opération sur titres qui vous permettra de sélectionner une opération sur titres, tel que ci-dessous: Fenêtre d information: Liste des déclarations d opération sur titres Si vous sélectionnez une déclaration d opération sur titres et que vous cliquez sur «Afficher la déclaration», SEDI affichera la déclaration d opération sur titres dans la même fenêtre. Fenêtre d information: Afficher les renseignements afférents à la déclaration de l opération sur titres - 2 -
Lorsque vous visualisez une opération sur titres, si vous cliquez sur «Afficher une autre déclaration» vous retournerez à la liste des déclarations d opération sur titres. Le bouton «Affichage terminé» fermera la fenêtre d information et vous ramènera à l écran Sélectionner un émetteur (ci-dessus) Déposer une déclaration d initié À partir de l écran «Sélectionner un émetteur», cliquez sur le bouton «Déposer une déclaration d initié» pour passer à la prochaine étape de la procédure de déclaration, soit la sélection d une désignation de titre. ÉCRAN: Sélectionner une désignation de titre Sur l écran Sélectionner une désignation de titre, vous pouvez choisir une désignation déjà existante ou, si le titre à l égard duquel vous voulez déposer une déclaration n apparaît pas dans la liste Titres en circulation ou la liste Désignation de titre archivée cliquez sur le bouton «Ajouter une désignation de titre définie par l initié» pour créer la désignation de titre nécessaire. Avant de créer un titre défini - 3 -
par l initié, assurez-vous que cette désignation de titre n apparaît pas dans la liste Titres en circulation de l émetteur, dans la liste Désignation de titre archivée ou dans la liste Titre défini par l initié. Choisir le type de titre et la désignation de titre appropriés. Dans le cas d un dérivé, vous devez choisir le type de titre sous-jacent et une désignation de titre sous-jacent. Cliquez «Suivant» pour continuer. Remarque : Si le titre est émis par votre émetteur, mais qu il n apparaît ni dans la liste Titres en circulation ni dans la liste Désignation de titre archivée, communiquez avec l émetteur et demandez-lui d ajouter le titre à son supplément de profil d émetteur. Ne créez pas de titre défini par l initié. Dans certaines circonstances particulières où vous seriez incapable de respecter l exigence relative au dépôt des déclarations parce que votre émetteur n a pas ajouté un titre à son supplément de profil d émetteur, il vous faudra peut-être ajouter un titre défini par l initié. Votre titre défini par l initié est reconnu comme un titre unique, et l acquisition ou la disposition déclarée ne modifie pas le solde des titres définis par votre émetteur dans SEDI. ÉCRAN: Ajouter une désignation de titre définie par l initié: L écran «Déposer une déclaration d initié Sélectionner le type d emprise» affiche une liste déroulante de type d emprise qui sera, par défaut, à «Propriété directe». Si ce Type d emprise correspond au type d emprise désiré (i.e.: titre enregistré/émis au nom de l initié) cliquez «Suivant» pour continuer le dépôt. Si le Type d emprise ne correspond pas, utilisez la liste déroulante pour choisir «Propriété indirecte» ou «Contrôle». ÉCRAN: Sélectionner le type d emprise - 4 -
La sélection d une de ces deux options a pour effet de réinitialiser l affichage des porteurs inscrits pour cet émetteur. Vous pouvez sélectionner un porteur inscrit à partir de la liste ou, si nécessaire, ajouter un nouveau porteur inscrit pour ce dépôt. Pour ajouter un porteur inscrit, sélectionnez le bouton radio «Ajouter un porteur inscrit», entrez le nom dans la zone de texte libre prévue à cet effet. ÉCRAN: Sélectionner le type d emprise et le porteur inscrit Cliquez sur «Suivant» pour ajouter le porteur et pour continuer le dépôt.. Sil s agit de la première déclaration que vous déposez selon cette combinaison (désignation de titre et porteur inscrit) SEDI vous amènera à l écran Déposer une déclaration d initié Solde d ouverture selon la déclaration initiale en format SEDI. Si vous déposez des déclarations subséquentes, SEDI ouvrira l écran Déposer une déclaration d initié Entrer les Renseignements sur l opération. Sur cet écran, vous devez entrer les renseignements sur l opération en utilisant les listes déroulantes et les zones de texte libre tel qu indiqué. ÉCRAN: Déposer une déclaration d initié Solde d ouverture selon la déclaration initiale en format SEDI - 5 -
ÉCRAN: Déposer une déclaration d initié Entrer les renseignements sur l opération Si vous avez précisé que le titre est un dérivé, SEDI affiche des champs supplémentaires où vous entrerez le nombre ou la valeur équivalente des titres sous-jacents acquis ou aliénés. Cliquez «Suivant» pour continuer. SEDI affichera l écran «Déposer une déclaration d initié Dernière vérification». Cet écran vous permet de vérifier si les détails de votre déclaration sont complets et exacts. Si des corrections étaient nécessaires, cliquez sur «Annuler» pour retourner à l écran «Solde d ouverture selon la déclaration initiale en format SEDI» ou à l écran «Entrer les renseignements sur l opération», selon le cas, ou cliquez sur «Déposer» pour continuer le dépôt. ÉCRAN: Déposer une déclaration d initié Dernière vérification Lorsque vous cliquez sur «Déposer», SEDI affichera une fenêtre avec les renseignements concernant l attestation. - 6 -
Fenêtre pour attestation: Le bouton «Annuler» fermera la fenêtre et SEDI continuera d afficher l écran «Dernière vérification». Le bouton «OK» ferme la fenêtre, atteste et complète le dépôt. SEDI affichera alors l écran «Déposer une déclaration d initié Terminé» en confirmant la date et l heure du dépôt. (Voir ci-dessous) Cet écran permet de visualiser les déclarations d initié déposées sur SEDI pour cet émetteur. ÉCRAN: Déposer une déclaration d initié - Terminé La date et l heure du dépôt sont inscrits dans la colonne à droite de l écran. Si vous avez plus d une déclaration d initié à déposer, SEDI vous permettra d ignorer certaines étapes de la procédure de dépôt. Par exemple, en choisissant de déposer une autre opération avec l option «Même titre et même porteur», SEDI vous amènera directement à l étape «Entrer les renseignements sur l opération» (voir page 6), tandis que l option «Même titre et porteur différent» vous amènera à l étape «Sélectionner le type d emprise et le porteur inscrit» (voir page 4). Si vous choisissez «Titre différent», SEDI vous amènera à l étape «Sélectionner une désignation de titre» (voir page 3) - 7 -
Il est à noter que si vous choisissez de déposer pour un émetteur différent, l écran «Terminé» se réinitialisera et les renseignements sur les opérations déclarées pendant cette session ne seront plus affichées lorsque le déposant aura terminé son prochain dépôt pour un émetteur différent et qu il accèdera à l écran «Déposer une déclaration d initié Terminé». Le tableau des opérations déclarées pendant cette session n est accessible que pour les déclarations déposés pour un émetteur donné. Pour imprimer une copie du tableau des opérations déclarées pendant cette session, cliquez sur Version facile à imprimer. SEDI affiche le tableau dans un format facile à imprimer et la boîte de dialogue Imprimer de votre navigateur s ouvre. Cliquez sur Précédent dans la fenêtre de SEDI (PAS sur le bouton du navigateur) pour retourner à SEDI. Visualisation d un profil d inité L aspect de l écran du profil d inité a été modifié afin d en améliorer la visualisation. Le nom et les coordonnées de l initié sont inscrits au haut de la page et tous renseignements se rapportant à chaque relation de l initié avec l émetteur sont inscrits horizontalement tel que montré dans le tableau ci-dessous. ÉCRAN: Afficher un profil d initié Des fenêtres d information ont été ajoutées afin de permettre l affichage de renseignements supplémentaires sans quitter l écran de visualisation du profil d initié. Lorsque vous cliquez sur l icône loupe «Vue», située sous la colonne Renseignements supplémentaires, une fenêtre d information affichera les coordonnés de la personne à contacter pour cet émetteur (voir ci-dessous). De la même façon, si vous cliquez sur l icône loupe «Vue» située sous la colonne Dénomination de l émetteur, SEDI affichera la liste des titres définis par l émetteur. - 8 -
ÉCRAN: Afficher un profil d initié Renseignements supplémentaires - 9 -