COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES MAISON DU CANTON 74230 THONES Téléphone : 04 50 32 13 59 Télécopie : 04 50 32 75 69 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS à caractère réglementaire Code Général des Collectivités Territoriales Article L5211-47 et R5211-41 - Délibérations du Conseil de Communauté - Arrêtés du Président ANNEE 2009 09 - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Le texte intégral des actes, ci-in inclus, peut être consulté au siège de la C.C.V.T.
DELIBERATIONS COMITE DU 2 FEVRIER 2009 01 FINANCES : Débat d Orientation Budgétaire 2009 (D.O.B.) 02 SALON DE L AGRICULTURE 03 CHANTIER D INSERTION : demande subvention Région 04 SENTIERS PEDESTRES : demande subvention Conseil Général pour travaux sur sentiers PDIPR 05 SOUTIEN A LA CANDIDATURE «ANNECY 2018» 06 COMPTE ADMINISTRATIF 2008 COMITE DU 16 MARS 2009 07 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2008 DU RECEVEUR 08 AFFECTATION DU RESULTAT D EXPLOITATION DE L EXERCICE 2008 09 VOTE DES SUBVENTIONS 2009 10 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 FIXATION DES TAUX D IMPOSITION 2009 11 MARCHE MATERIEL INFORMATIQUE 12 GESTION DES DECHETS : Marché Benne à Ordures 13 GESTION DES DECHETS : marché à bons de commande 14 MARCHE CONTROLE TECHNIQUE 15 GESTION DES DECHETS : demande de subvention 16 GESTION DES DECHETS : tarifs de lavage des conteneurs privés 17 REDEVANCE ORDURES MENAGERES : produits irrécouvrables 18 PERSONNEL : création poste saisonnier 19 PERSONNEL DES SENTIERS : mise à disposition au profit des communes 20 SENTIERS : marché carte des sentiers 21 TRANSPORTS SCOLAIRES : tarif de la carte de transport pour l année scolaires 2009/2010 22 PERSONNEL : création poste Adjoint Administratif principal 2 ème classe
COMITE DU 18 MAI 2009 23 DELEGATION DE SIGNATURE AU PRESIDENT 24 FESTIVAL D ORGUE 25 CARTE DES SENTIERS : prix de vente 26 PERSONNEL INTERCOMMUNAL : assurance des risques statutaires 27 PERSONNEL INTERCOMMUNAL : emploi saisonnier 28 CHANTIER D INSERTION : achat véhicule 29 CHANTIER D INSERTION : convention avec AIR H 30 CHANTIER D INSERTION : convention entre la CCVT et l Etat 31 MAISON DU CANTON : convention d occupation avec le Conseil Général 32 E.P.A.H.D. LES VILLARDS : contrat de Maîtrise d œuvre 33 DEPENDANCES : perspective du poste de «Coordonnateur» 34 VOTE DES SUBVENTIONS 2009 : modificatif COMITE DU 22 JUIN 2009 35 SERVICE ENVIRONNEMENT : rapport annuel 2008 36 SERVICE ENVIRONNEMENT : attribution du marché de conteneurs semi-enterrés 37 FINANCES : emprunt pour service Environnement et Chantier d insertion 38 CHANTIER D INSERTION : convention CCVT et Conseil Général 39 - PROGRAMME DEPENDANCES : demande de subvention REAAP74 40 GESTION DU PERSONNEL : régime indemnitaire 41 GESTION DU PERSONNEL : création poste pour besoin occasionnel COMITE DU 20 JUILLET 2009 42 PERIMETRE DE LA CCVT : demande d adhésion des communes d ALEX, LA BALME DE THUY, DINGY ST CLAIR 43 C.D.R.A. CHARTE FORESTIERE : programme d actions
44 TRANSPORTS SCOLAIRES : marchés 45 TRANSPORTS SCOLAIRES : avenants aux marchés 2005 et 2006 46 DEPENDANCES : convention ANPAA pour poste coordonnateur 47 MODIFICATION REGIE RECETTES POUR ENCAISSEMENT PRODUITS TOURISTIQUES C.D.R.A. Actions : valoriser et organiser l activité «vol libre» : délégué CCVT COMITE DU 31 AOUT 2009 48 TRANSPORTS SCOLAIRES : marché pour circuits spéciaux 49 RAPPORT D ACTIVITES ANNUELLE 2008 50 GESTION DES DECHETS : location de terrain COMITE DU 7 DECEMBRE 2009 51 GESTION DES DECHETS : vote des tarifs de la redevance 2010 52 GESTION DES DECHETS : marché de transports et traitement des déchets de déchetterie 53 GESTION DES DECHETS : avenant au marché SAGRAVE 54 FINANCES : emprunt pour service Environnement 55 REDEVANCE ORDURES MENAGERES : produits irrécouvrables 56 BATIMENT TECHNIQUE SERVICE ENVIRONNEMENT ET CHANTIER D INSERTION 57 GESTION DES DECHETS : création poste Adjoint technique 2 ème classe 58 GESTION DES DECHETS : convention CCVT/SI ABD/CIGAC 59 GESTION DES DECHETS : adhésion des communes de ALEX, LA BALME DE THUY, DINGY ST CLAIR à la CCVT : mise à disposition des biens au profit de la CCVT. 60 C.D.R.A. FORETS : schéma de dessertes 61 DEPENDANCES : création de poste 62 DEPENDANCES : demande de subvention 2009 au GRSP 63 STATUTS DU SILA retrait du Syndicat A.B.D.
64 PERSONNEL INTERCOMMUNAL : création poste Adjoint Administratif 1 ère classe 65 PERSONNEL INTERCOMMUNAL : contrat groupe prévoyance maintien salaire 66 PERSONNEL INTERCOMMUNAL : contrat groupe assurance statutaire 67 CHANTIER D INSERTION : BUDGET 2010 et participation des collectivités 68 CHANTIER D INSERTION : CONVENTION CG74/FSE 69 VOTE DES SUBVENTIONS 2009 : modificatif 70 SUBVENTION à L ASSOCIATION TORTUES DRIVER 71 BUDGET 2009 : Décision Modificative CONTRAT RIVIERES : information procédure contrat de bassin Fier et Lac DEMANDE SUBVENTION CRECHE LES VILLARDS S/THONES ARRETE DU PRESIDENT (règlementaire) NEANT