Sommaire. Edito Page 3. Le Comité d Etablissement Page 4. Les Instances Représentatives du Personnel en lien avec le C.E. Page 6



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Transcription:

Sommaire Edito Page 3 Le Comité d Etablissement Page 4 Les Instances Représentatives du Personnel en lien avec le C.E. Page 6 Les Commissions Page 8 Protection Sociale Page 11 Voyages et Vacances Page 14 Logements de Vacances Page 17 Activités et Avantages Réservés aux Enfants Page 25 Les Evénements Page 28 Billetteries Page 30 Prêts Equipements Page 34 Restaurant d Entreprise Page 37 Les Aides Financières et Juridiques Page 39 Les Partenariats Page 43 Avantages ou Remises Page 51 Messier Bugatti Dowty Sports Page 55 Les Règlements du Comité d Etablissement Page 61 Les bénéficiaires du C.E. Page 83 2

Edito. Connaître parfaitement le Comité d Etablissement est un souhait de votre part et l édition de cette plaquette a justement pour but de compléter les communications existantes du C.E. et donc de répondre à cette attente. En effet, c est un besoin compréhensible pour tout adhérent d un Comité d Etablissement de vouloir découvrir dans le détail son fonctionnement, de savoir quelles sont les prestations possibles et comment on peut en profiter. A leur arrivée sur le site de Bidos, les jeunes embauchés (ées) s interrogent même sur la définition exacte d un C.E.. Ce document répondra à cette volonté générale de connaissance du Comité d Etablissement Messier-Bugatti-Dowty Bidos. Mais si pour la plupart d entre vous, le Comité d Etablissement est principalement chargé de la gestion des œuvres sociales (les voyages, les logements de vacances, les activités enfants, la fête de Noël, le restaurant d entreprise, la protection sociale, ), nous avons souhaité aussi dans cette plaquette vous présenter l ensemble des instances représentatives du personnel en lien avec le C.E. et souligner ainsi leur importance pour la défense collective des salariés et l instauration d un dialogue social constructif. Bien sûr, cette plaquette dévoilera entièrement le Comité d Etablissement M.B.D. Bidos. Par exemple et alors que vous ne les trouverez sur aucune autre communication du C.E., les divers règlements régissant les domaines comme le fonctionnement général, les prêts de véhicules, les logements de vacances ou les voyages figurent en fin de livret. Dans ce document, vous pourrez consulter la liste des œuvres sociales et la procédure à suivre pour en bénéficier. Parmi celles-ci, la protection sociale représente le premier poste financier du Comité d Etablissement et elle symbolise parfaitement notre conception des priorités à donner à un C.E.. Bidos et son Comité d Etablissement se sont aussi engagés dans la voie du Développement Durable. Cette plaquette sera donc appelée à vivre dans le temps avec une mise à jour programmée annuellement engendrant le remplacement unique des feuillets ayant évolué. Ce document sera également réalisé avec l utilisation de papier recyclé. 3

COMPOSITION DU BUREAU et du SECRETARIAT du CE Secrétaire Secrétaire adjoint Trésorier Trésorier adjoint REGOT Joël STEIB Laurent BOUDET Francis RIEBER Florian Les travaux administratifs, de comptabilité et l accueil sont assurés par les salariés du Comité d Etablissement: BALLANDRAS-MEOULE Fabienne BONNECAZE-LASSERRE Nadine IRATCHET Julien LABORDE-JOURDAA Béatrice LAFARGOUETTE Hélène VRILLAT-FLUTEAU Mireille Concernant le Château Ribère, Jean-Pierre LABOURDETTE assure les fonctions d entretien et de gardiennage et Isabelle CHAGUE est en charge du secrétariat et de la gestion de la bibliothèque de Messier Bugatti Dowty Sports. SECRETARIAT DU COMITE D ETABLISSEMENT : Horaires d ouverture: Du lundi au vendredi : de 9h00 à 17h30 (sans interruption) Adresse : COMITE D ETABLISSEMENT MESSIER-BUGATTI-DOWTY 11 Rue René LUCIEN 64400 Oloron Ste Marie Pour le contacter : Tel : 05-59-39-06-98 Fax : 05-59-39-53-65 E mail : ce64.messier-bugatti-dowty@orange.fr Site du CE: www.ce-messierbugattidowty-bidos.com SECRETARIAT MESSIER BUGATTI DOWTY SPORTS Horaires d ouverture : Lundi : 9h15 12h00 & 13h00 20h00 Mardi : 9h15 12h00 & 13h00 17h30 Jeudi : 9h15 12h30 Vendredi : 9h15 12h00 & 13h00 17h00 Adresse : C.S.C. Messier Bugatti Dowty Sports 64 Rue d Aspe 64400 OLORON STE MARIE Pour le contacter : Tél : 05-59-39-18-74 Fax : 05-59-39-08-31 Email : csc.mbds@orange.fr 4

LE COMITE D ETABLISSEMENT Définition du Comité d Etablissement : Au même titre qu un Comité d Entreprise (pour les sociétés ne possédant qu un seul site), le Comité d Etablissement a pour objet d assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions prônées par la Direction locale. C est donc un organe de représentation collective du personnel ayant un rôle économique mais le Comité d Etablissement est aussi chargé de gérer les activités sociales et culturelles du site. Dans ses attributions économiques, le C.E. surveille la marche générale de l Etablissement et les conditions de travail du personnel. Le code du travail impose ainsi à l employeur d informer et consulter le C.E. sur de nombreux domaines, le volume et la structure des effectifs ; la durée du travail ; les conditions d emploi, de travail et de formation professionnelle du personnel ; l organisation du temps de travail, etc La gestion des activités sociales et culturelles est l autre volet des missions du Comité d Etablissement en s appuyant sur le travail réalisé par des différentes commissions. Désignation et composition du Comité d Etablissement : Le Comité d Etablissement du site de Bidos est composé d un Président (le Directeur de l Etablissement), de 14 membres (7 titulaires et 7 suppléants) élus pour des mandats de 4 ans et d un représentant par organisation syndicale ayant au moins deux élus au C.E.. A l issue des élections, le bureau du C.E. est formé et il a la responsabilité de la gestion du Comité d Etablissement pour la durée du mandat. Le Secrétaire du Comité d Etablissement est obligatoirement choisi parmi les élus titulaires. FINANCEMENT Le Comité d Etablissement perçoit une subvention correspondant à 5,2% de la masse salariale décomposée de la façon suivante : - 5% dédié au financement des activités sociales et culturelles - 0,2% dédié au fonctionnement du Comité d Etablissement. En début d année, la présentation du budget prévisionnel en réunion plénière du CE définit la répartition de cette subvention entre les différentes sections. Au plus tard fin juin, la présentation du bilan comptable de l exercice précédent s effectue également en réunion plénière du C.E. par le trésorier et l expert comptable mandaté par le Comité d Etablissement. REPARTITION DU BUDGET SUR L ANNEE 2013 5

LE COMITE D HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (C.H.S.C.T.) Le C.H.S.C.T. a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs mis à disposition de l Etablissement et de veiller à l observation de la réglementation. C est l instance où s étudie la politique de l Etablissement en matière de prévention des risques professionnels et d amélioration des conditions de travail. Comme le C.E., le C.H.S.C.T. bénéfice d un droit à information et à consultation très étendu. Information du C.H.S.C.T. : Le C.H.S.C.T. reçoit de l employeur les informations qui lui sont nécessaires pour l exercice de ses missions. Il a accès à de nombreux documents : registre des mises en demeure et observations de l Inspecteur du Travail, registre des dangers graves et imminents, déclarations d accidents du travail, document unique d évaluation des risques professionnels, etc Consultation du C.H.S.C.T. Le C.H.S.C.T. donne son avis sur toutes les questions d hygiène, de sécurité et de conditions de travail dont il est saisi par le Chef de l Etablissement, le C.E. ou les délégués du personnel. Au moins une fois par an, le Chef d Etablissement doit lui présenter (code du travail, article L.4612-16) : Un bilan sur la situation de l hygiène, de la sécurité et des conditions d hygiène, de sécurité ou de travail (code du travail, article L.4612-8), En cas d introduction de nouvelles technologies et de mutations technologiques (code du travail, article L.4612-9 et L.4612-10), Sur les modifications apportées au règlement intérieur en ce qui concerne les règles d hygiène et de sécurité. Composition du C.H.S.C.T. : Le Chef d Etablissement ou son représentant qui préside les réunions, Des représentants du personnel désignés par les membres du C.E., les délégués du personnel et les organisations syndicales, Le Médecin du Travail, les membres du service médical et le responsable du service de sécurité et conditions de travail assistent aux réunions. Le Secrétaire du C.H.S.C.T. est un représentant du personnel élu par les membres désignés. Le Comité Central d Entreprise (C.C.E.) (lieux des réunions : Siège MBD à Vélizy) La marche générale de l Entreprise pour le C.C.E., la marche générale de l Etablissement pour le Comité d Etablissement : Le code du travail pose plusieurs principes : Le Comité Central d Entreprise exerce les attributions économiques qui ont trait à la marche générale de l Entreprise et qui excèdent les limites des pouvoirs des Chefs d Etablissement. (Code du travail, article L.2327-2), Le C.C.E. est informé et consulté sur tous les projets économiques et financiers importants concernant l Entreprise. Dans une entreprise possédant plusieurs établissements, les décisions et projets d entreprise sont forcément arrêtés au niveau de la Direction Générale. Et qui dit décision ou projet d Entreprise, dit forcément compétence du Comité Central d Entreprise. Ainsi, si une consultation est nécessaire, c est au C.C.E. de se prononcer dans la mesure où la décision ou le projet en question intéresse la marche générale de l Entreprise et ne présente pas un caractère purement local. C est ce qui explique que le C.C.E. doit être informé et consulté sur les projets économiques et financiers concernant l Entreprise (code du travail, article L.2327-2). Seul le Comité Central d Entreprise a le droit de mettre en œuvre le droit d alerte. 6

LA COMMISSION ECONOMIQUE DU C.C.E. (lieux des réunions : généralement à Vélizy) Le rôle de la commission est d assister le C.C.E. dans ses attributions économiques. La Commission Economique est chargée d étudier les questions qui lui sont soumises par le C.C.E.: Le C.C.E. peut également soumettre à la Commission Economique l étude de questions particulières (code du travail, article L.2325-23). Le C.C.E. décide librement de ces questions. A l occasion de l audit des comptes de l Entreprise avec l aide d un expert comptable, il peut par exemple lui demander d orienter les travaux de l expert dans telle ou telle direction. L exercice du droit d alerte économique du C.C.E. passe par la commission économique : Le C.C.E. dispose d un droit d alerte économique qui lui permet de tirer la sonnette d alarme lorsqu il a connaissance de faits de nature à affecter de manière préoccupante la situation économique de l Entreprise (code du travail, article L.2323-78). LE COMITE DE GROUPE (Lieux de réunions : Siège Safran) Le Comité de Groupe est destinataire d informations économiques et financières sur le Groupe Safran et les Entreprises qui le composent. Pour analyser, il peut se faire assister par un expert-comptable rémunéré par l Entreprise dominante. Contrairement au Comité d Entreprise, le Comité de Groupe n a aucun rôle consultatif : Le Code du Travail ne prévoit aucune consultation du Comité de Groupe, alors que c est largement le cas pour le C.E.. Il a été conçu comme un lieu d échange et de discussions sur la situation et la stratégie du Groupe. Le Comité de Groupe reçoit des informations économiques, financières et sociales sur le Groupe : Le Comité de Groupe reçoit des informations sur l activité, la situation financière, l évolution et les prévisions d emploi annuelles ou pluriannuelles et les actions éventuelles de prévention envisagées compte tenu de ces prévisions, dans le Groupe et dans chacune des entreprises qui le composent. Il est informé dans ces domaines, des perspectives économiques du Groupe pour l année à venir (code du travail, article L.2332-1). LE COMITE D ENTREPRISE EUROPEEN (lieux de réunions : Siège Safran) Le C.E. Européen a pour objet de garantir le droit à l information et à la consultation des travailleurs à l échelon européen. Il est réuni pour analyser la situation de l Entreprise ou du Groupe. Il est par ailleurs consulté lors de circonstances exceptionnelles affectant considérablement les intérêts des salariés : délocalisation, licenciements collectifs, fermeture de l Etablissement, etc 7

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LES DIFFERENTES COMMISSIONS DU CE 2011/2015 : (le Secrétaire du Comité d Etablissement est membre de droit de toutes les commissions). Etre à l écoute des salariés de l entreprise doit rester une des volontés principales des gestionnaires du Comité d Etablissement. En s appuyant sur le fonctionnement actif des commissions, le Comité d Etablissement prend des décisions en concertation avec les membres du personnel présents dans ces instances. Les commissions se réunissent à la demande du président de la commission ou des membres pour traiter des sujets qui leur sont propres. Elles se composent généralement de volontaires mêlant membres du CE, employés de l usine et représentants syndicaux. SECOURS : Etude de dossiers de demandes d aide pour le personnel en difficulté financière. Membres : Jean Michel PLANDE, Vincent COSSART, Alain MENDOZA, Jean Claude LAMONGESSE (Président de l Amicale du Personnel), Joël REGOT. Président : Joël REGOT BOURSES D ETUDES : Participation des membres de la commission au suivi de l obtention des bourses d études pour les enfants du personnel. Membres : Francis BOUDET, Vincent COSSART, Alain MENDOZA, Joël REGOT. Président : Francis BOUDET FORMATION PROFESSIONNELLE : Favorise l expression des salariés, prépare les délibérations du CE et suit le plan annuel. Membres : Jérôme CASSAING, Laurent MIRANDE, Eric PEDEFLOUS, Jean Michel PLANDE, Christine SUPERVIELLE, Christophe MARTIN, Roselyne RAYNAUD, Joël REGOT. Présidente : Roselyne RAYNAUD LOISIRS ET ENFANCE : Programmation des activités de loisirs pour les enfants et les adultes, des voyages pour les adolescents, Membres : Jean Claude SAZY, Eric CANDEIAS, André IDOIPE, Raynald ANQUETIN, André BELLAUCQ, Joseph OURCH, Raphaël DEL PIANTA, Eric CARBALLO, Christine SUPERVIELLE, Eric MUÑOZ, Joël REGOT Président : Eric CARBALLO VOYAGES ET VACANCES : Choix des destinations et des prestataires des voyages de groupe. Membres : Sébastien LABAT, Daniel PUCHEU, Jacques LANNERETONNE, Francis BOUDET, Roselyne RAYNAUD, Christine SUPERVIELLE, Patrick SEGUINEAU, Claude FERNANDEZ, Karine SABATTE, Sébastien CHALLA, Joël REGOT Présidente : Roselyne RAYNAUD PROTECTION SOCIALE : Information sur l évolution du contrat Safran et recueil des remarques exprimées par les salariés du site de Bidos ou retraités. Membres : Anthony MUNOZ, Francis BOUDET, Laurent STEIB, Christine SUPERVIELLE, Vincent COSSART, Christophe MARTIN, Joël REGOT. Président : Laurent STEIB NOËL : Création et gestion des événements liés à la Fête de Noël (cadeaux pour le personnel, spectacles pour les enfants et les adultes, organisation des animations). Membres : Jean Claude SAZY, Guy CHALUS, André IDOIPE, Eric SORIA, Pierre BOUFFENIE, André BELLAUCQ, Francis BOUDET, Pascal HITIER, Jean Louis BERECIBAR, Joël REGOT. Président : Francis BOUDET 9

INFORMATION ET AIDE AU LOGEMENT : Informe des conditions pour pouvoir accéder à la propriété, à la location, au financement de la rénovation. Membres : Francis ESTANGUET, Christophe MARTIN, Joël REGOT. Président : Francis ESTANGUET FINANCIERE : Etude annuelle des comptes du CE. Membres : Francis BOUDET, Laurent PARVERY, Alain MENDOZA, Joël REGOT. Président : Francis BOUDET RESTAURANT D ENTREPRISE : Fonctionnement général, étude des menus proposés par le prestataire et examen des remarques des convives et des membres de la commission. Membres : Bernadette CASAUX-BIC, Frédéric LE LOARER, Henri ARBUES, Bernard AURISSET, Thierry CHALLA, André BELLAUCQ, Eric JOUCHOUX, Alain POLASTRON, Frédéric GOEYTES BEDAT, Joël REGOT. Président : Joël REGOT EGALITE PROFESSIONNELLE : Prépare les délibérations du CE sur le rapport annuel sur l égalité professionnelle Hommes/Femmes. Membres : Martine BORAU, Eric LACLAU, Eric CARBALLO, Roselyne RAYNAUD, Christine SUPERVIELLE, Eric BELLAIL, Joël REGOT. Présidente : Roselyne RAYNAUD JEUNES : Programmation d activités sportives ou culturelles à destination principalement de la population «Jeunes». Membres : Thierry CHALLA, André BELLAUCQ, Stéphan VITALLA, Florian RIEBER, Patrick BONNECAZE, Christine SUPERVIELLE, Frédéric TURONNET, Joël REGOT. Président : Patrick BONNECAZE SPORTS MECANIQUES ET AERIENS : Programmation et gestion des activités «sports mécaniques et aériens» et des budgets afférents. Membres : Jean Louis BERECIBAR, Jean Philippe CELLIER, Francky CORNU, Jean Marie BARTHE, Alexandre BOUQUET, Sébastien GAUTRAIN, Francis BOUDET, Jérôme CASSAING, Frédéric FOURNIER, Joël REGOT. Président : Francis BOUDET DEVELOPPEMENT DURABLE : Information et sensibilisation des adhérents du CE sur les économies d énergies et le respect de l environnement. Membres : Patrick BONNECAZE, Philippe CAZENAVE, Eric MAZZARI, Jean Louis BERECIBAR, Michel CANDALOT, Bruno DECLE, Jean MONTOULIEU, Joël REGOT. Président : Patrick BONNECAZE GASTRONOMIE, TRADITIONS ET TERROIRS : Création d événements en lien avec nos origines et nos valeurs. Membres : Patrick SEGUINEAU, André IDOIPE, Roselyne RAYNAUD, Carole BATAN-LABORDE, Christine SUPERVIELLE, Frédéric GOEYTES BEDAT, Joël REGOT. Présidente : Roselyne RAYNAUD 10

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LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE En juillet 2009 un accord relatif à la protection sociale complémentaire a vu le jour au sein du Groupe SAFRAN. Ce dispositif comprend deux volets «frais de santé» et «incapacité, invalidité et décès» : Un régime «Frais de Santé» qui se compose d une base obligatoire (Safran Santé) et d un complément facultatif (Safran Santé +) et dont la gestion est confiée à la Mutuelle Ociane pour le site de Bidos. Un régime «incapacité, invalidité et décès». Les couvertures et modalités qu il prévoit sont à consulter dans la brochure spécifique. Désormais, la protection sociale complémentaire couvrant les salariés de notre société dépend d un contrat Groupe. Le Comité d Etablissement du site de Bidos reste néanmoins largement partie prenante dans ce dossier car il agit en terme : De participation financière sur les cotisations (21% du budget soit 400 000 en 2013), D information des salariés du site de Bidos par le biais de la commission «Mutuelle et prévoyance», De soutien complémentaire pour les demandes de renseignements pour les actifs et retraités. Cotisations Frais de Santé 2014 Cotisation globale ISOLE 54,78 5,50 DUO+ 95,77 5,50 FAMILLE 115,82 5,50 Réserve Part Patronale Part Salariale Part C.E. 28,64 + 0,601% (TA + TB) +0,301% TC 49,14 + 0,601% (TA + TB) +0,301% TC 59,16 + 0,601% (TA + TB) 0,301% TC 5,74 + 0,601% (TA + TB) +0,301% TC 11,41 + 0,601% (TA + TB) 0,301% TC 14,53 + 0,601% (TA + TB) +0,301% TC Surcomplémentaire 14,90 7,16 29,72 14,44 36,63 17,79 Cotisations du Régime Incapacité, Invalidité et Décès : Part Patronale Part Salariale TA TB / TC TA TB / TC 1,01 % 1,52 % 0,43 % 0,65 % Contribution solidarité : 0,08% du PMSS (3129 pour 2014) : 2,50 Lexique : PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (3129 en 2014) TA (tranche A) : inférieur ou égale à 3129 /mois TB (tranche B) : de 3129 à 12516 /mois (maxi 4 fois le PMSS) TC (tranche C) : de 12516 à 25032 /mois (maxi 8 fois le PMSS) 12

PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES DE PROTECTION SOCIALE : Forfait de 500 attribué pour des frais liés à des pathologies très graves. Depuis le mois de février 2012, le Comité d Etablissement a créé une prestation supplémentaire dans le domaine de la protection sociale. Elle consiste à mettre encore plus l accent sur le traitement des situations difficiles touchant l actif, son conjoint ou ses enfants (célibataires et âgés de moins de 26 ans), engendrées par des maladies très graves qui ne bénéficient pas d une prise en charge par les régimes général (ex : sécurité sociale) ou complémentaire (mutuelle ou assurance). Cette prestation supplémentaire, d un montant maximum de 500 par an et par personne, est donc susceptible de répondre en partie au : Remboursement de certains frais médicaux, Coût de déplacements ou de logements situés près d un centre hospitalier éloigné du domicile (ex : Bordeaux ou Toulouse) Financement de thérapies spécifiques. CONVENTION D ASSISTANCE SUPPLEMENTAIRE : En novembre 2006, le Comité d Etablissement a mis en place une prestation supplémentaire à la convention d assistance existante au sein du contrat Groupe Safran (sous réserve de son application) et qui prévoit : Une assistance en cas d hospitalisation de l assuré ou de son conjoint, Une aide à domicile en cas d accident ou de maladie subite, Une aide pédagogique pour les enfants immobilisés plus de 15 jours au domicile, Une garde des enfants malades au domicile, Une aide en cas de décès. Les prestations prévues dans le cadre de cette convention d assistance sont assurées sur une durée limitée (des informations plus détaillées sur ce dossier sont disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement). Les actions complémentaires de cette convention sont : En cas d hospitalisation de l assuré ou de son conjoint : garde des enfants de 3 à 15 ans ou des personnes dépendantes pendant 48 heures supplémentaires, Prolongation de l aide à domicile, pour les personnes hospitalisées sur une durée supérieure à 4 jours, de 10 heures supplémentaires suivant le retour au domicile, Instauration d une aide pédagogique de 20 heures sur 2 semaines supplémentaires en cas d enfant immobilisé plus de 15 jours au domicile. Pour bénéficier de ces actions complémentaires, l adhérent du C.E, un ayant droit ou un proche, devra se déplacer au Secrétariat du Comité d Etablissement pour : Délivrer un document justifiant l utilisation au préalable de la convention d assistance, Récupérer un imprimé précisant les coordonnées de l organisme qui assurera la ou les prestations (contact pris ensuite par l intéressé). 13

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VOYAGES : VOYAGES ET VACANCES Le Comité d Etablissement et la commission «voyages et vacances» organisent depuis 2003 plusieurs voyages sur une même année. En 2014, les déplacements suivants ont été programmés : Sur 3 jours : Tournoi des 6 Nations à Edimbourg, DisneyLand Resort Paris, Les Marchés de Noël en Alsace. Sur 5 jours : Munich et La Bavière. Sur 6 jours : New York. Sur une semaine, formule tout compris en Crète et Trek dans le désert Marocain. Et L Ouest Américain sur 14 jours. VACANCES : Subvention vacances (non cumulable avec les chèques vacances) : ADULTES et ENFANTS : Aide correspondant à 50% du montant de la facture avec un maxi par personne de : 160 pour une année (année en cours), (Exemple : facture de 1000 -famille 2 adultes et 2 enfants 1000 /4=250 par personne 250 *50%=125 de subvention par personne). 320 : cumul sur 2 ans (année en cours et année précédente), 480 : cumul sur 3 ans (année en cours, année précédente et année à venir), 640 : cumul sur 4 ans (année en cours, année précédente et les 2 années à venir). Les subventions prises par anticipation solderont les aides «vacances» pour les années sélectionnées. Documents à fournir : Vous passez par l intermédiaire d une agence de voyages : Dès le paiement de votre acompte, apportez l original de la facture au CE qui établira un devis pour le calcul de la subvention CE et de votre solde. Un mois avant votre départ, le CE règlera la subvention directement à l agence et vous paierez votre solde auprès de l agence également. Dans les autres cas : à votre retour de vacances, apportez les factures nominatives, originales et acquittées au Secrétariat du CE : Hôtellerie, Locations (d appartements, de camping-car, de voiture), Billetterie (train, avion, bateau) concernant les commandes par internet, apportez les billets électroniques ou l imprimé justifiant la commande du voyage et les tickets d embarquements (penser à les conserver), Factures de camping, Billetterie loisirs (entrées de musées, monuments, excursions, parcs animaliers / aquatiques ou d attractions, locations de vélos, etc, ) Vous réservez un logement auprès d un particulier : Un imprimé est disponible au C.E., il est à remplir par le propriétaire et à retourner au Secrétariat du C.E. à votre retour pour l octroi de la subvention vacances. Pas de prise en compte pour : les frais de restaurant, d alimentation, d essence, les péages autoroutiers, les locations d appartements, de mobil-homes ou de caravanes sur une saison entière. Voir les règles particulières à l attribution de la subvention en page 81. 15

Tranche Montant de l Impôt sur le revenu Participation du Salarié Part CE Montant Total du Chéquier Participation du Salarié Part CE Montant Total du Chéquier Participation du Salarié Part CE Montant Total du Chéquier CHEQUES VACANCES Les salariés (ées) qui veulent bénéficier des chèques vacances ne doivent pas avoir utilisé la subvention vacances durant l année en cours. Les justificatifs qui vous seront demandés sont : Le dernier avis d imposition en votre possession, Un chèque concernant votre participation. Le délai d obtention est d environ un mois après la date de la commande. Le Chèque Vacances est un titre de paiement nominatif qui se présente sous forme de carnet avec des coupures de 10 et 20 valables 2 années plus l année d émission. Il sert à régler des frais de restauration, de logements, de déplacements. Les organismes qui acceptent les chèques vacances figurent sur le site www.ancv.com et affichent le logo sur leurs vitrines. Montants attribués en 2014 : Isolé Couple Famille 1 <933 90 230 320 60 280 340 40 320 360 2 933 à 1554 110 210 320 80 260 340 60 300 360 3 1555 à 2332 130 190 320 100 240 340 80 280 360 4 >2332 140 180 320 110 230 340 90 270 360 5 par défaut de présentation de l'avis d'imposition 200 120 320 170 170 340 150 210 360 16

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LOGEMENTS DE VACANCES D ETE (Sauf Ciboure, Vieux Boucau et Paris toute l année) LES APPARTEMENTS DU C.E. : APPARTEMENT 4-6 PLACES A LA RESIDENCE «ANNUNCIO BAÏTA» A CIBOURE : Le logement est au 4 ème étage d une résidence située sur une colline qui surplombe la ville de Ciboure. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 150 A la journée : 21,50 Juillet & Août : A la semaine : 200 A la journée : 28,50 Possibilités de location toute l année. APPARTEMENT 6 PLACES A LA RESIDENCE «ARRAYADE 1» A VIEUX BOUCAU : Le logement est situé au 3 ème étage d une résidence en plein cœur du centre de cette station balnéaire, au bord du lac de Vieux Boucau et à 500 mètres de la plage. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 150 A la journée : 21,50 Juillet & Août : A la semaine : 200 A la journée : 28,50 Possibilités de location toute l année LES APPARTEMENTS & MOBILES-HOMES LOUÉS PAR LE C.E. : CHALET 6-8 PERSONNES AU VILLAGE-CAMPING «BERRUA» A BIDART : Le camping est situé à 1km de la plage et à 500 mètres du village. Dans ce cadre verdoyant, calme et ombragé, il dispose d un complexe aquatique doté d une piscine extérieure chauffée, d une pataugeoire ludique et d un espace glisse avec toboggan multipistes. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 210 A la journée : 30 Juillet & Août : A la semaine : 260 A la journée : 37 Possibilités de location de début avril à fin septembre MOBILE-HOME DE 6-8 PERSONNES AU CAMPING «LE RUISSEAU» A BIDART : Le camping est situé à 2 kms des plages et possède un très beau complexe aquatique de 100 m2 avec toboggans. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 170 A la journée : 24 Juillet & Août : A la semaine : 220 A la journée : 31,50 Possibilités de location de mi mai à fin septembre. 18

MOBILE-HOME DE 6 PERSONNES AU CAMPING «INTERNATIONAL ERROMARDIE» A SAINT JEAN DE LUZ : Le camping est situé dans un parc arboré de 5ha avec l accès direct à la plage. Vous pourrez profiter des activités et animations variées. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 250 A la journée : 36 Juillet & Août : A la semaine : 300 A la journée : 43 Possibilités de location de mi avril à fin septembre. CHALET 6 PERSONNES AU CAMPING «LE VIEUX PORT» A MESSANGES : Ce camping de grand standing permet un accès direct aux plages. Le chalet bénéficie d un emplacement ombragé et de plusieurs places de parking pour des véhicules. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 230 A la journée : 33 Juillet & Août : A la semaine : 280 A la journée : 40 Possibilités de location de juin à mi septembre. MOBILE HOME 6 PERSONNES AU CAMPING «LA FORET» A PYLA-SUR-MER : Le domaine résidentiel «La Forêt» est situé sur 12ha au cœur d un site exceptionnel. Vous serez au pied de la dune du Pyla, la plus haute d Europe, et à l ombre des pins. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 250 A la journée : 36 Juillet & Août : A la semaine : 300 A la journée : 43 Possibilités de location de mi mai à mi septembre. COTTAGE 4-6 PLACES AU CAMPING «LE SIGNOL» A BOYARDVILLE ILE D OLERON : Ce camping est situé dans un parc de 7 ha vallonné et boisé de pins et chênes verts, attenant à la magnifique forêt domaniale des Saumonards et à 800 mètres seulement de la grande plage de sable fin de Boyardville. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 220 A la journée : 31,50 Juillet & Août : A la semaine : 270 A la journée : 38,50 Possibilités de location de mi avril à fin septembre. 19

Tarifs : APPARTEMENT 6/7 PERSONNES A LA RESIDENCE «PIERRE & VACANCES» AU PORT DE CROUESTY (MORBIHAN) : Le Port de Crouesty est un village conçu dans l esprit de la tradition bretonne avec des maisons typiques et des ruelles piétonnières. L ambiance d un port de plaisance breton à découvrir dans le Morbihan, sur la presqu île de Rhuys face à Belle-Île-en-Mer, à 32 kms de Vannes. La plage se situe à 500 mètres des appartements. A la semaine : 375 A la journée : 53,50 Possibilités de location : juillet et août APPARTEMENT 6 PERSONNES A LA RESIDENCE «LES HAUTS DE SARLAT» A SARLAT : Située sur les hauteurs de Sarlat, cette résidence domine la cité historique et bénéficie ainsi d un magnifique point de vue tout en préservant un calme bienvenu. Ce quartier privé est composé de plusieurs bâtisses indépendantes, fréquentées à l année ou dédiées au tourisme. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 280 A la journée : 40 Juillet & Août : A la semaine : 330 A la journée : 46 Possibilités de location de fin juin à mi septembre. Tarifs : APPARTEMENT 6/7 PERSONNES A LA RESIDENCE «PIERRE & VACANCES» A EGUISHEIM (ALSACE) : Eguisheim a été élu village préféré des Français en 2013. Il est situé à quelques kilomètres de Colmar, berceau du vignoble alsacien, l architecture de la résidence est inspirée de la tradition locale. A la semaine : 400 A la journée : 57 Possibilités de location : juillet et août APPARTEMENT 8 PLACES A LA RESIDENCE «ROITELETS» A FONT ROMEU : Résidence exposée plein sud de bon standing, à 800 m du cœur de la station. Un emplacement face à la chaîne des Pyrénées qui offre une vue panoramique exceptionnelle sur 150 Km et sur la Cerdagne. Tarifs : A la semaine : 200 A la journée : 28,50 Possibilités de location de fin juin à fin août. 20

Lieux APPARTEMENT 6 PLACES A SAZOS (HAUTES PYRENEES) : Le chalet du Soleil Levant est situé sur les hauteurs de Luz Saint Sauveur, au bord de la route qui mène à Luz Ardiden. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 150 A la journée : 21,50 Juillet & Août : A la semaine : 200 A la journée : 28,50 Possibilités de location : De mi-mars à fin novembre, sous réserve de la disponibilité au APPART HOTEL «CITADINES» A PARIS : moment de la réservation. Les 14 résidences «Citadines» sont disposées dans divers quartiers de Paris et offrent à leurs locataires un niveau de confort et une prestation de qualité. Elles sont composées de deux types de logement, des studios une à deux personnes et des appartements deux pièces pour quatre personnes maximum. En fonction des différentes adresses, les studios et les appartements sont au nombre de plusieurs dizaines à plus d une centaine par résidence. Tarifs : Tarifs/Nuit Prix Public Studios 2 personnes Prix préférentiel CE 21 Prix adhérents CE Prix Public Place d Italie 233 115 65 325 Bastille Gare de Lyon 220 110 60 295 Bastille Marais 260 325 Appartements 2 pièces 4 personnes Prix préférentiel CE Prix adhérents CE 190 140 La Défense 233 278 155 105 115 65 Montmartre 233 325 190 140 République 233 295 Porte de Versailles 220 110 60 275 170 120 Tour Eiffel 295 390 212 162 Trocadéro 295 125 75 415 215 165 Montparnasse 260 Pas d appartement Opéra-Grands Boulevards 295 145 95 400 245 195 Prestige Paris Les Halles 400 495 160 110 Saint-Germain-des-Prés 400 495 Possibilités de location toute l année 270 220 APPARTEMENT 4-6 PERSONNES A LA RESIDENCE «LES CHATAIGNIERS» A SAINT JORIOZ (HAUTE SAVOIE) : Dans un parc de 3 hectares, vous profiterez de la proximité du Lac d Annecy et des monts environnants. La résidence se trouve à 9 kms d Annecy. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 360 A la journée : 51,50 Juillet & Août : A la semaine : 410 A la journée : 58,50 Possibilités de location de fin juin à début septembre.

MOBILE-HOME 6 PERSONNES AU CAMPING «LE SOLEIL» A ARGELES-SUR-MER : Situé en bord de mer, le camping possède également une piscine exceptionnelle (1500 m2 de plan d eau). Il est aussi bordé d une rivière qui fait le bonheur des pêcheurs. Ombragé, ce camping ressemble à un petit village, avec ses commerces, un vrai restaurant catalan, Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 290 A la journée : 41,50 Juillet & Août : A la semaine : 340 A la journée : 48,50 Possibilités de location de mai à fin septembre. MOBILE-HOME 6/7 PERSONNES AU CAMPING «LES PRAIRIES DE LA MER» A PORT GRIMAUD : Le camping est situé en bord de mer Méditerranée, dans le golfe de Saint-Tropez, et fait face à la célèbre station balnéaire du même nom. L emplacement du mobile home profite d une zone ombragée indispensable lors des grosses chaleurs estivales. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 225 A la journée : 32 Juillet & Août : A la semaine : 275 A la journée : 39,50 Possibilités de location de fin juin à mi septembre. APPARTEMENT 6-7 PLACES A LA RESIDENCE PIERRE & VACANCES A PRAMOUSQUIER Située proche du Lavandou, la résidence s ouvre directement sur la mer et une plage de sable fin aménagée. Elle est composée de petits bâtiments reliés par des allées piétonnes. Tarifs : A la semaine : 550 A la journée : 78,50 Possibilités de location de fin juin à fin août. APPARTEMENT 4 PLACES AU CLUB «MARINA VIVA» A PORTICCIO EN CORSE : Situé à 17 kms du centre d Ajaccio, le club se trouve au cœur de la station balnéaire de Porticcio, face à une sublime plage de sable (300 mètres, route à traverser pour y accéder). Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 430 A la journée : 61,50 Juillet & Août : A la semaine : 560 A la journée : 80 Possibilités de location de juin à septembre. 22

APPARTEMENT 5 PLACES A LA RESIDENCE «GOLDEN PINEDA» A LA PINEDA (ESPAGNE) : La résidence se situe à 200 mètres de la plage et l appartement est au 3 ème étage. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 360 A la journée : 51,50 Juillet & Août : A la semaine : 410 A la journée : 58,50 Possibilités de location de début juillet à mi septembre. APPARTEMENT 4-6 PLACES A LA RESIDENCE «MAEVA» A ALCOCEBER (ESPAGNE) : La résidence se situe à proximité immédiate de la plage de sable et à 1 Km du centre d Alcoceber où se trouvent tous les services et commerces. Tarifs : Hors juillet et août : A la semaine : 360 A la journée : 51,50 Juillet & Août : A la semaine : 410 A la journée : 58,50 Possibilités de location de mi mai à début septembre. HOTEL FLORA*** EN ½ PENSION A MONTE REAL AU PORTUGAL 8 JOURS/7 NUITS : L Hôtel Flora est situé à Monte Real (ville thermale), à 10 minutes de la plage et non loin de Fatima (35 kms), Nazaré (30 kms), Porto (160 kms), Lisbonne (140 kms), Tarifs : TARIFS PAR PERSONNE POUR UNE SEMAINE Adulte (à partir de 13 ans) 03/05 au 28/06/2014 et 30/08 au 27/09/2014 Prix sans participation du C.E. Prix C.E. 28/06 au 30/08/2014 Prix sans participation du C.E. Tarif en demi-pension (petit déjeuner et repas du soir) Prix C.E. 03/05 au 28/06/2014 et 30/08 au 27/09/2014 Prix sans participation du C.E. Prix C.E. 28/06 au 30/08/2014 Prix sans participation du C.E. Tarif avec uniquement petit déjeuner 164,00 114,00 177,80 127,80 135,00 85,00 147,00 97,00 3 ème adulte 160,00 110,00 173,80 123,80 131,00 81,00 143,00 93,00 Prix C.E. Enfant (4 à 12 ans) 82,00 32,00 88,90 38,90 67,50 17,50 73,50 23,50 Possibilité de location de début mai à fin septembre 23

LOGEMENTS VACANCES D HIVER APPARTEMENT 6 PLACES A SAINT LARY SOULAN DANS LES HAUTES PYRENEES : En bordure du parc National des Pyrénées et à deux pas de la frontière espagnole, Saint Lary Soulan vous offre un domaine skiable de 100 kms. L appartement est situé à 100 mètres du téléphérique et du vieux centre. Tarifs : A la semaine : 290 A la journée : 41 Possibilités de location de décembre à mi mars. APPARTEMENT 6 PLACES A SAZOS DANS LES HAUTES PYRENEES : Sur les hauteurs de Luz Saint Sauveur et sur la route de Luz Ardiden, vous bénéficierez d un appartement d une capacité 6 personnes au 1 er étage du Chalet du «Soleil Levant» au nom évocateur d un point de vue splendide. Tarifs : A la semaine : 210 A la journée : 30 Possibilités de location : de décembre à mi-mars, sous réserve de la disponibilité au moment de la réservation. APPARTEMENT 6/7 PLACES AU PAS DE LA CASE (ANDORRE) : Pas de la case, Grau Roig et Soldeu El Tarder se sont unis pour créer un domaine skiable gigantesque, l espace Gandvalira, rappelant les grandes stations Alpines. Au Pas de la Case, vous disposerez d un appartement de capacité 6 à 7 personnes au 4 ème étage de l Edifice «Paradis Blanc». Equipé d un ascenseur, ce bâtiment a été choisi par le Comité d Etablissement pour la proximité des pistes et son emplacement à l écart des inconvénients sonores provoqués par les dameuses, les commerces, etc Tarifs : A la semaine : 300 A la journée : 43 Possibilités de location de décembre à fin mars. APPARTEMENT 5/6 PERSONNES A TIGNES EN SAVOIE : Au cœur des Alpes, Tignes est niché dans un cirque de montagne. Dans cette station, tout a été conçu pour le bonheur des passionnés de glisse et son altitude garantit une neige d exception. De notoriété internationale, l espace Killy propose un des plus vastes domaines skiables au monde reliant Tignes à Val d Isère et parcourant plus de 300 Kms de pistes. Tarifs : A la semaine : 450 Possibilités de location de décembre à fin mars. 24

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SORTIES ET ACTIVITES DES ENFANTS Le Comité d Etablissement prévoit en 2014 des sorties pour les enfants du personnel sur les thèmes suivants : Karting à Espoey, Royal Kids, à Lescar Pêche au Lac du Bager, Initiation tir à l arc, Simulateur de vol, Parc d attraction Walibi à Agen, Parc aquatique Aqualand à Gujan-Mestras, Balade à cheval à Lannes en Barétous, Paintball et Airbag à Aventure Parc à Aramits, Bowling et laser-quest à Quartier Libre à Lescar, Cinéma à Oloron Ste Marie, Spectacle «le Théâtre du Versant» pour jeunes enfants, Ski et snow (le mercredi après-midi de fin décembre à mars) Pour les enfants âgés de 14 ans à 16 ans, le CE organise en plus un séjour spécifique fin août. Les 14 ans vont 2 jours au Futuroscope, les 15 ans 3 jours au parc Astérix (*) avec un départ en avion depuis Pau et pour les 16 ans 2 jours à Port Aventura en Espagne. (*) : avec une visite de Paris et de la Tour Eiffel ainsi que du Zoo de Vincennes. 26

LES AIDES FINANCIÈRES Documents à fournir pour en bénéficier : Factures ou attestations originales nominatives et acquittées précisant si besoin : La mention «a participé» pour les séjours, Les dates des séjours, Le nom et prénom de l enfant, Le tampon de l école, Le programme pour les séjours linguistiques attestant d un temps partagé entre les cours et les activités ludiques. Lorsque les 2 parents travaillent sur le site, ces aides sont doublées uniquement pour les rubriques «jouets» (page 29) et «subvention vacances» (page 15). LES CLASSES DE NEIGE/MER ET LINGUISTIQUES : Participation du CE = 70% du montant avec un maxi de 214 (prise en compte de deux factures maximum par an). LES COLONIES, CAMPS DE VACANCES ET STAGES SPORTIFS : Participation du CE = 70% du montant avec un maxi de 214 (prise en compte de deux factures maximum par an). CENTRE AERE : Participation du CE = 70% du montant avec un maxi de 135. SEJOUR LINGUISTIQUE Participation du CE = 50% du montant avec un maxi de 153 (prise en compte de deux factures maximum par an). B.A.F.A. Participation du CE = 50% du montant avec un maximum de 155 (sous forme de chèques lire). Pour bénéficier de cette prestation : fournir au Secrétariat du C.E. des factures nominatives et acquittées ainsi que la copie du diplôme. RENTREE SCOLAIRE : Le CE attribue des chèques lire aux enfants scolarisés à partir de la 6ème (apprentissage compris). Pour bénéficier de cette prestation, présenter un certificat de scolarité au Secrétariat du CE avant les vacances de Noël. La valeur globale des «chèques lire» dépend du niveau d études : De la 6ème à la 3ème : 30, De la seconde au bac : 40, Après le bac : 50. COURS DE MUSIQUE Sur présentation d une facture ou d un justificatif d une structure reconnue attestant que votre enfant prend des cours de musique, une participation de 50% de la facture avec un maxi de 77 vous sera attribuée pour l année scolaire. NATATION Participation du CE sur les cours de natation (pour apprendre à nager et 4 cours de perfectionnement maxi) : 50 % du montant de la facture à chaque fois, avec un plafond de 35. Pour bénéficier de cette prestation : fournir au CE la facture acquittée, datée avec le nom et le prénom du bénéficiaire. PERMIS AUTO, MOTO, POIDS LOURD, TRANSPORT EN COMMUN ET BSR A l obtention du permis ou du BSR de vos enfants, sur présentation de la facture de l auto-école acquittée et de la photocopie du permis, le CE alloue une somme de : 35 pour le BSR 125 pour le permis auto, moto, poids lourd et transport en commun. Participation sous forme de chèques lire. 27

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NOËL FETE : Pour la traditionnelle Fête de Noël qui se déroule sur deux samedis, le CE offre aux enfants un spectacle suivi d un goûter et de la traditionnelle distribution de jouets par le Père Noël. Au personnel, leurs conjoints et aux retraités (si places disponibles), le CE offre un repas gastronomique agrémenté d un spectacle. A l occasion de ce repas, des bouteilles de champagne sont en vente et les bénéfices sont reversés aux restos du cœur. Des billets du cirque de Noël sont également mis à votre disposition. JOUETS : Le CE offre un jouet à tous les enfants du personnel jusqu à l âge de 14 ans. En fonction des différentes tranches d âge, une somme est allouée pour chaque enfant (de 0 à 4 ans : 18, de 5 à 9 ans : 23, de 10 à 13 ans : 28 et 14 ans : 50 ). Pour effectuer ce choix, un catalogue est distribué à chaque salarié. Si le jouet choisi dépasse ce montant, le supplément est versé par le salarié. Par ailleurs, tous les salariés et retraités ont la possibilité de passer des commandes personnelles de jouets aux prix CE. CADEAUX AU PERSONNEL : Le CE propose un choix de plusieurs cadeaux d une valeur de 130. Une exposition est ouverte au CE durant les mois de juin/juillet pour permettre à chaque salarié, apprenti (contrats en alternance et de professionnalisation) présents dans l entreprise durant l année en cours, ainsi qu aux veuves et veufs d actif, invalides et cessations anticipées d activités d effectuer un choix. Vous pouvez également, toujours au prix CE, commander un ou plusieurs articles exposés. LA FETE DE LA MUSIQUE Chaque année, le CE propose de célébrer cette fête nationale. Un chèque de 25 sous forme de chèques disque est distribué à tout le personnel embauché avant le 21 juin. Cet événement est marqué au restaurant d entreprise par la venue d un groupe musical LA FETE DE LA FEMME Chaque année, le CE invite les femmes travaillant dans l entreprise au restaurant pour un déjeuner, servi début juin, accompagné d une animation musicale. Un bon cadeau d une valeur de 55 est offert également aux femmes ayant un contrat MBD. MARIAGE ET PACTE CIVIL DE SOLIDARITE (PACS) : Le C.E. offre un bon cadeau de 110 sur présentation d un justificatif. Cette participation du C.E. ne peut pas être doublée lors d une même union avec la même personne. Exemple : si un salarié a bénéficié du bon cadeau pour un PACS, il ne pourra pas en bénéficier à nouveau s il se marie avec la même personne. NAISSANCE : Pour marquer ce grand événement, le C.E. offre un bon cadeau de 44 et un bouquet à la maman. Justificatif à produire : extrait d acte de naissance. MEDAILLE DU TRAVAIL : Le C.E. alloue 5 par année de travail dans le groupe. Le justificatif attestant de l obtention d une médaille du travail est transmis au C.E. par le service RH de Bidos. 29

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BILLETTERIES SPORTIVES Basket : Pour les rencontres à domicile de l Elan Béarnais Pau Lacq Orthez, le CE réserve pour la saison 4 places situées au 1 er anneau dans l angle du Palais des sports. Vous avez également la possibilité de commander d autres places au 1 er et 2 ème anneau au Secrétariat du CE. Les billets sont à récupérer au Secrétariat du C.E. la veille de la rencontre. Section Paloise Rugby Pro : Pour les rencontres à domicile, le CE vous propose des billets en tribune d honneur (centrales, latérales et inférieures) et Auchan à des tarifs réduits. Après réservation de votre part, les billets seront disponibles au Secrétariat du C.E. le vendredi précédant le match à partir de 9 heures. Handball Billère Pau Pyrénées : Le C.E. possède 4 cartes d abonnement à des tarifs réduits (voir conditions d attribution des places au CE). Elles sont à récupérer la veille de la rencontre au Secrétariat du C.E.. Il est possible aussi de réserver d autres places pour le Sporting d Este. Pour bénéficier de la billetterie sportive : réservation des places au plus tard le jeudi précédant la rencontre avant 16h00. BILLETTERIES LOISIRS BOWLING FREEBOWL QUARTIER LIBRE (TARIFS PREFERENTIELS) Billetterie week-end 6.80 prix public et 5.00 prix CE. Valable le Vendredi, le Dimanche de 20h00 à 01h00, le Samedi de 14h00 à 20h00, les jours et veilles de jours fériés. Le Samedi de 20h00 à 02h00 (tickets à prendre sur place, pas de réduction). Billetterie semaine 6.80 prix public et 3.90 prix CE Valable hors veille jours fériés du Lundi au Jeudi de 14h00 à 02h00 et le Vendredi de 14h00 à 20h00. KARTING Circuit Berdery 1100m de long agréé FFSA, catégorie 1, karting 4 temps et karting 2 temps/16cv karts enfants, pas de nombre limité de billets par personne (tarifs préférentiels). Billet 4 temps (10min) : 15 prix public et 12 prix CE. Billet 2 temps (10min) :25 + 3 versés au circuit, prix public et 24 prix CE 2 tickets de 12 + 3 versés au circuit. Circuit d'espoey 750m de long agréé FFSA, karting 200cc ou 270cc, un éclairage nocturne permet l'utilisation de la piste en soirée, pas de nombre limité de billets par personne (tarifs préférentiels). Billets kart rouge 10 prix public et 8.50 prix CE (durée : 10 minutes). Billets kart noir 10 prix public et 8,50 prix CE (durée : 10 minutes). 31

PLACES DE SPECTACLES : Le CE alloue une subvention de 30 % aux salariés de l entreprise et à leurs ayant droits (conjoints et enfants à charge) pour tous les spectacles. Concernant les évènements tels que ceux présentés aux «Zéniths» ou à «L Espace Jéliotte», le Secrétariat du C.E. peut effectuer la réservation de billetterie. Lorsque vous vous procurez les billets, vous devez présenter une facture détaillée à votre nom et joindre la photocopie des billets pour bénéficier de la subvention du C.E.. PLACES DE CINEMA Le Comité d Etablissement vous propose de profiter de tarifs préférentiels sur les entrées aux salles de cinéma des complexes CGR Saint Louis et Méga CGR de Pau, le Méliès à Pau, Luxor à Oloron, Saint Michel à Arudy, Louis Jouvet à Laruns, Maile Baitha à Mauléon, Le Forum à Monein, Le Gabizos à Mourenx, Pixel Cinéma à Orthez et Le Saleys à Salies de Béarn. Les billets à tarif réduit sont disponibles au Secrétariat du C.E. Nom du Cinéma Tarifs préférentiels Pau CGR 6,30 Le Mélies 5,90 Oloron Ste Marie Le Luxor 5,10 Arudy Le Saint Michel 4,50 Laruns Le Louis Jouvet 4,50 Mauléon Maule Baitha 5 Monein Le Forum 5 Mourenx Le Gabizos 4,70 Salies de Béarn Le Saleys 4,50 Le CE vous propose de la billetterie pour : BILLETTERIES LOISIRS AquaBéarn à Estialescq, Aquarium de La Rochelle, Aquatic Landes à Labenne, Atlantic Parc à Seignosse, Aqualand à Gujan Mestras, Aventure Parc à Aramits, Cité de l Espace à Toulouse Eco Musée de Marquèze, Falaise aux Vautours à Béost, Futuroscope à Poitiers, O Jungle Prac à Orthez, Les Grottes de Bétharam, Lac de Baudreix, La Colline aux Marmottes à Argeles Gazost, Le Puy du Fou en Vendée, Musée de la Mer et de l Océan à Biarritz, Parc Animalier de Borce, Pêche Iktus à Laroin, Petit Train d Artouste, Le Pic du Midi de Bigorre, Port Aventura à Salou en Espagne, Réserve Africaine de Sigean, Royal Kids à Lescar, Walibi à Agen, Zoo d Asson. 32

BILLETTERIES ET TARIFS PREFERENTIELS THERMES / THALASSO Le C.E. a signé des conventions de partenariat avec différents Centres de Thalasso et Thermes : Biarritz Thalasso Resort (Biarritz, Anglet et Bayonne), Thermes de Salies de Béarn, Complexe Hôtelier et Thalassothérapie Serge BLANCO à Hendaye, Calicéo. BILLETTERIES DIVERSES : Le Comité d Etablissement propose de la billetterie pour des événements ponctuels : Les Etoiles de Pau (Concours International Equestre), Le Grand Prix Automobile de Pau, La Foire de Pau, Les Floralies de Pau (tous les quatre ans). Une information spécifique précède ces évènements. FORFAITS DE SKI INDIVIDUELS : Le CE propose des cartes N PY et des forfaits pour les stations d Artouste et d Astun. Les personnes peuvent profiter des sorties individuelles pour effectuer du ski du lundi au samedi en prenant des forfaits «journée» à des tarifs réduits. Ainsi chaque salarié (ée) pourra bénéficier de la participation financière du C.E. pour 8 sorties pour Artouste, Astun et les stations N PY (Peyragudes, Piau, La Mongie, Grand Tourmalet, Le Pic du Midi, Luz Ardiden, Cauterets, Gourette et La Pierre St Martin). La veille du jour sollicité, vous devez récupérer la carte au Secrétariat du C.E. et la retourner le lendemain de la sortie. Une information spécifique, début janvier, vous donnera tous les renseignements sur l application de cette prestation. 33

34 Salle de Réunion

PRETS DE VEHICULES : Hors utilisation ponctuelle par le C.E., vous pouvez bénéficier du prêt : De trois véhicules utilitaires d une capacité de 9m3 chacun, De deux véhicules de transport pour 9 personnes. Dans le cadre de ces prêts, vous n aurez qu à régler les frais de carburants en fonction du kilométrage effectué et rendre le véhicule propre intérieurement et extérieurement. Modalités de réservation et d utilisation : Voir les modalités de réservation, d obtention et d utilisation sur les pages spécifiques 62 à 66. PRETS DE TABLES, CHAISES, PLATEAUX, SONO ET FONTAINES : Le Comité d Etablissement met gratuitement à votre disposition : 29 tables modulables de 4 personnes, 22 tables de 6 personnes avec pieds incorporés, 600 chaises, 2 fontaines à punch, 1 Sono (2 baffles et 1 micro), 221 plateaux de restauration. 35

Modalités de réservation et utilisation : Le planning des réservations est consultable au Secrétariat du C.E. à tout moment. Les demandes s effectuent auprès du Secrétariat du C.E. (imprimé à compléter). La durée d obtention de ces équipements est de 7 jours maxi. Concernant le matériel stocké au Château Ribère (tables, chaises et fontaines), vous devez impérativement le récupérer et le ramener du mardi au samedi de 9h15 à 12h45 ou de 15h15 à 18h. Matériel à rendre dans le meilleur état de propreté et de fonctionnement. LES SALLES DU CHATEAU RIBERE : Sous réserve de disponibilité (planning consultable au C.E.), le Comité d Etablissement met à disposition des salariés de l entreprise : une salle de réception qui peut contenir jusqu à 20 personnes. Elle est entièrement équipée (vaisselle, micro-ondes, TV, HIFI, réfrigérateur, ), une salle projection (50 places assises) une salle de réunion au 1 er étage. Les utilisateurs de ces salles doivent quitter les lieux au plus tard à 22 heures (horaire de fermeture du complexe). Les réservations de ces salles se font au Secrétariat du Comité d Etablissement. Salle de projection Salle de réception 36

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LE RESTAURANT D ENTREPRISE : Depuis 1980, le Comité d Etablissement a la responsabilité de la gestion du Restaurant d Entreprise du site de Bidos. Suite à l appel d offres réalisé en 2008 et mettant en concurrence plusieurs organismes de restauration collective, le Comité d Etablissement a confié cette prestation à la Société Compass Group Eurest à compter de janvier 2009. Celle-ci est encadrée par un contrat de prestation de restauration qui impose strictement le nombre d entrées, plats chauds et desserts à présenter à tous les services et les grammages à respecter pour chaque met. En se réunissant tous les 2 mois, la Commission «Restaurant» du Comité d Etablissement assure le suivi de la prestation et définit, conjointement avec le Chef Gérant et le responsable de secteur Compass Group Eurest, les menus pour la prochaine période de 8 semaines. L approvisionnement privilégie les circuits courts avec une obligation d origine France pour tous les produits frais et même locale pour la viande, le pain et les pâtisseries. Les matières premières sont sans OGM. Chaque jour, les convives peuvent consommer une entrée et un dessert bio et une fois par mois, un menu complet bio est proposé. Durant l année, 12 animations (repas à thèmes) ajoutent une offre culinaire supplémentaire aux choix habituels dont le traditionnel repas de Noël. La fréquentation du Restaurant d Entreprise est en augmentation constante depuis 4 ans et atteint 83 620 repas servis en 2013 (moyenne : 341 repas par jour). Face à ce constat, le Comité d Etablissement a investi dernièrement dans l achat d un meuble chaud de libre service de légumes pour améliorer la fluidité du self. Un agrandissement du Restaurant d Entreprise serait désormais nécessaire et un projet est mené dans ce sens par la Commission «Restaurant». Afin de connaître précisément l indice de satisfaction des convives sur cette prestation de restauration, une enquête est réalisée annuellement, présentée en commission «Restaurant» et affichée avec le compte-rendu de la réunion où ce sujet a été évoqué. Avec un espace dédié, un coin «cafétéria» complète l offre de restauration et de détente. Dans un souci de maintien de la qualité du service et d une évolution constante de la prestation, la commission «Restaurant» profite de la présence du responsable de secteur et du gérant du restaurant lors des réunions bimestrielles pour traiter de ces éléments avec eux. 38

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PRÊTS FINANCIERS : Depuis la fin des années 1980, le Comité d Etablissement Messier- Bugatti-Dowty donnait la possibilité à ses adhérents de bénéficier de prêts à 0% pour répondre à des besoins financiers ponctuels. Sous la forme d avance remboursable par prélèvement sur feuille de paye, ce principe avantageux permettait d effectuer des achats pour des montants allant jusqu à 1500 sans toucher à sa trésorerie personnelle. Lors de son dernier contrôle (Entreprise et Comité d Etablissement sont contrôlés tous les 4 ans), l URSSAF a contesté ces prêts octroyés par le CE au prétexte que l application de taux à 0% ne répondait pas à des circonstances sociales dites «particulièrement digne d intérêt» comme des problèmes financiers ou de santé des bénéficiaires. Dans ses conclusions, l URSSAF, en référence aux codes du travail et de la sécurité sociale, classe donc cette prestation du CE dans la rubrique des aides soumises à cotisations sociales et dont le taux instauré doit être au minimum similaire à celui pratiqué en moyenne par les établissements bancaires. Fort de notre bon droit estimé, d une part par le fait que plusieurs contrôles précédents de l URSSAF avaient accepté cette pratique et que d autre part, ces prêts à 0% favorisaient la consommation, le Comité d Etablissement a saisi la commission paritaire de recours amiable de l URSSAF pour pouvoir continuer à bénéficier d exonération sociale sur ce point. Cette commission a rendu son verdict en 2011 et a confirmé la décision initiale prise par l URSSAF. Cela a donc pour conséquence, sous peine de devoir régler des sommes considérables (charges sociales et application d un taux moyen à la consommation), l arrêt des prêts octroyés par le Comité d Etablissement à ses adhérents sous la forme existante. Pour compenser les conclusions de l URSSAF et après étude réalisée auprès d un conseiller financier indépendant, une convention établie entre le Crédit Agricole et le Comité d Etablissement donne l opportunité aux adhérents du CE, à compter de ce jour, de contractualiser un prêt à taux préférentiel auprès de cette banque. PRESENTATION DE LA NOUVELLE PROCEDURE POUR BENEFICIER DE CES PRETS A TAUX PREFERENTIELS : Fournir les pièces constitutives suivantes (les copies pourront être réalisées au Secrétariat du C.E.) : Pièce d identité ou passeport en cours de validité, Dernier avis d imposition sur les revenus, Dernier bulletin de salaire. Pour les non clients au Crédit Agricole, transmettre en plus des documents déjà cités la copie des relevés de compte des 3 derniers mois (vérification du non endettement du demandeur). Envoi par mail des documents au Crédit Agricole réalisé par le secrétariat du CE. Instruction du dossier (délai maximum : 48h) et contact pris par le Crédit Agricole auprès du demandeur pour la signature des documents (rendez-vous au secrétariat du CE ou à l Agence Gambetta à Oloron, au choix du demandeur). Déblocage des fonds sous un délai maximum de 7 jours. 40

EXEMPLES DE PRETS CONSENTIS DANS LE CADRE DE CETTE CONVENTION : Montant du prêt 10 000 Taux au 15/03/2014 Frais de dossier, Assurance décès et invalidité Montant du remboursement par mensualité Nombre de mensualités Coût total du crédit 2,25 % Offerts 843,52 12 10 122,24 3,80 % Offerts 433,36 24 10 400,64 3,80 % Offerts 294,35 36 10 596,60 3,90 % Offerts 225,34 48 10 816,32 NOTA : Cette démarche du Comité d Etablissement assure la confidentialité sur le contenu des dossiers personnels. L avantage de cette prestation du Comité d Etablissement : bénéficier de prêts à taux préférentiels depuis le Secrétariat du CE sans avoir à vous déplacer auprès d un organisme bancaire. SECOURS : Les personnes en difficulté financière peuvent faire une demande d aide auprès des élus du Comité d Etablissement. Sur présentation d un dossier, la commission «secours» déterminera l octroi ou non d un prêt à 0% pour aider le salarié en question à retrouver une situation plus saine. CONVENTIONS DE PRETS BANCAIRES Au-delà de l information précédente, le Comité d Etablissement a signé des conventions de prêts à taux préférentiels auprès de trois autres banques : Banque Populaire du Sud-ouest, Crédit Mutuel, C.I.C. Imprimés à récupérer au Secrétariat du C.E.. CONVENTIONS D ASSURANCE Le Comité d Etablissement a signé une convention d assurance auprès de deux compagnies : GMF, Allianz. Imprimés à récupérer au Secrétariat du C.E.. 41

CONSULTATION D AVOCAT : Le Comité d Etablissement prend à sa charge une consultation annuelle d avocat (montant maxi pris en charge 56 ). Une attestation est à retirer au Secrétariat du CE pour sa présentation à l avocat (une liste de quatre avocats est consultable au Secrétariat du CE). SERVICE D INFORMATIONS JURIDIQUES : Depuis septembre 2011, le Comité d Etablissement a mis en place un service d informations juridiques en collaboration avec les experts du Groupe «Liaisons Lamy». Ils répondront à toutes les questions concernant vos activités privées, Vous informeront sur vos droits et responsabilités, Vous expliqueront la réglementation et la jurisprudence, Vous communiqueront les références des textes officiels correspondants, Et vous renseigneront, immédiatement ou dans un délai maximum de 48h si vos questions nécessitent une recherche plus approfondie. Les domaines concernés : La consommation, la fiscalité, la location, la vie de famille, la banque, les placements, la justice et les démarches administratives, le logement et les loisirs. Modalités à suivre pour bénéficier de cette prestation : Se déplacer au Secrétariat du C.E., récupérer le code identifiant du C.E. et les coordonnées téléphoniques de ce service juridique. Vous devrez ensuite prendre contact avec ces experts. 42

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PARTENARIATS ENTRE LE COMITE D ETABLISSEMENT ET DIVERS ORGANISMES EN LIEN AVEC LES VACANCES ET LES VOYAGES : Le C.E. a contracté plusieurs partenariats avec des agences de voyages, des tours opérateurs ou des organismes de vacances. Voici les détails des différentes offres des partenariats : Interhome : Conditions de réduction : Haute saison (vacances scolaires été et hiver) : 5% net TTC sur le loyer des locations de l ensemble des brochures Interhome, gratuité des frais de dossier. Basse saison (hors périodes précisées pour la haute saison) : 8 % net TTC sur le loyer des locations de l ensemble des brochures Interhome, gratuité des frais de dossier. Pour information : les remises accordées sont cumulables avec certaines offres promotionnelles. Réservations : les personnes intéressées contactent directement Interhome (coordonnées et code adhérent CE disponible au secrétariat du Comité d Etablissement). Camping-Cars Ossau Diffusion à Lescar : Réservations : Les personnes intéressées contactent directement les Camping-Cars Ossau Diffusion (coordonnées et imprimés disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement), Conditions de réduction : 10 % sur les locations à partir de la semaine. Nicols (location de bateaux) : Conditions de réduction : 12 % sur le montant TTC de toutes locations. Réservations : Les personnes intéressées contactent directement Nicols (coordonnées disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement) et leur envoient un justificatif d appartenance à la Société Messier-Bugatti-Dowty (photocopie du badge). Solana Club à Vieux Boucau : Conditions de réduction : 12 % sur le montant de toutes locations. Réservations : Les personnes intéressées contactent directement Solana Club (coordonnées disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement) et leur envoient un justificatif d appartenance à la Société Messier-Bugatti-Dowty (photocopie du badge). 44

Madame Vacances : Conditions de réduction : 10 % sur le montant TTC pendant les périodes de vacances scolaires et 15% hors vacances scolaires. Réservations : Les personnes intéressées contactent directement la centrale de réservation (coordonnées disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement) ou alors sur internet www.madamevacances.com. Odalys : Conditions de réduction : 10 % toute l année. Réservations : Les personnes intéressées contactent directement Odalys pour réserver (coordonnées et code adhérent CE disponibles au secrétariat du Comité d Etablissement). Pierre & Vacances et Maeva : Conditions de réduction : de 5 à 25% de réduction (suivant les périodes). Réservations : les personnes intéressées contactent directement Pierre & Vacances et Maeva pour réserver (coordonnées et code adhérent CE disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement). Homair : Conditions de réduction : Frais de réservation offerts, 15% de remise sur tout séjour d une semaine minimum en basse et moyenne saison (de l ouverture du camping à la fin de la 1 ère semaine de septembre à la fermeture du site). Réservations : les personnes intéressées contactent directement Homair pour réserver (coordonnées et code adhérent CE disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement). Le bon de réservation transmis par courrier doit être tamponné par le CE avant son envoi dans un délai de 5 jours. Cévéo : Conditions de réduction : 10 % sur l ensemble des périodes. Réservations : les personnes intéressées contactent directement Cévéo (coordonnées et code adhérent CE disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement). 45

France Vacances : Conditions de réduction : 10% de réduction sur l ensemble de leur catalogue, cumulable avec les promotions éventuelles pour un séjour minimum de 7 jours consécutifs. Réservations : les personnes intéressées contactent directement France Vacances pour réserver (coordonnées et code adhérent CE disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement). Manoa Vacances : Conditions de réduction : 15% sur tout séjour d une semaine minimum hors haute saison (avant fin juin et après fin août), 10 % pour toute réservation d une semaine en haute saison (de fin juin à fin août). Réservations : les personnes intéressées contactent directement Manoa Vacances (coordonnées et code adhérent CE disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement). M.M.V. : Conditions de réduction : 10% (Hiver) hors vacances scolaires et 5% pendant les vacances scolaires, 10% (Mer) toute la saison, 5 à 10 % (Eté) sur toutes les destinations et toutes les périodes + réduction Partenaire cumulable avec les bons plans en brochure (page 20 du catalogue). Réservations : les personnes intéressées contactent directement MMV (coordonnées et code adhérent CE disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement). Vacances Bleues : Conditions de réduction : 15% au Plein Sud (83), les Jardins d Arvor (29), 12 % à château Laval à Gréoux les Bains (04), au Serre du Villard à Chorges (05) et à Najac (12), 10 % En France dans les autres sites Vacances Bleues, 5 % En France dans les sites Partenaires et à l étranger. Réservations : les personnes intéressées vont directement sur le site vacances bleues (www.vacancesbleues.com), sur le lien comités d Entreprise ou par téléphone au 0 825 875 928. Le code d accès est disponible au Secrétariat du Comité d Etablissement. U.C.P.A (Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air) : Conditions de réduction : 5 % sur les week-ends et séjours en France Métropolitaine (hors transport) et sur les séjours aux Antilles et à l Etranger (transport inclus hors voyage personnalisé et pré ou post acheminement). Réservations : les personnes intéressées contactent directement l UCPA au 3260 ou sur internet www.ucpa.com. Le code d accès est disponible au Secrétariat du Comité d Etablissement. 46

Thomas Cook / Jet Tours : Valeur de la réduction : de 5 à 10 % et 4% supplémentaire pour les réservations sur internet (selon les périodes) hors taxes d aéroport, frais de visa, pré/post acheminements, vols supplémentaires et assurance annulation. Réservation : Récupérer un imprimé «demande d inscription» au Secrétariat du C.E., Appeler la centrale de réservation au 0 825 049 039 (Thomas Cook) ou 0825 10 20 20 (Jet Tours) et expédier par mail, fax ou courrier la demande d inscription renseignée. E. Leclerc Voyages (Pau) : Conditions de la réduction : 5% à valoir sur les brochures (Fram, Look Voyages, Asia, etc...). Réservation : Se déplacer à l agence de Pau, Avenue Louis Sallenave, numéro de téléphone : 05-59-30-36-28. Présenter un justificatif d appartenance à la Société Messier-Bugatti-Dowty (badge ou document à retirer au Secrétariat du C.E.). «E. Leclerc Voyages» à Oloron Ste Marie : Valeur de la réduction : 10 % sur une sélection d instituts de thalassothérapie du Pays Basque, sur votre assurance voyages mondial Assistance,, 7 % sur des circuits à travers le monde (Pérou, USA, Vietnam, etc ), sur les mobil-homes Krusoe partout en France et en Espagne, 5 % avec les Clubs Belambra, MSC Croisières, Asia, Beachcomber Tours, Héliades, etc Réservations : Se déplacer à l Agence d Oloron, Avenue Alexandre Fleming, n de téléphone : 05-59-36-29-58 Présenter un justificatif d appartenance à la Société Messier-Bugatti-Dowty (badges ou document à retirer au Secrétariat du C.E.). Traces / Cap Univers : Conditions de réduction : 10% sur l ensemble des produits à forfait publiés (séjours, circuits et croisières) hors prestation isolée (billets d avion, locations de voitures et billets de train). Réduction applicable sur le forfait de base (hors taxes et assurances), non cumulable avec d autres réductions et limitée à 9 personnes maximum pour une même réservation. Réservation : Par téléphone au 0 892 707 170 ou sur internet à l adresse www.capunivers.com via l espace «Pro» et communiquer les codes adhérent (disponibles au Secrétariat du Comité d Etablissement). 47

Prêt à Partir Evasion 2000 (Oloron Ste Marie) : Conditions de réduction : De 2 à 5 % de remise suivant les voyagistes sur le prix des voyages, hors taxes aéroport, promotions ou vols secs, FRAM, Havas Voyages, Nouvelles Frontières : 5 %, MSC Croisières, Jet Tours, Lagrange, : 3 %, la liste complète des différents voyagistes est disponible au secrétariat du C.E.. Modalités de réservation : Se déplacer à l agence située au 4 Rue Despourrins à Oloron Ste Marie, numéro de téléphone : 05-59-10-11-12, muni du badge Messier-Bugatti-Dowty et d une pièce d identité. Time Tours : Conditions de réduction : 10% à valoir sur l ensemble des brochures (hors options, taxes aéroports, frais de visa, offres spéciales ou promotions et hors toutes prestations inscrites à la rubrique «Ces prix ne comprennent pas»). Modalités de réservation : Téléphoner directement à la Centrale de Réservation (Service Individuels) N Téléphone : 01.40.11.16.10 en mentionnant le code (à demander au secrétariat du C.E.), Vous pouvez consulter les offres sur le site internet Time Tours www.timetours-voyages.com. Go Voyages : Valeur de la réduction : 3% à valoir sur les prix hors taxes par rapport au prix de vente grand public mis en ligne sur le Site www.govoyages.com. Modalités de réservation : Par téléphone au 0.892.23.93.93. Toutes les réservations pour les vols secs et packages par téléphone seront soumises à 10 de frais de réservation par personne et 10 uniquement pour les dossiers hôtels secs et les locations de voiture. Par téléphone au 0.892.23.02.17 pour les commandes de coffrets cadeaux. Par internet sur le site www.govoyagesce.com, les frais de réservation sont offerts. Nouvelles frontières (Pau) : Conditions de réduction : 3% toute l année, sur les prix figurant dans les brochures, hors vol sec, assurances, taxes d aéroport, surcharge de carburant, frais de billetterie et frais de dossiers. Réservations : A l Agence de Pau, Nouvelles Frontières 15 Rue de la République 64000 PAU. Par téléphone au 05.59.82.93.32. Présenter un justificatif d appartenance à la Société Messier-Bugatti-Dowty (ex : badge). Toute réservation ou option faite directement auprès de Nouvelles Frontières en dehors de l Agence de PAU ne pourra pas être prise en compte. 48

CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE DIFFERENTS ORGANISMES DE CHASSE PRIVES ET LE COMITE D ETABLISSEMENT Parc de Geüs d Oloron (route de Barcus) : Dans ce parc situé à 20 minutes d Oloron Sainte Marie, vous pourrez entraîner vos chiens courants (10 au maximum). Cette propriété, d une superficie de 29 hectares à moitié boisée et en plaine, est habitée en permanence par 5 sangliers. Forfait journée : 100, prix avec participation du CE : 70 Parc de Chioule Ben à Boos (situé à 10 kms de Rion-des-Landes) : Avec un espace de 400 hectares clos et composé de plaines, bois et d un ruisseau traversant le domaine, ce parc vous permettra de chasser différents gibiers (faisans, perdreaux et cailles). Trois types de prestations vous sont proposés : Chasse à la journée (juillet août) : Perdreaux gris et rouges : 13 Faisans : 15 Tarifs à la pièce Cailles (10 pièces minimum) : 3,30 Forfait journée : 3 faisans + 2 perdreaux + casse-croûte (matin) + repas (midi) : 96 Chasse à l action : Actions faisans (40 pièces) : 640 Actions perdreaux (40 pièces) : 520 Actions faisans (20) + perdreaux (20) : 580 Possibilité de chasser sur plusieurs jours. Exemple : Chasse à la journée pour 5 faisans : 5 x 15 = 75 (prix avec participation du CE : 45 ) Parc d Ossages (entre Orthez et Labatut) : Sur une surface de 150 hectares entièrement clos et très diversifiée (colline, ruisseau, bois, marécages), vous pourrez entraîner vos chiens courants à la recherche de sangliers (limité à 50 chiens dans le parc). A la fin de la saison (fin août), des battues sont organisées dans ce parc. Tarifs : Du 1 er mars au 31 août : 200 (la journée et par personne). A la fin de la battue, possibilité d acheter le sanglier tué : 300 (entrée du parc comprise). Du 1 er septembre au 28 février : 23 / personne + 5 / chien. Exemple : Chasse à la journée le 15 mai : 200 (prix avec participation du CE : 170 ). 49

Parc de Nabilis (entre Tarbes et Auch) : Le parc de Nabilis, vallonné et boisé, s étend sur 150 hectares. Il offre la possibilité d entraîner vos chiens au sanglier et au tir de faisans et perdreaux. Possibilité de prendre un casse-croûte (matin) et un repas (midi) sur place. Tarifs : Sanglier : 21 (entrée) + 4 / chien (7,62 / Kg sanglier poids vif) Faisan (pièce) : 14 Perdreau (pièce) : 13 Exemple : Entraînement de 3 chiens au sanglier : 21 + 12 = 33 (prix avec la participation du CE : 16,50 ). Parc de Chasse de Gazac à Saint Martory (60 kms après Tarbes) : Ce parc de chasse vous permettra d entraîner vos chiens courants sur les lièvres. Avec une superficie de 68 hectares, cette propriété se situe dans une vallée, traversée par un ruisseau et possède un point haut avec une vue dégagée sur les 3/4 du parc permettant l observation des animaux, du travail et des menées des chiens. Tarifs pour 2 personnes et 10 chiens : Le matin en semaine + le week-end : 50. Après-midi : 40. Supplément : 10 / personne et 4 / chien. Modalités de réservation : Se déplacer au secrétariat du CE pour récupérer les coordonnées du parc de chasse et le bon d échange correspondant au domaine fréquenté, Appeler l organisme choisi afin de procéder à la réservation, Présenter le bon d échange à l accueil du parc avec la carte d identité. PM : Le CE prend en charge 50% du montant total avec un maxi de 30. Le solde sera à régler sur place. NOMBRE DE SORTIES MAXIMUM SUBVENTIONNEES SUR L ANNEE PAR LE CE : 5 50

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Domaines d activités Enseigne (adresse) Remise ou avantage octroyé Justificatif Coordonnées téléphoniques Assurances AXA - Julien SEGUINEAU (5 rue Félibrige - Oloron) - 20 % sur l'assurance habitation Présentation du badge 06 08 48 49 95 Auto Bilan Oloronais (boulevard Aragon Oloron) Remise de 10 sur contrôle technique Bon de réduction à retirer au CE 05 59 39 70 07 52 Auto AUTOSUR (route de Bayonne à Oloron & Bidos) Carrosserie Christophe POTIN (zone artisanale - 64400 ORIN) Roady (boulevard Aragon Oloron) -10 sur contrôle technique Présentation du badge entre -10 et -20% sur la franchise -20 % sur toutes les pièces techniques montées dans leur atelier, -10 % sur la gamme pneumatique Présentation du badge Présentation du badge 05 59 39 43 08 05 59 39 68 24 09 75 96 48 28 05 59 39 00 59 Déco intérieure Atarine (4 rue des Oustalots - Oloron) - 10 % sur tout le magasin Présentation du badge 05 59 39 46 16 Détecteur fumée / gaz, Pompe à chaleur D.S.M. 64 (Yann VIDEGARAY - Asasp- Arros) -10% Présentation du badge 06 80 96 61 46 Electroménager / Literie RIOS Jean-François (52 avenue Tristan Derême Oloron) -15 % gros électroménager, literie, mobilier Présentation du badge 05 59 34 19 53 PRO & CIE (boulevard François Mitterrand Oloron) -10 % électroménager, cuisines, poêles, -5 % petit électroménager, TV, HIFI Présentation du badge 05 59 39 87 01 Electroménager, Cuisine, Cheminée Quincaillerie LAVIE (place de la gare - Oloron) -5 % marque «Skill», -8 % gros électroménager et tarifs préférentiels sur le petit électroménager Présentation du badge 05 59 39 01 61 Ossau Ménager (4 rue des Abeillots Izeste) -10% sur tout l'électroménager -8% sur les écrans plats -10% sur le matériel de sonorisation Présentation du badge 05 59 36 05 72 06 76 17 56 49 52

Domaines d activités Enseigne (adresse) Remise ou avantage octroyé Justificatif Coordonnées téléphoniques Outillage FACOM - 37 % (hors promos) Catalogue au C.E. 05 59 32 20 35 Esthétique, Produits beauté, Bijoux, Détente Aquatique Bijouterie Martine Desperben (place Amédée Gabe - Oloron) - 20 % pour l achat de 2 alliances + gravures offertes. Présentation du badge 05 59 39 15 42 CLIN D ŒIL (3 avenue de la Gare Oloron) -10 % sur les soins et -5 % sur les produits Bon de réduction à retirer au CE 05 59 39 68 97 Salon de Coiffure Mixte ALTERNA TIF (32 Avenue Lasbordes SOUMOULOU) -10% sur toute la prestation Présentation du Badge 05 33 11 35 23 Les Bains de Secours (Sévignacq-Meyracq) -10% sur tous les massages Présentation du badge 06 29 34 21 98 Immobilier DEKRA Diagnostics Immobiliers -20% sur les tarifs des diagnostics immobiliers (amiante, DPE, termites, électricité, ) Présentation du badge 04 73 28 76 55 Informatique INFODIRECT (92 bd Charles de Gaulle - Lons) - 5 % Présentation du badge 05 59 40 20 40 53 Locations de matériels Locations de véhicules LOCADOUR (Zone Artisanale Lanneretonne - Oloron) AUTOSHERE LOCATION - Abcis Pyrénées (avenue De Lattre de Tassigny - Oloron) -20 % Présentation du badge 05 59 36 00 77-15 % Présentation du badge 05 59 39 10 73 Moto YAMAHA (avenue Planté Orthez) -15 % sur l ensemble du magasin, hors véhicules et offres promotionnelles Présentation du badge 05 59 67 10 19 Centre Optique Ociane (2 place Marguerite Laborde - PAU) 2ème paire de lunettes pour 1. Forfait lunettes enfant à 89. Offres pour vos lentilles de contact. Présentation d'une carte à retirer au secrétariat du C.E. 05 59 30 85 00 Opticiens ATOL - Les Opticiens (22 rue Louis Barthou Oloron) Remise de 65 pour tout achat optique supérieur à 305 Remise de 35 pour tout achat optique supérieur à 183 Remise de 10 % pour tout achat inférieur à 183 Remise de 10 % sur les lunettes de soleil (sur prix affichés en magasin) Remise de 10 % sur les lentilles de contact Présentation du badge 05 59 36 32 04 Peinture revêtement sol Ets CAPDOUZE (route de Bayonne Moumour) -20% (hors paquet, tissus, tringlerie et hors promo) Présentation du badge 05 59 39 05 47 53

Domaines d activités Enseigne (adresse) Remise ou avantage octroyé Justificatif Coordonnées téléphoniques Ramonage Thierry BERTHIER (420 chemin Tourugasses - Asasp) Tarifs préférentiels disponibles au CE Présentation du badge 05 47 72 80 59 Précis Affûtage Béarn (Herrère) - 10 % sur les travaux d affûtage (chaîne de tronçonneuse, cisailles & couteaux,...) Dépôt du matériel et retour après affûtage au C.E. 05 59 39 22 48 Services E.S.A.T. De St Pée d Oloron -10% sur l activité repassage Dépôt du linge au C.E. le lundi matin Retour du linge repassé le jeudi au CE 05 59 39 80 68 Société «J M Services» 4 Impasse de Marmottes LESCAR Tarifs préférentiels pour services à domicile : ménage, repassage, garde d enfants, aide aux devoirs. Présentation du badge 06 29 35 80 94 Energies SAVELYS EDF SUEZ (95Bd Alsace Lorraine PAU) Entre 10 et 20% de réduction sur tout entretien d appareil fonctionnant au gaz et au fioul Code de réduction à demander au CE 05 53 32 48 39 Sanitaire et chauffage Osmose Energie Cyril BONNEMASON (Quartier Bervielle ESQUIULE) -10% sur toutes les prestations (dépannage 24h/24h : gaz, fioul, bois, plomberie, ) Présentation du badge 05 59 34 60 94 54 Travaux Extérieurs Couverture Zinguerie (David LANUSSE) 19 Avenue Tristan Derême - OLORON -15% sur toute la prestation Présentation du Badge 06 72 63 62 84 Biscuiterie Biscuiterie Mistral - PROVENCE -15 à -25 % sur toute une gamme de biscuits/pâtisseries Catalogues + bons de commande disponibles au C.E. Biscuiterie BIJOU Suivant offres promotionnelles Catalogues + bons de commande disponibles au C.E. Parfumerie Société A.P.H. Région Parisienne entre -20 et -30 % suivant les différentes marques Catalogues + bons de commande disponibles au C.E. Enseignes diverses Restauration, Loisirs et Commerces Carte AZIMUTH Remises variables suivant les différentes enseignes Carte + livret à retirer au C.E. Fromagerie des CHAUMES (155 Avenue Rauski JURANCON) Entre 10 et 20% de réductions sur tous les produits (hors promo) Présentation du badge 05 59 82 57 66 MobilBoard (10 rue Maréchal Joffre PAU) Remise de 15% sur toute la prestation Présentation du badge 06 51 28 19 64 Restaurant «Les Instants Gourmands» (3 place de la Résistance Oloron) 10% de réduction sur le 11 ème repas pris dans ce restaurant Coupon à retirer au secrétariat du CE 05 59 34 87 12 54

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SPORTS, CULTURE et LOISIRS Le Centre Socio-Culturel : Le Comité d Etablissement est propriétaire d un Centre Socio-Culturel et sportif au Château Ribère à Oloron Ste Marie (adresse précisée en page 2). La gestion de ses activités est confiée à Messier-Bugatti-Dowty Sports. Les différentes sections ont une salle qui leur est réservée afin que les membres puissent s y retrouver, archiver leurs dossiers Une bibliothèque contenant plus de 5000 ouvrages avec des encyclopédies est à disposition aux heures d ouverture du Secrétariat. Messier Bugatti Dowty Sports : Le Comité d Etablissement alloue une subvention annuelle pour le fonctionnement de Messier Bugatti Dowty Sports. Les Sections de Messier Bugatti Dowty Sports sont essentiellement composées de salariés de l Entreprise, de leurs conjoints et de leurs enfants. Cependant le Comité Directeur autorise l accès aux personnes extérieures dans la limite de 30% des effectifs. Les personnes inscrites dans ces sections doivent impérativement respecter le règlement affairant à chacune d entre-elles. Il est impératif pour pouvoir s inscrire dans une de ces sections de s être affranchi de la cotisation annuelle auprès du secrétariat. Toutes les sections sont ouvertes à chaque adhérent du C.E. 56

Composition du Comité Directeur : Président Vice-Président Secrétaire Secrétaire Adjoint Trésorier Trésorier Adjoint Membres Jacques ALLOU Xavier LAFUISAT Arnaud SIMON Pierre NADAL Christian LONCA Jean Michel ETCHEGOIN Francis BOUDET Pascal HITIER Raphaël DEL PIANTA Florian RIEBER Joël REGOT Frédéric TURONNET Les Sections Messier Bugatti Dowty Sports et C.E. : Installations : Aéromodélisme Gymnastique Ski Aquariophilie Judo Sports Aériens Athlétisme Montagne Sports Mécaniques Bibliothèque Musculation Squash Billard Natation Tennis Chant Peinture Tennis de Table Cyclotourisme Pelote Tir Ball Trap Danse Pétanque Triathlon Eaux Vives Photo Voile Football Raid Orientation VTT Golf Rugby Le Centre Socio-Culturel met à disposition plusieurs équipements : Un trinquet, Une salle de musculation, Une salle de gymnastique, Un tatami, Un atelier peinture, Un atelier d aéromodélisme, Un laboratoire photo, Deux billards français, Deux cours de tennis (un intérieur et un extérieur), Une salle de tennis de table, Un terrain de pétanque, Une bibliothèque, Une salle avec des aquariums, Un simulateur de vol. 57

Partenariat Messier Sports / ASC Turboméca Les Comités d Etablissement Messier-Bugatti-Dowty Bidos et Turboméca Bordes se sont rencontrés ces derniers temps pour travailler sur la mise en place de partenariats sur diverses activités. Ces rencontres ont abouti par la réalisation d une 1 ère convention qui concerne les activités sportives de chaque entité, Messier-Bugatti-Dowty Sports pour le site de Bidos et l A.S.C. Turboméca pour l Etablissement de Bordes. Ce partenariat a pour but d ouvrir les sections sportives MBD Sports et le complexe du Château Ribère aux adhérents du C.E. Turboméca Bordes et les sections sportives ASCT et le complexe de Meillon aux ayants-droits du C.E. MBD Sports. Cette convention, effective à partir du mois de septembre 2013, répond principalement à des souhaits de salariés Messier logeant sur Pau et ses environs et de Turboméca habitant dans la région oloronaise. Elle pourra également être attractive pour les personnes de MBD intéressées par certaines activités de l ASC Turboméca. Section Aéro- Modélisme Les tarifs d adhésion aux activités de L ASCT et de Messier Sports sont désormais identiques que l on soit salarié de Turboméca ou de MBD. Liste des activités accessibles de l ASC Turboméca pour le personnel MBD et ses ayants droits : Adhésion Adhésion (accès installation Meillon) Responsable N Téléphone 055912xxxx Section Adhésion Adhésion (accès installation Meillon) Responsable N Téléphone 055912xxxx 0 3 Eric BONDIVENNE 1897 Jujitsu 0 Dominique GUERIN 1374 Afro-Fitness 15 Laëtitia TOUZE 2522 Karaté Shotokan 0 Bruno Pistore 6713 Badminton 0 3 Denis LUX 5057 Musique 209 /trimestre Thierry BONAL 5650 Ball Trap 0 Jean Michel GRANER 1501 Natation Adultes 80 Aymeric JONDREVILLE 1668 Basket 0 3 Didier NASARRE 5945 Photo 0 Bernard CARRERE 1439 Billard 0 Gilles GAYET 5867 Plongée 80 Yvan CEREZO 6484 Canyonisme 10 3 Philippe KERDEVEZ 1064 Rugby 15 3 Fabien OYHENART 5539 Course à Pied 0 Serge LANSALOT 1192 Ski Adultes 38 Patrick THEUIL 5868 Cyclo 0 Jean Louis BESSE 9632 Tennis 0 3 Laurent DUBARRY 1321 Equitation 0 Christine ETERRADOSSI 1129 Tir à l'arc 15 Albert NOUGUE- CAZENAVE Escalade 8 3 Daniel BERTRAND 6943 UAT 0 Franck RISSE 1586 Football 10 3 Julien JOSEPH 2641 ULM- Paramoteur 2586 0 Philippe ROGER 1297 Futsal 10 3 Eric FOCONE Voile 0 Sébastien DETRY 5572 Foot à 7 22 3 Christophe CARRACHE 5415 Vol à Voile 0 Paul-Etienne JACTAT 1935 Golf 10 Dominique MARECHAL 5809 Volley 0 3 Denis LUX 5057 Documents d inscriptions à récupérer auprès des Secrétariats du C.E. et de Messier Sports. 58

Horaires d Ouverture : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche & Jours Fériés Secrétariat & Bibliothèque 9h15 12h00 13h00 20h00 9h15 12h00 13h00 17h30 9h15 12h30 9h15-12h00 13h00 17h00 C.S.C 9h30 20h00 Sans interruption 9h00 22h00 Sans interruption 9h00 22h00 Sans interruption 9h00 22h00 Sans interruption 9h00 22h00 Sans interruption 9h00 22h00 Sans interruption Les clés sont à récupérer auprès du poste de gardiennage à l usine : Se déplacer à 2 personnes minimum pour des raisons de sécurité, Présenter sa carte MBDS avec photo, Rendre les clés dès la pratique sportive terminée. Tarifs 2014 Carte Messier Bugatti Dowty Sports Cours Gymnastique Piscine Oloron Adultes 10 + 2 par activité supplémentaire Jeunes 5 pour toutes les activités MESSIER BUGATTI DOWTY SPORTS Adulte : 40 Jeune : 20 CARTE ABONNEMENT (10 entrées) Adulte Jeune Eté Hiver Eté Hiver 16 10 9 5,50 Cartes Piscines : Participation MBD Sports à hauteur de 50 % des frais avec un maximum de 80 par an et par adhérent à la section natation : Piscine d Oloron : des cartes de 10 entrées sont disponibles aux Secrétariats C.E. et MBD Sports. Piscines d autres localités : le remboursement de 50 % est effectué sur présentation d une facture acquittée auprès du Secrétariat MBD Sports. La carte Messier-Bugatti-Dowty Sports avec le tampon Section Natation est obligatoire pour bénéficier de cette prestation. 59

LA BIBLIOTHEQUE : En cliquant sur ce lien du site internet, vous découvrirez : 5200 livres avec une sélection par thème : Bandes dessinées enfants, bandes dessinées adultes, biographies, collections, contes, documentaires, essais, fonds locaux, jeunesse, poésie, romans de collection, romans de poche, romans, romans policiers de poche, suspense, thriller. Par livre, vous aurez ensuite les renseignements suivants : la page de la couverture, le nom de l auteur, le titre, le renseignement concernant la disponibilité du bouquin ou non, le résumé et dans le cas où le livre est déjà pris par quelqu un la possibilité de recevoir par mail le moment de son retour à la bibliothèque. Démarches de réservation des livres à partir du 1 er avril 2014 : Se déplacer au Secrétariat de M.B.D. Sports au Château Ribère durant les heures d ouverture (rappel : lundi, (9h15 à 12h et 13h à 20h), mardi (9h15 à 12h et 13h à 17h30), jeudi (9h15 à 12h30) et le vendredi de (9h15 à 12h et 13h à 17h)) et vous le récupérez sur le moment. Se déplacer ou joindre le Secrétariat du Comité d Etablissement et votre livre sera disponible au plus tard le lendemain matin de votre appel ou de votre visite au C.E.. Le retour du bouquin pourra également se faire depuis le Secrétariat du C.E.. 60

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