APPEL D OFFRES N 01/2016/AERO

Documents pareils
Règlement de consultation

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

- culture - tourisme - sport - actions sociales

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif

MISSIONS COMMERCIALES

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DIPLOME NATIONAL de MASTER

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Les marchés de la Rmn- GP

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Consultation restreinte

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :

Fiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action Jeunesse

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"

Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre Préambule. 1. Salariés bénéficiaires

Consultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

Fiche de projet pour les institutions publiques

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile

CONTRAT ANNULATION FOIRES, SALONS, CONGRES «UNIMEV» Créé et géré par le courtier AXELLIANCE assuré par la compagnie BEAZLEY

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)

VDI Vendeur à Domicile Indépendant

Délibération n 01/2014

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE

Nouveautés apportées à l assessment-tool

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Vu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L et L et suivant,

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX

Cahier des charges pour la mise en place d une plateforme collaborative pour les salariés de l Apur 23 août 2011

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?

Master en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool

ALL Arts, Lettres, Langues. Information Communication Culture

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

POLITIQUE DE REMUNERATION

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LÉVIS CAHIER DES CHARGES

FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CLOISONS MODULAIRES

RÈGLEMENT MUTUALISTE

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»

Siège social : 12, rue Massue Vincennes cedex

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Soutien aux projets Transmedia & Web

Cahier d inscription

"TSPM" «TENSTEP PROJECT MANAGER» ( * ) ACADEMIE TENSTEP USA GEORGIA FORMATEUR : Pr. Rodolfo CASABONNE D.G TENSTEP FRANCE

Développement Durable et Énergies Renouvelables

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Les conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD

Service de mobilité interbancaire - Règlement

RÈGLEMENT DU CONCOURS

Club des Léopards de Rouen

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000

MAJORES vous libère des. tâches administratives quotidiennes.

Programme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET

CRÉDIT AGRICOLE EN LIGNE

Visas de court séjour schengen

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente

Processus des services

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale

COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION

CONSULTATION «SOUSCRIPTION D UN CONTRAT POUR L EXECUTION DE PRESTATIONS

Annexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»

IDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC

26 ème Trophée Golf. Dossier Partenariat. Vendredi 7 Juin Golf du Gouverneur. Emile Stagnara & Maxime Walch

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité

L évaluation L évaluation externe Questions Questions / / réponses

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

Projet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique

CONTEXTE DRSI Paris12 - Site de Créteil

Transcription:

APPEL D OFFRES N 01/2016/AERO Cnventin d Affaires AMM 2016 (Advanced Manufacturing Meetings) - Cnsultatin pur l rganisatin d un vyage de presse et pur l rganisatin de la sirée de clôture de l évènement REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) PROCEDURE ADAPTEE

prvisire : Le nm de la Régin sera fixé par décret en cnseil d État avant le 1er ctbre 2016 après avis du Cnseil Réginal. IDENTIFICATION DE L ACHETEUR : - ARDE Auvergnee 7 Allée Pierre de Fermat CS 60017 63178 Aubière A Cedex ; - Le signataire : Mnsieur Hamid BERKANI, Président DATE ET HEURE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : - 8 avril 2016 à 12H00. OBJET DE LA CONSULTATION : - Cnsultatin pur l rganisatin d unn vyage de presse et pur l rganisatin de la sirée de clôture de l évènement AMM 2016 (Advanced Manufactur ring Meeting) ETENDUE DE LA CONSULTATION : - Marché rdinaire / marché de prestatins de services, passé seln une prcédure adaptée - Sumis au décret n 2005 1742 du 30 décembre 2005 pris en applicatin dee l rdnnance n 2005 609 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines persnnes publiques u privées nn sumises au cde des marchés publics. DECOMPOSITION EN LOTS : - Le marché cmprte 3 lts : LOT n 1 : Organisatin du vyage dee presse LOT n 2 : Aménagement et Animatin de la sirée Netwrking de clôture du 2 juin 2016 LOT n 3 : Organisatin du ccktail dinatire - Le lt n 3 cmprte une ptin que les candidats devrnt chiffrer en cmplément de leur ffre : prpsitin de champagne pur les espaces VIP en cmplément des d autres bissns prpsées. - Les variantes ne snt pas admises. DEVOLUTION DES LOTS : Les candidats peuvent se présenter seuls u en grupement mmentané d pérateurs écnmiques. Si un lt est attribué à un grupement d pérateurs écnmiques, il lui sera demandé de prendre la frme, lrs de l attributin, du grupementt slidaire. ARDE Règlement de cnsultatin (R.C.) Cnsultatin n 01/2016/AERO Agence Réginale de Dévelppement Ecnmique d Auvergne 2/ /8

prvisire : Le nm de la Régin sera fixé par décret en cnseil d État avant le 1er ctbre 2016 après avis du Cnseil Réginal. Pur chacun des lts, les candidats ne peuventt pas présenter plusieurss ffres en agissant à la fis en qualité de candidats individuels et de membres d unn u plusieurs grupements u enn qualité de membres de plusieurs grupements. PRIX DU MARCHE : - Les lts bjets de la cnsultatin sernt à prix fermes frfaitaires - L ffre prpsée par les candidats ne devra pas excéder : Pur le lt n 1 : 12.000,00 eurss TTC Pur le lt n 2 : 40.000,00 eurss TTC Pur le lt n 3 : 15.000,00 eurss TTC DELAIS D EXECUTION OU DE LIVRAISON : La durée du marché est de tris mis à cmpterr de sa ntificatin. La durée d exécutin du marché estt fixée du 31 mai 2016 au 3 juin 20166 : - Le lt n 1 sera réalisé sur la péride du 31 mai 2016 au 3 Juin 2016 ; - Les lts n 2 et 3 sernt réalisés durant la sirée du 2 Juin 2016, avec une installatin du matériel prévue auparavant. Le puvir adjudicateur purra décider de recnduire ce marché par vie d avenant. DELAI DE VALIDITE DES OFFRES : Le délai de validité des ffres est de 30 jurs à partir de la clôture de la présente p cnsultatin. CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION : Le présent dssier de cnsultatin est cmpsé des dcuments suivantss : L Acte d Engagement (A.E.) et ses annexes (dnt la Décmpsitin du prix glbal et frfaitaire) Le Règlement de Cnsultatin (R.C.)) Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) cmmun à tus les ltss Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) cmmun à tuss les lts Les annexes jintes au CCTP présentant les plans du lieu de l évènementt cmmuness à tus les lts Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicabless aux Marchés de Furnitures Curants et de Services issu de l arrêté l du 19 janvier 2009, nn transmis aux candidats mais que ceux ci snt présumés cnnaître. Il est cnsultable sur le site : https://www.legifrance.guv.fr/affichtexte.d?cidtexte=jorftext000020407115&categrielien=id ARDE Règlement de cnsultatin (R.C.) Cnsultatin n 01/2016/AERO Agence Réginale de Dévelppement Ecnmique d Auvergne 3/ /8

prvisire : Le nm de la Régin sera fixé par décret en cnseil d État avant le 1er ctbre 2016 après avis du Cnseil Réginal. CONTENU DES OFFRES : - La prcédure est uverte, tus t les candidats snt admis à remettre une ffre. Les deux envelppes (candidature et ffre) divent être transmises avant la clôture de d la présente cnsultatin. - La première envelppe relative à la candidature devra cmprter : Le frmulaire DC1 u équivalent ; le frmulaire DC2 u équivalentt ; une déclaratin indiquant les effectifs myens annuels du candidat et l'imprtance du persnnel d'encadrement pur chacune des tris dernières années ; une présentatin d'une liste des principaux services effectués e au curs des tris t dernières années, indiquant le mntant, la date et le destinataire public u privé. Les livraisns et les prestatins de services snt pruvées par des attestatins du destinataire u, à défaut, par une déclaratin de l'pérateur écnmique ; une déclaratin indiquant l'utillage, le matériel et l'équipement technique dnt le candidat dispse pur la réalisatin de marchés de même naturee ; le cas échéant, le frmulaire DC4 si le candidat entend recurirr à un u plusieurs sus traitants. Les frmulaires DC1, DC2 et DC4 snt dispnibles sur le site : http://www.ecnmie.guv.fr/daj/frmulaires declaratin candidat dc1 dc2 dc3 dc4 - La secnde envelppe relative à l ffree devra cmprter : L acte d engagement cmplété,, daté et signé et ses annexes ; l ffre financière du candidat : le candidat reprter dans l acte d engagement sn s prix glbal et frfaitaire. Il précisera en utre, dans une décmpsitin duu prix glball et frfaitaire annexé à l axe d engagement, le cût de la missin crrespndant aux prestatins demandées (HT et TTC), et détaillé seln chaque étape de la missin ainsi que les frais de missin ; le CCAP et le CCTP datés et signés ; une nte détaillant la méthdlgie mise en œuvre pur l exécutinn de la missin. La nte méthdlgique devra ntamment fairee apparaître les éléments suivants : - Pur le lt n 1 : Un rapprt détaillant la prpsitin, incluant ntamment un préprgramme du vyage de presse ; Tut élément justifiant des myens mis en œuvre par l agence pur mbiliser les médias phares visés ; Un planning de travail. - Pur le lt n 2 : Un rapprt détaillant la prpsitin ; Tut élément justifiant des myens mis en œuvre pur rganiser cee genre d évènement ; Un planning de travail. ARDE Règlement de cnsultatin (R.C.) Cnsultatin n 01/2016/AERO Agence Réginale de Dévelppement Ecnmique d Auvergne 4/ /8

prvisire : Le nm de la Régin sera fixé par décret en cnseil d État avant le 1er ctbre 2016 après avis du Cnseil Réginal. - Pur le lt n 3 : Un rapprt détaillant la prpsitin ; Tut élément justifiant des myens mis en œuvre pur rganiser cee genre d évènement ; Un planning de travail. Les candidats répndant à plusieurs lts de laa cnsultatin snt autrisés à ne remettre qu une seule fis l envelppee candidature. Une envelppe ffree devra en revanche être remise pur chaque lt auquel le candidat entend répndre. CONDITIONS D ENVOI DES OFFRES : Les ffres devrnt être adressées à l ARDE avant le jur et l heure mentinnés au présent règlement, par les myens suivants : - Sit par currier recmmandé avec accusé de réceptin, à l adresse suivantee : ARDE, 7 Allée Pierre de Fermat CS 60017 63178 Aubière Cedex - Sit par remise en main prpre cntre récépissé à l adresse suivante : ARDE, 7 Allée Pierre de Fermat CS 60017 63178 Aubière Cedex - Sit par vie électrnique à l adresse suivante : s.vannucchi@arde auvergne.cm Sur le pli, u dans l bjet du curriel, il sera indiqué les mentins : Répnse R à laa cnsultatin Prcédure Adaptée n 01/2016/AERO, numér du u dess lts auxquels il est répndu, «première» u «deuxièmee» envelppe, Nm de l entreprise. Il est préciséé que les envis par télécpie ne snt pas autrisés. CRITERES DE JUGEMENT DES PROPOSITIONS Cncernant le lt n 1, l évaluatin des prpsitins et le chix de l attributaire sernt basés sur les éléments pndérés de ntatin suivants : Cmpréhensin de la prblématique et pertinence technique de laa prpsitin (0,15) Références dans le dmaine(0,25) Capacité de mbilisatin de la presse (0,30) Cûts des prestatins (0,30) Cncernant le lts n 2, l évaluatin des prpsitins et le chix de l attributaire sernt basés sur les éléments pndérés de ntatin suivants : Cûts des prestatins (0,2) Pertinence technique et qualité des prestatins prpsées (0,4) Les références techniques dans le dmaine évènementiel (0,2) La cnnaissance du mnde de l industrie (0,1) La dispnibilité des équipes (0,1) ARDE Règlement de cnsultatin (R.C.) Cnsultatin n 01/2016/AERO Agence Réginale de Dévelppement Ecnmique d Auvergne 5/ /8

prvisire : Le nm de la Régin sera fixé par décret en cnseil d État avant le 1er ctbre 2016 après avis du Cnseil Réginal. Précisins spécifiques au lt n 2 : L ffre tarifaire devra inclure les frais d installatin des équipes, mais aussi la présence de techniciens durant tute la durée de la prestatin. L ffre purra présenter des plans et vues en 3D permettant de visualiser les espaces et l emplacement des installatinss techniques. En cmplément de la pertinencee technique et de la qualité de l ffre, ainsi que de la réactivité du sumissinnaire, une attentin tute particulière sera prtée aux myens mis en œuvre et justificatins apprtées par le candidat en vue d rganiser des évènements de grande ampleur à destinatinn de décideurs écnmiques. Cet élément essentiel entrant dans le calcul de la valeur technique t dee l ffre. Cncernant le lt n 3, l évaluatin des prpsitins et le chix de l attributaire sernt basés sur les éléments pndérés de ntatin suivants : Cûts des prestatins (0,2) Pertinence technique de la prpsitin (0,3) Créativité des prestatins prpsées (0,3) Les références techniques dans le dmaine (0,2) Précisins spécifiques au lt n 3 : En plus de la qualité de l ffre prpsée, un accent tut particulier sera mis sur la créativité de l ffre, tant sur la frme que sur les menus. L ffre tarifaire devra inclure les frais de déplacement et la présence des persnnels durant tute la durée de la manifestatin. Par ailleurs, il est rappelé aux candidats qu il leur est demandé de chiffré, c en ptin, une prpsitin de champagne pur les espaces VIP. NEGOCIATIONS ET AUDITIONS Pur le lt n 1 : Le puvir adjudicateur se réserve le drit d engager des négciatins avec les candidats, sur tus éléments de leurs ffres et ntamment sur leur prix. les Pur le lt n 2 : Le puvir adjudicateur se réserve le drit d engager des négciatins avec les candidats, sur tus éléments de leurs ffres et ntamment sur leur prix. Les cinq premiers candidats au regard des critères d attributin purrnt être auditinnés par un jury. les Pur le lt n 3 : Le puvir adjudicateur se réserve le drit d engager des négciatins avec les candidats, sur tus les éléments de leurs ffres et ntamment sur leur prix. Les tris premiers candidats au regard des critères d attributin purrnt être auditinnés par un jury. ARDE Règlement de cnsultatin (R.C.) Cnsultatin n 01/2016/AERO Agence Réginale de Dévelppement Ecnmique d Auvergne 6/ /8

prvisire : Le nm de la Régin sera fixé par décret en cnseil d État avant le 1er ctbre 2016 après avis du Cnseil Réginal. COMPOSITION DU JURY Le puvir adjudicateur a décidé, pur les lts n 2 et 3, de mettre en e place un certains candidats et d émettre un avis sur les ffres. Ce jury sera cmpsé de : Un u plusieurs représentants de l ARDE AUVERGNE Un u plusieurs représentants de la SEACFAA Le respnsable cmmunicatin de Michelin Un représentant du Syndicat Mixte de l aérprt jury chargé d auditinner DEDOMMAGEMENT Aucun dédmmagement des frais engagés pur la cnstitutin de l ffre ne purraa être effectué auprès des candidats. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Demande d infrmatins cmplémentaires générales sur la présente cnsultatin, et btentinn du dssier de cnsultatin : Malika JUNQUA Sylvain DEPALE D ARDE AUVERGNE ARDE Auvergne Assistante, Respnsable Prmtin 7 allée Pierre de Fermat 7 allée Pierre de Fermat 63178 AUBIERE CEDEX 63178 AUBIERE CEDEX Tél. : +33 (0)4 73 19 60 27 Tél. : +333 (0)4 73 19 60 25 E mail : m.junqua@arde auvergne.cm E mail : s.depale@ars rde auvergne.cm Demande d infrmatins cmplémentaires spécifiques au lt n 1 : Sylvain DEPALEE ARDE Auvergnee Respnsable Prmtin 7 allée Pierre de Fermat 63178 AUBIERE CEDEX Tél. : +33 (0)4 73 19 60 25 Mb. : +33 (0)7 86 92 37 36 E mail : s.depale@arde auvergne.cm Demande d infrmatins cmplémentaires spécifiques aux lts n 2 et 3 : Sarah VANNUCCHI ARDE AUVERGNE Directrice Adjinte, 7 allée Pierre de Fermat 63178 AUBIERE CEDEX Tél. : +33 (0)4 73 19 60 20 E mail : s.vannucchi@arde auvergne.cm ARDE Règlement de cnsultatin (R.C.) Cnsultatin n 01/2016/AERO Agence Réginale de Dévelppement Ecnmique d Auvergne 7/ /8

prvisire : Le nm de la Régin sera fixé par décret en cnseil d État avant le 1er ctbre 2016 après avis du Cnseil Réginal. Par ailleurs, la réalisatin des prestatins se situant sur l aérprt dee Clermnt Ferrand ce lieuu implique des cntraintes techniques et sécuritaires assez particulières. Aussi, les candidats sntt invités, s ils le suhaitent, à prendre cntact auprès du persnnel de la SEACFA en charge de la gestin de l aérprt : en zne réservée (avec accès aux pistes) et cmpte tenu t des mesures de sécurité impsées, Gabrielle SANCHEZ, chargée de cmmunicatin Aérprt Clermnt Ferrand Auvergne 1, rue Adrienne BOLLAND 63510 AULNAT Tél : +33 4 73 62 71 66 Fax : +33 4 73 62 71 29 E mail : g.sanchez@aerprt clermnt.fr ARDE Règlement de cnsultatin (R.C.) Cnsultatin n 01/2016/AERO Agence Réginale de Dévelppement Ecnmique d Auvergne 8/ /8