SOMMAIRE 1 Présentation des projets de modifications des conditions d exploitation de l ISDND et de création du Centre de Valorisation des Déchets Non Dangereux 3 1.1 Projet de modification des conditions d exploitation de l ISDND de Sainte- Suzanne...4 1.1.1 Localisation géographique...4 1.1.2 Activités envisagées...6 1.2 Projet de création d un Centre de Valorisation des Déchets Non Dangereux..9 1.2.1 Localisation géographique...9 1.2.2 Activités envisagées... 10 2 Synoptiques de fonctionnement et de répartition des tonnages...13 SAFEGE 11MRU029 - LMi 1/17
FIGURES Figure 1 : Plan général de situation de l ISDND de Sainte-Suzanne...5 Figure 2 : Carte de localisation des ouvrages existants et envisagés...7 Figure 3 : Plan général de situation du centre de valorisation...10 Figure 4 : Carte de détail des ouvrages projetés...12 Figure 5 : Synoptique de la phase 1 (01/01/2015) du fonctionnement et des tonnages de l ISDND, de l unité de tri et du centre de valorisation des déchets non dangereux (CVDND) SAFEGE 2013...15 Figure 6 : Synoptique de la phase 2 (01/01/2018) du fonctionnement et des tonnages de l ISDND, de l unité de tri et du centre de valorisation des déchets non dangereux (CVDND) SAFEGE 2013...16 TABLEAUX Tableau 1 : Localisation du site de l ISDND de Sainte-Suzanne...5 Tableau 2 : Modifications envisagées de l installation...8 Tableau 3 : Localisation du site de création d un centre de valorisation des déchets non dangereux...9 SAFEGE 11MRU029 - LMi 2/17
PRÉSENTATION DES PROJETS DE MODIFICATION DES CONDITIONS D EXPLOITATION DE L ISDND ET DE CRÉATION DU CENTRE DE VALORISATION DES DÉCHETS NON DANGEREUX 1 La société STAR (Société de Transport et d Assainissement de la Réunion) exploite actuellement sur la parcelle 28 de la section AH de la commune de Ste Suzanne, une installation de traitement de déchets. Cette installation est actuellement composée des activités suivantes: - Un centre de tri, transit et regroupement, de déchets non dangereux d une capacité annuelle de 45 000 tonnes ; - une installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) ainsi que deux alvéoles spécifiques, respectivement pour les déchets à base de plâtre et pour les déchets d amiante liée à des matériaux inertes. La capacité autorisée de l ensemble est de 1 116 300 m 3, pour une capacité annuelle maximale autorisée de 250 000 tonnes. En outre, une centrale photovoltaïque d une puissance de 2,2 MWe est en fonctionnement sur le site et est localisée sur les zones anciennes et réaménagées de l installation de stockage. Ces activités sont encadrées par plusieurs arrêtés préfectoraux successifs et complémentaires : l arrêté préfectoral (AP) du 14/12/2007, et les AP complémentaires du 18/11/2011, 30/11/2011 et 19/11/2012. La STAR en partenariat avec la société INOVEST souhaitent mettre en œuvre un programme d aménagement global qui vise à apporter une solution majeure et pérenne à la gestion et aux besoins de traitement des déchets non dangereux produits par les ménages et les entreprises. Ce programme s inscrit dans une stratégie de développement durable au travers la valorisation de la matière, la valorisation énergétique des déchets, et la réduction des déchets ultimes à stocker. Ce programme demande donc le dépôt de deux DDAE distincts, concernant: SAFEGE 11MRU029 - LMi 3/17
L optimisation des conditions d exploitation de l ISDND qui vise à la création de 1 0250 000 m3 supplémentaire => ICPE STAR; la création d un centre de valorisation des déchets non dangereux (CVDND) => ICPE INOVEST. L ICPE INOVEST sera localisée sur la même parcelle cadastrale que l installation exploitée par la société STAR mais il est bien entendu que leurs périmètres ICPE respectifs seront distincts et indépendamment clos. La réalisation de l ICPE INOVEST entraîne donc la diminution du périmètre ICPE actuel de l installation STAR au profit du CVDND. A noter que l installation INOVEST sera localisée sur une zone non utilisée par les activités de l installation actuelle STAR. Le nouveau périmètre ICPE de l ISDND est détaillé dans le plan annexé au présent dossier (Annexe 1). Ces demandes d autorisation d exploiter conjointes ont donc notamment pour conséquences: - d intégrer les évolutions de tonnages en entrée de l ISDND qui seront induites par la réalisation du CVDND. - d intégrer les impacts induits par le CVDND à l étude d impact de l ISDND pour qualifier de manière complète les impacts et les mesures compensatoires. A cette fin, il a été réalisé une étude d impact commune aux modifications des prescriptions de l ICPE STAR et à la création de l ICPE INOVEST. 1.1 PROJET DE MODIFICATION DES CONDITIONS D EXPLOITATION DE L ISDND DE SAINTE-SUZANNE 1.1.1 Localisation géographique L installation est située au Nord du département à 3 km à l est de la commune de Sainte- Marie, à 3 km à l ouest de la commune de Saint-André et à 9 km de la commune de Salazie. SAFEGE 11MRU029 - LMi 4/17
La localisation du site de l ISDND de Sainte-Suzanne est la suivante : Tableau 1 : Localisation du site de l ISDND de Sainte-Suzanne Région / Département Réunion (974) Commune Sainte-Suzanne Lieu-dit Adresse Les Trois Frères Chemin Drozin 97441 Sainte-Suzanne Téléphone 02 62 52 18 65 Les terrains concernés par le projet de modification des conditions d exploitation du site de Sainte-Suzanne sont exclusivement localisés à l intérieur du périmètre de l installation actuelle qui s étend sur 26 hectares. La zone dédiée au stockage des déchets occupe une surface d environ 20 ha. La Figure 1 précise la localisation du projet et la Figure 2 présente les ouvrages existants et les activités connexes du site actuel. Figure 1 : Plan général de situation de l ISDND de Sainte-Suzanne SAFEGE 11MRU029 - LMi 5/17
1.1.2 Activités envisagées Le projet de la STAR prévoit la modification des conditions d exploitation de l ISDND avec une optimisation du vide de fouille et du plan de phasage de d exploitation en fonction du déploiement et de la «montée en puissance» de l activité de trivalorisation des déchets du CVDND exploité par la société INOVEST. La réorganisation de l exploitation de l ISDND nécessite également : Le déplacement de la zone d accueil et des accès au site de l ISDND afin d améliorer les conditions de desserte et de sécurité des apports de déchets sur le site ; Le déplacement de la station de traitement des lixiviats existante pour la meilleure configuration technique de la zone de stockage des déchets, ainsi que l extension de la capacité de traitement afin de garantir les niveaux de traitement des lixiviats. Précisons que ce projet ne prévoit pas de modification : du tonnage annuel maximum exceptionnel autorisé, ce dernier restera dans les limites fixées par l AP actuel (250 000 tonnes/an); des prescriptions des activités de tri, de stockage d amiante lié, de stockage de déchets à base de plâtre et de la centrale photovoltaïque. Aussi, les activités d élimination et de valorisation du biogaz, connexes à l activité stockage, seront maintenues. A noter, que ce programme a été conçu de manière complémentaire aux activités actuelles de la STAR. Il est en particulier prévu que : soient mutualisées les installations d accueil et les différentes procédures de contrôles qui s y déroulent ; les installations de traitement des lixiviats de l ISND puissent le cas échéant prendre en charge des effluents excédentaires du CVDND. La figure suivante illustre l organisation générale de l installation STAR modifiée. SAFEGE 11MRU029 - LMi 6/17
STAR / INOVEST Figure 2 : Plan des aménagements de l installation STAR SAFEGE 11MRU029 - LMi 7/17
Le tableau suivant apporte la comparaison entre les activités actuelles et celles projetées dans le cadre de la modification des conditions d exploitation de l ISDND. Tableau 2 : Modifications envisagées de l installation Emprise totale de l installation Emprise totale dédiée au stockage Casiers Capacité maximale autorisée Tonnage annuel Échéance Indépendance des casiers Pente et topographie du fond de forme Réaménagement INSTALLATION ACTUELLEMENT Environ 28 ha 20 Ha AUTORISÉE - «Phase I» ancienne - «Phase IIA» comprenant un casier (n 2) subdivisé en 9 alvéoles (numérotées dans l'ordre de construction de 1 à 5, puis de 1' à 4') - «Phase IIB» correspondant à la poursuite de l exploitation du casier n 2 de la phase IIA subdivisé en 5 alvéoles numérotées de 6 à 10 PROJET D INSTALLATION Environ 26ha 20 Ha MODIFIÉE Modification de la géométrie de la phase IIB. Correspond à la poursuite de l exploitation du casier n 2 par la réalisation de 3 alvéoles numérotées de 6 à 8. 1 116 300m 3 Création d une capacité supplémentaire de 1 025 000 m 3. 250 000 tonnes maximum autorisées par an 170 000 tonnes réceptionnées en 2012 Autorisation administrative : 31/12/2017 Indépendance hydraulique du casier de la phase II par rapport à la phase I Phase I : Dôme en pente régulière d environ 3,1% vers la mer depuis le point haut du site à 100 m NGR Phase II : deux plateaux culminant à 1) 98 m NGR avec une pente variant Tonnage annuel maximum exceptionnel : 250 000 tonnes Tonnages moyens annuels: - 122 000 t/an stockées à compter de la mise en service du CVDND (ICPE INOVEST) puis 76 000 t/an une fois la ligne de production de CSR du CVDND mise en marche. Tonnages maximums annuels: 170 000 t/an pendant la période temporaire de mise en route des installations de tri-valorisation et/ou en cas d arrêt technique de ces installations Durée prévisionnelle d exploitation de 11 ans Indépendance hydraulique du casier de la phase II par rapport à la phase I Pente alvéole 6 : 4,32% Pente alvéole 7 : 3,72% Pente alvéole 8 : 2,25% Point bas alvéole 6 : 36.74 mngr Point bas alvéole 7 : 33.03 mngr Point bas alvéole 8 : 33.00 mngr Cote maximale du réaménagement de la zone II : 98 m NGR Réaménagement en 2 plateaux de pente variant de 5 à 7% SAFEGE 11MRU029 - LMi 8/17
Unité de traitement de lixiviats par osmose inverse INSTALLATION ACTUELLEMENT AUTORISÉE de 2 à 5% et 2) 62 m NGR avec une pente de 8 à 10% Débit autorisé de 80 m3/j (120m3/j autorisés pendant 6mois): osmose inverse et 40 m3/j vers la STEP communale après prétraitement biologique PROJET D INSTALLATION MODIFIÉE Débit de 100 m3/j : osmose inverse, et 40 m3/j vers la STEP communale (amélioration de la prise en charge des pics de production de lixiviats, et, le cas échéant prise en charge d effluents excédentaires du centre de valorisation : convention entre les deux exploitants STAR/INOVEST) Traitement des biogaz Torchère de 1 800 m 3 /h assurant la combustion de l ensemble des biogaz produits. Plateforme de valorisation du biogaz existante Réseau de captage et d acheminement du biogaz Maintien des installations d élimination et de valorisation du biogaz, et développement du réseau de captage. 1.2 PROJET DE CRÉATION D UN CENTRE DE VALORISATION DES DÉCHETS NON DANGEREUX 1.2.1 Localisation géographique La localisation du site de création d un centre de valorisation des déchets non dangereux (CVDND) jouxte l installation STAR : Tableau 3 : Localisation du site de création d un centre de valorisation des déchets non dangereux Région / Département Réunion (974) Commune Lieu-dit Adresse Sainte-Suzanne Les Trois Frères Chemin Trois Frères 97441 Sainte-Suzanne Le site est situé au Nord du département à 3 km à l est de la commune de Sainte-Marie, à 3 km à l ouest de la commune de Saint-André et à 9 km de la commune de Salazie. Les cartes de localisation du site à différentes échelles sont placées dans l étude d impact. Les terrains concernés par le projet de création d un centre de valorisation des déchets non dangereux sont exclusivement localisés à l intérieur du périmètre actuellement autorisé et exploité de l ISDND de Sainte-Suzanne qui s étend sur 26 hectares environ. SAFEGE 11MRU029 - LMi 9/17
La zone dédiée au projet de centre de tri-valorisation des déchets non dangereux occupe une surface d environ 1,9 ha. La Figure 3 précise la localisation du projet et la Figure 4 présente le détail des ouvrages projetés. Figure 3 : Plan général de situation du centre de valorisation 1.2.2 Activités envisagées Le projet de la société INOVEST porte sur la création d un centre de valorisation des déchets non dangereux (CVDND) à proximité immédiate de l installation STAR. Le projet porte sur l aménagement d un bâtiment industriel sur la parcelle cadastrale où se trouve l ISDND, et sur une emprise totale de 1,9 ha contiguë à l ISDND et de ces dessertes via le site de l ISDND. L objectif de cette installation est de valoriser davantage les déchets non dangereux accueillis actuellement sur le site de Sainte-Suzanne et ainsi de réduire le volume à enfouir. L installation comprendra ainsi des chaînes : de valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR), de valorisation des Déchets Industriels Banals (DIB), de valorisation des Encombrants (ENC), de préparation de Combustible Solide de Récupération (CSR), de production de compost. Cette installation prendra en charge dès sa mise en service: les ordures ménagères résiduelles ; les DIB et encombrants qui contiennent une fraction fermentescible importante ; SAFEGE 11MRU029 - LMi 10/17
puis dans un second temps (à horizon 3 ans après sa mise en service), avec l entrée en service de la chaîne de production du combustible (CSR), également une partie des refus de tri de l installation de tri du Centre de tri de l installation STAR. Le CVDND permettra en première étape de valoriser 22 000 tonnes par an de déchets triés puis jusqu à 68 000 tonnes par an de déchets en seconde étape. La Demande d Autorisation d Exploiter le centre de valorisation des déchets non dangereux concerne ainsi : Un hall de réception des OMR ; Un hall de réception, stockage et pré-tri au grappin des DIB et encombrants ; Un hall de tri mécanique des OMR et DIB; Un hall comprenant : Une ligne de préparation du CSR à partir des refus à haut pouvoir calorifique ; Une zone de stockage et de rechargement des refus issus du tri. Un hall comprenant une ligne de conditionnement et chargement des produits valorisables ; Un hall situé au niveau n-1 comprenant : Les tunnels de fermentation et maturation, La ligne d affinage, Les biofiltres. Les SAS de déchargement et rechargement des produits, Les locaux sociaux, administratifs et techniques sont rassemblés sous le même bâtiment que celui du traitement, les voiries de dessertes internes, l ensemble des équipements et des ouvrages nécessaires à la diminution des impacts (traitement d air, sécurité incendie, salle de contrôle ) SAFEGE 11MRU029 - LMi 11/17
CRÉATION D UN CENTRE DE VALORISATION DES DÉCHETS NON DANGEREUX (CVDND) Figure 4 : Carte des ouvrages projetés* * Les plans règlementaires de détails sont présentés en annexe du DDAE du CVDND. SAFEGE 11MRU029 - LMi 12/17
2 SYNOPTIQUES DE FONCTIONNEMENT ET DE RÉPARTITION DES TONNAGES Les synoptiques de fonctionnement et de répartition des tonnages : de l ISDND et de l unité de tri et de valorisation des DIB et encombrants du site existant ; du centre de valorisation des déchets non dangereux (CVDND) qui s intègre en synergie avec l activité de l ISDND. en phase 1 puis, dans un deuxième temps, en phase 2 lors de la mise en service de la chaîne de production de CSR du CVDND, sont présentés sur les figures pages suivantes. 1. Phase 1 : Cette phase durerait de la date d obtention de l AP complémentaire de modifications des prescriptions d exploitation de l ISDND STAR à la date de la mise en exploitation de l atelier de production des CSR du CVDND. Cette phase est estimée à environ 3 ans. En phase 1, le tonnage moyen entrant annuel de l ISDND serait de 122 000 tonnes et son tonnage maximum annuel, en cas de panne ou de dysfonctionnement du centre de tri et du CVDND, serait de 170 000 t. Au cours de cette phase, le tonnage annuel maximum du CVDND sera de 125 000t. 2. Phase 2 : La phase 2 commencerait à partir de la date d exploitation de la ligne de production de CSR. A partir de la phase 2, le tonnage moyen entrant annuel de l ISDND serait de 76 000 tonnes et son tonnage annuel maximum serait, en cas de panne ou de dysfonctionnement du centre de tri et du CVDND, de 170 000 t. Le tonnage annuel maximum du CVDND serait de 155 000 t. Par conséquent, afin de répondre aux exigences réglementaires en termes d impacts cumulés et d appréhender les installations dans leur configuration la plus défavorable, il est proposé dans les dossiers d étudier les impacts des aménagements à leurs tonnages annuels maximums respectifs, soit 170 000 tonnes pour l ISDND et 155 000 tonnes pour le CVDND. SAFEGE 11MRU029 - LMi 13/17
Ainsi; l exploitation de l ISDND de Sainte-Suzanne, couplée au centre de valorisation des déchets permettra de traiter jusqu à 170 000 tonnes de déchets non dangereux par an. Le projet prévoit une réduction significative et rapide de la part de déchets ultimes stockés sur l ISDND et l augmentation de la part valorisable grâce aux moyens de traitement et valorisation mis en place : 122 000 t/an dés la mise en service du CVDND (ISCP INOVEST) puis 76 000 t/an une fois sa ligne de production de CSR mise en route. SAFEGE 11MRU029 - LMi 14/17
CRÉATION D UN CENTRE DE VALORISATION DES DÉCHETS NON DANGEREUX (CVDND) Figure 5 : Synoptique de la phase 1 du fonctionnement et des tonnages de l ISDND, de l unité de tri et du centre de valorisation des déchets non dangereux (CVDND) SAFEGE 2013 * * CVDND 125 000 t/an (dont pertes matières = 11 000 t/an) * hors flux de déchets d amiante liée et de déchets de plâtre qui sont stockés dans une alvéole spécifique de l ISDND SAFEGE 11MRU029 - LMi 15/17
CRÉATION D UN CENTRE DE VALORISATION DES DÉCHETS NON DANGEREUX (CVDND) Figure 6 : Synoptique de la phase 2 du fonctionnement et des tonnages de l ISDND, de l unité de tri et du centre de valorisation des déchets non dangereux (CVDND) SAFEGE 2013 * CVDND 155 000 t/an (dont pertes matières = 11 000 t/an) * hors flux de déchets d amiante liée et de déchets de plâtre qui sont stockés dans une alvéole spécifique de l ISDND SAFEGE 11MRU029 - LMi 16/17
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