Tableau 1 Tableau des emplois présenté par l établissement à l appui du budget 2017

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Transcription:

BUDGET INITIAL Tableau 1 Tableau des emplois présenté par l établissement à l appui du budget (A) (B) ( C ) = (A) + (B) Catégories d'emplois Enseignants, enseignantschercheurs, chercheurs Emplois sous plafond Etat Emplois financés hors SCSP Global Nature des emplois En ETPT En ETPT Titulaires 77,13 (1) Permanents 77,13 CDI - Non permanents CDD 16,67 8,00 24,67 S/total EC 94 8,00 101,80 Elèves fonctionnaires stagiaires des ENS - BIATOSS Titulaires 77,30 (2) 77,30 Permanents CDI 4,60-4,60 Non permanents CDD 12,50 18,30 30,80 S/total Biatoss 94,40 18,30 112,70 Totaux 188,20 (3) 26,30 214,50 Plafond global des emplois voté par le CA Rappel du plafond des emplois fixé par l'etat 189 (5) 218 Note sur les modalités de renseignement du tableau Ce tableau doit être annexé au budget de l'établissement et, en cas de modification, aux budgets rectificatifs. Les chiffres qu'il contient doivent être exprimés en équivalents temps plein travaillés (ETPT). Le guide de décompte des emplois élaboré par la DAF et la DGESIP précise les régles de décompte des emplois en ETPT en fonction des catégories de personnel. Seul est soumis au vote du conseil d'administration le plafond global des emplois (case annotée (4)) Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (3)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (5)

BUDGET INITIAL Tableau 2 Autorisations budgétaires Autorisations budgétaires en et, prévisions de recettes et solde budgétaire * DEPENSES RECETTES Personnel 14 591 195 14 591 195 17 867 285 Recettes globalisées dont contributions employeur au CAS Pension 3 718 383 3 718 383 16 167 952 Subvention pour charges de service public 43 449 Autres financements de l'etat Fiscalité affectée Fonctionnement 4 031 489 2 900 917 717 637 Autres financements publics 938 247 Recettes propres 341 320 Recettes fléchées ** - Financements de l'etat fléchés Investissement 2 232 860 1 142 860 341 320 Autres financements publics fléchés - Recettes propres fléchées TOTAL DES DÉPENSES (A) (B) 20 855 544 18 634 972 18 208 605 TOTAL DES RECETTES (C) SOLDE BUDGETAIRE (excédent) (D=C-B) - 426 367 SOLDE BUDGETAIRE (déficit) (D2=B-C) * Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes. ** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)

BUDGET INITIAL Tableau 4 - EPS Équilibre financier BESOINS FINANCEMENTS Solde budgétaire (déficit) (D2) * 426 367 Solde budgétaire (excédent) (D1) * dont solde budgétaire budget principal 426 367 dont solde budgétaire budget principal dont solde budgétaire budget du SAIC dont solde budgétaire budget du SAIC dont solde budgétaire Annexe dont solde budgétaire FU Remboursements d'emprunts (capital) Nouveaux Prêts (capital) Dépôts et cautionnements (b1) Opérations au nom et pour le compte de tiers (c1) ** (décaissements de l exercice) Autres décaissements sur comptes de tiers (e1) (non budgétaires) - - 458 919 458 919 - - Remboursements d'emprunts (capital) Nouveaux Prêts (capital) Dépôts et cautionnements (b2) Opérations au nom et pour le compte de tiers (c2) ** (encaissements de l exercice) Autres décaissements sur comptes de tiers (e2) (non budgétaires) Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la trésorerie de l'organisme (1) (= D2+b1+c1+e1) 885 286 et 458 919 Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la trésorerie de l'organisme (2) =(D1+b2+c2+e2) ABONDEMENT de la trésorerie (I)=2-1 - ou 426 367 PRELEVEMENT de la trésorerie (II)=1-2 dont Abondement de la trésorerie fléchée (a) *** - ou - dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée (a) *** dont Abondement de la trésorerie disponible (non fléchée) - ou 426 367 dont Prélèvement sur la trésorerie disponible (non fléchée) TOTAL DES BESOINS (1) + (I) 885 286 et 885 286 TOTAL DES FINANCEMENTS (2) + (II) * solde budgétaire à détailler pour chaque composante du budget de l'établissement Montant issu du tableau "Autorisations budgétaires" (tableau 2) ** issus du tableau "Opérations pour compte de tiers" (tableau 5) *** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)

BUDGET INITIAL Tableau 6 - EPS Situation patrimoniale Compte de résultat prévisionnel CHARGES PRODUITS Personnel 14 591 195 Subventions de l'etat 16 211 401 dont charges de pensions civiles* 3 718 383 Fiscalité affectée Fonctionnement autre que les charges de personnel et Autres subventions 1 008 957 4 300 917 intervention Autres produits 1 677 247 TOTAL DES CHARGES (1) 18 892 112 TOTAL DES PRODUITS (2) 18 897 605 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 5 493 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + 18 897 605 18 897 605 + (3) = (2) + (4) (3) = (2) + (4) * Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions. Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF) Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) 5 493 + dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 1 400 000 - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions + valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés - produits de cession d'éléments d'actifs - quote-part des subventions d investissement virée au 739 000 résultat de l exercice = CAF ou IAF* 666 493 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés EMPLOIS RESSOURCES Insuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* 666 493 Investissements 1 142 860 Financement de l'actif par l'état Financement de l'actif par des tiers autres que l'état 50 000 Autres ressources Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières TOTAL DES EMPLOIS (5) 1 142 860 TOTAL DES RESSOURCES (6) 716 493 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) - PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) 426 367 POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8) -426 367 Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT (FDR - TRESORERIE) 0 Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II)* -426 367 Niveau final du FONDS DE ROULEMENT Niveau final du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT Niveau final de la TRESORERIE * : montant issu du tableau "équilibre financier" 1 696 784-1 633 151 3 329 935

BUDGET INITIAL Tableau 9 - EPS Tableau des opérations pluriannuelles A - Dépenses ouvertes consommées reportées ou reprogrammées en nouvelles ouvertes en Total des ouvertes pour ouverts consommés reportés ou reprogrammés nouveaux ouverts en Total des ouverts pour Restes à engager en fin d'année () Restes à payer sur consommées en fin d'année () (1) (2) (3) (4)<=(2)-(3) (5) (6) = (4)+(5) (7) (8) (9)<=(7-8) (10) (11)=(9)+(10) (12)=(1)-(3)-(6) (13)=(3)+(6)-(8)-(11) PPI Mise en place strategie numérique 2 182 457 801 457 801 457-170 500 170 500 703 094 801 457-98 363 308 863 210 500 1 210 500-40 000 PPI Travaux d'aménagement et de mise en conformité 2 250 800 949 187 415 300 533 887 1 301 613 1 835 500 629 587 572 234 57 353 648 147 705 500-973 066 PPI Equipements laboratoire de recherche Chrome 700 000 150 000 150 000 - - - 150 000 150 000 - - - 550 000 - Total programmes pluriannuels d'investissement 5 133 257 1 900 644 1 366 757 533 887 1 472 113 2 006 000 1 482 681 1 523 691-41 010 957 010 916 000 1 760 500 933 066 ALTEO-OHM 2016 3 680 3 680 - - - 3 680 - - - 3 680 - PAG-OHM 2016 8 280 8 280 512 - - 8 280 512 - - 7 768 - TRACEDUST-OHM 2016 7 560 7 560 580-7 560 580 - - 6 980 - FPHP 2016 4 630 - - 4 630 4 630 - - 4 630 4 630 - - SIP2E 2016 18 400 18 400 7 990 - - 18 400 7 990 - - 10 410 - INNOVEC'EAU 2016 159 043-390 76 400 76 400-390 76 400 76 400 82 253 - CONTRAT CIFRE ORANGE 30 000 10 000 3 322 10 000 10 000 10 000 3 322 10 000 10 000 16 678 - FI PROJET -SWISSTOPO 2016 32 259 23 000 12 168 9 259 9 259 23 000 12 168 9 259 9 259 10 832 - MABIOZH 2016 37 037 - - 37 037 37 037 - - 37 037 37 037 - - PREDHYP-O2 2016 27 600 27 600 10 909 - - 27 600 10 909 - - 16 691 - EMAMET 2016 44 891 18 438-16 810 16 810 18 438-16 810 16 810 28 081 - EXPOVIS 2015 102 243 102 075 77 240 168 168 102 075 77 240 168 168 24 835 - HOPICAMP 2016 133 768 42 924 17 159 59 857 59 857 42 924 17 159 59 857 59 857 56 752 0 PERSIST 2014 179 792 179 788 89 338 4 4 179 788 89 338 4 4 90 450 - Total contrats de recherche 789 183 441 745 219 607-214 165 214 165 441 745 219 607-214 165 214 165 355 411 0 Total 5 922 440 2 342 389 1 586 364 533 887 1 686 278 2 220 165 1 924 426 1 743 298-41 010 1 171 175 1 130 165 2 115 911 933 066 pour information, répartition des opérations pluriannuelles par enveloppes : Ss total personnel 388 188 263 579 147 746 115 833 95 813 211 646 263 579 147 746 115 833 95 813 211 646 28 796 28 796 Ss total fonctionnement 241 952 178 166 71 472 106 694 41 952 148 646 178 166 71 472 106 694 41 952 148 646 21 834 21 834 Ss total investissement 5 133 257 1 900 644 1 366 757 533 887 1 472 113 2 006 000 1 482 681 1 523 691-41 010 957 010 916 000 1 760 500 2 958 100 B - Recettes Opérations Opérations Montant de l'opération Montant de l'opération Prélèvement sur la trésorerie Montant Autorisations d'engagement Financements extérieurs Encaissements Encaissements pour l'année Restes à encaisser (1) (14) (15)=(1)-(14) (16) (17) (18)=(15)-(16)-(17) PPI Mise en place strategie numérique 2 182 457 2 182 457 0 PPI Travaux d'aménagement et de mise en conformité 2 250 800 2 250 800 0 120 000 PPI Equipements laboratoire de recherche Chrome 700 000 700 000 0 Total programmes pluriannuels d'investissement 5 133 257 5 133 257-120 000 - - ALTEO-OHM 4 000 4 000 4 000 - - PAG-OHM 9 000 9 000 9 000 - - TRACEDUST-OHM 9 000 9 000 9 000 - - FPHP 5 000 5 000 5 000 - - SIPE2 20 000 20 000 10 000 10 000 - INNOVEC'EAU 171 766 171 766 8 588 85 000 78 178 CONTRAT CIFRE ORANGE 30 000 30 000 10 000 10 000 10 000 FI-PROJET 10 000 10 000-10 000 - MABIOZH 40 000 40 000 14 000 26 000 - EMAMET 2016 48 795 48 795 19 518 19 518 9 759 EXPOVIS 2015 106 437 106 437 85 150 21 287 - HOPICAMP 2016 145 400 145 400 85 000 42 000 18 400 MEMOTRADE 2013 120 965 120 965 36 290 84 675 - PERSIST 2014 195 426 195 426 78 171 87 942 29 314 total contrats de recherche 915 789-915 789 373 716 396 422 145 651 Total 6 049 046 5 133 257 915 789 493 716 396 422 145 651 Crédits de paiement Restes