Révision 6 Date : 12/06/2012 A R T I C L E 1. Page 1 sur 32. Exemplaire numéro : Diffusé à. Diffusion contrôlée. Diffusion non contrôlée



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Page 2 sur 32 Page de révision Date N de révision Objet de la révision 07/11/2003 0 Refonte complète du manuel assurance qualité pour le passage la version 2000 de la norme ISO 9001 19/11/2003 1 Modifications suite à l audit à blanc du 14 novembre 2003 28/02/2005 2 Relecture annuelle du manuel qualité. 26/12/2005 3 Relecture annuelle du manuel qualité. Modification de l organigramme. Modification de la cartographie des processus 21/12/2006 4 Revue générale du Manuel Qualité pour prendre en compte l intégration de l Agence de Viry Châtillon dans le Système Management Qualité (les modifications objet de la révision 4 sont identifiées par un encadré grisé) 22/12/2009 5 Revue générale du Manuel Qualité et mise en conformité avec la Norme ISO 9001 Version 2008 12/06/2012 6 Revue générale du Manuel Qualité et prise en compte des modifications intervenues dans la Société Rédigé par Michel TRAMIER Revu et approuvé par Jorge DA COSTA Coordonnateur Qualité Président

Page 3 sur 32 Sommaire Article 0 - INTRODUCTION:... 4-1- Présentation de la société... 4-2- Historique... 5-3- Produits / services proposés par l'entreprise:... 6 Article 1 - DOMAINE D'APPLICATION :... 7 Article 2 - REFERENCE :... 8 Article 3 - TERME ET DEFINITION:... 9 Article 4 - SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ... 10 4-1 Exigences générales... 10 4-2 Exigences relatives à la documentation... 11 Article 5 - RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION... 16 5-1- Engagement de la direction... 16 5-2- Écoute client... 16 5-3- Politique qualité... 17 5-4- Planification... 17 5-5- Responsabilité, autorité et communication... 18 5-6- Revue de direction... 19 Article 6 - MANAGEMENT DES RESSOURCES... 20 6-1- Mise à disposition des ressources... 20 Article 7 - RÉALISATION DU PRODUIT... 22 Planification de la réalisation du produit... 22 7-2- Processus relatifs aux clients... 22 7-3- Conception et développement... 24 7-4- Achats... 25 7-5- Production et préparation de service... 27 7-6- Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure... 28 Article 8 - MESURES, ANALYSE ET AMÉLIORATION... 29 8-1- Généralités... 29 8-2- Surveillance et mesures... 29 8-3- Maîtrise du produit non conforme... 30 8-4- Analyse des données... 30 8-5- Amélioration...30-31

Page 4 sur 32 INTRODUCTION : Présentation de la société Société International Fluides Contrôles Rue Joliot Curie - BP19 76650 LE PETIT COURONNE Téléphone : 02.35. 67. 56.20 Télécopie : 02.35.67.28.73 E. mail : contact@ifc-valve.com S.A.S. au capital de : 410 000 Numéro de SIREN : 338 175 086 Code NAF : 291F Effectif moyen : 20 personnes Président : M. Jorge DA COSTA Coordonnateur Qualité : M. Michel TRAMIER Agence de Viry Châtillon : International Fluides Contrôles 16 rue de Ris 91170 Viry Châtillon Téléphone : 01.69.05.72.83 Télécopie : 01.69.05.36.06 E. mail : contact@ifc-valve.com

Page 5 sur 32 Plan d accès au siège social : Historique International Fluides Contrôles est une société anonyme à vocation commerciale. Créée en 1986 par Monsieur Jorge DA COSTA sous la forme d une SARL au capital social de 7622.45 Euro, elle commercialise des produits de robinetterie industrielle. Le 29 novembre 1988, le capital est porté à 38 112.25 Euro par incorporation des résultats. Le 22 mai 1989, la SARL est transformée en S.A. au capital social de 38 112.25 Euro. Le 8 septembre 1989, le capital est porté à 76 224.51 Euro par incorporation des réserves. Le 7 juillet 1992, le capital est porté à 304 898.03 Euro par incorporation des réserves. Le 5 février 1995, obtention de la certification ISO 9002 par l AFAQ. Septembre 1998, mise en place d'un système informatique en réseau "Projet Planète". Le 14 octobre 1999, cession de la société au groupe VINCI. Année 2000, le capital est porté à 360 000 par conversion du capital en Francs. Le 29 décembre 2003, cession de la société à Monsieur Jorge DA COSTA avec un capital de 410 000 et transformation en SAS. Le 23 décembre 2004, cession du département «robinetterie industrielle spécifique et séries spéciales» de la société Vraco à la société IFC.

Page 6 sur 32 Produits / services proposés par l entreprise : L activité de la société IFC est la commercialisation de robinetteries industrielles : La vente le stockage, le service après-vente, la réparation, l adaptation d éléments de commande... l étude, l adaptation et la fabrication en sous-traitance de la gamme de produits IFC/VRACO Ces produits sont destinés aux secteurs industriels suivants : pétrole, pétrochimie, papier / cellulose, chimie, agro-alimentaire, énergie... Industrie le traitement des eaux, de l air, des gaz et des pulvérulents La société dispose, pour environ 80 % des marques distribuées, d un statut d agent d usine stockiste exclusif. Cela implique, de la part d I.F.C. S.A. une démarche de performance, d efficacité, de responsabilité et de maintien de stock permanent pour certaines gammes de produits : robinets à boisseau sphérique, robinets à papillon, vannes à guillotine, clapets de non-retour, Le cœur de la gamme des produits IFC/VRACO sont : vannes murales Registres Clapets de non retour VPER Vannes 3 leviers